CONSTRUCTION DU NOUVEAU ROND-POINT DE TERRE-NEUVE

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BREVES MUNICIPALES | Juin 2014

BRÈVES MUNICIPALESJuin 2014 N° 13

EDITORIAL Madame, Mademoiselle, Monsieur, chers Gillerains,

Le 23 mars dernier, vous avez désigné les 23 élus qui auront la charge et la responsabilité de présider aux destinées de notre commune pour les six années à venir.

Dans un esprit de collégialité et de partage des responsabilités, le nouveau Conseil municipal qui respecte la parité voulue par le législateur (12 hommes et 11 femmes) s’est aussitôt mis au travail, les 10 nouveaux élus bénéficiant de l’expérience et de la disponibilité des 13 élus du précédent mandat réélus.

Les dossiers préparant l’avenir, comme la révision de notre document d’urbanisme (PLU), sont désormais bien engagés et tous vos élus ont à cœur de les mener à bien dans la durée et le sens de l’intérêt général.

Vos élus seront également force de propositions et travailleront avec le même souci de l’intérêt général au niveau de la commu-nauté de communes (Co.RAL) et dans les syndicats intercommunaux où nous sommes présents : SIARA, SIEBE, Syndicat du Fort de Tamié, SISARC, etc…

Vous trouverez avec cette nouvelle édition des « Brèves de Gilly » le traditionnel trombinoscope avec la répartition des élus dans les commissions municipales et les différentes structures intercommunales.

Soyez assurés de notre engagement collectif au service de notre commune et de tous les Gillerains.

Pierre LOUBET

Activités nimations

RÉVISION DU PLULe 5 juin 2013, le Conseil municipal de Gilly sur Isère a voté la mise en révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Cette mise en révision a pour objet de mettre en cohérence le PLU avec les politiques nationales comme les lois Grenelle 2, les politiques territoriales tel le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), dont l’objet consiste en une planification territoriale s’appliquant sur plusieurs communes ou intercommunalités à l’échelle d’un bassin de vie.La révision s’organise autour des grands chapitres du document : un diagnos-tic territorial, un Projet d’Aménagement

et de Développement Durable (PADD), des  Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP), un zonage et un règlement. Le bureau d’études « PBR » a été recruté pour mener à bien la mission de révision du PLU au côté des élus. Un groupe de pilo-tage composé d’élus et de techniciens est chargé de suivre le projet. Des personnes publiques sont associées. Au niveau du calendrier, les délais prévus sont respectés.Les premiers éléments de diagnostic ont fait l’objet d’une présentation en réunion publique le 23 janvier 2014.Le groupe de pilotage a commencé le tra-vail sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) :

1 – Le PADD définit les orientations gé-nérales des politiques d’aménagement, d’équipement, d’urbanisme, de paysage, de protection des espaces naturels, agri-coles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écolo-giques.

2 – Le PADD arrête les orientations géné-rales concernant l’habitat, les transports et les déplacements, le développement des communications numériques, l’équi-pement commercial, le développement économique et les loisirs, retenus pour l’ensemble de la commune.

3 – Le PADD fixe des objectifs chiffrés de modération de la consommation de l’es-pace et de lutte contre l’étalement urbain.(Article L 123-1-3 du Code de l’urbanisme)

A l’issue du travail de réflexion, le PADD sera présenté aux personnes publiques associées, au Conseil municipal et aux ha-bitants par le biais d’une nouvelle réunion publique dont la date sera communiquée ultérieurement.

Un cahier est mis à disposition en mairie, afin de recueillir les observations, avis, idées des habitants de la commune.

Retrouvez l’information de la Commune sur le site www.gilly.fr

Et c’est parti pour un été de musique et d’ambiance !

MAISONS FLEURIES2013 a montré aux Gillerains que le concours des Maisons fleuries a réussi son mariage avec les Maisons décorées. De réels paysages ont été mis en scène pour le plus grand bonheur du jury mais aussi des pro-meneurs qui arpentent les rues de la commune.Alors, vous aussi, cette année n’hésitez pas à participer à ce formidable moment de créations fleuries. Pour cela il suffit de vous inscrire à la mairie jusqu’au 14 juillet, le règlement est à votre disposition. Ensuite : plantez, taillez, créez, binez, arrosez, retournez, décorez...Le jury prendra sa bicyclette pour venir vous rendre visite et apprécier au mieux vos compo-sitions et fleurissements.A ne pas douter que ce concours amènera encore de la couleur dans les yeux de tous les promeneurs.Et nous vous en remercions d’ores et déjà. Alors à vos bêches, partez….

PETIT RAPPEL Pour que l’animation et les activités aient lieu à Gilly, une association œuvre

tout au long de l’année. Il s’agit de GAIA.

Tout le monde peut participer à sa mesure aux différentes activités de GAIA.

Il n’y a pas d’inscription, pas d’obligation juste l’envie de faire et de partager.

Une équipe travaille sur la programmation venez la rejoindre et vous aurez le

plaisir de mettre en place avec elle de belles activités pour le plaisir de tous.

Alors n’hésitez à prendre contact auprès de Marie Claude FAURE :

06 07 39 72 68.

LES ESTIVALES “OUVRENT LE BAL“Premier Rendez-vous incontournable : un très beau concert classique et inattendu à l’église de Gilly le Vendredi 4 Juillet à 20h30.Vincent Santagiuliana, gillerain et ses mu-siciens : 6 sacqueboutes, 1 chanteuse et 1 percussionniste.Comme à son habitude, GAIA vous offre ce magnifique concert. Vous pourrez éga-lement échanger avec les artistes et pro-fiter de la buvette. Alors inscrivez dès au-jourd’hui sur votre agenda cette rencontre.

PIQUE-NIQUE RÉPUBLICAINAprès avoir « dégusté » les notes distillées par Vincent Santagiuliana, place à la fête, au spectacle et au repas tout en grillades. Lundi 14 juillet dès 11h30, venez fêter en famille, entre amis, cette belle jour-née. Au menu : barbecue géant, buvette, musique, spectacle et convivialité avec la « Band’ à Rioule ». Pensez « pique-nique » pour l’accompagnement de la viande que vous pourrez acheter sur place. Si le soleil est au rendez-vous comme l’an passé, n’hésitez pas à prendre vos parasol, casquette et plaid pour profiter des pe-louses. Très belle journée en perspective.

NOUVEAUTÉ

LE FORUM DES ASSOCIATIONS CHANGE DE RYTHMEDès cette année, et dorénavant chaque an-née paire, retrouvez toutes les associations à votre écoute. 2014 est donc le nouvel envol de ce Forum ô combien prisé. Le Samedi 13 septembre, vous pourrez visiter tous les stands et en profiter pour finaliser vos inscriptions aux nombreuses activités qui vous sont proposées sur la commune. Pour vous aider à faire vos choix, nombreuses démonstrations sur place. Un moment de convivialité à ne pas manquer.

MUSIQUE EN PLACE ... DES FÊTESVous les avez écoutés, applaudis et appré-ciés.Ils sont de retour pour votre plus grand plaisir : NERF DE SWING, cette superbe troupe musicale qui va faire vibrer la place des fêtes de son tempo JAZZ MANOUCHE, et qui enflammera cette nuit du 25 juillet dès 20h00.Cette soirée sera le troisième temps fort de cet été Gillerain. Gilly, une commune où l’été il y a toujours quelque chose à faire. Alors n’hésitez pas à venir apprécier ce très beau concert.

ROCK ROCK ET... ROCKIl en faut pour tous, et voilà, GAIA boucle l’été avec un concert qui se veut un peu plus dans les décibels et dans les mouvements. Un autre rythme, une autre musique, mais une même envie, partager le son et la musi-calité. Alors bon ÉTÉ à Gilly.

COMMENT OCCUPER VOS ENFANTS PENDANT LES GRANDES VACANCES ?Comme les années précédentes, pensez aux activités proposées aux petits comme aux plus grands par l’Entente Intercommu-nale durant tout l’été.Pour les 3-11 ans, l’accueil se fait à la demi-journée, la journée ou la semaine à des ta-rifs préférentiels avec des animations adap-tées à leur âge.Pour les 11-17 ans, des camps sont organisés et pour ceux qui ne veulent pas partir, les animateurs proposent différentes activités (tournée des lacs, construction de cabanes, pêche, soirée « popote », jeudis de l’été, etc., ont été proposés l’an dernier).Renseignements concernant les inscrip-tions, les tarifs et les animations : - en mairie, - directement auprès de la CCHCS :

04.79.37.95.25 ou sur le site www.hau-tecombedesavoie.com,

- pour les plus grands, contacter Cyril ou Nico : animateurs.jeunesse@hautecom-bedesavoie.com

ou sur Facebook (sécurisé) : Cyril Nico Anims Jeunesse.

Calendrier des activités :http//cchcs-jeunesse.forumgratuit.org

La création du giratoire de Terre Neuve, situé au carrefour entre la route du Grand Arc, la route des Chênes et la route des Peupliers, s’est achevée durant le mois de mai 2014. Ce nouvel équipement réalisé par la Co.RAL, avec participation financière du Conseil général et de la commune de Gilly sur Isère, permet de desservir la future ZAC de Terre-Neuve, mais aussi d’améliorer et de sécuriser l’accès à la déchetterie intercommunale.La prochaine étape consistera en la réalisation d’une piste cyclable qui reliera ce nouveau giratoire au Pont de Gilly, et permettra ainsi une liaison avec la véloroute du Chemin de la Digue.

Urbanisme... Urbanisme... Urbanisme...

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BREVES MUNICIPALES | Juin 2014

BIBLIOTHEQUEIl y a trois ans, l’équipe de la bibliothèque et les élus référents ont imaginé un service à la population à partir d’éléments diagnostiques divers (typologie de la population, partena-riats locaux, politiques publiques concernant les bibliothèques). Ainsi est née en février 2011 la bibliothèque de Gilly sur Isère avec des objectifs précis : faire de ce lieu, un espace culturel convivial de ressource, ouvert sur son territoire, avec notamment le développement de multiples partenariats. Imaginer un lieu, où chacun se sente bien, sans élitisme… Qu’en est-il en 2014 ? 650 Gillerains ont poussé la porte, près de 400 personnes fré-quentent régulièrement la bibliothèque, en majorité des familles. Si  cette réalité est proche des moyennes françaises (15 % de fréquentation dans les zones péri-urbaines), nous souhaitons par ailleurs mieux com-prendre pourquoi la population n’utilise pas davantage ce service et mesurer le degré de satisfaction de ceux qui le fréquentent. C’est pourquoi nous avons imaginé une enquête auprès de la population qui nous permettra de répondre avec plus de pertinence aux at-tentes et d’améliorer le service. Les résultats de cette enquête, assortis de projets d’amé-lioration, seront communiqués dans le bulletin municipal début 2015, sur le site de la mairie et le blog de la bibliothèque.Cet été, nous accueillons, comme annoncé dans le dernier bulletin municipal, une jeune en emploi d’avenir, Virginie Da Silva, qui par-tagera son temps de travail avec la biblio-thèque de Grignon. Nous lui souhaitons la bienvenue dans l’équipe !

Scolaire Finances - Budget

Recettes de serviceset revenus du pâtrimoine

145 700,00 € Impôts locaux

999 392,00 €

Versement de Co.RAL685 000,00 €

Dotations de l'Etat318 702,00 €

Report de résultatde l'année 2013 581 014.21 €

Produits exceptionnels322 500.00 €

Recettes de fonctionnement 20133 052 308.21€

Fournitures et services567 308,21 €

FPIC30 000,00 €

Participationaux organismespublics et privés

280 000,00 €

Frais de personnel800 000,00 €

Remboursement intérêts135 000,00 €

Amortissements-Provisionsécritures exceptionnelles

501 000,00 €

Virement sectioninvestissement

739 000,00 €

Dépenses de fonctionnement 20133 052 38.21€

Prélevement sur lefonctionnement

739 000,00 €

Dotations de l'Etat + excédentde fonctionnement 949 568,54 €

Subventions100 000,00 €

Remboursementde créances

104 229,50 €Opérations d'ordre

entre sections35 000,00 €

Recettes d'investissement 20131 927 798.04€

Remboursement empruntet cautionnement310 659,50 €

Aménagements, aquisitionde matériel, terrains 1038 793,00 €

Solde travaux280 700,00 €

Report de résultatde l'année 2013 297 645,54 €

Dépenses d'investissement 20131 927 798.04€

RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2013 : 3 052 308.21 €

RECETTES D’INVESTISSEMENT 2013 : 1 927 798.04 €

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2013 : 3 052 308.21 €

DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2013 : 1 927 798.04 €

Le budget primitif de la commune a été approuvé le 18 mars 2014. Il s’équilibre à 3 052 308 € pour la section de fonction-nement et à 1 927 798 € pour la section d’investissement.

Le budget 2014 a été établi dans le respect des axes d’orientation suivants :

w contenir les dépenses de fonctionnement,

w mettre en œuvre sur le long terme une politique d’économies d’énergies,

w maintenir un niveau de recettes suffisant sans alourdir la pression fiscale des mé-nages,

w prioriser les investissements à venir afin de garantir une qualité de vie aux habi-tants et maintenir le patrimoine en bon état.

Un effort particulier a été fait afin de contenir l’évolution des dépenses de fonctionnement. Toutefois, ce budget 2014 sera impacté par la mise en place des rythmes scolaires ainsi que l’augmentation du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal.

> Les rythmes scolairesNous menons actuellement une réflexion complète pour la mise en place de cette ré-forme. Elle est estimée pour 2014 à environ 17 000 € pour le fonctionnement sur un tri-mestre. Une aide de l’Etat de 13 000 € envi-ron, répartie sur les budgets 2014 et 2015, nous permettra de faire les acquisitions de matériel nécessaire au bon déroulement des activités.

> Le Fonds de Péréquation Intercommu-nal et Communal (FPIC)

Nous rappelons que ce fonds consiste à prélever sur les communes et groupements de communes dit « riches » des contribu-tions afin de les reverser aux communes et groupements de communes défavorisés. C’est une péréquation horizontale. Le pre-mier prélèvement a eu lieu en 2012 pour un montant de 8 247 €. Pour 2014, notre contribution est évaluée à 30 000 €.

Dans un contexte économique difficile, les recettes des collectivités territoriales sont impactées par la diminution des dotations de l’Etat. Une  nouvelle fois, la volonté des élus de Gilly a été de ne pas alourdir la charge des ménages.

Aussi les taux des impôts locaux n’ont pas été augmentés pour 2014, et ce pour la 4ème année consécutive.

Rappel des taux des impôts locaux com-munaux :

- 5.21 % pour la taxe d’habitation - 16.09 % pour la taxe foncière bâtie,

ce qui place les taux de la collectivité très en-deçà de la moyenne des collectivités de même strate (taux moyen national pour la taxe d’habitation : 12.65% en 2012). Parallèlement, le pourcentage d’augmen-tation des taux des impôts locaux des 6 dernières années (+5.40 %) demeure infé-rieur à l’évolution du taux de l’inflation (+10.80 %).

> La Contribution pour le Redressement des Finances Publiques (CRFP)Depuis 2011, la Dotation Globale de Fonc-tionnement versée par l’Etat aux collec-tivités territoriales a cessé d’être indexée sur l’inflation conduisant ainsi au gel des dotations. En 2013, le pacte de croissance et de responsabilité mis en place par l’Etat prévoit pour les années 2014 et 2015 une baisse de 1,5 milliards d’euros des concours financiers octroyés aux collecti-vités. En  moyenne, les recettes des com-munes seront diminuées de 3.3 %. Pour notre commune, nos services évaluent cette contribution à 10 750 € soit environ 4.15 % de notre Dotation Globale de Fonc-tionnement (DGF) 2013. Mais elle reste à confirmer tant sur le montant que sur la durée.

En ce qui concerne l’investissement, il faut noter une importante recette au titre de la taxe d’aménagement (ex TLE) à hauteur de 97 723 €, recette qui confirme l’attractivité de notre commune, aussi bien en matière d’habitat qu’en matière d’installation de nouvelles entreprises.Comme en 2013, il n’y aura pas non plus en 2014 de nouveaux emprunts souscrits. Notre dette en capital sera en diminu-tion de 305  800  € et cette année nous solderons un emprunt à court terme de 230 000 € qui avait été souscrit pour 2 ans pour la construction de la nouvelle école.Côté dépenses d’investissement, les prin-cipaux axes retenus sont :w les études liées à la révision du PLU pour

un montant de 63 500 €, w notre participation à hauteur de 140 000 €

au titre de la réalisation du giratoire et de la bande cyclable route du Grand Arc, pour d’une part sécuriser cette voirie (limiter la vitesse des véhicules et sécuriser la circulation des cycles et des piétons) et d’autre part faciliter l’accès à la future zone économique de Terre-Neuve.

w une provision de 350 000 € pour les futurs travaux à réaliser sur les bâtiments commu-naux. Une étude va être menée sur 2014 pour améliorer la qualité du bâti de la salle polyvalente et des locaux périscolaires.

w Le renouvellement de matériel pour les services techniques, le renouvellement de matériel informatique des services admi-nistratifs ainsi que la création d’un parc informatique pour l’école maternelle et la poursuite de l’informatisation de l’école élémentaire.

Horaires d’été du 24 juin au 13 août 2014

Mardi : 10h00-12h30Mercredi : 16h00 -19h00Vendredi : 17h00-21h00Fermeture annuelle : du 14 août au 2 septembre (réouverture)

Agenda• Juin, mois de la poésie pour tous : Spectacle

« rouge » (BB lecteurs), Racontines en balade le 18 juin à 15h30, rencontre avec Hervé Bougel (éditeur et poète) le 20 juin à 18h30.

• Exposition de Jean Marie Guyoton : juillet/août.• Participation au forum des associations le 13 sep-

tembre.• Reprise des BB lecteurs le 24 septembre, reprise

des Racontines en octobre.• Littératures voyageuses (octobre), Renc’arts de

l’avant sur le japon (ateliers, cinéma, présentation de mode, soirée festive, lecture animée pour les enfants) en novembre et décembre.

• Soirée «courts-métrages» : dim. 21 décembre.Se tenir informé sur l’actualité de la bibliothèque : http://bmgilly.blogspot.fr/

La rentrée 2014 verra la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, un long travail de concertation entre les différents acteurs de cette réforme a été nécessaire. Les familles recevront toutes les informations relatives à cette réforme dans le traditionnel livret délivré par la mairie ainsi que sur le site internet de la commune.

RESTAURANT SCOLAIRE - TARIFS 2014-2015Quotient familial mensuel Tarif

Inférieur ou égal à 565 € 3,20 €

Supérieur à 565 € et inférieur à 1 030 € 3,70 €

Supérieur à 1 030 € et inférieur à 1 340 € 4,30 €

Supérieur à 1 340 € ou pour les élèves extérieurs à la com-mune ou non-résidents à l’année 4,80 €

Panier repas 1,00 € (inchangé)

GARDERIE Gillerains Extérieur

Matin 1,00 € 2,00 €

Midi Gratuit Gratuit

Soir 1 : jusqu’à 17h30 1,50 € 2,00 €

Soir 2 : jusqu’à 18h15 2,00 € 2,00 €

La volonté municipale est de s’orienter vers une cuisine encore plus saine pour nos enfants.Dès la prochaine rentrée, nous inclurons plus de bio dans les repas proposés.

Cela implique des coûts plus importants, nous appliquerons donc une augmenta-tion des tarifs qui restera néanmoins faible.Il est rappelé que les repas sont confectionnés sur place, par du personnel quali-fié et, le plus possible, avec des produits frais. C’est la raison pour laquelle nous demandons aux familles d’être très vigilantes quant aux dates d’inscriptions au restaurant scolaire.Les commandes de produits frais se font à l’avance et non le matin même.

Le tarif de la garderie reste inchangé

Les budgets sont consultables sur le site internet de la commune sous l’onglet « finances »

0

0,5

1

1,5

2

2,5

3

3,5

2008 2009 2010 2011 2012 2013

% d'augmentationde l'inflation

% d'augmentationdes impôts locaux

NOUVEAUTEDès septembre 2014, les enfants de 3 ans auront accès au restaurant scolaire. Cette nouvelle disposition implique pour la collectivité un investissement et du personnel supplémentaire.

Le matin : Spectacle des écoles à l’atrium.

Dès 11 h : Exposition de l’association «Signature».

A 13h30 : Les Olympiades avec le Sou des Ecoles.

Dès 17h : Remise des médailles et coupes des Olympiades sur la place des Fêtes.

18 h : Animation musicale dès le début de soirée avec «Djembé Ethnic».

REPAS SUR PLACE PAR LES CHASSEURS ET POMPIERS

Vers 19h45 : Musique de Gilly.

21h : Hip Hop break dance, suivi de la Zumba.

21h30 : Musique danse.

23h-23h30 : Feu d’artifice en musique.

Après le Feu : Zumba et bal.

BUVETTE ADULTES ET ENFANTS

N’OUBLIEZ PAS LA FÊTE DU VILLAGE ! SAMEDI 28 JUIN