CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CASTRES - MAZAMET 6, avenue de la Montagne Noire - BP30417 - 81108 CASTRES Cedex - -cm.fr

Etablissement certifié sans réserve par la Haute Autorité de Santé

Mme Monique CAVALIER, Directrice Générale ARS Midi-Pyrénées Languedoc Roussillon

M. Pierre PINZELLI, Directeur Général du CHIC Castres-Mazamet et du CH de Revel et

M. Georges RAKOTOVAO, Directeur Général du CH de Lavaur et du CH de Graulhet

Assises Handicap et Soins du Tarn

le

Mardi 8 mars 2016 de 8h30 à 17h30 Chambre de Commerce

de CASTRES

« Parcours de vie, parcours de soins, éviter les ruptures »

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CASTRES - MAZAMET 6, avenue de la Montagne Noire - BP30417 - 81108 CASTRES Cedex

Tél : 05 63 71 63 71 -cm.fr Etablissement certifié sans réserve par la Haute Autorité de Santé

Assises « HANDICAP ET SOINS » du Tarn mardi 8 mars 2016

«

» Charles Gardou Anthropologue Université Lyon2 Préface du rapport « Passer de la prise en charge à la prise en compte » de J.F. Chossy

Définition du Handicap

Selon la loi du 11 février 2005 la citoyenneté des personnes handicapées : « ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une

fonctions physiques, sens102).

La loi reconnaît 6 types de handicaps : le handicap moteur, le handicap sensoriel, le handicap mental, le handicap psychique, le handicap cognitif, le polyhandicap. Les conséquences sociales de la déficience touchent huit grands domaines de la vie :

ation, , la prise en compte du vieillissement précoce et la protection juridique. La Convention internationale des droits des personnes handicapées vient préciser la liste des

oisirs et aux sports, droit à la culture, droit à la santé, droit à des ressources décentes et droit de se déplacer

librement.

: Conférence Nationale du Handicap 11 décembre 2014

Faire société tous ensembdes chercheurs, nécessiter une nouvelle phase, celle .

identité. la catégorisation peut mener à une stigmatisation.

double handicap : médical mais aussi social.

clusion signifie que toutes les personnes quelles que soient leurs capacités ont la possibilité de participer pleinement à la vie de la société. Les lois et les règlements sont pensés et écrits pour tous. Les droits sont respectés et effectifs pour tous. Les devoirs sont identiques entre tous les citoyens. Les différences de capacités entre tous les individus, en situation de handicap ou non, sont reconnues et valorisées.

Quelques chiffres Au niveau mondial : Opopulation mondiale (rapport OMS Handicap 2010). Ce chiffre est en nette augmentation

lation,

tels que diabète, maladies cardio-vasculaires ou mentales.

:

handicap reconnu. Les personnes en situation de handicap en Midi-Pyrénées : Repères Enquête 2012 et indicateurs/Observatoire Régional de la Santé de Midi-Pyrénées

une déficience, est de plus de 12 000, dont plus de 5 senterait une déficience sévère

Le nombre de personnes de 20 ans et plus, présentant au moins une limitation physique absolue, est estimé à plus de 240 000, dont 73 ont entre

Selon les données issues des tableaux de bord en santé ARS-ORS 2013, le nombre de -12-2009 parmi les moins de 65 ans,

de santé de Castres-Mazamet et 3,4% sur le territoire du Tarn.

Les personnes en situation de handicap en Midi-Pyrénées/repères et indicateurs/Observatoire Régional de la Santé de Midi-Pyrénées », 3,2% des personnes ayant entre 20 et 60 légèrement supérieure à celle observée par rapport à la moyenne nationale. Ces indicateurs sociodémographiques témoignent de la nécessité de proposer une prise en charge médicale adaptée à ce type de population.

en situation de handicap

Les représentations liées au handicap peuvent nous donner une clé de compréhension des Parmi les représentations liées aux personnes en situation de

handicap, sont cités des mots tels que : infirme, faible, incapable, invalide, paralytique, mutilé,

Le «handicapé» est «fragile» voire «dangereux». Le handicap évoque également (erreur de la nature, erreur médicale) et nous interroge sur notre rapport à la différence et à la norme. Ces représentations génèrent un sentiment de peur irrationnelle la peur de mal faire ou de blesser par un regard ou un geste inapproprié) ayant pour

Dans le monde du soin, selon Emmanuel Hirsch (2011) leur différence en fait alors des parias « qui déstabilisent les certitudes, perturbent les procédures, défient les solidarités et dénoncent les insuffisances » du monde hospitalier.

que se crée véritablement le handicap social.

directe, physique, ni intentionnelle mais tout aussi brutale et préjudiciable. Sont alors soulevées les questions éthiques liées au risque de maltraitance des personnes vulnérables, à la non-prise en compte de leurs décisions personnelles...

Se poser en permanence la question que.».

Mais l et le concept de bientraitance sont des sujets vastes et complexes. Depuis quelques années, différents rapports tentent de mettre en évidence les difficultés

cap et proposent des préconisations pour les réduire.

Rapport HAS 2008 « Accès aux soins des personnes en situation de handicap » Tarifs démographique défavorable des professionnels de santé (carence en médecins, infirmiers,

de handicap exige plus de temps pour écouter et comprendre les besoins et attentes des

Réviser la tarification/cotation des actes prodigués aux personnes en situation de handicap

(o Introduire un tarif préférentiel de consultation à un taux double ou triple du tarif conventionnel

actuel pour les personnes reconnues handicapées par les MDPH. Une partie de ces surcoûts relève clairement de la notion de compensation du handicap et

devrait trouver une imputation budgétaire finale correspondante. La coordination des soins dont ceux non liés au handicap constitue un autre enjeu majeur. Il existfamille par les soignants, des difficultés de communication au sein des établissements et

ntre le sanitaire, le médico-social et le social. Ces éléments sont source de gâchis et de redondances,

soldent souvent par une complexification et un empilement des dispositifs, centrés sur les soins spécialisés et sans valeur ajoutée objectivable pour les bénéficiaires.

Favoriser la coordination des acteurs et des projets de soins autour de la personne selon des formules rendant lisible un parcours de soins cohérent dans les territoires de santé en

soins; 2/ prévenir, informer et conseiller les personnes ; 3/ assurer la continuité des soins. La coordination

médico-sociaux, entre les acteurs médico-sociaux et les professionnels de santé extérieurs (par exemple mise en place de consultations pluridisciplinaires), entre les équipes hospitalières et médico-approprié par leur médecin traitant.

Dans les situations complexes, un coordonnateur devra être identifié parmi les intervenants médicaux, paramédicaux ou sociaux. Différents modèles devront être expérimentés ou recensés puis évalués, ce rôle pouvant être confié à la CNSA. Les cloisonnements propres à la société française entre les secteurs sanitaire et médico-social constituent également un obstacle à l

Dans le cadre de la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoire (HPST), le schéma régional intégrer la dimension des besoins

Les objectifs en matière de qual

établissements ou services médico-sociaux.

Dans le cas où un acte spécifique doit être pratiqué au-

consultation spécialisée capable de générale pour les soins bucco-dentaires chez une personne en situation de handicap présentant des troubles du comportement).

-sociaux dans les lieux de soins et, à

domicile (HAD) et des équipes mobiles de soins palliatifs au sein des établissements médico-sociaux. Présentation de la stratégie nationale de sante par la ministre 19/06/2014

aux soins des personnes en situation de handicap constitue une priorité. Etude IRDES juin 2014 Soit un relèvement des plafonds des allocations et des aides soit une uniformisation des

- -c aux AAH), soit une exonération systématique du ticket modérateur pour toute

personne en situation de handicap reconnu. Avis du conseil économique, social et environnemental : « MIEUX ACCOMPAGNER ET INCLURE LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP : UN DÉFI, UNE NÉCESSITÉ » présenté par Mme Christel Prado, 25 juin 2014 Développer les réseaux de soins et sécuriser leur financement de façon à ce que ces équipes

spécificités est illusoire. Les réseaux spécialisés viennent en appui de pratiques classiques. Mettre en place dans les, hôpitaux publics (CHU) des « correspondants handicap ». Leur rôle est de fournir aux soignants des informations pertinentes et immédiates lors de lpersonne handicapée dans un service. Rapport IGAS de novembre 2014 - Ohandicap - U ersonnes en situation de handicap.

Rapport JACOB Avril 2013, un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours

Le rapport est organisé autour de 12 thématiques : Sensibilisation, et motivation, formation des professionnels, formation des aidants ,prévention, coordination, fin de vie, réseaux, urgences, proximité, accessibilité, soins ordinaires, tarification, recherche. Dans le thème formation des professionnels on trouve entre autres propositions : Intégrer un module dédié au handicap dans tous les cursus de formation des professions du soin. Installer une connaissance réciproque des cultures professionnelles sanitaire et médico-sociale par des formations communes et des échanges sur site et inscrire la question du handicap comme orientation prioritaire dans le dispositif annuel du « Développement professionnel continu » (DPC4) des professionnels de santé. Prévention : Systématiser les rendez-vous avec les spécialistes hors parcours de soin (le dentiste, le

Réseaux :

s structures sanitaires permettant de répondre aux besoins de soins.

ne peut être un moment de rupture et nécessite conjointement des soins médicaux et un accompagnement adapté assurant la compensation du handicap. Créer une Équipe Handicap Hospitalière (EH2), mobilisable pour toute personne handicapée hospitalisée. Créer une commission handicap pluridisciplinaire dans chaque hôpital en lien avec le conseil de surveillance et la direction pour faciliter une action globale. Inclure dans le

et de moyens). Modifier la Charte du patient hospitalisé en faisant référence aux personnes handicapées en

information adaptée, droit du patient prot Urgences : Dutilisés par les personnes handicapées et proposer des actions de formation spécifiques.

e handicapée aux urgences » permettant la généralisation de bonnes pratiques.

En synthèse, tous les discours semblent converger et signifier la même urgence à agir face au de handicap.

Il est préconisé au secteur hospitalier de se rapprocher des secteurs médico-social, social, de la médecine de ville.

ensemble une prise en charge du patient qui intégrerait les dimensions sanitaires, sociales, éducatives et environnementales.

Qui est Pascal Jacob ?

depuis 2008 et consacre son temps pour aider les personnes handicapées, dans trois grands domaines : la recherche, la création de centre de vie et la formation.

(Association fédérant des personnalités et compétences pour définir les meilleurs concepts et stratégies pédagogiques sur le handicap), aAile cérébrale), Vice-Président délégué de la FIRAH (Fondation Internationale de la Recherche Appliquée sur le Handicap), administrateur de la FEGAPEI

membre du CNCPH (Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées).

le Gouvernement-

ouraine (ministre des Affaires S handicapées.

Il a remis deux rapports au Gouvernement :

», le 14 février 2012 le 6 juin 2013.

Réalisateur de 3 films dans le cadre de ses missions : « Si tu savais » en décembre 2012, « Si on voulait » en mai 2013,

L'association Handidactique a pour but le conseil, la conception, la réalisation et le soutien de

oration de la qualité de vie des personnes handicapées et des personnes qui interagissent avec elles. http://www.handidactique.org/

Le Projet « Handicap » au CHIC Castres-Mazamet

Le CHIC Castres-Mazamet est un établissement public de santé. Il assure les missions traditionnelles de service public hospitalier : la prévention, la qualité, la sécurité et la

initiale et continue des personnels et la recherche. Le CHIC-

-Mazamet et est composé de 8 sites, répartis sur ces deux villes. Les équipes du CHIC prennent en charge tous les jours des patients en situation de handicap et ont toutes rencontrées des difficultés, que ce soit sur le plan physique, ergonomique (quel geste faire ? ou ne pas faire peut générer un sentiment de peur, il renvoie au rapport à la «norme», à la «différence». Dans le monde du soin, selon Emmanuel Hirsch (2011) « leur différence en fait des parias qui déstabilisent les certitudes, perturbent les procédures, défient les solidarités et dénoncent les insuffisances » du monde hospitalier. Ces mots sont forts mais résument parfaitement les failles.

expérience, guidé par des valeurs soignantes, toujours présentes, telles que le respect et

autre part, les dégradations de la santé des patients en situation de handicap liées à un

ou encore la dermatologie sont avérées.

irecteur, M. Pinzelli, un projet

est initié au CHIC C-M. Une des premières actions sera de constituer la commission « Handicap et soins » comme pilote de ce projet global.

La commission « Handicap et soins » du CHIC Castres-Mazamet

La commission « Handicap et soins

au CHIC Castres-Mazamet en Mars 2015. Elle est

coordonnera toutes les actions autour de cette thématique.

- Quelles sont SES MISSIONS ? Ses missions sont de promouvoir les actions en faveur des personnes en situation de handicap accueillies au CHIC. La Commission peut examiner différentes actions ou projets proposés, afin de procéder à des arbitrages et de décider de la pertinence de leur mis

C

ien avec la prise -sociaux, secteur

- Quels sont LES MEMBRES de la Commission ? Le Dr Fabriès, gynéco-obstétricien, en assure la Présidence, Mme Issalis, Cadre Supérieur de Pôle, la Vice-Présidence. Parmi les membres, nous retrouvons des représentants des personnels médicaux, soignants, administratifs et techniques du CHIC, et des représentants des usagers. Des représentants des établissements médico-sociaux de notre bassin de santé, des établissements pour personnes âgées, du secteur psychiatrique, des médecins, kinésithérapeutes et infirmiers libéraux en font aussi partie.

our apporter leur expertise et participer ponctuellement. - ? La Commission se réunit 2 fois par an. Selon les besoins, des groupes de travail pourront être constitués et se réunir pour explorer un sujet de façon plus approfondie.

Les actions menées ou en projet Rédaction et diffusion de la charte de la personne en situation de handicap accueillie au CHIC

CHARTE DE LA PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP

ACCUEILLIE AU CHIC-CM

Cette charte a pour objectif de nous inciter, nous professionnels du CHIC-CM, à rester vigilants, lors de à la primauté de la personne :

plusieurs fonctions physiques, strouble de santé invalidant » . Loi du 11 février 2005 Article L.114

La loi reconnaît 6 types de handicaps : moteur, sensoriel, mental, psychique, cognitif et le polyhandicap.

Article 1

attitude respectueuse envers chaque personne en situation de handicap tout au long de son parcours de soins. Ils seront attentifs à évaluer ses capacités, ses ressources, et ses besoins,

, afin de garantir le respect de : - son autonomie - son corps, et son intimité, - ses habitudes et rythme de vie, - ses droits en termes de libre choix du praticien, information sur les traitements et les soins notamment. Article 2 Les professionnels veilleront à favoriser écoute des patients assureront de leur bonne compréhension des informations transmises.

sureront autant que possible à recueillir leur consentement. Article 3 Selon le souhait de la personne, les professionnels faciliteront la présence un accompagnant, et pourront

appuyer sur sa connaissance de la personne en situation de handicap. besoins de répit des aidants seront prises en compte.

Article 4 Les professionnels rechercheront une adaptation optimale des temps ainsi que des durées ou de consultations externes. Article 5

, dans la mesure du possible, avec le projet de vie déjà mis en place autour de la personne en évitant de créer une rupture.

recueil d informations concernant la vie quotidienne, de la personne avant son arrivée au CHIC mais également à transmettre, dès la

sortie, les informations nécessaires aux différents acteurs intervenants dans la prise en charge de la personne.

assureront, si nécessaire, de la continuité des soins à la sortie accéder aux traitements, examens complémentaires ou soins à poursuivre. Article 6

et améliorer accessibilité des locaux à favoriser, dans la mesure du possible, Article 7

formation et la formation de ses professionnels sur le thème du handicap. Les échanges avec les différents professionnels liés à la prise en charge du handicap en dehors du CHIC seront facilités.

offres de soins spécifiques

En Juin 2014, le cabinet de soins complexes en odontologie a débuté son activité au CHIC. Il

situation de handicap. annexes du

CHIC et dans les établissements qui ont conventionné avec le nôtre. Courant premier semestre 2016, sur le même modèle une consultation dspécifique, débutera. Le projet vise à garantir un accès aux soins ophtalmologiques pour les personnes en situation de handicap sur le territoire de santé du Tarn.

aux soins courants. oins ophtalmologiques, la

prévention et la prise en charge pour les personnes en situation de handicap ayant la possibilité des sites annexes du

CHIC-CM.

handicap » Cette fiche de liaison a pour objectif de faciliter charge de la personne handicapée ainsi que son retour, par lieu

Elle sera présentée aux acteurs du bassin de santé le 8 mars 2016. Actions de formations/sensibilisations à la prise en charge du handicap

Le CHIC a choisi de prioriser dans son plan de formation des actions sur le thème du handicap. Des formations au langage des signes vont par exemple être proposées. De façon plus générale, des sessions de sensibilisation vont être mises en place en collaboration avec des intervenants du secteur médico- omprendre la notion de handicap pour mieux accueillir les personnes en situation de handicap. De connaitre nos perceptions du handicap et de la différence : et notamment nos représentations autour du handicap. En matière de formation initiale des personnels nstitut de Formation en Soins Infirmiers de ces enseignements sur la sensibilisation à la prise en charge du handicap. Les étudiants en soins infirmiers en première an part active à la journée du 8 mpour les personnes en situation de handicap. En projet Cet agent position utan aura pour rôle

personnes âgées et les personnes en situation de handicap.

Une autre étape ngagement : la signature par le CHIC Castres-Mazamet et le CH de Revel

de la Charte Romain Jacob le 21/10/2015 à Toulouse

a santé des personnes handicapées.

Madame Touraine, Ministre des Affaires Sociales et de la Santé, et Madame Carlotti, alors Ministre déléguée aux Personnes Handicapées et Garches, et conformément à la conférence interministérielle sur le handicap (CIH) et aux priorités fixées par les ARS, les représentants des personnes handicapées ainsi que les acteurs des secteurs du soin, hospitaliers, médico-social, ambulatoires français, présentent la Charte Romain Jacob.

H dans chaque région.

que

dans le cadre du prisme des personnes handicapées.

attentes des professionnels qui restent très démunis face au manque de formation, de moyens et de prise en charge des personnes handicapées dans le cadre de leurs soins. Les signataires, conscients des conditions requises pour assurer une prise en charge de

et à la santé des personnes handicapées en milieu hospitalier, en institution comme en milieu ordinaire.

Un projet à part entière : L ASSISES HANDICAP ET SOINS du TARN »

« Parcours de vie, parcours de soins, éviter les ruptures »

s .

nnes en situation de handicap du Tarn.

Les thèmes abordés seront :

Les représentations liées au Handicap Médecine de 1er recours et handicap Quelles sont les attentes de la personne en situation de handicap confrontée à un besoin

de soins ? Présentation de la fiche de liaison Handicap - 15 min Présentation du vécu de familles confrontées au handicap psychique de leur enfant

schizophrène / programme de psycho éducation pro famille Le recueil du consentement lié aux soins La prise en compte des aidants