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Institut Francilien des Géosciences – Pôle Ville Cité Descartes – Bâtiment Lavoisier – J28 5, Boulevard Descartes – Champs sur Marne 77 454 MARNE LA VALLEE Cedex 2 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A L’EXERCICE DE LA MAITRISE D’ŒUVRE ______________________________________________________________________ MASTER Génie Urbain MEMOIRE DE FIN D’ETUDES Spécialité Ingénierie de la Maîtrise d’Œuvre Année Universitaire 2005 / 2006 Alexandre BOUIN

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Institut Francilien des Gosciences Ple Ville Cit Descartes Btiment Lavoisier J 28 5, Boulevard Descartes Champs sur Marne 77 454 MARNE LA VALLEE Cedex 2 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ______________________________________________________________________ MASTER Gnie Urbain MEMOIRE DE FIN DETUDES Spcialit Ingnierie de la Matrise duvreAnne Universitaire 2005 / 2006 Alexandre BOUIN LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ "Lebonmatred'uvreestceluiquinelivrerienauhasard,quin'ajourne aucunesolutionetquisaitdonnerchaquefonctionsaplaceetsavaleurparrapport l'ensemble et cela au moment opportun". Eugne VIOLLET-LE-DUC, (1814-1879) : Architecte Franais __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 1 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ SOMMAIRE INTRODUCTION4 QUEST CE QUUN MAITRE DOEUVRE ?5 1.1 QUI EST LE MAITRE DUVRE ?5 1.2 QUEL EST LE ROLE DU MAITRE DUVRE ?5 1.3 QUELLE EST LA DEFINITION DE LA MISSION DU MAITRE DUVRE ?5 1.4 QUELLES SONT LES ETAPES DUNE MISSION DE MAITRISE DUVRE ?6 1.4.1 POUR UN MAITRE DOUVRAGE PRIVE6 1.4.2 POUR UN MAITRE DOUVRAGE PUBLIC7 QUEST-CE QUUN CHANTIER VERT ?10 2.1 INTRODUCTION : LES DECHETS ET LA POLLUTION DE LA CONSTRUCTION10 2.2 PRISE DE CONSCIENCE DES POUVOIRS PUBLICS10 2.3 CHANTIER VERT10 2.3.1 INTRODUCTION10 2.3.2 LIMITER LES RISQUES ET LES NUISANCES CAUSES AUX RIVERAINS DU CHANTIER11 2.3.3 LIMITER LES RISQUES ET LES NUISANCES CAUSES AUX OUVRIERS12 2.3.4 LIMITER LES POLLUTIONS DE PROXIMITE LORS DU CHANTIER13 2.3.5 LIMITER LA QUANTITE DE DECHETS DE CHANTIER MIS EN DECHARGE13 2.3.6 CONCLUSION17 QUEL EST LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ?18 3.1 INTRODUCTION18 3.2 LES ACTEURS DU CHANTIER VERT18 3.2.1 LE MAITRE DOUVRAGE18 3.2.2 LE MAITRE DUVRE18 3.2.3 LE COORDONNATEUR ENVIRONNEMENT19 3.2.4 LE COORDINATEUR SECURITE PROTECTION SANTE (SPS)19 3.2.5 LES ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE CHANTIER19 3.3 LA MISSION DU MAITRE DUVRE SUR UN CHANTIER VERT20 3.3.1 PREPARATION DE CHANTIER20 3.3.2 CONSULTATIONS ET DOCUMENTS CONTRACTUELS20 3.3.3 PHASE CHANTIER21 3.4 METHODOLOGIE : LES PHASES OPERATIONNELLES DE LA MAITRISE DUVRE21 3.4.1 LA PHASE ETUDE ET PROGRAMMATION22 3.4.2 PREPARATION DU CHANTIER24 3.4.3) PENDANT LE CHANTIER [EXECUTION DES TRAVAUX, REALISATION]26 3.4.4 LE SUIVI27 3.4.5 LA RECEPTION DU CHANTIER28 3.5 LES OUTILS NECESSAIRES A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT29 DUN CHANTIER VERT29 3.5.1 LES MARCHES PRIVES29 3.5.2 LES MARCHES PUBLICS29 3.6 LA COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE AU CHANTIER VERT31 __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 2 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ RETOUS DEXPERIENCES33 4.1 LES FACTEURS DE FREIN AU BON DEROULEMENT DUN CHANTIER VERT33 4.2 LES FACTEURS DE REUSSITE AU BON DEROULEMENT DUN CHANTIER VERT34 4.3 LES LIMITES DE LAPPROCHE CLASSIQUE34 4.4 LE CODE DES MARCHES PUBLICS35 4.5 LES ENJEUX ECONOMIQUES35 4.5.1 LA GESTION DU TEMPS DE PREPARATION35 4.5.2 LA GESTION DES DECHETS DE CHANTIER36 4.6 BILAN ET CAPITALISATION DES RESULTATS38 4.6.1 LES ASPECTS ECONOMIQUES ET FINANCIERS38 4.6.2 LES ASPECTS TECHNIQUES38 4.6.3 LES ASPECTS DES RESSOURCES HUMAINES38 4.6.4 LES ASPECTS REGLEMENTAIRES ET LA SATISFACTION DES RIVERAINS39 CONCLUSION40 LEXIQUE ET ABREVIATION41 BIBLIOGRAPHIE43 ANNEXES45 __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 3 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ INTRODUCTION Notrefaoncollectivedexploiterlesressourcesnaturellesdepuislreindustrielle cause de fortes pressions sur ces ressources et aussi sur les divers quilibres naturels de notre plante. En France, le secteur de la construction reste la fois le plus gros consommateur de matires premires et un important producteur de dchets. Commentlespolitiques,lesorganisationsnationalesdelaconstructionmais galement les acteurs de lacte de construire remdient-ils cette situation de dgradation environnementale ? Audbutdesannes90,lEtatFranaissoulveleproblmedelaqualit environnementale des btiments et investi dans une dmarche de rflexion et daides la mise en uvre de btiments plus respectueux de lenvironnement. Cette rflexion se fera par le biais du Plan Construction et Architecture (PCA), du service du Ministre de lEquipement. Dans cette perspective, le PCA lance en 1993 un programme "Ecologie et Habitat" notamment compos de deux programmes de ralisations exprimentales dans le domaine du logementsocialetdelaconstructionneuve:ChantiersVertsetHauteQualit Environnementale. Lobjectif des Chantiers Verts sera didentifier les enjeux lis aux questionnements environnementauxsurleschantiersetdemettreenvidencedessolutionstanttechniques quorganisationnelles pour y rpondre. Alheureactuelle,au-deldesexprimentations,lesChantiersVerts(galement appels Chantiers faibles nuisances) reprsentent vritablement un prolongement des efforts de qualit environnementale mis en place lors de la conception dun btiment. Les Matres dOuvrages publics et mme privs, tant de plus en plus sensible la dmarche de qualit environnementale, sollicitent les Matres duvre pour la mise en place de Chantiers Verts. DanscemmoirenoustenteronsdecomprendrelerapportdesChantiersVerts lexercice de la Matrise duvre.PourcelanousnousinterrogeronssurlimplicationdesChantiersVertsdansles diffrentesmissionsdelaMaitriseduvre,surlestapesclef,surlescontraintesetles incidences financires de la mise en place dun Chantier Vert. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 4 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ QUEST CE QUUN MAITRE DOEUVRE ? 1.1 Qui est le Matre duvre ? Le Matre duvre peut tre :-Soitunprofessionnelnonarchitectequiprendralenomdebureaudtudes, conomiste de la construction ou tout simplement Matre duvre. -Soit un architecte ou un agr en architecture. 1.2 Quel est le rle du Matre duvre ? Le Matre d'uvre peut concevoir le projet, c'est--dire tablir les plans, laborer les documentstechniques,coordonnerlestravauxetassisterleMatredouvragedansses relations avec les entreprises. En contrepartie il peroit des honoraires. Il ne se charge pas directement de la construction ou des travaux. Le Matre douvrage doit se charger de faire appel plusieurs entreprises appartenant diffrents corps de mtier (maon, couvreur, lectricien...). Le Matre d'uvre peut conseiller le Matre douvrage dans le choix des entreprises, mais en aucun cas, les slectionner sa place. Il ne peut intervenir en son nom, ni pour son compte, il ne doit pas avoir de liens juridiques avec les entreprises : c'est lematredouvragequitraitedirectementaveclesentreprisesquilachoisies.LeMatre duvre peut ventuellement aider le matre douvrage. Le Matre d'uvre ne pourra donc s'engager ds le dpart sur un cot de construction, mais devra respecter l'enveloppe budgtaire que le Matre douvrage lui aura indique. 1.3 Quelle est la dfinition de la mission du Matre duvre ? Selon la mission que le Matre douvrage lui aura confie, le Matre duvre pourra raliser : -la conception du projet, c'est--dire la ralisation du plan-le montage du dossier de demande de permis de construire-l'aide au choix des entreprises aprs les avoir mises en concurrence-la rdaction des documents techniques-la coordination des travaux-l'assistance la rception Une " mission complte " comprend l'ensemble de ces phases. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 5 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ 1.4 Quelles sont les tapes dune mission de Matrise duvre ? 1.4.1 Pour un Matre douvrage priv L'avant-projet donnant lieu au dossier de demande de permis de construire Le Matre d'uvre analyse le projet avec le Matre douvrage, visite les lieux, prend connaissance des donnes juridiques et financires et consulte les services administratifs. Il tablit toujours avec le Matre douvrage les objectifs essentiels d'implantation, de rpartition des volumes, vous informe sur les cots et dresse l'avant-projet. L'avant-projet comprend le plus souvent :-un plan de masse (chelle 1/500e)-un plan des niveaux, coupes, faades (chelle 1/100e) En gnral, il comprend galement :-l'indication des matriaux employs-le choix des couleurs-l'estimation globale des travaux Le Matre d'uvre signe cet avant-projet et le joint au dossier de demande de permis de construire dont il suit le cheminement administratif. Lorsque la construction ou les travaux d'amlioration portent sur un logement dont la surface hors-uvre nette aprs travaux est suprieure 170 m2 : le plan doit obligatoirement tre tabli par un architecte ou un agr en architecture. Le Projet de construction et le Choix des entreprises Le Matre d'uvre est indpendant de tout entrepreneur. Il doit donc organiser une consultation : un appel d'offre, aussi large que possible et discuter avec le Matre douvrage des entreprises susceptibles de raliser les travaux. Le Matre d'uvre tablit un dossier de consultation qui contient : -des plans, coupes et faades l'chelle 1/50e-un devis descriptif dtaill par corps de mtier -les conditions des marchs et calendrier des travaux

LeMatredouvragechoisiralesentreprisesavecl'aideduMatred'oeuvre,quiaura pralablement vrifi : -leur qualification-leur aptitude tenir les dlais-le ralisme des devis-leur situation vis--vis des assurances de responsabilit, professionnelle et dcennale, obligatoires. La Direction des Travaux LeMatred'uvres'assuredurespectdesprescriptionstechniquesenveillantla tenue des dlais et des cots.__________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 6 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Iltientdesrunionsdechantierdefaonrgulire,etnotammentchaquetape importante des travaux et il en rdige des comptes rendus.Il vrifie les factures adresses par les entreprises.Il assiste le Matre douvrage la rception marquant l'achvement de la construction ou des travaux et la fin de sa mission. De plus le Matre d'uvre veillera au respect des lois en vigueur, notamment : -la rglementation technique-les diverses lgislations en matire d'urbanisme et de droit civil-les obligations lgales d'assurances-la lgislation sur la prvention et la scurit du travail 1.4.2 Pour un Matre douvrage public La loi MOP du 12 juillet 1985, loi relative la Matrise douvrage publique et ses rapports avec la Matrise duvre prive guide le droulement dune opration partir de sa programmation en scindant le montage dun projet en plusieurs phases : -Les tudes dEsquisse (ESQ) -LAvant Projet Sommaire (APS) -LAvant Projet Dfinitif (APD) -Le projet / Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) -LAssistance aux Contrats de Travaux (ACT) -Visa des tudes dexcution (VISA) -Direction de lExcution des contrats de Travaux (DET) -LAssistance aux Oprations de Rception (AOR) Ces dnominations dfinissent galement les diffrentes missions du Matre duvre au cours de la ralisation du projet. Cette logique est prvue par les autorits publiques lintention des acteurs des constructions publiques. Elle sera donc la base du dveloppement qui suivra : LEsquisse Lquipe de Matrise duvre effectue : -une analyse du programme propos par le Matre douvrage-unevrificationdelafaisabilitduprojetauregarddescontraintes(rgles durbanisme, nature du sol, contraintes architecturales, ) Puis elle tablit un dossier lintention du Matre douvrage comprenant : -les plans desquisse (plan de niveau, faade, volumtrie) -une notice architecturale et technique -une notice conomique LAvant Projet Sommaire Lquipe de Matrise duvre effectue : -une analyse du programme avec des complments et des adaptations ventuels __________________________________________________________________________________________ -une vrification de la compatibilit de lesquisse retenue avec les contraintes et les rglementations BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 7 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ -une vrification des relations fonctionnelles et des surfaces Puis elle tablit un dossier lintention du Matre douvrage comprenant : -lesplansdelesquisseretenuefaisantchaquelocal,lescirculationsetles principes constructifs -les croquis et schmas techniques -une notice architecturale prcisant la nature des prestations-une notice technique prcisant les choix gnraux et les performances vises -un calendrier des ralisations -une notice conomique LAvant Projet Dfinitif Lquipe de Matrise duvre effectue : -une vrification de la conformit du projet aux diffrents rglements -une finalisation des enqutes administratives et techniques Puis elle tablit un dossier lintention de la Matrise douvrage comprenant : -les plans dtaills du projet -les pans techniques -unenoticedescriptivedeslotsarchitecturaux(choixdestechniquesde construction, des matriaux secondaire, ) -une estimation dfinitive du cot prvisionnel des travaux Le Projet / Dossier de Consultation des Entreprises : Lquipe de Matrise duvre effectue une analyse des choix effectus lAPD. Puis elle tablit un dossier lintention de la Matrise douvrage comprenant : -les plans dtaills du projet (coupes, dtails, ) -les plans techniques -une notice descriptive architecturale par lot de travaux -une notice descriptive technique par lot de travaux -une estimation du cot prvisionnel des travaux lot par lot Le dossier prsent constitue lbauche de celui qui servira aprs validation la consultation des entreprises. LAssistance aux Contrats de Travaux : Lquipe de Matrise duvre effectue : -une analyse des candidatures des entreprises -la ralisation du dossier de consultation des entreprises -une analyse des offres des entreprises lot par lot -unemiseaupointdesdossiersmarchspourpermettrelapassationdes contrats de travaux -unecoordinationtechniqueetarchitecturalesurlapriseencomptedes variantes dentreprises et actualisation du calendrier gnral Puis elle tablit la coordination des intervenants de la Matrise duvre. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 8 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Le VISA des tudes dexcution : Lquipe de Matrise duvre effectue : -lorganisation du circuit des plans et des notes produites par lentrepreneur -le visa des plans dexcution au vu de la conformit du projet -le suivi des visas des plans -larbitrage architectural et technique relatifs aux tudes de synthse Direction de lExcution des contrats de Travaux : Lquipe de Matrise duvre effectue : -la direction du chantier (direction des runions de chantier, tablissement des comptes-rendus, tablissement des ordres de service, avancement gnral des travaux, information du matre douvrage) -le contrle de la conformit de la ralisation-la gestion financire (vrification des dcomptes mensuels, examen des devis de travaux modificatifs, tablissement du dcompte gnral) Assistance aux Oprations de Rception : Lquipe de Matrise duvre effectue : -lorganisation des oprations pralables la rception, diffusion des tats -lexamen des dsordres signals par le matre douvrage pendant la priode de garantie -le dossier des ouvrages excuts AinsileMatred'uvre,concepteur,organisateuretgestionnaire,estunacteur conomiquement indpendant qui assiste le Matre douvrage en toutes circonstances. Il met sa disposition son exprience et son savoir-faire, organise les travaux et veille au respect des lois en vigueur. Il est la garantie pour son client d'une parfaite matrise de la ralisation de son projet. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 9 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ QUEST-CE QUUN CHANTIER VERT ? 2.1 Introduction : les dchets et la pollution de la construction Toute construction gnre des impacts sur notre environnement : sur le paysage, sur la socit par louvrage lui mme, sur les ressources gologiques par lutilisation de matriaux, sur la qualit de lair et des eaux par les rejets polluants, gazeux et liquides sur les sites de construction, sur lenvironnement sonore au voisinage du site et enfin sur la production de dchets solides. A titre dexemple, les dchets de chantier du Btiment, en France, reprsentent environ 30 millions de tonnes annuelle. Il doit y avoir une rconciliation entre le technique et lcologique. 2.2 Prise de conscience des pouvoirs publics Au dbut des annes 90, en France comme dans la plupart des pays europens, les pouvoirspublicssepenchentsurlaquestionenvironnementaledesbtimentssuiteau Sommet de la Terre de Rio en 1992. A la suite dune consultation en 1992 sur les Produits, techniques et mthodes pour le btiment favorable lenvironnement mene conjointement avec lADEME (Agence De lEnvironnementetdelaMatrisedelEnergie),lePlanConstructionetArchitecture : PCA (aujourdhui Plan Urbanisme Construction Architecture, PUCA) met en place, en 1993 un atelier dvaluation de qualit environnementale des btiments (ATEQUE) et lance un appeldoffresurles RalisationsExprimentalesdebtimentsHauteQualit Environnementale (REX HQE) principalement dans le secteur des immeubles rsidentiels et sociaux.Leprincipalobjectifdelappeltaitdeprendreencompte,danslesprojetsde construction,uncertainnombredexigencesenvironnementalesafinderduireleplus possible les nuisances dun btiment sur lenvironnement et damliorer la qualit de vie des habitants.ParalllementcetteexpriencelePCAmettraenplaceleprogramme Chantier Vert .L'objectifprincipaldecesChantiersVertsestdidentifierlesenjeuxlis l'environnement sur les chantiers afin de mieux les matriser. 2.3 Chantier Vert 2.3.1 Introduction Un Chantier Vert est le prolongement naturel des efforts de qualit environnementale mis en place lors de la conception dun btiment. Tout chantier de construction gnre des nuisances sur lenvironnement proche. Lenjeu dun "Chantier Vert" est de limiter ces nuisances au bnfice des riverains, des ouvriers et de lenvironnement tout en restant compatibles avec les exigences lies aux pratiques professionnelles du BTP. Les objectifs dun Chantier Vert sont de : __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 10 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ -limiter les risques et les nuisances causs aux riverains du chantier -limiter les risques et les nuisances causs aux ouvriers -limiter les pollutions de proximit lors du chantier-limiter la quantit de dchets de chantier mis en dcharge Tous les acteurs de la construction sont concernset chacun peut y trouver un intrt propre :-la matrise douvrage rpond ainsi mieux aux besoins de ses clients et de la collectivit dont elle dpend -lamatriseduvrepeutproposerdesamliorationsglobalesunmoindre cot -lentreprise travaille diffremment ce qui peut devenir un atout, pour elle, vis--vis de sa mthodologie de travail et de sa concurrence Les ChantiersVerts reprsententdevritablesoutilsdinformationetde sensibilisationdelensembledelaprofessiondelaconstructionlathmatiquede lenvironnement. 2.3.2 Limiter les risques et les nuisances causs aux riverains du chantier Laprsencedunchantier,surtoutensiteurbain,peutinduiredansunquartierde multiples nuisances quil convient de minimiser. Leur rduction permet en outre de limiter les problmes de scurit associs et les plaintes dposes par les riverains.Lasensibilitdesriverainscertainesnuisancesdpenddespersonnes(catgorie socio-professionnelle, ge, locataire ou propritaire, anciennet dans le quartier, habitant ou professionnel...), de leur exprience en matire de vcu de chantier, du type de quartier et du type dhabitat (isolation acoustique, date du dernier ravalement...). Aussi, pralablement au dmarrage du chantier, cette sensibilit doit tre tudie, par le biais denqutes, afin de la prendre en compte autant que possible. Ilestimpratifdeprendreconnaissancedestextesrglementaires,ycompris municipaux, pouvant concerner les chantiers. De plus, des contacts doivent tre tablis avec les services municipaux pour examiner les points qui peuvent tre traits en concertation et bnficier,lecaschant,descomptenceshumainesetdesressourcesmatriellesdeces services. Les nuisances perues par les riverains sont : Les bruits Lesnuisancesacoustiquesconcernentlafoislesriverains,lesoccupantsetle personneldechantier.Ellespeuventnuireauconfortetlasant,ainsiquetroublerles activits du quartier (coles, hpitaux...). Elles sont aujourdhui lorigine de nombreuses plaintes auprs des services municipaux. Des textes rglementaires municipaux ou prfectoraux exigent frquemment le respect de niveaux sonores maximum en limite de chantier selon des plages horaires prcises, dont il convient de senqurir avant le dmarrage du chantier. Chaquechantierestspcifiqueenmatiredmissionsacoustiquesselonles techniques constructives choisies et lenvironnement du chantier ; de plus celles-ci voluent au fur et mesure des travaux. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 11 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Les nuisances acoustiques sont gnres par des engins, matriels et travaux bruyants, ou sont dues un mauvais positionnement de la source (vibrations, absence dcran...). Les clats de voix des compagnons constituent galement une gne pour les riverains. Les salissures et poussiresEn phase terrassement et pendant les autres phases du chantier par temps de pluie, les sorties dengins et de camions sur la voie publique provoquent des dpts de boue. En plus des nuisances visuelles dues la salet de la chausse, se posent des problmes de scurit. La chausse devient glissante et les risques daccident sont accrus. Les missions de poussires ; notamment lors du remplissage des silos ciment en phase gros uvre ou lors de travaux de rnovation ; sont en gnral mal perues par les riverains. Les stationnements Les vhicules privs des compagnons, les fourgons et autres vhicules professionnels desentreprises,lescamionsdelivraisonenattentedentrersurlechantiersontautantde vhiculessupplmentairesgarerdanslequartier.Lestationnementdecesvhiculesen bordure de chantier encombre les circulations et induit des risques daccidents. Loccupation desplacesdestationnementhabituellementutilisesparlesriverainsetautresusagersles gnedansleurviequotidienne.Lararfactiondespossibilitsdestationnementpeutpar ailleurs porter prjudice aux commerces voisins. La recherche demplacements de stationnement pour les vhicules du chantier doit tre mene avec la municipalit. Les palissades Lespalissadesenbacacierhabituellementutilisespourclturerleschantiers subissent des dgradations qui nuisent leur aspect. Cela ne contribue pas donner une image propre du chantier et constitue une nuisance visuelle pour les passants. Ces dgradations sont provoques par des passants curieux, des collages daffiches, des graffitis. En outre, quand les palissades sont trop basses, des dchets encombrants sont souvent dposs par des particuliers danslesbennesduchantier.Toutescesnuisancesinduisentdescotssupplmentairesde rparation des cltures et de gestion des dchets. 2.3.3 Limiter les risques et les nuisances causs aux ouvriers Les niveaux de bruit Lesniveauxdebruitlevssurunchantierpeuventaltrerrapidement,etsouvent irrversiblement,lescapacitsauditivesdescompagnons.Ilfautchercherlesrduireet inciter les compagnons porter des protections individuelles. Une modification des comportements doit tre envisage ; ceux-ci peuvent varier trs largementdemmequelesbruitsassocis,pourlaralisationdunemmetche.Par exemple, un compagnon tape trois fois plus sur un serre-joints mal nettoy que sur le mme bien entretenu ; de mme il lui est inutile de frapper la cuve dune centrale bton maintenue propre depuis lorigine pour en dtacher la laitance. La nocivit des produits et techniques Surleschantierssontmisenuvredesmatriaux,desproduitsetdestechniques pouvant parfois prsenter des risques vis--vis de la sant des compagnons, notamment quand ces mises en uvre se rptent frquemment pendant leur carrire. Les recenser avant le dbut __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 12 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ des travaux permet de les remplacer par dventuels substituts moins nocifs ou au minimum de mieux organiser la protection des compagnons. 2.3.4 Limiter les pollutions de proximit lors du chantier La protection de lenvironnement et de la sant est depuis quelques annes au centre deschoixstratgiquesdesacteursdelaconstructionlocaux,nationaux,europens,voire internationaux. Lecycledeviedesmatriaux(production,miseenuvre,maintenance,dpose, limination, ) de la constructionpeuvent avoir un impact environnemental important et des effets ventuels sur la sant. La pollution des sols et des eaux Au cours dun chantier, de nombreuses substances liquides peuvent tre dverses sur le sol et tre entranes vers les nappes phratiques, gnrant des pollutions parfois difficiles rsorber.Le rejet, dans les rseaux de collecte et dvacuation des eaux pluviales et des eaux uses,desolvantsetautresproduitsdangereuxestsusceptibledecrerdespollutions importantes. Il peut aussi endommager les rseaux et les installations de traitement des eaux uses. Ces substances peuvent galement nuire la sant des ouvriers du chantier.Des systmes de rtention et de collecte de ces produits sur le chantier, en vue de leur limination conforme la rglementation, doivent tre prvus. Quand le bton est fabriqu sur le chantier, le sol et les nappes phratiques peuvent tre pollus par les eaux de lavage de la centrale, constitues de laitance et de rsidus de bton. Des systmes de rcupration et de dcantation de ces eaux doivent tre prvus.Deplusilestimportantdempcherledversementdelaitancedebtondansles rseaux, qui peuvent terme tre obstrus aprs schage. Quant aux huiles de dcoffrage, leur application ne fait aujourdhui lobjet daucune prcautionparticulire,tantentermesderatiosdeconsommationquedemesuresde protection des sols sur les lieux de remplissage des pulvrisateurs et denhuilage des banches. Des tudes prliminaires de vulnrabilit du terrain devraient tre systmatiquement menes. 2.3.5 Limiter la quantit de dchets de chantier mis en dcharge En ce qui concerne les dchets pour un Chantier Vert, la gestion porte sur l'ensemble dela"viedudchet",incluantlarductionlasource,lechoixdefiliresconformeset adaptes, et les techniques et l'organisation prvoir sur le chantier. Introduction : les enjeux Commelesactivitsindustrielles,lesactivitsdelaconstructionconsommedes ressources naturelles et gnre des quantits non ngligeables de dchets : __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 13 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Quantification des dchets de construction et de rhabilitation Rhabilitation En milliers de tonnesConstruction DposeConstructionTotal Inertes18796 5785277 105 DIB*2042 7451312 876 Emballages (DIB)1690 127127 DIS**571 177941 271 TOTAL230910 50087911 379 * DIB : Dchets Industriels Banals, DIS** : dchets Industriels Spciaux Source : Dchets de chantiers. Quantification nationale, FNB- ADEME, 1996 Les dchets de chantier de btiment, y compris ceux issus de la dmolition, reprsentent au total environ 30 millions de tonnes produites par an, soit lquivalent du tonnage annuel des ordures mnagres. Ils se rpartissent de la faon suivante par type de chantier : Lesdchetsdedmolitionetdedposesecaractrisentdoncparunvolumeetun poids trs nettement suprieurs ceux des autres dchets de chantier. Les dchets issus de la construction neuve et de la reconstruction sont souvent "propres" ou pourraient ltre sils taienttrislasource(notammentlesemballages).Ilsproviennentdunemultitudede produits et matriaux, gnrs en faibles quantits ; leur gisement est variable dans lespace et dans le temps, au gr des chantiers. Llimination de lensemble des dchets de chantier reprsente aujourdhui environ 2 % du chiffre daffaires global du secteur Btiment, soit environ 2.1 milliards dEuros HT. Ce chiffrenecessedaugmenterenraisondelaccroissementdescotsdetraitementoude stockage des dchets : lenjeu conomique est important. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 14 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Laccroissement des exigences de la rglementation, notamment la Loi du 13 juillet 1992, rend ncessaire la matrise des flux de dchets. Face lloignement et la rarfaction des installations de stockage, aux cots sans cesse croissants du stockage et des taxes, il est indispensable de rduire la production des dchets la source, puis de privilgier le traitement et la valorisation par remploi, rutilisation, recyclage ou valorisation nergtique. Ces deux dmarches sont devenues des priorits incontournables. La gestion des dchets gnrs sur un chantier de construction ou de rhabilitation de btiment peut senvisager selon trois axes :-une rflexion sur les flux entrants-une rflexion sur les flux sortants -une rflexion sur les aspects techniques et organisationnels sur le chantier. Les flux entrants Le mode dapprovisionnement des matriaux et produits sur un chantier influe sur les quantits de dchets gnres du fait des quantits approvisionnes chaque livraison, des dimensions des matriaux et produits proposs par le fabricant, de leur conditionnement. Par exemple,unequantitdematriauxetproduitsinadapteauxmoyensdentreposage disponibles sur le chantier induit des risques de dgradation et de casse : sources de dchets. Une rflexion commune est ncessaire entre les fabricants des produits et matriaux du btiment et les entreprises qui les mettent en uvre. Elle doit porter sur ltude de systmes de conditionnementrduisantaumaximumlesquantitsdemballages,toutenprenanten compte les contraintes lies la manutention et lorganisation sur le chantier. Les flux sortants du chantier Actuellement la quasi-totalit des dchets de chantiers sont envoys dans des centres de stockage. Le traitement des dchets de chantier ne pourra voluer quavec la mise en place de centres de tri et supplmentaires et avec le dveloppement des filires de valorisation. Il est ncessaire que la valorisation remplace progressivement le stockage, et quelle concerne lensemble des dchets de chantiers : matriaux, produits et quipements. Tous les acteurs professionnels doivent tre impliqus ; du matre douvrage lindustriel, ainsi que les collectivitsetlespouvoirspublicslocauxquilaborentlesplansdpartementauxou rgionaux dlimination des dchets. Une rflexion tant nationale que locale simpose. * Le cot ne comprend pas le pr-traitement ou la stabilisation Caractristiques actuelles des types d'installations de stockage de dchets Type de stockage Type de dchets industriels accepts Contrle de la composition des dchets Cot en Euros HT classe I Dchets Industriels Spciaux (essentiellement solides, minraux, stabiliss court terme) - Test de lixiviation - Limitations sur : pH, partie organique et biologique de 70 170* classe IIDchets Industriels BanalsContrle visuelde 15 55 classe IIIDchets InertesContrle visuelde 0 12 __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 15 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Pourallerdanslesensdelarglementation,ilconvient,avantledmarragedes travaux, de rechercher les possibilits locales de valorisation des dchets et les possibilits de trier le matriau correspondant la filire sur le chantier. Pour ce faire, il est ncessaire de consulter en amont, dune part, des organismes locaux comme les DRIRE, les Dlgations rgionalesdelADEME,lesFdrationslocalesduBTPetlesCAPEBdpartementales, dautre part, les Plans rgionaux et dpartementaux dlimination des dchets, et les plans spcifiques aux dchets de chantier quand ils existent. Lacomparaisonentreplusieursfilirespourunmmedchetesteffectuesurles critres suivants :- intrt de linterlocuteur pour la dmarche, - prix de reprise du matriau, - distance du chantier au sige de lentreprise de rcupration, - possibilit et prix de location du matriel de stockage, - cot du transport, - polyvalence (rcupration de plusieurs types de dchets), - collaboration avec un autre rcuprateur ou avec un sous-traitant, - prestation de service (dpose de matriel en rhabilitation). La cotation de ces critres peut tre ramene une valuation conomique. Les aspects techniques et organisationnels sur le chantier Pr-tri des dchets : Trier les dchets la source, sur le chantier, est plus ais que les trier aprs mlange et vite les souillures potentielles. Le niveau de tri retenir est fonction du type et de la taille du chantier, des infrastructures et des filires de valorisation locales. Le degr de tri sera donc diffrent dune rgion une autre comme dun chantier un autre sur une mme commune. Dans tous les cas de figure, les DIS (Dchets Industriels Spciaux) doivent dj tre spars ; un tri entre les dchets "inertes" et les DIB (Dchets Industriels Banals) devait tre systmatiquement envisag. Rduction de la production de dchets :Une politique de gestion des dchets de chantier doit, tout dabord, viser une rduction la source en quantit et en toxicit, suivie dune valorisation des dchets quand des filires locales le permettent. Une minimisation des casses et dgradations diverses repose, pour une grande part, sur le choix de moyens logistiques souvent simples auxquels il convient de rflchir ds la phase de prparation de chantier. Des actions doivent galement tre menes au niveau de la conception des btiments. Le choix des techniques mises en uvre et des produits et matriaux utiliss, influe sur les quantitsetnaturesdedchetsplusoumoinsaissvaloriseretplusoumoinsnocifs: calepinage, prcision des plans et des rservations,...Ces diffrents points doivent faire lobjet dune rflexion entre le concepteur et les entreprises.Chaquecorpsdemtierdoitenvisagerdenouvellesmthodespermettantde produire moins de dchets. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 16 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Ces aspects techniques et organisationnels, qui influent sur la production de dchets, fontpartieintgrantedunedmarcheglobalesurlaqualit.Touslesacteursduchantier, concepteur, personnel dencadrement, compagnons, doivent y tre sensibiliss. 2.3.6 Conclusion Les impacts environnementaux seront demain une proccupation majeure pour tous : pouvoir publics, acteurs de la construction, mdias et socit. Apprendre ds aujourdhui en tenircomptesurleschantierspourpouvoirmieuxlesmatriserdemain,permettra,une meilleure organisation des travaux, des conomies et des plus values pour les professionnels du btiment. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 17 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ QUEL EST LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ? 3.1 Introduction Lintgrationdeladimensionenvironnementalesurleschantiersprsentepourles acteurs du BTP des enjeux de plus en plus importants en terme de :- matrise des cots de fonctionnement du chantier - image et savoir-faire- respect et danticipation de la rglementation environnementale- gestion optimise des dchets de chantier-exigencesdeplusenplusfortesdesmatresdouvrageenmatiredequalit environnementale voire de haute qualit environnementale. L'intgrationdeladmarcheenvironnementaleauniveaudelaprparationetde l'organisationdeschantierspermetbiensouventunemeilleurequalitderalisationdes travauxainsiqu'unerductionsignificativedesdifficultssupportesparlesriverains,les usagers et les entreprises ; tout en rduisant les impacts ngatifs sur le plan environnemental. Toutes les ralisations de construction sont susceptibles de faire lobjet dun Chantier Vert. 3.2 Les Acteurs du Chantier Vert La mise en oeuvre dun Chantier Vert implique lengagement total de tous les acteurs toutes les tapes de ralisation du projet, de sa conception jusqu sa ralisation. 3.2.1 Le Matre dOuvrage Il est linstigateur du projet et doit clairement afficher une volont de prise en compte de lenvironnement dans lopration, notamment en phase de programmation. Accompagn ou non dune Assistance Matrise dOuvrage (A.M.O), il fixe les exigences, les objectifs et lesrecommandationsenmatiredematrisedesrisquesetdesnuisancesduchantiersur lenvironnement, suivant les contraintes de la ralisation.Il dfinit les modalits de mise en oeuvre pour atteindre ses objectifs, et peut dcrire desprescriptionsenvironnementalesdanslesdocumentscontractuels,accompagns ventuellement de la rdaction dune charte.Il doit galement mettre en place un dispositif dinformation et de communication tout au long de la ralisation des travaux. 3.2.2 Le Matre duvre Le MatredOeuvrelaboreunprojetrpondantauprogrammeetauxcritres environnementaux du Matre dOuvrage et en tenant compte des tudes pralables. Il dfinit lesprocessus,choixtechniquesetmatriauxpermettantdetenirlesobjectifs __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 18 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ environnementauxdfinisparleprogrammeduMatredOuvragequ'ilretranscritdansle CCTP.Parexemple:utilisationdematriauxrecyclables,traitementetremploidesmatriaux existants,installationdquipementsdetraitementdeseaux,utilisationdematrielset matriaux peu consommateurs dnergie et peu gnrateurs de nuisances sonores, utilisation de matriels et matriaux ne contenant pas de composs chimiques (solvants, C.O.V.) risquant decompromettrelasantdesouvriersoulesfutursoccupantsdeslocaux.Ilassureune missiondesuividechantieretdegestiondesinterfacesentrelesdiffrentesentreprises intervenantessurlechantier.Ilmetenoeuvreetsuitlerespectdesprescriptions environnementales par les entreprises. 3.2.3 Le Coordonnateur Environnement Mission souvent assure par un membre de lquipe de matrise doeuvre, la fonction de coordinateur / responsable environnement est indispensable pour la russite dun Chantier Vert.Cettepersonnedoittreimpliquedansleprojetdslaphasedeconceptionet dtudes. Ceci afin de prvoir lorganisation du chantier, les consquences ou limplication technique sur les travaux et la gestion matrielle.SiuneCharteChantierVertestmiseenplace,ildoittreleresponsabledesabonne application. De plus, il assure le suivi, le contrle et le traitement au quotidien de la dmarche etdesesventuelsdysfonctionnements,non-conformitsetremarquesduchantieroude lextrieur. Il assure entre ses visites hebdomadaires de chantier, des runions de chantier.Enfin,ilassurelasensibilisationetlaformationdeschefsdentreprisesetdes personnels intervenants sur le chantier. 3.2.4 Le Coordinateur Scurit Protection Sant (SPS) Il assure une mission de coordination, dvaluation et de prvention des risques pour la sant et la scurit sur les chantiers en phase de conception et dtude du projet ainsi quen phase de ralisation des travaux et de maintenance ultrieure sur louvrage.Interface entre le matre douvrage, le matre doeuvre et les entreprises, il tablit, met enplaceetsassuredurespectduplangnraldecoordinationenmatiredescuritet protection de la sant (PGCSPS) et du dossier dintervention ultrieure sur louvrage (DIUO).Notons que la loi du 31 dcembre 1993 et le dcret du 26 dcembre 1994 prcisent que les conditions dvacuation des dchets font partie des missions confies au coordinateur SPS au mme titre que la matrise des nuisances ou de la circulation.

3.2.5 Les Entreprises intervenant sur le chantier Elles doivent sassurer de la bonne mise en oeuvre des dispositions environnementales indiques dans la Charte Chantier Vert. Cette responsabilit peut revenir au Chef de chantier. Elles doivent donc tre garantes de la bonne comprhension et application des procdures et des prescriptions par les ouvriers. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 19 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ 3.3 La mission du Matre duvre sur un Chantier Vert La mission du Matre duvre lors de la mise en place dun Chantier Vert commence lorsduconcoursetsetermineaveclalevedesderniresrserves.Cettemissionest complmentaire des autres missions de la Matrise duvre. 3.3.1 Prparation de chantier SileMatredouvrageestlinvestigateurduprojetenvironnemental,la communication entre lui et sa Matrise duvre doit permettre de mettre en avant le devoir de conseil que lquipe de Matrise duvre devra exercer auprs des entreprises.Eneffet,surunchantierleMatreduvrejouelerledemeneurdquipe.Les modifications des pratiques sur le chantier, en faveur de lenvironnement, passeront par une sensibilisation des Matres duvre et des Economistes. Ceux-ci devront ensuite tre un relaisdinformationetdesensibilisationauprsdesentreprisesencore"novices"surlesthmes environnementaux. Le Matre duvre doit aussi traduire la volont du Matre dOuvrage. Il rdige les cahiersdeschargestechniques,enintroduisantleschangementsinduitsparunenouvelle faon de considrer le chantier. En matire de dchets, la modification des rglementations napassuffimodifierleshabitudes;actuellement,lesCCTPtypesnefontaucunement mentiondesdchetssaufenindiquantqueleMatredOuvragepeutfaireintervenirune socit de nettoyage aux frais de lentreprise ngligente qui na pas vacu et nettoy ses gravois(enapplicationdelarecommandationT1-91delaCommissionCentraledes Marchs). Par ailleurs, la pollution des sols et des eaux par le chantier nest pas rprimande jusqu prsent mais pourrait ltre dans un avenir proche, ces questions tant dj portes devant les tribunaux dans dautres pays europens. Lquipe de Matrise duvre ne peut investir dans lenvironnement qu la demande du Matre dOuvrage. Cependant elle doit le rendre sensible lobligation de consacrer plus dattention, plus de temps et plus de moyens quavec un chantier classique (prparation de chantier, gestion des dchets, la rduction du bruit, des poussires et des pollutions pour les hommes ou pour lenvironnement). Elle doit aussi mettre en vidence les gains attendus sur dautres postes. 3.3.2 Consultations et documents contractuels LeMatredouvragerelayerasonengagementenvironnemental,auprsdes entreprises, par la Matrise duvre qui rdigera les documents du march. Dansledossierdeconsultationdesentreprises(DCE),lesdemandesspcifiques concernant lenvironnement doivent apparatre. En voici quelques exemples : -chiffrerdansundescriptifdtailllecotdelagestiondesdchets(tri, transport, limination)-rduire le volume des dchets produits__________________________________________________________________________________________ -trier pour rduire les frais dlimination des dchetsBOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 20 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ -prparer et organiser le chantier par rapport au tri-diminuer les nuisances aux riverains telles que bruits, poussires, salissures, augmentation de la circulation et difficults de stationnement-diminuer les pollutions des sols et des eaux causes par le chantier, en utilisant des produits ou techniques "propres" Le choix de ces lments est fonction de chaque chantier et des contraintes qui sy rapportent. Lattentiondesentreprisesestainsimobilisesurdesexigencesenvironnementales clairesetunemmergledujeupourtous.Ilnestpasquestiondun"critre environnemental" supplmentaire et plus ou moins optionnel mais dune demande intgre lacte de construire. Ces exigences doivent tre intgres dans les CCAP et les CCTP et prcises dans les diffrentschapitresdescontrats:celuidelaMatriseduvrepourlesuivi,celuides entreprises soumissionnaires pour chacun des lots. Cestensuitecesentreprisessoumissionnairesdepromouvoirleurcomptenceet leurs solutions dans leurs offres. Lamodificationdespicescontractuellesestunefaonsimpleetaccessiblepour entranerunchangementdespratiquesdesentreprisesetpouramliorerlagestion environnementale des chantiers. Dans le cadre rglementaire existant, chaque Matre duvre peutmoduleretrdigercesdocumentsenfonctiondesprioritsetdescontraintes environnementales imposes par le Matre dOuvrage. 3.3.3 Phase chantier En phase chantier, le Matre duvre audite et documente la gestion du chantier, et tablit les statistiques pour le suivi des dchets.Conformmentauxorientationsdelastratgienationaledudveloppementdurable,les directionsdpartementalesdelquipement(DDE)peuventapporterlocalement,leur concours au montage doprations de constructions publiques et de logements sociaux haute qualit environnementale. 3.4 Mthodologie : les phases oprationnelles de la Matrise duvre Unepolitiquedechantiervertestunoutilquinepeuttremisenplacequla demande du Matre dOuvrage. Pour chaque chantier, il est important qu'une concertation soit instauredsledbutduprojetentrelaMatrised'ouvrage(leslus,legestionnaire,les assistants la matrise d'ouvrage), la Matrise d'uvre, les entreprises, le coordinateur SPS et ventuellement le coordinateur environnement.Afin que cette concertation soit la plus prcise possible, il est important de dcomposer et de structurer au mieux le travail fournir par tapes. Les tapes dune mission de Matrise duvre : 1. La phase tude et programmation2. Prparation du chantier__________________________________________________________________________________________ 3. Pendant le chantier [Excution des travaux, Ralisation]BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 21 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ 4. Le suivi5. La fin de chantier 3.4.1 La phase tude et programmationLaphasetudeetprogrammationestextrmementimportantepuisquellepermet dorganiser dans les moindres dtails les taches du chantier. La phase tude doit permettre didentifier :- les impacts et les nuisances qui seront gnrs par le chantier,- les exigences lgales associes afin de prvoir des mesures pour les limiter : lois, codedutravail,dcrets,circulaires,codedelasantpublique,rglementsanitaire dpartemental. La phase tude se compose de : -lEsquisse-lAvant Projet Sommaire -lAvant Projet Dfinitif -Le Projet / Dossier de Consultation des Entreprises-LAssistance aux Contrats de Travaux LEsquisse : Objectifs de lEsquisse : Prise en compte de la proccupation de la dmarche Chantier Vert dans les choix de principes constructifs et techniques. Documents mettre : -Analyse environnementale du programme et du site -Carte des atouts et contraintes du site -NoticeChantierVertEsquisse :documentquidfinitladmarcheetles solutions choisies pour rpondre aux diffrentes proccupations LAvant Projet Sommaire : Objectifs de lA.P.S.: ParveniroptimiserladmarcheChantierVertparrapportauprojetenralisantdes simulations et des comparaisons entre les diffrentes options. Documents mettre : -Rdaction dune notice environnementale -Noticedesolutionstechniquesoptimalesparsimulationdevariantes, comparaisons multicritres -Notice estimative du cot des travaux en fonction des solutions techniques -Notice Chantier Vert APS __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 22 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ LAvant Projet Dfinitif : Objectifs de lAPD : Parvenir une description dfinitive et dtaille de la dmarche Chantier Vert, pour permettre une dernire validation par la Matrise douvrage avant la consultation des entreprises. Documents mettre : -Chronologie du projet dans le livret de bord Chantier Vert -Descriptifs par lot prenant en compte de la dmarche Chantier Vert-Synthse dfinitive et dtaille des choix techniques -Notice Chantier Vert APD -Plan dorganisation de Chantier Vert sur la parcelle -Bilan cot global Le Projet / Dossier de Consultation des Entreprises : Objectifs du DCE : Fournir un descriptif de louvrage, base du futur march, permettant : -Auxentreprises,dechiffrerleurjustevaleurlesprestationsdcoulantdeladmarche Chantier Vert - Aux entreprises, de proposer des variantes restant dans le cadre de la dmarche Chantier Vert Dtail chronologique de la phase : -Choix du mode de passation des marchs -Choix dfinitif des objectifs de Chantier Vert et des modes de contrle -Choix des procdures de mesures, relevs et contrles la rception - quelles mesures ou relevs - qui les effectue - prvoir les comptages correspondants Documents mettre : -Chronologie du projet dans le livret de bord-CCTP : Les spcifications de la dmarche Chantier Vert doivent tre dcrites dans le CCTP -CCAP :LesspcificationsdeladmarcheChantierVertdoiventapparatre dans les CCAP -DPGF : Il est souhaitable que figure dans ce document, lot par lot, une ligne rserve aux dchets de chantier -Rdaction dun bordereau permettant aux entreprises - de quantifier les dchets quelles produisent - de dfinir les objectifs de valorisation - destimer le cot des oprations de tri slectif - de dcrire les procdures de suivi des matriaux -Charte de Chantier Vert -Bordereau de contrle du Chantier Vert -Bordereau de suivi des dchets de chantier __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 23 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ LAssistance aux Contrats de Travaux (ACT) : Objectifs de lACT : Choisirlesentrepriseslespluscapablesderaliserloprationenfaisantensortequela dmarche Chantier Vert ne soit pas oublie au bnfice des cots et des dlais. Dtail chronologique de la phase : - Analyse des offres :-Vrifierquelescotssoientbiencohrentsaveclesprescriptionsdcrites dans le DCE - Vrifier que les variantes proposes par lentreprise soit bien conformes aux exigences dfinies pour la solution de base -Encasdemodificationdudossieroudengociation,maintenirlacohrenceavecles- priorits environnementales - valuation globale du march sur le critre de la qualit environnementale - Slection des entreprises attributaires du march Documents mettre : -Feuillet march A lissue de ces rflexions, le Matre doeuvre et les acteurs concerns peuvent fixer desobjectifsdequalitenvironnementalepourlaralisationduchantier.Cesobjectifs peuvent tre formaliss dans une Charte Chantier Vert ou dans les documents contractuels d'un march public sous forme de prescriptions et exigences environnementales, comme le DCE, diffuser le plus tt possible aux diffrents acteurs de lopration.Un plan de communication est galement prvoir destination des parties intresses. 3.4.2 Prparation du chantier

La prparation du chantier doit pouvoir permettre de coordonner les diffrents lots et donc les diffrentes entreprises. Cette prparation est la base du projet, elle doit permettre une gestion prcise. Cette phase est dautant plus importante et ncessaire lorsquil y a plusieurs lots dans le march. Les concertations menes par le Matre duvre doivent permettre la rdaction dun dossier de prparation de chantier.Le dossier de prparation de chantier prsente : -lanalyse des sensibilits des lieux: reprage des lments sensibles la prsence du chantier, estimation du degr de sensibilit par type de nuisance, choix des priorits -leplanderductiondesnuisancesparlot:parlotetparphase,propositionsde mesures prventives -leplandegestiondesdchets:(quantitatifprvisionneldchets,lesfiliresde valorisationdecertainsdchets,lesplansdpartementauxdesdchetsduBTP, prparation de la collecte, ) - le plan de communication - le livret daccueil : principes du livret, principaux chapitres, propositions de contenus spcifiques par type de chantier __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 24 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Prparation du chantier : Objectifs de la prparation de chantier : Mise au point dfinitive des procdures de Chantier Vert avant leur application Dtail chronologique de la phase : Runions de prparation de chantier Validation des procdures dfinitives de chantier Travail : -Dfinition des modalits de contrle complmentaires ventuelles (SPS, OPC) -SignaturedelachartedeChantierVertparlesentreprisesattributairesdes marchs de chaque lot -Dsignationdesresponsablesqualitenvironnementaledesentreprises titulaires de chaque lot -Tenue de runions de prparation de chantier -Finalisation du plan dinstallation de chantier dfinissant les diffrentes zones : - stationnement - cantonnement - aires de livraison et stockage des approvisionnements - aires de livraison ou fabrication du bton - aires de manoeuvre des grues - aires de tri et stockage des dchets -Dfinition des modalits de nettoyage du chantier et rpartition des frais -Dfinitiondesmodalitsdegestiondeseauxpluvialeseteauxusesdu chantier -Dfinition des modalits dconomie dnergie sur le chantier : - qualit des cantonnements - prchauffage - matriel de chantier -Dfinition des autres dispositifs mettre en oeuvre pour assurer la propret et rpartition des frais : - bacs de rtention et dcantation pour le nettoyage des outils et bennes - constitution des pistes - fosse de lavage en sortie de chantier - filets protecteurs pour les bennes, -Dfinitiondesmodalitsdaccspourlesapprovisionnements(horaires, itinraires, information des livreurs, plan, flchage) -Dfinition des modalits de rduction des bruits de chantier -Dfinition des modalits de rduction de la production de dchets (emballages, choix techniques et de mise en oeuvre) -Choix dfinitif des filires de valorisation et des modalits dvacuation vers les lieux de tri complmentaire, de traitement ou de stockage -Choix dfinitif du niveau de tri slectif effectuer sur le chantier et du nombre de bennes et sacs -Choixdfinitifdesmodalitsdvacuationversleslieuxdetri complmentaire, de traitement ou de stockage __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 25 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ -Dfinitions des modalits de rcupration des huiles, lubrifiantes, dtergentes -Dfinition des oprations de collecte slective raliser par chaque entreprise -Dfinitiondesoprationscollectivesdecollecteslective,stockageet vacuation des dchets. Rpartition des frais y affrents -Dfinition des modalits de contrle quotidien par le collge des entreprises : - propret - bruits de chantier - produits toxiques - matriaux mis en oeuvre - tri slectif des dchets sur chantier - efficacit des filires de valorisation -Dfinition des modalits dinformation des riverains (panneaux, journal) -Organisation de la premire runion dinformation des riverains -Rdaction dun document de synthse Documents mettre : -Charte de Chantier Vert -Chronologieduprojetdanslelivretdebord :Cedocumentconsigneles dcisions prise lors des runions de prparation de chantier -Plan dinstallation de chantier -Bordereaux de contrle Chantier Vert-Bordereaux de suivi des dchets -Bordereauxdesuividesmatriaux :Cesdocumentsserventdfinirles modalitsdecontrlequotidiendesoprationsdeChantierVertparles entreprises -RglementdeChantierVert :Cedocumentsynthtiselesprincipesde fonctionnement du Chantier Vert -Laphasedeprparationdechantierpermetgalementdeprsenteretde sensibiliser la dmarche environnementale :-lepersonnelencadrantdesentreprises,enprocdantltudedes pices crites, la dfinition des responsables environnement, la mise au point du plan de contrle la remise dun livret daccueil, lardaction du dossier environnemental (PAE, PAQ, SOSED, ).- ainsi que les compagnons en procdant une tude des modesopratoires, une formation au tri slectif des dchets, la remise du livret daccueil. 3.4.3) Pendant le chantier [Excution des travaux, Ralisation] Les dispositions prises par les entreprises pourront porter sur les thmatiques suivantes :- La formation et linformation- Les installations de chantier - Les approvisionnements et le stockage - Les nuisances sonores- La pollution visuelle et la propret du chantier- Les flux de circulation- Les dchets : collecte, traabilit, limination- Les rejets dans leau, lair et le sol__________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 26 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ - Les consommations deau et dnergie- La scurit et les risques- Les espaces arbors / paysags Le Chantier : Objectifs du Chantier : Ralisationdunouvrageconformeauxexigencesdumarchetdanslerespectdes prescriptions du Chantier Vert. Dtail chronologique de la phase : -Ralisation du chantier -Runions de chantier -Runions de matrise douvrage Travail : -Prise en compte, Contrle et Bilan de la qualit environnementale loccasion des runions de chantier -Tenue des runions daccueil des compagnons -Planifier une srie de contrle sur les oprations relatives la Charte Chantier Vert : - Qualit des matriaux mis en oeuvre - Usage de produits toxiques sur le chantier - Respect des zones dfinies dans le plan dinstallation de chantier - Qualit des rejets liquides - conomies dnergie - Propret du chantier - Propret des vhicules en sortie de chantier - Livraison des approvisionnements - Bruits de chantier - Usage et limination des huiles, lubrifiants, dtergents - Oprations de tri slectif sur les postes de travail - Oprations collectives de collecte slective et de stockage des dchets - Enlvement vers les filires de valorisation Documents mettre : -Bordereau de contrle Chantier Vert -Bordereau de suivi des matriaux -Fiche de scurit -Bordereau de suivi des dchets 3.4.4 Le suivi Le suivi du chantier constitue une mission indispensable pour la russite du Chantier Vert.Il sera assur par le Matre duvre ou par le coordinateur environnement, il consiste :-accompagner les entreprises pendant le droulement du chantier -organiser des runions dchanges avec les compagnons-tablir un bilan intermdiaire en fin de phase et en fin doprations__________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 27 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ De plus un systme de surveillance et de mesurage doit tre mis en place tout au long du chantier :-mise en place de contrles internes et externes-mesures acoustiques-mesures danalyse dair-consommation dhuile de dcoffrage-traabilit des dchets-accidents du travail -dchets de la fosse de lavage -cot des mesures environnementales pour les entreprises-indice de satisfaction des riverains 3.4.5 La Rception du Chantier Objectifs de la Rception de Chantier : Assurer la conformit de louvrage livr avec les prescriptions environnementales du march. Dtail chronologique de la phase : -Visites de rception -Ralisation des mesures et contrles complmentaires -Visites de parfait achvement -Leve des rserves -Ralisationsdemesures,relevsetsuivisau-deldeladuredeparfait achvement Travail : -Priseencomptedelaqualitenvironnementaledanslardactiondes documents DOE, DIU, notices dutilisation -Observations de la qualit environnementale lors des visites de rception -Runions dinformation et de formation des futurs utilisateurs -Prvoir,avantlivraison,unensembledemesuresetdobservationsvisant valuer la performance des ouvrages : - Mesures dclairage naturel - Mesures de dbits dair - Mesures dtanchit denveloppe lair - Bilan des impacts environnementaux des matriaux -Prvoir,danslannedeparfaitachvement,unensembledemesureset dobservations visant valuer la performance des ouvrages : - Observations de confort visuel - Mesures acoustiques extrieures et intrieures en site occup - Mesures de polluants dans lair (CO2, H2O, COV, radon particules, ) - Mesures de qualit de leau distribue - Ralisation denqutes de satisfaction -Prvoir, dans les deux annes aprs la livraison, un ensemble de mesures et dobservations visant valuer la performance des ouvrages : - Relevs de consommations dnergie par usages __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 28 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ - Relevs de consommations deau - Ralisation denqutes de satisfaction - Mesures saisonnires de tempratures intrieures - Observation du terrain aprs orage - Observation des oprations dentretien, maintenance et gros travaux La fin de chantier est loccasion de dresser un bilan de la dmarche sur les aspects lis :- la formation- aux mesures prises par les entreprises- la gestion des dchets- aux fiches techniques produits- aux contrles, non-conformits et actions correctives- aux mesurages- aux cots environnementaux Ce retour dexprience permettra dintgrer des amliorations dans les prochains projets de chantier. 3.5 Les Outils ncessaires la mise en place et au fonctionnementdun Chantier Vert Ils sont constitus de documents supports et de documents contractuels, notamment dans le cas dune procdure de marchs publics. 3.5.1 Les Marchs Privs Le cahier des charges de cessionCe document peut contenir des prescriptions environnementales concernant la mise en oeuvre des chantiers sur les parcelles prives. Le cahier des charges de cession est valable durant toute la phase damnagement de la zone (priode moyenne de 10 25 ans) lors de la vente de la parcelle. Il nest plus valable lors dune transaction ultrieure priv / priv. Pass ce dlai, ces prescriptions peuvent tre intgres dans le Plan Local dUrbanisme (PLU). 3.5.2 Les Marchs Publics La Charte Chantier VertLardactiondunechartepermetdeformaliserlesengagementsrespectifsdela matrise douvrage, de la matrise duvre et des entreprisesLa charte Chantier Vert peut tre indexe au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) pour informer et sensibiliser celles ci la dmarche mise en place. Le Document de Consultation des Entreprises (D.C.E.)Il intgre notamment le cahier des clauses techniques particulires (CCTP) fixe les dispositions techniques ncessaires l'excution des prestations spcifiques prvues dans le march.__________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 29 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Unchapitreenvironnementpeutytreintgr,daprslarticle14duCodedesmarchs publics(Dcretn2001-210du7mars2001)quistipule:Ladfinitiondesconditions d'excutiond'unmarchdanslescahiersdeschargespeutviserpromouvoirl'emploide personnes rencontrant des difficults particulires d'insertion, lutter contre le chmage ou protgerl'environnement.Lesconditionsd'excutionnedoiventpasavoird'effet discriminatoire l'gard des candidats potentiels. IlestpossiblededemanderdesrfrencesenmatiredeChantierVertauxentreprises consultes;cependant,cettethmatiquetantnouvelleetlesretoursd'expriencestant restreints ce jour, il n'est pas certain que les entreprises puissent rpondre cette requte. Le PGCSPSLeplangnraldecoordinationenmatiredescuritetprotectiondelasant, (P.G.C.S.P.S.)comportelesinformationssur:lechantierengnral,lenvironnementdu chantier, le projet proprement dit, les aspects humains, les aspects conomiques.Mais il peut aussi intgrer des prescriptions environnementales spcifiques. Le Plan Assurance Environnement (PAE)Lesquelettedecedocumentoprationnelestlaborparlecoordinateur environnement ou par le matre douvrage. Chaque entreprise du chantier doit le complter, avant le dmarrage des travaux, en indiquant les dispositions quelle va mettre en oeuvre pour limiteretsuivrelesnuisancesetlesimpactsdesoninterventionsurlechantier.Ilest galementjointcedocumentunplandorganisationetdinstallationdechantier.Ce document constitue en quelque sorte une rponse de lentreprise la charte labore par le matredouvrage.Sachantquilestpossiblepourlentreprisedyrpondreparsonplan assurance qualit (PAQ). Le SOSEDLa mise en place dun SOSED (schma dorganisation et de suivi de llimination des dchets), qui doit tre rdig par lentreprise et soumis au matre doeuvre pour validation, permet au matre douvrage de sassurer de la bonne mise en dcharge ou revalorisation des dchets gnrs par les entreprises.Dans ce document, lentreprise expose et sengage sur :- les choix des filires dlimination vers lesquelles seront achemines les diffrentes catgories de dchets,- les dispositions prises pour optimiser le tri des dchets,- les moyens de contrle, de traabilit et de suivi qui seront mis en oeuvre durant le chantier. Il est possible dintgrer le SOSED dans le plan assurance qualit (PAQ) ou dans le plan assurance environnement (PAE) de lentreprise. Les Bordereaux de Suivi de llimination des Dchets Industriels (BSDI)SeulslesDIS(dchetsindustrielsspciaux),lesdchetsamiantsetlesdchets demballages souills sont concerns par les BSDI. Cependant, il constitue un bon moyen de suivi et de contrle de llimination de tous les dchets. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 30 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ Le dossier dintervention ultrieure sur louvrage (DUIO)Ilconstitueundocumentpratiquequipermetdeconnatre,jusquelafindeviede louvrage, les pices de maintenance, les consommations dnergie, Le Plan dAmnagement et de Dveloppement Durable (PADD)Instaur par la Loi SRU, qui accompagne le SCOT et le PLU (mais pas les cartes communales), peut contenir des prescriptions sur la mise en oeuvre de Chantiers Verts pour les marchs publics. 3.5.3 Les Documents de Suivi et de Gestion Le planning des nuisancesCe document permet de dresser un calendrier prvisionnel des nuisances qui seront mises par le chantier. Etudi par chaque entreprise intervenant sur le chantier et transmis au Coordinateur environnement du chantier, ce document permet d'informer les riverains et les entreprisesimplantessurleparcd'activits desnuisancessonores,visuellesainsiqueles perturbations du trafic dans le temps. Les fiches de non-conformit / de remarquesCes fiches permettent de consigner des remarques, dysfonctionnements et problmes identifis sur le chantier ainsi que les mesures correctives et prventives mises en oeuvre pour y remdier. De natures techniques ou organisationnelles, ces non-conformits peuvent relever d'un cart avec la rglementation, avec les prescriptions de la charte, avec l'application des procduresSurcesfiches,desprcisionssontgalementapportessurleseffetsou consquences remarqus ainsi que les origines ou causes lis la non-conformit. Il est aussi possiblederajouterunvoletsurl'valuationdel'efficacitdesmesurescorrectiveset prventives mises en oeuvre. Ces fiches sont utiliser par toutes les personnes prsentes sur le chantier. Le tableau de bordCetableaupermetdesynthtiserl'ensembledesdonnesetindicateursissuesdu systmedesurveillanceetdemesurage:mesuresacoustiques,mesuresd'analysedel'air, consommationsd'eau,consommationsd'nergie,consommationd'huilededcoffrage, traabilitdelaproductionetdel'liminationdesdchets,accidentsdutravail,cotsdes mesures environnementales, indice de satisfaction des riverains 3.6 La communication interne et externe au Chantier Vert Lacommunicationetlaconcertationsontdeslmentsclsdelarussitedun ChantierVert.Lacommunicationinterneetexterneauchantierdoitsefairedefaon constante tout au long des travaux afin de prsenter les volonts du Matre douvrage et du Matre duvre par leur engagement dans une telle opration.Le plan de communication tablit doit permettre tout au long du projet de tenir informs :- les riverains - les entreprises en charges de travaux (sur les risques sur la sant, quipements de protection individuelle, ) - les entreprises sur la zone __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 31 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ - lensemble des lus ou plus largement les acteurs concerns Il existe des moments cls pour communiquer. Nous pouvons citer :- avant le dbut du chantier - le dbut du chantier - lors de lachvement de grandes phases ou dvnements importants - la fin du chantier Lessupportsdecommunicationsontmultiplesetpeuventsecombinerenfonctionde lampleur de lopration et des moyens mis disposition. Ils peuvent prendre la forme de :- panneaux dinformation sur le droulement du chantier -hublotssurlesclturesdlimitantlechantierpermettantauxpassantsdesuivre l'avance des travaux- runions de chantiers avec les entreprises, les riverains ou les associations - visites de chantiers - numro de tlphone spcifique - mise disposition dune bote lettres pour les rclamations ou les suggestions - lettre priodique et bulletin dinformation (mensuels ou lors dvnements) - le dossier daccueil des entreprises qui doit constituer le guide de bonne conduite __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 32 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ RETOUS DEXPERIENCES La mise en place de Chantiers Verts nest efficace que si elle rencontre une volont dengagement total de la part des Matres douvrages, des quipes de Matrise duvre, des entreprises et de lensemble des professionnels de la construction. DansunpremiertempslexprimentationChantiersVertsamobilisdesquipes dynamiques et inventives et a permis de dvelopper une forte mobilisation sur ce thme.Cettemobilisationsetraduitmaintenant,parunengagementcroissantdes professionnelsaussibiensurleschantiersquedanslesdiffrentesinstanceslocalesqui travaillentamliorerlesconditionsglobalesdunemeilleuregestiondelenvironnement dans le monde du BTP. 4.1 Les Facteurs de Frein au bon droulement dun Chantier Vert Voiciquelquesexemplesdefacteursquipeuventfreinerlebondroulementdun Chantier Vert : -lasituationmmeduchantier :enmilieuurbainlemanquedeplacerend difficilelorganisationduChantierVert(tridesdchets,stockagedes matriaux, ) -le manque de filires dlimination des dchets du BTP au niveau local rend la gestion des dchets dlicate -lemanquedunchapitre PrescriptionsEnvironnementales auDCE. Cet oubli ne permettra pas aux entreprises de rpondre lappel doffre en toutes connaissance de causes -lemanquedelaCharteChantierVertauDCE. Lesentreprisesne comprendront pas compltement la dmarche Chantier Vert et ne pourront pas tre totalement investies dans lopration. Le Matre dOeuvre se doit de rdiger des documents clairs, prcis et surtout complets afindeprsenteraumieuxlesvolontsenvironnementalesduMatredOuvrage.Ces documents reprsentent un contrat pass entre la Matrise dOeuvre et les entreprises. Si ce contrat nest pas parfait les entreprises seront mfiantes et ne sinvestiront pas compltement dans le projet Chantier Vert. Il est galement important de signaler que malgr les progrs enregistrs au niveau de lorganisationdesmissionsdelaMatriseduvre,grcenotammentauprogramme exprimentalChantierVert,denombreuxpointstechniquesmritentencoredtre approfondis tels que: -les matriels, les quipements et leur nombre (intrt acoustique, rduction des poussires)-le dveloppement de filires de valorisation des dchets accompagnant le tri effectu sur les chantiers-les produits de construction en incitant les industriels dvelopper des produits favorableslenvironnement,recyclables(produitsetemballages), rcuprables ou faciles liminer __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 33 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ -lalogistiqueetlorganisation,letempsncessaireauchangementdes pratiques, la formation des compagnons. Il est temps de penser lintgration dun module gestion de lenvironnement dans les formations initiales aux mtiers du BTP Pour faciliter de dveloppement des Chantiers Verts des progrs techniques doivent galement tre raliss sur les matriaux, le matriel et la formation des professionnels du BTP.La prise de conscience environnementale dans le milieux du BTP doit stendre le plus largement et le plus vite possible tout les professionnels de lacte de construire (formateur, industrie, ) pour que la mise en place de Chantier Vert ne connaisse plus de frein sa russite. 4.2 Les Facteurs de Russite au bon droulement dun Chantier Vert Voici quelques exemples de taches que le Matre duvre se doit de mettre en place afin de faciliter le bon droulement dun Chantier Vert : -La dfinition prcise des objectifs environnementaux par le Matre dOuvrage, encollaborationavecleMatreduvre,leplusenamontpossiblede llaboration du projet de Chantier Vert -La communication et linformation permanentes des usagers et des riverains du Chantier Vert-La prsence dun coordonnateur environnement dont le rle est dassurer la bonne application de la Charte Chantier Vert -Limplicationdelentreprisegnraleetintgrationdesprocdures environnement dans son P.A.Q (Plan Assurance Qualit) -La formation, par la Matrise duvre, des compagnons sur les procdures et instructions environnementales lies la mise en oeuvre du chantier -Laralisationetlamisejourdunplandpartementaldliminationdes dchets du BTP -La prsence despace disponible pour situer une aire de stockage et de transit des dchets -Lorganisation de la planification et de la logistique-La ralisation de suivi et de contrle sur le terrain -La mise en uvre, dans le cadre de marchs publics, de procdures et rles clairement dfinis Par ces quelques taches, souvent simple raliser, le Matre doeuvre assure au mieux le bon droulement de son Chantier Vert. 4.3 Les limites de lapproche classique Actuellement lestimation conomique des btiments est ralise selon des principes quirendentdifficileslintroductiondenouvellespratiquesliesunedmarchedutype ChantierVert.Lesconomistesmanipulentencoremalcesnouvellespratiquesetlaissent souvent des zones dombre dans leur estimation.__________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 34 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ DepluslesMatresdOuvragesontsouventtendancechoisirlesintervenantsdu chantierdansuncerclerduitdacteurslocaux,quiontdeshabitudesdetravailetne souhaitent pas les modifier ou les voir voluer. Le principe de la dcomposition des projets en tches distinctes ne permet pas davoir une gestion globale des oprations. Or la loi MOP oblige la segmentation des actions. Enfin,leprincipedumoins-disantfinanciernencouragepaslesdmarches environnementales. Cependant, le mieux-disant issu du nouveau Code des marchs publics incite plus se tourner vers des actions environnementales tel que les Chantiers Verts. La mise en place de projets environnementaux (Chantiers Verts, HQE)et le recours des spcialistes environnementaux semble ncessaire pour lensemble des professionnels de lacte de construire. Dabord, parce que la vision environnementale ajoute des exigences aux contraintes techniques,fonctionnellesetesthtiquesetncessiteparconsquentuneplusgrande implication, une plus grande connaissance du projet et une meilleure organisation des travaux de la part des entreprises.Ensuite, le recours des comptences spcialises permet de dvelopper de nouvelles pratiques.Enfin, parce que lacquisition dune culture environnementale est dlicate : il sagit en effetdedterminerlesbonnespratiquesindustriellesdegestiondesproduitsetdes dchets sur le chantier. Il apparat donc ncessaire de crer des fonctions spcifiques la dmarche Chantier Vert,quilsagissedemissionsdeconseil,dorganisationdeladmarche,dexpertiseou dvaluation de la qualit. 4.4 Le Code des Marchs Publics Le code des marchs publics semble tout la fois limitant et adapt. En matire de rpartition de responsabilits, le Code des marchs publics permet de dfinir les rles et les actions appartenant la Matrise dOuvrage ou la Matrise doeuvre. Cette rpartition des rlesnepermetpasseulementunescuritjuridiquemaispermetgalementdavoirune vision plus globale des comptences runir. Toutefois, le Code des marchs publics demeure limitant lorsquil sagit de dfinir de nouvelles comptences induisant de nouvelles rgles du jeu. Il nexiste pas de rgle adapte pour les projets exprimentaux. La rgle de la concurrence se heurte en effet au fait que la recherche-dveloppement est souvent la runion de comptences uniques, sur un projet pour un temps dfini. Le Code des marchs publics, bien quil permette une rponse adapte aux marchs publics, ne prvoit en revanche aucune qualification spcifique dfinissant le mieux-disant environnemental . 4.5 Les Enjeux conomiques 4.5.1 La gestion du temps de prparation Lors de la ralisation dun Chantier Vert, la prparation de chantier est un moment capital et indispensable. En effet larchitecte ne peut connatre toutes les solutions techniques __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 35 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ et environnementales pour mener bien son projet au travers dun Chantier Vert ; il sera donc ncessairederaliserdesrunionsdeconcertation.ChacundesacteursduChantierVert pourra,aucoursdesesrunions,apporterdessolutionspratiqueetorganisationnellede gestion des nuisances en fonction de sa spcialit, de la spcificit du chantier et des moyens que possdent les entreprises. Cependant dun point de vue financier le temps passer pour ce genre de runions est difficilement estimable puisquil dpend de nombreux paramtres :-le degrsenvironnementale queleMatredOuvragesouhaitemettreen place sur son Chantier Vert -le type de chantier (difficults techniques, difficults environnementales, ) -le degr dimplication des acteurs du Chantiers Verts 4.5.2 La gestion des dchets de chantier valuation des cots dlimination Lecotdliminationdesdchetsestvaluentre0,5et7%dumontantdeslots suivant leur nature. Les cots relatifs aux dchets que lentrepreneur doit intgrer dans son prix dpendent: -de la main-doeuvre ncessaire pour effectuer le tri-des installations spcifiques de chantiers (aire de stockage, bennes, etc.)-de la quantit de dchets liminer -du montant de llimination des dchets proprement dite (mise en installation destockageenfonctiondelacatgoriededchets,encentredetrietde regroupement,encentredetraitement,enunitderecyclage,enunit dincinration, revente ventuelle de matriaux)-du transport des dchets, en fonction de lloignement du chantier des centres dlimination. Rpercussion des cots dans les marchs En rgle gnrale sur un chantier classique , le cot du traitement des dchets est compris dans le prix du march. Il est souvent intgr dans le compte prorata. Hors,pourtrepaydelatotalitducotdesaprestation,lentrepreneurdoitla chiffrer ds ltablissement du devis, en individualisant les diffrents postes, ce que ne permet pas le compte prorata. LesexpriencesChantiersVertsonpermisdemieuxidentifierlesautresmodede gestion des dchets de chantier. Lentrepreneur pourra donc, en toute connaissance, intgrer dans son march certaines de ces clauses, selon quil trie ou non ses dchets. - Si lentrepreneur trie les dchets : Lvacuation des dchets se fera comme suit. -Lesdchetsdangereuxserontorientsverslesinstallationsdestockagede classe1entre230et430HTlatonneouverslescentresdetraitement pralable dont les prix sont variables selon le type de dchet et de traitement de 2301200HTlatonne.Cesprixnetiennentpascomptedutrietdu transport. -Les dchets industriels banals seront orients vers les units de recyclage dont les cots sont trs variables voire nuls ou vers des centres dincinration dont les prix varient entre 45 et 122 HT la tonne ou vers des installations de classe __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 36 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ 2 entre 45 et 76 HT la tonne. Ces prix ne tiennent pas compte du tri et du transport. -Lesdchetsinertesserontorientsversdescentresdestockagedeclasse3 entre 1 et 8 HT la tonne ou vers des centres de regroupement ou des units de recyclage dont les prix sont variables en, fonction du type dinerte. Ces prix ne tiennent pas compte du tri et du transport. -Si lentrepreneur ne trie pas les dchets Les dchets mlangs seront orients vers un centre de tri un prix de 90 110 HT la tonne . Lessentielestquelentrepreneursefassepayerdescotsengagspourlliminationdes dchets. Individualiser le cot de llimination des dchets lintrieur de chaque lot est une des meilleures solutions. -Ratios quantitatifs et conomiques Un bilan ralis par lADEME sur des oprations de constructions neuves qui ont pratiqu la gestion slective des dchets a permis de mettre en vidence les rsultats suivants : (0) Catgorie de triProduction kg/m2 SHOB INERTESLogements : 13,50 MTAUX Logements collectifs : 0,45 Logements individuels : pas ou peu de mtaux BOISLogements : 1,30 DIB en mlange Logements : 5,70 Logements individuels : 7,70 PLTRECloisons/doublage : 2,30 EMBALLAGESLogements : 0,25 Ces ratios pourront permettre aux entrepreneurs de mieux valuer leur quantit de dchets de chantier. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 37 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ 4.6 Bilan et capitalisation des rsultats Comme pour toutes les oprations encore exprimentales , il est ncessaire de faire un bilan en fin de chantier des actions mises en place. Cela permet de comparer les actions et dvaluer leur reproductibilit. Cebilansedoitdefairelepointsuruncertainnombredecritresmajeursparmi lesquels on peut citer : -les aspects conomiques et financiers-les aspects techniques-les aspects des ressources humaines -les aspects rglementaires et la satisfaction des riverains 4.6.1 Les aspects conomiques et financiers Il est souvent difficile de dvaluer ou mme de chiffrer, certains lments tels que le temps pass lorganisation du chantier, le temps pass au tri et plus encore le gain induit sur lebondroulementdeloprationparlamliorationduchantierenconfort,propretet scurit.Cependant, il est capital de pouvoir mettre en vidence les plus-values ou les ventuels surcots apports par une meilleure gestion de lenvironnement.Unepremirehirarchisationdessolutionspeuttreainsiobtenuedanslebut doptimiser le rapport "qualit-prix" des actions mises en place. 4.6.2 Les aspects techniques Il est galement important de mettre en vidence les difficults techniques de mise en uvre de certaines ides et leurs implications sur le chantier, la fois en terme de logistique et dorganisation (gestion des flux, achat ou location de matriel...).Ce type danalyse doit permettre dapporter une vision globale de la filire BTP, afin denfaireressortirdessolutionsmettreenplaceaveclesindustriels,parexemple lindustrialisation de certains lments, le recyclage des chutes... De plus il apparat vident de vrifier que les actions mises en uvre sur le chantier sont cohrentes entre elles et quelles ne se contrarient pas. 4.6.3 Les aspects des ressources humaines Il sagit de rpertorier les impacts des solutions sur les usages habituels du chantier et de mettre en vidence les paramtres dune bonne intgration de ces solutions dans les gestes : ncessit dun encadrement trs prsent, besoins en sensibilisation, besoins en formation et outils en consquence (guides, fiches synthtiques...), facilit dacceptation et dassimilation des solutions par les compagnons et les sous-traitants, amlioration des conditions de travail induites...Toutes les solutions techniques imaginables nauront de sens que si elles rencontrent ladhsion des diffrents acteurs du chantier et leur satisfaction globale. __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 38 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ 4.6.4 Les aspects rglementaires et la satisfaction des riverains Lessolutionsretenuesdoiventtoutesauminimumtrecompatiblesavecles rglementations en vigueur. Mais au-del, il est souhaitable de sassurer, auprs des riverains du chantier ou des locataires, que les actions visant rduire les nuisances du chantier ont bien t perues positivement.On peut en effet se poser la question de lintrt dune action innovante si son rsultat est pass totalement inaperu des personnes mmes quelle visait ! __________________________________________________________________________________________ BOUIN AlexandreMaster Gnie Urbain, Ingnierie de la Matrise duvrePage 39 sur 53 LE RAPPORT DES CHANTIERS VERTS A LEXERCICE DE LA MAITRISE DUVRE ___________________________________________________________________ CONCLUSION La dmarche Chantier Vert est un concept n de la volont des pouvoirs publics de rendre le secteur de la construction respectueux de lenvironnement. Danslecadredelanalysepratiquedecettedmarcheexprimentale,plusieurs constats ont t faits : Lexprimentation Chantier Vert a permis dacqurir des connaissances techniques de mise en uvre et dorganisation de chantier ainsi que des connaissances sur les cots rels qui y sont associs. Ces connaissances devraient pouvoir, leurs tours, engendrer des rflexions de la part des entreprises pour dfinir dautres gisements dconomies et de productivit. Mais cette exprimentation a aussi montr le besoin de planifier trs en amont et de prparer le chantier malgr la difficult destimer et de quantifier certaines taches. Au-dels de lexprimentation, je pense queles Chantiers Verts sont les chantiers de lavenir. En effet, en rdigeant ce mmoire dans le domaine de la qualit envi