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C097 ACTES LÉGAUX. 1666-1987. 50 cm de documents textuels. 13 photographies. Notice historique : La collection Actes légaux conservée aux Archives du Séminaire de Nicolet donne un bon aperçu des différents types de contrats notariés qui se faisaient et qui ont circulés du 17 e siècle à nos jours. Historique de la conservation : Cette collection a été colligée par les Archives du Séminaire de Nicolet. La plupart de ces documents auraient été mis dans la voûte du Séminaire à une époque où les gens venaient y déposer leurs papiers importants. Portée et contenu : Cette collection nous permet par sa grande diversité de mieux connaître les gens et leur façon de vivre. Elle regroupe plus de 600 documents divisés en 45 séries. Elle est composée en majeure partie d'actes notariés. Notes : Quelques documents sont des copies. Quelques documents sont en mauvais état. C097/A Abandon. — 1747-1774. — 0,2 cm de documents textuels. par C097/A1/1/1 Joseph Jutras à Michel Jutras. — 1747. C097/A1/1/2 Alexis Provencher et Angélique Leblanc Labrie à leurs enfants. — 1774. C097/B Accord. — 1759-1859. — 0,2 cm de documents textuels. entre C097/B1/2/1 Claude Lefebvre Descôteaux et Jean-Baptiste Constantineau. — 1759. C097/B1/2/2 Ursule Desilets (Modeste Lemire) et Pierre Marcotte. — 1804. C097/B1/2/3 François Despins, René Guay et Joseph Manseau. — 1789. C097/B1/2/4 Joseph-Marie Crevier Duvernay et al. — 1830.

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C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. —

13 photographies.

Notice historique :

La collection Actes légaux conservée aux Archives du Séminaire de Nicolet donne un bon aperçu des

différents types de contrats notariés qui se faisaient et qui ont circulés du 17e siècle à nos jours.

Historique de la conservation :

Cette collection a été colligée par les Archives du Séminaire de Nicolet. La plupart de ces documents

auraient été mis dans la voûte du Séminaire à une époque où les gens venaient y déposer leurs papiers

importants.

Portée et contenu :

Cette collection nous permet par sa grande diversité de mieux connaître les gens et leur façon de vivre.

Elle regroupe plus de 600 documents divisés en 45 séries. Elle est composée en majeure partie d'actes

notariés.

Notes :

Quelques documents sont des copies.

Quelques documents sont en mauvais état.

C097/A Abandon. — 1747-1774. — 0,2 cm de documents textuels.

par

C097/A1/1/1 Joseph Jutras à Michel Jutras. — 1747.

C097/A1/1/2 Alexis Provencher et Angélique Leblanc Labrie à leurs enfants. — 1774.

C097/B Accord. — 1759-1859. — 0,2 cm de documents textuels.

entre

C097/B1/2/1 Claude Lefebvre Descôteaux et Jean-Baptiste Constantineau. — 1759.

C097/B1/2/2 Ursule Desilets (Modeste Lemire) et Pierre Marcotte. — 1804.

C097/B1/2/3 François Despins, René Guay et Joseph Manseau. — 1789.

C097/B1/2/4 Joseph-Marie Crevier Duvernay et al. — 1830.

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C097/B1/2/5 David Manseau et Archange Crevier de Saint-François. — 1859.

C097/C Bail. — 1668-1903. — 0,2 cm de documents textuels.

par

C097/C1/3/1 Antoine Blanchet à Jean-Baptiste Fortier et Marie-Brigitte Morin. — 1825.

C097/C1/3/2 Legs à Gilles Dupont. — 1683.

C097/C1/3/3 Michel Labbé fils à Michel Labbé père. — 1853.

C097/C1/3/4 ? à Jean Lemoyne. 1668.

C097/C1/3/5 Pierre-Alfred Papillon pour Luce Pothier (Cléophas Geoffroy) à Louis Martin. —

1903.

C097/C1/3/6 Joseph Vanasse dit Précourt à Michel René. — 1808.

C097/D Bon au porteur. — 1820-1880. — 3 pages de documents textuels.

C097/D1/4/1 Payable à Eusèbe Brassard signé Louis Manseau. — 1880.

C097/D1/4/2 Payable à Louis Massé signé Louis Manseau. — 1880.

C097/D1/4/3 Payable à Alexis Provencher signé Lewis Chaperon. — 1820.

C097/E Bref d'assignation et déclaration. — 1916. — 4 pages de documents textuels.

C097/E1/5/1 J. Félix Cormier vs Emélie Pinard et autres. — 1916.

C097/F Certificat d'enregistrement. — 1862-1944. — 5 cm de documents textuels.

C097/F1/6 Autres. — 1883-1927.

16 documents.

C097/F1/7/1 Joseph Belcourt. — 1905-1912.

2 documents.

C097/F1/7/2 Joseph-Norbert Hyacinthe Bellerose. — 1944.

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C097/F1/7/3 Louis Bergeron. — 1922.

C097/F1/7/4 Joséphine Biron (Octave Farly). — 1926.

C097/F1/7/5 Joseph Blanchard. — 1921.

C097/F1/7/6 Emmanuel Boudreau. — 1910.

C097/F1/7/7 Hector Camirand. — 1912.

C097/F1/7/8 Onésime Capistran. — 1884.

C097/F1/7/9 Charles Chainé. — 1922.

C097/F1/7/10 Édouard Champagne. — 1925.

C097/F1/7/11 Damase Côté. — 1883.

C097/F1/7/12 Emmanuel Désilets. – 1913.

C097/F1/7/13 Évariste Dubuc. — 1891.

C097/F1/7/14 Elvida Duval. — 1910.

C097/F1/8/1 Antoine Fleurent. — 1862.

C097/F1/8/2 Antoine Fleurent. — 1926.

C097/F1/8/3 Joseph Fréchette. — 1920.

C097/F1/8/4 Gédéon Grandmont. — 1881.

C097/F1/8/5 Pierre Grondin. — 1883.

C097/F1/8/6 William Houle. — 1928.

C097/F1/8/7 Aimé Jutras. — 1880.

C097/F1/8/8 Antoine Jutras. — 1879.

C097/F1/8/9 Joseph Jutras fils. — 1880.

C097/F1/8/10 Climaque Lacharité. — 1882.

C097/F1/8/11 Climaque Lacharité. — 1891.

C097/F1/8/12 Joseph Lafond. — 1875.

C097/F1/8/13 Joseph Lafond. — 1892.

C097/F1/8/14 Louis Lafond fils. — 1875.

C097/F1/8/15 Anthime Lahaie. — 1914.

C097/F1/8/16 Abraham Lambert. — 1873.

C097/F1/8/17 Moïse Lambert. — 1927.

C097/F1/8/18 Arsène Lamothe. — 1906.

C097/F1/8/19 Tharzile Laurent (David Plourde). — 1912.

C097/F1/8/20 François-Xavier Leblanc. — 1901.

C097/F1/8/21 Esdras Leclerc. — 1932.

C097/F1/8/22 Urbain Lemire. — 1876.

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4

C097/F1/9/1 Étienne Martin. — 1878.

C097/F1/9/2 Étienne Morissette. — 1915.

C097/F1/9/3 Esdras Nourry. — 1904.

C097/F1/9/4 François Parmentier. — 1875.

C097/F1/9/5 Alfred Perrault. — 1924.

C097/F1/9/6 Zoël Petitclerc. — 1880.

C097/F1/9/7 Jean-Louis Pinard. — 1891.

C097/F1/9/8 Jules Pinard. — 1919.

C097/F1/9/9 Pierre Provencher. — 1893.

C097/F1/9/10 Pierre Provencher. — 1890.

C097/F1/9/11 Joseph Raiche. — 1903.

C097/F1/9/12 Télesphore Raymond. — 1914.

C097/F1/9/13 Cléophas René. — 1862.

C097/F1/9/14 Aimé Turcotte. —1917.

C097/G Cession. — 1832-1930. — 0,5 cm de documents textuels.

par

C097/G1/10/1 Louis-Alfred Côté à Onésime Côté. — 1911.

C097/G1/10/2 Olivier Courtois à Ignace Courtois. —1886.

C097/G1/10/3 François Hénaire et Marguerite Bourgouin Bourguignon à Noël [Brard] et Marie

Bulger. —1832.

C097/G1/10/4 François Manseau à Jean-Baptiste Provencher. —1898.

C097/G1/10/5 William Nourry à Georges Guévin. —1930.

C097/H Concession. — 1782-1836. — 0,5 cm de documents textuels.

par

C097/H1/11/1 Henry Caldwell à Simon Lamontagne dit Baquet. —1782.

C097/H1/11/2 Kenelm Connor Chandler à Alexis Provencher Belleville. —1836.

C097/H1/11/3 Pierre Cressé à Jean-Baptiste Clément Guévin. —1799.

C097/H1/11/4 Pierre-Michel Cressé à Jean-Baptiste Desfossés dit Geoffroy. —1808.

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5

C097/H1/11/5 Pierre-Michel Cressé à Michel Trudel. —1802.

C097/H1/11/6 Pierre Mouet sieur de Moras à Jacques Pépin (1669). — 1821.

C097/H1/11/7 Joseph Vanasse dit Précourt à Pierre Bédard. —1808.

C097/H1/11/8 Joseph Vanasse dit Précourt à Benjamin Hyacinthe Bellerose. —1808.

C097/H1/11/9 Joseph Vanasse dit Précourt à Michel Hyacinthe Bellerose. —1808.

C097/H1/11/10 Joseph Vanasse dit Précourt à Joseph-Marie Crevier Duvernay. —1808.

C097/H1/11/11 Joseph Vanasse dit Précourt à Louis Dagenais. —1808.

2 documents.

C097/H1/11/12 Joseph Vanasse dit Précourt à Joseph Lampron Lacharité. —1810.

C097/H1/11/13 Joseph Vanasse dit Précourt à Joseph Ratier dit Raymond. —1808.

2 documents.

C097/H1/11/14 Claude Courval Cressé à Joseph Grondin. —1774.

Retranscription.

C097/I Contrat de mariage. — 1736-1901. — 1 cm de documents textuels.

entre

C097/I2/1/1 Joseph Bourgeois et Marie-Louise Vigneau (veuve Louis-Philippe Brassard). —1867.

C097/I2/1/2 Anatole-Olivier Camiré et Jessie Crevier (veuve Napoléon Courchesne). —1894.

C097/I2/1/3 Napoléon Courchesne et Jessie Crevier. —1875.

C097/I2/1/4 Louis Gonzague Duval et Elisabeth Esther Pacaud. —1842.

C097/I2/1/5 Jean-Baptiste Fortier et Thérèse Nadeau (veuve Charles Grenet). —1786.

C097/I2/1/6 Jean-Baptiste Fortier et Marie-Brigitte Morin. —1808.

C097/I2/1/7 Pierre Gravelle et Marie-Agnès Doyon. —1781.

C097/I2/1/8 Charles Grenet et Thérèse Nadeau. —1768.

C097/I2/1/9 Pierre Grenet et Marie-Louise Guay. —1736.

C097/I2/1/10 Arthur-Denis Nourry et Angelina Labonté. —1901.

C097/I2/1/11 Jean-Baptiste Pellerin et Louise Breau. —1818.

C097/I2/1/12 Jean alias Johnny Tourigny et Marie-Anne Massé. —1873.

C097/I2/1/13 Jean alias Johnny Tourigny et Anne Prince. —1883.

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6

C097/J Convention. — 1887. — 2 pages de documents textuels.

entre

C097/J2/2/1 Henri Chênevert et Napoléon Courchesne. — 1887.

C097/K Cour des plaidoyers. —1780. — 3 pages de documents textuels.

C097/K2/3 Michel Cressé vs Joseph Despins et René Guay. — 1780.

Document en mauvais état.

C097/L Cour du Banc du Roi / de la Reine. — 1832-1870. — 0,2 cm de documents textuels.

C097/L2/4/1 Moïse Charpentier vs James Birney. —1867.

C097/L2/4/2 Michel Cressé vs Joseph-André Thérien et François Noiseux. —1832.

C097/L2/4/3 Charles-François Calixte Morrison et al vs Agathe Dambourgès et al. —1868.

C097/L2/4/4 Philippe-Napoléon Pacaud et uxor vs Pierre Roy. —1870.

C097/M Curatelle. — 1849. — 5 pages de documents textuels.

C097/M2/5/1 James Cuthbert. —1849.

C097/N Dation en paiement. — 1932. — 3 pages de documents textuels.

par

C097/N2/6/1 Joseph Rajotte à Atcher Rajotte. — 1932.

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7

C097/O Décharge du 4ème

bataillon de la milice. — 1814. — 2 pages de documents textuels.

de

C097/O2/7/1 Jean-Baptiste Champagne. —1814.

Document en mauvais état.

C097/P Déclaration. — 1886-1936. — 0,5 cm de documents textuels.

par

C097/P2/8/1 Aglaée Béliveau (veuve Apollinaire Laflamme). —1932.

C097/P2/8/2 Jessie Crevier (veuve Napoléon Courchesne). —1891.

C097/P2/8/3 Emmanuel Désilets. —1902.

C097/P2/8/4 Marie Laperrière (veuve Louis Levasseur) vs Maurice Girard. —1936.

C097/P2/8/5 Wilfrid Laurier sur William Vanfenvelden. —1886.

C097/P2/8/6 Joseph-Adolphe Morin. —1886.

C097/P2/8/7 Charles Henry Hovey Wadleigh sur Olivier Perreault. —1886.

C097/Q Déclaration de décès. — 1881-1924. — 0,5 cm de documents textuels.

Par

C097/Q2/9/1 Henri Duval de Augustin Duval. —1907.

C097/Q2/9/2 Ariste Précourt de Émilien Précourt. —1922.

C097/Q2/9/3 Johnny Tourigny de Marie-Anne Massé. —1881.

C097/Q2/9/4 Clara Tourigny de Marie-Anne Prince. —1919.

C097/Q2/9/5 Clara Tourigny de Jean-Baptiste alias Johnny Tourigny. — 1924.

C097/R Donation. — 1667-1937. — 2 cm de documents textuels.

Par

C097/R2/10/1 Angèle Beaulac (veuve Yves Proulx) à Marie-Octavie Proulx. —1902.

C097/R2/10/2 Grégoire Bourgeois et Marguerite Bourgeois à Joseph Précourt. —1800.

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8

C097/R2/10/3 Brigitte Buggy (Patrick White). —1873.

C097/R2/10/4 Béatrix Côté (veuve Donat Côté) à Augustin Côté. —1937.

2 documents.

C097/R2/10/5 Onésime Côté à J. Walter Côté. — 1937.

2 documents.

C097/R2/10/6 Joseph Desfossés dit Guertin. —1833.

C097/R2/10/7 Jean-Baptiste Fortier à Pierre Fortier. —1834.

C097/R2/10/8 Mary Goudreau (veuve Étienne Provencher) à Walter et Henry Provencher. —1930.

C097/R2/10/9 ? Guillet à Gilles Dupont. —1667.

C097/R2/10/10 Napoléon Jutras à Ephrem Jutras. —1911.

C097/R2/11/1 Alexis Labonté à Trefflé Labonté. —1903.

C097/R2/11/2 Climaque Lacharité à Emmanuel Lacharité. —1887.

C097/R2/11/3 Benjamin Lavallée. —1880.

C097/R2/11/4 Élie Lavallée et Adéline Vallière à Benjamin Lavallée. —1879.

C097/R2/11/5 Joseph Manseau à Pierre Victor Archambault. —1789.

Document en mauvais état.

C097/R2/11/6 Georges Plante et Zoé Barnabé à Gaspard Plante. —1899.

C097/R2/11/7 Pierre Poirier et Marie Béliveau à Uldoric et Esdras Poirier. —1847.

C097/R2/11/8 Émilien Précourt à Armand, Ariste et Lucien Précourt. —1917.

C097/R2/11/9 Alexina Proulx (veuve Donat Nourry) à Bruno Nourry. —1928.

Document retranscrit.

C097/R2/11/10 Alexis Provencher et Marie-Angélique Leblanc à Alexis Provencher fils. —1774.

C097/R2/11/11 Jean-Baptiste Provencher dit Belleville et Elisabeth Proulx à Louis Provencher dit

Belleville. —1802.

C097/R2/11/12 Raphaël Provencher à Louis Provencher. —1814.

C097/S Échange. — 1760-1917. — 0,5 cm de documents textuels

Entre

C097/S2/12/1 Étienne Beauchesne dit Bourbeau et Marie-Anne Caya et Louis Parmentier et Marie-

Claire Provencher. —1813.

2 documents.

C097/S2/12/2 François Chartrain et Jean-Baptiste Provencher Lacharité. —1832.

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9

C097/S2/12/3 Louis Desilets et Michel Deshaies dit Saint-Cyr. —1819.

C097/S2/12/4 Jean-Baptiste Clément dit Guévin et Jean-Baptiste Raiche. —1821.

C097/S2/12/5 Jean-Baptiste Hébert et Amable Pelletier et Marguerite Boisvert. —1832.

C097/S2/12/6 Joseph Pelletier et Jean Bériau dit Boisclair. —1817.

C097/S2/12/7 Joseph Ratier et Gabriel Cotret. —1760.

Document en mauvais état.

C097/S2/12/8 Michel Trudel et Joseph Désilets. —1803.

C097/S2/12/9 Alcide Hélie en sa qualité de président des commissaires d’école de Saint-Grégoire et

Théophile Gélinas. —1917.

Avec une retranscription.

Document en mauvais état.

C097/T Estimation de biens. — 1786. — 5 pages de documents textuels.

de

C097/T2/13/1 Jean-Baptiste Fortier. —1786.

C097/U Extraits du registre de baptêmes, mariages et sépultures. — (1731) -1924. — 0,5 cm

de documents textuels.

Baptême.

C097/U2/14/1 Pierre Guyon. — (1731), 1850.

2 documents.

Mariage.

C097/U2/15/1 Pierre Gravel et Agnès Doyon. —1901.

Sépulture.

C097/U2/16/1 Octavie Bergeron (épouse Gédéon Grandmont). — 1881.

C097/U2/16/2 Pierre Desormeau-Marmet. —1846.

C097/U2/16/3 François Guyon. — (1744), 1850.

C097/U2/16/4 François Patoël. —1831.

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10

C097/U2/16/5 Johnny Tourigny. —1924.

C097/V Faillite. — 1933. — 3 pages de documents textuels.

C097/V2/17/1 Conrad Blanchette vs Noël Urbain Fréchette. — 1933.

C097/W Inventaire de communauté de biens. — 1871. — 3 pages de documents textuels.

entre

C097/W2/18/1 Marguerite Cartier et enfants d'Alexandre Parmentier Filiault. — 1871.

C097/X Jouissance. — 1808. — 3 pages de documents textuels.

par

C097/X2/19/1 Michel Hyacinthe Bellerose et Marie Lambert à Michel Bellerose fils. — 1808.

C097/Y Jugement. — 1768. — 1 page de document textuel.

dans la cause

C097/Y2/20/1 Pierre Langlois vs veuve Pierre Grenet. — 1768.

C097/Z Main levée. — 1894-1929. — 0,2 cm de documents textuels.

par

C097/Z2/21/1 Emmanuel Lacharité à Ernest Lacharité. — 1929.

C097/Z2/21/2 Joseph Lafond. — 1894.

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C097/AA Marché. — 1666-1808. — 4 pages de documents textuels.

entre

C097/AA3/1/1 ? Houssart et Gilles Dupont. — 1666.

C097/AA3/1/2 Ambroise Vilate dit Beausoleil et Joseph Dubord dit Lafontaine. — 1808.

C097/BB Mutation de propriété. — 1933. — 1 page de document textuel.

de

C097/BB3/2/1 J. Walter Côté. — 1933.

C097/CC Obligation. — 1840-1920. — 1,5 cm de documents textuels.

par

C097/CC3/3/1 Joséphine Biron (veuve Octave Farly) à Ovila Saint-Jean. — 1919.

C097/CC3/3/2 Alexis Desfossés à Théophile Beauchemin. — 1890.

C097/CC3/3/3 Alexis Desfossés à Théophile Beauchemin. — 1892.

C097/CC3/3/4 Napoléon Désilets à Napoléon Hamel. — 1909.

C097/CC3/3/5 Napoléon Désilets à Octave Hamel et al. 1906.

C097/CC3/3/6 Wilfrid Dumoulin à Bathilda Chillas (veuve Nérée Poisson). — 1905.

C097/CC3/3/7 Philippe alias Moras Duperron à Alfred Landry. — 1910.

C097/CC3/3/8 Félix Jutras à Théophile Roy. — 1890.

C097/CC3/3/9 Omer Lachance à François et Isaïe Duhamel. — 1920.

C097/CC3/3/10 Omer Lachance à Zéphirin Blain. — 1918.

C097/CC3/3/11 Climaque Lacharité à Marie-Agnès Béland (Narcisse Legris). — 1894.

C097/CC3/3/12 Climaque Lampron Lacharité à François-Xavier Pinard Beauchemin. — 1882.

C097/CC3/3/13 Joseph Lafond à Rose de Lima Pinard Beauchemin. — 1873.

C097/CC3/3/14 Joseph Lafond à Henry Trudel. — 1874.

C097/CC3/3/15 Louis Martin à Luce Pothier (veuve Cléophas Geoffroy). — 1902.

C097/CC3/3/16 Louis Martin à Mélessée Pothier (veuve Alfred Fréchette). — 1901.

C097/CC3/3/17 Achille Mercier à Nestor Pinard. — 1917.

Page 12: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

12

C097/CC3/3/18 Antoine Pinard et Marie Beaulieu à Modeste Richer et Marguerite Mathilde

Beaubien. — 1840.

C097/CC3/3/19 Jean-Louis Pinard à Georges David. — 1873.

C097/CC3/3/20 Léon Pothier à Hercule Brassard. — 1881.

C097/CC3/3/21 Joseph Rajotte à Victor Marceau. — 1905.

C097/DD Partage de biens. — 1786-1884. — 0,2 cm de documents textuels.

entre

C097/DD3/4/1 Charles Grenet et Thérèse Nadeau. — 1786.

C097/DD3/4/2 Narcisse Pinard Beauchemin et Jules Pinard Beauchemin. — 1884.

2 documents.

C097/EE Procès-verbal. — 1801-1916. — 0,5 cm de documents textuels.

C097/EE3/5/1 Urbain Wilfrid Baily. — 1848.

Document en anglais.

C097/EE3/5/2 Louis Boucher et Antoine Lemire. — 1833.

C097/EE3/5/3 Félix Cormier vs Émilie Pinard (veuve Sévère Héon) et Thomas Sarazin. — 1916.

C097/EE3/5/4 Étienne Côté et Louis Lefebvre Beaulac pour Louis Pinard vs Joseph Parmentier. —

1817.

C097/EE3/5/5 Jean-Baptiste Hébert et Antoine Pelletier. — 1835.

Document en anglais.

C097/EE3/5/6 Pierre Lemerise et Joseph Beaudoin. —1815.

C097/EE3/5/7 Louis Proulx. —1801.

C097/EE3/5/8 Jean-Baptiste Raiche et Jean-Baptiste Foucault. —1828.

C097/FF Procuration. — 1829-1923. — 0,2 cm de documents textuels.

par

C097/FF3/6/1 Les héritiers de Basile Cloutier à Charles Toupin. —1829.

Page 13: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

13

C097/FF3/6/2 Napoléon Courchesne à Louis Crevier. —1877.

C097/FF3/6/3 Joseph Forest à Gédéon Leblanc. —1912.

C097/FF3/6/4 Régina Marceau (Louis R. Ostiguy) à Joseph Victor Marceau. —1923.

C097/GG Promesse de paiement. — 1859. — 1 page de document textuel.

C097/GG3/7/1 Colbert Cyr dit Miquelon à W.E. Wadleigh. —1859.

Document en anglais.

C097/HH Protêt. — 1894. — 5 pages de documents textuels.

C097/HH3/8/1 La Banque Jacques-Cartier vs Jules Pinard. —1894.

C097/II Quittance. — 1768-1912. — 1 cm de documents textuels.

par

C097/II3/9/1 Luc Bergeron à Johnny Tourigny. —1911.

C097/II3/9/2 Henri Chênevert et Jessie Crevier (veuve Napoléon Courchesne). —1891.

C097/II3/9/3 Napoléon Courchesne et Joseph Courchesne. —1891.

C097/II3/9/4 Crédit Foncier Franco-Canadien à Jean-Baptiste Provencher. —1900.

C097/II3/9/5 Jean-Baptiste Doyon à Prisque Doyon. —1794.

C097/II3/9/6 François Gareau à René Ricordeau. —1768.

C097/II3/9/7 J.A. Grenier et al à Emmanuel Houle. —1910.

C097/II3/9/8 Alexandre Lampron à Onésime Côté. —1880.

C097/II3/9/9 Alexandre Lampron à Onésime Côté. —1882.

C097/II3/9/10 Henry Lord à Norbert Béliveau. —1848.

C097/II3/9/11 Michel Manseau à René Guay. —1786.

C097/II3/9/12 Pierre Nourri (Nourry) à Augustin et Henri Duval. —1912.

C097/II3/9/13 Thomas O'Meara à Bathilda Chillas (veuve Nérée Poisson). —1905.

C097/II3/9/14 Simon Provencher à Louis Provencher. —1813.

C097/II3/9/15 Jean-Amand Richard à Narcisse Chabot. — 1891.

Page 14: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

14

C097/I13/9/18 Le Séminaire des Trois-Rivières en faveur de Louis Girard. — 1898.

C097/II3/9/16 Le Chevalier de Tonnancour pour Gabriel Cerré à Alexis Provencher. — 1786.

C097/II3/9/18 Godfroy de Tonnancour à Joseph Desilets fils. — 1787.

C097/II3/9/17 Charles Vézina et autres à Jean-Baptiste Hébert. — 1830.

C097/JJ Ratification. — 1881. — 2 pages de documents textuels.

C097/JJ3/10/1 Elvide Crevier (Benjamin Yergeau). — 1881.

C097/KK Renonciation. — 1830-1855. — 0,2 cm de documents textuels.

par

C097/KK3/11/1 Agapite Crevier Duvernay à la succession Agathe Wolf. —1830.

C097/KK3/11/2 Joseph-Charles Ludger Duvernay à la succession Joseph-Marie Crevier Duvernay. —

1855.

C097/LL Requête. — 1857-1868. — 0,2 cm de documents textuels.

C097/LL3/12/1 Joseph P. Lacombe et al et Agathe Dambourges et al. — 1868.

C097/LL3/12/2 Pointe-du-Lac aux membres de l'Assemblée Législative. — 1857.

C097/LL3/12/3 Pointe-du-Lac à Edmond Walker. — 1857.

C097/MM Témoignage. — 1893. — 4 pages de documents textuels.

C097/MM3/13/1 Wilbrod Rocheleau au sujet d'une querelle entre Jean-Baptiste Bourgeois et Elisée

Panneton. —1893.

Page 15: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

15

C097/NN Testament. — 1745-1987. — 10 cm de documents textuels. — 13 photographies.

de

C097/NN3/14/10 Aimé Beauchemin. — 1928.

C097/NN3/14/1 François-Xavier Boucher. — 1858.

C097/NN3/14/2 Marguerite Bourgeois (François Précourt). — 1800.

C097/NN3/14/3 Marie-Agnès Cloutier (Prisque Doyon). — 1809.

C097/NN3/14/4 Napoléon Courchesne. — 1887.

C097/NN3/14/5 Jessie Crevier (Napoléon Courchesne). — 1887.

C097/NN3/14/6 Jessie Crevier (Napoléon Courchesne). — 1891.

C097/NN3/14/7 Jessie Crevier (Anatole Olivier Comiré). — 1896.

C097/NN3/14/9 Jessie Crevier (Anatole Olivier Comiré). — 1908.

C097/NN3/14/8 Michel-Archange Crevier de Saint-François. — 1865.

C097/NN3/15 Pierre De Montigny. — 1972-1987. — 0,5 cm de documents textuels. —

1 photographie.

C097/NN3/16/1 Roméo Doucet. — 1936.

C097/NN3/16/2 Prisque Doyon. — 1800.

C097/NN3/17 Lorenzo Dubuc. — 1956-1966. — 0,2 cm de documents textuels.

C097/NN3/18 Germain Farly. — 1961-1982. — 0,2 cm de documents textuels. —

12 photographies.

C097/NN4/1 Jean-Baptiste Fortier. —1805.

C097/NN4/2 Marie Madeleine Jaret de Verchères (Pierre Thomas Tarrieu). —1745.

Ce document est une photocopie.

C097/NN4/3/1 Jacques Lebourdais. —1857-1861.

3 documents.

C097/NN4/3/2 Marie-Anne Massé (Johnny Tourigny). —1880.

C097/NN4/3/3 Thérèse Nadeau (Jean-Baptiste Fortier). —1805.

C097/NN4/3/4 Omer Nourry. —1910.

C097/NN4/3/5 Julie Olivier (François-Xavier Boucher). —1857.

C097/NN4/4/1 Jean-Baptiste Pinard. —1910.

Ce document est une copie.

C097/NN4/4/2 Flavie alias Clovie Poisson. —1878.

C097/NN4/4/3 Émilien Précourt. —1919.

C097/NN4/5 Arthur Basile Prince. — 1909-1955. — 0,2 cm de documents textuels.

Page 16: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

16

C097/NN4/6/1 Marie-Anne Prince (Johnny Tourigny). —1911.

C097/NN4/6/2 Elizabeth Proulx (Jean-Baptiste Provencher). —1802.

C097/NN4/6/3 Jean-Baptiste Provencher. —1802.

C097/NN4/6/4 Pierre Rancour. —1875.

C097/NN4/6/5 Horace Rousseau. —1930.

Ce document est une copie.

C097/NN4/6/6 Johnny Tourigny. —1911.

C097/NN4/6/7 Ludger Tourigny. — 1917.

C097/OO Titre nouvel. — 1827-1877. — 7 pages de documents textuels.

de

C097/OO4/7/1 Joseph Badeaux à François Noiseux. —1827.

C097/OO4/7/2 Emérance Lecomte (veuve Guillaume Désilets) à Jean-Baptiste-Georges Proulx. —

1877.

C097/PP Transaction. —1819. — 3 pages de documents textuels.

entre

C097/PP4/8/1 Louis-Claude Cressé et Louis Provencher. —1819.

C097/QQ Transport. — 1813-1920. — 1 cm de documents textuels.

par

C097/QQ4/9/1 Aimé Boucher à Origène Descôteaux et Corinne Côté. 1—920.

C097/QQ4/9/2 Pantaléon Brassard à Louis Brodeur. —1836.

C097/QQ4/9/3 Olive Dubé (veuve Sévère Provencher) à Célamire Hudon. —1903.

C097/QQ4/9/4 Joseph Marie Crevier Duvernay à Marie Fafard Laframboise (veuve Pierre-Michel

Cressé). —1823.

C097/QQ4/9/5 Étienne Gauvreau à Moses Hart. —1813.

Document en mauvais état.

Page 17: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

17

C097/QQ4/9/6 Émile Hamel à Édouard Hamel. —1909.

C097/QQ4/9/7 André Hamel. —1861.

C097/QQ4/9/8 Joseph Héroux à Joseph-Hercule Dorion. — 1867.

C097/QQ4/9/9 Elzéar Labonté. —1908.

C097/QQ4/9/10 Évariste Lecompte. —1876.

C097/QQ4/9/11 Jean-Baptiste Onésime Legendre et Angélique Delphine Poulin de Courval et autres à

Nazaire Lefebvre Denoncourt. —1885.

C097/QQ4/9/12 Amable Pelletier à Josette Trudel (veuve Joseph Pelletier). —1814.

C097/QQ4/9/13 Olivier Perreault et Adélaïde Rocheleau et autres à Adolphe Morin. —1885.

C097/QQ4/9/14 Louis Raiche à Harriet Fardtell (veuve James Dickson). —1857.

C097/RR Tutelle. — 1786-1877. — 0,2 cm de documents textuels.

C097/RR4/10/1 Enfants mineurs de Joseph-Ludger Camirand. —1877.

C097/RR4/10/2 Thérèse Nadeau (veuve Charles Grenet). —1786.

C097/RR4/10/3 Marie-Claire Provencher (veuve Joseph Gaucher Lauzière). —1793.

Document en mauvais état.

C097/SS Vente. — 1748-1941. — 20 cm de documents textuels.

par

C097/SS4/11/1 Édouard Adam à Henri Chênevert. —1891.

C097/SS4/12/1 Joseph Beaubien à Michel René. —1808.

C097/SS4/12/2 Louis-Alfred Beaubien et Émilie Roy à Pierre Proulx. —1882.

C097/SS4/12/3 Louis-Amédée Beaubien à Alfred Beaubien. —1872.

C097/SS4/12/4 Marguerite Marie Mathilde Beaubien (veuve Modeste Richer) à James Gibb Ross. —

1859.

C097/SS4/12/5 Omer Beauchemin à Joseph Trahan. —1906.

C097/SS4/12/6 Abraham Beaulac à Onésime Bellemare. —1915.

C097/SS4/12/7 Télesphore Bélanger et Gédéon Éloi Bégin et autres à Ferdinand et Donat Corbeil. —

1925.

C097/SS4/12/8 Edmond Belcourt à Albert Proulx. —1923.

Page 18: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

18

Ce document est une copie.

C097/SS4/12/9 Aglaée Béliveau (veuve Apollinaire Laflamme) à Joseph-Arthur Houle. —1929.

C097/SS4/12/10 Onésime Bellemare à Edmond Duval. —1927.

C097/SS4/12/11 Onésime Bellemare à Joseph Bellemare. —1927.

C097/SS4/12/12 Joseph Bellerose à Césarie Desrochers (Louis Caron). —1905.

Ce document est une copie.

C097/SS4/12/13 Norbert-H Bellerose (succession) à Alma Chamberland. —1932.

C097/SS4/12/14 Aristobule Bérubé à Eugène Martin. —1871.

C097/SS4/12/15 Louis Blais à Simon Paquet (Baquet). —1778.

C097/SS4/12/16 Ignace Blanchette à Louis Napoléon Dormino Houde. —1889.

C097/SS4/12/17 Joseph-Charles Bourassa à Joseph Lafleur. —1838.

C097/SS4/12/18 François Breau à Jean-Baptiste Pellerin. —1818.

C097/SS4/12/19 Ovide Brouillard à Joseph Duval. —1910.

C097/SS4/12/20 Charlotte Brown (veuve Stanislas Doucet) à Élie Guilmette. —1872.

C097/SS4/13/1 Georges Cadorette à Adolphe Morin. —1885.

C097/SS4/13/2 Jean-Baptiste Célestin Cadorette à Georges Cadorette. —1872.

C097/SS4/13/3 Hector Camirand à Abraham Beaulac. —1905.

2 documents.

C097/SS4/13/4 Ludger Carignan à François-Xavier Leblanc. —1912.

C097/SS4/13/5 Arsène Caya à Émilien Précourt. —1903.

C097/SS4/13/6 Ephraïm Charland à Joseph-Albéric Plamondon. —1894.

C097/SS4/13/7 Georges Cloutier à François Fréchette. —1912.

C097/SS4/13/8 Louis Cloutier à Ulric Rousseau. —1877.

C097/SS4/13/9 Corporation du Comté de Nicolet à la Municipalité de Saint-Léonard. —1909.

C097/SS4/13/10 Achille Côté à Adolphe Manseau. —1913.

C097/SS4/13/11 Irénée Courteau à Samuel Cartier. —1911.

C097/SS4/13/12 Ignace Courtois à Adolphe Morin. —1875.

C097/SS4/13/13 Jacques Courtois et Louis Lemire à Alexis Provencher. —1784.

C097/SS4/13/14 Louis Courtois à Charles Henry Wadleigh. —1874.

C097/SS4/13/15 Joseph Couvillon à Jean-Baptiste Desfossés dit Geoffroy. —1814.

C097/SS4/13/16 Paul Couvillon à Jean-Baptiste Desfossés dit Geoffroy. —1818.

C097/SS4/14/1 Joseph-Félix Descôteaux à Annette Pinard (Henri Beauchemin). —1931.

C097/SS4/14/2 Marie-Louise Descôteaux (Henri René) à Urbain Caron. —1930.

C097/SS4/14/3 Alexis Desfossés à Simon Morin et Louis Morin. —1819.

Page 19: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

19

C097/SS4/14/4 Césaire Desfossés à Joseph Houle. —1910.

C097/SS4/14/5 Marie Deshaies Saint-Cyr à Édouard Fortin. —1861.

Page de présentation seulement.

C097/SS4/14/6 David Deshaies à Louis-Philippe Boissonneault. —1941.

C097/SS4/14/7 Louis Désilets à Gabriel Salomon. —1826.

C097/SS4/14/8 Henri R. Dufresne à Omer Capistran. —1920.

C097/SS4/14/9 André Dupont à Alexis Provencher. —1782.

C097/SS4/14/10 Hipolythe Durocher à Frédérick Rolette. — 1818.

C097/SS4/14/11 Henri Duval à Ulric Jutras. —1933.

C097/SS4/14/12 Wilfrid Duval à Onésime Côté. —1911.

C097/SS4/15/1 Jean-Baptiste Fortier à Jean-Baptiste Roy. —1819.

C097/SS4/15/2 Joseph Fréchette à Napoléon Jutras. —1919.

C097/SS4/16/1 Exina Gagné (veuve Majorique Moulin) à Cyrille Grégoire. —1938.

C097/SS4/16/2 David Gagnière à Pierre Roy. —1893.

C097/SS4/16/3 Jean-Louis Gaudreau et Marie-Louise Daneau à Alexis Durocher. —1799.

C097/SS4/16/4 Auguste Geoffroi à Antoine Geoffroi. —1854.

C097/SS4/16/5 Charles Giroux et Louise Brunelle à Louis Raiche. —1857.

C097/SS4/16/6 Augustin Godin et Elisabeth Manseau à François Rivard Lavigne. —1810.

C097/SS4/16/7 Georges Gouin à Arsène Caya. —1890.

C097/SS4/16/8 Guillaume Gunn et Thérèse Miel dit Luzigan à Jean-Baptiste Gauthier. —1779.

C097/SS5/1/1 Donat Hamel à Marie-Louise Richard (veuve Hercule Paquin). — 1933.

C097/SS5/1/2 Joseph Hamel à Donat Hamel. —1928.

C097/SS5/1/3 Félix Hébert et Josephte Badayac Laplante à Jean-Baptiste Badayac Laplante. —

1806.

C097/SS5/1/4 Napoléon Hébert à Henri Gauthier. —1930.

Ce document est une copie.

C097/SS5/1/5 Alexandre Houle à Napoléon Gélinas. —1922.

Ce document est une copie.

C097/SS5/2/1 Jean-François Javanelle (Chavonelle) à Michel Marcoux. —1818.

C097/SS5/3/1 Joseph Lacharité et Françoise Gauron à Jean-Baptiste Clément dit Guévin. —1807.

C097/SS5/3/2 Alexandre Lampron à Onésime Côté. —1878.

C097/SS5/3/3 Aristide Laplante à Alpide Moulin Picottin. —1903.

C097/SS5/3/4 François-Xavier Leblanc à Ludger Carignan. —1911.

C097/SS5/3/5 Pascal Lebrun dit Carrier à Jean Paquet dit Lavallée. —1823.

Page 20: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

20

C097/SS5/3/6 Pascal Lebrun à Jean Paquet. —1822.

C097/SS5/3/7 Évariste Lecomte (Lecompte) à Joseph Côté. —1884.

C097/SS5/3/8 Évariste Lecomte (Lecompte) à Onésime Côté. —1886.

Document en mauvais état.

C097/SS5/3/9 Omer Lefebvre à Alfred Caya. —1941.

C097/SS5/3/10 Élie Lemire à Abraham Beaulac. —1901.

C097/SS5/3/11 Joseph Lemire dit Foucault et autres à Joseph Cuvillon. —1801.

C097/SS5/3/12 Louis Lemire à Jacques Courtois et uxor. —1784.

C097/SS5/4/1 François Maillot à Louis Desfossés Saint-Louis. —1803.

C097/SS5/4/2 Marie-Rose Marotte dit Labonté (veuve Joseph Cuvillon) à François Maillot. —1803.

C097/SS5/4/3 Louis Martin à Luce Pothier (veuve Cléophas Geoffroy). —1903.

C097/SS5/4/4 Jean-Baptiste Métivier et Thérèse Belle-Isle à Jean-Baptiste Ratier Raymond. —

1826.

C097/SS5/4/5 Léon Métivier et Madeleine Dumas à Zéphirin Rochette. —1830.

C097/SS5/4/6 Charles Milot à Henri Béliveau. —1924.

C097/SS5/4/7 Simon Montagne (Lamontagne) dit Baquet à Jean Roberge. —1783.

C097/SS5/4/8 Zéphirin Morissette à Azique Bourassa. — 1909.

C097/SS5/4/9 Alpide Moulin Picottin à Napoléon Jutras. —1904.

C097/SS5/4/10 Jean Maclure à Félix Hébert. —1805.

C097/SS5/5/1 Antoine Nourry à Emmanuel Houle. —1889.

C097/SS5/5/2 Antoine Nourry à Emmanuel Houle. —1901.

C097/SS5/5/3 Maurice Nourry à Louis-Paul Dubuc. —1936.

C097/SS5/6/1 Johnny et Joseph Parre dit Régis à Francis Pinard. —1895.

C097/SS5/6/2 Honoré Pelletier à Ephrem Jutras. —1907.

C097/SS5/6/3 Olivier Perrault à Adolphe Morin. —1877.

C097/SS5/6/4 Narcisse Pinard Beauchemin à Jules Pinard Beauchemin. —1890.

C097/SS5/6/5 Joseph-Albéric Plamondon à Stanislas Corbeil. —1897.

C097/SS5/6/6 Esdras Poirier et Angèle Roy à Joseph Bourgeois. —1874.

C097/SS5/6/7 Uldorique Poirier et Sarah Bourgeois à Joseph Bourgeois. —1874.

C097/SS5/6/8 Léon Pothier à Ludger Camirand. —1886.

C097/SS5/6/9 Luce Pothier (veuve Cléophas Geoffroy) à Hortense Lewis. —1905.

2 documents.

C097/SS5/6/10 Alexis Pouliot et Marguerite Bernier à Jean Paquet dit Lavallée. —1823.

C097/SS5/6/11 Télesphore Proulx à Jean-Baptiste Florent. —1919.

Page 21: C097 ACTES LÉGAUX. — 1666 1987. — 50 cm de documents ... · C097 ACTES LÉGAUX. — 1666-1987. — 50 cm de documents textuels. — 13 photographies. Notice historique : La collection

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C097/SS5/6/12 Wilfrid Proulx à Télesphore Proulx. — 1919.

C097/SS5/6/13 Antoine Provencher dit Belleville à Louis Provencher dit Belleville. —1806.

C097/SS5/6/14 Joseph Provencher et Marie-Anne Collerette à Alexis Provencher. —1795.

C097/SS5/6/15 Louis Provencher à Alexis Provencher. —1818.

C097/SS5/6/16 Louis Provencher et Marie Pitre à Louis-Claude Cressé. —1819.

C097/SS5/6/17 Pierre Provencher à François Manseau. — 1894.

C097/SS5/6/18 René Provencher à Alexis Provencher. —1748.

C097/SS5/6/19 Eusèbe Proulx à Octave Hamel. —1882.

C097/SS5/6/20 Eusèbe Proulx à Octave Hamel. —1883.

C097/SS5/6/21 Antoine Proulx à Jean-Baptiste Hébert, Alexis Desfossés, Joseph Bergeron, Joseph

Béliveau et Jean LePrince en leur qualité de syndics. —1829.

Avec une retranscription.

C097/SS5/7/1 Télesphore alias Cléophas Raymond à Étienne Provencher. —1909.

C097/SS5/7/2 Par le shérif à Jean Richard. —1887.

C097/SS5/7/3 Jean-Amand Richard à Narcisse Chabot. —1891.

C097/SS5/7/4 Jean Roberge à Michel Lemieux et Marie-Louise Victoire Duquet. —1792.

C097/SS5/7/5 Louis-Julien Rochefort à Marguerite Dumas (veuve Joseph-Marie Crevier

Duvernay). —1837.

C097/SS5/7/6 Zéphirin Rochette et Mathilde René à Jean-Baptiste Hébert. —1832.

C097/SS5/7/7 James Gibb Ross à Charles McCaffrey. —1866.

C097/SS5/7/8 Hyacinthe Rousseau à Prisque Doyon. —1804.

C097/SS5/8/1 Gabriel Salomon à Léon Métivier. —1829.

C097/SS5/8/2 Louis Saint-Louis Desfossés à Jean-Baptiste Geoffroy Desfossés. —1805.

C097/SS5/9/1 Léopold Théroux à Joseph Cadran. —1906.

C097/SS5/9/2 Arsène Therrien à Zéphirin Saint-Germain. —1913.

C097/SS5/9/3 Claude Triganne dit Laflèche à Antoine Raymond et autres. —1797.

C097/SS5/10/1 William Vondenvelden à Olivier Courtois. —1860.

C097/SS5/11/1 Charles Henry Hovey Wadleigh à Charles Cifroy Perrault. —1875.

Mise à jour mai 2006 et septembre 2014