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Ce document n’est pas contractuel. Il ne vaut ni notice d’information, ni règlement des garanties, documents auxquels il convient de se référer expressément.Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par les dispositions du livre II du Code de la mutualité - SIREN n° 775 678 584. B9 - Janvier 2013 - MAP Optimiser le budget Santé > La MNT labellisée : un moyen de réduire la cotisation avec la participation de l’employeur. > L’analyse des devis avec Ligne claire pour une santé au juste prix (lunettes, dents et prochainement actes médicaux et chirurgicaux). > Les réseaux mutualistes pour débourser moins à qualité égale (Santéclair, Les Opticiens mutualistes…). > Un site pour mieux se soigner sans dépenser plus : www.masante-monbudget.fr . Action sociale : les aides pour les revenus les plus modestes > Des minorations de cotisation : -10% ou -20% suivant les ressources et la situation familiale. > Une aide au financement des soins coûteux via un prêt aux intérêts pris en charge. > Les aides exceptionnelles pour faire face à l’urgence. Pour aller plus loin, restez connecté sur : www.mnt.fr > Moteur de recherche du site > Foire aux questions (FAQ) > Glossaire > Et tous les liens utiles (la FPT, la santé, les organisations syndicales, les partenaires commerciaux et institutionnels…). Également : > www.masante-monbudget.fr > www.123-tms.fr Pour les collectivités : Pour les agents : Les services Entraide > Forfait Aide à domicile de 245 € en cas d’hospitalisation supérieure à 3 nuits, de fractures, luxations ou entorses graves nécessitant une immobilisation d’au moins 15 jours, de traitement par chimiothérapie ou radiothérapie, de décès. > Forfait Aide à domicile de 325 € en cas d’hospitalisation supérieure à 8 nuits consécutives. > Assistance à domicile et déplacements (Organisation du portage des repas et médicaments). > Participation au coût de la mise en place de la télé-assistance (adhérents en GIR 4) frais d’installation + 3 mois d’abonnement (avec un maximum de 140 € non renouvelable sauf en cas de déménagement). > Participation cotisation contrat rente de survie > Aide pour l’achat de matériel favorisant le maintien à domicile (adhérents en GIR 4) forfait de 50 € / an. > Protection juridique médicale et droits de la Sécurité sociale > Responsabilité pénale professionnelle > Prime inscription naissance ou adoption de 76 € > Allocation orphelin (annuelle) de 136 € > Allocation obsèques à partir de 52O € INDEMNITÉS HOSPITALISATION pour 1de plus par mois Indemnité journalière en cas d’hospitalisation versée à partir du 3 e jour et pendant un maximum de 90 jours. 8 par jour 09 72 72 02 02 (prix d’un appel local) 0 980 980 210 (prix d’un appel local) L’INTéGRALITé DES PRESTATIONS SANTÉ 2013 Bonnes raisons d’adhérer à la MNT Une couverture santé de qualité qui s’adapte aux besoins de chacun > Une offre progressive sur les principaux postes de dépenses de santé > De très bons niveaux de remboursement > Des offres de bienvenue, selon le profil, jusqu’à trois mois gratuits Des solutions concrètes pour maîtriser le budget santé > Des réseaux de soins sélectionnés par la MNT > Des conseils pour débourser moins > Des aides pour les revenus les plus modestes Des services qui facilitent la vie > Une assistance pour tous les moments de la vie > Un accompagnement dans les projets personnels > Des outils pour gérer la santé sans soucis Document à usage interne La MNT adhère à EcoFolio et soutient financièrement votre collectivité pour le recyclage des papiers. www.ecofolio.fr Olivier, animateur sportif Patricia, agent de restaurant Delphine, bibliothécaire Serge, sapeur-pompier OPTION

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Optimiser le budget Santé> La MNT labellisée : un moyen de réduire la cotisation

avec la participation de l’employeur.> L’analyse des devis avec Ligne claire pour une santé

au juste prix (lunettes, dents et prochainement actes médicaux et chirurgicaux).

> Les réseaux mutualistes pour débourser moins à qualité égale (Santéclair, Les Opticiens mutualistes…).

> Un site pour mieux se soigner sans dépenser plus : www.masante-monbudget.fr.

Action sociale : les aidespour les revenus les plus modestes> Des minorations de cotisation : -10% ou -20%

suivant les ressources et la situation familiale.> Une aide au financement des soins coûteux via un

prêt aux intérêts pris en charge.> Les aides exceptionnelles pour faire face à l’urgence.

Pour aller plus loin, restez connecté sur :www.mnt.fr> Moteur de recherche du site> Foire aux questions (FAQ)> Glossaire> Et tous les liens utiles (la FPT, la santé, les organisations

syndicales, les partenaires commerciaux et institutionnels…).

Également :> www.masante-monbudget.fr> www.123-tms.fr

Pour les collectivités :

Pour les agents :

Les services Entraide> Forfait Aide à domicile de 245 €

en cas d’hospitalisation supérieure à 3 nuits, de fractures, luxations ou entorses graves nécessitant une immobilisation d’au moins 15 jours, de traitement par chimiothérapie ou radiothérapie, de décès.

> Forfait Aide à domicile de 325 €en cas d’hospitalisation supérieure à 8 nuits consécutives.

> Assistance à domicile et déplacements(Organisation du portage des repas et médicaments).

> Participation au coût de la mise en placede la télé-assistance (adhérents en GIR 4)frais d’installation + 3 mois d’abonnement (avec un maximum de 140 € non renouvelable sauf en cas de déménagement).

> Participation cotisation contrat rente de survie> Aide pour l’achat de matériel favorisant

le maintien à domicile (adhérents en GIR 4)forfait de 50 € / an.

> Protection juridique médicale et droitsde la Sécurité sociale

> Responsabilité pénale professionnelle> Prime inscription naissance

ou adoption de 76 €> Allocation orphelin (annuelle) de 136 €> Allocation obsèques à partir de 52O €

INDEMNITÉS HOSPITALISATION pour 1€ de plus par mois

Indemnité journalière en cas d’hospitalisation versée à partir du 3e jour et pendant un maximum de 90 jours. 8 € par jour

09 72 72 02 02(prix d’un appel local)

0 980 980 210(prix d’un appel local)

L’InTéGRALITé dES PRESTATIONS SANTÉ 2013

Bonnes raisons d’adhérer à la MNT

Une couverture santé de qualité qui s’adapte aux besoins de chacun> Une offre progressive sur les principaux postes de dépenses de santé> De très bons niveaux de remboursement> Des offres de bienvenue, selon le profil, jusqu’à trois mois gratuits

Des solutions concrètes pour maîtriser le budget santé> Des réseaux de soins sélectionnés par la MNT> Des conseils pour débourser moins> Des aides pour les revenus les plus modestes

Des services qui facilitent la vie > Une assistance pour tous les moments de la vie> Un accompagnement dans les projets personnels> Des outils pour gérer la santé sans soucis

document à usage interne

La MNT adhère à EcoFolio et soutient financièrement votre collectivité pour le recyclage des papiers.www.ecofolio.fr

Olivier,animateur sportifPatricia,

agent de restaurantDelphine,bibliothécaire

Serge,sapeur-pompier

OPTION

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MNT - L’intégralité des prestations Santé valables au 1er janvier 2O13

Prestations de base (dans la limite des frais réellement engagés) NB : les prestations exprimées sur la Base de Remboursement (BR) de la Sécurité sociale incluent la prise en charge Sécurité sociale

La garantieHOSPITALISATION

Les garanties ESSENTIELLE La garantie EVOLUTIVE et ses modules complémentaires CONFORTS

ESSENTIELLE ESSENTIELLE PLUS(3)

ESSENTIELLE RENFORCÉE ÉVOLUTIVE CONFORT 1(4) CONFORT 2(4) CONFORT 3(4) CONFORT

CNSD(2) (4)CONFORT

PLUS 4 EVOLUTIVE C5 EVOLUTIVE C15 EVOLUTIVE C25

et chirurgicaux dans parcours de soinsConsultations / visites (Généralistes et Spécialistes) 70 % 100 % 100 % 100 % 100 % - + 25 % + 55 % + 55 % - 100 % 100 % 125 %Honoraires chirurgicaux 70 % 100 % 100 % 100 % 100 % + 50 % - 100 % 150 % 150 %Honoraires des auxiliaires médicaux (Infirmiers, kinésithérapeutes, orthoptistes…) 60 % 100 % 100 % 100 % 100 % - 100 %Actes techniques médicaux, d’imagerie et d’échographie (ATM/ADI/ADE) 70 % 100 % 100 % 100 % 100 % - + 25 % - 100 % 100 % 125 %

Ostéodensitométrie non prise en charge par la Sécurité sociale - - - - 40 € / 3 ans (à partir de 45 ans) - 40 € / 3 ans (à partir de 45 ans)

Examens de laboratoire 60 % 100 % 100 % 100 % 100 % - 100 %Troubles de l’érection suite à un traitement médical ou intervention chirurgicale (par année civile) - - - - - + 150 € - - 150 € 150 €Frais médicaux et chirurgicaux hors parcours de soinsConsultations / visites 30 % 60 % 60 % 60 % 60 % - 60 %Actes médicaux 30 % 60 % 60 % 60 % 60 % - 60 %actes médicaux égaux ou supérieurs À 120 €

Prise en charge de la franchise appliquée par la Sécurité sociale sur les actes médicaux dont le montant est égal ou supérieur à 120 €pharmacieVignette blanche 65 % 100 % 100 % 100 % 100 % - 100 %Vignette bleue 30 % 100 % 100 % 100 % 100 % - 100 %Vignette orange 15 % 15 % 15 % 15 % 15 % - 15 %Contraceptif oral (par année civile) - 30 € 50 € 50 € 50 € - 50 €hospitaLisationHonoraires et frais de séjour 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % - 100 %Forfait journalier hospitalier Intégralité Intégralité Intégralité Intégralité Intégralité - IntégralitéChambre particulière 66 € / jour - - - 66 € / jour + 34 € / jour - 66 € / jour 100 € / jour 100 € / jourFrais de transport, ambulance 100% 100 % 100 % 100 % 100 % - 100 %Personne accompagnant un enfant de moins de 16 ans ou un adulte d’au moins 70 ans ou un handicapé

27 € / jour, 12 jours maxi - - - 27 € / jour,

12 jours maxi - 27 € / jour, 12 jours maxi

Indemnités forfaitaires hospitalisation pour les membres participants des DOM(1) - - - - 15 € / jour, 30 jours maxi - 15 € / jour, 30 jours maxi

Soins dentaires 70 % 100 % 100 % 100 % 100 % - Pas de limite - 100 %Prothèses dentaires1 (hors module CNSD(2)) 70 % 100 % 150 % 150 % 150 % + 130 % + 165 % + 220 % + 220 % + 60 % 240 % 370 % 405 %

100 % 100 % 150 % 150 % 150 % + 130 % + 165 % + 220 % + 220 % + 60 % 240 % 370 % 405 %- - - - - - - - 270,40 € - - - -

- - - - - - - - 473,20 € - - - -

- - - - - - - - 50,70 € - - - -

Frais d’orthodontie jusqu’à l’âge de 16 ans70 % 100 % 100 % 130 % 160 % + 45 % + 45 % + 90 % + 90 % - 200 % 245 % 245 %

100 % 100 % 100 % 130 % 190 % + 45 % + 45 % + 90 % + 90 % - - - -Frais d’orthodontie plus de 16 ans - - - 30 % 90 % + 45 % + 45 % + 90 % + 90 % - 130 % 175 % 175 %Implants dentaires (dans la limite de 3 implants par année civile) - - - - 180 € / implant + 200 € / implant + 300 € / implant + 50 € / implant 230 € / implant 430 € / implant 530 € / implant

Verres simples, montures, lentilles - limité à une paire par année civile(1) 60 % ou 100 % 100 % 100 % + 50 € 100 % + 70 € 100 % + 90 € + 90 € + 120 € + 200 € + 200 € + 30 € 100 % + 145 € 100 % + 235 € 100 % + 265€Verres moyens, montures, lentilles - limité à une paire par année civile(1) 60 % ou 100 % 100 % 100 % + 50 € 100 % + 70 € 100 % + 140 € + 120 € + 160 € + 250 € + 250 € + 30 € 100 % + 195 € 100 % + 315 € 100 % + 355 €Verres complexes, montures, lentilles - limité à une paire par année civile(1) 60 % ou 100 % 100 % 100 % + 50 € 100 % + 70 € 100 % + 180 € + 180 € + 200 € + 300 € + 300 € + 30 € 100 % + 235 € 100 % + 415 € 100 % + 435 €Lentilles refusées / acceptées sauf si prise en charge dans le cadre du forfait optique annuel (verres, montures, lentilles) - - - 50 € 76 € + 30 € + 61€ + 110 € + 110 € + 30 € 131 € 161 € 192 €

Chirurgie réfractive (par œil) - - - - 180 € + 180 € + 240 € + 400 € + 400 € + 60 € 290 € 470 € 530 €appareiLLage (selon prise en charge sécurité sociale : 60 ou 100 %)

Hors dentaire : fauteuil roulant, autre… 60 % 100 % 100 % 100 % 315 % - - - -100 % 100 % 100 % 100 % 320 % - 320 % 320 % 320 %

Prothèse auditive (hors entretien) 60 % 100 % 100 % 100 % 915€ / oreille limité à 1830 €par année civile

- 915 € / oreille limité à 1830 € par année civile100 % 100 % 100 % 100 %préVention et Bien-ÊtreVaccin contre la grippe (de 60 à 64 ans) 1 fois par an - 100 % 100 % 100 % 100 % - 100 %Vaccins ou rappels Oui Oui Oui Oui Oui - OuiSubstitut nicotinique (par année civile) 50 € 50 € 70 € 70 € 100 € - 100 € 100 € 100 €Consultation auprès d’un diététicien (par année civile) - - 50 € 50 € 60 € - 60 € 60 € 60 €

Cures thermales

65 %100 % 100 % 100 % 100 % - 100 %

65 %- - - - 135 € + 30 € - 135 € 165 € 165 €

Médecine douce : ostéopathie, chiropractie, étiopathie, acupuncture, homéopathie - - 45 € / année civile 45 € / année civile 45 € / année civile + 90 € - 45 € 135 € 135 €Prise en charge du détartrage dentaire annuel 100 % 100 % 100 % 100 % 100% - 100%aides sociaLesSecours exceptionnels accordés par décision du C.A. - Oui Oui Oui Oui - OuidiVersAllocation Obsèques - 520 € 520 € 520 € 520 € + 250 € + 1402 € + 450 € 520 € 770 € 770 €Allocation Orphelin annuelle - 136 € / année civile 136 € / année civile 136 € / année civile 136 € / année civile - + 170 € - - -Prime naissance - 76 € 76 € 76 € 76 € - 76 €Services Entraide Option Inclus Inclus Inclus Inclus - Inclus

Confort PLUS 6 (Dépassement d’honoraires)

- 50 % - 50 % 50 % - - - - - 50 % 50 % 50 %- 100 % - 100 % 100 % - - - - - 100 % 100 % 100 %- 25 % - 25 % 25 % - - - - - 25 % 25 % 25 %

Indemnités Journalières Hospitalisation(3) 4 €(3) ou 8 €/jour 4 €(3) ou 8 €/jour 4 €(3) ou 8 € / jour 8 € / jour 4 €(3) ou 8 € / jour - 4 €(3) ou 8 €/jour(1)Voir conditions et limites dans le Règlement Mutualiste.(2)Confédération Nationale des Syndicats Dentaires.(3)Attention : les modules « Essentielle PLUS » et « Indemnités Hospitalières option 1 à 4€ »ne sont plus commercialisés depuis le 1er septembre 2O12. Elles sont conservées uniquementpour les personnes protégées en stock qui y ont adhéré avant cette date.

Détails CNSD1

TraitementFrais d’hébergement et transportForfait

Consulation/visiteHonoraires chirurgicauxActes techniques médicaux et actes d’imagerie (ATM/ADI/ADE)

Couronne définitive localisée sur les molaires avec ou sans couronne transitoireCouronne transitoire et couronne définitive localisées sur toutes les dents sauf les molairesCouronne transitoire uniquement si la couronne définitive est non effectuée

dentaire

Frais médicaux

optiQue

Les options

Cette garantie ne peut pas bénéficier de la participation

employeur.

(4)Les modules Confort 1, Confort 2, Confort 3 et Confort CNSDne sont pas cumulables entre eux.

Le Confort CNSD est cumulable avec aucun autre Confort.

Colonnes orange : les garanties préférées de nos adhérents !

Nouveauté !