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BALAGUIER D’OLT Bulletin d’information de la municipalité – septembre 2017

SOMMAIRE

Le Mot du Maire Elections Présidentielles 2017 Elections Législatives 2017 Etat Civil Identité et Citoyenneté Vie Pratique Ecole des Villages d’Olt Déchetterie Vie Associative Documents à conserver Urbanisme 2016-2017 Informations diverses Budgets primitifs 2017 Taux d’imposition Subventions aux Associations Réalisations de travaux 2017 Programmes d’investissements

2018 Festivités Revue de presse

Horaires d’ouverture au public du secrétariat de

mairie

Mardi de 9h à 12h30 Jeudi de 13h30 à 16h30 Vendredi de 9h à 12h30

LE MOT DU MAIRE

Depuis le début du mandat, le Conseil Municipal est sur le pont pour réaliser chaque année l’intégralité du programme d’investissements de l’exercice précédent. Cette année encore, les réalisations sont nombreuses avec, entre autres, la maintenance de la salle des fêtes avec le remplacement des menuiseries extérieures, du chauffage, de la climatisation et la réfection de la cuisine. Une attention particulière a été portée à l’Eglise Saint-Martin avec la réalisation de deux vitraux et le remplacement des chaises par des bancs. En 2017, notre commune s’est également inscrite dans la politique menée par le Conseil Départemental de l’Aveyron en faveur de la sécurité routière : plusieurs travaux ont ainsi été menés sur la route départementale n°86 au niveau de la traverse de Balaguier d’Olt avec la pose de bandes rugueuses, de bordures, d’un ralentisseur et de deux radars pédagogiques. Il est primordial que les automobilistes comprennent l’impérative nécessité de ralentir pour respecter la limitation de vitesse dans notre commune. En termes d’investissement, sont envisagés, entre autres, l’enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques avec le remplacement de l’éclairage public du lieu-dit La Planque jusqu’à la Mairie et l’achat de parcelles de terrain face à la salle des fêtes pour la réalisation d’une aire de stationnement.

Bien que les réalisations de travaux et le programme d’investissements restent ambitieux, le Conseil Municipal a délibéré en faveur d’une diminution des taux d’imposition communaux afin, d’une part, de limiter la pression fiscale suite à l’évolution de l’assiette de l’Etat et, d’autre part, d’amortir d’un point de vue global les effets de la fusion émanant de la loi de Nouvelle Organisation du Territoire de la République. Dans ce contexte, la situation financière de notre commune demeure très saine avec une capacité d’autofinancement réelle, comme souligné par les autorités compétentes.

L’attractivité de notre commune, chère au Conseil Municipal, repose non seulement sur l’amélioration et l’entretien du cadre de vie mais aussi sur son animation locale. Merci aux associations qui contribuent à la vitalité de notre commune et à sa notoriété. La 9ème édition du Marché des Producteurs, organisée par le Club Loisirs et Rencontres et le Comité des Fêtes, en présence de nombreux bénévoles, en est l’exemple parfait.

A mi-mandat, le bilan du Conseil Municipal, riche en réalisations, résulte d’un travail collaboratif accru avec les services de l’Etat et les collectivités locales. De ce point de vue, les excellentes relations nouées avec ceux-ci ont permis la visite de M. Louis Laugier, Préfet de l’Aveyron, accompagné de M. Christian Robbe-Grillet, sous-préfet de l’Arrondissement du Villefranche de Rouergue, en date du 12 juillet 2017 pour examiner la situation globale de la commune. Une journée historique puisque la dernière visite préfectorale à Balaguier d’Olt remontait aux années 1940 !

Il ne me reste plus qu’à vous souhaiter au nom du Conseil Municipal une excellente lecture de ce modeste bulletin, gage de l’action du Conseil Municipal à votre service, et aussi une excellente rentrée scolaire à l’Ecole des Villages d’Olt et ailleurs.

Yves Ville, Maire de Balaguier d’Olt.

2 ELECTIONS PRESIDENTIELLES 2017 1. RESULTATS DU SCRUTIN DU 23 AVRIL 2017.

Données Inscrits 167 Votants 150 Blancs 2 Nuls 1 Exprimés 147

Candidats Voix DUPONT-AIGNAN Nicolas 2 LE PEN Marine 29 MACRON Emmanuel 33 HAMON Benoît 11 ARTHAUD Nathalie 0 POUTOU Philippe 2 CHEMINADE Jacques 0 LASSALLE Jean 7 MELENCHON Jean-Luc 33 ASSELINEAU François 1 FILLON François 29

2. RESULTATS DU SCRUTIN DU 7 MAI 2017.

Données Inscrits 167 Votants 143 Blancs 21 Nuls 4 Exprimés 118

Candidats Voix MACRON Emmanuel 83 LE PEN Marine 35

ELECTIONS LEGISLATIVES 2017 1. RESULTATS DU SCRUTIN DU 11 JUIN 2017.

Données Inscrits 167 Votants 121 Blancs 2 Nuls 0 Exprimés 119

Candidats Voix CAVALERIE Bertrand 51 AT André 7 MAZET Pascal 15 PEZET Guy 6 BLANC Anne 33 GOUDIN Juliette 0 MOLINIE Philippe 1

Candidats (suite) Voix LELEU Bruno 6

2. RESULTATS DU SCRUTIN DU 18 JUIN 2017.

Données Inscrits 167 Votants 89 Blancs 38 Nuls 13 Exprimés 38

Candidats Voix BLANC Anne 38

ETAT CIVIL 1. NAISSANCE.

Loïc, Raphaël FRANCOUAL né le 29 mai 2017 à Villefranche de Rouergue.

Aryann, Arinosy BRATIERES né le 27 juillet 2017 à Villefranche de Rouergue.

2. MARIAGE.

Ingrid GOUAULT et Laurent MASSE, le 18 février 2017.

Mathilde LACAN et Quentin THILLIEZ, le 12 août 2017.

3. DECES :

Eliette, Marie, Thérèse NAUSSAC le 24.08.2017

IDENTITE ET CITOYENNETE

1. CARTE NATIONALE D’IDENTITE ET PASSEPORT.

Depuis le 7 mars 2017, le département de l’Aveyron et l’ensemble de la région Occitanie ont intégré une modification substantielle de la procédure de recueil et de délivrance des cartes nationales d’identité et passeports, désormais dématérialisée. Celle-ci consiste à remplir la pré-demande en ligne à partir du site officiel www.service-public.fr (première demande, renouvellement de titre, perte ou vol, …). Les formulaires CERFA pour majeurs ou mineurs, accessibles en ligne, sont également disponibles en Mairie.

2. RECENSEMENT MILITAIRE.

Le recensement militaire est obligatoire à 16 ans. Tous les jeunes français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile. Cette obligation est à effectuer dans les trois mois qui suivent leur 16ème anniversaire. Une attestation de recensement est alors remise ; elle vous sera demandée pour les inscriptions aux

3 différents examens et concours : baccalauréat, permis de conduire …

VIE PRATIQUE 1. TARIF DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES.

Habitants de la commune : 100 € le week-end + 100 € de chauffage par week-end du 1er novembre au 30 avril.

Habitants hors de la commune : 300 € le week-end + 100 € de chauffage par week-end du 1er novembre au 30 avril.

Associations de la commune : gratuit + 100 € de chauffage par week-end du 1er novembre au 30 avril.

2. SYNDICAT DES EAUX.

Syndicat des Eaux 12 260 Foissac 05.65.64.66.88 Permanence du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h30

3. CONSEIL DEPARTEMENTAL.

Bertrand CAVALERIE et Cathy MOULY Conseil Départemental Place Charles de Gaulle, BP 724 12 007 Rodez CEDEX Tél-Fax : 05.65.63.54.19 bertrand.cavalerie@cg12.fr cathy.mouly@cg12.fr

4. BASE DE LOISIRS DU PONT DE TOIRAC.

Elle comprend un terrain de football, de pétanque et de tennis. Les cartes donnant accès au tennis sont à retirer à la boulangerie Fleuret à Ambeyrac. Prix des cartes annuelles :

adultes : 22 € couple : 38 € enfant (- de 16 ans) : 10 € tarif horaire : 3 € réservation à la semaine : 10 € caution (clés) : 10 €

5. CADASTRE.

Nouveau service en ligne de l’administration fiscale. Il est désormais possible de consulter sa feuille de plan via l’adresse : cadastre.gouv.fr. 6. GENEALOGIE.

Pour la recherche de vos racines et de la vie de vos aïeux, le fonds départemental d’état civil est consultable sur informatique à la maison des services du Conseil général. Les postes informatiques doivent être réservés à la demi-journée.

Maison des services du Conseil Départemental 24 Rue Jacques Borelly 12 200 Villefranche de Rgue. 05.65.81.48.00

ECOLE DES VILLAGES D’OLT 1. COORDONNEES.

Ecole des Villages d’Olt 12 260 Ambeyrac 05.65.81.57.71 Directrice: Astrid PAULMIER

2. HORAIRES D’ENSEIGNEMENT.

Les horaires d’enseignement sont : Lundi et jeudi, 9h à 12h et 13h30 à 15h30. Mercredi, 9h à 12h. Mardi et Vendredi, 9h à 12h et 13h30 à 16h.

3. ACTIVITES PERI-EDUCATIVES.

Les activités péri-éducatives (3h), mises en place dans la cadre de la Réforme des Rythmes Scolaires, sont reconduites pour l’année scolaire 2017-2018 et prises en charges par le SIVU de l'Ecole des Villages d'Olt. Celles-ci se feront en dehors du temps scolaire, sur le volontariat de l’enfant mais soumises à inscription. Elles se dérouleront les lundis et jeudis, de 15h30 à 16h30, et les mardis et vendredis, de 16h à 16h30. Mathilde PAILLE, Chantal BOUYSSOU et Nathalie CROSSONNEAU en seront les animatrices avec l’intervention de personnes extérieures sous la responsabilité du SIVU.

4. GARDERIE.

La garderie fonctionne selon les horaires suivants : Matin : 7h30 à 9h. Soir : 16h30 à 19h. Mercredi, de 12h à 12h30.

Les tarifs de la garderie pour les enfants d’Ambeyrac, Balaguier d’Olt et Saint-Pierre Toirac sont :

Forfait : 20 € par mois et par famille. Journée : 2,50 € par famille. Demi-journée : 1,25 € par famille.

5. CANTINE SCOLAIRE.

Il est rappelé qu’il faut inscrire votre enfant auprès du personnel du SIVU soit au mois, soit le jeudi pour la semaine suivante. Seules les absences justifiées ou signalées à l’avance ne seront pas facturées. Le tarif des repas au 1 septembre 2017 sera de 3,68 € dont 1,40 € pris en charge par les

4 communes d’Ambeyrac, Balaguier d’Olt et Saint-Pierre Toirac pour leurs élèves.

6. TRANSPORT SCOLAIRE.

Le ramassage scolaire des collégiens est assuré par le Conseil Départemental et celui pour l’Ecole des Villages d’Olt sera effectué par Rose Dodd à partir de la rentrée 2017.

DECHETTERIE Depuis le 1 janvier 2017 et suite à l’adhésion de la commune de Balaguier d’Olt à la communauté de communes du Grand Figeac, les déchets seront à déposer à la déchetterie de Capdenac

1. HORAIRES D’OUVERTURE.

Lundi et jeudi : 14h à 18h. Mardi, mercredi et vendredi : 9h à 12h et 14h à

18h. Samedi : 9h à 12h et 14h à 17h. Fermeture les dimanches et jours fériés.

2. COORDONNEES.

Téléphone : 05.65.64.71.93 (Syndicat mixte Départemental pour l’Elimination des Déchets : 05.65.21.54.30).

3. PLAN D’ACCES.

4. NOTICE.

Le tout-venant, les gravats, les déchets verts, les ferrailles, les pneus, les palettes et cagettes, les cartons pliés, les journaux et magazines, le verre, les flaconnages plastiques, les huiles de vidange usagées, les huiles de cuisines, le matériel informatique, audiovisuel et électronique, certains déchets ménagers spéciaux (piles, batteries, peintures…), les lampes et autres « sources lumineuses » (lampes à économie d’énergie) qui nécessitent un traitement particulier car elles se recyclent (contrairement aux ampoules halogènes et à filament) sont acceptés à la

déchetterie de Capdenac. En revanche, les ordures ménagères, les produits explosifs et radioactifs, les carcasses de voitures, les médicaments (à apporter en pharmacie), les déchets hospitaliers et les cadavres d’animaux y sont interdits. L’accès est autorisé à tout type de véhicules dont le poids n’excède pas 3,5 tonnes. Pour les ménages, cet équipement est accessible gratuitement. Pour les professionnels (artisans, commerçants, agriculteurs…), les déchets issus de leur activité sont admis dans certaines limites quantitatives et sous conditions financières affichées sur place.

Un geste pour l’environnement ! Apporter ses déchets à la déchetterie permet de lutter contre le gaspillage de matières premières et contre la pollution de notre région en évitant les décharges sauvages.

VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION BIEN VIVRE A BALAGUIER.

Président : M. Gérard KUNZ. ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES.

Président : Mme Christine FRANCISCO. CLUB LOISIRS & RENCONTRES.

Président : Mme Josette LACAN. COMITE DES FETES.

Président : M. Thierry BACHELIER SOCIETE DE CHASSE.

Président : M. Christian VILLE.

DOCUMENTS A CONSERVER

Documents Durée de conservation

Factures EDF-GDF 5 ans Factures eau 2 ans Factures téléphone 1 an Certificat de ramonage 1 an Commande, contrat et réception de travaux, factures des entrepreneurs et architectes

10 ans

Contrat de bail Jusqu’ à 5 ans après départ du logement

Quittances de loyer 5 ans Titres de propriété Jusqu’à la revente Factures notariales (hono-raires ; taxes et frais) 5 ans ; 2 ans

Règlement de copropriété, correspondance avec le syndic, PV d’assemblée générale

10 ans

Contrats de travail, lettres d’engagement, lettres de licenciement

30 ans et en tout cas jusqu’à votre retraite

5

Documents Durée de conservation

Bulletins de salaire, docu-ments concernant vos allo-cations chômage

Jusqu’à la liquidation de votre retraite

Impôts locaux au moins 3 ans

Déclaration de revenus, justificatifs des réductions et déductions, avis imposition

Jusqu’à la fin de la 3ème année qui suit

celle au titre de laquelle l’imposition

est due Jugement d’adoption A vie Acte de reconnaissance d’enfant naturel A vie

Contrat de mariage, livret de famille A vie

Jugement de divorce ou de séparation de corps A vie

Tout document relatif à l’union libre A vie

Testament et document relatifs aux successions A vie

URBANISME 2016-2017 1. CERTIFICATS D’URBANISME :

Dominique FABRE. Denis HODGETTS. Johnny LEBERT. Evelyne CARRIE. Yolande OLIVIE.

2. PERMIS DE CONSTRUIRE :

Liliane MASBOU, transformation en maison d’habitation.

3. DECLARATIONS DE TRAVAUX :

Rose DODD, construction d’un garage. Ingrid GOUAULT et Laurent MASSE, réfection

de toiture, création de deux ouvertures et mise aux normes de l’assainissement.

Hervé ALET, réfection de toiture. Martial GIBERGUES, réfection de toiture.

INFORMATIONS DIVERSES Anne BES qui assure la fonction de secrétaire de

mairie depuis le 1 octobre 2015, est titulaire depuis le 1 janvier 2017.

Visite préfectorale du 12 juillet 2017 : découverte des dernières réalisations de la Municipalité et visite de

l’entreprise MGP Lacan.

6 BUDGETS PRIMITIFS 2017

FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE LA

SECTION DE FONCTIONNEMENT

RECETTES DE LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT V O T E

CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET

203 069,43 124 193,50

+ + + R E P O R T S

RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L’EXERCICE

PRECEDENT 0,00 0,00

RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

REPORTES 0,00 78 875,93

= = =

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 203 069,43 203 069,43

INVESTISSEMENT

DEPENSES DE LA

SECTION D’INVESTISSEMENT

RECETTES DE LA SECTION

D’INVESTISSEMENT V O T E

CREDITS D’INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET

164 848,67 186 074,63

+ + + R E P O R T S

RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L’EXERCICE

PRECEDENT 0,00 0,00

SOLDE D’EXECUTION DE LA SECTION

D’INVESTISSEMENT REPORTE

(si solde négatif) 21 225,96 0,00

= = =

TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT 186 074,63 186 074,63

TOTAL TOTAL DU BUDGET 389 144,06 389 144,06

7 TAUX D’IMPOSITION La Commune souhaitant neutraliser globalement l’effet de la fusion (pour ses contribuables à compter du 1 janvier 2017), le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité lors de la réunion du 10 avril 2017, a décidé de retenir les taux ci-après. La volonté du Conseil Municipal consiste également à limiter la pression fiscale, seule l’assiette de l’Etat évoluant.

Taux communal Année 2016 Année 2017

Taxe d’habitation 7,93 7,52 % Foncier bâti 13,52 10,37 % Foncier non bâti 89,32 84,69 %

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Les subventions allouées aux différentes associations pour 2017 sont les suivantes :

Association des Parents d’Elèves de l’Ecole des Villages d’Olt 100 €

Club Loisirs et Rencontres 100 € Comité des Fêtes 100 € Société de Chasse 100 €

REALISATIONS DE TRAVAUX 2017 Fourniture et pose de 3 bancs publics à Vernet le

Bas. Salle des fêtes : remplacement des menuiseries

extérieures, du chauffage et de la climatisation ; réfection de la cuisine.

Eglise Saint-Martin : réalisation de deux vitraux et remplacement des chaises par des bancs.

Fourniture et pose de nichoirs aux aires de jeux et de détente.

Travaux de sécurité routière sur la route départementale n°86 (traverse de Balaguier d’Olt).

Création d’un site internet communal. Achat d’une débrousailleuse. Balisage d’un chemin de randonnée.

PROGRAMMES D’INVESTISSEMENT 2018

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques avec remplacement de l’éclairage public du lieu-dit La Planque jusqu’à la Mairie.

Réalisation de l’éclairage à l’aire de détente. Travaux de signalétiques sur la commune. Achat de parcelles de terrain face à la salle des

fêtes pour la réalisation d’une aire de stationnement.

FESTIVITES

3 septembre 2016 Vide-grenier 10 novembre 2016 Concours de Belote organisé par le Club Loisirs et Rencontres 18 décembre 2016 Goûter de Noël des enfants organisé par le Comité des Fêtes 22 janvier 2017 Quine du Relais Paroissial 10 février 2017 Concours de Belote organisé par le Club Loisirs et Rencontres 19 mars 2017 Repas organisé par la Société de Chasse de Balaguier 25 mars 2017 Repas de l’Ecole des Villages d’Olt 1 avril 2017 Concours de Belote organisé par le Club Loisirs et Rencontres 8 avril 2017 Randonnée « La Cheminote » organisée par le CCAC Sport pour Tous Capdenac 11 mai 2017 Randonnée organisée par les Séniors de la Bastide

4 juin 2017 Déjeuner aux Tripous et randonnée organisés par l’Association des Parents d’Elèves de l’Ecole des Villages d’Olt

16 juin 2017 Concours de Belote organisé par le Club Loisirs et Rencontres 25 juin 2017 Repas « Grillades » organisé par la Société de Chasse 22 juillet 2017 Repas « Sanglier à la Broche » organisé par les Chasseurs de Sangliers

2 août 2017 9ème Marché nocturne gourmand organisé par le Club Loisirs et Rencontres et le Comité des Fêtes

D’autres festivités sont prévues d’ici la fin de l’année 2017.

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