D é p a r t e m e n t des Gôtes-du-Nord.

INVENTAIRE - SOMMAIRE

DES

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790 .

SERIE A.

(Actes dn pouvoir souverain. — Domaine public. — Apanages. — Famille royale.)

DOMAINE ROYAL,

A. 1.- (Liasse.) — 16 pièces, papier (10 iinprimées),

« 5 6 » — « y s s . — Aliénation de biens du domaine par Charles E£, afin de chasser les étrangers venus au secours de ses sujets rebelles. —Arrêt du Conseil d'Etat touchant les usurpateurs des moulins, îles, îlots, péages, bacs, passages appartenant au domaine. —Arrêt du Conseil privé ordonnant de prendre des lettres de bénéfice d'inventaire en la chan­cellerie de Bretagne. — Déclaration du Roi concernant les hommages «l aveux du clergé.

DOMAINE DE SAINT-BRIECC,

A. 2.' (Cahier.) —• In-folio, 36 feuillets, papier. , .

flsso. — Minu des héritages, rentes, fiefs, juridictions des seigneuries de Pordic et Lantic,' présenté au Roi par Jehan Le Porc et demoiselle Marthe de La Porte, sieur et dame de Pordic et Lantic.

A. 3. (Registre.) — Petit in-folio, 139 feuillets, papier,

4 S 5 I . — Minu des héritages, rentes\ fiefs et juridictions des seigneuries de Pordic et Lantic, présenté au Roi par Jehan Le Porc et demoiselle Marthe dé La Porte, sa compagne.

A.'4. (Cahier.)—Petit in-folio, 101 feuillets, papier..-

• 5SO. — Minu des cens, renies, fiefs et juridictions des seigneuries de Pordic et Lantic, tenues prochement du Roi par dame de La Porte, baronne de Vezins, veuve de Jehan L.e Porc.

CÔTÉS-PU'-NORD. — SÉRIE A,

A. 5. (Cahier.) — In-folio, 30 feuillets, parchemin.

1G7S, — Aveu et dénombrement de la baronnie de Pordic et de ses dépendances, s'étendant dans la paroisse de Pordic, tenue prochement et noblement du Roi par Charles-François d'Ançligné, baron de Pordic.

A. 6. (Liasse.) •— 8 pièces, papier..

îAyfi—ftyst . — Minus fournis au duc de Bretagne et au Roi pour Féligement du rachat des terres et seigneu­

ries de Goudelin et de Coëtmen, par le vicomte de Coëtmen ; — de La Ville-Tano et de La Ville-Souzain, par Guillaume de Rosmadec ; — dé La Villè-Geffroy et de Plouagat, par François'Botrel; — de Coëtmen, par Cossé, du&deBrissac; — de Buhen-Lanlic, par Eugène de Boisgelin; —de Gnerne-ven, par Jacquemine.Lorence, veuve de Pierre Du Parc; — de Plouha et de Plouésec, par Pierre de Rolian ; — de Keramelin, par Amateur-Anne Du Parc.

A, 7. (Liasse.) — 4 pièces, papier.

f.S.40.-TT'f••?*©.- —r Aveux, déclarations, dénombre­ments des terres, maisopsj fiefs, juridictions tenus proche­ment et noblement du domaine de Saint-Brieuc, Cesson, et ressort de Goëllq, pour la seigneurie de Guerneven-Lochuzec, par Vincent de Rohan, au nom de Morice de Plusquellec; — pour la seigneurie de Ploëgotaeur, par Claude de La Ville-Blanche; :—pour Buben^Lantic, par Guillaume de Rosmadec.

A. 8. (Liasse.) — 4 pièces, papier.

* e y s — I 6 8 S . —r Déclarations fournies aux commis­saires de la réformation du domaine pour la seigneurie de

ARCHIVES DES COTES-DU-NORD.

Kerligavan, par Charles-François Berlhelot de La Morandaye; •— pour le Bourblanc , par Pierre de ïanoarn ; — pour la métairie noble de Beaurepaire, par Marie de Tanoarn, veuve de René de La Lande-Caslan.

A. 9. (Registre.) — Grand in-folio, 85 feuillets, papier timbré.

ïGOO. — Déclaration et dénombrement des terres, rentes, convenants, corvées, servitudes, dîmes, fiefs, juri­dictions, privilèges, franchises, immunités et autres droits et revenus du temporel de l'évêché de Saint-Brieuc. Celte déclaration est fournie au Roi par Louis-Marcel de Coëtlogon, évêque et seigneur de Saint-Brieuc, pour servir aux com­missaires chargés de la réformation.

A. 10. (Registre.) — In-folio, 85 feuillets .papier timbré.

1 6 9 3 . — Supplément à la déclaration de 1690 fournie

au Roi par Louis-Marcel de Goëtlogon, seigneur évêque de

Saint-Brieuc, pour le temporel dudit évêché.

A. 11. (Registre.) — In-folio, 120 feuillets, papier timbré.

« 6 8 * . —Déclaration des maisons, terres et revenus possédés par les religieux de l'abbaye de Notre-Dame de Beauport,'située dans la paroisse de Plouézec. Cette décla­ration est fournie au Roi par Alexandre de La Rochefoucault, abbé commendataire, pour servir aux commissaires chargés de la réformation.

•A. V2. (Registre.) — In-folio, 189 feuillets, papier timbré.

1 6 8 1 . -«• Déclaration des maisons, immeubles, dîmes

et privilèges -possédés par l'abbaye" de Coëtmaloën, çituée

dans la f>aroi$se de Saint-Gilles-Pligeaux, présentée aux

commissaires dé la réformation par François Gobelin, abbé

commendataire. . i ,'

A. 13. (Liasse.) — 8 pièces,' papier.

1 5 y s — 1 7 7 5 . —Aveux et déclarations des maisons, églises, terres, fiefs, juridictions, privilèges, renies,"dîmes, relevant prochement et noblement du Roi y à devoir de foi, prières et oraisorisy et fournis pbur i e temporel dé revécue de Saïrit-Brièuc, par Nicolas Langelier, seigneur ëvêque de Sairil-JJrieuc ;,— pour l'abbaye Notre-Dame de Beauport, par Claude de La Roche-Pozay, abbé commendataire-, >—-.pour les biens et revenus de la pitance de Beauport, par le prieur et les religieux de ladite abbaye ; -*- pour la cure de Cesson, par François Ruffet, recteur de Gesson ; — pour la chapellenie de Saint-Laurent de La Feillée, desservie en la cathédrale de Saint-Brieuc, par Vincent Auffrây et Guil-laume Allain.

A. 14. (Liasse.) — i pièces , papier timbré.

i © ? ® — a e s s . — Déclarations des maisons, églises, terres, fiefs et juridictions, fournies aux commissaires du Roi pour la réformalion concernant la cure et la fabrique de Cesson, par le recteur et les fabriciens ; — l'abbaye de Beauport, par Anne Chastaigner, abbé commendataire; — la seigneurie de Callac et Plougonver, par Guillaume Charier, abbé commendataire de Sainte-Croix de Quimperlé.

DOMAINE DE DINAN.

A. 15. (Registre.)— In-folio, 55 feuillets, papier.

f * S f — 1 7 8 8 . — Nomenclature et détail abrégé des terres et seigneuries appartenant au domaine, suivant l'in­ventaire d'une collection d'aveux et minus fournis au duc de Bretagne et au Roi par les propriétaires des fiefs et sei­gneuries de Lymoëllan, La Méraille, Pleumaison, Plouër, La Garaye, La Halnaye, La Roberdaye, Launay-Milon, La Ville-Malart, Rigomen, La Petite-Haye, Pennesay, La Ruaye, Pont-Briant, Plumaugat, Broons, Le Dilly, Lhosté, Le Cbâtel-Vert, Taden, Montafilant, Le Chalonge, Tréméreuc, Saint-Pol et Vaucouleùrs.

A. 16, (Cahier.) — In-folio, 32 feuillets, parchemin.

1 5 * 7 . — Premier compte de Jehan Le Begassons; rece­veur ordinaire du domaine de Dinan, rendu à'Henri I I , roi de France et duc de Bretagne.

A. 17. (Liasse.) — 4 pièces, papier timbré,

1 6 8 1 — 1 6 8 3 . — Déclarations et dénombrements des terres, maisons et héritages, fournis aux commissaires du Roi pour la réformation par la fabrique de Çàint-Malo de Dinan ; — par les religieuses de Notre-Dame de Lai Victoire (ordre de Saint-Benoît) établies;,%Dipan.

DOMAINE DE JtUGON.

• A. 18. (Registre.) — In-folio, papier, 339 feuillets.

1 G 8 0 : — 1 6 8 3 . -<- Aveux fournis aux commissaires de la réformalion par dpm Rolland l̂ e Diouron, pour lé prieuré de Jugon;,—-Toussaint de LprgeriÇ pour'la maison noble de, Lorger i l ;— Jeah-Bàpttetè Brunet ÏJû* Guîlfier, pour le grand bailliage du Gûiïlièr; -^Jacques de La Mdlte-Vauvert, pour les Grandes et lés Petites-Brpuxes ; —? René Ferré, sieur de La Ville-ès-Blancs, pour, les bailliages de Trémaudan, de Persic et de Là Ville-ès-Blahcs ; jM; Jean Uryoit, pour la seigneurie et bailliage de Sàint-ilirël ; — Louise Le Voyer, héritière de Pierre Le Voyer, pour le manoir noble du Lou ; le grand bailliage et' fief Singulier ; les fiefs

SÉRIE A. - DOMAINE ROYAL. 3

du Margaro et de La Goublaye; — Charles Martin , sieur de La Balluere, pour les maisons et manoirs nobles de La Tousche-Sauvaget ; du Petit et du Grand-Carbillan ; de Belle-vue et du Val-Martel ; — etc.

A. 19. (Registre.) — Petit in-folio, papier, 390 feuillets.

1680—168S. — Aveux fournis aux commissaires de la réformation par Jeanne de Lescoûet, veuve de Claude Du Parc, pour le lieu,.maison et château du Parc; métai­ries , prés, bois, dîmes, fief de La Corbière ; — René-Hya­cinthe de Coëllogon, pour ses bailliages et seigneuries, et notamment pour le fief et bailliage de Coëllogon; —Marie Gouyon, marquise de La Moussaye, tant pour elle que pour Elisabeth Gouyon, sa sœur, à cause du château de La Mous­saye et dépendances ; la seigneurie dé La Motte-du-Parc, etc.;

— Pierre-Jean Le Chaplier de Mauron, abbé commendalaire de Bosquen, pour l'abbaye de Bosquen et dépendances ; les bailliages de Poullavere, du Guilloury; de La Haye et Barbet, de Pléhée et du Cas-Bréhan ; — etc.

A. 20. (Registre.) — In-folio,^parchemin, 34 feuillets.

1711. — Aveu du château, maisons, terres, fiefs et juridictions de la seigneurie de La Ville-Neuve et des Clos, fourni au Roi par Marie-Anne Visdeloup, veuve de Jean-Baptiste Sauvaget, sieur de La Ville-Neuve et des Clos.

A. 21. (Liasse.) — 4 pièces papier"; 3 snr parchemin.

iS-fi-S—1711. — Aveux el déclarations fournis au Roi, prochement et noblement, pour le fief de La Heslière, par Robert Graffart et Catherine Hue, sa. femme, sieur el dame de Carbehault; —le manoir et les terres de La Molle-Basse;, par Jean Le-Mintier, sieur de ta Motte-Basse; — la seigneurie,de La Moussaye, par. Amaury .Çquyon, marquis de La Moussaye; p— la seigneurie de La, Moussaye, par Henri Gouyon, comte de Quintin et marquis de La Moussaye.

A. 22. (Registre.) — Petit in-folio, papier, 397.feuillets.

168©—1689. — Aveux fournis aux commissaires du Roi pour là rêformatiôn par les propriétaires de biens rotu­riers, sîlués dans la ville et les faubourgs de Diiian, et'lés paroisseVde Piénëe-Jugon^ Saint-Igneûc, Doïo et ^ramaibL'

- A;"S3. (Registre;) — Petit m-foho, papier, 40â ïenillèts, ;'»'

A686—*68». — Dénombrements fournis aux com­missaires de la réformation par les propriétaires de Mens roturiers situés dans les paroisses de Plénée-Jugon et du Gooray.

À. 24. (Liasse.) — 1 pièce, papier.

179©. — Extrait des renies dues au domaine de Jugon , suivant le sommier des recettes, signé par Louis-François Le Mée de Boisléard, receveur de ce domaine.

A. 25. (Cahier.) — In-folio, papier, 22 feuillets.

1549. —Aveu des maisons, églises, dîmes, immeubles, privilèges de l'abbaye Notre-Dame de Bosquen, fourni au Roi par Maurice Comraacre, abbé commendalaire.

A. 26. (Cahier.) — In-folio, papier timbré, 23 feuillets.

1 6 8 8 . — Déclaration des terres, maisons, fiefs et sei­gneuries de l'abbaye de Bosquen, fournie aux commissaires de la réformation par Pierre-Jean Le Chaplier de Mauron, abbé commendalaire.

A. 27. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin.

1676 . — Aveux el minus des terres et seigneuries de l'abbaye de Bosquen, fournis au Roi par Urbain d'Espinay et Olivier Frôler, abbés commendataires.

DOMAINE DE LANNION.

A. 28. (Registre.) — Petit in-folio, papier, 465 feuillets.

1677—168S. —Déclarations fournies au greffe de la réformation par les révérends pères Nicolas Brunet, prieur, et Guy Loyer, sous-prieur du couvent des Auguslins de Lannion, pour l'église du couvent, maisons et jardins silués dans la ville; — l'abbé el les religieux de Bégard, pour leur maison noble de Penkm. située sur lé'quai de Lannion; — Francôis-ïgnace de Baghoh de Saillant, comte ëvêque de Tréguieri pour le manoir épiscopal et dépen­dances; le manoir*de La Foiïgerây-roûge ; 60 cdnvén'àïrts en diverses paroisses ; 3 moulins ; les villages de Ker/ôly et de Kernormânt, et plusieurs métairies nobles ; —les chantres, chanoines et chapitre de l'église calhedrale.de Tréguier, pour la seigneurie de Plouguiel et Plougrescant, et ses dépendances; -— Guy d'AUogny de Boismorand, comman­deur de Pontmelvez et du Palaeret, pour les deux membres de Pontmelvez et du Palaeret ; -U dom Innocent Le Louven-dourt, pour le prieuré de Saint-Sauveur de Guingamp ;—•

i LouisvRogïaï, siear de Cârcaradèc, gouverneur de Lannion, pour les maisôBs de Portzmeur;'de Bieaucfemp, droits'et prééminences ; — elc.

A. 29. (Registre.)— Petit in-folio, papier, 644 feuillets.

467»—#68*,.—' Dénombrements fournis au Roi par René Du Quengo, pour la çhâtellenie deTonquédec et dépen-

ARCHIVES DES COTES-DU-NOHD.

dances; — Jean Henry, sieur de Kerleau et recteur de Ton-quédec, en son nom et à celui des chanoines de la collégiale, pour le presbytère, l'église, le cimetière, la collégiale et dépendances; — Jean Du Hallay, pour la seigneurie de Ker-gouanton ; — François de Coëllogon , sieur de Kerbériou, et Fiacrette-Renée de Kerverder, sa femme, pour le fief lige de Pontblanc et le manoir noble de Troguindy; — etc.

A. 30. (Registre.)—Petit in-folio, papier, 277 feuillets.

«678 —fi©8«. — Aveux fournis au domaine du Roi par Hercule-François, comte de Boiséon , pour la seigneurie de l'Ile-Grand ; — Charles de Boiséon, pour sa châlellenie de Co'alnizan et dépendances; — Laurent Hingant, sieur de La Salle, pour les terres et seigneuries de Kerduel, Crechalsy et du Fa'ou ; — Gabrielle de Kerbihan, dame douairière de Kermezen, pour le manoir noble de Gluisarchant et dépen­dances ; — etc.

A, 31. (Registre.)—: Petit in-folio, papier, 596 feuillets.

, «678 — 1 6 8 8 . .<— Aveux fournis par Marie-Anne d'Acigné, épouse séparée de biens de Jean-Léonard d'Aci-gné, pour sa terre et seigneurie de Troguindy; —Jean Du Hallay, pour sa terre et seigneurie du Guermeur ; —̂ Bal-Ihasar de Trogoff, sieur de Kerelleau, pour la métairie et le manoir de Lisle-Grand ; — Louis Du Ternou, sieur de Kericé, et procureur des droits de dame Isabelle Thomas, pour le manoir de Keranroux et dépendances ; — etc.

A. 32. (Registre.)—Petit in-folio, papier, 416 feuillets...

* 6 7 6 — 1688.:.-T-- Aveux fournis par Marie Folvais, pour le manoir et la métairie noble du Vieux-Trévou ; —• — Jean-Baptiste Du Trévou, sieur de Kersauson., pour le manoir noble- de Trévou ; ;—; Françoise de Plqësquellec, dame douairière de La Ville-Neuve, pour le manoir du Boisriou et dépendances ; — etc.

A. 35. (Registre.)•>- Petit in-folio, papier, 289 feuillets.

1 6 7 7 ^ 1 6 8 » . — Aveux fournis par Louis Du Breil, seigneur de Ponlbriand,,comme iluteur de Henri de Nevet, pour le manoir deXaunay ; — Malo deNeveti chapelain de la chapelienie.de Launaj, pour une rente sur la terre de Launay;-r-Marie Folyais, veuve de Pierre de Cresolles,.pour le Iîeti noble de Penanstang et diverses prééminencesj~ etc.

A. 34. (Cahier.) •-<- In-folio, parchemin, 14'feuillets. - k

«544 . —Aveu et dénombrement des terres et héritages, convenants, fiefs et juridictions de la seigneurie de Kèrgouan-ton, fournis par Loys Loz de Kergonanton.

A. 35. (Cahier.) — In-folio, papier, 124 feuillets.

4S8S — * « £ « . — Aveu des héritages , fiefs et juri­dictions de la châlellenie et vicomte de Tonquédec, fourni par Charles Gouyon, chevalier, baron de La Moussaye, vi­comte de Tonquédec.

A. 30. (Registre.) — In-folio, parchemin , 95 feuillets.

« « 3 6 . — Aveu, minu et dénombrement fournis pour la châtellenie et vicomte de Tonquédec, par messire Amaury Gouyon, comte de Plouër, vicomte de Tonquédec.

A. 37. (Cahier.) — In-folio, papier timbré, 131 feuillets.

*6S6—«6817. —Aveu pour les terres et seigneuries de Kerduel, Crechalsy, Pleumeur-Bodou, du Fou et de La Salle-au-Chevaliér, fourni par Claude Hingant et dame Anne de Leshildry.

À. 38. (Cahier.) — In-folio, parchemin, 60 feuillets.

fi «659. —Aveu général fourni par Jean Du Hallay pour les terres et seigneuries de Kergouanton, Kermouster, Kerallain et du Guermeur.

A. 39. (Cahier.) — Petit in-folio, parchemin timbré, 110 feuillets.

« « » * . — Aveu général fourni par Emmanuel Du Hallay pour les terres et seigneuries de Kergouanton, Kermouster, Kerallain et du Guermeur.

A. 40. (Liasse.} — 45 pièces papier, 2 sur parchemin.

t&9i—«787. — Minus et déclarations des terres, seigneuries, rentes et héritages nobles fournis pour la per­ception do droit de rachat dans les paroisses de Brélévenez, Buhulien, Gamlez, Goatreven , Kerinaria-Sular, Lannion , Louannec, Penvenan, Perros-Goiréc, Plestin, Ploubezre, Ploulech, Pleumeur-Bodou ,Pluzunet, Quemperven, Rospez, Saint - Quay, Servel, Trégastel , Trélévern, Tréméven , Trévou-Tréguignéc.

A. 41. (Liasse.)'—5 pièces papier, 6 sur paichemin. •

;. 1668—*777 . — Aveux, déclarations et dénombre­ments fournis au Roi, pour la seigneurie dp Donnant, par Anne de Loz * Péronnelle de Bégaignon et Jacqueline Du Liscoet ; — la seigneurie du Guermeur, par Jean Chef Dubois ;

— la seigneurie de Kersalbic, par Olivier Le Gouz de K«r-merien ; -^ les seigneuries du Vieux-Marché -, du Dresnay et de Troânnès, par le marquis de La Rivière ; ^- lé màrioir noble de Luzuron, par Rolland Dronibu ; — des dîmes fin Pleumeur-Bodou et une maison à Lannion, par Joseph-Marie et Louis-Jean Carluer de Rumedon. • •

*

SÉRIE A. — DOMAINE ROYAL, .1

A. 42. (Cahier.)— In-folio,-papier, 104 feuillets.

1714.—Aveu et déclaration fournis aux commissaires du Roi pour la réformalion par Marie-Thérèse Du Parc, pour la baronnie de Coatfrec et les seigneuries de Kerimel et Kerguiniou.

A. 43. (Liasse.) — 38 pièces, papier timbré.

f « ï S — 1G84. — Déclarations et dénombrements fournis aux commissaires du Roi pour la réformalion, pour des maisons, héritages et fiefs nobles s'étendant dans les paroisses de Brélévenez, Camlez, Cavan , Coatreven , Ker-maria-Sular, Lannion , Penvenan , Ploubezre, Ploulech , Rospez, Servel, Tredarzec, Trélévern.

A. 4.4. (Registre.)— Petit in-folio, papier, 527 feuillets.

W!1—1G8S. — Biens roturiers. — Dénombrements fournis par les propriétaires de biens situés dans diverses rues de Lannion, et d'autres biens situés dans les paroisses de Pluzunet, Penvenan':, Coàtrèveri', Trélévern, Trégastel, Trédrez-, Trébeurden, Tohqùédec. ^

A. 45. (Registre.)— Petit in-folio, papier, 373 feuillets.

*G78—*68S. — Biens roturiers. — Dénombrements fournis par noble Joseph-Corenlin de Quermeur, prêtre, procurateur'de messireJeàn Le Lagadec, sieur de: Mesedern, pour la métairie noble de Goaraduc, relevant prochemènt et roturièrement du Roi ; — par les propriétaires de divers biens dans les paroissjes dé Pleumeur-Gaulier, Penvenan, Ploubezre, Ploulech,Quempervèn, Perros-Guirec, Trëvou, Sàinl-Quay, Servel, Rospez,"Pluzunet.

>A. 46.' (Registre.) — Petit^in-folio ,• papier, 340 feuillets.

A G76—t G S S . —; Biens roturiers. —: Dénombrements fournis par Vincent-Auguste Carluer, sieur de Rumédoii,; Alain Marjou, gouverneur de la confrérie Notre-Dame de Camlez ; Louis de Trogoff, sieur de Coatsaliou, pour des héritages en Coatreven, et pour des biens situés en Coatre­ven , Camlez, Brélévenez, Buhulien , Perrps et Lpguivy-lez-Lannion.

A. 47: (Liasse.) — 30-pieeés'pâpier, 66'snr pàrchéniin/ J !

t«#.|>rr*|$¥Qs — Bien/j fottirJSjeFS,:.—r Aveux et décla­rations de terres, maisons et héritages s'étendant dans les paroisses de Brélévenez, Camlez, Coatreven, Kermaria-Sujar, Loguivy, Louannec, Penvenan, Perros-Guirec, Pleu-raeurrBodou, Ploubezre, Pluzunet, Saint-Quay, Quemper­vèn, Tonquédec, Trédrez, Trélévern et Trévou-Tréguignec.

A. 48. (Liasse.)— 50 pièces, papier timbré.

1 6 7 7 — «G»s . — Déclarations et dénombrements fournis aux commissaires du Roi pour la réformalion, pour des immeubles roturiers situés en Brélévenez, Camlez, Coatreven, Ploulech, Pluzunet, Rospez, Servel, Trélévern, Trévou-Tréguignec.

A. 49. (Liasse.) — 9 pièces papier, 2 sur vélin.

1«14—«G64. — Hommage à Louis XII, roi de France, et à la duchesse Aline de Bretagne, par le chapitre de Tréguier. —Aveux et déclarations fournis pour le temporelle l'évèché de Tréguier, par Jean Des Ursins et Baptiste Le Gras, évêques-comles de Tréguier;— pour le chapitre de la cathé­drale de Tréguier; — pour le prieuré de La Roche-Derrien, par Pierrre Robineau, prieur commendataire.

À. 50. (Liasse.)— 29 pièces papier,'3 sur parchemin.

1G7S—«68S. — Déclarations fournies, aux commis­saires chargés de la réformalion pour le temporel de l'évèché de Tréguier, par Balthasar Grangier, évêque-comte de Tré­guier ; — par le chapitre calhédral de Tréguier ; — par les prêtres .de la congrégation de la Mission, directeurs perpé­tuels du séminaire de Tréguier; — par Marcel de Coëllogon, évêque-comte de Sainl-Brieuç, abbé commendataire de Bégard, pour l'abbaye de Bégard ; — par les \ Récollets de Tréguier; — par les Ursulines de Tréguier ; — par les Hos­pitalières de Tréguier; — par les Ursulines de Lannion; — par dom Jean La Gogué, procureur de l'abbaye de Sainl-Jagu,, et procureur spécial de dom Guillaume Dessin, prieur de La Magdeleine de Lézardrieux, pour ledit prieuré, membre de l'abbaye de Sainl-JagU. , '"*'

A- 51. (Liasse.) — 99 pièces papier, 40 sur parchemin.

t G « » — « 7 8 * . — Remontrances au Roi au sujet des rentes féodales dues à son domaine.— Mémoires pour un nouveau rôle, des lods et ventes. — Afféagerneut de moulins à Lannion . du passage.de.La Roche-Jaune près Tréguier, et de terres en Pluzunet et Perros7Guirec. — Ventes d'im­meubles dans les paroisses de Penvenan, Pleumeur-Bodou, Quempervèn, Trégastel et Trélévern. — Mandement du Roi qui casse un acte frauduleux. — Saisie féodale du temporel

* du* prieuré ;de SainfcJeanfle;La Roché-Derrieh-,pour défaut -d'hommage ët1sefmeni;de? fidélité. : ̂ Visite des, réparations à faire à la chaussée du moulin de Lannion. — Extraits des registres du greffe de la juridiction royale de Tréguier au siège dp Lannion.

I) ARCHIVES DES COTES-DU-KORD.

DOMAINE DE CARHAIX.

A. 52. (Liasse.) — 15 pièces , papier.

1 6 1 5 — 1 6 4 © . —Bailliage de Duault. — Supplique

au Roi par le fermier du bailliage. — Etat de la ferme. —

Rentier. — Contrats d'arrentement.

A. 53. (Liasse.) — 6 pièces, papier.

1 4 1 4 1 — 1 7 8 1 . — Minus des terres, maisons, sei­gneuries, rentes et héritages nobles fournis au Roi, en son bailliage de Duault, pour l'acquit du droit de rachat dans les paroisses de Carnoël, Duault, Plouaret et Plusquellec.

A. 54. (Registre.) — In-folio, papier, 72 feuillets.

1 5 3 4 . — Aveu fourni au Roi .par Claude de Ville-blanche pour les seigneuries de Callac, Plusquellec et Plou-gonver, s'étendant dans les paroisses et trêves de Callac, Carnoët, Duault, Kergrist-Moëllou, Maël-Pestivien, Paule, Plougonver, Plougras, Plusquellec.

A- 55, (Liasse.) T - 3 pièces, papier, . .,

1 4 4 1 — 1 6 4 6 . — Minus, aveux et déclarations fournis par Pierre de Rostrenen, pour les seigneuries de Rostrenen et Carnoël ; — par Jean Du Quellenec, pour la seigneurie de Carnoël;—; par Sébastien Le Bigot, sieur de Langle, pour la seigneurie de Langle.

A. 56. (Liasse.) — 2 pièces, papier.

1 6 9 1 . — Déclarations faites au greffe de la réformation par François Du Parc^ pour les seigneuries .de Kercadou et de Coatrescar, situées dans les paroisses de Plusquellec et de Plourach.

A. 57. (Liasse.) — 4 pièces papier, 1 sur parchemin.

4 * 5 5 — 1 7 1 8 . — Déclarations fournies par François de Launay et Jean Auffray, prieurs, pour le prieuré de Lan-dugen, situé dans-la paroisse de Duaull et dépendant de l'abbaye Sainte-Croix de Quimperlé. t

•'., DOMAINE DE RENNES. '.'

A. 58. (Registre.)— In-folio, papier, 100 feuillets.

' l A S S - T - l â i f i . ~ Aveux fournis ?au Roi par Louis * '

; Gùillart, Jejian Hangest^t. Simon Robineau, prieurs comraen-

dataires, pour le prieuré de Lehon, situé dans la paroisse de Lehon.

A. 59. (Cahier.) — Petit in-folio, papier, 26 feuillets.

4 & 9 S . —Aveu fourni par Simon Robineau , prieur com-

mendataire, pour le prieuré de Saint-Magloire de Lehon.

A. 60. (Liasse.) — 8 pièces, papier.

1 S G 3 — î f 5 0 . — Aveux et déclarations fournis pour l'abbaye de Saint-Aubin des Bois .située en Plédéliac, par René de La Haye, Jean Picault et M. de Béthune, abbés commendataires ; •—pour le prieuré de Saint-Magloire de Lehon, par Claude de Saintes et Charles Bruslart, prieurs;

— pour le prieuré de La Trinité de Guingamp, par Gilles de Bintin, prieur; — pour le prieuré de La Madeleine de Pont-Laix, en la paroisse de Lanvallay, par Jehan Le Clerc et Pierre Ferron.

A. 61. (Cahier.) — Grand in-folio, papier, 22 feuillets.

1 6 7 9 . -r- Déclaration fournie aux commissaires de la réformation par Gabriel-Joseph d'Estrades , prieur, pour le prieuré de Saint-Magloire de Lehon.

A. 62. (Cahier.) — In-folio, papier timbré, 45 feuillets.

1 6 8 3 . —Déclaration fournie aux commissaires de la réformafion par Gabriel-Joseph d'Estrades, prieur, pour le prieuré de Saint-Magloire de Lehon.

A. 63. (Liasse.) — 3 pièces papier, 1 sur parchemin.

1 6 7 » — 1 G S 7 . — Déclarations et dénombrements fournis aux commissaires, de'la réformation pour le prieuré de Saint-Magloire de Lehon, par Jean d'Estrades, prieur; — pour le prieuré-cure de Trédias, dépendant de l'abbaye de Beaulieu, par Jacques Bondin; — pour Je prieuré de Sainl-Malo de Dinan, j a r Balîhasar*Henri de Béthune, prieur. "

DOMAINE DE PLOERMEL.

A. 64. (Liasse,) — 2 pièces, papier, , ..

1 G 3 8 — 1 6 S 6 . —• Aveu fourni au Roi pour l'abbaye de Lânlenac, par maître François Bernard, procureur de messjre GuiHaume Du Pont, abbé, commendalajre.-—Aveu pour l'abbaye de Bonrepos, fourni par messire Philippe-Alexandre de Montault-Nùvàille, abbé commendalaire. • *"

S E R I E A S U P P L E M E N T

A 6 5 Domaines engagés de Bretagne : titres géné­raux 1580-1756

A 6 6 Domaines engagés de Bretagne : Carhaix 1538-1784

Domaine royal de Carhaix : achat de M. J. Maillard, les SabIes-d'0Ionne

A 6 7 Domaines engagés de Bretagne : Dinan 1440-1789

A 6 8 Doma i nés engagés de Bretagne : D i nan 1574-1788

A 6 9 Doma i ne de D i nan D i nan

: ville et paroisse de 1515-1789

A 7 0 Domaine de Dinan : paroisse de Plouer 1576-1688

A 7 1 Doma i ne de D i nan de Taden

paroisse et bai I lage 1502-1763

A 7 2 Domaine royal de Jugon Domaine royal de Jugon : Réintégration des archives d'Ille-et-Vilaine

1440-1791

1931

A 7 3 Domaine royal de Jugon P I énée

: paro i sse de 1587-1785

A 7 4 (toute la I iasse) domaine royal de Jugon

Don de M. de Kermadec, LambaIIe

1696-1766

1937

A 7 5 Domaine royal de Jugon : comptes et table des héritages 1408-1752

Domaine royal de Jugon : Réintégration des archives d' I I Ie-et-Vi I aine 1931

A 7 6 Domaine de Lannion : vi I le de Lannion 1597-1786

A 7 7 Domaine de Lannion:Brélévenez, Buhulien, Camlez, Coatreven, Kermaria^- Sulard, Lo-guivy-Les-Lannion, Louannec 1527-1787

A 7 8 Domaine de Lannion '• Penvenan, Perros-Guirec, les Sept-I les, I le Thomé (en Perros-Guirec), PIeumeur-Bodou, Plou— bezre, Pluzunet 1575-1785

A 7 9 Domaine de Lannion.: Quemperven, Rospez, Serve I , Tonquedec, Trédarzec, Trédrez, TréIevern 1540-1787

A 8 0 Domaine de Lannion : gestion de Charles Le TaneuIx (ce receveur des domaines prit la fuite vers 1754 par suite du mauvais état de ses affai res 1740-1755

A 8 1 Domaine de Lannion : titres portant sur plusieurs paroisses 1479-1791

A 8 2 Domaine de Lannion (1 registre) : som­mier des fiefs relevant du domaine, avec ment i on des aveux fourn i s 1675-1683?

A 83 Domaine de Lannion ; sommier 1774

A 8 4 Domaine de Lannion : registre des recettes 1775-1784

A 8 5 Domaine de Lannion (l registre) Coatfrec-Ker i me I

aveu de 1714-?

A 8 6 Domaine de Saint-Brieu< 1594-1788

A 8 7 Domaine de Saint-Brieuc

Acqu i s i t i ons

1547-1691

1902

A 8 8 Domaine de Saint-Brieuc... plus : 1 pièce provenant du fonds du Clézieux 1569-1697

Domaine royal de Saint-Brieuc : don de M. Edouard Bienvenue - Saint-Brieuc 1936

Domaine royal de Saint-Brieuc : réintégra­tion des archives de la Seine 1948

A 8 9 Titres concernant l'histoire de Bretagne (actes des ducs, ou les concernant) ; en­voi de Loire-Atlantique 1268-1509

A 9 0 Traités, édits, ordonnances..., actes ro­yaux, placards, quelques pièces diverses

Lettres patentes, don anonyme

Domaine du Roi : réintégration du bureau d'enregistrement de Broons

Pouvoir royal : achat catalogua Saffroy

1386-1789

1926

1936

1939