Cahier des charges -...

Cahier des charges version 1.0.2 provisoire

Résidence « Montée Pilate » 25, montée Pilate

L-2336 Luxembourg

PROMOTEUR :

Trade Immo s.à r.l. Gsm 691 882 739 [email protected]

bureau : 6, Leh Oicht L-5337 MOUTFORT

siège social : 6, Leh Oicht L-5337 MOUTFORT

Architecte (autorisation) :

Vasistas architectes Frédéric Delmée

Katharinenweg 15a B-4701 EUPEN

[email protected]

GARANTIE D'ACHEVEMENT : ASSURANCES : CONTROLE TECHNIQUE

Banque à définir Luxembourg

LALUX Assurances Luxembourg

SOCOTEC Livange

ETUDES STABILITE/BETON ARME: ETUDES GEOLOGIQUES: MESURAGES

Bureau d’études Bataba Peppange

Bureau d’études Rolf Becker Luxembourg

B.C.R. Luxembourg

Cahier des charges : Résidence Montée Pilate à Luxembourg (v1.0.2 provisoire) 2/16

GENERALITES 1.

Le but de la présente notice descriptive prévue à l'article 1605-1 du code civil, est de décrire l'exécution et la finition de l'appartement et de l'immeuble entier suivant le protocole du règlement grand-ducal du 3 septembre 1985.

Elle forme un ensemble avec le contrat de construction et les plans de construction annexés à l’acte de vente. Toute modification à la présente notice doit être notifiée par écrit. Les travaux et fournitures ont trait à deux parties distinctes de l’immeuble à construire, c’està-dire les parties communes et les parties privatives.

Les parties communes à usage collectif appartiennent nécessairement à tous les copropriétaires pour une fonction indivise, et sont délimitées des parties privatives par les plans de construction. Durant les travaux de construction, seul le constructeur pourra y apporter des changements s’il le juge nécessaire dans l’intérêt général des parties concernées.

Les parties privatives seront la propriété exclusive des propriétaires du sol qui auront la possibilité, avec l’accord du promoteur, de changer les parois intérieures selon leur goût, mais dans la mesure où cela n’affecte ni la construction portante, ni les gaines techniques et sanitaires, ni les cheminées. Les frais y relatifs feront l’objet d’un devis séparé.

L’épaisseur des murs, l’emplacement des piliers et linteaux, la hauteur des pièces (épaisseur dalle) est indiquée sur le plan de l’architecte, sous réserve de confirmation par les calculs de l’ingénieur. Des changements quand aux dimensions et matériaux pourront être faits selon des exigences techniques. Les marques reprises dans ce document sont données à titre indicatif du niveau de performance et de qualité. Le choix des marques est laissé à l’initiative l’architecte et du promoteur.

Il appartiendra à l’architecte, au moment de l’approbation des fiches techniques, de contrôler que le niveau de qualité et de performance est celui exigé par le présent descriptif. La construction et les matériaux seront contrôlés par un bureau de contrôle agréé. Les risques de la responsabilité biennale et décennale sont couverts par une assurance spéciale du promoteur. La livraison est prévue pour fin 2016.


DESCRIPTION GENERALE 2.L'immeuble se compose d’un bâtiment qui comprend : au niveau sous-sol – rez-de-chaussée : 1 Entrée Commune 1 Entrée Accès garage 7 Emplacements pour voitures 7 Caves privés 1 Local poubelle 1 Local chaufferie 1 Local vélos/poussettes 1 Buanderie commune 1 Local technique / compteurs au premier étage : 3 Appartements au premier étage : 2 (3) Appartements au retrait : 1 Penthouse Les appartements privatifs sont accessibles par une cage d'escalier centrale, commune, et par un ascenseur. Le jardin, situé en contre-haut de la construction, est destiné à l’usage exclusif du penthouse situé au dernier étage de la construction.

SYSTEMES D’ALIMENTATION 3.

Sont prévus les systèmes suivants : • Réseau de chauffage central, chaudière au gaz à condensation. • Réseau de distribution d’eau froide dans la cuisine, salle de bains, salle de douche,

buanderie, WC séparé. • Eau froide pour jardin (à destination exclusive du penthouse). • Réseau de distribution d’eau chaude dans la cuisine, la (les) salle de bains et

buanderie. • Réseau de distribution de courant électrique fourni à travers le réseau CREOS. • Gainage réseau informatique/télécommunication/tv

Les propriétaires seront contactés pour définir : • Les sources d’électricité • Les corps sanitaires • L’emplacement des radiateurs (dans les locaux sans chauffage sol) • Les revêtements muraux et de sol • La menuiserie intérieure • Les papiers peints et les peintures

Pour tout changement, l’acquéreur doit informer le constructeur et/ou l’architecte par écrit et dans un délai raisonnable afin de ne pas retarder les différents corps de métier. En cas de non décision d’un client dans le délai prescrit, le promoteur prévoit automatiquement la fourniture standard, sans mise en demeure préalable.

Il n’est pas admis à l’acquéreur d’exécuter lui-même ou de faire exécuter par des tiers des travaux de quelque nature qu’ils soient dans son appartement avant la réception provisoire (hormis pour le placement du mobilier de cuisine).


CODE DE MESURAGE ET AUTRES MENTIONS REPRISES AUX PLANS 4.

La surface est calculée en surface nette. Les dimensions données aux plans sont des dimensions « gros-œuvre ». Elles ne sont donc pas garanties exactes au centimètre, toute différence en plus ou en moins fera perte ou profit pour l’acquéreur sans donner lieu à une adaptation de prix. Les mobiliers et placards qui figurent sur les plans sont repris sur ceux-ci uniquement à titre indicatif quant à un aménagement possible des lieux et ne sont pas compris dans le prix de vente. La cuisine équipée n’est pas comprise dans le prix de vente.

Pour le mobilier de la salle de bains, les informations reprises au présent descriptif de vente priment sur les équipements représentés sur le plan commercial. Un plan d’aménagement de la salle de bains vous sera fourni sur simple demande.

Les appareils d’éclairage ne sont pas fournis excepté pour les parties communes, les caves et les garages.

DELAI DE LIVRAISON ET REMISE DES CLES 5.

La mise à disposition des parties privatives aux acquéreurs est prévue pour fin 2016, sauf en cas de force majeure, indépendant de la volonté du promoteur.

La réception des travaux, même si elle comporte des réserves ne peut donner lieu à une quelconque suspension de paiement.

La remise des clés aura lieu sous réserve de paiement intégral entre les mains du promoteur.

PRIX ET CHARGES 6.

6.1. PRIX Le prix de la construction comprend la TVA (3%).

6.2. CHARGES Le promoteur constructeur prend à sa charge :

• les frais de l’autorisation de bâtir • les frais de nettoyage du chantier (pas le nettoyage ménager). • les assurances jusqu'au jour de la réception de l’immeuble.

Sont à charge de l’acquéreur:

• l'impôt foncier depuis la passation de l'acte notarié. • les frais de raccordements des canalisations de l'eau, de l'électricité. • les taxes de raccordements individuels (p.ex. : compteurs d’eau, d’électricité, etc.) • les consommations en eau, électricité et combustibles jusqu'au jour de la première

remise des clefs. Non compris dans le prix de base :

• cuisine équipée ou mobilier • luminaires • tentures • toute autre chose qui n’est pas clairement spécifiée dans ce cahier de charges.


MODALITES DE PAIEMENTS 7.

Le plan de paiement sera détaillé dans l’acte notarié. Les paiements seront effectués par tranches suivant un plan de paiement établi conformément à l’article 1601-9 du Code civil.

Les acquéreurs s’engagent à effectuer leurs versements au plus tard endéans les dix jours qui suivent la facture du vendeur. Passé ce délai, les intérêts bancaires en vigueur seront portés en compte.

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE 8.

8.1. INFRASTRUCTURES

Fouilles 8.1.1.

Terrassement en pleine masse dans le terrain jusqu’au niveau inférieur défini par le plan. Terrassement par engins mécaniques ou à la main pour la réalisation des fondations et canalisations.

Remblayage des terres jusqu’à un niveau fini moins 20 cm. Apport de terre arable pour les travaux de jardinage. Fondations

Reconnaissance de la résistance du sol et fondations en béton, respectivement en béton armé suivant les calculs statiques et indications de l’ingénieur-conseil. Les calculs de stabilité sont à la charge du promoteur.

8.2. MURS ET OSSATURE

Murs rez-de-chaussée (entrée, garages et caves). 8.2.1.

8.2.1.1. Murs périphériques du rez-de-chaussée

Les murs périphériques sont en blocs de béton à coffrage perdu remplis de béton de 29 cm d’épaisseur (ou voile de béton selon épaisseur à confirmer par l’ingénieur en stabilité). Un roofing entre les fondations et les murs protège la maçonnerie d’élévation contre l’humidité ascensionnelle. Les murs en contact avec les terres seront protégés par une couche d’enduit bitumineux (CP 43 ou similaire) et d’une membrane de protection mécanique.

Ces murs sont isolés à l’aide d’un isolant incompressible d’une épaisseur de min. 18 avec une valeur λ 0,025 w/m2K.

8.2.1.2. Murs porteurs intérieurs du rez-de-chaussée

Blocs de béton de type KLB d’une épaisseur de 24 ou de 17,5 cm selon leur position.

8.2.1.3. Murs de refends du rez-de-chaussée

Blocs de béton de type KLB d’une épaisseur de 24 ou de 17,5 cm selon leur position.

8.2.1.4. Murs extérieurs et de façade

La maçonnerie d’élévation du rez-de-chaussée et des étages sera en maçonnerie blocs de béton de type KLB d’une épaisseur de 24 ou de 17,5 cm selon leur position.


Isolation des pièces habitables de minimum 12 cm de polyuréthane (λ 0,025 w/m2K) avec finition en bardage bois ajouré (cèdre).

8.2.1.5. Murs porteurs à l’intérieur et murs de refends à l’intérieur

Blocs de béton de type KLB d’une épaisseur de 17,5 cm ou 11,5 cm suivant le plan de l’architecte ou les calculs de l’ingénieur.

Un enduit au plâtre de première qualité est prévu sur tous les murs intérieurs du rez-de chaussée et des étages. Les coins vifs seront protégés par des baguettes métalliques galvanisées. Les raccords aux plafonds seront exécutés en fonction du raccord faux-plafond et/ou des murs.

Les murs entre entités sont réalisés à l’aide d’un bloc acoustique ou voile de béton selon les plans de stabilité.

8.2.1.6. Les linteaux

Les linteaux pour les fenêtres ou les portes seront préfabriqués ou coulés sur place suivant possibilité technique.

8.3. PLANCHERS

Planchers à l’intérieur 8.3.1.

8.3.1.1. Planchers du rez-de-chaussée

Une chape armée de ± 9 cm est prévue dans les locaux du sous-sol sur une isolation en polyuréthane de ± 12 cm pour toutes les parties.

8.3.1.2. 1er étage

Une chape flottante au ciment est prévue pour toutes les pièces. Une isolation acoustique est posée en surface en dessous de la chape. En cas de nécessité technique, les chapes seront légèrement armées au moyen d’un treillis métallique et munis de joints de dilatation. L’épaisseur des chapes sera en fonction du revêtement choisi par l’acquéreur.

Une isolation thermique de 12 cm d’épaisseur (λ 0,025 w/m2K) est posée sous la dalle de béton (au plafond du parking).

8.3.1.3. 2ème étage et 3ième étage

Une chape de ± 9 cm parfaitement lissée et plane sera réalisée. Une isolation acoustique est prévue sur tout l’étage. L’exécution se fera comme au 1er étage.

8.3.1.4. Dalles

Éléments de plancher en béton armé coulé en place selon les épaisseurs renseignées par l’ingénieur en stabilité pour tout le bâtiment.

La dalle plancher du rez-de-chaussée sera exécutée sur sol suivant l’étude du bureau d’ingénieur conseil.

8.3.1.5. Planchers à l’extérieur du bâtiment et les terrasses

Les terrasses seront en béton, couvertes de planches en IPÉ (ép. ± 20 mm) sur un chevronnage et plots en PVC.


La pose d’un ACODRAIN devant la porte de garage est comprise dans le prix de base. Le chemin d’accès vers la porte principale sera muni de granit gris anthracite bouchardé.

Le promoteur se charge de l’installation de tous les drainages nécessaires pour les surfaces expliquées ci-dessus.

8.4. ESCALIERS

Escalier en béton armé 8.4.1.

Les travaux de coffrage, ferraillage et bétonnage sont exécutés sur place en béton B25. L’escalier aura les dimensions selon les normes habituelles standard après pose du revêtement selon le choix du promoteur.

8.5. CONDUITS DE FUMEE

Conduit de fumée de chaufferie 8.5.1.

Un conduit de fumée en PE pour le chauffage central de section conforme à la puissance de la chaudière, avec une chambre de visite dans la cave qui sert de registre de ramonage. La cheminée est enrobée en béton léger suivant les normes en vigueur.

Conduit de fumée pour le feu ouvert 8.5.2.

Néant.

8.6. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

Chutes d’eau pluviale 8.6.1.

Tuyaux de descente en zinc naturel. Epaisseur 0.8 mm d’un diamètre adéquat. La pose est prévue du côté extérieur de la corniche.

Dans certains cas, le tuyau de descente sera réalisé en PE afin de pouvoir être masqué derrière le bardage en bois. Des manchons de raccords en Y seront prévus régulièrement pour l’entretien de l’ensemble.

Chutes d’eau usée 8.6.2.

Les chutes d’eaux usées seront installées dans les gaines verticales en tuyaux PVC PP.

Canalisation en sous-sol 8.6.3.

L’évacuation des eaux usées et pluviales se fait par les tuyaux de canalisation existants. Les diamètres sont calculés pour garantir un écoulement normal en fonction de son utilisation. Ils seront de 100, 125 et 150 mm selon leur utilité. Le réseau comprend en outre :

• Un regard de révision muni d’un couvercle carré de +/- 80cm. Ce regard de révision sera positionné suivant le plan de l’architecte ou suivant les prescriptions de la commune.

• Des sterfputs à cloche dans le garage (2), local poubelles (1), local vélos (1), caves (7), local compteur (1) et chaufferie (1)

• Un drainage en tuyaux plastique diamètre 100 mm sur le pourtour du sous-sol situé au niveau des fondations de la maison et de la terrasse. Le drainage sera posé


sur un lit de sable jaune avec une pente de minimum 1% par mètre, entouré d’un empierrement et d’un géotextile drainant.

• Une grille d’évacuation des eaux de pluie sur toute la largeur de la porte de garage. Grille galvanisée, type MEA. Toute la tuyauterie est posée sur un lit de sable jaune.

Branchements aux égouts 8.6.4.

Le raccordement de la canalisation au réseau d’égout communal sera exécuté suivant les normes en vigueur de la commune.

8.7. TOITURE

Dalle de toiture plate 8.7.1.

La toiture plate est constituée d’une dalle de béton armé (dont épaisseur à communiquer par l’ingénieur conseil) avec pose d’une membrane pare-vapeur en aluminium, d’une couche d’isolation incompressible en polyuréthane de minimum 16 cm (λ 0,025 w/m2K), d’une membrane d’étanchéité en PVC.

Couverture et zinguerie 8.7.2.

Les chutes d’eau seront en zinc de diamètre adéquat.

Le revêtement des toiture plates est réalisé à l’aide d’une membrane en PVC de marque Alkorflex (ou similaire) ainsi que tous les accessoires nécessaires (avaloires, relevés d’étanchéité, rails de fixation, …). Tout le revêtement est exécuté selon les règles de l’art.

Isolation thermique 8.7.3.

L’isolation thermique des toitures plates est réalisée à l’aide de panneaux de polyuréthane rigide d’une épaisseur de min. 16 cm (λ 0,025 w/m2K). Cet isolant sera placé en adhérence sur une membrane pare-vapeur préalablement collée sur la dalle de structure en béton.

Etanchéité et accessoires 8.7.4.

L’étanchéité autour des souches de cheminées et des ventilations hors toiture est assurée par une isolation en zinc et en plomb laminé.

Souches et cheminées 8.7.5.

La cheminée est revêtue en zinc ou en ardoises naturelles 25 x 35 cm de diamètre adéquat pour la partie extérieure hors toiture.

Fenêtres de toiture et aération 8.7.6.

Pas d’application

LOCAUX D’HABITATION ET LEURS EQUIPEMENTS 9.

9.1. SOLS ET PLINTHES

Pièces principales d’habitation 9.1.1.

Un revêtement au sol est prévu dans les appartements selon les plans d’architecte.


En fonction du type de revêtement (carrelage, pierre naturelle, bois, …) et du mode de pose éventuellement particulier (diagonale, mosaïque, etc.) le prix de la pose peut varier. La pose standard est une pose droite. Les revêtements de sols et plinthes sont à choisir chez un fournisseur du promoteur.

• Zones carrelées (cuisine, salle de bains, buanderies, …) • Zones avec revêtement en parquet semi massif

Sous-sol 9.1.2.

Fourniture et pose de carrelage GRÈS CÉRAME ou similaire (pierre naturelle, …) avec plinthes coupées sur mesure au choix du promoteur.

Escaliers 9.1.3.

9.1.3.1. Escalier en béton armé du sous-sol vers le 1er étage

Escalier en béton recouvert d’une faïence ou d’une pierre naturelle au choix du promoteur.

9.2. REVETEMENTS MURAUX

Salle de bains et salle de douche 9.2.1.

Carreaux céramiques jusqu’au plafond à choisir chez un fournisseur du promoteur.

L’encastrement au niveau pose de la baignoire sur 2 côtés non inclinés est compris, sans rebord.

Étages 9.2.2.

Un enduit plâtré préparé en usine et prêt à l’emploi est projeté sur les maçonneries. La projection se fait à la machine et à la main, tandis que l’enduit est lissé à la main.

Caves du rez-de-chaussée 9.2.3.

Un enduit au ciment est prévu dans tout le sous-sol à l’exception du hall du sous-sol où le revêtement sera du plâtre.

9.3. PLAFONDS

Étages 9.3.1.

Tout le rez-de-chaussée, le 1er étage et 2ième étage auront un enduit au plâtre identique à celui de l’ensemble de la maçonnerie. Des cornières galvanisées pour les angles sont posés dans le plafonnage à tous les angles saillants.

Caves du rez-de-chaussée 9.3.2.

Les plafonds du sous-sol resteront dans l’état brut de béton à l’exception du hall.

Grenier 9.3.3.

Pas d’application.

9.4. TABLETTES DE FENETRES INTERIEURES Les tablettes de fenêtres d’une épaisseur de 18 mm seront fournies en MDF laqué en blanc pour toutes fenêtres intérieures de l’immeuble sauf le sous-sol, les salles d’eaux et les


portes fenêtres. La profondeur des tablettes sera dépassant de+/- 2 cm le niveau fini du plâtre.

9.5. MENUISERIE EXTERIEURE La menuiserie extérieure est en ALUMINIUM d’une épaisseur de 70 mm, couleur RAL au choix du promoteur.

Les bancs de fenêtres extérieurs seront en aluminium de la même couleur RAL que les fenêtres. Les châssis sont réalisés à triple frappe et munis de rejets d’eau à leur base.

Une membrane d’étanchéité extérieure sera soudée sur le pourtour des châssis ainsi qu’une membrane d’étanchéité à l’air à l’intérieur.

Les quantités et les dimensions des fenêtres comprises dans l’offre sont indiquées sur le plan de l’architecte. Les vitrages sont triples présentant une isolation thermique de K=0,7 W/m2.

Porte d’entrée principale suivant plan de l’architecte cadre aluminium et panneau en verre (en harmonie avec les châssis). Poignée droite en inox à l’extérieur.

Menuiserie extérieure des pièces de service 9.5.1.

Les garages seront équipés de portes sectionnelles avec une isolation en polyuréthane de 4 cm, recouvert d’aluminium renforcé de teinte RAL à déterminé. La dimension est suivant le plan de l’architecte.

Un moteur électrique pour les garages fermés ou similaire avec 1 télécommande sont prévus par lot de parking.

9.6. FERMETURES EXTERIEURES Le contrat prévoit des stores à lamelles électriques extérieurs pour les baies vitrées dans l’alignement général de la façade. Les terrasses rentrantes ne sont pas munies de stores à lamelles.

9.7. MENUISERIE INTERIEURE

Portes intérieures des pièces d’habitation 9.7.1.

Portes suivant plan de l’architecte à choisir chez le fournisseur du promoteur.

Les portes palières (RF) à serrure 3 points d’une épaisseur de 45 mm seront en blanc, poignée TS45 en alu compris.

Portes du rez-de-chaussée (caves, hall, …) 9.7.2.

Portes au choix du promoteur. Portes coupe-feu si nécessaire selon norme.

9.8. SERRURERIE ET GARDE-CORPS Les garde-corps extérieurs seront réalisés en verre transparent feuilleté avec fixation mécanique sur le chant de la dalle. Main courante en acier dans la cage d’escalier, modèle et couleur au choix du promoteur.


9.9. PEINTURES- PAPIERS PEINTS

Peinture extérieure 9.9.1.

9.9.1.1. Menuiserie extérieure

La porte de garage est en aluminium.

Peinture intérieure 9.9.2.

9.9.2.1. Sur murs (parties communes et privatives)

Fibre de verre lisse standard sur tous les murs plafonnés et 2 couches de latex clair pour toutes les parties. Les caves seront peintes directement sur la maçonnerie. Les murs du sous-sol en ciment recevront 2 couches de latex extérieur.

9.9.2.2. Sur plafonds

Tous les plafonds (hormis les caves) recevront 2 couches de latex intérieur blanc.

Peinture extérieure 9.9.3.

Le socle de la façade (entre, garage, …) sera réalisé dans un enduit de ton gris foncé.

9.9.3.1. Sur canalisation, tuyauteries, chutes et éléments de chauffage

Les radiateurs avec grilles et caches latérales sont traités en usine et de teinte blanc-beige (couleur standard). Tuyauterie apparente galvanisée et isolation pour les caves.

9.10. EQUIPEMENT INTERIEUR

Equipement sanitaire et plomberie 9.10.1.

Tous les tuyaux d’évacuation et d’alimentation dans les pièces d’habitation sont encastrés (selon possibilité technique) sous gaines ou dans les murs et les chapes.

Au rez-de-chaussée (garages, caves, …), la distribution d’eau froide et chaude sera apparente sous plafond. Les chutes d’eaux usées seront ventilées hors toiture afin d’éviter des odeurs de WC.

9.10.1.1. Distribution d’eau froide

Les tuyaux d’alimentation sont réalisés en tuyaux PE ou tubes multicouches.

9.10.1.2. Production et distribution d’eau chaude

La production d’eau chaude est assurée par la chaudière dans la chaufferie. Un boiler d’eau chaude de 500 litres est prévu.

Le chauffage dans le bâtiment se fera en tuyaux multicouche ou par des tuyaux en PE enrobés d’une gaine de protection.

9.10.1.3. Evacuation

L’évacuation des eaux usées se fera par des tuyaux PP et/ou acier de diamètre adéquat.


9.10.1.4. Appareils sanitaires

Les appareils sanitaires seront de couleur blanche et de modèle Duravit – Starck 3 (ou similaire). La robinetterie et les accessoires, en acier chromé, seront également de modèle assorti choisi par le promoteur parmi la gamme d’une marque de première qualité. Chaque appartement sera équipé comme suit : a) WC séparé :

1 x sanibloc 1 x cuvette de WC suspendu avec lunettes et couvercle 1 x lave-mains assorti 1 x robinet mitigeur eau froide 1 x porte rouleau papier hygiénique 1 x porte brosse hygiénique avec brosse 1 x miroir rond diamètre 40 cm

b) Cuisine : 1 x robinet d’alimentation eau froide pour lave vaisselle 1 x raccord avec filet pour évacuation eaux usées lave vaisselle 1 x robinet pour branchement eau froide évier 1 x robinet pour branchement eau chaude évier 1 x attente pour évacuation eau usée évier

c) Salle de bains : 1 x baignoire ou douche (au choix du client et suivant possibilités) 1 x lavabo suspendu 1 x robinet mitigeur eau chaude/froide 1 x rail porte douche 1 x douche à main 1 x mitigeur EF/EC de baignoire avec commutateur pour douche 1 x porte serviette chromée 1 x miroir 80 x 60 cm

d) Buanderie :

1x eau froide pour machine à laver f) Terrasse (Penthouse):

1x robinet à l’extérieur, eau froide Les modifications souhaitées par l’acquéreur seront à sa charge.

9.10.1.5. Ventilation mécanique double flux

Les appartements sont ventilés mécaniquement selon le principe du double flux à un taux minimum de 0,35 volume/heure. Des groupes de ventilation (pulsion et extraction) dans chaque appartement assurent l’apport d’air frais et l’évacuation de l’air vicié.

L’air extrait dans les pièces humides, comme les salles d’eau, WC, buanderie est compensé par de l’air pulsé dans les pièces de vie.

Afin de limiter les consommations énergétiques, l’air pulsé est préchauffé à l’aide des calories récupérées dans l’air extrait via un échangeur. L’air extrait n’a aucun contact avec l’air pulsé, il n’y a donc aucun risque de pollution.

Dans les logements, l’air est pulsé/extrait via des bouches incorporées dans les zones de faux-plafond. Le réseau de distribution de l’air est constitué de gaines en acier galvanisé.

L’air des hottes des cuisines n’étant pas extrait, il devra être filtré par un filtre actif de la hotte.


La ventilation des parkings est réalisée selon les normes en vigueur.

9.10.1.6. Chaufferie

• Chaudière à condensation au gaz (Viessmann ou similaire). • Régulation extérieure • Radiateurs de marque Henrad Compact ou similaire pour tous les appartements

(hors zones de chauffage au sol). • Chauffage au sol pour les locaux de séjour et la salle de bains. • Boiler d’eau chaude de 500 litres • Vannes thermostatiques • 1 déversoir en acier émaillé avec eau froide et eau chaude dans la buanderie.

Toute l’installation est calculée professionnellement par le chauffagiste afin de garantir les besoins énergétiques suivants une température extérieure à -15°C:

• Salles de bains 24°C • Living, cuisine 22°C • Chambres à coucher, bureau 18°C • Hall 18°C • Sous-sol (parties chauffées) 16°C

Equipement électrique 9.10.2.

L’installation sera apparente dans le sous-sol (caves et garages). Elle sera encastrée (sous tubes si possible) dans toutes les autres pièces habitables du bâtiment. Les travaux seront exécutés suivant les normes CREOS. Mise à la terre par ruban galvanisé incorporé sous les fondations et relié à une barre équipotentielle. Liaisons équipotentielles réglementaires.

9.10.2.1.1. Puissance à desservir

Courant triphasé 230V / 400 V - 3x32/40 Ampères par appartement. 9.10.2.1.2. Équipement des appartements

Coffret divisionnaire à disjoncteurs automatiques suivant les normes en vigueur. Les appareils d’éclairage ne sont pas compris. Séjour : 2 points lumineux commandés par un interrupteur double. 6 prises simples 220 V 1x téléphone et réseau (2x RJ45) 1x gainage vide pour télédistributions/réserve Cuisine : un point lumineux commandé par interrupteur simple 1 alimentation triphasée pour cuisinière 1 prise pour lave-vaisselle 1 prise pour réfrigérateur 1 prise pour four 1 prise pour hotte 2 prises de courant doubles au dessus du plan de travail 1 prise simple murale Hall : parlophone avec commande d’ouverture de la porte d’entrée principale 2/3 interrupteurs poussoir et un point lumineux 1 prise simple Salle de bains : 1 interrupteur commandant un point lumineux mural


1 interrupteur double commandant un point lumineux central et un p.l. mural

1 prise simple ch. à coucher principale : 1 point lumineux commandé par 2 interrupteurs simples 1 prise double 2 prises simples 1x téléphone et réseau (2x RJ45) 1x gainage vide pour télédistributions/réserve ch. à coucher suppl. : 1 point lumineux commandé par 1 interrupteur simple 1 prise double 2 prises simples 1x gainage vide réserve WC séparé si existant : 1 interrupteur un point lumineux. Débarras éventuel : 1 interrupteur un point lumineux. Balcon : 1 point lumineux commandé par un interrupteur simple (témoin

lumineux) 1 prise étanche Buanderie commune: 1 point lumineux commandé par un interrupteur simple (commun) 1 prise étanche à clé (par unité)

Le plan de l’électricité sera à établir par l’acquéreur et l’installateur avant le début des travaux. Le plan de l’installation devra être révisé et un devis séparé sera présenté à l’acquéreur en cas de suppléments. Un plan de la cuisine est à fournir à l’électricien avant le commencement des travaux.

Ne sont pas compris les appareils d’éclairage mais ils peuvent être fournis en supplément. Pour le détail de l’installation, veuillez consulter la fiche séparée de l’électricien.

EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE 10.

10.1. ASCENSEUR Ascenseur de marque OTIS ou similaire à usage résidentiel pour 6 personnes ou 480 kg.

Les panneaux de portes sont automatiques à ouverture latérale, ouverture à 2 panneaux, largeur 800 mm. Les panneaux de portes sont en Inox structuré ou similaire. Une réception par un organisme agréé est comprise.

10.2. BOITE AUX LETTRES Boîte aux lettres, normalisée et étanche, 1 par appartement, disposée suivant les prescriptions de P&T.

10.3. PARLOPHONE La porte d’entrée sera munie d’un parlophone/vidéophone en couleur.

10.4. POSTE INCENDIE Extincteur à prévoir par la copropriété ultérieurement si nécessaire.


PARTIES COMMUNES EXTERIEURES ET LEURS EQUIPEMENTS 11.

11.1. VOIRIE D’ACCES L’accès aux garages est réalisé en pavés au choix du promoteur. L’accès vers la porte principale sera exécuté en même matériau que l’accès au garage afin de former une unité.

11.2. ECLAIRAGE EXTERIEUR Mise en place d’un éclairage automatique par minuterie pour l’entrée principale et les parkings extérieurs. Pas nécessaire (éclairage publique)

11.3. CLOTURES ET ESPACES VERTS Aucune clôture n’est prévue par le promoteur.

Le premier aménagement des espaces vert fait partie de nos prestations, entretien et plantations diverses sont à charge de la copropriété.

3 zones situées en devanture avec délimitation par des murets en béton apparents destinés à recevoir quelques plantations basse-tiges seront réalisées en fin de chantier. Le jardin en partie arrière est destiné à l’utilisation exclusive du penthouse qu’il dessert.


TABLEAU DES MATIERES 12.

1. GENERALITES 2 2. DESCRIPTION GENERALE 3 3. SYSTEMES D’ALIMENTATION 3 4. CODE DE MESURAGE ET AUTRES MENTIONS REPRISES AUX PLANS 4 5. DELAI DE LIVRAISON ET REMISE DES CLES 4 6. PRIX ET CHARGES 4 6.1. Prix 4 6.2. Charges 4 7. MODALITES DE PAIEMENTS 5 8. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE 5 8.1. Infrastructures 5 8.2. Murs et ossature 5 8.3. Planchers 6 8.4. Escaliers 7 8.5. Conduits de fumée 7 8.6. Chutes et grosses canalisations 7 8.7. Toiture 8 9. LOCAUX D’HABITATION ET LEURS EQUIPEMENTS 8 9.1. Sols et plinthes 8 9.2. Revêtements muraux 9 9.3. Plafonds 9 9.4. Tablettes de fenêtres intérieures 9 9.5. Menuiserie extérieure 10 9.6. Fermetures extérieures 10 9.7. Menuiserie intérieure 10 9.8. Serrurerie et garde-corps 10 9.9. Peintures- Papiers peints 11 9.10. Equipement intérieur 11 10. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE 14 10.1. Ascenseur 14 10.2. Boîte aux lettres 14 10.3. Parlophone 14 10.4. Poste incendie 14 11. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES ET LEURS EQUIPEMENTS 15 11.1. Voirie d’accès 15 11.2. Eclairage extérieur 15 11.3. Clôtures et espaces verts 15

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