Assurance : la gestion de contenu au service de Solvency 2

par Noureddine LAMRIRI, Responsable consultants ECM

Ces dernières années, le monde de l’assurance et des mutuelles a connu des changements

réglementaires importants, en particulier au niveau du renforcement de la prévention des

risques imposé par Solvency 2. Dans un tel contexte, la gouvernance de l’information est

devenue un enjeu majeur auquel la mise en place d’un système de gestion de contenu efficace

apporte des solutions pertinentes. Explications.

La gouvernance de l’information, pilier de Solvency 2

L’ambition de Solvency 2 est d’amener les compagnies d’assurance et de réassurance à offrir toutes

les garanties permettant de se prémunir des risques propres à leurs activités. Dans un tel contexte,

une parfaite gouvernance de l’information constitue un enjeu majeur. A l’inverse de la gestion pré-

Solvency 2, il est nécessaire de maîtriser et d’appréhender :

l’information générée dans le cadre des processus liés à l’activité de l’entreprise.

les processus et de leurs impacts sur le capital informationnel de l’entreprise.

La gestion de contenu comme outil de gouvernance

Pour répondre à ces objectifs, les entreprises d’assurance et de réassurance s’appuient sur des

solutions ECM dédiées à ce type de contexte permettant de :

Définir une politique de gouvernance de l’information ; par exemple pour connaitre la valeur

d’un document ou d’une donnée à chaque instant.

Constituer un « audit trail » exhaustif, intègre et lisible, notamment en cas d’audit.

Archiver les flux de données ou de documents à tout moment afin de maîtriser la chaîne de

responsabilité ; par exemple avant transfert à une entreprise partenaire afin de disposer de

l’information transmise à un instant T.

Rappel sur la réglementation Solvency 2

Sous l’impulsion de l’union Européenne, et à l’instar des compagnies bancaires, une réforme

réglementaire majeure - communément appelée Solvency 2 - a été établie. Il s’agit en réalité de la

directive 2009/138/CE.

Cette réglementation établie, pour toute entreprise, les conditions d’accès et d’exercice aux activités

de l’assurance et de la réassurance. L’ambition de Solvency 2 est d’amener les compagnies

d’assurance et de réassurance à offrir toutes les garanties permettant de se prémunir des risques

propres à leurs activités. Pour atteindre cet objectif, Solvency 2 impose aux entreprises le respect de 3

piliers :

1er

pilier : Mise en place des normes qualitatives de calcul des provisions techniques et des

fonds propres.

2ième

pilier : Mise en place des normes qualitatives de suivi des risques en interne.

3ième

pilier : Définition des informations à diffuser au public et aux autorités de contrôle,

notamment l’ACP – Autorité de contrôle prudentiel.

Les entreprises doivent être prêtes pour 2014

En termes de mise en œuvre effective, même si celle-ci a officiellement été repoussé au 1er

janvier

2014, les compagnies d’assurance et de réassurance se sont d’ores et déjà appropriées le sujet et ont

pour la majorité initiée la mise en place des solutions informatiques nécessaires. Dans ce cadre,

EVER TEAM constitue un prestataire de choix avec plus d’une décennie d’accompagnement des

principaux acteurs français de l’assurance dans la mise en place de leurs solutions de gestion de

documents (ECM).