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Solutions AXA pour les entreprises - Santé & Prévoyance

Adaptalia MétiersBureaux d’études techniques, des cabinets

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Les spécificités de la solution prévoyanceL’offre prévoyance vous permet de répondre à vos obligations conventionnelles.

Vos salariés disposent d’une assistance très complète et d’un accompagnement proche et efficace qui interviennent en cas de décès, incapacité et invalidité.

Pour bénéficier des avantages fiscaux, il vous appartient de mettre en place un dispositif de protection sociale (Décision Unilatérale (DU), accord collectif ou référendum). C’est un acte juridique interne à l’entreprise dans lequel vous écrivez votre engagement :

L’entreprise doit mettre en place un dispositif de protection sociale

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de mettre en place une couverture complémentaire en Frais de Santé (Prévoyance ou Retraite), au profit d’une ou plusieurs catégorie(s) de salariés, de participer au financement du régime, d’autoriser des cas de dispenses d’adhésion (qui doivent figurer dans le dispositif), etc

Une liberté de choix pour vous comme pour vos salariés

Formule 1 Formule 2

1Vous choisissez la formule

adaptée à votre budget et à vos besoins.

2Vos salariés peuvent

compléter leurs garanties en fonction de leurs besoins par

une surcomplémentaire.

Financement et gestion à leur main.

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Confort

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Bien-être

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Si vous choisissez l’une des formules mini, médium ou confort, vos salariés

peuvent la compléter par :

Si vous choisissez l’une des formules bien-être, optimale ou optimale + vos

salariés peuvent la compléter par :

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LA TÉLÉCONSULTATION MÉDICALE

Tableau des garanties santé (1/6)Formules socles à la main de l’entreprise

Surcomplémentaires à la main des salariés

MINI MEDIUM CONFORT Formule 1 Formule 2

L’hospitalisation médicale ou chirurgicale ou psychiatrique ou obstétrique Frais de séjour en établissement conventionné 175% BR-MR 200% BR-MR 200% BR-MR 25% BR 25% BR

Frais de séjour en établissement non conventionné 175% BR-MR 200% BR-MR 200% BR-MR 25% BR 25% BR

Honoraires de médecinsAdhérents au CAS 195% BR-MR 220% BR-MR 220% BR-MR 25% BR 25% BR

Non adhérents au CAS 175% BR-MR 200% BR-MR 200% BR-MR 25% BR 25% BR

Forfait actes lourds 100% du forfait 100% du forfait 100% du forfait - -

Forfait journalier 100% du forfait 100% du forfait 100% du forfait - -

Chambre particulière (1) 45 € 60 € 90 € 15 € 45 €

Personne accompagnante (1) 45 € 60 € 90 € 15 € 45 €

Les frais de transport

Transport remboursé par la Sécurité sociale 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

La médecine courante

Consultations et visites de médecins généralistesAdhérents au CAS 100% BR-MR 150% BR-MR 220% BR-MR 50% BR 120% BR


Consultations et visites de médecins spécialistes Adhérents au CAS 195% BR-MR 220% BR-MR 300% BR-MR 25% BR 105% BR


Actes d’imagerie, échographie et doppler de médecins Adhérents au CAS 100% BR-MR 145% BR-MR 170% BR-MR 45% BR 70% BR


Actes de chirurgie, actes techniques médicaux de médecinsAdhérents au CAS 150% BR-MR 170% BR-MR 170% BR-MR 20% BR 20% BR


Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes...) 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Actes de biologie médicale 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Les actes thérapeuthiques

Actes thérapeuthiques non remboursés (Ostéopathie, Chiropractie, Pédicurie-podologie, Acupuncture, Diététique, Psychologie, Psychomotricité, Tabacologie) (2) - 25 € 40 € 25 € 40 €

La pharmacie

Médicaments à service médical rendu faible ou modéré (15% et 30%) et homéopathie remboursés par l’Assurance Maladie 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Tous autres médicaments remboursés par l’Assurance Maladie 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Moyens contraceptifs féminins non remboursés par la Sécurité sociale (3) - - 50 € - 50 €

Diététique non remboursée par la Sécurité sociale et prescrite par un diététicien ou un médecin (3) - - 60 € - 60 €

BR : Base de remboursement de la Sécurité sociale.BR - MR : Base de remboursement de la Sécurité sociale sous déduction du montant remboursé par la Sécurité sociale. CAS : Contrat d’accès aux soins. Suite à la nouvelle convention médicale, le Contrat d’Accès aux Soins est supprimé pour être remplacé au 1er janvier 2017, par le Dispositif de Pratique Tarifaire Maîtrisée (DPTAM). La garantie reste identique, seule la formulation est modifiée.

(1) Par jour et en secteur conventionné uniquement (2) Par séance dans la limite de 3 séances par an et par bénéficiaire (3) Par an et par bénéficiaire

Formules socles à la main de l’entrepriseSurcomplémentaires à la main

des salariés

MINI MEDIUM CONFORT Formule 1 Formule 2La prévention

Ensemble des actes des contrats responsables 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Vaccin antigrippe (1) - - 15 € - 15 €

Sevrage tabagique (1) - - 50 € - 50 €

Ostéodensitométrie/Densitométrie osseuse non remboursée par la Sécurité sociale (1) - - 50 € - 50 €

Vaccins prescrits non remboursés par la Sécurité sociale (1) - - 90 € - 90 €

L’auditif Bénéficiez de tarifs négociés chez les audioprothésistes partenaires Itelis

Prothèses auditives (2) 450 € 600 € 1 000 € 150 € 550 €

L’appareillage

Appareillages et prothèses diverses (autres que dentaires et auditives) 175% BR-MR 200% BR-MR 200% BR-MR 25% BR 25% BR

Le dentaire Bénéficiez de tarifs négociés chez les dentistes partenaires Itelis Consultations et soins dentaires (y compris l’endodontie, les actes de prophylaxie et prévention), la radiologie, la chirurgie et la parodontologie remboursés par la Sécurité sociale 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Consultations et soins dentaires (y compris l’endodontie, les actes de prophylaxie et de prévention), la radiologie, la chirurgie, les inlays onlays et la parodontologie remboursés par la Sécurité sociale avec dépassements d’honoraires

150% BR-MR 200% BR-MR 200% BR-MR 50% BR 50% BR

Prothèses fixes et appareils amovibles (y compris appareils transitoires et réparations) remboursés par la Sécurité sociale 175% BR-MR 200% BR-MR 350% BR-MR 25% BR 175% BR

Supplément dents du sourire 75% BR 100% BR 100% BR 25% BR 25% BR

Implantologie (1) 500 € 500 € 500 € - -

Prothèses dentaires non remboursées par la Sécurité Sociale (1) 150 € 200 € 300 € 50 € 150 €

Parodontologie non remboursée par la Sécurité sociale (1) - 200 € 300 € 200 € 300 €

Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale 250% BR-MR 300% BR-MR 350% BR-MR 50% BR 100% BR

Orthodontie non remboursée par la Sécurité sociale (3) - 250% BR reconstituée 250% BR reconstituée 250% BR reconstituée

250% BR reconstituée

Tableau des garanties santé (2/6)

(1) Par an et par bénéficiaire. (2) Remboursement par oreille dans la limite de 2 prothèses par an et par bénéficiaire avec un minimum de prise en charge de 100% BR-MR (3) Par semestre et durant 4 semestres consécutifs maximum (base de remboursement reconstituée sur la base T090)


Formules socles à la main de l’entreprise Surcomplémentaires à la main des salariés

MINI MEDIUM CONFORT Formule 1 Formule 2

L’optique (2) Bénéficiez de tarifs négociés chez les opticiens partenaires Itelis

Par verre Enfants (1) Adultes Enfants (1) Adultes Enfants (1) Adultes Enfants (1) Adultes Enfants (1) Adultes

Verre Simple Foyer dont sphère de -6 à +6 40 € 70 € 50 € 80 € 60 € 90 € 10 € 10 € 20 € 20 €

Verre Simple Foyer dont sphère de -6,25 à -10 ou de +6,25 à +10 75 € 80 € 85 € 90 € 95 € 100 € 10 € 10 € 20 € 20 €

Verre Simple Foyer dont sphère inférieure à -10 ou supérieure à +10 80 € 90 € 90 € 100 € 100 € 110 € 10 € 10 € 20 € 20 €

Verre Simple Foyer, Sphéro-cylindriques dont cylindre inférieur ou égal à +4 sphère de -6 à +6 50 € 80 € 60 € 90 € 70 € 100 € 10 € 10 € 20 € 20 €

Verre Simple Foyer, Sphéro-cylindriques dont cylindre inférieur ou égal à +4 sphère inférieure à -6 ou supérieure à +6 80 € 90 € 90 € 100 € 100 € 110 € 10 € 10 € 20 € 20 €

Verre Simple Foyer, Sphéro-cylindriques dont cylindre supérieur à +4 sphère de -6 à +6 90 € 100€ 100 € 110 € 110 € 120 € 10 € 10 € 20 € 20 €

Verre Simple Foyer, Sphéro-cylindriques dont cylindre supérieur à +4 sphère inférieure à -6 ou supérieure à +6 100 € 110 € 110 € 120 € 120 € 130 € 10 € 10 € 20 € 20 €

Verre Multi-focal ou Progressif Sphérique dont sphère de -4 à +4 105 € 130 € 115 € 140 € 125 € 160 € 10 € 10 € 20 € 30 €

Verre Multi-focal ou Progressif Sphérique dont sphère inférieure à -4 ou supérieure à +4 115 € 140 € 125 € 150 € 135 € 170 € 10 € 10 € 20 € 30 €

Verre Multi-focal ou Progressif Sphéro-cylindrique dont sphère de -8 à +8 125 € 150 € 135 € 160 € 145 € 180 € 10 € 10 € 20 € 30 €

Verre Multi-focal ou Progressif Sphéro-cylindrique dont sphère inférieure à -8 ou supérieure à +8 135 € 160 € 145 € 170 € 155 € 190 € 10 € 10 € 20 € 30 €

Monture 60 € 80 € 75 € 100 € 100 € 150 € 15 € 20 € 40 € 70 €

Lentilles remboursées ou non remboursées par la Sécurité sociale, y compris jetables (3) 85 € 100 € 200 € 15 € 115 €

Chirurgie réfractive (4) 600 € 700 € 750 € 100 € 150 €


(1) Pour les mineurs inférieurs à 18 ans (2) Quel que soit le type de verres, nous limitons notre prise en charge (à compter de la date d’adhésion au contrat du bénéficiaire) à 1 monture et 2 verres tous les deux ans ; tous les ans pour les enfants de moins de 18 ans ou en cas d’évolution de la vue : la modification de correction doit être justifiée par la fourniture d’une nouvelle prescription médicale ou d’un justificatif de l’opticien. Pour les assurés presbytes ne voulant ou ne pouvant pas avoir des verres progressifs, il est possible de faire réaliser un équipement pour la vision de loin et un équipement pour la vision de près tous les 2 ans. Pour un équipement dont les verres relèvent de deux classes différentes, la garantie applicable est la moyenne des garanties de chaque classe. Pour les bénéficiaires relevant du régime local d’Alsace-Moselle : si le cumul des prestations de l’assureur et celles du régime local dépassent les plafonds du contrat responsable, les prestations de l’assureur seront réduites à due concurrence (3) Par an et par bénéficiaire avec une prise en charge minimale de 100% BR-MR pour les lentilles prises en charge par la Sécurité sociale (4) Par an, par oeil et par bénéficiaire.


Formules socles à la main de l’entrepriseSurcomplémentaires à la main

des salariés

BIEN-ETRE OPTIMALE OPTIMALE + Formule 3 Formule 4L’hospitalisation médicale ou chirurgicale ou psychiatrique ou obstétrique Frais de séjour en établissement conventionné 100% FR-MR 100% FR-MR 100% FR-MR - -

Frais de séjour en établissement non conventionné 90% FR-MR dans la limite de 300% BR

90% FR-MR dans la limite de 400% BR

90% FR-MR dans la limite de 500% BR 100% BR 200% BR

Honoraires de médecinsAdhérents au CAS 370% BR-MR 470% BR-MR 570% BR-MR 100% BR 200% BR


Forfait actes lourds 100% du forfait 100% du forfait 100% du forfait - -

Forfait journalier 100% du forfait 100% du forfait 100% du forfait - -

Chambre particulière (1) 95 € 100 € 125 € 15 € 30 €

Personne accompagnante (1) 95 € 100 € 125 € 8 € 15 €

La maternité

Forfait naissance (2) 635 € 790 € 950 € 160 € 320 €

Les frais de transport

Transport remboursé par la Sécurité sociale 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

La médecine courante

Consultations et visites de médecins généralistesAdhérents au CAS 320% BR-MR 370% BR-MR 470% BR-MR 100% BR 200% BR


Consultations et visites de médecins spécialistes Adhérents au CAS 370% BR-MR 470% BR-MR 570% BR-MR 100% BR 200% BR


Actes d’imagerie, échographie et doppler de médecins Adhérents au CAS 370% BR-MR 470% BR-MR 570% BR-MR 100% BR 200% BR


Actes de chirurgie, actes techniques médicaux de médecinsAdhérents au CAS 370% BR-MR 470% BR-MR 570% BR-MR 100% BR 200% BR


Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes...) 320% BR-MR 370% BR-MR 470% BR-MR 100% BR 200% BR

Actes de biologie médicale 320% BR-MR 370% BR-MR 470% BR-MR 100% BR 200% BR

Les actes thérapeutiques

Actes thérapeutiques (Ostéopathie, Chiropractie, Pédicurie-podologie, Acupuncture, Diététique, Psychologie, Psychomotricité, Tabacologie) (3) 50 € / séance 65 € / séance 85 € / séance 10 € / séance 20 € / séance


FR-MR : Frais réels sous déduction du montant remboursé par la Sécurité socialeBR : Base de remboursement de la Sécurité sociale.BR - MR : Base de remboursement de la Sécurité sociale sous déduction du montant remboursé par la Sécurité sociale. CAS : Contrat d’accès aux soins. Suite à la nouvelle convention médicale, le Contrat d’Accès aux Soins est supprimé pour être remplacé au 1er janvier 2017, par le Dispositif de Pratique Tarifaire Maîtrisée (DPTAM). La garantie reste identique, seule la formulation est modifiée.

(1) Par an et par bénéficiaire (2) prestataire doublée en cas de naissance multiple (3) Par séance dans la limite de 3 séances par an et par bénéficiaire.

Tableau des garanties santé (5/6) Formules socles à la main de l’entrepriseSurcomplémentaires à la main

des salariés

BIEN-ETRE OPTIMALE OPTIMALE + Formule 3 Formule 4La pharmacie

Médicaments à service médical rendu faible ou modéré (15% et 30%) et homéopathie remboursés par l’Assurance Maladie 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Tous autres médicaments remboursés par l’Assurance Maladie 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Moyens contraceptifs féminins non remboursés par la Sécurité sociale (1) 50 € 60 € 70 € 20 € 40 €

Diététique non remboursée par la Sécurité sociale et prescrite par un diététicien ou un médecin(1) 60 € 60 € 60 € 10 € 20 €

La prévention

Ensemble des actes des contrats responsables 100% BR-MR 100% BR-MR 100% BR-MR - -

Vaccin antigrippe (1) 15 € 20 € 30 € - -

Sevrage tabagique (1) 60 € 70 € 80 € 30 € 50 €

Ostéodensitométrie/Densitométrie osseuse non remboursée par la Sécurité sociale (1) 50 € 50 € 50 € - -

Vaccins prescrits non remboursés par la Sécurité sociale (1) 285 € 350 € 380 € 95 € 190 €

L’auditif Bénéficiez de tarifs négociés chez les audioprothésistes partenaires Itelis

Prothèses auditives (2) 1 000 € 1 000 € 1 000 € 100 € 200 €

L’appareillage

Appareillages et prothèses diverses (autres que dentaires et auditives) 370% BR-MR 470% BR-MR 470% BR-MR 100% BR 200% BR

Les cures thermales

Frais médicaux, de séjour, de transport (3) 476 € 634 € 792 € 160 € 320 €

L’optique Bénéficiez de tarifs négociés chez les opticiens partenaires Itelis

Equipement avec verres simples (4) 400 € 470 € 470 € 110 € 230 €

Equipement avec verres complexes (4) 590 € 750 € 750 € 180 € 360 €

Equipement enfant avec verres très complexes (4) 590 € 750 € 750 € 180 € 360 €

Equipement adulte avec verres très complexes (4) 650 € 750 € 750 € 200 € 390 €

Remboursement de la monture limité à 150 € pour le régime général

Lentilles remboursées ou non remboursées par la Sécurité sociale, y compris jetables (5) 190 € 250 € 300 € 30 € 90 €

Chirurgie réfractive (Par an, par oeil et par bénéficiaire ) 1 000 € 1 200 € 1 200 € 200 € 400 €

(1) Par an et par bénéficiaire. (2) Remboursement par oreille dans la limite de 2 prothèses par an et par bénéficiaire avec un minimum de prise en charge de 100 % BR-MR (3) Par an et par bénéficiaire; limitation de la garantie des médecins non adhérents au CAS à 200%BR-MR, jusqu’au 31/12/2016 la garantie est majorée est s’élève à 225% BR-MR (4) Quel que soit le type de verres, nous limitons notre prise en charge (à compter de la date d’adhésion au contrat du bénéficiaire) à 1 monture et 2 verres tous les deux ans ; tous les ans pour les enfants de moins de 18 ans ou en cas d’évolution de la vue : la modification de correction doit être justifiée par la fourniture d’une nouvelle prescription médicale ou d’un justificatif de l’opticien. Pour les assurés presbytes ne voulant ou ne pouvant pas avoir des verres progressifs, il est possible de faire réaliser un équipement pour la vision de loin et un équipement pour la vision de près tous les 2 ans. Pour un équipement dont les verres relèvent de deux classes différentes, la garantie applicable est la moyenne des garanties de chaque classe. Pour les bénéficiaires relevant du régime local d’Alsace-Moselle : si le cumul des prestations de l’assureur et celles du régime local dépassent les plafonds du contrat responsable, les prestations de l’assureur seront réduites à due concurrence (5) Par an et par bénéficiaire avec une prise en charge minimale de 100% BR-MR pour les lentilles prises en charge par la Sécurité sociale.


Verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries ; Verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est hors zone de –6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et verre multifocal ou progressif ; Verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de – 8,00 à + 8,00 dioptries ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00 dioptries.

Tableau des garanties santé (6/6) Formules socles à la main de l’entrepriseSurcomplémentaires à la main des

salariés

BIEN-ETRE OPTIMALE OPTIMALE + Formule 3 Formule 4

Le dentaire Bénéficiez de tarifs négociés chez les dentistes partenaires Itelis Consultations et soins dentaires (y compris l’endodontie, les actes de prophylaxie et prévention), la radiologie, la chirurgie et la parodontologie remboursés par la Sécurité sociale


Consultations et soins dentaires (y compris l’endodontie, les actes de prophylaxie et de prévention), la radiologie, la chirurgie, les inlays onlays et la parodontologie remboursés par la Sécurité sociale avec dépassements d’honoraires


Prothèses fixes et appareils amovibles (y compris appareils transitoires et réparations) remboursés par la Sécurité sociale

350% BR-MR 450% BR-MR 450% BR-MR

100% BR 200% BRLe remboursement des prothèses dentaires est limité à 3 prothèses par an et par bénéficiaire, au-delà nous garantissons 175% BR-MR (et 250% BR-MR pour les

dents du sourire)

Supplément dents du sourire 100% BR 120% BR 160% BR - -

Implantologie (1) 780 €Dans la limite de 2 340 €

1 015 €Dans la limite de 3 045 €

1 331 €Dans la limite de 3 993 €

157 €Dans la limite de 471 €

315 €Dans la limite de 945 €

Prothèses dentaires non remboursées par la Sécurité sociale (piliers de bridge sur dents saines) (1)

350 € Dans la limite de 1 050 €

450 €Dans la limite de 1 350 €

550 €Dans la limite de 1 650 € 50 € limité à 150 € 100 € limité à 300 €

Parodontologie non remboursée par la Sécurité sociale (1) 320 € 475 € 475 € 95 € 160 €

Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale 370% BR-MR 470% BR-MR 570% BR-MR 100% BR 200% BR

Orthodontie non remboursée par la Sécurité sociale (2) 634 € 888 € 888 € 158 € 317 €


(1) Par an et par bénéficiaire (2) Par semestre et durant 4 semestres consécutifs maximum

Remboursement de la Sécurité sociale

Remboursement AXA

Reste à charge

Exemples de remboursements santéRégime général

DÉPENSES BASE DE REMBOURSEMENT MINI MEDIUM CONFORT BIEN-ETRE OPTIMALE OPTIMALE +

Soins courants

Consultation généraliste de son médecin traitant adhérent au

Contrat d’Accès aux Soins (CAS)25 € 25 €

15,10 € 15,10 € 15,10 € 15,10 € 15,10 € 15,10 €8,90 € 8,90 € 8,90 € 8,90 € 8,90 € 8,90 €

1 € PF 1 € PF 1 € PF 1 € PF 1 € PF 1 € PF

Consultation spécialiste adhérent au Contrat d’Accès aux Soins (CAS) 60 € 28 €

18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 € 18,60 €

35€ 40,40 € 40,40 € 40,40 € 40,40 € 40,40 €

5,40 € + 1€ PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF

Médecine douce

Séance d’ostéopathie 40 € 0 €

0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 €

0 € 25 € 40 € 40 € 40 € 40 €

40 € 15 € 0 € 0 € 0 € 0 €

Hospitalisation

Chambre particulière (par jour) 65 € 0 €

0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 €

45 € 60 € 65 € 65 € 65 € 65 €

20 € 5 € 0 € 0 € 0 € 0 €

Optique

Equipement adulte avec verres simples

Verres : 220€Monture : 125€

Total : 345€

Verres : 4,58 €Monture : 2,84 €

Total : 7,42 €

4,45 € 4,45 € 4,45 € 4,45 € 4,45 € 4,45 €

220 € 260 € 305 € 340,55 € 340,55 € 340,55 €

120,55 € 80,55 € 35,55 € 0 € 0 € 0 €

Dentaire

Couronne 500 € 107,50 €

75,25 € 75,25 € 75,25 € 75,25 € 75,25 € 75,25 €

112,88 € 139,75 € 301 € 301 € 408,50 € 408,50 €

311,88 € 285 € 123,75 € 123,75 € 16,25 € 16,25 €

PF = Participation Forfaitaire

Remboursement de la Sécurité sociale

Remboursement AXA

Reste à charge

Exemples de remboursements santéRégime Alsace Moselle

PF = Participation Forfaitaire

DÉPENSES BASE DE REMBOURSEMENT MINI MEDIUM CONFORT BIEN-ETRE OPTIMALE OPTIMALE +

Soins courants

Consultation généraliste de son médecin traitant adhérent au Contrat d’Accès aux

Soins (CAS)25 € 25 €

19,70 € 19,70 € 19,70 € 19,70 € 19,70 € 19,70 €4,30 € 4,30 € 4,30 € 4,30 € 4,30 € 4,30 €

1€ PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF

Consultation spécialiste adhérent au Contrat d’Accès aux Soins (CAS) 60 € 28 €

24,20 € 24,20 € 24,20 € 24,20 € 24,20 € 24,20 €

29,40 € 34,80 € 34,80 € 34,80 € 34,80 € 34,80 €

5,40 € + 1 € PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF 1€ PF

Médecine douce

Séance d’ostéopathie 40 € 0 €

0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 €

0 € 25 € 40 € 40 € 40 € 40 €

40 € 15 € 0 € 0 € 0 € 0 €

Hospitalisation

Chambre particulière (par jour) 65 € 0 €

0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 €

45 € 60 € 65 € 65 € 65 € 65 €

20 € 5 € 0 € 0 € 0 € 0 €

Optique

Equipement adulte avec verres simplesVerres : 220€

Monture : 125€Total : 345€

Verres : 4,58 €Monture : 2,84 €

Total : 7,42 €

6,68 € 6,68 € 6,68 € 6,68 € 6,68 € 6,68 €

220 € 260 € 305 € 338,32 € 338,32 € 338,32 €

118,32 € 78,32 € 33,32 € 0 € 0 € 0 €

Dentaire

Couronne 500 € 107,50 €

96,75 € 96,75 € 96,75 € 96,75 € 96,75 € 96,75 €

91,38 € 118,25 € 279,50 € 279,50 € 387 € 387 €

311,87 € 285 € 123,75 € 123,75 € 16,25 € 16,25 €

Une couverture prévoyance qui apporte la sécurité à vos salariés

La CCN Bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils, et des sociétés de conseils prévoit :

• 1 niveau de couverture conventionnelle pour l’ensemble des salariés.

Pour rappel : l’article 7 de la Convention Collective Nationale des cadres du 14 Mars 1947 impose à l’employeur de verser au bénéfice de ses salariés cadres une cotisation minimum égale à 1,50 % de la Tranche A des salaires affectée en priorité à une couverture décès.

Formule socle CCN

3 niveaux de couverture possibles pour l’ensemble du personnel :

Si choix de la Formule Socle CCN, le chef d’entreprise doit compléter la couverture par un supplément cadre permettant de respecter les dispositions de la Convention Collective Nationale

MONTAGE N°1 MONTAGE N°2

Choix de différentes couvertures pour les salariés non cadres et les salariés cadres

Pour les salariés non cadres : la formule CCN

Pour les salariés cadres : le choix parmi les 2 formules supérieures

Formule supérieure

n°1

Formule supérieure

n°2

Formule socle CCN

Supplément cadres+

Formule socle CCN

Formule supérieure

n°1

Formule supérieure

n°2

Ensemble du personnel Suppléments cadres Ensemble du personnel

En % des salaires limités aux tranches A,B et C Formule socle CCNExclusivement pour

la formule socle CCN*

Formule supérieure n°1


DECÈS OU PTIA TOUTES CAUSESCapital (quelle que soit la situation de famille) 170% - - 300%Capital pour adhérent célibataire, veuf, divorcé, sans enfant à charge ou personne à charge - 130% 300% -

Capital pour adhérent marié ou lié par un Pacte Civil de Solidarité ou vivant en concubinage sans enfant ou personne à charge - 230% 400% -

Majoration du capital par enfant à charge - 75% 75% -

DÉCÈS OU PTIA ACCIDENTEL

Versement d’un capital - 100% du capital décès toutes causes 100% du capital décès toutes causes

DÉCÈS POSTÉRIEUR OU SIMULTANÉ DU CONJOINT

Versement d’un capital 100% du capital décès toutes causes 100% du capital décès toutes causes

RENTE ÉDUCATION Si l’adhérent a au moins 1 enfant à charge : versement d’une rente annuelle à chaque enfant à charge

Jusqu’au 18ème anniversaire 12% - 12%

Du 18ème au 26ème anniversaire 15% - 15%

INCAPACITÉ TEMPORAIRE DE TRAVAIL Y COMPRIS SÉCURITÉ SOCIALEIndemnités journalières 80% - 80% 90%Franchise Continue - Continue ContinueDurée de franchise 90 jours - 90 jours 30 jours

INVALIDITÉ PERMANENTE Y COMPRIS SÉCURITÉ SOCIALERente d’invalidité Catégorie 1 40% - 40% 50%

Rente d’invalidité Catégorie 2 et 3 80% - 80% 90%

INVALIDITÉ SUITE À ACCIDENT DU TRAVAIL OU MALADIE PROFESSIONNELLERente si taux d’invalidité (n) supérieur ou égal à 33% et inférieur à 66% 3n/2x80 - 3n/2x80 3n/2x90Rente si taux d’invalidité (n) supérieur ou égal à 66% 80% - 80% 90%

UNE ASSISTANCE TRÈS COMPLÈTE, UN ACCOMPAGNEMENT PROCHE ET EFFICACE QUI INTERVIENNENT EN CAS DE DÉCÈS, INCAPACITÉ ET INVALIDITÉ.

CotisationsTA : 0,70% TB : 1,08%TC : 1,08%

TA : 0,80%TA : 1,50% TB : 2,00%TC : 2,00%

TA : 1,50% TB : 2,15%TC : 2,15%

MONTAGE N°1*

*En % des salaires limités à la tranche A* Retrouvez le détail des garanties dans les conditions générales de l'offre

La réponse pour vos salariés

non cadres

La réponse pour vos salariés cadres

En % des salaires limités aux tranches A,B et C Formule socle CCN Formule supérieure n°1


DÉCÈS OU PTIA TOUTES CAUSESCapital (quelle que soit la situation de famille) 170% - 300%

Capital pour adhérent célibataire, veuf, divorcé, sans enfant à charge ou personne à charge - 300% -

Capital pour adhérent marié ou lié par un Pacte Civil de Solidarité ou vivant en concubinage sans enfant ou personne à charge - 400% -

Majoration du capital par enfant à charge - 75% -

DÉCÈS OU PTIA ACCIDENTEL-Versement d’un capital - 100% du capital décès toutes causes

DÉCÈS POSTÉRIEUR OU SIMULTANÉ DU CONJOINT

Versement d’un capital 100% du capital décès toutes causes 100% du capital décès toutes causes

RENTE ÉDUCATION Si l’adhérent a au moins 1 enfant à charge : versement d’une rente annuelle à chaque enfant à charge

Jusqu’au 18ème anniversaire 12% 12%Du 18ème au 26ème anniversaire 15% 15%

INCAPACITÉ TEMPORAIRE DE TRAVAIL Y COMPRIS SÉCURITÉ SOCIALEIndemnités journalières 80% 80% 90%Franchise Continue Continue ContinueDurée de franchise 90 jours 90 jours 30 jours

INVALIDITÉ PERMANENTE Y COMPRIS SÉCURITÉ SOCIALERente d’invalidité Catégorie 1 40% 40% 50%Rente d’invalidité Catégorie 2 et 3 80% 80% 90%

INVALIDITÉ SUITE À ACCIDENT DU TRAVAIL OU MALADIE PROFESSIONNELLERente si taux d’invalidité (n) supérieur ou égal à 33% et inférieur à 66% 3n/2x80 3n/2x80 3n/2x90Rente si taux d’invalidité (n) supérieur ou égal à 66% 80% 80% 90%

UNE ASSISTANCE TRÈS COMPLÈTE, UN ACCOMPAGNEMENT PROCHE ET EFFICACE QUI INTERVIENNENT EN CAS DE DÉCÈS, INCAPACITÉ ET INVALIDITÉ.

CotisationsTA : 0,70%TB : 1,08%TC : 1,08%

TA : 1,50% TB : 2,00%TC : 2,00%

TA : 1,50% TB : 2,15%TC : 2,15%

MONTAGE N°2*

* Retrouvez le détail des garanties dans les conditions générales de l'offre

Tableau des Services solution Prévoyance

Bilan en ligne La possibilité d’établir en ligne un bilan de prévention santé au travail pour identifier les actions prioritaires à mettre en place dans votre entreprise.

Ligne d’information santé Un numéro dédié pour répondre à toutes vos questions concernant les évolutions législatives de la santé au travail.

Che

f d’

entr

eprise

Garde des enfants Prise en charge de la venue d’un proche, du transfert des enfants chez un proche ou de la mise à disposition d’une personne qualifiée pour surveiller les enfants à domicile.

Présence d’un proche Financement du titre de transport et de l’hébergement d’un proche si aucun membre ne se trouve à proximité du domicile (dans un rayon de 50 km).

Rapatriement du corps Prise en charge du rapatriement du corps ou des cendres jusqu’au lieu de l’inhumation en France métropolitaine.

Retour des proches en cas de rapatriement du corps

Si l’adhérent se trouvant seul au moment du décès, nous facilitons la présence d’un proche sur le lieu du décès. Prise en charge du titre de transport aller-retour et des frais d’hébergement (maximum 3 nuits à hauteur de 80€/ nuit).

En c

as d

e dé

cès

acci

dent

el

Ligne d’information santé Mise en relation avec une équipe de conseillers santé en cas de démarches administratives (adresses utiles...), médicales (examens paramédicaux, nutrition...) ou du domaine de la prévention.

Tout

au

long

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la v

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Courriers après décès Ce service s’adresse aux proches qui, dans les jours suivant le décès de l’adhérent, doivent faire face à l’obligation d’effectuer de nombreuses démarches pour régulariser la situation administrative du défunt.

En c

as d

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cès

tout

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caus

es

Garde des enfants Prise en charge de la venue d’un proche, du transfert des enfants chez un proche ou de la mise à disposition d’une personne qualifiée pour surveiller les enfants à domicile.

Aide ménagère Prise en charge des services d’une aide ménagère à domicile, soit pendant la durée de l’hospitalisation soit dès le retour au domicile.

Présence d’un proche Financement du titre de transport et de l’hébergement d’un proche si aucun membre ne se trouve à proximité du domicile (dans un rayon de 50 km).

Rapatriement médical En cas d’atteinte corporelle grave à plus de 50 km de son domicile, nous organisons et prenons en charge le rapatriement de votre salarié à son domicile ou son acheminement vers le centre hospitalier le plus adapté.

Service d’accompagnement Ce service a pour but de vous informer, vous conseiller, et d’analyser votre situation au quotidien en cas d’arrêt de travail.

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avai

l

Entreprise Responsable, AXA France développe depuis plusieurs années des produits d’assurance à dimension sociale et environnementale.

Les services sont des preuvesde nos engagements :

rendre vos démarches plus simpleset plus claires, vous conseiller

dans la durée, vous apporter une présenceengagée dans les moments clés et être

en permanence à votre écoute.Avec

nous vous apportons en plus de vos garanties,des services pour vous faciliter la vie.

AXA France Vie. S.A. au capital de 487 725 073,50 € - 310 499 959 R.C.S. Nanterre • AXA Assurances Vie Mutuelle : Société d’Assurance Mutuelle sur la vie et de capitalisation à cotisations fixes Siren 353 457 245 • Siège social : 313, Terrasses de l’Arche 92727 Nanterre cedex. - AXA Assistance France. S.A. au capital de 36 840 035 € - 311 338 339 R.C.S. Nanterre - Siège social : 6 rue André Gide. 92320 Châtillon.

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