ANNEXE 4

Enjeux de l’Economie Circulaire et pistes de réflexion à son application en urbanisme

I. L’Economie circulaire : un changement de paradigme

I.1. Historique L’ADEME retrace ainsi l’émergence de la notion d’économie circulaire (extraits) : « La notion d’économie circulaire se développe peu de temps après la publication du rapport du Club de Rome en 1972 s’intitulant « The Limits to Growth » aussi appelé « Rapport Meadows. » Dans un rapport de 1976 pour la Commission européenne et publie sous le titre « Jobs for Tomorrow », Walter Stahel, architecte suisse, et Genevieve Reday, socio économiste suisse, présentent un schéma en boucles. Ces travaux et quelques autres seront également à l’origine du concept de développement durable qui sera formalise dans le rapport Bruntland en 1987. Par ailleurs le concept de Cradle to Cradle (Du Berceau au Berceau) ou C2C a émerge à la fin des années 80 par les travaux du chimiste allemand Michael Braungart et de l'architecte américain William McDonough. Ces travaux ont contribué au développement de la notion d’économie en boucle. Le terme d’économie circulaire apparait semble-t-il pour la première fois en 1990 dans le livre « Economics of Natural Resources and the Environnement » de David W. Pearce et R. Kerry Turner, deux économistes anglais. Parallèlement le concept de zéro déchet est issu d’actions menées dans les années 90 par deux américains, le toxicologue Paul Connett et Bill Sheehan, directeur du Grass Roots Recycling Network (Réseau de Recyclage Populaire), qui luttaient contre l’implantation d’incinérateurs et de décharges. Le terme d’écologie industrielle émerge dès la fin des années 1940. En 1989 plusieurs travaux structurent le concept d’écologie industrielle avec la notion de symbiose industrielle. En 2000 le Japon publie la « Loi de base pour la formation d’une société basée sur le recyclage » qui entrainera une initiative internationale du gouvernement japonais sous la dénomination d’initiative 3R (Reduce, Reuse, Recycle). En 2008 la Chine promulgue la « Loi de promotion de l’Economie Circulaire de la République Populaire de Chine ». L’Union européenne a intégré l’économie circulaire depuis sa stratégie pluriannuelle « Europe 2020 », en faveur d’une « croissance intelligente, durable et inclusive ».

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L’économie circulaire a été notamment envisagée en France en 2007 par le Grenelle de l’environnement, et depuis 2010 lors des consultations nationales sur la transition énergétiques. En mai 2015, le titre IV de la loi transition énergétique, en faveur de l’économie circulaire, a été adopté par l’Assemblée Nationale. Au niveau législatif, c’est une volonté d’application concrète et politique, notamment des principes de l’ « écologie industrielle ».

I.2. Définitions de l’économie circulaire La définition du concept de l’économie circulaire n’est pas encore stabilisée. Le projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte (PLTE) donne la définition suivante de l’économie circulaire (extrait) : « La transition vers une Art. L. 110-1-1.-

économie circulaire appelle à une consommation sobre et responsable des ressources non renouvelables et des matières premières ainsi que, en priorité, un réemploi et une réutilisation et, à défaut, un recyclage des déchets, des matières premières secondaires et des produits. La promotion de l’écologie industrielle et de la conception écologique des produits, l’utilisation issus de ressources naturelles renouvelables gérées durablement, l’allongement de la durée du cycle de vie des produits, la prévention des déchets, des polluants et des substances toxiques, le traitement des déchets en respectant la hiérarchie des modes de traitement, la coopération entre acteurs économiques à l’échelle territoriale pertinente dans le respect du principe de proximité et le développement des valeurs d’usage et de partage et de l’information sur leurs coûts écologique, économique et social contribuent à cette nouvelle prospérité. » Selon le MEDDE (extrait), « l’économie circulaire a pour objectif de rompre avec la logique linéaire qui prévaut : extraire, fabriquer, consommer, jeter. Face à l’épuisement de nos ressources, l’économie circulaire propose de produire autrement, en intégrant une exigence écologique à tous les niveaux, de la conception, en passant par la production, jusqu’au recyclage. Dans ce modèle, les sources d’énergies utilisés doivent être le plus possible renouvelables et le recours aux produits chimiques évité, mais le maillon est bien le zéro déchet » (MEDDE. Economie circulaire, Etat des lieux et perspectives, Novembre 2014, 88p.) La Fondation créée en 2010 par Ellen MacArthur, référence en matière d’économie circulaire, précise que (extrait) « l‘économie circulaire est un terme générique pour une économie qui est réparatrice par nature. Les flux de matières sont de deux types, des matières biologiques, qui ont vocation à retourner à la biosphère, et des matières techniques, qui ont vocation à circuler avec une perte de qualité aussi faible que possible, tour à tour entraînant le changement vers une économie alimentée finalement par de l’énergie renouvelable ».Il s’agirait en fait d’ « un système où les choses sont faites pour être refaites ». Selon l’ADEME, l’économie circulaire peut se définir comme (extrait) « un système économique d’échange et de production qui, à tous les stades du cycle de vie des produits

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(biens et services), vise à augmenter l’efficacité de l’utilisation des ressources et à diminuer l’impact sur l’environnement tout en développant le bien-être des individus. » La définition et les principes piliers de l’économie circulaire ne sont pas clairement « définis ». L’ADEME propose une définition qui s’articule autour de trois grands domaines d’actions regroupant 7 piliers : - L’Offre des acteurs économiques, qui rassemble approvisionnement durable, éco-conception, écologie industrielle et territoriale, et économie de la fonctionnalité ; - La Demande et le comportement des consommateurs, qui rassemble consommation responsable (au travers des achats, consommation collaborative et utilisation responsable) et l’allongement de la durée d’usage (par la logique des 3R : réemploi, réparation, réutilisation) -La gestion des déchets inclue le recyclage et la valorisation des déchets.

Source : « ECONOMIE CIRCULAIRE/NOTIONS », ADEME, fiche technique, Octobre 2014.

II. Les enjeux de l’économie circulaire

II.1. Découplage entre croissance économique et consommation de ressources Le découplage entre la croissance économique et la consommation des ressources non renouvelables est l’une des conditions impératives d’un développement économique soutenable. Les flux de matières et d’énergie sont intimement liés, notamment dans le secteur industriel. Le CGDD indique que « la productivité matière et la productivité énergétique du PIB évoluent à des rythmes voisins (+30% depuis 1990) (…) [et que] l’économie circulaire apporte une contribution essentielle à l’atteinte des objectifs d’économie d’énergie ». 3

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Selon l'Agence européenne de l'environnement, « Le découplage peut prendre plusieurs formes : un découplage relatif est réalisé quand le taux de croissance d'une pression environnementale (par exemple l'utilisation de ressources ou le dégagement d'émissions) est plus bas que le taux de croissance d'une activité économique. Le découplage absolu se concrétise quand la pression environnementale corrélative demeure soit stable, soit décroît tandis que l'activité économique augmente". Le développement des différents segments de l’économie circulaire constitue l’un des principaux moyens pour garantir le caractère durable de la croissance. Il faut pour cela agir le plus en amont possible dans le cycle de vie des produits afin de progresser vers un bouclage des cycles matières (allongement de la durée de vie, réemploi, réutilisation, recyclage,..). L’institut de l’économie circulaire a relayé dans un de ces posts en ligne1 quelques chiffres traduisant l’importance de la création de valeur liée à l’économie circulaire : « La Commission européenne estime ainsi que : des améliorations sur l’efficacité des ressources tout au long de la chaine de valeur pourraient réduire la demande en ressources de 17 à 24% pour 2030 ; un meilleur usage des ressources pourrait représenter une économie de 630 milliards d’euros par an pour l’industrie européenne ; le PIB pourrait être augmenté de 3,9% grâce à la création de nouveaux marchés et de nouveaux produits ; la réalisation des nouveaux objectifs en matière de déchets permettrait de créer 580.000 nouveaux emplois par rapport aux chiffres actuels. Le rapport de la fondation Ellen MacArthur avance de son côté que l’économie circulaire permettrait de réaliser une économie nette annuelle en termes de dépense de matériaux : de 340 à 380 milliards de dollars au niveau européen pour un scénario de “transition”, et de 520 à 630 milliards par an pour un scénario “avancé” ».

II.2. Modèle opérationnel de développement durable L’économie circulaire constitue un modèle opérationnel de développement durable, permettant la création de valeurs positives à la fois économiques, sociales et environnementales. Elle s’appuie sur l’optimisation des stocks et flux de matières, d’énergie et de déchets et vise ainsi à l’efficience de l’utilisation des différentes ressources. Le développement de l’économie circulaire aura également un impact positif sur d’autres ressources comme l’eau, le sol et la biodiversité.

1 « À quoi tourne l'économie circulaire ? », vendredi 29 Janvier 2015, http://www.institut-economie-circulaire.fr/A-quoi-tourne-l-economie-circulaire_a718.html

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L’économie circulaire est à la croisée des enjeux socio-économiques et environnementaux. De l’approvisionnement à la gestion des déchets, l’économie circulaire met en exergue les enjeux du développement durable et offre des solutions opérationnelles pour faire face à ces défis. Entre l’approvisionnement durable et la gestion des déchets, l’économie circulaire offre une approche intégrée qui permet d’appréhender les enjeux socio-économiques et environnementaux sur des niveaux intermédiaires, notamment grâce au développement de nouvelles logiques économiques et pratiques de collaboration. L’économie de la fonctionnalité et l’écologie industrielle et territoriale sont synonymes de changement profond, à contre-courant des tendances qui ont formé le système économique actuel : collaborations, plutôt que concurrence ; bénéfices sur le long terme plutôt que gains financiers rapides. L’économie de la fonctionnalité propose la vente du service rendu en lieu et place du produit. Facteur de productivité et d’innovation pour les entreprises, l’économie de la fonctionnalité leur permet de réaliser des économies d’échelles, de réduire les coûts de transports, d’approvisionnement en matières premières et de traitement des déchets. Durant le cycle de vie du produit, davantage de services sont produits, incitant ainsi à l’écoconception. Le prestataire a intérêt à ce que l’objet qui supporte le service ait une longue durée de vie et soit d’un entretien facile. La récupération de l’équipement usagé par son fabricant facilite le réemploi et le recyclage. L’économie de la fonctionnalité est une opportunité d’amélioration de la productivité des ressources naturelles. D’une part, les entreprises produisent plus de valeur ajoutée en établissant leur marge sur la durabilité du service plutôt que sur le nombre de produits vendus ; D’autre part, elles utilisent moins de matière et d’énergie car la quantité d’inputs et d’outputs nécessaires à la fourniture du service sera moins importante ; Pour les consommateurs, ils sont satisfaits d’avoir accès à l’usage du bien tout en diminuant leur consommation matérielle. Il y a découplage entre croissance économique et impacts environnementaux associés (Adoue, Georgeault, 2014). L’écologie industrielle offre aux industriels une possibilité concrète de mise en œuvre du développement durable via un ensemble d’opérations de rationalisation de la production. Les innovations technologiques et les avancées de l’ingénierie proposent notamment des solutions pour l’optimisation des consommations en ressources énergétiques et matérielles, la minimisation des déchets à la source et tout au long de la chaîne de production, ou encore la réutilisation des rejets de matières premières à de nouveaux cycles de production (Diemer, Labrune, 2007). L’écologie industrielle incite à une approche plus collaborative en nécessitant la mobilisation de compétences dans des logiques de coproduction. La mise en place de systèmes d’échanges et de mutualisation entre les parties prenantes nécessite un investissement important sur le long terme. Celles-ci doivent donc mettre en place des

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accords stables pour assurer la qualité et la pérennisation de ces échanges. La relation de confiance entre les entreprises est un facteur primordial car la révélation d’informations stratégique est souvent de mise pour la réussite des coopérations. 2 Les transformations qui découlent des applications de l’économie circulaire ne modifient pas seulement les systèmes de production mais aussi les modes de vies et de consommation. L’évolution vers une consommation durable des produits éco-conçus répond aux nouveaux besoins des consommateurs en quête de durabilité, mais aussi au progrès social par l’amélioration de la qualité de vie non matérielle.3 L’économie de la fonctionnalité peut induire une modification vertueuse des comportements4. Usagers et prestataires du service trouvent tous deux un intérêt économique à privilégier un usage et une fourniture de service qui reposent sur la viabilité du bien ou produit, support de ce service. Au-delà des comportements induits, ce sont de nouveaux modes de consommation qui émergent et que l‘on peut assimiler à différents piliers de l’économie circulaire. L’économie du partage, et particulièrement le système de partage «peer to peer » favorisé par la révolution numérique, s’est fortement développé ces dernières années au travers de pratiques tels que le réemploi, la mutualisation des biens, ou encore la mobilité partagée. Ces nouveaux modèles de consommation permettrait aux ménages de faire des économies, de réduire leur quantité de déchets : une étude5 a ainsi montré que « les biens partageables représentent environ un quart des dépenses des ménages et un tiers de leurs déchets et (que) si les modèles de partage étaient utilisés au mieux, c’est jusqu’à 7% du budget et 20 % des déchets des ménages qui pourraient être économisés ». On observe par ailleurs un essor des pratiques relevant de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS). Les structures relevant de l’ESS, tels que les associations, coopératives, ou ressourceries s’inscrivent dans l’économie circulaire. Elles sont engagées en faveur de l’allongement de la durée de vie des produits par le réemploi, la réutilisation, la réparation (3R). En amont de la filière de gestion des déchets, les 3R permettent de retarder le traitement du bien en fin de vie, de réduire considérablement la quantité de déchet produite et d’éviter la consommation de matières premières et d’énergie nécessaires à la production d’un même type de biens4. L’utilisateur réalise de son côté une économie financière, le réemploi et la réutilisation lui permettent d’accéder à un produit possédant les mêmes fonctionnalités qu’un produit neuf à moindre coût. 4

2 Rapport MEDDE, « L’économie circulaire : état des lieux et perspectives », Novembre 2014. 3 ADEME, feuille de route stratégique « Produits, procédés et services éco-conçus », 2011. 4 Rapport MEDDE, « L’économie circulaire : état des lieux et perspectives », Novembre 2014. 5 Anne-Sophie Novel, Damien Demailly, « Economie du partage : enjeux et opportunités pour la transition

écologique », Juillet 2014.

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II.3. Enjeux pour les territoires L’économie circulaire en tant que concept intégré, nécessite la mobilisation de différents acteurs du territoire, pour la mise en place de stratégies porteuses d’enjeux transversaux. L’économie circulaire et les déclinaisons opérationnelles de ses différents piliers, notamment celui de l’écologie industrielle et territoriale, viennent directement, selon le Comité d’Animation Territoriale durable et Ecologie Industrielle (CATEI), « apporter des actions concrètes dans les dispositifs tels que : les deux grands outils de la transitions énergétiques des territoires : Schémas régionaux climat air énergie (SRCAE) et les Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) ; les Schémas Régionaux de Développement Economique (SRDE) ; les projets territoriaux de développement durable que sont les Agendas 21 ; en termes de préservation de la biodiversité, les Schémas Régionaux de Cohérence Ecologique (SRCE), regroupant notamment les trames vertes et bleues. (…) [Elle] doit [également] permettre aux territoires de renforcer leur résilience et de prendre part à la transition énergétique, (…) garantir l’intérêt général autour de l’utilisation des ressources, (…) et renforcer la connaissance de la matérialité de son territoire ».6

L’économie circulaire contribue aussi au développement économique en favorisant la ré-industrialisation et l’attractivité des territoires par les démarches l’écologie industrielle et territoriale. L’étude des flux stocks et échanges permet d’optimiser l’usage de la matière et de l’énergie en faisant que les déchets deviennent matière première des autres. L’écologie industrielle propose de considérer l’ensemble des activités industrielles comme un écosystème. En appuyant cette analogie et par l’analyse des flux entrants et sortants, l’écologie industrielle et territoriale étudie le métabolisme industriel des entreprises, voire plus largement des territoires. L’écologie industrielle permet la valorisation des résidus de matières et d’énergies en bout de chaîne. Un « bouclage des flux » est ainsi obtenu par la modification du métabolisme territorial.

Les réflexes d’échanges et d’optimisation de la gestion des flux, socle de l’écologie industrielle, incitent à l’ancrage territorial et peuvent prétendre à la recherche de nouvelles activités, en recherche de flux particuliers. La connaissance et la valorisation des flux de matière et d'énergie sur un territoire peuvent conduire de nouvelles entreprises à venir s'installer pour traiter ou tirer profit de ressources jusqu'alors inutilisées6. Il est possible que les études de métabolisme territorial fasse preuve d’un intérêt grandissant, car elles permettent non seulement d'optimiser l'usage des ressources existantes dans un territoire donné, mais également de détecter des ressources non- ou sous-utilisées (Erkman, 2002). Les activités sont conduites à être relocalisées pour se situer stratégiquement proche des ressources primaires ou secondaires nouvellement identifiées. La découverte d’autres

6 CATEI – Ecologie industrielle et territoriale : Guide pratique pour les territoire- 2014.

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ressources peut également être le point de départ du développement de nouvelles activités économiques.6

Jim Schwab et l’American Planning Association7 établissent que le concept de métabolisme territorial pourrait remettre en question le zonage « classique » de l’aménagement du territoire. A l’inverse de celui-ci qui préconise traditionnellement la stricte séparation des activités (production, habitation, loisirs, etc.), l'écologie industrielle, et plus largement l’économie circulaire, suggère des ensembles d'activités complémentaires optimisant l’usage des ressources, y compris des terrains (Erkman, 2004). Ainsi, si l’on pense à la manière de concevoir le territoire afin d’optimiser les flux et les échanges de matières et d’énergie, le métabolisme territorial pourrait devenir un outil essentiel pour la planification et la gestion du développement territorial à différentes échelles.

III. L’économie circulaire et l’urbanisme

III.1. Ecologie industrielle et territoriale et métabolisme urbain La mise en œuvre de l’écologie industrielle et territoriale, par la mise en place de synergies de substitution et/ou de mutualisation, a débuté dans les parcs et zone industriels. L’exemple pionnier et exemplaire, le plus souvent cité, est la symbiose de Kalundborg. La zone industrialo-portuaire de Kalundborg est un véritable écosystème industriel où matières premières et déchets sont gérés de façon raisonnée entre entreprises. Dans le contexte urbain, l’écologie industrielle offre la possibilité de limiter le gaspillage. La ville peut être vue comme un système dans lequel entre l’ensemble des ressources nécessaires à la consommation et aux activités urbaines et duquel ressortent toutes sortent de polluants atmosphériques, des eaux usées et des déchets. La question des déchets s’inclue dans une approche systémique globale du fonctionnement urbain et représente un enjeu stratégique pour réduire les consommations à l’entrée du système et en diminuer la quantité de polluants à la sortie (Bahers, 2013). Le métabolisme urbain permet de répondre à cet enjeu en s’insérant dans une économie circulaire, où les déchets deviennent une source de production de matières premières urbaines nécessaires au fonctionnement de la ville qu’il faut pouvoir évaluer. Cela permet d’analyser le fonctionnement matériel de la ville, de quantifier les flux représentatifs des

7 Jim Schwab : The Challenge of Industrial Ecology, Zoning News (American Planning Association), Juin 1998, p. 1-2

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échanges entre la ville et l’environnement et d’identifier leurs trajectoires pour ainsi connaître les territoires des flux entrants et sortants (Barles, 2007 ; Bahers, 2013). Selon J.B. Bahers (2013), « l’écologie territoriale, à travers le métabolisme urbain est abordée comme d’une part une approche territorialisée de la circulation des flux et des systèmes d’acteurs ; d’autre part une inscription de cette écologie des « ressources urbaines » dans les projets de territoire ».

A l’image du quartier Hammarby Sjöstadt de Stockholm et de son modèle des « éco-cycles », la planification organisée en fonction des activités et flux matières et énergie résultants des différents acteurs économiques de la ville offre une gestion intégrée des ressources en eau, énergie et déchets pour assurer durabilité et efficacité ressources du système. La notion de métabolisme urbain regroupe l’ensemble des flux entrants et sortants de la ville. Au-delà des ressources en eau et énergies, les ressources foncières et bâties font partie intégrant et sont le fondement même du système urbain. Avec une réglementation de plus en plus contraignante8, le secteur du bâtiment est largement susceptible de voir ses performances s’améliorer. L’application de l’économie circulaire représente un réel défi dans le secteur de la construction à la fois pour l’utilisation efficiente des ressources et pour une anticipation sur la gestion des déchets de construction, rénovation et démolition. Danse ce contexte, la diminution de l’empreinte écologique de la ville et la limitation de l’étalement urbain par le renouvellement se fait par une densification du tissu urbain existant à travers des actions de démolition/reconstruction, réutilisation du patrimoine par réhabilitation ou construction dans les friches urbaines ou industrielles après dépollution des sols. Favoriser le recyclage des ressources bâties et foncières lors des opérations de renouvellement ou rénovation urbaine peut être vue comme des réponses apportées face à l’étalement urbain et aux divers enjeux de développement durable des villes.

III.2. Economie circulaire et nouveaux modes d’usages de la ville

8 . La directive européenne cadre déchets 2008/98/EC du 19 novembre 2008 fixe l’objectif ambitieux d’atteindre un taux de recyclage des déchets de ce secteur d’activité de 70% à l’horizon 2020 pour les déchets non dangereux du BTP.

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J.C. Lipovac et A. Boutonné (2014) abordent l’économie de la fonctionnalité comme « un nouveau cadre opératoire » pour « l’approche fonctionnel de la ville ».9 Les différents acteurs de la ville doivent proposer et mettre en place ces « nouvelles solutions intégrées » autour des grands enjeux environnementaux et socio-économiques que représente l’économie circulaire dans son ensemble, vue de manière articulée et intégrée. Les nouveaux modes de vie, de production et de consommation qui découlent de ces solutions permettront d’appréhender les différentes externalités négatives environnementales et sociales qui font actuellement pression sur la ville (Lipovac, Boutonné, 2014).

Habiter De l’habitat à l’habiter : la question est aujourd’hui envisagée de manière de plus en plus centrée sur la valeur d’usage, plutôt que sur le patrimoine et la propriété. Se développent notamment les pratiques de l’habitat partagé ou du « cloud housing », dans lesquels se développent les espaces partagées (buanderie, jardins, bureaux,..) permettant une mutualisation des ressources matérielles et de divers services. Se déplacer Les nouvelles offres de mobilité doivent être respectueuses de l’environnement et doivent permettre de répondre aux nouveaux modes de mobilité des usagers. Il s’agit de mettre en avant les logiques de l’économie de la fonctionnalité, privilégiant ainsi l’usage de différents moyens de transports, comme alternative à la possession de véhicules individuels. Dans cette optique, il est important de développer des transports publics dans le but de faciliter la mobilité et d’améliorer les conditions de sa réalisation en associant plusieurs modes de transport (multimodalité) et en facilitant le passage d’un mode à un autre lors d’un même déplacement (intermodalité). En complémentarité des transports collectifs, en zone urbaine ou dans les zones peu denses où les transports publics sont peu ou pas développés, les pratiques d’usages partagés de l’automobile se développent. C’est notamment le cas de l’autopartage et du covoiturage. Pour répondre à ces nouveaux modes de mobilité, les entreprises développent des solutions innovantes de services intégrés à la ville. (ex : Muy by Peugeot et MobiPark de Vinci).

S’alimenter Dans un contexte où l’étalement des villes et l’urbanisation s’amplifient, la question de la durabilité des systèmes alimentaires des villes se pose. Face à l’augmentation de la distance

9 J.C. Lipovac, A. Boutonné. « Villes durables : leviers de nouveaux modèles économiques et dévellopement ? ». Février 2014.

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parcourue pour l’approvisionnement, l’enjeu est, tout en gardant la possibilité d’échanges plus large sur les principes du commerce équitable, d’encourager la reterritorialisation des systèmes de production/consommation alimentaire. Les nouvelles pratiques des habitants tels que les circuits courts, AMAP ou encore les jardins communautaires, basées sur des principes de l’économie circulaire tels que l’économie de la fonctionnalité, l’économie collaborative ou encore l’approvisionnement durable, sont des facteurs d’évolution des territoires. Ces changements remettent en question la place de l’alimentation et plus généralement du système alimentaire dans la planification territoriale. : repenser un cadre de planification qui intègre les fonctions agricoles dans l’aménagement du territoire urbanisée pour concilier agriculture et croissance urbaine, notamment par la préservation de foncier agricole et la mise en place de marchés de produits locaux.

III.3. Economie collaborative et NTIC : villes en réseau

Avec l’économie circulaire, la ville est vue comme un système, la ville est fonctionnelle, et la ville est aussi collaborative. En plus d’une meilleure gestion de l’espace et des services (parkings, eau, transport, etc.), la ville collaborative permet de favoriser les interactions entre la commune, ses infrastructures et les habitants émetteurs de flux d’informations permanents grâce aux NTIC. L’économie collaborative est capable de transformer nos villes en repensant de nouvelles formes d’organisations. Dans le secteur de l’énergie par exemple, la nécessité de gérer durablement l’approvisionnement en énergie et les nouveaux modes de consommations incitent à penser qu’une des applications directes de l’économie circulaire à l’approvisionnement énergétique des villes pourraient être des systèmes de « peer to peer énergétique » favorisé par le développement de smart grids, ou réseaux intelligents. Face aux caractères aléatoires des énergies renouvelables, il est nécessaire que l’ensemble des acteurs se mobilisent pour constituer un mix énergétique de production stable. Municipalités, entreprises, ou particuliers, à la fois producteurs et consommateurs, pourront ainsi contribués à la formation d’un réseau d’échange énergétique local décentralisé. Le développement des NTIC permettra d’optimiser la gestion de ces réseaux qualifiés d’intelligents. L’équilibre entre offre et demande pourra ainsi se faire par la mise en place de compteurs intelligents prenant en compte les fluctuations météorologiques ou les besoins économiques des communautés impliquées dans le réseau pour une meilleure maîtrise de la distribution locale d’énergie en fonction des quantités disponibles. (ex : Lyon Smart Community). Selon l’étude LéaV-ENSAV, réalisée pour le PUCA : « Ces réseaux d’énergie intelligents localisés, animés par des smart communities devraient occuper une place croissante dans les stratégies de développement des réseaux électriques et influer sur les choix futurs en matière

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d’aménagement du territoire et de décentralisation de la fourniture d’électricité. La Commission européenne a adopté des recommandations pour accroître l’utilisation des technologies au service de la gestion localisée des réseaux énergétiques ».10

III.4. Des Initiatives d’économie circulaire sur différentes échelles

Régions Plusieurs régions sont déjà investies en matière d’économie circulaire à travers l’établissement d’un diagnostic régional (ex : Haute-Normandie,..) tandis que certaines d’entre elles ont d’ores et déjà établie une feuille de route sur l’Economie circulaire (Nord Pas De Calais, Aquitaine, …). Les appels à projets en matière d’économie circulaire se multiplient notamment en Bretagne, Rhône-Alpes, Champagne-Ardenne, … Ces deux approches (diagnostic et appel à projet) paraissent complémentaires puisque les expériences locales permettent d’enrichir la réflexion sur la mise en place d’une stratégie régionale. Cette dernière viendra ensuite donner un cadre aux diverses initiatives. Villes, communauté de communes, communauté d’agglomération L’économie circulaire offre des solutions créatrices de valeur pour les villes, communautés de communes, ou communautés d’agglomérations. Celles-ci sont donc porteuses de nombreuses initiatives (C’est le cas par exemple de Paris, Nantes, de la Communauté d’agglomération de Cergy Pontoise ou encore de l’Agglomération Melun Val de Seine). EcoQuartiers, Quartiers, ZAC et zones industrielles Dans une optique de développement durable, de nombreux EcoQuartiers11 ont mis en place des démarches relevant de l’économie circulaire. Le Club Economie de la Fonctionnalité a participé aux réflexions de l’aménagement durable de l’’Eco-quartier de l’Union (Roubaix, Tourcoing, Wattrelos) notamment sur les questions de mobilités (partage de l’espace publics, créations de parkings silos,…). D’autres EcoQuartiers, tels que la ZAC de Bonne (Grenoble), Lyon Confluence (Grand Lyon), Les Rives de la Haute Deûle (Lille), La Prairie au Duc (Ile de Nantes), Claude Bernard (Paris 19ème) s’inscrivent également dans des démarches d’économie circulaire. Le projet « Néaucité », à Saint-Denis, est un exemple d’aménagement ayant pris en compte le métabolisme urbain, par le recyclage urbain et la maîtrise du foncier : la reconversion des

10 Etude LéaV-ENSAV I Plan Urbanisme Construction Architecture I Eco quartiers ii I Document final I Page 62 11 Selon le MEDDE, l’e ́coquartier est « un ame ́nagement urbain conc ̧u, organise ́ et ge ́re ́ dans une de ́marche de de ́veloppement durable et de re ́duction de l’empreinte e ́cologique, inte ́grant la croissance urbaine dans une logique globale de de ́veloppement e ́conomique, de performances environnementales rigoureuses, de qualite ́ de vie, et d’inte ́gration et de mixite ́ sociale et fonctionnelle (e ́quipements publics, logements) ».

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friches industrielles d’Alstom s’est faite en réutilisant près de la moitié des déchets de démolition et de terre excavées. Des zones industrielles se sont également lancées dans l’économie circulaire : Le centre multimodal de distribution urbaine « Les Ports de Lille » propose ainsi une nouvelle approche durable de la distribution en ville. On peut également citer la Zone Industrialo-Portuaire de Salaise-Sablons (projet INSPIRA) et la Zone Industrielle des Deux Synthe, à Dunkerque, pour leur démarche d’écologie industrielle et territoriale.

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