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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES B Archives des bans de justice des Vosges d’Ancien Régime (1525-1790) Répertoire méthodique restructuré par Brigitte Chossenot, secrétaire de documentation, Sous la direction de d’Isabelle CHAVE Directrice des Archives départementales des Vosges Épinal, 2011

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES

B Archives des bans de justice des Vosges

d’Ancien Régime (1525-1790)

Répertoire méthodique

restructuré par Brigitte Chossenot, secrétaire de documentation,

Sous la direction de d’Isabelle CHAVE

Directrice des Archives départementales

des Vosges

Épinal, 2011

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INTRODUCTION

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Contexte historique (d’après A. Girardot)

Le ban, mot germanique (Bann) désigne le pouvoir originel du roi franc, mérovingien et carolingien, qu’il délègue partiellement à ses fonctionnaires tels que ducs, marquis, comtes, etc.

Au début du XIIIe siècle est placé à l’échelon supérieur de la hiérarchie un souverain (roi, duc ou comte) disposant des pouvoirs majeurs, qui domine une foule de seigneuries locales, dont les efforts ont surtout consisté à faire coïncider leurs pouvoirs de ban avec le territoire d’un village, d’un hameau, d’un groupe d’habitats dispersés, d’une paroisse, donc à créer une seigneurie de « village ». En Lorraine, le ban s’est appliqué avec plus de force puisqu’il a désigné jusqu’en plein XXe siècle le territoire d’une ville, d’un village ou d’un groupement d’habitats.

En Lorraine, le pouvoir du ban communal est assorti d’éléments de police rurale et de justice foncière. Il est exercé par des officiers, notamment des « banwards » ou « messiers » ou « forestiers », gardes champêtres et forestiers. La communauté défend et élargit ses pouvoirs locaux lors des plaids bannaux où elle récite les droits du seigneur et les siens.

Classement de la série B

Le répertoire méthodique, s’appuyant sur une vérification cote par cote des dates extrêmes et du contenu de chaque article, menée en 2010, constitue une première étape dans le reclassement et la cotation définitive de la série B.

Modalités de consultation Sauf état sanitaire trop dégradé, fragilisant les originaux, le fonds d’archives de cette juridiction est intégralement communicable.

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ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES

________________________________________________________________

Le ban d'Etival dans les Vosges : étude archéologique de la préhistoire à la Renaissance, Vesoul, Impr. M. Bon, 1961, 238 p.

CHAPELIER (Célestin), Études historiques et généalogiques des seigneurs de Charmes et d'Essegney et d'Ubexy, [Manuscrit], 1922, 422 p.

« Charte du duc Antoine, en faveur des habitants des villages du ban et de la mairie de Vagney (1542) », Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Épinal, Comité d'histoire vosgienne, t. VIII, p. 119.

CHOSEROT (Thierry), « Une limite contestée entre le chapitre de Saint-Dié et le haut Ban d'Etival : un itinéraire entre bornes armoriées et nature dans le massif de la Madeleine », Mémoire des Vosges, n° 12, 2006, p. 61-64.

« Déclaration des droits du ban de Vagney (1345) », Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Épinal, Comité d'histoire vosgienne, t. II p. 221.

« Dénombrement, par Nicolas du Chatelet, pour Monthureux-sur-Saône, Nonville, Belmont et partie de Landaville et du ban de Girancourt (1498) », Document rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Épinal, Comité d'histoire vosgienne, t. VII p. 135.

« Le duc Charles III accorde, aux habitants de Saint-Laurent le droit de troupeau à part dans les bois du ban d'Uxegney (1602) », Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Épinal, Comité d'histoire vosgienne, t. IV p. 210.

ESTIVANDIER (Pierre), Petite et grande histoire du Ban-d'Etival, Raon-l'Etape, impr. Fetzer, 31 p.

« Exemption pendant trois ans, pour le ban d'Uxegney, de fournir treize hommes qu'il devait au duc de Lorraine (1474) », Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Épinal, Comité d'histoire vosgienne, t. VII p. 64.

« Extrait des comptes du Receveur d'Arches relatifs au ban de Vagney (1569) », Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Épinal, Comité d'histoire vosgienne, t. IX p. 73.

FLAYEUX (G.), « Étude historique sur l’ancien ban de Fraize », Bulletin de la Société philomatique vosgienne, 1900-1901, p. 199-280 ; 1901-1902, p. 307-346 ; 1902-1903, p. 5-66.

FOURNIER (A.), Topographie ancienne du département des Vosges, Épinal, E. Busy, 1892, 248 p.

GIRARDOT (Alain), « Les bans territoriaux en Lorraine occidentale avant 1200 », Lotharingia, X, 2001, p. 5-24.

LEPAGE (Henri) et CHARTON (Ch.), Le département des Vosges. Statistique historique et administrative, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p.

MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges comprenant les noms de lieu anciens et modernes, Paris, Imprimerie nationale, 1941, 552 p.

MATHIEU (Abel), « Le ban de Vagney », Le Pays de Remiremont, n° 15, 2001, p. 113-128.

« Titres de communautés du ban de Vagney pour leurs bois - (1569) », Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Épinal, Comité d'histoire vosgienne, t. IV p. 188.

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SOURCES COMPLEMENTAIRES

________________________________________________________________

Archives départementales des Vosges

1 E 5 : titres féodaux de la seigneurie du ban de Fraize (1515-1701).

Sous-série 3 E 1 à 3 E 121 : archives des communautés d’habitants avant 1790.

Archives communales déposées :

E dpt 009 Anould

E dpt 059 Biécourt

E dpt 073 Bouzemont

E dpt 165 Essegney

E dpt 184 Fraize

E dpt 204 Girancourt

E dpt 230 Hagécourt

E dpt 243 Hergugney

E dpt 489 Ubexy

E dpt 492 Uxegney

E dpt 496 Vagney

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PLAN DE CLASSEMENT

________________________________________________________________

Ban d’Anould (1710-1782)

Ban de Biécourt (1737)

Ban de Biffontaine (1726)

Ban de Bouzemont (1747-1786)

Ban d’Escles (1630-1790)

Ban de Saint-Pierre d’Essegney (1721-1789)

Ban d’Étival (1704)

Ban d’Évaux, partie d’Ubexy (1733-1781)

Ban de Fraize (1668-1790)

Ban de Girancourt (1525-1790)

Ban d’Hagécourt (1704)

Ban de Tantimont (1617-1710)

Ban d’Uxegney (1704-1713)

Ban de Vagney (1701)

Bans de Vittel (1733-1790)

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REPERTOIRE METHODIQUE

________________________________________________________________

Ban d’Anould (1710-1782)1

• Greffe civil

B 4677 Placement de l’enfant de Marie Jeanne Valentin. 1777-1782

• Gestion de la communauté

B 4676* Rentes seigneuriales du domaine. 1710-1712

Ban de Biécourt (1737)

• Gestion de la communauté

B 667 Plaid annal. 1737

Ban de Biffontaine (1726)2

• Greffe civil

B Pro 1346 Procès-verbal de visite du moulin de Les Poulières. 1726

Ban de Bouzemont (1747-1786)3

• Greffe civil

B 639 Serments d’experts. 1758-1786

1 Le ban d’Anould comprenait, en 1594, les communes d’Anould et Sainte-Marguerite.

2 Le ban de Biffontaine comprenait la commune de Biffontaine et les censes de Lespoch (Lépaxe) et Lambanie. Voir aussi la haute justice de Biffontaine, B 2103-2112, 3044, B Pro 711-713. 3 Le ban de Bouzemont comprenait les communes de Bouzemont et Bazegney.

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• Police

B Pro 1360* Rapports du bangard. 1754

B 1831* Amendes. 1753-1756

B Pro 717 Levée de cadavre. 1768

• Affaires réelles, successions, tutelles et curatelles

B Pro 717* Oppositions aux fins de collocations. 1747

B 724 Insinuations et prises de possession. 1764

• Insinuations

B 724 Insinuations et prises de possession. 1764

• Enregistrement d’actes ordonnés par l’autorité

B 711 Informations de vie et de mœurs. 1784

Ban d’Escles (1630-1790)4

• Greffe civil

B 1925 Prises de jour. 1717-1780

B Pro 607, 611 Extraits du registre du greffe. 1725-1784

B Pro 611 1725-1734

B Pro 607 1775-1784

B 1923 Extraits du registre des audiences. 1703-1785

B 1225/3 Requêtes. 1727-1785

B 1924, 2218 Remises de causes. 1708-1754

4 Le ban d’Escles comprenait les communes d’Escles, Maupotel, Lerrain, Void-d’Escles et Vioménil. Il dépendait du

marquisat de Ville-sur-Illon.

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B 1924 1708-1754

B 2218 1730-1737

B Pro 611 Feuille d’audience. 1776

B 1929, 2218 Comparutions. 1714-1785

B 1929 1714-1782

B 2218 1784-1785

B 1917-1921 Sentences. 1690-1780

B 1917/1 1690-1717

B 1917/2 1718-1726

B 1917/3 1727-1734

B 1918/2 1731-1735

B 1918/1 1734-1741

B 1918/3 1742-1745

B 1919/1 1746-1750

B 1919/2 1751-1754

B 1919/3 1755-1760

B 1920/1 1761-1765

B 1920/2 1766-1768

B 1920/3 1769-1771

B 1921/1 1772-1776

B 1921/2 1777-1780

B 588, 1922, 1927

Sentences et procès-verbaux de descentes. 1703-1790

B 1927 1703-1731

B 588 1735-1776

B 1922/2 1781-1784

B 1922/1 1785-1790

B 1939 Exploits, actes de procédure civile. 1702-1785

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B 2218 Procédures. 1630-1683, 1775

B 841 Nominations et rapports d’experts. 1733, 1787-1790

B 605, 1926 Enquêtes, expertises, visites de bâtiments. 1696-1782

B 605 1696-1782

B 1926 1708-1770

B 2913 Procès-verbal de propriété des portions de l’étang de la Haute Borne.

1781

B 2915 Contestation de la jouissance d’un gagnage à Lerrin. 1702-1705

B 1929 Réceptions de serments. 1769-1790

B 1929, B Pro 593 Cautionnements. 1722-1732

B 1929 1722

B Pro 593 1732

B 1932 Déclarations de dépens. 1661-1780

B 1932 1661-1780

B Pro 1326 1754

B 462 Transaction entre Étienne Duhoux (à Maupot) et Nicolas Franoux (à Menu-Lieu).

1732-1763

B 2218 Actes divers. 1690-1779

• Greffe criminel

B 1940 Dépôt de plainte. 1790

• Police

B 1927 Duel, levées de cadavres. 1762-1785

B 1916, 2915, B Pro 1334

Mésus champêtres. 1707-1789

B 2915 1707

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B Pro 1334 17875

B 1916 1787-1789

• Affaires réelles, successions, tutelles et curatelles

B 3051/1, B Pro 1292

Scellés. – Apposition, levée. 1733-1786

B Pro 1292 1733

B 3051/2 1785

B 3051/1 1786

B 1933-1938, 3051/1-2, B Pro

1290, B Pro 1292-1293

Inventaires après décès. 1671-1789

B Pro 1292 1671-1733

B Pro 1293 1673-1686

B Pro 1290 1675, 1686

B 1933 1721-1785

B 1934 1747-1750

B 1935 1751-1753

B 1936 1754-1757

B 1937 1758-1761

B 1938 1775-1789

B 3051/1 1780-1786

B 3051/2 1780, 1785

B 3051/1, B Pro 1290, B Pro

1292

Actes de tutelle, curatelle, émancipation. 1687-1786

B Pro 1290 1687

B Pro 1292 1727-1733

5 Fait partie d’une liasse de la prévôté de Charmes.

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B 3051/2 1785

B 3051/1 1786

B 1938, 2219, 2914, B Pro 1292-

1293

Tutelles : comptes. 1681-1790

B Pro 1293 1681-1696

B Pro 1292 1682-1688

B 2219 1707-1758

B 2914 1749

B 1938 1789-1790

B 3051/2 Succession. – Liquidation, partage. 1785

B 642 Créances. 1782-1788

B 1930 Déclarations de biens saisis. 1725, 1752

B 1930 Remises d’adjudications. 1716-1753

B 2218 Oppositions aux fins de collocations. 1717-1741

B 1930 Départs de cour. 1754

B 1930 Criées. 1714-1753

B 1930, 2218, 3051/1, B Pro 1292

Ventes d’immeubles 1716-1786

B 1930 1716-1781

B Pro 1292 1732

B 2218 [1775]

B 3051/2 1785

B 3051/1 1786

B Pro 1290, 1292-1293

Ventes de meubles. 1675-1733

B Pro 1290 1675-1728

B Pro 1293 1690-1702

B Pro 1292 1728-1733

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B 1915, B Pro 593 Consignations. 1724-1782

B 1915 1724-1782

B Pro 593 1732

• Insinuations

B 780, 799, 1914 Insinuations, prises de possession. 1684-1788

B 799 1684-1773

B 780 1734-1785

B 1914 1744-1788

• Enregistrement d’actes ordonnés par l’autorité

B 704 Informations de vie et mœurs. 1763-1766

B 1927, B Pro 1331 Déclarations de grossesse. 1718-1788

B 1927 1718-1788

B Pro 1331 17706

B 1915 Attribution d’office à Joseph Chiquot. 1785

• Affaires forestières

B 1928 Défrichements. 1731-1773

• Gestion de la communauté

B 1916 Plaids annaux. 1741, 1782-1786

B 1929 Réceptions de pauliers. 1767-1788

B 1931 Ventes de récoltes. 1716-1786

B 2219 Comptes. 1652-1712

B 2219 Comptes de la fabrique d’Escles (1685, 1690-1704).

6 Fait partie d’une liasse du bailliage de Vosges.

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B 2219 Compte Roussel (1652-1660).

B 2219 Compte du procès entre les paroissiens et le vicaire de Vioménil (1712).

B 2218 Rémunérations d’arpenteurs. 1775

B Pro 1331, 13347 Mise en réserve de prés. 1782, 1787

B Pro 1331 1782

B Pro 1334 1787

Ban de Saint-Pierre d’Essegney (1721-1789)

• Gestion de la communauté

B 665, 871 Plaids annaux. 1759-1789

B 871 1759-1783

B 665 1784-1789

B 666 Comptes de la communauté. 1721-1722

Ban d’Étival (1704)

• Greffe civil

B Pro 1355* Registre des causes. 1704

Ban d’Évaux, partie d’Ubexy (1733-1781)

• Enregistrement d’actes ordonnés par l’autorité

B 800 Insinuations (1738, 1778, 1781), prises de possession (1733-1775).

1733-1781

7 Ces documents font partie de liasses du bailliage de Vosges et de la prévôté de Charmes.

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Ban de Fraize (1668-1790)8

• Greffe civil

B Pro 889* Registres des causes de la justice ordinaire du ban de Fraize (20 octobre 1719-24 avril 1722).

1719-1722

B 2266* Registre de quittances et contreseings. 1741-1754

B 2266 Requêtes, sentences et suppliques. 1742-1743

B Pro 886 Assignation. 1742

B 2263 Causes. 1736-1737, 1754-1758, 1770-1777

B Pro 885 Feuilles d’audience. 1772, 1776, 1785, 1788

B 2266 Déclarations de dépens. 1726-1750

B Pro 885 Correspondance de M. Thomassin. 1735

• Police

B 2266 Levées de cadavres. 1752

B Pro 886 Procédure concernant un droit de passage. 1703-1704

• Affaires réelles, successions, tutelles et curatelles

B Pro 885* Registres des actes de tutelle. 1725-1729

B 2266, B Pro 885-887, 889, 893

Inventaires après décès et actes de tutelle. 1730-1789

B Pro 885 1730-1732, 1786-1787

B Pro 887 1737, 1786-1789

B Pro 893 1744

B Pro 886 1744-1789

B Pro 889 1771

8 La seigneurie du ban de Fraize (1594-1779) comprenait les communes de Fraize, Le Valtin et Plainfaing.

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B 2266 1783-1788

B Pro 885-886, 888, 890, 893

Comptes de tutelle et curatelle. 1671-1788

B Pro 893 1671

B Pro 885 1763

B Pro 890 1780-1788

B Pro 886 1785

B Pro 888 1785-1788

B Pro 885 Inventaire pour séparation de biens. 1739

B Pro 885*, 889* Registres des enchères des biens des mineurs du ban de Fraize

1685-1741

B Pro 885* 1685-1689

B Pro 889* 1711-1741

B Pro 893* Registre de mise à prix sur les biens décrétés. 1742-1744

B 2266, B Pro 886-887

Adjudications, ventes d’immeubles. 1700-1746

B Pro 886 1700-1701

B 2266 1726-1742

B Pro 887 1746

B Pro 885, 893 Distribution de deniers. 1748-1753

B Pro 885 1748

B Pro 893 1753

B Pro 885 Créances. 1699-1710, 1754

B Pro 1333 Reçu. 1729

B 2266, B Pro 885, 893

Encans, ventes de meubles et effets. 1747-1750

B Pro 885 1747

B Pro 893 1747-1748

B 2266 1749-1750

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• Enregistrement d’actes ordonnés par l’autorité

B Pro 885 Information de vie et mœurs. 1782

B Pro 887* Déclarations de grossesse : registre (12 septembre 1769-25 août 1790) ; procès-verbaux (1754-1768).

1754-1790

• Affaires forestières

B Pro 885* Registre d’enregistrement des rapports de gruerie (21 février 1783-11 juin 1784).

1783-1784

B Pro 893* Registre des bois marqués dans la gruerie de Fraize et du Valtin (24 novembre 1729-14 novembre 1730).

1729-1730

B Pro 893* Registre des procès-verbaux de martelage et de visites de forêts (7 juin 1785-28 avril 1787).

1785-1787

B 2265*, B Pro 893*

Registre des devis pour délivrance de bois de bâtiment 1743-1751

B Pro 893* 1743-1746

B 2265* 1748-1751

B Pro 1354 Feuilles d’audiences de la gruerie. 1761

• Gestion de la communauté

B 2263 Plaids annaux de la seigneurie de Fraize. 1703, 1775-1776

B 2266 Délibérations de mairie. 1728-1740

B 2266, B Pro 886, 893

Comptes de la communauté. 1691-1763

B Pro 886 1691

B Pro 893 1752

B 2266 1761-1763

B 2264 Rôle et déclaration de cens et rentes. 1668, 1692

Ban de Girancourt (1525-1790)9

9 Le ban de Girancourt comprenait les communes de Girancourt, Void-de-Girancourt, Dommartin-aux-Bois, Rue

d’Uzemain et une partie d’Uzemain. Il dépendait du marquisat de Ville-sur-Illon.

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17

• Greffe civil

B 2909 Extrait du registre du greffe. 1731

B 2286*, 2288*, 2290*

Audiences. 1751-1790

B 2286* 1751-1756

B 2288* 1781-1786

B 2290* 1787-1790

B 2317 Suppliques, comparutions et sentences. 1634-1790

B 2915 Requête. 1705

B 2278-2289, 2310-2312

Feuilles d'audiences et sentences. 1684-1790

B 2278 1684-1778

B 2280 1690-1727

B 2311 1698-1751

B 2279 1707-1737

B 2310 1726-1783

B 2281 1728-1772

B 2282 1728-1743

B 2283 1733-1744

B 2284 1738-1759 + [procédure (1723-1750)].

B 2285 1744-1767

B 2286 1753-1756

B 2287 1770-1790

B 2312 1773-1776

B 2289 1779-1781

B 2288 1781-1782

B 2292-2297 Causes. 1709-1773

B 2294 1709-1723

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B 2295 1724-1772

B 2296 1739-1768

B 2297 1758-1759

B 2293 1760-1764

B 2292 1764-1773

B 2291, B 2317

Sentences. 1729-1769

B 2317 1729-1769

B 2291 1740-1749

• Police

B 2909 Procès-verbal de capture de deux femmes vagabondes. 1734

• Affaires réelles, successions, tutelles et curatelles

B 2294-2295, 2297-2311,

2315-2316, 2915, B Pro 919, B Pro

1292-1293

Tutelles, curatelles, appositions de scellés, inventaires, comptes.

1674-1790

B 2298, 2309-2311, 2915, B Pro 1292

Tutelles (1694-1787).

B 2298 1694-1786

B 2311 1699-1722

B 2915 1735-1739

B Pro 1292 1750

B 2309 1752-1757

B 2310 1787

B 2294-2295, 2299-2305 2308, 2316, 2915, B Pro 1292-1293

Inventaires (1684-1790).

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B Pro 1293 1684

B 2294 1692-1712

B 2304 1707-1749, 1785-1790

B 2301 1711-1770

B Pro 1292 1733-1756

B 2915 1735-1739

B 2299 1740-1745

B 2300 1746-1749

B 2302 1759-1764

B 2295 1764-1772

B 2303 1765-1769

B 2308 1769-1779

B 2305 1775-1790

B 2316 1783-1790

B 2305-2307, B Pro 919

Scellés, inventaires, tutelles, comptes (1700-1789).

B Pro 919 1700-1732

B 2305 1728, 1787-1789

B 2307 1778-1782

B 2306 1783-1785

B 2297, 2315, B Pro 1292-1293

Comptes (1674-1789).

B Pro 1292 1674

B Pro 1293 1684-1688

B 2315 1746-1787

B 2297 1773-1789

B 2314 Procédure pour ventes, adjudications, saisies, départs de cour.

1729-1758

B Pro 1292 Décret d’immeubles. 1750

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B Pro 1292 Ventes d’immeubles. 1750-1751

B Pro 1292 Vente de meubles. 1751

B Pro 1329 Compte entre particuliers10. 1728

B 2917 Adjudication de la ferme du moulin de Thiélouze. 1718

B Pro 607 Vente de grains. 1748

• Insinuations

B Pro 1292 Donation. 1751

• Enregistrement d’actes ordonnés par l’autorité

B 2289, 2316 Déclarations de grossesse. 1751-1789

B 2289 1751-1783

B 2316 1787-1789

• Affaires forestières

B 2313 Procès-verbaux, enquêtes, audiences. 1758-1786

B 2314 Audiences. 1758-1786

B 145 Création de fortiers.- Informations. 1756

B 2317 Abornements de bois. 1525, 7 juin

B 2317 Affaire impliquant les propriétaires de bois au finage de Girancourt contre Nicolas Remy, caution de M. Brégeot.

1634-1720

• Gestion de la communauté

B 671 Plaids annaux. 1755-1770

10 Fait partie d’une liasse du bailliage de Mirecourt.

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B Pro 919 Comptes des recettes et dépenses du ban. 1743

B Pro 919 Comptes du juge du ban. 1728-1735

Ban d’Hagécourt (1704)

• Gestion de la communauté

B Pro 1218 Plaid annal. 1704

Ban de Tantimont (1617-1710)11

• Greffe civil

B Pro 611 Requêtes, assignations. 1664-1679

B Pro 611 Liste des contrats réels à répartir au tabellionnage. 1624

B Pro 611 Visites de reconnaissance. 1667-1682

B Pro 611 Distribution des héritages de la Fosse de Villot à Hergugney.

1684

B Pro 611 Déclarations des héritages du curé de Tantimont (1685), de Jean Ferry à Battexey (s.d.).

1685

B Pro 611 Présentation de titres de propriétés. 1683-1687

B Pro 611 Litige concernant un bail de location (1671), le bail de location d’un gagnage à Xaronval (1677-1679).

1671-1679

• Affaires réelles, successions, tutelles et curatelles

B Pro 611 Acte de tutelle. 1695

B Pro 611 Oppositions aux décrets d’immeubles. 1632-1684

B Pro 611 Créances. 1617-1681

B Pro 611 Quittance. 1710

11 Le ban de Tanitmont comprenait Avrainville, Battexey, Hergnugney, Tantimont (hameau de Hergugney) et

Xaronval.

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B Pro 611 Marchés entre particuliers. 1663-1683

B Pro 611 Saisie de grains. 1667

Ban d’Uxegney (1704-1713)12

• Greffe civil

B 218 Mésus champêtres, rapports de bangards. 1704-1713

• Affaires réelles, successions, tutelles et curatelles

B Pro 611 Reçus, quittances. 1737-1741

Ban de Vagney (1701)13

• Affaires forestières

B Pro 1335 Foresterie : requête, extrait du greffe. 1701

Bans de Vittel (1733-1790)14

Grand Ban

12 Le ban d’Uxegney comprenait les villages ou hameaux d’Uxegney, Bertramey, Besonfosse, Humbertois, Saint-Laurent, Bois-l’Abbé, Cosne, Prey-Hauzel, Safframénil et Sanchey. Voir aussi haute justice d’Uxegney, cotes B 2840 et B Pro 1257. 13 Le ban de Vagney comprenait les villages ou hameaux de Vagney, Fontaine, Cremainvillers, la Basse de Viexard, Rochesson, Sapois, Lucens-la-Ville, Trougemont, Lejol, Gerbamont, Contrexard, Pubas, Zainvillers, Thiéfosse, Les Graviers, les Amias, la Poirie-de-Saulxures, Planois, Presle, Menaurupt et plusieurs granges. 14 Le village de Vittel était distingué en Grand Ban ou Ban Hanrion et en Petit Ban. Voir aussi haute justice de Vittel, cotes B 408, 689, B Pro 1298-1308.

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• Greffe civil

B 521/1*-2* Registres des causes. 1746-1771

B 521/2* 1746, 1751-1765

B 521/1* 1768-1771

B 628 Serments d’experts. 1772-1788

B 628 Serments de témoins. 1767, 1776

B 829 Procès-verbaux d’expertises. 1768-1788

B Pro 1378 Litige concernant un terrain. - Audition de témoins, visite sur les lieux.

1776

• Police

B 521/1* Registres des rapports de mésus champêtres. 1766-1781

B 206 Mésus champêtres. 1770-1775

• Affaires réelles, successions, tutelles et curatelles

B 521/1 Inventaire après décès de Joseph Grosjean. 1761

B 521/1 Inventaire des biens de Françoise Pinot, veuve Floriot. 1752-1753

B 628 Créances. – Serments. 1767-1790

• Insinuations

B Pro 1378* Registres des insinuations. 1775-1787

• Affaires forestières

B 521/1* Registre des rapports de gruerie. 1765-1773

B 521/1* Registres pour les affouages. 1766-1777

• Gestion de la communauté

B 521/1 Plaids annaux. 1778-1779

Petit Ban

• Greffe civil

B 520/1* Registre du greffe. 1782-1783

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B 520/1* Registres des causes. 1747-1755, 178115

B 520/2, 627 Prestations de serment. 1764-1788

B 520/2 1764, 1776

B 627 1767-1788

B 520/1, 828 Procès-verbaux d’expertises. 1756-1785

B 828 1756-1770

B 520/1 1766-1785

B 520/1 Location et achat de terres. 1757, 1780

B 520/2 Traité pour le paiement du canon d’un bail de terres. 1786

B 627 Contestation. – Serment. 1787

• Greffe criminel

B 520/1 Dépôt des pièces de procédure contre Marguerite Wentzlerine, accusée de vol.

1778

• Police

B 520/1*-2* Registres des rapports et amendes de mésus champêtres. 1733-1789

B 520/2* 1733, 1751

B 520/1* 1781-1789

• Affaires réelles, successions, tutelles et curatelles

B 520/1 Inventaires après décès. 1756-1775

B 520/1 Scellés. 1767

B 520/1 Actes de tutelle. 1769

B 73, 520/1 Comptes de tutelle. 1743-1780

B 520/1 1743-1746, 1780

B 73 1771

B 520/1 Succession. 1777-1778

15 Contient également l’auditoire de la haute justice de La Malmaison.

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B 520/1 Adjudication et location d’immeubles. 1770-1782

B 520/1 Obligation. 1752

• Insinuations

B Pro 1378* Registre des insinuations. 1781-1784

B 520/1 Insinuation d’un contrat de mariage. 1772

• Enregistrement d’actes ordonnés par l’autorité

B 520/1-2 Informations de vie et mœurs. 1770-1785

B 520/2 1770-1785

B 520/1 1774

B 520/1 Déclaration de grossesse. 1788

• Affaires forestières

B 660* Registres de gruerie. 1742-1773

B 520/1* Registre des causes de gruerie. 1752-1754, 1768, 1772-1773

B 520/2* Registres des rapports de gruerie. 1743, 1775-1780

B 520/1 Coupes, adjudications de houppiers, réclamation concernant un rapport de forestier.

1759-1775

• Gestion de la communauté

B 520/1-2, 862 Plaids annaux. 1738-1789

B 862 1738-178916

B 520/1 1762, 1784

B 520/2 1774, 1778

B 73 Compte de la communauté. 1778

B 520/1 Adjudication du droit de banvin. 1779

B 520/1 Prestation de serment de commissaire aux grains et fruits saisis.

1784

B 520/2 Nomination de pauliers. 1777-1789

16 Contient également les plaids de la haute justice de La Malmaison.

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TABLE DES MATIERES

________________________________________________________________

Introduction.......................................................................................................2

Orientations bibliographiques .......................................................................3

Sources complémentaires ...............................................................................4

Plan de classement ...........................................................................................5

Répertoire méthodique ...................................................................................6

Table des matières ............................................................................................25