Bilan 2014 Campagne 2015 -...
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Bilan 2014
Campagne 2015
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du
TarnPôleCohésion Sociale
ServiceDéveloppement de la Vie Associative et des Pratiques Sportives
SYNTHESE CNDS 2014
92384 000 €- Emploi
2222591 306 456 €TOTAL Fonctionnement + Equipement
34730 000 €- CNDS national «Enveloppe générale» *
Enveloppe CNDS Equipement
131313 350 €TOTAL
113 000 €- Enveloppe sport – santé 105 850 €
121210 350 €- Enveloppe sport et handicap 100 000 €
206242563 106 €TOTAL
243420 000 €- Accompagnement éducatif
173185459 106 €- Part territoriale de base
Dossiers financés
Dossiers instruits
MontantsEnveloppe départementale
Nombre de CD financésUn principe de subsidiarité
0
10
20
30
40
50
60
70
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Nombre de clubs financésUne baisse imposée
0
50
100
150
200
250
300
350
400
450
500
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Evolution du nombre de licences dans le Tarn
nombre licences
81000
82000
83000
84000
85000
86000
87000
88000
2010 2011 2012 2013 2014
nombre licences
Répartition des enveloppes dans le Tarn
100 %576 456 €100 %10 350 €100 %3 000 €100 %20 000 €100 %543 106 €Total
60,1 %346 406 €100 %10 350 €0 %0 €53,7 %10 750 €59,9 %325 306 €Clubs
39,9 %230 050 €0 %0 €100 %3 000 €46,3 %9 250 €40,1 %217 800 €Structures
départementales
TotalFonds handicapFonds santéAccompagnementéducatif
Hors accompagne
ment éducatif
EMPLOI : 106 500 €
6 000 €2014Yves Antoine GUIGOUSauvetageLAVAUR NATATION 81
6 000 €2014Yannick RANCOULEHandballHANDBALL CLUB
ALBIGEOIS
6 000 €2014Nicolas BARLIERVolley BallVOLLEY CLUB BASTIDIEN
6 000 €2014David GAUTRANDTennisGE TENNIS REALMONT-
ROQUECOURBE-CASTRES (REY)
12 000 €2014Damien MOULISSauvetageENTENTE NAUTIQUE
ALBIGEOISE
12 000 €2014David CABARETRoller skatingASTUSS SKATEBOARD
SAINT SULPICE
12 000 €2014Benoît SANDREFootball DISTRICT FOOTBALL
12 000 €2014Nadège PITTONGymnastiqueGYMNASTIQUE GRAULHET
12 000 €2014Pauline GINESTETEPGVSPORT SANTE
10 000 €2013Nathalie PUJOL*/Medhi BOUCHENAFGymnastiqueCD GYMNASTIQUE
7 500 €2012Bertrand DUCOSRugby à XIIICD RUGBY A XIII
5 000 €2011Gaétan LONGOAthlétisme
UNION SPORTIVE DE CARMAUX ATHLETISME
2014Début contratEducateurDisciplineAssociation
ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF
2635464336413224751071049611485Total
615532556632-Etablissements spécialisés
1121111013222-Enseignement agricole
7606431560854Autres
88996810812131010Ecoles
1121302826303196196838110085Collèges
1413121110090814131211100908
Nombre d'établissementsModules financés
CONTROLES
OBSCUR UNIVERS ROCHERS ET SENTIERS
ALBI BASKET 81
VOLLEY CLUB BASTIDIEN
UNION SPORTIVE DU CANTON D'ALBAN section rugby
ASPTT GAILLAC
VELO CLUB GRAULHET
ARTS MARTIAUX LESCURIENS
STADE CASTRAIS
LES FOUS DU VOLANT PUYGOUZON
ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF D'ALBI LASBORDES
VALENCE OLYMPIQUE FOOTBALL
COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP
COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XIII
DISTRICT DU TARN DE FOOTBALL
COMITE DU TARN DE HANDBALL
UNION SPORTIVE DE CARMAUX ATHLETISME
COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XV
PING SAINT PAULAIS
COMITE DEPARTEMENTAL FFEPGV
COMITE DU TARN DE NATATION
ENTENTE DES CLUBS DE L'ALBIGEOIS ECLA
CNDS EQUIPEMENT
730 000 €1 447 398€7 023 303 €TOTAL
0 €137 398 €686 990 €SIVOM de Saint
AmansRéhabilitation du stade et
des tribunes SIVOM
11,11 %200 000 €380 000 €1 799 691 €Communauté des
communes Centre Tarn
Construction d'un dojo départemental
23,31 %30 000 €30 000 €128 722 €Commune d’AlbiConstruction d'un city
stade Mazicou
11,34 %500 000 €900 000 €4 407 900 €Commune de
MazametRénovation aires couvertes
de Lapeyrouse
%Subvention
accordée
Demande subvention CNDS
Coût éligible
Porteur de projetIntitulé du projet
Centre NationalCentre Nationalpour le Dpour le Dééveloppement du Sportveloppement du Sport
---------------------------- C. N. D. S. C. N. D. S. --------------------------
2015L’année des quatre réductions :
1) Nombre de critères2) Nombre de dossiers3) Enveloppe ( - 5 %)4) Nombre de disciplines
I. Les objectifs retenus pour 2015directives CNDS du 9 janvier 2015 et note d’orientation régionale
a)Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive
b)Promouvoir le « sport santé » pour contribuer àla politique de santé publique et au développement des pratiques sportives
c)Soutenir la professionnalisation du mouvement sportif
d)Accompagner les formations fédérales
a) Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive
Favoriser la diversité d’une offre d’activités physiques et sportives de qualité adaptée à tous les publics et son équitable répartition sur l’ensemble du territoire
• Financement de modules sportifs dans les 11 quartiers prioritaires de la politique de la ville
• Priorisation des demandes de clubs situés en ZRR• Soutien aux actions en faveur des personnes en situation de
handicap (hors achat de matériel)• Fonds régional de 100 000 € pour de l’achat de matériel « handi »
(dossier spécifique)
Accompagner la mise en œuvre du programme « Apprendre à nager »• attribution d’une subvention au comité départemental de natation
chargé d’accompagner les propositions locales
11 quartiers prioritaires(45 en Midi-Pyrénées)
Crins-EngachGRAULHET
Lentajou-CatalanisGAILLAC
Rajol-Cerou-Gourgatieux-Bouloc-VerrerieCARMAUX
La FalgalariéAUSSILLON
Lameilhé (nord)
Aillot-Bisséous-Lardaillé
Laden-Petit-train
Centre-Ville
CASTRES
Veyrières-Rayssac
Lapanouse
Cantepau
ALBI
11 QUARTIERS6 COMMUNES
b) Promouvoir le « sport santé » pour contribuer à la politique de santépublique et au développement des
pratiques sportives•Accompagnement du poste et de l’action de la correspondante départementale SSBE
•Soutien à l’opération « Sentez-Vous Sport »coordonnée par le CDOS 81
•Soutien aux clubs partenaires du réseau départemental SSBE
•Fonds régional de 150 000 €(fiche action du dossier)
c) Soutenir la professionnalisation du
mouvement sportif Développer l’emploi sportifCréation de 5 nouveaux emplois
Unifier les dispositifs d’aide à l’emploiAccompagnement des conventions pluriannuellesIntégration des ESQ dans la part territoriale
Accompagner l’apprentissageAide au recrutement d’un apprenti dans les
conditions fixées par la note du CNDS du 09/01/2015 (enveloppe régionale de 60 000 €)
La part de l’emploi dans le Tarn
28 %Part de l'emploi
147 500 €15TOTAL
5 000 €1Coup de pouce 2014
60 000 €5Conventions 2015
70 000 €7Conventions 2014
7 500 €1Convention 2013
5 000 €1Convention 2012
MontantsnombreAnnée
TARN : Emplois conventionnés
*
*
d) Accompagner les formations fédérales
- La formation comme levier de développement- Dirigeantes et dirigeants
- Arbitres
- Éducateurs
- Uniquement les formations organisées par les comités départementaux et régionaux
II. Les objectifs de gestion
Confirmer le pilotage régional du CNDS
S’assurer de l’efficience des aides attribuées
A faire figurer sur tout support de communication
Confirmer le pilotage régional du CNDS
Une instruction régionalisée de la part territoriale en associant dans deséquipes techniques régionales les échelons régional et départemental,
Une réduction par 2 du nombre de subventions à horizon 2017
Instruction régionalisée pour quatre disciplines et le mouvement sportif régional et départemental (Tennis, Tennis de Table, Montagne Escalade, Sport pour Tous et CROS/CDOS) afin d’en évaluer fin 2015 les points forts et les points à améliorer avant toute généralisation.
Et aussi : des fonds régionalisés, des objectifs régionaux partagés, une enveloppe emploi régionale
5 disciplines faisant l’objet de l’expérimentation
Une enveloppe provisionnée (total 2014 – 5 %)
Envoi des dossiers à la DDCSPP par e-subvention
Avis du CD et de la DDCSPP
Réunion de concertation des disciplines (CR et CD)
Instruction des dossiers par l’Etat
Réunion de concertation Etat + mouvement sportif
S’assurer de l’efficience des aides attribuées (20 contrôles)
110 - ESCRIMECERCLE D'ESCRIME ALBIGEOIS108 - CYCLISMEBRASSAC VTT CLUB
105 - BASKET-BALL
CASTRES BASKET CLUB107 - CANOË-KAYAKALBI KAYAK CANOE
103 -BADMINTON
VOLANT D'OC VAUREEN103 - BADMINTONALBI BADMINTON CLUB
105 - BASKET-BALL
UNION SPORTIVE DE CARMAUX225 - GOLFCOMITE DU TARN DE GOLF
123 - TENNISUNION SPORTIVE CARMAUX TENNIS
501 - HANDISPORTCOMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT
123 - TENNISTENNIS CLUB ASSOCIATION PAYS MAZAMETAIN
124 - TENNIS DE TABLECOMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS DE TABLE
102 - AVIRONFOYER LAIQUE D'ALMAYRAC245 - RANDONNEE PEDESTRE
COMITE DEPARTEMENTAL DE RANDONNEE PEDESTRE DU TARN
101 -ATHLETISME
ETOILE SPORTIVE D'AUSSILLON117 - JUDOCOMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO JUJITSU KENDO ET D.A..
101 -ATHLETISME
ECOLE FLORENTINOISE D'ATHLETISME
105 - BASKET-BALLCOMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL
108 - CYCLISMEALBI VELO SPORT217 - COURSE D'ORIENTATION
COMITE DEPARTEMENTAL COURSE D'ORIENTATION
Les règles de fonctionnement 2015
• Seuil minimal de la subvention à1 500 eurospar association (1 000 eurospour les clubs en ZRR)
• Logique de contractualisation:• Plan de développement obligatoire pour les CD (ou
programme d’action)• Projet associatif obligatoire pour les clubs
• Obligation* et Forte incitation à faire une demande à partir de E-subvention
Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive
CNDS 2015 Total des objectifs prioritaires en Midi-Pyrénées
Hors 23 ESQ et expérimentation Autres Objectifs prioritaires (minimum à atteindre)
Midi-Pyrénées Part territoriale 2015
Handicap Féminines Santé
Territoires (ZRR /
Quatiers politique de la
ville)
Formation Total
Part Territoriale 5 652 257 € 53 636 000 € 565 226 € 452 181 € 452 181 € 1 130 451 € 565 226 € 3 801 264 €
11,25% 10,00% 8% 8,00% 20% 10% 55,90%
Fonds spécifiques 310 000 € 60 000 € 100 000 € 180 000 € 250 000 €
apprentissage 1,68% 2,50% 4,18%
Part régionale 1 150 000 € 5 60 000 € 95 680 € 69 000 € 57 500 € 230 000 € 512 180 €
hors disciplines régionalisées 25% 5,22% 8,32% 6% 5% 20% 45%
TARN 454 595 € 5 60 000 € 37 822 € 36 368 € 22 730 € 113 649 € 31 822 € 302 390 €
13,20% 8,32% 8% 5% 25% 7% 67%
EMPLOIS
Créations d'emploi
Les imprimés
�Télécharger : – le dossier de demande de subvention (.doc ou .pdf) – La note d’orientation– La fiche navette– Accessibilité à la pratique sportive pour les personnes
en situation de handicap – Manuel d’utilisateur de E-subvention
http://www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr/La-campagne-CNDS.html
Exemples de missions
La dimension sport santé• participer à l’organisation de journées organisées pour les jeunes scolaires et les jeunes sportifs sur le thème sport santé (prévention, hygiène de vie) ; • participer à la conception de programmes de santé et de maintien pour les seniors.
La dimension sociale et solidaire du sport• accompagner dans le cadre de pratiques sportives des personnes n’ayant pas accèsau sport, pour des raisons physiques ou sociales : personnes âgées, enfants et adulteshandicapés ou fragiles ; • participer à des projets contre la violence dans le sport ; • développer les actions sportives dans les territoires isolés ; • renforcer les coopérations entre mouvement sportif et acteurs institutionnelsspécialisés dans l’insertion (missions locales, mairies, conseil généraux, associations spécialisées).
Un(e) jeuneUne missionUn(e) tuteur(trice)