SOMMAIRE EVENEMENTS

ZOOM SUR...

ITINÉRAIRES ET FORMATIONS DIPLOMANTES

ACTU DU RESP

EN DIRECT DE NOS PARTENAIRES

DOCUMENTATION

VIDÉOTHÈQUE LES PROCHAINES FORMATIONS AFFAIRES J URIDIQUES CITOYENNETE ET POPULATION COMMUNICATION CULTURE DEVELOPPEMENT LOCAL ENFANCE, EDUCATION, J EUNESSE ENVIRONNEMENT EUROPE ET INTERNATIONAL FINANCES ET GESTION FINANCIERE GENIE TECHNIQUE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES MANAGEMENT REPERES ET OUTILS FONDAMENTAUX RESTAURATION COLLECTIVE SECURITE S ANTE / LABORATOIRES SOCIAL SPORT

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REGARD SUR L'OFFRE DE FORMATION DE J UILLET A OCTOBRE 2016 / N°41

ND

LES, ESOGR

EDITORIAL

Du stade à l’amphi… Dans quelques jours débutera la Coupe de l’Euro 2016 de football attendue avec impatience par certains d’entre vous. L’INSET de Nancy profite de cet événement pour faire un focus sur l’offre de formation « Sports », porté par le domaine dédié au sein du pôle Action éducative. Le coup d’envoi, cette année, a été donné par la Rencontre territoriale du sport et de la culture qui s’est tenue à Bruxelles du 18 au 20 mai. Nous consacrons d’ailleurs la rubrique Zoom sur… de cette Lettre à ce moment fort ainsi qu’à la programmation 2016 des formations Sport de l’Institut. Vous y retrouverez également deux initiatives particulièrement intéressantes en la matière : l’appel de SportCulture2020 – en vue de la candidature française aux JO 2024 et à l’organisation de l’Exposition universelle 2025 et l’initiative intéressante de la Chaire Jean Monnet de l’Université de Strasbourg en ouvrant le débat sur ce que la coupe de l’Euro nous dit de l’Europe et de notre société. Notez aussi le prochain rendez-vous du pôle Sport de l’INSET, le 6 octobre autour des Rencontres territoriales du sport dédiées aux liens étroits que peuvent être tissés entre sport et politique de la ville. En marge d’une programmation événementielle riche, nous vous invitons également à découvrir le Panorama des métiers territoriaux réalisé par le CNFPT à partir d’une enquête menée auprès de 2 500 collectivités et établissements publics, entre mars 2013 et janvier 2014. Cette enquête nationale vise à décrire et objectiver statistiquement la connaissance précise des postes et métiers exercés par les agents territoriaux à travers plusieurs analyses statutaire (cadre d’emplois, catégorie, statut), démographique (genre et âge), organisationnelle (service d’affectation) et institutionnelle (type d’employeurs). Il s’agit d’une première étude qui rassemble de manière exhaustive les données statistiques par métier à l’échelle nationale. Bonne lecture ! A bientôt de vous accueillir à l’INSET.

Jean-Jacques Duffourc,

Directeur

LE REGIME INDEMNITAIRE : LA DEMARCHE DE MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP 16 JUIN 2016, NANCY

LES RDV MARCHES PUBLICS DE L’INSET 23 JUIN 2016, NANCY

LOI RELATIVE A LA DEONTOLOGIE, AUX DROITS ET AUX OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES 21 JUIN 2016, NANCY

EVENEMENTS 2016

JUIN Rencontres territoriales de la vie associative Faire ensemble sur les territoires : le développement du partenariat associatif Mardi 7 juin, Pantin Contact : patricia.chaudoin@cnfpt.fr Journée d'actualité La réforme de la commande publique et les constructions publiques Jeudi 9 juin, Paris Contact : olivier.kara@cnfpt.fr Journée d’actualité Le régime indemnitaire : La démarche de mise en œuvre du RIFSEEP Jeudi 16 juin, Nancy Contact : agnes.wilcke@cnfpt.fr Conférence d'actualité Loi relative à la déontologie, aux droits et aux obligations des fonctionnaires - Panorama des principales dispositions Mardi 21 juin, Nancy Contact: anne.rinnert@cnfpt.fr Journée d’actualité Les Rendez-vous Marchés publics de l'INSET Jeudi 23 juin, Nancy Contact : jeanmichel.berlemont@cnfpt.fr Journée d'actualité juridique et statutaire RH Lundi 27 juin, Nancy Contact : agnes.wilcke@cnfpt.fr

JUILLET Rencontres territoriales de l’éducation L’éducation au développement durable dans et hors école Mardi 5 juillet, Nancy Contact : anne.aba-perea@cnfpt.fr

SEPTEMBRE Journée d'actualité Le projet COMEDEC : Communication électronique des données de l'état civil Jeudi 8 septembre, Antibes Contact : patricia.chaudoin@cnfpt.fr Journée d'actualité La réforme du code des marchés publics et l’achat des produits locaux et biologiques Mardi 13 septembre 2016, Pantin Contact : danielle.lebailly@cnfpt.fr Rencontres territoriales de la citoyenneté Actualité des domaines élections, état-civil et funéraire Du lundi 19 au mardi 20 septembre, Pantin Contact : patricia.chaudoin@cnfpt.fr

Journée d'actualité Les Rendez-vous Marchés publics de l'INSET Jeudi 22 septembre, Nancy Contact : jeanmichel.berlemont@cnfpt.fr Rencontres professionnelles Culture Remix, une méthode créative de design de services Lundi 26 et mardi 27 septembre, Choisy le Roi Contact : jenny.rigaud@cnfpt.fr Rencontres territoriales de la santé Prévention au niveau des territoires : pratiques, enjeux et plus-values Mardi 27 et mercredi 28 septembre, Nancy Contact : viviane.bayad@cnfpt.fr

OCTOBRE Rencontres territoriales du sport Le sport dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville : collaborations et partenariats pour un développement intégré, utile et pérenne Jeudi 6 octobre, Paris Contact : annelise.brihaye@cnfpt.fr Journée d'actualité Le projet COMEDEC : Communication électronique des données de l'état civil Mardi 11 octobre, Marseille Contact : patricia.chaudoin@cnfpt.fr

Rencontres territoriales du de la culture Le patrimoine culturel immatériel : une nouvelle dynamique pour les territoires Mardi 11 octobre, Nancy Contact : jenny.rigaud@cnfpt.fr

Journée d'actualité Ressources humaines Jeudi 13 octobre, Nancy Contact : agnes.wilcke@cnfpt.fr Rencontres nationales des professionnels et des élus de la Jeunesse organisées par le conseil départemental de l’Allier, en partenariat avec l’INSET de Nancy Neuj’pro Jeudi 13 et vendredi 14 octobre, Vichy Contact : anne.aba-perea@cnfpt.fr Journée d’actualité, Projet de loi de finances 2017 Jeudi 27 octobre, Nancy Contact : jeanfrancois.dumont@cnfpt.fr

NOVEMBRE Les 2nde Rencontres nationales des services municipaux de santé scolaire Le parcours éducatif de santé pour tous les élèves Jeudi 10 novembre, Pantin Contact : viviane.bayad@cnfpt.fr Rencontres juridiques des collectivités territoriales Les enjeux juridiques des recompositions territoriales Mercredi 16 et jeudi 17 novembre, Pantin Contact : anne.rinnert@cnfpt.fr Journée d’actualité juridique et statuaire RH Vendredi 25 novembre, Nancy Contact : agnes.wilcke@cnfpt.fr

DECEMBRE Journée d'actualité Partenariat CNFPT - SMACL Mardi 13 décembre, Poitiers Contact : anne.rinnert@cnfpt.fr Journée d'actualité Les Rendez-vous Marchés publics de l'INSET Mardi 13 décembre, Nancy Contact: jeanmichel.berlemont@cnfpt.fr

RETROUVER L’ENSEMBLE DES EVENEMENTS SUR WWW.CNFPT.FR

VOUS AVEZ UNE QUESTION ? Ecrivez-nous à inset.nancy@cnfpt.fr ! Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

Du 18 au 20 mai, l’INSET de Nancy, a organisé les 2ndes Rencontres territoriales du sport et de la culture, occasion de réunir une trentaine d’agents territoriaux en charge de service des sports et de la culture ou des affaires européennes. Occasion aussi durant trois journées denses de travail, de débat et d’échanges, de s’immerger dans l’environnement institutionnel communautaire européen (Commission européenne, Parlement européen, Comité des régions, Représentation permanente de la France auprès de l’Union européenne) et de mieux comprendre les orientations de l’UE en matière de culture et de politiques sportives pour les années à venir. Autour d’experts et d’universitaires, les participants se sont interrogés sur la place du sport et de la culture comme vecteurs d’intégration, de développement de la citoyenneté et de cohésion sociale dans les territoires. Une immersion au cœur des institutions européennes a permis une meilleure approche des politiques, programmes et enjeux des programmes européens en faveur du sport et de la culture. Son appropriation par les acteurs au niveau local, régional et national a invité les participants à renforcer la dynamisation des territoires par la réflexion et la proposition de projets innovants en matière de politiques publiques, sportives et culturelles. Retrouvez toutes les contributions et ressources documentaires sur le site de l’Inset de Nancy. Accès à l’offre de formation Sport 2016 de l’INSET de Nancy (ici)

Bloc-notes 2016-2017

� Les Rencontres territoriales du sport : Le

sport dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Collaborations et partenariats pour un développement intégré, utile et pérenne. 6 octobre 2016, Pantin

Les activités physiques et sportives (APS) constituent un levier efficace au service de la cohésion sociale et de l’égalité des territoires dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), qui concentrent les efforts publics de l’état et de ses opérateurs, mais aussi des collectivités territoriales. À ce titre, le contrat de ville en tant que projet de territoire doit prendre en compte la dimension sportive. La circulaire du Ministère de la ville de la jeunesse et des sports du 25 mars 2015 précise le cadre et la dimension opérationnelle des mesures prises au Comité interministériel de l’égalité et de la citoyenneté du 6 mars 2015. Les APS peuvent ainsi être mobilisées au titre des 3 piliers des contrats de ville, l’accès à des équipements sportifs variés, le soutien à l’éducation à la citoyenneté par le sport, l’insertion sociale. Ces rencontres territoriales seront l’occasion de réfléchir à la contribution du sport dans le réseau des acteurs et à la mise en place de partenariats opérationnels et financiers au service des QPV pour un développement intégré et pérenne. Contact : Anne-Lise BRIHAYE, responsable du domaine Sport, pôle de compétences Action éducative (tél : 03 83 19 52 61 / annelise.brihaye@cnfpt.fr)

ZOOM SUR …

LES COLLECTIVITES LOCALES FACE AUX ENJEUX DU SPORT ET DE LA CULTURE

� Les 11èmes Journées d’étude nationales de l’ANDIISS

27 et 28 mars 2017, Mâcon Informations sur andiiss.org

� L’appel de Sportculture2020

par Jean-Pierre Faye, Président de Sportculture 2020

« En affichant de plus en plus ouvertement la nécessité de se sentir, et d’être un peu plus, acteur de la construction de son propre « art de vie », le citoyen du 21ème siècle incite les collectivités territoriales à compléter l’approche spatiale de leur territoire par une gouvernance magnifiant les ressources relationnelles.

• Des ressources relationnelles que les collectivités territoriales doivent ambitionner de développer pour les enfants en articulant concrètement avec l’école la mise en œuvre des pratiques sportives et culturelles qui les font sortir de l’anonymat et leur permettent de se construire à l’intérieur de groupes, une existence personnelle. L’association Sportculture 2020, partie prenante de cette ambition depuis 2012, édite chaque mois une « Lettre » dont les clés d’entrées - accessibles sur le site Sportculture2020.fr - sont l’aménagement, l’éducation, le management, les grands évènements, la politique publique, la société. L’une d’entre elles affiche 7 ambitions que les collectivités territoriales peuvent mettre en œuvre au travers d’un « Pacte opérationnel des ambitions citoyennes éducatives ». Parmi elles, la première fait état d’un nouveau métier que nombre d’agents des collectivités territoriales rempliraient avec succès en étant accompagnés par une formation adéquate : « Placer, dans les quartiers des grandes villes et au cœur des petites villes, en des lieux proches des établissements scolaires et à des horaires adaptés au rythme de vie des enfants, les « agents d’accompagnement de terrain » qui ont la capacité de s’appuyer sur les passions sportives et culturelles des enfants afin d’aménager une continuité éducative entre eux, le collège ou l’école avec ses TAP (Temps d’activité périscolaires), les parents et les associations culturelles et sportives ». La septième ambition, elle, a déjà trouvé son opérationnalité dans des chartes de partenariat conçues au sein de conseils locaux du sport et de la culture : « Formaliser, dans le cadre d’une continuité éducative et avec des « partenariats » déterminés, les complémentarités de l’école qui intègrent de façon efficiente le périscolaire, la culture et le sport de proximité ». • Des ressources relationnelles que les candidatures françaises aux Jeux Olympiques de 2024 et à l’Exposition Universelle de 2025 doivent magnifier dans une démarche de collaboration avec les collectivités territoriales. Chaque ville qui le souhaite pourrait ainsi dans les années précédant les J.O., devenir le terrain d’accueil particulier de l’une des disciplines olympiques avec une valorisation des évènements culturels locaux et des cultures urbaines locales. Chaque ville qui le souhaite pourrait également, pendant les 6 mois de l’Exposition et au cours des années précédentes, valoriser les sports urbains et toutes les pratiques sportives qui se situent en accompagnement de l’éducation. Afin d’enclencher cette mise en synergie des deux candidatures et leur participation à la valorisation des ressources locales, « Sportculture 2020 » prône un affichage articulé des candidatures à travers une démarche « JO-Expo 24-25 » à laquelle chacun a la possibilité de s’associer via : http://www.sportmag.fr/jo-expo-24-25 ».

� Ce que l’Euro 2016 nous dit de l’Europe Avec Wiliam Gasparini, directeur adjoint de l’Ecole Doctorale Sciences humaines et sociales et lauréat d’une chaire européenne Jean Monnet en sociologie du sport (Université de Strasbourg)

L’Université de Strasbourg et sa chaire européenne Jean Monnet en sociologie du sport organisent deux rencontres universitaires autour de la Coupe de l’Euro de football 2016. Celles-ci, à leur manière, donneront le coup d’envoi d’un autre regard sur le football et se fixent pour ambition de relever un double défi : celui de faire reconnaître le sport comme objet à part entière des études européennes et se saisir de l’Euro de football pour faire dialoguer des chercheurs de diverses disciplines des sciences sociales.

Au programme des manifestations : 9 juin : Table ronde « Quand les universitaires parlent football », Librairie Kléber à Strasbourg 10 juin : Colloque « Ce que l’Euro 2016 nous dit de l’Europe. Le football et les sociétés dans l’espace européen », Maison universitaire des sciences de l’homme à Strasbourg Plus d’informations sur le site de l’Université de Strasbourg

ITINÉRAIRES, CYCLES ET FORMATIONS DIPLOMANTES ITINERAIRES

Trois principes transversaux guident cet itinéraire : - Raisonner au niveau du territoire et des besoins de la population et non des structures, - Développer la coopération ville/intercommunalité dans la gestion de projets, - Favoriser la concertation/participation des habitants. Public visé : Directeurs généraux des services, directeurs généraux adjoints,

cadres et chargées de missions des communes et des structures intercommunales

Durée et horaires : 7 modules

Contact : Anne GERARD, responsable des formations, (tél : 03 83 19 22 33 / email : anne.gerard@cnfpt.fr)

CYCLES

Les cycles de formation professionnelle sont divisés en modules qui font l’objet d’évaluations régulières qui confirment à chaque étape l’appropriation progressive des compétences requises pour l’emploi visé. L’évaluation finale : au terme du cycle, se déroule l’évaluation finale, validée par la délivrance d’un certificat de formation professionnelle. Ce certificat s’obtient, soit par le biais d’un rapport rédigé par le candidat, soit par la présentation d’un projet dit d’application devant un jury qualifié. À savoir : afin d’individualiser les parcours et de mettre en adéquation l’expérience et les besoins, chaque agent a la possibilité de faire valoir ses acquis, sous certaines conditions. Consultez l’offre complète des cycles professionnels sur cnfpt.fr

Le cycle professionnel « professionnel chargé.e. de l’inspection en santé et sécurité au travail » s’adresse aux chargé.e.s de l’inspection en santé et sécurité au travail ayant suivi le processus de sélection pour intégrer le cycle de formation. L’objectif est d’acquérir une vision globale du métier de chargé.e de l’inspection en santé et sécurité au travail ainsi que les repères et les bases nécessaires au premier exercice de cette mission. La sélection des candidat.e.s’est effectuée par un comité pédagogique composé du conseiller.ère formation pilote du cycle et de professionnel.le.s de l’inspection. Durée et horaires : 6 modules pour une durée de 16 jours Contact : Olivier KARA, conseiller formation CNFPT Plate-forme de l’INSET de Nancy, 80 rue de Reuilly, 75012 Paris (tél : 01 55 27 44 86 / email : olivier.kara@cnfpt.fr)

FORMATIONS DIPLOMANTES Ouverture des inscriptions 2016 Un partenariat avec :

Conformément au décret 2012-608 du 30 avril 2012 et à l’arrêté d’application du 30 avril 2012 et dans le cadre de son partenariat avec l’UPFP (Union du pôle funéraire public), le CNFPT organise la formation préparatoire des diplômes du secteur funéraire : - Diplôme de Maître de cérémonie (du 5 au 16 septembre 2016) - Diplôme de Conseiller funéraire (du 19 au 30 septembre 2016) - Diplôme de Dirigeant de régie funéraire ou d’EPL funéraire (du 10 au 14 octobre 2016 ) Formation théorique : Paris Formation pratique : en structure d’accueil (régie ou EPL funéraire)

Contact : Patricia CHAUDOIN, responsable du domaine citoyenneté, pôle Citoyenneté et affaires juridiques (tél : 03 83 19 22 21 / patricia.chaudoin@cnfpt.fr)

SECTEUR FUNERAIRE

ACCOMPAGNEMENT DES EVOLUTIONS DES INTERCOMMUNALITES ET DU BLOC LOCAL

Professionnel chargé.e. de l’inspection en santé et sécurité au travail

ACTU DU RESP Après une collaboration de quatre années dans l’organisation de sessions de formation communes, plusieurs écoles de service public décidaient en 1995 de fonder le RESEAU DES ECOLES DE SERVICE PUBLIC (RESP), afin d’étendre leur coopération dans différents domaines. Dès à présent, retenez la date de la prochaine session :

Dates : du 11 au 13 octobre 2016, Poitiers, Futuroscope Contact : Anne RINNERT anne.rinnert@cnfpt.fr

Objectifs : - Connaître la situation en France au regard du respect du principe de laïcité ; - Maîtriser la législation afin d’être capable de la rappeler et de l’expliciter ; - Prévenir et traiter les situations à problèmes : quelles mesures, quels outils institutionnels ? - Identifier les postures à adopter vis-à-vis d’un usager / agent qui, par son comportement, discours... (re)met en cause le principe de laïcité. Public visé : Cadres des trois fonctions publiques et de la sécurité sociale Écoles organisatrices : - École supérieure de l 'Éducation Nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (ESENESR) - École nationale de protection judiciaire de la jeunesse (ENPJJ) - Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) / Institut national spécialisé d’études territoriales (INSET), Nancy

EN DIRECT DE NOS PARTENAIRES Les Rencontres nationales des professionnels et des élus de la jeunesse du département de l’Allier Le conseil départemental de l’Allier organise depuis 14 ans les « Rencontres Nationales des professionnels et des élus de la jeunesse – NEUJ PRO », en partenariat avec l’INJEP, l’ANACEJ, le CNAJEP, l’ADF et le Forum Français de la Jeunesse. Chaque année ces rencontres réunissent des animateurs jeunesse, techniciens de service jeunesse de collectivités, travailleurs sociaux… autour de conférences, tables rondes, ateliers ayant pour thème l’emploi des jeunes, l’engagement, la citoyenneté, le logement… De nombreux spécialistes (sociologues, psychologues, maîtres de conférences, techniciens et élus…) interviennent sur ces débats. Près de 400 personnes, de toute provenance (y compris des DOM TOM), s’inscrivent chaque année sur ces Rencontres. Les agents des collectivités territoriales constituent les ¾ des participants. Soucieux d’instaurer un partenariat à caractère formatif au profit des techniciens, animateurs, élus, coordinateurs, associatifs, l’INSET de Nancy et le conseil départemental de l’Allier souhaitent collaborer aux réflexions globales ou sur des dispositifs impulsés au niveau national, sur des expériences initiées dans les territoires par les collectivités, les structures professionnelles ou le monde associatif, avec les professionnels concernés en s’associant dans la mise en œuvre des 15ème rencontres nationales des professionnels et des élus de la jeunesse (NEUJ PRO). Objectifs de la manifestation :

- permettre la rencontre et le dialogue de spécialistes, élus, professionnels et intervenants des politiques publiques en faveur de la jeunesse ;

- échanger et débattre sur des réflexions globales ou sur des dispositifs impulsés au niveau national, sur des expériences initiées dans les territoires par les collectivités, les structures professionnelles ou le monde associatif ;

- prolonger les rencontres grâce à la constitution d'un réseau national des conseils généraux, conseils régionaux et des villes sur la thématique de la jeunesse.

En savoir plus : ici

A RETENIR :

Les 15ème Rencontres nationales des professionnels et des élus de la Jeunesse

NEUJ PRO – 2016 Jeudi 13 et vendredi 14 octobre 2016

à Vichy

LA LAÏCITÉ DANS LES SERVICES PUBLICS

LA LAÏCITÉ DANS LES SERVICES PUBLICS

DOCUMENTATION

Point sur l’actualité des productions documentaires et acquisitions du Centre de ressources de l’INSET de Nancy PARUTION DU CNFPT Panorama de l'actualité des collectivités territoriales, édition 2016 Dans le cadre d'un ouvrage synthétique, cet ouvrage permet de s'informer sur l'actualité qui a touché les collectivités territoriales en 2015, qu'elle soit sociale, économique, démographique, juridique, environnementale, etc. Le document propose également un QCM destiné à tester les connaissances ainsi qu'un tour d'horizon des principaux textes intervenus en 2015 et qui impactent directement les collectivités territoriales.

ACQUISITIONS

L'élu(e) face au numérique : de la puissance publique à la puissance citoyenne, un défi majeur des territoires / Pascale Luciani-Boyer ; préfaces Gilles Babinet, Benoît Thieulin Hervé Allart de Hees, Jean-Pierre Archambault, Muriel Barnéoud et al. Paris : Berger-Levrault, 2015. — 284 p. ; illustrations en couleur ; 24 x 16 cm. (Au fil du débat). — Index. ISBN 978-2-7013-1837-0

Maîtriser l'information stratégique : méthodes et techniques d'analyse / Franck Bulinge ; préface d'Alain Chouet. Paris : De Boeck|ADBS, 2014. — 267 p. ; 24 x 16 cm. (Information & stratégie). — Bibliogr. Glossaire. Index. ISBN 978-2-8041-8914-3

Manager les données publiques : ouverture, exploitation, valorisation / Vincent Kober ; sous la direction scientifique de Claudine Chassagne. Voiron : Territorial, 2014. — 100 p. ; 21 x 15 cm. (L'essentiel sur... ; 292) ISBN 978-2-8186-0766-4

BULLETINS BIBLIOGRAPHIQUES

Retrouvez toute l’actualité documentaire territoriale :

• Bulletin bibliographique mensuel (LID*) sur le domaine CULTURE • Bulletin bibliographique mensuel (LID*) sur les domaines EDUCATION et SPORT

• Bulletin bibliographique mensuel (LID*) sur le domaine JURIDIQUE

• Bulletin bibliographique mensuel (LID*) sur les autres compétences des collectivités territoriales

* Les LID (lettres d’information documentaire thématiques mensuelles) sont réalisées par le réseau des documentalistes du CNFPT. L’objectif de ces lettres est de proposer au lecteur une veille documentaire et de lui fournir des informations issues de la presse, de publications professionnelles et du web. Actuellement, 13 lettres d'information documentaire sont disponibles. Vos interlocuteurs documentalistes à l’INSET de Nancy : Hélène JURAIN, responsable, tél : 03 83 19 23 10 / helene.jurain@cnfpt.fr Nadège LAURENT-BARY, documentaliste, tél : 03 83 19 23 11 / nadege.laurent-bary@cnfpt.fr

VIDÉOTHÈQUE

Certains événements de la programmation événementielle du CNFPT font l’objet d’une captation vidéo assurée par l’équipe du Centre technique de formation ouverte et à distance (CTFOAD) de l’INSET de Nancy. Vous trouverez ci-dessous les dernières vidéos réalisées et mises en ligne sur notre site Internet.

COLLOQUES, JOURNEES D’ACTUALITE

Rencontres juridiques des collectivités territoriales : « Nouvelles contraintes, nouvelles pratiques juridiques » 4 et 5 novembre 2015 - Pantin Pour lire les autres vidéos issues de ce colloque :

Qu'est-ce que la laïcité ?

Entretiens avec le ministère de l'intérieur

Rencontre avec Thomas ANDRIEU, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques Eric TISON, sous-directeur des libertés publiques Pascal COURTADE, chef du bureau central des cultes à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques Pour lire l’ensemble des vidéos

Avec le CNFPT, suivez l’actualité statutaire, juridique, de la commande publique, et financière et du droit de l’urbanisme en vidéo :

Actualité juridique, janvier 2016 Par maître Didier SEBAN du cabinet Seban & Associés

Au sommaire de ce mois : - Ordonnance n° 2015-1628 du 10 décembre 2015 relative aux garanties consistant en une prise de position formelle, opposable à l'administration, sur l'application d'une norme à la situation de fait ou au projet du demandeur - Arrêt du 30 décembre 2015, n°385176 : La prescription est d’ordre public devant le juge des comptes - CAA Nantes, 16 décembre 2015, n°12NT01190 : L’image des biens publics relève-t-elle du juge judiciaire ? - Deux jurisprudences en matière de laïcité :

CEDH 26 novembre 2015, Ebrahimian C/ France, n°64846/11 : La CEDH accepte l’interdiction des signes religieux aux agents publics.

CE, ord. 3 décembre 2015, Association musulmane El Fath et autres, n°394333 : Mosquée de Fréjus : le juge des référés du conseil d’état liquide l’astreinte

Actualité financière, janvier 2016 Par Michel KLOPFER du cabinet Klopfer Les départements Actualité de la commande publique, février 2016 Par Myriam KACZMAREK, juriste consultante commande publique à la SCET, groupe Caisse des Dépôts Au sommaire : - Règlement d’exécution (UE) 2015/1986 de la Commission du 11 novembre 2015 établissant les formulaires standard pour la publication d'avis dans le cadre de la passation de MP - CAA Nantes, 1er décembre 2015, n°13NT03408 : méthode de détection d’une offre anormalement basse -CE, 6 janvier 2016, CH de Belfort Montbéliard, n°383245 : marché à forfait / indemnisation du fait de retards - CAA Nantes, 2 février 2016, Société Savoir Bien Satisfaire (SBS), n° 14NT01374 : Déclaration sans suite / appréciation du motif d’intérêt général - CAA Paris 8 février 2016, Commune de Lognes, n° 15PA02953 : Contrôle de la méthode de notation

Actualité du droit de l'urbanisme, janvier 2016 Par Marie-Céline PELE, avocat à la cour, associée au cabinet Seban&Associés Au programme de ce premier numéro : - Deux décrets du 28 décembre 2015 modifient la partie réglementaire du code de l'urbanisme :

Décret n°2015-1782 du 28 décembre 2015 modifiant diverses dispositions de la partie réglementaire du code de l'urbanisme

Décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la parie réglementaire du livre 1er du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme

- Allongement de la durée de validité des autorisations d'urbanisme à trois ans : décret n°2016-6 du 5 janvier 2016. - Conseil d'Etat, 2/7 SSR, 9 novembre 2015, pourvoi n°385689 : Vers un assouplissement de l’appréciation du juge administratif sur l’insertion de la construction autorisé par un permis de construire dans son environnement. - Conseil d'Etat, 15 décembre 2015, n°374026, commune de saint-cergues: Précision sur les conséquences attachées à l'obtention d'un certificat d'urbanisme. - Conseil d’Etat, 9 décembre 2015 n°390273, Commune d’Asnières-sur-Nouère : Déclaration préalable et demande illégale de pièces complémentaires - CAA de VERSAILLES, 2ème chambre, 15/10/2015, 14VE01467, Inédit au recueil Lebon : Champ d'application du droit de préemption commerciale

Actualité statutaire, mars 2016 Par Karim DOUEDAR, Juriste, ancien DRH, consultant et formateur Au sommaire : - Un statut rénové pour les contractuels de la fonction publique territoriale. Ledécret n°2015-1912 du 29 décembre 2015 - Précisions sur les conditions mise à disposition des agents territoriaux auprès des personnes morales participant à des maisons de services au public ou qui les gèrent. - Introduction du télétravail dans la fonction publique. - Les médecins et psychologues territoriaux ne peuvent faire l’objet d’un entretien professionnel. Conseil d’État, 30 décembre 2015, Syndicat national des médecins de protection maternelle et infantile et autres, requête n°388060. - Les éléments de correction des concours sont communicables de plein droit aux candidats, une fois la proclamation des résultats effectuée. Conseil d’État, 17 février 2016, requête n°371453. - Une mesure d’exclusion temporaire ne peut avoir pour effet de priver un agent de l’exercice de ses mandats syndicaux. Conseil d’État, ordonnance de référé, 5 février 2016, Mme B. contre Office public de l’habitat d’Aulnay-sous-Bois, requête n°396431.

FORMATIONS MOOC

Calendrier des prochains dispositifs

programmés par le CNFPT

Succès des séminaires MOOC du CNFPT

WIKITERRITORIAL

l’encyclopédie en ligne du CNFPT

Accédez au site

Le site Emploi territorial fait peau neuve

Découvrez le nouveau portail de

l’emploi public territorial

La pénibilité et les transitions

professionnelles

LES GRANDES CAUSES

L'égalité femmes - hommes

Le développement durable

La lutte contre l'illettrisme

La prise en compte du handicap

Les ressources et risques psychosociaux

La lutte contre les discriminations

SERVICE PUBLIC TERRITORIAL N°21

est en ligne

LOI DEONTOLOGIE :

PRINCIPALES DISPOSITIONS

PANORAMA des dispositions contenues

dans la loi NOTRe

Salon des maires, des collectivités locales

Du 31 mai au 2 juin 2016

Paris – Porte de Versailles

LES IMMANQUABLES

LES PROCHAINES FORMATIONS

AFFAIRES JURIDIQUES Les modes amiables de règlement des contentieux 04-06/07/2016 Nancy SX2CH EN SAVOIR +

La rédaction d'un mémoire en contentieux 07-08/07/2016 Nancy SX2CG EN SAVOIR + La prise en compte des aspects juridiques et financiers dans un contrat de partenariat public-privé 01-02/09/2016 Nancy SXYCA EN SAVOIR +

La rédaction d'un bail emphytéotique administratif 12-13/09/2016 Nancy SXYCE EN SAVOIR +

Le pilotage et le management de la fonction achat 19-21/09/2016 Nancy SXYC1 EN SAVOIR +

Le cadrage et le suivi des subventions entre collectivités

22-23/09/2016 Nancy SXYCF EN SAVOIR +

L'opportunité et l'identification de la délégation de service public pour bien mener sa procédure

26-28/09/2016 Nancy SXYCG EN SAVOIR +

La définition d'une stratégie pour organiser la fonction achat 03-06/10/2016 Nancy SXZCU

EN SAVOIR +

Les sociétés publiques locales et la quasi- régie 13-14/10/2016 Nancy SXYCB EN SAVOIR +

CITOYENNETÉ ET POPULATION

La définition de la place et du rôle des associations dans une démarche globale de démocratie participative

12-14/10/2016 Paris SXPCK EN SAVOIR +

Le choix d'une politique associative et l'animation de la relation avec les associations

07-09/09/2016 Paris SXPCD EN SAVOIR +

Les règles protocolaires en collectivité 13-14/10/2016 Nancy SXP90 EN SAVOIR +

CULTURE PATRIMOINE La ville ancienne dans la ville d'aujourd'hui 04-06/07/2016 Paris AT124 EN SAVOIR +

Le projet scientifique et culturel 21-23/09/2016 Paris SXEP9 EN SAVOIR +

L'architecture gothique et les modes de construction 28-30/09/2016 Paris AT123 EN SAVOIR +

Animation d'un service d'archéologie préventive 06-07/10/2016 Paris SX0A8 EN SAVOIR +

Accessibilité aux personnes porteurs de handicap 04-06/10/2016 Paris SXEP5 EN SAVOIR +

ACTION CULTURELLE ET ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

Concevoir une action culturelle pour un public scolaire 26-27/09/2016 Paris AT122 EN SAVOIR +

Le DAC dans la définition d'une politique culturelle 26-28/09/2016 Paris SX2NA EN SAVOIR +

La diffusion artistique d'un établissement d'enseignement artistique

12-13/09/2016 Nancy SX3NJ EN SAVOIR +

L'adaptation des politiques culturelles aux évolutions des besoins et pratiques du public

19-20/09/2016

Nancy

SXCTB

EN SAVOIR +

Le positionnement du DAC face aux enjeux de l'intercommunalité

24-26/10/2016 Paris SX2NE EN SAVOIR +

La méthode et les outils pour conduire une stratégie de mécénat culturel

27-28/10/2016 Paris SXMC1 EN SAVOIR +

La promotion et la communication de l'établissement d'enseignement artistique

17-18/10/2016 Nancy SX3NI EN SAVOIR +

Les pratiques amateurs de la culture artistique dans les écoles d'arts plastiques

24-25/10/2016 Nancy GL004 EN SAVOIR +

L'éco-responsabilité des évènements et des équipements culturels

10-12/10/2016 Nancy SXCTK EN SAVOIR +

La sécurité des spectacles pour l'obtention de la licence entrepreneur

18-22/10/2016 Nancy SX2NL EN SAVOIR +

L'élaboration d'une offre culturelle en milieu rural 19-21/10/2016 Nancy SXCTE EN SAVOIR +

BIBLIOTHÈQUES ET CENTRES DOCUMENTAIRES Le projet de médiation numérique en bibliothèque : stratégie et management 05-06/09/2016 Nancy SX2N9 EN SAVOIR + DÉVELOPPEMENT LOCAL Suivi des délégations de service public en transport et rapport du délégataire 05-07/09/2016 Nancy SX7RD EN SAVOIR +

Rationalisation des dessertes urbaines et périurbaines 18-21/09/2016 Nancy SX3RA EN SAVOIR +

La promotion et la mise en œuvre d'une démarche de circuit court 22-23/09/2016 Nancy SXDEC EN SAVOIR +

L'analyse en coût global pour une optimisation des projets de construction et d'aménagement 26-27/09/2016 Nancy SXZRH EN SAVOIR +

La mise en place et l'animation d'un réseau d'entreprises 24-26/10/2016 Nancy SXNIM EN SAVOIR +

ENFANCE ÉDUCATION JEUNESSE Le bien-être des enfants et des adolescents au cœur des préoccupations

04-06/07/2016 Nancy SXAP6

EN SAVOIR +

Le volet éducation dans le cadre de la politique de la ville 22-23/09/2016 Nancy SX3L1 EN SAVOIR +

La laïcité et le service public d'éducation et de jeunesse 19/09/2016 Paris SX2LD EN SAVOIR +

ENVIRONNEMENT Les enjeux et les stratégies des filières d'épuration et de gestion des eaux pluviales

26-28/09/2016 Nancy SX4QE EN SAVOIR +

EUROPE ET INTERNATIONAL L'action internationale des collectivités : des jumelages aux actions de coopération décentralisée

19-21/09/2016 Nancy SXYIA EN SAVOIR +

Le montage d'un projet de coopération décentralisée 17-19/10/2016 Nancy SXYIB EN SAVOIR + FINANCES ET GESTION FINANCIERE

L'analyse fiscale et la stratégie territoriale, expertise 03-05/10/2016 Nancy SX2FN EN SAVOIR +

La gestion de la dette, l'expertise dans la gestion de la dette 10-12/10/2016 Nancy SX2FP EN SAVOIR +

GÉNIE TECHNIQUE La conduite d'une opération de voirie : des études de conception à la notification des marchés de travaux

07-07/07/2016 Nancy SX3QS EN SAVOIR +

La maîtrise d'ouvrage et les choix de mode d'exploitation pour les services publics

19-21/09/2016 Paris SXZQ5 EN SAVOIR +

La conduite d'une opération de voirie : les travaux et la mise en service 26-29/09/2016 Nancy SX3QT EN SAVOIR +

Les diagnostics obligatoires du bâtiment 29-30/09/2016 Paris SX6QE EN SAVOIR +

Conduite d'une opération de voirie : les fondamentaux de la maîtrise d'ouvrage

10-12/10/2016 Nancy SX3QX EN SAVOIR +

Le plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics : la mise en œuvre des travaux

10-12/10/2016 Paris SX3QU EN SAVOIR +

La fonction, la construction et l'utilisation des tableaux de bord dans le pilotage de l'activité d'un service technique

10-12/10/2016 Paris SXZQ6 EN SAVOIR +

CCTP voirie 19-21/10/2016 Paris SX3QA EN SAVOIR +

L'éco-gestion de l'eau dans le bâtiment 24-25/10/2016 Paris SX6QJ EN SAVOIR +

La gestion de proximité dans la direction des services techniques 24-26/10/2016 Paris SXZQ7 EN SAVOIR +

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES La définition d’une politique de mobilité dans sa collectivité La conduite d'un entretien de recrutement

7-9/09/2016 12-14/09/2016

Nancy Nancy

SXR06 SXR18

EN SAVOIR +

EN SAVOIR +

Le pilotage de la fonction ressources humaines dans un contexte financier contraint 12-14/09/2016 Paris SXR16 EN SAVOIR +

L'analyse et la prévention de l'absentéisme 15-16/09/2016 Nancy SXR05 EN SAVOIR +

La communication en ressources humaines 19-21/09/2016 Nancy SXRHH EN SAVOIR +

Recrutement sans discrimination 22-23/09/2016 Nancy SXHRK EN SAVOIR +

L'élaboration d'un référentiel de compétences 26-28/09/2016 Nancy SXR09 EN SAVOIR +

La structuration d'une fonction conseil en évolution professionnelle / mobilité

03-05/10/2016 Nancy SXRHI EN SAVOIR +

La maîtrise des règles de rémunération des agents territoriaux

10-13/10/2016 Nancy SXR19 EN SAVOIR +

MANAGEMENT Le management du schéma de mutualisation du bloc communal

30/06-01/07/2016 Nancy SXB03

EN SAVOIR +

Pilotage de projet : communication, évaluation, capitalisation

04-06/07/2016 Nancy SXOA8

EN SAVOIR +

Pilotage de projet : communication, évaluation, capitalisation

29-31/08/2016

Paris SXOA8

EN SAVOIR +

Pilotage de projet : les bases 05-07/09/2016 Nancy SXOA6 EN SAVOIR +

Les nouveaux enjeux et le sens de l'intercommunalité 07-09/09/2016 Nancy SXB01 EN SAVOIR +

La dynamique des équipes de travail 12-14/09/2016 Nancy SXM51 EN SAVOIR +

Diagnostic et positionnement 12-14/09/2016 Nancy SXYBS EN SAVOIR +

L'évaluation de l'organisation dans la démarche qualité 15-16/09/2016 Paris SXB30 EN SAVOIR +

Le manager au cœur des changements 19-21/09/2016 Nancy SXB32 EN SAVOIR +

Les enjeux et le sens de l'action publique locale 19-21/09/2016 Nancy SXDG1 EN SAVOIR +

L'anticipation des situations de conflits 19-21/09/2016 Paris SXM42 EN SAVOIR +

L'organisation et le pilotage d'un projet de fusion de communautés de communes 26-28/09/2016 Nancy SXB04 EN SAVOIR +

Positionnement de cadre et affirmation de soi 03-05/10/2016 Nancy SX479 EN SAVOIR +

Organisation et pilotage de sa direction ou ses services 03-05/10/2016 Nancy SXYBW EN SAVOIR +

Elus, cabinet, direction générale : optimiser la coopération

10-12/10/2016

Nancy SX455

EN SAVOIR +

L'émotionnel au service de la décision et du management

12-14/10/2016 Paris SX475

EN SAVOIR +

La fonction, la construction et l'utilisation des tableaux de bord dans le pilotage de l'activité

17-19/10/2016 Nancy SX476

EN SAVOIR +

Le management des situations relationnelles difficiles 17-19/10/2016 Nancy SXM43 EN SAVOIR +

Efficience et sens de la modernisation de l'action publique

24-26/10/2016 Nancy SXEF1

EN SAVOIR +

La relation à l'équipe et la fonction d'animation 24-26/10/2016 Nancy SXYBT EN SAVOIR +

REPÈRES ET OUTILS FONDAMENTAUX Le développement de la confiance en soi 28/06-01/07/2016 Nancy SXYAF EN SAVOIR +

Rhétorique et pouvoir de l'improvisation : 1ère partie - Les techniques 31/08-02/09/2016 Nancy AP006 EN SAVOIR +

Leadership, charisme et maîtrise de soi 07-09/09/2016 Nancy SXB35 EN SAVOIR +

Le développement de la confiance en soi 05/09/09/2016 Paris SXYAF EN SAVOIR +

La mobilisation de ses ressources pour prévenir le stress 12-14/09/2016 Nancy SXDMR EN SAVOIR +

Entrainement à la prise de parole en public 19-22/09/2016 Nancy SXCP1 EN SAVOIR +

La sensibilisation et l'utilisation des outils heuristiques 28-30/09/2016 Nancy SXA3J EN SAVOIR +

L'entretien et la valorisation de son dynamisme professionnel 05-07/10/2016 Nancy SX477 EN SAVOIR +

Entrainement à la prise de parole en public 03-06/10/2016 Paris SXCP1 EN SAVOIR +

Entraînement à la maîtrise de réunions 18-21/10/2016 Nancy SXCP2 EN SAVOIR +

Rhétorique et pouvoir de l'improvisation : 2ème partie - La pratique 27-28/10/2016 Nancy AP007 EN SAVOIR +

RESTAURATION COLLECTIVE

La formation des référents nutrition en restauration scolaire

22-23/09/2016 Et 20-22/10/2016

Rouen SXDL4 EN SAVOIR +

La conduite d'un projet d'éveil au goût 27-29/09/2016 Rouen SXDLA EN SAVOIR +

SÉCURITÉ

La sécurité incendie, la sûreté et la protection des personnes dans les établissements recevant du public

05-07/09/2016 ou 03-05/10/2016

Paris SX6QL EN SAVOIR +

La règlementation de base dans les établissements recevant du public (ERP)

19-22/09/2016 Nancy RBERP EN SAVOIR +

La sécurité, l'accessibilité et la sûreté des ERP de type N : restaurations scolaires

03-05/10/2016 Nancy SXYQG EN SAVOIR +

La sécurité, l'accessibilité et la sûreté des ERP de type X, une exigence experte dans les établissements sportifs couverts

10-12/10/2016 Nancy ERPTX EN SAVOIR +

Rôle et responsabilité de l'encadrement en santé et sécurité au travail 13-14/10/2016 Paris OK001 EN SAVOIR +

SANTE LABORATOIRES La mise en œuvre et le développement d'un projet de maison de santé pluridisciplinaire 28-30/08/2016 Nancy SX4AC

EN SAVOIR +

L'entretien avec l'usager du service santé : techniques d'entretien, de l'accompagnement à l'orientation 31/08-02/09/2016 Nancy SX3KC

EN SAVOIR +

La démarche participative et pratique communautaire en santé 05-07/09/2016 Nancy SXV16

EN SAVOIR +

Le développement de l'offre de prestations des laboratoires 12-14/09/2016 Paris SX2O6

EN SAVOIR +

Conseil local de santé mentale : méthodes et pratiques - niveau 1 19-22/09/2016 Nancy SX1KE

EN SAVOIR +

La bio-informatique au service du laboratoire 26-28/09/2016 Paris SX4O5 EN SAVOIR +

La prévention primaire et secondaire des risques psycho-sociaux : rôle du médecin de prévention 29-30/09/2016 Nancy SX5KI

EN SAVOIR +

La collaboration médecins du travail - directeur des ressources humaines (DRH) 03-05/10/2016 Nancy SX4KB

EN SAVOIR +

Infirmiers coordinateurs : contexte législatif et enjeux des politiques publiques 03-05/10/2016 Nancy SXV26

EN SAVOIR +

Les responsabilités juridiques et médicales des professionnels médicaux territoriaux 05-07/10/2016 Nancy SX2KH

EN SAVOIR +

Projet d'accueil individualisé en santé scolaire : législation, élaboration et mise en œuvre 10-11/10/2016 Nancy SX1K1

EN SAVOIR +

La maternité et l'interculturalité 10-11/10/2016 Nancy SX5K5 EN SAVOIR +

Les procédures en hygiène alimentaire et risque sanitaire dans les établissements recevant du public 17-18/10/2016 Nancy SXV15

EN SAVOIR +

SOCIAL Le projet pour l'enfant (PPE), outil stratégique et levier de changement du dispositif de protection de l'enfance

05-08/07/2016 Nancy

SXYKF EN SAVOIR +

Le soutien à l'autonomie des aînés : enjeu identitaire et territoire

14-16/09/2016 Nancy SX04C

EN SAVOIR +

L'encadrement des équipes face aux pathologies complexes des personnes âgées dépendantes

21-23/09/2016 Nancy SX14C

EN SAVOIR +

La conduite d'un projet d'action sociale sur le territoire 26-28/09/2016 Nancy SX01A EN SAVOIR +

Le droit de la famille et de l'enfant : un socle pour prendre des décisions en protection de l'enfance 10-13/10/2016 Nancy SXYKC EN SAVOIR +

La contractualisation et la démarche qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux 12-14/10/2016 Nancy SX09C EN SAVOIR +

Analyse des besoins sociaux, diagnostic de territoire 19-21/10/2016 Nancy AA008 EN SAVOIR +

SPORT La coopération intercommunale, nouveau territoire de réflexion pour l'éducation, la culture et les activités physiques et sportives

21-23/09/2016 Nancy SXAPE

EN SAVOIR +

L'ingénierie du projet d'établissement d'un centre aquatique

28-30/09/2016 Nancy SXAL5 EN SAVOIR +

L'éducation, la culture, le sport : modalités d'intervention des acteurs internes dans un projet transversal

03-05/10/2016 Nancy SX2SY EN SAVOIR +

Les activités physiques et sportives, élément structurant du développement urbain

13-14/10/2016 Nancy SXAPI EN SAVOIR +

La conception, la réhabilitation et la restructuration des équipements sportifs 26-28/10/2016 Paris SX483 EN SAVOIR +

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