ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 29 NOVEMBRE 2016 ......2016/11/29 · Assemblée ordinaire 29 novembre 2016...

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LAVAL

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 29 NOVEMBRE 2016

RÉSOLUTIONS 2016-154 À 2016-173 INCLUSIVEMENT

Assemblée ordinaire 29 novembre 2016

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PROCÈS-VERBAL d’une assemblée ordinaire du conseil d’administration de la SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LAVAL tenue le 29 novembre 2016 à 17 heures 30, en la salle Jean-Jacques Beldié de la Société de transport de Laval, 2250, av. Francis-Hughes à Laval. ÉTAIENT PRÉSENTS

M. David De Cotis président et conseiller municipal M. Gilbert Dumas vice-président et conseiller municipal Mme Aline Dib administratrice et conseillère municipale Mme Jocelyne Frédéric-

Gauthier administratrice et conseillère municipale

M. Vasilios Karidogiannis administrateur et conseiller municipal M. Steve Bletas administrateur et représentant des usagers

du transport adapté M. Michel Reeves administrateur et représentant des usagers

du transport régulier ÉTAIENT ÉGALEMENT PRÉSENTS

M. Guy Picard directeur général Me Pierre Côté secrétaire corporatif

M. David De Cotis agit à titre de président de l’assemblée. Me Pierre Côté agit à titre de secrétaire.

M. David De Cotis déclare la présente assemblée régulièrement

ouverte et en conformité avec la Loi sur les sociétés de transport en commun. N’ayant aucune personne du public, la période de question réservée

au public n’a donc pas lieu. .


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LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 29 NOVEMBRE 2016

L’ordre du jour de l’assemblée ordinaire du 29 novembre 2016 est

déposé à l'assemblée. EN CONSÉQUENCE, sur motion dûment proposée par madame

Jocelyne Frédéric-Gauthier et secondée par monsieur Gilbert Dumas, il est unanimement résolu :

2016-154

d'approuver, comme il a été présenté, l’ordre du jour de l’assemblée ordinaire du 29 novembre 2016.

LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 25 OCTOBRE 2016

Le procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 25 octobre 2016 est

déposé à l'assemblée.

EN CONSÉQUENCE, sur motion dûment proposée par monsieur

Steve Bletas et secondée par monsieur Gilbert Dumas, il est unanimement résolu :

2016-155

d'approuver, comme il a été présenté, le procès verbal de l’assemblée ordinaire du 25 octobre 2016

GRATUITÉ DU TRANSPORT LES 24 ET 31 DÉCEMBRE 2016 - APPROBATION

Comme par les années passées, à titre de remerciement à ses

usagers et comme appui tangible aux campagnes de prévention visant à combattre l'alcool au volant, la Société de transport de Laval désire offrir à ses usagers la gratuité du transport les 24 et 31 décembre 2016, toute la journée.

Afin d’offrir des déjeuners-collations aux élèves défavorisés de

quelques écoles de Laval, le comité Boomerang de la STL profitera de la gratuité du service au cours de ces deux journées pour effectuer une campagne de levée de fonds.


Michel Reeves et secondée par monsieur Steve Bletas, il est unanimement résolu :


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2016-156 qu'à l'occasion de la période des Fêtes, à titre de remerciement à ses usagers et comme appui tangible aux campagnes de prévention visant à combattre l'alcool au volant, la Société de transport de Laval accorde la gratuité du transport sur son réseau, les 24 et 31 décembre 2016, toute la journée, en jumelant ce geste à une campagne de levée de fonds qui sera effectuée par le comité Boomerang de la STL afin d’offrir des déjeuners-collations aux élèves défavorisés de quelques écoles de Laval;

que les dons sollicités et recueillis à bord des autobus de la Société de transport de Laval au cours de ces deux journées soient remis au comité Boomerang de la STL, pour offrir des déjeuners-collations aux élèves défavorisés de quelques écoles de Laval, le tout en collaboration avec le Centre de bénévolat de Laval.

LISTE D'ASSIGNATIONS DU 7 JANVIER AU 24 MARS 2017 - ADOPTION

Conformément aux dispositions de la convention collective des

chauffeurs, la Société de transport de Laval doit procéder à une nouvelle liste d'assignations en vigueur du 7 janvier au 24 mars 2017.

Le nombre de chauffeurs requis est de 563. Les principaux

changements consistent en des modifications aux horaires des circuits 2, 12, 17, 20, 22, 24, 26, 27, 31, 33, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 45, 46, 48, 50, 52, 55, 56, 58, 60, 61, 63, 65, 66, 70, 73, 74, 76, 144, 151, 222, 252, 360, 402, 404, 901, 902, 903 et 925.

EN CONSÉQUENCE, sur motion dûment proposée par madame

Jocelyne Frédéric-Gauthier et secondée par madame Aline Dib, il est unanimement résolu :

2016-157

d'approuver la liste d'assignations du 7 janvier au 24 mars 2017, incluant les modifications aux horaires des circuits 2, 12, 17, 20, 22, 24, 26, 27, 31, 33, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 45, 46, 48, 50, 52, 55, 56, 58, 60, 61, 63, 65, 66, 70, 73, 74, 76, 144, 151, 222, 252, 360, 402, 404, 901, 902, 903 et 925; et

que le nombre de chauffeurs requis soit de 563 jusqu'au 24 mars 2017.

LISTE D'ASSIGNATIONS DU 25 MARS AU 23 JUIN 2017 - ADOPTION

Conformément aux dispositions de la convention collective des

chauffeurs, la Société de transport de Laval doit procéder à une nouvelle liste d'assignations en vigueur du 25 mars au 23 juin 2017.

Le nombre de chauffeurs requis est de 567. Aucune modification aux

horaires ou aux tracés des circuits n’est requise par rapport à la liste précédente (7 janvier au 24 mars 2017).


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Gilbert Dumas et secondée par madame Jocelyne Frédéric-Gauthier, il est unanimement résolu :

2016-158

d'approuver la liste d'assignations du 25 mars au 23 juin 2017, aucune modification aux horaires ou aux tracés des circuits n’étant requise par rapport à la liste précédente (7 janvier au 24 mars 2017); et

que le nombre de chauffeurs requis passe à 567 jusqu’au 23 juin 2017.

DESSERTE DU SECTEUR DAGENAIS / RANG SAINT-ANTOINE – DÉCEMBRE 2016 & ANNÉE 2017 – SERVICE DE NAVETTE PAR TAXI SUR APPEL (CIRCUIT DE TAXI COLLECTIF T18 SUR APPEL) – OCTROI DE CONTRAT

ATTENDU QUE, tel que mentionné dans le sommaire décisionnel de

la direction, Planification et développement, la STL pourrait offrir, pour la période du 5 décembre 2016 au 31 décembre 2017, un service de navette par taxi sur appel dans le secteur du rang Saint-Antoine/boul. Dagenais, et ce, selon une grille horaire et un tracé proposés dans un contrat;

ATTENDU QUE la réservation se ferait une demi-heure à l’avance

auprès de la CO OP des propriétaires de taxi de Laval qui s’engagerait à gérer les appels des usagers et à coordonner le service;

ATTENDU QUE la CO OP des propriétaires de taxi de Laval s’est

montrée intéressée à opérer un tel service à un coût de 18,50 $ par voyage, toutes taxes et frais inclus;

ATTENDU QUE l’article 81 de la Loi sur les sociétés de transport en

commun (R.L.R.Q., c. S-30.01) permet à la Société de conclure, en vue de l’organisation d’un transport collectif par taxi, un contrat pour faire effectuer certains services de transport en commun;

ATTENDU QU’un projet de contrat en ce sens est déposé à

l’assemblée pour approbation.


Michel Reeves et secondée par madame Aline Dib, il est unanimement résolu :

2016-159

d’approuver la desserte du secteur du rang Saint-Antoine/boul. Dagenais, soit le circuit de taxi collectif numéro T18 sur appel, pour la période du 5 décembre 2016 au 31 décembre 2017, opéré par un service de navette par taxi sur appel reliant la rue Principale via le rang St-Antoine et l’intersection Montée Champagne/boul. Dagenais, et;


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2016-159 (suite)

d’approuver, tel que déposé à l’assemblée, selon les termes et conditions y prévus, le contrat à intervenir entre la Société de transport de Laval et la CO OP des propriétaires de taxi de Laval relativement audit service de navette par taxi sur appel, conformément aux dispositions de l’article 81 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (R.L.R.Q., c. S 30.01), et;

d’autoriser le directeur général à signer, pour et au nom de la Société de

transport de Laval, ledit contrat, et; d’autoriser tout employé de la direction Planification et développement de la

Société de transport de Laval à envoyer tout avis ou préavis prévus audit contrat, le cas échéant.

RÉGIME RÉTROSPECTIF – ANNÉE 2017 - ATTESTATION DU CHOIX DE LIMITE PAR RÉCLAMATION - ADOPTION

La Société de transport de Laval doit, avant la fin de la présente année,

faire parvenir à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, une attestation du choix de la limite par réclamation relativement aux accidents du travail et maladies professionnelles.


Jocelyne Frédéric-Gauthier et secondée par monsieur Vasilios Karidogiannis, il est unanimement résolu :

2016-160

d'exercer le choix de neuf (9) fois la limite par réclamation (900%), tel que proposé par la direction Ressources humaines, et;

d'autoriser la conseillère en santé-sécurité et mieux être de la STL à signer, pour et au nom de la Société de transport de Laval, le formulaire Attestation du choix de la limite par réclamation à être transmis à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, pour l'année 2017.

POLITIQUE ADMINISTRATIVE PA-19 INTITULÉE « POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION ET CONDITIONS DE TRAVAIL – EMPLOYÉS NON SYNDIQUÉS » – MISE À JOUR

ATTENDU QUE la direction des Ressources humaines aimerait déposer la mise à jour de la politique administrative PA-19 intitulée « Politique de rémunération et conditions de travail – Employés non syndiqués » afin de clarifier certains paramètres et d’harmoniser certaines conditions de travail avec celles des employés syndiqués, notamment pour :


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4.2 Vacances annuelles

• L’employé pourra scinder jusqu’à un maximum de deux (2) semaines de vacances par année.

• L’employé absent de son travail pour cause de maladie, d’accident ou de maladie de travail a droit à la paie de vacances qu’il aurait reçue s’il avait été effectivement au travail.

4.3 Indemnité en cas de maladie

• Un maximum de trois (3) jours desdits congés de maladie peuvent être convertis en congé mobile, sous réserve de l’approbation du supérieur immédiat.

4.6 Congés statutaires • Remplacer le terme congés statutaires par jours fériés.

4.16 Heures supplémentaires

• Le montant forfaitaire à titre de prime de repas sera de 15$ au lieu de 11$;

ATTENDU QU’un projet de politique ainsi modifié est déposé à la

présente assemblée pour fins d’adoption.


Gilbert Dumas et secondée par monsieur Steve Bletas, il est unanimement résolu :

2016-161

d’approuver les modifications à la politique administrative PA-19 intitulée « Politique de rémunération et conditions de travail – Employés non syndiqués » conformément au texte déposé à la présente assemblée, le tout avec entrée en vigueur à compter du premier janvier 2017.

STRUCTURES ORGANISATIONNELLES DE LA SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LAVAL - MODIFICATION

Direction, administration et planification d’entreprise Suite à l’analyse de la structure organisationnelle de la Direction, Administration et planification d’entreprise, un nouveau partage des rôles et responsabilités de certains postes sont requis afin de réaliser de façon plus efficiente les différents défis et objectifs. Pour ce faire, il recommandé de modifier certains rôles et responsabilités ainsi que les titres d’emplois de certains postes.


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Direction principale, communications et affaires publiques Suite à la nécessité de créer une Direction principale, communications et affaires publiques, nous recommandons la nomination de Nicolas Girard au poste régulier de directeur principal, communications et affaires publiques. Les employés de la Direction, communications et marketing relèveront dorénavant de cette nouvelle direction principale.

Suite à l’analyse de la structure organisationnelle de la Direction, communications et marketing, un nouveau rôle et de nouvelles responsabilités de gestion du Centre contact clients et de marketing seront confiés à l’actuelle conseillère corporative en recherche et marketing. Ces modifications viennent justifier de renommer le titre de conseillère corporative en recherche et marketing pour un titre de chef, marketing et service à la clientèle. Suite à l’abolition du poste de conseiller en communication, service aux entreprises, ainsi que du poste de conseiller, innovation et technologie/développement et contenu, il est recommandé de créer deux nouveaux postes avec des rôles et responsabilités différents.

Direction principale, développement et innovation La Direction, communications et marketing relevant dorénavant de la Direction principale, communications et affaires publiques, il y a lieu de renommer la Direction principale, développement, commercialisation et innovation par la Direction principale, développement et innovation.

Avec les nombreux défis et les multiples projets à venir à la STL, la Direction principale, développement et innovation aura pour mission principale d’effectuer les études préparatoires, la planification et la préparation des projets d’électrification du réseau, la réalisation de grands projets, les innovations technologiques. Suite à l’analyse de la structure organisationnelle, il est recommandé que les postes de chef, gestion de projets relèvent dorénavant de la Direction principale, développement et innovation, de créer un poste de Conseiller, innovation et technologie et de modifier certains titres d’emplois.


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Direction principale, exploitation et approvisionnement Suite à l’analyse de la structure organisationnelle, il est recommandé que le service de l’approvisionnement relève dorénavant de la Direction principale, exploitation. Cette modification vient justifier de renommer la Direction principale, exploitation par la Direction principale, exploitation et approvisionnement. Direction, affaires juridiques Le service de l’approvisionnement relevant dorénavant de la Direction principale, exploitation et approvisionnement (anciennement nommée Direction principale, exploitation), il y a lieu de renommer la Direction, affaires juridiques et approvisionnement par la Direction, affaires juridiques. Direction, ressources humaines Suite à la volonté de la Direction générale de la STL de mettre en place une culture d’amélioration continue, un nouveau poste de conseiller en amélioration continue sera créé.


Jocelyne Frédéric-Gauthier et secondée par madame Aline Dib, il est unanimement résolu :

2016-162

de procéder aux modifications ci-avant décrites des structures organisationnelles de la STL, à compter du 1er janvier 2017, et ;

d’approuver la modification de la composition du plan d’effectifs en vertu de la

politique administrative PA-28 intitulée «Politique sur le plan des effectifs» (adoptée le 17 décembre 2003 par la résolution 2003-127) au niveau du nouvel organigramme et des postes.

AFFECTATION DU SURPLUS ANTICIPÉ DE L’EXERCICE 2016 À L'EXERCICE 2018 – APPROBATION

ATTENDU QU’en vertu de l’article 120 de la « Loi sur les sociétés de

transport en commun » (R.L.R.Q., c. S-30.01), la Société doit intégrer dans son budget, comme revenus, tout surplus anticipé de l’exercice courant, à moins qu’elle ne l’approprie à des fins spécifiques;

ATTENDU QU’en date de ce jour, à moins d’imprévu majeur,

l’exercice 2016 devrait dégager un surplus;


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ATTENDU QUE, suite à l’identification des besoins et la suffisance des fonds nécessaires à l’équilibre budgétaire de l’exercice 2017, il y aurait lieu d’intégrer au budget de l’année 2018 tout surplus de l’exercice 2016.

EN CONSÉQUENCE, sur motion dûment proposée par madame Aline

Dib et secondée par madame Jocelyne Frédéric-Gauthier, il est unanimement résolu :

2016-163

d’intégrer tout surplus provenant de l’exercice financier 2016 au budget de l’exercice financier 2018, le tout conformément aux dispositions de la Loi sur les sociétés de transport en commun (R.L.R.Q., c. S-30.01).

RÉAFFECTATION DES SURPLUS DES EXERCICES 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 ET 2015 – APPROBATION

ATTENDU QU’en vertu de la résolution no 2015-186 adoptée lors de

l’assemblée ordinaire du 30 novembre 2015, le conseil d’administration de la Société de transport de Laval réaffectait notamment :

- un montant de 7 791 579 $ provenant du surplus de l’exercice 2010 aux Activités

d’investissement à des fins fiscales de l’exercice 2016; et - le solde de 1 226 729 $ provenant du surplus de l’exercice 2010 aux Activités

d’investissement à des fins fiscales de l’exercice 2015; et - un montant de 1 326 459 $ provenant du surplus de l’exercice 2011 aux Activités

d’investissement à des fins fiscales de l’exercice 2016; et - le solde de 2 605 227 $ provenant du surplus de l’exercice 2011 aux Activités de

fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2017; et - la totalité du montant initial de 3 198 395 $ provenant du surplus de l’exercice

2012 aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2017; et

- la totalité du montant initial de 430 134 $ provenant du surplus de l’exercice 2013 aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2017; et

- la totalité du montant initial de 797 733 $ provenant du surplus de l’exercice 2014 aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2017;

ATTENDU QU’en vertu de la résolution no 2015-185 adoptée lors de

l’assemblée ordinaire du 30 novembre 2015, le conseil d’administration de la Société de transport de Laval intégrait aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2016 un montant de 1 000 000 $ provenant du surplus de l’exercice 2015 lequel, suite à la fermeture de ladite année, fut établi à un montant de 5 961 125 $, et appropriait le solde de ce surplus de l’exercice 2015 au montant de 4 961 125 $ aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2017;


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ATTENDU QUE, suite à la fermeture de l’exercice 2015 et aux prévisions en date de ce jour de l’exercice 2016, les surplus ci-haut mentionnés n’ont pas tous été utilisés (ou ne seront pas tous utilisés), en tout ou en partie, aux fins des réaffectations y prévues et qu’il y aurait donc lieu de réaffecter tous les soldes non utilisés de ces surplus;

ATTENDU QU’en date de ce jour, le programme triennal

d’immobilisations pour les années 2016-2017-2018 adoptée lors de l’assemblée ordinaire du 30 novembre 2015 (résolution no 2015-188) nécessite un montant estimé de 4 700 000 $ pour l’année 2016 afin d’y financer des acquisitions d’immobilisations y prévues;

ATTENDU QUE le programme triennal d’immobilisations pour les

années 2017-2018-2019 qui sera présenté incessamment pour adoption nécessite un montant de 7 724 953 $ pour l’année 2017 afin d’y financer des acquisitions d’immobilisations y prévues.



2016-164

a) de modifier la résolution no 2015-186 adoptée lors de l’assemblée ordinaire du 30 novembre 2015 afin de:

- réaffecter, à même le montant initial total de 9 018 308 $ provenant

du surplus de l’exercice 2010, un montant de 1 743 473 $ aux Activités d’investissement à des fins fiscales de l’exercice 2015, un montant de 4 700 000 $ aux Activités d’investissement à des fins fiscales de l’exercice 2016 laissant le solde de 2 574 835 $ aux Activités d’investissement à des fins fiscales de l’exercice 2017; et

- réaffecter la totalité du montant initial de 3 931 686 $ provenant du

surplus de l’exercice 2011 aux Activités d’investissement à des fins fiscales de l’exercice 2017; et

- réaffecter, à même le montant initial total de 3 198 395 $ $ provenant

du surplus de l’exercice 2012, un montant de 1 218 432 $ aux Activités d’investissement à des fins fiscales de l’exercice 2017 laissant le solde de 1 979 963 $ aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2018; et

- réaffecter la totalité du montant initial de 430 134 $ provenant du

surplus de l’exercice 2013 aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2018; et

- réaffecter la totalité du montant initial de 797 733 $ provenant du

surplus de l’exercice 2014 aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2018; et


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b) de modifier la résolution no 2015-185 adoptée par le conseil d’administration lors de l’assemblée ordinaire du 30 novembre 2015 afin de réaffecter le montant initial de 5 961 125 $ provenant du surplus de l’exercice 2015 aux Activités de fonctionnement à des fins fiscales de l’exercice 2018.

VIREMENT DE FONDS DE PLUS DE 200 000 $ - APPROBATION DU VIREMENT DE FONDS V-29

ATTENDU QUE certaines pièces des équipements de perception ont

atteint leur durée de vie utile et ont dû être remplacées ; ATTENDU QUE certains requis d’entretien liés aux systèmes

antipollution ont généré plus de charges ; ATTENDU QUE l’évolution de la flotte d’autobus a généré plus de

regarnissages de freins ; ATTENDU QUE la remise à neuf de moteurs et de transmissions n’a

pas généré de crédits d’atelier ; ATTENDU QU’en conséquence, afin d’ajuster le budget de charge

d’entretien et réparations des véhicules de la STL pour l’année 2016, il y aurait lieu d’approuver un virement budgétaire au montant de 350 000 $, à même la réserve.


Gilbert Dumas et secondée par monsieur Steve Bletas, il est unanimement résolu :

2016-165

d’approuver le virement de fonds V-29 au montant de 350 000 $ tel que déposé à la présente assemblée, afin d’ajuster le budget des activités financières de fonctionnement de la STL pour l’année 2016, et ;

de faire rapport et de demander l’approbation de cette opération auprès du comité exécutif de Ville de Laval en conformité avec les dispositions de la Loi sur les sociétés de transport en commun (R.L.R.Q., c. S-30.01) et celles concernant la Ville de Laval.


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RÈGLEMENT D’EMPRUNT E-62 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 100 000 $ POUR L’ACQUISITION ET L'INSTALLATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR MOTORISATION HYBRIDE - APPROBATION ET ADOPTION

CONSIDÉRANT que la Société de transport de Laval (ci-après Société) a été instituée en vertu de la Loi sur les sociétés de transport en commun (R.L.R.Q., c. S-30.01);

CONSIDÉRANT que, dans le contexte où la Société poursuit ses démarches

afin de tester de nouvelles technologies de propulsion pour les véhicules de transport, cette dernière désire réaliser un projet de transformation de deux véhicules hybrides en véhicules hybrides électriques;

CONSIDÉRANT que, pour ce faire, ce projet requiert l'acquisition et

l’installation d’une borne à recharge rapide de grande capacité, fixe, et permettant la recharge du système électrique de batteries embarquées;

CONSIDÉRANT que la Société a prévu les sommes nécessaires pour

effectuer cette acquisition et cette installation dans son programme triennal d’immobilisations (PTI) pour les années 2017-2018-2019 qui sera adopté incessamment par son conseil d’administration, et par la suite, approuvé par le conseil de la Ville de Laval;

CONSIDÉRANT que la Société ne dispose pas des sommes requises dans

ses fonds généraux non autrement appropriés pour procéder à l’acquisition et l’installation de ladite borne de recharge et, en conséquence, choisit de le financer par voie d’obligations;

CONSIDÉRANT que la Société, aux termes des articles 123 et suivants de

sa loi constitutive, est autorisée à emprunter par voie d'émission d’obligations; EN CONSÉQUENCE, sur motion dûment proposée par madame


2016-166

d’approuver et d’adopter le «Règlement d’emprunt E-62 décrétant une dépense et un emprunt de 1 100 000 $ pour l’acquisition et l’installation d’une borne de recharge pour motorisation hybride» tel que déposé à la présente assemblée;

de permettre le financement d’un emprunt de 1 100 000 $ pour une période

maximale de dix (10) ans; et de mandater le directeur général et le trésorier afin de conclure et signer, pour

et au nom de la Société de transport de Laval, les documents prévoyant les modalités reliées à tout ce qui entoure l’objet dudit Règlement d’emprunt E-62.


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CONTRAT POUR LES SERVICES D'UN MÉDECIN DÉSIGNÉ - APPROBATION - DR SAMUEL SERFATY

ATTENDU QUE, dans le cadre du processus de gestion des

absences, la STL a recours, depuis de nombreuses années, aux services de médecins afin de l’accompagner dans la gestion médico-administrative des dossiers en CSST et en assurance salaire;

ATTENDU QUE, suite à une recommandation de la direction des

Ressources humaines, la STL a retenu, en 2014, les services du docteur Samuel Serfaty par l’entremise de l’entreprise LA CITÉ MÉDICALE MONTRÉAL INC.;

ATTENDU QUE, pour 2017, la direction des Ressources humaines

propose de continuer de retenir les services du docteur Samuel Serfaty par l’entremise de l’entreprise LA CITÉ MÉDICALE MONTRÉAL INC.;

ATTENDU QUE le docteur Serfaty effectuera une clinique

hebdomadaire d’une durée moyenne de 4 heures, et ce, pendant 46 semaines et que la fréquence et la durée de telle clinique sera évaluée périodiquement par la STL;

ATTENDU QUE le tarif horaire du docteur Serfaty sera de 330 $,

lequel correspond aux normes de l’industrie; ATTENDU l’article 101 de la Loi sur les sociétés de transport en

commun (R.L.R.Q., c. S-30.01) ainsi que le Règlement sur l’adjudication de contrats pour la fourniture de certains services professionnels (R.L.R.Q., c. C-19, r.2) permettant l'octroi d'un tel contrat de gré à gré.


Dib et secondée par monsieur Michel Reeves, il est unanimement résolu :

2016-167

de retenir les services du Dr. Samuel Serfaty par l’entremise de l’entreprise LA CITÉ MÉDICALE MONTRÉAL INC., à titre de médecin désigné de la Société de transport de Laval, à compter du 1er janvier 2017, au tarif horaire de 330 $, toutes taxes exclues; et

d’autoriser le directeur général à signer, pour et au nom de la Société de transport de Laval, tout document donnant effet aux présentes, notamment le contrat tel que déposé à la présente assemblée, liant ladite entreprise à la STL.


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CONVENTION CADRE POUR DIVERS ACHATS REGROUPÉS POUR L'ANNÉE 2017 - APPROBATION

ATTENDU QUE, dans le but de simplifier le processus d’obtention ou d’octroi de mandats lors d’achats regroupés entre les sociétés de transport du Québec, les comités d’approvisionnement et de secrétaires de l’ATUQ ont établi une convention cadre qui crée des mandats réciproques entre les sociétés lors de tels achats et qui en définit les obligations, les responsabilités et les intervenants de chacune des parties;

ATTENDU QUE l’annexe I de cette convention cadre identifie les mandataires et mandants des ententes d’acquisitions qui seront initiées en 2017;

ATTENDU QUE ce projet de convention cadre pour divers achats regroupés à conclure en 2017 est déposé à l’assemblée pour approbation.


Michel Reeves et secondée par monsieur Vasilios Karidogiannis, il est unanimement résolu :

2016-168

d’approuver le projet de convention cadre pour divers achats regroupés à conclure en 2017 entre les sociétés de transport du Québec, dont le texte sera substantiellement conforme au texte déposé à la présente assemblée, et; d’autoriser le directeur général et le secrétaire corporatif de la Société à signer, pour et au nom de la Société de transport de Laval, ladite convention.

FOURNITURE DE PIÈCES D'AUTOBUS - OCTROI DE CONTRATS AUX ENTREPRISES GROUPE VOLVO CANADA INC. (CONNUE ÉGALEMENT SOUS LE NOM DE PRÉVOST), CBM N.A. INC. ET PACCAR DU CANADA LTÉE (CONNUE ÉGALEMENT SOUS LE NOM DE KENWORTH MONTRÉAL) (AO 2016-P-12)

ATTENDU QUE la Société de transport de Laval a procédé à un appel d’offres public pour la fourniture de pièces d’autobus et que huit (8) entreprises se sont procuré les documents d’appel d’offres;

ATTENDU QU’à l'ouverture des soumissions, quatre (4) entreprises ont déposé une proposition;

ATTENDU QUE la soumission de UAP INC. (connue également sous le nom de TRACTION LAVAL) a été déclarée non conforme pour avoir omis de fournir l'attestation d'intégrité signée;


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ATTENDU QUE certains items indiqués au bordereau de prix ont été retirés de l'appel d'offres, soit les items #35, 45, 124, 126, 140, 161, 169, 192, 205, 260, 273, 285, 303, 315, 337, 374, 413, 433, 440, 451, 465, 473, 483 et 506, car aucun prix n'a été soumissionné;

ATTENDU QUE d’autres items indiqués au bordereau de prix ont été

retirés de l'appel d'offres, soit les items #4, 19, 21, 24, 25, 57, 77, 82, 85, 91, 93, 98, 104, 107, 120, 123, 128, 134, 142, 144, 148, 151, 153, 156, 185, 190, 206, 221, 222, 225, 245, 251, 256, 261, 286, 308, 319, 338, 340, 362, 366, 397, 407, 418, 444, 448, 453, 460, 464, 475, 487, 501, 509, 511, 515 et 524, car l'écart entre le prix soumissionné et le dernier prix payé est considérable;

ATTENDU QUE l’octroi de contrat se fait item par item, au plus bas

soumissionnaire conforme pour chacun des items non retirés;

ATTENDU QUE pour certains items indiqués au bordereau de prix, il n’y a qu’une seule entreprise qui a déposé une proposition, soit GROUPE VOLVO CANADA INC. (connue également sous le nom de PRÉVOST);

ATTENDU QUE, pour les items # 115, 277, 320, 344, 379, 381 et 478

pour lesquels il n’y a qu’une seule proposition de prix, soit celle de GROUPE VOLVO CANADA INC. (connue également sous le nom de PRÉVOST), il y a un écart important avec celui prévu dans l’estimation établie par la STL;

ATTENDU QU’en vertu de l’article 108.1 de la Loi sur les sociétés de

transport en commun (RLRQ, c. S-30.01), la STL s’est entendue avec GROUPE VOLVO CANADA INC. (connue également sous le nom de PRÉVOST) pour conclure le contrat à un prix moindre que celui proposé dans sa soumission pour lesdits items # 115, 277, 320, 344, 379, 381 et 478 pour lesquels il n’y a qu’une seule proposition de prix, sans toutefois changer les autres conditions, et ont consigné leur entente dans la convention déposée à la présente assemblée.



2016-169

d'octroyer les contrats pour la fourniture de pièces d’autobus, pour une période se terminant le 5 octobre 2017, selon les termes et conditions prévus aux documents d’appel d’offres, aux plus bas soumissionnaires conformes pour chacun des items non retirés de l'appel d'offres, soit selon le cas, un contrat à l’entreprise GROUPE VOLVO CANADA INC. (connue également sous le nom de PRÉVOST), un contrat à l’entreprise CBM N.A. INC. et un contrat à l’entreprise PACCAR DU CANADA LTÉE (connue également sous le nom de KENWORTH MONTRÉAL), aux prix unitaires y indiqués pour chacun, et ce, tel que décrits au tableau joint en annexe A, toutes taxes exclues, pour faire partie intégrante de la présente résolution.


Page 151

SERVICES PROFESSIONNELS POUR LA RÉALISATION DES ÉTUDES TECHNIQUES PRÉ-OPÉRATIONNELLES POUR L'OPTIMISATION ET L'ÉVOLUTION DES INSTALLATIONS DE LA STL - APPROBATION DE LA GRILLE D'ÉVALUATION

ATTENDU QUE la Société de transport de Laval (STL) désire retenir

les services professionnels d’une entreprise dans le cadre de la réalisation d’études techniques pré-opérationnelles pour l’optimisation et l’évolution de ses installations;

ATTENDU QU’un appel d’offres selon un système de pondération et

d’évaluation des propositions sera lancé en conséquence pour obtenir de tels services;

ATTENDU QUE, conformément aux dispositions de sa loi constitutive,

la STL doit, dans un tel cas, déposer et faire approuver par son conseil d’administration, une grille d’évaluation contenant les critères d’évaluation et de pondération respectifs qui permettront de sélectionner la meilleure offre;

ATTENDU QUE les critères retenus pour ce processus de sélection

de même que leurs pondérations respectives apparaissent à la grille d’évaluation dont copie est déposée à la présente assemblée, qu’il y aurait lieu d’approuver;

ATTENDU QUE le comité de sélection formé en vue d’évaluer les

offres de service, serait composé d’au minimum trois (3) personnes désignées par écrit par le directeur général de la STL;

ATTENDU QUE la vérificatrice interne, ou son remplaçant en cas

d’incapacité d’agir, agira à titre de secrétaire dudit comité.


Steve Bletas et secondée par monsieur Gilbert Dumas, il est unanimement résolu :

2016-170

d’approuver, tels que déposés à l’assemblée, les critères et la grille d’évaluation permettant à un comité de sélection de déterminer la proposition la plus avantageuse pour retenir les services professionnels d’une entreprise dans le cadre de la réalisation d’études techniques pré-opérationnelles pour l’optimisation et l’évolution des installations de la STL;

que le comité de sélection chargé d’évaluer les propositions soit composé d’au

moins trois (3) personnes qui seront désignées par écrit par le directeur général de la STL, et;

que la vérificatrice interne, ou son remplaçant en cas d’incapacité d’agir, agisse à titre de secrétaire dudit comité.


Page 152

CARTOUCHES D'IMPRESSION ET CONSOMMABLES - OCTROI DE CONTRAT VIA LE CENTRE DES SERVICES PARTAGÉS DU QUÉBEC (CSPQ)

ATTENDU QU’afin de s’approvisionner en cartouches d’impression et

consommables originaux, la STL désire poursuivre son adhésion avec le Centre de services partagés du Québec (CSPQ) relevant du ministre du Conseil du trésor du Québec au « Contrat à commandes – Dossier d’achats regroupés pour Cartouches d’impression et consommables »;

ATTENDU QUE ce nouveau contrat dont le numéro est le 999107146

permet à la STL, en plus d’obtenir globalement les meilleurs prix sur le marché, de profiter d’une liste de plus de 1 300 cartouches;

ATTENDU QUE ce contrat d’une durée de 4 ans incluant une option

de renouvellement de 12 mois et se terminant au plus tard le 30 juin 2020, est conclue par l’entremise du Centre de services partagés du Québec (CSPQ).



2016-171

que, pour la période se terminant au plus tard le 30 juin 2020, la Société de transport de Laval se prévale du contrat numéro 999107146 présentement en vigueur et autorise l’acquisition de cartouches d’impression et consommables via les ententes négociées par le Centre de services partagés du Québec, tel que le permet l’article 104 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (R.L.R.Q., c. S-30.01), aux montants maximum ci-après mentionnés, toutes taxes exclus, le tout financé à même les activités de fonctionnement : Juillet 2016 à juin 2017 : 7 000,00 $ Juillet 2017 à juin 2018 : 12 000,00 $ Juillet 2018 à juin 2019 : 12 000,00 $ Juillet 2019 à juin 2020 : 12 000,00 $

et que le directeur général de la STL soit autorisé à signer, pour et au nom de cette dernière, tout document jugé utile et nécessaire pour donner effet à la présente.

RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ENTRETIEN - LOGICIELS ET ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES - ANNÉE 2017 - AUTORISATION

ATTENDU QUE plusieurs contrats d'entretien de logiciels et d'équipements informatiques avec leurs fabricants (ou leurs représentants) respectifs, dont les coûts annuels pour chacun excèdent 24 999,99 $, toutes taxes incluses, sont à renouveler pour l'année 2017;


Page 153

ATTENDU QU’à cette fin, le chef – Service des systèmes d'information de la direction Administration et planification d’entreprise a dressé une liste desdits contrats d'entretien à renouveler (dont copie est déposée à la présente assemblée), qui totalisent 667 213,00 $, toutes taxes exclues;

ATTENDU l’article 101.1, alinéa 1, paragraphes 5o et 10o de la Loi sur

les sociétés de transport en commun (R.L.R.Q., c. S-30.01), permettant l’octroi de tels contrats de gré à gré.


Dib et secondée par madame Jocelyne Frédéric-Gauthier, il est unanimement résolu :

2016-172

d’autoriser et de mandater le Chef, Service des systèmes d’information de la direction Administration et planification d’entreprise de la Société à procéder à la conclusion des contrats d'entretien portant sur les logiciels et équipements informatiques de la Société énumérés sur la liste ci-après, avec chacun de leurs fabricants (ou leurs représentants) respectifs, pour un montant total ne devant pas excéder 667 213,00 $, toutes taxes exclues :


Page 154

et

de mandater le Chef, Service des systèmes d’information de la direction Administration et planification d’entreprise de la Société à signer, pour et au nom de la Société de transport de Laval, lesdits contrats d'entretien portant sur lesdits logiciels et équipements informatiques.

LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE

Sur motion dûment proposée par monsieur Vasilios Karidogiannis et

secondée par monsieur Steve Bletas, il est unanimement résolu :

2016-173

de lever l'assemblée à 17h47.

Adopté tel que présenté David De Cotis, président Pierre Côté, secrétaire-corporatif

ANNEXE 1

Item Code répertoire Description

Quantité estimée

pour toute la durée

du contrat

PRIX UNITAIRE du plus bas

soumissionnaire conforme TPS &TVQ

exclus ($ CAD)

PRIX TOTAL du plus bas

soumissionnaire conforme

TPS &TVQ exclus ($ CAD)

Plus bas soumissionnaire

conforme


Page 155

1 A-14-04-50-6078 SOUFFLET AVANT LFS (remplace le N21126) 150 99.77$ 14,965.50$ CBM 2 A-02-01-50-6140 SCEAU ÉTANCHEITE DIFFÉRENTIEL ZF LFS 250 57.00$ 14,250.00$ CBM 3 A-08-06-50-6952 POMPE A EAU MCP ELECTRIC. WP29 (EMP) 1030002275PA01 20 689.00$ 13,780.00$ Kenworth 4 A-04-01-50-6142 ARBRE A CAME FREINS ARRIÈRES GAUCHE (R) AV132 LFS 15 Item non-octroyé

5 A-04-08-50-6060 CARTOUCHE ASSECHEUR D'AIR HALDEX CLA-LFS (93522 HALDEX) 150 65.10$ 9,765.00$ CBM

6 A-16-90-50-6024+A8:A476 ARTICULATION NEUVE 02-97 LFS 2 2,151.00$ 4,302.00$ CBM

7 A-14-06-50-6012 VALVE FLEXION LFS 40 279.90$ 11,196.00$ Prévost 8 A-07-04-04-6064 FILTRE EN PAPIER ESS BATTERIES HYBRIDE 20 535.10$ 10,702.00$ Prévost 9 A-04-01-50-6230 CYLINDRE DE FREINS ARRIÈRE 2006 A 2009 30 249.35$ 7,480.50$ CBM

10 A-04-01-50-6106 SABOT FREINS ARRIÈRE SANS GARNITURE (9600 à 2000) LFS AV131 (0501 313 567) 4 649.45$ 2,597.80$ CBM

11 A-04-06-50-6166 ETRIER COTE GAUCHE AVANT 2006 & PLUS 8 692.00$ 5,536.00$ CBM 12 A-04-06-50-6158 CHAMBRE DE FREIN AVANT 600 & PLUS (N8893340)TYPE24 100 98.80$ 9,880.00$ CBM 13 A-04-04-50-6126 POTENTIOMÈTRE POUR FREIN (AVANT) KNORR 100 69.35$ 6,935.00$ CBM 14 A-04-01-50-6266 CHAMBRE AIR FREIN ARRIERE BUS 1000 22/24 50 214.75$ 10,737.50$ Prévost 15 A-04-06-50-6112 KIT DE GUIDAGE ET ETANCHEITE ETRIER MODEL 500 150 74.45$ 11,167.50$ Prévost 16 A-19-01-50-6010 GOUJON PNEU AV M22 X 1,50 X 62 LFS 500 6.40$ 3,200.00$ CBM 17 A-24-30-50-6008 PORTE RESERVOIR CARBURANT 03-98 LFS 6 294.38$ 1,766.28$ Prévost 18 A-04-01-50-6188 SERVOFREIN ARRIÈRE GAUCHE AV132 LFS N33827 40 135.00$ 5,400.00$ CBM 19 A-04-01-50-6152 AUTORÉGLEUR FREIN ARRIÈRE GAUCHE (79613-874) 2001+ LFS 40 Item non-octroyé 20 A-24-22-50-6080 BRAS DE RÉTROVISEUR ASS. BUS 1000 C.G 12 420.28$ 5,043.36$ Prévost 21 A-07-06-06-6008 COMPRESSEUR PROHEAT (2000) LFS 8 Item non-octroyé 22 A-04-01-50-6186 SERVOFREIN ARRIÈRE DROIT AV132 LFS N33826 40 135.42$ 5,416.80$ CBM 23 A-14-04-50-6016 TIGE RADIUS AVANT HAUT LFS 30 244.44$ 7,333.20$ Prévost 24 A-19-01-50-6006 EXTENSION VALVE PNEUS 04-97 LFS (HE-392) 700 Item non-octroyé

25 A-04-01-50-6150 AUTORÉGLEUR FREIN ARRIERE DROIT (79614-874) 2001+ LFS (N9999002 Haldex) 30 Item non-octroyé

26 A-04-06-50-6168 ETRIER COTE DROIT AVANT 2006 & PLUS (neuf) 2 773.33$ 1,546.66$ CBM

27 A-90-90-50-6082 ODOMETRE STEMCO (650-0665) 10 65.29$ 652.90$ Kenworth

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 156

28 A-24-12-50-6162 LAME ESSUIE-GLACE (2014) DOGA 136.9045.GA.04 150 18.13$ 2,719.50$ CBM 29 A-24-12-50-6142 BRAS ESSUIE GLACE ASS GAU (N43812) 40 124.13$ 4,965.20$ Prévost

30 A-24-38-01-6098 SOUFFLET SIEGE RECARO/USSC LFS (N8883029)(6323363)(6395100)(D9192815) 75 54.00$ 4,050.00$ CBM

31 A-24-30-60-6014 PORTE COMPARTIMENT BATTERIE (2001+) LFS 2 899.54$ 1,799.08$ Prévost 32 A-90-90-50-6100 VALVE PURGE ADV 24V LFS 30 134.19$ 4,025.70$ Prévost 33 A-24-12-50-6140 BRAS ESSUIE GLACE ASS DR (N43811) 30 115.89$ 3,476.70$ Prévost 34 A-14-04-50-6014 AMORTISSEUR AVANT SASCH NEUF LFS 75 65.16$ 4,887.00$ Prévost 35 A-24-30-60-6010 PORTE COMPARTIMENT BATTERIE 2000+ 1 36 A-17-10-50-6730 FILTRE TRANSMISSION 1100-1200 72 49.57$ 3,569.04$ Prévost 37 A-04-01-50-6270 SOUPAPE RELAIS R15 20 189.00$ 3,780.00$ CBM 38 A-07-06-50-6224 UNITÉ DE CONTROLE WEBASTO 12 295.04$ 3,540.48$ CBM

39 A-04-01-50-6146 GARNITURE ARRIÈRE (AV132) ZF MARATHON MBST4699DXX AUCUN SUBSTITUT 15 209.35$ 3,140.25$ Prévost

40 A-24-28-50-6050 PARE-SOLEIL ASS 15 180.58$ 2,708.70$ Prévost 41 A-14-01-50-6008 TIGE RADIUS ARRIERE LFS 8 245.28$ 1,962.24$ Prévost 42 A-07-14-06-6024 INTERRUPTEUR CLIGNOTANT 1000 ET + 2 649.64$ 1,299.28$ Prévost 43 A-17-10-50-6310 DISQUES 100 23.44$ 2,344.00$ CBM 44 A-14-04-50-6092 BARRE D'ACCOUPLEMENT AVANT HAUT 15 214.47$ 3,217.05$ Prévost 45 A-24-30-08-6008 PORTE LATÉRALE MOTEUR LFS 1 46 A-19-01-50-6026 ECROU ROUE M22 x 1.50 ARRIÈRE LFS (SÉCUREX) 1500 1.88$ 2,820.00$ CBM

47 A-19-01-50-6030 GRAISSE FUCHS POUR ROULEMENT A BILLE #LX-PEP2 CARTOUCHE 400g. 2006 ET PLUS (BOITE DE 20) 60 12.69$ 761.40$ Prévost

48 A-08-40-08-0008 CAPTEUR DE VITESSE J7 (362A9364P1)(N8902695) 1 1,227.00$ 1,227.00$ Prévost

49 A-24-18-50-6150 BAR TELESCOPIQUE ASS (PORTE AVANT) 1 308.13$ 308.13$ Prévost 50 A-07-90-50-6024 AVERTISSEUR BASSE PRESSION (HUILE & MOTEUR CHAUD) CLA-LFS 2 645.50$ 1,291.00$ Prévost 51 A-04-06-50-6012 ROULEMENT A BILLES MOYEU AVANT INTÉRIEUR LFS 25 117.68$ 2,942.00$ CBM 52 A-24-90-50-6362 PANNEAU INFERIEUR DROIT ASS LFS N28848 30 63.10$ 1,893.00$ Prévost 53 A-24-30-06-6104 MOTEUR DE PORTE 1 1,320.43$ 1,320.43$ Prévost 54 A-04-01-50-6032 SERVOFREIN DROIT AV 131 LFS N16478 15 139.29$ 2,089.35$ Prévost 55 A-24-36-50-6126 SUPPORT GOBELET CAFE (N35882) 20 74.95$ 1,499.00$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 157

56 A-07-06-50-7302 TUYAU D'ECHAPPEMENT WEBASTO 20 105.84$ 2,116.80$ Prévost

57 A-17-10-50-6946 HARNAIS ÉCOMAT4 (6029 029 552 ZF)(N38582) 2 Item non-octroyé

58 A-24-90-50-9610 SUPPORT RELAIS VALVE 15 123.18$ 1,847.70$ Prévost 59 A-08-06-50-6232 TUYAU REFROIDISSEUR D'AIR 4 198.60$ 794.40$ Prévost 60 A-24-36-50-6164 TROUSSE DE CEINTURE DE SÉCURITÉ USSC 10 185.05$ 1,850.50$ Prévost 61 A-24-90-50-9538 PLAQUE DE PIVOTEMENT SUPPORT À VELO 4 442.20$ 1,768.80$ Prévost 62 A-24-40-50-4150 PIECE DE FIXATION 15 72.18$ 1,082.70$ Prévost

63 A-08-14-50-6088 CONTREPLAQUE SUPPORT RESERVOIR CARBURANT CLA-LFS N16659 5 254.40$ 1,272.00$ Prévost

64 A-24-36-50-6094 PANNEAU DE PROTECTION SECTION CHAUFFEUR LFS 25 74.00$ 1,850.00$ Prévost 65 A-04-01-50-6036 AUTORÉGLEUR FREIN ARRIÈRE GAUCHE (419-72689) HALDEX 9600-2000 LFS 12 183.69$ 2,204.28$ Prévost 66 A-04-01-50-6038 AUTORÉGLEUR FREIN ARRIÈRE DROIT (419-72688) HALDEX 9600-2000 LFS 12 183.69$ 2,204.28$ Prévost 67 A-04-01-50-6034 SERVOFREIN GAUCHE AV 131 LFS N17106 12 136.48$ 1,637.76$ Prévost 68 A-04-06-50-6072 RACCORD COUDE 90° FREIN AVANT LFS 75 20.55$ 1,541.25$ Prévost 69 A-90-90-50-6096 TROUSSE CONDENSATEUR 12V & 24V CLA-LFS 75 27.49$ 2,061.75$ Prévost

70 A-08-90-50-9888 FILTRE A HUILE (235C9482P1 BAE)(N890077) 60 40.56$ 2,433.60$ Prévost

71 A-08-06-50-6224 CALE EN CAOUTCHOUC 75 19.88$ 1,491.00$ Prévost 72 A-04-01-50-6114 TROUSSE RESSORTS FREINS ARRIÈRES (2001) LFS 70 17.31$ 1,211.70$ CBM 73 A-07-10-50-6770 ASSEMBLAGE DE VALVE 2 VOIES AVEC SUPPORT 25 55.00$ 1,375.00$ Prévost 74 A-04-06-50-6036 PLAQUE SUPPORT FREINS AVANT (ZF#0501210174) 02-97 LFS 5 118.25$ 591.25$ Prévost 75 A-14-01-50-6004 AMORTISSEUR ARRIERE SASCH LFS 20 75.99$ 1,519.80$ Prévost

76 A-14-10-50-6026 SOUPAPE ANTIRETOUR DOUBLE 04-98 LFS Bendix seulement 289714N 30 58.10$ 1,743.00$ Prévost

77 A-07-10-50-6054 SOUPAPE ASS CHAUFFERETTE 25 Item non-octroyé 78 A-07-06-50-6118 MOTEUR 24V WEBASTO LFS 6 117.20$ 703.20$ CBM 79 A-04-04-50-6004 UNITE DE CONTROLE FREIN ABS LFS (ORDINATEUR WABCO) 1 662.79$ 662.79$ CBM 80 A-04-01-50-6050 ROULEMENT A ROULEAUX ARRIÈRE EXTÉRIEUR TIMKEN LFS 20 66.00$ 1,320.00$ Prévost 81 A-04-08-50-6058 SOUPAPE DE RETENUE ASSÉCHEUR D'AIR LFS 150 9.42$ 1,413.00$ Prévost 82 A-24-30-04-6036 BALAI ASS PORTE AVANT 100+ 30 Item non-octroyé 83 A-90-90-50-6102 TROUSSE VALVE PURGE ADV 12V & 24V CLA-LFS 60 21.50$ 1,290.00$ CBM

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 158

84 A-24-30-08-6002 CYLINDRE PORTE LATERALE MOTEUR LFS 120 9.99$ 1,198.80$ Prévost 85 A-08-06-50-6954 POMPE A EAU ECP ELECTRIC. WP29 (EMP)*02 N77100 1 Item non-octroyé 86 A-24-30-04-6054 COUVERCLE PLASTIQUE (N8894678) 5 158.85$ 794.25$ Prévost 87 A-04-01-50-6132 TROUSSE ROULEAUX FREINS ARRIÈRE (2001) LFS 5 146.53$ 732.65$ CBM 88 A-14-06-50-6006 VALVE SOLENOIDE FLEXION LFS 6 119.10$ 714.60$ Prévost 89 A-24-30-04-6128 VALVE SOLENOIDE PORTE AVANT 1500 15 66.00$ 990.00$ Prévost 90 A-07-90-50-6152 CONVERTISSEUR 24V A 12V (2000) LFS 1 645.40$ 645.40$ Prévost 91 A-04-90-50-6106 ATTACHE UMPCO 100 Item non-octroyé 92 A-02-06-50-6046 ROULEMENT A ROULEAU (N8893298) 4 201.25$ 805.00$ CBM 93 A-08-06-01-6068 RADIATEUR MOTEUR 2011-2012 DÉASSEMBLER 1 Item non-octroyé 94 A-24-90-50-6148 VIS PLANCHER 1/4-20 x 1.75 TRX TAP 250 2.99$ 747.50$ Prévost 95 A-24-90-50-9628 GARDE BOUE 2 43.99$ 87.98$ Prévost 96 A-24-30-01-6024 JOINT PORTE ARRIÈRE LFS 15 39.90$ 598.50$ Prévost 97 A-02-01-50-6154 ROULEMENT A BILLES DIFFÉRENTIEL ZF LFS 4 96.61$ 386.44$ CBM 98 A-04-10-50-6028 VALVE APPLICATION FREINS (E10) CLA-LFS BENDIX SEULEMENT 6 Item non-octroyé 99 A-08-06-50-6852 COUDE HOSE 90 DEG. 10 42.08$ 420.80$ Prévost 100 A-08-90-50-6040 ECRAN PROTECTEUR TRANS. 9800 06-98 LFS 1 524.62$ 524.62$ Prévost 101 A-07-08-01-6014 COUPE-CIRCUIT 10 AMP. LFS 35 7.18$ 251.30$ CBM 102 A-17-10-50-6620 HARNAIS TRANSMISSION ( ÉCOLIFE) (6029 039 060 / 6029 039 124 ZF) 2 285.50$ 571.00$ CBM 103 A-08-90-50-6064 CAPTEUR CONTROLE DE L'ACCÉLÉRATEUR (2000) LF 10 69.95$ 699.50$ Prévost 104 A-17-10-50-6354 DISQUES 20 Item non-octroyé 105 A-90-90-50-6074 ECROU TAMPON 10-32 X 0.625 *UNITAIRE* LF 200 1.24$ 248.00$ Prévost 106 A-24-38-01-6348 BUTOIR ( BASE DE SIEGE ) 20 30.99$ 619.80$ Prévost 107 A-07-14-22-6040 DEL ROUGE RECTANGULAIRE (cyclope) 10 Item non-octroyé 108 A-24-30-06-6048 CYLINDRE A GAZ PORTE MOTEUR (2006) 20 46.37$ 927.40$ Prévost 109 A-08-06-50-6826 SOUPAPE DE SURPRESSION PROPORTIONELLE (VENTILATEUR) 3 234.55$ 703.65$ Prévost 110 A-02-06-50-6052 ANNEAU ESPACEUR CALE ESSIEU ARR. ZF 2 267.27$ 534.54$ Prévost 111 A-24-30-06-6066 RESSORT A GAZ PORTE MOTEUR (2010) 40 16.25$ 650.00$ CBM 112 A-14-01-50-6070 TIGE INFÉRIEURE 6 146.32$ 877.92$ Prévost 113 A-07-06-50-6026 BOITIER DE COMMANDE 24V WEBASTO 4 171.00$ 684.00$ CBM

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 159

114 A-07-14-90-6062 BARRE LED 10 52.30$ 523.00$ Prévost 115 A-24-30-01-6108 TROUSSE BARRURE ASS MOTEUR PORTE ARRIÈRE 1 639.00$ 639.00$ Prévost 116 A-08-06-50-6126 REFROIDISSEUR HUILE AIR/AIR LFS 4 685.00$ 2,740.00$ Prévost 117 A-07-90-50-6112 ELEMENT COUVERCLE ASSECHEUR D'AIR LFS 12 75.40$ 904.80$ Prévost 118 A-07-14-90-6004 LAMPE TOIT BOITE PERCEPTION (FARE BOX) CLA-LFS 10 15.99$ 159.90$ Prévost 119 A-24-10-50-6076 VENTILATEUR DE PLANCHER (N16533) 4 120.00$ 480.00$ CBM 120 A-02-01-50-6270 ROULEMENT A BILLES DIFF ZF LFS(2001 a 600 inclus) 1 Item non-octroyé 121 A-07-10-50-9620 VALVE DÉGIVREUR 2014 et + 8 121.10$ 968.80$ Prévost 122 A-24-10-50-6006 FILTRE CHAUFFAGE TOIT (COURT) LFS 25 27.16$ 679.00$ Prévost 123 A-07-06-06-6300 SONDE DE TEMPÉRATURE PROHEAT 6 Item non-octroyé 124 A-04-12-50-6156 TROUSSE ELECTRIQUE 12 125 A-24-10-50-6096 BOBINE D'ALUMAGE (N8890609) 8 85.40$ 683.20$ CBM

126 A-08-06-50-6854 CLAMP HOSE WORM DRIVE (FLEX GEAR HD) 30

127 A-07-06-50-6194 MOTEUR WEBASTO THERMO 300 4 214.00$ 856.00$ CBM 128 A-08-06-50-6946 TUYAU FLEXIBLE ASS 1 - 3/16 ORS 10 Item non-octroyé 129 A-07-90-50-6500 PÉDALE CLIGNOTANT 700 A 900 4 237.51$ 950.04$ Prévost 130 A-04-06-50-6180 RONDELLE VIS DISQUE AVANT 2.5 MM 40 2.45$ 98.00$ CBM 131 A-08-06-50-6136 BAGUE SUPPORT RADIATEUR MOTEUR LFS 10 55.68$ 556.80$ Prévost 132 A-08-90-50-9974 INTERRUPTEUR MIVEAU D'HUILE BAE 5 137.19$ 685.95$ Prévost 133 A-24-22-50-6094 LEVIER 5 PIN 5 68.09$ 340.45$ Prévost

134 A-08-90-90-6078 RONDELLE BOULON SUPPORT MOT. C8.3 07-98 CLA-LFS NORD-LOCK NL12(37980.120.001)(N25869) 400 Item non-octroyé

135 A-24-26-50-6042 COIN PARE-CHOC AVANTt 1400+ 1 399.80$ 399.80$ Prévost 136 A-07-14-08-6018 DEL RECTANGLE AMBRE 24 V (N41750) 21401Y 20 43.90$ 878.00$ Prévost 137 A-24-40-50-4148 PANNEAU DE PROTECTON VALVE ARR 1 334.05$ 334.05$ Prévost 138 A-24-90-50-6376 PANNEAU LATERALE GAUCHE (DEVANT DES ROUES)(N28843) 2 110.25$ 220.50$ Prévost 139 A-24-30-04-6006 BAGUE PIVOT PORTE CLA-LFS 200 2.60$ 520.00$ Prévost 140 A-08-90-50-9896 KIT ARBRE SUPPORT ALTERNATEUR 2 141 A-14-01-50-6054 GOUJON AMORTISSEUR ARRIÈRE LFS 4 75.86$ 303.44$ Prévost 142 A-04-12-50-6132 BOITIER POMPE SYSTEME GRAISSAGE AUTOMATIQUE 2 Item non-octroyé

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 160

143 A-24-90-50-6540 MOULURE RECOUVREMENT PLANCHER PORTE AVANT (2000 SEULEMENT) 1 364.54$ 364.54$ Prévost

144 A-24-90-50-6180 AUTOCOLLANT LOGO STL ARRIERE 04-98 LFS 10 Item non-octroyé 145 A-07-14-12-6012 LAMPE PLAQUE IMMATRICULATION LFS 50 9.98$ 499.00$ Prévost 146 A-08-06-50-7016 BOYAU FLEXIBLE REFROIDISSEMENT DU COMPRESSEUR 1 330.07$ 330.07$ Kenworth 147 A-08-06-50-7000 MONTURE RADIATEUR 1300 ET PLUS 5 72.42$ 362.10$ Prévost 148 A-07-01-50-6042 STATOR ALTERNATEUR 24V LFS 2 Item non-octroyé 149 A-24-30-04-6070 PLAQUE AV (N8888523) 6 87.60$ 525.60$ Prévost 150 A-90-90-50-6158 RHEOSTAT PEDALE CONTROLE ACCELERATEUR 2006 5 90.00$ 450.00$ Prévost

151 A-08-90-90-6088 ECROU BLOCAGE M12X1.75 BOULON SUPPORT MOT. C8.3 CLA-LFS 500 Item non-octroyé

152 A-02-06-50-6030 JOINT - O-RING (N8893304) 40 11.90$ 476.00$ CBM 153 A-07-12-50-6072 SOLENOIDE (DÉMARREUR) 12 Item non-octroyé 154 A-08-10-50-6030 COLLIER SILENCIEUX MOT. C8.3 05-99 CLA-LFS 3 161.90$ 485.70$ Prévost 155 A-24-90-50-9622 MOULURE GARDE BOUE RÉSERVOIR CARBURANT 4 80.17$ 320.68$ Prévost 156 A-04-12-50-6008 UNION GRAISSEUR AUTOMATIQUE CLA-LFS 75 Item non-octroyé 157 A-04-04-50-6006 SILENCIEUX POUR SOUPAPE ABS 30 13.05$ 391.50$ CBM 158 A-07-06-50-6226 DETECTEUR DE FLAMME WEBASTO 12 39.99$ 479.88$ Prévost 159 A-08-06-50-6924 JOINT TORIQUE (LI3145) 15 25.44$ 381.60$ Prévost

160 A-24-90-50-9456 SUPPORT DE MONTAGE DUPPORT A VÉLO (N47321)(100773) 2 159.98$ 319.96$ Prévost

161 A-08-14-50-6086 RESERVOIR CARBURANT -LFS 2 162 A-24-02-50-6006 PATIN STRUCTURE AVANT LFS 2 151.59$ 303.18$ Prévost 163 A-14-01-50-6052 RONDELLE 3/4 GOUJON AMORTISSEUR ARRIÈRE LFS 175 2.26$ 395.50$ Prévost 164 A-24-90-50-9606 PANNEAU INFERIEUR ASS 1 301.15$ 301.15$ Prévost

165 A-07-01-50-6064 BAGUE D'ETANCHEITE (ALTERNATEUR) (2010 ET + ) 25 52.00$ 1,300.00$ Prévost

166 A-08-18-04-6098 JONC ETANCHEITE HYDRAULIQUE O.R.S. CLA-LFS 200 2.47$ 494.00$ Prévost 167 A-17-90-50-6776 TUBE DE REMPLISSAGE ASSEMBLÉ 1 290.98$ 290.98$ Prévost 168 A-24-26-50-6038 PLAQUE PARE-CHOC 1 291.06$ 291.06$ Prévost 169 A-08-14-50-6546 PERESSURE RELIEF VALVE 1 170 A-24-10-50-6008 FILTRE CHAUFFAGE TOIT (long) LFS 25 16.88$ 422.00$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 161

171 A-08-90-50-6188 TUYAU D'ADMISSION D'AIR PROHEAT 1 143.17$ 143.17$ Prévost 172 A-07-06-50-6066 POMPE CARBURANT WEBASTO CLA-LFS 1 184.50$ 184.50$ CBM 173 A-24-34-08-6006 RIVNUT METRIQUE M8 STAINLESS LFS 75 4.85$ 363.75$ Prévost 174 A-24-90-50-6328 ISOLANT FIBRE DE VERRE ET VINYLE 4' X 4' COMPARTIMENT MOTEUR LFS 2 142.19$ 284.38$ Prévost 175 A-17-90-50-6596 MANCHON SCEAU TRANSMISSION B300R LFS 5 38.90$ 194.50$ Prévost 176 A-24-10-50-6176 RADIATEUR DÉGIVREUR 2010 - 2015 1 144.17$ 144.17$ Prévost 177 A-16-10-50-6012 CAPTEUR DE NIVEAU 245mm 1 270.00$ 270.00$ Prévost 178 A-24-36-50-6092 EXTENSION PLANCHER DU CHAUFFEUR LFS 1 270.94$ 270.94$ Prévost 179 A-24-16-01-6024 VENTILATEUR #2 ENSEIGNE DESTINATION AVANT BALIOS LFS Gauche 2 24.99$ 49.98$ Prévost 180 A-01-01-50-4022 ECROU ARTICULATION LFS 2 55.47$ 110.94$ CBM 181 A-08-14-50-6492 CAPTEUR PRESSION DE CARBURANT ISL(500 600) 2 248.10$ 496.20$ Kenworth 182 A-07-06-50-6272 ROULEMENT MOTEUR DE CHAUFFAGE DE TOIT 30 4.29$ 128.70$ Prévost 183 A-08-06-50-6092 COLLIER RESSORT BOYAU REFROIDISSEMENT 1-1/16 - 2" CLA-LF" 1-1/16 - 2" 75 5.51$ 413.25$ Prévost 184 A-17-10-50-6346 PLAQUES 2.0 15 17.74$ 266.10$ Prévost 185 A-07-01-50-6002 SCEAU ALTERNATEUR CUMMINS CLA-LFS 50 Item non-octroyé

186 A-07-10-50-6036 INTERRUPTEUR CHAUFFAGE ET DÉGIVREUR DU PANNEAU DE CONTROLE HAUT PARE-BRISE 3 POSITIONS JYB2 15A 24V LFS 10 30.40$ 304.00$ Prévost

187 A-17-10-50-6340 PLAQUE 3.0 (4139 333 263 ZF) 10 28.85$ 288.50$ CBM 188 A-07-06-50-6090 CHAMBRE DE COMBUSTION WEBASTO LFS 1 237.10$ 237.10$ CBM 189 A-08-06-50-7010 BOYAU FLEXIBLE 1 230.60$ 230.60$ Prévost 190 A-07-14-22-6026 LAMPE ARRET ROUGE LED DIALIGHT 4" X 7" LFS 5 Item non-octroyé

191 A-17-10-50-6500 TROUSSE DE ROULEMENT (0750 117 625 ZF) 3 75.00$ 225.00$ CBM

192 A-04-01-50-6002 BAGUE ROULEAU FREIN ARRIÈRE LFS 75 193 A-24-38-50-6220 BRACKET DE SIÈGE LONGITUDINAL 51302239-12 10 17.95$ 179.50$ Prévost

194 A-04-90-50-6118 Relay valve R-14 5.5psi 9800 au 500 (bendix selement)(103294) 2 75.95$ 151.90$ Prévost

195 A-04-10-01-6024 VALVE KIT 1 226.32$ 226.32$ Prévost 196 A-08-06-01-6044 MONTURE ISOLANTE (N8892539) 20 17.26$ 345.20$ Prévost 197 A-24-26-60-6008 PARE-CHOCS ARR. CENTRE CLA & 01-97 LFS 1 299.25$ 299.25$ Prévost 198 A-24-90-50-6192 GARDE-BOUE ARRIÈRE R.H. LFS 6 34.10$ 204.60$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 162

199 A-24-18-50-6026 POTEAU COURBÉ MAIN-COURANTE NOIRE LFS 1 221.43$ 221.43$ Prévost 200 A-24-10-50-6138 TUBE DE PURGE ASS (DÉGIVREUR) 1 211.00$ 211.00$ Prévost 201 A-08-01-06-6014 BIELLE MOTEUR CUMMINS ISL 9 1 225.85$ 225.85$ Kenworth

202 A-07-16-04-6132 RECEPTACLE CONNECTEUR CAPTEUR VITESSE CLA-LFS (12010973 DELPHI)(UNITÉ) 50 0.55$ 27.50$ Prévost

203 A-24-10-50-6088 ISOLATION ARMAFLEX 1/4" 1'x4'(N8885811) 5 34.69$ 173.45$ Prévost 204 A-04-12-50-6052 VALVE POMPE GRAISSEUR AUTO. 02-99 CLA-LFS 1 211.30$ 211.30$ Prévost 205 A-07-14-06-6018 LAMPE JAUNE DIRECTION AVANT LED LFS 3 206 A-08-06-50-6984 BOYAU REFROIDISSEUR D'AIR 2013 à 2015 3 Item non-octroyé

207 A-17-10-50-6498 ROULEMENT (EXT) (0750 117 621 ZF) 3 78.60$ 235.80$ CBM

208 A-24-90-50-9604 PANNEAU INFERIEUR ASS 1 212.38$ 212.38$ Prévost 209 A-16-06-50-6008 HARNAIS COLONNE DE DIRECTION (N8893320) 2 99.16$ 198.32$ Prévost 210 A-08-10-50-6332 ECHAPPEMENT À SOUFFLET 1 197.76$ 197.76$ Prévost 211 A-07-14-22-6024 LUMIERE ARRET CYCLOPE 2100 4 51.00$ 204.00$ Prévost 212 A-24-90-50-6416 PANNEAU DE PLANCHER PORTE AVANT LFS 1 198.80$ 198.80$ Prévost 213 A-04-90-50-6068 BRIDE SERRAGE UMPCO S772SSH3 LFS 20 9.35$ 187.00$ Prévost 214 A-24-90-50-6190 GARDE-BOUE ARR. CENTRE 01-98 LFS 15 14.21$ 213.15$ Prévost 215 A-17-10-50-6344 PLAQUES 2.5 10 20.05$ 200.53$ CBM 216 A-07-14-12-6022 LUMIERE DEL PLAQUE IMMATRICULATION POUR 700 ET 800 900 SEULEMENT 24v 5 38.00$ 190.00$ Prévost 217 A-17-90-50-6442 BOYAU REFROIDISSEUR HUILE TRANSMISSION B300R CLA-LFS 1 176.38$ 176.38$ Prévost

218 A-24-42-01-6028 GLACE 6MM TEMP 44% GRAY (CADRE AVANT & ARRIÈRE COULISSANT ASS.) 1 121.41$ 121.41$ CBM

219 A-08-06-50-6788 COLLIER RESSORT BOYAU REFROIDISSEMENT 9/16 a 1-1/16 CLA-LF" 20 3.07$ 61.40$ Prévost 220 A-07-14-06-6006 LAMPE JAUNE DIRECTION AVANT LED 2001+ LFS 2 97.57$ 195.14$ Prévost 221 A-04-12-50-6044 RACCORD SYSTEME GRAISSEUR AUTOMATIQUE CLA-LFS 50 Item non-octroyé 222 A-04-01-50-6284 RACCORD COUDE 90 DEG 3/16 NTA 30 Item non-octroyé 223 A-04-90-50-6078 BRIDE DE SERRAGE UMPCOS772SSH41 30 7.96$ 238.80$ Prévost 224 A-07-06-50-6030 TROUSSE ROULEMENT WEBASTO 10 21.69$ 216.90$ CBM 225 A-07-06-06-6304 Ensemble d'engrenage pour compresseur proheat 10 Item non-octroyé 226 A-24-36-50-6098 PANNEAU DE PLANCHER SECTION CHAUFFEUR LFS 1 162.79$ 162.79$ Prévost 227 A-04-90-50-6074 COLLIER BOYAU FREINS LFS JM55LC1D12 5 27.25$ 136.25$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 163

228 A-24-90-50-6938 CONTACTE DE PROXIMITÉ SUPPORT À VÉLO PLATE PIVOT (KIT) SEULEMENT 1 150.99$ 150.99$ Prévost 229 A-90-90-50-6016 JOINT ADAPTEUR RESERVOIR CARBURANT 01-98 LFS 10 24.49$ 244.90$ Prévost 230 A-07-90-50-6322 TERMINAL VÉHICULE 700 18 AWG 50 1.37$ 68.50$ Prévost 231 A-24-20-01-6048 GARNITURE RAMPE D'ACCÈS 1 149.98$ 149.98$ Prévost 232 A-07-06-06-6026 VIS COUVERCLE BRULEUR PROHEAT LFS KIT DE 2 12 13.75$ 165.00$ Prévost 233 A-08-06-50-6170 SUPPORT REFROIDISSEUR D'HUILE 1 209.65$ 209.65$ Prévost 234 A-07-90-50-6362 PANNEAU D'ACCES AU PLAFOND ASS (N43877) 1 148.75$ 148.75$ Prévost 235 A-07-14-22-6044 BOITIER INDICATEUR (ARRET DEMANDÉ) 1 200.71$ 200.71$ Prévost 236 A-08-90-50-6002 ISOLANT BOULON ECRAN PROTECTEUR MOTEUR CLA-LFS 50 12.95$ 647.50$ Prévost 237 A-14-10-50-6052 SUPPORT VALVE SUSPENSION AVANT 2000 LFS 1 98.50$ 98.50$ Prévost 238 A-24-30-06-6044 AMORTISSEUR PORTE MOTEUR LFS 10 16.99$ 169.90$ Prévost 239 A-07-14-16-6008 RELAIS(PHARE) LUMIERE DE JOUR 3 47.95$ 143.85$ Prévost 240 A-07-06-06-6050 TROUSSE JOINT PROHEAT 10 23.85$ 238.50$ CBM 241 A-16-02-50-6004 SCEAU D'ÉTANCHÉITÉ BOITE DE TRANSFERT LFS 50 4.75$ 237.50$ Prévost 242 A-04-06-50-6162 ATTACHE ISOLEE (N31321-06) 10 14.18$ 141.80$ Prévost 243 A-02-01-50-6260 MANCHON CHAPE DIFFERENTIEL ESSIEU ZF C/R LFS 2 46.85$ 93.70$ Prévost 244 A-08-90-90-4413 INDICATEUR DE TEMPÉRATURE SECTION MOTEUR 6 22.73$ 136.38$ Prévost 245 A-04-12-50-6120 INJECTEUR #2 SYSTÈME GRAISSEUR AUTOMATIQUE LFS 4 Item non-octroyé 246 A-08-90-50-6008 CUVETTE ECRAN PROTECTEUR MOTEUR CLA-LFS 5 11.43$ 57.15$ Prévost 247 A-07-14-10-6084 SUPPORT DEL LAMPE ARRÊT DEMANDÉ 1 137.40$ 137.40$ Prévost 248 A-24-10-50-6180 BOYAU SILICONE 0.88’’ x 77 1 95.30$ 95.30$ Prévost 249 A-08-10-50-6308 COLLET 4 19.81$ 79.24$ Prévost 250 A-07-90-50-9616 CABLE GRND MOTEUR 1 64.13$ 64.13$ Prévost 251 A-04-12-50-6050 CADRAN SYSTEME GRAISSAGE AUTOMATIQUE CLA-LFS 2 Item non-octroyé 252 A-24-90-50-6414 PANNEAU DE PLANCHER PORTE AVANT LFS 1 127.08$ 127.08$ Prévost 253 A-08-90-50-6068 PENTURE ECRAN PROTECTEUR ARR LFS 2 62.62$ 125.24$ Prévost 254 A-17-90-50-6730 JAUGE DE NIVEAU D'HUILE TRANSMISSION (2010) 1 62.62$ 62.62$ Prévost 255 A-04-01-50-6222 CABLE GRAISSAGE TRIPLE 1 59.24$ 59.24$ Prévost

256 A-24-90-50-6076 ECROU TAMPON 10-32 X 0.554 (91371.048.001)(G5007156)(BTE 100) 250 Item non-octroyé

257 A-24-90-50-6188 GARDE-BOUE ARRIÈRE L.H. LFS 2 30.02$ 60.04$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 164

258 A-07-01-50-6030 JONC ETANCHEITE ALTERNATEUR (6500) CLA-LFS 50 2.79$ 139.50$ Prévost 259 A-24-20-01-6044 GARNITURE PLAQUE RAMPE D'ACCÈS 1 118.73$ 118.73$ Prévost 260 A-10-01-50-6022 COLLE A TAPIS 18.9L #8388-1R 1 261 A-24-38-50-6168 TUYAU COUPLEUR (C6510-04-02) 30 Item non-octroyé 262 A-08-06-50-6040 COLLIER TUYAUTERIE DU RADIATEUR MOTEUR LFS 4 30.98$ 123.92$ Prévost 263 A-08-18-04-6104 JONC ETANCHEITE HYDRAULIQUE O.R.S. CLA-LFS 40 3.73$ 149.20$ Prévost 264 A-07-90-50-9624 CURSEUR TACTILE (21721266)(N75361) 1 115.21$ 115.21$ Prévost 265 A-24-44-02-6120 LOQUET DE COMPRESSION 2 55.25$ 110.50$ Prévost 266 A-07-14-04-6034 LAMPE GABARIT AMBRE ASS AVANT (COIN) 5 21.84$ 109.20$ Prévost 267 A-04-01-50-6102 GAINE SERVOFREIN LFS 10 6.68$ 66.80$ Prévost 268 A-24-26-50-6040 PLAQUE ALUMINIUM PARE-CHOC 1 111.30$ 111.30$ Prévost 269 A-24-36-50-6096 PANNEAU DE PROTECTION SECTION CHAUFFEUR LFS 1 104.88$ 104.88$ Prévost 270 A-07-06-50-6104 DISJONCTEUR WEBASTO THERMO 300 LFS 1 104.65$ 104.65$ Prévost 271 A-08-90-50-9466 ADAPTATEUR RAPIDE 9.49 SAE / 38'' ID 20 4.25$ 85.00$ Prévost 272 A-08-10-50-6198 BRIDE ACUSEAL (COLLET) 10 13.00$ 130.00$ Prévost 273 A-01-06-50-6034 RONDELLE SUPPORT DE SUSPENSION 10 274 A-07-90-50-4192 BOUTON ARRET DEMANDE CLA LFS 10 17.22$ 172.20$ Prévost 275 A-24-10-50-6090 GARNITURE D'ETANCHEITE (N8885481) 20 4.92$ 98.40$ Prévost 276 A-24-36-50-6138 PANNEAU DE PLANCHER (N24782) 1 98.05$ 98.05$ Prévost 277 A-14-01-50-6076 PLAQUE D'ARRET (N33909) 4 40.25$ 161.00$ Prévost 278 A-04-01-50-6244 RACCORD HOSE FREIN ARR. (N12827) 12 11.28$ 135.36$ Prévost 279 A-24-30-01-6116 JOINT DE COUSSINET 2 36.43$ 72.86$ Prévost 280 A-07-14-22-6020 LAMPE JAUNE ARRIERE DIRECTION LED LFS 1 114.65$ 114.65$ Prévost 281 A-24-90-50-6310 RIVET GOUTTIÈRE 3/16 LFS 300 0.45$ 135.00$ Prévost 282 A-08-90-50-9938 SUPPORT 2 45.80$ 91.60$ Prévost 283 A-07-14-90-6066 COUVERCLE DE LAMPE 60" 1 78.20$ 78.20$ Prévost 284 A-90-90-50-4274 TROUSSE SOUPAPE PILOTE 02-96(SOUPAPE #G5010863) CLA 5 19.77$ 98.85$ Prévost

285 A-08-06-50-6986 TUBE 4 POUCES DE DIA X 8 POUCES DE LONG AVEC 3 ANNEAUX #620501090668. 2

286 A-04-90-50-6134 BOYAU TEFLON ASS 53" L - ID 0.64 - OD 0.76 1 Item non-octroyé

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 165

287 A-24-10-50-6178 BOYAU SILICONE 0.88’’ x 72 1 67.35$ 67.35$ Prévost 288 A-04-01-50-6030 ATTACHE AJUSTEUR AUTORÉGLEUR LFS 6 13.85$ 83.10$ Prévost

289 A-24-38-50-6012 CYLINDRE DE RETENUE SIEGE PASSAGER POUR LE DÉGAGEMENT DE LA CHAISE ROULANTE LFS 1 96.43$ 96.43$ Prévost

290 A-08-18-04-6230 TUYAU FLEXIBLE 1 49.87$ 49.87$ Prévost

291 A-07-14-16-6010 LAMPE JAUNE DIRECTION 02-95 CLA-LFS Grote 4716 10 12.98$ 129.80$ Prévost

292 A-04-90-50-6080 BRIDE DE SERRAGE UMPCO 5 7.88$ 39.40$ Prévost 293 A-07-14-04-6028 LAMPE JAUNE TOIT AVANT LED (2001) LFS 5 19.25$ 96.25$ Prévost 294 A-14-90-50-6014 RONDELLE PLATE METRIQUE M20 300 0.39$ 117.00$ Prévost

295 A-24-90-50-6266 ISOLANT PANNEAU MÉLAMINE TOIT INTÉRIEUR *ROULEAU DE 100'*(3/4"large x 1/8" épaisseur) 2 22.91$ 45.82$ Prévost

296 A-24-30-06-6020 CYLINDRE PORTE MOTEUR LFS 2 32.13$ 64.26$ Prévost 297 A-07-16-50-6068 CABLE C030 4AWG BLK-RED 1300mm 1 135.95$ 135.95$ Prévost 298 A-04-90-50-6066 BRIDE TUYAU FREIN ARRIÈRE UMPCO S772SSH22 LFS 20 4.98$ 99.60$ Prévost

299 A-07-10-50-6032 INTERRUPTEUR CHAUFFAGE ET DÉGIVREUR DU PANNEAU DE CONTROLE HAUT PARE-BRISE 2 POSITIONS VDB2 10A 24V LFS 2 18.92$ 37.84$ Prévost

300 A-07-14-04-6014 LAMPE ROUGE TOIT ARRIERE LED LFS 5 20.96$ 104.80$ Prévost 301 A-04-90-50-6092 BRIDE ID 0.5" 2 16.30$ 32.60$ Prévost 302 A-07-06-04-6042 SOLENOIDE (N8885831) 1 83.86$ 83.86$ Prévost 303 A-24-90-50-6508 ATTACHE DE COIN DE PARE-CHOC ARRIERE (NOIR) LFS 200 304 A-04-12-50-6042 COUDE 90@ SYSTEME GRAISSEUR AUTO CLA-LFS 20 7.99$ 159.80$ Prévost 305 A-90-90-50-6042 FERMOIR CORDE CARILLON SIGNAL PASSAGER CLA-LFS 50 2.44$ 122.00$ Prévost 306 A-24-10-50-6086 VIS 10-32 X 3/8" (N8890408) 100 0.89$ 89.00$ Prévost 307 A-08-18-04-6102 JONC ETANCHEITE HYDRAULIQUE O.R.S. CLA-LFS 50 2.35$ 117.50$ Prévost 308 A-07-14-06-6014 LAMPE JAUNE ARRIERE DIRECTION LED 4" X 7" LFS 1 Item non-octroyé

309 A-07-06-50-6024 FILTRE CHAUFFAGE SIÈGE PASSAGER LFS N8887492 20 5.98$ 119.60$ Prévost

310 A-08-90-50-6038 RESSORT DE RAPPEL ACCELERATEUR MOT. C8.3 CLA-LFS 2 24.20$ 48.40$ Prévost

311 A-07-14-90-6002 ISOLANT TERMINAL FEMELLE 2 FILS(DELPHI 02984883) 30 0.51$ 15.30$ Prévost

312 A-07-06-50-7306 VALVE SOLENOIDE 1 63.55$ 63.55$ CBM

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 166

313 A-04-06-50-6016 COUVERCLE ROULEMENT AVANT (V) 06-98 LFS 1 75.45$ 75.45$ Prévost 314 A-08-18-04-6094 JONC ETANCHEITE HYDRAULIQUE S.A.E. CLA-LFS 125 0.86$ 107.50$ Prévost 315 A-07-90-50-9614 PORTE FUSIBLE NOIR 30 316 A-24-90-50-6948 JOIN D'ETANCHEITE N30827 (MOTEUR DE RAMPE) 5 13.80$ 69.00$ Prévost 317 A-16-02-50-6026 SCEAU PROTECTEUR BOITE DE TRANSFERT LFS 4 24.25$ 97.00$ Prévost 318 A-07-90-50-4196 INTERRUPTEUR REARMEMENT SIGNAL PASSAGER 10-97 CLA 1 29.78$ 29.78$ Prévost 319 A-08-18-04-6184 TUYAU FLEXIBLE ASS 1 Item non-octroyé 320 A-14-08-50-6010 ECROU TIGE & SUPPORT MOT. C8.3 3/4 X 16 CLA-LFS 125 1.12$ 140.00$ Prévost 321 A-24-90-50-6078 ECROU TAMPON 10-32 X 1.051 *UNITAIRE* LFS 75 1.24$ 93.00$ Prévost 322 A-04-01-50-6194 PIECE DE FIXATION FREIN ARRIÈRE DROIT LFS 5 14.89$ 74.45$ Prévost 323 A-04-90-50-6072 BRIDE SERRAGE UMPCO S772SSH6 LFS 10 8.49$ 84.90$ Prévost 324 A-24-44-02-6110 MOULURE PLANCHER PORTE AVANT DR 1 72.33$ 72.33$ Prévost 325 A-24-36-50-6100 PANNEAU DE PLANCHER SECTION CHAUFFEUR LFS 1 69.32$ 69.32$ Prévost

326 A-07-06-06-6298 BOUCHON (200580K)(N8892419) 1 68.65$ 68.65$ Prévost

327 A-04-06-50-6156 CAPTEUR DE FREIN ABS 1 41.90$ 41.90$ Prévost 328 A-08-06-50-6082 COLLIER RESSORT BOYAU REFROIDISSEMENT 13/16 À 1 1/2 CLA-LFS 10 3.58$ 35.80$ Prévost 329 A-04-90-50-6090 RONDELLE (N8891805) 20 3.40$ 68.00$ Prévost 330 A-14-01-50-6102 PLAQUE D'ARRET 1 34.98$ 34.98$ Prévost 331 A-04-90-50-6010 TUYAU NYLON JAUNE 3/8 1 1.54$ 1.54$ Prévost 332 A-24-26-50-6044 BARRE ALUMINIUM PARE-CHOC 1 64.44$ 64.44$ Prévost 333 A-24-26-50-6046 BARRE ALUMINIUM PARE-CHOC 1 64.44$ 64.44$ Prévost 334 A-17-90-50-6444 TROUSSE JOINT ARBRE TRANSMISSION CLA-LFS 1 64.99$ 64.99$ Prévost 335 A-08-90-50-9814 JOIN D'ETANCHEITE POMPE HYDRAULIQUE 25 3.25$ 81.25$ Prévost 336 A-24-10-50-6120 BRIDE À RESSORT 26-31mm 4 12.99$ 51.96$ Prévost 337 A-24-90-50-6178 AUTOCOLLANT LOGO STL AVANT 01-98 LFS 1 338 A-04-12-50-6040 COUDE 90@ SYSTEME GRAISSEUR AUTOMATIQUE CLA-LFS 15 Item non-octroyé 339 A-17-90-50-6728 GARNITURE D'ETANCHEITE 1 29.65$ 29.65$ Prévost

340 A-02-01-50-6214 RONDELLE BOUCHON COUVERCLE ESSIEU ARRIÈRE ZF LFS (0634-801-151 ZF)(N8884338) 400 Item non-octroyé

341 A-07-90-50-9640 RÉSISTANCE DE FIN DE LIGNE 5 13.29$ 66.45$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 167

342 A-07-06-50-7332 TUYAU FLEXIBLE ASS (webasto) 5 15.69$ 78.45$ Prévost 343 A-08-18-04-6216 HOSE HYDRAULIQUE FAN MOTEUR 1 59.30$ 59.30$ Prévost 344 A-08-06-50-6078 COLLIER RESSORT BOYAU REFROIDISSEMENT 2 5/16 À 3 1/4 CLA-LFS 10 3.60$ 36.00$ Prévost 345 A-07-06-50-7336 TUBE UNITÉ DE CHAUFFAGE 1 55.74$ 55.74$ Prévost 346 A-07-04-04-6062 CABLE 1 56.75$ 56.75$ Prévost 347 A-24-30-50-6128 RESSORT A GAZ 190.5MM 1 23.00$ 23.00$ Prévost 348 A-08-06-50-6794 BOYAU SILICONE 1 65.73$ 65.73$ Prévost 349 A-24-22-50-6092 LEVIER 3 PIN 1 59.44$ 59.44$ Prévost 350 A-24-12-50-6180 RÉSERVOIR LAVE-VITRE 1 56.29$ 56.29$ Prévost 351 A-90-90-50-6182 MANCHON POUR VALVE SUSPENSION (3178598) 20 4.25$ 85.00$ Prévost 352 A-90-90-50-6122 VALVE A EAU MAIN CLA-LFS 1 56.96$ 56.96$ Prévost

353 A-08-06-50-6088 COLLIER RESSORT BOYAU REFROIDISSEMENT CLA-LFS 1 3/4" x 2 5/8" BREEZE (504754) 10 4.61$ 46.10$ Prévost

354 A-07-90-50-9598 MANCHON BRONZE M-NPT-2 - F-COMP-2 (RAMPE) 10 6.55$ 65.50$ Prévost 355 A-08-90-90-6102 ECROU METRIQUE M18 SUPPORT MOTEUR AVANT CUMMINS LFS 50 1.39$ 69.50$ Prévost 356 A-04-01-50-6260 TUYAU FLEXIBLE ASS (N95702-04) 5 12.25$ 61.25$ Prévost 357 A-24-22-50-6086 SUPPORT D'ATTACHE 1 54.20$ 54.20$ Prévost 358 A-07-12-50-6078 BOITIER(DÉMARREUR) 39MT 1 37.62$ 37.62$ Prévost 359 A-90-90-50-6090 TIGE TUYAUTERIE ÉCHANGEUR D'AIR LFS 3 12.22$ 36.66$ Prévost 360 A-16-10-50-6008 JONC ETANCHEITE POMPE HYDRAULIQUE N36742 30 2.20$ 66.00$ Prévost 361 A-24-10-50-6092 BRIDE (N31320-17) 20 3.90$ 78.00$ Prévost 362 A-04-12-50-6012 UNION GRAISSEUR AUTOMATIQUE CLA-LFS 5 Item non-octroyé 363 A-24-30-50-6124 RESSORT A GAS 3 14.98$ 44.94$ Prévost 364 A-08-18-04-6198 BOYAU SYSTEME HYDRAULIQUE 1 37.00$ 37.00$ Prévost 365 A-24-22-50-6096 BOUCHON 15 3.37$ 50.55$ Prévost 366 A-24-90-50-6786 PANNEAU INFERIEUR ASS 69735 1 Item non-octroyé 367 A-07-01-50-6106 RACCORD EN T 4 12.99$ 51.96$ Prévost 368 A-08-90-50-6012 CADRAN INDICATEUR PRESSION HUILE MOTEUR (ASHCROFT) CLA-LFS 10 9.25$ 92.50$ Prévost 369 A-19-01-50-6032 SUPPORT HUBODOMETER 2 22.64$ 45.28$ Prévost 370 A-24-38-01-6388 ESPACEUR DOSSIER SIÈGE 2 7.65$ 15.30$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 168

371 A-07-90-50-6290 BARRURE PANNEAU PRINCIPAL 3 8.25$ 24.75$ CBM 372 A-08-18-04-6244 TROUSSE DE JOINTS TORIQUE RESERVOIR HYDRAULIQUE 500 ET 600 1 44.30$ 44.30$ Prévost 373 A-24-36-50-6134 PANNEAU DE PLANCHER (N29902) 1 42.69$ 42.69$ Prévost 374 A-04-10-50-6008 CADRAN INDICATEUR PRESSION AIR CLA-LFS 1 375 A-24-36-50-6142 VENTILATEUR ASS MARADYNE 24V REMPLACE N38527-01 4 11.33$ 45.32$ Prévost 376 A-07-06-50-7290 HOSE HYDRAULIQUE 1 52.00$ 52.00$ Prévost 377 A-24-22-50-6100 PASSE FIL 10 3.86$ 38.60$ Prévost 378 A-01-06-50-6022 NORD LOCK 20 MM (ESSIEU) 10 3.85$ 38.50$ Prévost 379 A-08-90-90-6076 BOULON GRIS SUPPORT MOTEUR C8.3 CLA-LFS 125 0.70$ 87.50$ Prévost 380 A-24-14-50-6004 CABLE SORTIE URGENCE FENETRES 10-92 N/L-CLA-LFS 6 6.25$ 37.50$ Prévost 381 A-24-26-50-6036 RIVET 1/4" 150 0.47$ 70.50$ Prévost 382 A-90-90-50-6014 VALVE ECHAPPEMENT RAPIDE 2444481 (QR1)(TROUSSE#275875) CLA-LFS 1 20.15$ 20.15$ Prévost 383 A-08-90-50-9858 RENIFLARD ASS 1 39.00$ 39.00$ Prévost 384 A-07-14-12-6002 INTERRUPTEUR LAMPE COMP. MOTEUR ET SIGNAL PASSAGER CLA-LFS 2 10.95$ 21.90$ Prévost 385 A-14-01-50-6056 RONDELLE AMORTISSEUR LFS 30 1.27$ 38.10$ Prévost 386 A-08-14-50-6498 TUBE TEFLON 1 43.62$ 43.62$ Prévost 387 A-08-18-04-6092 JONC ETANCHEITE HYDRAULIQUE S.A.E. 75 0.34$ 25.50$ Prévost 388 A-24-90-50-6936 CONTACT DE PROXIMITÉ SUPPORT À VÉLO RACK A VÉLO (KIT SEULEMENT) 1 35.50$ 35.50$ Prévost 389 A-24-30-50-6010 POIGNEE PORTE RESERVOIR CARBURANT 03-98 LFS 4 7.15$ 28.60$ Prévost 390 A-14-10-50-6002 TROUSSE VALVE FLEXION (R-12P) (VALVE #N16710) 03-98 LFS 2 22.50$ 45.00$ Prévost 391 A-08-18-04-6242 RACCORD COUDÉ 1 35.15$ 35.15$ Prévost 392 A-17-10-50-6656 JOINT 1 17.97$ 17.97$ Prévost 393 A-08-90-50-9894 O-RING FILTRE HYDRAULIQUE 1 17.95$ 17.95$ Prévost 394 A-24-30-50-6126 RESSORT A GAZ HEV BAE 180MM 1 28.05$ 28.05$ Prévost 395 A-08-06-50-6094 COLLIER RESSORT BOYAU REFROIDISSEMENT CLA-LFS 13/16" x 1 3/4" BREEZE 10 3.70$ 37.00$ Prévost 396 A-07-06-50-7298 TUYAU FLEXIBLE ASS (webasto) 1 16.50$ 16.50$ Prévost 397 A-04-12-50-6010 BAGUE RACCORD SYSTEME GRAISSEUR AUTOMATIQUE CLA-LFS 40 Item non-octroyé 398 A-24-02-50-6010 ELEMENT ENCASTRE M5 PANNEAU LUNETTE AVANT LFS 30 1.60$ 48.00$ Prévost 399 A-24-12-50-6172 GARNITURE D'ÉTANCHÉITÉ ESSUIE-GLACE 2 11.25$ 22.50$ Prévost 400 A-24-10-50-6084 GARNITURE D'ETANCHEITE (N8889482) 10 3.24$ 32.40$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 169

401 A-08-90-51-0000 BOULON SUPPORT MOTEUR M16x50 20 2.19$ 43.80$ Prévost 402 A-24-30-01-6114 PLAQUE DE RECOUVREMENT PORTE ARR 1 30.49$ 30.49$ Prévost 403 A-07-14-20-6060 AMPOULE DEL TABLEAU DE BORD 5 5.25$ 26.25$ Prévost 404 A-24-90-50-9504 VIS 10-12 X 0.63 (6975998) 100 0.40$ 40.00$ Prévost

405 A-04-90-50-6052 ÉCROU DE SÉCURITÉ SERPENTIN REFROIDISSEUR D'AIR ET RÉSERVOIR DE CARBURANT LFS 75 0.44$ 33.00$ Prévost

406 A-04-10-50-6044 COUSSINET (N17944) 6 3.45$ 20.70$ Prévost 407 A-07-06-06-6036 ENGRENAGE PROHEAT LFS 1 Item non-octroyé 408 A-07-12-50-6010 RELAIS CONTROLE DEMARREUR 24V 80AM 1 31.45$ 31.45$ Prévost 409 A-04-90-50-6146 RACCORD COUDE 90 DEG F45-M-8 / F45 F-8 SW 2 7.03$ 14.06$ Prévost 410 A-07-06-50-6212 RACCORD #6 RETOUR WEBASTO 1 36.34$ 36.34$ Prévost 411 A-08-18-04-6182 BOYAU HYDRAULIQUE (MOTEUR)LFS 1 27.83$ 27.83$ Prévost 412 A-24-44-02-6132 VIS 10-24 X 2" LG SS 20 1.11$ 22.20$ Prévost 413 A-08-90-50-9818 ESPACEUR 4 414 A-24-90-90-9540 CIRCLIP 1/4 (RAMPE) 10 1.49$ 14.90$ Prévost 415 A-24-30-01-6104 DIODE ASSY PORTE ARRIÈRE LFS 1 24.97$ 24.97$ Prévost 416 A-07-14-20-6044 PANNEAU INTERRUPTEUR - TETE CHAUFFEUR 1 24.97$ 24.97$ Prévost 417 A-08-18-04-6096 JONC ETANCHEITE HYDRAULIQUE S.A.E. CLA-LFS 40 0.96$ 38.40$ Prévost 418 A-04-12-50-6092 RACCORD GRAISSEUR AUTOMATIQUE LFS 3 Item non-octroyé 419 A-08-90-90-6194 TUYAU REMPLISSAGE D'HUILE 2 8.52$ 17.04$ Prévost 420 A-07-06-50-6210 RACCORD #4 APPROVISIONNEMENT WEBASTO 1 26.23$ 26.23$ CBM 421 A-24-90-50-6740 ATTACHE PANNEAUX NYLON 9/32 X 1 1/2 50 0.52$ 26.00$ Prévost 422 A-08-06-50-6106 LENTILLE RESERVOIR DE RESERVE ANTIGEL LFS 5 4.97$ 24.85$ Prévost 423 A-14-10-50-6086 GOUJON TIGE VALVE SUSPENSION ARRIÈRE LFS 5 5.13$ 25.65$ Prévost 424 A-24-12-50-6128 RONDELLE MODIFICATION POMPE ESSUIE-GLACE 4 3.69$ 14.76$ Prévost 425 A-07-90-50-6062 RÉFLECTEUR ROUGE (9600) CLA-LFS 40 0.79$ 31.60$ Prévost 426 A-08-06-50-6084 COLLIER RESSORT BOYAU REFROIDISSEMENT CLA-LFS 2 5.79$ 11.58$ Prévost 427 A-08-14-50-6352 CALE DE REGLAGE (N34427) 5 5.76$ 28.80$ Prévost 428 A-04-06-50-6174 RACCORD COUDE 90 DEG M-FL45-8 - M-NPT-6 4 5.70$ 22.80$ Prévost 429 A-07-90-50-6242 RELAIS BOSCH ALTERNATEUR OU CAPTEUR VITESSE CLA 2 4.48$ 8.96$ CBM

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 170

430 A-14-01-50-6058 RONDELLE AMORTISSEUR LFS 20 0.98$ 19.60$ Prévost 431 A-24-44-02-6126 CLIQUET 1 21.47$ 21.47$ Prévost 432 A-07-06-50-6256 GARNITURE D'ETANCHEITE (N8892466) 6 4.44$ 26.64$ Prévost 433 A-07-12-50-6080 COUVERCLE 1 434 A-08-06-50-6976 JOINT TORIQUE SAE 0.35 " ID 75 0.35$ 26.25$ Prévost 435 A-08-06-50-6994 JOINT TORIQUE DISTRIBUTEUR HYDRAULIQUE SAE 0.47 ID 3 5.00$ 15.00$ Prévost 436 A-08-18-04-6100 JONC ETANCHEITE HYDRAULIQUE O.R.S. CLA-LFS 12 1.55$ 18.60$ Prévost 437 A-24-30-06-6102 LOQUET 1/4 TOUR (N78877) + CAM LOQUET 18mm À 20 mm (N79817) 2 9.95$ 19.90$ Prévost 438 A-16-10-50-6006 JOINT ETANCHEITE POMPE HYDRAULIQUE N36742 5 3.96$ 19.80$ Prévost 439 A-07-90-50-9622 BOUCHON RESERVOIR RAMPE D ACCES (N8899017) 2 11.34$ 22.68$ Prévost 440 A-24-10-50-6128 FILTRE 10.75x14" 2 441 A-14-01-50-6080 RONDELLE M14 NORLOCK (N31669) 4 2.05$ 8.20$ Prévost 442 A-07-90-50-6264 PICTOGRAMME ECLAIRAGE PASSAGERS LFS 3 5.39$ 16.17$ Prévost 443 A-08-06-50-6108 JONC D'ÉTANCHÉITÉ LENTILLE RÉSERVOIR DE RÉSERVE LFS 10 1.63$ 16.30$ Prévost 444 A-07-14-90-4010 LAMPE INDICATION ARRÊT DEMANDÉ CLA (212-2/bp2) 10 Item non-octroyé 445 A-07-08-04-6090 ASSEMBLAGE DE FUSIBLE 1 16.10$ 16.10$ Prévost 446 A-07-90-50-6090 PICTOGRAMME INTERRUPTEUR VENTILATEUR 2 7.91$ 15.82$ Prévost 447 A-08-06-50-6974 JOINT TORIQUE DISTRIBUTEUR HYDRAULIQUE SAE 0.24 " ID 20 0.75$ 15.00$ Prévost 448 A-07-01-50-6004 JONC ETANCHEITE COUVERCLE ALTERNATEUR CLA-LFS 20 Item non-octroyé 449 A-14-01-50-6092 ADAPTATEUR F-NPT-1/2 M-NPT-1/2 (N17844) 3 4.69$ 14.07$ Prévost

450 A-24-38-50-9492 RONDELLE SURDIMENSIONNEE M10 (51530.100.001)(N31593) 25 0.39$ 9.75$ Prévost

451 A-08-90-50-9999 TEST LEAD KIT 3 - $ 452 A-07-14-08-6002 LAMPE FLEXION LED LFS AVEC WEATHERPACK 1 5.17$ 5.17$ Kenworth 453 A-04-12-50-6110 BOYAU POMPE - BLOC #1 SYSTEME GRAISSAGE AUTOMATIQUE LFS 1 Item non-octroyé 454 A-08-10-50-6040 COLLIER SILENCIEUX MOT. C8.3 CLA 1 14.47$ 14.47$ Prévost 455 A-04-12-50-6140 ADAPTEUR 90° CON 1/8 FEM X 6MM PUSH IN (191.01) 1 17.52$ 17.52$ Prévost 456 A-07-14-04-6018 LAMPE JAUNE TOIT AVANT LED LFS 2 23.35$ 46.70$ Prévost 457 A-07-12-50-4180 THERMOSTAT DEMARREUR 42MT 2001-2009 1 13.64$ 13.64$ Prévost 458 A-24-30-50-6134 CONNECTEUR MALE moteur de porte 1 13.26$ 13.26$ Prévost 459 A-14-04-50-6094 BOULON M18 X 80 DC GR10.9 PT2.5 2 7.99$ 15.98$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 171

460 A-08-01-10-6012 O RING (0634313267R) 6 Item non-octroyé 461 A-07-14-90-6068 EMBOUT LUMIÈRE DE PLAFONS ARRIÈRE 5 1.36$ 6.80$ Prévost 462 A-08-24-50-6670 JOINT ADMISSION D'AIR ISB 3 2.17$ 6.51$ Prévost

463 A-24-60-06-6048 BRAQUETTE POUR BASE DE LUMIERE LED ( LFS) (pour lumiere 60411) 1 5.90$ 5.90$ Prévost

464 A-24-22-50-6104 VIS METRIQUE M4 X 0.70 X 16 NOIR 300 Item non-octroyé 465 A-07-01-50-6094 RONDELLE (TROUSSE DE 10) 1 466 A-24-90-50-6710 RONDELLE SPECIALE (BARRURE SUPPORTE ISOLANT) 10 0.25$ 2.50$ Prévost 467 A-24-90-50-9624 RENIFLARD 1 13.80$ 13.80$ Prévost 468 A-08-06-50-6142 LENTILLE ASS RÉSERVOIR DE RÉSERVE ANTIGEL LFS 1 11.30$ 11.30$ Prévost 469 A-07-06-50-6064 CONNECTEUR FEMELLE CHAUFFAGE WEBASTO LFS 10 1.25$ 12.50$ Prévost 470 A-08-90-50-9926 COUSSINET RESERVOIR HYDRAULIQUE 1 12.99$ 12.99$ Prévost

471 A-24-02-50-6008 ELEMENT ENCASTRE M4 X 0.70 PANNEAU LUNETTE AVANT LFS 10 1.05$ 10.50$ Prévost

472 A-07-14-10-6020 SUPPORT FLUORESCENT INT. LFS 1 10.15$ 10.15$ Prévost 473 A-08-90-50-9474 CONNECTEUR 1 474 A-07-90-50-6182 PICTOGRAMME INTERRUPTEUR CHAUFFAGE (2100) LFS 1 4.78$ 4.78$ Prévost

475 A-24-38-01-6026 VIS VOIE ROULEMENT SIEGE RECARO LFS (367-081 SPAENAUR) (BTE 50) 20 Item non-octroyé

476 A-08-90-50-9922 ADAPTATEUR M10X1 M-ORS 1/8 NPT-F 1 9.20$ 9.20$ Prévost 477 A-07-90-50-6240 PICTOGRAMME INTERRUPTEUR VENTILATEUR CHAUFFEUR LFS 1 4.60$ 4.60$ Prévost 478 A-24-90-50-2022 BOULON 1/4-20 X 1 SS (GRILLE) 10 1.25$ 12.50$ Prévost 479 A-07-90-50-6014 KLAXON (LOW) N/L-CLA-LFS 1 9.99$ 9.99$ Prévost 480 A-07-90-50-6088 PICTOGRAMME INTERRUPTEUR LFS 1 8.98$ 8.98$ Prévost 481 A-04-12-50-6116 FITTING SYSTEME GRAISSAGE AUTOMATIQUE 2 4.44$ 8.88$ Prévost 482 A-24-30-10-6020 PLAQUE DE FERMETURE 1 15.60$ 15.60$ Prévost 483 A-07-14-22-6004 DOUILLE LAMPE ARRET & RECUL CLA-LFS 1 484 A-07-14-22-6008 DOUILLE LAMPE ARRIÈRE CLA-LFS 1 4.19$ 4.19$ Prévost 485 A-07-90-50-6066 PICTOGRAMME INTERRUPTEUR LFS 1 7.95$ 7.95$ Prévost 486 A-07-16-04-6236 CONNECTEUR IB X6499 -2 15 0.42$ 6.30$ Prévost 487 A-07-14-08-6016 LAMPE FLEXION (2001+) LFS 1 Item non-octroyé 488 A-08-14-50-6218 EMCO JOINT TUYAU REMPLISSAGE CARBURANT CLA-LFS 1 10.74$ 10.74$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 172

489 A-24-90-50-0160 GOUPILLE SUPPORT À VÉLO 1 1.99$ 1.99$ Prévost 490 A-04-08-50-4030 TROUSSE REGULATEUR COMPRESSEUR CLA 2 10.98$ 21.96$ Prévost 491 A-24-12-50-6126 ECROU MODIFICATION POMPE ESSUIE-GLACE 1 0.35$ 0.35$ Prévost 492 A-07-90-50-6064 REFLECTEUR JAUNE (9600) LFS 98003Y 10 0.91$ 9.10$ Prévost 493 A-07-08-04-6088 FUSIBLE 70A MEGA SLO-BLO 1 6.75$ 6.75$ Prévost 494 A-24-18-50-6002 VIS MAIN-COURANTE CHROMEE 10 0.31$ 3.10$ Prévost 495 A-08-10-50-6224 RONDELLE SURDIMENSIONNEE M10 30 0.20$ 6.00$ Prévost 496 A-07-14-10-6030 DOUILLE FIXE POUR NEON SERIE 300 1 6.00$ 6.00$ Prévost 497 A-08-40-08-0002 JOINT DE JAUGE DE NIVEAU D'HUILE BAE (N80733) 2 5.99$ 11.98$ Prévost 498 A-07-90-50-6032 RACCORD VALVE FLEXION(FEMELLE)01-98 LFS 10 1.12$ 11.20$ Prévost 499 A-14-90-50-6010 RONDELLE PLATE METRIQUE M16 02-97 LFS 25 0.24$ 6.00$ Prévost 500 A-07-90-50-6556 BARRURE BLEU 5 0.70$ 3.50$ Prévost 501 A-04-12-50-6074 JOINT COUVERCLE POMPE SYSTEME GRAISSEUR AUTOMATIQUE LFS 1 Item non-octroyé 502 A-07-06-50-6262 CONNECTEUR 6 CIRCUIT BOITIER CENTRAL DU WEBASTO 1 4.50$ 4.50$ Prévost 503 A-07-90-50-6406 BOUCHON (BOITIER DE CONTRÔLE DE L'ANTIGEL) 1 4.84$ 4.84$ Prévost 504 A-07-90-50-6248 PICTOGRAMME INTERRUPTEUR VENTILATEUR LFS 1 4.66$ 4.66$ Prévost 505 A-04-04-50-6114 TIGE DE CONTACT (N25840) 4 0.79$ 3.16$ Prévost 506 A-04-10-50-6004 ANNEAU ARRET ARBRE A CAME FREINS CLA-LFS 10 507 A-24-44-02-6006 VIS 10/24 x 3/4 15 0.38$ 5.70$ Prévost 508 A-08-18-04-6090 JONC ETANCHEITE HYDRAULIQUE S.A.E. CLA-LFS 10 0.53$ 5.30$ Prévost 509 A-04-10-50-6050 RACCORD 90@ TUYAU À EAU COMPRESSEUR WABCO 1 Item non-octroyé 510 A-24-32-06-6020 RIVET M4.8x14.5 5 0.41$ 2.05$ Prévost 511 A-04-12-50-6150 BOYAU NOIR SYSTÈME GRAISSAGE (2.35)OD 1 Item non-octroyé 512 A-17-90-50-7048 AIGUILLE À RESSORT 6 0.39$ 2.36$ CBM 513 A-07-06-50-7334 MONTURE 4 POSITIONS 1 1.05$ 1.05$ Prévost 514 A-24-44-02-6130 EMBOUT CACHE VIS 60" 1 3.20$ 3.20$ Prévost 515 A-04-12-50-6106 BAGUE TUYAU GRAISSEUR AUTOMATIQUE LFS 4 Item non-octroyé 516 A-07-90-50-9644 TERMINAL POUR SONDE DE NIVEAU D'HUILE DE L'ACTM 4 0.58$ 2.32$ Prévost 517 A-02-01-50-6612 BOULON M14x1.5x50 3 3.78$ 11.34$ Prévost

518 A-17-10-50-7054 BOUCHON ECU (0501 323 632) 1 1.15$ 1.15$ Prévost

ANNEXE 1


Quantité estimée


du contrat



exclus ($ CAD)





conforme


Page 173

519 A-04-08-50-6142 RACCORD EN T CONDENSATEUR 1 2.15$ 2.15$ Prévost 520 A-08-06-50-7004 RONDELLE COMPOSITE RENIFLARD (RONDELLE LIÉ 3/8" ACIER) 3 0.71$ 2.13$ Prévost 521 A-08-06-50-6978 JOINT TORIQUE DISTRIBUTEUR HYDRAULIQUE SAE 0.76 " ID 10 0.16$ 1.60$ Prévost 522 A-08-90-50-4060 BAGUE PEDALE ACCELERATEUR 04-94 CLA 2 1.84$ 3.68$ Prévost 523 A-24-90-50-6210 CAOUT. SPON. COLL. 1/2 X 1/2 X 25' 12-98 N/L-CLA-LFS 3 17.50$ 52.50$ Prévost 524 A-08-90-50-9924 RACCORD COUDE 90 DEG M-FL45-4 - M-NPT-2 1 Item non-octroyé 525 A-24-30-06-6046 RIVET 3/16 PORTE MOTEUR HAUT LFS 1 1.25$ 1.25$ Prévost 526 A-08-06-50-6996 JOINT TORIQUE DISTRIBUTEUR HYDRAULIQUE SAE 1.17 ID 6 0.16$ 0.96$ Prévost 527 A-08-18-04-6238 JOINT TORIQUE DISTRIBUTEUR HYDRAULIQUE SAE 0.92 ID 5 0.15$ 0.75$ Prévost 528 A-07-14-22-6034 VIS M4 X 25 (N34250) 6 0.26$ 1.56$ Prévost 529 A-16-90-50-6110 RONDELLE M18 4 0.60$ 2.40$ Prévost 530 A-07-14-90-6038 RONDELLE DE FIXATION (N39806) 1 0.22$ 0.22$ Prévost

Total avant taxes 332,690.04$

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 29 NOVEMBRE 2016 ......2016/11/29 · Assemblée ordinaire 29 novembre 2016...

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