ANALYSE DU RISQUE
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ANALYSE DU RISQUE
SOMMAIRE
I – LA PLATE FORME P V S
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V)
II – LA SELLECTIVITE DES CIRCUITS
III –LE CONTRÔLE DES DECLARATIONS ANTICIPEES A L’IMPORTATION
II-1- LES CRITERES DE SELECTIVITES
II-2- L’ORIENTATION DES CIRCUITS
I – LA PLATE FORME P V SL’objectif principal du logiciel P V S est de doter la douane ivoirienne d’un outil de gestion pour centraliser
les données sur les infractions douanières en vue de l’automatisation de l’Analyse de risques pour le
contrôle des déclarations.
Entre autre le P V S permet de :
L’analyse du risque sur la
base de l’historique
des déclarations
Détection des PVS à
enregistrer dans le CEN
La sélectivité des circuits
des déclarations
L’évaluation des agents et des services en matière
contentieuses
Informatisation du pvs
Les statistiques
du pvsPVS
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V)
La simplification
de la rédaction des
PV
La gestion des
amendes
II- LA SELECTIVITE DES CIRCUITS
II-1- LES CRITERES DE SELECTIVITES
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V) Au départ les critères de sélectivité étaient au nombre de trois (3):
1. L’IMPORTATEUR2. LA POSITION TARIFAIRE (SH)3. L’ORIGINE
De nouveaux critères ont été retenu pour une meilleur analyse du risque.ils sont au nombre de six (6):
• LA POSITION TARIFAIRE (SH)
• L’IMPORTATEUR
• L’ORIGINE
• LA PROVENANCE
• LE TRANSITAIRE
• LE REGIME
Avec les nouveaux critères, le système qui s ’appuie sur un modèle économétrique, a retenu comme seuil de risque <<0,6>>
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V)II- LA SELECTIVITE DES CIRCUITS
II-2- L’ORIENTATION DES CIRCUITS DANS LE PVS
SELECTIVITE DES CIRCUITS
score < 0,6
Score > 0,6
A partir des critères, des fréquences sont calculées et un score est défini. Avant le mois de MAI 2013, le seuil (score) était de 0,2
SELECTIVITE DES CIRCUITS
Score >0,2
score < 0,2CIRCUIT
VERT
CIRCUIT ROUGE
CIRCUIT VERT
CRCUIT ROUGE
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V)III- LE CONTRÔLE DE LA D A I
Certains opérateurs créent et abandonnent des DAI dans le système. Nos services sont habilités à chercher et connaitre les raisons de ces abandons et si possible à les verbaliser
LA DIRECTION DE L’ANALYSE DU RISQUE , DU
RENSEIGNEMENT ET DE LA VALEUR VOUS
REMERCIE POUR VOTRE ATTENTION!!!
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