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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008 BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2015 1 Réseau des documentalistes en Santé au Travail Pays de la Loire Laurent BENETEAU SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS ST72-Le Mans Cathy MARTIN SMIA-Angers Cliquez sur la rubrique de votre choix : PREVENTION SITUATIONS PARTICULIERES CONGRES SECOURS D’URGENCE ET SECURITE EFFETS SUR LA SANTE FACTEUR ET NATURE DE RISQUE SANTE AU TRAVAIL Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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1

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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SANTE AU TRAVAIL :

GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE

GENERALITES :

Rapport Combrexelle sur la négociation collective, le travail et l'emploi : Le rapport préconise de clarifier et élargir le champ de la négociation sociale dans les domaines des conditions de travail, du temps de travail, de l'emploi et des salaires (ACTES) en donnant la priorité à l'accord d'entreprise. Sous la réserve de la définition des ordres publics législatifs et conventionnels de branche, dans ces quatre domaines, l'accord d'entreprise s'applique en priorité ; à défaut s'appliquent les stipulations supplétives de l'accord de branche ; à défaut d'accord collectif d'entreprise ou de branche s'appliquent les dispositions supplétives du code du travail. Le rapport préconise également de prévoir un mécanisme de fusion des branches qui représentent moins de 5 000 salariés avec une convention collective d'accueil, dans un délai de trois ans. Il propose de faire prévaloir, dans l'intérêt général et l'intérêt collectif des salariés, les accords collectifs préservant l'emploi sur les contrats de travail. France Stratégie - 09/2015.

Télécharger le rapport - 140 pages

Télécharger la synthèse - 8 pages

Quel avenir pour la médecine du travail ? - Positionnement de l’ANIMT après le rapport Issindou : Association Nationale des Internes en Médecine du Travail - 09/2015 - 10 pages.

Télécharger le document Loi Rebsamen - Les principales mesures :

Editions Tissot - 10/2015 - 25 pages.

Télécharger le dossier de synthèse Les écrits du médecin du travail et la déontologie médicale :

CNOM - 06/2015 - 3 pages.

Télécharger le rapport Se former à distance en santé et sécurité au travail :

INRS - 2015.

Accéder au site

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Actualité juridique de la prévention des risques professionnels : INRS - 06/2015 - 34 pages.

Télécharger le bulletin d’actualité juridique n°6 Formation 2016 - Santé et sécurité au travail :

INRS - 08/2015 - 96 pages.

Télécharger le catalogue - Référence ED 1472

Transformation numérique et vie au travail : Le rapport met en avant les effets de la transformation numérique sur le monde du travail. Six impacts majeurs de la transformation numérique ont été identifiés : la diffusion massive de nouveaux outils de travail ; l'impact sur les métiers et les compétences ; l'impact sur l'organisation du travail ; l'impact sur le management ; de nouvelles formes de travail hors salariat ; l'environnement de travail des cadres. Face à ce constat, le rapport présente 36 préconisations dont l'objectif est d'accompagner la transition numérique. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 09/2015 - 69 pages.

Télécharger le rapport Conditions de travail et "soutenabilité" - Des connaissances à l'action :

Le rapport précise d’abord sous quel angle la thématique de la « soutenabilité » peut être abordée, et quels sont ses liens avec le vieillissement des actifs. Les auteurs examinent ensuite quatre évolutions (ou « non-évolutions ») majeures, en pointant leurs enjeux compte tenu des transformations dans les structures d’âges : la persistance de contraintes physiques importantes dans les milieux de travail ; la progression lente mais continue des horaires décalés et notamment nocturnes ; l’accentuation des contraintes temporelles ; et l’accélération du tempo des changements dans les entreprises. Au terme de cette analyse, les auteurs, Serge Volkoff et Corinne Gaudart, reviennent sur l’approche générale de la « soutenabilité », en soulignant en quoi, et selon quelle orientation, cette préoccupation mériterait d’occuper une place centrale dans les politiques économiques et sociales, à tous niveaux. Centre d'études de l'emploi - 08/2015 - 47 pages.

Télécharger le rapport de recherche n° 91

Documents et affichages obligatoires en matière de sécurité au travail - Où en êtes-vous ? SST-Muret - 06/2015.

Télécharger la plaquette

Affiche d'information sur la visite de pré-reprise : SST-Muret - 06/2015.

Télécharger l’affiche

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On a besoin d'investir dans les conditions de travail - Serge Volkoff répond aux questions du CESE :

Serge Volkoff, statisticien et ergonome, a été auditionné par la section du travail et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine : "L'investissement dans les conditions de travail". Serge Volkoff parle du monde du travail et de son évolution, explique l'impact du productivisme réactif. Il montre en quoi le zéro stock, le zéro délais, empêchent l'amélioration du bien-être des travailleurs. Serge Volkoff prône le recueil d'indicateurs dans les services de santé au travail. Conseil Economique Social et Environnemental - 14/09/2015 - 7 minutes 45.

Ecouter l’interview

Non, la notion de tiers ne signifie pas que le médecin du travail et son équipe vont dorénavant s’occuper de la santé de tous les terriens : « En droit du travail, le tiers se définit comme celui qui n'est pas partie du contrat de travail. Le mot « tiers », qui figure dans le texte de la Loi Rebsamen du 17/08/2015, n’est donc pas une nouveauté ; appliqué à la santé au travail, il va dans le sens d’une définition des postes de sécurité, définition que nous attendons tous depuis plusieurs années ! » (Extrait) - ISTNF - 18/09/2015 - 2 pages.

Télécharger l’article de Sophie Fantoni-Quinton Démarches lean et santé au travail des salarié-e-s - Des pratiques d’entreprises - Restitution du 18/06/2015 à Rennes :

Cette recherche-action est pilotée par la Direccte Bretagne avec la direction scientifique du Laboratoire d’Économie et de Management de l’université de Nantes Atlantique (Lemna). Elle est réalisée avec l’Aract Bretagne et deux cabinets de consultants : Resecum et Solutions Productives. La Direccte des Pays de la Loire participe également à la recherche. Aract Bretagne - 18/06/2015.

Voir les vidéos

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail » APTITUDE / INAPTITUDE :

Aptitude et inaptitude médicale au poste de travail :

Ce fichier est nouvellement doté de liens hypertextes au 31/08/2015. Cette version ne prend pas en compte les apports de la loi 2015-994 du 17/08/2015 dite loi Rebsamen. Ils seront intégrés dans la prochaine édition en préparation. Direccte Pays de la Loire - 03/2015 - 86 pages.

Télécharger la brochure

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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :

ACCOUTUMANCES AMBIANCES THERMIQUES AMIANTE ET FIBRES BRUIT CHUTES POLLUANTS ATMOSPHERIQUES POUSSIERES DE BOIS RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUE ELECTRIQUE RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX VIBRATIONS

ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :

« Et si j’arrêtais de fumer ? Résolution numéro 1 de la rentrée ! » : Tabac Info Service (TIS) propose des solutions faciles et pratiques pour aider les fumeurs à arrêter de fumer. Trois spots, trois services… Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - INPES - 03/09/2015.

En savoir plus

Note de synthèse "E-cigarette, quoi de neuf ?" : Eclat-Graa Nord Pas de Calais - 05/2015 - 4 pages.

Télécharger la note de synthèse Les actes des 20èmes rencontres du RESPADD sont en ligne :

RESPADD - 08/2015 - 45 pages.

Télécharger les actes

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L'employeur peut-il pratiquer des tests salivaires de dépistage de produits illicites ? - Episode 2 - Réponse d'une Cour Administrative d'Appel : En application de l’article L. 6211-3 du Code de santé publique, « ne constituent pas un examen de biologie médicale un test, un recueil et un traitement de signaux biologiques, à visée de dépistage, d’orientation diagnostique ou d’adaptation thérapeutique immédiate ». ISTNF - 11/09/2015.

Lire la synthèse de l’ISTNF concernant l'arrêt de la Cour Administrative d'Appel de Marseille n° 14MA02413 - Séance du 30/06/2015

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMBIANCES THERMIQUES :

Soleil et santé - 2 minutes pour comprendre l’influence du soleil sur la santé, et pour connaître les gestes à adopter en été ! ARS - ADEME - DREAL Bourgogne - 07/2015 - 2 minutes 54.

Visualiser le clip

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMIANTE ET FIBRES :

Modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante et conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant :

Légifrance.

Lire l’arrêté du 20/04/2015 modifiant l'arrêté du 23/02/2012 et l'arrêté du 14/12/2012 - NOR : ETST1507298A Scol@miante pour évaluer le niveau d’empoussièrement aux fibres amiante lors de la mise en œuvre de processus sur matériaux amiantés :

INRS - 17/09/2015.

En savoir plus sur l’outil

Accéder à l’outil Proposition de loi n° 3046 - Modification de l'article L. 3253-8 du code du travail : Assemblée Nationale - 15/09/2015 - 4 pages.

Télécharger la proposition de loi

Conseils de prévention - Travailleurs exposés aux poussières de silice : STL Limousin - 07/2015.

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BRUIT :

L’oreille est fragile, préservez là ! SSTRN-Nantes - 09/2015.

Télécharger l’affiche Bruit - Un risque au travail : Direccte Languedoc Roussillon - Carsat Languedoc Roussillon - TST - Prévention Santé au Travail - 08/2015.

Télécharger le dépliant

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » CHUTES :

Accidents évitables - Chute de hauteur au montage d’un échafaudage : Carsat Nord Picardie - 07/2015.

Télécharger la fiche

Accidents évitables - Chute de nacelle : Carsat Nord Picardie - 03/2015.

Télécharger la fiche

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » POLLUANTS ATMOSPHERIQUES :

Pollution de l’air dans les enceintes ferroviaires souterraines et risques pour la santé des travailleurs : Les conclusions des travaux relatives aux risques sanitaires associés aux particules fines pour les différents travailleurs intervenant dans ces espaces conduisent l’agence à préconiser la poursuite et la mise en œuvre de mesures de prévention et de réduction des expositions des polluants dans l’air. Par ailleurs, l’agence recommande que des travaux de recherche soient conduits sur la toxicité spécifique à long terme des particules présentes dans l’air des enceintes ferroviaires souterraines. ANSES - 09/2015.

Lire l’article sur le site de l’ANSES

Télécharger l’avis et le rapport d’expertise collective - 382 pages

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POUSSIERES DE BOIS :

Bricodiag : Cette application a pour objectif d'évaluer le niveau d'équipement d'un local de découpe, dans un établissement d'une enseigne de bricolage, pour la prévention de l'exposition des opérateurs aux poussières de bois et la prévention du risque incendie/explosion. Assurance Maladie-Risques professionnels Rhône-Alpes - 2015.

Accéder à l’application

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS :

Livre blanc - Surveillance radiologique des expositions des travailleurs : En vue de la transposition des nouvelles normes européennes de radioprotection, portées par la directive 2013/59/Euratom du 05/12/2013, la Direction générale du travail (DGT), en concertation avec l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), a engagé depuis 2013 des travaux visant à identifier les axes d’amélioration et de simplification du dispositif réglementaire de surveillance radiologique des travailleurs. Reprenant les conclusions de ces travaux, le groupe de travail propose : -le repositionnement du risque lié aux rayonnements ionisants dans la démarche globale de prévention des risques par l’employeur, notamment par une adaptation des modalités de surveillance des expositions aux situations de travail ; -l’intégration dans le système de surveillance radiologique de certaines catégories de travailleurs ; -l’élargissement de l’accès des personnes compétentes en radioprotection à l’ensemble des informations dosimétriques. DGT - ASN - IRSN - 06/2015.

Télécharger le rapport complet - 234 pages

Télécharger la synthèse et les recommandations - 40 pages

Rayonnement solaire - Connaissez-vous les risques ? Information destinée aux personnes travaillant en plein air : Suva-Suisse - 05/2015 - 12 pages.

Télécharger la brochure - Référence 84032.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :

Nouvelle fiche EFICATT « Parvovirus B 19 » : INRS - GERES - MAJ 06/2015.

Télécharger la fiche

Accéder à la base « Eficatt »

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Êtes-vous à jour dans vos vaccinations ? Selon le Baromètre santé Inpes 2014, près de 80 % des Français sont favorables à la vaccination en général alors qu’ils n’étaient que 61 % en 2010. Afin de conforter cette confiance, l’Inpes met à disposition du grand public de nouveaux documents. Il s’agit de répondre aux questions que se pose le public (les bénéfices/risques de la vaccination, son fonctionnement, etc.), et de l’inciter à consulter les professionnels de santé afin de mettre ses vaccinations à jour. INPES - Ministère chargé de la santé - 14/09/2015.

Lire l’article

Télécharger la brochure "Comprendre la vaccination" - 07/2015 - 32 pages

Journée mondiale contre l'hépatite : InVS - 28/07/2015 - 28 pages.

Télécharger le BEH n° 26-27

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE CHIMIQUE :

Prévenir les risques liés à l’utilisation du styrène dans la transformation du polyester : Assurance Maladie-Risques professionnels - 03/2015.

En savoir plus sur le site de la Carsat Pays de la Loire

Télécharger le guide pédagogique - 50 pages

Télécharger le diaporama - 43 diapositives

Télécharger le quizz - 52 diapositives

Perturbateurs endocriniens - Sommes-nous tous contaminés ? Techniques de l'ingénieur - 09/2015 - 30 pages.

Accéder gratuitement au livre blanc

Un guide pour se familiariser avec la législation européenne des produits chimiques : ECHA - 08/2015 - 60 pages.

Télécharger le document Introduction de produits chimiques :

AST67-Strasbourg - MAJ 09/2015.

Télécharger la fiche conseil express n° 12

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Les produits cancérogène, mutagène et toxique pour la reproduction - Utilisez-vous un CMR ? AST67-Strasbourg - MAJ 09/2015.

Télécharger la fiche conseil express n° 21

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ELECTRIQUE :

Risque électrique - Habilitation obligatoire depuis le 01/07/2015 : Le Code du travail prévoit que les salariés intervenant sur les installations électriques ou leur voisinage doivent y être habilités (articles R. 4544-9 à R. 4544-11 du Code du travail). Depuis le 01/07/2015, cette habilitation doit obligatoirement être établie conformément à l’arrêté du 26/04/2012 qui adopte la norme NF C 18-510 « Opérations sur les ouvrages et installations électriques dans un environnement électrique - Prévention du risque électrique », publiée en 01/2012. Direccte Aquitaine - 09/2015 - 1 page.

Télécharger la fiche

Directive « Basse tension » - Publication des normes harmonisées : Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil, la Commission européenne publie la liste des titres et références des normes harmonisées relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension. Editions Législatives - 11/09/2015. 128 pages.

Télécharger la communication de la Commission n° 2015/C 300/03 du 11/09/2015

Accidents évitables - Accident électrique : Carsat Nord Picardie - 03/2015.

Télécharger la fiche

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE :

Cherchez l'erreur - La manutention : IRSST-Québec - 08/2015.

Faire le test

Inspection préventive - Toiles de lève-personne : ASSTSAS-Québec - 09/2015.

Télécharger l’affiche

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RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS :

Presse à injection de plastique horizontale avec équipements périphériques - Grilles de vérification de la sécurité : Ce document a été conçu pour vérifier la sécurité d’installations existantes. Il contient également des notions importantes à considérer à l’achat d’équipements. IRSST-Québec - 09/2015 - 24 pages.

Télécharger le guide - Référence RG-850

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :

Conducteur Poids lourds : SISTM 50 - Saint Lô - 06/2015.

Télécharger le dépliant

Croiser la route de la prévention ! Une entreprise de 23 collaborateurs, spécialisée dans les travaux de construction et d’entretien de réseaux électriques et d’éclairage public a décidé d’équiper sa flotte de véhicules utilitaires d’un aménagement adapté aux charges et aux usages de ses collaborateurs. OPPBTP - 07/09/2015 - 2 minutes 21.

Voir la vidéo sur YouTube

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

S’engager dans une démarche de qualité de vie au travail : Chorum CIDES - 06/2015 - 24 pages.

Télécharger les fiches repères Suicides en lien avec le travail - Quelques ressources :

ISTNF - 10/09/2015.

Accéder aux ressources

Les risques psychosociaux chez les psychologues français - Résultats de l’enquête nationale : Université de Reims - 07/2015 - 74 diapositives.

Voir le diaporama

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Chômage et santé mentale, des liens ambivalents : Le chômage peut survenir en raison de problèmes de santé mentale, mais également fragiliser celle-ci. Les personnes ayant connu le chômage entre 2006 et 2010 signalaient davantage de symptômes dépressifs en 2006 et avaient connu plus de problèmes de santé, en général, au cours de leur carrière. Le passage par le chômage entre 2006 et 2010 a des effets négatifs sur la santé mentale seulement pour les hommes. Ces derniers sont d’autant plus nombreux à connaître des épisodes dépressifs que leur durée de chômage a été longue. Cet impact est particulièrement marqué pour ceux n’ayant été que faiblement exposés aux risques psychosociaux au cours de leur vie professionnelle. Ministère du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 09/2015 - 6 pages.

Télécharger le document DARES Analyses n° 67 Actes numériques du second colloque international DIM Gestes du 11 et 12/06/2015 « Agir sur la santé au travail » - Les restitutions sont en ligne :

DIM Gestes - 14/09/2015.

Accéder aux documents de restitution

L’absence de prise de vos congés payés peut caractériser un harcèlement moral : Le harcèlement moral au travail s'apprécie au regard des faits établis par le salarié qui le font présumer, et de l'absence de preuves contraires apportées par l'employeur. L'impossibilité de prendre les congés payés auxquels vous avez droit peut faire présumer un harcèlement moral au travail. Juritravail - 07/09/2015.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 13-28189 du 16/06/2015

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » VIBRATIONS :

Vibrations mécaniques - Mesurage et évaluation de l'exposition des individus aux vibrations transmises par la main - Partie 2 : guide pratique pour le mesurage sur le lieu de travail - Amendement 1 : AFNOR - 09/2015.

En savoir plus sur la norme NF EN ISO 5349-2/A1

Étude exploratoire sur la caractérisation de la masse apparente d’un système couplé corps assis - Siège élastique soumis à des vibrations dans l’axe vertical : IRSST-Québec - 07/2015 - 120 pages.

Télécharger l’étude - Référence R-883

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SITUATIONS PARTICULIERES :

FEMME ENCEINTE TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL EN HAUTEUR TRAVAIL EN MILIEU HYPERBARE TRAVAIL TEMPORAIRE TRAVAILLEUR HANDICAPE VIEILLISSEMENT

FEMME ENCEINTE :

Deux vidéos sur les consommations de produits pendant la grossesse : Alcool Info Service - 10/09/2015.

Voir la 1ère vidéo " Enceinte, est-ce que je peux boire "

Voir la 2ème vidéo "Je ne parviens pas à arrêter de boire"

TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES :

Les horaires à rallonge augmentent le risque d'AVC : Travailler plus de 55 heures par semaine augmenterait le risque de faire un AVC de 33 %, en comparaison avec un travail hebdomadaire de 35 à 40 heures. Le risque de développer une maladie des coronaires serait quant à lui augmenté de 13 %. Environ 600 000 hommes et femmes originaires d'Europe, des États-Unis et d'Australie et ne présentant au départ aucune maladie cardiovasculaire connue ont été suivis pendant 7 à 8 ans. Les résultats de l’étude ont été pondérés en tenant compte d’autres facteurs de risques de maladies cardiovasculaires comme le tabagisme, la consommation d’alcool ou la sédentarité. Les Français sont 8,7 % à travailler plus de 50 heures par semaine. Lettre INRS - 09/2015.

Télécharger l'étude de la revue The Lancet - 20/08/2015 - 8 pages (en anglais)

TRAVAIL DES JEUNES :

Déclaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes en formation âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans : Direccte Aquitaine - 09/2015 - 6 pages.

Télécharger le document

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Jeunes, études et travail - Des études et guides de l’IRSST pour mieux comprendre les spécificités des jeunes au travail : IRSST-Québec - 03/09/2015.

Voir la bibliographie

Un employeur condamné pour blessures involontaires sur un stagiaire : Un employeur, constructeur de charpente, a été condamné pour blessures involontaires suite à un grave accident survenu à un élève de lycée technique en stage dans l'entreprise, occasionnant une incapacité totale de travail de 13 mois et de lourdes séquelles. Le stagiaire avait été écrasé par un élément de charpente alors qu'il aidait 2 salariés de l'entreprise à le charger sur un camion. Editions Législatives - 14/09/2015.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Criminelle n° 14-80513 du 23/06/2015

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL EN MILIEU HYPERBARE :

Agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare : Légifrance.

Lire l'arrêté du 21/07/2015 modifiant l'arrêté du 21/06/2013 - NOR : ETST1517732A

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL TEMPORAIRE :

PPSPS incomplet - Responsabilité engagée : La Cour de cassation considère que le conducteur de travaux, titulaire d'une délégation de pouvoirs valide, et rédacteur du PPSPS, commet une faute caractérisée lorsqu'il omet de prendre les mesures de prévention spécifiques à la mise en œuvre de murs préfabriqués lourds. OPPBTP - 09/2015.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Criminelle n° 14-86469 du 09/06/2015

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAILLEUR HANDICAPE :

Le devenir professionnel des actifs en mauvaise santé - Un maintien en emploi plus difficile : Une santé altérée en 2006 est défavorable au maintien dans l’emploi en 2010. Mais les actifs à la santé altérée qui restent en emploi connaissent plus souvent que les autres des changements favorables dans leur environnement familial et social. Un peu plus d’un tiers des actifs occupés en mauvaise santé en 2006 indiquent que leur état de santé a eu des conséquences sur leur vie professionnelle. Ainsi, les changements ou aménagements de poste favorisent le maintien dans l’emploi, particulièrement lorsque les problèmes de santé sont d’ordre physique. Les conditions de travail en 2006 jouent peu sur le maintien en emploi des personnes à la santé altérée, mais une baisse des expositions aux contraintes physiques pour les hommes et une

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augmentation du pouvoir décisionnel pour les femmes favorisent une meilleure santé pour ceux et celles qui se sont maintenus en emploi - Ministère du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 09/2015 - 7 pages.

Télécharger le document DARES Analyses n° 68

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » VIEILLISSEMENT :

Agence des réponses - Bien vieillir : Le site www.reponses-bien-vieillir.fr comporte une web série de 15 vidéos sur le bien vieillir. Un livret explique comment intégrer des épisodes de la web série dans les actions individuelles et collectives «Bien vieillir» qui contribuent à l’autonomie et au bien-être des seniors. Les organisations et associations engagées dans la prévention y trouveront des conseils pour dynamiser leurs échanges avec les seniors autour de huit thématiques : alimentation, activité physique, activité cérébrale, vie affective et sociale, prévention santé, participation et engagement social, rythmes et sommeil, bien-être et estime de soi. Le livret réunit également des repères théoriques pour la pratique professionnelle. INPES - 06/2015.

Accéder au site www.reponses-bien-vieillir.fr

Télécharger le livret - 61 pages

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PREVENTION :

GENERALITES CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL EVALUATION DES RISQUES HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE NORMALISATION / RECOMMANDATION

GENERALITES :

Les drives - Prévention des risques professionnels :

Ce guide décrit les différentes phases de l'activité dans les types de drive existants, précise les risques et suggère des pistes de prévention sans être exhaustif. Les salariés des enseignes, les préventeurs, ainsi que les responsables de la conception et des achats d'équipements trouveront matière à intégrer la santé et la sécurité au travail pour améliorer les situations existantes et envisager autrement les futurs projets. INRS - 1ère édition - 07/2015 - 43 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6203

Restauration traditionnelle - La santé de votre entreprise passe par la santé de vos salariés : INRS - 1ère édition - 09/2015 - 3 volets.

Télécharger le dépliant - Référence ED 6199

Restauration traditionnelle : INRS - 1ère édition - 09/2015 - 1 page.

Télécharger la fiche « Fournissez des chaussures antidérapantes au personnel de cuisine » - Référence ED 6211

Télécharger la fiche « Sécurisez les escaliers en salle » - Référence ED 6212

Télécharger la fiche « Sécurisez les escaliers d'accès aux réserves » - Référence ED 6213

Télécharger la fiche « Supprimez l'essuyage manuel des verres » - Référence ED 6214

Télécharger la fiche « Maintenez les couteaux aiguisés et en bon état » - Référence ED 6215

Télécharger la fiche « Fournir et faire porter des gants anti coupures (gants en fibres) pour la découpe et l'épluchage des légumes » - Référence ED 6216

Télécharger la fiche « Mettre à disposition des plongeurs des rehausses permettant d'adapter la profondeur des bacs » - Référence ED 6217

Télécharger la fiche « Organisez le rangement des produits et matériels pour limiter les contraintes et efforts » - Référence ED 6218

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Les générateurs d'aérosols - Mieux les connaître, mieux les utiliser : Après un bref rappel de quelques recommandations simples et des principaux risques que présentent les générateurs d'aérosols, cette fiche précise les mesures de prévention à respecter pour : le stockage, la manipulation et l'utilisation, gérer les déchets, lutter contre un incendie, etc. INRS - 2ème édition - 06/2015 - 4 pages.

Télécharger la fiche pratique de sécurité INRS - Référence ED 67 Bien construire en brique - Guide des bonnes pratiques - Amélioration des conditions de travail sur chantier :

Assurance Maladie-Risques Professionnels - Tuiles et Briques - OPPBTP - FFB - 09/2015 - 36 pages.

Télécharger le guide de bonnes pratiques

Accidents évitables - Maladie professionnelle d’un peintre : Carsat Nord Picardie - 07/2015.

Télécharger la fiche Hygiène, sécurité, conditions de travail - Guide pour améliorer l'action des dirigeants et des délégués du personnel :

ARACT Lorraine - Direccte Lorraine - 05/2015 - 20 pages.

Télécharger le livret Stop-discrimination.gouv.fr - Un site internet sur la discrimination :

Ministère de la Justice - 09/2015.

Accéder au site Dix règles de sécurité pour la branche des ascenseurs :

Suva-Suisse - 08/2015.

Télécharger la brochure - Référence 84058.F - 14 pages

Télécharger le support pédagogique - Référence 88825.F - 38 pages

Fatigue et travail : CCHST-Canada - 2015.

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Services de garde - Méthodes de travail - Bonnes pour la santé : ASSTSAS-Québec - 09/2015.

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Retour sommaire rubrique « Prévention » CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL :

TPE/PME - Comment concevoir ou rénover vos locaux de travail ? L’INRS a développé le logiciel MAVImplant, qui aide les TPE/PME à aménager leurs locaux de travail afin d’intégrer, dès la conception, la santé et sécurité au travail. INRS - 08/2015.

En savoir plus

Accéder au logiciel pour les garages

Accéder au logiciel pour les boulangeries-pâtisseries

Retour sommaire rubrique « Prévention » EVALUATION DES RISQUES :

OiRA et d´autres outils interactifs d´évaluation des risques : Différents outils développés dans des pays européens (Pays Bas, Espagne, etc.) ont été source d’inspiration pour ce projet. Et la base s’est enrichie de nombreux exemples européens. Pour l’instant, la France a contribué à la déclinaison de cette base sur trois secteurs. OSHA - 03/09/2015.

Accéder à la liste des applications et outils OiRA par pays

Retour sommaire rubrique « Prévention » HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE :

Les dangers du monoxyde de carbone - Pour comprendre : INPES - 07/2015.

Télécharger la brochure - 32 pages

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Principaux facteurs de risque de cancer : Tabac, alcool, UV... Plusieurs facteurs de risque de cancers sont bien connus. D'autres causes, réelles ou soupçonnées, font régulièrement l'objet d'études. Certains facteurs de risque, dits « internes », sont liés à notre âge ou à notre histoire familiale. INCa - 23/06/2015.

Lire l’article

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NORMALISATION / RECOMMANDATION :

Enquête publique sur projet de normes SST : 11 projets de normes relatives à la santé et la sécurité au travail, en cours de finalisation font l’objet d’enquête publique. Ils concernent par exemple les chariots de manutention ou l’exposition sur les lieux de travail. AFNOR - 09/2015.

Accéder aux références et accéder aux enquêtes

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EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS TMS

AT/MP :

Le suicide d’un salarié victime d’intoxication reconnu comme accident de travail : Le tribunal des affaires sociales (Tass) de Saint-Brieuc a reconnu comme accident du travail le suicide, sur son lieu de travail en 2014, d’un chauffeur de l’entreprise d’aliments pour bétail Nutréa à Plouisy (Côtes-d’Armor), où plusieurs autres salariés avaient été intoxiqués en 2009 et 2010 par des pesticides. Le Quotidien du Médecin - 04/09/2015.

Jugement n° 21400674 du 04/06/2015

CANCERS PROFESSIONNELS :

Cancer du sein et travail - Des données accablantes en provenance des États-Unis : Etui - 08/2015.

Lire l’article (en anglais)

TMS :

Les troubles musculo-squelettiques - Un enjeu majeur de prévention des risques professionnels en Europe :

Ce policy brief se penche sur les liens entre travail et TMS. Il formule des recommandations politiques afin d'améliorer la prévention de ces risques professionnels. ETUI - 09/2015 - 4 pages.

Télécharger le policy brief rédigé par le Professeur Yves Roquelaure

Tournez le dos aux lombalgies : SST-Muret - 06/2015.

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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :

Contenu d'une trousse de premiers secours : SST-Muret - 07/2015. Télécharger la plaquette

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CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

11ème Journée Addictologie du Pas de Calais consacrée à la thématique « Travailler ensemble" - Le 13/10/2015 - Boulogne sur Mer :

En savoir plus

Télécharger le programme

Débats Eurogip - Pathologies psychiques et travail - Le 24/03/2016 :

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Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante :

[email protected]

Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU Catherine GARRIVET

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

www.sites.google.com/site/ristpdl/