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Cahier des Clauses Techniques Particulires

Chantier de stabilisation de berges par gnie vgtal

- 2007 -

Conservatoire rgional des rives de la Loire et de ses affluents Rgion des Pays de la Loire - 44966 Nantes cedex 9

Tl. 02.51.86.00.80 Fax. 02.51.86.00.81 Mail : contact@corela.org

SOMMAIRE 1- PRESCRIPTIONS GENERALES

1-1 Champ d'application 1-2 Nature des travaux et documents remis aux entrepreneurs 1-3 Relations avec le matre d'uvre 1-4 Rglement d'hygine et de scurit 1-5 Installations et rseaux 1-6 Mise hors d'eau 1-7 Niveau des eaux 1-8 Intempries 1-9 Remise en tat des lieux 1-10 Priodes d'excution et phasage des travaux 1-11 Autorisations administratives et dclarations 1-12 Sujtions particulires

2- PREPARATION DU CHANTIER

2-1 Reconnaissance des lieux des travaux 2-2 Accs au chantier 2-3 Places de dpt 2-4 Autorisations de passage 2-5 Installations de chantier 2-6 Prservation de l'environnement 2-7 Approvisionnements

3- PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX, FOURNITURES ET VEGETAUX

3-1 Matriaux de remblai 3-2 Gotextiles 3-3 Hlophytes 3-4 Boutures 3-5 Branches de saule 3-6 Mlange grainier dherbacs 3-7 Plants ligneux 3-8 Pieux 3-9 Longrines et traverses 3-10 Accessoires

4- EXECUTION DES TRAVAUX

4-1 Travaux prparatoires 4-2 Rception des vgtaux et matriaux 4-3 Les techniques mettre en uvre 4-4 Protection des ouvrages 4-5 information - sensibilisation

5- GARANTIE ET ENTRETIEN DES AMENAGEMENTS

5-1 Nature des garanties 5-2 Dure des garanties 5-3 Entretien et suivi

6- RECEPTION DES TRAVAUX

Conservatoire rgional des rives de la Loire et de ses affluents mai 2007

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1 -PRESCRIPTIONS GENERALES 1-1 Champ d'application

Le CCTP fixe les modalits techniques respecter pour l'excution des travaux de protection de berges en techniques de gnie vgtal. Seront prciss : le cours d'eau concern, le dpartement, la commune, le lieu-dit. Un extrait de carte lGN au 1/25 000me permettra une localisation gnrale. Un extrait du cadastre au 1/5 000me pourra complter avantageusement cette carte de localisation. Il peut tre judicieux d'indiquer les numros de parcelles et les coordonnes des propritaires.

1-2 Nature des travaux et documents remis aux entrepreneurs Les diffrentes interventions sont dcrites dans les grandes lignes de faon avoir une bonne vision globale des travaux raliser, de leur phasage et des techniques mises en uvre. Pour mmoire on citera :

a) Travaux prparatoires - Travaux de forestage (abattage d'arbres, dbroussaillement, lagage, enlvement d'embcles, arasage de souche, dessouchage), - Travaux de terrassement (cration de risberme, btard d'eau, rgalage de matriaux, suppression de vieux ouvrages, cration dune rampe d'accs).

b) Travaux de protection de berge Description des techniques mises en uvre, implantation, dimensionnement des ouvrages. Il sera fait rfrence la description du projet et aux plans dimplantation, aux quantits et qualits des matriaux (ex : joindre en annexe les coupes et les croquis ou ltudes pralable).

1-3 Relations avec le matre d'uvre

Les noms et coordonnes du matre d'uvre, de son dlgu (si ncessaire) et du Coordonnateur Hygine et Scurit chargs du chantier sont indiqus. Pour tout problme de ralisation, modification des ouvrages, modification dans les fournitures, seul le matre d'uvre devra tre consult et lui seul rpondra aux demandes des entreprises. Des runions de chantier seront fixes l'avance. Un cahier de chantier sera ouvert. Sur celui-ci seront consigns tous les incidents, les remarques du matre d'uvre et celles des autorits (police de l'eau, de la pche, Coordonnateurs Hygine et Scurit,...) et les dcisions prises lors des runions de chantier.

1-4 Rglement d'hygine et de scurit Nature des missions du Coordinateur "hygine et scurit" ; Modalits d'excution de sa mission ; Relations avec les entrepreneurs ; Mesures mettre en place dans ces domaines, qui seront explicites dans le Plan Gnral de Coordination Sant Scurit et Protection de la Sant ; Rappel aux rglements en matire de mesures de prvention, d'quipements de scurit des matriels et personnels ; Respects des rglementations en matire de prvention des incendies ; Evacuation des encombrants ; Scurisation du chantier.

1-5 Installations et rseaux Natures des installations et rseaux identifis sur et proximit des chantiers. Rappels des procdures mettre en place en vue de leur protection.

1-6 Mise hors d'eau Description des moyens et techniques mettre en uvre pour mettre hors d'eau la zone concerne par les travaux si cela est possible. Attention prvoir un dlai confortable si jamais il y a dpassement du dlai dexcution des travaux. Conservatoire rgional des rives de la Loire et de ses affluents mai 2007

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1-7 Niveau des eaux

Des repres de niveau des eaux seront indiqus (niveau moyen, basses eaux, crue annuelle, crue dcennale, marnage,).

1-8 Intempries Pluies, neige, gel (dure et intensit) pouvant interrompre les travaux et provoquer le report des dlais d'excution.

1-9 Remise en tat des lieux Modalits et dlais de remise en tat des terrains, accs, dpose et repose des cltures. Un tat des lieux pourra tre fait avant le dbut des travaux et aprs.

1-10 Priodes d'excution et phasage des travaux Les successions dans le temps des diffrentes interventions seront prcises.

Des dates limites des interventions seront indiques (contraintes lies aux priodes de vgtation, de fraie, de reproduction,...), tout en prenant en compte les possibilit de report de des dlais dexcution de chantier.

1-11 Autorisations administratives et dclarationsRappels des procdures administratives incombant aux entreprises (Dclaration dIntention de Commencement des Travaux (DICT), incinration,...). Mention de celles incombant au matre d'uvre.

1-12 Sujtions particulires Procdure mise en place pour permettre aux entreprises de faire des propositions visant amliorer, faciliter la ralisation. 2- PREPARATION DU CHANTIER

2-1 Reconnaissance des lieux des travauxEn prsence du matre d'uvre, du Coordonnateur Hygine et Scurit et du responsable de chantier dsign par l'entrepreneur. Modalits mises en place pour permettre aux entreprises de bien visualiser les sites et la nature des travaux. Les diffrentes localisations des accs, places de dpt, installations de chantier seront tudies sur le site. Le piquetage devra tre mis en place suivant le plan dimplantation et vrifi cette occasion.

2-2 Accs au chantierLocalisation et modalits d'utilisation. Signalisation.

2-3 Places de dptLocalisation et modalits d'utilisation.

2-4 Autorisations de passageUne copie de la convention de passage ngoci par le matre douvrage ou le matre doeuvre avec les propritaires sera remise aux entreprises.

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2-5 Installations de chantierNature, localisation, modalits de mise en place notamment de laccs au lit

2-6 Prservation de l'environnementMesures mettre en place pour la prservation des biotopes, des espces, de l'environnement. Attention aux zones et espces faisant l'objet de mesures de protection.

2-7 ApprovisionnementsModalits de fournitures des vgtaux et matriaux en conformit avec ltude pralable. Modalit de rception. Dans tous les cas les matriaux vgtaux seront transports en les prservant du desschement (vent, soleil) et du gel. Ces produits seront stocks les pieds dans l'eau. 3- PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX, FOURNITURES ET VEGETAUX

3-1 Matriaux de remblaiNature des matriaux de remblai et provenance. Le site choisi devra tre exempt de vgtaux indsirables (Renoue du Japon, Amorphe buissonnante, Solidage sp, Buddiia, Balsamine, Phitolacca, Fvier d'Amrique, Ailanthe, Erable ngundo, Figuier,...). L'entreprise indiquera les lieux de provenance afin de permettre le contrle par le matre douvrage en vue de l'agrment. On veillera exclure des matriaux peu homognes, contamins ou contenant des lments pouvant dtruire les gotextiles.

3-2 Gotextiles Prescriptions des gotextiles utiliser : type de technique, nature des fibres, mode de tissage, grammage, largeur des ls en respect des indications de ltude pralable.

3-3 Hlophytes Espces utiliser, qualit, quantit, et modalit de fourniture en respect de ltude pralable. Si prlvements dans le milieu naturel, les sites seront indiqus par l'entreprise. Ils devront tre agrs par le matre douvrage. En cas de prlvement, le site choisi devra tre exempt de vgtaux indsirables (Renoue du Japon, Amorphe buissonnante, Solidage sp, Buddiia, Balsamine, Phitolacca, Fvier d'Amrique, Ailanthe, Erable ngundo, Figuier,...).

3-4 BouturesEspces utiliser, qualit, quantit, et modalit de fourniture en respect de ltude pralable. Si prlvements dans le milieu naturel, les sites seront indiqus par l'entreprise. Ils devront tre agrs par le matre douvrage. Seront exclus les matriaux morts ou susceptibles de ne pas reprendre de manire satisfaisante.

3-5 Branches de sauleEspces utiliser, qualit, quantit, et modalit de fourniture en respect de ltude pralable.

3-6 Mlange grainier dherbacsEspces utiliser, qualit, quantit, et modalit de fourniture en respect de ltude pralable.

3-7 Plants ligneuxEspces utiliser, qualit, quantit, et modalit de fourniture en respect de ltude pralable.

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3-8 Pieux

Espces utiliser, qualit, quantit, et modalit de fourniture en respect de ltude pralable.

3-9 Longrines et traversesEspces utiliser, qualit, quantit, et modalit de fourniture en respect de ltude pra