Sport & AlcoolPour défendre nos valeurs,

respectons les règles !

A l’attention des maires, présidents et dirigeants d’associations sportives, bénévoles...

Edition : septembre 2011

Nous avons ensemble des valeurs à défendre!

Une étude effectuée pour l’Agora du sport (2008) révèle que les valeurs principales exprimées par les personnes interrogées sont l’esprit d’équipe, le respect des autres, l’amitié. Par ailleurs, le sport apporterait des qualités telles que la persévérance, le courage, le sens de l’effort. Le sport amateur est considéré comme la 2ème source d’influence positive, après la famille. Dans ce même sondage, le sport améliorerait la santé, la confiance en soi, la détente.

La Charte internationale de l’éducation physique et du sport de l’UNESCO observe, dans son article 2.2 : « Au niveau de l’individu, l’éducation physique et le sport contribuent à la préservation et à l’amélioration de la santé et à une saine occupation des loisirs... Au niveau de la communauté, ils enrichissent les rapports sociaux...». Dans ce contexte, la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 évoquait : « il n’est pas ac-ceptable que la vente de boissons alcooliques soit considérée comme un mode ordinaire de financement des clubs sportifs alors même que ceux-ci se doivent d’exercer une action éducative». La loi dite « loi Évin » (1991) traduisait l’objectif du législateur d’« assurer la protection de la santé publique et plus spécialement celle des jeunes ». Aujourd’hui, il résulte inéluctablement de l’inflation d’une telle offre d’alcool, des risques sérieux de troubles à l’ordre public (bagarres, risques d’accidents de la circulation…). Nous nous trouvons, ici, bien loin de l’image sportive.... Pour que dans votre commune, dans votre association, les rencontres et autres temps sportifs restent en accord avec les valeurs défendues, pour que la convivialité perdure, pour que le sport en santé gagne !

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Préfète du Tarn Président du Conseil Général

Marcelle PIERROT Thierry CARCENAC Président de l’Association Président CDOS 81des Maires et Elus Locaux du Tarn

Sylvain FERNANDEZ Michel MARCOUL

Président ANPAA 81

Jean FREZOULS

L’offre d’alcool en milieu sportif ? D’après les articles L3321-1, L3331-1 et L3335-4 du Code de Santé Publique

x La vente d’alcool, une obligation de licence !Les boissons sont, en vue de la réglementation, de leur fabrication, de leur mise en vente et de leur consommation, réparties en cinq groupes :

Licence de 1ère catégorie Boissons sans alcool

Licence 2ème catégoriedite « licence de boissons fermentées »Vins, bières, cidres, poirés, hydromels, les vins doux natu-rels bénéficiant du régime fiscal des vins

Licence 3ème catégorie

dite « licence restreinte »Vins doux naturels autres que ceux appartenant au groupe 2, vins de liqueur, apéritifs à base de vin et li-queurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, ne titrant pas plus de 18 degrés d’alcool pur.

Licence 4ème et 5ème catégorie dite « grande licence »Toutes les autres boissons alcoolisées

x Le maire, une fonction d’arbitre ! La vente et la distribution de boissons des licences 2 à 5 sont interdites dans les stades, dans les salles d’éducation physique, les gymnases et d’une manière générale, dans tous les établissements d’activités physiques et sportives.

Cependant des dérogations peuvent être accordées :

Le maire peut, par arrêté, accorder des autorisations dérogatoires temporaires, d’une durée de quarante huit heures au plus, à l’interdic-tion de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons des deuxième et troisième catégories sur les stades, dans les salles d’éducation physique, les gymnases et les établissements d’activités physiques et sportives. (loi n° 84-610 du 16 juillet 1984).

Ainsi, les associations sportives agréées conformément à l’article L. 121-4 du Code du Sport peuvent bénéficier, si elles en font la demande, de dix autorisations annuelles maximum.

Attention les dix autorisations sont associées à une entité juridique. Il convient plus précisément, s’agissant de clubs omnisports, de considérer que les dix autorisations doivent s’entendre comme concernant la structure mère.

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Des conditions à respecter !D’après les articles - D3335-16 du Code de Santé Publique et les articles L2131-1 - L2132-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Pour une ouverture de débit de boisson temporaire :les fédérations, associations sportives ou les groupements pouvant y prétendre doivent adresser une demande de dérogation auprès du maire de la commune dans laquelle sera situé le débit de boissons. Cette demande est faite au plus tard trois mois avant la date de la manifestation ou quinze jours si elle est exceptionnelle. Celle-ci doit préciser les conditions de fonctionnement du dé-bit de boissons, les horaires d’ouvertures souhaités, les catégories de boissons concernées (2ème ou 3ème).

Ces dérogations peuvent faire l’objet d’un arrêté annuel.

Exemple de demande d’autorisation d’une buvette temporaire à la mairie

Nom de l’association sportive Lieu et date Coordonnées de cette association. Nom et Coordonnées de la mairie destinataire

Objet : Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire.

Madame, Monsieur le Maire,

Je soussigné(e) Nom et prénom, demeurant à adresse, agissant au nom de l’association nom de l’association, ayant son siège adresse, en qualité de rôle au sein de l’association, ai l’honneur de solliciter l’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire avec une licence de 2ème ou 3ème catégorie, conformément à l’article L.3334-2 du code de la santé publique.

Ce débit sera exploité à l’occasion de nom et date de la manifestation qui se déroulera adresse, date et horaire.

Nous mettrons en place, comme à chacune des ouvertures du débit de boisson temporaire, des actions de préventions (liste ci-jointe) et nous engageons à respecter la législation en vigueur.

Notre association dont les activités de activités se déroulent sur votre commune grâce à nombre bénévoles, n’a pas encore bénéficié d’autorisations (ou : a déjà bénéficié de nombre autorisation(s)) pour l’année 2011.

Dans l’attente de votre réponse que j’espère favorable, veuillez agréer, Madame, Monsieur le Maire, l’expression de notre considération distinguée.

Nom, prénom et qualitéNuméro de téléphone

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La vente d’alcool : Des obligations ou des sanctionsD’après les articles L3352-5, D3335-18 et R3352-1 du Code de la Santé Publique

Le fait à l’occasion d’une manifestation sportive ouverte au public :

d d’établir un débit de boissons, sans avoir obtenu l’autorisation de l’autorité municipale, est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4ème

classe (750€).

d d’offrir ou de vendre, dans les débits de boissons temporaires autorisés par l’autorité municipale, des boissons autres que celles des groupes autorisés, est puni de 3750€ d’amende.

D’après le Décret 2007-1133 2007-07-24 art. 7 JORF 25 juillet 2007 – article 4Le préfet peut adresser à l’exploitant de l’établissement les mises en demeure nécessaires. Il fixe un délai pour mettre fin aux risques particuliers que présente l’activité de l’établissement pour la santé et la sécurité physique ou morale des pratiquants.A l’issue du délai fixé, le préfet peut prononcer la fermeture temporaire ou définitive de l’établissement, par arrêté motivé, si l’exploitant n’a pas remédié aux situations qui ont fait l’objet des mises en demeure.

En cas d’urgence, la fermeture temporaire peut être prononcée sans mise en demeure préalable.

Les débits de boissons temporaires au même titre que les autres débits de boissons doivent appliquer la législation sur la protection des mineurs et la répression de l’ivresse publique.

Articles L3342-1 et L3353-3 - Code de la Santé Publique«La vente des boissons alcooliques à des mineurs est interdite. L’offre de ces boissons à titre gratuit à des mineurs est également interdite dans les débits de boissons et tous commerces ou lieux publics.La personne qui délivre la boisson peut exiger du client qu’il établisse la preuve de sa majorité.»La vente ou l’offre est punie de 7500€ d’amende.

Article R3353-2 – Code de la Santé Publique«Le fait pour les débitants de boissons de donner à boire à des gens manifestement ivres ou de les recevoir dans leurs établissements est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe (750 €)».

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Points particuliers D’après les articles L1655 du Code Général des Impôts, L3335-4, L3511-7 du Code de la Santé Publique et L232-9 du Code du Sport

z Les cercles privés, «Club House» Aucune autorisation particulière n’est demandée, cependant :

1- L’exploitation du débit de boisson ne doit pas revêtir un caractère commercial.2- Le cercle ne doit proposer que des boissons des 1ère et 2ème catégories.3- Les adhérents doivent être les seuls admis à consommer.4- Les zones déterminées par arrêté préfectoral doivent être respectées.

La violation des dispositions précitées engage la responsabilité de la personne qui exploite le débit. Le Maire en tant qu’officier de police, doit prévenir et faire cesser, surtout quand il en a connaissance, les troubles à l’ordre public et faire appliquer les lois et règlements en vigueur.Le fait de ne pas agir, si des troubles graves à l’ordre public se produisaient, peut constituer une faute susceptible d’engager la responsabilité de la commune.

z Les locaux municipaux Par ailleurs, les infrastructures municipales dont les organisations sportives profitent sont en général régies par un règlement intérieur instauré par la collectivité qui peut aller au delà de la législation en vigueur.

z Rappel sur la vente de tabac « Il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, sauf dans les emplacements expressément réservés aux fumeurs ».Par décret du 16 janvier 2004, la revente de tabac est interdite dans les manifestations culturelles et sportives.

z Rappel de la lutte contre le dopage Sont passibles de sanctions disciplinaires la prise de produits dopants et le refus de se soumettre aux contrôles. D’autre part, l’usage illicite de substances classées comme stupéfiants (cannabis, cocaïne, amphétamines...) est selon la loi de 1970 sanctionné.

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Exemple de lettre pour mobiliser les Présidents d’associations sportives

Monsieur le Maire,àM. le Président d’association

Objet : prévention du risque alcool auprès des associations sportives

Vous me sollicitez périodiquement pour l’obtention d’une autorisation municipale de débit de boissons temporaire utile à l’organisation de vos manifestations sportives (match, fête du club, apéritif ou repas de fin de match…) au sein de l’enceinte sportive ou locaux mis à votre disposition ce jour.

Je vous remercie, à nouveau, de votre investissement précieux et exemplaire dans la vie sportive et culturelle communale.

Néanmoins, je souhaite attirer votre attention sur l’intérêt de défendre les valeurs sportives auprès de vos adhérents en leur soulignant l’importance du respect des règles durant ces moments où l’équipe fait corps.La consommation excessive d’alcool et l’insécurité routière qui en résulte sont des faits de sociétés auxquels nous pouvons être confrontés aux abords des lieux de manifestations sportives.

Persuadé du rôle positif que nous pouvons jouer, je souhaite à mon tour favo-riser une prise de conscience collective de ces problématiques afin de sensibi-liser tant les organisateurs que les participants de ces manifestations festives.Aussi, je vous propose de faire une large publicité auprès de vos membres et adhérents dans le but de réfléchir ensemble aux améliorations et changements à mettre en œuvre pour prévenir les situations à risques et faire évoluer les comportements vers un fair-play collectif.Quelques consignes simples pourraient être appliquées dès lors que des boissons alcoolisées seraient mises en vente sur un lieu public communal.

Je vous laisse prendre connaissance des documents joints à ce courrier et vous invite à me présenter vos démarches de prévention. L’absence d’implication dans ce domaine peut aboutir au refus d’ouverture du débit de boisson temporaire.

Je me tiens à votre disposition pour progresser ensemble sur cette voie responsable.

Le Maire6 7

Sport & alcool, c’est possible?

NonEn toute logique, l’alcool n’a pas sa place aux abords des salles, stades et tout temps liés au sport. C’est d’ailleurs dans cet esprit que les législateurs ont conçu les lois.

MaisToutefois, face aux pressions du monde sportif des dérogations ont été rapidement instaurées. Dans notre société, les boissons alcoolisées revêtent une place particu-lière. Elles sont très fortement liées à l’image de convivialité et elles sont une source de revenu financier non négligeable pour un grand nombre d’organisations sportives.

Alors Face à cet état de fait, il est donc important que l’association sportive réfléchisse à la place qu’elle souhaite donner à l’alcool. Ce travail doit prendre en compte les effets positifs ou négatifs perçus par un grand nombre d’adhérents ainsi que les intérêts fi-nanciers réels ou hypothétiques en jeu.

DoncDe cet échange il peut naître un consensus fort sur l’interdit de l’alcool ou une réorga-nisation de la gestion de l’alcool pour répondre au projet associatif et aux valeurs spor-tives. Dans ce cadre, la prévention devient l’élément moteur pour trouver un équilibre possible.

Une stratégie !Mettre en place une démarche de prévention cohérente nécessite d’agir sur 3 champs à la fois.

SensibilisationInformation

documentation

Relation d’aide Soutien

OrientationSoin

RégulationFonctionnement

RèglementCadre

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Sport & alcoolDes exemples de prévention

Sensibilisation :a Proposer des éthylotestsLes éthylotests proposés en fin de manifestation sportive (fin de match, troisième mi-temps, etc…) gratuitement, à prix réduit ou coûtant interpellent sur le risque alcool et route et suscitent le débat lors du départ de l’événement sportif.a Afficher dès l’entrée des affiches de préventionsLes messages de prévention sont toujours bien perçus par le public. Ils renforcent les propos des personnes voulant canaliser certaines dérives de consommation. Ces messages donnent inconsciemment une autre coloration aux festivités. a Sensibiliser l’équipe organisatrice, les responsables de la buvette Les représentations autour de l’alcool sont très différentes d’une personne à l’autre. Donner une information commune permet une cohérence dans les propos et les attitudes lors des festivités. La cohérence de l’équipe est le gage d’une bonne gestion des risques.Il est déconseillé de mettre des personnes mineures en responsabilité derrière le bar.

Relation d’aide :a Mettre en place des points d’eauLa présence de points d’eau à proximité des stades et autres lieux sportifs facilite la réhydratation des joueurs et des spectateurs. a Former des bénévoles, soigneurs, entraineurs d’équipes...Les formations aux premiers secours, sur les conduites addictives rassurent les bénévoles. Celles-ci sont valorisantes et peuvent permettre d’ouvrir le dialogue avec des consommateurs, limiter les risques en cas d’accident.

Régulation :a Promouvoir des boissons ou élaborer des cocktails sans alcool Trop souvent les boissons sans alcool sont reléguées au « second rang » tant par leur présentation que leur prix. Mettre en valeur ces boissons ne peut que conforter une démarche de prévention. Cette initiative demande une adhésion et implication réelle des personnes de la buvette. Par exemple : un coktail aux couleurs ou nom du club?a Proposer des boissons chaudes, alimentationDiversifier les offres surtout pendant les matchs. Les boissons chaudes, pâtisseries... sont très appréciées par le public.a Respect des lois, règlements intérieurs...Afficher son engagement à respecter les législations en vigueur rappelle à tous les contraintes auxquelles sont soumis organisateurs et publics.

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Infos alcool

Il y a la même quantité d’alcool dans un verre «standard» de demi de bière, une flûte de champagne… servis dans un débit de boissons :

Attention ! Chez soi, ou chez des amis, les verres servis sont généralement plus remplis que les verres standards.De nombreuses bières sont plus fortement alcoolisées.

L’état d’ivresse est fonction de la consommation d’alcool (taux d’alcoolémie) mais aussi de l’habitude de consommation, de la fatigue, de la sensibilité biologique.La prise de médicaments ou de produits illicites accélère et amplifie cet état d’ivresse. Il en découle de nombreuses conduites à risques (violences physiques, dégâts matériels, états dépressifs, pulsions suicidaires …).

Les risques de coma éthylique lors de festivités sont majeurs. Une vigilance est nécessaire pour intervenir au plus vite sur ces états d’urgence notamment aux abords de la fête.

L’alcool est un psychotrope. Il modifie le comportement des personnes. Il altère les capacités intellectuelles et donc la compréhension de tous messages raisonnés. La prévention doit donc se faire avant ou au début de l’alcoolisation des personnes.

A savoir :

k L’alcool ne désaltère pas : seule la fraîcheur de la boisson donne cette sensation. L’alcool accélère la déshydratation du corps.

k L’alcool ne réchauffe pas : la sensation de chaleur due à la dilatation des vaisseaux superficiels est trompeuse, la température globale du corps diminue.

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Sport & boissons énergisantes Une relation contre nature !

u Que contiennent les boissons énergisantes ?

• De la caféine qui stimule le système nerveux et cardio-vasculaire,• Du sucre en forte quantité,• De la taurine produite synthétiquement (un tonicardiaque),• Du glucuronolactone qui aide à lutter contre la fatigue.

u Quels sont les effets de ces boissons énergisantes ?

Ces boissons peuvent entraîner :• hyperexcitabilité / irritabilité / nervosité / augmentation de l’anxiété, • trouble cardiaque / hypertension.

u « Alcool - boissons énergisantes »

Effets et conséquences :• Empêche l’autorégulation,• Amplifie les mauvaises perceptions (motricité, vision, rapport à soi…),• Augmente les risques d’intoxication due à l’alcool.Risques :• Subir ou adopter des comportements violents envers autrui (adversaires, coéquipiers, arbitres…),• Etre victime d’accidents de la route,• Avoir des relations sexuelles non protégées et/ou non souhaitées.

u L’avis du Ministère en charge de la Santé et des Sports :

• Déconseille la consommation aux enfants, aux femmes enceintes et aux sportifs,• Déconseille de boire plus de 125ml par jour (l’équivalent d’une demi-cannette standard),• Déconseille d’associer les boissons énergisantes avec de l’alcool, des substances psycho-actives et des médicaments.

Consommer une boisson énergisante avant une compétition, c’est marquer sa faiblesse !

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Ensemble, pour que le sport en santé gagne !

h Afficher votre volonté de prévention (exemples)

h Pour vous accompagner :• CDOS 81– Comité Départemental Olympique et Sportif du Tarn148, avenue Dembourg - 81000 ALBI - 05 63 46 18 50 - tarn@franceolympique.comActions : animation et coordination du sport départemental sous toutes ses formes

• ANPAA 81 – Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie du Tarn7 Boulevard Paul BODIN - 81000 ALBI - 05.63.54.78.95 - comite81@anpa.asso.frActions : sensibilisation, formation, outils et accompagnement de vos projets de pré-vention - Lieux de soins (Albi, Castres, Lavaur)

• Association des Maires et des Elus Locaux du Tarn188, rue de Jarlard - 81000 ALBI - 05.63.60.16.30 - contact@maires81.asso.frActions : service information et conseil juridique

Document téléchargeable sur les sites : www.maires81.asso.fr et http://tarn.franceolympique.com

RAPPEL :« La vente de boissons alcoo-liques est interdite aux per-sonnes de moins de 18 ans. »Article L. 3342-1 du Code de la santé publique.

L’offre de boissons est autorisée aux seuls adhérents de l’association.

Cette buvette est ouverte par autorisa-tion municipale.

Au sein de ce bâtiment municipal, il est seulement autorisé la vente de boisson du 1er et 2ième groupe.Voir règlement intérieur de la salle.

L’association sportive s’engage à promouvoir les boissons sans alcool par des prix réduits.

Modèle de charte de bonne conduite,Règlement intérieur, Autorisation municipale...

La consommation de boissons énergisantes est une façon de marquer sa faiblesse : manque de sommeil, manque d’entraine-ment, manque de confiance ?...L’enceinte sportive ne peut accueillir les fausses bonnes solutions !!! Merci

Sport & alcool, tabac ?Les responsables associatifs, les parents, la municipalité invitent tous les adultes à avoir une attitude respon-sable au sein de l’enceinte sportive.

Sport & santéLa municipalité et les associa-tions sportives s’engagent !Ce dimanche, la buvette sera sans alcool.

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