À bas les risques dans les entrepôts · À bas les risques dans l’entrepôt ! REVUE DE GESTION...

À bas les risquesdans l’entrepôt !

V O L . 2 3 , N O 1 – F É V R I E R 2 0 0 7R E V U E D E G E S T I O N D E L A S A N T É - S É C U R I T É

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3 MOT DE LA RÉDACTIONDans l’entrepôt, la sécurité, est-ce votre « affaire » ?

4 Faites la chasse aux risques dans votre entrepôt

5 Les lésions professionnelles dans un entrepôt sont non négligeables, voyez-y !

6 Les accidents « bêtes » dus à une mauvaisetenue des lieux dans l’entrepôt : une peau debanane qui attend bien des préventionnistes…

7 Un entreposage en hauteur bien orchestré

8 Les fourmis souffrent-elles de LMS ?

9 Les matières dangereuses en entrepôt :pensez-y avant, sinon…

10 Et si le fait de se contenter d’une impressiond’une saine gestion de la prévention étaità la source d’une catastrophe ?

12 Inspection préventive dans l’entrepôt…pour éviter que vos racks ne craquent !

14 Si vous croyez que la formation coûte cher,essayez l’ignorance !

15 Quand le risque est ambulant

16 La prévention pour combattre la gravité

18 INFORMATION JURIDIQUEQui aime bien châtie bien

19 QUESTION/RÉPONSE

La revue Convergence est publiée quatrefois l’an à l’intention des entreprisesmembres des associations regroupées auCentre patronal de santé et sécurité dutravail du Québec.

PRÉSIDENTE-DIRECTRICE GÉNÉRALEDenise Turenne

DIRECTRICE DES COMMUNICATIONSDiane Rochon

RÉDACTION

La revue Convergence est rédigée par desconseillers du Centre patronal. Ont collaboré à ce numéro :Thérèse BergeronFrançois BoucherJosette BouléDenyse BrodeurJosianne BrouillardAndré CardinalDenis DubreuilFrancine GauvinIsabelle LessardSylvie MalletteMaryline RosanClaudette SicardMichel Watkins

RÉVISION ET COORDINATIONThérèse Bergeron

ILLUSTRATIONSJacques GoldstynFrédéric Fontaine

CONCEPTION GRAPHIQUEFolio et Garetti

IMPRESSION Impression BT

Ce numéro a été tiré à 35 000 exemplaires.

DÉPÔT LÉGAL

Bibliothèque et Archives nationales du QuébecBibliothèque et Archives CanadaISSN 0829-1314

La liste de tous les thèmes développés dansConvergence depuis 1995 se trouve sur lesite Internet du Centre patronal :www.centrepatronalsst.qc.ca En plus, s’y trouve le contenu de plusieursnuméros antérieurs aux douze derniers mois.

Certains articles de Convergence sontindexés dans la base de données Canadianaproduite par le CCHST, ainsi que dans lapublication bibliographique bimestrielle «Bulletin BIT/CIS - Sécurité et Santé au travail»,du Centre international d’informations de sécu-rité et d’hygiène au travail (CIS), à Genève.

La reproduction des articles est autoriséeà la condition expresse de mentionner lasource.

Convention de la Poste-publications n0 40063479.Retourner toute correspondance ne pouvant êtrelivrée au Canada au :

CENTRE PATRONAL DE SST500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 1000Montréal (Québec) H3A 3C6

LE CENTRE PATRONAL, au service des entreprises !Le Centre patronal de santé et sécurité du travail est un organisme à but non lucratifregroupant au-delà de 90 associations d’employeurs du Québec. Par le biais de leur adhé-sion au Centre, ces associations permettent, à leurs entreprises membres, de tirer profitde ressources et de services que l’on dit « exceptionnels », qui les aident à améliorer leurgestion de la SST. Parmi les avantages offerts aux entreprises membres, notons l’abonne-ment, tout à fait gratuitement, à la revue Convergence.

Pour obtenir des renseignements sur les services offerts et la liste des associations mem-bres, consultez le www.centrepatronalsst.qc.ca

MISSIONAider le milieu patronal à assumer le leadership de la santé-sécurité du travail en offrantdes services de formation et d’information.

À bas les risques dans l’entrepôt !

SOMMAIRE Vol. 23, n° 1 • FÉVRIER 2007

MOT DE LA RÉDACTION

Que vous œuvriez dans le commerce de détailou dans une entreprise manufacturière, ou quevous soyez dans une entreprise de services,petite ou grande, vous devez sûrement disposerd’un entrepôt pour toute votre marchandise. Etqui dit entrepôt dit entreposage de charges surdes palettiers, à l’aide d’appareils de levage –comme des chariots élévateurs – ou grâce à dela manutention manuelle. Saviez-vous qu’uneinstallation inadéquate ou une mauvaise utilisa-tion des palettiers, tout comme un mauvaisusage des équipements, tels les convoyeurs etles véhicules, occasionnent, tous les ans, nombred’accidents assez dramatiques en entrepôt ?

Pas facile d’implanter des règles pour contrercela, chaque entrepôt a ses propres caractéris-tiques et les risques diffèrent d’un établis-sement à l’autre, de là l’importance de bienidentifier ses propres besoins d’entreposage etde tenter de prévoir les accidents susceptiblesde survenir par inadvertance, manque de vigilance ou autre. Dans un premier temps, ilimporte de s’atteler à la préparation d’un bonplan de prévention afin de bien analyser toutesles opérations effectuées en entrepôt, puis debien connaître ses équipements et les habi-tudes de travail acquises par le personnel. Plu-sieurs petits manquements peuvent donner lieuà un grave accident. Nul aspect ne doit doncêtre négligé, tout doit être scruté à la loupe.Que l’on parle de la capacité des palettiers, desvoies de circulation, des allées piétonnièresrequises, de la fréquence du trafic par moments,des chargements et déchargements des cha-riots élévateurs, etc., tout doit être analysé etévalué pour, au besoin, modifier ses installa-tions, ajouter des panneaux de signalisation,former ses gens, etc.

Ce numéro de Convergence relate une série demanquements possibles. Il vous indique, deplus, comment faire la chasse aux risques enentrepôt, les types de lésions professionnellesque ce milieu peut générer, le pourquoi d’unebonne tenue des lieux, ce que nécessite l’entre-posage en hauteur, les éléments à considérerlors de l’achat d’un chariot élévateur, les risquesde développer une lésion musculo-squelettiqueen manipulant des charges, l’entreposage desmatières dangereuses, comment structurer unprogramme d’inspection et l’importance d’uneformation sur mesure. Si un travailleur repré-sentait, en soi, un risque, sauriez-vous commentgérer la situation ? Qu’entend-on par une sainegestion de la prévention ? Peut-elle être à touteépreuve ? Et le devoir d’autorité, qu’en est-il aujuste ? Voilà, en plus, ce que vous y trouverez.

Récemment, un des employés de Paul, gestion-naire chez l’entreprise YZ, a dû être amputéd’une jambe à la suite de l’effondrement d’unpalettier mal installé. « Je donnerais n’importequoi pour pouvoir revenir en arrière, souligne-t-il. Croyez-moi, mieux vaut prévenir que d’êtreconfronté à ce genre d’accident. Qu’importe lelieu de travail, il faut toujours faire preuve dediligence ». Au fait, savez-vous à quand remontela dernière inspection de votre entrepôt ?

Bonne lecture !

DANS L’ENTREPÔT, LA SÉCURITÉ,est-ce votre « affaire » ?

CENTRE PATRONAL DE SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC Février 20073

4 CENTRE PATRONAL DE SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC Février 2007

À titre d’employeur consciencieux et diligent,vous mettez en place des directives et desmesures de sécurité pour les différentessphères d’activité et l’ensemble des départe-ments de votre entreprise. Il ne faut toutefoispas oublier les zones d’entreposage dans votreplan de prévention. Plusieurs « prédateurs »peuvent s’y cacher !

Comme une fourmilièreL’entrepôt d’une entreprise n’est pas uneremise où l’on entrepose le matériel pour unedurée indéterminée. Ce n’est pas le troisièmesous-sol d’un musée. C’est un lieu dyna-mique où la marchandise circule. On y trouvedes employés partageant l’espace avec diversappareils de levage et de manutention. Lesrisques y sont donc nombreux.

Un plan de prévention conçu pour un entrepôtdoit tenir compte, selon le cas, de l’aménage-ment des lieux, des quais de chargement, desremorques arrimées aux quais, de l’emballagedes marchandises et de l’expédition, de la cir-culation des marchandises et des piétons, dustockage de matériel (hauteur et accessibi-lité), de l’équipement de manutention, desvéhicules automoteurs, de la sélection et de lamanutention manuelle des marchandises, desrisques reliés aux produits et aux matièresdangereuses, de la prévention incendie etd’autres risques particuliers, comme dans lesentrepôts réfrigérés. Tout un défi !

Où se cache la bête ?Votre plan de prévention doit s’attaquer àtous les risques retrouvés dans un entrepôt,qu’ils aient déjà causé des accidents ou non.Vos statistiques d’accident vous y aiderontbien sûr, mais c’est loin d’être complet. Ilfaut également tenir compte des incidents,des bris de matériel et des suggestions desemployés. Pour optimiser cette démarche,pourquoi ne pas faire appel à un comitéformé de personnes œuvrant dans l’entrepôt :gestionnaires, superviseurs, employés oucomité de santé et sécurité, le cas échéant.

Il importe également de regarder toutes lesactivités et toutes les divisions de l’entrepôt,et ne pas seulement se concentrer sur lesrisques évidents, comme la circulation deschariots élévateurs. D’autres risques se font

discrets pour mieux vous induire en erreur,comme une section d’un palettier surchargée.

Une consultation des normes et des législa-tions applicables vous permettra d’évaluer les écarts entre vos mesures préventivesactuelles et le minimum requis par la régle-mentation. Vous pourriez y découvrir un risquen’attendant que le bon moment pour causerun accident.

Piégez les risques selon vos prioritésEn raison de la grande variété de risquesretrouvés dans un entrepôt, l’exercice d’iden-tification des risques vous réservera peut-êtredes surprises. Bien malin celui qui peut toutrégler d’un coup de baguette ! Vous devrezplutôt établir des priorités pour corriger leslacunes majeures en premier. Parmi les fac-teurs à considérer dans l’ordre de vos inter-ventions, il faut tenir compte du potentiel dedanger, des conséquences possibles, de ladisponibilité du correctif, des coûts, etc. Etplusieurs des problèmes identifiés pourrontse corriger par des mesures parfois bien sim-ples comme de retracer les aires de circula-tion piétonnière. Dans ces cas, procédez sanstarder. Cela démontrera votre empressementà fournir un milieu de travail sécuritaire.

Fixez-vous des objectifs clairs et respectezvos échéances. Et, surtout, ne vous fiez passur la chance, car la bête continuera à rôderjusqu’au jour où…

Le lasso, le fouet ou la cageSaisir un risque, le dompter ou l’éliminer peutfaire appel à plusieurs techniques. On peutsubstituer une matière dangereuse par uneautre présentant moins de risques. On peutdompter le risque en contrôlant des para-mètres précis, comme le fait d’immobiliser unvéhicule au quai de chargement en installantun système de retenu composé d’un crochetempêchant tout mouvement de la remorque.On peut, ensuite, l’emprisonner pour éviter lapossibilité qu’il ne se déchaîne; par exemple,en protégeant les parties mobiles du convoyeur.

Mais ce n’est pas tout ! On peut former, régle-menter, entretenir, nettoyer et encore plus.

Enfin, n’oubliez pas qu’il est plus difficile decorriger un risque lorsqu’il est déjà présentdans l’entreprise. La solution : une politiqued’achats qui tient compte de la sécurité d’unéquipement ou du danger d’une substance.Moins de danger signifie moins d’accidentpossible.

Adieu le chaos,bonjour l’organisation !Votre plan de prévention des risques en entre-pôt est voué à un succès certain si, en plus,vous identifiez des responsables de la réalisa-tion de votre quête d’un milieu sûr, si vous nelésinez pas sur les ressources nécessaires, sivous fixez des échéanciers et si vous évaluezvos résultats.

Traquer les risques exige, bien sûr, un prix,mais les accidents en ont un aussi. Une ges-tion sécuritaire de votre entreposage apportedes avantages indéniables, tant pour le bien-être de la main-d’œuvre que sur la producti-vité. Que demander de mieux !

FAITES LA CHASSE AUX RISQUES dans votre entrepôt


Connaissez-vous les types de lésions profes-sionnelles susceptibles de survenir dans unentrepôt ? Disposez-vous d’un portrait statis-tique précis sur ces lésions ? Sans vousprésenter un tableau exhaustif sur le nombred’accidents du travail qui surviennentuniquement dans les entrepôts au Québec,car malheureusement on ne dispose pas destatistiques précises sur le sujet, voiciquelques données qui méritent réflexion.

On peut dire qu’il y a trois principales problé-matiques particulières à ce lieu, soit :• la manutention• les véhicules et les équipements• l’environnement

La manutentionIl appert que plusieurs accidents surviennent,chaque année, principalement lors de la manu-tention manuelle de charges, de chutes decharges ou de chute par dénivellation, et d’ef-fondrement de palettiers. Ainsi, les principalesblessures liées à la manutention se retrouventdans une forte proportion au niveau du dos, desmains et des pieds (ex. : efforts excessifs, mainsou pieds écrasés, coincés, heurtés par…).

Concernant les maladies professionnelles,nous retrouvons, en tête de liste, les lésionsmusculo-squelettiques principalement auxmembres supérieurs.

Véhicules et équipementsIl existe beaucoup d’accidents graves et dedécès liés aux véhicules et aux équipements.Par exemple, lors d’un renversement de cha-riot élévateur, si des piétons sont heurtés pardes véhicules en mouvement, si un travailleurest happé par une courroie de convoyeur oulors d’un écrasement au quai de chargement,pour ne nommer que les plus spectaculaires.Ces accidents occasionnent souvent plusieursjours d’arrêt de travail.

EnvironnementConcernant les blessures ou les maladiesliées à l’environnement, elles peuvent êtredues à une exposition à des substancesnocives comme au monoxyde de carbone (ex. :chariot élévateur mal entretenu), à des into-xications à l’ammoniac (fuite dans les entre-pôts réfrigérés), à une explosion ou à desexpositions à des températures extrêmes.

Bref, en entrepôt, on trouve, comme ailleursdans l’entreprise, pas mal de risques d’acci-dents s’ils ne sont pas maîtrisés. Avez-vousélaboré un plan d’action pour en tenir compte ?

Intoxication au monoxyde de carbone (CO) ou le tueur silencieux.1Bon nombre d’entrepôts utilisent des chariotsélévateurs au propane et le risque d’intoxicationau monoxyde de carbone, surtout l’hiver lorsquetoutes les portes sont fermées et que l’endroit estmal ventilé, n’est pas à négliger s’ils sont malentretenus. Principalement lorsque les chariotsentrent dans les remorques de camion oulorsqu’ils sont en présence d’autres produits toxi-ques. Il faut vérifier régulièrement si l’endroit estadéquatement ventilé. L’annexe III, tableau 3,du Règlement sur la santé et la sécurité du tra-vail, précise le débit de ventilation par véhiculequi doit être appliqué dans les entrepôts.

Le monoxyde de carbone est produit lorsqu’unvéhicule ou un appareil brûle un combustible.Si les véhicules ou les appareils à combustiblesont bien utilisés et entretenus, la quantité deCO produit ne présente généralement pas dedanger pour la santé. Tous les moteurs émettentdu CO. Toutefois, leur mauvais fonctionnementou leur utilisation dans un endroit clos ou malventilé peuvent entraîner une intoxication. Lemonoxyde de carbone est un gaz toxique trèsdangereux si la concentration de CO dans l’airest importante. Il est impossible de détecter lemonoxyde de carbone simplement avec nossens. La seule façon de le savoir, c’est de pren-dre une mesure des gaz d’échappement à l’aided’un « instrument quatre gaz » ou d’un détecteurde CO. Cette évaluation devrait faire partie de laliste d’inspection générale du véhicule.

Comment le monoxyde de car-bone attaque-t-il l’organisme ?Le monoxyde de carbone pénètre dans l’or-ganisme par les voies respiratoires et se fixeaux globules rouges du sang. Il prend alors laplace le l’oxygène. Ainsi, toutes les parties ducorps sont privées d’une partie de l’oxygènedont elles ont besoin. Le cœur et le cerveauont particulièrement besoin d’une grandequantité d’oxygène.

Quels sont les principauxsymptômes d’une intoxicationau monoxyde de carbone ? Faible exposition• Mal de tête frontal, nausée, fatigue

Exposition moyenne• Mal de tête frontal persistant avec sensation

de battements, nausées, vertiges ou étour-dissements, somnolence, vomissement, poulsrapide, baisse de réflexes et du jugement

Exposition très importante• Faiblesse, évanouissement, convulsion,

coma, décès

Quels sont les premiers soinsà dispenser à une personnequi présente des symptômesd’intoxication au monoxydede carbone ?Il faut agir rapidement :• en aérant la pièce ou en amenant la victime

à l’air frais• en lui donnant la respiration artificielle s’il

y a arrêt respiratoire• en appelant les services ambulanciers ou en

transportant la personne à un centre médical

Toujours s'assurer que les secouristes sont enmesure de reconnaître les symptômes pourréagir rapidement.

LES LÉSIONS PROFESSIONNELLES DANS UN ENTREPÔT SONT NON NÉGLIGEABLES,voyez-y !

Référence : Le monoxyde de carbone, Institut national desanté publique, Québec, Santé au travail, www.inspq.qc.ca

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Le saviez-vous ? Au Québec, la simple chutepar glissade cause, bon an, mal an, près de7000 lésions professionnelles. Les travail-leurs accidentés sont en moyenne absents deleur travail pour une durée de 57 jours. Et lesdéboursés de la CSST pour ces lésions s’élè-vent à plus de 25 millions de dollars1.Attention ! Nous ne parlons ici que de chutespar glissade ! Ajoutez à cela les chutes duesaux inégalités du plancher, les chutes duesaux débris laissés sur le sol, et tout autre typed’événement qui survient en raison d’unemauvaise tenue des lieux, et vous obtenez uncocktail… pour le moins… renversant !

La sécurité,au-delà des équipements…Pour la plupart des gens, ce qui vient en têtespontanément lorsqu’on parle de milieu detravail sécuritaire, ce sont les équipements,(les ÉPI, les gardes de sécurité, les outilsergonomiques, les systèmes de sécurité, etc.).En fait, tout ce qu’un employeur peut acquérir,concevoir, fabriquer et installer. Il est indé-niable que les lieux de travail doivent êtreéquipés de façon sécuritaire, mais la sécuritédes gens passe aussi par une bonne gestion dela tenue des lieux. Et cela sous-entend : orga-nisation et propreté des espaces de travail.Voyons ce qui concerne les entrepôts.

Le règlement !C’est dans la section III du Règlement sur lasanté et la sécurité du travail (RSST) que l’ontrouve les règles du jeu en matière d’aménage-ment d’un lieu de travail. Les points suivantsdevraient être considérés, avec minutie, par le préventionniste responsable de la SST dansl’entrepôt.

Voies d’accès et passagesDans un entrepôt, il est primordial que lesvoies d’accès aux bâtiments, et surtout, lespassages réservés aux piétons soient en bonétat et dégagés. De plus, ils doivent êtreentretenus de façon à maintenir la surface nonglissante. Et on doit y être à l’abri des risquesde chutes d’objets ou de matériaux. Évidem-ment, ces lieux doivent être bien éclairés.

Mais encore, les voies et les passagesréservés aux piétons ainsi que leurs inter-sections avec les voies de circulation desvéhicules doivent faire l’objet d’une signali-sation claire et placée bien en vue.

Dans le cas où vous feriez affaire avec une entre-prise de déneigement, vous assuriez-vous de laqualité de leur travail ? Les gens qui empruntentles voies d’accès à vos bâtiments font-ils parfoismention de plaques de glace aux endroitsoccupés ? Et concernant la signalisation, est-ellesuffisante et en tout temps visible ?

Les planchersTout plancher doit être maintenu en bonétat, propre et dégagé. Il doit être pourvu devoies de circulation conformes. Si des liqui-des peuvent s’y retrouver, on doit prévoirdes drains.

Concernant les planchers, vous assurez-vous,en tout temps, que les liquides qui peuvents’y retrouver sont bel et bien retirés. Dans lecas d’un déversement d’huile, se contente-t-on simplement d’essuyer ?

Les voies de circulationLes voies de circulation à l’intérieur du bâti-ment doivent : être tenues en bon état etdégagées; être entretenues de façon à nepas être glissantes; être d’une largeur suf-fisante pour permettre la manipulationsécuritaire du matériel; être délimitées pardes lignes sur le plancher ou être autrementbalisées de manière à sécuriser la circula-tion des personnes, et finalement, êtremunies de garde-corps aux endroits où il ya danger de chute.

À ce sujet, les lignes qui délimitent vos voiesd’accès sont-elles toujours visibles ? Cesdernières respectent-elles la largeur minimalede 600 millimètres (1100 mm, si elles serventd’accès à une issue) ?

Les coursLes cours utilisées pour la manutention et letransport du matériel doivent être aplanies etdrainées de manière à assurer un usage sécu-ritaire. Le tout afin de prévenir l’instabilitédes charges, des véhicules ou deséquipements.

Vous assurez-vous qu’il n’y a pas d’accumula-tions d’eau dans vos cours lors de jours depluie ?

Nettoyage et récipients pour déchetsL’entretien des lieux doit s’effectuer paraspiration, balayage humide ou une autreméthode qui contrôle et réduit au minimumle soulèvement de la poussière. Les déchetsdoivent être enlevés des postes de travail. Àcette fin, des récipients appropriés doiventêtre disposés à différents endroits.

Disposez-vous de suffisamment de récipientsà déchets ? Votre programme de propreté deslieux de travail est-il respecté ?

En terminantUn bon aménagement des lieux de travail,dans un entrepôt, améliorera de façon con-sidérable la sécurité. Un plancher bienentretenu évitera les blessures dues auxchutes tandis que des voies de circulationconformes et bien identifiées feront en sorteque les gens pourront se déplacer en toutesécurité. Subir une foulure à la cheville ou secasser un poignet en tombant deviendrontchoses du passé. Sans parler de la peau debanane dont le préventionniste se sera débar-rassé… On n’apprend pas à un vieux singecomment faire des grimaces !

Selon une étude de l’IRSST : Entretien des planchers pour la prévention des chutes par glissade, janvier 2004.1

LES ACCIDENTS « BÊTES » DUS À UNE MAUVAISETENUE DES LIEUX DANS L’ENTREPÔT : une peau de banane qui attend bien des préventionnistes…


Effondrement d’un palettier blessant quatreemployés… Chute de marchandises sur unemployé à la suite d’une défaillance d’uneéchelle d’un palettier… Décrochage d’une lissede palettier au moment du soulèvement d’unecharge par un chariot élévateur… Chaqueannée, des accidents de travail surviennentmettant en cause des lacunes en matière deconception, d’installation, d’utilisation, d’en-tretien ou de réparation de palettiers.

Vous voulez maximiser vos aires de rangementet vous songez à l’entreposage en hauteur ?Même si ce procédé semble être la solution àtous vos maux de tête, ne vous emballez pastrop vite, sans avoir tout orchestré… Autre-ment, vos rêves risquent de s’effondrer !

D’abord, se mettre au diapason Les techniques d’entreposage en hauteur sesont de beaucoup perfectionnées au fil desans. De nos jours, même si les palettes de boisdominent encore le marché, elles existentdans une variété de formes et de matériaux. Etque dire des divers types de palettiers ! On entrouve à simple profondeur, à double profon-deur, à crémaillères, ouverts sur une face ousur deux faces, à accumulation dynamique ouà gravité inversée, etc.

Malgré toute cette diversité, il faut se rappelerqu’un palettier est une structure métalliqueautoportante constituée d’échelles, de lisses,d’ancrages, de barres de sécurité et de sup-ports, et que tous ces composants sont déter-minants pour la capacité du palettier. Dèsque vous modifiez, enlevez, déplacez ou endom-magez un de ces éléments, la capacité dupalettier change.

Planifier avant d’acheter Vous manquez d’espace et, afin de maximiserles aires de rangement, vous prévoyez faire l’ac-quisition de palettiers ? Qu’ils soient usagés ouneufs, l’achat de palettiers nécessite d’abordun questionnement concernant le type de mar-chandises à entreposer (substances inflamma-bles, corrosives ou aliments périssables), leurscaractéristiques (poids, dimensions), la méthodede gestion des stocks, les particularités du lieud’entreposage, le type de chariot élévateur uti-lisé, etc. Pour une meilleure logistique, toutes

ces informations devraient être inscrites dansun cahier de charges1. De plus, si vous comptezacheter un palettier usagé, il faudra porter uneattention particulière sur l’état des composants(bosses, courbures, fissures) et vérifier si lacharge nominale est suffisante pour l’usageauquel il est destiné.

Pour s’assurer que tout se tienne Les aides mécaniquesPour charger et décharger le matériel, les manu-tentionnaires auront recours à des aides méca-niques. Qu’il s’agisse de transpalettes, de cha-riots élévateurs ou de plates-formes élévatrices,tous ces types d’équipements amènent desproblèmes de sécurité qu’il ne faut pas négliger.

Les chargesLe respect de la charge nominale des palettiersest un élément crucial, car une surcharge pour-rait causer une déformation des lisses et ainsioccasionner un effondrement. À cet effet, il estrecommandé d’installer des plaques d’affi-chage visibles et lisibles par les caristes quicontiendront les données suivantes : nom dufabricant, charge maximale admissible paralvéole, charge totale admissible d’une travée.Lorsque la capacité du palettier est inconnue(par exemple, dans le cas d’un palettier usagé),il importe de la faire évaluer par le fabricant ouun ingénieur qualifié.Une attention particulière doit être égalementportée concernant les charges mal position-nées, non distribuées uniformément ou malemballées. La disposition des charges entre-posées doit correspondre à ce qui suit :• l’espace libre entre deux charges ou entre

une charge et un montant d’échelle doitêtre au minimum de 75 mm (3 po.);

• le débordement des palettes sur les lissesavant et arrière se situe entre 50 mm et100 mm (entre 2 et 4 po.);

• l’espace libre entre le dessus des charges etles têtes des gicleurs est d’au moins 450 mm(18 po).

Les palettesIl va sans dire qu’on préconisera l’utilisation depalettes compatibles avec le palettier et quecelles comportant des imperfections, tellesqu’un longeron manquant ou une planchefendue, seront rejetées.

Accessoires de protectionIl existe toute une gamme de dispositifs deprotection qui assureront non seulement laprotection des employés, mais éviteront queles structures ou la marchandise soientendommagées. Par exemple, pour protéger lespalettiers contre les impacts, assurez-vousd’installer des protecteurs de bout de rangéeainsi que des protecteurs de montants d’échelle.Pour prévenir les chutes de marchandises surdes personnes, il est fortement recommandéd’installer des filets, des panneaux grillagés oudes treillis au-dessus des allées piétonnes etderrière les alvéoles.

La note finaleEn plus des caristes qui devront avoir reçu uneformation sur l’utilisation sécuritaire des cha-riots élévateurs, vous devrez vous assurer quetoute personne ayant à travailler près des palet-tiers possédera les connaissances nécessairesquant à la charge nominale, la circulation autourdes palettiers, les caractéristiques des marchan-dises entreposées, le signalement des anoma-lies, etc. Enfin, pour que les palettiers soientmaintenus en bon état et afin d’assurer la pro-tection tant du personnel que de la marchandiseentreposée, il vous faudra implanter un pro-gramme d’inspection et d’entretien.

Pour un exemple, voir l’annexe 1 du guide : La sécuritédes palettiers, fabrication, achat, installation et utilisa-tion, CSST et ASTE, 2005.

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UN ENTREPOSAGE EN HAUTEURbien orchestré


Probablement pas… À preuve, que fait unefourmi lorsqu’elle se retrouve devant unchargement trop lourd à transporter ? Selon lesobservations de chercheurs de l’Université deBristol, en Angleterre, elle appelle ses con-sœurs à l’aide, et celles-ci se partagent le poidsaussi efficacement que si vous aviez placé desroues sous un traîneau. C’est ce qu’on appelle,chez les humains, le travail d’équipe. Atten-tion, toutefois, de ne pas sauter à la conclusionque c’est le seul moyen de prévenir les lésionssusceptibles de se développer quand on parlede manutention. Mais il y a quand mêmematière à réflexion dans le comportement deces petites bêtes… pas si bêtes !

Je tire, tu pousses,nous déplaçonsDes commandes qu’on prépare, des boîtesqu’on manipule, des chariots qu’on déplace…difficile de penser entrepôt sans visualiser lesactivités de manutention, manuelles ou autre,qui y fourmillent.

« Manutention manuelle » dites-vous ? L’Orga-nisation internationale de normalisation (ISOpour les intimes) en donne cette définition : « toute activité requérant l’utilisation de la forcehumaine pour soulever, déposer, transporter,déplacer ou retenir un objet ». Le corollaire « préventionniste » à cette définition ? Un lot depièges pour la sécurité de ceux et celles quimanutentionnent, avec comme conséquences :glissades, chutes, écrasements, coincements;sans oublier, bien sûr, le plus insidieux, et nonle moindre, les lésions musculo-squelettiques(LMS), plus spécifiquement celles affectant ledos et les membres supérieurs.

Trop fort, trop mal,trop longtemps ?Ces trois questions se veulent une expressionsimple des principaux facteurs de risque pourle développement d’une LMS, à savoir : • la force nécessaire pour manipuler une

charge; celle-ci étant fonction du poids del’objet, sa taille, sa forme, le type de prise;

• la posture adoptée, celle-ci se situant entre laposition neutre (situation idéale; par exemple,les bras le long du corps) et la position dite àla limite de l’amplitude maximale de l’articu-lation (posture contraignante; par exemple,les bras en flexion au-dessus de la tête);

• la durée de l’effort et la répétition des gesteset mouvements impliqués, incluant la notionde micropauses ou périodes de récupérationpour prévenir la fatigue et l’usure muscu-laire et articulaire.

Il serait toutefois simpliste de ne considérer,dans l’analyse d’une tâche de manutention,que ces facteurs de risque, sans tenir comptede : la personne (son âge, ses antécédents deLMS, sa condition physique, dont l’obésité,entre autres); l’environnement dans lequel elletravaille (surfaces de planchers, aménagementde l’espace, température, éclairage); et l’orga-nisation du travail (gestion des stocks, horairesde travail, disponibilité des équipements, travaild’équipe, formation).

Bref, il faut regarder la tâche de manutentiondans sa globalité, parce que c’est en analysantl’ensemble des facteurs de risque que l’onpourra déterminer les solutions les plus appro-priées pour les contrer.

La recherche de solutions : unequestion de logique et de GBSOn a identifié les facteurs de risque associés ànos tâches de manutention, mais cet exercices’avérera inutile si on ne cherche pas des façonsde les éliminer ou, à tout le moins, de lesréduire au maximum. Et qui est le mieux placépour jouer de la logique et trouver des solutionspleines de gros bon sens ? Sans vouloirgénéraliser (on s’entend que, dans certains cas,l’aide d’un ergonome est nécessaire), il n’endemeure pas moins que, dans bon nombre desituations, le superviseur et son équipe de tra-vail – appuyés par le CSS et les formateursinternes – s’avèrent être de bons intervenants.

Surtout que l’éventail des solutions possiblesest très large merci ! En voici un minceéchantillon :• diminuer le poids1, la taille des charges à

manipuler; améliorer la prise par des poignéesou des fentes dans les boîtes; favoriser le tra-vail d’équipe (tiens, les fourmis !);

• utiliser des aides mécaniques (d’ailleurs, leRèglement sur la santé et la sécurité du tra-vail, à son article 166, vous y oblige lorsquele déplacement manuel de charges compro-met la sécurité du travailleur);

• aménager le poste de travail de telle sorteque les torsions du tronc soient évitées, queles charges à manipuler (surtout les plus lour-des) se situent au niveau de la taille ou, àtout le moins, entre les genoux et les épaules;bref, viser à éliminer le plus possible les pos-tures contraignantes (celles requérant uneamplitude maximale de l’articulation);

• améliorer la gestion des stocks afin de dimi-nuer les distances à parcourir et minimiserles doubles ou les triples manipulations de lamême charge;

• promouvoir la bonne forme physique (pour-quoi ne pas instaurer des pauses exercicesou des séances de réchauffement);

• former aux principes ergonomiques enmanutention.

Dos droit, genoux fléchis : la panacée ?Bien que souhaitable, cette méthode de levageest irréaliste sur une base constante, selon deschercheurs de l’IRSST, qui planchent actuelle-ment sur l’identification de principes demanutention à la fois sécuritaires et efficientsà intégrer dans les contenus de futurs pro-grammes de formation.

Somme toute, apprenez à manipuler descharges en appliquant logique, GBS, sécurité,efficience… comme les fourmis le font déjà…depuis des dizaines de millions d’années.

LES FOURMIS SOUFFRENT-ELLES de LMS ?

Voir, à cet effet, l’article « Quel poids un employé peut-illever… » dans : Convergence, août 2001.

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Une étincelle produit une explosion dans unentrepôt. Que s’est-il passé ? L’enquêterévélera que des vapeurs d’une substanceinflammable se sont répandues dans le local,parce qu’un contenant a été endommagé lorsde sa manutention. Compte tenu des risquesen jeu avec les matières dangereuses(incendie, explosion, intoxication des employés,contamination de l’environnement notam-ment), il est primordial de se doter d’un pro-gramme d’entreposage sécuritaire adapté auxbesoins spécifiques de l’entreprise.

Quelles sont vos matièresdangereuses ?Selon le Règlement sur la santé et la sécuritédu travail (RSST), une matière dangereuse estsoit un produit contrôlé (selon le SIMDUT), soitune matière inscrite à l’annexe II du RSST. Elleappartient à l’une ou l’autre des catégories dematières dangereuses suivantes : 1°gaz comprimés (ex. : oxygène, propane,

acétylène);2°matières inflammables et combustibles

(ex. : gazoline, acétone, éthanol);3°matières comburantes (ex. : peroxyde

d’hydrogène, chlore);4°matières toxiques (ex. : formaldéhyde,

styrène, plomb);5°matières corrosives (ex. : acide sulfurique,

ammoniac);6°matières dangereusement réactives

(ex. : cyanure d’hydrogène, fluor).

Votre personnel est-il en mesure de recon-naître les matières dangereuses entreposéesdans l’entreprise ? Les dangers liés à cesmatières sont-ils connus de tous ? Vous avezl’obligation d’identifier les matières dan-gereuses que vous entreposez et utilisez dansl’entreprise. Les produits que vous achetezsont munis d’une étiquette du fournisseur etdoivent être accompagnés d’une fiche signa-létique. L’information contenue sur la fichesignalétique vous indique la classification,les risques inhérents aux produits et desrecommandations quant à l’entreposage.

Lois, règlements, normes et tout le tralala…Les risques spécifiques reliés à l’entreposageet à la manutention des matières dangereu-ses sont tels que le législateur a prévu une

section complète du RSST à cet effet, la sec-tion X (articles 70 à 100).

Ces articles énumèrent les mesures de sécuritégénérales et les règles précises pour les sixcatégories de matières dangereuses. Il faut par-tir de cela pour bâtir votre programme d’entre-posage. Par ailleurs, ces articles réfèrent aussià plusieurs lois ou normes portant sur des pro-duits spécifiques. Ainsi, les bouteilles de gazcomprimés doivent être conformes à la Loi surles appareils sous pression. Pour l’entreposagedes liquides inflammables et combustibles, ondoit se référer à la norme NFPA 30, Code desliquides inflammables et combustibles. Cedocument a été traduit par la CSST; il estdisponible chez Les publications du Québec(http://publicationsduquebec.gouv.qc.ca/-home.php). Le Code national de préventiondes incendies fournit également de précieuxrenseignements sur le stockage de l’ensembledes marchandises dangereuses.

Lorsque des matières dangereuses ne font pas bon ménageUn des problèmes majeurs lors de l’entre-posage des matières dangereuses est lié à l’in-compatibilité de certaines matières entre elles.Leur « mariage» involontaire peut entraîner desréactions indésirables, telles la libération dechaleur, la combustion, une explosion, la for-mation de gaz toxiques ou inflammables. C’estle cas, par exemple, d’un liquide inflammable(ex. : toluène) entreposé à proximité d’un acideminéral oxydant (ex. : acide nitrique à 67,18 %).Le contact entre ces deux produits entraîneune réaction qui peut être violente : inflamma-tion spontanée, explosion.

Il est donc important de se référer à la fichesignalétique des matières dangereuses pourconnaître les incompatibilités et les règlesd’entreposage. La fiche signalétique donneégalement de l’information sur le type decontenant nécessaire et les autres besoins(ex. : un dispositif antidébordement).

Un plan de matchEntreposer des matières dangereuses ne doitpas s’effectuer au hasard. Il faut prévoir unplan d’entreposage. Pour cela, il faut assigner,à chaque substance, une catégorie ou une

famille, selon le type et la gravité des risquesinhérents à celle-ci, et une zone d’entre-posage. Il faut en effet éliminer le risque decontact entre des substances incompatibles.Ceci peut se faire en séparant les produits :par la distance, des demi-murs, etc., ouencore, en les isolant (par exemple, dans unlocal d’entreposage séparé).

Mais gérer l’entreposage des matières dan-gereuses ne s’arrête pas là. Les aires d’entre-posage doivent être conçues et aménagées enfonction du risque présent. Ainsi, il peut êtrenécessaire d’installer des matériaux non com-bustibles, des portes coupe-feu et de prévoir ledrainage adéquat, une bonne ventilation et desévents spéciaux pour absorber l’énergie en casd’explosion. Pour les petites quantités, on peututiliser des armoires homologuées. Une signa-lisation appropriée est également de mise. Ilfaut enfin s’assurer du bon état des lieux.

En cas d’urgenceFinalement, en raison des risques en présence,il faut aussi planifier les mesures d’urgence.Des douches oculaires et de secours doiventêtre à la portée immédiate des employéslorsqu’on est en présence de matières corro-sives ou dangereuses qui peuvent attaquer lapeau et les yeux, ou encore, en présence dematières toxiques pouvant être absorbées par lapeau ou les yeux, ou causer des irritationssévères. Ces douches doivent, de plus, êtreclairement identifiées et alimentées avec del’eau tiède. Les équipements de lutte contre lesincendies et d’intervention pour les déverse-ments accidentels doivent aussi être appropriésà la situation et être inspectés régulièrement.

En planifiant l’entreposage de vos matièresdangereuses, vous éviterez bien des problèmes.

LES MATIÈRES DANGEREUSES EN ENTREPÔT : pensez-y avant, sinon…


Vendredi, 8 heures, un groupe de représen-tants de l’employeur se rencontrent pour dis-cuter d’un accident impliquant un chariotélévateur. Chacun essaie de comprendre,d’expliquer de quelle façon cet accident a puse produire. L’équipe est encore sous le choc,un de leurs employés est décédé des suitesde ses blessures. Pourtant, comme bien desentreprises, la SST était prise en charge, dumoins, c’était l’impression qu’ils avaient.

À travers la description de cet accident,venez découvrir l’étendue des manquementsen SST. Pris individuellement, ils sont loind’être majeurs mais une fois mis ensemble,ils se retrouvent parfois à l’origine d’un acci-dent mortel. Cet accident n’est pas fictif, ilest bel et bien survenu dans une entreprise.

Des mesures de préventionqui semblaient efficacesLa première idée qui pourrait nous venir entête est qu’une entreprise où survient unaccident mortel est loin d’être organisée enprévention. Pourtant, dans le cas présent, lalecture du rapport d’enquête dévoile un toutautre portrait. En effet, plusieurs aspects dela SST sont pris en charge par l’entreprise. Ily a une politique en SST, chaque accidentfait l’objet d’une enquête. De plus, le comitéde SST se rencontre chaque mois. Il y amême un programme d’entretien préventifdes chariots élévateurs et des transpalettes,et chacun des caristes est formé auxprincipes de conduite sécuritaire. Une telledescription pourrait-elle correspondre à votreentreprise ? Voyons comment les événementsse sont enchaînés dans ce cas-ci.

Les circonstances de l’accidentUn après-midi, l’employé – un vérificateur –est installé à une table de travail équipéed’un ordinateur. Il entre les données des pro-duits qu’il vérifie. Autour de lui, des chariotsélévateurs circulent en vue de placer les com-mandes sur le quai d’expédition.

Un cariste sur son chariot élévateur s’ap-proche de la table de travail du vérificateurpour lui parler. Le cariste se dirige lentementvers le vérificateur avec l’intention de s’ar-rêter à une distance raisonnable de cedernier. Il tente d’immobiliser son chariot,

mais constate que le chariot ne freine pas. Levérificateur ne le voit pas arriver puisqu’il a ledos tourné au chariot. Au moment où le caristeréalise ce qui est en train de se passer, il esttrop tard pour utiliser le frein d’urgence. Ilfrappe le vérificateur et le coince entre latable et la colonne de soutien du toit surlaquelle sa table est adossée. Face au chariotélévateur, l’employé n’a aucune chance etdécède de ses blessures.

L’analyse de l’accident et de quelques incidents survenusrécemment font ressortir des indices qu’un accidentgrave se préparait Un accident grave survient généralement à lasuite d’une accumulation de manquements enSST. Ce cas-ci n’y fait pas exception. Il vientrenforcer l’importance d’une saine gestion desrisques, des incidents et des accidents.

Un incident semblable…L’analyse des accidents et des incidents sur-venus dans des circonstances semblables apermis d’identifier un incident pour lequel lesuivi des mesures de prévention a échappé auxgestionnaires en place. Peu de temps avantcet accident, un autre chariot élévateur avaitfrappé la même table de travail. Le contre-maître avait alors indiqué, sur le rapport, deréparer la patte endommagée, et qu’il seraitbon d’évaluer le besoin d’installer, pour cettetable, une glissière de sécurité comme c’est lecas pour les autres tables. Malheureusement,aucune mesure en ce sens n’avait été mise enplace. Un tel poste de travail devrait d’ailleursêtre aménagé avec un garde protecteur solidequi éviterait tout risque de contact entre unchariot et un employé.

L’inspection quotidienne du chariotremonte à… 3 jours, 3 semaines, 3 mois,non, rien de moins que 3 ansLa prise en charge de la sécurité doit seréaliser au quotidien et la vérification deschariots élévateurs est une bonne démonstra-tion en ce sens. Par contre, la vérification deschariots ne sera efficace que si elle est bieneffectuée, et que si on donne suite aux défec-tuosités rapportées. La veille de l’accident, lecariste avait repéré que sa manette d’inver-sion de la marche (qui lui permet d’arrêter

son chariot en douceur) ne répondait pasadéquatement. Pourtant, il n’a pas jugé bonde signaler ce problème. Avez-vous déjà vérifiéle pourcentage de vos équipements inspectésau début d’un quart de travail ? Le suivi desdéfectuosités est-il efficace ? Pouvez-vousdémontrer objectivement les entretiens réalisés ?Vos employés connaissent-ils les items à vérifier sur leur chariot, de même que les dérogations qu’ils doivent signaler immédiate-ment ? Voici un beau sujet pour une prochainerencontre de sécurité !

Des défectuosités du système de freinagesurviennent, mais elles ne sont pas intégréesdans le programme d’entretien préventifLa défectuosité du système de freinage encause dans cet accident a fait l’objet deplusieurs réparations. Toutefois, cette com-posante ne faisait pas partie des points véri-fiés dans le programme d’entretien préventifdes chariots élévateurs.

Si chaque manquement en SST est un grainde sable qui s’ajoute dans une balance enéquilibre, il n’en faut pas beaucoup pourfaire pencher la balance du côté de l’acci-dent. En gérant vos risques et vos incidents,vous retirez, chaque fois, un petit grain desable qui pourrait être celui qui feraitpencher la balance du côté de l’accident.

L’aménagement des voies de circulationLa visite des lieux de travail permet de cons-tater qu’il n’y a pas de plan de circulation nide voies réservées, et ce, malgré la circulationde piétons dans une aire de travail où circu-lent des chariots élévateurs.

La position de conduite du chariot et la conception de ce dernier La position de conduite du chariot est encause. Ici, la conception du chariot, com-binée à la position adoptée par le cariste, fai-sait en sorte qu’il avait les deux pieds sur lapédale de frein d’urgence. Dans une telleposition, il lui était impossible d’utiliser cefrein, puisque pour freiner d’urgence il devaitenlever son pied de la pédale. Avec les deuxpieds sur la pédale et considérant le fait qu’ilétait debout dans le chariot, il ne pouvaitfreiner. En se tournant de 45°, il aurait eu unseul pied sur la pédale et aurait alors été enmesure de l’utiliser. Sa distance de freinage

ET SI LE FAIT DE SE CONTENTER D’UNE IMPRESSIOND’UNE SAINE GESTION DE LA PRÉVENTION était à la source d’une catastrophe ?

Formation


aurait alors été réduite de façon considérablecomparativement à la première méthode defreinage, qui consiste à inverser le sens de lamarche du chariot.

Le respect des principes de base lors de la conduite d’un chariot élévateurLe cariste a conduit son chariot en pensantque celui-ci répondrait à chacune de sescommandes. En aucun temps, il n’a anticipéqu’une défectuosité mécanique pourrait sur-venir. À ce propos, il est bon de rappelerqu’aucun cariste ne devrait manœuvrer sonchariot en direction de quelqu’un.

La formation des caristes Parmi les autres lacunes identifiées, il estressorti que la formation théorique d’unedemi-heure n’était pas suivie d’une évalua-tion des habiletés pratiques du cariste. Deplus, le temps alloué à la formation permet-tait-il d’aborder tous les principes de con-duite et d’utilisation sécuritaire d’un chariotélévateur ? En consultant les normes exis-tantes, quant au contenu suggéré pour uneformation complète, il est facile d’en douter.

Normes sur la formation des caristesB335-94 – Formation des caristes, manu-tention des matériaux et logistique,Association canadienne de normalisation.

ASME B56.1-1995 – Normes de sécuritéconcernant les chariots élévateurs à petitelevée et à grande levée, The AmericanSociety of Mechanical Engineers.

En conclusionAucun employeur ne souhaite se retrouveravec un tel accident. Pourtant, les lacunesidentifiées ne sont certainement pas uniquesà cette entreprise. Si vous voyez des simili-tudes entre le cas présenté et ce qui se vitdans votre milieu de travail, vous devriezsonger à : évaluer les risques de votre envi-ronnement de travail; aménager les lieux defaçon sécuritaire; gérer les incidents eteffectuer un suivi serré des mesures préven-tives; vous assurer que les équipements sontmaintenus en bon état de marche et que lesméthodes de travail sont adéquates, dif-fusées, connues et respectées. Les articles dece Convergence s’avéreront certainement unesource de renseignements utiles à votredémarche, parce que vous savez qu’il ne fautpas se fier à la première impression !

CONDUITE PRÉVENTIVE DES CHARIOTS ÉLÉVATEURSAu terme de cette formation, le participant connaîtra les risques associésà la conduite des chariots élévateurs et les règles de leur utilisation sécu-ritaire. Il aura vu les procédures adéquates en matière de manutention,d�empilage, de descente de charge, de chargement et de déchargement.De plus, il aura révisé les droits et les obligations du cariste ainsi que lesresponsabilités de l�employeur.

DuréeCe cours se donne, de préférence, en entreprise. Une demi-journéeest alors consacrée à la théorie et une demi-journée à la pratique.

Pour en savoir davantage, consultez notre site Web :www.centrepatronalsst.qc.ca


Vous avez reçu le mandat d’instaurer un pro-gramme d’inspection des lieux pour les cinqsecteurs de l’entreprise. Selon des sourcespertinentes, vous réalisez rapidement quevotre priorité sera de commencer votre projetdans le secteur de l’entrepôt. Mais qu’allez-vous y inspecter ? Qu’allez-vous vérifier dansce lieu de travail ayant, à première vue, desimples opérations ?

Point de départQuel que soit le secteur de travail pour lequelvous souhaitez mettre en place un programmed’inspection, le déroulement est le même. Lapremière étape consiste à déterminer les pointspour lesquels vous souhaitez effectuer une véri-fication. Gardez en tête qu’il s’agit de thèmesrelatifs à la SST et non pas des aspects reliés àla production, à la qualité, etc., pour lesquelsd’autres collègues effectueront des observa-tions efficaces. La question suivante aide àengager la réflexion lors de cette première étape :quels sont les équipements, les machineries etles tâches pour lesquels un niveau de risqueSST est suffisamment élevé pour y effectuerune vérification spécifique ? Vous pourriez iden-tifier vos dangers selon le classement suivant :les problèmes d’ordre chimique, mécanique,électrique, physique, biologique et ergono-mique. Chose certaine, on retrouve habituelle-ment les éléments suivants dans un entrepôt :des palettiers, des voies de circulation (pourpiétons et pour véhicules), des équipementsd’urgence (extincteurs, issues de secours, sys-tème de gicleurs…), des chariots élévateurs,des produits empilés, de la signalisation, unquai de chargement et de déchargement, destranspalettes et… des travailleurs ! Bref, ceséléments se retrouveront certainement sur votregrille d’inspection spécifique à l’entrepôt.Justement, la seconde étape consiste à prépa-rer la grille d’inspection en fonction des élé-ments que vous aurez ciblés. La dernière étapedes préparatifs consiste à concevoir un rapportsur lequel les déviations observées seront pré-cisées afin de permettre un suivi efficace desmesures correctives.

Voyons maintenant les deux types d’ap-proches à intégrer dans un programme globald’inspection des lieux de travail : l’inspectionspécifique et l’inspection informelle.

L’inspection spécifiqueComme pour les autres départements de l’en-treprise, l’inspection spécifique de l’entrepôtest une activité structurée en fonction desthèmes propres à ce secteur de l’entreprise.Elle se déroule habituellement en équipe (ex. : un membre du comité SST; un super-viseur; un participant invité – peut-être ledirecteur des opérations, un employé de pro-duction…). À l’aide d’une grille d’observationélaborée en conséquence, l’inspection spéci-fique vise à détecter les dangers et à corriger lasituation avant que ne survienne un accident.C’est, avant tout, une activité de prévention !

Au département de l’entrepôt, comme ailleurs,il est possible que tous les thèmes relevés lorsde votre analyse préliminaire ne soient pasexaminés par l’équipe d’inspection spécifique.Bien que cette équipe ait des responsabilitésimportantes à l’égard de cette activité, il estpossible, voire même plus efficace et pertinent,que certains thèmes soient contrôlés pard’autres ressources internes (et possiblementexternes). Par exemple, il est possible que lecomité vérifie l’état du quai de chargement, dela qualité d’empilage des marchandises, de latenue générale des lieux… Puis, il est fort pro-bable que les chariots élévateurs seront inspec-tés par les caristes eux-mêmes. Et, finalement,il est possible que les équipements d’urgence(ex. : extincteurs, trousses de secours, accèsaux mécanismes d’alarme manuelle…) soientcontrôlés par la brigade d’urgence. Tout comptefait, il n’est pas requis que l’équipe d’inspec-tion spécifique vérifie tout. L’important est quetous les thèmes répertoriés soient inspectés parles personnes les plus aptes à effectuer l’obser-vation efficacement.

Le RSSTLe Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) est une référence essentiellepour la gestion de la prévention. Il comporte394 articles avec lesquels les entreprises decompétence provinciale doivent être en confor-mité. Bien sûr, vous devrez consulter les nom-breuses sections de ce document pour établirles thèmes présents dans votre milieu de tra-vail et ainsi élaborer vos grilles d’inspectionsspécifiques. Plus précisément, le législateurutilise à quatre reprises le mot « inspection »dans le RSST. Bref, il apparaît particulièrementpertinent d’inclure les thèmes suivants dansvotre programme d’inspection des lieux : leséquipements de protection respiratoire (art.47); le système de ventilation mécanique (art.104); les outils à main et portatifs à moteur(art. 228); les appareils de levage (art. 245).

Fréquence des inspectionsDe nombreuses entreprises effectuent mensuel-lement les tournées d’inspection (pour une par-tie ou la totalité de l’entreprise). Par contre,vous pourriez déterminer que certains aspectsseront vérifiés plus ou moins fréquemment.Voici quelques critères pouvant servir à établirla fréquence des inspections : les équipementset les procédés qui présentent un risque élevé(ampleur des conséquences en cas de défail-lance); le niveau de contrôle associé aux exi-gences légales; le rythme des changementsimplantés dans certains secteurs; l’historiquedes questions/plaintes/non-conformités asso-ciées à certaines situations…

INSPECTION PRÉVENTIVE DANS L’ENTREPÔT…… pour éviter que vos racks ne craquent !

Le tableau suivant présente un exempleabrégé de la distribution des responsabilitésde vérification pour quelques thèmes asso-ciés au secteur de l’entrepôt. À ces données,vous pourriez ajouter plusieurs autres thèmespropres à votre milieu de travail.

Inspection informelleL’inspection informelle est une activité nonplanifiée et se réalise généralement sans grilled’observation. Elle consiste simplement à êtreattentif à ce qui se passe autour de soi en con-sidérant, en même temps, la sécurité du per-

sonnel et la bonne marche des opérations del’entreprise. Ainsi, lors de la mise en place del’inspection spécifique de votre programmeglobal, pourquoi ne pas en profiter pour annon-cer, à tous les employés, l’ajout de ce deuxièmeaspect de votre démarche ? De cette façon, lecomité d’inspection spécifique ne porte pas seulsur ses épaules la responsabilité d’inspecter lemilieu de travail. En fait, il s’agit d’une belleopportunité d’officialiser la mise en place de l’article 49 de la Loi sur la santé et la sécurité dutravail au sujet de la participation des travailleursà l’identification des situations dangereuses.Par exemple, l’inspection informelle peutprendre, entre autres, les différentes formessuivantes :

Pour le superviseur : effectuer une inspectionau début et à la fin du quart de travail; s’as-surer du respect des règles de sécurité

établies pour l’entrepôt; s’assurer que le quaide chargement n’est pas encombré; s’assurerque les employés portent les équipements deprotection individuelle requis à l’entrepôt…

Pour le travailleur : effectuer une mini-inspection de son poste au début du quart de

travail; s’assurer que le poste de travail nesoit pas encombré…

Pour le chef d’équipe : s’assurer régulière-ment que les dispositifs de protection sont enplace et efficaces.

Voir à la page 19, un exemple d’une grilled’inspection pour le secteur entrepôt.

Inspection de l’entrepôt,version « fédérale »Comme pour les entreprises de juridictionprovinciale, les entreprises de compétencefédérale peuvent se référer aux lois et auxrèglements applicables afin d’établir la listedes thèmes à inspecter dans leur milieu detravail. Pour ces dernières, un des documentsde référence est le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST).Certains thèmes réfèrent aux activitéshabituellement réalisées en entrepôt. Ainsi,les appareils élévateurs et les appareils demanutention sont des éléments pour lesquelsl’employeur doit élaborer un programmed’inspection. Outre ces thèmes spécifiques à

une zone de rangement, d’autres sujetsgénéraux se retrouvent également en entrepôtet doivent être intégrés dans le programmed’inspection, tel qu’il est cité au RCSST : l’éclairage de secours; les postes de secourset les équipements de protection contre les incendies.

Superviseur-inspecteurLe superviseur (tant à l’entrepôt que dans lesautres secteurs de l’entreprise) a une respon-sabilité importante au sujet de l’inspectiondes lieux de travail. On doit s’assurer de saparticipation tant pour les tournées d’inspec-tions spécifiques que pour l’inspectioninformelle. Est-il nécessaire de rappeler qu’ilest une personne particulièrement viséelorsque le législateur mentionne que l’em-ployeur a la responsabilité de s’assurer que lemilieu de travail soit sécuritaire ? Et, biensûr, tous les niveaux hiérarchiques doiventparticiper au programme d’inspection deslieux : il s’agit d’un travail d’équipe !

RessourceEn 2005, la CSST a publié un document inti-tulé La sécurité des palettiers. Si vous êtes àla recherche d’un exemple de grille d’inspec-tion pour le secteur « entrepôt » de votreentreprise, sachez que ce document présenteun modèle incluant de nombreux thèmesassociés directement et indirectement auxpalettiers. Vous pouvez vous en procurer unexemplaire gratuitement en téléphonant à la CSST. Il est également possible detélécharger le document à l’adresse suivante :csst.qc.ca/portail/fr/publications/DC_+200_16147_1.htm


Thèmes Inspection effectuée par Fréquence Notes

1. Les quais de chargement

Équipe d’inspection spécifique

Mensuellement Thème également inspecté de façon informellepar les employés et le superviseur

2. Les palettiers Équipe d’inspection spécifique

Mensuellement Inspection de trois sections à chaque tournée mensuelle

3. Le convoyeur d’expédition


Mensuellement

4. Les chariots élévateurs

Les caristes Début de chaque quart de travail

L’équipe d’inspection spécifique s’assurera que les chariots ont été inspectés (vérification desgrilles d’inspection remplies par les caristes)

5. La tenue des lieux


Mensuellement Également inspecté de façon informelle par les employés et le superviseur

6. Les équipements d’urgence

La brigade d’urgence Aux deux semaines L’équipe d’inspection spécifique s’assurera mensuellement que les équipements d’urgence ont été inspectés

Tableau de gestion du programme d’inspection de l’entrepôt


La formation, ce n’est pas de l’improvisation.Pour assurer son efficience, elle se doit d’êtreplanifiée, structurée et bien diffusée. La forma-tion a pour objectif d’offrir à l’employé les con-naissances et les habiletés lui permettant deréaliser sa tâche selon les règles de l’art et,bien sûr, en toute sécurité. Ainsi, il vous faudray consacrer du temps. Trop de temps, selonvous ? Et s’il se produit un accident de travail,il en faudra du temps pour réaliser l’enquête etl’analyse d’accident, trouver un remplaçant, leformer, gérer le dossier… Et à cela peuvent s’ajouter les coûts humains et financiers. Alorsoui, la formation est nécessaire, fort rentableet, dans bien des cas, obligatoire ! Pour vousaider à la planifier, nous vous présentons lesprincipaux questionnements à considérer.

Pour former en santé-sécurité, le point de départest souvent l’identification des risques et, dansun entrepôt, on a le choix : la propreté du sol,les voies d’accès, la circulation, les palettiers,les appareils de levage, le chariot élévateur, lamanutention manuelle, l’organisation du tra-vail… Tous ces risques méritent d’être connusdes employés. Ils pourront être transmis par lebiais de session de formation ou d’information,selon le type de risque. Et la priorité accordéepour chacun d’eux pourra s’évaluer en fonctionde la probabilité que se réalise le risque d’acci-dent ou selon sa gravité potentielle. Voyons cequ’en disent la loi et les règlements.

Obligation de formationL’article 51, al. 9, de la Loi sur la santé et lasécurité du travail (LSST) énonce clairementl’obligation de l’employeur d’informer adéquate-ment le travailleur sur les risques reliés à sontravail et lui assurer la formation, l’entraînementet la supervision appropriés afin de faire en sorteque le travailleur ait l’habileté et les connais-sances requises pour accomplir de façon sécuri-taire le travail qui lui est confié. Nous retrouvonsaussi des obligations de formation dans leRèglement sur la santé et la sécurité du travail(RSST), notamment à l’article 166 pour les tra-vailleurs préposés à la manutention de chargesou de personnes.

Formation obligatoire des caristesUn des principaux risques reliés à l’entrepôtest la conduite des chariots élévateurs. LeRèglement modifiant le RSST, article 256.3,présente une nouvelle obligation de formation,spécialement pour les caristes. Cette disposi-tion spécifie la façon de former les caristestant pour le volet théorique que pratique. Pourplus de renseignements, consultez notre siteInternet au www.centrepatronalsst.qc.ca.

Une formation planifiéeVoici un aide-mémoire qui vous permettra debien planifier la formation pour votre entre-pôt. En premier lieu, prenez soin de bienchoisir votre formateur ainsi que la personneresponsable de voir au suivi de la formation.

Qui former ?• Employé qui effectue une tâche dans l’entrepôt• Employé qui circule dans l’entrepôt• Sous-traitant qui réalise certaines tâches

dans l’entrepôt

Sur quoi former ? Sur tous les risques auxquels les employés sontexposés, selon le poste occupé (manutention,entreposage, empilage, appareil de levage...)

• dresser la liste des postes ayant trait à l’entrepôt

• dresser la liste des tâches pour chacun deces postes

• identifier, parmi les tâches énumérées,celles qui requièrent une formation

• regrouper les travailleurs visés par lesmêmes tâches

• préparer le contenu de la formation

Quand former ?• À l’embauche du travailleur• Lors de l’attribution d’une nouvelle tâche au

travailleur• Lors de l’utilisation d’un nouvel équipement

ou d’une nouvelle machine• Lors d’une modification de la méthode de

travail

• Lors de l’emploie d’un sous-traitant, avantqu’il ne commence les travaux ou en coursde ceux-ci, au besoin

• Pour effectuer un rappel lorsque l’on cons-tate des comportements qui peuvententraîner un accident.

Comment former ? • La formation devra idéalement comporter

deux volets : théorique et pratique. Le voletthéorique doit consister à présenter lesrisques d’accidents et les principes sécuri-taires à respecter. Le volet pratique doit êtreréalisé sur les lieux de travail, où des misesen situation seront appliquées.

• Effectuer un suivi, une fois les employés àleur poste de travail afin de s’assurer du trans-fert d’apprentissage. Ce suivi pourra aussidémontrer l’importance accordée à la forma-tion et au respect des règles de sécurité.

Où former ?La partie théorique devra idéalement seréaliser dans une salle, loin du bruit, bienéclairée, avec suffisamment d’espace pourtous les participants.

La partie pratique s’effectuera principale-ment dans l’entrepôt, là où la tâche devranormalement se réaliser.

Pourquoi former ?La formation, vous l’offrez pour prévenir desaccidents et respecter la loi. Si vous avez unregistre dans lequel sont notées la descriptiondes formations offertes avec le nom de l’em-ployé, la date de formation et la date de suivi,vous pourrez démontrer que des efforts ontété déployés en prévention, que vous êtes dili-gent et non négligent. Ceci, dans la mesure oùles règles et les principes enseignés sont bienrespectés. À vous d’y voir !

SI VOUS CROYEZ QUE LAFORMATION COÛTE CHER,essayez l’ignorance1 !

Phrase citée par Abraham Lincoln.1


Le travail en entrepôt comporte son lot derisques professionnels. Comment gérer laprévention quand le travailleur lui-mêmereprésente un risque ? Par exemple, uncariste qui ne voit plus très clair ou qui s’éva-nouit à tout bout de champ, ou encore, unmanutentionnaire porteur de dégénérescencedes épaules du type déchirure de la coiffe desrotateurs et qui se blesse à répétition… aux épaules.

Il faut agirMême si c’est relativement délicat d’inter-venir, un employeur est justifié de s’intéresseractivement à la chose et a intérêt à agir. Il fautse rappeler qu’en raison du contrat de travail,l’employeur doit prendre les mesures appro-priées à la nature du travail, en vue de pro-téger la santé et la sécurité de ses employés(et de ses clients), et l’employé doit pouvoirexécuter ses tâches de façon sécuritaire, sansêtre une source de danger pour lui-même oupour autrui.

Ces principes sont loin d’être ésotériques. Toutemployé doit être qualifié et apte à exécuternormalement sa prestation régulière de travail– tout employeur doit intervenir s’il estime quele travail ne peut être accompli sans mettre lasanté ou la sécurité du travailleur et de sescollègues en péril.

Comment agir ?Lorsqu’un employé présente une attitude ouadopte un comportement qui laisse présager desproblèmes de santé, donnant ainsi à l’employeurdes raisons sérieuses de croire que sa conditionphysique (ou mentale) ne lui permet pas d’exé-cuter normalement son travail ou qu’elle com-promet sa santé ou celle d’autrui, l’employeur ale droit de s’enquérir de son état de santé et esttout à fait justifié d’exiger de son employé qu’ilse soumette à un examen médical.

Les indications que quelque chose ne tournepas rond peuvent provenir de différentessources : des rapports d’accidents, des ouf,des plaintes de la part des collègues de tra-vail ou des clients, des observations directes,des blessures répétitives, etc.

Une rencontre avec l’employé pour lui fairepart des faits qui vous amènent à douter de sacapacité à faire son travail pour une questionde santé, ou de l’état de dangerosité que celareprésente, est primordiale. C’est légitime des’en inquiéter, c’est obligatoire de le gérer.

Vos motifs doivent nécessairement êtresérieux et raisonnables, tirés de circonstancesgraves et convaincantes. Après tout, l’employédéjà en service est présumé apte à exercer ses fonctions. Invitez votre employé à consulter son propremédecin pour obtenir une évaluation de sescapacités. Assurez-vous de fournir au médecinune lettre détaillant l’objet de la démarche(exprimez vos inquiétudes), ainsi que les tâchesque l’employé a à accomplir normalement.

En certaines circonstances, une mesureadministrative pourrait avoir lieu, par exem-ple dans l’attente de l’évaluation médicale.

Si votre employé nie le problème, refuse outarde à y donner suite, procédez à une évalua-tion par le médecin de votre choix. C’estimportant que votre employé comprenne votrejustification à exiger l’évaluation médicale etque son refus d’acquiescer à votre demandelégitime pourrait être considéré comme del’insubordination.

Cela peut être l’occasion de rendre un fierservice à votre employé que de mettre enperspective un problème de santé qui peut setraiter facilement (par une prescription delunettes, par exemple); ou d’offrir l’occasionde dépister et de diagnostiquer un problèmeplus sérieux (épilepsie, maladie cardiaque –la liste peut être très longue); ou de faciliterune prise en charge d’un problème de dépen-dance (par exemple, l’alcoolisme).

Il pourra aussi advenir la situation où l’évalua-tion médicale confirmera un handicap ou uneincapacité à continuer à offrir une prestationde travail constante et satisfaisante.

On ne peut plus continuer ainsiSi le problème de santé détecté s’avère êtreincompatible, de façon permanente, avec letravail régulier, une action administratives’imposera.

C’est la situation plate où un employé ne peutplus remplir sa part du contrat de travail, soitd’exécuter sa prestation normale de travail,alors que l’employeur est le bénéficiaire con-tractuel du droit d’obtenir cette prestation.Cette situation comporte malgré tout l’obliga-tion pour l’employeur de traiter son employéde façon juste, donc de ne pas mettre fin aulien d’emploi précipitamment sans que lesdeux parties aient eu l’occasion de tenter unaccommodement raisonnable.

Des exemples extrêmes • Congédiement d’un opérateur de chariot

élévateur alcoolique, situation qui met endanger la sécurité des autres employés1.

• Suspension de durée indéterminée d’unemployé à la suite de plusieurs crisesd’épilepsie survenues au travail – dangerpour sa propre sécurité et celle de ses col-lègues de travail en raison de la nature destâches exercées au travail2.

Commencer par le commencementLa prévention des risques reliés à l’individupasse aussi par un examen médical de pré-embauche. S’assurer que le candidat a lacapacité physique pour remplir les fonctionsliées à sa tâche, ça part bien.

QUAND LE RISQUEest ambulant

Collins et Aikman et Syndicat canadien du textile de Lacolle SA 00-01032 (M. Gravel).

Union internationale des travailleurs et travailleuses unis de l’alimentation et du commerce, section locale 1991 et Viandes P.P.Hallée ltée D.T.E. 96T-878.

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Les appareils de levage sont presque partout :chantiers de construction, entreprises manu-facturières, garages, mines et, évidemment,entrepôts. Les plus utilisés pour les opéra-tions d’entreposage étant les chariots éléva-teurs et les transpalettes. Tous ces appareilssont utilisés pour manipuler des charges etparfois pour soulever des personnes. Puisqueles énergies potentielle (chute d’objets ou detravailleurs) et cinétique (appareils en mou-vement) sont omniprésentes durant les opéra-tions de manutention, l’entreprise doit veillerà la bonne condition de ces appareils et, biensûr, à leur utilisation sécuritaire.

L’utilisation des appareils de levage, dans lesopérations d’entreposage, génère de nombreuxrisques d’accident reliés au renversement del’appareil, à la collision avec des piétons oud’autres appareils, à la chute d’une charge, aucoincement associé aux pièces mobiles del’appareil, aux chutes des opérateurs, etc.

Pour assurer un bon départLa prévention des accidents reliés à l’utilisa-tion des appareils de levage débute dès l’étape de l’achat. On doit s’assurer que lenouveau joujou répondra aux besoins. Pourcela, il faut constituer un cahier de chargesprécis. Quelle est la capacité minimale quel’appareil doit posséder ? Sera-t-il utilisé poursoulever des travailleurs ou uniquement dumatériel ? Avec une bonne évaluation desbesoins, les fournisseurs seront en mesure devous guider dans vos choix. Imaginez le toutnouveau chariot élévateur alimenté aupropane dans un entrepôt dont la ventilationest insuffisante. Bienvenue l’intoxication aumonoxyde de carbone !

Quelques éléments à considérer pourl’achat d’un chariot élévateur

• La capacité du chariot compte tenu descharges à manipuler

• Le choix des accessoires (fourches,pinces, etc.)

• La hauteur de levée en fonction despalettiers utilisés

• La taille du chariot et le type de prise(frontale ou latérale) compte tenu de lalargeur des allées

• La source d’énergie utilisée (électricité,propane)

• Le type de pneus selon l’utilisation(intérieure ou extérieure)

• Les caractéristiques particulières : envi-ronnement dangereux (ANSI/NFPA 505)

• Les équipements de sécurité nécessaires :toit, dosseret, alarme de recul, détecteurde monoxyde de carbone, cage poursoulever des personnes, harnais, etc.

En plus des éléments associés à l’appareillui-même, il ne faut pas oublier les « à-côtés »associés à l’utilisation d’un appareil de levage. En effet, des dépenses risquent fortde s’ajouter pour l’entretien de notre « bébé »afin qu’il garde la forme. Il faudra aussipenser aux stationnements, sans oublier tout ce qui a trait aux voies de circulation(signalisation, miroirs, etc.), à la gestion desbatteries, des carburants et des gaz d’échap-pement. À ce chapitre, si un appareil fonc-tionnant au propane est acheté, il faut prévoirtout ce qui entoure le remplacement desbouteilles et l’entreposage de celles-ci. Parexemple, les bouteilles de propane non uti-lisées doivent être entreposées en respect duCode d’installation du propane (CAN/CGAB149.2-M91). Ce code indique où l’entre-posage est autorisé et les caractéristiques des lieux d’entreposage (distances à res-pecter par rapport aux bâtiments, hauteur desclôtures, etc.).

Si l’appareil de levage est électrique, il fautconsidérer les risques associés à la rechargedes batteries (risques d’explosion dus au déga-gement d’hydrogène, d’électrocution, etc.) ets’assurer de les contrôler en prévoyant despostes de recharge et de manutention desbatteries respectant les règles de l’art (venti-lation adéquate, appareils de lavage, douchede sécurité, etc.).

Il faudra aussi penser aux accessoires delevage : rallonges de fourches, crochets, etc.Par exemple, les crochets utilisés doivent êtremunis d’un linguet de sécurité pour éviterque la charge ne se décroche. S’il est prévuque le chariot élévateur sera utilisé poursoulever un travailleur, il faut prévoir l’achatd’une cage de sécurité conforme et s’adap-tant bien au chariot élévateur qui sera utilisé.Il faut également penser à l’achat de harnaisde sécurité qui seront utilisés par les person-nes qui prendront place dans ladite cage. Desharnais sont aussi requis avec les chariotsélévateurs à poste de conduite élevable.

En considérant tous ces aspects, on assure lasécurité des installations et, bien sûr, despersonnes.

Attention à l’équipement usagé

Tous les appareils de levage doivent êtresécuritaires et certains doivent même êtreconformes à des normes précises1 :

Chariots élévateurs : ASME B56.1-1993 ouCSA B335.1-1977 (ou ANSI B56.1-1075)selon la date de fabricationGrues mobiles : ACNOR Z150-1974 etson supplément no 1-1977Ponts roulants aériens sur rail (sauf lesmono-poutres) : ACNOR B167-1964

Demandez à voir le registre d’entretien etn’hésitez pas à faire effectuer une inspec-tion complète.

LA PRÉVENTION pour combattre la gravité


Avant de couper le ruban rougeVotre appareil de levage est prêt à être utilisé.Mais est-il tout à fait sécuritaire ? Avant demettre en opération un appareil de levage(neuf ou usagé), l’employeur doit s’assurer desa sécurité par une inspection minutieuse2.Dans le cas d’un pont roulant, cette inspec-tion peut être réalisée par l’installateur, lefournisseur ou un autre expert qui certifie quetout a été effectué selon les règles de l’art. Lacertification devrait être confirmée par écrit.Compte tenu des obligations de l’employeuren matière de santé et sécurité du travail, ilest important de documenter les aspectsreliés à la sécurité. Des dossiers bien garnispeuvent vous être très utiles pour démontrervotre diligence en cas d’accident.

Bien d’autres choses doivent être faites avantde sortir les ciseaux, en voici quelques-unes.

Inspection et entretien : l’employeur a l’obliga-tion de maintenir ses équipements de levage enbon état. Le manuel d’utilisation de l’appareilou des normes particulières peuvent servir deréférence pour déterminer les modalités d’ins-pection et d’entretien. À titre d’exemple, lanorme CAN/CSA-B167-F96 (C2002), intituléeNorme de sécurité pour l’entretien et l’inspec-tion des ponts roulants, des portiques, desmonorails, des palans et des chariots, peut vousguider dans cette voie. Les procédures d’ins-pection devraient prévoir les responsabilités dechacun (opérateur, personnel d’entretien, etc.).De la même façon, les accessoires doivent aussifaire l’objet d’une inspection régulière et êtreréparés ou retirés en cas de défectuosité.

Règles de sécurité : compte tenu des risquesassociés aux appareils de levage utilisés enentreposage, des règles de sécurité doiventêtre écrites. Ces règles encadreront l’utilisa-tion des appareils. Certaines visent directe-ment l’utilisateur, mais d’autres s’adressentaux employés en général qui auront à assisterles opérateurs ou qui circuleront autour desappareils de levage. Elles doivent être claireset précises. Une copie de celles-ci peutmême être remise à chaque personne. Maisencore faut-il prendre le temps de les expli-quer. Ce qui nous amène à un autre pointessentiel : la formation.

Quelques éléments à intégrer aux règles de sécurité3

• Ne pas utiliser les appareils de levage àmoins d’être autorisé à le faire

• Ne pas modifier les appareils de levagesans autorisation

• Retirer de la circulation les accessoiresde levage non sécuritaires

• Ne pas dépasser la capacité nominale del’appareil (obligatoirement indiquée)

• Utiliser un signaleur lorsque l’opérateura la vue obstruée

• Au besoin, utiliser des câbles de guidage• Arrêter le moteur lors du plein d’essence• Ne pas se tenir sur ou sous la charge

soulevée• Obligation d’utiliser un appareil de levage

conçu à cette fin pour soulever un tra-vailleur (exceptions : utilisation d’un cha-riot élévateur ou d’une grue avec une cage)

• Respecter les limites de vitesse

Formation : la formation est, de toute évidence,un aspect important quand on traite desappareils de levage. Les utilisateurs doiventapprendre comment manipuler ces équipe-ments, leurs limites, les risques d’accidents queceux-ci représentent s’ils sont utilisés de façonnon sécuritaire, etc. Ces formations doivent,bien sûr, comprendre des aspects touchant lasanté et la sécurité du travail. D’ailleurs, aumoment d’écrire ces lignes, des amendementsau RSST sont en voie d’adoption. Parmi cesmodifications, on retrouve l’obligation de formerles opérateurs de chariots élévateurs ou d’enginsélévateurs à nacelle. Pour plus de détails à cepropos, lisez l’article de la page 14.

Les personnes circulant autour de cesappareils doivent aussi en connaître les dan-gers et savoir quels comportements adopter.Que faire si l’on croise un transpalette ?Comment aborder les intersections ? Unesolide formation est un atout certain pourassurer la sécurité de tout le personnel.

Même les mécaniciens devront recevoir de laformation, surtout s’il s’agit d’un type d’ap-pareil non encore utilisé dans l’entreprise.D’ailleurs, les personnes responsables de l’en-tretien des chariots élévateurs au propane (gazde pétrole liquéfié ou GPL) doivent détenir un

certificat de compétence (Règlement sur le gazet la sécurité publique, D-10, r.4, art. 32.2).

Faire le suiviMais ce n’est pas tout… les règles de sécurité,les bonnes pratiques apprises lors des forma-tions doivent être mises en application. Si unemployé ne s’attache pas à son chariot éléva-teur à poste de conduite élevable et qu’iltombe, vous ne pourrez pas vous défendre enexpliquant que les règles étaient connues. Tousles tribunaux s’entendent : si les règles ne sontpas appliquées par la direction et ses représen-tants (superviseurs), l’employeur manque à sesdevoirs. Est-ce nécessaire de rappeler quel’exemple est le meilleur moyen pour favoriserle respect des règles de sécurité ?

La légende veut que Sir Isaac Newton aitsongé à sa théorie de la gravitation uni-verselle en voyant une pomme tomber d’unpommier. Heureusement pour lui, il se rap-pela de la règle de sécurité spécifiant de nepas se tenir sous une charge suspendue car sielle se décroche…

Référez-vous au Règlement sur la santé et la sécurité du travail, section XXIII.

RSST, art. 245, al.1.

Celles-ci sont tirées de la section XXIII du RSST.

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[ INFORMATION JURIDIQUE ] QUI AIME BIEN châtie bien

Pour de nombreux employeurs, la diligenceraisonnable passe par une série d’activités enSST : identifier les risques du travail, adopterdes politiques ou directives, inspecter les lieuxde travail, former les employés à la tâche, etc.Cela est exact, mais incomplet. En effet, unecaractéristique essentielle de la diligenceraisonnable est fréquemment ignorée par lesemployeurs : le devoir d’autorité. Le devoir doits’exercer partout, y compris dans l’entrepôt !

Que signifie ce devoir d’autorité, concrète-ment ? Comment fait-on preuve d’autorité enentreprise ? Qui doit agir et pourquoi ? Dansle fond, une réponse simple à ces questionspeut être suggérée. L’employeur doit agircomme le ferait un « bon père de famille »,pas seulement pour punir, mais pour corrigerdes comportements à risque.

En fait, le devoir d’autorité de l’employeur semanifestera par différents moyens. D’abord, ilimporte de bien encadrer les représentants del’employeur qui auront, au nom de l’employeur,à exercer l’autorité. Qu’il s’agisse d’un con-tremaître, d’un superviseur ou de tout autrereprésentant de l’employeur, celui-ci sera les « yeux » de l’entreprise dans le quotidien. C’estlui qui sera chargé de vérifier le comportementdes employés. C’est à lui que l’on rapporterades dérogations aux règles de sécurité. Ilimporte donc que l’employeur définisse bien lerôle qu’il entend confier à ce représentant ence qui concerne l’autorité qu’il sera appelé àimposer. Rien de pire qu’un représentant del’employeur sans réel pouvoir… Pour l’entre-prise donc, il s’agit bien sûr d’expliquer à sesreprésentants ses attentes en matière de com-portement sécuritaire, quant aux respects deslois et règlements ainsi qu’à l’égard des con-signes de sécurité propres à l’entreprise.D’autre part, il faudra assurer, au représentantde l’employeur chargé de « faire la discipline »,tout le support voulu pour qu’il sache qu’il seraappuyé dans ses actions, et ce, à tous les échelons hiérarchiques.

Le rôle de l’autoritéContrairement à l’idée reçue, faire preuved’autorité ne signifie pas d’abord punir. Le butpremier de l’autorité est de corriger un com-portement non sécuritaire, d’où le titre de cetarticle. Si l’on sanctionne fiston parce qu’ilfait des acrobaties en vélo, c’est d’abord pour

éviter qu’il ne se blesse ! Faire preuve d’au-torité, c’est avant tout avoir le droit d’exiger uncomportement sécuritaire de notre employé.

Pour ce faire, l’employeur est tout à fait jus-tifié d’élaborer des règles, normes ou poli-tiques de sécurité, lesquelles lui permettrontd’asseoir cette autorité. De telles lignes direc-trices doivent évidemment être expliquéesaux représentants de l’employeur et auxemployés, afin de faire connaître à tous laportée des normes, leur raison d’être et le faitque l’entreprise sanctionnera les comporte-ments non sécuritaires.

C’est dans ce contexte que l’entreprise pourraimposer aux employés (tous ses employés, yinclus les représentants de l’employeur !) quienfreignent des consignes de sécurité, unesanction disciplinaire. La sanction sera adap-tée à la faute commise et à l’individu fautif,selon le principe de la gradation des sanctions.

Et si on ne fait pas de discipline ?En fait, l’usage d’une mesure disciplinaireconstitue la dernière chance pour l’employéd’adopter un comportement sécuritaire,puisque la mesure survient habituellementaprès d’autres mesures : diffusion de l’infor-mation, formation appropriée, coaching, ren-contre de sécurité, rappel à l’ordre, etc. Lefait de ne pas sanctionner le comportementfautif après la mise en place de toutes cesmesures vient saper tous les efforts investiset « discrédite » la démarche de prévention.

Par ailleurs, l’employeur qui manque à sondevoir d’autorité, en ne sanctionnant pas lesfautes de ses employés risque fort, advenantle cas où une poursuite pénale ou criminelleserait intentée contre l’entreprise, de se fairedire qu’il n’a pas établi sa défense de « dili-gence raisonnable ». La jurisprudence récenteen ce domaine associe, en effet, très forte-ment, le rôle de la discipline au travail et ladéfense de diligence raisonnable invoquéepar l’employeur.1

Dans l’affaire CSST c. 9083-5299 Québecinc., la juge Westmoreland-Traoré a notam-ment rappelé à un employeur qu’il ne suffisaitpas d’avoir adopté des directives de sécuritéet d’effectuer des « rappels à l’ordre », parl’envoi d’une note mensuelle aux travailleurs,mais qu’il fallait en plus imposer des mesuresdisciplinaires lorsque des manquementsétaient commis2.

Bien qu’il s’agisse d’un devoir ingrat, l’em-ployeur ne peut refuser de faire preuve d’au-torité lorsqu’un comportement non sécuri-taire au travail est porté à sa connaissance.Parfois, une tape sur les doigts peut éviterune catastrophe.

Voir, par exemple : P.G. du Québec c. Transport GuyBourassa inc., CQ 505-61-053716-023, 27-08-2003;CSST c. Marc Filiatrault Couvreur inc., TT 500-63-005091-001, 24-05-2001; CSST c. 9016-5457 Québecinc., TT 500-63-005100-000, 15-06-2001; CSST c. 9083-5299 Québec inc., CQ 500-63-000368-040, 14-06-2005.

Supra.

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D’entrée de jeu, sachez que les modificationsapportées au Code criminel du Canada, le 31mars 2004, visaient d’abord à faciliter la pour-suite contre les organisations. Et, contrairementà une croyance véhiculée par certains auteurs,la possibilité de poursuivre et, le cas échéant,condamner les individus pour négligence crimi-nelle existait bien avant lesdites modifications.

Selon l’article 219 du Code criminel, « Estcoupable de négligence criminelle quiconque :a) soit en faisant quelque chose; b) soit enomettant de faire quelque chose qu’il est deson devoir d’accomplir, montre une insou-ciance déréglée ou téméraire à l’égard de lavie ou de la sécurité d’autrui. » (Nos soulignés)

Ainsi, l’employé qui conduit un chariot éléva-teur de manière cavalière et frappe un col-lègue contrevient à son devoir légal, prévu àl’article 49, al. 2, de la Loi sur la santé et lasécurité du travail, soit de : « veiller à ne pasmettre en danger la santé, la sécurité ou l’in-tégrité physique des autres personnes qui setrouvent sur les lieux de travail ou à proximitédes lieux de travail ».

Par conséquent, si l’enquête révélait quel’employé a fait preuve « d’une insouciancedéréglée ou téméraire à l’égard de la vie oude la sécurité d’autrui », il pourrait être crimi-nellement tenu responsable.

Il ne faut toutefois jamais oublier que lefardeau de la sécurité repose d’abord sur lesépaules de l’employeur. On tentera, en premierlieu, de savoir si l’entreprise et ses représen-tants ont agi avec diligence raisonnable. Il vasans dire que, dans l’exemple précité, si le tra-vailleur avait reçu la formation requise et quele superviseur avait fait le suivi nécessaire(coaching, rencontre de mise au point, suividisciplinaire, le cas échéant) auprès de l’em-ployé en question, seul l’employé pourrait faireface à des accusations criminelles.

Qu’on se le dise une fois pour toute, nousavons TOUS une responsabilité d’assurernotre propre sécurité et celle des autres.

[?]QUESTION/RÉPONSE

À la suite des modifications au Code criminel, un employé peut-il être criminellement tenu responsabledans le cadre d’un accident du travail ?

1. ASPECTS GÉNÉRAUX1.1 Ventilation fonctionnelle1.2 Respect du port de ÉPI

2. THÈMES SPÉCIFIQUES AU SECTEUR

2.1 URGENCE2.1.1 Issues de secours 24 et 26 : accès, signalisation2.1.2 Vérification du registre des premiers soins (présence)2.1.3 Lumière d’urgence B-24 et B-26 : fonctionnement2.1.4 Alarme manuelle AM-22 et AM-44 : accès2.1.5 Extincteurs 44, 47,48 : accès, jauge, goupille

2.3 PALETTIERS2.3.1 Présence des goupilles2.3.2 Dégagement des gicleurs (45 cm)2.3.3 Empilage stable2.3.4 Déflexion des lisses horizontales2.3.5 Ancrage des montants2.3.6 Marquage des charges

3. SUIVI D’INSPECTION/VÉRIFICATION DES MESURES CORRECTIVES3.1 _________________________________________________________3.2 _________________________________________________________3.3 _________________________________________________________

1.3 Registre d’inspection des chariots élévateurs1.4 Accessibilité aux panneaux électriques (1 m)

2.2 RISQUES CHIMIQUES2.2.1 Étiquetage : contenants transvidés2.2.2 Entreposage (armoire no 55) : ordre2.2.3 Fiches signalétiques : présentes, faciles d’accès2.2.4 Abrasif (près du quai) : présence et accès2.2.5 Douche d’urgence : signalisation, accès, eau, alarme

2.4 DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ SUR LES MACHINES2.4.1 Protecteur – convoyeur 14 : présence, efficacité2.4.2 Arrêt d’urgence – convoyeur 142.4.3 Dispositifs de protection sur machine emballage2.4.4 Arrêt d’urgence (disjoncteur) sur machine emballage

4. ACTIVITÉ DE TRAVAIL/poste analysé _________________________Description de l’activité : ______________________________________Commentaires : ______________________________________________

5. AUTRES OBSERVATIONS NON CONFORMES : ____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Exemple d’une grille d’inspection des lieux de travailSECTEUR : ENTREPÔT PRINCIPAL DATE : _______________ INSPECTEUR :________________________________________

Les non-conformités enregistrées sur la grille d’inspection seront précisées dans le rapport d’inspection. Par exemple, à la suite d’une non-conformité relative à un extincteur,on notera, sur le rapport d’inspection, l’appareil défaillant, l’anomalie observée ainsi que la stratégie de correction (responsable, échéance...).

ConformeO N

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500, rue Sherbrooke OuestBureau 1000Montréal (Québec) H3A 3C6

TÉLÉPHONE : 514 842-8401TÉLÉCOPIEUR : 514 842-9375www.centrepatronalsst.qc.ca

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