Allier sécurité et chariots-élévateurs, c'est · PDF fileMOT DE LA...

V O L . 2 4 , N O 4 – N O V E M B R E 2 0 0 8R E V U E D E G E S T I O N D E L A S A N T É - S É C U R I T É

Node

con

vent

ion

4006

3479

de

la P

oste

-pub

licat

ions

Allier sécurité et chariots élévateurs,

c’est possible !

MOT DE LA RÉDACTIONSécurité et chariot élévateur : les deux vont de pair

Il était une fois un cariste…

Comment compter sur des caristes de premier choix ? Là est la question !

Aviez-vous tout prévu avant de dire « Oui, je le veux ! » à votre chariot élévateur ?

Porte, siège enrobant, ceinture… quel système de retenue choisir ?

Chariot élévateur : savoir s’élever !

Circuler, circuler… mais en toute sécurité !

L’inspection et l’entretien des chariots élévateurs,passez-vous le test ?

INFORMATION JURIDIQUELa défense de diligence raisonnable et les chariots élévateurs

Regard sur la réglementation fédérale

Question/Réponse

La revue Convergence est publiée quatrefois l’an à l’intention des entreprisesmembres des associations regroupées auCentre patronal de santé et sécurité dutravail du Québec.

PRÉSIDENTE-DIRECTRICE GÉNÉRALEDenise Turenne

DIRECTRICE DES COMMUNICATIONSDiane Rochon

RÉDACTION

La revue Convergence est rédigée par desconseillers du Centre patronal. Ont collaboré à ce numéro :Dominique BeaudoinThérèse BergeronJosette BouléAndré CardinalDenis DubreuilIsabelle GagnonFrancine GauvinIsabelle LessardSylvie MalletteMaryline Rosan

RÉVISION ET COORDINATIONThérèse Bergeron

ILLUSTRATIONSJacques Goldstyn

CONCEPTION GRAPHIQUEFolio et Garetti

IMPRESSION Impression BT

Ce numéro a été tiré à 31 800 exemplaires.

DÉPÔT LÉGAL

Bibliothèque et Archives nationales du QuébecBibliothèque et Archives CanadaISSN 0829-1314

La liste de tous les thèmes développés dansConvergence depuis 1995 se trouve sur lesite Internet du Centre patronal :www.centrepatronalsst.qc.ca En plus, s’y trouve le contenu de plusieursnuméros antérieurs aux douze derniers mois.

Certains articles de Convergence sontindexés dans la base de données Canadianaproduite par le CCHST, ainsi que dans lapublication bibliographique bimestrielle «Bulletin BIT/CIS - Sécurité et Santé au travail»,du Centre international d’informations de sécu-rité et d’hygiène au travail (CIS), à Genève.

La reproduction des articles est autoriséeà la condition expresse de mentionner lasource.

Convention de la Poste-publications n0 40063479.Retourner toute correspondance ne pouvant êtrelivrée au Canada au :

CENTRE PATRONAL DE SST500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 1000Montréal (Québec) H3A 3C6

LE CENTRE PATRONAL, au service des entreprises !Le Centre patronal de santé et sécurité du travail est un organisme à but non lucratifregroupant au-delà de 90 associations d’employeurs du Québec. Par le biais de leur adhé-sion au Centre, ces associations permettent, à leurs entreprises membres, de tirer profitde ressources et de services que l’on dit « exceptionnels », qui les aident à améliorer leurgestion de la SST. Parmi les avantages offerts aux entreprises membres, notons l’abon ne -ment, tout à fait gratuitement, à la revue Conver gence.

Pour obtenir des renseignements sur les services offerts et la liste des associations mem-bres, consultez le www.centrepatronalsst.qc.ca

MISSIONAider le milieu patronal à assumer le leadership de la santé-sécurité du travail en offrantdes services de formation et d’information.

Allier sécurité et chariots élévateurs, c’est possible !

SOMMAIRE Vol. 24, n° 4 • NOVEMBRE 2008

3

4

6

8

10

11

12

14

16

18

19

MOT DE LA RÉDACTION

En 2006 seulement, au Québec, deux per-sonnes sont décédées à la suite d’un accidentcausé par des chariots élévateurs et 534 per-sonnes ont été blessées, puis indemnisées parla CSST, en raison de ce même agent causal.Bien que, d’année en année, ce nombre tend àdiminuer, il n’y a pas de quoi se réjouir ! Voilàpourquoi maints efforts sont déployés par plu-sieurs organismes pour mieux former et infor-mer les entreprises quant à l’importance d’agir.

Mais quels genres d’accidents trouve-t-on dansles registres à ce sujet ? Très souvent, la per-sonne s’est retrouvée coincée, écrasée par unéquipement ou un objet, ou heurtée par celui-ci. À cela s’ajoutent les accidents hors route etceux émanant d’un effort excessif, pour nenommer que ceux-là. Quant au siège deslésions occasionnées par un chariot élévateur,il varie passablement. Les pieds, le dos, lacolonne vertébrale, la moelle épinière et lesjambes semblent remporter « la palme », suivisde lésions à de sièges multiples, à la chevilleet aux doigts. On parle alors de blessures trau-matiques aux muscles, aux tendons, aux os ouaux nerfs, ainsi que de plaies et de contusionssuperficielles.

Sensiblement tous les secteurs d’activité con -fondus enregistrent des lésions dues à un cha-riot élévateur. Mais les secteurs du commerce,de l’industrie des aliments et boissons, dutransport et entreposage, des autres servicescommerciaux et personnels, et de la fabricationde produits en métal s’avèrent les plus tou-chés. On comprend donc fort bien pourquoi lalégislation reliée aux chariots élévateurs s’im-pose de plus en plus pour s’arrimer aux besoinsde sécurité.

Dans cet esprit, pour mieux vous outiller, ceConvergence traite de plusieurs points d’impor-tance en matière de chariot élévateur, dont laformation des caristes, les personnes aptes àconduire un chariot élévateur, comment circu-ler en toute sécurité dans une usine, l’achatd’un chariot électrique versus au propane, lesystème de retenue à favoriser, les conditionsd’utilisation des appareils de levage, l’inspec-tion et l’entretien des chariots. À cela se gref-fent de l’information juridique sur la défensede diligence raisonnable relativement à l’utili-sation d’un chariot élévateur, des données àl’intention des entreprises de compétencefédérale et une question/réponse sur la fabrica-tion d’un chariot élévateur.

De prime abord, la sécurité entourant les cha-riots élévateurs commande le suivi de plusieurspoints, dont une politique, de la formation, unegestion rigoureuse des inspections et de l’en-tretien des chariots, l’environnement de travail(les voies de circulation, l’empilage du maté-riel, etc.) et des méthodes de travail efficaces.Mais le prix en vaut l’effort puisque, en bout depiste, la perte de vies et maints accidents peu-vent ainsi être évités !

Rappelons que le Centre patronal offre une for-mation sur le sujet : Conduite préventive deschariots élévateurs. Voilà donc une belle occa-sion de parfaire vos connaissances et de vousassurer d’être en règle, puisque la formations’avère maintenant de mise pour les caristes !

Bonne lecture !

SÉCURITÉ ET CHARIOT ÉLÉVATEUR : les deux vont de pair !

CENTRE PATRONAL DE SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC Novembre 20083

4 CENTRE PATRONAL DE SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC Novembre 2008

Cette histoire est universelle. Elle aurait puse produire en France, en Australie… ou auQuébec. C’est l’histoire d’un conducteur dechariot élévateur (cariste) qui, un jour, a trou-vé la mort lors du renversement de son cha-riot. Lors de l’enquête suivant cet accident, ila été démontré que le cariste opérait cetengin sans avoir les connaissances néces-saires pour agir de façon sécuritaire.

Malheureusement, on est loin de la fiction, cardes accidents causés par des chariots élévateursentraînent encore fréquemment des lésions aucariste ou à d’autres travailleurs. Mais il est pos-sible d’en changer le dénouement. Comment ?D’abord, en prenant conscience qu’un chariotélévateur ne se conduit pas comme une auto-mobile. Puis, en s’assurant que tous les utili -sateurs sont correctement formés. D’ailleurs,depuis janvier 2007, la formation des caristesest obligatoire au Québec.

Une nouvelle obligationPar le passé, la formation des caristes découlaitde l’obligation générale de formation que l’onretrouve à l’article 51 (9) de la Loi sur la santéet la sécurité du travail (LSST). Les caristes,comme les autres travailleurs, doivent avoir lesconnaissances requises pour accomplir leur tra-vail de façon sécuritaire.

De plus, depuis 2007, la formation des caristesest spécifiquement réglementée par l’article256.3 du Règlement sur la santé et la sécuritédu travail (RSST).

Voici ce que le législateur énonce à ce propos :

Un chariot élévateur doit être utilisé unique-ment par un cariste ayant reçu :

1°une formation qui porte notamment sur :a) les notions de base relatives aux chariots

élévateurs;b) le milieu de travail et ses incidences sur

la conduite d’un chariot élévateur;c) la conduite d’un chariot élévateur;d) les règles et mesures de sécurité.

2°une formation pratique, effectuée sous lasupervision d’un instructeur, qui porte surles activités liées au chariot élévateur, telsle démarrage, le déplacement et l’arrêt, lamanutention de charges et toute autremanœuvre nécessaire à la conduite d’unchariot élévateur.

La formation pratique doit être réalisée, dansun premier temps, si possible, à l’extérieur dela zone réservée aux opérations courantes etêtre ensuite complétée dans la zone habituel-le de travail.

De plus, la formation prévue aux paragraphes1 et 2 comprend les directives sur l’environ-nement de travail, les conditions spécifiquesà celui-ci ainsi que le type de chariot éléva-teur qu’utilisera le cariste.

En apparence, cet article est très clair, maisil a soulevé, depuis son adoption, une foulede questions de la part des entreprises et desréponses parfois ambiguës à ces questions.Tentons de faire le point.

Faut-il suivre les recommandations de formation de cariste que l’onretrouve dans les normes ?Les normes sont seulement des références àmoins que le législateur n’y réfère spécifique-ment dans des règlements. Ces derniers, parcontre, sont obligatoires.

Ainsi, l’article 256 du RSST spécifie qu’unchariot élévateur fabriqué à compter de la datede l’entrée en vigueur du présent règlement doitêtre conforme à la norme Safety Standards forLow Lift and High Lift Trucks, ASME B56.1 –1993. Donc, tous les chariots fabriqués depuis

2001 doivent être construits conformément àcette norme. Or cette dernière traite aussi de formation des caristes à la section 4.19.Comme le RSST ne réfère pas à la norme pourla formation des caristes, celle-ci n’a pas deforce légale. Elle n’est donc pas obligatoiremais peut servir de guide.

Qui faut-il former ?L’article 256.3, RSST, semble clair à ceteffet : toute personne utilisant un chariot élé-vateur doit avoir reçu de la formation. Alors,direz-vous, qu’en est-il des caristes de l’en-treprise qui possèdent plusieurs années d’ex-périence sans avoir jamais suivi une forma-tion structurée ? C’est une bonne questionqui nous amène dans des nuances non préci-sées par le législateur.

Dans un colloque organisé par l’Institut derecherche Robert-Sauvé en santé et en sécuritédu travail (IRSST), au printemps 2008, la CSSTa précisé que tous les caristes doivent suivre laformation théorique décrite à l’article 256.3 duRSST. Donc, même vos experts doivent recevoirune formation sur les éléments cités à l’article256.3 (1), si ce n’est déjà fait, à moins qu’ils nedémontrent (à la suite d’une évaluation objecti-ve) qu’ils possèdent les connaissances et leshabiletés requises pour opérer le chariot en sécu -rité. Pour ce qui est de la formation pratique, laCSST apporte la nuance suivante : les novicesdoivent recevoir une formation pratique confor-me au 2e paragraphe de l’article 256.3, tandisque, pour les experts, une acclimatation adap-tée en fonction du milieu de travail est exigée,si nécessaire (c‘est notamment le cas pour tousles nouveaux employés, même si ce sont descaristes experts). La durée de la formation pra-tique pour ces deux types de clientèle sera doncfort différente.

En théorie, que faut-il connaître ?L’article 256.3 spécifie le contenu théoriqueminimal à couvrir. Pour plus de précisions, onpeut aussi s’inspirer des recommandationscontenues à la section 4.19 de la normeASME B56.1 – 1993, ou encore de la normecanadienne CSA B335-04, Norme de sécuri-té pour les chariots élévateurs. La section 6de cette dernière est particulièrement ins-tructive pour un employeur qui désire conce-

IL ÉTAIT UNE FOIS un cariste…


voir une formation à l’interne. Rappelons queles éléments contenus dans ces normes sontdes références et non des obligations, maisvous pouvez les utiliser pour valider votre pro-gramme actuel ou pour en concevoir un.

À titre d’exemple, dans une formation théo-rique, il est notamment important de traiterde la stabilité des chariots, des plaquessignalétiques, des équipements de sécurité,des politiques de l’entreprise, etc.

Et la pratique alors ?Einstein a affirmé un jour La connaissances’acquiert par l’expérience. Tout le reste n’estque de l’information.

Une formation théorique sur l’utilisation duchariot élévateur est nécessaire, mais ellesera peu utile si elle n’est pas complétée parune formation pratique durant laquelle le par-ticipant aura à expérimenter différentessituations de conduite. Pensons au déplace-ment avec ou sans charge, à la prise de char-ge, à la technique de gerbage et de dégerba-ge, etc. En plus, il faut tenir compte ducontexte particulier dans lequel s’effectue letravail. C’est pourquoi le législateur a préciséque cette formation pratique devait être com-plétée dans la zone habituelle de travail.

Faut-il recommencer la formation tous les trois ans ?S’il est une question que l’on entend fréquem-ment, c’est bien celle-là ! Ce chiffre magiquede trois ans circule beaucoup, mais il ne pro-vient pas de la législation. En fait, il s’agit seu-lement d’une recommandation quant au recy-clage des caristes, que l’on retrouve dans lanorme B335-04 (au point 6.21.1). Ce n’estdonc pas une obligation légale !

Par contre, comme pour toute formation, ilest certain qu’une personne qui n’exécuteque très rarement la tâche enseignée oublie-ra, avec le temps, ce qu’elle a appris. Notreréglementation étant basée sur des résultatsplutôt que sur des moyens, il revient à l’em-ployeur d’évaluer le niveau de connaissanceset de compétences des caristes, et de voir aurecyclage de ceux chez qui des manquementssont observés. En plus d’une formation struc-

turée, des rappels réguliers des consignes desécurité peuvent être faits par les supervi-seurs lors des rencontres de sécurité.

Qui peut être formateur ?Voilà une autre question intéressante !D’abord, spécifions que la CSST n’accréditepas de formateurs pour la conduite des cha-riots élévateurs (ce qui est le cas, parexemple, pour les cours de secourisme).

Il vous revient donc de choisir un formateurou une firme qui répondra à vos besoins.Ainsi, vous pouvez très bien choisir de donnercette formation à l’aide de vos ressourcesinternes – formateur ou cariste expérimenté. Ilsuffit simplement de vous assurer qu’il a lesconnaissances requises et qu’il possède lescompétences pour transmettre de l’informa-tion à ses pairs. Il devrait aussi être crédibleet respecté par les autres travailleurs. Si vousoptez pour cette solution, il existe des docu-ments qui peuvent aider votre formateur. Enplus des normes citées ci-haut, vous pouvezconsulter le document « Élaborer un program-me de formation pratique à l’intention descaristes », publié par l’ASP du secteur métal etélectrique (www.aspme.org/upload/pdf/caris-tepratique.pdf).

Vous préférez recourir aux services d’une firmeexterne ? Qu’à cela ne tienne, il existe maintsorganismes pouvant dispenser cette formation :les commissions scolaires, les associations pari-taires en SST (ASP), les distributeurs de cha-riots élévateurs, des consultants privés, pourn’en nommer que quelques-uns. Le Centrepatronal de SST offre également une formationen collaboration avec l’Association sectorielletransport entreposage (ASTE). Voir à la page 19pour plus de renseignements à cet effet.Pour vous aider dans votre choix, il est intéres-sant de se référer à la section 7 de la normeCSA B335-04, qui porte sur la qualificationdes formateurs de caristes. On y stipule, entreautres, que le formateur devrait :• connaître la réglementation pertinente;• connaître les pratiques de sécurité relatives

à la conduite et à l’inspection des chariotsélévateurs;

• connaître les fonctions des équipements, desdispositifs et accessoires sur les chariots;

• connaître les éléments reliés aux systèmesélectriques, hydrauliques et pneumatiquesdes chariots;

• être familier avec les sources d’alimentationet leurs dangers;

• connaître les principes de l’apprentissage desadultes et pouvoir transmettre des connais-sances;

• posséder des compétences sur l’utilisation(conduite) des chariots.

Le conducteur doit-il posséderune carte ?Le RSST ne spécifie pas qu’une carte de com-pétence est requise pour opérer un chariotélévateur. Toutefois, plusieurs organismes deformation – dont le Centre patronal et l’ASTE– émettent un certificat (parfois sous forme decarte plastifiée), attestant que la personne asuivi une formation (on y spécifie aussi ladurée), à une date donnée. Même si on yretrouve une date d’échéance, celle-ci n’a pasde réelle valeur, puisque la durée pour renou-veler la formation n’est pas réglementée.

Le fait qu’une carte ne soit pas exigée ne veuttoutefois pas dire que la formation n’est pasobligatoire – ce sont deux points distincts.Qu’un travailleur possède ou non une carte,vous devez vous assurer qu’il a reçu une for-mation, qu’il a les connaissances requises(pourquoi pas un petit test maison ?) et queson comportement au volant indique qu’il estcompétent.

Pour pouvoir démontrer votre diligence enmatière de formation des caristes, nous vousrecommandons d’inscrire, dans un registre, lenom des personnes formées, les dates de for-mation et de rappel, ainsi que le suivi effectué(le cas échéant), le nombre d’années d’expé-rience de chaque cariste, etc.

Grâce à la formation des caristes et à un suivirégulier de votre part, c’est une toute autrehistoire que l’on aurait pu raconter au débutde cet article. Une histoire qui finirait bien…


À vos soucis d’employeurs s’ajoutent les pro-blèmes de santé de Jos, jeune opérateur dechariot élévateur qui est « tombé dans lespommes », à deux reprises, ces dernièressemaines. Chaque fois, sa perte de conscien-ce fut de courte durée, mais ses collègues ontété très ébranlés… Quant à Sami, caristedepuis 30 ans, il a fait un AVC, il y a un an.Dernièrement, sa démarche démontre une fai-blesse à la jambe droite et il se plaint de neplus avoir sa vision de jeune homme. Malgrétout, il se débrouille très bien ! Puis, il y a fis-ton, âgé de 17 ans, nouvellement détenteurd’un permis de conduire temporaire qui aime-rait travailler, à temps partiel, pour se faire unpeu d’argent de poche… Mais une questionvous turlupine, est-ce que les problèmes desanté de l’un, les limitations de l’autre et l’âgede votre ado empêchent les membres de cetrio de conduire un chariot élévateur ?

Qui peut conduire un chariot élévateur ?Au Québec, pour conduire un chariot éléva-teur, il faut :• être âgé minimalement de 16 ans1. Mais,

sur un chantier, le Code de sécurité pour lestravaux de construction prévoit l’âge mini-mal à 18 ans;

• avoir reçu la formation prévue à l’article256.3 du RSST2;

• être titulaire d’un permis de conduire validede classe 5 (soit le même que pour un véhi-cule de promenade) si et seulement si levéhicule-outil est utilisé sur un cheminpublic, un chemin privé ouvert à la circula-tion publique des véhicules routiers, un ter-rain d’un centre commercial ou tout autreterrain où le public est autorisé à circuler3.

A contrario, aucun permis de conduire n’estrequis pour conduire un chariot élévateur àl’intérieur d’un édifice ou sur un terrain stric-tement privé (par exemple, une cour clôturéenon accessible à toute forme de circulationpublique), car le Code de la sécurité routière(CSR) ne s’applique pas.

Toutefois, la question demeure : existe-il desexigences quant aux aptitudes physiques oucognitives pour opérer un chariot ? En d’autrestermes, est-ce que certains problèmes de santépeuvent restreindre la capacité à conduire un

chariot élévateur ? La gestion des problèmes desanté par rapport à l’aptitude à conduire n’estpas facile, puisqu’il n’existe pas de normesspécifiques ni de lignes directrices claires…

Opérateurs de chariots sur voies publiquesLa première demande d’un permis de conduire,son renouvellement et le maintien de celui-cisont des privilèges encadrés par des règlesvisant à évaluer l’aptitude, notamment l’état desanté d’une personne à conduire de manièresécuritaire tant pour elle-même que pourautrui. Ainsi, les titulaires d’un permis, appar-tenant à l’une ou plusieurs des classes définiesdans le Règlement sur les permis4, sont soumis à une réglementation5. Celle-ci régit les exi-gences médicales et visuelles, ainsi que lesmodalités de l’évaluation par un professionnelde la santé, pour déterminer la capacité deconduire et, s’il y a lieu, les restrictions néces-saires, compte tenu des problèmes de santé duconducteur. Si vos activités requièrent que lesopérateurs de chariot soient titulaires d’un permis, par analogie, ceux-ci seront assujettisau Règlement sur les conditions d’accès à laconduite d’un véhicule routier relatives à lasanté des conducteurs.

Si nous résumons les grandes lignes duditrèglement, trois grandes catégories d’affec-tions sont susceptibles d’influencer les capa-cités d’une personne à conduire un véhiculeroutier, à savoir : 1)celles entraînant une atteinte fonctionnelle

soit au niveau sensoriel (atteintes visuelleset auditives), moteur (force et mobilité auniveau des membres, amplitude des mouve-ments), neurologique (coordination, réflexes,vigilance) et cognitif (jugement, prise dedécisions)

2)celles associées à un risque d’une manifes-tation « catastrophique » au volant, telles :un diabète déséquilibré, une crise d’épi-lepsie non contrôlée par traitement, unemaladie cardio-vasculaire (angine instable,insuffisance cardiaque, arythmies), uneperte de conscience, des vertiges, etc.

3) les effets de l’abus de substances intoxi-cantes ou pouvant créer une dépendance :alcool, drogues et médicaments pouvantcauser des effets indésirables, comme de lasomnolence, une perte de vigilance, etc.6

Selon les manifestations de la maladie, la natu-re des limitations fonctionnelles ou de la grada-tion des déficiences (de sévères à légères), cer-taines sont incompatibles avec la conduite,alors que d’autres peuvent être conditionnellesou tolérées, et ce, selon la classe de permis duconducteur en cause. Assurément, le législa-teur a voulu que les exigences médicales soientmoindres à l’égard d’un cariste et de tout autreconducteur de véhicule ne requérant qu’un per-mis de classe 5, comparativement à celui quiconduit un autobus (classe 2) ou une ambulan-ce (classe 4A).

À la lecture des normes médicales et optomé-triques, vous y apprendrez moult informa-tions, entre autres, le rendement visuel mini-mal requis (l’acuité, le champ visuel horizon-tal, etc.) pour conduire7; la surdité, dans unenvironnement adéquatement adapté, peutne pas être un obstacle chez un cariste; uneanomalie cardiaque doit entraîner une limita-tion importante de la fonction cardiaque et semanifester même au repos (par exemple, del’angine instable) pour devenir difficilementcompatible avec la conduite d’un chariot8; uncariste hypertendu, dont la pression n’est pasadéquatement contrôlée par un traitementmédical, pourrait représenter un risque9, toutcomme un travailleur souffrant de psychoserécurrente et majeure10; un diabète déséqui-libré ou des crises d’épilepsie non contrôléespar traitement pourraient s’avérer des contre-indications; etc.

Dans certaines situations, un conducteur, quine satisfait pas à l’entièreté des normes médi-cales prévues au règlement, peut demanderune dérogation. À titre d’exemple, elle pour-rait être accordée à Sami, votre cariste, s’ildémontre que, nonobstant ses lacunes, il esten mesure de conduire, de façon sécuritaire,soit parce qu’il a développé, avec le temps,des habiletés compensatoires ou par le biaisd’un chariot adapté à son handicap (mais celane doit pas impliquer pour l’employeur undéboursé excessif).

Opérateurs de chariots hors routeToutefois, dans les cas où le permis deconduire n’est pas requis, qu’en est-il de cesopérateurs non soumis au règlement ? En tant

COMMENT COMPTER SUR DESCARISTES DE PREMIER CHOIX ? Là est la question !


que gestionnaire diligent, vous désirez vousassurer que vos caristes sont en mesured’opérer leur chariot élévateur, et ce, sansrisque ni danger tant pour leur santé et leursécurité que pour celles d’autrui. Pour cefaire, vous envisagez d’établir une politiqueprévoyant un examen médical tous les troisans ou après une absence du travail pour unepériode de trois mois. Peut-être songez-vousà rendre l’examen médical de préembaucheobligatoire ? Mais vous hésitez, avec toutesces questions de droits et libertés individuels,dont le droit à la vie privée et à l’intégritéphysique, les accommodements raison-nables… Notez que ces droits fondamentauxne sont pas absolus. Certaines dispositionslégislatives établissent la légitimité de l’inté-rêt manifesté par un employeur pour la santéet la sécurité de ses employés.

Il n’y a pas de législation particulièredétaillant expressément les exigences mini-males quant aux capacités visuelles, audi-tives, physiques, neurologiques, etc., chez lescaristes et les moyens d’évaluation pour lescontrôler. Toutefois, l’exigence d’une preuve,que l’employé est médicalement apte àaccomplir chacune des tâches de son poste,peut être fondée sur le devoir général del’employeur de fournir des emplois et un lieude travail exempts de danger, et ce, en vertude la Loi sur la santé et la sécurité du tra-vail11et de l’article 2087 du Code civil duQuébec. Pensez aux pertes de conscience deJos. Elles peuvent augmenter le risque d’ac-cident… Obtenir une confirmation que votretravailleur est médicalement apte à travaillersur les chariots pourrait être une interventionciblée, efficace et diligente.

Examen médical de préembauche d’un caristeVous avez le droit de déterminer vous-mêmeles exigences requises et les aptitudes phy-siques nécessaires pour le poste à combler(ex. : vision adéquate, absence de pathologiepouvant causer des pertes de conscience).Cependant, celles-ci doivent être rationnelle-ment nécessaires à l’exécution sécuritaire dutravail et non arbitraires. La seule existenced’un handicap (non-conformité avec les exi-gences) ne peut pas entraîner l’exclusion systématique d’une candidature, à moins de

démontrer que son absence est une qualitérequise par l’emploi12. Le candidat doit avoirl’opportunité de démontrer qu’il peut effec-tuer le travail sans un risque élevé pour sasanté et sa sécurité et sans une adaptation duposte impliquant un accommodement dérai-sonnable pour l’employeur13.

Donc, vous pourriez y recourir, mais l’examense doit d’être pertinent et circonscrit. En l’es-pèce, certaines entreprises québécoises ontétabli que, lors de l’embauche, les candidatsdoivent se soumettre à un examen médicalauprès du médecin de l’entreprise. Cet exa-men clinique vise à évaluer la condition phy-sique en général, la vision, l’ouïe, la coordi-nation et l’équilibre nerveux.

Examen médical des opérateursde chariot en cours d’emploi Un examen médical en cours d’emploi peutêtre justifié primo, selon une dispositionexplicite dans la convention collective;secundo, en vertu de l’article 209 de la Loisur les accidents du travail et les maladiesprofessionnelles (à la suite d’un rapport dumédecin qui a charge du travailleur ou d’uneréintégration après une absence prolongée);tertio, selon une pratique établie et connueau sein de l’entreprise; quarto, selon votredroit de gérance, légitimement exercé en pré-sence d’un employé qui présente des symp-tômes d’intoxication (vigilance, somnolence,etc.) ou manifeste un comportement inhabi-tuel et inquiétant (nombreuses pertes deconscience inexpliquées, perturbation impor-tante du jugement), et ce, que vous soyez ounon dans un contexte d’accident de travail.

Le règlement portant sur la santé des conduc-teurs et le contenu des différents guides, rédi-gés par la SAAQ et le Collège des médecins,peuvent être une source d’inspiration pourétablir quelques politiques internes. À ceteffet, les entreprises auxquelles nous réfé-rions précédemment ont prévu, dans le cadrede leurs procédures, que les caristes doiventse soumettre à des évaluations médicales decontrôle dont la fréquence varie en fonctionde l’âge. Par exemple, avant 45 ans, la fré-quence est à tous les quatre ans et aux deuxans par la suite. En outre, elles prévoient quele conducteur a l’obligation de signaler un

problème de santé ou la prise d’un médica-ment susceptible de nuire à la conduite sécu-ritaire du chariot.

ConclusionChaque situation est unique et doit êtreconsciencieusement analysée. Enfin, si vousdécidez d’aller de l’avant avec le projet d’éta-blir des politiques, il peut être de bon aloid’obtenir un avis juridique et médical, neserait-ce que pour vous assurer que vous nefaites pas fausse route !

Article 256.2 du Règlement sur la santé et la sécurité dutravail.

Voir l’article de la page 4.

Articles 60.2 et 65 du Code de la sécurité routière etarticle 28 (7) du Règlement sur les permis.

Article 28 du Règlement sur les permis.

Règlement sur les conditions d’accès à la conduite d’unvéhicule routier relatives à la santé des conducteurs.

Guide de l’évaluation médicale et optométrique desconducteurs au Québec (version révisée), site Internet :http://www.saaq.gouv.qc.ca/publications/permis/guidemed.pdf (août 2008); L’évaluation médicale de l’aptitude àconduire un véhicule automobile, Collège des médecinsdu Québec, site Internet :http://www.cmq.org/DocumentLibrary/UploadedContents/CmsDocuments/Guide-SAAQ-2007.pdf (août 2008)

Section II du règlement cité à la référence 5.

Article 21 (4) du règlement cité à la référence 5.

Articles 28 et 29 du règlement cité à la référence 5.

Section VI du règlement cité à la référence 5.

Voir les articles 10 (2), 51, 53 (3) ,113 (6) et 223 (13) dela LSST.

Article 20 de la Charte des droits et libertés de la personne.

Colombie-Britannique (superintendent of Motor Vehicules)c. Colombie-Britannique (Council of Human Rights), 19993 RCS 868.

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13


Depuis plusieurs années, vous partagez lemême toit avec un chariot élévateur. Lors del’achat, vous aviez à choisir entre deux partis : le chariot électrique ou le chariot aupropane. Les deux prétendants s’étaient pré-sentés à vous avec leurs bons et moins bonscôtés. Avant de faire votre choix, vous vousêtes assuré que l’heureux élu était compa-tible avec vous… Oups ! plutôt avec lescaractéristiques de votre milieu de travail !Comme en amour, maintenant que les annéesont passé, vous avez l’impression de bienconnaître votre chariot élévateur. Toutefois,savez-vous tout sur lui en matière de santé etde sécurité du travail ?

Si vous aviez craqué pour… 1. LE CHARIOT ÉLÉVATEURÉLECTRIQUESes points fortsDoté d’un moteur électrique avec une alimen-tation par batterie, avec lui, on peut dire « adieu pollution de l’air ambiant » ! Commeil n’émet pas de gaz nocifs, cela fait de lui uncandidat idéal pour une utilisation à l’inté-rieur. Vous pouvez aussi oublier les soucisreliés au bruit et aux vibrations. En matièred’entretien, c’est le bonheur : peu de piècesmobiles à remplacer et certaines batteriessont… sans entretien ! Eh oui, c’est cettedescription glorieuse qui vous a charméquand vous en avez fait l’acquisition !

Aujourd’hui, vous êtes probablement enmesure de parler de certaines particularités,voire même de caprices avec lesquels vousdevez composer.

Quelques particularités et caprices • Son prix vous a paru élevé à l’achat, mais

vous avez peut-être réalisé des économiesen termes de coûts énergétiques.

• Il est plutôt frileux, ne supporte pas les tem-pératures élevées et a horreur de l’humiditéexcessive. Vous évitez donc de l’utiliser à l’extérieur par temps froid, lorsqu’il neige oupleut. Aussi, vous lui épargnez le travail en fon-derie… question de « ménager » ses batteries !

• Vous savez qu’il n’est pas du genre alpi -niste : ses batteries se déchargent plus rapi-dement lorsqu’il rencontre des pentes oudes rampes abruptes.

• Même s’il est assez costaud, vous ne lesoupçonnez pas de vouloir se soumettre auxépreuves olympiques d’haltérophilie. Il n’as-pire pas non plus à remporter la médailled’or au sprint du 100 m, mais qu’à cela ne

tienne, cela a pour effet de décourager lesexcès de vitesse…

• « Pas équipé pour veiller tard », c’est uneexpression que vous utilisez pour le taqui-ner, car il n’affectionne pas les heures sup-plémentaires… Eh oui, vous vous êtes habi-tué aux 8 heures de charge, 8 heures derepos et 8 heures d’utilisation.

Les risques pour la santé et la sécurité du travail (SST) Parlant de batteries, connaissez-vous lesrisques associés à l’entretien et à la rechargedes batteries ?• Risque de brûlure si contact avec l’électro-

lyte contenu dans la batterie (ex. : éclabous -sures de la solution d’acide sulfurique lorsde l’ajout d’eau distillée dans les cellules, àla suite d’une charge);

• risque de choc électrique (ex. : si contactaccidentel entre les bornes positives et néga-tives de la batterie avec un objet métallique);

• risque d’incendie et même d’explosion encas d’émission d’hydrogène (ex. : surchargede la batterie);

• risque de blessures au dos lors de la manu-tention de la batterie (ex. : palan défectueux).

Afin de vous éviter ces pépins, il vaut mieuxs’informer des principales précautions à suivreconcernant : • le local dans lequel procéder à ces opéra-

tions : ventilation, douches d’urgence, appa-reil de manutention, etc.;

• les équipements de protection individuelle :lunettes anti-éclaboussures, visière, gants ettablier en néoprène ou en caoutchouc, etc.;

• l’entreposage des batteries;• les mesures de premiers soins et premiers

secours, les mesures en cas de déversement;• la formation nécessaire.

Les instructions du fabricant du chariot éléva-teur et la fiche signalétique des batteries sontdes sources d’informations incontournables.Certaines références1 sont aussi de bons outilsvulgarisés.

De plus, notez que les nouvelles générations dechariots élévateurs électriques peuvent offrirune amélioration des capacités opérationnelleset une diminution des risques à la SST.

Si vous aviez plutôt craquépour… 2. LE CHARIOT ÉLÉVATEURAU PROPANEVoilà, certaines qualités ont attiré votre atten-tion et vous pouvez encore en témoigneraujourd’hui.

Ses forces• Son coût d’achat vous a semblé abordable,

mais vous avez peut-être moins économisésur les coûts énergétiques.

• C’est un « dur à cuire » : les terrains acci-dentés ne lui font pas peur. Quand vient letemps de gravir des pentes, il n’a pasbesoin de serrer les dents, sa robustesse luipermet de soulever de lourdes charges.

• Qu’il pleuve, neige, ou qu’il doive opérerprès de sources de chaleur élevées, il estfidèle au rendez-vous !

• Il peut abattre de longues heures de travailsans rechigner et il a du nerf. Il peut sedéplacer rapidement… mais attention auxexcès de vitesse !

Quel colosse ! Il vous plaît encore, n’est-cepas ? Bien sûr, vous avez découvert quelquesfragilités qui se cachent derrière les appa-rences de ce « dur à cuire », mais les avez-vous toutes identifiées ?

Les risques pour la santé et lasécurité du travail Bruit, vibrations et… monoxyde de carbone !Vous savez probablement que votre gaillardest bruyant, soumet son opérateur à desvibrations et dégage des odeurs. Saviez-vousque, parmi les gaz d’échappement nocifs devotre caïd, il y avait le monoxyde de carbone(CO). Un gaz asphyxiant qui n’a ni odeur, nicouleur et qui a la fâcheuse habitude de rem-placer très aisément l’oxygène dans le sang.Les conséquences ? Évidemment, plus laconcentration de CO est élevée, plus lessymptômes sont préoccupants. En voiciquelques-uns – en ordre croissant – lorsd’une exposition importante au CO : maux detête persistants, étourdissements, nausée,vomissements, perte de conscience… jusqu’àla mort en cas de très forte exposition.

AVIEZ-VOUS TOUT PRÉVU AVANTDE DIRE « OUI, JE LE VEUX ! » à votre chariot élévateur ?


Afin d’éviter de tels problèmes, veillez à ceque votre système de ventilation assure lerespect des valeurs limites2 admissibles d’ex-position au monoxyde de carbone (CO) :

De plus, il y a une limite pour les périodesconsécutives de 15 minutes : l’expositionmoyenne, au cours d’une période de 15minutes consécutives, peut être compriseentre 35 ppm et 200 ppm, en autant que detelles expositions ne se reproduisent pas plusde quatre (4) fois par jour et qu’elles soiententrecoupées l’une de l’autre par des périodesd’au moins 60 minutes.

Autres moyens aussi à prévoir pour éviter l’accumulation de CO• une analyse des quatre principaux gaz

d’échappement effectuée selon la fréquen-ce de l’utilisation du chariot élévateur;

• un bon entretien général du chariot;• l’implantation des méthodes de travail pré-

ventives (ex. : minimiser l’utilisation de plu-sieurs chariots élévateurs au même endroit,en même temps).

Comment vérifier les niveaux de CO ?Vous pouvez : • installer des détecteurs de monoxyde de

carbone fixes3 à usage industriel; • relier ces détecteurs à votre système de ven-

tilation où, en cas d’alarme, il y aura aug-mentation des débits d’air ou bien l’activa-tion d’un mécanisme d’ouverture de portes;

• installer des détecteurs portables3 sur lestravailleurs les plus à risque (ex. : lors duchargement de remorques).

Formation du personnel Il est gagnant de mettre aussi vos efforts sur laformation du personnel concernant les risquesdu CO, les principales mesures de préventionet les premiers soins/premiers secours3.

La travailleuse enceinteUn dernier élément pour clore le sujet du CO.Il faut savoir que l’exposition au monoxyde decarbone à des niveaux de CO estimés àrisque, dans le cadre du programme pour unematernité sans danger (PMSD) de la CSST,pourrait engendrer une demande de réaffec-tation ou de retrait préventif de la travailleu-se enceinte.

Après les émissions de monoxyde de carbone,les bouteilles de propane…Le remplacement d’une bouteille de gaz peutêtre exigeant en matière de manutention et ily a un risque de brûlure (en cas de contactavec le gaz propane liquide résiduel ou s’ilfaut remplir la bouteille au préalable).Assurez-vous de prendre les principales pré-cautions concernant : • le site de changement de bouteille (ex. : pas

dans un endroit restreint, bonne ventilation,etc.);

• les moyens préventifs4 de manutention;• comment éviter le contact avec le gaz rési-

duel (ex. : faire en sorte que le moteurconsomme tout le gaz);

• la formation sur le remplissage et le rempla-cement de la bouteille;

• le port des équipements de protection indi-viduelle (ex. : protecteurs oculaires selon latâche, gants [ex. : doublés en néoprène],etc.);

• l’entreposage des bouteilles de propane,leur arrimage au chariot et l’inspection desfuites.

Encore une fois, les instructions du fabricantdu chariot élévateur et la fiche signalétiquedu propane sont des documents très instruc-tifs. Plusieurs références5 sont aussi de bonsoutils vulgarisés.

Et puis, comme les voitures, sachez que lesnouvelles générations de chariots élévateurs aupropane évoluent vers le maintien de la perfor-mance et la diminution des risques à la SST...

En conclusionVous avez maintenant une vue d’ensembledes différentes particularités des deux partisen termes de chariots élévateurs. Peut-êtreavez-vous repéré quelques points reliés à lasanté et à la sécurité du travail qui vousavaient échappé ? Chose certaine, retenez quevous pouvez tirer le plus d’avantages possiblesde vos unions. Euh ! pardon… de vos acquisi-tions ! Et ce, tout en respectant les règles desanté et de sécurité du travail. Ceci étant dit,avec les avancées technologiques, on retrouveactuellement, sur le marché, des chariots élé-vateurs qui peuvent offrir le meilleur des deuxmondes… Parlez-en à votre fournisseur !

Guide de prévention – Chariots élévateurs, Association secto-rielle transport entreposage (ASTE), 2005, pages 59-62.- LINCOURT, Denis, Préventex, Association paritaire du

textile, BOULIANE, Pierre, Association sectorielle trans-port entreposage (ASTE), Fiche sur les chariots éléva-teurs électriques : Le remplacement de la batterie, pro-cédures sécuritaires, 2003.

- Fiche de vérification – chariot électrique :http ://www.aspimprimerie.qc.ca/fichier/contenupublication/chariotélec2.pdf (juillet 2008)

Normes selon l’annexe 1 et les articles 41 et 101 à 103 duRèglement sur la santé et la sécurité du travail (RSST).

Portail du Réseau public québécois en santé au travail :http://www.santeautravail.qc.ca/Afficher.aspx?unite=001005004&langue=fr (août 2008)

Prix innovation 2007 de la CSST :- Description écrite : http://www.csst.qc.ca/asp/innova-

tion/2007/Longueuil/lon_2.htm (août 2008)- Vidéo gratuite : http://www.csst.qc.ca/asp/innova-

tion/2007/Longueuil/Cascades_Groupe_Tissus_Candiac.wmv (août 2008)

Guide de prévention – Chariots élévateurs, Associationsectorielle transport entreposage (ASTE), 2005, pp. 47-56.- Fiche de vérification – chariot au propane, p. 3 :

www.lomag-man.org/chariot/verification_chariots/chariot_prop.pdf (août 2008)

- www.cchst.ca/reponsessst/safety_haz/forklift/safe_lpg.html(août 2008)

1

2

3

4

5

Valeur d’expositionsur 8 heures

35 ppm*

Valeur d’expositionsur 15 minutes

200 ppm

*ppm = parties par million (unité de mesure)


Depuis janvier 2008, le Règlement sur la santéet la sécurité du travail (RSST) prévoit que cer-tains chariots élévateurs doivent être munisd’un dispositif de retenue pour le cariste. Cettemesure vise à contrer les conséquences asso-ciées aux renversements de chariots élévateurs.Plusieurs questions se posent : quels sont leschariots élévateurs visés et, bien sûr, quelsystème de retenue installer ? Voici quelqueséléments de réponse.

Que dit le règlement ?Le RSST contient quatre articles traitant deschariots élévateurs dont deux nous intéres-sent plus particulièrement. En vertu de l’ar-ticle 256, les chariots élévateurs doivent êtreconformes à des normes de fabrication. Eneffet, selon la date de fabrication, la normede construction à respecter varie.

Art. 256. Chariot élévateur : un chariot élé-vateur fabriqué à compter du 2 août 2001doit être conforme à la norme SafetyStandard for Low Lift and High Lift Trucks,ASME B56.1-1993.

Celui fabriqué avant le 2 août 2001 doit êtreconforme à la norme Low Lift and High LiftTrucks, CSA B335.1-1977 ou à la norme LowLift and High Lift Trucks, ANSI B56.1-1975.

En vertu de la norme ASME B56.1-1993, leschariots élévateurs doivent être munis d’un dispositif pour réduire le risque que le caristene soit écrasé en cas de renversement (article7.39(a) de la norme). Cet article vise les cha-riots élévateurs en porte-à-faux à grande levéeet à poste de conduite au centre, avec leconducteur assis et non élevable… Bref, le bonvieux lift truck que tout le monde connaît1. Lanorme ne précise pas quel dispositif utilisermais, dans les faits, les chariots construitsselon cette norme sont très souvent équipésd’une ceinture de sécurité. Ce qui n’est pasnécessairement le cas des chariots élévateursconstruits en vertu des normes citées audeuxième alinéa de l’article 256.

En effet, les normes « siamoises » Low Liftand High Lift Trucks, CSA B335.1-1977 etLow Lift and High Lift Trucks, ANSI B56.1-1975 ne prévoient pas l’installation d’un dis-

positif de protection. C’est pourquoi l’article256.1, qui est entré en vigueur le 4 janvier2008, a été ajouté au RSST.

Article 256.1. Dispositif de retenue du cariste :un chariot élévateur en porte-à-faux à grandelevée et à poste de conduite au centre, non éle-vable avec le cariste assis, visé au deuxième ali-néa de l’article 256, doit être muni d’un dispo-sitif de retenue, tels une ceinture de sécurité,des portes grillagées, une cabine fermée, unsiège enrobant ou à oreilles, afin d’éviter que lecariste ne soit écrasé par la structure du chariotélévateur en cas de renversement.

Ces dispositifs doivent être, le cas échéant,maintenus en bon état et utilisés.

Donc, si un chariot élévateur a été construiten respect des normes CSA B335.1-1977 ouANSI B56.1-1975, l’employeur doit mainte-nant s’assurer qu’il est muni d’un système deretenue du cariste afin d’éviter que celui-cine soit écrasé en cas de renversement.

Lequel choisir ? À la lecture de l’article 256.1,on constate que plusieurs choix s’offrent auxentreprises : portes grillagées, cabine fermée,siège à oreilles et, bien sûr… la ceinture !

Qu’en pensent les experts ?M. Denis Rancourt, ing., Ph. D., chercheur àl’Université de Sherbrooke, a étudié les renver-sements de chariots élévateurs et les systèmesde retenue. Ses constats sont les suivants.

Il est faux de croire que le cariste aura letemps de sauter et de s’éloigner du chariotélévateur en cas de renversement.

Même s’il s’en croit capable, le cariste nepourra pas se retenir en cas de renversement.Malgré la croyance populaire, il n’y a pas derisque accru de lésion à la tête lors d’un renver-sement alors que le cariste utilise la ceinture.En conclusion, selon M. Rancourt, la ceinturede sécurité est le meilleur moyen de protec-tion, suivie de très près par la porte complètegrillagée qui, elle, n’empêche cependant pasle cariste d’être projeté contre la porte elle-même ou la structure de protection en cas derenversement. De plus, seule la ceinture pro-

tège le cariste tant en cas de renversementlatéral que frontal. Si certains caristes sontréticents à utiliser la ceinture pour ces motifs,sachez qu’une vidéo démontrant ces constatsest disponible à l’adresse suivante :http://www.irsst.qc.ca/fr/_outil_100046.html

Qu’en pense la CSST ?Pour la CSST, les chariots élévateurs doiventêtre munis d’un des systèmes de protectioncités à l’article 256.1. Ce système doit cepen-dant éviter que le cariste ne soit écrasé par lastructure du chariot élévateur en cas de renver-sement. Et, selon les représentants de la CSST,jusqu’à ce que l’efficacité des autres systèmes(sièges à oreilles ou enrobants, portillons, etc.)soit démontrée, c’est la ceinture ou la cabinefermée (portes) qui sont privilégiées.

Faut la boucler !Les entreprises devront vraisemblablement setourner vers une ceinture ou des portes, carleur efficacité est prouvée. Mais n’oubliez pasqu’une ceinture non attachée ou qu’une portenon fermée n’offre aucune protection. Alors,selon le cas : bouclez-la ou fermez-la !

Au sens des normes, le terme chariot élévateur comprendune vaste gamme d’appareils : à conducteur assis oudebout, à poste de travail élevable ou non, à grande levéeou à petite levée (transpalette électrique), etc., d’où lebesoin de précision dans la définition de l’appareil visé.

1

PORTE, SIÈGE ENROBANT,CEINTURE… quel système de retenue choisir ?


Sous peu, votre équipe d’entretien effectuerala vérification annuelle des luminaires del’entreprise. Essentiellement, la tâche consis-tera à remplacer des tubes fluorescents, àchanger certains ballasts et à nettoyer lesdéflecteurs couverts de poussière; tout cela àprès de huit mètres de hauteur. De quellefaçon procéder pour lever le travailleur à unetelle hauteur ? Bien sûr, vous pensez immé-diatement à tirer profit de l’un de vos chariotsélévateurs. Effectivement, il est permis d’uti-liser ce moyen pour lever un travailleur, maissaviez-vous que les conditions d’exécutiond’une telle tâche sont réglementées ?

Une activité réglementéeC’est à la section XXIII du Règlement sur lasanté et la sécurité du travail (RSST) que l’onretrouve les conditions d’utilisation des appa-reils de levage. L’article 261 traite des nou-velles particularités s’appliquant au levaged’un travailleur. En effet, depuis le 4 janvier2008, une modification apportée à cet articleest venue changer les conditions de levaged’un travailleur à l’aide d’un chariot élévateur.Dorénavant, cette opération doit être effectuéeconformément à la norme intitulée Norme desécurité concernant les chariots élévateurs àpetite levée et à grande levée, ASME B56.1(1993-A.1995) et non plus selon les condi-tions prévues à l’article 3.10.7 du Code desécurité pour les travaux de construction.

Que dit la norme ASME B56.1 ?Le renvoi du RSST vers la norme ASMEB56.1 nous amène à l’article 4.17, intituléLevage du personnel. Une trentaine d’exi-gences de sécurité associées au levage d’untravailleur avec une plate-forme de travail etau chariot élévateur conçu pour transporterdes matériaux y sont énoncées.

Celles-ci se divisent essentiellement en troiscatégories : l’utilisation de la plate-forme, lesexigences reliées à la plate-forme elle-mêmeet, enfin, celles reliées au chariot élévateur.Voici un aperçu de ces trois aspects.

Quelques exigences reliées à l’utilisation dela plate-forme1 :• avant tout, le chariot doit se situer sur une

base solide et au niveau (ne pas manœuvrersur une pente latérale);

• la plate-forme, placée sur le chariot, doit êtreen position horizontale et centrée; elle nedoit pas être inclinée vers l’avant ou l’arrière;

• avant d’élever le personnel, des cônes ouautres dispositifs de signalisation doivent êtreplacés pour aviser de la présence de person-nes en hauteur;

• la montée et la descente du personneldoivent s’effectuer lentement, avec précau-tion, et uniquement à sa demande;

• le chariot doit être déplacé lentement, seule-ment pour effectuer de légers réglages hori-zontaux;

• lorsque le cariste n’est pas aux commandesdu chariot (au sol), on doit serrer le frein destationnement et caler les roues;

• lors des travaux, le personnel doit demeurersur le plancher de la plate-forme. Il est inter-dit d’utiliser les garde-corps, une échelle surla plate-forme ou tout autre accessoire pouratteindre un endroit plus haut.

Quelques exigences reliées à la plate-formede travail elle-même1 :• un plancher antidérapant et une superficie

minimale de 450 mm x 450 mm par per-sonne sur la plate-forme sont requis;

• aussi, un dispositif permettant de l’attacheren toute sécurité au chariot;

• un rebord (contour du plancher) d’une hau-teur minimum de 100 mm ainsi qu’ungarde-corps sur toute sa périphérie (incluantune rampe supérieure située entre 900 mmet 1100 mm du plancher de la plate-formeainsi qu’une rampe intermédiaire) doivents’y trouver;

• le poids total de la plate-forme (la charge etle personnel) ne doit pas excéder la moitiéde la capacité indiquée sur la plaque signa-létique du chariot sur lequel la plate-formeest utilisée.

Au sujet du chariot élévateur lui-même, unedes exigences citées à la norme ASME B56.1fait en sorte que les dispositifs de levagehydrauliques ou pneumatiques doivent êtremunis d’un mécanisme qui empêche la des-cente accidentelle à plus de 120 pi/min (0,6m/s) en cas de bris des tuyaux2.

HarnaisÀ l’article 261 du RSST, on a ajouté le para-graphe suivant : De plus, chaque travailleurdoit porter un harnais de sécurité conforme

aux articles 347 et 3483. À son tour, l’article347 mentionne que le harnais doit êtreconforme à la norme canadienne intituléeHarnais de sécurité CAN/CSA Z259.10-M90.

« Luminaire » rime avec« sécuritaire »Comme on peut le constater, effectuer uneopération de levage de travailleurs à l’aided’un chariot élévateur comporte des exi-gences importantes, tant du point de vue« réalisation de la tâche » que du point devue « conception de la plate-forme et du cha-riot élévateur ». Assurez-vous d’être enconformité avec les nouvelles dispositionsprévues au RSST : cela rendra l’opérationd’entretien des luminaires plus sécuritaire !

Voir l’énoncé complet des articles 4.17 (levage du person-nel) et 7.35 (plates-formes élevables) de la norme Normede sécurité concernant les chariots élévateurs à petitelevée et à grande levée, ASME B56.1 (1993-A.1995).

Voir l’énoncé complet de l’article 7.35.4 de la norme Normede sécurité concernant les chariots élévateurs à petitelevée et à grande levée, ASME B56.1 (1993-A.1995).

Voir l’énoncé complet des articles 347 et 348 du RSSTpour prendre connaissance de toutes les particularitésrelatives à l’utilisation d’un harnais de sécurité.

1

2

3

CHARIOT ÉLÉVATEUR : savoir s’élever !


Simon, un technicien de maintenance, tra-verse à pied l’entrepôt de l’usine pour serendre à la machine numérique no 5 qui estdéfectueuse. Au même moment, un collèguede travail surgit avec son chariot élévateur :l’accident survient au croisement des par-cours. Simon, fort heureusement, s’en tireavec une fracture du tibia et de plusieursmétatarsiens. Des accidents de ce type (etd’autres souvent mortels) sont encore tropfréquents dans nos milieux de travail. Lacohabitation chariots élévateurs et piétonsest-elle possible ?

Facteurs humains : Homopietonus VS Homo caristus La présence simultanée d’un piéton et d’unchariot élévateur dans un même endroit, sansrègles de sécurité, constitue une situationdangereuse. Et pour cause, c’est comme si onétait en présence de David contre Goliath !D’un côté, nous avons un appareil de levagemotorisé et mobile, certes plus petit qu’unevoiture, mais dont les caractéristiques sontsouvent mal connues ou sous-estimées parplusieurs. De l’autre côté, nous sommes enprésence de piétons qui circulent mais quipeuvent être de diverses provenances, ce quifait que leur comportement peut parfois êtredifficile à prévoir. En effet, la connaissancedes risques ou l’attention pour surveiller leva-et-vient des chariots ne sont pas lesmêmes chez le personnel de bureau, un visi-teur ou un client circulant dans l’usine, com-parativement au contremaître du départe-ment ou à un collègue qui travaille au mêmeendroit. Saviez-vous, par exemple, que, mal-gré sa forme compacte, le poids d’un chariotpeut atteindre l’équivalent de six voitures etqu’en roulant à une vitesse de 12 km/h, unchariot nécessitera une distance de 7 à 8mètres pour s’immobiliser1 ?

Après avoir énoncé ces faits, on ne se sur-prendra point d’entendre que, lors de l’analy-se d’accidents ou d’incidents impliquant unchariot élévateur, le comportement des pié-tons et des caristes est souvent invoqué :vitesse excessive des chariots, non-respect dela signalisation, parcours des piétons horsdes zones prévues, etc.

Situations à risque Mais il n’y a pas que les comportements quipeuvent contribuer au risque de collisiond’un piéton. Plusieurs facteurs sont à consi-dérer. Imaginons l’entreprise où Simon tra-vaille qui comporte : 230 employés dont 50caristes, plusieurs machines d’usinage, deslignes d’assemblage, des rayonnages pourl’entreposage de la marchandise, des quais(pour le chargement et le déchargement), descamions, des semi-remorques, des chariotsélévateurs, des employés, des clients, le toutdans un immense bâtiment de 15 000 m2 :le moins que l’on puisse dire c’est que çagrouille telle une fourmilière !Maintenant, passons en revue les principalessituations à risque pouvant impliquer un cha-riot élévateur et un piéton ainsi que lesmoyens de prévention pour les réduire.

Circulation en présence de piétonsLa règle d’or à observer est simple : prendretoutes les mesures possibles pour que les pié-tons soient tenus à l’écart des voies de circu-lation des chariots. Évidemment, lorsquel’environnement le permet, la meilleure stra-tégie consiste à aménager des voies de circu-lation distinctes (et clairement identifiées)pour les piétons et les chariots. Les voies decirculation doivent être délimitées par deslignes sur le plancher ou balisées à l’aided’installations, d’équipements, de murs, etc.(RSST, art. 15.5). Ces voies doivent toujoursêtre dégagées, tenues en bon état et posséderune largeur minimale d’au moins 0,6 mètres(RSST, art. 15.1 et 15.3). Également, l’ins-tallation de chicanes, de gardes d’acier ou debarrières protectrices, à la sortie de bureauxpar exemple, empêchera un piéton de surgirbrusquement dans une allée de circulation.

Visibilité restreinte des caristesLorsque les charges transportées obstruent lavue d’un cariste, la conduite en marche arriè-re du chariot est recommandée. Un avertisseursonore peut également être utilisé. Dans cer-tains cas, la présence d’un signaleur peutaussi s’avérer nécessaire. Pour être bienvisible et repéré de loin, le cariste conduiraavec le gyrophare ou les phares allumés et lechariot sera muni de bandes réfléchissantes.En fait, il faut tout mettre en œuvre pour nepas qu’il passe inaperçu.

Pour les zones comportant des angles morts,par exemple aux intersections, l’installationde miroirs convexes suspendus aidera gran-dement à la visibilité du cariste. Aussi, endiminuant la hauteur et la largeur du stocka-ge en bout d’allée, on réduit les zonesaveugles et l’angle de vision du cariste s’entrouve grandement amélioré.

Vitesse, priorité de passage Évidemment, il faudra établir des règles decirculation claires pour chacune des clien-tèles. En plus, l’entreprise doit s’assurer deformer adéquatement ses caristes et sensibi-liser la clientèle piétonnière qui doit serendre dans l’usine. Sans oublier le suiviaprès la formation incluant, entre autres, despériodes d’observation, par le superviseur, etune rétroaction à l’employé.

Pour les caristes, il s’agit de : • respecter les limites de vitesse dans l’usine

et, si des comportements non sécuritairessont observés, pourquoi ne pas installer unlimiteur de vitesse sur les chariots élévateurs(par exemple, vitesse limitée à 7 km/h pourtous les chariots);

• circuler à droite, s’il y a circulation à doublesens;

• maintenir une distance de sécurité avec lechariot qui précède (environ une distancede trois longueurs de chariot);

• ralentir et actionner l’avertisseur sonore auxintersections des allées et aux endroits où lavisibilité est réduite;

• établir des procédures de droits de passagespour indiquer quand la priorité appartientau piéton ou au cariste;

• éviter les intersections en croix, prévoir desarrêts et utiliser une signalisation claire etplacée bien en vue.

Pour les piétons, il s’agit de :• interdire la circulation ailleurs que dans les

voies désignées pour les piétons;• informer/sensibiliser les piétons qui doivent

circuler autour des chariots élévateurs surles caractéristiques de ces appareils delevage ainsi que sur les règles de sécurité;

• laisser le champ libre au cariste qui recule.Le signal sonore ou lumineux qui fonction-ne ne doit pas être un prétexte, pour les pié-tons, pour se dépêcher à passer derrière lechariot !

CIRCULER, CIRCULER… mais en toute sécurité !

• ne pas se tenir ou passer sous la partie éle-vée (fourches) du chariot élévateur, qu’il soitchargé ou vide (ASME B56.1-1993, 5.2.7).

Chariot élévateur défectueux Ça tombe sous le sens qu’avec un chariot quin’est pas maintenu en bon état et pour lequelon n’applique pas de programme d’inspectionet de suivi, on augmente les chances qu’unaccident survienne, tôt ou tard. C’est évidentaussi qu’un cariste, avant de conduire, doitinspecter son chariot à l’arrêt, puis une foisen marche. Pour en connaître davantage surun programme d’inspection, voir la page 14.

Une méthode simple pourl’analyse des risquesDes chariots élévateurs et des piétons cohabi-tent chez vous ? Vous vous demandez com-ment circuler en toute sécurité ? par où com-mencer ? quels moyens de prévention appli-quer ? Vous devez d’abord procéder à l’iden-tification des situations dangereuses (ouzones critiques), en repérant tous les endroitsoù il y a un risque élevé, pour un piéton, dese faire frapper par un chariot élévateur (outout autre équipement mobile). La collectedes données peut s’effectuer à l’aide d’obser-vations terrains, de questionnaires et desimulations à partir d’un plan vous permet-tant de visualiser le flux de circulation, leszones à croisements multiples, les horairesde déplacement, etc. Le tableau ci-aprèsvous montre les principales étapes d’un plande gestion de la circulation pour éliminer ledanger et permettre des déplacements sécu-ritaires à l’intérieur de votre usine.

ConclusionVous voici maintenant sur la bonne voie pourréduire les accidents reliés à la circulation dansvotre entreprise. C’est un nouveau départ… pié-tons et chariots, à chacun sa voie !


Étapes pour développer une démarche d’analysede risque circulation des chariots élévateurs etsécurité des piétons 1,2

Important : lorsque l’environnement de travaille permet, on doit prendre toutes les mesurespossibles pour aménager des voies de circu-lation distinctes pour les piétons.

1. Déterminer, à l’aide d’un plan, les trajec-toires des piétons et des chariots (par secteurou département). Noter également si les pié-tons doivent transporter des charges à l’aidede transpalettes, de chariots à main, etc.

2. Identifier les zones les plus à risque (zonesde circulation à croisements multiples, zonesaveugles, etc.).

3. Analyser, pour chaque situation dange -reuse, tous les facteurs pouvant contribuer àun accident tels que :- les caractéristiques des allées : largeurs,

sens uniques ou doubles, séparations desallées, types de barrières protectrices requis,présence de pentes, etc.;

- la signalisation/pictogramme : limite de vites-se, arrêt, port d’équipement de sécurité, etc.;

- les zones de visibilité réduites, angles morts,emplacements des miroirs paraboliques;

- les emplacements pour le stationnementdes chariots élévateurs;

- les obstacles dans les allées, l’éclairage,l’état du sol.

4. Évaluer le risque pour chaque situationdangereuse : la situation dangereuse est-ellefréquente ou rare ? La probabilité de collisionest-elle faible ou élevée ?

5. Réduire le risque : supprimer les croise-ments, limiter la fréquence du trafic, réamé-nager/déplacer une zone de circulation, ins-taller des séparations physiques (murets debéton, barrières, gardes d’acier, poteau avecbase amovible), affichage (pictogramme),signalisation au sol, former/informer les pié-tons et les caristes.

6. Contrôler, vérifier si les moyens sélectionnésont effectivement été mis en place, s’ils sontefficaces et appropriés pour réduire les risques.

Guide d’information Chariots élévateurs et piétons à chacun sa voie, ASTE et IRSST, 23 pages.

Forklift Safety Reducing the Risk, 2nd edition, WorkSafeVictoria, February 2006.

1

2


Des accidents et des incidents impliquant deschariots élévateurs, il y en a. Savez-vous que,parmi les causes les plus souvent rapportées,certaines sont directement liées à leur inspec-tion et à leur entretien ? Afin de déterminer sivous disposez d’une démarche structurée,nous vous proposons de répondre à quatrequestions-clés1. Voyons si vous passez le test !

1re question-clé – Le chariotdoit-il toujours être inspectéavant d’être utilisé ? La réponse est « oui », bien évidemment. Lesdifférentes lois, règlements et normes envigueur font consensus en ce sens. Voiciquelques références utiles à ce sujet.

Les obligations légales sont utiles et perti-nentes pour justifier que des actions concrètessoient posées, que les ressources et le tempsrequis pour une inspection efficace y soientégalement consacrés. En outre, ces obligationsnécessitent souvent d’être intégrées dans uneprocédure d’inspection et d’entretien des cha-riots élévateurs, puis communiquées à tous. Le partage des responsabilités, initié par lamise en place de la procédure, pourraitmême constituer un point de départ intéres-sant pour susciter des comportements sécuri-taires. De façon à ce que les enjeux soientcompris et les responsabilités bien assumées,il n’y a rien de mieux que la formation pra-tique. Ainsi, chacun maîtrise les étapes dutravail à accomplir. Voici un exemple.

Une inspection s’impose également lors del’acquisition d’un nouveau chariot. Bien qu’ilvous apparaisse parfait, il n’est pas impos-sible qu’il y ait eu un problème pendant letransport, ou encore qu’un défaut de fabrica-tion, non détecté, se manifeste justementlors de sa première utilisation. De plus,chaque fois que vous empruntez un chariotd’une autre division ou si vous en récupérezun, mis de côté depuis un certain temps, ilserait impératif de l’inspecter. Le chariotfonctionnera probablement, mais sa périoded’arrêt peut l’avoir quelque peu « engourdi ».

2e question-clé – Doit-on utiliser une liste de vérification ?L’inspection complète d’un chariot élévateurnécessite un nombre important de points àvérifier. Cet article n’est pas d’en faire uneliste exhaustive, puisque chaque type de cha-riot requiert des vérifications qui lui sont

propres. Par contre, voici quelques référencesutiles afin de valider et d’améliorer vos listesde vérification.

• Les recommandations du fabricant du chariot.

• L’article 5.5.1 de la Norme de sécuritéconcernant les chariots élévateurs à petite età grande levée (ASME B56.1) recommande14 points à vérifier. Il énonce les conditionsde réalisation des inspections et des entre-tiens. Pour de plus amples renseignements,on peut s’adresser à : [email protected]

• La norme de sécurité pour les chariots éléva-teurs (B335-04), publiée par l’Associationcanadienne de normalisation, présente uneliste très détaillée des points à vérifier.Quatre modèles sont proposés, deux à l’in-tention des caristes et deux autres visant letechnicien chargé des entretiens planifiés.Pour commander la norme : http://www.csa.ca

Législation ou norme

Loi sur la santé et la sécurité du travail

Règlement sur la santé et la sécuritédu travail

Norme de sécurité concernant les cha-riots élévateurs à petite et à grande levée(ASME B56.1)2

Norme sur la sécurité pour les chariotsélévateurs (B335-04)3

Article

Article 51, 7°

Article 245, 5°

Article 5.5.1

Article 4.9.1

Contenu

Fournir un matériel sécuritaire et assurer son maintienen bon état.

Tout appareil de levage doit être inspecté et entretenuconformément aux instructions du fabricant ou à desnormes offrant une sécurité équivalente.

Lorsqu’il commence à travailler et avant de conduire lechariot, le cariste doit vérifier l’état de marche du charioten portant une attention particulière à 14 points.

Au début de chaque quart de travail et avant d’utiliser lechariot, on doit effectuer une inspection avant l’utilisation.

L’INSPECTION ET L’ENTRETIENDES CHARIOTS ÉLÉVATEURS, passez-vous le test ?

EXEMPLE DE PARTAGE DES RESPONSABILITÉS POUR L’INSPECTION DES CHARIOTS ÉLÉVATEURS

Poste concerné Description des responsabilités

Directeur Approuver la procédure, allouer les ressources nécessaires et veiller à son application.

Recevoir et analyser les rapports produits pour des demandes de réparations et convenir desajustements avec le personnel de l’entretien.

Évaluer le rendement des gestionnaires à l’égard de la procédure.

Superviseur Voir au bon état des outils et des équipements.

S’assurer de la disponibilité, en nombre suffisant, des formulaires d’inspection.

Vérifier les formulaires dûment remplis par ses employés.

Si des anomalies sont signalées, évaluer le niveau de risque, remplir les demandes de travail, les transmettre au service d’entretien et effectuer le suivi des réparations.

Procéder périodiquement à des inspections des chariots avec ses employés en vue de s’assurerde la rigueur des inspections.

Au besoin, guider ses employés dans les différentes étapes d’inspection.

Employé Respecter les règles, les politiques et les procédures de sécurité.

Procéder à l’inspection de son chariot, à l’aide de la liste de vérification disponible, chaquefois qu’elle est nécessaire.

Remettre le formulaire dûment rempli à son supérieur et signaler les anomalies identifiées.

En cours d’utilisation, informer immédiatement son supérieur si de nouvelles anomalies sont repérées.

Entretien Recevoir et traiter les demandes de réparations.

Informer régulièrement les superviseurs de l’avancement des réparations.

Coordonnateur SST Établir la procédure d’inspection et d’entretien des chariots élévateurs.

Recevoir et analyser les rapports produits pour des demandes de travail et proposer desrecommandations en vue de maintenir un haut degré d’efficacité des chariots et de limiter lesrisques d’accident.

Planifier des activités de formation selon les besoins identifiés.


• L’IRSST a publié une « Fiche techniquepour les mécaniciens lors de l’entretien deschariots au propane (RF1-102) ». Cettefiche, très complète, précise les points àvérifier ayant un impact direct sur laconcentration de monoxyde de carbone(CO) dans les gaz d’émission. Voir le :http://www.irsst.qc.ca/fr/_publicationirsst_418.html

3e question-clé – Le caristedoit-il aviser le responsabledésigné si le chariot présenteun risque, puis cesser de l’utiliser ?Cette question est importante. Y répondre parl’affirmative contribue à réduire les risquesd’accident et confirme la qualité de vos com-munications internes. En effet, en présenced’un risque, cela peut faire la différenceentre une journée sans accident et une autreoù survient un accident grave. Par exemple,si les leviers hydrauliques donnent des coupsou si les roues vibrent, il n’est pas impossibleque le cariste subisse une perte de marchan-dise en cours de route et qu’une personne oudes objets puissent être heurtés.

Afin que chacun saisisse bien l’importancede déclarer les situations où le chariot pré-sente un risque, prévoyez, lors de la forma-tion, une section qui traite de l’inspection etdes accidents susceptibles de survenir en casde négligence. Puis, initiez-les aux aspectsmécaniques pertinents. Tous doivent pouvoirreconnaître les dérogations mineures etmajeures possibles et savoir comment agirdans les circonstances. Il faut également lesinciter à s’informer, auprès de leur supérieurimmédiat, chaque fois qu’ils ont des doutesquant à la sécurité de leur chariot.

Par ailleurs, si vous notez, dans vos registresd’accidents, plusieurs événements survenusà cause d’un manque quant à l’inspection ouà l’entretien du chariot, cela dénote peut-êtredes problèmes de communication. Tenteralors de rétablir la communication au plustôt, en utilisant cet événement pour raviverl’importance de procéder à des inspectionsde façon rigoureuse. Assurez-vous que votrepersonnel saisisse bien la marche à suivre encas de défectuosité. Au besoin, prévoyez

l’utilisation d’une étiquette ou de toute autreméthode pour identifier un chariot défec-tueux. Ainsi, vous vous assurez qu’il ne serapas utilisé avant d’avoir été réparé.

4e question-clé – L’entretiendu chariot élévateur a-t-il étéeffectué par du personnelqualifié et selon les exigencesdu fabricant ?La fréquence des entretiens des chariotsvarie d’un modèle à un autre. La norme cana-dienne B335-04, à l’article 8.2, suggère, enplus de l’inspection avant l’utilisation, desinspections d’entretien planifié. Ces inspec-tions, effectuées par un technicien d’entre-tien formé et qualifié, sont de trois types :

• une inspection après 200 heures d’utilisation;

• une inspection après chaque période de 2000heures ou, annuellement, selon ce qui se pro-duit en premier;

• et, une troisième, qui consiste en une vérifi-cation annuelle de la capacité de levage.Cette vérification doit, en outre, être réaliséeavant la première utilisation, chaque fois quele chariot change de propriétaire, et selon lesrecommandations spécifiques du fabricant.

ConclusionVeiller au suivi d’une telle procédure deman-de une certaine rigueur puisque, chaque jour,au début de chaque quart, un superviseur,par exemple, se doit de recueillir les formu-laires de réparation, de gérer les anomalies etde noter le tout afin de conserver des tracesdes actions correctives mises en place. Parcontre, tous ces petits gestes contribuent àdémontrer son souci de la SST, à rendre lemilieu plus sécuritaire, en plus d’éveiller lesens des responsabilités de chacun.

Aussi, si un accident survient, tous ceux quiont pris part à la mise en application de laprocédure pourront démontrer tous lesmoyens mis en place pour réduire les acci-dents. Le cas contraire, la chaise, juste enface de celle de l’inspecteur de la CSST,risque de s’avérer très inconfortable, voire setransformer en banc des accusés, puisque lefait de négliger ses obligations en SST est etdemeure toujours condamnable.

Tirées du guide : Pour ne rien oublier concernant la sécu-rité des chariots élévateurs, CSST, 2007, 27 p.

Les seules dispositions obligatoires de cette norme por-tent sur la conception des chariots élévateurs. Les autresconstituent des recommandations très intéressantes.

Guide détaillé sur le sujet, mais sans obligation en vertudes lois en SST au Québec.

1

2

3


Nombreuses sont les obligations de l’employeuren matière de prévention des accidents du tra-vail. En effet, la Loi sur la santé et la sécuritédu travail (LSST), le Règlement sur la santé etla sécurité du travail (RSST) et, pour les entre-prises fédérales, le Règlement canadien sur lasanté et la sécurité du travail (RCSST) prévoientune série d’obligations légales que doit remplirl’employeur, notamment en regard des chariotsélévateurs, tel qu’il a été démontré dans lesarticles précédents.

Il va sans dire que le non-respect de ces obli-gations peut entraîner des sanctions enmatière pénale (ou même criminelle).

Divers moyens de défense sont permis dansde telles circonstances mais, généralement,en santé et sécurité du travail, l’employeurchoisira de présenter une défense de « dili-gence raisonnable » pour se disculper.

Examinons dans quel contexte la défense dediligence raisonnable s’applique lorsqu’il estquestion d’une infraction reprochée à l’em-ployeur sur une question touchant les cha-riots élévateurs.

Ça commence par une visitede l’inspecteur...Généralement, c’est à la suite de la visite del’inspecteur que s’enclenche le processusd’une poursuite pénale.

Cinq circonstances peuvent justifier l’inter-vention d’un inspecteur dans votre entrepri-se : l’inspection de conformité (juste pourvoir si vos équipements, dont vos chariotsélévateurs sont sécuritaires), l’intervention àla suite d’une plainte (ex. l’employé qui porteplainte auprès de la CSST, car il considèreque les chariots élévateurs de l’entreprise nesont pas sécuritaires), l’enquête à la suited’un accident (ex. le cariste se blesse à lasuite d’un renversement d’un chariot éléva-teur), l’intervention lors de l’exercice d’undroit de refus (ex. l’employé refuse de tra-vailler sur un chariot parce qu’à son avisl’équipement n’est pas sécuritaire), et la visi-te de contrôle (afin de vérifier si les correc-tions demandées à la suite d’un avis de déro-gation ont été apportées). Chacune de cesinterventions pourrait, le cas échéant, aboutirà un avis de dérogation.

L’inspecteur possède de vastes pouvoirsconférés par la LSST. Dans le cadre d’uneinspection concernant les chariots élévateursde votre entreprise, il pourrait émettre un avisde correction dans lequel il vous demanderaitde modifier votre chariot afin de le rendreconforme au règlement ou à une norme. Ilpourrait également demander de changervotre méthode de travail, s’il la juge nonsécuritaire, en aménageant les lieux pour per-mettre au cariste de circuler de façon sécuri-taire. Dans les cas extrêmes, il pourrait jus-qu’à ordonner la suspension de l’utilisationdu chariot.

Toutefois, sachez que tout n’est pas permis àun inspecteur. Le danger identifié, par oppo-sition à un risque, doit être réel, immédiat, etreprésenter plus qu’une simple possibilité, enplus d’être fondé sur des faits sérieux consta-tés objectivement1.

C’est ainsi que la Commission des lésionsprofessionnelles (CLP) a accueilli la requêted’un employeur qui a demandé d’annuler unedécision rendue par la CSST, laquelle faisaitsuite à un avis de correction émis par uneinspectrice. Cet avis interdisait la manuten-tion de boîtes empilées à une hauteur quidépassait la structure des chariots. À l’aided’une expertise, l’employeur a démontré l’ab-sence de danger. De plus, la CLP a déclaréque la méthode utilisée, consistant à apposerun ruban de plastique BN de Vifan autour de chaque palette, offrait un sécurité suffi-sante pour la santé et la sécurité ou l’intégri-té physique des travailleurs qui manipulaientles palettes2.

Par ailleurs, il est important de préciser quel’avis de dérogation n’entraîne pas automati-quement une poursuite pénale.

Il est bien connu en droit que « l’aspect pénalest indépendant des pouvoirs d’inspection del’inspecteur »3. Par conséquent, l’avis de cor-rection d’un inspecteur ou, le cas échéant,une décision de la CLP statuant sur la légiti-mité dudit avis n’aboutira pas nécessaire-ment à une poursuite ou à une condamnationen matière pénale. Le fardeau de preuve estdifférent d’un processus à l’autre et lesmoyens de preuve aussi.

Mais qu’arrive-t-il lorsque le contentieux de laCSST décide d’émettre, à la suite de la visited’un inspecteur de la CSST, un avis d’infrac-tion concernant une dérogation à une règle desécurité en regard d’un chariot élévateur ? Onpeut résumer la réponse en trois mots : uneinfraction, une poursuite et une défense…

Une infraction…D’abord, l’employeur reçoit un avis d’infractionen vertu des articles 236 ou 237 de la LSST.

En effet, généralement, l’avis d’infraction estémis à l’intention de l’employeur (et non autravailleur) en raison de l’imputabilité d’unemployeur, prévue à l’article 239 de la LSST.

Art. 239, LSST. Dans une poursuite viséedans le présent chapitre, la preuve qu’uneinfraction a été commise par un représentant,un mandataire ou un travailleur à l’emploid’un employeur suffit à établir qu’elle a étécommise par cet employeur à moins qu’iln’établisse que cette infraction a été commi-se à son insu, sans son consentement et mal-gré les dispositions prises pour prévenir sacommission. (Nos soulignés)

Une poursuite…C’est la CSST qui intente la poursuite. Etcelle-ci se fait devant la Cour du Québec.

Une défense…Comme tout citoyen « ordinaire », un employeur,soit une personne morale, a le droit, par rap-port à une accusation, de se défendre. En droit,plusieurs moyens de défense existent. Mais enmatière de santé et sécurité du travail, c’est ladéfense de diligence raisonnable qui est majo-ritairement invoquée.

Si l’infraction a été commise à l’« insu » del’employeur, « sans son consentement et mal-gré les dispositions prises pour prévenir sacommission », tel qu’il est allégué à l’article239 de la LSST, l’employeur prouvera alorsqu’il a fait preuve de diligence raisonnable.Pour reprendre la vieille expression désuète,qu’il a « agi en bon père de famille ».

C’est ainsi que dans l’affaire Commission dela santé et sécurité du travail c. 9089-5228

LA DÉFENSE DE DILIGENCERAISONNABLE et les chariots élévateurs

[ INFORMATION JURIDIQUE ]


Québec inc.4, l’employeur fut acquitté d’uneaccusation d’avoir « compromis directementet sérieusement la santé, la sécurité ou l’in-tégrité physique d’un travailleur… alors quele chargement d’un chariot élévateur sur unedépanneuse est effectué dans des conditionsnon sécuritaires et dangereuses, commettantainsi une infraction à l’article 237 de la Loisur la santé et la sécurité du travail… ».

La victime âgée de 13 ans avait, malgré lesconsignes et les directives d’un travailleur del’entreprise accusée, tenté de faire monter unchariot à reculons, sur la plate-forme du cha-riot élévateur en mouvement. C’est alors que lechariot a basculé, dérapé et s’est renversé surle jeune homme qui a été éjecté du chariot.

Nonobstant le fait que l’employeur devait êtreacquitté sur la base que la victime n’avait pasle statut de travailleur5, le tribunal a décidéde poursuivre l’analyse, à savoir si l’employeuravait fait preuve de diligence raisonnable.

Selon le tribunal, l’infraction avait été com-mise à son insu, sans son consentement etmalgré les dispositions prises pour éviter sacommission.

De fait, le tribunal a conclu que le travailleurde l’entreprise accusée avait clairement aviséla victime de ne pas tenter de monter le cha-riot à reculons sur la plate-forme de la remor-queuse. Mais le jeune homme avait fait fi decette consigne et entrepris une manœuvre quifut fatale.

Le tribunal a de plus examiné si la défende-resse, soit l’entreprise, avait pris les « dispo-sitions nécessaires pour éviter la commissiond’infraction » concernant l’utilisation deschariots élévateurs. Plus précisément, avait-elle fait preuve de diligence raisonnable ?

La défenderesse avait, selon la preuve, pris« des mesures concrètes d’évaluation, d’obser -vation, de formation et d’instruction auprèsde tous ses employés, dont M. Piché, son tra-vailleur ». « Elle a fait plus que se fier à l’ex-périence et au bon sens de son employé »,rajoutera le tribunal.

Cette entreprise a donc démontré qu’elleavait rempli son « devoir de prévoyance ». Ladéfense de diligence raisonnable, dans lecontexte d’un accident du travail, n’est pasune notion nouvelle. En 1976, le tribunaldéfinissait deux principes pour déterminers’il y a eu diligence raisonnable de la part del’employeur, soit :

• ne pas compter sur la seule expérience des travailleurs

• une « action positive » est requise de l’employeur

Alors, même si votre cariste a plus de 10 ansd’expérience dans la conduite d’un chariotélévateur, l’employeur doit prendre desactions concrètes, c’est-à-dire « des disposi-tions pour prévenir » une infraction.

Ce jugement est non seulement toujoursd’actualité, mais les tribunaux ont fignolé lescritères pour qu’il n’y ait plus aucun doutequant à la portée de cette notion.

En résumé, faire preuve de diligence raison-nable, c’est accomplir trois types de devoirs6 :

1) Le devoir de prévoyance (ex. prévenir lesrisques d’accidents du travail en s’assu-rant que le chariot élévateur soit entrete-nu, que l’équipement soit conforme auxnormes de sécurité, qu’une inspectionvisuelle soit effectuée par le cariste avantchaque utilisation, que des règles de cir-culation existent, tenir des registres…).

2) Le devoir d’action (ex. former les em ployés,intervenir pour corriger une anomalie auchariot lui-même, une méthode de charge-ment inadéquate, une vitesse non conformeà une règle, un bris de chariot…).

3) Le devoir d’autorité (ex. rencontrer lesemployés récalcitrants, émettre si néces-saire des avis disciplinaires…).

CONCLUSIONLa diligence raisonnable est un moyen dedéfense pour éviter une condamnation. Mais vud’une manière plus positive ou, à tout le moins,plus « préventive », cela peut être considérécomme un merveilleux outil de prévention.

Dollarama, partie requérante, Commission des lésions pro-fessionnelles, commissaire Doris Lévesques, le 29 novem -bre 2007.

Précité, note 1.

CSST c. Trimag S.E.C., C.Q. 700-63-000277-064, DanielleMichaud, J.C.S., le 21 novembre 2007.

Commission de la santé et sécurité du travail c. 9089-5228Québec inc., 200-63-001041-049, le 16 mars 2006.

Le jeune homme en question était le fils d’un des copro-priétaires d’une entreprise; le tribunal a conclu en l’absen-ce d’un contrat de travail, et ce, même si le père de ce der-nier avait consenti qu’il travaille un peu pour se faire del’argent de poche.

R.c. Transpavé, C.Q. 700-01-066698-062, Paul Chevalier,J.C.Q., le 17 mars 2008.

1

2

3

4

5

6


Les entreprises de compétence fédérale doi-vent se référer au Règlement canadien sur lasanté et la sécurité au travail (RCSST) afin deconnaître les obligations relatives à l’utilisa-tion sécuritaire des chariots élévateurs1. Cesexigences réglementaires peuvent être regrou-pées sous les trois principaux volets suivants :le chariot élévateur lui-même, la formation del’opérateur et, enfin, l’inspection et l’entretiende l’appareil de manutention. Votre entrepriseest-elle de compétence fédérale ? Voici lesprincipaux aspects SST reliés spécifiquementà vos chariots élévateurs.

OrigineLes exigences citées au RCSST prennent leursource à l’article 125 (1) k) du Code canadiendu travail. Celui-ci mentionne que l’employeurest tenu de veiller à ce que les véhicules etl’équipement mobile, que ses employés utilisentpour leur travail, soient conformes aux normesréglementaires. C’est à la partie XIV du règle-ment que l’on précise les obligations relatives àla manutention des matériaux. Cette partie com-porte 51 articles dont plusieurs s’appliquent auxchariots élévateurs.

Le chariot élévateurUn premier groupe d’articles du RCSST réfè-re spécifiquement au chariot élévateur – àl’appareil lui-même. Voici quelques-unes desexigences à ce sujet.

1. Tout appareil de manutention motorisé doitêtre muni de ceintures de sécurité de typesous-abdominal ou baudrier, dans les cas oùles conditions d’utilisation de l’appareil sonttelles que l’utilisation des ceintures accroîtrala sécurité2 (art. 14.7).

2. L’appareil de manutention motorisé servantà transporter des substances inflammablesdoit être muni d’un extincteur à poudre sèche2

(art. 14.12).

3. Au sujet des dispositifs avertisseurs, l’ap-pareil de manutention motorisé utilisé dansune aire occupée par des employés doit êtremuni d’un klaxon ou d’un autre type d’aver-tisseur sonore si le chariot se déplace – enmarche avant – à plus de 8 km/h. Également,il doit être muni d’un klaxon ou d’un autreavertisseur qui fonctionne automatiquementdurant le déplacement de l’appareil enmarche arrière2 (art. 14.16).

4. De façon générale, les appareils de manuten-tion sont utilisés pour lever, transporter oudéplacer des matériaux. Qu’en est-il dans le casdu levage d’employés avec un appareil de manu -tention habituellement utilisé pour le transportdes matériaux ? Dans le cas spécifique du trans-port ou du déplacement d’employés, ce sont lesarticles 14.30 (1) et (2) qui précisent les condi-

tions relatives à cette tâche. Essentiellement, leRCSST rappelle que l’appareil de manutentionmotorisé ou manuel utilisé pour hisser un tra-vailleur doit être muni d’une plate-forme, d’unebenne ou d’un panier conçus à ces fins.

Formation obligatoireQu’en est-il des connaissances requises pour laconduite d’un appareil de manutention ? L’arti -cle 14.23 présente les exigences relatives à laformation et à l’entraînement de l’opérateur. Letableau 1 expose les obligations en ce sens.

L’inspection et l’entretien Plusieurs thèmes sont généralement intégrés àtout programme d’inspection des lieux de tra-vail. Le thème relatif aux appareils de manu-tention devrait, certes, en faire partie. D’autantplus que les entreprises de compétence fédé-rale ont des obligations réglementaires à cesujet. C’est à l’article 14.20 du RCSST que lesobligations reliées à l’inspection et à l’entretiendes appareils de manutention sont énumérées.En voici une liste non-exhaustive :• l’employeur a la responsabilité d’émettre

les instructions concernant l’inspection etl’entretien des appareils de manutentionmotorisés ou manuels;

• ces instructions doivent préciser le genre etla fréquence des inspections et des travauxd’entretien;

• les inspections et les travaux d’entretien doi-vent être effectués par une personne qualifiée;

• la personne qualifiée doit rédiger et signerun rapport à chaque inspection ou travaild’entretien;

• le rapport doit comprendre la date de l’ins-pection/des travaux d’entretien et des obser-vations relatives à la sécurité.

Attention au propane ! L’utilisation des chariots élévateurs alimentésde différents carburants (propane, diesel, gaz,gaz naturel) comporte certaines particularitésSST, citées à l’article 14.8 du RCSST. Entreautres, l’utilisation, la conduite et l’entretiendes appareils de manutention moto risés ali-mentés au propane doivent être conformes à lanorme CAN/CGA-B149.2-M91 de l’Associationcanadienne du gaz. Un des éléments citésdans cette norme présente les exigences rela-tives à la ventilation des locaux où est utiliséun chariot élévateur mû au propane3.

Un dernier risque…Sur un quai d’expédition/réception, l’appareilde manutention constitue habituellement lemoyen le plus efficace pour charger/déchargerdes marchandises. Afin de réduire les risquesd’accident reliés à cette opération – principa-lement pour le cariste –, il est important des’assurer que le véhicule à charger/déchargersoit immobilisé à l’aide de son système de frei-nage ainsi que d’un deuxième moyen (ex. : descalles). Avis aux caristes : avant d’entrer dansun véhicule avec un chariot élévateur, il fautvoir à sa protection et s’assurer que le véhicu-le à décharger soit immobilisé efficacement !

Le chariot élévateur fait partie des appareils de manuten-tion selon la définition citée à l’article 14.1 du RCSST :« appareil de manutention » : Dispositif, y compris lesstructures d’appui, le matériel auxiliaire et le gréement,utilisé pour transporter, lever, déplacer ou placer des per-sonnes, des matériaux, des marchandises ou des objets…

Consulter l’énoncé complet de l’article, dans le RCSST, àl’adresse électronique suivante :http://lois.justice.gc.ca/fr/L-2/DORS-86-304/index.html

En conformité avec l’article 13.1.4 du Code d’installationdu propane (norme canadienne CAN/CGA-B149.2-M91).

1

2

3

Appareil de manutention motorisé

La formation et l’entraînement doivent porter sur unemarche à suivre établie pour :

a) inspecter l’appareil;b) l’approvisionner en carburant;c) l’utiliser convenablement et en toute sécurité en

tenant compte des conditions du lieu de travail oùil sera utilisé.

Appareil de manutention manuel

La formation et l’entraînement doivent porter sur unemarche à suivre établie pour :

a) inspecter l’appareil;b) l’utiliser convenablement et en toute sécurité en

tenant compte des conditions du lieu de travail où ilsera utilisé et des capacités physiques de l’opérateur.

Tableau 1 – La formation et l’entraînement de tout opérateur d’un appareil de manutention

REGARD SUR la réglementation fédérale


[?]QUESTION/RÉPONSE

Au Québec, la fabrication et l’utilisation deschariots élévateurs sont encadrées par deslois, des règlements et des normes visant laprévention des accidents. Il y a la Loi sur lasanté et la sécurité du travail (LSST) qui, bienqu’elle n’encadre pas spécifiquement le cha-riot élévateur, définit les responsabilités del’employeur, surtout à l’article 51.7. Celui-ciprécise que l’employeur doit s’assurer de four-nir un matériel sécuritaire et le maintenir enbon état. Quant au Règlement sur la santé etla sécurité du travail (RSST), il stipule que lechariot élévateur est un appareil de levage etédicte, aux articles 245 et 256, un certainnombre de règles à suivre. Il y a aussi la normeASME B56.1 – 1993 Safety Standard for LowLift and Hight Lift Trucks. Celle-ci est améri-caine et décrit, de façon plus précise, lesrègles de sécurité relatives à la conception, àl’entretien et à l’utilisation des chariots éléva-teurs à petite levée et à grande levée, de mêmeque la formation nécessaire des caristes1. Sou -lignons que l’article 256 du RSST réfère jus-tement à cette norme relativement à la fabri-cation des chariots élévateurs. Les autresarticles de cette norme ne s’avèrent pas obli-gatoires. Il existe aussi, d’application volontai-

re, la norme canadienne CSA B335-04 Normede sécurité pour les chariots élévateurs. Cettenorme s’inspire de la norme ASME B56.1 pré-citée. En plus de prescrire des exigences mini-males pour la formation des caristes, elleénonce des exigences visant la conception, laconstruction, l’entretien, l’inspection et l’utili-sation des chariots élévateurs.

Donc, si l’entreprise veut acheter un chariotélévateur neuf fabriqué à l’étranger, elle doits’assurer, auprès de son fournisseur, que celui-ci est conçu selon la partie III de la normeaméricaine ASME B56.1, spécialement conçuepour le constructeur. Il faut vérifier si le chariotconvoité est conforme à cette norme, en con -sultant le livret d’instruction du fabricant, s’il aété approuvé et identifié pour une utilisationdans les emplacements dangereux, s’il y a lieu,si une plaque signalétique lisible y a été appo-sée, comportant les renseignements exigés parla norme. Si vous avez l’intention d’acheter unchariot usagé, vérifiez l’âge de celui-ci pourvous assurer de la conformité aux normes (art. 256, RSST). Et, selon l’article 245 RSST,il faut, avant qu’il ne soit utilisé pour la premièrefois, vérifier auprès du vendeur si l’inspection a

été réalisée, s’il a été entretenu conformémentaux instructions du fabricant et si les piècesremplacées sont d’origine ou équivalentes àcelles-ci. Le chariot ne doit pas avoir été modi-fié sans une attestation signée par un ingénieurou une attestation écrite du fabricant spéci-fiant que la modification est sécuritaire.

Il existe bien d’autres recommandations, nousvous suggérons fortement de les consulter, ainsique la brochure produite par la CSST2, en col-laboration avec l’Association sectorielle trans-port entreposage (ASTE) et Préventex, avantd’acheter ou de louer un tel équipement !

Cette norme s’applique aux chariots élévateurs fabriquésà compter de la date d’entrée en vigueur du RSST (2001).Les chariots élévateurs fabriqués avant l’entrée envigueur du RSST doivent être conformes à la norme CSAB335.1-1977, ou encore à la norme ANSI B56.1- 1975.Pour plus de compréhension, la norme ASME 56.1 à ététraduite en français par la CSST. Norme de sécuritéconcernant les chariots élévateurs à petite levée et àgrande levée. Norme nationale américaine sur les cha-riots élévateurs motorisés et non motorisés, ASME B56.1(1993-A.1995), DC 200-13201-3 (03-03).

Pour ne rien oublier concernant la sécurité des chariotsélévateurs, DC200-16148 (07-04).

1

2

Que faut-il penser des chariots élévateurs « made in n’importe où » ?

FORMATION EN ENTREPRISE !Cours d’une journée en conformité avec la réglementation en SST etles normes relatives à l’utilisation sécuritaire des chariots élévateurs.Dans cette formation, vous n’apprendrez pas à conduire un chariot élévateur. On vous amènera plutôt à maîtriser les procédures sécuritaires en matière de :

• manutention• empilage• descente de charge• chargement et déchargement• déplacement• stationnement

RENSEIGNEMENTS : 514 842-8401

En collaboration avec

Conduite préventive des chariots élévateurs

500, rue Sherbrooke OuestBureau 1000Montréal (Québec) H3A 3C6

TÉLÉPHONE : 514 842-8401TÉLÉCOPIEUR : 514 842-9375www.centrepatronalsst.qc.ca

Allier sécurité et chariots-élévateurs, c'est · PDF fileMOT DE LA...

Documents

Transcript of Allier sécurité et chariots-élévateurs, c'est · PDF fileMOT DE LA...