bulletin officiel de la propriete industrielle dessins et mode`les

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE

DESSINS ET MODELES

No 10/26

INSTITUT NATIONALDE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

26 bis, rue de Saint-Pétersbourg

75800 Paris Cedex 08

Téléphone : 0 820 213 213

Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE GÉNÉRAL

• Brèves explications relatives à la procédure ....................................... III• Classification internationale des dessins et modèles (liste des

classes) ................................................................................................ IV• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives

aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................ V• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des

pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationalesdélivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ............... VII

PARTIE PRELIMINAIRE

Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................ 3

PREMIERE PARTIE

I - 1. DESSINS ET MODELES PUBLIES1. − Publication des dessins et modèles du no 874 859 à 875 924.. 72. − Prorogations de dessins et modèles publiés ............................. 263

I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.1. − Liste alphabétique par déposants ............................................. 2672. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou

numéros nationaux et les numéros de publication ................... 2753. − Liste des classements secondaires .......................................... Néant

I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration ......................... 2832. − Errata relatifs aux reproductions ................................................ Néant

I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs ......... 287I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ...... Néant

DEUXIEME PARTIE

REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODELESII - 1. Tableau général des inscriptions ................................................... 293II - 2. Publication des renonciations ....................................................... NéantII - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions ............................. Néant

TROISIEME PARTIE

PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DUCODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLER 514-4 .................................................................................................... 301

II BOPI 10/26

DESSINS ET MODELES : LA PROCEDURE DE DEPÔT

Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régimeactuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.

Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :

Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable parpériodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de laPropriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portantsur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiquesou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillonsde matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductionsdoit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plusde 100 reproductions différentes.

Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identificationcomplète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leurnumérotation.

Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaireCERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comportele cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.

Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevancescomplémentaires pour chacune des reproductions présentées.

Le dépôt simplifié

Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industriesqui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et naturedes modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à cesrenouvellements peut être demandée au déposant.

Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre desreproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sansutilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.

Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéanceest prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôtordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplairesmanquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproduc-tions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée enplusieurs fois au cours de la période légale).

Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 26 bis rue deSaint-Petersbourg, 75800 PARIS cedex 08, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peutêtre effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes lespièces requises.

BOPI 10/26 III

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLESINDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE

LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)

Classe 01. − Produits alimentaires.Classe 02. − Articles d’habillement et mercerie.Classe 03. − Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.Classe 04. − Brosserie.Classe 05. − Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.Classe 06. − Ameublement.Classe 07. − Articles de ménage non compris dans d’autres classes.Classe 08. − Outils et quincaillerie.Classe 09. − Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.Classe 10. − Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.Classe 11. − Objets d’ornement.Classe 12. − Moyens de transport ou de levage.Classe 13. − Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.Classe 14. − Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.Classe 15. − Machines non comprises dans d’autres classes.Classe 16. − Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.Classe 17. − Instruments de musique.Classe 18. − Imprimerie et machines de bureau.Classe 19. − Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.Classe 20. − Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.Classe 21. − Jeux, jouets, tentes et articles de sport.Classe 22. − Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux

nuisibles.Classe 23. − Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation

ou de conditionnement d’air, combustibles solides.Classe 24. − Médecine et laboratoires.Classe 25. − Constructions et éléments de construction.Classe 26. − Appareils d’éclairage.Classe 27. − Tabacs et articles pour fumeurs.Classe 28. − Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.Classe 29. − Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.Classe 30. − Articles pour les soins et l’entretien des animaux.Classe 31. − Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres

classes.Classe 32. − Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

IV BOPI 10/26

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS

Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue

utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.

j10 Données concernant l’enregistrement :

*j11 Numéro d’enregistrement/numéro du document ;**j12 Désignation du type de document en clair ;

j13 Code du type de document ;j15 Date d’enregistrement ;j17 Durée de l’enregistrement du dessin ;

**j19 Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionaleou internationale qui publie ou enregistre le dessin.

Note. — **Elément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.

j20 Données concernant le dépôt :

*j21 Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;*j22 Date du dépôt ;*j23 Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.

Données concernant la priorité d’exposition ;j24 Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;j27 Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;j28 Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes

compris dans le dépôt ;j29 Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme

un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).

j30 Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :

*j31 Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;*j32 Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;*j33 Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a

(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangementde La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.

Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

j40 Date(s) de mise à la disposition du public :

j43 Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;

j44 Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par unprocédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;

j45 Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou datede sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificatd’enregistrement.

BOPI 10/26 V

j50 Informations diverses :

*j51 Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;j52 Classification interne ou nationale ;

*j54 Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.**j55 Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications

relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;j56 Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;j57 Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.

Note. — **Elément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.

j60 Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-tés :

j61 Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;j62 Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;j66 Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du

présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) parl’addition.

j70 Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :

**j71 Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;j72 Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;

**j73 Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;j74 Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;j78 Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession

du titre.

Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimumd’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.

j80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Conventionde Paris :

**j81 Etat(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;j82 Etat(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;

**j84 Etat(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;j86 Désignation de l’Etat dont le déposant a la nationalité ;j87 Désignation de l’Etat où le déposant a son domicile ou son siège ;j88 Désignation de l’Etat où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et

sérieux.

Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.

VI BOPI 10/26

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPICodes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités

et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielleou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)

AD AndorreAE Emirats arabes unisAF AfghanistanAG Antigua et BarbudaAI AnguillaAL AlbanieAM ArménieAN Antilles néerlandaisesAO AngolaAR ArgentineAT AutricheAU AustralieAW ArubaAZ Azerbaïdjan

BA Bosnie-HerzégovineBB BarbadeBD BangladeshBE BelgiqueBF Burkina FasoBG BulgarieBH BahreınBI BurundiBJ BéninBM BermudesBN Brunei DarussalamBO BolivieBR BrésilBS BahamasBT BhoutanBV Île BouvetBW BotswanaBY BélarusBZ Bélize

CA CanadaCF République centrafricaineCD République démocratique du CongoCG CongoCH SuisseCI Côte-d’IvoireCK Îles CookCL ChiliCM CamerounCN ChineCO ColombieCR Costa RicaCU CubaCV Cap-VertCY ChypreCZ République tchèqueDE AllemagneDJ DjiboutiDK DanemarkDM DominiqueDO République DominicaineDZ Algérie

EC EquateurEE EstonieEG EgypteEH Sahara occidentalER ErythréeES EspagneET Ethiopie

FI FinlandeFJ FidjiFK Iles Falkland (Malvinas)FO Iles FéroéFR France

GA GabonGB Royaume-UniGD GrenadeGE GéorgieGG GuerneseyGH GhanaGI GibraltarGL GroenlandGM GambieGN GuinéeGQ Guinée équatorialeGR GrèceGS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du SudGT GuatemalaGW Guinée-BissauGY Guyana

HK Hong-KongHN HondurasHR CroatieHT HaïtiHU Hongrie

ID IndonésieIE IrlandeIL IsraëlIM Île de ManIN IndeIQ IraqIR Iran (République islamique d’)IS IslandeIT Italie

JE JerseyJM JamaïqueJO JordanieJP Japon

KE KenyaKG KirghizistanKH CambodgeKI KiribatiKM ComoresKN Saint-Kitts-et-NevisKP République populaire démocratique de CoréeKR République de CoréeKW KoweïtKY Îles CaïmanesKZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire LaoLB LibanLC Sainte-LucieLI LiechtensteinLK Sri LankaLR LibériaLS LesothoLT LituanieLU LuxembourgLV LettonieLY Jamahiriya arabe Libyenne

MA MarocMC MonacoMD République de MoldovaME MontenégroMG MadagascarMK Ex-République yougoslave de MacédoineML MaliMM MyanmarMN MongolieMO MacaoMP Îles Mariannes du NordMR MauritanieMS MontserratMT MalteMU MauriceMV MaldivesMW MalawiMX MexiqueMY MalaisieMZ Mozambique

NA NamibieNE NigerNG NigériaNI NicaraguaNL Pays-BasNO NorvègeNP NépalNR NauruNZ Nouvelle-Zélande

OM Oman

PA PanamaPE PérouPG Papouasie-Nouvelle-GuinéePH PhilippinesPK PakistanPL PolognePT PortugalPW PalaosPY Paraguay

QA Qatar

RO RoumanieRS SerbieRU Fédération de RussieRW Rwanda

SA Arabie saouditeSB Iles SalomonSC SeychellesSD SoudanSE SuèdeSG SingapourSH Sainte-HélèneSI SlovénieSK SlovaquieSL Sierra LeoneSM Saint-MartinSN SénégalSO SomalieSR SurinameST Sao Tomé-et-PrincipeSV El SalvadorSY République arabe syrienneSZ Swaziland

TC Iles Turques et CaïquesTD TchadTG TogoTH ThaïlandeTJ TadjikistanTL Timor-LesteTM TurkménistanTN TunisieTO TongaTR TurquieTT Trinité-et-TobagoTV TuvaluTW Taïwan, province de ChineTZ République-Unie de Tanzanie

UA UkraineUG OugandaUS Etats-Unis d’AmériqueUY UruguayUZ Ouzbékistan

VA Saint-SiègeVC Saint-Vincent-et-les-GrenadinesVE VénézuelaVG Iles Vierges (britanniques)VN Viet NamVU Vanuatu

WS Samoa

YE Yémen

ZA Afrique du SudZM ZambieZW Zimbabwe

BOPI 10/26 VII

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB)IB Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)GC Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)EP Office Européen des Brevets (OEB)OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)QZ Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)XN Institut nordique des brevets (INB)

VIII BOPI 10/26

PARTIE PRELIMINAIRE

DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE

Partie préliminaireBOPI 10/26 1

Partie préliminaireBOPI 10/26 3

Partie préliminaire4 BOPI 10/26

PREMIERE PARTIE

I - 1. DESSINS ET MODELES PUBLIES(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)

Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.

Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros depublication qui coıncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationaledes dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris encompte lorsqu’il y a plusieurs classements).

I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 874 859 à 875 924

I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés

I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES PUBLIES

1. Liste alphabétique par déposants

2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et lesnuméros de publication

3. Liste des classements secondaires

I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODELES PUBLIES

1. Errata relatifs aux indications de la déclaration

2. Errata relatifs aux reproductions

I - 4. PUBLICATION COMPLEMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COU-LEURS

I - 5. PARUTIONS COMPLEMENTAIRES D’AUTRES NUMEROS DE PUBLICA-TION

Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 5

1. DESSINS ET MODELES PUBLIES

Produits alimentaires(Classe 01)

j51 Classement01-01

j11 No(s) de publication874 859

j21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5251

j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLEET COMMERCIALE, SA à Directoire et Conseil deSurveillance, THUILE - BP 4, 38510 MORESTEL, No

SIREN : 957519903

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMER-CIALE, THUILE - BP 4, 38510 MORESTEL

Modèle(s) publié(s)

j54 Nature du (des) objet(s) : Baguette de pain

D.M. no 1 : 1 repr.

j45 Date de publication : 24 décembre 2010

j57 Description : Repr. 1-1 : ″BAGUETTE DES SOMMETS″vue de face. Baguette de pain de 2050 g. Taille 50 cm (+/-2 cm). Façonnage : 1 bout pointu. Farinage : sur 20 cm(+/- 2 cm) du côté du bout pointu. 8 coups de lame enchevron.

j51 Classement01-01

j11 No(s) de publication874 860 à 874 862



j71 Déposant(s) : CARDON Sylvie agissant au nom ou pourle Compte de la Société LES NENETTES en cours deformation, SARL (Société à Responsabilité Limitée), 1rue du Capitaine LABORDETTE, 56000 VANNES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CARDON Sylvie, 1 rue du Capitaine LABORDETTE,56000 VANNES


j54 Nature du (des) objet(s) : Bonbon de chocolat BOUEE♦ Bonbon de chocolat PETITS BOLS ♦ Bonbon de choco-lat CŁNE

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Bonbon - vue de face. Bonbon dechocolat en forme de bouée marine, bicolore, composé dedeux cônes accolés.♦ Repr. 2-1 : Bonbon de chocolat enforme de petits bols, présentés collés sur une barrette enchocolat.♦ Repr. 3-1 : Bonbon - vue de trois quart. Bon-bon de chocolat conique peint d’une pointe de couleur enson sommet. Chaque cône porte un prénom féminin asso-cié à une couleur et à un parfum.

1-1 Reproduction déposée en couleur 874 8591-1 874 860

Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 Cl. 01-01 7

Articles d’habillement et mercerie(Classe 02)

j51 Classement02-01




j71 Déposant(s) : SARL Les Gamins des Bois, SARL(Société à Responsabilité Limitée), 2 rue Edith Cavell,06400 CANNES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL Les Gamins des Bois, Alice PAROLDI, 2 rue EdithCavell, 06400 CANNES


j54 Nature du (des) objet(s) : Couche lavable à boutons etboutonnière élastique

D.M. no 2 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 2-1 : Vue fermée et vue ouverte. Lacouche lavable à boutons et boutonnières élastique secaractérise par sa capacité à s’adapter à la morphologieet à l’évolution de l’enfant qui la porte. Ce modèle com-porte deux boutonnières élastiques permettant la ferme-ture intérieure et un élastique rond formant une boutonnièrepour la fermeture extérieure. Il se décline en 5 couleurs ettextures.

j51 Classement02-02

j11 No(s) de publication874 864 et 874 865


j20 Dépôt du 18 mars 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2

j71 Déposant(s) : SUEUR Lilian, 14 rue de l’Eglise, 72800LUCHE PRINGE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SUEUR Lilian, 14 rue de l’Eglise, 72800 LUCHE PRINGE


j54 Nature du (des) objet(s) : Salopette short à une bretelle

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Porté en short♦ Repr. 1-2 : Portéen salopette

2-1 874 861

3-1 Reproduction déposée en couleur 874 862


Dessins et modèles publiés BOPI 10/26Cl. 02-018

j51 Classement02-02




j71 Déposant(s) : LE MOULIN VERT , Association Loi 1901,19 rue Saulnier, 75009 PARIS, No SIREN : 775676265

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75009PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Vêtement pour nourrisson -Brassière

D.M. no 1 : 4 repr.


j17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans

j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face fermé.♦ Repr. 1-2 :Vue de face fermé avec manches retroussées.♦ Repr.1-3 : Vue de face ouvert.♦ Repr. 1-4 : Vue de dos fermé.

1-1 874 864

1-2 874 865

1-1 874 866

1-2 874 867


j51 Classement02-02



j20 Dépôt du 16 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2

j71 Déposant(s) : YOUNSI Giulietta, 27 E Rue de Meaux,77860 QUINCY-VOISINS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :YOUNSI Giulietta, 27 E Rue de Meaux, 77860QUINCY-VOISINS


j54 Nature du (des) objet(s) : Gilet de sécurité pour chariots àcourses

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Gilet de sécurité pour chariots àcourses♦ Repr. 1-2 : Gilet de sécurité pour chariots àcourses

j51 Classement02-02




j71 Déposant(s) : MULA Zackia, 2 impasse des Orchidées,Boulevard de Saint François, 97400 SAINT DENIS - LAREUNION

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MULA Zackia, 2 impasse des Orchidées, Boulevard deSaint François, 97400 SAINT DENIS - LA REUNION


j54 Nature du (des) objet(s) : Robe baguée zip TR649 (lignede vêtement)

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Robe No 009 ZIP TR649, zip au dos de 30 cm. Cou arrondi. Partie dosnu.♦ Repr. 1-2 : Vue de dos. Robe No 009 ZIP TR 649,zip au dos de 30 cm. Cou arrondi. Partie dos nu.

1-3 874 868

1-4 874 869




j51 Classement02-02




j71 Déposant(s) : PROTECOP, Société par Actions Simpli-fiée, 34 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS, No

SIREN : 325493641

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847PARIS CEDEX 17


j54 Nature du (des) objet(s) : Chasuble ♦ Gilet pare-balles♦ Gilet pare-balles avec jupe amovible

D.M. no 1 : 3 repr.

D.M. no 2 à 4 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Aucune protectionsur le mannequin n’est revendiquée.♦ Repr. 1-2 : Vue dederrière. Aucune protection sur le mannequin n’estrevendiquée.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté. Aucune protec-tion sur le mannequin n’est revendiquée.♦ Repr. 2-1 :Vue de face. Aucune protection sur le mannequin n’estrevendiquée.♦ Repr. 2-2 : Vue de derrière. Aucune pro-tection sur le mannequin n’est revendiquée.♦ Repr. 3-1 :Vue de face. Aucune protection sur le mannequin n’estrevendiquée.♦ Repr. 3-2 : Vue de derrière. Aucune pro-tection sur le mannequin n’est revendiquée.♦ Repr. 4-1 :Vue de face. Aucune protection sur le mannequin n’estrevendiquée.♦ Repr. 4-2 : Vue de derrière. Aucune pro-tection sur le mannequin n’est revendiquée.






j51 Classement02-02



j20 Dépôt du 15 octobre 2010, à INPI MIDI PYRENEENombre total de dessins ou modèles : 95Nombre total de reproductions : 95

j71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Ano-nyme), 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS, No

SIREN : 720802776

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman,75009 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Tee-shirt 2 GEOFFREY♦ Tee-shirt 2 GAROTTE ♦ Pull 2 GRIFE ♦ Jean JACKS♦ Tee-shirt 2 JOULEON ♦ Jean JAM ♦ Robe JUDE♦ Tee-shirt JIODLE ♦ Jean JEFF ♦ Jean JAMES ♦ Jean 2GRANDE ♦ Robe 2 GAMELAN/VGAMELAN ♦ Robe JASON♦ Robe JELLY ♦ Tunique JUDETTE ♦ Tee-shirt JANDYLEON♦ Pull JANVIER ♦ Tee-shirt JIODDLE ♦ Tee-shirt JOLILEON♦ Cardigan JORAN ♦ Pull JUGEOTTE ♦ Robe JUDITH♦ Blouson JULIA ♦ Pull JUMPING ♦ Jean JUNIOR ♦ JeanJUNKER ♦ Jupe JUPP ♦ Cardigan JURASSIC ♦ TopJUSTINA ♦ Débardeur JOACHIM ♦ Tee-shirt JUMBO♦ Tee-shirt JAKARTA ♦ Robe JULIETTE ♦ Pantalon JESSIE♦ Top JASPE ♦ Short JAIME ♦ Chemise JOEY ♦ PullJAGUAR ♦ Top JOAQUINA ♦ Cape JODLER ♦ RobeJOIE ♦ Cardigan JOJOBA ♦ Pantalon JUNON ♦ JeanJOUSSE ♦ Robe JASPER ♦ Tee-shirt JULIUS ♦ Tee-shirtJUCHEM ♦ Cardigan JODHPUR ♦ Cardigan JOYFULL♦ Cardigan JOSEPH ♦ Pull JONATHAN ♦ Jupe JIPOM/JUSSYA ♦ Veste JISABEL ♦ Cardigan JERRY ♦ CardiganJIDOUX ♦ Pantalon JILBERTO ♦ Jupe JERINA ♦ JeanJELLIMER ♦ Pantalon JEM ♦ Robe JASMIN ♦ CardiganJACOBIN ♦ Pull JAGORA ♦ Top JAINA ♦ Pull JANINA♦ Manteau JADIS ♦ Jupe JILL ♦ Veste JOICE ♦ Tee-shirtJOTTEREAU ♦ Tee-shirt JUILLET ♦ Tee-shirt JUIN♦ Tee-shirt JUMEAU ♦ Chemise JACONA ♦ ChemiseJEANNIE ♦ Short JARDIN ♦ Pantalon JIMMODERE♦ Tee-shirt JANDDLE ♦ Tee-shirt JEEP ♦ Manteau JIDUFFLE♦ Combinaison JOYAU

D.M. no 8 à 27, 29 à 40, 42 à 46, 48 à 76, 80 à 83 et 85 à93 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 8-1 : Tee-shirt 2 GEOFFREY♦ Repr.9-1 : Tee-shirt 2 GAROTTE♦ Repr. 10-1 : Pull 2GRIFE♦ Repr. 11-1 : Jean JACKS♦ Repr. 12-1 : Tee-shirt


4-1 874 881

4-2 874 882


avec imprimé sur le devant.♦ Repr. 13-1 : JeanJAM♦ Repr. 14-1 : Robe JUDE♦ Repr. 15-1 : Tee-shirtJIODLE♦ Repr. 16-1 : Jean JEFF♦ Repr. 17-1 : JeanJAMES♦ Repr. 18-1 : Jean 2 GRANDE♦ Repr. 19-1 :Robe 2 GAMELAN/VGAMELAN♦ Repr. 20-1 : RobeJASON♦ Repr. 21-1 : Robe JELLY♦ Repr. 22-1 : Tuni-que JUDETTE♦ Repr. 23-1 : Tee-shirt avec imprimé surle devant.♦ Repr. 24-1 : Pull JANVIER♦ Repr. 25-1 :Tee-shirt JIODDLE♦ Repr. 26-1 : Tee-shirt avec imprimésur le devant.♦ Repr. 27-1 : Cardigan JORAN♦ Repr.29-1 : Pull JUGEOTTE♦ Repr. 30-1 : RobeJUDITH♦ Repr. 31-1 : Blouson JULIA♦ Repr. 32-1 :Pull JUMPING♦ Repr. 33-1 : Jean JUNIOR♦ Repr.34-1 : Jean JUNKER♦ Repr. 35-1 : Jupe JUPP♦ Repr.36-1 : Cardigan JURASSIC♦ Repr. 37-1 : TopJUSTINA♦ Repr. 38-1 : Débardeur JOACHIM♦ Repr.39-1 : Tee-shirt JUMBO♦ Repr. 40-1 : Tee-shirtJAKARTA♦ Repr. 42-1 : Robe JULIETTE♦ Repr. 43-1 :Pantalon JESSIE♦ Repr. 44-1 : Top JASPE♦ Repr.45-1 : Short JAIME♦ Repr. 46-1 : ChemiseJOEY♦ Repr. 48-1 : Pull JAGUAR♦ Repr. 49-1 : TopJOAQUINA♦ Repr. 50-1 : Cape JODLER♦ Repr. 51-1 :Robe JOIE♦ Repr. 52-1 : Cardigan JOJOBA♦ Repr.53-1 : Pantalon JUNON♦ Repr. 54-1 : JeanJOUSSE♦ Repr. 55-1 : Robe JASPER♦ Repr. 56-1 :Tee-shirt JULIUS♦ Repr. 57-1 : Tee-shirtJUCHEM♦ Repr. 58-1 : Cardigan JODHPUR♦ Repr.59-1 : Cardigan JOYFULL♦ Repr. 60-1 : CardiganJOSEPH♦ Repr. 61-1 : Pull JONATHAN♦ Repr. 62-1 :Jupe JIPOM/JUSS YA♦ Repr. 63-1 : VesteJISABEL♦ Repr. 64-1 : Cardigan JERRY♦ Repr. 65-1 :Cardigan JIDOUX♦ Repr. 66-1 : PantalonJILBERTO♦ Repr. 67-1 : Jupe JERINA♦ Repr. 68-1 :Jean JELLIMER♦ Repr. 69-1 : Pantalon JEM♦ Repr.70-1 : Robe JASMIN♦ Repr. 71-1 : CardiganJACOBIN♦ Repr. 72-1 : Pull JAGORA♦ Repr. 73-1 :Top JAINA♦ Repr. 74-1 : Pull JANINA♦ Repr. 75-1 :Manteau JADIS♦ Repr. 76-1 : Jupe JILL♦ Repr. 80-1 :Veste JOICE♦ Repr. 81-1 : Tee-shirtJOTTEREAU♦ Repr. 82-1 : Tee-shirt JUILLET♦ Repr.83-1 : Tee-shirt JUIN♦ Repr. 85-1 : Tee-shirtJUMEAU♦ Repr. 86-1 : Chemise JACONA♦ Repr.87-1 : Chemise JEANNIE♦ Repr. 88-1 : ShortJARDIN♦ Repr. 89-1 : Pantalon JIMMODERE♦ Repr.90-1 : Tee-shirt JANDDLE♦ Repr. 91-1 : Tee-shirtJEEP♦ Repr. 92-1 : Manteau JIDUFFLE♦ Repr. 93-1 :Combinaison JOYAU

8-1 874 883

9-1 874 884

10-1 874 885

11-1 874 886

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71-1 874 943

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73-1 874 945

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82-1 874 951

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86-1 874 954

87-1 874 955


88-1 874 956

89-1 874 957

90-1 874 958

91-1 874 959

92-1 874 960

93-1 874 961


j51 Classement02-02




j71 Déposant(s) : SARL Les Gamins des Bois, SARL(Société à Responsabilité Limitée), 2 rue Edith Cavell,06400 CANNES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL Les Gamins des Bois, Alice PAROLDI, 2 rue EdithCavell, 06400 CANNES


j54 Nature du (des) objet(s) : Blommer ajustable pour coucheslavables

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue générale et vue de détail. Lebloomer ajustable pour couches lavables se caractérisepar sa capacité à s’adapter à la morphologie de l’enfant quile porte. Les séries de boutons pressions plastiquespositionnés sur les côtés au niveau de la taille et descuisses permettent un ajustement idéal visant à éliminer lerisque de fuite des couches lavables. Il se décline en 5couleurs et textures.

j51 Classement02-02




j71 Déposant(s) : YVES CALIN, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 48-50 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS,No SIREN : 434543781

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :YVES CALIN, 48-50 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Haut ♦ Robe

D.M. no 1 à 14 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue dedos.♦ Repr. 2-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.3-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 4-1 : Vue de faceet vue de dos.♦ Repr. 5-1 : Vue de face et vue dedos.♦ Repr. 6-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.

7-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 8-1 : Vue de faceet vue de dos.♦ Repr. 9-1 : Vue de face et vue dedos.♦ Repr. 10-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.11-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 12-1 : Vue deface et vue de dos.♦ Repr. 13-1 : Vue de face et vue dedos.♦ Repr. 14-1 : Vue de face et vue de dos.






j51 Classement02-02




j71 Déposant(s) : LEAL Enrique, 65 Avenue Foch, 75116PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LEAL Enrique, 65 Avenue Foch, 75116 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Tee-shirt ♦ Veste

D.M. no 1 : 1 repr.

D.M. no 2 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Coupe en biais.♦ Repr. 2-1 :Coupe en biais.♦ Repr. 2-2 : Vue de dos. Coupe en biais.







j51 Classement02-02




j71 Déposant(s) : EUROMODE, EURL (EntrepriseUnipersonnelle à Responsabilité Limitée), 47 rue Basfroi,75011 PARIS, No SIREN : 204351478

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :EUROMODE, 47 rue Basfroi, 75011 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Jupe longue 1 bouton

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de devant et derrière. Vue dedevant : jupe longue évasée avec un bouton sur le côtédroit ou le côté gauche au niveau de la cuisse vue dedevant. Le devant de la jupe est composé de 7 panneaux.La jupe contient 4 passants au niveau de la taille pourintroduire une ceinture. Vue de dos (derrière) : la jupe estcomposée de deux panneaux, et une fermeture située aumilieu, en hauteur pour une fermeture à la taille.

1-1 874 977




j51 Classement02-04





SIREN : 720802776



j54 Nature du (des) objet(s) : Chaussure JOUVENCE ♦ Chaus-sure JOUETTE ♦ Chaussure JOLI ♦ Chaussure JICOOPER♦ Chaussure JAZZY ♦ Chaussure JANIS ♦ ChaussureJUDICIOUS ♦ Chaussure JOUR ♦ Escarpin JANE ♦ Chaus-sure JINGLE

D.M. no 1 à 7, 28, 41 et 47 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Chaussure JOUVENCE♦ Repr.2-1 : Chaussure JOUETTE♦ Repr. 3-1 : ChaussureJOLI♦ Repr. 4-1 : Chaussure JICOOPER♦ Repr. 5-1 :Chaussure JAZZY♦ Repr. 6-1 : ChaussureJANIS♦ Repr. 7-1 : Chaussure JUDICIOUS♦ Repr.28-1 : Chaussure JOUR♦ Repr. 41-1 : EscarpinJANE♦ Repr. 47-1 : Chaussure JINGLE

1-1 874 980

1-1 874 981

2-1 874 982

3-1 874 983

4-1 874 984


j51 Classement02-04



j20 Dépôt du 19 octobre 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5

j71 Déposant(s) : RODA, Société par Actions Simplifiée,Zone Artisanale d’Hachimette, 68650 LAPOUTROIE, No

SIREN : 389373283

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550VENDENHEIM

5-1 874 985

6-1 874 986

7-1 874 987

28-1 874 988

41-1 874 989

47-1 874 990



j54 Nature du (des) objet(s) : Chaussette ♦ Chausson

D.M. no 1 à 5 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Chaussette St. Bernard.♦ Repr.2-1 : Chaussette cigogne.♦ Repr. 3-1 : Chaussettemarmotte.♦ Repr. 4-1 : Chausson Ane.♦ Repr. 5-1 :Chausson taureau.







j51 Classement02-05





SIREN : 720802776



j54 Nature du (des) objet(s) : Echarpe JULEP/JOLENE/JORINA

D.M. no 84 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 84-1 : Echarpe JULEP/JOLENE/JORINA

j51 Classement02-07



j20 Dépôt du 11 décembre 2009, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2

j71 Déposant(s) : REMY Gino, Marc, 14 rue des Bocheries,25410 ST VIT

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :REMY Gino, Marc, 14 rue des Bocheries, 25410 ST VIT


j54 Nature du (des) objet(s) : Col avec extension ♦ Col sansextension

D.M. no 1 et 2 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Col avec extension♦ Repr. 2-1 :Col sans extension

j51 Classement02-07



j20 Dépôt du 6 avril 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2

j71 Déposant(s) : CATOVA , SARL (Société à Responsabi-lité Limitée), 42 boulevard de la Padouane, 13001 MAR-SEILLE, No SIREN : 419460563

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître ANGELIER Myriam, 165 rue Paradis, 13006 MAR-SEILLE


j54 Nature du (des) objet(s) : Système pour ourlet rapide -Bande adhésive

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue du modèle sur deux jambesdu pantalon. Quatre bandes de scratch fixées sur le reversde chaque jambe de pantalon comme suit : - deux bandesde petite taille situées chacune sur les coutures gaucheset droits, à l’extrémité basse de chaque jambe, - deuxbandes de grande taille situées chacune sur les couturesgauches et droites au-dessus des deux petitesbandes.♦ Repr. 1-2 : Vue du modèle sur une jambe dupantalon. Quatre bandes de scratch fixées sur le revers dechaque jambe de pantalon comme suit : - deux bandes depetite taille situées chacune sur les coutures gauches etdroits, à l’extrémité basse de chaque jambe, - deux bandesde grande taille situées chacune sur les coutures gaucheset droites au-dessus des deux petites bandes.

84-1 874 996

1-1 874 997

2-1 874 998


j51 Classement02-07





SIREN : 720802776



j54 Nature du (des) objet(s) : Ceinture JALON ♦ Ceinture JIM♦ Ceinture JIGARRIGUE ♦ Ceinture JUMELLE ♦ CeintureJUMP

D.M. no 77 à 79, 94 et 95 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 77-1 : Ceinture JALON♦ Repr. 78-1 :Ceinture JIM♦ Repr. 79-1 : CeintureJIGARRIGUE♦ Repr. 94-1 : Ceinture JUMELLE♦ Repr.95-1 : Ceinture JUMP

1-1 874 999

1-2 875 000

77-1 875 001

78-1 875 002

79-1 875 003

94-1 875 004

95-1 875 005


j51 Classement02-99



j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI LORRAINENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2

j71 Déposant(s) : VESPINO DUONG-BIEN Lydia, 7 rue de laVilla, 57360 AMNEVILLE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VESPINO DUONG-BIEN Lydia, 7 rue de la Villa, 57360AMNEVILLE


j54 Nature du (des) objet(s) : Protection d’avant bras pourbébés et enfants



j57 Description : Repr. 1-1 : Protection en tissu éponged’avant bras pour bébés et enfants, style rouleau àscratch.♦ Repr. 2-1 : Protection en tissu éponge d’avantbras, pour bébés et enfants, style élastiqués aux poignets.

Articles de voyage, étuis, parasols et objetspersonnels, non compris dans d’autres classes

(Classe 03)

j51 Classement03-01




j71 Déposant(s) : KUTSUNA Masami, 14 rue Jacob, 75006PARISSEMAILLES, S.A, 24-7, Sarugaku-cho, Shibuya-Ku,150-0033 TOKYO, JAPON

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :KUTSUNA Masami, 14 rue Jacob, 75006 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Sac



j57 Description : Repr. 1-1 : Sac♦ Repr. 1-2 : Vues decôté.♦ Repr. 1-3 : Vues de dessus et dedessous.♦ Repr. 2-1 : Sac♦ Repr. 2-2 : Vues decôté.♦ Repr. 2-3 : Vues de dessus et de dessous.

1-1 875 006

2-1 875 007 1-1 875 008


j51 Classement03-01



j20 Dépôt du 20 avril 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1Dépôt effectué sous forme simplifiée.

j71 Déposant(s) : LOUIS VUITTON MALLETIER, SA (SociétéAnonyme), 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, No SIREN :318571064

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de la PropriétéIntellectuelle, 2 rue Pont-Neuf, 75001 PARIS

Modèle(s) publié(s)Renonciation totale à l’ajournement de la publication


D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Sac

1-2 875 009

1-3 875 010

2-1 875 011

2-2 875 012

2-3 875 013


j51 Classement03-01



j20 Dépôt du 3 juin 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4

j71 Déposant(s) : LOTTO Catherine, 5 Allée La Chilière,13600 CEYRESTENILLES Cécile, 12 rue de Chativesle, 51100 REIMS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LOTTO Catherine, 5 Allée La Chilière, 13600 CEYRESTE


j54 Nature du (des) objet(s) : Sac à chaussures en polypropylènegrand format ♦ Sac à provisions en polypropylène grandformat ♦ Sac à provisions en polypropylène petit format♦ Sac à pain en polypropylène

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Sac à chaussures en polypropylènegrand format♦ Repr. 2-1 : Sac à provisions en polypropylènegrand format♦ Repr. 3-1 : Sac à provisions en polypropylènepetit format♦ Repr. 4-1 : Sac à pain en polypropylène





j51 Classement03-01





SIREN : 720802776



j54 Nature du (des) objet(s) : Sac JCANVAS/JICANVAS ♦ SacJIDOC ♦ Sac JIVA ♦ Portefeuille JOSIE ♦ Sac JITABA

D.M. no 1 à 5 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Sac avec anse amovible.♦ Repr.2-1 : Sac avec anse amovible.♦ Repr. 3-1 : SacJIVA♦ Repr. 4-1 : Portefeuille JOSIE♦ Repr. 5-1 : SacJITABA



1-1 875 019

2-1 875 020


j51 Classement03-01





SIREN : 389373283



j54 Nature du (des) objet(s) : Sac à dos ♦ Porte clés

D.M. no 1 à 6 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Sac à dos vache.♦ Repr. 2-1 :Sac à dos Husky.♦ Repr. 3-1 : Porte clés ski.♦ Repr.4-1 : Porte clés ski.♦ Repr. 5-1 : Porte clés ski.♦ Repr.6-1 : Porte clés ski.

3-1 875 021

4-1 875 022

5-1 875 023


j51 Classement03-01




j71 Déposant(s) : KIRSEY Valériya, 8 Rue Guynemer, 75006PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :KIRSEY Valériya, 8 Rue Guynemer, 75006 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Sac à main ♦ Pochette




j57 Description : Repr. 1-1 : Fermé/ouvert.♦ Repr. 2-1 :Fermée/ouverte.

j51 Classement03-01



j20 Dépôt du 20 octobre 2010, à INPI RHONE ALPES GRE-NOBLENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 2

j71 Déposant(s) : BAUWENS Bernard, Bel Air, 19220 SAINTPRIVAT

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BAUWENS Bernard, Bel Air, 19220 SAINT PRIVAT


j54 Nature du (des) objet(s) : Accroche clés pour sac à main






D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue arrière.♦ Repr. 1-2 : Vue detrois quart.

j51 Classement03-01




j71 Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION , SAS(Société Anonyme Simplifiée), 24 rue de Richelieu,75001 PARIS, No SIREN : 507769964

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :THE KOOPLES PRODUCTION, Madame CharlottePISSAVY-YVERNAULT, 24 rue de Richelieu, 75001 PARIS



D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue devant et vue détail.

j51 Classement03-01




j71 Déposant(s) : GARIME Fabrice, Eric, Vieux Bourg, 97111MORNE A L’EAU - GUADELOUPE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GARIME Fabrice, Vieux Bourg, 97111 MORNE A L’EAU -GUADELOUPE


j54 Nature du (des) objet(s) : Sac à main en ″calebasse″♦ Sac à main en ″courbaril″D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Sac fait avec de lacalebasse et du cuir. Fermeture graine naturelle.♦ Repr.2-1 : Vue de face. Sac fait avec de la calebasse et du fibrede coco. Fermeture graine naturelle.♦ Repr. 3-1 : Vue deface. Sac fait avec la gousse de courbaril.






j51 Classement03-03




j71 Déposant(s) : PIGANIOL S.A.S., SAS (Société AnonymeSimplifiée), 9 rue Ampère, 15000 AURILLAC, No SIREN :345238851

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PIGANIOL S.A.S., Madame Céline MAZET, 9 rue Ampère,15000 AURILLAC


j54 Nature du (des) objet(s) : Parapluie OPERA ♦ ParapluieCABARET ♦ Parapluie pliant MADEMOISELLE avec four-reau pochette

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Galons cousus ensuperpositions.♦ Repr. 2-1 : Frou-frou cousus sur leparapluie.♦ Repr. 3-1 : Parapluie pliant imprimé rayure +dessin noeud. Fourreau style pochette avec anse, impriméassorti au parapluie et vrai noeud.



1-1 875 038



Ameublement(Classe 06)

j51 Classement06-01




j71 Déposant(s) : CHOLLET Sandrine, 25 rue Hérold, 75001PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHOLLET Sandrine, 25 rue Hérold, 75001 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil bas

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4.

j51 Classement06-01



j20 Dépôt du 4 juin 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 3

j71 Déposant(s) : DUCREUX Richard, 15 rue Charles Peguy,03000 MOULINS, No SIREN : 517844924

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DUCREUX Richard, 15 rue Charles Peguy, 03000 MOU-LINS


j54 Nature du (des) objet(s) : Chaise longue

D.M. no 1 : 3 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue 3 D avant.♦ Repr. 1-2 : Vue3 D arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue de profil.

3-1 Reproduction déposée en couleur 875 040 1-1 875 041

1-1 875 042


j51 Classement06-01




j71 Déposant(s) : POLDEM, SARL (Société à Responsabi-lité Limitée), PABIANICKA184/186, 93402 LODZ, POLOGNE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :POLDEM, ULICA PABIANICKA 184/186, 93402 LODZ,POLOGNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Canapé ♦ Fauteuil ♦ Canapéd’angle

D.M. no 1 à 28 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Canapé♦ Repr. 2-1 :Fauteuil♦ Repr. 3-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 4-1 :Canapé♦ Repr. 5-1 : Canapé♦ Repr. 6-1 : Canapéd’angle♦ Repr. 7-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 8-1 : Canapéd’angle♦ Repr. 9-1 : Canapé♦ Repr. 10-1 :Canapé♦ Repr. 11-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 12-1 :Canapé d’angle♦ Repr. 13-1 : Canapé d’angle♦ Repr.14-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 15-1 : Canapéd’angle♦ Repr. 16-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 17-1 :Canapé d’angle♦ Repr. 18-1 : Canapé d’angle♦ Repr.19-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 20-1 : Canapé♦ Repr.21-1 : Canapé♦ Repr. 22-1 : Canapé d’angle♦ Repr.23-1 : Canapé♦ Repr. 24-1 : Canapé d’angle♦ Repr.25-1 : Canapé♦ Repr. 26-1 : Canapé d’angle♦ Repr.27-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 28-1 : Canapé d’angle

1-2 875 043

1-3 875 044

1-1 875 045

2-1 875 046

3-1 875 047

4-1 875 048


5-1 875 049

6-1 875 050

7-1 875 051

8-1 875 052

9-1 875 053

10-1 875 054

11-1 875 055

12-1 875 056


13-1 875 057

14-1 875 058

15-1 875 059

16-1 875 060

17-1 875 061

18-1 875 062

19-1 875 063

20-1 875 064

21-1 875 065


j51 Classement06-01



j20 Dépôt du 13 août 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 5

j71 Déposant(s) : NEAU Ulysse, Robert, Pierre, 42 avenuedu Maréchal de Lattre, 79320 MONCOUTANT

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :NEAU Ulysse, 42 avenue du Maréchal de Lattre, 79320MONCOUTANT


j54 Nature du (des) objet(s) : BANC - CERNE.002

D.M. no 2 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 2-1 : Banc : vue avec un angle en 3/4.″CERN.002″ est un banc. L’assise est une planche seg-mentée par un motif suivant le dessin des cernes de laplanche et un pied met à hauteur l’assise.♦ Repr. 2-2 :Banc : Détail structure et assise. ″CERN.002″ est un banc.L’assise est une planche segmentée par un motif suivantle dessin des cernes de la planche et un pied met àhauteur l’assise.

22-1 875 066

23-1 875 067

24-1 875 068

25-1 875 069

26-1 875 070

27-1 875 071

28-1 875 072


j51 Classement06-01




j71 Déposant(s) : BC Bertrand, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 38 rue de Courcelles, 75008 PARIS, No

SIREN : 652019639

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BC Bertrand, Hubert TAÏEB, 38 rue de Courcelles, 75008PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Canapé SILVER ♦ FauteuilSILVER



j57 Description : Repr. 1-1 : Canapé en cuir ou tissu, pandeset piètement en métal chromé.♦ Repr. 2-1 : Fauteuil encuir ou tissu. Bandes et piètements en métal chromé.

j51 Classement06-01




j71 Déposant(s) : PERRIN Didier, Espace GALAXY - 6 bis ruede la Paroisse, 78000 VERSAILLES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PERRIN Didier, Espace GALAXY - 6 bis rue de laParoisse, 78000 VERSAILLES


j54 Nature du (des) objet(s) : Siège

D.M. no 2 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 2-1 : Piètement croisé + porte-manteau+ porte-documents.

2-1 875 073

2-2 875 074




j51 Classement06-01




j71 Déposant(s) : ETS ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE,SA (Société Anonyme), Rue Edouard Branly - ZARichevaux, 88300 NEUFCHATEAU, No SIREN :338995772

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ETS ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE, BP 136 - ZARichevaux, 88304 NEUFCHATEAU cedex


j54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil ♦ Canapé ♦ Bridge♦ Chaise ♦ Pouf ♦ Tabouret

D.M. no 1 à 6 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : DOMINO BL 2010.♦ Repr. 2-1 :DOMINO BL 2011.♦ Repr. 3-1 : DOMINO BL2012.♦ Repr. 4-1 : DOMINO BL 2013.♦ Repr. 5-1 :DOMINO BL 2014.♦ Repr. 6-1 : DOMINO BL 2015.

2-1 875 077

1-1 875 078

2-1 875 079


j51 Classement06-01



j20 Dépôt du 21 octobre 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3

j71 Déposant(s) : BERRY Emmanuel, Pierre, 4 boulevardBigo Danel, 59000 LILLE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERRY Emmanuel, 4 boulevard Bigo Danel, 59000 LILLE


j54 Nature du (des) objet(s) : Chaise basse



3-1 875 080

4-1 875 081

5-1 875 082

6-1 875 083


j57 Description : Repr. 2-1 : Vue 3/4 avant droit.♦ Repr. 3-1 :Vue 3/4 avant droit.

j51 Classement06-01



j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 5

j71 Déposant(s) : BENNE Dorine, 217 avenue Pierre Sauvaigo,06700 SAINT LAURENT DU VAR

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BENNE Dorine, 217 avenue Pierre Sauvaigo, 06700SAINT LAURENT DU VAR


j54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4 face. Fauteuil aux partieslatérales en forme de volatile avec dossier + assise + ailestablettes♦ Repr. 1-2 : Vue 3/4 dos. Fauteuil aux partieslatérales en forme de volatile avec dossier + étagère +ailes tablettes

j51 Classement06-01




j71 Déposant(s) : CARDIET DESIGN, SARL (Société à Res-ponsabilité Limitée), 43 rue Beaubourg, 75003 PARIS,No SIREN : 433644911

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CARDIET DESIGN SARL, Monsieur Jean Claude CARDIET,43 rue Beaubourg, 75003 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Chaise

2-1 875 084

3-1 875 085

1-1 875 086

1-2 875 087





j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Un détailprésente la vue de profil.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.

j51 Classement06-01




j71 Déposant(s) : SOUPLET Stéphane, Ludovic, 76 rue duBois, 27160 LES BAUX DE BRETEUIL

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUPLET Stéphane, 76 rue du Bois, 27160 LES BAUXDE BRETEUIL


j54 Nature du (des) objet(s) : Canapé ♦ Fauteuil ♦ Méridienne

D.M. no 12 à 16 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 12-1 : Canapé♦ Repr. 13-1 :Canapé♦ Repr. 14-1 : Fauteuil♦ Repr. 15-1 :Fauteuil♦ Repr. 16-1 : Méridienne


2-1 875 089

12-1 875 090


14-1 875 092


j51 Classement06-03



j20 Dépôt du 17 novembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 7

j71 Déposant(s) : AG PRODUCTS , SAS (Société AnonymeSimplifiée), Rue Lavoisier, 17441 AYTRE CEDEX, No

SIREN : 332426535

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :AG PRODUCTS, BP 16, 17441 AYTRE CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Table basse Trèfle ♦ Coincanapé Sunday ♦ Table basse Beverly ♦ Console gigo-gnes Twins ♦ Table basse Virginia



D.M. no 5 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Table basse en verre reposant sur4 pieds. Dimensions en mm : diam. 1200 ; Ht 410.♦ Repr.2-1 : Coin canapé en verre sur 4 roulettes. Dimensions enmm : 500 x 500 x ht 560.♦ Repr. 3-1 : Table basse enverre. Dimensions en mm : 1200 x 640 x ht 380.♦ Repr.3-2 : Table basse en verre. Dimensions en mm : 1200 x640 x ht 380.♦ Repr. 4-1 : Console gigognes en verre.Dimensions en mm : 1300 x 300 x ht 760 / 1230 x 300 xht 730.♦ Repr. 4-2 : Console gigognes en verre. Dimen-sions en mm : 1300 x 300 x ht 760 / 1230 x 300 x ht730.♦ Repr. 5-1 : Table basse en panneaux de particuleslaqués et dessus en verre sablé. Dimensions en mm :1000 x 1000 x ht 305.


16-1 875 094





j51 Classement06-03



j20 Dépôt du 1 décembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4Dépôt effectué sous forme simplifiée.

j71 Déposant(s) : INTERNATIONAL DESIGN, SARL, 60/70rue Ampère, ZI, 77400 LAGNY SUR MARNE, No SIREN :722029717

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :INTERNATIONAL DESIGN, 60/70 rue Ampère, ZI, 77400LAGNY SUR MARNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Table de repas Stargate

D.M. no 2 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 2-1 : Référence 11231. Table de repasstructure en bois laqué blanc ou noir entrecoupé de 2bandes métalliques chrome décoratives, plateau verresurélevé sur cylindre chrome, vue de 3/4

3-2 875 098






j51 Classement06-03




j71 Déposant(s) : LISSAC ENSEIGNE, Société par ActionsSimplifiée, 5 Avenue Newton, 92140 CLAMART, No

SIREN : 451263859

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593LEVALLOIS PERRET CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Meuble comptoir

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspectiveavant.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective arrière.

j51 Classement06-03



j20 Dépôt du 11 mai 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 9

j71 Déposant(s) : C P M , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), 9 rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE, No

SIREN : 432669703

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître Jean AITTOUARES SELARL OX, 25 rue de Madrid,75008 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Table basse

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.

D.M. no 4 : 2 repr.

D.M. no 5 à 8 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Noeud de carpet♦ Repr. 2-1 :Noeud de carpet.♦ Repr. 3-1 : Table Noeud de carpet1.♦ Repr. 4-1 : Table Noeud de carpet 2.♦ Repr. 4-2 :Table Noeud de carpet 2.♦ Repr. 5-1 : Table Noeud decarpet 3 (version en corian).♦ Repr. 6-1 : Table Noeud decarpet 4 (version en bois massif).♦ Repr. 7-1 : TableNoeud de carpet 5.♦ Repr. 8-1 : Table Noeud de carpet6.






j51 Classement06-03





SIREN : 432669703



j54 Nature du (des) objet(s) : Table LIFT TABLE 1 ♦ Table LIFTTABLE 2 ♦ Table LIFT TABLE 3 ♦ Table LIFT TABLE 4♦ Table basse LIFT TABLE

D.M. no 1 à 5 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Photo.♦ Repr. 2-1 :Photo.♦ Repr. 3-1 : Photo.♦ Repr. 4-1 : Photo.♦ Repr.5-1 : Dessin.

j51 Classement06-03



j20 Dépôt du 22 juin 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 8

j71 Déposant(s) : MEUR Patrick, Georges, Dominique, 3allée de la Mésange, 83260 LA CRAU

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MEUR Patrick, 3 allée de la Mésange, 83260 LA CRAU


j54 Nature du (des) objet(s) : Set de table

D.M. no 1 à 8 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Fond couleur ou blanc - Photo etcoordonnées centre.♦ Repr. 2-1 : Fond couleur ou blanc- Photo et coordonnées centre.♦ Repr. 3-1 : Fond couleurou blanc - Photo et coordonnées centre.♦ Repr. 4-1 :Fond couleur ou blanc - Photo et coordonnéescentre.♦ Repr. 5-1 : Fond couleur ou blanc - Photo etcoordonnées centre.♦ Repr. 6-1 : Fond couleur ou blanc- Photo et coordonnées centre.♦ Repr. 7-1 : Fond couleurou blanc - Photo et coordonnées centre.♦ Repr. 8-1 :Fond couleur ou blanc - Photo et coordonnées centre.





5-1 875 118


1-1 875 119

2-1 875 120

3-1 875 121

4-1 875 122

5-1 875 123

6-1 875 124


j51 Classement06-03




j71 Déposant(s) : PERRIN Didier, Espace GALAXY - 6 bis ruede la Paroisse, 78000 VERSAILLES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PERRIN Didier, Espace GALAXY - 6 bis rue de laParoisse, 78000 VERSAILLES


j54 Nature du (des) objet(s) : Bureau - Bibliothèque

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Rangement livres dans caissonscirculant sur un rail avec roulements.

j51 Classement06-03




j71 Déposant(s) : BERRY Emmanuel, Pierre, 4 boulevardBigo Danel, 59000 LILLE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERRY Emmanuel, 4 boulevard Bigo Danel, 59000 LILLE


j54 Nature du (des) objet(s) : Table basse

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4.

7-1 875 125

8-1 875 126

1-1 875 127



j51 Classement06-03




j71 Déposant(s) : BOULET Philippe, 105 rue des Dames,75017 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BOULET Philippe, 105 rue des Dames, 75017 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Console lumineuse

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Console lumineuse

j51 Classement06-03




j71 Déposant(s) : IXMOD , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), 10 avenue de Tabarka, 34490 LIGNAN SURORB, No SIREN : 453289365

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :IXMOD, 10 avenue de Tabarka, 34490 LIGNAN SUR ORB


j54 Nature du (des) objet(s) : Console avec deux tiroirs♦ Table basse rectangulaire avec double plateau ♦ Tablebasse carrée avec double plateau ♦ Table de repas carrée

D.M. no 2 et 3, 7 et 8 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 2-1 : Vue de biais. Console avec deuxtiroirs Zara, 120 x 35 x 78 cm.♦ Repr. 3-1 : Vue de biais.Table basse rectangulaire avec double plateau Zara, 130x 70 x 40 cm.♦ Repr. 7-1 : Vue de biais. Table bassecarrée avec double plateau Zara, 90 x 90 x 40 cm.♦ Repr.8-1 : Vue de biais. Table de repas carrée Zara 130 x 130x 78 cm.

1-1 875 129

2-1 875 130

3-1 875 131

7-1 875 132

8-1 875 133


j51 Classement06-03




j71 Déposant(s) : BENNE Dorine, 217 avenue Pierre Sauvaigo,06700 SAINT LAURENT DU VAR

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BENNE Dorine, 217 avenue Pierre Sauvaigo, 06700SAINT LAURENT DU VAR


j54 Nature du (des) objet(s) : Bureau ♦ Table

D.M. no 2 : 2 repr.

D.M. no 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 2-1 : Vue 3/4 face. Bureau aux partieslatérales en forme de volatile avec plateau + ailestablettes.♦ Repr. 2-2 : Vue 3/4 dos. Bureau aux partieslatérales en forme de volatile avec assise + plateau +étagère + ailes tablettes.♦ Repr. 3-1 : Table comprenantun pied central composé de 2 parties à emboîter. j51 Classement

06-03j11 No(s) de publication

875 137 à 875 145






j54 Nature du (des) objet(s) : Table basse ♦ Table d’appoint

D.M. no 3 à 11 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 3-1 : Table basse♦ Repr. 4-1 : Tablebasse♦ Repr. 5-1 : Table d’appoint♦ Repr. 6-1 : Tabled’appoint♦ Repr. 7-1 : Table basse♦ Repr. 8-1 : Tablebasse♦ Repr. 9-1 : Table basse♦ Repr. 10-1 : Tablebasse♦ Repr. 11-1 : Table basse

2-1 875 134

2-2 875 135

3-1 875 136



j51 Classement06-04



j20 Dépôt du 1 décembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4Dépôt effectué sous forme simplifiée.




j54 Nature du (des) objet(s) : Bahut Stargate ♦ Bahut Roméo♦ Meuble de télévision plasma Roméo

D.M. no 1, 6 et 12 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Référence 11230. Bahut en boislaqué blanc ou noir, 4 portes façade bombée entrecoupéepar des bandes métalliques chrome décoratives, vue de3/4♦ Repr. 6-1 : Référence 10440. Bahut structure boisWenge et blanc surélevé sur 4 pieds acier chrome, façade4 portes rainurées en bois laqué blanc, éclairage sous lemeubl, vue de 3/4♦ Repr. 12-1 : Référence 10446. Meu-ble de télévision structure bois Wenge et blanc, surélevésur 4 pieds acier chrome, façade 2 grandes portes sur les

côtés - 5 portes supérieures - 2 portes en bas bois laquéblanc, grande niche centrale et 3 niches inférieures, éclai-rage sous le meuble, vue de face

10-1 875 144

11-1 875 145





j51 Classement06-04



j20 Dépôt du 21 décembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 8Nombre total de reproductions : 8

j71 Déposant(s) : DEPAY Franck, 310 chemin du Pont de Luc,40230 ORX

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DEPAY Franck, 310 chemin du Pont de Luc, 40230 ORX


j54 Nature du (des) objet(s) : Meuble empillage de tiroir tour-nant autour de son axe

D.M. no 1 à 8 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Meuble empilage de tiroir tournantautour de son axe♦ Repr. 2-1 : De 1 à 10 tiroirs empilésposition ouvert, tournant autour de l’axe sur simple pres-sion. Le haut et le bas sont fixes, seul les tiroirs intermé-diaires pivotent.♦ Repr. 3-1 : De 1 à 10 tiroirs empilés,position ouvert, tournant autour de l’axe sur simple pres-sion. Le haut et le bas sont fixes, seul les tiroirs intermé-diaires pivotent. Matériaux utilisés CP CTBX de 9 à 15 mm,bouleau + placage (différent d’un meuble àl’autre).♦ Repr. 4-1 : Détail d’un dessus de tiroir, systèmeà bille pour alignement en position fermée.♦ Repr. 5-1 :Vue de dessous. Socle hauteur 100 mm lourd assurantl’assise et contre poids. 4 pieds (pouvant êre légèrementen débord ou à flan ou roulettes) + 1 platine pour fixationaxe avec écrou.♦ Repr. 6-1 : Détail du coin du tiroir danslequel, l’axe toute hauteur après usinage de 2 bouts reçoit1 roulement par dessus et par dessous, encastré dans lacale de coin pour maintien du tiroir en charge. Roulementà bille ou étanche ou en cage selon modèle à réaliser. Axediamètre 30. Stub toute hauteur. roulement à bille entrechaque tiroir. Graissage de l’ensemble aumontage.♦ Repr. 7-1 : Platine du dessus avec écrou deserrage formes variables. Détail de la platine ou rondelle+ écrou de forme cubique pour celui-ci ou rond ou autresformes géométriques (inox poli, brillant...). Filetage inté-rieur pour serrage.♦ Repr. 8-1 : Vue générale en pied, enposition fermée. Revêtement pouvant changer. Matériauxde placage différent selon demande (bois, tissu, métal,plastique, verre, laqué, peinture...). Les pieds dépassentlégèrement sur ce modèle, différent d’un modèle à l’autreselon forme géométrique. Ex : Ht 1250 x 450 x 450,épaisseur en tiroir 100 mm.





j51 Classement06-04



j20 Dépôt du 18 février 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1Dépôt effectué sous forme simplifiée.




j54 Nature du (des) objet(s) : Bahut ARTHUS

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Référence 10470. Bahut en bois,coloris taupe, dessus bois Wenge, côtésbois laqué, façadebois laqué rainures bois Wenge, façade 3 portes + 1 tiroir,vue de 3/4

j51 Classement06-04



j20 Dépôt du 12 avril 2010, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : CHASSE Loïc, 9 rue de Verdun, 69170TARARE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHASSE Loïc, 9 rue de Verdun, 69170 TARARE


j54 Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement avecportières de 2 CV

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vues de 3/4 côté fermé et ouvert.Meuble de rangement construit avec des portières de 2CV, bois et zinc.

j51 Classement06-04







j54 Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement - MobilierCERNE 001 ♦ Meuble de rangement - MEUBLE construc-tion sauvage



j57 Description : Repr. 1-1 : Meuble vu dans deux angles 3/4.″CERN.001″ est un meuble de rangement. C’est un cais-son vertical segmenté par des étagères. Il comporte deuxouvertures à chaque extrémité. Un motif fait apparaît desouvertures qui laissent voir au travers. Ce motif utilise lescernes du bois comme modèle de dessin.♦ Repr. 4-1 :Meuble : vue angle 3/4 des deux modules le composant.″Construction sauvage″ est un meuble de rangement etd’appoint. C’est un regroupement de branches constituantles côtés. Celles-ci sont laissées à l’état brut d’un côté


1-1 875 157

1-1 875 158


avec l’écorce naturelle et les petites branches ; et del’autre côté de chaque groupe, les branches laissentapparaître l’intérieur de la matière. L’ensemble comptedeux modules différents.

j51 Classement06-04




j71 Déposant(s) : SARL LA MINE DU PIN , SARL (Société àResponsabilité Limitée), 4 avenue Ribère, 66000PERPIGNAN, No SIREN : 449282896

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL LA MINE DU PIN, 4 avenue Ribère, 66000PERPIGNAN


j54 Nature du (des) objet(s) : Buffet 2 portes 3 tiroirs ″Collec-tion MONTMARTRE″ ♦ Bibliothèque ouverte 2 portes″Collection MONTMARTRE″ ♦ Comptoir ″CollectionMONTMARTRE″ ♦ Bar ″Collection MONTMARTRE″ ♦ Bar″Le Bistro″ - Collection BAR D’AUTREFOIS ♦ Comptoir″Le Resto″ - Collection COMPTOIR D’AUTREFOIS

D.M. no 1 à 6 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Buffet ayant la particularité d’avoirles côtés arrondis. Il comporte trois tiroirs agrémentés depoignées coquille, deux portes coulissantes, les côtés sontouverts avec des étagères arrondies. Le bois utilisé poursa fabrication est du pin du Nord, il peut être fabriqué danstoutes les essences de bois et dérivé (MDF) et coloré danstoutes les teintes. Le plateau peut également être réaliséen tôle zinguée.♦ Repr. 2-1 : Bibliothèque ayant la parti-cularité d’une fabrication en arrondis sur les côtés (lesocle, les étagères, la corniche). . Il comporte deux portespanneautées. Le bois utilisé pour sa fabrication est du pindu Nord, il peut être fabriqué dans toutes les essences debois et dérivé (MDF) et coloré dans toutes lesteintes.♦ Repr. 3-1 : Comptoir ayant la particularité d’unefabrication en arrondie sur les côtés. La façade du meubleest caractérisée par quatre grands panneaux et quatrepetits. L’arrière comporte quatre tiroirs agrémentés depoignées coquille et quatre grands espaces de rangementséparés par deux étagères. Le bois utilisé pour sa fabrica-tion est du pin du Nord et du contreplaqué, il peut êtrefabriqué dans toutes les essences de bois et dérivé (MDF)et coloré dans toutes les teintes. Le plateau en tôlezinguée peut-être fabriqué en bois et dérivé.♦ Repr. 4-1 :Meuble ayant la particularité d’une fabrication en arrondiesur les côtés. La façade du meuble est caractérisée parquatre grands panneaux et quatre petits. Le plateau estcaractérisé par un décroché de forme rectangulaire aucentre. La partie arrière est composée de deux tiroirs,quatre grands espaces de rangement séparés par deuxétagères et d’un plan de travail Le bois utilisé pour safabrication est du pin du Nord et du contreplaqué, il peutêtre fabriqué dans toutes les essences de bois et dérivé(MDF) et coloré dans toutes les teintes. Le plateau en tôlezinguée peut-être fabriqué en bois et dérivé.♦ Repr. 5-1 :Meuble ayant la particularité d’avoir trois panneaux enfaçade et un panneau sur les côtés. Deux pilastres avecpalmettes ornementent la face du meuble. La partie supé-rieure décalée sur l’avant est finie en embase par unemoulure. Le meuble est fini par une plinthe sur la partieinférieure en façade et sur les côtés. Le plateau a undécroché de forme rectangulaire légèrement cintré versl’intérieur. Le bois utilisé pour sa fabrication est du pin duNord, il peut être fabriqué dans toutes les essences debois et dérivé (MDF) et coloré dans toutes les teintes. Leplateau en tôle zinguée peut-être fabriqué en bois etdérivé.♦ Repr. 6-1 : Meuble ayant la particularité d’avoirtrois panneaux en façade et un panneau sur les côtés. Sixpilastres avec palmettes ornementent la face et les deuxcôtés du meuble. Le meuble est fini par une plinthe sur lapartie inférieure en façade et sur les côtés. La partie arrièreest composée de deux tiroirs, deux niches ouvertes etdeux portes. Le bois utilisé pour sa fabrication est du pindu Nord, il peut être fabriqué dans toutes les essences debois et dérivés (MDF) et coloré dans toutes les teintes. Leplateau en tôle zinguée peut-être fabriqué en bois etdérivé.

1-1 875 159

4-1 875 160


j51 Classement06-04




j71 Déposant(s) : IXMOD , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), 10 avenue de Tabarka, 34490 LIGNAN SURORB, No SIREN : 453289365

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :IXMOD, 10 avenue de Tabarka, 34490 LIGNAN SUR ORB


j54 Nature du (des) objet(s) : Bibliothèque avec deux portes♦ Meuble de télévision avec trois tiroirs et une niche♦ Buffet avec trois tiroirs et trois portes ♦ Buffet avec deuxtiroirs et deux portes ♦ Meuble de télévision avec deuxportes et deux niches

D.M. no 1, 4 à 6 et 9 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de biais. Bibliothèque avecdeux portes Zara, 100 x 38 x 180 cm.♦ Repr. 4-1 : Vuede biais. Meuble de télévision avec trois tiroirs et une nicheZara, 180 x 42 x 53 cm.♦ Repr. 5-1 : Vue de biais. Buffetavec trois tiroirs et trois portes Zara, 190 x 48 x 85cm.♦ Repr. 6-1 : Vue de biais. Buffet avec deux tiroirs etdeux portes Zara, 120 x 48 x 85 cm.♦ Repr. 9-1 : Vue debiais. Meuble de télévision avec deux portes et deuxniches Zara 160 x 42 x 50 cm.

j51 Classement06-04







j54 Nature du (des) objet(s) : Bibliothèque ♦ Bar ♦ Buffet

1-1 875 167

4-1 875 168

5-1 875 169

6-1 875 170

9-1 875 171


D.M. no 1 et 2 et 17 à 20 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Bibliothèque♦ Repr. 2-1 :Bibliothèque♦ Repr. 17-1 : Bar♦ Repr. 18-1 :Bar♦ Repr. 19-1 : Buffet♦ Repr. 20-1 : Buffet

j51 Classement06-04



j20 Dépôt du 28 octobre 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 3

j71 Déposant(s) : UN, DES SENS design global, SARL(Société à Responsabilité Limitée), Impasse de laGrande Métairie, 49220 PRUILLE, No SIREN : 451149926

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :UN, DES SENS design global, Impasse de la GrandeMétairie, 49220 PRUILLE

1-1 875 172








j54 Nature du (des) objet(s) : Etagère modulable ♦ Etagèredéployable

D.M. no 1 : 1 repr.

D.M. no 2 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de trois quart ; étagère 4ensembles. Etagère modulable composée de 4 ensemblesvissés empilables et retournable.♦ Repr. 2-1 : Etagère àplat non pliée.♦ Repr. 2-2 : Etagère en situation pliée vuede trois quart.

j51 Classement06-06







j54 Nature du (des) objet(s) : Partie de meuble - PLANCHEavec motif CERNE

D.M. no 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 3-1 : Planche travaillée en vue 3/4.″CERN″ est une planche avec un motif reprenant lescernes du bois. Ce sont les lignes de vie du bois, lesveines. ″CERN″ utilise ces lignes comme dessin. Faire unmotif applicable sur du mobilier et de l’architecture.

1-1 875 178

2-1 875 179

2-2 875 180


j51 Classement06-07




j71 Déposant(s) : CONSTANT Steeve, 25 rue des CulsBaillets, Bât. A, 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE,No SIREN : 484037395

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CONSTANT Steeve, 25 rue des Culs Baillets, Bât. A,78700 CONFLANS SAINTE HONORINE


j54 Nature du (des) objet(s) : Cadre accroche avec deuxperles ♦ Cadre alvéolé



j57 Description : Repr. 1-1 : Encadrement. Modèle de cadrevue de face - coupe du système d’accroche avec deuxperles. Les couleurs et les formes peuvent variées selonl’oeuvre encadrée.♦ Repr. 2-1 : Cadre alvéolé aux for-mes irrégulières. Les couleurs et les formes peuventvarieées selon l’oeuvre encadrée.

j51 Classement06-07




j71 Déposant(s) : CARDIET DESIGN, SARL (Société à Res-ponsabilité Limitée), 43 rue Beaubourg, 75003 PARIS,No SIREN : 433644911

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CARDIET DESIGN SARL, Monsieur Jean Claude CARDIET,43 rue Beaubourg, 75003 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Miroir

D.M. no 3 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 3-1 : Vues de face et de profil.

3-1 875 181

1-1 875 182

2-1 875 183


j51 Classement06-10




j71 Déposant(s) : MADURA, SAS (Société Anonyme Simpli-fiée), 11 rue de Poissy, 75005 PARIS, No SIREN :428890073

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MADURA , Constance de KERSAINT, 11 rue de Poissy,75005 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Embrasse de rideau

D.M. no 1 à 9 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Embrasse de rideau♦ Repr. 2-1 :Embrasse de rideau♦ Repr. 3-1 : Embrasse derideau♦ Repr. 4-1 : Embrasse de rideau♦ Repr. 5-1 :Embrasse de rideau♦ Repr. 6-1 : Embrasse derideau♦ Repr. 7-1 : Embrasse de rideau♦ Repr. 8-1 :Embrasse de rideau♦ Repr. 9-1 : Embrasse de rideau

3-1 875 184

1-1 875 185

2-1 875 186

3-1 875 187


4-1 875 188

5-1 875 189

6-1 875 190

7-1 875 191

8-1 875 192

9-1 875 193


j51 Classement06-10




j71 Déposant(s) : RAGUENEAU Pascal, 6 Place de Mareil,78124 MAREIL SUR MAULDRE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :RAGUENEAU Pascal PARAZAR CREATIONS, 6 Place deMareil, 78124 MAREIL SUR MAULDRE


j54 Nature du (des) objet(s) : Embrasse pour rideaux

D.M. no 1 à 10 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr.2-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr. 3-1 : Embrasse pourrideaux♦ Repr. 4-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr.5-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr. 6-1 : Embrasse pourrideaux♦ Repr. 7-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr.8-1 : Embrasse pour rideaux♦ Repr. 9-1 : Embrasse pourrideaux♦ Repr. 10-1 : Embrasse pour rideaux

1-1 875 194

2-1 875 195

3-1 875 196


4-1 875 197

5-1 875 198

6-1 875 199

7-1 875 200


j51 Classement06-13



j20 Dépôt du 27 octobre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 18Nombre total de reproductions : 18Dépôt effectué sous forme simplifiée.

j71 Déposant(s) : V.P.C.E., SARL, ZA des Petits Carreaux - 6avenue des Boutons d’Or BP 80010, 94381 BONNEUILSUR MARNE CEDEX, No SIREN : 402347462

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :V.P.C.E., ZA des Petits Carreaux - 6 avenue des Boutonsd’Or BP 80010, 94381 BONNEUIL SUR MARNE CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Drap de plage jacquard 100 %coton

D.M. no 1 à 18 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : SEYCHELLES♦ Repr. 2-1 :CUBA♦ Repr. 3-1 : MAYOTTE♦ Repr. 4-1 :MIAMI♦ Repr. 5-1 : MARQUISES♦ Repr. 6-1 :MALDIVES♦ Repr. 7-1 : GALAPADOS♦ Repr. 8-1 :CARAIBES♦ Repr. 9-1 : BAHAMAS♦ Repr. 10-1 :MANILLE♦ Repr. 11-1 : PANTHERA♦ Repr. 12-1 :HAITI♦ Repr. 13-1 : KOMODO♦ Repr. 14-1 : POISSONNAIF♦ Repr. 15-1 : OLD GALAPAGOS♦ Repr. 16-1 :FIDJI♦ Repr. 17-1 : CORFOU♦ Repr. 18-1 : ATLANTIDE

8-1 875 201

9-1 875 202

10-1 875 203


1-1 875 204

2-1 875 205

3-1 875 206

4-1 875 207

5-1 875 208

6-1 875 209

7-1 875 210

8-1 875 211


9-1 875 212

10-1 875 213

11-1 875 214

12-1 875 215

13-1 875 216

14-1 875 217

15-1 875 218

16-1 875 219


Articles de ménage non compris dans d’autresclasses

(Classe 07)

j51 Classement07-01




j71 Déposant(s) : Beautifull Things , SARL (Société à Res-ponsabilité Limitée), 43 rue Liancourt, 75014 PARIS, No

SIREN : 488007493

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Beautifull Things, 43 rue Liancourt, 75014 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Bol ♦ Coquetier ♦ Tasse

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Bol avec Tour Eiffel enrelief.♦ Repr. 2-1 : Coquetier avec Tour Eiffel enrelief.♦ Repr. 3-1 : Tasse avec Tour Eiffel en relief.

17-1 875 220

18-1 875 221

1-1 875 222

2-1 875 223


j51 Classement07-01




j71 Déposant(s) : LUISSIER, Société par Actions Simplifiée,42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, No SIREN :575550280

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SB ALLIANCE Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220VIROFLAY


j54 Nature du (des) objet(s) : Jatte pour produits alimentaires

D.M. no 1 : 6 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 arrière.♦ Repr. 1-2 :Vue en perspective.♦ Repr. 1-3 : Vue du dessus.♦ Repr.1-4 : Vue latérale.♦ Repr. 1-5 : Vue de face.♦ Repr.1-6 : Vue de dos.

3-1 875 224

1-1 875 225

1-2 875 226

1-3 875 227

1-4 875 228


j51 Classement07-02



j20 Dépôt du 23 février 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 5

j71 Déposant(s) : Sarl Force Adour , SARL, 66 avenue du 8Mai 1945, 44100 BAYONNE, No SIREN : 352651673

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Sarl Force Adour, 66 avenue du 8 Mai 1945, 44100BAYONNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Plancha électrique ♦ Plaque decuisson Plancha

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.

D.M. no 4 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : SUKALDEA 600 Plancha électri-que composée d’inox et d’une plaque fonte.♦ Repr. 2-1 :SUKALDEA 450♦ Repr. 3-1 : SUKALDEA 320♦ Repr.4-1 : Plaque de cuisson pour Plancha électrique″recto″.♦ Repr. 4-2 : Plaque de cuisson pour Planchaélectrique ″verso″.

1-5 875 229

1-6 875 230





j51 Classement07-02




j71 Déposant(s) : HALLIOUA Malka, 1 Rue Pergolèse, 75116PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :HALLIOUA Malka, 1 Rue Pergolèse, 75116 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Couvercle en fonte d’aluminiumà notre marque

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Couvercle en fonte d’aluminium ànotre marque

j51 Classement07-02




j71 Déposant(s) : SEB S.A., SA (Société Anonyme), Les 4 MChemin du Petit Bois, 69130 ECULLY, No SIREN :300349636

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SEB, Isabelle BISSEY PIERRE, , 21261 SELONGEYCEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Machine à café filtre et dosette

D.M. no 1 : 7 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face d’unemachine à café filtre et dosette.♦ Repr. 1-2 : Vue enélévation de dos d’une machine à café filtre etdosette.♦ Repr. 1-3 : Vue en élévation du côté situé àgauche sur la vue no1 d’une machine à café filtre etdosette.♦ Repr. 1-4 : Vue en élévation du côté situé àdroite sur la vue no1 d’une machine à café filtre etdosette.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus d’unemachine à café filtre et dosette.♦ Repr. 1-6 : Vue en plande dessous d’une machine à café filtre et dosette.♦ Repr.1-7 : Vue en perspective de 3/4 d’une machine à café filtreet dosette.





1-1 875 237

1-2 875 238

1-3 875 239

1-4 875 240


j51 Classement07-02




j71 Déposant(s) : SEB S.A., SA (Société Anonyme), Les 4 M- Chemin du Petit Bois, 69130 ECULLY, No SIREN :300349636

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SEB, Isabelle BISSEY PIERRE, , 21261 SELONGEYCEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Machine à café expresso

D.M. no 1 : 7 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face d’unemachine à café expresso.♦ Repr. 1-2 : Vue en élévationde dos d’une machine à café expresso.♦ Repr. 1-3 : Vueen élévation du côté situé à gauche sur la vue No1 d’unemachine à café expresso.♦ Repr. 1-4 : Vue en élévationdu côté situé à droite sur la vue No1 d’une machine à caféexpresso.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus d’unemachine à café expresso.♦ Repr. 1-6 : Vue en plan dedessous d’une machine à café expresso.♦ Repr. 1-7 :Vue en perspective de 3/4 d’une machine à café expresso.

1-5 875 241

1-6 875 242

1-7 875 243


1-1 875 244

1-2 875 245

1-3 875 246

1-4 875 247


j51 Classement07-03



j20 Dépôt du 26 octobre 2010, à INPI AQUITAINENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 6

j71 Déposant(s) : PIERARD Jean Louis, 13 rue PeyretPoque, 33260 LA TESTE DE BUCH

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PIERARD Jean Louis, 13 rue Peyret Poque, 33260 LATESTE DE BUCH


j54 Nature du (des) objet(s) : Couteau à huitres ergonomique♦ Couteau à huîtres DESIGN



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de droite. Couteau à huitresergonomique comportant un manche dissymétrique, épou-sant d’un côté,( sur cettre vue en haut à gauche), ledessous du pouce, et de l’autre, le dessous des doigts.Cette forme très étudiée apporte une bonne protection dela main.♦ Repr. 1-2 : Vue de gauche.♦ Repr. 1-3 : Vuede profil.♦ Repr. 2-1 : Vue de profil. Couteau à huîtresdésign comportant un pommeau sur une face de la lameà l’opposé de la pointe, et un arrêt de doigt sur l’autre face,au départ de la lame.♦ Repr. 2-2 : Vue de dessus.Couteau à huîtres désign moderne comportant un pom-meau à l’opposé de la pointe destiné à faire appui au creuxde la main.♦ Repr. 2-3 : Vue de dessous. Couteau àhuîtres désign moderne comportant sur cette vue un arrêtde doigt au départ de la lame.

1-5 875 248

1-6 875 249

1-7 875 250


1-1 875 251

1-2 875 252

1-3 875 253

2-1 875 254


j51 Classement07-05




j71 Déposant(s) : LöFFLER Nicolas, 38 rue de la Tourd’Argent, 92160 ANTONY

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LöFFLER Nicolas, 38 rue de la Tour d’Argent, 92160ANTONY


j54 Nature du (des) objet(s) : Egouttoir mural pour biberons

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Egouttoir à biberonsmural en position d’utilisation.

j51 Classement07-06




j71 Déposant(s) : COMATEC, SARL (Société à Responsabi-lité Limitée), Boulevard Fafeur, ZI Lannolier, 11000CARCASSONNE, No SIREN : 551850324

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :COMATEC, Boulevard Fafeur, ZI Lannolier, 11000CARCASSONNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Cuillère TASTY

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Cuillère creuse double fonctionpour le solide sur la partie supérieure et le liquide dans leréservoir intérieur.

2-2 875 255

2-3 875 256



Outils et quincaillerie(Classe 08)

j51 Classement08-03



j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : TROCHERIE Mikaël, Patrick, Ferme deVincels, 04360 MOUSTIERS SAINTE MARIE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :TROCHERIE Mikaël, Patrick, Ferme de Vincels, 04360MOUSTIERS SAINTE MARIE


j54 Nature du (des) objet(s) : Couteau de poche et de table

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Couteau représentant pour lemanche le corps de la truite. Le dos de la lame représenteles vagues de l’eau.

j51 Classement08-05




j71 Déposant(s) : BOURHIS Mikaël, 116 rue Rambukeau,71000 MACON

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BOURHIS Mikaël, 116 rue Rambukeau, 71000 MACON


j54 Nature du (des) objet(s) : Cale à poncer

D.M. no 1 : 3 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue isométrique.♦ Repr. 1-2 :Vue en coupe.♦ Repr. 1-3 : Vue de face.

1-1 875 258

1-1 875 259

1-1 875 260

1-2 875 261


j51 Classement08-08




j71 Déposant(s) : M V R , SC (Société Civile), 53 avenueSimone, 91800 BRUNOY, No SIREN : 487977399

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :M V R, 53 avenue Simone, 91800 BRUNOY


j54 Nature du (des) objet(s) : Cache écrou sans rondelle♦ Cache écrou avec rondelle



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en coupe de la perspective.Cache servant à protection des fixations pourboulonnerie♦ Repr. 1-2 : Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vueen perspective♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective. Cacheservant à la fixations pour boulonnerie♦ Repr. 2-2 : Vuede face. Cache servant à la fixations pourboulonnerie♦ Repr. 2-3 : Vue en coupe de la perspective.Cache servant à la fixations pour boulonnerie

1-3 875 262

1-1 875 263

1-2 875 264


j51 Classement08-08




j71 Déposant(s) : CHASSITECH (SARL), SARL (Société àResponsabilité Limitée), Route de Paziols, 66720TAUTAVEL, No SIREN : 353539075

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHASSITECH, Route de Paziols, 66720 TAUTAVEL


j54 Nature du (des) objet(s) : Crochet mural



1-3 875 265

2-1 875 266

2-2 875 267

2-3 875 268


j57 Description : Repr. 1-1 : Maxi HOOK 20.♦ Repr. 2-1 :MAXI HOOK 20 - GAMME.

j51 Classement08-08




j71 Déposant(s) : GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon,30610 SAUVE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GRAND Alain, 10 Pl du Doyen Gachon, 30610 SAUVE


j54 Nature du (des) objet(s) : Tuteur COEUR DE MARIEBLANC ♦ Tuteur PORTE MESSAGE ABEILLE ♦ TuteurPORTE MESSAGE TROGLODYTE MIGNON ♦ TuteurPORTE MESSAGE CHARDONNERET ELEGANT

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Tige en métal environ 100 cms,recourbée en sa hauteur et portant de 3 à 5 coeursmétalliques blancs. Sous celle-ci se trouve soudée unedeuxième tige recourbée portant de 2 à 5 coeurs métalli-ques blancs.♦ Repr. 2-1 : Tige d’environ 80 cms recour-bée en spirale dans son extrémité haute sur le haut delaquelle est soudée une abeille en métal. Ses ailes sontajourées, son corps est jaune ou toute autre couleur. Surla longueur de la tige est soudé un ergot auquel estsuspendue une ardoise rectangulaire ou toute autreforme.♦ Repr. 3-1 : Tige d’environ 80 cms recourbée enspirale dans son extrémité haute sur le haut de laquelle estsoudé un troglodyte mignon. Sur la longueur de la tige estsoudé un ergot auquel est suspendue une ardoise rectan-gulaire ou toute autre forme.♦ Repr. 4-1 : Tige d’environ120 cms, sur son extrémité haute est soudée une tigetransversale donnant une idée de branche sur laquelle estsoudé un CHARDONNERET ELEGANT en métal d’envi-ron 10 cms. Sur le dessus des ailes se trouve des pointsblancs, sur l’arrondi du bas des ailes se trouve un traitjaune, son ventre est blanc, sa tête comporte un masquerouge englobant son bec et ses yeux. A l’arrière au niveaude la nuque se trouve un trait blanc. Sur la longueur dela tige est soudé un ergot auquel est suspendue uneardoise rectangulaire ou toute autre forme.

1-1 875 269

2-1 875 270



j51 Classement08-10




j71 Déposant(s) : JACQUEMIN Bernard, Georges, Michel,29 boulevard de Stalingrad Bat 2, 92240 MALAKOFF

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :JACQUEMIN Bernard, 29 boulevard de Stalingrad Bat 2,92240 MALAKOFF


j54 Nature du (des) objet(s) : Range-vélos

D.M. no 1 à 10 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue deprofil 3/4.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue dudessus.♦ Repr. 5-1 : Vue de profil.♦ Repr. 6-1 : Vue deprofil.♦ Repr. 7-1 : Vue de profil.♦ Repr. 8-1 : Vue deprofil.♦ Repr. 9-1 : Vue de profil.♦ Repr. 10-1 : Vue dudessus et vue de profil.





1-1 875 275

2-1 875 276

3-1 875 277

4-1 875 278


5-1 875 279

6-1 875 280

7-1 875 281

8-1 875 282

9-1 875 283


Emballages et récipients pour le transport ou lamanutention des marchandises

(Classe 09)

j51 Classement09-01




j71 Déposant(s) : COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGO-GNE, SAS (Société Anonyme Simplifiée), Route deSaint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY, No SIREN :440308195

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, Route deSaint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY


j54 Nature du (des) objet(s) : Bouteille gravée : U3 ♦ Bouteillegravée : U5




j57 Description : Repr. 1-1 : Modèle de Bouteille gravée :U3.♦ Repr. 2-1 : Modèle de Bouteille gravée : U5.

j51 Classement09-01




j71 Déposant(s) : EARL Jean-Luc VALLAT, EARL, QuartierManuel, 30200 SAINT GERVAIS, No SIREN : 477804413

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :EARL Jean-Luc VALLAT, Quartier Manuel, 30200 SAINTGERVAIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Bouteille

D.M. no 1 : 1 repr.


10-1 875 284

1-1 875 285

2-1 875 286


j57 Description : Repr. 1-1 : Bouteille intégrant une lampesans fil électrique. La lampe élclaire la bouteille.

j51 Classement09-03




j71 Déposant(s) : Tôlerie Forézienne , SAS, 10 rue del’Industrie, 42100 BONSON, No SIREN : 885550285

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Tôlerie Forézienne, 10 rue de l’Industrie, 42100 BONSON


j54 Nature du (des) objet(s) : Conteneur pour buches à pellets

D.M. no 1 : 2 repr.

D.M. no 2 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Avec réserve, vue deprofil♦ Repr. 1-2 : Avec réserve, vue de face♦ Repr.2-1 : Vue de profil

j51 Classement09-03




j71 Déposant(s) : Cgl Pack Service , SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 200 route des Sarves ZI les îles, 74370METZ TESSY, No SIREN : 326023330

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Cgl Pack Service, 200 route de Sarves ZI les îles, 74370METZ TESSY


j54 Nature du (des) objet(s) : Emballage plastique pour condi-tionner les seringues.

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Emballage BAYER


1-1 875 288

1-2 875 289

2-1 875 290


j51 Classement09-03



j20 Dépôt du 18 mai 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2

j71 Déposant(s) : RETIF Olivier, 16 rue Raphaël Lecuit,49320 BRISSAC-QUINCE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Atelier RETIF, 16 rue Raphaël Lecuit, 49320BRISSAC-QUINCE


j54 Nature du (des) objet(s) : Caisse à 6 ou 12 bouteilles entôle aluminium avec découpe laser personnalisée



j57 Description : Repr. 1-1 : Caisse à 6 ou 12 bouteilles en tôlealuminium avec découpe laser personnalisée♦ Repr.2-1 : Caisse à 6 ou 12 bouteilles en tôle aluminium avecdécoupe laser personnalisée

j51 Classement09-03




j71 Déposant(s) : DAHAN Aurélien, 2 rue des Plantes, 75014PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DAHAN Aurélien, 2 rue des Plantes, 75014 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Boite de présentation et d’embal-lage T-shirt

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Recto.♦ Repr. 1-2 : Verso.

1-1 875 291


2-1 875 293

1-1 875 294


j51 Classement09-09



j20 Dépôt du 27 avril 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3

j71 Déposant(s) : SOURCING ET CREATION, SAS (SociétéAnonyme Simplifiée), Rue de la Haie Plouvier, CRT deLesquin, 59273 FRETIN, No SIREN : 487716623

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOURCING ET CREATION, Sophie BIERENT, Rue de laHaie Plouvier, CRT de Lesquin, 59273 FRETIN


j54 Nature du (des) objet(s) : Poubelle automatique à recyclage30 l inox ♦ Poubelle automatique à recyclage 12 l inox♦ Poubelle automatique 50 l inox

D.M. no 1 et 2 et 7 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Poubelle automatique à recyclage30 l inox♦ Repr. 2-1 : Poubelle automatique à recyclage12 l inox♦ Repr. 7-1 : Corps + couvercle. Capteur demouvement provoquant l’ouverture. Voyants lumineuxavec cercle de maintien du sac.

Horlogerie et autres instruments de mesure,instruments de contrôle ou de signalisation

(Classe 10)

j51 Classement10-02




j71 Déposant(s) : MULLER SARL, SARL (Société à Respon-sabilité Limitée), 20 rue Francis Clerc, 25000 BESANCON,No SIREN : 410316798

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MULLER SARL, 20 rue Francis Clerc, 25000 BESANCON


j54 Nature du (des) objet(s) : Montre

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 2-1 : Vue enperspective♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective

1-2 875 295

1-1 875 296

2-1 875 297

7-1 875 298


j51 Classement10-05



j20 Dépôt du 23 septembre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 5

j71 Déposant(s) : COOPER TECHNOLOGIES COMPANY,Société de droit américain de l’Etat de Delaware, 600Travis, Suite 5600 - 77002 HOUSTON - TEXAS, ETATSUNIS D’AMERIQUE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES Conseil Propriété Indus-trielle, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS

Modèle(s) publié(s)Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de lapublication Publication au terme du délai d’ajournement de 3

ans

j54 Nature du (des) objet(s) : Avertisseur d’incendie

D.M. no 1 : 3 repr.

D.M. no 2 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspectiveavant.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective de côté.♦ Repr.1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 2-1 : Vue avant.♦ Repr. 2-2 :Vue arrière.

1-1 875 299

2-1 875 300

3-1 875 301


Objets d’ornement(Classe 11)

j51 Classement11-01



j20 Dépôt du 10 mars 2010, à INPI PACA OUESTNombre total de dessins ou modèles : 10Nombre total de reproductions : 10

j71 Déposant(s) : GENSOULEN Sandra, 12 rue du Jeu dePaume, 83330 LE CASTELLET

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GENSOULEN Sandra, 12 rue du Jeu de Paume, 83330 LECASTELLET


j54 Nature du (des) objet(s) : Pendentif ♦ Objet d’ornement debijouterie ♦ Bracelet ♦ Boucle d’oreille

D.M. no 1 à 10 : 1 repr.


1-1 875 302

1-2 875 303

1-3 875 304

2-1 875 305

2-2 875 306


j57 Description : Repr. 1-1 : Bijoux noeud.♦ Repr. 2-1 :Bijoux cadeau.♦ Repr. 3-1 : Bijoux oreille biscuit.♦ Repr.4-1 : Bijoux papillon strass.♦ Repr. 5-1 : Bijoux plaqueimmat.♦ Repr. 6-1 : Bijoux fille.♦ Repr. 7-1 : Bijouxgarçon.♦ Repr. 8-1 : Bijoux ticket.♦ Repr. 9-1 : BijouxNotre Dame.♦ Repr. 10-1 : Bijoux I(coeur)NY

1-1 875 307

2-1 875 308

3-1 875 309

4-1 875 310

5-1 875 311


j51 Classement11-01




j71 Déposant(s) : MELLOULT Sabrina, Louisa, 73 chemindes Xaviers, 13013 MARSEILLE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MELLOULT Sabrina, Louisa, 73 chemin des Xaviers,13013 MARSEILLE


j54 Nature du (des) objet(s) : Bijou (accessoire maroquinerie)

D.M. no 1 : 1 repr.


6-1 875 312

7-1 875 313

8-1 875 314

9-1 875 315

10-1 875 316


j57 Description : Repr. 1-1 : XiV Le Temps est la clé : Montregousset plus clé as de pique. Bague losange, chaînettemaille fine, clé as de pique plus petite que la montre). XIV: Police contour, gravure avec relief, aiguilles (forme as depique).

j51 Classement11-01




j71 Déposant(s) : POLYCHRONIS Isabelle, 16 rue MadeleineMichelis, 92200 NEUILLY SUR SEINE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :POLYCHRONIS Isabelle, 16 rue Madeleine Michelis,92200 NEUILLY SUR SEINE


j54 Nature du (des) objet(s) : Bracelet



j57 Description : Repr. 1-1 : Bracelet (jonc).♦ Repr. 2-1 : Bra-celet (jonc).

j51 Classement11-01





SIREN : 720802776



j54 Nature du (des) objet(s) : Collier JAVIER

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Collier JAVIER

1-1 875 317



1-1 875 320


j51 Classement11-01





SIREN : 389373283



j54 Nature du (des) objet(s) : Pendentif prénom

D.M. no 7 à 9 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 7-1 : Pendentif sandaleprénom.♦ Repr. 8-1 : Pendentif sandaleprénom.♦ Repr. 9-1 : Pendentif sandale prénom.

j51 Classement11-01




j71 Déposant(s) : ETESI, SAS (Société Anonyme Simpli-fiée), , 75009 PARIS, No SIREN : 518316906

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ETESI, 10 rue Lafayette, 75009 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Fermoir de bague



j57 Description : Repr. 1-1 : Fermoir de bague♦ Repr. 2-1 :Fermoir de bague




1-1 875 324


j51 Classement11-01




j71 Déposant(s) : HEURGON ET HUGUENIN, SA (SociétéAnonyme), 15 rue Royale, 75008 PARIS, No SIREN :562088179

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :HEURGON ET HUGUENIN, 15 rue Royale, 75008 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Pendentif ♦ Bague ♦ Boucled’oreilles

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Pendentif♦ Repr. 2-1 :Bague♦ Repr. 3-1 : Boucle d’oreilles

j51 Classement11-01




j71 Déposant(s) : VOGLIMACCI Marie, 187 rue Jacquard,54710 LUDRES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VOGLIMACCI Marie, 187 rue Jacquard, 54710 LUDRES


j54 Nature du (des) objet(s) : Bracelet SCOUBIDOU fantaisienoir ♦ Bracelet SCOUBIDOU fantaisie couleur



j57 Description : Repr. 1-1 : Bracelet fantaisie zippé.♦ Repr.2-1 : Bracelet fantaisie couleur.

2-1 875 325

1-1 875 326

2-1 875 327

3-1 875 328


j51 Classement11-01




j71 Déposant(s) : ROEMER Yoann, Chemin du Prieuré,39230 BRERY, No SIREN : 514692938

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ROEMER Yoann, Chemin du Prieuré, 39230 BRERY


j54 Nature du (des) objet(s) : Pendentif ♦ Bague


D.M. no 3 : 3 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Pendentif en formede losange avec une bélière en forme de fleur de lys.Gravure de style LOUIS XIV avec les initiales R.Y. où deux″R″ se font face et le ″Y″ au centre.♦ Repr. 2-1 : Vue deface. Pendentif de style art déco en forme de carréssuperposés, avec une bélière libre.♦ Repr. 3-1 : Vue deface. Bague de forme ronde avec une gravure florale etune sertissure de forme rectangle.♦ Repr. 3-2 : Vue dedessus. Bague de forme ronde avec une gravure florale etune sertissure de forme rectangle.♦ Repr. 3-3 : Vue decôté. Bague de forme ronde avec une gravure florale etune sertissure de forme rectangle.

1-1 875 329


1-1 875 331

2-1 875 332


j51 Classement11-02




j71 Déposant(s) : MOTTE Rudy, Philippe, 45 rue du MontGargan, 76000 ROUEN

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MOTTE Rudy, 45 rue du Mont Gargan, 76000 ROUEN


j54 Nature du (des) objet(s) : Objet d’ornement tableau végétal

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Tube bambou à végétaliser, 3trous.♦ Repr. 2-1 : Tube cadre à végétaliser, bois bam-bou, 6 trous.♦ Repr. 3-1 : Cadre à végétaliser, bois ettoile de jute.♦ Repr. 4-1 : Tableau à végétaliser, longueur1 mètre, 6 trous, matière plastique.

3-1 875 333

3-2 875 334

3-3 875 335


j51 Classement11-02




j71 Déposant(s) : PICHAUD Mathieu, Christian, Samuel, 18rue des Indulgences, 44980 SAINT LUCE SUR LOIRE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PICHAUD Mathieu, 18 rue des Indulgences, 44980 SAINTLUCE SUR LOIRE


j54 Nature du (des) objet(s) : Objet d’ornement : PotagerARBORESCENCE

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Arborescence est un potagervertical jouant sur la verticalité, pour l’intérieur et pourl’extérieur. Le grand contenant est prévu pour les plantespotagères ou arbustes. Les petits contenants sont destinésà la culture des plantes aromatiques. Ils peuvent êtrefacilement saisis grâce à la poignée par laquelle ils sontsuspendus. Leurs fonds plats permet de les poser sur unetable ou sur un plan de travail afin d’assaisonner les plats.Les branches sont pivotantes et toutes dispositionspossibles.

1-1 875 336

2-1 875 337

3-1 875 338

4-1 875 339


j51 Classement11-02




j71 Déposant(s) : SANSELME Jacques, 65 Rue P.V Coutu-rier, 92140 CLAMART

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SANSELME Jacques, 65 Rue P.V Couturier, 92140CLAMART


j54 Nature du (des) objet(s) : Sculpture - Abri à Vélo ♦ Sculp-ture - Abri d’Art



j57 Description : Repr. 1-1 : Sculpture - Abri à Vélo♦ Repr.2-1 : Sculpture - Abri d’Art

j51 Classement11-02




j71 Déposant(s) : DELAMARE Hervé, Michel, Yves, 12 ruePaul Doumer, 76700 HARFLEUR

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DELAMARE Hervé, 12 rue Paul Doumer, 76700 HARFLEUR


j54 Nature du (des) objet(s) : Sculpture Salamandre et Anneaude Mobius

1-1 875 340 1-1 875 341

2-1 875 342





j57 Description : Repr. 1-1 : La sculpture représente la Salamandrede François 1er associée à un anneau de Mobius déve-loppant la Maxime ; NUTRISCO ET EXTINGUO. LaSalamandre crache une flamme ou de l’eau. La sculptureest liée à un logo présentant les mêmescaractéristiques.♦ Repr. 2-1 : La sculpture représente laSalamandre de François 1er associée à un anneau deMobius développant la Maxime ; NUTRISCO ET EXTINGUO.La Salamandre crache une flamme ou de l’eau. La sculp-ture est liée à un logo présentant les mêmes caractéristiques.

j51 Classement11-02




j71 Déposant(s) : FRIGOSINI Vanina, 26 bis rue DanielBalavoine, 51520 SARRY

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :FRIGOSINI Vanina, 26 bis rue Daniel Balavoine, 51520SARRY


j54 Nature du (des) objet(s) : Poupée décorative en tissu : Féeavec chaussons danseuses en pointe ♦ Poupée décora-tive en tissu : Cuisinière avec ballerine sangle ♦ Poupéedécorative en tissu : Collégienne avec baskets montantes

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Poupée décorative en tissu : Féeen tissu avec pieds avec chaussons de danse en positionpointe, chapeau pointu avec voile au sommet, baguettemagique en forme d’étoile, ailes en fils rigide apposéesdans son dos.♦ Repr. 2-1 : Poupée décorative en tissu :cuisinière avec tablier à poche en tissu, toque de cuisinieren tissu sur sa tête et pieds en forme de ballerines avecpetite sangle fermée par un bouton.♦ Repr. 3-1 : Poupéedécorative en tissu : collégienne avec jambe en jean,baskets montantes aux pieds, bonnet, petite besace.

1-1 875 343

2-1 875 344

1-1 875 345

2-1 875 346


j51 Classement11-02





SIREN : 389373283



j54 Nature du (des) objet(s) : Objet de décoration

D.M. no 1 à 6 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Pyramide marcheur.♦ Repr. 2-1 :Pyramide taureau.♦ Repr. 3-1 : Pyramidevache.♦ Repr. 4-1 : Pyramide décor hiver.♦ Repr. 5-1 :Boule de neige skieur.♦ Repr. 6-1 : Boule de neigesnowboard.

3-1 875 347 1-1 Reproduction déposée en couleur 875 348



j51 Classement11-02







j54 Nature du (des) objet(s) : Mobile FILLETTE et PAPILLON♦ Mobile CUPIDON et COEUR








j57 Description : Repr. 1-1 : Tige métallique d’environ 200 cmssur le haut de laquelle une autre tige en métal d’environ150 cms, recourbée, repose en équilibre. A une extrémitéde cette tige recourbée se trouve une découpe métalliqueà plat représentant une fillette, tenant un filet à papillon envolume, à l’autre extrémité se trouve un papillonmétallique.♦ Repr. 2-1 : Tige métallique d’environ 180cms sur le haut de laquelle une autre tige en métald’environ 150 cms, recourbée, représentant une flèche,repose en équilibre. A une extrémité de cette tige recour-bée se trouve une découpe métallique à plat, représentantCUPIDON, à l’autre extrémité se trouve un COEUR, rougeou toutes autres couleurs, métallique en volume.

j51 Classement11-02




j71 Déposant(s) : MARIANI Jérôme, 8 Place des Genêts, ruedes Hauts du Levant, 34682 SAINT GEORGES D’ORQUES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MARIANI Jérôme, 8 Place des Genêts, rue des Hauts duLevant, 34682 SAINT GEORGES D’ORQUES


j54 Nature du (des) objet(s) : Pot évolutif

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Détail des différentes parties dupot : un cylindre central et des anneaux. Cylindre centralfermé ou non à sa partie inférieure + anneaux s’emboîtantdans le cylindre. Cylindre et anneaux ne sont pas fixésentre eux. Il est donc possible de changer l’aspect du pot.Variantes possibles : Taille du pot : petit vase, gros pot dejardin. Forme des anneaux : triangle, carré, rond, etc. Tailledes anneaux identique ou différente. Ampoules lumineu-ses à la base du pot.

j51 Classement11-99




j71 Déposant(s) : SAADA Adrien, 3 villa Donizetti, 94400VITRY SUR SEINE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SAADA Adrien, 3 villa Donizetti, 94400 VITRY SUR SEINE


j54 Nature du (des) objet(s) : Socle de présentation d’unestatue

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Socle de présentation d’unestatue



1-1 875 356


Moyens de transport ou de levage(Classe 12)

j51 Classement12-06




j71 Déposant(s) : WILEVEAU Yannick, Lionel, 9 route CoatEr Scouffe, 56730 ST GILDAS DE RHUYS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :WILEVEAU Yannick, 9 route Coat Er Scouffe, 56730 STGILDAS DE RHUYS


j54 Nature du (des) objet(s) : ZEPHIR version ″Propriétaire″ -L 5.70m - Bateau ♦ ZEPHIR version ″Propriétaire″ - L5.30m - Bateau ♦ ZEPHIR version ″Loueurs″ - L 5.30m -Bateau ♦ ZEPHIR version ″Ports″ - L 5.30m - Bateau♦ SCOOTELEC 4 personnes - L 4.30m - Bateau

D.M. no 1 : 1 repr.


D.M. no 4 : 3 repr.

D.M. no 5 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : ZEPHIR version ″Propriétaire″ - L5.70m - Bateau♦ Repr. 2-1 : ZEPHIR version ″Proprié-taire″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr. 2-2 : ZEPHIR version″Propriétaire″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr. 3-1 : ZEPHIRversion ″Loueurs″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr. 3-2 :ZEPHIR version ″Loueurs″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr.4-1 : ZEPHIR version ″Ports″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr.4-2 : ZEPHIR version ″Ports″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr.4-3 : ZEPHIR version ″Ports″ - L 5.30m - Bateau♦ Repr.5-1 : SCOOTELEC 4 personnes - L 4.30m -Bateau♦ Repr. 5-2 : SCOOTELEC 4 personnes - L4.30m - Bateau



2-1 875 359

2-2 875 360


3-1 875 361

3-2 875 362


4-2 875 364

4-3 875 365


5-2 875 367


j51 Classement12-06




j71 Déposant(s) : ROIRON Marc, Michel, René, 4 Allée desGreffières, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ROIRON Marc, 4 Allée des Greffières, 69890 LA TOUR DESALVAGNY


j54 Nature du (des) objet(s) : Coque rigide pour float tube(engin de pêche)

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vues de dessus, dessous, profil.Coque rigide de float tube pouvant recevoir un propulseurélectrique. Cette coque se fixe directement en positionnantle float tube dessus avec deux sangles, une par boudin etune troisième sangle à l’anneau de tête. Un propulseurélectrique va pouvoir se fixer par la suite sous cette coquedu fait que celle-ci est rigide. La flottabilité de la coque estsuffisante pour supporter par la suite : moteur, batterie, etélectronique.

j51 Classement12-10




j71 Déposant(s) : AMOR SIDE, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), Rue Nicéphore Niepce, 29200 BREST, No

SIREN : 435083332

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :AMOR SIDE, 26 Rue Nicéphore Niepce, 29200 BREST


j54 Nature du (des) objet(s) : Remorque ORCA

D.M. no 1 : 3 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de côté.♦ Repr. 1-2 : Vue de3/4 avant.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 arrière.

j51 Classement12-11




j71 Déposant(s) : ARLUISON Christian, 34 La pièce du Gouf-fre, 77320 LA CHAPELLE-MOUTILS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ARLUISON Christian, 34 La pièce du Gouffre, 77320 LACHAPELLE-MOUTILS


j54 Nature du (des) objet(s) : Cale pour béquille de moto






D.M. no 1 à 4 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Permet d’aug-menter la surface d’appui d’une béquille. Emplacement oùrepose une équille d’un véhicule en étant muni.♦ Repr.2-1 : Vue de dessus montrant des languettes anti-glisse.Permet d’augmenter l’adhérence.♦ Repr. 3-1 : Vue dedessus. Emplacement où repose une béquille de véhiculeen étant muni. Permet d’augmenter la surface d’appuid’une béquille.♦ Repr. 4-1 : Vue de dessus montrant deslanguettes anti glisse. Permet d’augmenter l’adhérence.

j51 Classement12-11




j71 Déposant(s) : LALLOZ Manon, Nina, Stéphane, Simone,37 rue Carnot, 63160 BILLOM

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LALLOZ Manon, 37 rue Carnot, 63160 BILLOM


j54 Nature du (des) objet(s) : Tricycle en carton

D.M. no 1 : 4 repr.

D.M. no 2 : 3 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Vuede 3/4 avant.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 de derrière. Petitcoffre de rangement situé à l’arrière du tricycle.♦ Repr.1-4 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr.2-2 : Vue de 3/4 arrière.♦ Repr. 2-3 : Vue de profil.

1-1 875 372

2-1 875 373

3-1 875 374

4-1 875 375


j51 Classement12-16




j71 Déposant(s) : MOISSARD Cédric, 6 impasse des Ecu-reuils, 72230 ARNAGE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MOISSARD Cédric, 6 impasse des Ecureuils, 72230ARNAGE


j54 Nature du (des) objet(s) : Plaque inox pour visière decabine de véhicule industriel

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Habillage inox pour véhiculesindustriels IVECO. Plaque inox qui se rajoute sur la visièred’origine de cabine pour les véhicules industriels IVECO.Elle peut servir aussi à la réparation de cette visière quiest l’un des points fragiles du véhicule.

j51 Classement12-16




j71 Déposant(s) : MICHON Bernard, en Tarroux, 71260 AZE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Métallerie Bernard MICHON, en Tarroux, 71260 AZE


j54 Nature du (des) objet(s) : Remorque hippomobile à deuxroues porte conteneurs ♦ Véhicule hippomobile à 4 rouesporte conteneurs



j57 Description : Repr. 1-1 : La remorque est constituée par unchâssis métallique, un plateau de portage surbaissé, desridelles, le tout monté sur un essieu à 2 roues. Elle estdestinée à être tractée par un avant-train d’attelagehippomobile à un ou deux chevaux selon la charge totaleà transporter. Elle sert à transporter tout produit comme :produits en vrac (déchets végétaux, sacs poubelles,...),une citerne d’eau (arrosage,...), des conteneurs,etc.♦ Repr. 1-2 : La remorque est constituée par unchâssis métallique, un plateau de portage surbaissé, desridelles, le tout monté sur un essieu à 2 roues. Elle estdestinée à être tractée par un avant-train d’attelagehippomobile à un ou deux chevaux selon la charge totaleà transporter. Elle sert à transporter tout produit comme :produits en vrac (déchets végétaux, sacs poubelles,...),une citerne d’eau (arrosage,...), des conteneurs,etc.♦ Repr. 2-1 : Le véhicule est constituée par un châs-sis métallique, un plateau de portage surbaissé, des ridel-les, le tout monté sur un système de roulage arrière à 2roues et avant à deux roues directionnelles. Ce véhiculeest destinée à être attelé à un ou deux chevaux selon lacharge totale à transporter. Il sert à transporter tout produitcomme : produits en vrac (végétaux, minéraux,...), citerned’eau (arrosage,...), des conteneur (déchets divers urbains),etc...♦ Repr. 2-2 : Le véhicule est constituée par unchâssis métallique, un plateau de portage surbaissé, desridelles, le tout monté sur un système de roulage arrièreà 2 roues et avant à deux roues directionnelles. Cevéhicule est destinée à être attelé à un ou deux chevauxselon la charge totale à transporter. Il sert à transporter





tout produit comme : produits en vrac (végétaux, miné-raux,...), citerne d’eau (arrosage,...), des conteneur (déchetsdivers urbains), etc...

Appareils de production, de distribution ou detransformation de l’énergie électrique

(Classe 13)

j51 Classement13-03




j71 Déposant(s) : PAODIS, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée), ZI la Borie, 43120 MONISTROL SUR LOIRE, No

SIREN : 408162592

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PAODIS, Sébastien BRUYERON, ZI la Borie, 43120MONISTROL SUR LOIRE


j54 Nature du (des) objet(s) : Connecteur fil rigide/souple

D.M. no 1 : 6 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 1-4 : Vuede profil.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vuede dessous.

1-1 875 384

1-2 875 385

2-1 875 386

2-2 875 387


1-1 875 388


1-3 875 390

1-4 875 391

1-5 875 392

1-6 875 393


j51 Classement13-03





SIREN : 408162592



j54 Nature du (des) objet(s) : Connecteur interrupteur différen-tiel disjoncteur 3000A ♦ Connecteur interrupteur différen-tiel disjoncteur 4500A



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 1-4 : Vuede dessus.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-6 :Vue de gauche.♦ Repr. 1-7 : Vue de droite.♦ Repr. 2-1 :Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 : Vue de face.♦ Repr.2-3 : Vue arrière.♦ Repr. 2-4 : Vue de dessus.♦ Repr.2-5 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-6 : Vue degauche.♦ Repr. 2-7 : Vue de droite.







j51 Classement13-03





SIREN : 408162592



j54 Nature du (des) objet(s) : Boîte d’encastrement diamètre68 x 40 mm ♦ Boîte plafond dcl ♦ Boîte d’encastrement 3postes entraxe 57 mm ♦ Boîte d’encastrement 3 postesentraxe 71 mm ♦ Boîte de dérivation 120 x 120 mm

D.M. no 1 : 5 repr.

D.M. no 2 : 6 repr.

D.M. no 3 à 5 : 5 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 1-4 : Vuede dessus.♦ Repr. 1-5 : Vue de gauche.♦ Repr. 2-1 :Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspectiveavec couvercle.♦ Repr. 2-3 : Vue de face.♦ Repr. 2-4 :Vue arrière.♦ Repr. 2-5 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-6 :Vue de droite.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective.♦ Repr.3-2 : Vue de face.♦ Repr. 3-3 : Vue arrière.♦ Repr. 3-4 :Vue de dessus.♦ Repr. 3-5 : Vue de gauche.♦ Repr.4-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 4-2 : Vue deface.♦ Repr. 4-3 : Vue arrière.♦ Repr. 4-4 : Vue dedessus.♦ Repr. 4-5 : Vue de gauche.♦ Repr. 5-1 : Vueen perspective.♦ Repr. 5-2 : Vue en perspective aveccouvercle.♦ Repr. 5-3 : Vue de face.♦ Repr. 5-4 : Vuearrière.♦ Repr. 5-5 : Vue de dessus.




1-1 875 408


1-2 875 409

1-3 875 410

1-4 875 411

1-5 875 412

2-1 875 413

2-2 875 414


2-3 875 415

2-4 875 416

2-5 875 417

2-6 875 418

3-1 875 419


3-2 875 420

3-3 875 421

3-4 875 422

3-5 875 423

4-1 875 424

4-2 875 425

4-3 875 426

4-4 875 427

4-5 875 428


j51 Classement13-03




j71 Déposant(s) : LEGRAND SNC, SNC (Société en NomCollectif), 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES, No SIREN : 389290586LEGRAND FRANCE, SA (Société Anonyme), 128 ave-nue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 87000 LIMOGES,No SIREN : 758501001

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CORALIS, 85 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Interrupteur électrique ♦ Plaquede finition pour appareillage électrique multipostes ♦ Inter-rupteur électrique et prise de courant

D.M. no 1 à 3 : 7 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue du côté droit.♦ Repr.1-4 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 1-5 : Vue dedessus.♦ Repr. 1-6 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-7 : Vuearrière.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 :Vue de face.♦ Repr. 2-3 : Vue du côté droit.♦ Repr.2-4 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 2-5 : Vue dedessus.♦ Repr. 2-6 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-7 : Vuearrière.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 3-2 :Vue de face.♦ Repr. 3-3 : Vue du côté droit.♦ Repr.

5-1 875 429

5-2 875 430

5-3 875 431

5-4 875 432

5-5 875 433


3-4 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 3-5 : Vue dedessus.♦ Repr. 3-6 : Vue de dessous.♦ Repr. 3-7 : Vuearrière.

1-1 875 434

1-2 875 435

1-3 875 436

1-4 875 437

1-5 875 438

1-6 875 439


1-7 875 440

2-1 875 441

2-2 875 442

2-3 875 443

2-4 875 444

2-5 875 445

2-6 875 446


2-7 875 447

3-1 875 448

3-2 875 449

3-3 875 450

3-4 875 451

3-5 875 452


Appareils d’enregistrement, detélécommunication ou de traitement de

l’information(Classe 14)

j51 Classement14-01



j20 Dépôt du 30 juin 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : WERNER Dominique, 23 rue Schwemm,67210 BERNARDWILLER

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :WERNER Dominique, 23 rue Schwemm, 67210BERNARDWILLER


j54 Nature du (des) objet(s) : Enceinte HIFI

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Enceinte acoustique - Vue d’ensem-ble. Corps d’enceinte acoustique dont les quatre facesprincipales sont de type ″courbe-tendue″. Les faces laté-rales (vue de face) sont concaves en opposition. Les facesavant soutenant les hauts-parleurs sont concaves (vuelatérales). La face arrière est convexe (vue latérale). Laposition des hauts-parleurs (vue de face) est variablesuivant leurs dimensions.

j51 Classement14-01




j71 Déposant(s) : FRAMIRAL, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 107 Route du Plan, 06130 GRASSE, No

SIREN : 383673993

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL FRAMIRAL, 107 Route du Plan, 06130 GRASSE


j54 Nature du (des) objet(s) : Masque de vidéonystagmoscopiecaméra infrarouge, écran LCD incorporé

D.M. no 1 : 4 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vuecôté droit.♦ Repr. 1-3 : Vue côté gauche.♦ Repr. 1-4 :Vue de dessus.

3-6 875 453

3-7 875 454

1-1 875 455

1-1 875 456


j51 Classement14-02




j71 Déposant(s) : SUZA International France, SA, Garonor,BP 353 Bât. 14 Cellule D2 E1, 93616 AULNAY SOUSBOIS, No SIREN : 402535249

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SUZA INT’L FRANCE SA, Garonor, Bât. 14, Cellule D2 E1,BP 353, 93616 AULNAY SOUS BOIS CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Boitier externe pour disque dur″3,5″ et 2,5″D.M. no 1 : 4 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Station de stockage réf : BX-D3001B(plusieurs coloris possible). Boitier de forme rectanglearrondi (dimension longueur : 150 mm, largeur : 110 mm,hauteur : 72 mm). Tous les côtés et les coins sont arrondis.Sur la partie supérieur, il y a une trappe pour les disquesdurs format 3,5 et dans cette trappe une encoche pour lesdisques durs de format 2;5. La trappe est entouré d’uncadre noir moins épais sur les cotés droit et gauche avecliseré blanc sur l’extérieur du cadre. En façade un boutonmarche / arrêt ainsi que les prises arrière. Le boutonmarche/arrêt est entouré pour une cercle de 2 mm quis’allume en bleu lorsque la station est soustension.♦ Repr. 1-2 : Station de stockage″BX-D3001B″♦ Repr. 1-3 : Station de stockage″BX-D3001B″♦ Repr. 1-4 : Station de stockage ″BX-D3001B″

1-2 875 457

1-3 875 458

1-4 875 459

1-1 875 460

1-2 875 461


j51 Classement14-99



j20 Dépôt du 21 octobre 2010, à INPI AQUITAINENombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3

j71 Déposant(s) : CAPERGO, SARL (Société à Responsabi-lité Limitée), ZE Alfred DANEY - 36 rue Francis GARNIER,33300 BORDEAUX, No SIREN : 483182697

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Société CAPERGO, Monsieur LECOCQ Sébastien, ZEAlfred DANEY - 36 rue Francis GARNIER, 33300 BOR-DEAUX


j54 Nature du (des) objet(s) : Cable de liaison inter-dalle pourécran à LED ♦ Châssis de connecteur pour dalle d’écranà LED ♦ Dalle d’écran à LED

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Code couleur pour cable deliaison. Les cables de liaison sont pourvus d’un codecouleur. Il est apparant sur la surmoulure de jonction entrele cable et le connecteur.♦ Repr. 2-1 : Vue arrière de ladalle et du boîtier de connecteur. Ce code couleur a pourobjectif de faciliter les phases de cablage. Le code couleurest repris sur les châssis des connecteurs. Châssis situéssur le boîtier haut de chaque module.♦ Repr. 3-1 : Vuearrière d’une dalle d’écran à LED. Les modules sont

ajourés afin d’assurer une transparence maximum. Afind’augmenter cette transparence les connecteurs et alimen-tations ont été placés en partie haute et basse de la dalle.

1-3 875 462

1-4 875 463




j51 Classement14-99




j71 Déposant(s) : DIZIEN Vincent, 90 rue Amelot, 75011PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DIZIEN Vincent, 90 rue Amelot, 75011 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Support pour matériel informati-que

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Ensemble support (vue 3/4 face; vue de dos).

Articles de photographie, de cinématographie oud’optique

(Classe 16)

j51 Classement16-06




j71 Déposant(s) : CECCONI Olivier, 38 rue de la Corvée,25000 BESANCON

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CECCONI Olivier, 38 rue de la Corvée, 25000 BESANCON


j54 Nature du (des) objet(s) : Monture optique métal

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Cercle avec drageoir forme coeur.Vue de face♦ Repr. 2-1 : Cercle avec drageoir forme fleur5 pétales. Vue de face♦ Repr. 3-1 : Cercle avec drageoirforme nuage. Vue de face♦ Repr. 4-1 : Cercle avecdrageoir forme voiture. Vue de face

3-1 875 466

1-1 875 467





Papeterie, articles de bureau, matériel pourartistes ou d’enseignement

(Classe 19)

j51 Classement19-03



j20 Dépôt du 29 janvier 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : GUIBERT Corinne, 6 chemin de Chichery,34120 PEZENAS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GUIBERT Corinne, 6 chemin de Chichery, 34120 PEZENAS

j62 No national objet de la division : 100 478


j54 Nature du (des) objet(s) : Calendriers - autres supports

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Koko et Pierrot, personnage fémi-nin et masculin pour calendrier éducatifs.

j51 Classement19-04




j71 Déposant(s) : LARCELET Anne, Geneviève, 16 rue desBuchettes, 10220 GERAUDOT

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LARCELETAnne, 16 rue des Buchettes, 10220 GERAUDOT


j54 Nature du (des) objet(s) : Agenda semainier primaire♦ Agenda semainier collège ♦ Agenda semainier cyclesupérieur

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Bien sur, si le gouvernementréintroduit le samedi travaillé, il figurera dans cetagenda.♦ Repr. 2-1 : Agenda semainier, tableau à doubleentrée facilite la prise de devoirs et la gestion du travaild’avance.♦ Repr. 3-1 : Les jours peuvent être en haut ousur le côté.♦ Repr. 4-1 : Les cases en haut viergespermettent à l’élèves d’indiquer les matières qui lui sontpropres.



1-1 875 473

2-1 875 474


j51 Classement19-06





SIREN : 389373283



j54 Nature du (des) objet(s) : Stylo bâton de ski lumineux

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Stylo bâton de ski lumineux

j51 Classement19-06




j71 Déposant(s) : GICQUEL Anne-Marie, 2 Rond Point du 11Novembre, 86140 LENCLOITRE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maitre Antoine CHERON, 121 Bis rue de la Pompe, 75116PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Règle créacercles

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue générale de face. La règlecréacercles permet de joindre deux points par un cerclesans calcul et sans compas. Gabarits de cercles avecrepères.

3-1 875 475

4-1 875 476


1-1 875 478


j51 Classement19-08



j20 Dépôt du 24 décembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 2

j71 Déposant(s) : MEYER ET ASSOCIES - BDM, SAS, Ave-nue Charbonnet - Parc Lorans, 35000 RENNES, No

SIREN : 442446829

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MEYER ET ASSOCIES - BDM, Avenue Charbonnet - ParcLorans 6 cS 64026, 35040 RENNES Cedex


j54 Nature du (des) objet(s) : Affiche



j57 Description : Repr. 1-1 : Présentation de la légende ducorail rouge sur un dessin parchemin♦ Repr. 2-1 : Pré-sentation de la légende de Sainte Lucie sur un dessinparchemin

j51 Classement19-08




j71 Déposant(s) : BERTRAND Claude, 5 rue Henri Frenay,67200 STRASBOURG

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERTRAND Claude, 5 rue Henri Frenay, 67200 STRAS-BOURG


j54 Nature du (des) objet(s) : Imprimé (coupon ou chèquecadeau)

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Imprimé (coupon ou chèquecadeau)



1-1 875 481


j51 Classement19-08




j71 Déposant(s) : IMBERDIS Catherine Née LE LAY, 3 Bisrue du Croas Men, 29100 DOUARNENEZ

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Les Ateliers du Croas Men, Catherine IMBERDIS, 3 Bisrue du Croas Men, 29100 DOUARNENEZ


j54 Nature du (des) objet(s) : Fiche pour kit de broderie sur filet♦ Fiche pour méthode de broderie sur filet



j57 Description : Repr. 1-1 : Dans un sac en toile, kit d’initiationcomprenant un cadre en bois décoré, une pièce de filet decoton écru tendu sur le cadre, une feuille de papiercouleur, une aiguille spéciale broderie sur filet de 12 cm,le pas à pas, le diagramme, une bobine de fil de cotonécru. 8 pages + 5 pages pour le pas à pas.♦ Repr. 2-1 :Méthode écrite et illustrée de broderie sur filet. Niveau 1: les bases de la broderie sur filet. 12 pages.

j51 Classement19-08




j71 Déposant(s) : BLADOU Jean, 4 chemin des Louis Blancs,91310 LINAS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BLADOU Jean, 4 chemin des Louis Blancs, 91310 LINAS


j54 Nature du (des) objet(s) : Page de portée musicale, sys-tème 4 lignes

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Page de portée musicale, sys-tème 4 lignes



1-1 875 484


j51 Classement19-08




j71 Déposant(s) : COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGO-GNE, SAS (Société Anonyme Simplifiée), Route deSaint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY, No SIREN :440308195

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, Route deSaint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY


j54 Nature du (des) objet(s) : Etiquette U3 E ♦ Etiquette U5 E




j57 Description : Repr. 1-1 : Modèle d’Etiquette U3 E.♦ Repr.2-1 : Modèle d’Etiquette U5 E.

j51 Classement19-08




j71 Déposant(s) : DE MAGALHAES MONTEIRO Sébastien,8 Escalier Croix Bosset, 92310 SEVRES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DE MAGALHAES MONTEIRO Sébastien, 8 Escalier CroixBosset, 92310 SEVRES


j54 Nature du (des) objet(s) : Modèle d’étiquette

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Etiquette produit.

j51 Classement19-99




j71 Déposant(s) : MENTET Hélène, 22 rue du Stade, 66690SAINT ANDRE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MENTET Hélène, 22 rue du Stade, 66690 SAINT ANDRE

1-1 875 485

2-1 875 486




j54 Nature du (des) objet(s) : Tableau memento magnétiqueautomatisé

D.M. no 1 à 8 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Horloge ″synopte″ ronde avec ses5 disques pivotants♦ Repr. 2-1 : Horloge ″synopte″ rondeavec les 24 tranches colorées du cerclechromatique♦ Repr. 3-1 : Horloge ″synopte″ carrée avecle planning de la semaine dans la zone bleue♦ Repr.4-1 : Calendrier. Semainier prime heure♦ Repr. 5-1 :Calendrier perpétuel annuel prime heure♦ Repr. 6-1 :Minuteur oprimer 24/24♦ Repr. 7-1 : Minuteur optimer7/7♦ Repr. 8-1 : Minuteur optimer plus






Equipement de vente ou de publicité, signesindicateurs(Classe 20)

j51 Classement20-01



j20 Dépôt du 1 juillet 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 5

j71 Déposant(s) : LA SOMMELIERE INTERNATIONALE, SA(Société Anonyme), BP 16, ZA Les portes de l’Océane,72450 ST SATURNIN, No SIREN : 383285558

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître Séverine DUBREUIL, Cabinet d’Avocats JURIQUEST,39 Bd DEMORIEUX, CS 41 911, 72019 LE MANS CEDEX2


j54 Nature du (des) objet(s) : Distributeur réfrigérant de vinrosé fresh bag ♦ Distributeur réfrigérant de vin blanc freshbag ♦ Distributeur réfrigérant de vin rouge fresh bag







D.M. no 3 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Distributeur réfrigé-rant de vin rosé fresh bag : les couleurs pantone sont 3017.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil. Distributeur réfrigérant devin rosé fresh bag : les couleurs pantone sont 30 et04.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Distributeur réfrigérant devin blanc fresh bag : les couleurs pantone sont 70 et30.♦ Repr. 2-2 : Vue de profil. Distributeur réfrigérant devin blanc fresh bag : les couleurs pantone sont 70 et30.♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Distributeur réfrigérant devin rouge fresh bag : Les couleurs pantone sont 30 et 04.






j51 Classement20-02




j71 Déposant(s) : SCHMIDT Marlène, Cécile, 1 allée desLavandières, 91630 MAROLLES EN HUPEPOIX

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SCHMIDT Marlène, 1 allée des Lavandières, 91630MAROLLES EN HUPEPOIX


j54 Nature du (des) objet(s) : Présentoir

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Tête à chouchous. Les mêches dela tête à chouchous peuvent recevoir des chouchous, maisaussi des bagues ou des tétines. Rangement des chou-chous... pratiques et design. La tête à chouchous peut êtrepersonnalisée avec des couleurs différentes ou avec leprénom.♦ Repr. 2-1 : Tête à chouchous couleur. Repro-duction couleur, les couleurs peuvent varier.♦ Repr. 3-1 :Tête à chouchous dos noir et blanc. Tête à chouchous vude dos en noir et blanc permettant de ranger les élasti-ques, les chouchous sur les mèches.


1-1 875 501



j51 Classement20-02




j71 Déposant(s) : SALM INOX, Société par Actions Simpli-fiée, 62 rue Paul Marc Barbezat, 69150DECINES-CHARPIEU, No SIREN : 507428290

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET MICHEL POUPON, L’ESCURIAL - TECHNOPOLEDE BRABOIS 17 Avenue de la Forêt de Haye, 54519VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Présentoir de poissonnerie

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus en perspective.Les parois latérales extérieures des cadres sont enpolyéthylène blanc.♦ Repr. 1-2 : Vue latérale. Les paroislatérales extérieures des cadres sont en polyéthylèneblanc.

j51 Classement20-03




j71 Déposant(s) : ROSPIDE Thomas, Route de Lambarre,Garindein, 64130 MAULEON- SOULE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ROSPIDE Thomas, Route de Lambarre, Garindein, 64130MAULEON - SOULE


j54 Nature du (des) objet(s) : Panneau publicitaire.

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Panneau publicitaire.

3-1 875 503

1-1 875 504

1-2 875 505


j51 Classement20-03



j20 Dépôt du 29 avril 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : CODES ROUSSEAU, SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 135 rue des Plesses, 85180 LE CHA-TEAU D’OLONNE, No SIREN : 486580210

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CODES ROUSSEAU, 135 rue des Plesses, 85180 LECHATEAU D’OLONNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Panneau de toit AUTO-ECOLE

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face, dessous, dessus,côté.

j51 Classement20-03


Pas de publication sous ce(s) numéro(s)

j51 Classement20-03




j71 Déposant(s) : FIBRE VERTE SARL, SARL (Société àResponsabilité Limitée), 15 rue des Contreforts, 34690FABREGUES, No SIREN : 518273636

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :FIBRE VERTE SARL, Monsieur Eric DELHAYE, 15 ruedes Contreforts, 34690 FABREGUES


j54 Nature du (des) objet(s) : Totem présentoir fibre verte

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Le modèle du totem présentoirfibre verte à été développé pour présenter de manièreoptimale des produits ou gammes de produits. Son intérêtprincipal est de premettre au client de toucher et comparerles caractéristiques des différents produits d’une gamme.Le totem a été développé dans le cadre de la présentationde produits de paillage naturels et écologiques à l’attentiondes acteurs professionnels du monde du jardin et dupaysage. Son utilisation n’est cependant pas restreinte àce secteur.

Jeux, jouets, tentes et articles de sport(Classe 21)

j51 Classement21-01



j20 Dépôt du 11 décembre 2009, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : PORTELLA Christophe, 14 et 16 boulevardVallombrosa, L’Orion, 06400 CANNESRYASENKO Leonida, 14 et 16 boulevard Vallombrosa,L’Orion, 06400 CANNES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PORTELLA Christophe, 14 et 16 boulevard Vallombrosa,L’Orion, 06400 CANNES



1-1 875 509



j54 Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu de société

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Jeu de société et loisir en plateauavec 2 dés, apprendre les tables de multiplication avec desrepères de couleurs.

j51 Classement21-01




j71 Déposant(s) : GUIBERT Corinne, 6 chemin de Chichery,34120 PEZENAS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GUIBERT Corinne, 6 chemin de Chichery, 34120 PEZENAS


j54 Nature du (des) objet(s) : Jeux éducatifs ♦ Jeux de fruitset légumes de saison



j57 Description : Repr. 1-1 : Koko et Pierrot, personnage fémi-nin et masculin pour divers jeux éducatifs.♦ Repr. 3-3 :fruits et légumes de saison pour jeux éducatifs.

j51 Classement21-01




j71 Déposant(s) : WYPIORCZYK Yohann, 9 quai UlysseBesnard, 41000 BLOIS, No SIREN : 492729370

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :WYPIORCZYK Yohann, 9 quai Ulysse Besnard, 41000BLOIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Jeu de société - Kit de jeuxMAORINK

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Kit de jeux MAORINK.



3-3 875 512


j51 Classement21-01




j71 Déposant(s) : SIMONIN Jean-Luc, Le Village, 26120BARCELONNE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SIMONIN Jean-Luc, Le Village, 26120 BARCELONNE


j54 Nature du (des) objet(s) : JOUET en forme d’igloo - Lesenfants peuvent entrer à l’intérieur

D.M. no 1 : 4 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Perspective 3/4 avant. JOUET enforme d’igloo, hauteur 1.3 mètre, démontable en 23 élé-ments. Les enfants peuvent entrer à l’intérieur.♦ Repr.1-2 : Vue de dessous. JOUET en forme d’igloo, hauteur1.3 mètre, démontable en 23 éléments. Les enfants peu-vent entrer à l’intérieur.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.JOUET en forme d’igloo, hauteur 1.3 mètre, démontableen 23 éléments. Les enfants peuvent entrer àl’intérieur.♦ Repr. 1-4 : Vue de côté. JOUET en formed’igloo, hauteur 1.3 mètre, démontable en 23 éléments.Les enfants peuvent entrer à l’intérieur.


1-1 875 514

1-2 875 515


j51 Classement21-01





SIREN : 389373283



j54 Nature du (des) objet(s) : Peluche

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Peluche cigogne volantebrodée.♦ Repr. 2-1 : Peluche mouette aviatrice.♦ Repr.3-1 : Peluche ours marin.♦ Repr. 4-1 : Peluche ourspêcheur.

1-3 875 516

1-4 875 517




j51 Classement21-01




j71 Déposant(s) : MATHIEU Aurélia, Séverine, 92 avenueJean-Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MATHIEU Aurélia, 92 avenue Jean-Baptiste Clément,92100 BOULOGNE BILLANCOURT


j54 Nature du (des) objet(s) : Peluche doudou monstre entissu

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Peluche de forme assez rondeavec deux oreilles (une petite et une grande) et deux yeuxde formes différentes (un rond et un ovale).

j51 Classement21-04




j71 Déposant(s) : BRUNET Alexandre, Philippe, Jean-Pier,4 rue de la Nacre, 80690 AILLY LE HAUT CLOCHER

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BRUNET Alexandre, 4 rue de la Nacre, 80690 AILLY LEHAUT CLOCHER


j54 Nature du (des) objet(s) : Tente



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 fermée et ouverte.Avec fermeture à glissière tout le long du gardecorps.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4.



1-1 875 522


Installations pour la distribution de fluides,installations sanitaires, de chauffage, deventilation ou de conditionnement d’air,

combustibles solides(Classe 23)

j51 Classement23-02



j20 Dépôt du 18 octobre 2010, à INPI BRETAGNENombre total de dessins ou modèles : 2Nombre total de reproductions : 4

j71 Déposant(s) : LEBEE Nelly, Rue du Donjonc, 85130TIFFAUGELEBEE André, La Poirinière, 85510 ROCHETREJOUX

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET LE GUEN ET MAILLET, 5 place Newquay BP70250, 35802 DINARD CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Support pour brosse à dents ourasoir ♦ Support pour pomme de douche



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :Vue en perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue enperspective.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective.

1-1 875 523

2-1 875 524

1-1 875 525

1-2 875 526

2-1 875 527


Médecine et laboratoires(Classe 24)

j51 Classement24-01




j71 Déposant(s) : SURGINOV, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 4 rue des Cosmonautes, 94600CHOISY-LE-ROI, No SIREN : 504742636

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SURGINOV, 4 rue des Cosmonautes, 94600 CHOISY-LE-ROI


j54 Nature du (des) objet(s) : Positionneur genou IV à fixer surtable d’opération

D.M. no 1 : 3 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Photo. Le positionneur genou estun appareil qui permet de maintenir le flexion du genoupendant une intervention chirurgicale. Cette appareil amo-vible est fixé à la table d’opération par une barre enL.♦ Repr. 1-2 : Plan positionneur de profil. Le positionneurgenou est un appareil qui permet de maintenir le flexiondu genou pendant une intervention chirurgicale. Cetteappareil amovible est fixé à la table d’opération par unebarre en L.♦ Repr. 1-3 : Plan positionneur en perspec-tive. Le positionneur genou est un appareil qui permet demaintenir le flexion du genou pendant une interventionchirurgicale. Cette appareil amovible est fixé à la tabled’opération par une barre en L.

j51 Classement24-02




j71 Déposant(s) : SAS SICAH, SAS (Société Anonyme Sim-plifiée), Domaine des Merisiers, 77660 SAINT JEAN LESDEUX JUMEAUX, No SIREN : 407870252

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SAS SICAH, Domaine des Merisiers, 77660 SAINT JEANLES DEUX JUMEAUX

2-2 875 528

1-1 875 529

1-2 875 530

1-3 875 531



j54 Nature du (des) objet(s) : Panier de lavage des instru-ments chirurgicaux



j57 Description : Repr. 1-1 : Panier de lavage : décontamination,stérilisation et stockage de broches, mèches, fraises etautres instruments de chirurgie.♦ Repr. 2-1 : Panier delavage : décontamination, stérilisation et stockage de bro-ches, mèches, fraises et autres instruments de chirurgie.

j51 Classement24-04




j71 Déposant(s) : REKAÏKI Abdelkader, 53 chemin de l’Union,13720 LA BOUILLADISSE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :REKAÏKI Abdelkader, 53 chemin de l’Union, 13720 LABOUILLADISSE


j54 Nature du (des) objet(s) : Compresse universelle cervicalechauffante ♦ Compresse en forme de ″chausson chauf-fant″



j57 Description : Repr. 1-1 : Compresse universelle cervicalechauffante♦ Repr. 2-1 : Compresse en forme de chausson.

j51 Classement24-04




j71 Déposant(s) : BOULET Philippe, 105 rue des Dames,75017 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BOULET Philippe, 105 rue des Dames, 75017 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Chandelier lumineux

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Chandelier lumineux

1-1 875 532

2-1 875 533




j51 Classement24-04




j71 Déposant(s) : REKAÏKI Abdelkader, 53 chemin de l’Union,13720 LA BOUILLADISSE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :REKAÏKI Abdelkader, 53 chemin de l’Union, 13720 LABOUILLADISSE


j54 Nature du (des) objet(s) : Compresse cervico-dorsale♦ Compresse cervicale ♦ Compresse universelle ♦ Com-presse standard ♦ Compresse en forme de ceinture

D.M. no 1 à 5 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Compresse cervico-dorsale thermoet cryo, contenant de la graine de lin 100 % naturelle,compartimentée.♦ Repr. 2-1 : Compresse universellecervicale, thermo et cryo contenant de la graine de lin 100% naturelle compartimentée.♦ Repr. 3-1 : Compresseuniverselle dorso lombaire, thermo et cryo, contenant dela graine de lin, 100 % naturelle compartimentée.♦ Repr.4-1 : Compresse standard, thermo et cryo, contenant de lagraine de lin 100 % natuelle compartimentée.♦ Repr.5-1 : Ceinture lombaire thermo et cryo, contenant de lagraine de lin 100 % naturelle compartimentée auto-portante.

1-1 875 536

1-1 875 537

2-1 875 538

3-1 875 539

4-1 875 540


Constructions et éléments de construction(Classe 25)

j51 Classement25-01




j71 Déposant(s) : SOUX Jacques, Louis, Auguste, Morta,Impasse des Arbousiers, 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO- CORSE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUX Jacques, Morta, Impasse des Arbousiers, 20243PRUNELLI DI FIUMORBO - CORSE


j54 Nature du (des) objet(s) : Parpaing parabolique acoustiqueet antibruit

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Perspective du 1er modèle par-paing parabolique acoustique et antibruit créé à partir dubrevet no 02 13905 ″Parpaing en bois massif″.♦ Repr.2-1 : Perspective du 2ème modèle parpaing paraboliqueacoustique et antibruit créé à partir du brevet no 02 13905″Parpaing en bois massif″.♦ Repr. 3-1 : Perspective du3ème modèle parpaing parabolique acoustique et antibruitcréé à partir du brevet no 02 13905 ″Parpaing en boismassif″.♦ Repr. 4-1 : Perspective du 4ème modèle par-paing parabolique acoustique et antibruit créé à partir dubrevet no 02 13905 ″Parpaing en bois massif″.

5-1 875 541

1-1 875 542

2-1 875 543

3-1 875 544


j51 Classement25-01




j71 Déposant(s) : SOUX Jacques, Louis, Auguste, Morta,Impasse des Arbousiers, 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO- CORSE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOUX Jacques, Morta, Impasse des Arbousiers, 20243PRUNELLI DI FIUMORBO - CORSE


j54 Nature du (des) objet(s) : Perspective : 1er modèle deparpaing parabolique acoustique et antibruit queue d’Aronde♦ Perspective : 2ème modèle de parpaing paraboliqueacoustique et antibruit queue d’Aronde ♦ Perspective :3ème modèle de parpaing parabolique acoustique etantibruit queue d’Aronde ♦ Perspective : 4ème modèle deparpaing parabolique acoustique et antibruit queue d’Aronde

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Crée à partir du Brevet no

0213905 ″Parpaing en bois massif″.♦ Repr. 2-1 : Crée àpartir du Brevet no 0213905 ″Parpaing en boismassif″.♦ Repr. 3-1 : Crée à partir du Brevet no 0213905″Parpaing en bois massif″.♦ Repr. 4-1 : Crée à partir duBrevet no 0213905 ″Parpaing en bois massif″.

4-1 875 545

1-1 875 546

2-1 875 547

3-1 875 548


j51 Classement25-02




j71 Déposant(s) : PORTES-EO , SARL, ZI Biopôle, BP 27,32500 FLEURANCE, No SIREN : 501696470

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PORTES-EO, ZI Biopôle, BP 27, 32500 FLEURANCE


j54 Nature du (des) objet(s) : Porte ″DANUBE″D.M. no 1 : 5 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Porte ″DANUBE″ pour la sépara-tion des pièces dans un lieu d’habitation, vueglobale♦ Repr. 1-2 : Porte ″DANUBE″ pour la séparationdes pièces dans un lieu d’habitation, plans de laporte♦ Repr. 1-3 : Vue de la découpe haut de laporte♦ Repr. 1-4 : Vue de la découpe bas de laporte♦ Repr. 1-5 : Porte ″DANUBE″ pour la séparationdes pièces dans un lieu d’habitation, vue de la découpe

4-1 875 549




j51 Classement25-02




j71 Déposant(s) : Ets Guy CHAPUZET , SA (Société Ano-nyme), Rue du Bois de Neuville, BP 20185, 14505 VIRECEDEX, No SIREN : 947380077

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Ets Guy CHAPUZET S.A., Le Viverot, BP 20185, 14505VIRE CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Porte

D.M. no 1 à 11 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Porte♦ Repr. 2-1 : Porte♦ Repr.3-1 : Porte♦ Repr. 4-1 : Porte♦ Repr. 5-1 :Porte♦ Repr. 6-1 : Porte♦ Repr. 7-1 : Porte♦ Repr.8-1 : Porte♦ Repr. 9-1 : Porte♦ Repr. 10-1 :Porte♦ Repr. 11-1 : Porte





2-1 875 556

3-1 875 557

4-1 875 558

5-1 875 559


6-1 875 560

7-1 875 561

8-1 875 562

9-1 875 563


j51 Classement25-02



j20 Dépôt du 23 avril 2010, à INPI ALSACENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 4

j71 Déposant(s) : PLASTIGOND , SARL (Société à Respon-sabilité Limitée), Zone Artisanale Aux Graviers, 70200 LACOTE, No SIREN : 340000173

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BURKARD Thierry Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100MULHOUSE


j54 Nature du (des) objet(s) : Cale d’isolation

D.M. no 1 : 4 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue du dessus.♦ Repr. 1-2 : Vuedu dessus en élévation trois-quart arrière.♦ Repr. 1-3 :Vue du dessus en élévation trois-quart avant.♦ Repr.1-4 : Vue du dessous.

10-1 875 564

11-1 875 565




j51 Classement25-02




j71 Déposant(s) : MOBIL CONCEPTS METALCO, SARL(Société à Responsabilité Limitée), Domaine de la PosteRoyale - 37 Chemin de Mujolan, 34690 FABREGUES, No

SIREN : 409791860

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MOBIL CONCEPTS METALCO, Domaine de la PosteRoyale - 37 Chemin de Mujolan, 34690 FABREGUES


j54 Nature du (des) objet(s) : Grille d’arbre décor floral

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Grille d’arbre carrée ou rectangu-laire réalisée en acier avec un motif découpé.

j51 Classement25-02




j71 Déposant(s) : PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS(Société Anonyme Simplifiée), ZI des Sablons - 19 ruede l’Industrie, 89100 SENS, No SIREN : 950499095

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, Marie Béatrice TURPIN,ZI des Sablons - 19 rue de l’Industrie, 89100 SENS


j54 Nature du (des) objet(s) : Ouvrant monobloc pour ported’entrée ♦ Intérieur ouvrant monobloc pour porte d’entrée

D.M. no 1 à 19 : 1 repr.

D.M. no 20 : 2 repr.

D.M. no 21 à 40 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 2-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 3-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 4-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 5-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 6-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 7-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 8-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 9-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 10-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 11-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 12-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 13-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 14-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 15-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 16-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 17-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 18-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 19-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 20-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 20-2 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 21-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 22-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 23-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 24-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 25-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 26-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 27-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 28-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 29-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 30-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 31-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 32-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 33-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 34-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 35-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 36-1 : Ouvrant monobloc pour ported’entrée♦ Repr. 37-1 : Intérieur ouvrant monobloc pourporte d’entrée♦ Repr. 38-1 : Intérieur ouvrant monoblocpour porte d’entrée♦ Repr. 39-1 : Intérieur ouvrant monoblocpour porte d’entrée♦ Repr. 40-1 : Ouvrant monobloc pourporte d’entrée



1-1 875 570


1-1 875 571

2-1 875 572

3-1 875 573

4-1 875 574


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20-2 875 591

21-1 875 592

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30-1 875 601

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34-1 875 605

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36-1 875 607

37-1 875 608

38-1 875 609

39-1 875 610


j51 Classement25-02




j71 Déposant(s) : SERI, SAS (Société Anonyme Simplifiée),21 rue du Sanital, 86104 CHATELLERAULT, No SIREN :825720493

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SERI, 21 rue du Sanital - BP 440, 86104 CHATELLERAULTCedex


j54 Nature du (des) objet(s) : Socle potelet ♦ Barrière ♦ Potelet♦ Grille d’arbre

D.M. no 1 : 1 repr.


D.M. no 4 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Socle potelet♦ Repr. 2-1 :Barrière♦ Repr. 2-2 : Barrière - Détail maincourante.♦ Repr. 3-1 : Potelet♦ Repr. 3-2 : Potelet -Détail tête.♦ Repr. 4-1 : Grille d’arbre

40-1 875 611 1-1 875 612

2-1 875 613


j51 Classement25-03



j20 Dépôt du 16 novembre 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 9

j71 Déposant(s) : CAD/Concept Architecture Design, SARL,23 rue Moret, 75011 PARIS, No SIREN : 420099848

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CAD/Concept Architecture Design, 23 rue Moret, 75011PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Agencement de magasin

D.M. no 1 : 9 repr.



2-2 875 614

3-1 875 615

3-2 875 616

4-1 875 617


j57 Description : Repr. 1-1 : Gamme GECKO 7♦ Repr. 1-2 :Gamme GECKO 7♦ Repr. 1-3 : Gamme GECKO 7.Plan♦ Repr. 1-4 : Gamme GECKO 7♦ Repr. 1-5 :Gamme GECKO 7. Plan♦ Repr. 1-6 : Gamme GECKO 7.Plan♦ Repr. 1-7 : Gamme GECKO 7. Plan♦ Repr. 1-8 :Gamme GECKO 7. Plan♦ Repr. 1-9 : Gamme GECKO 7





1-5 875 622


j51 Classement25-03



j20 Dépôt du 25 mai 2010, à INPI PACA ESTNombre total de dessins ou modèles : 7Nombre total de reproductions : 7

j71 Déposant(s) : Vincent COSTE Architecte, EURL (Entre-prise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), 3 bisImpasse des Conquêtes, 83990 SAINT-TROPEZ, No

SIREN : 505117382

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître Julien GAUTHIER, Avocat, 1 rue de Suffren, 06400CANNES


j54 Nature du (des) objet(s) : Pavillon autonome : perspectivearrière ♦ Pavillon autonome : perspective avant ♦ Pavillonautonome : vue avant ♦ Pavillon autonome : vue latéraledroite ♦ Pavillon autonome : vue arrière ♦ Pavillon auto-nome : vue latérale gauche ♦ Pavillon autonome : vue dedessus

D.M. no 1 à 7 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Pavillon autonome 5 x 5 m revêtude dibond (matériau composite de la marque Alucobond).La forme du modèle est générée par des pliages sur lesdiagonales des façades, toiture y compris. La forme desfenêtres est liée au dessin de façade. Le pavillon seraaussi autonome en énergies.♦ Repr. 2-1 : Pavillon auto-nome 5 x 5 m revêtu de dibond (matériau composite dela marque Alucobond). La forme du modèle est généréepar des pliages sur les diagonales des façades, toiture ycompris. La forme des fenêtres est liée au dessin defaçade. Le pavillon sera aussi autonome enénergies.♦ Repr. 3-1 : Pavillon autonome 5 x 5 m revêtude dibond (matériau composite de la marque Alucobond).La forme du modèle est générée par des pliages sur lesdiagonales des façades, toiture y compris. La forme desfenêtres est liée au dessin de façade. Le pavillon seraaussi autonome en énergies.♦ Repr. 4-1 : Pavillon auto-nome 5 x 5 m revêtu de dibond (matériau composite dela marque Alucobond). La forme du modèle est généréepar des pliages sur les diagonales des façades, toiture ycompris. La forme des fenêtres est liée au dessin defaçade. Le pavillon sera aussi autonome enénergies.♦ Repr. 5-1 : Pavillon autonome 5 x 5 m revêtude dibond (matériau composite de la marque Alucobond).La forme du modèle est générée par des pliages sur lesdiagonales des façades, toiture y compris. La forme desfenêtres est liée au dessin de façade. Le pavillon seraaussi autonome en énergies.♦ Repr. 6-1 : Pavillon auto-nome 5 x 5 m revêtu de dibond (matériau composite dela marque Alucobond). La forme du modèle est généréepar des pliages sur les diagonales des façades, toiture y

1-6 875 623

1-7 875 624

1-8 875 625



compris. La forme des fenêtres est liée au dessin defaçade. Le pavillon sera aussi autonome enénergies.♦ Repr. 7-1 : Pavillon autonome 5 x 5 m revêtude dibond (matériau composite de la marque Alucobond).La forme du modèle est générée par des pliages sur lesdiagonales des façades, toiture y compris. La forme desfenêtres est liée au dessin de façade. Le pavillon seraaussi autonome en énergies. Le toit assurera le récupérationdes eaux de pluie.

1-1 875 627

2-1 875 628

3-1 875 629

4-1 875 630

5-1 875 631

6-1 875 632

7-1 875 633


j51 Classement25-03




j71 Déposant(s) : MILLOUR Gaëlle, Marie, Jeanine, LaGrande Lauzade, Route de Toulon, 83340 LE LUCBURGER André, Joseph, Charles, La Grande Lauzade,Route de Toulon, 83340 LE LUC

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BURGER André, La Grande Lauzade, Route de Toulon,83340 LE LUC


j54 Nature du (des) objet(s) : Piscine en bois sans liner appa-rent

D.M. no 1 à 5 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Piscine dont les paroies sont enbois (photo prise piscine en eau).♦ Repr. 2-1 : Piscinedont les parois sont en bois (sans liner).♦ Repr. 3-1 :Piscine dont les parois sont en bois en cours de remplis-sage (sans liner).♦ Repr. 4-1 : Piscine dont le fond et lesparois sont en bois (sans liner).♦ Repr. 5-1 : Piscine eneau dont les parois et le fond sont en bois (sans liner).







j51 Classement25-03




j71 Déposant(s) : ALPES AZUR AVENTURES, SARL (Sociétéà Responsabilité Limitée), 26 Route de Grasse, 06270VILLENEUVE LOUBET, No SIREN : 442035960

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CANYON FOREST, GUILLEMAN Jean-Louis, 26 Route deGrasse, 06270 VILLENEUVE LOUBET


j54 Nature du (des) objet(s) : Cabane



j57 Description : Repr. 1-1 : Cabane dont les murs et le toitsont constitués de planches non délignées et peintes decouleurs pastels.♦ Repr. 2-1 : Cabane dont les murs etle toit sont constitués de planches non délignées et peintesde couleurs pastels. Cabane ronde.

j51 Classement25-03




j71 Déposant(s) : Concept Urbain, SAS (Société AnonymeSimplifiée), ZI Fosse Neuve, 37210 PARCAY MESLAY, No

SIREN : 322746603

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Concept Urbain, ZI Fosse Neuve, 37210 PARCAY MESLAY


j54 Nature du (des) objet(s) : Abri-bus IMAWA

D.M. no 1 : 3 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de gauche.♦ Repr. 1-2 : Vuede droite.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 droite.



1-1 875 641

1-2 875 642


j51 Classement25-03




j71 Déposant(s) : DESCHAMPS Jean-Marc, 19 rue de Solférino,92100 BOULOGNE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DESCHAMPS Jean-Marc, 19 rue de Solférino, 92100BOULOGNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Ensemble mécanique et électro-nique destiné à être installé au sommet d’un moulin à vent

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Ensemble mécanique et électronique.

j51 Classement25-03




j71 Déposant(s) : UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, SA (SociétéAnonyme), ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN-TRIGAVOU,No SIREN : 384721619

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SA UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, M. Samuel BREVET,ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN TRIGAVOU


j54 Nature du (des) objet(s) : Columbarium TULYS 12 casesstèle AERYN ♦ Columbarium TULYS 12 cases stèleANTEA ♦ Columbarium TULYS 6 cases ♦ ColumbariumTULYS 30 cases ♦ Columbarium TULYS 18 cases ♦ Colum-barium TULYS 42 cases

D.M. no 1 à 6 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Columbarium TULYS 12 casesstèle AERYN♦ Repr. 2-1 : Columbarium TULYS 12 casesstèle ANTEA♦ Repr. 3-1 : Columbarium TULYS 6cases♦ Repr. 4-1 : Columbarium TULYS 30cases♦ Repr. 5-1 : Columbarium TULYS 18cases♦ Repr. 6-1 : Columbarium TULYS 42 cases

1-3 875 643

1-1 875 644

1-1 875 645

2-1 875 646


j51 Classement25-03







j54 Nature du (des) objet(s) : Monument funéraire LILEA♦ Monument funéraire LUMINA ♦ Monument funéraireTAHIS ♦ Monument funéraire THELIA ♦ Monument funé-raire TANIA ♦ Monument funéraire VIALIS ♦ Monumentfunéraire HELIX

D.M. no 1 à 7 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Monument funéraireLILEA♦ Repr. 2-1 : Monument funéraireLUMINA♦ Repr. 3-1 : Monument funéraireTAHIS♦ Repr. 4-1 : Monument funéraireTHELIA♦ Repr. 5-1 : Monument funéraireTANIA♦ Repr. 6-1 : Monument funéraire VIALIS♦ Repr.7-1 : Monument funéraire HELIX

3-1 875 647

4-1 875 648

5-1 875 649

6-1 875 650


1-1 875 651

2-1 875 652

3-1 875 653

4-1 875 654

5-1 875 655

6-1 875 656


j51 Classement25-03







j54 Nature du (des) objet(s) : Complément monument funé-raire ALCEA ♦ Complément monument funéraire ALENIS♦ Complément monument funéraire ALTEA ♦ Complémentmonument funéraire SELIA ♦ Complément monumentfunéraire SEMIS ♦ Complément monument funéraire SIMA♦ Complément monument funéraire SOLIS

D.M. no 1 à 7 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Accessoire cinéraireALCEA.♦ Repr. 2-1 : Accessoire cinéraireALENIS.♦ Repr. 3-1 : Accessoire cinéraireATEA.♦ Repr. 4-1 : Accessoire cinéraire SELIA.♦ Repr.5-1 : Accessoire cinéraire SEMIS.♦ Repr. 6-1 : Acces-soire cinéraire SIMA.♦ Repr. 7-1 : Accessoire cinéraireSOLIS.

7-1 875 657 1-1 875 658

2-1 875 659


3-1 875 660

4-1 875 661

5-1 875 662

6-1 875 663


j51 Classement25-03




j71 Déposant(s) : BOURIEL Gérard, 2 rue Carle Vernet,92310 SEVRES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BOURIEL Gérard, 2 rue Carle Vernet, 92310 SEVRES


j54 Nature du (des) objet(s) : Abri modulaire

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Cabine mobile isolée pour dormiravec lit fixe.

j51 Classement25-03




j71 Déposant(s) : VANDELANOITE Pierre, 3 allée des Lilas,59100 ROUBAIX

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VANDELANOITE Pierre, 3 allée des Lilas, 59100 ROUBAIX


j54 Nature du (des) objet(s) : Tonnelle sur trois pieds ♦ Ton-nelle avec deux voiles ♦ Tonnelle courbe murale ♦ Ton-nelle avec voile plane

D.M. no 1 : 3 repr.

D.M. no 2 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue enperspective.♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective.♦ Repr.2-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 3-1 : Vue enperspective.♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective.

7-1 875 664

1-1 875 665

1-1 875 666

1-2 875 667


j51 Classement25-03




j71 Déposant(s) : SARL MICHEL LIFFRAUD , SARL (Sociétéà Responsabilité Limitée), Galibran, 81100 CASTRES,No SIREN : 343079653

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL MICHEL LIFFRAUD, Galibran, 81100 CASTRES


j54 Nature du (des) objet(s) : Monument Funéraire 1018 Déco-ration et Forme ♦ Monument Funéraire 1019 Décoration etForme ♦ Monument Funéraire 1020 Décoration et Forme♦ Monument Funéraire 1021 Décoration et Forme ♦ Monu-ment Funéraire 1022 Décoration et Forme ♦ MonumentFunéraire 1023 Décoration et Forme ♦ Monument Funé-raire 1024 Décoration et Forme ♦ Monument Funéraire1025 Décoration et Forme ♦ Monument Funéraire 1026Décoration et Forme

1-3 875 668

2-1 875 669

3-1 875 670

4-1 875 671


D.M. no 1 à 9 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Originalité de la dalle par la formede son décaissement. Originalité de la stele par sa formeet sa décoration.♦ Repr. 2-1 : Originalité du soubasse-ment par sa forme et par sa décoration. Originalité de lastele par sa forme et sa décoration.♦ Repr. 3-1 : Origina-lité de la stele par sa forme et sa décoration.♦ Repr. 4-1 :Originalité de la stele par sa forme et sa décoration.Originalité de la dalle par sa forme et sadécoration.♦ Repr. 5-1 : Originalité de la stele par saforme et sa décoration.♦ Repr. 6-1 : Originalité de la stelepar sa forme et sa décoration. Originalité de la dalle parsa forme et sa décoration.♦ Repr. 7-1 : Originalité de lastele par sa forme et sa décoration. Originalité de l’urnecinéraire en forme de bouchon.♦ Repr. 8-1 : Originalitéde la stele par sa forme et sa décoration. Possibilité demettre des cendriers à l’intérieur de la stele. Originalité dela dalle par sa décoration.♦ Repr. 9-1 : Originalité de lastele par sa forme et sa décoration.







j51 Classement25-03



j20 Dépôt du 25 octobre 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4

j71 Déposant(s) : GRELIER Marc, 194 rue du Général BUAT,44000 NANTES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GRELIER Marc, 194 rue du Général BUAT, 44000 NAN-TES


j54 Nature du (des) objet(s) : Serre et abri de jardin

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de profil et vue en perspec-tive. Partie transparente sur une partie du module etbardage sur le reste.♦ Repr. 2-1 : Vue de profil et vue enperspective. Partie transparente sur une partie du moduleet bardage sur le reste.♦ Repr. 3-1 : Vue de profil et vueen perspective. Partie transparente sur une partie dumodule et bardage sur le reste.♦ Repr. 4-1 : Vue de profilet vue en perspective. Partie transparente sur une partiedu module et bardage sur le reste.






j51 Classement25-03



j20 Dépôt du 28 octobre 2010, à INPI BRETAGNENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : CHEVALIER Charles, Le Haut Cambara,35330 MAURE DE BRETAGNE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHEVALIER Charles, Le Haut Cambara - BP 4, 35330MAURE DE BRETAGNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Pergola ATHENA

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de l’intérieur. Pergola réaliséeà l’aide de tubes ronds torsadés. Des espaces libres entreles montants permettent à la végétation type plantesgrimpantes de prendre place et de créer de l’ombre.

1-1 875 681

2-1 875 682

3-1 875 683

4-1 875 684



Appareils d’éclairage(Classe 26)

j51 Classement26-05




j71 Déposant(s) : HANAT Jean-François, 72 rue du GénéralLeclerc, 02600 VILLERS COTTERETS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :HANAT Jean-François, 72 rue du Général Leclerc, 02600VILLERS COTTERETS


j54 Nature du (des) objet(s) : Pied de lampadaire

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Ce pied de lampadaire est réaliséen tube acier et raccord de tuyauterie♦ Repr. 2-1 : Cepied de lampadaire est réalisé en tube acier et raccord detuyauterie♦ Repr. 3-1 : Ce pied de lampadaire est réaliséen tube acier et raccord de tuyauterie

j51 Classement26-05




j71 Déposant(s) : ABEIDALLAH Miloud, 72 allée du Mens,69100 VILLEURBANNE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ABEIDALLAH Miloud, 72 allée du Mens, 69100VILLEURBANNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Lampe

D.M. no 1 : 1 repr.


1-1 875 686

2-1 875 687

3-1 875 688


j57 Description : Repr. 1-1 : Lampe

j51 Classement26-05





SIREN : 432669703



j54 Nature du (des) objet(s) : Lampe Marie Antoinette (optionen stuck) ♦ Lampe Marie Antoinette (option en méthacrylate)♦ Lampe Marie Antoinette (option d’angle) ♦ Lampe MarieAntoinette (option droite)

D.M. no 1 à 5 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Lampe Marie Antoinette (option enstuck)♦ Repr. 2-1 : Lampe Marie Antoinette (option enméthacrylate)♦ Repr. 3-1 : Lampe Marie Antoinette (optionen méthacrylate)♦ Repr. 4-1 : Lampe Marie Antoinette(option d’angle)♦ Repr. 5-1 : Lampe Marie Antoinette(option droite)




3-1 875 692

4-1 875 693


j51 Classement26-05




j71 Déposant(s) : DARROS Frédérique, 46 rue Trousseau,75011 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DARROS Frédérique, 46 rue Trousseau, 75011 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Lampadaire ♦ Lampadaire surtige



j57 Description : Repr. 1-1 : Déclinable en photophore, lampechevet, applique.♦ Repr. 2-1 : Déclinable en photophore.

j51 Classement26-05




j71 Déposant(s) : ROSSANO Rémi, 51 rue du GénéralDelestraint, 75016 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ROSSANO Rémi, 51 rue du Général Delestraint, 75016PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Lampe en forme de vase avecun éclairage interne sous forme de galon lumineux

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Le corps de la lampe est un vaseà l’intérieur duquel un tube de verre est fixé aux paroisinternes ce qui lui permet de serpenter du haut jusqu’aupied du vase. Ce ″tube″ de verre permet le passage d’ungalon lumineux qui est fixé en haut du vase avec une sortieau pied du vase pour le branchement électrique.

5-1 875 694

1-1 875 695

2-1 875 696


j51 Classement26-05




j71 Déposant(s) : LM STUDIO , SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 33 rue de la Justice, 59000 LILLE, No

SIREN : 510638463

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LM STUDIO, Monsieur Matthieu ONGENA, 33 rue de laJustice, 59000 LILLE


j54 Nature du (des) objet(s) : Luminaire à suspendre ♦ Lumi-naire en applique ♦ Luminaire à poser au sol

D.M. no 1 à 8 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Structure métallique avec cou-ronne périphérique circulaire. Eclairage par 4 abat-jourrépartis symétriquement.♦ Repr. 2-1 : Support rectangu-laire aspect métal et structure en métal. Eclairage par 2abat-jour.♦ Repr. 3-1 : Socle en résine de formé évasée.Structure métallique courbe. Eclairage par 1abat-jour.♦ Repr. 4-1 : Double struture métallique circu-laire. Eclairage par néons dans 1 tube verre ou plexiblanc.♦ Repr. 5-1 : Socle et structure métallique, câblemétal tendu en arc. Eclairage par néons entre 2 plaquesde verre dépolies.♦ Repr. 6-1 : Support rectangulaireaspect métal. Structure en métal, déportée et pivotantehorizontalement. Eclairage par 1 abat-jour.♦ Repr. 7-1 :Socle et structure métallique inclinable. Contrepoids sphé-rique en inox. Eclairage par 1 abat-jour orientable.♦ Repr.8-1 : Socle et structure métallique. Eclairage par sphèresuspendue, en verre blanc.

1-1 875 697

1-1 875 698

2-1 875 699


3-1 875 700

4-1 875 701

5-1 875 702

6-1 875 703

7-1 875 704


j51 Classement26-05




j71 Déposant(s) : COOPER TECHNOLOGIES COMPANY,Société de droit américain de l’Etat de Delaware, 600Travis, Suite 5600 - 77002 HOUSTON - TEXAS, ETATSUNIS D’AMERIQUE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES Conseil Propriété Indus-trielle, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS

Modèle(s) publié(s)Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de lapublication Publication au terme du délai d’ajournement de 3

ans

j54 Nature du (des) objet(s) : Luminaire (appareil d’éclairage)de sécurité

D.M. no 1 : 6 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-2 : Vueen perspective de dessus.♦ Repr. 1-3 : Vue dedessous.♦ Repr. 1-4 : Vue avant.♦ Repr. 1-5 : Vuearrière.♦ Repr. 1-6 : Vue de côté.

8-1 875 705

1-1 875 706

1-2 875 707

1-3 875 708


j51 Classement26-06




j71 Déposant(s) : GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERA-TIONS, INC, Société de droit américain, 300 Renais-sance Center, DETROIT - MI 48265-3000, ETATS UNISD’AMERIQUE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET MICHEL POUPON, L’ESCURIAL - TECHNOPOLEDE BRABOIS 17 Avenue de la Forêt de Haye, 54519VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Optique avant de véhicule



j57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective deface.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective arrière.♦ Repr.1-3 : Vue de face.♦ Repr. 1-4 : Vue latéralegauche.♦ Repr. 1-5 : Vue arrière.♦ Repr. 1-6 : Vue laté-rale droite.♦ Repr. 1-7 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-8 :Vue en perspective de face.♦ Repr. 1-9 : Vue en pers-pective arrière.♦ Repr. 1-10 : Vue arrière.♦ Repr. 2-1 :Vue en perspective de face.♦ Repr. 2-2 : Vue en pers-pective arrière.♦ Repr. 2-3 : Vue de face.♦ Repr. 2-4 :Vue latérale gauche.♦ Repr. 2-5 : Vue arrière.♦ Repr.2-6 : Vue latérale droite.♦ Repr. 2-7 : Vue dedessus.♦ Repr. 2-8 : Vue en perspective deface.♦ Repr. 2-9 : Vue en perspective arrière.♦ Repr.2-10 : Vue arrière.

j30 Priorité(s) :

D.M. no 1 : GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS,INC, EM, no 1767070, 10 décembre 2010

D.M. no 2 : GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS,INC, EM, no 1767070, 12 octobre 2010

1-4 875 709

1-5 875 710

1-6 875 711



Produits pharmaceutiques ou cosmétiques(Classe 28)

j51 Classement28-02




j71 Déposant(s) : MULLOT Calixte, Georges, Bernard, Che-min des Vallées, 76700 HARFLEUR

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MULLOT, Chemin des Vallées, 76700 HARFLEUR


j54 Nature du (des) objet(s) : Savon

D.M. no 1 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Savonette verso♦ Repr. 1-2 :Savonette recto








Articles pour les soins et l’entretien des animaux(Classe 30)

j51 Classement30-02




j71 Déposant(s) : SARL BRANDY et fils, SARL (Société àResponsabilité Limitée), 56 rue Houlès, 81200 MAZAMET,No SIREN : 397786963

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL BRANDY et fils, 56 rue Houlès, 81200 MAZAMET


j54 Nature du (des) objet(s) : Niche/Arbre à chat

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : KUBKAT. Vue de face. Niche pourchats en polypropylène avec coussin intérieur mousse.Plusieurs ouvertures permettant, une fois combinés lesuns aux autres, de construire un véritable arbre àchats.♦ Repr. 2-1 : KUBKAT. 2 pièces. Niche pour chatsen polypropylène avec coussin intérieur mousse. Plusieursouvertures permettant, une fois combinés les uns auxautres, de construire un véritable arbre à chats.♦ Repr.3-1 : KUBKAT. 5 pièces. Niche pour chats en polypropylène

avec coussin intérieur mousse. Plusieurs ouvertures per-mettant, une fois combinés les uns aux autres, de cons-truire un véritable arbre à chats.



1-1 875 734

2-1 875 735


j51 Classement30-03







j54 Nature du (des) objet(s) : Pied à planter pour bainsd’oiseaux ♦ Suspension pour bains d’oiseaux



j57 Description : Repr. 1-1 : Pied à planter pour bains (à droiteen situation). Lige de + ou - 1.20 m de haut. Sur le hautde la tige sont soudés 3 branches permettant de recueillirune coupelle. Le pied se pique dans le sol.♦ Repr. 2-1 :Suspension pour bains (à droite en situation). Tige demétal ronde recourbée en ses deux extrémités. Le hautsert à fixer la suspension, et la courbe basse comporte 3branches recourbées, servant à recueillir une coupelle.

j51 Classement30-03







j54 Nature du (des) objet(s) : Bain pour oiseaux

D.M. no 1 : 1 repr.


3-1 875 736 1-1 Reproduction déposée en couleur 875 737



j57 Description : Repr. 1-1 : L’objet est une coupelle en métalou bois. Tous diamètres possibles, à poser sur un pied ouune suspension ou sur tout autre support. La coupelle peutêtre en métal brut ou rouillé ou zingué ou galvanisé. Ellepeut être plus ou moins profonde.

j51 Classement30-99




j71 Déposant(s) : MEBARKI Sabrina, 27 boulevard Ricoux,13014 MARSEILLE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MEBARKI Sabrina, 27 boulevard Ricoux, 13014 MAR-SEILLE


j54 Nature du (des) objet(s) : Sac pliable pour transport d’ani-maux et tout autre objet



j57 Description : Repr. 1-1 : Dog carrier.♦ Repr. 2-1 : Dogcarrier.

Symboles graphiques et logos, motifs décoratifspour surfaces, ornementation

(Classe 32)

j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 7 mai 2009, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 5Nombre total de reproductions : 5Dépôt effectué sous forme simplifiée.

j71 Déposant(s) : YOMBUN Hervé, Legrand, 12 rue du Cher-che Midi, 75006 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :YOMBUN Hervé, Legrand, 12 rue du Cherche Midi, 75006PARIS







j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout sup-port

D.M. no 1 à 5 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 4-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 5-1 : Dessin apposable sur tout support

1-1 875 742

2-1 875 743

3-1 875 744

4-1 875 745


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : GALLET Dominique agissant au nom etpour le compte de la Société ″My little CaliforniaS.L.Unipersonal″ en cours de formation, Calle Vélazquez,50 3o Planta - 28001 MADRID, ESPAGNE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GALLET Dominique, Calle Nunez de balboa, 4 - 28001MADRID, ESPAGNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin des marques et produits″Little California″, leisurewear, golf, beach, snow

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin associé à la marque ″LittleCalifornia″. Papillon-fleur, stylisé en applat, composé ducorps, de la tête et des 4 ailes, vu de face, aux ailessymétriques. Celles-ci se confondent et évoquent uncoeur, de chaque côté du corps, ou les feuilles d’une fleur.

j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 5 mars 2010, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : MOËNNE Valérie, 27 rue Romarin, 69001LYON

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MOËNNE Valérie, 27 rue Romarin, 69001 LYON


j54 Nature du (des) objet(s) : Motif textile

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Marie-Antoilette 1.

5-1 875 746

1-1 875 747



j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : UMF , Association Loi 1901, 10 place dela Joliette, BP 90122, 13567 MARSEILLE CEDEX 02, No

SIREN : 381736974

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :UNION MARITIME ET FLUVIALE MARSEILLE FOS, 10place de la Joliette, BP 90122, 13567 MARSEILLE CEDEX02


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Présentation originale des métiersqui sont fédérés au sein de l’UMF. C’est une représenta-tion propre à l’imbrication des professionnels de la placeportuaire de Marseille-Fos.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : BARBIER Christine, 15 bis rue de la Forêt,78200 BUCHELAYBARBIER Stéphane, 15 bis rue de la Forêt, 78200BUCHELAY

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BARBIER Stéphane, 15 bis rue de la Forêt, 78200BUCHELAY


j54 Nature du (des) objet(s) : Graphisme Jeu

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Wagons surmontés d’un chiffre oud’un point d’interrogation♦ Repr. 2-1 : Urbain jette despions sur un train dont l’addition des wagons est égale àla locomotive♦ Repr. 3-1 : Locomotives surmontées d’unchiffre ou d’un nombre♦ Repr. 4-1 : Urbain, le kangouroumalin qui jette des pions.






j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : LEVY Elisabeth, 9 rue Ste Lucie, 75015PARIS, No SIREN : 495017006

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LEVY Elisabeth, 9 rue Ste Lucie, 75015 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin à appliquer sur vête-ments

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Médiator F.A.T.E.S♦ Repr. 2-1 :Casque F.A.T.E.S♦ Repr. 3-1 : Manche de guitareF.A.T.E.S♦ Repr. 4-1 : Manche de guitare croisés F.A.T.E.S


2-1 875 755


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : BONNET Franck, François, Antoine, 18rue Georges Bizet, 75016 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BONNET Franck, 18 rue Georges Bizet, 75016 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo



j57 Description : Repr. 1-1 : Logo♦ Repr. 2-1 : Logo

j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 25 mars 2010, à INPI PAYS DE LOIRENombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : BIOTYFULL CONCEPT, SARL (Société àResponsabilité Limitée), 15, rue de l’Atlantique, 44115BASSE GOULAINE, No SIREN : 480417450

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BIOTYFULL CONCEPT, 15, rue de l’Atlantique, 44115BASSE GOULAINE


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage apposablesur tout support

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Personnage apposable sur toussupports.

3-1 875 756

4-1 875 757

1-1 875 758



j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : FRANS BONHOMME , SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 3 rue Denis Papin, BP 238, 37302JOUE LES TOURS CEDEX, No SIREN : 383706397

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :FRANS BONHOMME, Mme Grégoire Sainte Marie, 3 rueDenis Papin, BP 238, 37302 JOUE LES TOURS CEDEX



D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Mascotte FRANS BONHOMME.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : GEFFRAY François, Antoine, Jean-Marie,9 rue Salin, 51100 REIMS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GEFFRAY François, 9 rue Salin, 51100 REIMS


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage apposablesur tous supports

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Symbole graphique. Symbole gra-phique de personnage comique.

1-1 Reproduction déposée en couleur 875 760 1-1 Reproduction déposée en couleur 875 761


j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 29 mars 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : Communauté d’Agglomérationd’Hénin-Carvin , Collectivité Territoriale, 242 boulevardSchweitzer, 62253 HENIN BEAUMONT, No SIREN :246200299

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin, 242 boule-vard Schweitzer, BP 129, 62253 HENIN BEAUMONTCEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo officiel de la Communautéd’Agglomération d’Hénin-Carvin

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Paysage campagnard de couleurvert sur fond blanc. Nom de la collectivitésous le paysageen lettre de couleur noir. Présence de deux éoliennes etd’un clocher d’église à gauche. Présence d’un vol depapillons entre les éoliennes et le clocher. Présence d’uncycliste à droite. Présence d’un arbre au côté d’un terrilentre les éoliennes et le cycliste

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : DO CARMO Bruno, 9 rue des Maraîchers,10120 ST ANDRE LES VERGERS, No SIREN : 484165220

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DO CARMO Bruno, 9 rue des Maraîchers, 10120 STANDRE LES VERGERS


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tout support

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : LUDIQLAND , SARL (Société à Respon-sabilité Limitée), 189/191 boulevard de la Valbarelle,13011 MARSEILLE, No SIREN : 520337411

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL LUDIQLAND, 189/191 boulevard de la Valbarelle,13011 MARSEILLE



D.M. no 1 à 7 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : THONY - Personnage poissontype thon rouge.♦ Repr. 2-1 : ESTELLA - Personnagetype étoile de mer.♦ Repr. 3-1 : BERNARD MARMITTE- Personnage type Bernard l’hermite.♦ Repr. 4-1 : POULPIX- Personnage type poulpe.♦ Repr. 5-1 : MISS DELPHINE- Personnage type dauphin.♦ Repr. 6-1 : MIROU - Per-sonnage type poisson mérou.♦ Repr. 7-1 : CRABOUILLON- Personnage type crabe.





j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : Syndicat du Poiré Domfront , AssociationLoi 1901, Maison de la Pomme et de la Poire, 50720BARENTON

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Syndicat du Poiré Domfront, Maison de la Pomme et dela Poire, 50720 BARENTON



D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin pouvant être utilisé quepar les producteurs de Poiré DOMFRONT (A.O.C.).

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : SUEUR Lilian, 14 rue de l’Eglise, 72800LUCHE PRINGE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SUEUR Lilian, 14 rue de l’Eglise, 72800 LUCHE PRINGE


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo de la marque ONIRIC

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Logo de la marque ONIRIC

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : MATHIEU Philippe, ZA du Clavon, 26230VALAURIE, No SIREN : 483803441

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL PRESS’EVASION, Philippe MATHIEU, ZA du Clavon,26230 VALAURIE


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin



1-1 875 773


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : MEBARKI Sabrina, 27 boulevard Ricoux,13014 MARSEILLE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MEBARKI Sabrina, 27 boulevard Ricoux, 13014 MAR-SEILLE


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout type desupport ♦ Dessin de personnage ″LOVA″, apposable surtout type de support



j57 Description : Repr. 1-1 : EC : Logo apposable sur tout typede support.♦ Repr. 2-1 : LOVA : Personnage apposablesur tout type de support.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : BRANCHEREAU Valérie, 43 rue GabrielPéri, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE, No SIREN :393274741

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BRANCHEREAU Valérie, 43 rue Gabriel Péri, 94430CHENNEVIERES SUR MARNE



D.M. no 1 : 2 repr.

D.M. no 2 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Vache de Salers, stylisées poursacs, boîtes métal, stickers. Graphismes déclinés sur boîteà biscuit, sac boutique en polypro, stickers, etc...♦ Repr.


1-1 875 775

2-1 875 776


2-1 : Maison de la Salers, illustrations pour gommes, sacs,stickers. Graphismes déclinés sur gommes, stickers, car-table, trousse, etc...♦ Repr. 3-1 : La maison de la Salers.Graphismes pour objets type magnets, cahier de coloriage,règle lenticulaire 2D, stickers, etc...♦ Repr. 4-1 : Person-nages de base pour cahier de coloriage et vaisselle.Graphismes déclinés dans un cahier de coloriage, sur dela vaisselle, des serviettes de table, etc...

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : OVERDRIVE STORE , SARL (Société àResponsabilité Limitée), Zone Artisanale Les BastidesBlanches, 04220 SAINTE TULLE, No SIREN : 511464406

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Maître VIDUSSI Christophe, 60 avenue Henri Jaubert,04000 DIGNE LES BAINS


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur toussupports.

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toussupports





1-1 875 781


j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 27 avril 2010, à INPI NORD PAS DE CALAISNombre total de dessins ou modèles : 4Nombre total de reproductions : 4

j71 Déposant(s) : SOURCING ET CREATION, SAS (SociétéAnonyme Simplifiée), Rue de la Haie Plouvier, CRT deLesquin, 59273 FRETIN, No SIREN : 487716623

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SOURCING ET CREATION, Sophie BIERENT, Rue de laHaie Plouvier, CRT de Lesquin, 59273 FRETIN



j54 Nature du (des) objet(s) : Imprimé patchwork ♦ Imprimépatchwork et fleurs ♦ Imprimé rayures ♦ Logo dessinGecko

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Imprimé patchwork pour cadre demicro-ondes.♦ Repr. 2-1 : Imprimé patchwork pour cadrede micro-ondes.♦ Repr. 3-1 : Imprimé rayé sur base decadre de micro-ondes.♦ Repr. 4-1 : Dessin de geckoplein ou contour.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : RAMBIER VIGNOBLES, SARL (Société àResponsabilité Limitée), Domaine du Haut-Lirou, 34270SAINT JEAN DE CUCULLES, No SIREN : 441782380

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :RAMBIER Jean-Pierre, 232 avenue des Moulins, 34184MONTPELLIER CEDEX 04


j54 Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tout support

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Mas du notaire.♦ Repr. 2-1 : Les3 poules.♦ Repr. 3-1 : L’esprit du Haut Lirou.




4-1 875 785



j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : AUXERRE ANNEXE HABITAT, SARL (Sociétéà Responsabilité Limitée), 16 rue de l’Auge, 89000PERRIGNY, No SIREN : 515018612

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :AUXERRE ANNEXE HABITAT, Stéphane DOLZ, 16, ruede l’Auge, Z.A. Les Bréandes, 89000 PERRIGNY


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support



j57 Description : Repr. 1-1 : Logo couleurs avecslogan.♦ Repr. 1-2 : Logo noir avec slogan.♦ Repr.2-1 : Logo couleurs sans slogan.♦ Repr. 2-2 : Logo noirsans slogan.




1-2 875 790


2-2 875 792


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : GENDROT Cécile, Marguerite, La BasseBodais, 35470 BAIN DE BRETAGNEDENIEL Romain, 22 Place Saint Martin, 44521 OUDON

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GENDROT Cécile, La Basse Bodais, 35470 BAIN DEBRETAGNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo d’entreprise (CAP’TAINEPIRATE) - Tous supports publicitaires ♦ Logo noir et blanc



j57 Description : Repr. 1-1 : Petite fille pirate - Touteorangée.♦ Repr. 2-1 : Petite fille pirate - Reproductionnoir et blanc.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : DAURAT Christophe, 32 Lotissement LesAugeons, 41320 CHATRES SUR CHER

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :DAURAT Christophe, 32 Lotissement Les Augeons, 41320CHATRES SUR CHER



D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Illustration du personnage ″SURYA″- Vue de face.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : VANLIERDE Benjamin, Président, agis-sant au nom et pour le compte de la Société WE BUYFRENCH SAS, en cours de formation, 31 AvenueGeorges Clémenceau, Bureau 2, 34690 FABREGUES

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VANLIERDE Benjamin, 16 Grande Rue, 34430 SAINTJEAN DE VEDAS


j54 Nature du (des) objet(s) : Courrier, carte de visite, ensei-gne, site internet, administratif, support marketing

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Logo : We Buy French. Le logoreprésente la France dans les tons chocolats, au milieud’une sphère verte représentant le Monde et la nature. La


2-1 875 794



sphère est composée de 3 traits distincts et de 2 extrémi-tés, ceux-ci n’étant pas totalement opaques afin de laisserapparaître les contours de la France (opacité 20 %). Lefond de la sphère est du même ton de couleur que lestraits, avec une nuance plus légère en terme d’opacité. Lasphère est légèrement inclinée vers la droite, la Francequant à elle reste dans l’axe.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : GUILLOT Laurence, 352 Chemin de laCalade, Résidence ″Le Nautile A″, 83000 TOULON, No

SIREN : 522365147

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :GUILLOT Laurence, 352 Chemin de la Calade, Résidence″Le Nautile A″, 83000 TOULON


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo pour mon activité : AMBU-LANCE ET SERVICES A LA PERSONNE

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Personnage heureux. Le haut(rouge orangé) rappelle le service à la personne : tête,sourire, dynamisme. Le bas (bleu) rappelle les ambulan-ces : croix de vie, corps du personnage.

j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 2 juillet 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3Dépôt effectué sous forme simplifiée.



Modèle(s) publié(s)Dernière renonciation partielle à l’ajournement de la publication


D.M. no 10, 12 et 13 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 10-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 12-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 13-1 : Dessin apposable sur tout support




j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 7 septembre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 3Nombre total de reproductions : 3Dépôt effectué sous forme simplifiée.





D.M. no 1, 3 et 7 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 7-1 : Dessin apposable sur tout support

10-1 875 798

12-1 875 799

13-1 875 800


j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 17 septembre 2010, à INPI PARISNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1Dépôt effectué sous forme simplifiée.

j71 Déposant(s) : EVORA Michael, 11 Avenue Jeanne d’Arc,94170 LE PERREUX SUR MARNE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :EVORA Michael, 11 Avenue Jeanne d’Arc, 94170 LEPERREUX SUR MARNE


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tous sup-ports

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tous supports

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : JESOPH Gary, Alexandre, 7 rue de Rouen,75019 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :JESOPH Gary, 7 rue de Rouen, 75019 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposésur tout support

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Logo vu de face. Ce dessin mereprésente, moi, Gary JESOPH. J’ai reproduit mon visage,mes lunettes, ainsi que ma coupe de cheveux. Je tiensentre mes poignets un collier. Collier qui représente destouches de piano noires et blanches. Entre mon visage etle collier est écrit: ″GARY J.RECORDS″. ″Gary J. Records″étant le nom de mon label, de ma société.

1-1 875 801

3-1 875 802

7-1 875 803

1-1 875 804


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : VILLE DE ROANNE, Place de l’Hôtel deVille - BP 90512, 42328 ROANNE CEDEX, No SIREN :214201873

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :VILLE DE ROANNE, Place de l’Hôtel de Ville - BP 90512,42328 ROANNE CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo COEUR DE CITE

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Logo COEUR DE CITE

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : PIERRE BALMAIN, SA (Société Ano-nyme), 44 rue François 1er, 75008 PARIS, No SIREN :582054862

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PIERRE BALMAIN S.A., Madame ValérieVEYSSEYRE-CONSTANT, 44 rue François 1er, 75008PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011

D.M. no 1 à 32 : 2 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.1-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 2-1 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 2-2 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.3-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 3-2 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 4-1 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.4-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 5-1 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 5-2 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.6-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 6-2 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 7-1 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.7-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 8-1 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 8-2 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.9-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 9-2 : Présentation dela Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011♦ Repr. 10-1 : Présentation de la Collection dePrêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.10-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 11-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 11-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 12-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.12-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 13-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 13-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 14-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.14-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 15-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 15-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 16-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.16-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 17-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 17-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 18-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.18-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 19-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 19-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE

1-1 875 805



2011♦ Repr. 20-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.20-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 21-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 21-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 22-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.22-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 23-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 23-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 24-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.24-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 25-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 25-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 26-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.26-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 27-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 27-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 28-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.28-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 29-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 29-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 30-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.30-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr. 31-1 : Pré-sentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″- Saison PE 2011♦ Repr. 31-2 : Présentation de la Col-lection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE2011♦ Repr. 32-1 : Présentation de la Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison PE 2011♦ Repr.32-2 : Présentation de la Collection de Prêt-à-PorterFemme ″Balmain″ - Saison PE 2011





j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : PARSY Isabelle, 4 rue de la Rochefoucauld,75009 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PARSY Isabelle, 4 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS



D.M. no 1 : 1 repr.



j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : TRADITION BOIS , SAS (Société Ano-nyme Simplifiée), 4 bis avenue de l’Europe, 59223RONCQ, No SIREN : 412027757

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SAS TRADITION BOIS, 4 bis avenue de l’Europe, 59223RONCQ


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo représentant un systèmede vente de meubles équipés

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Logo représentant un système devente de meubles équipés




j51 Classement32-00







j54 Nature du (des) objet(s) : Logo représentant un systèmede flux logistiques

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Logo représentant un système deflux logistiques

j51 Classement32-00







j54 Nature du (des) objet(s) : Logo - Solution dimensionnellede conception des éléments meublants

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Logo - Solution dimensionnelle deconception des éléments meublants

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : ViaNoveo, SAS (Société Anonyme Simpli-fiée), Ophira 1 - 1 Place joseph Bermond, 06560VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS, No SIREN : 504766080

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :ViaNoveo, Ophira 1 - 1 Place joseph Bermond, 06560VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Schéma de présentation de laméthode ISMA360r, Logiciel ViaDesigner



j57 Description : Repr. 1-1 : Processus marketing systémiqueappliqué à l’innovation.♦ Repr. 2-1 : Processus marketingsystémique appliqué à l’innovation.





j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : SARL LES LUMIERES DE LA PLUIE,SARL (Société à Responsabilité Limitée), 39 rueHincmar, 51100 REIMS, No SIREN : 523645000

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL LES LUMIERES DE LA PLUIE, Clotilde RANNO, 39rue Hincmar, 51100 REIMS


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo de la marque ″Les Lumiè-res de la Pluie″ pour tous supports

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Logo de la marque ″Les Lumièresde la Pluie″ comportant le nom de la marque en lettrescapitales et la représentation d’une perle noire, ovale, età facettes, en dessous du nom de la marque.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : KISTER Denis, Fabien, 5 avenue de laGaillarde - Résidence ASSAS, 34000 MONTPELLIER

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :KISTER Denis, Fabien, 5 avenue de la Gaillarde, Rési-dence ASSAS, 34000 MONTPELLIER



D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Taureau MACHO.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : ITM ENTREPRISES, Société par ActionsSimplifiée, 24 rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, No

SIREN : 722064102

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET NETTER, 36 avenue Hoche, 75008 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin/pictogramme susceptibled’être apposé sur tout support

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin/pictogramme susceptibled’être apposé sur tout support

2-1 875 876

1-1 875 877

1-1 875 878



j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : EPICE SARL, SARL (Société à Responsa-bilité Limitée), 75 rue de Turenne, 75003 PARIS, No

SIREN : 429791395

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :EPICE SARL, 75 rue de Turenne, 75003 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Motif

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Motif pour tissud’ameublement.♦ Repr. 2-1 : Motif pour tissud’ameublement.♦ Repr. 3-1 : Motif pour tissud’ameublement.♦ Repr. 4-1 : Motif pour tissu d’ameublement.





j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : LA COURONNE, Société par Actions Sim-plifiée, Zone Industrielle Le Chimpy, 67130 SCHIRMECK,No SIREN : 548501543

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Cabinet NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRAS-BOURG CEDEX


j54 Nature du (des) objet(s) : Ornementation pour emballage

D.M. no 1 à 3 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Ornementation pouremballage♦ Repr. 2-1 : Ornementation pouremballage♦ Repr. 3-1 : Ornementation pour emballage




j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : SOCIETE AGRICOLE DE FRANCIERES,SA (Société Anonyme), 54 rue du Bout du Monde, 60190FRANCIERES, No SIREN : 925720187

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BASILIEN Jehan SCP BASILIEN-BODIN-ASSOCIES, 6rue Colbert - CS 91115, 80011 AMIENS CEDEX 1



D.M. no 1 à 4 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposésur tout support♦ Repr. 2-1 : Dessin susceptible d’êtreapposé sur tout support♦ Repr. 3-1 : Dessin susceptibled’être apposé sur tout support♦ Repr. 4-1 : Dessin sus-ceptible d’être apposé sur tout support



3-1 875 889


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : RELAY FRANCE, SNC (Société en NomCollectif), 55 rue Deguingand, 92300 LEVALLOIS-PERRET,No SIREN : 542095336

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440PARIS Cedex 09


j54 Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Motif décoratif

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : TARD François, Paul, Henri, 1 rue PierreMille, 75015 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :TARD François, 1 rue Pierre Mille, 75015 PARIS





j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur toutsupport♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout support



1-1 875 892

2-1 875 893


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : PIGANIOL S.A.S., SAS (Société AnonymeSimplifiée), 9 rue Ampère, 15000 AURILLAC, No SIREN :345238851

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :PIGANIOL S.A.S., Madame Céline MAZET, 9 rue Ampère,15000 AURILLAC


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin PIN’UP ♦ Dessin PAGODECOEUR ♦ Dessin AQUARIUM ♦ Dessin CARRE HIBISCUS♦ Dessin JARDIN D’ETE ♦ Dessin ROSE ART ♦ DessinLIBERT GD ♦ Dessin DANCING GD

D.M. no 1 à 8 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin représentant une femmeavec un chignon de fleurs.♦ Repr. 2-1 : Dessin PAGODECOEUR♦ Repr. 3-1 : Poissons, herbes, oiseauxtropicaux.♦ Repr. 4-1 : Dessin CARREHIBISCUS♦ Repr. 5-1 : Dessin JARDIN D’ETE♦ Repr.6-1 : Dessin ROSE ART♦ Repr. 7-1 : Dessin LIBERTGD♦ Repr. 8-1 : Dessin DANCING GD





j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : BERTALMIO-DUBOIS Sophie, Renée,Marie, 5 impasse Joseph d’Arbaud, 83120 SAINTEMAXIME

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERTALMIO-DUBOIS Sophie, Villa Bounty - 5 impasseJoseph d’Arbaud, 83120 SAINTE MAXIME


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin

D.M. no 1 à 4 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Couple : Pieds-plats tordus. (lafemme et le mari).♦ Repr. 2-1 : Couple : noeud decravate et mère collet-monté.♦ Repr. 3-1 : Enfants dupère noeud de cravate et de mère collet-monté.♦ Repr.4-1 : Couple frisottis (la femme et le mari).


1-1 875 902

2-1 875 903


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : JACQUEMET Jean-Paul, 1777 avenue J.Gasquet, 83100 TOULON

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :JACQUEMET Jean-Paul, 1777 avenue J. Gasquet, 83100TOULON


j54 Nature du (des) objet(s) : Symbole de la femme et del’homme en forme de coeur

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Symbole homme/femme sousforme de coeur.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : HARTZ André, 50 Avenue de la Bourdon-nais, 75007 PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :HARTZ André, 50 Avenue de la Bourdonnais, 75007PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin utilisé pour symboliserl’écologie et le respect de l’environnement

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : MAIN et LOTUS. Dessin d’unemain tenant une feuille de lotus, symbolisant l’écologie etle respect de l’environnement. La couleur verte renforce lemessage visuel donné par le dessin.

3-1 875 904

4-1 875 905

1-1 875 906


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : LEDUC Bruno, 135 rue Chassin, 64600ANGLET

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :LEDUC Bruno, 135 rue de Chassin, 64600 ANGLET





j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposésur tout support♦ Repr. 2-1 : Dessin susceptible d’êtreapposé sur tout support

j51 Classement32-00



j20 Dépôt du 22 octobre 2010, à INPI RHONE ALPES LYONNombre total de dessins ou modèles : 1Nombre total de reproductions : 1

j71 Déposant(s) : STOKOMANI, SAS (Société AnonymeSimplifiée), 3 rue des Charmes, ZA Parc Technologiqued’Atala, 60100 CREIL, No SIREN : 317780062

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410CHAMPAGNE AU MONT D’OR


j54 Nature du (des) objet(s) : Logotype apposable sur toussupports

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Le déposant déclare qu’il souhaitene pas revendiquer la protection à l’égard des élémentssuivants du dessin : ″Manon et Valentin″.




1-1 875 910


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : BERTAZZON Daniel, 135 Impasse de laCascade, 74300 MAGLAND

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERTAZZON Daniel, 135 Impasse de la Cascade, 74300MAGLAND


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin imprimé sur tee-shirt noir

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Coq.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : FLOWER POWER EXPERIENCE, SARL(Société à Responsabilité Limitée), CD 14c Le Manse,Quartier de la Demoiselle, 13840 ROGNES, No SIREN :524645595

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :FLOWER POWER EXPERIENCE, CD14C Le Manse,Quartier de la Demoiselle, 13840 ROGNES


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être apposésur tout support

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Photocopie (en couleur) du logo.Logo de la société Flower Power Experience susceptibled’être apposé sur tout support.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : Pôle de Mobilité RégionalProvence-Méditérranée, Association Loi 1901, 65 Ave-nue Jules Cantini - Tour Méditerranée, 13298 MARSEILLECEDEX 20, No SIREN : 522686526

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :Pôle de Mobilité Régional Provence-Méditérranée, 65 Ave-nue Jules Cantini - Tour Méditerranée, 13298 MARSEILLECEDEX 20


j54 Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être apposésur tout support

D.M. no 1 : 1 repr.



j57 Description : Repr. 1-1 : Logo Espace MAPP.

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : IMED, Association Loi 1901, ImmeubleCMCI - 2 rue Henri Barbusse, 13001 MARSEILLE

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :IMED, Immeuble CMCI - 2 rue Henri Barbusse, 13001MARSEILLE

1-1 875 911





j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tout sup-port

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tout support

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : BERRY Jean-Luc, 836 chemin du Bigourd,84380 MAZAN

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :BERRY Jean-Luc, 836 chemin du Bigourd, 84380 MAZAN


j54 Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif pouvant êtrereproduit sur tous supports

D.M. no 1 à 6 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 2-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 3-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 4-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 5-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″CORSICA″. Personnage constituéà base de lettres. Représentation d’une personne, imagede l’identité des habitants de l’île de la Corse. Le dessinsera destiné à être exploité sur des supports différents. Lapolice du texte pourra changer, ainsi que lescouleurs.♦ Repr. 6-1 : Motif décoratif pouvant être repro-duit sur tous supports : ″LA REUNION″. Personnageconstitué à base de lettres. Représentation d’une per-sonne, image de l’identité des habitants de l’île de laRéunion. Le dessin sera destiné à être exploité sur dessupports différents. La police du texte pourra changer,création de filets graphiques. Les couleurs pourront varier.


1-1 875 915

2-1 875 916


j51 Classement32-00







j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tous sup-ports

3-1 875 917

4-1 875 918


6-1 875 920


D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tous supports

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : SARL LES PETITS MONSTRES, SARL(Société à Responsabilité Limitée), 25 rue du Mail,75002 PARIS, No SIREN : 524613031

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :SARL LES PETITS MONSTRES, 25 rue du Mail, 75002PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin destiné à être apposé surtous supports

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin destiné à être apposé surtous supports

j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : CLERVOYANT Dieurat, 29 rue de la Répu-blique, 93200 SAINT DENIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CLERVOYANT Dieurat, 29 rue de la République, 93200SAINT DENIS



D.M. no 1 : 1 repr.



1-1 875 921

1-1 875 922


j51 Classement32-00




j71 Déposant(s) : CHENG Guangjie, 83 rue du Temple, 75003PARIS

j74 Mandataire ou destinataire de la correspondance :CHENG Guangjie, 83 rue du Temple, 75003 PARIS


j54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous lessupports

D.M. no 1 : 1 repr.


j57 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous lessupports




2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODELES DÉJÀ PUBLIES

BOPI 10/26 Prorogations de Dessins et Modèles 263

I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELESPUBLIES

1. Liste alphabétique par déposants

2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numérosnationaux et les numéros de publication

3. Liste des classements secondaires

Listes relatives aux Dessins et modèles publiésBOPI 10/26 265

1. - LISTE ALPHABETIQUE PAR DEPOSANTS

ABEIDALLAH Miloud875 689- Cl : 26-05 - Lampe

AG PRODUCTS , SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 095 à 875 101- Cl : 06-03 - Table basse Trèfle, Coincanapé Sunday, Table basse Beverly, Console gigognesTwins, Table basse Virginia

AGRICOLE DE FRANCIERES SA SociétéAnonyme [SOCIETE AGRICOLE DE FRANCIERES, SA(Société Anonyme)]

875 887 à 875 890- Cl : 32-00 - Dessin susceptibled’être apposé sur tout support

ALPES AZUR AVENTURES, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)

875 639 et 875 640- Cl : 25-03 - Cabane

AMOR SIDE, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 369 à 875 371- Cl : 12-10 - Remorque ORCA

ARLUISON Christian875 372 à 875 375- Cl : 12-11 - Cale pour béquille demoto

Aurélia Séverine [MATHIEU Aurélia, Séverine]875 522- Cl : 21-01 - Peluche doudou monstre en tissu

AUXERRE ANNEXE HABITAT, SARL (Société àResponsabilité Limitée)

875 789 à 875 792- Cl : 32-00 - Logo apposable sur toutsupport

BALMAIN SA Société Anonyme [PIERRE BALMAIN, SA(Société Anonyme)]

875 807 à 875 870- Cl : 32-00 - Présentation de laCollection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - SaisonPE 2011

BARBIER Christine, BARBIER Stéphane875 750 à 875 753- Cl : 32-00 - Graphisme Jeu

BARBIER Stéphanevoir : BARBIER Christine, BARBIER Stéphane

BAUWENS Bernard875 032 et 875 033- Cl : 03-01 - Accroche clés pour sacà main

BC Bertrand, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 075 et 875 076- Cl : 06-01 - Canapé SILVER,Fauteuil SILVER

Beautifull Things , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 222 à 875 224- Cl : 07-01 - Bol, Coquetier, Tasse

BENNE Dorine875 086 et 875 087- Cl : 06-01 - Fauteuil875 134 à 875 136- Cl : 06-03 - Bureau, Table

BERRY Emmanuel, Pierre875 084 et 875 085- Cl : 06-01 - Chaise basse875 128- Cl : 06-03 - Table basse

BERRY Jean-Luc875 915 à 875 920- Cl : 32-00 - Motif décoratif pouvantêtre reproduit sur tous supports

BERTALMIO-DUBOIS Sophie, Renée, Marie875 902 à 875 905- Cl : 32-00 - Dessin

BERTAZZON Daniel875 911- Cl : 32-00 - Dessin imprimé sur tee-shirt noir

BERTRAND Claude875 481- Cl : 19-08 - Imprimé (coupon ou chèquecadeau)

BIOTYFULL CONCEPT, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)

875 760- Cl : 32-00 - Dessin de personnage apposablesur tout support

BLADOU Jean875 484- Cl : 19-08 - Page de portée musicale, système4 lignes

BONHOMME SAS Société Anonyme Simplifiée [FRANSBONHOMME , SAS (Société Anonyme Simplifiée)]

875 761- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports

BONNET Franck, François, Antoine875 758 et 875 759- Cl : 32-00 - Logo

BOULET Philippe875 129- Cl : 06-03 - Console lumineuse875 536- Cl : 24-04 - Chandelier lumineux

BOURHIS Mikaël875 260 à 875 262- Cl : 08-05 - Cale à poncer

BOURIEL Gérard875 665- Cl : 25-03 - Abri modulaire

BRANCHEREAU Valérie875 777 à 875 780- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtous supports

BRANDY et fils SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL BRANDY et fils, SARL (Société àResponsabilité Limitée)]

875 734 à 875 736- Cl : 30-02 - Niche/Arbre à chat

BRUNET Alexandre, Philippe, Jean-Pier875 523 et 875 524- Cl : 21-04 - Tente

BURGER André, Joseph, Charlesvoir : MILLOUR Gaëlle, Marie, Jeanine, BURGERAndré, Joseph, Charles

C P M , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 105 à 875 113- Cl : 06-03 - Table basse875 114 à 875 118- Cl : 06-03 - Table LIFT TABLE 1,Table LIFT TABLE 2, Table LIFT TABLE 3, Table LIFTTABLE 4, Table basse LIFT TABLE

Liste alphabétique par déposantsBOPI 10/26 267

875 690 à 875 694- Cl : 26-05 - Lampe Marie Antoinette(option en stuck), Lampe Marie Antoinette (option enméthacrylate), Lampe Marie Antoinette (option d’angle),Lampe Marie Antoinette (option droite)

CAD/Concept Architecture Design, SARL875 618 à 875 626- Cl : 25-03 - Agencement de magasin

CALIN SARL Société à Responsabilité Limitée [YVESCALIN, SARL (Société à Responsabilité Limitée)]

874 963 à 874 976- Cl : 02-02 - Haut, Robe

CAPERGO, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 464 à 875 466- Cl : 14-99 - Cable de liaisoninter-dalle pour écran à LED, Châssis de connecteurpour dalle d’écran à LED, Dalle d’écran à LED

CARDIET DESIGN, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 088 et 875 089- Cl : 06-01 - Chaise875 184- Cl : 06-07 - Miroir

CARDON Sylvie agissant au nom ou pour le Compte de laSociété LES NENETTES en cours de formation, SARL(Société à Responsabilité Limitée)

874 860 à 874 862- Cl : 01-01 - Bonbon de chocolatBOUEE, Bonbon de chocolat PETITS BOLS, Bonbon dechocolat CŁNE

CATOVA , SARL (Société à Responsabilité Limitée)874 999 et 875 000- Cl : 02-07 - Système pour ourletrapide - Bande adhésive

CECCONI Olivier875 468 à 875 471- Cl : 16-06 - Monture optique métal

Cgl Pack Service , SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 291- Cl : 09-03 - Emballage plastique pourconditionner les seringues.

CHAPUZET SA Société Anonyme [Ets Guy CHAPUZET , SA(Société Anonyme)]

875 555 à 875 565- Cl : 25-02 - Porte

CHASSE Loïc875 158- Cl : 06-04 - Meuble de rangement avecportières de 2 CV

CHASSITECH (SARL), SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)

875 269 et 875 270- Cl : 08-08 - Crochet mural

CHENG Guangjie875 924- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous lessupports

CHEVALIER Charles875 685- Cl : 25-03 - Pergola ATHENA

CHOLLET Sandrine875 041- Cl : 06-01 - Fauteuil bas

Civile [M V R , SC (Société Civile)]875 263 à 875 268- Cl : 08-08 - Cache écrou sansrondelle, Cache écrou avec rondelle

CLERVOYANT Dieurat875 923- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports

CODES ROUSSEAU, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 507- Cl : 20-03 - Panneau de toit AUTO-ECOLE

COMATEC, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 258- Cl : 07-06 - Cuillère TASTY

Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin , CollectivitéTerritoriale

875 763- Cl : 32-00 - Logo officiel de la Communautéd’Agglomération d’Hénin-Carvin

Concept Urbain, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 641 à 875 643- Cl : 25-03 - Abri-bus IMAWA

COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société de droitaméricain de l’Etat de Delaware

875 302 à 875 306- Cl : 10-05 - Avertisseur d’incendie

875 706 à 875 711- Cl : 26-05 - Luminaire (appareild’éclairage) de sécurité

COSTE Architecte EURL Entreprise Unipersonnelle àResponsabilité Limitée [Vincent COSTE Architecte, EURL(Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)]

875 627 à 875 633- Cl : 25-03 - Pavillon autonome :perspective arrière, Pavillon autonome : perspectiveavant, Pavillon autonome : vue avant, Pavillon autonome: vue latérale droite, Pavillon autonome : vue arrière,Pavillon autonome : vue latérale gauche, Pavillonautonome : vue de dessus

COURONNE Société par Actions Simplifiée [LACOURONNE, Société par Actions Simplifiée]

875 884 à 875 886- Cl : 32-00 - Ornementation pouremballage

CREATIONS NELSON, SA (Société Anonyme)874 883 à 874 961- Cl : 02-02 - Tee-shirt 2 GEOFFREY,Tee-shirt 2 GAROTTE, Pull 2 GRIFE, Jean JACKS,Tee-shirt 2 JOULEON, Jean JAM, Robe JUDE, Tee-shirtJIODLE, Jean JEFF, Jean JAMES, Jean 2 GRANDE,Robe 2 GAMELAN/VGAMELAN, Robe JASON, RobeJELLY, Tunique JUDETTE, Tee-shirt JANDYLEON, PullJANVIER, Tee-shirt JIODDLE, Tee-shirt JOLILEON,Cardigan JORAN, Pull JUGEOTTE, Robe JUDITH,Blouson JULIA, Pull JUMPING, Jean JUNIOR, JeanJUNKER, Jupe JUPP, Cardigan JURASSIC, TopJUSTINA, Débardeur JOACHIM, Tee-shirt JUMBO,Tee-shirt JAKARTA, Robe JULIETTE, Pantalon JESSIE,Top JASPE, Short JAIME, Chemise JOEY, PullJAGUAR, Top JOAQUINA, Cape JODLER, Robe JOIE,Cardigan JOJOBA, Pantalon JUNON, Jean JOUSSE,Robe JASPER, Tee-shirt JULIUS, Tee-shirt JUCHEM,Cardigan JODHPUR, Cardigan JOYFULL, CardiganJOSEPH, Pull JONATHAN, Jupe JIPOM/JUSS YA,Veste JISABEL, Cardigan JERRY, Cardigan JIDOUX,Pantalon JILBERTO, Jupe JERINA, Jean JELLIMER,Pantalon JEM, Robe JASMIN, Cardigan JACOBIN, PullJAGORA, Top JAINA, Pull JANINA, Manteau JADIS,Jupe JILL, Veste JOICE, Tee-shirt JOTTEREAU,Tee-shirt JUILLET, Tee-shirt JUIN, Tee-shirt JUMEAU,Chemise JACONA, Chemise JEANNIE, Short JARDIN,Pantalon JIMMODERE, Tee-shirt JANDDLE, Tee-shirtJEEP, Manteau JIDUFFLE, Combinaison JOYAU

874 981 à 874 990- Cl : 02-04 - Chaussure JOUVENCE,Chaussure JOUETTE, Chaussure JOLI, ChaussureJICOOPER, Chaussure JAZZY, Chaussure JANIS,Chaussure JUDICIOUS, Chaussure JOUR, EscarpinJANE, Chaussure JINGLE

874 996- Cl : 02-05 - Echarpe JULEP/JOLENE/JORINA

875 001 à 875 005- Cl : 02-07 - Ceinture JALON,Ceinture JIM, Ceinture JIGARRIGUE, CeintureJUMELLE, Ceinture JUMP

875 019 à 875 023- Cl : 03-01 - SacJCANVAS/JICANVAS, Sac JIDOC, Sac JIVA,Portefeuille JOSIE, Sac JITABA

875 320- Cl : 11-01 - Collier JAVIER

DAHAN Aurélien875 294 et 875 295- Cl : 09-03 - Boite de présentation etd’emballage T-shirt

DARROS Frédérique875 695 et 875 696- Cl : 26-05 - Lampadaire,Lampadaire sur tige

DAURAT Christophe875 795- Cl : 32-00 - Dessin de personnage apposablesur tous supports

DELAMARE Hervé, Michel, Yves875 343 et 875 344- Cl : 11-02 - Sculpture Salamandreet Anneau de Mobius

DENIEL Romainvoir : GENDROT Cécile, Marguerite, DENIEL Romain

Liste alphabétique par déposants268 BOPI 10/26

DEPAY Franck875 149 à 875 156- Cl : 06-04 - Meuble empillage detiroir tournant autour de son axe

DESCHAMPS Jean-Marc875 644- Cl : 25-03 - Ensemble mécanique etélectronique destiné à être installé au sommet d’unmoulin à vent

DIZIEN Vincent875 467- Cl : 14-99 - Support pour matériel informatique

DO CARMO Bruno875 764- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support

DUCREUX Richard875 042 à 875 044- Cl : 06-01 - Chaise longue

ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE SA SociétéAnonyme [ETS ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE, SA(Société Anonyme)]

875 078 à 875 083- Cl : 06-01 - Fauteuil, Canapé,Bridge, Chaise, Pouf, Tabouret

EPICE SARL, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 880 à 875 883- Cl : 32-00 - Motif

ETESI, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 324 et 875 325- Cl : 11-01 - Fermoir de bague

EUROMODE, EURL (Entreprise Unipersonnelle àResponsabilité Limitée)

874 980- Cl : 02-02 - Jupe longue 1 bouton

EVORA Michael875 804- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur toussupports

FIBRE VERTE SARL, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)

875 509- Cl : 20-03 - Totem présentoir fibre verte

FLOWER POWER EXPERIENCE, SARL (Société àResponsabilité Limitée)

875 912- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être apposé surtout support

Force Adour SARL [Sarl Force Adour , SARL]875 231 à 875 235- Cl : 07-02 - Plancha électrique,Plaque de cuisson Plancha

FRAMIRAL, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 456 à 875 459- Cl : 14-01 - Masque devidéonystagmoscopie caméra infrarouge, écran LCDincorporé

FRIGOSINI Vanina875 345 à 875 347- Cl : 11-02 - Poupée décorative entissu : Fée avec chaussons danseuses en pointe,Poupée décorative en tissu : Cuisinière avec ballerinesangle, Poupée décorative en tissu : Collégienne avecbaskets montantes

GALLET Dominique agissant au nom et pour le compte dela Société ″My little California S.L.Unipersonal″ en cours deformation

875 747- Cl : 32-00 - Dessin des marques et produits″Little California″, leisurewear, golf, beach, snow

Gamins des Bois SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL Les Gamins des Bois, SARL (Société àResponsabilité Limitée)]

874 863- Cl : 02-01 - Couche lavable à boutons etboutonnière élastique874 962- Cl : 02-02 - Blommer ajustable pour coucheslavables

GARIME Fabrice, Eric875 035 à 875 037- Cl : 03-01 - Sac à main en″calebasse″, Sac à main en ″courbaril″

GEFFRAY François, Antoine, Jean-Marie875 762- Cl : 32-00 - Dessin de personnage apposablesur tous supports

GENDROT Cécile, Marguerite, DENIEL Romain875 793 et 875 794- Cl : 32-00 - Logo d’entreprise(CAP’TAINE PIRATE) - Tous supports publicitaires, Logonoir et blanc

GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE,SA à Directoire et Conseil de Surveillance

874 859- Cl : 01-01 - Baguette de pain

GENSOULEN Sandra875 307 à 875 316- Cl : 11-01 - Pendentif, Objetd’ornement de bijouterie, Bracelet, Boucle d’oreille

GICQUEL Anne-Marie875 478- Cl : 19-06 - Règle créacercles

GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC, Société dedroit américain

875 712 à 875 731- Cl : 26-06 - Optique avant devéhicule

GRAND Alain875 271 à 875 274- Cl : 08-08 - Tuteur COEUR DEMARIE BLANC, Tuteur PORTE MESSAGE ABEILLE,Tuteur PORTE MESSAGE TROGLODYTE MIGNON,Tuteur PORTE MESSAGE CHARDONNERETELEGANT875 354 et 875 355- Cl : 11-02 - Mobile FILLETTE etPAPILLON, Mobile CUPIDON et COEUR875 737 et 875 738- Cl : 30-03 - Pied à planter pourbains d’oiseaux, Suspension pour bains d’oiseaux875 739- Cl : 30-03 - Bain pour oiseaux

GRELIER Marc875 681 à 875 684- Cl : 25-03 - Serre et abri de jardin

GUIBERT Corinne875 472- Cl : 19-03 - Calendriers - autres supports875 511 et 875 512- Cl : 21-01 - Jeux éducatifs, Jeux defruits et légumes de saison

GUILLOT Laurence875 797- Cl : 32-00 - Logo pour mon activité :AMBULANCE ET SERVICES A LA PERSONNE

HALLIOUA Malka875 236- Cl : 07-02 - Couvercle en fonte d’aluminium ànotre marque

HANAT Jean-François875 686 à 875 688- Cl : 26-05 - Pied de lampadaire

HARTZ André875 907- Cl : 32-00 - Dessin utilisé pour symboliserl’écologie et le respect de l’environnement

HEURGON ET HUGUENIN, SA (Société Anonyme)875 326 à 875 328- Cl : 11-01 - Pendentif, Bague,Boucle d’oreilles

IMBERDIS Catherine Née LE LAY875 482 et 875 483- Cl : 19-08 - Fiche pour kit debroderie sur filet, Fiche pour méthode de broderie surfilet

IMED, Association Loi 1901875 914- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur tout support

INTERNATIONAL DESIGN, SARL875 102- Cl : 06-03 - Table de repas Stargate875 146 à 875 148- Cl : 06-04 - Bahut Stargate, BahutRoméo, Meuble de télévision plasma Roméo875 157- Cl : 06-04 - Bahut ARTHUS

ITM ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée875 879- Cl : 32-00 - Dessin/pictogramme susceptibled’être apposé sur tout support


IXMOD , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 130 à 875 133- Cl : 06-03 - Console avec deuxtiroirs, Table basse rectangulaire avec double plateau,Table basse carrée avec double plateau, Table de repascarrée875 167 à 875 171- Cl : 06-04 - Bibliothèque avec deuxportes, Meuble de télévision avec trois tiroirs et uneniche, Buffet avec trois tiroirs et trois portes, Buffet avecdeux tiroirs et deux portes, Meuble de télévision avecdeux portes et deux niches

JACQUEMET Jean-Paul875 906- Cl : 32-00 - Symbole de la femme et del’homme en forme de coeur

JACQUEMIN Bernard, Georges, Michel875 275 à 875 284- Cl : 08-10 - Range-vélos

Jean-Luc VALLAT EARL [EARL Jean-Luc VALLAT, EARL]875 287- Cl : 09-01 - Bouteille

JESOPH Gary, Alexandre875 805- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposésur tout support

KIRSEY Valériya875 030 et 875 031- Cl : 03-01 - Sac à main, Pochette

KISTER Denis, Fabien875 878- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports

KOOPLES PRODUCTION SAS Société AnonymeSimplifiée [THE KOOPLES PRODUCTION , SAS (SociétéAnonyme Simplifiée)]

875 034- Cl : 03-01 - Sac

KUTSUNA Masami, SEMAILLES, S.A875 008 à 875 013- Cl : 03-01 - Sac

LALLOZ Manon, Nina, Stéphane, Simone875 376 à 875 382- Cl : 12-11 - Tricycle en carton

LARCELET Anne, Geneviève875 473 à 875 476- Cl : 19-04 - Agenda semainierprimaire, Agenda semainier collège, Agenda semainiercycle supérieur

LEAL Enrique874 977 à 874 979- Cl : 02-02 - Tee-shirt, Veste

LEBEE Andrévoir : LEBEE Nelly, LEBEE André

LEBEE Nelly, LEBEE André875 525 à 875 528- Cl : 23-02 - Support pour brosse àdents ou rasoir, Support pour pomme de douche

LEDUC Bruno875 908 et 875 909- Cl : 32-00 - Dessin susceptibled’être apposé sur tout support

LEGRAND FRANCE, SA (Société Anonyme)voir : LEGRAND SNC, SNC (Société en NomCollectif), LEGRAND FRANCE, SA (SociétéAnonyme)

LEGRAND SNC, SNC (Société en Nom Collectif), LEGRANDFRANCE, SA (Société Anonyme)

875 434 à 875 454- Cl : 13-03 - Interrupteur électrique,Plaque de finition pour appareillage électriquemultipostes, Interrupteur électrique et prise de courant

LEVY Elisabeth875 754 à 875 757- Cl : 32-00 - Dessin à appliquer survêtements

LIFFRAUD SARL Société à Responsabilité Limitée [SARLMICHEL LIFFRAUD , SARL (Société à Responsabilité Limitée)]

875 672 à 875 680- Cl : 25-03 - Monument Funéraire1018 Décoration et Forme, Monument Funéraire 1019Décoration et Forme, Monument Funéraire 1020

Décoration et Forme, Monument Funéraire 1021Décoration et Forme, Monument Funéraire 1022Décoration et Forme, Monument Funéraire 1023Décoration et Forme, Monument Funéraire 1024Décoration et Forme, Monument Funéraire 1025Décoration et Forme, Monument Funéraire 1026Décoration et Forme

LISSAC ENSEIGNE, Société par Actions Simplifiée875 103 et 875 104- Cl : 06-03 - Meuble comptoir

LM STUDIO , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 698 à 875 705- Cl : 26-05 - Luminaire à suspendre,Luminaire en applique, Luminaire à poser au sol

LOTTO Catherine, NILLES Cécile875 015 à 875 018- Cl : 03-01 - Sac à chaussures enpolypropylène grand format, Sac à provisions enpolypropylène grand format, Sac à provisions enpolypropylène petit format, Sac à pain en polypropylène

LUDIQLAND , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 765 à 875 771- Cl : 32-00 - Dessin de personnageapposable sur tous supports

LUISSIER, Société par Actions Simplifiée875 225 à 875 230- Cl : 07-01 - Jatte pour produitsalimentaires

LUMIERES DE LA PLUIE SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL LES LUMIERES DE LA PLUIE, SARL (Sociétéà Responsabilité Limitée)]

875 877- Cl : 32-00 - Logo de la marque ″Les Lumièresde la Pluie″ pour tous supports

LöFFLER Nicolas875 257- Cl : 07-05 - Egouttoir mural pour biberons

MADURA, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 185 à 875 193- Cl : 06-10 - Embrasse de rideau

MAGALHAES MONTEIRO Sébastien [DE MAGALHAESMONTEIRO Sébastien]

875 487- Cl : 19-08 - Modèle d’étiquette

MARIANI Jérôme875 356- Cl : 11-02 - Pot évolutif

MATHIEU Philippe875 774- Cl : 32-00 - Dessin

MEBARKI Sabrina875 740 et 875 741- Cl : 30-99 - Sac pliable pourtransport d’animaux et tout autre objet875 775 et 875 776- Cl : 32-00 - Logo apposable surtout type de support, Dessin de personnage ″LOVA″,apposable sur tout type de support

MELLOULT Sabrina, Louisa875 317- Cl : 11-01 - Bijou (accessoire maroquinerie)

MENTET Hélène875 488 à 875 495- Cl : 19-99 - Tableau mementomagnétique automatisé

MEUR Patrick, Georges, Dominique875 119 à 875 126- Cl : 06-03 - Set de table

MEYER ET ASSOCIES - BDM, SAS875 479 et 875 480- Cl : 19-08 - Affiche

MICHON Bernard875 384 à 875 387- Cl : 12-16 - Remorque hippomobileà deux roues porte conteneurs, Véhicule hippomobile à4 roues porte conteneurs

MILLOUR Gaëlle, Marie, Jeanine, BURGER André, Joseph,Charles

875 634 à 875 638- Cl : 25-03 - Piscine en bois sansliner apparent


MINE DU PIN SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL LA MINE DU PIN , SARL (Société àResponsabilité Limitée)]

875 161 à 875 166- Cl : 06-04 - Buffet 2 portes 3 tiroirs″Collection MONTMARTRE″, Bibliothèque ouverte 2portes ″Collection MONTMARTRE″, Comptoir″Collection MONTMARTRE″, Bar ″CollectionMONTMARTRE″, Bar ″Le Bistro″ - Collection BARD’AUTREFOIS, Comptoir ″Le Resto″ - CollectionCOMPTOIR D’AUTREFOIS

MOBIL CONCEPTS METALCO, SARL (Société àResponsabilité Limitée)

875 570- Cl : 25-02 - Grille d’arbre décor floral

MOISSARD Cédric875 383- Cl : 12-16 - Plaque inox pour visière de cabinede véhicule industriel

MOTTE Rudy, Philippe875 336 à 875 339- Cl : 11-02 - Objet d’ornementtableau végétal

MOULIN VERT Association Loi 1901 [LE MOULIN VERT ,Association Loi 1901]

874 866 à 874 869- Cl : 02-02 - Vêtement pournourrisson - Brassière

MOËNNE Valérie875 748- Cl : 32-00 - Motif textile

MULA Zackia874 872 et 874 873- Cl : 02-02 - Robe baguée zipTR649 (ligne de vêtement)

MULLER SARL, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 299 à 875 301- Cl : 10-02 - Montre

MULLOT Calixte, Georges, Bernard875 732 et 875 733- Cl : 28-02 - Savon

NEAU Ulysse, Robert, Pierre875 073 et 875 074- Cl : 06-01 - BANC - CERNE.002875 159 et 875 160- Cl : 06-04 - Meuble de rangement -Mobilier CERNE 001, Meuble de rangement - MEUBLEconstruction sauvage875 181- Cl : 06-06 - Partie de meuble - PLANCHE avecmotif CERNE

NILLES Cécilevoir : LOTTO Catherine, NILLES Cécile

OVERDRIVE STORE , SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)

875 781- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports.

PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS (Société AnonymeSimplifiée)

875 571 à 875 611- Cl : 25-02 - Ouvrant monobloc pourporte d’entrée, Intérieur ouvrant monobloc pour ported’entrée

PAODIS, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 388 à 875 393- Cl : 13-03 - Connecteur filrigide/souple875 394 à 875 407- Cl : 13-03 - Connecteur interrupteurdifférentiel disjoncteur 3000A, Connecteur interrupteurdifférentiel disjoncteur 4500A875 408 à 875 433- Cl : 13-03 - Boîte d’encastrementdiamètre 68 x 40 mm, Boîte plafond dcl, Boîted’encastrement 3 postes entraxe 57 mm, Boîted’encastrement 3 postes entraxe 71 mm, Boîte dedérivation 120 x 120 mm

PARSY Isabelle875 871- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports

PERRIN Didier875 077- Cl : 06-01 - Siège875 127- Cl : 06-03 - Bureau - Bibliothèque

PETITS MONSTRES SARL Société à ResponsabilitéLimitée [SARL LES PETITS MONSTRES, SARL (Société àResponsabilité Limitée)]

875 922- Cl : 32-00 - Dessin destiné à être apposé surtous supports

PICHAUD Mathieu, Christian, Samuel875 340- Cl : 11-02 - Objet d’ornement : PotagerARBORESCENCE

PIERARD Jean Louis875 251 à 875 256- Cl : 07-03 - Couteau à huitresergonomique, Couteau à huîtres DESIGN

PIGANIOL S.A.S., SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 038 à 875 040- Cl : 03-03 - Parapluie OPERA,Parapluie CABARET, Parapluie pliant MADEMOISELLEavec fourreau pochette875 894 à 875 901- Cl : 32-00 - Dessin PIN’UP, DessinPAGODE COEUR, Dessin AQUARIUM, Dessin CARREHIBISCUS, Dessin JARDIN D’ETE, Dessin ROSE ART,Dessin LIBERT GD, Dessin DANCING GD

PLASTIGOND , SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 566 à 875 569- Cl : 25-02 - Cale d’isolation

POLDEM, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 045 à 875 072- Cl : 06-01 - Canapé, Fauteuil,Canapé d’angle

Pôle de Mobilité Régional Provence-Méditérranée,Association Loi 1901

875 913- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être apposé surtout support

POLYCHRONIS Isabelle875 318 et 875 319- Cl : 11-01 - Bracelet

PORTELLA Christophe, RYASENKO Leonida875 510- Cl : 21-01 - Plateau de jeu de société

PORTES-EO , SARL875 550 à 875 554- Cl : 25-02 - Porte ″DANUBE″

PROTECOP, Société par Actions Simplifiée874 874 à 874 882- Cl : 02-02 - Chasuble, Giletpare-balles, Gilet pare-balles avec jupe amovible

RAGUENEAU Pascal875 194 à 875 203- Cl : 06-10 - Embrasse pour rideaux

RAMBIER VIGNOBLES, SARL (Société à ResponsabilitéLimitée)

875 786 à 875 788- Cl : 32-00 - Motif apposable sur toutsupport

REKAÏKI Abdelkader875 534 et 875 535- Cl : 24-04 - Compresse universellecervicale chauffante, Compresse en forme de ″chaussonchauffant″875 537 à 875 541- Cl : 24-04 - Compressecervico-dorsale, Compresse cervicale, Compresseuniverselle, Compresse standard, Compresse en formede ceinture

RELAY FRANCE, SNC (Société en Nom Collectif)875 891- Cl : 32-00 - Motif décoratif

REMY Gino, Marc874 997 et 874 998- Cl : 02-07 - Col avec extension, Colsans extension

RETIF Olivier875 292 et 875 293- Cl : 09-03 - Caisse à 6 ou 12bouteilles en tôle aluminium avec découpe laserpersonnalisée

RODA, Société par Actions Simplifiée874 991 à 874 995- Cl : 02-04 - Chaussette, Chausson875 024 à 875 029- Cl : 03-01 - Sac à dos, Porte clés875 321 à 875 323- Cl : 11-01 - Pendentif prénom


875 348 à 875 353- Cl : 11-02 - Objet de décoration

875 477- Cl : 19-06 - Stylo bâton de ski lumineux

875 518 à 875 521- Cl : 21-01 - Peluche

ROEMER Yoann875 331 à 875 335- Cl : 11-01 - Pendentif, Bague

ROIRON Marc, Michel, René875 368- Cl : 12-06 - Coque rigide pour float tube (enginde pêche)

ROSPIDE Thomas875 506- Cl : 20-03 - Panneau publicitaire.

ROSSANO Rémi875 697- Cl : 26-05 - Lampe en forme de vase avec unéclairage interne sous forme de galon lumineux

RYASENKO Leonidavoir : PORTELLA Christophe, RYASENKO Leonida

SAADA Adrien875 357- Cl : 11-99 - Socle de présentation d’une statue

SALM INOX, Société par Actions Simplifiée875 504 et 875 505- Cl : 20-02 - Présentoir depoissonnerie

SANSELME Jacques875 341 et 875 342- Cl : 11-02 - Sculpture - Abri à Vélo,Sculpture - Abri d’Art

SAS SICAH, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 532 et 875 533- Cl : 24-02 - Panier de lavage desinstruments chirurgicaux

SCHMIDT Marlène, Cécile875 501 à 875 503- Cl : 20-02 - Présentoir

SEB S.A., SA (Société Anonyme)875 237 à 875 243- Cl : 07-02 - Machine à café filtre etdosette

875 244 à 875 250- Cl : 07-02 - Machine à caféexpresso

SEMAILLES, S.Avoir : KUTSUNA Masami, SEMAILLES, S.A

SENS design global SARL Société à ResponsabilitéLimitée [UN, DES SENS design global, SARL (Société àResponsabilité Limitée)]

875 178 à 875 180- Cl : 06-04 - Etagère modulable,Etagère déployable

SERI, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 612 à 875 617- Cl : 25-02 - Socle potelet, Barrière,Potelet, Grille d’arbre

SIMONIN Jean-Luc875 514 à 875 517- Cl : 21-01 - JOUET en forme d’igloo- Les enfants peuvent entrer à l’intérieur

SOMMELIERE INTERNATIONALE SA SociétéAnonyme [LA SOMMELIERE INTERNATIONALE, SA(Société Anonyme)]

875 496 à 875 500- Cl : 20-01 - Distributeur réfrigérantde vin rosé fresh bag, Distributeur réfrigérant de vinblanc fresh bag, Distributeur réfrigérant de vin rougefresh bag

SOUPLET Stéphane, Ludovic875 090 à 875 094- Cl : 06-01 - Canapé, Fauteuil,Méridienne875 137 à 875 145- Cl : 06-03 - Table basse, Tabled’appoint875 172 à 875 177- Cl : 06-04 - Bibliothèque, Bar, Buffet875 921- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur toussupports

SOURCING ET CREATION, SAS (Société AnonymeSimplifiée)

875 296 à 875 298- Cl : 09-09 - Poubelle automatique àrecyclage 30 l inox, Poubelle automatique à recyclage12 l inox, Poubelle automatique 50 l inox875 782 à 875 785- Cl : 32-00 - Imprimé patchwork,Imprimé patchwork et fleurs, Imprimé rayures, Logodessin Gecko

SOUX Jacques, Louis, Auguste875 542 à 875 545- Cl : 25-01 - Parpaing paraboliqueacoustique et antibruit875 546 à 875 549- Cl : 25-01 - Perspective : 1ermodèle de parpaing parabolique acoustique et antibruitqueue d’Aronde, Perspective : 2ème modèle deparpaing parabolique acoustique et antibruit queued’Aronde, Perspective : 3ème modèle de parpaingparabolique acoustique et antibruit queue d’Aronde,Perspective : 4ème modèle de parpaing paraboliqueacoustique et antibruit queue d’Aronde

Steeve [CONSTANT Steeve]875 182 et 875 183- Cl : 06-07 - Cadre accroche avecdeux perles, Cadre alvéolé

STOKOMANI, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 910- Cl : 32-00 - Logotype apposable sur toussupports

SUEUR Lilian874 864 et 874 865- Cl : 02-02 - Salopette short à unebretelle875 773- Cl : 32-00 - Logo de la marque ONIRIC

SURGINOV, SARL (Société à Responsabilité Limitée)875 529 à 875 531- Cl : 24-01 - Positionneur genou IV àfixer sur table d’opération

SUZA International France, SA875 460 à 875 463- Cl : 14-02 - Boitier externe pourdisque dur ″3,5″ et 2,5″

Syndicat du Poiré Domfront , Association Loi 1901875 772- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports

TARD François, Paul, Henri875 892 et 875 893- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtout support

Tôlerie Forézienne , SAS875 288 à 875 290- Cl : 09-03 - Conteneur pour buchesà pellets

TRADITION BOIS , SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 872- Cl : 32-00 - Logo représentant un système devente de meubles équipés875 873- Cl : 32-00 - Logo représentant un système deflux logistiques875 874- Cl : 32-00 - Logo - Solution dimensionnelle deconception des éléments meublants

TROCHERIE Mikaël, Patrick875 259- Cl : 08-03 - Couteau de poche et de table

UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, SA (Société Anonyme)875 645 à 875 650- Cl : 25-03 - Columbarium TULYS 12cases stèle AERYN, Columbarium TULYS 12 casesstèle ANTEA, Columbarium TULYS 6 cases,Columbarium TULYS 30 cases, Columbarium TULYS 18cases, Columbarium TULYS 42 cases875 651 à 875 657- Cl : 25-03 - Monument funéraireLILEA, Monument funéraire LUMINA, Monumentfunéraire TAHIS, Monument funéraire THELIA,Monument funéraire TANIA, Monument funéraire VIALIS,Monument funéraire HELIX875 658 à 875 664- Cl : 25-03 - Complément monumentfunéraire ALCEA, Complément monument funéraireALENIS, Complément monument funéraire ALTEA,Complément monument funéraire SELIA, Complémentmonument funéraire SEMIS, Complément monumentfunéraire SIMA, Complément monument funéraireSOLIS


UMF , Association Loi 1901875 749- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur toussupports

V.P.C.E., SARL875 204 à 875 221- Cl : 06-13 - Drap de plage jacquard100 % coton

VANDELANOITE Pierre875 666 à 875 671- Cl : 25-03 - Tonnelle sur trois pieds,Tonnelle avec deux voiles, Tonnelle courbe murale,Tonnelle avec voile plane

VANLIERDE Benjamin, Président, agissant au nom et pourle compte de la Société WE BUY FRENCH SAS, en cours deformation

875 796- Cl : 32-00 - Courrier, carte de visite, enseigne,site internet, administratif, support marketing

VESPINO DUONG-BIEN Lydia875 006 et 875 007- Cl : 02-99 - Protection d’avant braspour bébés et enfants

ViaNoveo, SAS (Société Anonyme Simplifiée)875 875 et 875 876- Cl : 32-00 - Schéma deprésentation de la méthode ISMA360r, LogicielViaDesigner

VILLE DE ROANNE875 806- Cl : 32-00 - Logo COEUR DE CITE

VINICOLE DE BOURGOGNE SAS Société AnonymeSimplifiée [COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS(Société Anonyme Simplifiée)]

875 285 et 875 286- Cl : 09-01 - Bouteille gravée : U3,Bouteille gravée : U5875 485 et 875 486- Cl : 19-08 - Etiquette U3 E,Etiquette U5 E

VOGLIMACCI Marie875 329 et 875 330- Cl : 11-01 - Bracelet SCOUBIDOUfantaisie noir, Bracelet SCOUBIDOU fantaisie couleur

VUITTON MALLETIER SA Société Anonyme [LOUISVUITTON MALLETIER, SA (Société Anonyme)]

875 014- Cl : 03-01 - Sac

WERNER Dominique875 455- Cl : 14-01 - Enceinte HIFI

WILEVEAU Yannick, Lionel875 358 à 875 367- Cl : 12-06 - ZEPHIR version″Propriétaire″ - L 5.70m - Bateau, ZEPHIR version″Propriétaire″ - L 5.30m - Bateau, ZEPHIR version″Loueurs″ - L 5.30m - Bateau, ZEPHIR version ″Ports″ -L 5.30m - Bateau, SCOOTELEC 4 personnes - L 4.30m- Bateau

WYPIORCZYK Yohann875 513- Cl : 21-01 - Jeu de société - Kit de jeuxMAORINK

YOMBUN Hervé, Legrand875 798 à 875 800- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtout support875 801 à 875 803- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtout support875 742 à 875 746- Cl : 32-00 - Dessin apposable surtout support

YOUNSI Giulietta874 870 et 874 871- Cl : 02-02 - Gilet de sécurité pourchariots à courses


2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMEROSD’ENREGISTREMENT OU NUMEROS NATIONAUX

(dans l’ordre croissant) ET LES NUMEROS DE PUBLICATION

Nos

d’enregistrementou Nosnationaux

Nos

depublication

Classementprincipal

09 5565 875 618à

875 626

25-03

09 5629 875 095à

875 101

06-03

09 5906 875 102 06-03

875 146à

875 148

06-04

09 6090 875 510 21-01

09 6098 874 997et

874 998

02-07

09 6262 875 149à

875 156

06-04

09 6317 875 479et

875 480

19-08

2010 0251 875 747 32-00

2010 0478 875 511et

875 512

21-01

2010 0892 875 157 06-04

2010 1004 875 231à

875 235

07-02

2010 1140 875 740et

875 741

30-99

2010 1160 875 336à

875 339

11-02

2010 1165 875 263à

875 268

08-08

2010 1194 875 534et

875 535

24-04

2010 1258 875 748 32-00

2010 1330 875 749 32-00

2010 1336 875 182et

875 183

06-07

2010 1351 875 307à

875 316

11-01

2010 1357 875 750à

875 753

32-00

2010 1365 875 501à

875 503

20-02

2010 1367 875 383 12-16

2010 1374 875 357 11-99

2010 1385 875 542à

875 545

25-01

Nos


Nos

depublication

Classementprincipal

2010 1522 874 864et

874 865

02-02

2010 1587 875 754à

875 757

32-00

2010 1602 875 468à

875 471

16-06

2010 1603 875 550à

875 554

25-02

2010 1615 875 481 19-08

2010 1623 875 758et

875 759

32-00

2010 1643 875 317 11-01

2010 1653 875 760 32-00

2010 1670 875 555à

875 565

25-02

2010 1671 875 546à

875 549

25-01

2010 1676 875 761 32-00

2010 1680 875 340 11-02

2010 1695 875 762 32-00

2010 1699 874 866à

874 869

02-02

2010 1712 875 041 06-01

2010 1713 875 763 32-00

2010 1746 875 764 32-00

2010 1785 875 288à

875 290

09-03

2010 1789 875 358à

875 367

12-06

2010 1805 875 513 21-01

2010 1826 874 999et

875 000

02-07

2010 1829 875 765à

875 771

32-00

2010 1839 875 772 32-00

2010 1841 875 773 32-00

2010 1844 875 774 32-00

2010 1855 875 341et

875 342

11-02

2010 1873 875 775et

875 776

32-00

2010 1929 875 514à

875 517

21-01

Nos


Nos

depublication

Classementprincipal

2010 1932 875 777à

875 780

32-00

2010 1934 875 158 06-04

2010 1941 875 008à

875 013

03-01

2010 2038 875 482et

875 483

19-08

2010 2040 875 488à

875 495

19-99

2010 2042 875 686à

875 688

26-05

2010 2070 874 870et

874 871

02-02

2010 2103 875 103et

875 104

06-03

2010 2111 875 014 03-01

2010 2134 875 506 20-03

2010 2135 875 781 32-00

2010 2190 875 566à

875 569

25-02

2010 2236 874 872et

874 873

02-02

2010 2240 875 484 19-08

2010 2256 875 296à

875 298

09-09

2010 2258 875 689 26-05

2010 2303 875 291 09-03

2010 2306 875 507 20-03

2010 2335 874 874à

874 882

02-02

2010 2436 875 529à

875 531

24-01

2010 2472 875 789à

875 792

32-00

2010 2489 875 786à

875 788

32-00

2010 2532 875 105à

875 113

06-03

2010 2541 875 384à

875 387

12-16

2010 2563 875 114à

875 118

06-03

BOPI 10/26 Liste de concordance entre numéros 275

Nos


Nos

depublication

Classementprincipal

2010 2564 875 690à

875 694

26-05

2010 2584 875 236 07-02

2010 2612 875 292et

875 293

09-03

2010 2675 875 732et

875 733

28-02

2010 2677 875 460à

875 463

14-02

2010 2678 875 343et

875 344

11-02

2010 2727 875 695et

875 696

26-05

2010 2742 875 473à

875 476

19-04

2010 2748 875 627à

875 633

25-03

2010 2760 875 299à

875 301

10-02

2010 2765 875 793et

875 794

32-00

2010 2788 875 795 32-00

2010 2804 875 318et

875 319

11-01

2010 2868 875 796 32-00

2010 2899 875 797 32-00

2010 2953 875 015à

875 018

03-01

2010 2972 875 368 12-06

2010 2999 875 042à

875 044

06-01

2010 3103 875 045à

875 072

06-01

2010 3323 875 119à

875 126

06-03

2010 3471 875 455 14-01

2010 3504 875 798à

875 800

32-00

2010 3518 875 496à

875 500

20-01

2010 4200 875 073et

875 074

06-01

875 159et

875 160

06-04

875 181 06-06

2010 4499 875 801à

875 803

32-00

2010 4672 875 804 32-00

2010 4782 875 302à

875 306

10-05

Nos


Nos

depublication

Classementprincipal

2010 5178 875 185à

875 193

06-10

2010 5183 874 883à

874 961

02-02

874 981à

874 990

02-04

874 996 02-05

875 001à

875 005

02-07

2010 5186 875 320 11-01

2010 5188 875 019à

875 023

03-01

2010 5189 875 805 32-00

2010 5193 875 697 26-05

2010 5194 875 504et

875 505

20-02

2010 5206 875 525à

875 528

23-02

2010 5207 875 639et

875 640

25-03

2010 5210 875 871 32-00

2010 5213 874 863 02-01

874 962 02-02

2010 5218 875 806 32-00

2010 5220 875 075et

875 076

06-01

2010 5225 875 570 25-02

2010 5227 875 634à

875 638

25-03

2010 5232 875 807à

875 870

32-00

2010 5234 875 712à

875 731

26-06

2010 5235 875 077 06-01

875 127 06-03

2010 5237 875 698à

875 705

26-05

2010 5238 875 879 32-00

2010 5241 875 880à

875 883

32-00

2010 5242 875 456à

875 459

14-01

2010 5244 875 372à

875 375

12-11

2010 5245 875 872 32-00

2010 5246 875 873 32-00

2010 5247 875 874 32-00

2010 5251 874 859 01-01

2010 5254 875 161à

875 166

06-04

2010 5255 875 641à

875 643

25-03

Nos


Nos

depublication

Classementprincipal

2010 5256 875 875et

875 876

32-00

2010 5262 875 509 20-03

2010 5263 875 345à

875 347

11-02

2010 5267 875 877 32-00

2010 5269 875 030et

875 031

03-01

2010 5270 875 734à

875 736

30-02

2010 5271 875 887à

875 890

32-00

2010 5272 875 032et

875 033

03-01

2010 5279 875 477 19-06

2010 5280 875 518à

875 521

21-01

2010 5281 875 321à

875 323

11-01

875 348à

875 353

11-02

2010 5282 874 991à

874 995

02-04

2010 5283 875 024à

875 029

03-01

2010 5285 875 884à

875 886

32-00

2010 5286 875 706à

875 711

26-05

2010 5287 874 963à

874 976

02-02

2010 5289 875 891 32-00

2010 5290 875 892et

875 893

32-00

2010 5291 875 324et

875 325

11-01

2010 5292 875 644 25-03

2010 5296 875 878 32-00

2010 5297 875 464à

875 466

14-99

2010 5298 875 269et

875 270

08-08

2010 5306 875 665 25-03

2010 5308 875 645à

875 650

25-03

2010 5309 875 651à

875 657

25-03

2010 5310 875 658à

875 664

25-03

276 Liste de concordance entre numéros BOPI 10/26

Nos


Nos

depublication

Classementprincipal

2010 5311 875 038à

875 040

03-03

2010 5312 875 894à

875 901

32-00

2010 5313 875 902à

875 905

32-00

2010 5318 875 034 03-01

2010 5321 875 035à

875 037

03-01

2010 5326 875 285et

875 286

09-01

2010 5328 875 485et

875 486

19-08

2010 5329 875 478 19-06

2010 5330 875 078à

875 083

06-01

2010 5331 875 906 32-00

2010 5335 875 260à

875 262

08-05

2010 5336 875 737et

875 738

30-03

2010 5338 875 271à

875 274

08-08

2010 5340 875 354et

875 355

11-02

2010 5342 875 739 30-03

2010 5344 875 907 32-00

2010 5350 875 666à

875 671

25-03

2010 5354 875 326à

875 328

11-01

2010 5377 875 084et

875 085

06-01

875 128 06-03

2010 5379 875 910 32-00

2010 5381 875 329et

875 330

11-01

2010 5383 875 222à

875 224

07-01

2010 5384 875 275à

875 284

08-10

2010 5386 875 258 07-06

2010 5387 875 908et

875 909

32-00

2010 5392 875 259 08-03

2010 5394 875 356 11-02

2010 5395 875 388à

875 393

13-03

2010 5396 875 394à

875 407

13-03

Nos


Nos

depublication

Classementprincipal

2010 5397 875 408à

875 433

13-03

2010 5402 875 331à

875 335

11-01

2010 5404 875 672à

875 680

25-03

2010 5405 875 129 06-03

2010 5406 875 536 24-04

2010 5407 875 467 14-99

2010 5408 875 681à

875 684

25-03

2010 5412 875 434à

875 454

13-03

2010 5413 875 911 32-00

2010 5414 875 571à

875 611

25-02

2010 5415 874 860à

874 862

01-01

2010 5426 875 912 32-00

2010 5427 875 913 32-00

2010 5433 874 977à

874 979

02-02

2010 5437 875 287 09-01

2010 5438 875 086et

875 087

06-01

875 134à

875 136

06-03

2010 5439 875 251à

875 256

07-03

2010 5440 875 537à

875 541

24-04

2010 5443 875 237à

875 243

07-02

2010 5444 875 130à

875 133

06-03

875 167à

875 171

06-04

2010 5446 875 522 21-01

2010 5447 875 257 07-05

2010 5448 875 244à

875 250

07-02

2010 5451 875 612à

875 617

25-02

2010 5452 875 376à

875 382

12-11

2010 5454 875 204à

875 221

06-13

2010 5463 875 088et

875 089

06-01

875 184 06-07

Nos


Nos

depublication

Classementprincipal

2010 5464 875 006et

875 007

02-99

2010 5466 875 782à

875 785

32-00

2010 5467 875 914 32-00

2010 5468 875 523et

875 524

21-04

2010 5470 875 532et

875 533

24-02

2010 5472 875 915à

875 920

32-00

2010 5473 875 921 32-00

2010 5474 875 090à

875 094

06-01

875 137à

875 145

06-03

875 172à

875 177

06-04

2010 5478 875 369à

875 371

12-10

2010 5480 874 980 02-02

2010 5482 875 225à

875 230

07-01

2010 5485 875 294et

875 295

09-03

2010 5486 875 685 25-03

2010 5487 875 178à

875 180

06-04

2010 5488 875 194à

875 203

06-10

2010 5491 875 487 19-08

2010 5492 875 922 32-00

2010 5493 875 923 32-00

2010 5496 875 924 32-00

2010 5564 875 742à

875 746

32-00

2010 5610 875 472 19-03

BOPI 10/26 Liste de concordance entre numéros 277

3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES

Classement(s)secondaires

Numéro(s)de

publication

Rappel du1er classement

BOPI 10/26 Liste des classements secondaires 279

I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODELESPUBLIES

1. Errata relatifs aux indications de la déclaration

2. Errata relatifs aux reproductions

Errata relatifs aux dessins et modèles publiésBOPI 10/26 281

1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DECLARATION

ERRATUM

Il convient de ne pas tenir compte du tableau des prorogations publiées dansle BOPI 10/24, ces prorogations ayant déjà été publiées dans le BOPI 10/04

BOPI de publication no 1024

Partie(s) du bulletin concerné : Partie I12

No national du dessin et modèle concerné : 05 3776

La rubrique Prorogation est erronée

Au lieu de :

Il faut lire

BOPI de publication no 1022

Partie(s) du bulletin concerné : Première partie

No national du dessin et modèle concerné : 10 4428

La rubrique 71 DEPOSANT est erronée

Il faut lire 71 Déposant (s) : SAMM TRADING Société àResponsabilité Limitée, 64 rue du Commerce, 51350CORMONTREUIL

Errata relatifs aux indications de la déclarationBOPI 10/26 283

2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS

Néant

Errata relatifs aux reproductionsBOPI 10/26 285

I - 4. PUBLICATION COMPLEMENTAIRE DESREPRODUCTIONS EN COULEURS

(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,une reproduction fidèle de toutes les nuances).

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 287

1-1 874 859

3-1 874 862

2-1 874 863

1-1 874 870

1-2 874 871

1-1 874 872

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 I

1-2 874 873

1-1 874 874

1-2 874 875

1-3 874 876

2-1 874 877

Publication complémentaire des reproductions en couleursII BOPI 10/26

2-2 874 878

3-1 874 879

3-2 874 880

1-1 874 962

1-1 874 963

2-1 874 964

3-1 874 965

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 III

4-1 874 966

5-1 874 967

6-1 874 968

7-1 874 969

8-1 874 970

9-1 874 971

10-1 874 972

11-1 874 973

Publication complémentaire des reproductions en couleursIV BOPI 10/26

12-1 874 974

13-1 874 975

14-1 874 976

2-1 874 978

2-2 874 979

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 V

1-1 874 991

2-1 874 992

3-1 874 993

4-1 874 994

5-1 874 995

1-1 875 014

Publication complémentaire des reproductions en couleursVI BOPI 10/26

1-1 875 015

2-1 875 016

3-1 875 017

4-1 875 018

1-1 875 024

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 VII

2-1 875 025

3-1 875 026

4-1 875 027

5-1 875 028

6-1 875 029

1-1 875 030

Publication complémentaire des reproductions en couleursVIII BOPI 10/26

2-1 875 031

1-1 875 032

1-2 875 033

1-1 875 034

1-1 875 035

2-1 875 036

3-1 875 037

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 IX

2-1 875 039

3-1 875 040

1-1 875 075

2-1 875 076

1-1 875 088

13-1 875 091

Publication complémentaire des reproductions en couleursX BOPI 10/26

15-1 875 093

1-1 875 095

2-1 875 096

3-1 875 097

4-1 875 099

4-2 875 100

5-1 875 101

2-1 875 102

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XI

1-1 875 103

1-2 875 104

1-1 875 105

2-1 875 106

3-1 875 107

4-1 875 108

4-2 875 109

Publication complémentaire des reproductions en couleursXII BOPI 10/26

5-1 875 110

6-1 875 111

7-1 875 112

8-1 875 113

1-1 875 114

2-1 875 115

3-1 875 116

4-1 875 117

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XIII

1-1 875 128

3-1 875 137

4-1 875 138

5-1 875 139

6-1 875 140

7-1 875 141

8-1 875 142

9-1 875 143

Publication complémentaire des reproductions en couleursXIV BOPI 10/26

1-1 875 146

6-1 875 147

12-1 875 148

1-1 875 149

2-1 875 150

3-1 875 151

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XV

4-1 875 152

5-1 875 153

6-1 875 154

7-1 875 155

8-1 875 156

1-1 875 161

Publication complémentaire des reproductions en couleursXVI BOPI 10/26

2-1 875 162

3-1 875 163

4-1 875 164

5-1 875 165

6-1 875 166

2-1 875 173

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XVII

17-1 875 174

18-1 875 175

19-1 875 176

20-1 875 177

1-1 875 231

2-1 875 232

3-1 875 233

4-1 875 234

Publication complémentaire des reproductions en couleursXVIII BOPI 10/26

4-2 875 235

1-1 875 236

1-1 875 257

1-1 875 271

2-1 875 272

3-1 875 273

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XIX

4-1 875 274

1-1 875 287

1-1 875 292

1-1 875 318

2-1 875 319

7-1 875 321

Publication complémentaire des reproductions en couleursXX BOPI 10/26

8-1 875 322

9-1 875 323

2-1 875 330

1-1 875 348

2-1 875 349

3-1 875 350

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXI

4-1 875 351

5-1 875 352

6-1 875 353

1-1 875 354

2-1 875 355

1-1 875 357

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXII BOPI 10/26

1-1 875 358

4-1 875 363

5-1 875 366

1-1 875 368

1-1 875 369

1-2 875 370

1-3 875 371

1-1 875 376

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXIII

1-2 875 377

1-3 875 378

1-4 875 379

2-1 875 380

2-2 875 381

2-3 875 382

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXIV BOPI 10/26

1-1 875 383

1-2 875 389

1-1 875 394

1-2 875 395

1-3 875 396

1-4 875 397

1-5 875 398

1-6 875 399

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXV

1-7 875 400

2-1 875 401

2-2 875 402

2-3 875 403

2-4 875 404

2-5 875 405

2-6 875 406

2-7 875 407

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXVI BOPI 10/26

1-1 875 464

2-1 875 465

1-1 875 468

2-1 875 469

3-1 875 470

4-1 875 471

1-1 875 472

1-1 875 477

1-1 875 479

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXVII

2-1 875 480

1-1 875 482

2-1 875 483

1-1 875 487

1-1 875 488

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXVIII BOPI 10/26

2-1 875 489

3-1 875 490

4-1 875 491

5-1 875 492

6-1 875 493

7-1 875 494

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXIX

8-1 875 495

1-1 875 496

1-2 875 497

2-1 875 498

2-2 875 499

3-1 875 500

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXX BOPI 10/26

2-1 875 502

1-1 875 506

1-1 875 507

1-1 875 510

1-1 875 511

1-1 875 513

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXI

1-1 875 518

2-1 875 519

3-1 875 520

4-1 875 521

1-1 875 534

2-1 875 535

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXXII BOPI 10/26

1-1 875 550

1-2 875 551

1-3 875 552

1-4 875 553

1-5 875 554

1-1 875 566

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXIII

1-2 875 567

1-3 875 568

1-4 875 569

1-1 875 618

1-2 875 619

1-3 875 620

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXXIV BOPI 10/26

1-4 875 621

1-9 875 626

1-1 875 634

2-1 875 635

3-1 875 636

4-1 875 637

5-1 875 638

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXV

1-1 875 639

2-1 875 640

1-1 875 672

2-1 875 673

3-1 875 674

4-1 875 675

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXXVI BOPI 10/26

5-1 875 676

6-1 875 677

7-1 875 678

8-1 875 679

9-1 875 680

1-1 875 685

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXVII

1-1 875 689

1-1 875 690

2-1 875 691

1-1 875 712

1-2 875 713

1-3 875 714

1-4 875 715

1-5 875 716

Publication complémentaire des reproductions en couleursXXXVIII BOPI 10/26

1-6 875 717

1-7 875 718

1-8 875 719

1-9 875 720

1-10 875 721

2-1 875 722

2-2 875 723

2-3 875 724

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XXXIX

2-4 875 725

2-5 875 726

2-6 875 727

2-7 875 728

2-8 875 729

2-9 875 730

2-10 875 731

1-1 875 732

Publication complémentaire des reproductions en couleursXL BOPI 10/26

1-2 875 733

1-1 875 737

2-1 875 738

1-1 875 739

1-1 875 740

2-1 875 741

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLI

1-1 875 748

1-1 875 749

1-1 875 750

2-1 875 751

3-1 875 752

4-1 875 753

Publication complémentaire des reproductions en couleursXLII BOPI 10/26

2-1 875 759

1-1 875 760

1-1 875 761

1-1 875 762

1-1 875 763

1-1 875 764

1-1 875 765

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLIII

2-1 875 766

3-1 875 767

4-1 875 768

5-1 875 769

6-1 875 770

7-1 875 771

Publication complémentaire des reproductions en couleursXLIV BOPI 10/26

1-1 875 772

1-1 875 774

1-1 875 777

2-1 875 778

3-1 875 779

4-1 875 780

1-1 875 782

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLV

2-1 875 783

3-1 875 784

1-1 875 786

2-1 875 787

3-1 875 788

1-1 875 789

2-1 875 791

1-1 875 793

Publication complémentaire des reproductions en couleursXLVI BOPI 10/26

1-1 875 795

1-1 875 796

1-1 875 797

1-1 875 806

1-1 875 807

1-2 875 808

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLVII

2-1 875 809

2-2 875 810

3-1 875 811

3-2 875 812

4-1 875 813

4-2 875 814

Publication complémentaire des reproductions en couleursXLVIII BOPI 10/26

5-1 875 815

5-2 875 816

6-1 875 817

6-2 875 818

7-1 875 819

7-2 875 820

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 XLIX

8-1 875 821

8-2 875 822

9-1 875 823

9-2 875 824

10-1 875 825

10-2 875 826

Publication complémentaire des reproductions en couleursL BOPI 10/26

11-1 875 827

11-2 875 828

12-1 875 829

12-2 875 830

13-1 875 831

13-2 875 832

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LI

14-1 875 833

14-2 875 834

15-1 875 835

15-2 875 836

16-1 875 837

16-2 875 838

Publication complémentaire des reproductions en couleursLII BOPI 10/26

17-1 875 839

17-2 875 840

18-1 875 841

18-2 875 842

19-1 875 843

19-2 875 844

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LIII

20-1 875 845

20-2 875 846

21-1 875 847

21-2 875 848

22-1 875 849

22-2 875 850

Publication complémentaire des reproductions en couleursLIV BOPI 10/26

23-1 875 851

23-2 875 852

24-1 875 853

24-2 875 854

25-1 875 855

25-2 875 856

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LV

26-1 875 857

26-2 875 858

27-1 875 859

27-2 875 860

28-1 875 861

28-2 875 862

Publication complémentaire des reproductions en couleursLVI BOPI 10/26

29-1 875 863

29-2 875 864

30-1 875 865

30-2 875 866

31-1 875 867

31-2 875 868

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LVII

32-1 875 869

32-2 875 870

1-1 875 871

1-1 875 872

1-1 875 873

1-1 875 874

Publication complémentaire des reproductions en couleursLVIII BOPI 10/26

1-1 875 875

1-1 875 879

1-1 875 880

2-1 875 881

3-1 875 882

4-1 875 883

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LIX

1-1 875 884

2-1 875 885

3-1 875 886

2-1 875 888

4-1 875 890

1-1 875 891

Publication complémentaire des reproductions en couleursLX BOPI 10/26

1-1 875 894

2-1 875 895

3-1 875 896

4-1 875 897

5-1 875 898

6-1 875 899

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LXI

7-1 875 900

8-1 875 901

1-1 875 907

1-1 875 908

2-1 875 909

1-1 875 912

1-1 875 913

Publication complémentaire des reproductions en couleursLXII BOPI 10/26

1-1 875 914

5-1 875 919

1-1 875 923

1-1 875 924

Publication complémentaire des reproductions en couleursBOPI 10/26 LXIII

I-5 PARUTIONS COMPLEMENTAIRES D’AUTRESNUMEROS DE PUBLICATION

(NOIR ET BLANC ET COULEURS)

Néant

Parutions complémentaires d’autres numéros de publicationBOPI 10/26 289

DEUXIEME PARTIE

REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODELES

II - 1. TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONS

II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS

II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS

Publications du Registre NationalBOPI 10/26 291

II-1. TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONSdu 29 novembre au 10 décembre 2010

No National ouNo d’enregistrement No d’inscription

Transmission totale de propriété02 7378 8 343

03 2517 8 355

05 3013 8 345

05 6045 8 350

05 6046 8 350

06 3807 8 349

08 3925 8 342

09 0529 8 342

91 2588 8 359

98 7131 8 346

99 5376 8 352

Concession de licence05 5575 8 353

09 0206 8 353

09 5648 8 353

Résiliation de licence05 4148 8 348

Changement de nom, de dénomination02 3716 8 344

05 5262 8 351

95 1782 8 358

98 2688 8 358

99 7868 8 344

Changement de forme juridique05 3478 8 356

05 5349 8 356

06 0468 8 356

06 1847 8 356

06 4280 8 356

06 5556 8 356

Changement d’adresse05 5579 8 360

08 1708 8 347

08 3498 8 354

10 3993 8 357

94 6362 8 347

No National ouNo d’enregistrement No d’inscription

95 1782 8 358

98 2688 8 358

99 1376 8 347

BOPI 10/26 Tableau général des inscriptions 293

II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS

Néant

Publication des renonciationsBOPI 10/26 295

II - 3. ERRATA RELATIFSA LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS

Néant

Errata relatifs à la publication des inscriptionsBOPI 10/26 297

TROISIEME PARTIE

PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATIONEN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLEDANS SON ARTICLE R 514-4

Publication des avis de notificationBOPI 10/26 299

PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATIONEN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLEDANS SON ARTICLE R 514-4

No National Nom du déposant ou du mandatairetel qu’indiqué sur la requête

08 2110Mr Grégoire BROQUET

75 rue Duguesclin69006 LYON

09 5737Mme Carine CARON

62 rue Navarrot64400 OLORON SAINTE MARIE

10 2201Mr Davy UNG

8 rue Sainte Colombe33000 BORDEAUX

10 2209Mr Yohann TEMPERVILLE

20 rue Motte59200TOURCOING

10 2246LIDE LOGISTIC SARL

255 boulevard de la Madeleine06000 NICE

10 2433

LA GARDE ROBEMme Lydia MARZI52/54 rue de Metz

57300 HAGONDANGE

10 3920Mr Marauf AKADIRI18 place Victor Hugo

91220 BRETIGNY SUR ORGE

10 4920Mr Aymane ABBASSI

28 rue de la République69310 PIERRE BENITE

Publication des avis de notificationBOPI 10/26 301

LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : YVES LAPIERRE

IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE

C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP

ISSN 0223-3398

bulletin officiel de la propriete industrielle dessins et mode`les

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