A 2012 · 7 63Organigramme du Siège 8 Le Conseil 10 32La Commission de Réflexion et de Suivi des...

49

25

46 45

1418

41

14

28

51

3125

5356

37

52

0 1 0 2

10

30

1113 13 1318

13 13 12 13

0

10

20

30

40

50

60

Kerampir JeanTanguy

Korn erHouêt

Escale Thébaudais PierreBlanche

BoisRignoux

Chillon

Cotations V2010 par établissement

A

B

C

D

NA

49

25

46 45

1418

41

14

28

51

3125

5356

37

52

0 1 0 2

10

30

1113 13 1318

13 13 12 13

0

10

20

30

40

50

60

Kerampir JeanTanguy

Korn erHouêt


BoisRignoux

Chillon


A

B

C

D

NA

DÉVELOPPEMENT DURABLE2011 À 2014

2E JOURNÉE DE L’ENCADREMENT

22 OCTOBRE

JOURNÉES NATIONALES DU

GROUPE UGECAMDU 9 AU 11 SEPTEMBRE

SEMAINE DE LA SÉCURITÉ DES PATIENTS DU 26 AU 30 NOVEMBRE

2012RAPPORT D’ACTIVITÉ

INAUGURATION DU PÔLE DE RÉADAPTATION MAUBREUIL & LA TOURMALINE

15 MARS

CERTIF ICATIONS DES ÉTABLISSEMENTS V2010 (V3)

BIENTRAITANCE

Un flot d’informationssur

& L A B R E T A G N E

L E S P A Y S D E L A L O I R E

U N I O N P O U R L A G E S T I O N D E S É T A B L I S S E M E N T S D E S C A I S S E S D ’ A S S U R A N C E M A L A D I E

A 31%

B 65%

C 4%

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE2 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE

RAPPORT D’ACTIVITÉ

2012

RAPPORT D’ACTIVITÉ

2012


La présentation du rapport d’activité m’offre l’opportunité de jeter un regard rétrospectif sur l’année 2012, pour en retenir les faits marquants.

Je souhaite tout d’abord souligner l’excellence des résultats obtenus au terme des visites de certification des établissements sanitaires du groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire. A cette occasion, la Haute Autorité de Santé a reconnu la qualité des soins dispensés aux patients pris en charge, confirmant ainsi l’implication et le professionnalisme des personnels de nos établissements. Ces résultats sont d’autant plus remarquables que les contraintes budgétaires sont de plus en plus fortes, du fait du contexte économique actuel.

Comment les établissements du groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire ont-t-ils traversé cette année 2012, fortement marquée par l’empreinte d’une crise qui se prolonge et se durcit ?

Si l’exercice 2012 s’est conclu par un résultat d’exploitation consolidé positif, cela n’écarte pas les nuages noirs qui s’amoncèlent à l’horizon 2013, car la majorité des enveloppes budgétaires allouées en 2012 l’ont été à titre non pérenne, sans aucune garantie de reconduction.

Dans ces conditions, l’équilibre budgétaire est difficile à préserver et il est pourtant le seul garant de notre pérennité et de la poursuite des projets stratégiques en cours de déploiement sur les deux régions. L’accompagnement financier de ces projets par la CNAMTS via le Fonds National d’Adaptation reste conditionné à leur soutenabilité financière. La recherche d’efficience reste plus que jamais d’actualité, sans remettre en cause la qualité et la sécurité des soins. La réorganisation des fonctions dites support sera poursuivie, avec la perspective de logiciels plus adaptés à notre cadre de travail, notamment pour le traitement de la paie et de la comptabilité.

Dans ce contexte de fortes turbulences, ma responsabilité de directrice est de veiller au « patrimoine humain » du groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire, qui fait sa force et porte ses valeurs. Comme vous le savez, je me suis fortement engagée dans la démarche de qualité de vie au travail, au sein de nos établissements, initiée par une enquête sur les risques psychosociaux élaborée par le Conservatoire National des Arts et Métiers. Vous avez été 48% à y répondre, ce qui constitue un excellent taux de retour. De plus, la bonne représentativité des réponses par groupe de métier, par sexe, par tranche d’âge et par établissement permet un état des lieux exhaustif des risques psychosociaux au sein de notre groupe. Un plan d’actions volontariste va être engagé, en lien avec les représentants du personnel, pour répondre aux attentes des salariés pour une meilleure qualité de leur environnement de travail.

Ce rapport d’activité est une œuvre collective et je tiens à y associer le Conseil, les Directeurs d’établissement et leurs équipes, sans oublier les collaborateurs du siège. Je n’ai pas de doute sur la capacité et la volonté de toutes et tous à relever les défis imposés par notre environnement, tout en faisant le pari d’y trouver des pistes de développement individuel et collectif.

Je tiens à remercier sincèrement chaque salarié pour son investissement quotidien au service de la prise en charge globale des patients et usagers car chacun peut être fier du travail accompli.

Béatrice Dulaurier

LE MOT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

Béatrice DULAURIER


ÉTABLISSEMENTSSOMMAIRE

ÉTABLISSEMENTSSIÈGESIÈGE3 Le mot de la Directrice Générale

5 Sommaire

6 Organigramme direction

7 Organigramme du Siège

8 Le Conseil

10 La Commission de Réflexion et de Suivi des établissements

12 Direction stratégie et système d’information

12 Stratégie offre de soins et pilotage

14 Système d’information

15 Direction médicale

16 Direction Ressources Humaines, patrimoine, achats/marchés

16 Ressources humaines

18 Gestion du patrimoine

19 Politique achats

20 Direction financière et qualité

20 Direction qualité

21 Gestion financière

22 Cartographie des établissements

112 Glossaire

25 KERAMPIRCentre de Soins de Suite et de Réadaptation

26 L’activité28 Les moyens29 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques

31 KERAMPIRÉtablissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes

32 L’activité 33 Les moyens34 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques

35 JEAN TANGUYCentre de Soins de Suite et de Réadaptation


41 KORN ER HOUËTCentre de Soins de Suite et de Réadaptation

42 L’activité44 Les moyens 45 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques

47 L’ESCALECentre de Soins de Suite et de Réadaptation Alcoologie/Addictologie


53 LA THÉBAUDAISCentre de Réadaptation Psychologique et Sociale

54 L’activité 55 Les moyens 56 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques

57 CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEMédecine, Soins de Suite et de Réadaptation

58 L’activité Médecine 60 L’activité SSR 62 Les moyens 63 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques

65 CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEUnité de Soins de Longue Durée

66 L’activité 67 Les moyens

69 CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEÉtablissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les Chênes Roux »


73 LA PIERRE BLANCHECentre de Soins de Suite et de Réadaptation


79 LE BOIS RIGNOUXCentre de Soins de Suite et Réadaptation


85 LA TOURMALINECentre de Réadaptation Fonctionnelle


91 LA TOURMALINECentre de Réadaptation Professionnelle


97 LES OCÉANIDESCentre de Réadaptation Fonctionnelle


101 LE CHILLONCentre de Soins de Suite et de Réadaptation

102 L’activité104 Les moyens 105 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques

107 L’ALOUETTEInstitut Thérapeutique Éducatif Pédagogique

108 L’activité 109 Les moyens


ORGANIGRAMME DIRECTION UGECAM BRPL

DIRECTION GÉNÉRALE

DIRECTION FINANCIÈRE ET QUALITÉ

DIRECTION MÉDICALE

DIRECTION STRATÉGIE ET SYSTÈME D’INFORMATION

DIRECTION RH, PATRIMOINE, ACHATS/MARCHÉS

Laurent VIVETSophie

HEINRY

Thierry BOCHER

Bernard PALMIER

Jocelyne RENAUD

LA TOURMALINE LES OCÉANIDES

Charles Henri MAYAUDON

LE CRGLA PIERRE BLANCHE

Laurence PARROT

L’ESCALE LA THÉBAUDAIS

Sylviane RICHARD

KORN ER HOUËT

André POCHET

JEAN TANGUY

Marc BERMONT-GONNET

KERAMPIR

Claire FALLACHON

LE BOIS RIGNOUX

Jean Marie LASNET de LANTY

LE CHILLON

Joël DESMONS

L’ALOUETTED I R E C T I O N D E S É T A B L I S S E M E N T S

Au 15 mars 2013

Au 1er déc. 2012

Béatrice DULAURIER


Stratégie offre de soins Autorisations / Indicateur de Pilotage de l’Activité Veille reglémentaire Activité territoriale Relations tutelle CPOM-Contrat de Retour à l’Equilibre Projet Etablissement Suivi et pilotage Rapport activité Business Plan Reporting DNGU/Contrat Pluriannuel de Gestion Contrôle de Gestion Stratégie Système d’Information Schéma directeur informatique Gestion du parc informatique

Stragégie Médicale Qualité/Gestion des Risques Evaluation des Pratiques Professionnelles

Commission Médicale UGECAM Suivi activité Programme Médicalisé des Systèmes d’Information (PMSI)

Tarification A l’Activité (T2A) Gestion médico-économique Dossier Patient Informatisé (DPI) Séminaires thématiques (douleur, bientraitance, éthique...)

Expert visiteur Haute Autorité de Santé (HAS)

Appui au dialogue social, négociation Politique salariale et de recrutement Gestion administrative RH Hygiène et sécurité Evaluations et formations professionnelles Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Elections professionnelles Convention collective Système d’Information RH Stratégie immobilière Maîtrise d’oeuvre des travaux Programmation immobilière Maintenance parc immobilier et mobilier Politique achats/marchés Expertise juridique

Qualité/Gestion des Risques en santé Politique budgétaire, comptable et financière Tenue comptable Budget/Etat Prévionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD)

Gestion de la trésorerie Procédure de recouvrement Conventions avec les mutuelles Tenue inventaire Gestion des stocks Investissements Contrôle interne Dossier de clôture Certification des comptes Veille réglementaire

ORGANIGRAMME DU SIÈGE

DIRECTION GÉNÉRALE

ASSISTANTE DIRECTION CHARGÉE DE COMMUNICATION


RESP. SYSTÈMES

D’INFORMATION

RESP. ACHATS/

MARCHÉS

RESP. PATRIMOINE

RESP. RH

RESP. ADMINIST.

RH

CONSEILLER TECHNIQUE

FONDÉ DE POUVOIR

RESPONSABLE COMPTABLE

COMPTABLES

CONDUCTEUR DE TRAVAUX

ASSISTANT

ASSISTANT

GESTIONNAIRE SYSTÈMES

D’INFORMATION

DIRECTION MÉDICALE DIRECTION RH, PATRIMOINE, ACHATS/MARCHÉS



En application de l’Arrêté Préfectoral n°82 de la région des Pays de la Loire, en date du 26 février 2010, le Conseil de l’Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d’Assurance Maladie (UGECAM)

de Bretagne et des Pays de la Loire siège régulièrement depuis le 18 mars 2010.

M adame Marie-Pierre CABON (Représentante CFDT) assure la Présidence de l’UGECAM Bretagne Pays de la Loire depuis le 7 février 2003. Elle a été réélue le 18 mars 2010.

Depuis le 25 octobre 2011, Monsieur Dominique RISTORI (MEDEF) est le Vice Président de l’UGECAM Bretagne Pays de la Loire.

COMPOSITION DU CONSEIL DE L’UGECAM DE BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE

LE CONSEIL

(Arrêté préfectoral du 26 février 2010)

Marie-Pierre CABON

2012LES DATES DE RÉUNIONS EN 201221 février24 avril 23 mai

26 juin23 octobre18 décembre

Au 31 décembre 2012, le nombre de Conseillers sié-geant avec voix délibérative est de 18 pour les titu-laires et de 15 pour les suppléants ; les représen-tants du personnel disposent de voix consultative.

3 postes de Conseiller suppléant restent vacants :

un représentant des assurés sociaux pour l’orga-nisation syndicale CFDT suite à la démission de Louis GERARD,

un représentant de la Fédération Nationale de la Mutualité Française (FNMF) suite à la démission de Jean-Pierre JOUNIAUX,

un représentant du personnel pour l’organisa-tion syndicale CFDT, collège employés suite à la démission de Cécile RAMAGE.

S’ajoute à ses vacances de poste, la non-désigna-tion au poste de suppléant pour un représentant des assurés sociaux pour l’organisation syndicale CGT.

LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012

L’année 2012 a été marquée par :

la mise en ligne des procès-verbaux du Conseil dans un espace intranet dédié (Espace Conseillers) via la base documentaire du Groupe UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE pour les Conseillers ayant choisi cette option à compter du 1er janvier,

les modifications apportées dans la composition de deux représentations au sein du Conseil suite au dé-cès de Monsieur Christian Delahaye, Conseiller titu-laire CFTC, en août dernier. Cet évènement a marqué l’ensemble des participants au Conseil.

Dans la liste des représentants des assurés sociaux désignés au titre de la Confédération des Travailleurs Chrétiens (CFTC) :

Madame Isabelle Paul remplace Monsieur Christian Delahaye, décédé, en qualité de membre titulaire (arrêté préfectoral modificatif n°3/424 du 25 octobre 2012).

Dans la liste des représentants des employeurs dési-gnés au titre du Mouvement des Entreprises de France (MEDEF) :

Monsieur Jean Mony a remplacé Monsieur Michel Me-rien (démissionnaire en 2011) au poste de titulaire. Monsieur Michel Rivalland a été désigné suppléant (arrêté préfectoral modificatif n°2/92 du 29 mars 2012).

Organisations représentatives Nbre Titulaires Suppléants

Représentant les assurés sociaux

CGT 2

8

Hubert DUPONT Jean-Paul HUELLOU Michel LE BOUDOUIL Non désigné

CGT-FO 2Christian CADIO Thierry GICQUEL

Dominique GUILLAUDEU Yves ARANDEL

CFDT 2Marie-Pierre CABON* Nadine ROBERTAlain ROCHETEAU Poste vacant

CFTC 1 Isabelle PAUL Madeleine CARPENTIER CFE-CGC 1 Michel ROBIN Jean-Yves BORDENAVE

Représentant les employeurs

MEDEF 4

8

Jean MONY Michel RIVALLAND

Dominique RISTORI** Hélène BOURCIERRichard MEINIER Roland BOIDIN

Bernard BEZY Philippe BAILLY

CGPME 2Jacques DEVAUX Daniel CHOPINHenri LESAULE Audrey MORIN

UPA 2Gwenaël LE LANN Pierre DARTHEVELJames GUILLEUX Yves CHATALEN

Représentant la fédération nationale de la mutualité française 2 2

Jean-Paul ROCHER Poste vacantThierry TREGRET Aline EUDO

Représentants du personnel

Collège Cadres CFTC 1

3

Paulette HOUITTE Hervé ALIX

Collège employés

CFDT2

Philippe JOUAN Poste vacantCGT-FO Roland DESJARDINS Fabrice ORNHTotal 21 *présidente **vice-président


21 FÉVRIER

Approbation des Rapports infra-annuels au 31.12.11 des établisse-ments sanitaires du Groupe Ugecam Bretagne Pays de la Loire,

Désignation de Monsieur Dominique RISTORI, Vice Président et repré-sentant titulaire MEDEF, en qualité de membre titulaire de l’Assem-blée générale de l’Association « Les Capucins » à Angers (49).

Accord pour la participation des Conseillers titulaires et suppléants à l’inauguration Maubreuil/La Tourmaline à Saint Herblain le jeudi 15 mars 2012.

Approbation des décisions modificatives de l’État Prévisionnel des Dépenses et des Recettes 2011 des établissements sanitaires.

Autorisation au Directeur de l’UGECAM pour signer la convention modifiée du GIP VITALYS pour l’établissement Jean Tanguy à Saint Yvi

Désignation de Madame Marie-Pierre CABON, Présidente du Conseil, en qualité de représentante du Conseil à l’Assemblée Générale du GCS Maubreuil & La Tourmaline.

Octroi d’une subvention de 1625 € à l’Association ABHR pour la bibliothèque du Centre Régional de Gériatrie de Chantepie (35).

Points de situation sur le Pôle Gérontologique Rennais et sur Le Chillon.

24 AVRIL

Désignation de Monsieur Jean MONY en qualité de suppléant pour siéger à la Commission de Réflexion et de Suivi des établissements et à la CRUQ des Océanides à Pornichet.

Approbation des comptes administratifs 2011 des 4 établissements médico-sociaux et de l’USLD du CRG.

Approbation des comptes financiers 2011 des 11 établissements sanitaires, constitutifs du rapport comptable et financier 2011.

Orientations stratégiques du GROUPE UGECAM en lien avec les orientations des Plans Régionaux de Santé 2012/2015 de Bretagne et des Pays de la Loire.

Désignation de Monsieur Bernard BEZY, représentant MEDEF, pour siéger avec voix consultative aux réunions du Conseil du Groupe-ment GIP VITALYS auquel a adhéré l’établissement de Jean Tanguy à Saint Yvi (29).

Points de situation sur Les Océanides et sur le Pôle Gérontologique Rennais

23 MAI

Approbation des États Prévisionnels des Recettes et des Dépenses EPRD 2012 des 11 établissements sanitaires.

Demande d’autorisation d’exercer la discipline d’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisée dans les affections liées aux conduites addictives, à destination des adultes, en hospitalisation à temps partiel de jour au Chillon, sur les sites d’Angers, Cholet et Saumur.

26 JUIN

Autorisation en cas d’indisponibilité du titulaire et du suppléant de la Commission de réflexion et de suivi des établissements de faire siéger à titre exceptionnel un autre membre de l’organisation syndicale concernée.

Approbation du Rapport d’activité 2011. Approbation du Bilan annuel des CRUQPC 2011. Accord pour le Transfert d’autorisation de l’activité SSR exercée en Hospitalisation à Temps Partiel (HTP) aux Océanides à l’Association des Œuvres de Pen Bron, à effet du 1er septembre 2012.

Approbation du projet de convention (version 2), pour la mise à disposition des locaux des Océanides au profit de l’Association des Œuvres de Pen Bron, sous réserve de modification de la clause de l’indexation du montant du loyer.

Approbation des Projets d’établissement de l’Escale et de la Thé-baudais à Rennes (35).

Demande d’autorisation pour l’exercice d’une activité de soins de suite et de réadaptation spécialisée dans la prise en charge à temps partiel des affections des système digestif, métabolique et endocri-nien pour 8 places pour La Tourmaline au sein du pôle de réadapta-tion fonctionnelle.

Autorisation d’Adhésion du CHILLON sis au Louroux Béconnais au Groupement de Coopération qui reprend les activités du Syndicat Interhospitalier de Blanchisserie Angevin.

23 OCTOBRE

Approbation des 2e Rapports Infra Annuels au 30.09.12 des établis-sements sanitaires du Groupe UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE.

Approbation de la révision pour équilibre de l’EPRD 2012 de la Thébaudais.

Approbation de la révision du PGFP 2012 du Chillon. Approbation des 4 budgets médicaux sociaux 2013 et du budget 2013 de l’USLD

Approbation des Admissions en non valeur de : 371€ pour La Pierre Blanche 2 705€ pour Jean Tanguy 790€ pour la Résidence de Kerampir 2 671€ pour Korn-Er-Houët 5 793€ pour le CRG (budget principal) 7 326€ pour l’USLD du CRG 2 067€ pour le CRF de La Tourmaline 257€ pour le CRP de La Tourmaline 4 764€ pour Le Chillon 3 437€ pour le Le Bois Rignoux

Points de situation sur La Tourmaline et Le Chillon. Approbation du calendrier des réunions de Commissions et de Suivi des établissements et de Conseils pour l’année 2013.

18 DÉCEMBRE

Nomination de Madame Isabelle Paul, représentante titulaire CFTC, en remplacement de Monsieur Christian Delahaye.

Désignation de Madame Isabelle PAUL en qualité de suppléante pour siéger à la Commission de Réflexion et de Suivi des établissements et à la CRUQ de La Tourmaline.

Prolongation de l’agrément de Madame Roseline Louis, Fondé de pouvoir, jusqu’au 31 mai 2013.

Approbation des investissements FNA et des Budgets 2013 :1 352 358 € pour le siège, 841 776 € pour le Service mutualisés

Autorisation pour l’externalisation du laboratoire du CRG et lance-ment d’un marché adapté conformément aux dispositions régissant les Organismes de Sécurité Sociale.

Validation d’un groupement de commande pour le CRG avec la clinique Saint Yves dont le siège assurera la coordination.

Acceptation de la demande d’octroi d’une subvention de 1 000 € pour l’Association «Noël des Anciens» par le CRG à Chantepie.

Points de situation sur le Pôle Gérontologique Rennais et sur L’escale Thébaudais.

DÉCISIONS DU CONSEIL 2012


La Commission de Réflexion et de Suivi des établissements créée par le Conseil en 2000, se réunit dans les établissements du groupe.

COMPOSITION DE LA COMMISSION DE RÉFLEXION ET DE SUIVI DES ÉTABLISSEMENTS

LA COMMISSION DE RÉFLEXION ET DE SUIVI DES ÉTABLISSEMENTS

Jean-Paul ROCHER

E lle a pour mission de donner un avis sur les différents dossiers présentés pour décision devant le Conseil et se réunit deux semaines avant la séance du Conseil.

Structure clé, la Commission de Réflexion et de Suivi des établissements garantit la bonne application, au sein des établissements, de la politique, des actions et des stratégies définies par le Conseil.

Sa compétence s’exerce sur les thèmes budgétaires, d’investissements, sur les projets d’établissement, la certification et l’adaptation des activités des établissements.

Depuis le 9 mai 2005, Monsieur Jean-Paul ROCHER (FNMF) assure la Présidence de cette instance composée de 11 membres, désignés parmi les conseillers titulaires ou suppléants en séance de Conseil du 18 mars 2010.

Madame Marie-Pierre Cabon (CFDT), Présidente du Conseil, siège avec voix consultative.

Organisations représentatives Nbre Titulaires Suppléants

Représentant les assurés sociaux :

5 conseillers

CGT 1

5

Michel LE BOUDOUIL Hubert DUPONT

CGT-FO 1 Christian CADIO Dominique GUILLEUDEUCFDT 1 Alain ROCHETEAU Nadine ROBERTCFTC 1 Madeleine CARPENTIER Isabelle PAUL

CFE-CGC 1 Michel ROBIN Jean-Yves BORDENAVE

Représentant les employeurs : 4 conseillers

UPA 1

4

Gwenaël LE LANN James GUILLEUXCGPME 1 Jacques DEVAUX Henri LESAULE

MEDEF 2Dominique RISTORI Bernard BEZY

Jean MONY Richard MEINIER

Représentant la fédération nationale de la mutualité française 1 1

Jean-Paul ROCHER(Président) Thierry TEGRET

Total 10

2012LES DATES DE RÉUNIONS EN 2012

7 février à Korn Er Houët (56)

12 juin à Kerampir (29)

9 octobre au Chillon (49)

4 décembre au CRG (35)

+ Marie-Pierre CABON en sa qualité de présidente du Conseil


LE SIÈGE


L’UGECAM BRPL s’inscrit majoritairement sur le champ sanitaire qui totalise 67% de ses 1359 lits et places. La discipline SSR prédomine. Elle représente 53% des capacités totales offertes et 79% de celles du champ sanitaire. Ces capaci-tés intègrent la fermeture de 20 lits à La Pierre Blanche, fermeture opérée dans le cadre du Contrat de Retour à l’Equilibre signé avec l’ARS, ainsi que celle, à compter d’octobre, de 13 lits à Korn er Houët pour la réalisation des travaux de désenfumage. Elles tiennent compte de la res-tructuration de l’offre sur le site de La Tourmaline avec l’arrivée du CH de Maubreuil en septembre.

Au sein du secteur médico-social, l’activité d’hé-bergement pour personnes âgées dépendantes représente 54% des 446 places.

SSR53%

Médecine6%

Psychiatrie4%

SLD4%

EHPAD18%

CRP10%

ITEP5%

2012Capacité installée

L’OFFRE DE SOINS


Catherine AIRIAU

Bernard PALMIER

MISSIONS


Absence pour formation une semaine par mois pendant 8 mois de Catherine Airiau, conseiller technique.

Analyse des 2 Projets Régio-naux de Santé (PRS) publiés en début d’année par les ARS des Pays de La Loire et de La Bretagne, et présentation des orientations au Conseil et aux Directions d’établissement.

Validation des projets d’éta-blissement du Bois Rignoux et de l’Escale/Thébaudais.

Conformité des autorisations SSR accordées en 2010 par l’ARS pour les établissements bretons et pour les nouvelles activités mises en œuvre dans les établissements ligériens ; les conformités restantes au niveau ligérien devraient être réalisées en 2013.

Autorisation pour l’activité de jour SSR spécialisée en addictologie du Chillon, et pour une nouvelle activité SSR spécialisée sur le site de La Tourmaline en lien avec le Bois Rignoux, référent dans le domaine des SSR « obésité ».

Poursuite des travaux de créa-tion du futur pôle gériatrique rennais avec :

élaboration du projet médical,

la validation par l’ARS des Contrats de Retours à l’Équilibre (CRE),

l’accentuation de la mutualisation entre les deux établissements avec la nomination d’une direc-tion unique en fin d’année.

Poursuite des travaux de res-tructuration de l’offre de soins sur le territoire 2 en collabora-

tion avec le CHIC de Quimper et la fédération SSR, avec un nouveau projet de redis-tribution de l’activité SSR, polyvalente et spécialisée, vers l’UGECAM et la création d’un pôle sur Concarneau ; ce dossier complexe bénéficie de l’accompagnement de la DNGU.

Réflexion pour la définition d’une nouvelle offre de soins sur l’Escale et La Thébaudais avec la perspective d’un regroupement sur un même site des deux établissements.

Accompagnement des établis-sements à l’élaboration des nouveaux CPOM 2012-2017 en lien avec les 2 ARS.

Construction d’un tableau de bord budgétaire mensuel par établissement ; mise à jour des tableaux de bords de suivi de l’activité et des ETP.

Pilotage stratégique et accompagnement des établissements Contrôle de gestion, reporting vers la direction nationale, suivi du CPG Analyses de l’activité, médico-économiques, budgétaires et financières Projections, business Plans, Élaboration du rapport d’activité.

Le réajustement des responsabilités opéré au sein des directions du siège, a conduit au rattachement du secteur informatique à la direction de la stratégie au 1er octobre 2012.

STRATÉGIE OFFRE DE SOINS ET PILOTAGE


648

664655

642

600

625

650

675

700

lits & places occupés SSR

2009

2010

2011

2012

Lits & places occupés SSRUGECAM

13221 357 1 379 1 401

800

900

1 000

1 100

1 200

1 300

1 400

1 500

Points IVA moyen jour SSR

2009

2010

2011

2012

Point IVA moyen jour SSRUGECAM

Le point IVA moyen par jour issu du modèle de pré-T2A SSR mis en place en 2009, poursuit sa progression pour atteindre 1 401 point en 2012. Il reflète la progression en nature de l’activité développée : accroissement de la rééducation, hausse de la lourdeur des patients pris en charge.

Il symbolisait la base de la tarification à l’activité annon-cée, mais un nouveau modèle est en cours de finalisation ; assis sur le séjour, ou la séquence, il tiendra compte du parcours du patient et retient, dans ce cadre, la même classification que celle adoptée pour le MCO.

Les résultats de ce nouveau modèle devraient être connus à la fin de l’année 2013. Pour rappel, le modèle mis en place en 2009 était favorable à l’UGECAM BRPL en ce qu’il confirmait sa position de sous dotation.

Tous les taux d’occupation affichent une hausse par rapport à 2011, sauf en psychiatrie et à l’ITEP. Au CRP, la hausse atteint 2,6% ; pour l’EHPAD et en SLD, elle est respectivement de 1% et de 1,8%.

Aux 1 240 ETP salariés, il faut ajouter 19,8 ETP de personnel mis à disposition par un Centre Hospitalier dont 8,2 ETP praticiens hospitaliers : Jean Tanguy 3, Thébaudais 1, Korn er Houët 1, Océanides 0,6, Chillon 0,8 et Tourmaline 1,8.Les autres personnels externes mis à disposition concernent essentiellement La Tourmaline dans le cadre du groupement de coopération sanitaire avec le CH de Maubreuil, mais pas seulement : 0,5 ETP brancardier et 0,5 ETP d’Assistance sociale à Korn er Houët, 3 ETP soignants aux Océanides.

Au total, les 1 260 ETP se ventilent pour 80% sur le champ sanitaire et pour 18% sur le secteur médico-social, les 2% restant étant constitué par le siège.

Parmi ces professionnels, plus de 60% concerne les métiers de soins avec notamment 222 IDE, 297 aides soignants, 68 personnel de rééducation (ki-nésithérapeutes, ergothérapeutes, psychologues, diététiciens...) ; les 23 ETP médico-techniques rassemblent les biologistes, les orthoprotésistes, les préparateurs en pharmacie et un manipulateur en électroradiologie. Les 52 ETP médicaux com-prennent 46 médecins et 6 pharmaciens.

L’ACTIVITÉ LES PROFESSIONNELS

Le nombre de lits & places occupés en SSR présente toutefois une baisse en lien avec la fermeture des lits.

LES PERSPECTIVES 2013

89% 87%

78%

96% 98%94%

70%

50%55%60%65%70%75%80%85%90%95%

100%

SSR M Psy SLD EHPAD CRP ITEP

Taux d'occupation 2009 2010 2011 2012

Pilotage du PGR, projet d’établissement, programme immobilier, business plan.

Suivi des CRE et plus généralement des CPOM signés.

Conformité des autorisations SSR ligériennes.

Finalisation des tableaux de bord de suivi.

Suivi du projet de restructuration SSR sur Quimper.

Mise en œuvre des activités de jour en addictologie sur Angers et « obésité » sur le territoire nantais ; avancée sur la relocalisation du Chillon.

Informatisation du dossier usager pour le secteur médico-social.

médical 52

administratif 154

soins 625éducatifs 59

médico-technique 23

ASH/ASHH 243

Logistique 103

ETP CDI + CDD + MADCDI + CDDEtablissements + Siège


Renaud BOURSIER


Sur le plan techniqueDans la continuité du projet hébergement, l’environ-nement informatique va être renforcé par des nou-velles configurations afin de mieux répondre à ses missions et de garantir un niveau de service supé-rieur. Les liaisons inter-établissements supportées par le réseau Ramage V3 de l’Assurance Maladie vont migrer au cours de l’année 2013 vers la version V4. Elles apporteront ainsi une évolution des débits de lignes notamment pour les sites de Saint Herblain et de Chantepie. De même, une grande partie des équipements actifs de réseau va être remplacée au profit de nouveaux matériels permettant la prise en charge de l’alimen-tation des bornes Wifi. En termes de communica-tion, le déploiement de la visio-conférence sur tous les sites de l’UGECAM BRPL est programmé pour le début de l’année 2013.

Sur le plan stratégiqueUn comité stratégique SDSI va être mis en place pour définir le schéma directeur informatique pour les années à venir en cohérence avec les orienta-tions de la Direction Nationale du GROUPE. Dans un premier temps, une analyse de terrain des domaines techniques et applications métiers permettra d’avoir une cartographie et un état des lieux du SI actuel. Il devra aussi apporter une réponse au besoin d’uni-fication du dossier patient informatisé au sein du groupe avec la généralisation de l’applicatif à tous les établissements sanitaires et de l’informatisa-tion du dossier de prise en charge pour le secteur médico-social.

En parallèle, une réflexion importante est menée sur la mise en place en cours d’année d’un pôle infor-matique en capacité de répondre à ces nouvelles missions en lieu et place de l’organisation existante.


La mise en place d’architectures cen-tralisées sur chacun des sites et le renforcement des architectures tech-niques chez notre hébergeur auront été le temps fort de cette année 2012 avec la mise en place d’un nouvel outil de messagerie.

De nouvelles applications sont désor-mais hébergées au Centre de Trai-tement Informatique de Bretagne et des Pays de la Loire, et l’architecture technique pour Hôpital Manager à été renforcée :

Serveur SageX3 pour le GCS Serveur QSP pour le PRMT de Saint Herblain,

Serveurs TOMCAT supplémentaires

Au niveau local, un serveur physique est venu remplacer les architectures vieillissantes hébergeant les serveurs de production par des environne-

ments virtualisés. La sécurité des données et les temps de réponses se sont améliorés. La mise en œuvre d’un Proxy Internet spécifique CNAMTS sur chacun des sites a permis de sécu-riser et d’optimiser les accès vers Internet.

Concernant le matériel, il faut noter : La mise en œuvre des infrastruc-tures informatiques du nouveau bâtiment de La Tourmaline

Le renforcement des infras-tructures Wifi des sites de La Tourmaline, de Jean Tanguy et du Bois Rignoux

Le remplacement des équipements actifs du site de Jean Tanguy.

La mise en place d’un onduleur unique au Chillon.

Informatisation du Dossier PatientLe déploiement du Dossier Patient In-

formatisé au CRG est à ce jour réalisé à 75%. Le dossier est déployé et en production sur les sites de la Thébau-dais et de l’Escale. Le pôle de réadaptation Maubreuil & La Tourmaline s’est doté de l’applica-tion SHI Hôpital Manager. Le déploie-ment a eu lieu en cours d’année. Pour répondre au besoin de mutualisation des environnements de travail, cette mise en place a été accompagnée d’une architecture technique com-mune nettement plus performante.

Communication et messagerieLa migration de notre serveur de messagerie vers la solution Microsoft Office365 a été réalisée au cours du 4e trimestre 2012. Le nouvel environne-ment propose une interface Web avec un accès permanent à la messagerie et au planning de travail ainsi que la mobilité de ces informations sur des

supports de type Smartphones ou tablettes. Cette opération a nécessité un investissement important du ser-vice informatique, notamment pour la migration des comptes personnels. De même, une nouvelle organisation a été mise en place pour optimiser les flux de communications en favorisant quand c’était possible les comptes métiers en lieu et place des comptes personnels.

Gestion des demandes de mainte-nances et HotlineLa mise en place des nouveaux outils métiers, la montée en charge de la nouvelle messagerie et le vieillisse-ment du parc informatique ont eu des conséquences importantes sur la ré-partition des demandes d’assistance qui se maintiennent en volume.

MISSIONS ET STRATÉGIE

Les missions du service informatique de l’UGECAM Bretagne Pays de la Loire s’articulent comme suit :

Définir la stratégie informatique autour des architectures matériels et réseau.

Assurer la mise en place et le suivi de cette stratégie et assurer son bon fonctionnement.

Assurer le conseil sur les évolutions à venir et participer aux projets touchant aux domaines du système d’information.

ÉVOLUTION DES DEMANDES D’ASSISTANCE

334136

319467

231 150

1 637

0200400600800

1 0001 2001 4001 6001 800

PC/Serveur Métier Administ.

Métier Médical

Comm. GED

Réseau Autres TOTAL

2010 2011 2012Evolution des demandes d'assistance

SYSTÈME D’INFORMATION

Gérer la relation avec les utilisateurs et les professionnels.

Favoriser le travail en partenariat avec les centres informa-tiques de l’Assurance Maladie, la Direction Nationale du GROUPE UGECAM, la Direction Nationale Informatique de la CNAMTS.


DIRECTION MÉDICALE

Thierry BOCHER

STRATÉGIE MISSION


LES PERSPECTIVES

2013

Stratégie médicale et médico écono-mique des établissements (spécia-lisation et positionnement, suivi de l’activité, PMSI, T2A),

Coordination médicale Information médicale Expertise HAS Évaluation des pratiques profes-sionnelles

Certification qualité Commission médicale UGECAM COPIL PMSI COPIL Nutrition.

Depuis 2010, médecin expert visiteur au-près de la HAS et participe ainsi à la certi-fication d’établissements de santé.

49

25

46 45

1418

41

14

28

51

3125

5356

37

52

0 1 0 2

10

30

1113 13 1318

13 13 12 13

0

10

20

30

40

50

60

Kerampir JeanTanguy

Korn erHouêt


BoisRignoux

Chillon


A

B

C

D

NA

Pour le PMSI et la stratégie médico éco-nomique :

l’animation de quatre réunions du COPIL PMSI et une dizaine d’interventions dans les établissements, permettant notam-ment la pérennisation du recueil du PMSI au fil de l’eau et du contrôle qualité hebdomadaire de celui-ci, et la mise en place de tableaux de bord de l’activité à partir des données des RHA,

la préparation à la cotation des actes de rééducation à partir du catalogue spéci-fique des actes de rééducation réadap-tation en remplacement du catalogue des activités de rééducation réadapta-tion,

la préparation au passage à la nouvelle classification PMSI SSR avec les groupes médico économiques (GME).

Pour la CMU et les réunions médico soi-gnantes :

Quatre réunions de la Commission Mé-dicale UGECAM (CMU) en 2012 : outre les questions d’actualité, des points à propos de l’évaluation des pratiques

professionnelles et de l’éthique sont systématiquement à l’ordre du jour,

une cinquième séance de la CMU réunis-sant les médecins et les pharmaciens de tous les établissements, consacrée à la mise en application de l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médica-menteuse et aux médicaments dans les établissements de santé,

la mise en place dans les établisse-ments d’une grille de détection de la précarité des patients hospitalisés,

le suivi des visites de certification V2010 des établissements.

Participation au comité de pilotage du futur pôle gérontologique rennais.

Pour la qualité, la gestion des risques liés aux soins et l’évaluation des pratiques professionnelles par :

l’animation, en collaboration avec le directeur chargé du dossier de la qua-lité, du comité de pilotage qualité (2 réunions) et de la cellule qualité régio-nale, et un soutien individualisé pour

préparer les visites de certification dont les cotations sont les suivantes pour les 8 établissements visités en 2012 :

l’élaboration d’une cartographie des risques associés au circuit du médicament, avec le Dr Marie Christine Locret Briolat de la direction nationale du Groupe Ugecam,

la réalisation :✓ d’un audit sur le circuit du médicament dans tous les établissements à partir de

l’outil Inter Diag médicaments de l’ANAP,✓ d’une revue de pertinence des journées d’hospitalisation en SSR dans quatre éta-

blissements,✓ d’un audit sur la Bientraitance dans cinq établissements,

la participation aux travaux du réseau Quali Santé (Loire Atlantique et Vendée) en par-ticulier sur l’identification des indicateurs d’évaluation de la performance en SSR ; tous les établissements ligériens et le siège de l’Ugecam sont adhérents à ce réseau, l’adhésion du siège permettant aux établissements bretons de participer à ses actions.

La visite de certification du CRG et de la Tourmaline.

L’évaluation interne des établissements médico sociaux.

Le management de la cellule qualité régionale :✓ La gestion des risques liés aux soins,✓ Les droits des patients,✓ La pertinence des soins,✓ Les évaluations des pratiques professionnelles.

La mise en place de la nouvelle classification du PMSI SSR et du catalogue spécifique des actes de rééduca-tion réadaptation.



Nomination au 1er décembre 2012 de Sophie Heinry à la tête de cette direction.

Dans la continuité de la politique initiée les années précédentes, et particulièrement en ce qui concerne la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC), le service RH s’est attaché à pérenniser les ac-tions mises en place les années précédentes et à diffuser de nouveaux outils dont :

la mise à jour du référentiel emplois et compétences en collaboration avec les autres UGECAM. Ce réfé-rentiel est un support indispensable en termes de recrutement, d’évaluation annuelle et aussi de com-munication interne et externe,

la poursuite de la formation des nouveaux embau-chés au dispositif d’évaluation annuelle.

L’année 2012 fut marquée par la mise en place d’un groupe de travail sur les Risques Psycho Soci aux (RPS) au travail, composé de cinq membres de CHSCT (de 4 établissements différents), d’un Directeur d’établisse-ment, d’un médecin du travail et d’un représentant de la fonction RH du Siège.

Ce groupe travaille au déploiement des thèmes prévus à l’accord sur les RPS signé en janvier 2011 :

professionnalisation des Comités d’Hygiène de Sé-curité et des Conditions de Travail (CHSCT),

mise à jour et l’harmonisation des Documents Uniques d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP),

réflexion sur la pénibilité au travail, réflexion sur les violences au travail.

C’est dans ce cadre qu’une évaluation des RPS au sein de l’UGECAM BRPL a été lancée, en octobre 2012, avec le concours d’un prestataire extérieur, le CNAM des Pays de Loire.Les résultats de cette étude, attendus pour avril 2013, seront accompagnés d’un plan d’action régional, concerté entre la Direction Générale, le groupe de tra-vail sur les RPS et le CNAM des Pays de Loire.Ce plan d’action constituera une base pour chaque établissement (direction et instances) afin de répondre à un des engagements inscrits dans l’accord : la mise à jour des documents uniques de prévention des risques professionnels.

Le service RH remercie tous les collaborateurs des éta-blissements, relais pour une politique des Ressources Humaines ambitieuse et de qualité.

d’accompagner les établissements dans la gestion quotidienne du personnel et dans l’élaboration des documents sociaux annuels,

d’initier, de piloter et d’accompagner le développement de projets transversaux auprès des établissements,

de conseiller les Directions d’établissements sur des domaines d’expertise RH (droit du travail, protection sociale, contentieux, veille juridique...).

La législation sociale est en perpétuelle évolution et devient de plus en plus complexe et exigeante. Face à ce constat, la nécessité de faire évoluer l’organisation du service Ressources Humaines du Siège s’est imposée et une direction spécifique à ce domaine a été créée.

Ainsi, le service des Ressources Humaines est composé de trois personnes travaillant sur des domaines d’activité spécifiques tout en gardant une polyvalence auprès des établissements :

Sophie HEINRY, directeur en charge de la définition de la politique RH, de la coordi-nation entre les établissements et la gestion des dossiers transversaux,

Françoise AUBIN, responsable en charge des questions relatives à l’administration du personnel (paie, charges sociales...) et à la formation professionnelle,

Gwenaëlle TEMPLET, responsable des Ressources Humaines, en charge de la mise en œuvre de la politique RH, de la veille juridique et des questions relatives aux contentieux

Sophie HEINRY

Gwenaelle TEMPLET

Le service Ressources Humaines a pour missions principales :

DIRECTION RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE, ACHATS/MARCHÉS

RESSOURCES HUMAINES

Politique salariale et gestion des instances représentatives du personnel, accompagnement des établissements dans la gestion des ressources humaines, maîtrise d’ouvrage et gestion du patrimoine, expertise juridique, politique achats.


DONNÉES CHIFFRÉES

POLITIQUE RESSOURCES HUMAINES...

Répartition par âge 2010 2011 2012moins de 25 ans 117 94 103

de 25 à 34 ans 321 320 329

de 35 à 44 ans 376 369 345

de 45 à 54 ans 434 417 404

55 ans et plus 212 240 254

TOTAL 1 460 1 440 1 435

Jours d'absence 2010 2011 2012maladie rémunérée ou non 22 167 21 360 22 627

accidents de trajet et de travail 2 211 2 082 2 056

maternité et congé parental 8 152 10 794 9 247

TOTAL 32 530 34 236 33 930

7.1%

0.6%

2.9%

0%

2%

4%

6%

8%

10%

maladierémunérée ou non

accidents de trajetet de travail

maternité et congéparental

Taux d'absentéismemaladie, accidents de travail

et maternité

2010 2011 2012

L’année 2011 avait été marquée par un fort absentéisme pour maternité. La baisse observée en 2012 provient essentiellement de 2 établissements : le CRG et la Pierre Blanche ; une relative stabilité est constaté pour les 10 autres établissements sauf pour 3 qui présentent une hausse significative de leur absentéisme pour maternité : x 8 à Jean Tanguy, x 3 au Chillon, x 2 à l’Escale.

La hausse d’absentéisme pour maladie trouve essentiellement son origine sur Kerampir (+50%), Jean Tanguy (+28%), Chillon (+22%) et le CRG (+11%).

La part des salariés âgés de plus de 55 ans est en progression par compensation avec la baisse de celle des 45-54 ans, en corréla-tion avec la pyramide démographique nationale. Parallèlement, la représentativité des salariés âgés de moins de 45 ans se main-tient du fait du renouvellement des départs.

282 285 275

1 178 1 155 1 160

0200400600800

100012001400

2010 2011 2012

Répartition des effectifs par sexe

Femmes

Hommes

En 2012 et comme les années passées, les métiers des 1 435 salariés de l’UGECAM sont majoritairement (81%) exercés par des femmes en cohérence avec la forte féminisation observée dans les formations pro-fessionnelles en santé.


Accompagnement du projet de rapprochement du CRG et de la Pierre Blanche en un établissement unique : le Pôle Gérontolo-gique Rennais.

Réflexion sur la mise en place d’un nouveau système de gestion de l’information RH : prévue début 2015 et pilotée au niveau national.

Réflexion sur l’amélioration de l’efficience des prestations RH.

Négociations sur l’égalité professionnelle et la diversité des chances, l’emploi des seniors et le contrat de génération en lien avec les obligations légales.

8% 7% 7%

22% 22% 23%

26% 26% 24%

30% 29% 28%

15% 17% 18%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%

2010 2011 2012

Répartition des effectifs par tranche d'âge

55 ans et plus

de 45 à 54 ans

de 35 à 44 ans

de 25 à 34 ans

moins de 25 ans


LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012 - DONNÉES CHIFFRÉES

GESTION DU PATRIMOINE

Sylvie TETELIN

STRATÉGIE / MISSIONLES

PERSPECTIVES 2013

Outre les missions d’accompagnement des opérations immobilières ou de travaux d’entretien et sécurité, l’année 2013 sera tournée vers les objectifs suivants :

L’évolution et la mise aux normes du patrimoine :

la réalisation de dia-gnostics énergétiques sur certains sites,

Le développement et la modernisation du patri-moine :

la réception du bâtiment de l’USLD – EHPAD et l’emménagement des résidents dans leurs nouveaux locaux,

la location de locaux pour l’activité d’addic-tologie en HTP sur Angers,

la programmation du futur pôle gériatrique Rennais qui concrétise le rapprochement des établissements la Pierre Blanche et le Centre Régional de Gériatrie.

Les opérations particulières ont été les suivantes :

La construction de 60 lits de l’USLD et de 80 lits d’EHPAD au CRG (travaux HT 10,16M€), dont les travaux ont débuté le 23 novembre 2009, s’est achevée fin mai 2012 au lieu de février, en raison de la mise en redressement judiciaire de l’entreprise de menuiseries extérieures et son refus de poursuivre le chantier. La procédure lancée en juillet pour trouver une nouvelle entreprise a été déclarée infructueuse faute d’offres et ce n’est qu’en novembre qu’un nouveau marché a pu être conclu. La réception des travaux et l’emménagement dans les nouveaux locaux sont prévus pour début 2013.

Après l’emménagement fin novembre 2011 dans le bâtiment neuf du pôle

Maubreuil & La Tourmaline (travaux 11,6M€), les travaux de restructuration des bâtiments A, B et C démarraient et se sont achevés le 22 juin 2012. La rénovation de l’unité d’hospitalisation existante était menée d’avril à août, sous la conduite du conducteur d’opé-rations de l’UGECAM. Le 7 septembre se déroulait la commission de sécurité qui autorisait l’ouverture. Le 10 septembre, les équipes de La Tourmaline et de l’hô-pital de Maubreuil prenaient définitive-ment possession de l’ensemble de leurs nouveaux locaux.

Un cabinet de cardiologie abritant quatre cardiologues libéraux est créé au RDC du bâtiment B de La Tourmaline. Les travaux d’aménagement se sont déroulés de septembre à novembre. Les cardiologues ont emménagé début décembre.

Les travaux de sécurité incendie et changement du groupe électrogène (0,22 M€ HT) au centre Le Bois Rignoux ont démarré le 18 juillet et se sont achevés début 2013.

L’appel d’offres pour les travaux de désenfumage et extension du secteur soignants de Korn-er-Houët était lancé en décembre 2011 et permettait l’attri-bution de 9 lots sur 13. Une deuxième consultation était lancée en mars 2012 et 3 lots étaient pourvus. Les travaux de la tranche ferme (1,43 M€ HT), désenfumage, création d’une galerie de liaison et ascenseur, démarraient le 3 septembre. Tandis que la maî-trise d’ouvrage et l’équipe de maîtrise d’œuvre ont travaillé à redéfinir la tranche conditionnelle, extension des secteurs soignants, pour rester dans les limites financières du projet.

Malgré plusieurs procédures d’appel d’offres, le résultat financier de celles-ci dépassant l’estimation et les pos-sibilités d’investissement du centre, seuls les travaux de changement des menuiseries extérieures du centre Jean Tanguy étaient attribués en juin 2012 (0,4 M€ HT). Le chantier démarrait par la pose de 3 prototypes en octobre.

L’ensemble de ces opérations a été mené en concertation avec les établissements et ont fait l’objet de nombreuses réunions avec les différents professionnels concernés.

La contribution aux visites HAS dans les établissements :

réalisation de diagnostics sur la qualité de l’air sur certains sites : Jean Tanguy, Kerampir, Chillon, Bois Rignoux, La Pierre Blanche.

La responsable du service patri-moine, Sylvie Tetelin, Architecte D.P.L.G., représente le Maître d’Ouvrage et a en charge la ges-tion du patrimoine immobilier.

Elle conseille la Direction sur tous les projets immobiliers et apporte son exper-tise technique dans la prise de décision

sur toutes les questions relevant du patrimoine.

Elle accompagne les directions d’éta-blissements et leurs équipes tout au long de la démarche pour l’émergence d’un projet immobilier et elle assure le rôle d’interface entre les utilisateurs, les dé-cideurs, et l’ensemble des intervenants

professionnels à l’acte de construire.

Son action s’inscrit dans la politique de restructuration des établissements définie par la direction générale, afin de les adapter et de les moderniser en lien avec leurs missions de soins. Elle s’ins-crit également en lien avec la Direction nationale du groupe.


POLITIQUE ACHATS

La responsable Achats/Marchés remplit les missions suivantes :

STRATÉGIE MISSIONLES PERSPECTIVES

2013

L’un des principaux axes de travail pour l’année 2013 sera de mettre en place une réflexion sur la politique achat du groupe UGECAM BRPL.

Une réflexion sera également menée sur la fonction du CIL et les relais possibles en établisse-ment dans le cadre de la refonte du SDSI (Schéma Directeur des Systèmes d’Information) afin de pouvoir sécuriser les obligations des établissements en la matière.

Le service Achats/Marchés sera en appui :

du Centre Régional de Gériatrie notamment dans l’opération d’externalisation de son labora-toire

des établissements de la Pierre Blanche, du CRG, de Kerampir, de L’Escale et de La Thébaudais pour les prestations de restau-ration,

des établissements du Bois Rignoux, de La Tourmaline et de Kerampir dans le cadre du renouvellement du marché location entretien de linge

du service patrimoine pour les projets immobiliers


Les achats d’investissements et de prestations des services liés à l’ouverture de l’USLD (achat de mobilier, de téléviseurs, de pres-tations de nettoyage de locaux)

Le lancement et l’attribution de plusieurs marchés de travaux pour différents établissements : Korn Er Houët, Jean Tanguy, Le Bois Rignoux, La Thébaudais

Le renouvellement du marché assurances en partenariat avec l’ensemble des autres UGECAM via un groupement de com-mandes

Le renouvellement du marché des produits d’entretien et d’articles à usage unique.

DONNÉES CHIFFRÉES 2012

19 procédures de marchés ont été lancées : 16 procédures adaptées et 3 procédures formalisées.

41 marchés attribués : 6 marchés de service, 12 marchés de fournitures et 23 marchés de travaux

10 marchés ont été déclarés infruc-tueux

10 marchés ont été déclarés sans suite

Les marchés attribués en 2012 repré-sentent un volume financier d’environ 6,2M€ HT.

19 marchés ont été reconduits, seuls 2 n’ont pas été reconduits.

PASSATION ET SUIVI DE L’EXÉCUTION DES MARCHÉS En lien avec les établissements et les services supports (patrimoine, informa-tique) :

Définition des besoins

Rédaction du dossier de consultation des entreprises (RC, CCAP, CCTP, AE, BPU, DE…)

Mise en ligne des consultations

Réception et analyse des offres

Rédaction du rapport de choix

Notification des marchés,

Rédaction des avenants…

ANIMATION DU GROUPE ACHATS/MARCHÉS Ces rencontres avec les référents achats des établissements sont l’occasion de faire un point sur :

le planning des achats

les projets d’achats mutualisables

l’évolution de la réglementation et de la jurisprudence

une thématique achat ou juridique particulière

ASSURANCES / SINISTRES Interlocuteur auprès des établissements et des assureurs en cas de sinistre

Suivi des sinistres

Diffusion aux établissements d’informations relatives au contenu du contrat

VEILLE JURIDIQUEVeille juridique et rédaction de notes d’informations aux directeurs sur d’autres thématiques du droit (hors droit social).

CORRESPONDANT INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Claire MIGEON


LES ÉVÈNEMENTS MARQUANTS DE 2012


Laurent VIVET

STRATÉGIE MISSION

Une organisation spécifique a été mise en place pour le pilotage de la qualité qui s’appuie sur les instances suivantes :

L’évènement marquant de 2012 pour la dé-marche qualité est la visite de certification HAS pour 8 établissements sur 10 du groupe.

Autre fait d’importance, l’implication des méde-cins dans la démarche tant au niveau régional qu’au niveau des établissements s’est poursuivie et s’est traduite dans les résultats des établisse-ments.

Les résultats ont été bons sur des critères comme :

le circuit du médicament

le dossier patient

les dommages liés aux soins

les évaluations des pratiques professionnelles.

Tous les établissements présentent entre 80% et 100% de leurs cotations en A et B, avec un point fort sur le chapitre de la gestion des données du patient, et pour certains établissements sur les

EPP, le management stratégique et les droits et place des patients. En lien avec leurs cotations en C, les établissements travaillent à la levée des recommandations formulées. Parmi les 8 établis-

sements visités, 7 sont certifiés, et la décision pour La Thébaudais est en attente.

Le Directeur médi-cal et le Directeur financier et qualité ont accompagné les établissements lors de l’autoévaluation

et ont réalisé des audits pour les aider à se prépa-rer dans les meilleures conditions.

L’action collective a également été favorisée par l’implication de la commission médicale du groupe réunissant tous les présidents de CME des établissements autour de l’évaluation des pra-tiques professionnelles et des prérogatives fixées par les décrets de novembre 2010.

Les quatre établissements médico sociaux éga-lement impliqués dans la démarche qualité de l’ANESM font l’objet d’un accompagnement régio-nal mais sous une forme plus personnalisée.


Sur le champ sanitaire, les objectifs pour 2013 concernent :

l’accompagnement du CRG pour sa certification V2010 (V3) prévue en début d’année,

l’appui à la Tourmaline pour sa certification V2010 (V3) avec une visite prévue en septembre 2013,

la mise à disposition de supports à l’échelle du groupe sur les thèmes devant faire l’objet d’une mutualisation approfondie et d’audits,

la préparation à la V2014 via les CQR,

la formation des équipes sur la gestion des risques.

Pour le médico social, les objectifs portent sur :

la finalisation du choix du prestataire de l’évaluation externe de nos établissements médico-sociaux,

la préparation de l’Alouette à une évaluation externe début 2014, comme les trois autres établissements médico-sociaux,

le choix du référentiel qualité EHPAD,

le développement d’audits sur des thèmes ciblés comme le médica-ment.

Un comité de pilotage de la qualité chargé de valider la stratégie de pilotage de la qualité par le niveau régional, de la cohérence de la démarche avec les autres politiques menées,

Le comité des Directeurs qui se réunit mensuellement et qui peut saisir la Commission qualité régionale de toute question sur le déploiement de la démarche qualité dans les établissements,

Une commission qualité régionale chargée de réunir les référents qualité des établisse-ments aux fins de pilotage de la démarche qualité et de mutualisation des outils et des pratiques au niveau des établissements,

Une commission qualité locale par établissement chargée de piloter la démarche qualité interne, en lien avec la communauté médicale et le référent qualité.

DIRECTION QUALITÉ

La direction financière et qualité pilote la qualité et la gestion des risques en lien avec le directeur médical et assure la gestion financière et comptable.

64%

32%

60% 63%

18%23%

53%

18%

36% 66% 40% 35%

69%73%

47%

68%

1% 3%13%

4%14%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Kerampir JeanTanguy

Korn erHouêt


BoisRignoux

Chillon

Cotations HAS V2010 par établissement A B C D


L’intérim de Sylvette Lacuska au poste d’agent comptable s’est achevé en novembre 2012 avec son départ en retraite. Roseline Louis a été prolongé par le Conseil d’administration comme fondé de pouvoir au cours de l’année 2012.La nomination de Béatrice Dulaurier, agent comptable, au poste de directrice générale par intérim s’est poursuivie. Laurent Vivet a été nommé agent comptable par intérim le 1er décembre 2012.

Roseline LOUIS

DONNÉES CHIFFRÉES 2012

Les ressources 2012 des établissements totalisent 93,3M€ et représentent une hausse de 2,5% par rapport à celles de 2011 pour une progression de 2,1% des charges ; hors intégration des crédits octroyés par l’ARS en fin d’année pour la mise en œuvre d’activité en 2013, l’évolution des recettes est ramenée à 1,2%.

La situation financière du groupe reste positive. Elle permet l’appui aux établissements en difficulté dans l’attente de leur redressement. Des contrats de retour à l’équilibre ont été signés avec l’ARS pour la Pierre Blanche et en ul-time finalisation pour le CRG. Ces contrats ont vocation à aider les établissements à revenir à l’équilibre budgétaire.


Les objectifs 2013 s’inscrivent dans le droit fil des actions déjà menées avec :

La mise à jour du plan d’ac-tions de maîtrise des risques dans le cadre du contrôle in-terne,

une réflexion pour un passage à des pôles comptables,

la continuité de la démarche de certification des comptes.


Poursuite des travaux initiés dans le cadre de la certificabilité pour mise en conformité des règles comptables et financières.

Audit des comptes 2011 sur pièces par la Caisse Nationale.

Accompagnement des établissements vers une plus grande professionnalisation, en lien avec la formation « Gouvernance économique et financière », organisée par la Direction Nationale des UGECAM.

Contrôle sur place des dossiers de clôture et du suivi des comptes de tiers des établissements.

Participation au groupe de travail « dévelop-pement durable ».

Contribution des équipes comptables siège et Tourmaline à la montée en charge du GCS Maubreuil/La Tourmaline.

Que l’ensemble des équipes, siège et établisse-ments, soit ici remercié pour leur contribution à l’ensemble des projets conduits par la Direction financière et comptable.

STRATÉGIE MISSION

La Direction financière et comptable est chargée de l’ensemble des opérations financières et comptables (tenue de la comptabilité – encaissement des recettes – gestion de la trésorerie…), conformément aux dispositions du Code de la Sécurité Sociale (articles D253.1 et D254).

Par délégation du directeur, cette mission est complétée et étendue au domaine budgétaire.

Ainsi, l’équipe de la Direction financière et comptable accompagne les établissements sanitaires et médico-sociaux tout au long de leur parcours budgétaire en veillant au bon déroulement de toutes les étapes de la procédure, dans le respect du calendrier. Elle assure la liaison avec les différents opérateurs régionaux et nationaux pour le suivi des différents dossiers.

En collaboration avec les autres services du Siège, elle contribue à la démarche de contrôle interne en lien avec l’ensemble des établissements en veillant à la bonne mise en œuvre du plan d’actions de maîtrise des risques.

GESTION FINANCIÈRE


CARTOGRAPHIE DES ÉTABLISSEMENTS Quelques chiffres clés 2012

12 budgets sanitaires

4 budgets médico-sociaux

1 359 lits et places

9 543 usagers pris en charge

1 260 ETP établissements et siège

94,6 M€ de dépense d’exploitation

14,7 M€ d’investissements

Etablissement Direction Lits & places

Discipline d’activitéETPsanitaire médico social

M Psy SSR SLD EHPAD CRP ITEPKerampir Marc Bermont-Gonnet* 130 50 80 96.8

Jean Tanguy André Pochet 90 90 99.7

Korn er Houët Sylviane Richard 94 94 89.2

EscaleLaurence Parrot

35 35 19.0

Thébaudais 55 55 26.8

CRG Charles-Henri Mayaudon

427 79 128 60 160 450.4

Pierre Blanche 60 60 82.9

BRETAGNE 891 79 55 457 60 240 864.9Bois Rignoux Claire Fallachon 100 100 107.7

TourmalineJocelyne Renaud

197 57 140 125.8

Océanides 19 19 9.2

Le Chillon Jean-Marie Lasnet de Lanty 86 86 85.6

L’Alouette Joêl Desmons 66 66 47.3

PAYS DE LA LOIRE 468 262 140 66 375.6

UGECAM BRPL 1 359 79 55 719 60 240 140 66 1 240.5

KERAMPIR

LA THÉBAUDAISL’ESCALE

LE CRG

LA PIERRE BLANCHE

LE BOIS RIGNOUX LE CHILLON

LA TOURMALINE

SIÈGE

L’ALOUETTE

LES OCÉANIDES

KORN ER HOUËT

JEAN TANGUY

* au 15 mars 2013


LES ÉTABLISSEMENTS



CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé n°1 Ouest Brest/Morlaix

Certifié V3 en 2012 Participe au service public hospita-lier depuis 1981

Capacité : 50 lits soins de suite et de réadap-tation

610 patients accueillis en 2012 50,7 ETP moyens rémunérés en 2012 Financement AM 2012 : 2,8 M€

Par autorisation de l’ARS, le Centre Kerampir est reconnu pour exercer une prise en charge en SSR des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance et pour développer une activité en SSR polyvalents. Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet.

L’établissement accueille des patients adressés par les structures de court séjour ou venant du domicile. Sa mission est de permettre aux patients de recouvrer une autonomie pour un retour au domicile ou un placement en Institution, dans le cadre d’une prise en charge globale, de soulager la souffrance physique ou psychique et d’accompagner les personnes en fin de vie dans un souci d’humanité concertée.

LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS

Les objectifs du Projet d’établissement 2007-2011 : Consolider la mission de base et réaffirmer l’orientation du service pour les soins de suite polyvalents

Développer l’activité liée à la prise en charge des personnes âgées

Améliorer la prise en charge et l’accompagnement des patients en soins palliatifs

Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2012-2017 en cours de finalisation retient :

Orientation n°1 : Poursuivre la montée en charge des acti-vités liées aux personnes âgées dépendantes ou à risque de dépendance en hospitalisation complète

Orientation n°2 : Structurer l’éducation thérapeutique des patients

Orientation n°3 : Renforcer la coopération avec les autres acteurs du territoire dans le but de favoriser la fluidité du parcours global du patient, de s’inscrire dans la filière gériatrique et d’être un recours pour l’ambulatoire.

COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX

CHU de BREST, filière gériatrique Service d’endocrinologie du CHU de Brest Cliniques privées, Hôpital Interarmées de BREST Réseau de Cancérologie du territoire de santé n° 1 Brest Morlaix

Réseau des Soins Palliatifs Réseau Palliance Réseau de Gérontologie Brestois CLIN inter-établissements du territoire de santé n° 1 Brest Morlaix

KERAMPIRCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

Président de la CME : Dr Katell ROUGNANT

COORDONNÉESRésidence de KERAMPIR

70-72 Rue de Park Ar Roz - 29820 BOHARSTél. : 02 98 34 58 58 - Fax administratif : 02 98 34 59 99

Fax médical : 02 98 34 59 [email protected]

Certification V2010 (V3)

Préparation du CPOM 2012-2017

Révision du livret thérapeutique de médicaments et de dispositifs médicaux

DIRECTEUR au 15/03/2013

Marc BERMONT-GONNET

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE26 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIREKERAMPIRCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS

L’activité de l’établissement reste soutenue tant au niveau quantitatif que qualitatif comme en témoigne le taux d’occupa-tion proche de 100%. La DMS a légèrement diminué grâce à la réactivité des équipes dans la recherche de solutions de sortie.

Le nombre de patients rentrant à domicile atteint 79% en 2012 contre 75% en 2011 grâce à l’efficience de l’organisation concernant la pré-paration de la sortie.

ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ

L’ACTIVITÉ

2012lits installés 50

capacité 18 200

entrées 636

patients 610

journées PMSI 18 060

TO PMSI 99.2%

DMS : durée moyenne de séjour 27.0

% sortie par décès 4.4%

âge moyen des patients 76.5

% de patients ≥ 80 ans 46.4%

% patients hors région 0.2%

DESTINATION À LA SORTIE

L’établissement répond aux besoins de l’ensemble des partenaires. Le CHRU, avec ses différents services reste cependant l’établissement adresseur principal.

79.2%

14.4%

1.3% 0.3%4.4%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Domicile(MR/EHPAD)

vers MCO vers SSR vers SLD décès

2010 2011 2012

27.0

50

76.5

28

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

DMS séjoursentiers

Litsoccupés

âge moyenpatients

Nbre dedécès

2010

2011

2012

Kerampir

CHU de Brest56%

Hopital Inter-

Armées de Brest19%

Cl. Keraudren

8%

Cl. Pasteur7%

Cl. du Grand Large6%

Domicile2%

Autres Ets2%

Kerampir


JOURNÉES PAR PATHOLOGIES

Plus de la moitié des prises en charge concerne les affections traumatiques du système ostéoarticulaire, viscérales ainsi que les affections sensorielles et cutanées. Cependant une évolution des proportions est constatée. En effet, il existe une diminution de la CMC post-traumatique au profit de la CMC sensoriel et cutané. En 2012, les journées réalisées en CMC 20 soins palliatifs sont inférieures à celles de 2011. Elles correspondent ainsi aux 2 lits identifiés dans le CPOM en accord avec l’engagement pris par l’établissement.La moyenne d’âge en 2012 est de 76,5 ans et 46% de la population accueillie a plus de 80 ans, justifiant la spécialité géria-trique sur 15 lits de l’établissement.


Nombre de LITS OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique 2011 2012

17- post traumatique 15 12

15- viscéral 9 8

14- sensoriel et cutané 4 9

02-affect. de l’appareil circulatoire 4 4

12- neuromusculaire 4 2

16- rhumato orthopédique 4 4

01-affect. de l’appareil respiratoire 4 5

20- soins palliatifs 3 2

13- santé mentale 1 1

60- autres situations 1 1

50- soins nutritionnels 0 1

18- amputations 0 0

40- Réadaptation / Réinsertion 0 0

11- cardiovasculaire - respiratoire 0 0

80- gériatrie aigue 0 0

TOTAL 50 50AFFECTIONS TUMORALES 9 8

Les prises en charge particulières 2011 2012Score dépendance physique 9.5 9.3

Score dépendance cognitive 3.4 3.3

Dépendance physique > 12 32.9% 31.2%

Dépendance psychique > 6 7.9% 5.5%

AFFECTIONS TUMORALES 18.1% 16.4%

PRE T2A SSR 2011 2012Points IVA 25 380 300 25 561 336

Points IVA moyen par jour

1 404 1 415

0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

30%

25%

19%

16%

8%

17%

8%

8%

8% 8%

8%

19%

21%

17- post traumatique

15- viscéral

14- sensoriel et cutané

02-affect. de l'appareil circulatoire

12 - neuromusculaire

16 - rhumato orthopédique

Autres CMC


LES MOYENSEFFECTIFS

ACTIONS DE FORMATIONS

La médicalisation de l’établissement se poursuit et un renforcement des équipes soignantes a été opéré en 2012.

Accompagnement en Soins Palliatifs Prévention des chutes Bientraitance dans le soin

L’exécution budgétaire 2012 a été positive : un résultat comptable de 8 700€ est enregistré.

Les dépenses, en comparaison à 2011 ont augmenté de 1%. Proportionnellement, la hausse la plus importante concerne les dépenses à caractère hôtelier et général en raison du report en 2012 des travaux de maintenance prévus en 2011. Une diminution de 35 558 € est enregistrée sur les dépenses médicales du fait d’une gestion médico-économique rendue plus efficiente.


ETP moyens rémunérés* 2011 2012 > 55 ans

Administratif Direction administration 6.13 6.05 3

MédicalMédecins 1.94 1.48 0

Pharmaciens 0.52 0.51 0

Soignant Paramédical

Cadre de santé 1.00 1.00 0IDE 12.93 12.74 2AS 15.73 17.70 2

Paramédical 1.72 1.73 0

Social/Educatif Assistante sociale 0.49 0.49 0

ASH/ASHH 7.01 6.98 0

Logistique Techniciens, cuisiniers 2.00 2.00 1

TOTAL 49.47 50.68 8

Poids des secteurs 2012Administratif 12%

Médical Soignant Educatif

70%

ASH/ASHH 14%

Logistique 4%

TOTAL 100%

2012Moyenne d’âge 42.6

% salariés > 55 ans 21%

CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012 / 2011

Charges de personnel 2 390 912 2 579 064 2 706 121 2 646 657 2.6%

Dépenses médicales 296 558 333 581 320 923 298 023 -10.7%

Dépenses hôtelières 580 756 521 697 554 864 597 489 14.5%

Amortissements et provisions

405 215 497 604 413 236 428 627 -13.9%

TOTAL DES CHARGES 3 673 441 3 931 945 3 995 144 3 970 796 1.0%Dotation Annuelle de

Financement2 610 582 2 793 506 2 829 824 2 829 824 1.3%

Produits hospitaliers 370 432 355 033 356 230 340 977 -4.0%

Autres produits 721 253 934 916 769 090 808 695 -13.5%

TOTAL DES PRODUITS 3 702 267 4 083 455 3 955 144 3 979 496 -2.5%Résultats comptables 28 826 151 509 -40 000 8 700

*CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM

FINANCES

-1. M€-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€1. M€

1.3 M€1.5 M€1.8 M€2. M€

2.3 M€2.5 M€

2010 2011 2012

RESULTATS FINANCIERSen valeurs

Kerampir global

BFRFREFRITRESORERIE

La situation financière de Kerampir globalise sa double activité (Soins de Suite et de réadaptation et Héber-gement de Personnes Agées Dépen-dantes). Pour la première fois, le FRE devient négatif sous l’effet du déficit comptable de l’EHPAD. Les autres indicateurs compensent largement ce déficit, et la trésorerie reste positive.

RÉSULTATS FINANCIERS


QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES CMQ

Mise en œuvre de la politique qualité et de gestion des risques Suivi de la démarche qualité et de gestion des risques Préparation de la certification (rédaction de l’auto-évaluation, cotation, documents preuve)

CELLULE QUALITÉ - GESTION DES RISQUES

Suivi de la démarche qualité et de gestion des risques en collabo-ration avec la direction

Organisation et accompagnement des équipes dans leur réflexion et leurs actions de développement de la qualité par le biais des EPP

CME

Suivi de la certification Suivi des EPP

CLIN

Organisation des journées de formation pour les correspondants en hygiène de la coopération

Sensibilisation des personnels, des usagers et des patients à l’hygiène des mains

Communication des recommandations de bonnes pratiques en antibiothérapie (revue de dossiers)

COMEDIMS

Révision des procédures (mise en conformité du circuit des médica-ments)

Organisation du rangement dans la pharmacie et du poste de préparation

Révision du livret thérapeutique et diffusion Validation de l’administration des médicaments en temps réel

CLUD

Définition des actions d’information et de formation continue de l’ensemble des professionnels en matière d’évaluation et de traite-ment de la douleur

Sensibilisation à la traçabilité de la douleur Organisation de la prise en charge des Soins Palliatifs

CRUQ

Suivi des actions menées dans le cadre des EPP, de la certification Suivi de la satisfaction des usagers

CHSCT

Réactualisation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnel

Réalisation d’enquêtes sur les circonstances des derniers AES (mise à disposition de nouveaux chariots permettant une élimination directe des piquants/tranchants au lit du patient)

CLAN

EPP nutrition (revue de dossiers)

CARE (COMITÉ D’AIDE À LA RÉFLEXION ETHIQUE)

Réflexion sur les questions éthique, sur le sens du soin Identification des problèmes éthiques dans l’établissement

CIV

Sensibilisation du personnel à la fiabilisation de l’identification du patient à toutes les étapes de la prise en charge (diffusion des procédures, incitation à la déclaration des erreurs d’identification)

CREX

Création d’une fiche type d’analyse des EI Formation à la méthode Orion des membres du CREX

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Préparation de la semaine de développement durable Actions de sensibilisation


INDICATEURS DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES

CERTIFICATION V2010

0

20

40

60

80

100

Managementstratégique

Managementdes ressources

Management dela qualité

et de la sécuritédes soins

Droits et placedes patients

Gestion desdonnées du

patient

Parcoursdu patient

EPP

Kerampir Certification V2010

80

41

91

0

20

40

60

80

100

ICALIN ICSHA ICATB

2009 2010 2011

DC

A

E

A A

E D C A

C

A

C

B

C

A

Kerampir TBIN


QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES

SATISFACTION DES PATIENTS

Nous constatons toujours d’excellents résultats sur nos questionnaires de satisfaction. Sur 29% de questionnaires qui nous sont retournés 97% des patients reviendraient et 96% conseilleraient l’établissement.


La visite de conformité de la spécialité gériatrique, le pas-sage de la commission de sécurité et la finalisation du CPOM 2012-2017 seront les principaux défis de l’année 2013 auxquels l’équipe de la Résidence de Kerampir devra faire face, une équipe consciente que l’amélioration continue de la qualité est un atout pour les patients et l’équipe.

L’amélioration continue de la qualité pour une meilleure prise en charge du patient est un souci constant au sein de l’équipe ; l’évolution des indi-cateurs IPAQSS le démontre. De plus, même si le recueil de ces indicateurs est réglementaire-ment exigé tous les 2 ans, un audit annuel est réalisé.

RÉSULTATS IPAQSS


80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie

Reviendrait dansl'établissement si

besoin

Conseilleraitl'établissement à

un proche

2010 2011 2012QUESTIONNAIRE DE

SATISFACTIONKERAMPIR SSR

29%

97%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%

Taux de retour Taux de satisfaction

2010 2011 2012

52%

66%

49%

78%

0%

84%90%

84% 89%79%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%

Tenue duDossier Patient

Délai d'envoi ducourrier de fin

d'hospitalisation

Traçabilité del'évaluation de

la douleur

Dépistage destroubles

nutritionnels

Traçabilité del'évaluation du

risque d'escarre

2009 2010 2011 2012IPAQSSKERAMPIR



CARACTÉRISTIQUES

80 lits 24 nouveaux résidents pris en charge en 2012

46,2 ETP salariés en 2012 Financement AM 2012 : 0,67 M€

L’établissement accueille des personnes âgées dépendantes venant du domicile, des structures de court séjour, des services d’accueil temporaire ou des services de soins de suite et de réadaptation.

La prise en charge globale assure des soins personnalisés qui permettent de préserver un degré maximal d’autonomie sociale, physique ou psychique dans le respect des choix et des attentes des résidents.

LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT

La convention Tripartite signée le 1er avril 2007 a permis :

d’améliorer la vie sociale des résidents pour en faire un lieu de vie et non un lieu de fin de vie,

d’établir un projet de vie et de soins en collaboration avec les familles,

de renforcer l’accompagnement médical et les soins, de mettre en œuvre des actions de prévention et d’accompagner les personnels vers ce changement,

de sécuriser l’environnement du patient et d’améliorer les soins d’hygiène et de confort,

de consolider le travail en réseau, d’assurer une meilleure prise en charge des résidents atteints de la maladie d’Alzheimer par un renforcement des effectifs.

Les projets de vie et de soins élaborés par les personnels in-tègrent ces différents axes. Par référence à la charte de la per-sonne âgée dépendante, l’organisation du travail est centrée sur le résident.L’accompagnement est individualisé privilégiant en tout pre-mier lieu la personne et son intégration dans la vie collective tout en préservant les liens familiaux.


La convention avec l’Association TY YANN, établissement PSPH, permet d’assurer une garde médicale après 18 H et les week-ends et jours fériés.

Appartenance aux réseaux de soins palliatifs Appartenance au Réseau Gériatrique du Secteur Convention avec le Réseau Palliance

KERAMPIRÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES

COORDONNÉESRésidence de KERAMPIR 70-72 Rue de Park Ar Roz

29820 BOHARSTél. : 02 98 34 58 58 - Fax administratif : 02 98 34 59 99

Fax médical : 02 98 34 59 [email protected]

Choix du référentiel qualité Elaboration du planning et du management de la Qualité Actualisation du projet d’établissement

DIRECTEUR au 15/03/2013

Marc BERMONT-GONNET


KERAMPIRETABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES (EHPAD)


Le nombre d’entrées a été important en 2012 : 24 contre 13 les deux dernières années. Les entrées en provenance des autres structures d’hébergement restent significatives : 25% contre 15% les années passées.

Le GMP se stabilise autour de 700, conformément à l’engagement de la Convention tripartite qui se termine en 2012. Le classement avec l’outil PA-THOS est prévue pour 2013. Celle-ci permettrait d’obtenir des moyens supplé-mentaires nécessaires aux soins requis pour les résidents.


DÉPENDANCE

L’activité de l’EHPAD reste soutenue : le taux d’occupation avoisine 100%. La liste d’at-tente actualisée régulièrement compte 150 dossiers. La préparation de l’admission est une étape importante pour les équipes. Une visite de l’établissement du futur résident et des proches est organisée. Dans un second temps un entretien avec le cadre de santé est effec-tué autant que possible au domicile du futur résident ou dans son lieu d’hospitalisation.

L’ACTIVITÉ


entrées 24

journées 28 879

TO : taux occupation 99%

% femmes 83%

âge moyen des résidents 89

% résidents ≥ 75ans 97.0%

Décès 22.0

nombre d’hospitalisations 40

DEPENDANCE 2010 2011 2012GIR 1 15 19% 15 19% 12 15%

GIR 2 29 36% 29 36% 34 43%

GIR 3 14 18% 14 18% 13 16%

GIR 4 14 18% 14 18% 9 11%

GIR 5 7 9% 7 9% 12 15%

GIR 6 1 1% 1 1% 0 0%

TOTAL 80 100% 80 100% 80 100%

domicile37%

service d'hospitalisa

tion62%

structure d'hébergem

ent25%

2012Kerampir EHPAD

98.989.0

22

0102030405060708090

100

TO en % âgemoyen

Nbre dedécès

2010

2011

2012

Kerampir EHPAD

686703 699

600620640660680700720740

2010 2011 2012

GIR MOYEN PONDEREKerampir EHPAD



Carpe diem Groupe d’analyse de pratiques Bientraitance dans le soin

LES MOYENSEFFECTIFS


L’augmentation des absences maladie a marqué l’année 2012 et explique la variation des effectifs. En effet, ces absences ont été de 54% supérieures à celles de l’année précédente.








Social/Edu-catif

Assistante sociale 1.00 1.00 1

ASH/ASHH 21.13 22.55 3


TOTAL 42.14 46.16 6



41%

ASH/ASHH 49%

Logistique 3%

TOTAL 100%

CA 2010 CA 2011 BA + DM 2012 CA 2012 CA 2012 /

2011Dépenses d’exploitation courante 436 377 494 494 437 312 532 800 7.7%


Dépenses de structure 511 854 635 811 498 433 518 063 -18.5%

TOTAL DES CHARGES 2 675 429 2 987 618 2 743 505 3 068 350 2.7%Produits des tarifications 2 346 181 2 416 980 2 258 170 2 264 285 -6.3%

Autres produits d’exploitation 149 342 153 259 53 690 126 680 -17.3%

Produits financiers et non enc. 265 723 259 172 244 500 324 458 25.2%

TOTAL DES PRODUITS 2 761 245 2 829 410 2 556 360 2 715 423 -4.0%Résultats comptables 85 816 -158 208 -187 145 -352 927

Le déficit trouve son origine dans l’évolution des frais de personnel en raison d’un très fort absentéisme pour maladie ; en effet, la faible dotation en ressources humaines oblige à remplacer toute absence. Après prise en compte de l’excédent incorporé, le résultat à affecter est un déficit de 185 829€ repré-sentant 6,8% des produits.La renégociation de la Convention Tripartite sera l’occasion de faire le point sur l’ensemble des pro-blématiques.

FINANCES







CELLULE QUALITÉ

Création du référentiel d’évaluation et définition du système de management de la qualité

Planning de la qualité Informatisation du projet personnalisé du résident

CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

Réflexion sur l’adaptation des moyens en ressources humaines et la qualité de l’accompagnement des résidents

Echanges sur la démarche CARPE DIEM pour les résidents atteints de la maladie d’Alzheimer

CLAN

Protocole de réhydratation Elaboration de compléments nutritionnels sur place


L’EHPAD de la Résidence de Kerampir fonctionne sur une base budgétaire fragile. Le financement actuel ne permet pas d’accom-pagner le besoin croissant de médicalisation de l’EHPAD.

La future contractualisation pluriannuelle, doit ainsi être envi-sagée sous deux angles : d’une part la sécurité et la qualité des soins et d’autre part le maintien des prestations hôtelières en pérennisant le bâti.

L’amélioration continue de la qualité est une préoccupation constante portée par l’ensemble des équipes. Le référentiel de l’évaluation externe utilisé est celui du Réseau Qualisanté, élaboré à partir des recommandations de bonnes pratiques de l’ANESM. L’EHPAD de la Résidence de Kerampir veillera à pérenniser les valeurs de l’Assurance Maladie dans le cadre de ces réformes.

Mise en oeuvre de la Cellule Qualité pour avancer dans la démarche de certification externe prévue pour 2014.


LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé n° 2 Quimper/Carhaix

Certifié V3 en 2012 Participe au service public hospitalier depuis le 1er janvier 1998

Capacité : 90 lits de soins de suite et de réadaptation

854 patients admis en 2012 99,7 ETP moyens rémunérés en 2012 Financement AM 2012 : 4,7 M€

Par autorisation 2010, l’ARS a reconduit le Centre Jean Tanguy dans l’exercice d’une activité de SSR polyvalents.Le Centre Jean Tanguy est une structure sanitaire de proximité intervenant après la phase aiguë d’une affection médicale ou chirurgicale et vise à procurer des soins continus dans un but de retour rapide en milieu de vie habituel. L’établissement s’adresse à des patients porteurs de pathologies indifférenciées, provenant du court séjour et plus rarement du domicile, nécessitant une surveillance médicale et/ou des soins qui ne peuvent être effectués au domicile de par leur complexité, et/ou du fait de l’isolement social pour des patients en cas de perte d’autonomie transitoire ou définitive.


Projet d’établissement 2007-2011 approuvé le 4 mars 2008.

Le CPOM 2012-2017 en cours d’élaboration intègre la mise en place de l’Union Hospitalière de Cornouaille dans le cadre du travail en réseau des acteurs en santé, et confirme la place de l’établissement en tant qu’opérateur en SSR dans le cadre de la restructu-ration de l’offre sur le territoire de santé n°2.


JEAN TANGUYCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

Présidente de la CME : Isabelle PLANTIN

COORDONNÉESCentre de soins de suite JEAN TANGUY

29 140 SAINT YVITél. 02 98 52 37 37Fax 02 98 94 73 77

[email protected]

Arrêt de la production de repas sur place et adhésion au GIP Restauration à compter du 1er octobre et passage au repas en chambre à cette même date.

Visite des experts visiteurs en avril et certification V2010 (V3) de l’établissement avec toutefois une réserve sur la prise en charge médicamenteuse, une recommanda-tion sur l’éducation thérapeutique du patient, et un point fort sur la gestion des dossiers patients.

La préparation du CPOM 2012–2017 a fait l’objet de plusieurs rencontres et échanges avec l’ARS et d’un travail spécifique dans le cadre de l’Union Hospitalière de Cor-nouaille. Une proposition commune de développement des coopérations territoriales organisées autour de 7 activités (chirurgie, laboratoire, imagerie, pharmacie, urgences, filières, SSR) est prévue, à décliner ensuite en objectif opérationnel dans chaque CPOM par chacun des établisse-ments de l’Union.

Accord d’association avec le Centre Hospitalier Intercom-munal de Cornouaille (CHIC) depuis 1995 : le CHIC assure la couverture médicale du Centre avec

la mise à disposition de 3 ETP de praticiens hospita-liers ainsi que l’organisation des gardes et astreintes

le centre s’est engagé à réserver au CHIC une priorité d’admission de l’ordre de 53 lits, dont 1 lit réservé aux admissions directes en provenance des urgences gériatriques

Membre de l’association «ONCOKERNE», réseau de can-cérologie du territoire de santé n° 2, constitué en 2003

Inscription des médecins du centre au REDO (réseau douleur de l’ouest)

Participation au réseau de soins palliatifs «BETEK PEN» constitué en novembre 2005

Membre fondateur de l’Union Hospitalière de Cornouaille qui regroupe les 5 établissements de service public du sud-finistère.

DIRECTEUR

André POCHET

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE36 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIREJEAN TANGUYCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION


Avec 3 lits occupés en moyenne, les soins palliatifs sont conformes à l’objectif prévu au CPOM. Le nombre de décès en 2012 est de 36.



Les deux tiers des admissions proviennent des établissements de l’Union Hospitalière de Cornouaille ; 21% des lits sont occupés par des patients provenant des deux sites de la clinique Quimpéroise «St Michel et Polyclinique».

L’ACTIVITÉ2012

lits installés 90

capacité 32 760

entrées 924

patients 854


TO PMSI 92.1%






Après une baisse d’activité de 2,8 % en 2011, l’organisation générale avait été revue en sectorisant l’établissement en 3 services placés chacun sous la responsabilité d’un médecin assisté d’un temps de secrétariat médical renforcé et s’appuyant sur une commission d’ad-mission. L’objectif de remplissage validé par la CME avait été fixé à 90% et a été dépassé.

CHIC Quimper

62%Polycl. Quimper

Sud14%

Domicile8%

Cl.St Michel Quimper

7%

Hôtel Dieu Pont L'Abbé

2%

CHU Brest2%

C.H. Douarnenez

2%Autres Ets

3%

Jean Tanguy 82%

14%

0% 0% 4%0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Domicile(MR/EHPAD)

vers une unitéMCO

vers une unitéSSR

vers une unitéSLD

décès

2010 2011 2012

31.0

8377.4

36

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

DMS séjoursentiers

Litsoccupés

âge moyenpatients

Nbre dedécès

2010

2011

2012



Les CMC ne connaissent pas d’évolution fondamentale à l’exception des variations annuelles et sous l’effet des évolutions régle-mentaires du logiciel de cotation du PMSI.

A noter la très forte hausse du score de dépendance physique et psychique ; l’âge moyen se situe à 77 ans et l’âge médian à 80, ainsi près de la moitié de la population accueillie a plus de 80 ans. Le nombre de points IVA jour passe de 1 300 à 1 367, traduisant l’accroissement de la dépendance et de la charge en soins. Même si la qualité du codage PMSI est globalement satisfaisante, un effort de formation va être mené auprès des professionnels concernés pour une meilleure valorisation des actes de rééducation.


15- viscéral 19 21


12 - neuromusculaire 10 12

16 - rhumato orthopédique 9 10


20 - soins palliatifs 5 3



60 - autres situations 3 3


50 - soins nutritionnels 1 1

40 - Réadaptation / Réinsertion 1 0

18 - amputations 0 1


80 - gériatrie aigue 0 0








Points IVA moyen par jour 1 295 1 367

0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

23%

25%

19%

18%

12%

15%

11%

12%

19%

19%

15- viscéral





20 - soins palliatifs

Autres CMC


Le déficit d’exploitation est essentiellement dû à un absentéisme maternité exceptionnel qui, avec 13 agents, a concerné jusqu’à 18% de l’effectif permanent. À noter toutefois, la progression des dé-penses médicales et pharmaceutiques qui ingère des surcoûts significatifs : + 53% des dépenses d’oxygène, + 94% des dépenses de pansements, + 40% des examens de laboratoire, traduisant l’alour-dissement des pathologies.

FINANCES

CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012

/ 2011Charges de personnel 4 508 489 4 785 641 4 865 347 5 108 854 6.8%

Dépenses médicales 280 385 225 646 266 715 281 748 24.9%


Amortissements et provisions 334 680 333 943 355 306 328 062 -1.8%

TOTAL DES CHARGES 5 909 257 6 173 383 6 309 469 6 561 010 6.3%Dotation Annuelle de Finance-ment

4 419 752 4 674 138 4 727 710 4 727 710 1.1%

Produits hospitaliers 563 361 557 163 587 200 580 602 4.2%

Autres produits 982 057 1 079 587 994 559 1 100 901 2.0%

TOTAL DES PRODUITS 5 965 170 6 310 888 6 309 469 6 409 213 1.6%Résultats comptables 55 912 137 506 0 -151 797

Formation d’aide soignante pour une ASH

Formation d’infirmière pour une aide-soignante

LES MOYENSEFFECTIFS


L’augmentation du personnel médical est dû au remplacement de 2 médecins en congé de maternité dont l’embauche d’un médecin à 0,6 ETP à compter du 1er octobre 2012 avec pour objectif un auto-remplacement total .L’augmentation du personnel non médical est dû aux remplacements des absences pour maladie/maternité (13 agents).



Médical Médecins 3.11 3.89 0





Social/Edu-catif


ASH/ASHH 18.92 17.99 5


TOTAL 95.64 99.74 18



60%

ASH/ASHH 18%

Logistique 10%

TOTAL 100%




Les résultats budgétaires grèvent les résultats financiers, même si la trésorerie reste positive.

-1. M€-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€1. M€

1.3 M€1.5 M€

2010 2011 2012


Jean Tanguy

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE



QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES CELLULE QUALITÉ

Préparation de la visite de certification (avril 2012)

Mise en place d’un comité d’analyse des FSEI Mise à jour du programme d’amélioration de la qualité et gestion des risques

Relance du bulletin d’information qualité Elaboration de fiches d’information à destination des patients (éducation thérapeutique)

Participation à la semaine sécurité des patients en collaboration avec l’Union Hospitalière de Cornouaille (UHC)

CME

Suivi du projet de Fédération SSR sur le territoire 2 Suivi des EPP Suivi des IPAQSS Mise en place du Comité éthique Organisation médicale Organisation du service kinésithérapie Suivi de la commission d’admission Suivi budgétaire

CLIN

Mise à jour du manuel qualité SPI Préparation de l’inspection au titre de la prévention de la légionellose et mise en place des mesures de suivi (révision et création de nouvelles procédures)

Élaboration de procédures et modes opératoires relatifs à la prévention des escarres

Audits : autoévaluation des précautions stan-

dard, circuit du linge et des déchets, prévalence des infections nosocomiales et des traitements anti-infectieux, consommation des antibiotiques

Surveillance légionelles, BMR, AES Formation au ménage des chambres et au service des repas en chambre

COMEDIMS

Audit du circuit du médicament Révision du manuel qualité relatif au circuit du médicament au regard de l’arrêté RETEX

Mise en place de la traçabilité de la réévaluation de l’antibiothérapie

Révision du contenu du chariot d’urgence Préparation du support de formation des nouveaux embauchés (Formation aux erreurs médicamenteuses dont celles liées au KCl)

CREX (relatif aux évènements indésirables

médicamenteux) Analyse de 3 fiches de signalement d’événe-ments indésirables

CLUD

Réflexion sur la mise en place d’un projet de musicothérapie

3e tour de l’EPP prévention et prise en charge des effets secondaires des morphiniques.

Réalisation de modes opératoires sur l’utilisation des compresses froides et chaudes en cas de douleur

CLAN

Participation au passage des repas en chambre et à l’externalisation de la fabrication des repas

Audit sur le dépistage de dénutrition Audit sur les variations de poids des patients

CRUQ

Suivi et analyse des questionnaires de satisfac-tion et des FSEI

Étude des demandes et réclamations Préparation à la visite de certification en particulier en ce qui concerne les critères relatifs à la gestion des plaintes et à l’évaluation de la satisfaction des usagers.

Suivi du projet restauration

CHSCT

Mise en oeuvre d’actions d’amélioration suite à l’enquête du service entretien

Proposition d’un plan type d’aménagement de chambre patient.

Enquête sur les conditions de travail dans un service d’hospitalisation

Réorganisation du service ASH et du service restauration

Réorganisation du service kiné

CIV

Mise en place du bracelet d’identification

COMITÉ BIENTRAITANCE

Réalisation de fiches de sensibilisation à la bientraitance à destination des personnels

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Mise en place du tri sélectif en cuisine Installation du composteur

0

20

40

60

80

100



Managementde la qualité




patient

Parcoursdu patient

EPP

Jean Tanguy Certification V2010

CERTIFICATION V 2010



Le taux de retour est en baisse de 22 à 18 %. Une réflexion doit être menée sur le questionnaire en lui-même pour l’adapter à la population accueillie aujourd’hui.

Un affichage des résultats et une communication sur son intérêt et les actions mises en place sont également à développer.


Mener à bien le transfert de la fonction res-tauration vers le GIP Vitalys et accompagner la création de la pharmacie de territoire.

Poursuivre les travaux de restructuration de l’offre en SSR avec le CHIC de Quimper en lien avec la DNGU.

SATISFACTION DES PATIENTS RÉSULTATS IPAQSS

64 58

80

0

20

40

60

80

100

ICALIN ICSHA ICATB

2009 2010 2011

B

C

B

E

A A

C

D

B

A A A

TBINJean Tanguy

18%

96%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%


2010 2011 2012QUESTIONNAIRE

DE SATISFACTION JEAN TANGUY

JEAN TANGUYCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


un proche


SATISFACTIONJEAN TANGUY

56%

21%

81%

54%

14%

79%68%

100%

68%

94%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%

Tenue du DossierPatient


d'hospitalisation

Traçabilité del'évaluation de la

douleur


nutritionnels


risque d'escarre

2009 2010 2011 2012IPAQSSJean Tanguy



CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé n° 4 Vannes/La Roche Bernard

Certification V3 en 2012

Établissement privé d’intérêt collectif

Capacité : 100 lits de soins de suite et de réadaptation

995 patients accueillis en 2012 89.2 ETP moyens rémunérés en 2012 Financement AM 2012 : 4,76 M€

Par autorisation prise en 2010, l’ARS a reconduit le Centre Korn er Houët dans l’exercice d’une activité de SSR polyvalents.

L’établissement accueille, par transfert direct des services hospitaliers de court séjour et/ou du domicile, des patients relevant de pathologies diversifiées, avec pour objectif leur réintégration à la vie normale et la récupération de leur autonomie la plus complète possible. Il accompagne aussi les patients en soins palliatifs.


Projet d’établissement 2008-2012 approuvé par le Conseil le 8 décembre 2008.

Les axes stratégiques du CPOM 2012-2017 ont été définis avec l’ARS en fin d’année 2012 pour une finalisation et une signature en février 2013 :

Axe 1 : L’amélioration de l’offre de soins dans le cadre de la filière gérontologique sur le territoire avec la mise en oeuvre d’une offre spécialisée en SSR pour per-sonnes âgées polypathologiques,

Axe 2 : Le renforcement du pilotage médico-économique


Convention avec le Centre Hospitalier de Vannes (CHBA) signée le 30 mai 2005 et annexe médicale avec le service cardiologie signée le 28 juillet 2006

Avenant n° 1 à la convention cadre signé le 14 octobre 2005, relatif à la mise à disposition d’une assistante sociale du CHBA pour 0,4 ETP auprès de l’établissement

Convention cadre signée avec la Clinique Océane le 30 août 2006

Convention avec l’association de bénévoles «Sources de vie» signée le 21 février 2006 dans le cadre de la prise en charge des patients en fin de vie

Convention Cadre avec Centre Hospitalier de Vannes (CHBA) signée le 11 décembre 2009

Convention avec les services de maintien à domicile «Ampère» et «Présence verte» en juin 2012

KORN ER HOUËTCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

Président de la CME : René NIVELET

COORDONNÉESCentre Soins de Suite KORN ER HOUET

56 390 COLPOTél. : 02 97 66 32 00 - Fax adm. : 02 97 66 32 01 - Fax méd. : 02 97 66 32 08

[email protected]

La visite de certification V2010 (V3) déroulée en octobre s’est conclue par une certification totale, sans réserve ni recomman-dation avec en points forts : management stratégique, droits et place du patient, gestion des données patients et EPP.

Le démarrage des travaux de sécurité incendie, projet programmé depuis plusieurs années.

Préparation du CPOM 2012-2017.

DIRECTRICE

Sylviane RICHARD

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE42 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIREKORN ER HOUËTCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION



En raison des travaux de mise aux normes de sécurité incendie (désenfumage), qui ont débuté en octobre 2012, la capacité d’exploitation de l’établissement a été réduite de 13 lits.On note une forte augmentation de la part des patients âgés de plus de 80 ans : 41,5% contre 37,8 en 2011, et une augmentation constante de la moyenne d’âge : 75,4 ans en 2012.Le nombre de décès reste important (72 sur l’année). Il tient à l’évolution du profil des patients accueillis avec notamment la hausse des patients en soins palliatifs/fin de vie et des patients âgés, en corrélation avec les besoins de soins et la politique de l’équipe médicale qui accompagne en soins palliatifs jusqu’à la fin de vie.

Globalement la répartition des destinations de sortie est plutôt stable avec 78 % de sortie vers le domicile et/ou les EHPAD.On a constaté en 2012 un petit fléchissement des retours vers le MCO (- 3%) et une légère augmentation des décès par rap-port à 2011 (+1,2%).


Le pourcentage d’entrées venant du CHBA se maintient à près de 50 %, le Centre Hospitalier de Vannes restant le principal adres-seur de Korn er Houët, en adéquation avec la convention cadre signée en 2009.On note une progression régulière des admissions venant de Pon-tivy, tant du Centre Hospitalier que de la Polyclinique. La Clinique Océane à Vannes reste le 2e établissement adresseur.

L’ACTIVITÉ2012

lits installés 94

capacité 34 216

entrées 962

patients 895


TO PMSI 91.4%






CH de Vannes (CHBA)

47%Clinique

Océane de Vannes

18%

CH de Pontivy

12%

Domicile7%

Polycl. de Pontivy

7%

CHU de Rennes

3%

CHU de Nantes

1%

Autres Ets5%

78%

14%

1% 0%7%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%

Domicile(MR/EHPAD)

vers MCO vers SSR vers SLD décès

2010 2011 2012

30.0

8675.4 72

0102030405060708090

100

DMS séjoursentiers

Litsoccupés

âge moyenpatients

Nbre dedécès

2010

2011

2012

korn et Houêt



L’activité de Soins de suite est toujours marquée par une relative stabilité des 6 principales CMC qui représentent presque 82% de l’activité, avec toutefois une diminution du viscéral (CMC 15) au profit de la CMC17.

La CMC 20 « Soins palliatifs » augmente pour atteindre 10% de l’activité, soit l’occupation permanente de 8,5 lits pour 5 ayant obtenu la reconnaissance « Soins palliatifs »). L’obtention des moyens inhérents à cette reconnaissance permettrait de mieux répondre à cette demande croissante.

On notera une augmentation de la dépendance physique et du nombre de points IVA moyen par jour.


15- viscéral 21 11









18- amputations 1 1




11- cardiovasculaire- respiratoire 0 0










0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

22%

13%

19%

23%

16%

19%

10%

11%

10%

10%

15%

18%

15- viscéral


16- rhumato orthopédique


12- neuromusculaire

20- soins palliatifs

Autres CMC


Les effectifs en personnel ont été en diminution sensible sur 2012 ( -7,3 ETP rémunérés). Cette évolution est liée, d’une part, à la réduction du nombre de lits (13 lits en permanence de mi octobre à décembre pour tra-vaux) et d’autre part à un effort supplémentaire d’étalement des absences programmées et d’optimisation des plannings. Ce processus s’est porté essentiellement sur les CDD (remplacements).

Capacité de gériatrie pour un médecin DU «Escarres» pour un IDE Prévention du risque suicidaire

LES MOYENS EFFECTIFS


Les évolutions 2011/2012 sur les recettes sont marquées essentiellement par une très faible augmen-tation de la DAF (+ 0, 92 %) et une diminution des titres 2 et 3 liée à la diminution d’activité inhérente aux travaux commencés en octobre 2012.Parallèlement, une gestion attentive des dépenses a permis de compenser ces diminutions de recettes.Un effort important a été consenti sur les dépenses de remplacement de personnel non médical en éta-lant au mieux les absences programmées et en veillant en permanence à l’adéquation besoins/moyens.La diminution également importante des dépenses médicales (titre 2) est due à plusieurs facteurs : la baisse d’activité, l’accueil de patients relevant de prescriptions moins coûteuses et à une gestion très rigoureuse.Au final, l’établissement présente un résultat excédentaire de 80 000 €.









ASH/ASHH 17.82 15.99 5


TOTAL 96.40 89.21 19



61%

ASH/ASHH 18%

Logistique 7%

TOTAL 100%



CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012

/ 2011Charges de personnel 4 296 047 4 730 923 4 577 199 4 679 136 -1.1%




TOTAL DES CHARGES 5 810 411 6 360 015 6 192 115 6 193 895 -2.6%Dotation Annuelle de Financement 4 591 598 4 718 442 4 761 994 4 761 994 0.9%


Autres produits 844 528 1 009 098 825 992 902 622 -10.6%

TOTAL DES PRODUITS 6 045 098 6 345 261 6 152 456 6 274 620 -1.1%Résultats comptables 234 687 -14 754 -39 659 80 724

FINANCES


Les excédents financiers se sont accen-tués en 2012 sous l’effet mécanique de la diminution des créances à percevoir, du fait de la fermeture des lits liée aux travaux de sécurité incendie, et grâce la réalisation de l’excédent d’exploitation.

Au 31 décembre 2012, la trésorerie affiche une disponibilité de 2,3 M€ soit une hausse de 201 215 €.

-1. M€-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€1. M€

1.3 M€1.5 M€1.8 M€2. M€

2.3 M€2.5 M€

2010 2011 2012


Korn er Houet

BFRFREFRITRESORERIE




CELLULE QUALITÉ GESTION DES RISQUES

Analyse régulière des FSEI Suivi du programme d’amélioration de la qualité et sécurité des soins (PAQSS)

Suivi du Plan d’Actions Qualité global Pilotage de la préparation de la certification Pilotage de groupes de travail spécifiques (bien-traitance, chutes, prélèvements sanguins)

Suivi et analyse des indicateurs Qualité

CME

Analyse régulière des FSEI liées à la prise en charge et à la sécurité des soins

Élaboration et suivi du programme d’amélioration de la qualité et sécurité des soins (PAQSS)

Pilotage des EPP Suivi des sous commissions CPOM : préparation du contrat socle avec la di-rection de l’établissement

Préparation de la visite de certification en colla-boration avec l’équipe qualité

Suivi tableaux de bord de pilotage (activité et données PMSI)

Détermination d’une liste d’évènements senti-nelles

CIV

Analyse régulière des FSEI Suivi du Plan d’Actions Qualité Élaboration et mise en oeuvre d’un programme de sécurisation de l’identification du patient à toutes les étapes de la prise en charge (commu-nication, formations, audits, procédures...)

CLAN

Analyse régulière des FSEI Suivi du Plan d’Actions Qualité Élaboration et mise en oeuvre d’un programme d’amélioration de la prise en charge nutrition-nelle (textures, régimes, menus plaisir, forma-tions, communication...)

Évaluation et prise de la dénutrition (EPP)

CLIN

Analyse régulière des FSEI Suivi du Plan d’Actions Qualité Poursuite des formations des équipes par l’EOH Pilotage et mise en oeuvre d’EPP Travail sur les précautions standard et complé-mentaires en collaboration avec l’EOH (classeur, procédures, formations, évaluations)

Prévention de la légionellose

CLUD

Analyse régulière des FSEI Suivi du Plan d’Actions Qualité Pilotage et mise en oeuvre d’EPP Réalisation de 2 audits auprès des patients

COMEDIMS

Analyse régulière des FSEI Suivi du Plan d’Actions Qualité Autoévaluation de la prise en charge médicamen-teuse (audit ANAP)

Poursuite du travail de mise en conformité du cir-cuit du médicament

Mise en place d’une stratégie de gestion des mé-dicaments à risque (liste médicaments à risque, protocoles, communication, actualisation)

Pilotage et mise en oeuvre d’EPP

COMITÉ DÉVELOPPEMENT DURABLE

Mise en place du comité DD et désignation du référent

Réalisation d’un audit et enquête UGECAM Mise en place et suivi du Plan d’Actions Qualité Actions de communication sur les écogestes (affiches articles dans journal interne, réunion d’information plénière)

CHSCT

Poursuite du travail autour de la prévention des risques psychosociaux

Révision du document unique d’évaluation des risques professionnels

Suivi des travaux de désenfumage et de l’organi-sation du travail suite à la fermeture de lits

CREX

Organisation de CREX : médicaments, évènements sentinelles et évènements indésirables graves

Analyse des évènements suivant une méthodolo-gie définie (ORION)

Mise en place et suivi des plans d’actions

CRUQ

Analyse régulière de toutes les FSEI Analyse des plaintes et réclamations et de la satisfaction des usagers

Mise en place d’un Plan d’Actions Qualité spéci-fique à la CRUQ

Suivi des travaux des instances et des EPP Suivi des travaux de désenfumage

0

20

40

60

80

100


Management desressources





patient

Parcoursdu patient

EPP

Korn er Houêt Certification V2010


Le travail des instances a été primordial dans la poursuite du travail mis en œuvre pour améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge : chaque instance suit les FSEI de son domaine de compétence, son PAQ, et pilote ses EPP.



En raison de la poursuite des travaux, et de la fermeture d’un demi secteur, l’établissement aura une activité plus réduite toute l’année 2013 ce qui limitera ses recettes de titre 2 et 3. Comme en 2012 les équipes veilleront à une gestion budgétaire rigoureuse en maintenant le haut niveau de qualité des soins qu’a reconnu la HAS.

En tout état de cause, l’établissement veillera à répondre aux besoins de transfert du CHBA et des autres établissements de court séjour du secteur.

Demande d’autorisation d’exercer une activité en SSR spécialisés pour personnes âgées polypatho-logiques conformément au CPOM 2012-2017.

SATISFACTION DES PATIENTSIPAQSS

Le taux de retour des questionnaires de sortie s’est encore amélioré ; il passe ainsi de 28% en 2010 à 33% en 2012.

Le taux de satisfaction général reste élevé (moyenne 97%), même si la restauration reste en léger retrait pour 2012.


Globalement on note une évolution positive hormis pour l’indicateur « envoi d’un courrier de fin d’hospitalisa-tion dans les 8 jours ». La cause en a été ciblée et une mesure corrective a été mise en place.

33%

98%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



DE SATISFACTION Korn er Houêt

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin

Conseilleraitl'établissement à un

proche

2010 2011 2012

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


proche

2010 2011 2012

KORN ER HOUËTCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

51%57%

34%40%

0%

95%

35%

100%

81%88%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

2009 2010 2011 2012IPAQSSKORN ER HOUET

51%57%

34%40%

0%

95%

35%

100%

81%88%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

2009 2010 2011 2012IPAQSSKORN ER HOUET

0

20

40

60

80

100

ICALIN ICSHA ICATB

2009 2010 2011

CC

C

A A

DE

C C

B

CC B

BB

KORN ER HOUET

A


CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine Certifié V3 en 2012

Capacité : 35 places dont 5 appartements thérapeutiques de «préparation à la sortie» et 2 places pour parents-enfants

70 patients accueillis en 2012 19 ETP moyens rémunérés en 2012 Financement AM 2012 : 1,25 M€

Le Centre de l’Escale est reconduit par l’ARS comme référent pour la prise en charge en SSR des conduites addictives aux substances psycho actives.

L’Escale accompagne les usagers en difficulté avec l’alcool et les produits psychoactifs. L’essentiel de sa mission est basé sur 3 axes : la consolidation du sevrage et la motivation à une vie sans produit, la réinsertion socioprofessionnelle, l’apprentissage de l’autonomie.


Projet d’Établissement 2012-2016 approuvé par le Conseil en juin 2012.

Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2012-2017 prévoit 2 axes majeurs :

1) la constante amélioration de la prise en charge et de la qualité des soins

2) le rapprochement Escale et Thébaudais.


Conventions avec des établissements publics ou privés (CHU, CH G.Régnier, réseau alcool 35, clinique de la Sagesse, clinique Philae, clinique du Moulin, clinique de l’Espérance, réseau bien naître en Ille et vilaine).

Partenariats avec : le groupe ouest de la société française d’alcoologie et la SFAA Fédération Addiction centres de formation ou d’orientation recherche d’emploi (pôle emploi) et de logement (HLM) et de financement (RSA) FNESAA : Fédération Nationale des Établissements de Soins en Alcoologie/Addictologie

L’ESCALECENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION ALCOOLOGIE/ADDICTOLOGIE

Présidente de la CME : Dr Laurence LAUVIN

COORDONNÉESL’ESCALE

148 route de Lorient 35000 RENNESTél. : 02 99 59 67 82 - Fax : 02 99 59 70 73

[email protected]

DIRECTRICE

Laurence PARROT




Une augmentation du nombre de journées est la conséquence d’une meilleure organisation dans les fins de prises en charge et le retour au droit commun.

Le mode de sortie reste principa-lement celui du domicile, grâce notamment au service des appar-tements thérapeutiques offrant une évaluation globale de l’auto-nomie permettant ensuite l’occu-pation de logement privé.


L’ACTIVITÉ

2012Places installées 35

capacité 12 740

entrées 57

patients 80

venues PMSI 10 207

TO PMSI 80.1%


âge moyen des patients 38

% patients hors région 30%



la certification V2010 (V3),

le projet d’établissement 2012-2016,

le contrat socle du CPOM 2012/2017,

l’accueil des personnes présen-tant des troubles des conduites alimentaires.

Cl. Philae Pont Péan

23%

Domicile19%CHS G.

Régnier Rennes

14%

Ctre Ty Ann Brest8%

Cl. Du Moulin

7%

Cl. L'Espérance

Rennes5%

CHU Rennes

4%

Autres Ets20%

Escale Etablissements adresseurs

Les patients viennent d’établissements de post-cure en addictologie ou de secteurs psychiatriques.

99.0

2838.4

0

20

40

60

80

100

120

DMS séjoursentiers

Placesoccupées

âge moyenpatients

2010

2011

2012

53%

19%13%

0%

16%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%

Domicile vers MCO vers SSR vers SLD verspsychiatrie

2010 2011 2012



VENUES PAR PATHOLOGIES

Nombre de PLACES OCCUPEES par Catégorie Majeure Clinique 2011 2012


TOTAL 27 28






Points IVA moyen par jour 781 802

Nous noterons une augmentation de l’accueil des patients présentant des co-morbidités somatiques importantes, en parallèle avec l’accueil de co-morbidités psychiques.De même, l’accueil de patients présentant des troubles des conduites alimentaires.

80% 85% 90% 95% 100%

2011

2012

99.0%

98.3%

13- santé mentale


01-affect. de l'appareil respiratoire

60 - autres situations


15- viscéral

Autres CMC



Comme prévu, l’exercice 2012 se solde par un déficit représentant 1,5% des recettes, malgré l’écono-mie réalisée au niveau du titre 4.

Il résulte de la hausse significative des dépenses médicales et pharmaceutiques du fait de la prise en charge de patients sous traitement médicamenteux coûteux. Les dépenses de personnel intègrent les variations d’effectifs et notamment le recrutement d’un mi-temps médical.

La mise en place de la convention justice/santé explique la hausse des autres produits.

CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012




Amortissements et provisions 56 409 55 910 73 065 58 305 4.3%

TOTAL DES CHARGES 1 373 197 1 351 343 1 445 352 1 445 513 7.0%Dotation Annuelle de Financement 1 223 818 1 224 546 1 253 205 1 253 205 2.3%

Produits hospitaliers 0 0 0 0 0.0%

Autres produits 153 772 144 618 163 735 170 601 18.0%

TOTAL DES PRODUITS 1 377 590 1 369 164 1 416 940 1 423 806 4.0%Résultats comptables 4 393 17 821 -28 412 -21 707

FINANCESLES MOYENSEFFECTIFS

Embauche d’un nouveau médecin à mi temps en février en remplacement du médecin parti en juin 2011.



59%

ASH/ASHH 30%

Logistique 3%

TOTAL 100%



DU addictologie HACCP Geste d’urgences





Soignant Para-médical



Social/Educatif Chargé d’insertion profes-sionnelle 1.00 1.00 0

ASH/ASHH 4.98 5.61 1


TOTAL 18.29 19.01 2* CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM

ACTIONS DE FORMATIONSRelative stabilité des indicateurs financiers qui sont à l’exception du FRE, tous positifs.

-1. M€

-0.8 M€

-0.5 M€

-0.3 M€

0. M€

0.3 M€

0.5 M€

0.8 M€

1. M€

1.3 M€

1.5 M€

2010 2011 2012

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE

-1. M€

-0.8 M€

-0.5 M€

-0.3 M€

0. M€

0.3 M€

0.5 M€

0.8 M€

1. M€

1.3 M€

1.5 M€

2010 2011 2012

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE






Le point de vigilance reste sur la restauration, bien que des améliorations ont été mises en place depuis 2011.Très bon taux de retour, et d’une manière générale la satisfaction reste stable sur l’Escale.

CELLULE QUALITÉ

certification V2010

CME

travail sur les protocoles d’urgence semaine de sécurité des patients sur « les psychotropes» projet d’établissement 2012-2016 réflexion sur l’accueil des personnes présentant des troubles des conduites alimentaires

CLIN

prévention grippe nettoyage des mains

COMEDIMS

circuit informatisé du médicament

CRUQ

préparation V2010 projet d’établissement 2012-2016 réflexion sur l’accueil des personnes présentant des troubles des conduites alimentaires LES

PERSPECTIVES 2013

Protocolisation de l’accueil des personnes ayant des troubles des conduites alimentaires.

Rédaction du CPOM 2012–2017.

Mise en place du CPOM 2012–2017.

Réflexion sur le rapprochement Escale et Thébaudais.

Mise en place du projet de territoire n°5 sur les conduites addictives en lien avec les partenaires.


Le management par la qualité a permis de diffuser la démarche au sein de nombreuses instances.

74%86%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%

140%


2010 2011 2012

74%86%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%

140%


2010 2011 2012

67

0

20

40

60

80

100

ICALIN

2009 2010 2011

DC

B

E

B B

E

67

0

20

40

60

80

100

ICALIN

2009 2010 2011

DC

B

E

B B

E

40%

60%

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


proche


SATISFACTION ESCALE


0

20

40

60

80

100







patient

Parcoursdu patient

EPP


CH G.Régnier spécialisé en psychiatrie pour la mise à disposition des professionnels médicaux assurant la prise en charge médicale de l’établissement,

CH G. Régnier et cliniques en amont de l’accueil,

Pôle Emploi, Cap Emploi, différents ESAT (Maffrais, Pommerais, Chateauneuf, Domaine de Prières) avec lesquels s’élaborent la consolidation et le suivi de la prise en charge,

Office des HLM de la ville de Rennes et foyers de jeunes travailleurs,

Mission Locale et suivi avec la CDAPH.


CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine

Certifié V2 en 2008 Etablissement PSPH en partenariat avec le Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie

Capacité : 35 places pour le Foyer de Post-Cure 12 places d’Hôpital de Jour 8 places de CATTP

142 patients en 2012 26,8 ETP moyens rémunérés en 2012 Financement AM 2012 : 1,7 M€

Accueille depuis 39 ans, au cœur de la ville

au FOYER de POST-CURE des jeunes adultes psychotiques en voie de stabilisation et propose une réhabilitation psycho-sociale et/ou professionnelle

au CENTRE de JOUR des psychotiques chroniques - soit à la journée, dans le cadre de l’Hôpital de Jour, pour préserver une insertion socio-familiale, - soit dans le cadre d’ateliers thérapeutiques ou d’activités socialisantes, dans des prises en

charge ponctuelles au Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP)


Projet d’établissement 2012-2016 approuvé par le Conseil en juin 2012.

Le CPOM 2012-2017 retient deux axes majeurs :

rapprochement Escale Thébaudais

poursuite de l’amélioration et de la qualité des soins


LA THÉBAUDAISCENTRE DE RÉADAPTATION PSYCHOLOGIQUE ET SOCIALE

Président CME : Dr François PISTIEN médecin détaché du CHGR

COORDONNÉESLA THÉBAUDAIS

49 bd Oscar Leroux 35200 RENNESTél. : 02 99 50 44 29Fax : 02 99 50 37 91

[email protected]

Visite des experts et certification V 2010 (V3) en instance de décision

Préparation du CPOM 2012–2017

DIRECTRICE

Laurence PARROT


HOSPITALISATION JOURHOSPITALISATION NUITÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS


L’activité de la Thébaudais est en baisse en raison de l’insalubrité des locaux concernant le foyer et donc de l’impossibilité d’accueillir des patients dans certaines chambres.La baisse d’activité du centre de jour est due à la non venue des patients malgré un suivi effectué par l’équipe.

L’année 2012 se démarque par un taux de réhospitalisation signifi-catif.

ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ DESTINATION À LA SORTIE

L’ACTIVITÉ

Foyer H. Jour CATTPPlaces installées 35 12 8

capacité 12 775 0 -

patients 53 35 54

séjours 60 40 54

venues PMSI 11 349 3 807 491

TO PMSI 88.8% 86.9% 17%

% patients > 1 an 93.6% - -

% hommes 65.5%

31

10

1

0

5

10

15

20

25

30

35

Hospitalisationde nuit

Hospitalisationde jour

CATTP

2010

2011

2012

Places occupéesThébaudais

Pas de changement dans la provenance des patients. L’établissement s’inscrit en aval des hospitalisations ai-guës. Les consultations et soins externes sont une source de repérage des problématiques.

33%

20%10%

37%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%

appartement/FJT

retourfamille

autresstructures

hospitalisation

2010 2011 2012

CSE43%

Ets publics et

PSPH36%

Autres structures

21%

HOSP. NUIT

CSE37%

Ets publics et PSPH

63%

HOSP. JOUR


analyse des pratiques professionnelles formations individuelles sur la prise en charge des patients formation pour le personnel ASH

LES MOYENS EFFECTIFS ACTIONS DE FORMATIONS

JOURNÉES PAR PRINCIPAUX DIAGNOSTICS

Les pathologies accueillies restent stables par rapport à 2011 avec un focus effectué sur l’accueil des patients border line et dépressif associés.

Nombre de PLACES OCCUPEES par principaux diagnostics 2011 2012

F 200 Schizophrénie paranoïde 29 29

F6031 Perso. Émotionnellement labile type border line

2 2

F203 Schizophréni indifférenciée 2 1

F220 Troubles délirants 1 0

F841 Autisme atypique 1 0

F501 Anorexie mentale atypique 1 0

F209 Schizophrénie, sai 1 1

F21 Troubles shizotypique 1 0

F1026 Dépendance à alcool util. épisodique

1 0

F504 Hyperphagie associée à d’autres perturb. Psycho

1 1

Autres 5 6

TOTAL 45 43

Des variations internes ont marqué l’année 2012 suite aux départs d’une IDE et du cadre de santé, et du fait de la certification V 2010 (V3) qui a mobilisé les professionnels de santé.




61%

ASH/ASHH 23%

Logistique 4%

TOTAL 100%










Social/Educatif 1.83 1.90 0

ASH/ASHH 7.00 6.27 1


TOTAL 26.64 26.84 5*CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM

0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

64%

69%

F 200 Schizophrénie paranoïde

F6031 Perso. Émotionnellementlabile type border line

F209 Schizophrénie, sai

F504 Hyperphagie associée àd'autres perturb. Psycho

F310 troubles bipolaires,hypomaniaque

F203 Schizophréni indifférenciée

F 321 Episode dépressif moy.

Autres




FINANCES

L’établissement présente à nouveau un très bon retour des questionnaires de satisfaction. A noter que l’insatisfaction s’est accentuée au niveau de la restauration.

CELLULE QUALITÉ

Visite des experts pour la certification V2010

COMITÉ D’ÉTABLISSEMENT ESCALE/THÉBAUDAIS

Approbation du projet d’établissement Revue des plannings du centre de jour et IDE du foyer

CME

Approbation du nouveau projet d’établissement 2012-2016

CRUQ

Mise en place des réunions des «pairs-aidants» Mise en place d’une permanence

CHSCT ESCALE/THÉBAUDAIS

Travail sur les RPS


Réflexion sur le rapprochement de l’Escale et de La Thébaudais

Préparation de la levée des réserves de certification et passage des experts visiteurs HAS en septembre 2013



L’exercice se solde par un quasi-équilibre mais ce résultat est obtenu avec une forte diminution du titre 4 ; les dotations aux amortissements et provisions ne représentent plus que 2% des dépenses en 2012. Les dépenses médicales et pharmaceutiques intègrent une hausse des traitements injectables coûteux et les dépenses hôtelières sont obérées par la hausse du coût énergétique : électricité et gaz.

CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012 /

2011Charges de personnel 1 368 535 1 425 000 1 522 791 1 522 355 6.8%





Produits hospitaliers 1 259 0 4 060 4 060 #DIV/0!

Autres produits 130 370 138 389 142 024 143 291 3.5%

TOTAL DES PRODUITS 1 852 365 1 874 879 1 884 486 1 885 752 0.6%Résultat comptable 8 284 23 109 0 3 472

-1. M€

-0.8 M€

-0.5 M€

-0.3 M€

0. M€

0.3 M€

0.5 M€

0.8 M€

1. M€

1.3 M€

1.5 M€

2010 2011 2012


La Thébaudais

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE

0

20

40

60

80

100

ICALIN

2009 2010 2011

DC

B

E

C

EF

B

54

91

0102030405060708090

100

Nbre de réponses Taux de satisfaction


SATISFACTION THEBAUDAIS

40%

60%

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie

Reviendraitdans…

Conseilleraitl'établisseme…


DE SATISFACTION THEBAUDAIS

40%

60%

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie

Reviendraitdans…

Conseilleraitl'établisseme…



La situation financière s’améliore et le FRI intègre les crédits mis en provision, accor-dés par l’ARS pour les surcoûts immobiliers à venir. Ces crédits s’élèvent à 415 000€ fin 2012.

40%

60%

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


un proche





CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé n° 5 Rennes Certifié V2 en 2009

Participe au service public hospitalier

Capacités : 210 lits

2 595 patients accueillis en 2012 306,5 ETP moyens rémunérés 2012 Financement AM 2012 : 17,6 M€

Par autorisation de l’ARS, l’activité de médecine, de neuro gériatrie et de cardio gériatrie, en hospitalisa-tion complète, a été renouvelée pour une durée de 5 ans à compter du 3 août 2011.

Les admissions de médecine se font soit directement, soit en provenance des urgences cardiologiques et des urgences géné-rales du CHU de Rennes.

Par autorisation de l’ARS en 2010, le CRG est reconnu comme référent en matière de prise en charge en SSR des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance, des systèmes nerveux et locomoteur. Il développe également une activité en SSR polyvalents. La prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps com-plet, et est également prévue à temps partiel pour l’activité spécialisée en locomoteur et système nerveux.Cette mission concerne la rééducation intensive ainsi que la restauration physique et psychique pour un retour à domicile ou une orientation vers une structure adaptée. Une équipe de suite optimise le retour à domicile.

Ces autorisations complètent celle de médecine où le CRG dispose :

d’une Unité d’Accueil Médical Gérontologique permettant des entrées directes en lien avec la médecine de ville,

d’un Hôpital de jour ou de semaine pour des bilans géron-tologiques réalisés par une équipe pluridisciplinaire autour d’un gériatre,

d’une unité à orientations neurologique et onco-gériatrie d’une unité à orientations cardiologique et pneumologique avec une unité de surveillance continue (niveau 1),

d’une unité de soins palliatifs, d’une équipe mobile de soins palliatifs qui intervient à domicile à la demande des médecins traitants,

de consultations externes (mémoire, cardiologie, endocrino-logie, onco-gériatrie, gériatrie, neurologie, ...).

des consultations de pneumologie, de rhumatologie, de der-matologie, de gastro entérologie, de stomatologie, d’ORL et de psychiatrie sont assurées pour les patients hospitalisés et en tant que de besoin.


Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2012-2017 en cours de finalisation privilégie 2 orientations stratégiques majeures :

participer en lien avec le CHU à la structuration de la filière gériatrique de l’agglo-mération rennaise, avec deux objectifs opérationnels : développer les alternatives à l’hospitalisation complète, développer des filières spécialisées en gériatrie

préparer le regroupement sur Chantepie du futur PGR par le rapprochement PBL/CRG, avec également deux objectifs opérationnels : conduire le projet de regrou-pement des deux structures dans sa phase transitoire : 2013-2015, puis dans sa phase définitive après 2015, rechercher le bon dimensionnement des différents secteurs d’activité afin de répondre aux besoins de la population.


CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEMÉDECINE, SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

Président de CME : Isabelle RIVIER

COORDONNÉESCENTRE REGIONAL DE GERIATRIE

100, avenue André BONNINBP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEX

Tél. : 02 99 26 75 75 - Fax adm. : 02 99 26 78 [email protected]

CHR : renforcement de la complémen-tarité médicale, filière cardiologie, réseau gérontologie, réseau Parkin-son, Réseau amputés (RAMIS V), maladie Alzheimer.

Clinique St Yves : laboratoire Clinique la Sagesse : transfert de compétences, traitement de la dou-leur et stérilisation

Hôpitaux locaux Janzé/Montfort/St Meen : transfert de compétences - Rééducation,

Hôpital de Janzé : radiologie

DIRECTEUR


SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE58 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRECENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEMÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION

En 2012, on observe une stabilité des modes d’admission, comme en 2011, avec deux grandes origines :

le domicile ou son substitut : 51%

le CHU : 42%


L’ACTIVITÉ MÉDECINE


LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE

2012

Rapprochement Pierre Blanche/CRG : Direction commune, mutua-lisation des moyens

Finalisation du projet médical du PGR

Lancement du projet programme du PGR

Préparation de la certification V 2010 (V3) HAS pour une visite prévue fin janvier 2013

Négociation pour le PRE du CRG

Préparation du CPOM 2012-2017


En 2012, il n’est pas observé de modification de la population prise en charge. L’activité augmente par rapport à 2011. La DMS se stabilise.L’efficience est en amélioration, même si celle-ci se calcule avec une référence nationale, notablement plus jeune, donc moins sujette aux démarches sociales de retour au domicile ou de placement que la popula-tion du CRG.

En 2012 les modes de sortie restent dans les mêmes proportions que celles de 2011.

Médecinelits installés 76

séjours ou entrées 2 263

patients 1 821

journées & venues PMSI 24 267

TO PMSI 87.5%






Domicile51%

CHU Rennes

42%

Mutations2%

Cl. Sévigné2%

Cl. St Grégoire

1%

Cl. St Laurent

0% Ctre P. Blanche

0%Autres

2%

11

66

84

0102030405060708090

100

DMS séjoursentiers

Litsoccupés

âge moyenpatients

2010

2011

2012

MEDECINECRG

67%

5%

15%

2% 0%

9%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

Domicile vers uneunité CS

vers uneunité SSR

vers uneunité SLD

vers uneunité Psy

Décès

2010 2011 2012MEDECINE

Destination à la sortieCRG


Les séjours se sont nettement accrus en volume (+ 4%) mais le case mix d’activité reste globalement inchangé. A noter toutefois une hausse significative des séances + 40%, des séjours de la CMC 10 (affections du sang et organes hématopoïétiques) + 52%, de ceux des affections des systèmes circulatoire et respiratoire + 10% chacun, et d’une baisse de 8% sur les CMC 19 et 8 (troubles mentaux et appareil locomoteur).

Nombre de SEJOURS MEDECINE par Catégorie Majeure Diagnostic 2011 2012

5- affect. appareil circulatoire 607 659

23- facteurs influant et autres recours aux soins

429 411

1- affect. du système nerveux 339 338

4- affect. appareil respiratoire 263 291

19- maladies et troubles mentaux 211 193

8- affect. appareil locomoteur 109 100

16- affect. sang et organes hématopoïétiques 48 73

10- affect. endocriniennes, métab. et nutri-tionnelles

30 40

11- affect. du rein et des voies urinaires 20 28

28- séances 27 38

6- affect. du tube digestif 29 24

7- affect. du syst. hépatobiliaire et du pan-créas

13 21

9- affect. peau, tissus sous-cutanés et seins 16 18

18- affect. sang et orgnaes hématopoïétiques 3 8

Autres 30 21

TOTAL 2 174 2 263

SÉJOURS PAR PATHOLOGIES

0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

28%

29%

20%

18%

16%

15%

12%

13%

10%

9%

8%

9%

5- affect. appareil circulatoire

23- facteurs influant et autres recours aux soins

1- affect. du système nerveux

4- affect. appareil respiratoire

19- maladies et troubles mentaux

8- affect. appareil locomoteur

16- affect. sang et organes hématopoïétiques

Autres

MEDECINE


85% proviennent des 4 adresseurs principaux : mutations (autres services du CRG), CHU Rennes, Clinique Sévigné et clinique St Grégoire.

Le taux d’occupation est en baisse, passant de 87,2% en 2010 à 84.8% en 2011 pour atteindre 82.3% en 2012.

On observe en 2012 une diminution des entrées : 804 contre 896 en 2011.

Malgré le grand âge des pa-tients, on constate une majorité des sorties vers le domicile (574 sur 814), suivi par l’héberge-ment dans le secteur médico social et USLD (155 sur 814).

Les sorties vers le domicile concernent principalement des patients présentant des affec-tions de l’appareil locomoteur.

L’ACTIVITÉ SSR


CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEMÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION


ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ 2011lits installés 128

capacité 46 592

entrées 804

patients 774


TO PMSI 82.3%






81%

13%

0% 3%0% 1%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

Domicile vers uneunité CS

vers uneunité SSR

vers uneunité SLD

vers uneunité Psy

Décès

2010 2011 2012CRG SSR

Destination à la sortie

42

105

81

13

0

20

40

60

80

100

120

DMS séjoursentiers

Litsoccupés

âge moyenpatients

Nbre dedécès

2010

2011

2012

SSRCRG

Mutations28%

CHU Rennes

23%

Cl. Sévigné18%

Cl. St Grégoire

16%

Domicile6%

Cl. La Sagesse

6%Autres

3%

CRG SSR


L’activité par CMC présente une relative stabilité et le tableau traduit bien par ordre décroissant les lits occupés par catégories majeurs cliniques.

On constate bien la spécialisation de l’activité avec la prédominance rhumato/ortho/post traumatique...En 2013, avec la création d’un service SSR maladies du système nerveux, cette CMC prendra de l’importance.

Nombre de LITS OCCUPES SSR par Catégorie Majeure Clinique 2011 2012




18- amputations 7 9



15- viscéral 5 4









TOTAL 109 105




Les prises en charge particulières SSR 2011 2 012

Score dépendance physique 10.2 10.2




0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

28%

27%

21%

21%

15%

16%

14%

13%

16- rhumato orthopédique


12- neuromusculaire

18- amputations

02-affect. de l'appareilcirculatoire

13- santé mentale

Autres CMC



Les effectifs administratifs diminuent en lien avec le contrat de retour à l’équilibre.Concernant la variation des effectifs soignant paramédical et ASH, elle s’explique par l’évolution de l’ab-sentéisme et du recours aux remplaçants.

Savoir gérer son stress et savoir appréhender les situations difficiles Accompagnement des Patients en fin de vie et leur famille Prise en charge des patients déments


Le résultat dégagé sur 2012 correspond à un déficit de 162 K€ (soit 0,7% du budget) qui est nettement inférieur à celui prévu au niveau de l’EPRD initial 2012 (à hauteur de 3% du total des produits).

Ce redressement résulte d’une augmentation sensible des ressources d’Assurance Maladie sous le triple effet de la majoration de la Dotation Annuelle de Financement (crédits non pérennes et activité nouvelle), de l’aide au CRE et d’une activité soutenue qui a permis une hausse des produits de la T2A.

Par ailleurs, d’importants efforts de gestion ont été produits afin de contenir la progression des charges avec la mutualisation de plusieurs postes des fonctions supports avec la Pierre Blanche et la diminu-tion des recours aux remplacements.

FINANCES

ETP moyens rémunérés* 2011 2012PP

> 55 ans








ASH/ASHH 57.29 51.98 14


TOTAL 308.49 306.50 75



64%

ASH/ASHH 17%

Logistique 8%

TOTAL 100%



CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012


Dépenses médicales 1 601 157 1 581 871 1 601 478 1 607 519 1.6%

Dépenses hôtelières 3 141 339 3 075 180 3 075 131 3 151 903 2.5%

Amortissements et provisions 1 245 171 1 390 646 1 123 109 1 310 559 -5.8%

TOTAL DES CHARGES 23 162 219 24 084 908 24 230 902 24 528 472 1.8%Dotation Annuelle de Finan-cement

16 279 041 17 175 906 17 632 293 17 632 293 2.7%

Produits hospitaliers 1 831 618 1 842 901 1 873 364 1 870 642 1.5%

Autres produits 4 500 241 4 666 375 4 564 155 4 863 974 4.2%

TOTAL DES PRODUITS 22 610 900 23 685 182 24 069 812 24 366 908 2.9%Résultats comptables -551 319 -399 726 -161 090 -161 563


La structure financière de l’établissement s’est dégradée avec un prélèvement sur le fonds de roulement de 1,5M€. Les investissements de l’exercice sont nettement supé-rieurs à l’augmentation des ressources financières durables (emprunts et subventions d’investissement) qui avaient été versées par anticipation au cours des exercices précédents pour le financement de la construction du nouveau bâtiment de l’USLD. La tré-sorerie reste positive et totalise 2,4M€.

-4. M€

-2. M€

0. M€

2. M€

4. M€

6. M€

8. M€

2010 2011 2012


CRG TOTAL

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE

-4. M€

-2. M€

0. M€

2. M€

4. M€

6. M€

8. M€

2010 2011 2012


CRG TOTAL

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE




COMITÉ DE PILOTAGE QUALITÉ ET GESTION DES RISQUES

Pilotage de l’autoévaluation participation à la semaine de la sécurité des patients

suivi du PAQ et des indicateurs préparation de la visite de certification

ENCADREMENT ET QUALITÉ

Communication autour de la démarche qualité, du rôle des cadres et des médecins

informations ascendantes et descendantes sur le suivi du PAQ, des groupes de travail, des audits et des indicateurs, informations sur l’autoéva-luation, préparation de la visite de certification

information sur le rapprochement de la Pierre Blanche

suivi des budgets et des indicateurs de pilotage associés (dépense, activité, absentéisme, etc.)

CELLULE DE COORDINATION DES VIGILANCES

Action de Formation : Formation des cadres de santé, personnel du standard, secrétaires, am-bulancier bénévoles aux procédures d’identitovi-gilance

audit sur l’identitovigilance et EPP mise en place de l’informatico-vigilance qui limite les erreurs liées au système informatique lors des prescriptions

CME

Consultation de la communauté médicale du CRG pour avis sur le projet de restructuration du PGR

acte d’engagement de la direction et politique de la prise en charge médicamenteuse

diffusion du projet médical CME commune dans le cadre du rapprochement CRG/PBL

CLIN

Suivi des BMR et des IN en lien avec le CCLIN suivi de la consommation des antibiotiques les précautions «standard» (audit-formation) les AES (le suivi en lien avec le CCLIN +audit +formation

formations des nouveaux arrivants

CLAN

Modifications des menus avec une trame au-tomne/hiver et printemps/été

adaptations des menus aux régimes existants création d’un menu hypoprotéiné et déclinaison du régime diabétique en un régime diabétique et un régime pauvre en sucre

formations des équipes à la saisie des menus sur winrest

CLUD

Formation du personnel médical et paramédical des EHPAD du département

intervention sur la douleur auprès des patients et de leur famille au CRG dans le cadre de la semaine de la sécurité

formation des référents douleur du CRG sensibilisation du personnel du plateau tech-nique à l’utilisation du MEOPA

CRUQ

Participation des usagers à une conférence / pièce de théâtre à l’occasion de la semaine de sécurité du patient sur le thème de la «démocra-tie sanitaire»

actions de sensibilisation ou de réorganisation sur les thèmes de la bientraitance, de l’informa-tion, du consentement éclairé, de la personne de confiance, de la fin de vie, des taux de retour des enquêtes de satisfaction, ou encore de l’identito-vigilance

préparation de la certification, participation aux groupes d’autoévaluation.

CHSCT Mise à jour du règlement intérieur actualisation du plan de prévention des risques professionnels

demande d’expertise concernant l’ouverture du nouveau bâtiment des Chênes Blancs


Changement de pilotage qualité avec création d’une instance «Encadrement et qualité», saluée a posteriori par les expertes visiteurs, regroupant tous les cadres et médecins chefs de service. Nouveau calcul de l’ICALIN qui rend peu judicieux les comparaisons avec 2010.

65

40

73

0

20

40

60

80

100

ICALIN ICSHA ICATB

2009 2010 2011

DC

B

E

A A

E

CC

A AC

C



Réussir la fusion des démarches qualité Pierre Blanche et CRG, et assurer le suivi des visites pour la levée des 3 recommandations de la Pierre Blanche.

Finaliser le contrat de retour à l’équilibre. Optimiser le fonctionnement pour favoriser l’équilibre budgétaire. Poursuivre le travail de programmation du futur Pôle de Gériatrie Rennais. Finaliser le CPOM dans son intégralité. Poursuivre et finaliser l’externalisation du laboratoire dans les meilleures conditions, humaines et matérielles.

Assurer l’effectivité de l’ouverture du SSR neuro.


L’année 2012 est marquée par une baisse du taux de retour des question-naires de satisfaction et le maintien du niveau de satisfaction globale des patients exprimés.

MÉDECINE

SSR

71%

51%

14%

0% 0%0%

10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%


Délai d'envoi ducourrier de f in

d'hospitalisation


douleur


nutritionnelles


risque d'Escarre

2009 2010 2011IPAQSS

86%

69%

16%

91%

28%

90%

65%

29%

95% 98%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%


Délai d'envoi ducourrier de f in

d'hospitalisation


douleur


nutritionnelles


risque d'Escarre

2009 2010 2011IPAQSSCRG SSR

RÉSULTATS IPAQSS

CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEMÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


un proche

2010 2011 2012

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


un proche

2010 2011 2012

15%

94%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%


2010 2011 2012

71%

51%

14%

0% 0%

86%

68% 70%

50%55%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

2009 2010 2011IPAQSS MCRG M

86%

69%

16%

91%

28%

97%84%

50%

99% 98%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

2009 2010 2011IPAQSS SSRCRG SSR



CARACTÉRISTIQUES

Certifié V2 en 2009

60 lits

25 nouveaux résidents accueillis en 2012 58,4 ETP moyens rémunérés Financement AM 2012 : 1,75 M€

L’Unité de Soins de Longue Durée accueille des personnes dépendantes qui ne peuvent rester à domicile ou en Maison de Retraite. Elles ont besoin de soins constants et d’un nursing important.

LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENSLa convention tripartite a été signée le 27 mars 2009 avec effet rétroactif au 1er janvier 2009.

Dans le cadre de la redéfinition réglementaire des lits de soins de longue durée, l’USLD a été ramenée de 140 à 60 lits.

Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (2007-2011) a été signé le 25 octobre 2007.


Partenariat avec le CHU de Rennes (convention cadre) : renforcement de la complémentarité médicale, filière cardiologie, réseau gérontologie, réseau Parkinson, Réseau amputés (RAMIS V), maladie Alzheimer.

Partenariat avec d’autres établissements : Clinique St Yves (laboratoire), Clinique la Sagesse (transfert de compétences, traitement de la douleur),

Hôpitaux locaux Janzé/Montfort/St Meen (transfert de compétences - Rééducation),

partage plateaux techniques (hôpital de Janzé pour la radiologie et Clinique la Sagesse pour la stérilisation).

CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEUNITÉ DE SOINS DE LONGUE DURÉE

COORDONNÉESCENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE

100, avenue André BONNIN - BP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEXTél. 02 99 26 75 75 - Fax adm. 02 99 26 78 75

[email protected]

Préparation du déménagement des 60 lits d’USLD et des 80 lits d’EHPAD vers le nouveau bâtiment ; déménagement prévu en décembre et reporté en 2013.

Attribution de 40 000€ en vue de l’ouverture d’une UHR à vocation sanitaire.

Hébergement de la MAIA CLIC ALLIAGES

DIRECTEUR


SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE66 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRECENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEUNITÉ DE SOINS DE LONGUE DURÉE

ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURSÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ

L’ACTIVITÉ


entrées 25

journées 21 046

TO : taux occupation 96.1%

% femmes 78.0%


% patients ≥ 75 ans 90.9%

Décès 25


DÉPENDANCE

DEPENDANCE 2010 2011 2012GIR 1 22 37% 21 35% 28 47%

GIR 2 35 58% 23 38% 15 25%

GIR 3 2 3% 8 13% 8 13%

GIR 4 1 2% 4 7% 6 10%

GIR 5 0 0% 1 2% 3 5%

GIR 6 0 0% 3 5% 0 0%

TOTAL 60 100% 60 100% 60 100%

Depuis 2 ans, on constate un allégement des patients d’USLD en ma-tière de dépendance, à mettre en parallèle avec l’alourdissement des résidents d’EHPAD.

Depuis 2 ans, tant en valeurs qu’en parts relatives, on observe une hausse significative des entrées en provenance du CHU de Rennes :9 entrées en 2012 pour 4 en 2010. A contrario les mutations et les entrées du domicile affiche un fléchissement.

Nous observons une augmentation significative de l’activité avec une progression de 4,2% du nombre de journées.

Divers dont mutations internes

56%

domicile8%

CHU Rennes

36%

96.184.7

25

0

20

40

60

80

100

120

TO en % âgemoyen

Nbre dedécès

2010

2011

2012

CRG SLD

886

796819

610

660

710

760

810

860

910

2010 2011 2012

GIR MOYEN PONDERE

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE67 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRECENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEUNITÉ DE SOINS DE LONGUE DURÉE

La Bientraitance, en relation avec la bonne gestion du stress et de l’agressivité

Accompagnement des Patients en fin de vie et leur famille Prise en charge des Patients/Résidents déments











ASH/ASHH 21.32 22.34 2


TOTAL 58.46 58.39 8



60%

ASH/ASHH 38%

Logistique 0%

TOTAL 100%



CR 2010 CR 2011 BA + DM 2012 CR 2012 CR 2012 /

2011Dépenses d’exploitation courante 866 370 861 078 905 312 914 824 6.2%



TOTAL DES CHARGES 3 373 657 3 445 716 3 548 886 3 559 750 3.3%Produits des tarifications 3 245 172 3 265 250 3 438 938 3 398 529 4.1%



TOTAL DES PRODUITS 3 404 721 3 446 321 3 548 540 3 560 183 3.3%Résultats comptables 31 064 605 -346 432

L’évolution médicale s’explique par le congé sabbatique du médecin de l’USLD partiellement remplacé.Les autres évolutions d’effectifs sont liées à l’absentéisme et au recours aux remplaçants.

FINANCES

L’activité soutenue observée en 2012 a permis de dégager des recettes supplémentaires et la situation budgétaire est équilibrée.

Le report de la mise en service des nouveaux bâtiments, a toutefois eu pour effet de diminuer les charges d’amortissement de 110 K€ par rapport au budget alloué, soit un impact favorable de +77K€ après imputation des subventions d’investissement. Le budget correspondant à ces charges de struc-ture économisées a été transféré au titre 2 de dépenses (charges de personnel). Ce transfert budgétaire exceptionnel permet de combler partiellement l’insuffisance de financement qui résulte de la faiblesse de la revalorisation budgétaire 2012.



Assurer le transfert des 140 patients et résidents de l’ancien bâtiment vers la nouvelle structure

Assurer la cohésion entre les équipes des Chênes Roux et des Chênes Blancs, en vue de constituer un véritable pôle médico-social

Renforcer la démarche qualité sanitaire / médico-sociale pour préparer l’évaluation ANESM



CARACTÉRISTIQUES

160 lits 89 nouveaux résidents accueillis en 2012

85,6 ETP moyens rémunérés Financement AM 2012 : 2,6 M€

L’Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes accueille des personnes âgées, valides ou semi valides. Les soins particuliers que requiert la perte d’autonomie momentanée, ou durable, y sont dispensés.

Le Cantou propose 14 places réservées aux personnes désorientées. 6 places d’hébergement temporaire sont également à disposition de la population.


ASSAD Aide Soins Services à Domicile

CLIC Alli’âges (Sud-est de Rennes)

CLIC de Rennes

Réseau Gérontologie du secteur 5A : l’établissement situé dans ce secteur, a des relations, via le CRG, avec de nombreux parte-naires sanitaires et médico-sociaux (CHU, Cliniques, Hôpitaux locaux, CHGR, EHPAD...).

CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES « LES CHÊNES ROUX »

COORDONNÉESEHPAD « Les Chênes Roux »102, avenue André BONNIN

BP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEXTél. : 02 99 26 79 90 - Fax adm. : 02 99 26 79 91

[email protected]

Construction de la passerelle permettant de relier l’EHPAD des Chênes Roux à l’EHPAD USLD des Chênes, constituant ainsi un pôle médico-social.

DIRECTEUR



La convention tripartite a été signée le 27 mars 2009 avec effet rétroactif au 1er janvier 2009.

Dans le cadre de la redéfinition réglementaire des lits de soins de longue durée opérée en 2009, l’EHPAD a été étendue de 80 à 160 lits.

Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (2007-2011) a été signé le 25 octobre 2007.

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE70 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRECENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEEHPAD « LES CHÊNES ROUX »

ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURSÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ

L’ACTIVITÉ

DÉPENDANCE


entrées 89

journées 57 293

TO : taux occupation 98%

% femmes 76%

âge moyen des résidents 86

% résidents ≥ 75ans 93%

Décès 53.0


DEPENDANCE 2010 2011 2012GIR 1 28 18% 35 22% 43 27%

GIR 2 53 33% 56 35% 54 34%

GIR 3 45 28% 37 23% 23 14%

GIR 4 23 14% 17 11% 21 13%

GIR 5 6 4% 7 4% 10 6%

GIR 6 5 3% 8 5% 9 6%

TOTAL 160 100% 160 100% 160 100%

Hausse significative des entrées depuis les 2 dernières années avec une majorité des entrées en provenance des services d’hospitalisation.

Le taux d’occupation qui est supérieur à 98% est en progression de 1,4 point par rapport à 2011.

98.186.1

53

0

20

40

60

80

100

120

TO en % âgemoyen

Nbre dedécès

2010

2011

2012

CRGEHPAD

Stabilité de la dépendance traduite par le GMP mais cette moyenne masque les écarts et il y a une réelle aggravation de la dépendance des résidents admis dans notre structure puisque les cas les plus lourds, les GIR 1, sont en augmentation significative. La somme des GIR 1 et 2 le démontre également.

711724 722

600

620

640

660

680

700

720

740

2010 2011 2012

GIR MOYEN PONDERECRG

EHPAD

service d'hospitalisation

67%

domicile33%

CRG EHPAD

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE71 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRECENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEEHPAD « LES CHÊNES ROUX »

La Bientraitance en relation avec la bonne gestion du stress et de l’agressivité Accompagnement des Patients/Résidents en fin de vie et leur famille Prise en charge des Patients/Résidents déments



La modification majeure des effectifs réside dans la variation du recours aux CDD en lien avec l’absen-téisme. Les postes CDI n’ont pas été modifiés entre 2011 et 2012.









ASH/ASHH 28.48 25.95 3


TOTAL 86.03 85.55 13



67%

ASH/ASHH 30%

Logistique 0%

TOTAL 100%



CA 2010 CA 2011 BA + DM 2012 CA 2012 CA 2012

/ 2011Dépenses d’exploitation courante 2 263 380 2 227 080 2 304 792 2 345 815 5.3%



TOTAL DES CHARGES 6 819 658 6 898 523 7 091 821 7 136 168 3.4%Produits des tarifications 6 614 739 6 638 016 6 890 692 6 899 441 3.9%



TOTAL DES PRODUITS 6 861 221 6 898 992 7 108 369 7 153 984 3.7%Résultats comptables 41 563 468 16 548 17 816

L’équilibre financier a été maintenu sur 2012 avec une progression notable des produits de la tarifi-cation (+3,9%).

Il convient toutefois de souligner que l’EHPAD a bénéficié du report de l’ouverture du nouveau bâtiment qui a eu pour effet de différer les nouvelles charges d’amortissement de la construction alors même que les tarifs 2012 ont été calculés pour couvrir ces coûts supplémentaires.

FINANCES





Recueil des modalités de travail des rééducateurs aux Chênes Roux. Réponse à l’appel à communication de la CARSAT pour valoriser le travail fait et encourager la réflexion d’amélioration. Participation à l’enquête SOLEN sur la maîtrise du risque infectieux en EHPAD Travail sur l’alimentation des résidents, réactivation du groupe de travail


Assurer la cohésion entre les équipes des Chênes Roux et celle des Chênes Blancs, pour constituer un véritable pôle médico-social

Réfléchir à la nécessaire rénovation des Chênes Roux

Renforcer la démarche qualité sanitaire / médico-sociale pour préparer l’évaluation ANESM

Informatisation du dossier du résident

CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIEEHPAD « LES CHÊNES ROUX »



CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine

Certifié V3 en 2012 Participe au service public hospita-lier depuis le 1er janvier 1998

Capacité : 60 lits de soins de suite et de réa-daptation


Par autorisation de l’ARS, le Centre de la Pierre Blanche est reconnu pour exercer une prise en charge en SSR des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance, et pour développer également une activité en SSR polyvalents.

Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet.Il accueille par transfert direct des services hospitaliers de court séjour, ou par admission du domicile ou de son substitut, des malades relevant de pathologies diversifiées et requérant des soins continus. Il accompagne les malades en veillant à atténuer leur souffrance physique et morale. Il réadapte les malades pour leur permettre la réintégration à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus com-plète possible en vue d’un retour au domicile ou d’une admission en institution.


Les orientations stratégiques négociées avec l’ARS portent sur l’engagement de regroupement avec le CRG. Dans cette perspec-tive, la direction de la Pierre Blanche est dorénavant sous la responsabilité de la direction du CRG.

Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens sont fusionnés avec ceux du Centre Régional de Gériatrie.


Convention avec : « Cadre » avec le CHU de Rennes et spécifiques avec ses différents services, les Cliniques Privées du bassin rennais, l’Hôpital local de Bain de Bretagne, le CRLCC Eugène Marquis à Rennes, le CH de Redon, l’H.A.D. du Pays de Rennes, le Réseau de cancérologie «Onco-Rennes», la CARSAT de Bretagne (dispositif d’aide au retour à domicile suite à l’hospitali-sation).

LA PIERRE BLANCHECENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

Président de la CME : Dr Aude THEAUDIN jusqu’en novembre, Docteur Isabelle RIVIER depuis décembre.

COORDONNÉESCentre de Soins de Suite et Réadaptation LA PIERRE BLANCHE

35890 BOURG DES COMPTESTél. 02 99 42 60 00 - Fax adm. 02 99 42 60 98

Fax méd. 02 99 42 61 [email protected]

Certification V2010 (V3) avec trois recommandations probables, déci-sion en attente du rapport définitif des experts

Fermeture de 20 lits, ramenant la capacité à 60

Direction commune avec le Centre Régional de Gériatrie

Début des mutualisations de moyens avec le CRG

Projet médical unique dans le cadre du PGR

CPOM unique dans le cadre du PGR Poursuite du CRE

DIRECTEUR Au 1er décembre 2012


SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE74 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRELA PIERRE BLANCHECENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION


La DMS est en progression pour la 3e année consécutive. L’âge moyen des patients s’élève également.

Depuis le 1er janvier 2012, la capacité installée est de 60 lits ; 20 lits ont été fermés dans le cadre du contrat de retour à l’équilibre budgétaire.

En 2012 le taux d’occupation atteint 97%.

Le taux de réhospitalisation vers le MCO baisse après une progression nette en 2011. A corréler à une prise en charge médicale optimisée avec la réduction de la capacité d’accueil en lits à 60.



L’ACTIVITÉ


capacité 21 840

entrées 643

patients 557


TO PMSI 96.8%






CHU Rennes

57%

Domicile10%

Clinique St Grégoire

8%

CRG Chantepie

6%

Polycl. Sévigné Rennes

5%

Cl. La Sagesse Rennes

3%

CH Redon2%

Autres Ets9%

31.0

58

77.5

11

0102030405060708090

DMS enjours

Litsoccupés

âgemoyen

Nbre dedécès

2010

2011

2012

Pierre Blanche

70%

20%

7%0% 2%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Domicile(MR/EHPAD)

vers uneunité MCO

vers uneunité SSR

vers uneunité SLD

décès

2010 2011 2012

La prépondérance des demandes émane du CHU de Rennes et la part des admissions en pro-venance de cet établissement s’est accrue pour passer de 53% en 2010 à 57% en 2012.

La part des admissions en pro-venance du domicile a fortement augmenté pour atteindre 10% en 2012 contre 6% en 2010.



La répartition par CMC ne présente pas de modification entre 2011 et 2012.Le score de dépendance physique diminue notablement. Le score de dépendance cognitive se réduit également pour se rapprocher du niveau de 2010 (3,3%).



15- viscéral 14 9


















Dépendance cognitive > 6 14.9% 9.5%




0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

29%

29%

19%

15%

16%

12%

11%

13% 9%

12%

15%


15- viscéral





Autres CMC


Les salariés ont tous suivi une formation à la gestion des risques en lien avec la visite de certification de novembre 2012.

Poursuite de la formation à la bientraitance.



La diminution des effectifs moyens rémunérés est notamment liée à la fermeture de 20 lits dans le cadre du CRE, générant un moindre recours aux CDD pour les soignants et les ASH. Par ailleurs, en vue du rap-prochement avec le CRG, plusieurs postes sont mutualisés et les départs dans les fonctions support et transversales ne sont pas systématiquement remplacés, notamment en logistique pour l’année 2012.

Le résultat dégagé sur 2012 correspond à un déficit de 39 K€ (soit 0,7% des produits) qui est nette-ment inférieur à celui prévu à l’EPRD initial 2012 (4% des produits).

Ce redressement résulte d’une augmentation sensible des ressources d’Assurance Maladie sous l’effet de la majoration de la Dotation Annuelle et de Financement (crédits non pérennes ) et des économies supplémentaires dégagées par la réduction de l’activité.








Social/Edu-catif


ASH/ASHH/AC 22.17 19.15 4


TOTAL 89.47 82.85 7

Poids des secteurs 2012

Administratif 11%


58%

ASH/ASHH 23%

Logistique 8%

TOTAL 100%



CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012

/ 2011Charges de personnel 4 178 885 4 554 526 4 351 644 4 377 612 -3.9%




TOTAL DES CHARGES 5 520 458 5 834 009 5 555 134 5 647 347 -3.2%Dotation Annuelle de Financement 3 933 950 4 252 187 4 294 287 4 294 287 1.0%


Autres produits 899 845 898 670 802 367 866 832 -3.5%

TOTAL DES PRODUITS 5 359 584 5 667 880 5 470 662 5 608 417 -1.0%résultats comptables -160 874 -166 129 -84 472 -38 930

FINANCES


-1.5 M€-1.3 M€-1. M€

-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€1. M€

1.3 M€1.5 M€

2010 2011 2012


Pierre Blanche

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE


Avec un FRE négatif la situation budgétaire obère complètement la capacité d’investissement de l’éta-blissement et le FNRG reste négatif, même si un apport au fonds de rou-lement de 124 136€ a été effectué en 2012.



CELLULE QUALITÉ

préparation et conduite de la visite de certification EPP et PAQ Suivi des indicateurs nationaux

CME

Suivi de la Politique Qualité et GDR liée aux Soins : carthographie des risques, mise en place CREX, protocoles, validation du Plan d’Actions Qualité et Gestion des Risques

préparation de la certification V2010 : relecture et validation de l’ensemble des protocoles et modes opératoires du manuel

IPAQSS EPP politique Douleur, Hygiène, Nutrition, Médicaments et DM projet Bientraitance : audits, groupe de travail avec usagers, formation- action du personnels, projet de Charte

groupe de travail sur la prévention des chutes suivi budgétaire : mise en place du contrat de retour à l’équilibre avec l’ARS

mise en place de la RIME (audit) PMSI Rapport d’activité du DIM

CRUQ

questionnaires de satisfaction des patients plaintes et réclamations politique Qualité et GDR : plan d’actions, FSEI participation aux travaux dans le cadre de la Bientraitance rapprochement avec le site du CRG

CHSCT

consultation sur la réorganisation de l’équipe hôtelière suite à la fusion de deux services

information sur la négociation du Groupe relative aux RPS analyse des FSEI liées aux risques professionnels et rapprochement DU

information sur la mise en place d’une EPP sur la Gestion des Urgences Vitales

Dans la cadre des décrets de novembre 2010 relatifs à la Conférence Médicale et ses attributions, le Président de la Conférence et le Directeur ont fait le choix de dissoudre les instances médicales antérieures au profit d’un rôle renforcé de la CM et de ses membres et de la mise en place d’une instance d’information et d’échange avec l’ensemble des salariés de l’établissement (RIME).




INDICATEURS IPAQSS

Le taux de retour reste stable en 2012 et la satisfaction globale augmente légèrement.

Cette augmentation trouve son origine en restauration où le taux de satisfaction est passé de 92% à 95% sous l’effet des ef-forts produits.


Poursuite du rapprochement avec le CRG : fusion des démarches qualité et de gestion des risques (pilotage, instances, groupes de travail, outils, gestion documentaire…)

poursuite de la mutualisation des moyens humains et matériels réflexion sur la programmation du futur PGR suivi du CRE


SUITE

35%

98%

0%

20%

40%

60%

80%

100%



SATISFACTION PIERRE BLANCHE

77

46

88

0

20

40

60

80

100

ICALIN ICSHA ICATB

2009 2010 2011

DC

A

E

B B

E

AC C C

AA

Pierre Blanche

TBIN

83% 81%

0%

38%

13%

87%93%

46%

95%

50%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

Résultats IPAQSS 2009 2010 2011PierreBlanche

83% 81%

0%

38%

13%

87%93%

46%

95%

50%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

Résultats IPAQSS 2009 2010 2011PierreBlanche

Les résuItats sont très satisfaisants pour 3 IPAQSS sur 5. Un plan d’actions d’amélioration a été mis en place pour auditer la traçabilité des actes des soignants.

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie

Reviendraitdans

l'établissementsi besoin

Conseilleraitl'établissement

à un proche


DE SATISFACTION PIERRE BLANCHE

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie

Reviendraitdans



à un proche


DE SATISFACTION PIERRE BLANCHE


CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé : Loire Atlantique Certifié V3 en 2012

Participe au service public hospita-lier depuis le 1er janvier 2004

Capacité : 100 lits de Soins de Suite et de Réadaptation

944 patients accueillis en 2012 107,7 ETP moyens rémunérés en 2012

Financement AM 2012 : 5,76 M€

Par autorisation de l’ARS en date du 23 juillet 2010, le Centre du Bois Rignoux est reconnu comme référent régional en matière de prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien. Il développe également une activité en SSR polyvalents.Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet et est également prévue à temps partiel pour l’activité spéciali-sée. Il est établissement associé en cancérologie avec l’ICO sis à Saint Herblain.Le Centre de Soins de Suite le Bois Rignoux accueille des malades par transfert direct des services hospitaliers de court séjour, avec pour objectif la réintégration à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus complète possible.L’établissement accompagne également les patients en soins palliatifs (10 lits identifiés).


Le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2012-2017, construit en déclinaison du Projet Régional de Santé, confirme les orientations suivantes :

le rôle d’établissement associé en cancérologie l’expertise de l’établissement dans la prise en charge de l’obésité, des soins palliatifs et de la gériatrie

le développement du management de la qualité, de la sécurité et de la gestion des risques

la promotion de l’efficience à toutes les étapes de la prise en charge.

Le projet d’établissement 2012-2017, construit en cohérence avec les orientations stratégiques du Pro-jet Régional de Santé et du CPOM 2012-2017, prévoit notamment :

le développement de la coopération avec l’ICO René Gauducheau pour rechercher des alternatives à l’hospitalisation en court séjour oncologique

le développement de la prise en charge spécialisée de l’obésité par l’ouverture de places d’hospitalisation à temps partiel

l’amélioration de l’accompagnement des patients et de leur entourage dans le cadre d’une prise en charge palliative

le renforcement de l’implication de l’établissement dans la filière gériatrique de territoire.


LE BOIS RIGNOUXCENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION

Président de la CME : Dr Isabelle DECRÉ

COORDONNÉESCentre de Soins de Suite LE BOIS-RIGNOUX

La Paquelais44 360 VIGNEUX DE BRETAGNE

Tél. : 02 40 57 40 57 - Fax adm. : 02 40 57 30 49 - Fax méd. : 02 40 57 41 [email protected]

Établissements de court séjour Coopération avec le service d’endocrinologie du CHU de Nantes pour la prise en charge des patients obèses

Convention avec le Centre René Gauducheau (ICO) pour la continuité des soins des malades cancéreux après une intervention chirurgicale aiguë et pour la prise en charge des patients en cours de chimiothéra-pie (convention d’établissement associé)

Convention avec le Centre Catherine de Sienne pour la prise en charge des malades du Cancer

Réseaux - associationsSoins palliatifs :

Membre fondateur du réseau RESPAVIE pour la prise en charge des malades en fin de vie

Convention avec l’association JALMALV pour le soutien et l’accompa-gnement des personnes en fin de vie et de leurs proches

Cancérologie : adhésion au réseau ONCOPAL et rattachement à l’UCPO Nantes Atlantique

Douleur : inscription des médecins du centre au Réseau Douleur de l’Ouest (REDO)

Personnes âgées : membre du réseau de prise en charge des personnes âgées des établissements du territoire Nantes/Chateaubriant.

Qualité : adhésion au réseau Qualisanté

GCS GCS E Santé GCS Orientation soins de suite et de réadaptation

DIRECTRICE

Claire FALLACHON

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE80 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRELE BOIS RIGNOUXCENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION


L’activité en volume augmente légèrement avec 91 lits occupés en moyenne sur l’année 2012.Le nombre de patients progresse à nouveau en 2012 sous l’effet de :

la diminution de la durée moyenne de séjour qui est passée de 30 jours 2011 à 29 jours en 2012,

l’augmentation du nombre de séjours pour éducation théra-peutique dont la durée est de 4 semaines.

Malgré l’activité de cancérologie et de prise en charge spécialisée de l’obésité dont les patients ont une moyenne d’âge respecti-vement de 67 et 53 ans, la moyenne d’âge (70,3 ans en 2012) augmente par rapport à 2011 en lien avec la hausse de la part des patients âgés de 80 ans et plus (28,1% en 2012).Le nombre de décès représente en 2012 7,7% des sorties en lien avec la prise en charge des patients en soins palliatifs.

La part des patients (80%) qui regagnent leur domicile à la sortie est stable par rapport à 2011.A noter la diminution des sorties vers les établissements de MCO du fait de l’augmen-tation de la part des décès par rapport à 2011. Ces décès sont à mettre en corrélation avec l’activité palliative développée par l’éta-blissement et qui représente 8 lits occupés en moyenne en 2012.


Les admissions directes du domicile continuent à pro-gresser en 2012 pour atteindre 25% des admissions contre 12% en 2010, en lien avec l’activité spécialisée de prise en charge de l’obésité et la cancérologie.Egalement, une hausse des admissions en provenance de l’ICO marque l’année 2012 et cet établissement repré-sente 13% des admissions en 2012 contre 8% en 2010. Cette évolution concrétise la position d’établissement associé du Bois Rignoux avec l’ICO. Quelques patients hors région sont adressés par le CHU de Nantes et l’ICO, pour des prises en charge particulières (suites de greffe de rein ou traitement oncologique).

L’ACTIVITÉ 2012

lits installés 100

capacité 36 400

entrées 1 046

patients 944


TO PMSI 90.9%

DMS : durée moyenne de séjour

29.0







Certification V2010 (V3)

Signature du CPOM 2012-2017

Finalisation du projet d’établisse-ment 2012-2017

Contrôle qualité ARS des données du bilan de lutte contre les infec-tions nosocomiales

Contrôle ARS de la prise en charge spécialisée de l’obésité

Organisation d’une journée portes ouvertes à l’attention des parte-naires extérieurs dans le cadre de la prise en charge de l’obésité

Travaux de mise aux normes de sécurité incendie

Remplacement du groupe électro-gène

CHU Nantes

33%

Domicile25%

PCA St Herblain

9%

ICO St Herblain

13%

Cl. Augustin Nantes

7%

NCN Nantes

4%

Jules Verne (Ctre + Cl.)

5% Autres Ets4%

Bois Rignoux

Etablissements adresseurs

29

91

7080

0102030405060708090

100

DMS séjoursentiers

Litsoccupés

âge moyenpatients

Nbre dedécès

2010

2011

2012

Bois Rignoux

80%

12%

0% 0%8%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%

Domicile(& EMS)

MCO SSR SLD décès

2010 2011 2012Bois Rignoux



Le « case mix » d’activité 2012 est en cohérence avec les objectifs du CPOM 2012-2017 et du projet d’établissement : polyvalence d’activité, soins palliatifs, cancérologie, prise en charge spéciali-sée des obésités morbides.

Malgré la stabilité de la prise en charge des affections tumorales en lien avec le partenariat privilégié de l’établissement avec l’ICO René Gauducheau, la CMC 15 diminue de près de 7% du fait de la baisse des nutritions entérales.

La CMC 16 enregistre une progression de l’activité de près de 6% sous l’effet des demandes de prise en charge en suite de chirurgie orthopédique programmée chez les personnes âgées.

La CMC 17 diminue de 5,5% sous l’effet à la fois de la baisse des demandes et des effets de la politique de maintien à domicile.

La CMC 20 diminue légèrement par rapport à 2011 sous l’effet de l’amélioration de la cotation PMSI. Ne rentrent désormais dans la CMC 20 que les patients dont le pronostic vital est engagé et qui bénéficient de soins de nursing, soutien social et psychologique, activité de rééducation, diététique.

La CMC 50 représente toujours 9 lits occupés en moyenne toute l’année mais sa part dans le volume des journées réalisées aug-mente traduisant l’effet en année pleine de la prise en charge de 10 patients en éducation thérapeutique.

Les scores de dépendance moyenne physique et cognitive des patients augmentent tout comme les séjours avec des dépen-dances physiques supérieures à 12 (25,5% en 2012 contre 19 % en 2011) et des dépendances cognitives supérieures à 6 (7% en 2012 contre 5,2 % en 2011).

Le point IVA moyen par jour, indicateur final du case mix d’activité, passe à 1 435 en 2012 (1 391 en 2011).


15- viscéral 29 27









18- amputations 1 1










Dépendance cognitive > 6 5.2% 7.0%




0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

32%

29%

20%

18%

14%

15%

9%

9%

12%

12%

15- viscéral



50 - soins nutritionnels

20 - soins palliatifs


Autres CMC


Les dépenses progressent de 1,8% par rapport à 2011 sous l’effet notamment des dépenses du titre 4 supérieures aux prévisions initiales. Des recettes supplémentaires sont venues pallier cette hausse, dont la dotation complémentaire accordée par l’ARS pour le financement des molécules onéreuses et des transports sanitaires.A noter également la notification d’une dotation complémentaire de l’ARS pour l’ouverture des places d’hos-pitalisation à temps partiel et le renforcement des effectifs pour l’activité de cancérologie et d’obésité.Au final, l’établissement solde l’exercice 2012 par un excédent de 196 141 € non prévu à l’EPRD initial grâce à la progression de ses recettes (+ 4,9%) et à la politique menée par l’établissement de maîtrise de ses dépenses.

CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012 /

2011Charges de personnel 5 244 744 5 399 427 5 548 842 5 519 581 2.2%


Dépenses hôtelières 1 145 942 1 116 602 1 168 697 1 129 785 1.2%




Autres produits 1 105 567 1 094 208 1 024 433 1 091 234 -0.3%

TOTAL DES PRODUITS 6 999 348 7 145 428 7 426 498 7 494 889 4.9%Résultats comptables -12 926 -26 013 -10 815 196 141

FINANCES

Formation aux gestes d’urgence Formation manutention des charges lourdes Conférences sur le thème de l’obésité et de la prise en charge des personnes âgées désorientées

DU obésité Évaluation des risques professionnels Prévention des risques psychosociaux La démarche de soins diététique



Les ETP moyens rémunérés continuent à diminuer en lien avec la réorganisation des secteurs logistiques, le non remplacement de certains départs et la diminution de l’absentéisme.



Médical Médecins 3.04 3.07 0






ASH/ASHH 14.21 12.46 2


TOTAL 110.70 107.73 18



65%

ASH/ASHH 12%

Logistique 14%

TOTAL 100%




Des travaux de mise aux normes incendie ont été financés par FNA et l’acquisition de matériel adapté à l’activité spécialisée de l’obésité a été permise grâce à une subven-tion FMESPP.

L’amélioration des résultats budgétaires marque l’année 2012 et au final, l’établis-sement présente une trésorerie positive de 830 000 € à fin décembre.

-1. M€-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€

1. M€1.3 M€1.5 M€

2010 2011 2012

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE




CQL

Bilan d’activité 2011 Bilan des fiches d’évènements indési-

rables 2011 Validation du document de pilotage de la

qualité Validation des fiches missions de la CQL,

des groupes EPP Validation de la procédure d’élaboration

du programme d’amélioration de la qualité

Elaboration d’un diaporama de sensibili-sation du personnel à la gestion du risque

Validation du programme d’amélioration de la qualité 2012

Exploitation statistique et analyse des évènements indésirables déclarés

Rédaction du bulletin qualité Suivi des EPP Développement durable Certification

CME

Validation des axes stratégiques du projet d’établissement 2012-2017

CPOM 2012-2017 Bilan d’activité 2011 Suivi de l’activité Prise en charge des patients obèses Formation des professionnels à l’identito-

vigilance Présentation du dépliant sur la personne

de confiance Score Epices : indicateur de précarité Affaires financières Plan de formation Plan d’investissement Transports sanitaires Organisation des alertes sanitaires Circuit du médicament Qualité (stratégie EPP, document de

pilotage de la qualité et de la gestion des risques, programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, IPAQSS, ICALIN, suivi des évènements indésirables, procédure de prise en charge du risque suicidaire...)

CLIN

Bilan d’activité 2011 et plan d’actions pour 2012

Procédure précautions complémentaires Actualisation de la procédure déchets Formation aux précautions standard Actualisation du carnet sanitaire Actualisation des procédures de préven-

tion du risque légionelle Validation de la politique de gestion de

l’eau Surveillance des BMR Organisation du signalement des infec-

tions nosocomiales Suivi des EPP Gestion des épidémies Analyse des fiches d’évènements indési-

rables Validation de la procédure d’hygiène en

rééducation Enquête nationale de prévalence des

infections nosocomiales Diffusion du mémo hygiène Procédure sur le risque infectieux urinaire Semaine de la sécurité des patients Transports médicalisés pour des patients

avec précautions contact

CLUD

Rapport d’activité 2011 et plan d’actions 2012

IPAQSS Suivi des EPP Programme d’amélioration de la qualité

et de la sécurité des soins Elaboration d’une fiche mémo sur la prise

en charge de la douleur Protocole d’utilisation de l’Hypnovel Protocole d’administration du Midazolam Suivi des évènements indésirables

COMEDIMS

Audit ANAP sur le cuircuit du médicament Recommandations AFSSAPS Validation des procédures de matériovigi-

lance et de pharmacovigilance Bilan annuel hémovigilance Traitement personnel des patients Validation du guide des injectables et du

guide de bonnes pratiques pour l’admi-nistration des médicaments en sonde nutrition entérale

Analyse des évènements indésirables

CLAN

Bilan d’activité 2011 Validation du volet « prise en charge

nutritionnelle » du projet d’établissement 2012-2017

EPP prise en charge de la dénutrition Programme d’amélioration de la qualité

2012 Conférence sur le thème de l’obésité Réflexion sur la prescription de régime

restrictif

CRUPQ C

Examen des questionnaires de sortie Demandes d’accès aux dossiers médicaux Examen des plaintes et réclamations Ethique et bientraitance Détection de la précarité Procédure anonymat

LE BOIS RIGNOUXCENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION

Constitution d’un comité de pilotage pour la préparation de la certification V2010 composé des membres de la CQL et des représentants des usagers

0

20

40

60

80

100



Management de laqualité

et de la sécurité dessoins

Droits et place despatients

Gestion des donnéesdu patient

Parcoursdu patient

EPP

Bois Rignoux Certification V2010

Information du patient en cas de dom-mage lié aux soins

Dépliants d’information sur la personne de confiance, l’accès au dossier médical et les plaintes et réclamations

Règlement intérieur du patient Indicateurs IPAQSS et ICALIN Identitovigilance Programme d’amélioration de la qualité Directives anticipées Certification Fiche mission des représentants des

usagers

CHSCT

Suivi des accidents du travail Suivi de l’absentéisme Règlement intérieur du CHSCT Rapport annuel 2011 et plan d’actions

2012 Réalisation d’une étude de poste en

cuisine Formation aux risques psychosociaux Prévention des risques psychosociaux Développement durable Tri des déchets Procédure relative à la sécurité des

personnes et des biens la nuit Accord Sénior Vaccination antigrippale

COMITÉ ÉTHIQUE

Rapport d’activité 2010-2011 Plan d’actions 2012 Procédure d’accueil du patient Directives anticipées Audit bientraitance Formation du personnel à la bientraitance Identification des réflexions éthiques

CIV

Rapport d’activité 2011 Plan d’actions 2012 Indicateurs de suivi Formation des professionnels Réalisation d’un audit Analyse des évènements indésirables Gestion des homonymies Requête de détection des doublons

CELLULE HEMOVIGILANCE

Bilan de l’activité transfusionnelle 2011 Formation des professionnels Suivi des EPP Programme d’actions 2012




Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins par le renforcement des efffectifs médicaux et infirmiers

Ouverture des places d’hospitalisation à temps partiel pour la prise en charge spécialisée de l’obésité

Retour progressif de l’équilibre budgétaire par la mise en oeuvre de mesures d’économie dans les secteurs hôtellerie et restauration

Signature d’un contrat de bon usage du médicament avec l’ARS des Pays de la Loire

SATISFACTION DES PATIENTS INDICATEURS DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES

Si le taux de retour diminue légèrement par rapport à 2011, il est toujours satisfaisant puisque proche de 50%.

Le taux de satisfaction globale reste stable et très proche de 100%. A noter la diminution de 2 points de satisfaction pour l’hôtellerie et la restauration qui affichent toutefois respectivement 96% et 98% de satisfaction.


Les résultats du recueil des indicateurs IPAQSS, tous supé-rieurs à la moyenne nationale, témoignent de la qualité de la prise en charge des patients et de l’implication de l’ensemble des professionnels médicaux et soignants de l’établissement.

Ils illustrent également le dyna-misme des équipes pour faire progresser la qualité de la prise en charge.

RÉSULTATS IPAQSS

45%

97%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%


2010 2011 2012

7768

80

0

20

40

60

80

100

ICALIN ICSHA ICATB

2009 2010 2011

DC E

A A A

CD

C C

B

AA A

BoisRignoux

TBIN

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


proche

2010 2011 2012

96% 98% 96%

81%

98%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

2009 2010 2011 2012IPAQSSBOIS RIGNOUX


CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé n° 1 Nantes Certifié V2 en 2008

Capacité 2012 : 30 lits et 27 places 811 patients en hospitalisation (HC et HTP) en 2012 1 829 consultations externes en 2012 73,3 ETP moyens rémunérés en 2012 Financement AM 2012 : 5,4 M€

Par autorisation de l’ARS en 2010 et 2012, le Centre de la Tourmaline est reconnu comme référent en matière de prise en charge en SSR des affections de l’appareil locomoteur, cardio-vasculaires, respiratoires et des systèmes digestif, métabolique et endocrinien.Sa prise en charge s’effectue pour toutes les spécialités en hospitalisation à temps partiel, ainsi qu’à temps complet pour les affections de l’appareil locomoteur et cardio-vasculaires.


4 orientations stratégiques « Pour réus-sir ensemble le regroupement avec le Centre Hospitalier de Réadaptation de Maubreuil » ont été votées par le Conseil en fin d’année 2011 : 1- Participer à la restructuration de l’offre de soins de suite spécialisés sur le territoire de santé en proposant des activités médicales complémentaires avec le Centre Hospitalier de Maubreuil.

2- Positionner la réadaptation locomo-trice et le réentraînement à l’effort pour les patients amputés, cardio-vascu-laires et respiratoires comme une dis-cipline globale où le patient est acteur de sa santé. 3- Mettre la qualité au cœur des pra-tiques et des comportements individuels4- Renforcer la performance médico éco-nomique, la transparence de l’établis-

sement, en collaboration avec le Centre Hospitalier de Maubreuil, pour optimiser les ressources et assurer l’équilibre budgétaire de la future structure.

Ces orientations stratégiques sont inté-gralement reprises dans le CPOM 2012-2017 signé avec l’ARS avec effet au 1er juillet 2012


Soins Centre Hospitalier de Maubreuil pour la continuité des soins et la mutuali-sation de compétences soignantes et logistiques

Consultations avancées médico chirurgicales et médico techniques (appareillage) avec le CHU

Filière de soins structurée avec le CHU concernant les soins médicaux et chirurgicaux de cardiologie, des mala-dies vasculaires et des pathologies respiratoires

Ajustement d’appareillage au CHU de Nantes

Appareilleurs privés qui interviennent à la Tourmaline

Soutien du CHU pour lutter contre les infections nosocomiales

Préparation à l’accouchement avec la clinique Jules Verne : mise à disposi-tion de la balnéothérapie

Laboratoire Bioloire pour les examens biologiques

Pharmacie Atlantis pour préparations magistrales

SCM Radiologie Atlantique pour les actes d’imagerie et de radiologie médicale

Service de Santé des Armées pour des consultations d’expertise en appareillage

Équipe Technique d’Évaluation pour la MDPH 44 : maintien à domicile

Enseignement Intervention dans les écoles, IMK, IFSI, UER Médecine, réseaux, stage de compa-raison inter établissement

Réseaux Membre du Réseau Douleur de l’Ouest (REDO)

Membre du réseau Qualité Santé CCLIN Ouest

Association de malades Accueil «Coeur et santé» sur le pla-teau technique en dehors des heures d’ouverture du centre.

Siège de l’AVML Association Vivre Mieux Le Lymphoedème

LA TOURMALINECENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE

Président de la CME : Dr Alain DERRIENNIC jusqu’en août 2012Dr Dominique EVENO depuis septembre 2012.

COORDONNÉESLA TOURMALINE

31 boulevard Salvador Allende - CS 40249 44818 Saint Herblain Cedex - Tél. : 02 40 38 59 59 - Fax : 02 40 38 59 00

[email protected]

DIRECTRICE

Jocelyne RENAUD



HC HTPlits installés 30 27

capacité 10 920 9 828

Consultations et soins externes 1 810

entrées 313 599

patients 236 575

journées PMSI 9 732 5 904

TO PMSI 89.1% 60.1%

DMS : durée moyenne de séjour 29.0 9.0

% sortie par décès 0.3% -

âge moyen des patients 57.2 54.5

% de patients ≥ 80 ans 6.8% 4.3%

% patients hors région 8.1% 3.1%


L’activité en hospitalisation à temps partiel a chuté avec la suspension de la réadaptation cardiaque jusqu’à l’été 2012 en l’absence

L’activité en hospitalisation à temps complet a légèrement chuté en raison des travaux. La configuration de l’activité change avec le transfert de l’activité loco-moteur «rachis» vers Maubreuil avec en contrepartie la mise en place d’une activité de réadaptation cardiaque. Ces mouvements traduisent un allongement de la DMS et un âge moyen des patients plus élevé .

Le taux de 96% de retour à domicile est en cohérence avec les missions de l’établissement


La majorité des patients provient du domicile en raison de la prédomi-nance du nombre de patients accueillis en HTP.En hospitalisation à temps complet, les patients sont transférés des unités de court séjour et notamment du CHU de Nantes, du CH de La Roche sur Yon, des Nouvelles Cliniques Nantaises et de la clinique Jules Verne.

L’ACTIVITÉLES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012

L’arrivée de Maubreuil en septembre 2012 pour créer le nouveau Pôle de Réadaptation MAUBREUIL & La TOURMALINE : aménagement dans des locaux neufs, transfert croisé d’activités, mise en place du GCS, dossier patient informatisé, négociation avec l’ARS pour l’accompagnement du transfert des activités de réadaptation cardiaque à temps complet...

La signature du CPOM 2012-2017,

3e prix de la GMF pour la promotion de la Bientraitance «Un équilibre à trouver, un questionnement permanent».

L’obtention de l’autorisation d’exercer une activité à temps partiel en SSR spécialisés des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien en lien avec le Bois Rignoux.

HOSPITALISATION À TEMPS PARTIELHOSPITALISATION À TEMPS COMPLET

Domicile85%

CHU Nantes

5%

CHU Nantes

Laënnec3%

NCN2%

Cl. Jules Verne

1%

CH La Roche sur

Yon1%

Autres Ets3%

29.0 27

57.2

10

10

20

30

40

50

60

70

DMS séjoursentiers

Litsoccupés

âge moyenpatients

Nbre dedécès

2010

2011

2012

SSR HCTourmaline SSR

9.016

54.5

0

10

20

30

40

50

60

DMS séjoursentiers

Placesoccupés

âge moyenpatients

2010

2011

2012

SSR HTPTourmaline

96.2%

3.3% 0.4% 0.0% 0.1%0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Domicile(MR/EHPAD)

vers uneunité MCO

vers uneunité SSR

vers uneunité SLD

décès

2010 2011 2012

de cardiologues en nombre suffisant pour assurer l’activité sur les deux sites (Maubreuil et La Tourmaline).L’activité de réhabilitation respiratoire a du mal à progresser, des contacts sont en cours avec le CHU pour structurer la filière sur le ter-ritoire de santé. Le transfert croisé d’activités avec Maubreuil entraîne une hausse importante de la moyenne d’âge des patients accueillis.



Le nombre de consultations externes a baissé du fait du transfert de l’activité locomoteur vers Maubreuil, activité dont le mode d’entrée est prioritai-rement consécutif à des consultations. Elles concernent :

des CSE pluridisciplinaires avec les chirurgiens vasculaires du CHU et des NCN, des CSE spécialisées de la scoliose de l’enfant avec un vacataire des NCN jusqu’à la date du transfert, des CS du pied diabétique avec un pédicure podologue qui est un des animateurs du réseau diabète 44, des CSE d’appareillage avec le service de santé des armées depuis septembre 2010 (orthèses, prothèses, chaussures orthopédiques).

CONSULTATIONS EXTERNES

La Tourmaline a une activité très spécialisée qui se retrouve dans son case mix avec un éventail très resserré des CMC utilisées. Elle illustre le trans-fert croisé d’activités avec Maubreuil avec une augmentation importante du poids de la CMC 02 « cardiovasculaire » au détriment de celle de la CMC 16 « rhumatologie orthopédie »

La CMC 14 « sensoriel et cutané » correspond à la prise en charge des lymphœdèmes qui a été plus importante en 2012. Les délais d’attente sont cependant toujours assez élevés.


Nombre LITS & PLACES OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique 2011 2012










TOTAL 45 43








0

1 000

2 000

3 000

4 000

Consultations et soins externes

2010

2011

2012

Tourmaline

0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

38%

41%

41%

23%

9%

13%

8%

16%

18 - amputations






Autres CMC


Le regroupement avec le CH de Maubreuil a sensiblement modifié la structure des effectifs : renforcement des personnels soignants (IDE et AS) du fait de l’arrivée de la réadaptation et baisse de rééducateurs avec le transfert de l’activité «rachis»,

modification d’affectation des personnels des services supports qui sont pour l’essentiel mutualisés puis répartis entre les trois entités : Maubreuil, Tourmaline CRF, Tourmaline CRP.

Formation sur les nouvelles activités (cardiologie/pneumologie...) Éducation thérapeutique Formation aux nouveaux logiciels : dossier patient informatisé, Win M 9, Winrest Prévention des conduites addictives

L’exercice 2012 s’est soldé par un excédent de 423 469 €. Il provient principalement, du report des amortissements de la nouvelle construction au 1er janvier 2013.Les évolutions importantes ne sont pas significatives, elles résultent de la modification de la pré-sentation des comptes avec les prestations de services assurées par le GCS et le jeu des écritures relatives aux personnels mis à disposition du GCS et entre les deux établissements (Tourmaline CRF et Tourmaline CRP) qui font l’objet de reversements.








Social/Edu-catif


ASH/ASHH 5.22 6.39 0


TOTAL 67.81 73.33 10



66%

ASH/ASHH 9%

Logistique 8%

TOTAL 100%



CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012



Dépenses hôtelières 859 847 850 936 977 758 1 386 081 62.9%




Autres produits 751 946 1 027 335 955 618 1 559 291 51.8%

TOTAL DES PRODUITS 5 648 228 6 611 960 6 894 879 7 263 333 9.9%Résultats comptables 204 818 645 695 0 423 469

LES MOYENS FINANCES


EFFECTIFS

*CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Les financements stables continuent

de se constituer à travers les pro-visions réglementées (+ 205 108 € chaque année au titre du plan Hôpital 2007) accordées par l’ARS pour pré-parer la prise en compte des futurs amortissements des bâtiments du Pôle MAUBREUIL & LA TOURMALINE.L’excédent réalisé vient améliorer le fonds de roulement et permettra de faire face aux investissements d’équi-pements.


-1. M€-0.5 M€

0. M€0.5 M€1. M€

1.5 M€2. M€

2.5 M€3. M€

3.5 M€4. M€

4.5 M€5. M€

5.5 M€

2010 2011 2012


Tourmaline CRF

BFRFREFRITRESORERIE





La création d’un nouveau Pôle de Réadaptation néces-site la mise en oeuvre de comités communs. Ceux ci sont en cours de structuration et connaîtront une mise en place effective en 2013.

CELLULE QUALITÉ/COMITÉ QUALITÉ & GESTION DES RISQUES

Préparation du regroupement (cahier de consignes de sécurité, amélioration du dossier patient, gestion documentaire, cartogra-phie des risques)

Analyse régulière des FSEI Lancement de la révision du document unique Formation à la gestion des risques du responsable de la maintenance Audit du circuit du médicament avec le siège UGECAM Validation des procédures en lien avec le CLIN, le COMEDIMS et l’identitoviogilance

Info qualité sur les résultats IPAQSS Point régulier sur les EPP 3e prix GMF sur la promotion de la Bientraitance

CME

Préparation du regroupement (transfert locomoteur, gardes et as-treintes communes, projet de soins et système d’information, ges-tion des risques liés aux soins...)

Anticipation de la montée en charge des nouvelles activités (recru-tements médicaux, organisation des soins...)

Analyse régulière de l’activité et des données PMSI Plan de formation des médecins Présentation des bilans annuels des différents comités et instances Élection d’un nouveau président de CME Validation du règlement intérieur de la Conférence médicale Présentation de l’EPRD Suivi de l’utilisation de Trajectoire Présentation de la procédure d’accès à la pharmacie Bilan des dépenses de médicaments et de transport

CLIN(commun avec Maubreuil depuis septembre 2011)

EOH compte 11 membres, toutes catégories professionnelles soi-gnantes (HTC et HDJ)

Enquête de consommation annuelle en SHA EPP « Hygiène du linge et son circuit » EPP « Bio-nettoyage sur l’ensemble de l’établissement» EPP « Hygiène des mains » avec Quizz Journée de l’Hygiène des mains Évaluation du risque infectieux en balnéothérapie Enquête Nationale de prévalence Bilan des DASRI 2012 Révision, création de procédures communes

VIGILANCES ET COMEDIMS

Bilan annuel des vigilances Instance suspendue avec la mise en place de la nouvelle pharmacie

CLUD

IPAQSS Questionnaire TENS Comparatif des doses antalgiques EPP sur les modalités de la délivrance du MEOPA Formations douleurs neuropathiques

CLAN

Instance suspendue, à réactiver avec Maubreuil

CRUQ

Préparation du regroupement : rencontres avec usagers de Mau-

breuil, séances plénières, livrets accueil homogènes, questionnaire de satisfaction unique, affiche et documents d’information sur l’identitovigilance...)

Présentation des orientations stratégiques Présentation des résultats IPAQSS Délais d’attente avant hospitalisation et avant consultation Délais de transmission des courriers de sortie Révision affiche CRUQ Implication dans le projet de la Bientraitance

CHSCT

Suivi rapproché des conditions de travail et de sécurité des person-nels liées au chantier, au déménagement et à l’aménagement dans les nouveaux locaux

Analyse des nouvelles organisations de travail suite au regroupe-ment Maubreuil/ Tourmaline

Document Unique : le recensement des risques professionnels est différé en 2013 pour prendre en compte le regroupement

Participation du CHSCT à 2 formations : les risques psycho-sociaux et l’accompagnement des conduites addictives des usagers

7888

0

20

40

60

80

100

ICALIN ICSHA ICATB

2009 2010 2011

DC E

A A

E

A

C

AA

A

ABA

Tourmaline TBIN




RÉSULTATS IPAQSS

Le taux de réponse aux questionnaires a chuté en raison de la baisse de la vigilance des professionnels fortement mobilisés sur les opérations de déménagement et de transfert. Il reste néanmoins satisfaisant (30%)Le taux de satisfaction générale reste élevé (98%).L’indice de satisfaction pour la restauration (94%) est légèrement inférieur à celui de 2011 (97%) en raison principalement de la mise en place de la liaison froide le soir.

Eu égard à la baisse importante du taux de retour du questionnaire des patients HTP accueillis dans les nou-veaux locaux, une mobilisation des professionnels a été mise en place pour revoir le circuit de distribution et de remise des questionnaires.Le taux de satisfaction reste très élevé, bien qu’il ait perdu 2 points en 2012 (98% comparé à 100% en 2011).


La certification HAS, véritable levier pour la construction d’un collectif de travail avec Maubreuil,

Le développement de l’activité de réadaptation cardiaque, La construction du projet de prise en charge de l’obésité avec le soutien du Bois Rignoux,

Une communication externe renforcée auprès des partenaires du parcours de soins du patient,

La mise en œuvre d’instruments de pilotage.

HOSPITALISATION À TEMPS PARTIELHOSPITALISATION À TEMPS COMPLET



Une évaluation des dossiers a été effectuée en 2012 pour mesurer les impacts de la modi-fication importante de l’environnement :

arrivée de nouveaux médecins mise en place d’un nouveau logiciel dossier patient.

Les résultats de cette évaluation ont permis au pôle de reposer en commun avec Maubreuil les règles de tenue du dossier du patient.

30%

98%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



DE SATISFACTIONTOURMALINE HC

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


proche


SATISFACTION TOURMALINE HC

80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


proche



80%

100%Accueil

Soins

Restauration

Hôtellerie


besoin


proche



21%

98%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



DE SATISFACTIONTOURMALINE HTP

80%

100%Accueil

Soins


besoin


proche

2010 2011 2012QUESTIONNAIRE DE SATISFACTIONTOURMALINE HTP

63%57%

69%

7%0%

76%85%

72%

58%

42%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

2009 2010 2011 2012IPAQSSTOURMALINE

63%57%

69%

7%0%

76%85%

72%

58%

42%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

2009 2010 2011 2012


ADJOINTE DE DIRECTION

Roselyne AUGEREAU

CARACTÉRISTIQUES

Agréments : 30 places de préorientation et 110 places de formation qualifiante

Certifié AFNOR

Capacités : 400 stagiaires accueillis en 2012 : 143 en préorientation, 257 en préparatoire générale et formations qualifiantes

52,4 ETP moyens rémunérés Financement AM 2012 : 4 M€

LA TOURMALINECENTRE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE

COORDONNÉESLA TOURMALINE

31 boulevard Salvador Allende - BP 40249 44818 Saint Herblain Cedex - Tél. : 02 40 38 59 59 - Fax : 02 40 38 59 00

[email protected]

La mission du Centre de Réadaptation Professionnelle est de permettre à des Travailleurs en situa-tion de Handicap une réinsertion durable dans l’emploi :

en acquérant une qualification professionnelle validée par un titre du Ministère du Travail ( 9 titres proposés dans les secteurs tertiaires et techniques) en lien étroit avec les entreprises partenaires.

en construisant un nouveau projet professionnel qui prend en compte le handicap.

La valeur ajoutée du CRP est d’apporter un accompagnement par une équipe pluridisciplinaire en particulier à l’aide de profession-nels médico-psycho-sociaux. Sa mission est fortement impactée par la loi de février 2005 sur l’égalité des chances et les droits à la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et la loi 2002-2 rénovant le secteur médico-social.

LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT

4 orientations stratégiques « Pour avancer encore vers l’intégration professionnelle et sociale des personnes en situation de handicap » ont été votées par le Conseil en fin d’année 2011 :


Le CRP a la volonté d’être reconnu comme « Partenaire de confiance », il participe donc activement à plusieurs réseaux :

membre de la Commission des Droits et de l’Autonomie et participation à l’équipe pluridisciplinaire professionnelle de la MDPH,

les structures du champ du handicap et de l’emploi : Cap Emploi, Pôle Emploi, AGEFIPH, organismes de droit commun pour la continuité des parcours,

membre de la FAGERH (Fédération regroupant 120 établis-sements de Réadaptation Professionnelle) avec participation active dans les groupes de travail (Préorientation, Prépara-toire, insertion, formations qualifiantes) et participation au Conseil d’Administration de la FAGERH,

membre du réseau des CRP de l’UGECAM (14 établisse-ments),

avec les entreprises et des organisations patronales de tous les secteurs (privé, public et milieu protégé) : pour les stages, l’insertion dans l’emploi, jurys d’examen, interven-tions de professionnels,

avec AFPA Transition : interventions de psychologues, accompagnement des équipes,

avec l’ARTA : collaboration pour l’évaluation des Traumati-sés crâniens ou de salariés de l’ESAT,

avec les associations de familles (UNAFAM, Pas à Pas) et les autres structures prenant en charge les personnes avec un handicap psychique (UFFORE, IPFA, ARTA, Les Apsyades, l’Etape, la Vertonne) dans le cadre de l’association A2C44,

avec le foyer des jeunes travailleurs FJT et une résidence hôtelière pour l’hébergement des stagiaires.

1 – Participer à l’offre d’évaluation et de réadaptation professionnelle sur le ter-ritoire, en proposant des actions diver-sifiées, en lien avec les partenaires et autres acteurs locaux2 – De la nécessité d’individualiser les

parcours et de renforcer l’interdiscipli-narité des équipes 3 – Mettre la qualité au cœur des pra-tiques et des comportements individuels4 – Renforcer la performance et la trans-parence de l’établissement, pour faire

face aux mutations de l’environnementCes orientations stratégiques serviront de base à l’élaboration du CPOM qui doit être négocié avec l’ARS.Chaque axe est décliné en plan d’actions intégré au Plan d’Actions Qualité. DIRECTRICE

Jocelyne RENAUD


PRÉORIENTATION



L’activité globale du CRP en 2012 est de 28396 journées, soit un taux d’occupation de 93,90%. Toutes les actions débutant en 2012 ont commencé avec l’effectif sou-haité ; il faut aussi noter peu d’arrêts en cours de formation (tous pour des raisons de santé) et une forte adaptation des équipes pour moduler des parcours selon les besoins.Ce taux d’activité est aussi atteint en raison de la souplesse obtenue à ce jour concernant la répartition des stagiaires dans les activités avec un nombre de places indicatif et non plus imposé.

Afin de renforcer la cohérence dans les accompagnements mis en place par les profes-sionnels de l’équipe pluri-disciplinaire, le référentiel de la Préorientation a été élaboré.Le dispositif de Préorientation a aussi réorganisé son processus d’admission et son organisation afin d’assurer un niveau d’activité élevé, et ainsi répondre sans délai aux demandes des usagers.

Les orientations à la sortie sont identiques à celles constatées en 2011 : 52 % des sta-giaires ont besoin d’acquérir des compétences nouvelles via une formation (en CRP ou autre dispositif), 18 % peuvent transférer directement leur savoir-faire dans un poste salarié compatible avec leur handicap et 8 % ont renoncé au projet d’emploi et travaillent sur un projet d’insertion sociale

L’ACTIVITÉLES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE

2012

Une offre de formation en adaptation constante en lien avec les Pro-jets Personnalisés du public : contenus, rythme, alternance, création d’une nouvelle formation « Ouvrier Polyvalent du Bâtiment »

Le développement du partenariat avec des entreprises de proximité

Un effort centré sur la for-malisation des pratiques (référentiels)

La reconnaissance par l’AFNOR avec le renouvel-lement de la certification dans un contexte d’acti-vité soutenue et l’arrivée sur le site de Maubreuil

3e prix de la GMF pour la promotion de la Bien-traitance «un équilibre à trouver, un questionne-ment permanent»

Filières Places agréées

Capacité d’accueil

Journées réalisées TO 2012/

2011

Préorientation 30 6 480 6 220 96.0% -3.7%Préparatoire 21 4 536 3 813 84.1% -2.4%Formations Qualifiantes 89 19 224 18 363 95.5% 10.5%Ouvrier Polyvalent du Bâtiment 4 864 881 102.0% 547.8%

Agent d’Entretien en Bâtiment 12 2 592 2 623 101.2% 0.1%

Technicien d’Etudes en Bâtiment 12 2 592 2 266 87.4% -13.8%

BASE TECHNIQUE 28 6 048 5 770 95.4% 5.2%Agent Administratif 16 3 456 3 121 90.3% 51.1%

Secrét. Adm./SAMédico-Social 8 1 728 1 926 111.5% 9.0%

Secrétaire Comptable 22 4 752 4 156 87.5% 3.1%

Comptable Assistant(e) 7 1 512 2 160 142.9% 40.5%

Techn. Adm. Sanitaire et Social 8 1 728 1 230 71.2% -28.9%

BASE TERTIAIRE 61 13 176 12 593 95.6% 13.1%TOTAL 140 30 240 28 396 93.9% 5.2%

9 588 10 036 9 555

17 692 16 945 18 841

0

5 000

10 000

15 000

20 000

25 000

30 000

2010 2011 2012

EXTERNAT

INTERNATJournées

18%

24%

4%

24%

19%

8%5%

1% 8%

SORTIES PREORIENTATION Recherche emploi

Form. droit commun & AFPA

Formation CRP (horsTourmaline)Formation CRP Tourmaline

Préorientation

Arrêts pr raisons médicales

Secteur protégé

Apprentissage

Orientation sociale

81%

6%6% 1% 6%

ORIGINE GEOGRAPHIQUE -PREORIENTATION

44

49

85

22-29-35-53

Autres

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE93 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRELA TOURMALINECENTRE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE

PRÉPARATOIRE GÉNÉRALE FORMATIONS QUALIFIANTES

La Préparatoire est réservée aux stagiaires ayant un projet de forma-tion qualifiante. Au regard de la diminution des durées des formations qualifiantes, ce sas devient quasiment une étape préalable à l’entrée : il permet de réactualiser les pré-requis nécessaires à la formation visée, d’acquérir le 1er niveau de maîtrise des outils bureautiques et les mécanismes liés à l’apprentissage. Les parcours sont donc forte-ment individualisés.Dans certains cas, la préparatoire permet aussi de ré-interroger le projet visé, en incluant une période en entreprise.L’équipe pédagogique a fortement travaillé cette année sur la formali-sation de séquences, afin de renouveler ses approches.

Pour toutes les formations qualifiantes, un effort important a été fait en matière de personnalisation des parcours. Les équipes tertiaires se sont mobilisées sur les évolutions des pratiques pédagogiques pour prendre en compte les profils des stagiaires : des modalités incluant le jeu pédagogique, des recherches sur différents produits d’e-learning, une évo-lution de la phase d’accueil pour introduire une approche plus active.L’offre de formation technique a évolué dans sa structure même, puisque le CRP offre aujourd’hui la possibilité de se former vers le métier d’agent d’entretien avec 2 approches différentes :

une formation d’un an, diplômante, pour des stagiaires sans connaissance préalable du secteur professionnel,

une formation de 6 mois, non diplômante, pour des stagiaires avec des savoir-faire antérieurs qui est fortement ancrée sur une collaboration renforcée avec des entreprises.

ACCOMPAGNEMENT MÉDICO PSYCHO SOCIAL

Le public accueilli présente des données constantes sur le plan des pathologies identifiées à l’entrée en formation ; le principal handicap, à l’origine du reclassement profes-sionnel, est moteur (76,5%) : lombalgies chroniques, sé-quelles de fractures ou de polytraumatismes. Toutefois, il faut prendre en compte dans les caractéristiques du public les handicaps associés, souvent d’ordre psychologique. L’équipe médicale travaille en lien avec des intervenants sur site : psychologues du travail (Afpa Transition et libé-rale), et une neuro-psychologue.

Chaque accompagnement de réadaptation prend donc en compte l’intégralité de la situation de handicap pour propo-ser les modalités de compensation adaptées.

En appui de l’accompagnement des médecins, des actions complémentaires sont accessibles aux stagiaires :

des accompagnements en matière de suivi nutritionnel, des conduites addictives et des gestes et postures ap-propriées aux situations professionnelles par l’infirmière du CRP

un renforcement des actions de prévention notamment pour les soins dentaires, le suivi gynécologique et le dépistage ophtalmologique

des bilans fonctionnels et aménagements de postes de travail par un ergothérapeute, des séances d’activités sportives, des séances de relaxation par une psycho-logue ; ces activités étant réalisées en lien avec des pro-fessionnels du CRF.

*présentés à l’examen - **au moins 1 CCP

Formations Qualifiantes Nbre stagiaires*

% réussite à l’examen

% réussite partielle

**Ouvrier Polyvalent du Bâtiment 0 0.0% -

Agent d’Entretien en Bâtiment 11 72.7% 18.2%

Technicien d’Etudes en Bâtiment 9 100.0% -

BASE TECHNIQUE 20 85.0% 10.0%Agent Administratif 15 86.7% 13.3%

Secrét. Adm./SAMédico-Social 8 87.5% 12.5%

Secrétaire Comptable 9 88.9% 11.1%

Comptable Assistant(e) 7 85.7% 14.3%

Techn. Adm. Sanitaire et Social 7 71.4% 14.3%

BASE TERTIAIRE 46 84.8% 13.0%TOTAL 66 84.8% 12.1%

78%

6%

4% 2%16%

ORIGINE PREPARATOIRE

44

49

85

22-29-35-53

Autres

0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

74%

74%

11%

11%

15%

15%Handicap moteur

Psycho-intellectuel

Divers

L’accompagnement social a pour objectif de lever les freins à une intégration dans l’em-ploi. Il permet de travailler l’accès aux droits, l’accompagnement au logement, au budget, le tout dans une démarche éducative d’autonomisation.


L’effectif global diminue par rapport à 2011 en raison principalement de la baisse des CDD (remplacements pour formations, maternité et action ponctuelle en préorientation).Le regroupement avec le CH de Maubreuil modifie les règles d’affectation des personnels des services supports qui sont pour l’essentiel mutualisés puis répartis entre les trois entités.En 2012, le niveau de l’effectif est revenu à celui de 2010.

Accompagnement des équipes : supervision en préorientation et analyse des pratiques pour toutes les formations qualifiantes.

Connaissance du public handicap psychique pour toute l’équipe. Formation des professionnels et représentants des usagers sur la démarche de prévention des conduites addictives.

Habilitations (électricien, chariot automoteur).

LES MOYENSEFFECTIFS

SORTIES

Animé par les chargés d’insertion, le partenariat avec les entreprises est enrichi en continu, selon les besoins analysés. En 2012, ont été ciblées les entreprises de proximité géographique ( visite du Club des Entreprises de St Herblain) et les entreprises du bâtiment : bureau d’études, architectes, constructeurs.

En parallèle, des actions de préparation à l’emploi sont déployées pour améliorer les capacités de communi-cation et de négociation des stagiaires (interventions sur l’image de soi, entraînement aux entretiens avec des professionnels...)

Les résultats de retour à l’emploi durable se situent à 52,3% 6 mois après la sortie et retrouvent le niveau 2011 un an après la sortie des stagiaires.




46%

ASH/ASHH 8%

Logistique 21%

TOTAL 100%



* CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM

Formations Qualifiantes% dans l’emploi après la sortie

≥ 6mois ≥ 12 mois ≥ 24 moisAgent d’Entretien en Bâtiment 54.5% 54.5% 58.3%

Technicien d’Etudes en Bâtiment 22.2% 58.3% 60.0%

Mécanicien d’équipts & d’engins motorisés 0.0% 0.0% 71.4%

Ouvrier Polyvalent du Bâtiment 85.7% 100.0% 0.0%

BASE TECHNIQUE 51.9% 63.0% 62.5%Agent Administratif 46.7% 75.0% 55.6%

Secrét. Adm./SAMédico-Social 37.5% 25.0% 75.0%

Secrétaire Comptable 66.7% 75.0% 72.7%

Comptable Assistant(e) 0.0% 0.0% 57.1%

Techn. Adm. Sanitaire et Social 0.0% 37.5% 0.0%

BASE TERTIAIRE 41.3% 44.7% 65.7%TOTAL 45.2% 52.3% 64.4%



Médico Soignant

Médecins 1.12 1.12 2IDE 0.82 0.82 0


Social/ Educatif

Responsable pédago-gique 1.00 1.00 1

Formateurs 17.98 17.19 6Chargés d’insertion 2.00 2.00 1Assistante sociale 1.20 0.90 0

Autres 0.00 0.00 0

ASH/ASHH 4.86 4.22 0


TOTAL 55.44 52.49 17



CELLULE QUALITÉ ET GESTION DES RISQUES

Un groupe projet avec les usagers sur la Bien-traitance (audits, communication, analyses de pratiques)

Auto-évaluation Audit AFNOR en décembre 2012 validant la Certi-fication AFNOR

Actualisation de l’auto-évaluation interne en incluant les exigences de l’évaluation externe prévue en 2014

Intégration dans le PAQ du degré de réalisation des actions

Suivi de 3 EPP (Évaluations de Pratiques Profes-sionnelles) : Dossier stagiaire informatisé, syn-thèses pluridisciplinaires, tenue des statistiques.


les résultats des questionnaires de satisfaction et le suivi des plaintes sont systématiquement analysés

information sur les évolutions des formations, l’activité, le regroupement Maubreuil/Tourmaline

concertation sur plusieurs projets, par exemple : nombre et emplacement des parkings pour les personnes à mobilité réduite, réflexions sur les modifications en restauration avec le principe de la liaison froide le soir, modification de l’espace «usagers »

CHSCT

analyse des nouvelles organisations de travail des services supports en lien avec le regroupe-ment Maubreuil/Tourmaline (restauration, main-tenance...)

Document Unique : le recensement des risques professionnels est différé en 2013 pour prendre en compte le regroupement

participation du CHSCT à 2 formations : sur les risques psycho-sociaux et sur l’accompagnement des conduites addictives des usagers

L’exercice 2012 se solde par un léger déficit représentant 0,5% des produits. Ce résultat reste bien meilleur que celui prévu, grâce aux économies réalisées sur les frais de personnel en raison de la baisse du recours aux CDD et du report des amortissements (45 306€) des bâtiments et du dossier informatisé du stagiaire.

FINANCES

CA 2010 CA 2011 BA + DM 2012 CA 2012 CA 2012

/ 2011Dépenses d’exploitation courante

444 797 481 977 536 300 483 890 0.4%

Charges de personnel 3 161 320 3 310 816 3 228 324 3 170 939 -4.2%


TOTAL DES CHARGES 4 240 213 4 446 574 4 431 595 4 301 826 -3.3%Produits des tarifications 4 181 781 4 001 867 3 978 435 4 015 542 0.3%

Autres produits d’exploitation 229 609 231 112 180 000 260 472 12.7%

Produits financiers et non enc. 42 642 9 317 65 950 3 886 -58.3%

TOTAL DES PRODUITS 4 454 032 4 242 296 4 224 385 4 279 899 0.9%Résultats comptables 213 820 -204 278 -207 211 -21 927

-1. M€-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€1. M€

1.3 M€1.5 M€

2010 2011 2012


Tourmaline CRP

BFR

FRE

FRI

TRESORERIE

Les résultats financiers restent positifs mais le Fonds de Roulement d’Inves-tissement nécessite d’être consolidé pour faire face aux besoins de rénova-tion de la structure. Le degré de vétus-té atteint en effet 95%.



QUESTIONNAIRES DE SATISFACTION LES PERSPECTIVES 2013

2012 est l’année du regroupement avec le Centre de Réadaptation de Maubreuil, et pour maintenir toute la cohérence institutionnelle, les perspectives 2013 prendront appui sur le nouveau Projet d’Éta-blissement.

Le Projet Personnalisé, servira de fil conducteur aux actions d’amé-lioration des pratiques pédagogiques qui sont articulées autour :

de l’adaptation en permanence de notre offre de formation, en collaboration avec la MDPH, en direction en particulier des publics reçus en Préorientation

du développement de l’offre de formation à partir des forma-tions existantes, sur des modalités d’organisation différentes (formations courtes, modularisées)

du développement des relations partenariales avec le réseau des entreprises du bâtiment et du secteur sanitaire et médico-social

de la mise en œuvre du Dossier stagiaire informatisé qui facili-tera la cohérence de l’équipe interdisciplinaire

Ces évolutions feront l’objet d’un accompagnement soutenu des équipes du point de vue de la pédagogie et des organisations afin d’assurer des réponses adaptées au public et un haut niveau d’activité

En 2013, le CRP s’engagera dans une démarche d’actualisation de l’évaluation interne, intégrant les exigences de la future évalua-tion externe prévue en 2014.

Le plan pluriannuel d’investissements sera actualisé pour intégrer la rénovation des installations existantes qui présentent un taux de vétusté important (95%) et nécessite une adaptation.

Après un fonctionnement en année pleine du nouveau Pôle de Réa-daptation Maubreuil & La Tourmaline, un CPOM pourra être négo-cié avec l’ARS prenant appui sur ces deux éléments structurants que sont le projet d’établissement et le programme pluriannuel d’investissements afin d’adapter nos actions et outils aux besoins des populations conformément aux objectifs du Projet Régional de Santé.

Les résultats, même s’ils marquent un léger fléchissement par rapport à ceux de 2011, montrent des résultats satisfaisants à plus de 88% pour chacun des items.

Le taux de satisfaction global est de 90%, avec en particulier un satisfecit pour le service administratif et pour la formation.

Le taux de satisfaction est en baisse pour l’hébergement qui s’explique par la mise en place de la liaison froide pour le soir et le non accès au wi-fi dans les chambres.

Le taux de satisfaction global des entreprises suite aux stages est en hausse par rapport à celui de 2011 ; les durées des stages en entreprise ont été allongées dans la majorité des formations, ce qui semble apprécié des professionnels.


PRÉORIENTATION

ENTREPRISES

HÉBERGEMENT

PRÉPARATOIRE GÉNÉRALE ET FORMATIONS QUALIFIANTES

86% 90%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%


2011 2012

60%

80%

100%

Serviceadministratif

AccompagnementMPS

AccompagnementInsertion

Formation &Pédagogie

Environnementquotidien

Reviendrait dansl'établissement


un proche

2011 2012

83%90%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%


2011 2012

60%

80%

100%Hébergement

Contratde séjour

Conditionsmatérielles sur

site

Conditionsmatérielles en

FJT

2011 2012

35%

74%

19%

89%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%


2011 2012

60%

80%

100%

Contenu deFormation

Objectifs dustage

Durée du stage

Contact avec lesprofessionnels

2011 2012

60%

80%

100%Service administratif

Accompagnement MPS


Formation & PédagogieEnvironnementquotidien



proche

2011 2012QUESTIONNAIRE DE

SATISFACTION TOURMALINE CRP FORMATION

60%

80%


Accompagnement MPS





proche



60%

80%


Accompagnement MPS





proche



60%

80%


Accompagnement MPS





proche



60%

80%


Accompagnement MPS





proche



85%93%

82%90%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



SATISFACTION TOURMALINE CRP

HEBERGEMENT



CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé Saint Nazaire


Capacités : 22 places


Par autorisation en date 23 juillet 2010, le Centre est reconnu comme référent en matière de prise en charge en SSR des affections de l’appareil locomoteur en hospitalisation à temps partiel.

Le Centre des Océanides prend en charge des pathologies justifiant l’intervention d’une équipe pluridisciplinaire pour des soins complémentaires et coordonnés de rééducation et de réadaptation fonctionnelle : rééducation polyvalente orthopédique, prise en charge de la douleur chronique, troubles de la marche et/ou réentraînement aux efforts de vie quotidienne. Il assure des soins de proximité.


Les orientations stratégiques négociées avec l’ARS portaient principalement sur l’engagement du Centre à participer au regrou-pement des activités de soins de suite et de réadaptation spécialisés du territoire de santé sur la ville de St Nazaire. Dans cette perspective, les autorisations de fonctionnement des Océanides ont été délivrées jusqu’au 31/12/2012, date du transfert vers les Oeuvres de Pen Bron.


Travail en complémentarité avec le CH de St Nazaire et le Centre Hélio Marin de Pen Bron dans le cadre d’un réseau coordonné de soins (mise à disposition de personnels)

Membre du réseau COLINES pour la lutte contre les infections nosocomiales Inscription au Réseau Douleur de l’Ouest (REDO) Membre partenaire du Réseau Douleur 44 Participe au Programme de Recherche Clinique sur la « Lombalgie Chronique »

LES OCÉANIDESCENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE

Responsable : Agnès DUBOC puis Thierry HUBERT

COORDONNÉESCentre de Réadaptation Fonctionnelle LES OCÉANIDES

Avenue Raymond Poincaré - 44380 PORNICHETTél. : 02 40 61 36 36 - Fax : 02 51 73 21 54

[email protected]

L’augmentation de l’activité en juillet pour compenser la fermeture des places de soins de suite spécialisés du CH de St Nazaire en lien avec l’aménagement sur la cité sanitaire.

La préparation du transfert de la gestion du Centre vers l’association des Oeuvres de Pen Bron.

DIRECTRICE

Jocelyne RENAUD



VENUES PAR PATHOLOGIES


L’activité 2012 a été réalisée sur la base de 19 places de janvier à juin puis sur 25 places à compter de juillet ce qui fait en moyenne 22 places sur l’année. L’activité a été optimale.


Le recrutement est de proximité. Les patients proviennent en majorité du domicile en raison du mode d’accueil en hospitalisation de jour à la demi-journée.

Les Océanides ont une activité très spé-cialisée qui se retrouve dans son case mix avec un éventail très resserré des CMC utilisées et une nette prédominance de la CMC 16 « rhumato-orthopédique » qui représente plus de 84% de l’activité.

L’ACTIVITÉ


capacite 8 008

entrées 365

patients 372

venues PMSI 8 176

TO PMSI 102.1%

Nbre séances/patients 22.0

âge moyen des patients 48

% de patients ≥ 80 ans 1%


Nombre de PLACES OCCUPEES par Catégorie Majeure Clinique 2011 2012








TOTAL 18 22

Les prises en charge particulières 2011 2012

Score dépendance physique

4.4 4.6

Score dépendance cognitive

2.0 2.0


Points IVA moyen par jour 1 412 1 327Domicile86.5%

Polycl. de l'Atlantique

5%

Polycl. de l'Europe

3%

CH St Nazaire

2%

Cl. Mut. St Nazaire

0%Autres Ets

4%

Océanides

22.0 22

48.4

0

10

20

30

40

50

60

Séances/patients

Placesoccupées

âge moyenpatients

2010

2011

2012

Océanides

0% 50% 100%

2011

2012

83.2%

84.2%




13- santé mentale

40 - Réadaptation / Réinsertion

60 - autres situations

Autres CMC


Education thérapeutique


LES MOYENS









ASH/ASHH 0.94 0.79 1


TOTAL 11.19 9.21 0.79



70%

ASH/ASHH 9%

Logistique 2%

TOTAL 100%

L’effectif affiche une baisse en raison de deux départs de professionnels : départ en retraite d’un agent en affection longue durée, mutation d’un salarié qui était en maladie en 2011.

EFFECTIFS




CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012

/ 2011Charges de personnel 668 777 671 203 591 291 501 737 -25.2%




TOTAL DES CHARGES 935 688 937 321 870 120 815 266 -13.0%

Dotation Annuelle de Financement 761 544 817 405 862 906 862 906 5.6%


Autres produits 94 017 80 712 56 620 81 170 0.6%

TOTAL DES PRODUITS 935 818 1 016 257 1 000 120 1 050 001 3.3%Résultats comptables 129 78 936 130 000 234 735

L’excédent 2012 est dû :

à la revalorisation de la dotation annuelle de financement grâce à la modulation IVA : + 48 989 € en 2010, + 47 126 € en 2011, + 34 249 € en 2012,

à la politique de rigueur mise en œuvre depuis 2007 où un contrat de retour à l’équilibre avait été conclu avec l’ARH (révision des contrats de maintenance, limitation des investissements, soutien renforcé de La Tourmaline…),

à la diminution de l’absentéisme.

Cet excédent permet l’absorption des déficits antérieurs, avant le transfert vers Pen Bron.

FINANCES


-1. M€-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€1. M€

1.3 M€1.5 M€

2010 2011 2012


Les Océanides

BFRFREFRITRESORERIE

-1. M€-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€1. M€

1.3 M€1.5 M€

2010 2011 2012


Les Océanides

BFRFREFRITRESORERIE

L’année 2012 marque le retour à une situation financière positive avant transfert de l’établis-sement au Centre de Pen Bron.


SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE100 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRELES OCÉANIDESCENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE



Le taux de retour des questionnaires reste élevé et le taux de satisfaction générale des patients est très bon et constant.

L’année 2012 a été consacrée au trans-fert de l’établissement avec, à compter d’avril, la présence d’un responsable de l’association des Oeuvres de Pen Bron.

Les instances qualité, lutte contre les infections nosocomiales, douleur, ont été rattachées à celles de Pen Bron.

CRUQ

2 CRUQ en 2012 Analyse des questionnaires de satisfaction Présentation du transfert de la gestion du Centre vers les Oeuvres de Pen Bron

CHSCT

Préparation du transfert de la gestion vers les Oeuvres de Pen Bron


Transfert de la gestion du centre vers les Oeuvres de Pen Bron au 1er janvier 2013.


55

0

20

40

60

80

100

ICALIN

2009 2010 2011

C

D

E

A A

Océanides

35%

100%

0%

20%

40%

60%

80%

100%



SATISFACTION OCEANIDES

80%

100%Accueil

Soins

Reviendraitdans



à un proche



80%

100%Accueil

Soins

Reviendraitdans



à un proche



80%

100%Accueil

Soins

Reviendraitdans



à un proche




CARACTÉRISTIQUES

Territoire de santé Maine et Loire


Établissement privé d’intérêt collectif

Capacités : 86 lits de soins de suite adultes

734 patients pris en charge en 2012 85,6 ETP moyens rémunérés en 2012 Financement AM 2012 : 4,9 M€

Par autorisation de l’ARS délivrées en 2010 et 2012, le Chillon est reconnu pour développer une acti-vité en SSR polyvalents et en SSR spécialisés des affections liées aux conduites addictives, y compris à temps partiel pour la spécialité.Le Chillon accueille des patients relevant de pathologies diversifiées (orthopédie-traumatologie, cancérologie, gériatrie, addic-tions, psychiatrie) avec pour objectif le retour à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus complète possible.

Dans l’attente de la relocalisation future, les différentes prises en charge en hospitalisation à temps complet s’effectuent sur le site du Louroux Béconnais. L’ouverture de l’hospitalisation à temps partiel pour l’addictologie est prévue courant 2013 à Angers puis à Saumur et ultérieurement à Cholet.



Convention de partenariat avec le CRLCC Paul PAPIN d’ANGERS : cancérologie Conventions de partenariat pour l’addictologie avec le CHU d’ANGERS, le CH de Cholet, l’association «ALIA 49» et trois mouvements d’entr’aide : «Alcool Assistance», «Vie Libre», «Alcooliques Anonymes»

Convention de partenariat avec le Centre de Santé Mentale Angevin (CESAME) Membre du Réseau des Acteurs en Addictologie du Maine et Loire (RESAAD 49) Adhérent à la charte de fonctionnement de la filière addictologie du territoire d’Angers Membre co fondateur de la Coordination Angevine des SoinS PAlliatifs de Maine et Loire (CASSPA 49) Membre du Réseau d’hygiène du Maine et Loire (ANJELIN) Membre du Réseau qualité «AQUARES 49» Adhérent au CLIC des communautés de communes de Candé et Ouest Anjou Membre du Syndicat Interhospitalier de Blanchisserie Angevin (SIBA) Convention de mise à disposition de temps médical avec le CHU d’ANGERS

LE CHILLONCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

Président de la CME : Dr Alain VELOCITER

COORDONNÉESCentre de Soins de Suite et de Réadaptation LE CHILLON

49370 LE LOUROUX-BÉCONNAISTél. : 02 41 73 45 00 - Fax adm. : 02 41 73 45 97

Fax méd : 02 41 73 45 [email protected]

Le projet d’établissement construit pour la période 2010-2014, s’inscrit dans deux orientations majeures validées par l’ARS :

1- Créer le pôle départemental en addictologie et poursuivre l’activité SSR polyvalente,2- Préparer la relocalisation de l’établissement vers l’agglo-mération angevine à l’horizon 2013.

Dans ce cadre, le projet managérial intègre une évolution pour passer du concept de gestion des ressources humaines vers le concept de dynamique humaine et le projet social retient le nécessaire appui au personnel pour faciliter les changements à venir.

Le CPOM 2012-2017 signé en novembre 2012 conforte ces orientations et met l’accent sur le rôle de l’établissement dans :

l’implication des patients et aidants au projet thérapeu-tique personnalisé,

la contribution à la fluidité du parcours de soins, l’optimisation des partenariats, notamment avec le CHU d’Angers, l’ICO et l’HADAR,

l’analyse de l’activité territoriale, l’amélioration de l’efficience interne.

DIRECTEUR

Jean Marie LASNET de LANTY

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE102 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRELE CHILLONCENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION

Le CHU d’Angers est le principal adresseur de l’établissement. Le nombre de patients en pro-venance du domicile représente 23% et a fortement augmenté (+8%) du fait de la mise en oeuvre de l’activité spéciali-sée en addictologie : le patient rentre à son domicile entre le sevrage en milieu hospitalier et l’admission au Chillon.




L’ACTIVITÉ


capacité 31 304

entrées 789

patients 734


TO PMSI 88.0%







Création en janvier d’un mi-temps de médecin pour l’activité polyvalente portant le temps médical à 2,1 ETP pour ce service.

Ouverture en mars du service SSR spécialisé dans les affec-tions liées aux conduites addictives, en hospitalisation à temps complet avec recrutement d’un médecin.

En juin, visite des experts pour la certification V 2010 validée avec recommandations.

Autorisation de prise en charge en hospitalisation à temps partiel de l’activité spécialisée en addictologie pour les trois sites urbains du département : Angers, Cholet et Saumur.

Signature d’un bail à ANGERS pour la mise en oeuvre de l’hôpi-tal de jour spécialisé en addictologie en 2013.

Signature du CPOM 2012-2017.

L’activité 2012 est plus soutenue et surtout beaucoup plus régulière tout au long de l’année que durant l’année 2011. La DMS s’allonge en raison de l’ouverture de la spécialisation en addictologie.Le nombre de patients de plus de 80 ans croit fortement avec en corrolaire l’augmentation du nombre de prises en charge de soins palliatifs et une augmentation des décès.

Le retour au domicile demeure la destination la plus importante en fin de séjour. La baisse du transfert de patients vers un autre SSR est liée au démarrage de la spécialisation en addicto-logie : jusqu’à cette année ces patients étaient en transit au Chillon avant d’entrer en SSR spécialisé dans d’autres éta-blissements en dehors du Maine et Loire.

CHU Angers

32%

Domicile23%Cl. Anjou

Angers6%

CH Cholet2%

CHS Ste Gemmes sur Loire

8%

CH Ancenis

7%

Cl. Trélazé5%

Autres Ets17%

ADULTES

33.0

7666

18

0102030405060708090

DMS séjoursentiers

Litsoccupés

âge moyenpatients

Nbre dedécès

2010

2011

2012

ADULTES

81%

12%

2% 0% 2%0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Domicile(MR/EHPAD)

vers uneunité MCO

vers uneunité SSR

vers uneunité SLD

décès

2010 2011 2012CHILLON



La CMC santé mentale (au sein de laquelle on trouve l’addictologie) représente plus du tiers de l’activité de l’établissement.

Les CMC 12,15,16 et 17 restent stables, tandis que les CMC 02 (respiratoire) et 01 (circulatoire) sont en hausse : + 60%, + 5 lits occupés ; elles sont les plus concernées par le vieillissement de la population accueillie.

L’activité de soins palliatifs a fortement augmenté durant le 2e semestre et représente en moyenne annuelle 2 lits occupés.

L’activité de cancérologie progresse également avec + 1,4 lit occupé.






15- viscéral 6 6












Les prises en charge particulières 2011 2012

Score dépendance physique 6.1 6.6





PRE T2A SSR ADULTES 2011 2012Points IVA 28 836 121 31 882 180


0% 20% 40% 60% 80% 100%

2011

2012

40%

34%

14%

14%

11%

12%

10%

11%

13%

18%

13- santé mentale




15- viscéral


Autres CMC




57%

ASH/ASHH 19%

Logistique 14%

TOTAL 100%



CR 2010 CR 2011 EPRD 2012 CR 2012 CR 2012







Autres produits 899 657 921 039 806 889 909 556 -1.2%

TOTAL DES PRODUITS 5 616 321 5 991 689 6 267 832 6 393 253 6.7%résultats comptables 207 188 290 068 0 269 986

FINANCES

Soins palliatifs et de confort Hygiène hospitalière Atelier thérapeutique terre



La mise à disposition par le CHU, dans le cadre d’une convention, d’un ETP de médecin pour l’addictologie depuis le mois de mars porte à 3,1 ETP le temps médical au chillon.

Le démarrage de l’activité d’addictologie s’est appuyé sur des glissements de postes et a donné lieu à la création de 3 ETP (IDE, AS et psychologue).








Social/Educatif 1.39 0.90 0

ASH/ASHH 14.57 16.37 5


TOTAL 83.44 85.57 15 *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM

L’équilibre budgétaire est atteint et les dotations de fin d’année ciblées sur l’HTP en addictologie pré-vue pour 2013, donnent lieu à un excédent d’exploitation.

La hausse des charges de personnel s’explique par l’augmentation des effectifs et également par une hausse des arrêts de travail dont plusieurs liés à des maternités.

La hausse des dépenses médicales s’explique par l’évolution des pathologies (cancérologie et soins palliatifs en hausse) et par le vieillissement des patients accueillis.

-1.0 M€

-0.5 M€

0.0 M€

0.5 M€

1.0 M€

1.5 M€

2.0 M€

2010 2011 2012


Le Chillon

BFRFREFRITRESORERIE

La structure financière poursuit sa consolidation et tous les indicateurs sont positifs. Elle reste toutefois limi-tée, et le Fonds de Roulement d’Inves-tissement ne permet pas de financer l’investissement nécessaire à la relo-calisation.




CQL/GDR/CQRE

mise à jour document politique gestion des risques

suivi des FSEI - cartographie des risques communication interne et externe - semaine sécurité des patients

tableau de bord de pilotage certification V 2010

CLIN

propositions et validations de procédures d’hygiène, procédures standard, prélèvements biologiques

suivi des travaux de l’EOH - semaine sécurité des patients

EPP : améliorer la prise en charge des plaies audits certification V 2010

CLUD

audit douleur auprès des patients renouvellement du matériel de positionnement guide de la compression médicale et différents modes opératoires

certification V 2010

COMEDIMS

livret du médicament organisation PUI liée à la prise de poste du nouveau pharmacien

élaboration et validation du guide antibiotique de l’établissement

audits circuit du médicament + suivi du réamé-nagement de l’infirmerie

étude des FSEI portant sur les médicaments certification V 2010

CRUQ

suivi des félicitations, plaintes et réclamations et des questionnaires de satisfaction

suivi montée en charge addictologie suivi négociation du CPOM suivi de la démarche qualité et gestion des risques

certification V 2010

CME

certification V 2010 médicalisation EPP projet addictologie : projet médical - demande d’autorisation HTP

MAIA Maine et Loire

CHSCT

certification V 2010 suivi des accidents du travail et des incidents bénins

aménagement du patio et locaux des euménides (addictologie)

audits de connaissance des consignes incendie du personnel de nuit

mise à jour du document unique mise à jour du RI (harcèlement moral et sexuel)

CLAN

semaine du goût/ateliers saveurs/journée natio-nale de l’alimentation/alimentation et dévelop-pement durable

EPP dénutrition groupe diabète certification V 2010 protocoles alimentation en cas de diarrhée ou de constipation



0

20

40

60

80

100







patient

Parcoursdu patient

EPP

5461

94

0

20

40

60

80

100

ICALIN ICSHA ICATB

2009 2010 2011

DC

D

E

A A

ED

C

E

C

B

AAC

TBIN



Bien que d’un niveau très honorable, le taux de retour des questionnaires est en baisse. Cette baisse s’explique par la réorganisation interne qui a, momentanément impacté le travail de sensibilisation des patients à l’importance pour l’établissement de leurs réponses au questionnaire.

Au final, la satisfaction reste au rendez-vous, et c’est l’hôtellerie qui rassemble les quelques insatisfac-tions (4%).


L’année 2013 sera principalement consacrée à l’ouverture sur Angers de l’hospitalisation à temps partiel en addictologie avec 3 étapes :

la poursuite des travaux d’aménagement du local des « Hauts de Saint Aubin » et l’équipement de la structure (informatique, téléphonie, mobilier...),

la constitution de l’équipe qui intégrera en partie des salariés déjà en fonction au Chil-lon,

la finalisation du projet médical et de prise en charge, puis l’ouverture de la structure.

En parallèle la préparation de l’ouverture des unités de soins de suite spécialisés d’addictolo-gie en HTP de Saumur et Cholet se poursuivra.

Faisant suite à la certification V 2010, l’établis-sement travaillera à la levée des recommanda-tions.

Enfin la question de la relocalisation, enjeu de taille au regard des besoins de lits de soins de suite des établissements adresseurs, restera prioritaire. Ce dossier nécessite des appuis stratégiques et financiers pour le montage d’une opération pour laquelle l’établissement ne dis-pose pas de fonds propres et ne peut pas réaliser son capital foncier actuel comme apport initial. En 2012, l’établissement a choisi de faire un point «hors protocole HAS» sur les indicateurs IPAQSS.

L’arrivée de nouveaux médecins oblige à reposer les règles de tenue du dossier patient pour une harmonisation des pratiques.

RÉSULTATS IPAQSS

32%

97%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

Taux de retour Taux desatisfaction

2010 2011 2012

80%

100%Accueil

Soins

RestaurationHôtellerie


besoin

2010 2011 2012

80%

100%Accueil

Soins

RestaurationHôtellerie


besoin

2010 2011 2012

95%

66%

84%

69%

93%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

IPAQSS 2009 2010 2011 2012CHILLON

95%

66%

84%

69%

93%

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%



d'hospitalisation


douleur


nutritionnels


risque d'escarre

IPAQSS 2009 2010 2011 2012CHILLON


CARACTÉRISTIQUES

74 places internat 46 places semi internat 10 places SESSAD 18 places

47,3 ETP moyens rémunérés Financement AM 2012 : 3,24 M€

COORDONNÉESITEP L’ALOUETTE

9 avenue Jean Etoubleau85000 LA ROCHE SUR YON

Tél. : 02 51 24 14 00 - Fax 02 51 24 14 [email protected]

L’ITEP accueille des enfants et des adolescents âgés de 3 à 20 ans qui présentent des difficultés psy-chologiques dont l’expression, notamment l’intensité des troubles du comportement, perturbe gra-vement la socialisation et l’accès aux apprentissages (extrait du décret 2005-11 du 6 janvier 2005).L’objectif de la prise en charge est :

de soigner et d’accompagner vers un mieux-être, de conduire, à terme, vers un retour en milieu de vie ordinaire par une éducation et une scolarisation adaptées.



Lien avec la CDAPH et l’ARS pour assouplir les procédures d’accueil à l’ITEP : aménagement des prises en charge, changement de statut pour le même enfant : internat/semi internat, accueil séquentiel, du fait des situations très évolutives et susceptibles d’être modifiées plusieurs fois en cours d’année.

Les relations de partenariat avec les services de protection de l’enfance (Aide Sociale à

l’Enfance du département, Association de Sauvegarde de l’Enfance) sont régulières et constructives.

De même, les services de psychiatrie infantile et ceux du Centre de Soins pour Adolescents sont en coopération et en relation étroites avec l’institut, de plus en plus d’enfants ou d’adolescents nécessitant cette complémen-tarité.

Pour favoriser la scolarisation des enfants à l’extérieur de l’établissement, un partenariat actif est maintenu avec les collèges environ-nants et les écoles primaires de la ville de La Roche sur Yon. Le travail de collaboration avec les trois instituteurs référents de l’Édu-cation Nationale attachés à l’établissement s’est intensifié, chaque enfant bénéficiant désormais d’un Projet Personnalisé de Sco-larisation.

L’ALOUETTEINSTITUT THÉRAPEUTIQUE ÉDUCATIF PÉDAGOGIQUE

Le CPOM 2012-2016 signé en fin d’année 2011 avec l’ARS retient deux objectifs majeurs : adapter l’offre et développer la démarche qualité et la gestion des risques.

Sur l’offre, les orientations inscrites dans ce CPOM, sont les suivantes :

extension de 6 places du groupe des adolescents et ajustement de l’agrément aux besoins de modulation entre l’internat et le semi-internat sur les 56 places actuelles,

mise en place d’une section de préorien-tation formationnelle pour 14 places, intégrant une extension d’âge à 20 ans,

développement de la prise en charge en SESSAD avec une extension de 5 places

sur la Roche Sur Yon et la création de 15 places dédiées à l’ensemble du territoire,

ajustement du recrutement pour favoriser une prise en charge précoce (< 12 ans),

accentuation de la collaboration avec la MDPH pour favoriser l’orientation des enfants.

Le développement de la démarche qualité précisée dans le CPOM, vise à :

promouvoir la culture de la bientraitance et favoriser le respect des droits des usagers,

soutenir les professionnels de l’établisse-ment dans l’exercice de leurs responsa-bilités, notamment face aux situations violentes,

informatiser le dossier de prise en charge des enfants,

prévenir les risques en santé : violences, circuit médicamenteux, avec un volet pré-vention des risques en maladie (bilans de santé de dentaires, ophtalmologiques),

favoriser l’efficience en santé par l’amé-lioration du pilotage de l’établissement, et prévoir une certification externe de la démarche qualité de l’établissement à l’horizon 2013.

Le CPOM inscrit une modification majeure sur le financement de l’établissement en ce qu’il permet un financement par dotation globale pour l’ensemble de ses activités.

DIRECTEUR

Joël DESMONS



L’ACTIVITÉ LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012

L’année 2012 a été marquée par le début de la mise en œuvre du CPOM 2012/2016.

Concrètement, cela s’est traduit par :

la fusion des moyens humains et matériels de l’ITEP et du SESSAD,

la réforme de prise en charge des adolescents avec l’augmentation de la modulation et des activités extérieures et notamment la mise en oeuvre de stages professionnels,

la mise en place, à moyens constants, d’une ébauche de SIPFP, qualifiée de section de découverte professionnelle, afin de mieux concrétiser les projets de vie des adolescents présents à l’Alouette et de préparer leur(s) choix d’orientation professionnelle,

la mise en place des réseaux informatiques nécessaires à l’informatisation du dossier enfant,

la redistribution des locaux d’internat en cohérence avec l’objectif de modulation dans la prise en charge pour favoriser au maximum l’accueil en semi-internat,

le renforcement du dialogue social afin d’accompagner les changements impor-tants engagés, dans un souci d’adhésion du personnel et dans le cadre de la démarche qualité qui constitue un levier intéressant à ce titre ; les bons résultats de l’enquête sur les risques psycho-sociaux (RPS) confortent la direction dans ce dialogue continu avec les équipes,

la finalisation de la formation des maîtresses de maison qui seront toutes promues sur cette fonction en mars 2013,

l’augmentation du temps de présence du

médecin (environ 50%) et le recrutement d’un pédopsychiatre afin de se mettre en confor-mité avec les textes en vigueur

la réussite de deux membres de l’équipe de direction à l’examen du CAFERUIS et la réus-site de l’un d’eux à l’examen d’admission à la formation CAFDES,

l’inspection de l’ARS, avec pour objectif prin-cipal l’évaluation de la bientraitance pour les enfants, qui a démontré la qualité de prise en charge des enfants par les équipes,

la finalisation des procédures MDPH/ITEP pour la prise en considération de l’évolution de chaque enfant, avec l’appui significatif de l’ARS dans ce domaine,

l’expérimentation des familles d’accueil afin de varier les prises en charge selon les be-soins des enfants,

la poursuite de la collaboration avec le sec-teur psychiatrique grâce à la présence d’un pédopsychiatre au sein de l’ITEP depuis une année,

la rencontre de tous les psychologues sco-laires afin de les sensibiliser à l’évolution de l’établissement et à la nécessité d’orienter les enfants au plus tôt vers un ITEP sans attendre l’adolescence ; en 2013, la même action sera menée auprès des professionnels du centre d’information et d’orientation de l’Éducation Nationale,

le début d’actualisation de la convention Édu-cation Nationale pour officialiser une unité d’enseignement, avec le soutien de l’ARS,

la modification de l’agrément avec l’extension de 8 places de SESSAD

Le nombre de jeunes acueillis en internat reste stable sur l’année 2012 mais le nombre de jours d’accueil a été moindre en raison du développement de la modulation d’accueil ce qui permet de réinsérer les jeunes accueillis dans un cur-sus dit de normalité, avec leur pla-cement progressif dans un cycle de semi internat. L’ITEP remplit ainsi sa mission d’intégration.


INTERNAT SEMI-INTERNAT SESSAD2011 2012 2011 2012 2011 2012

lits et places agréés 46 46 10 10 10 11

jours d’ouverture 201 197 201 196 201 182

jours théoriques 9 246 9 062 2 010 9 408 2 010 2 002

nombre d’enfants 46 46 25 48 11 17

journées prévisionnelles 8 471 5 695 1 970 3 105 0 0

journées réalisées 6 652 5 017 2 920 2 402 3 158 2 728

taux d’occupation 71.9% 55.4% 145.3% 122.6% 157.1% 136.3%

* journées = séances pour le SESSAD

55.4%

122.6%136.3%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%

140%

160%

180%

INTERNAT SEMI-INTERNAT SESSAD

2010

2011

2012

TAUX D'OCCUPATION

Le SESSAD intègre la montée en charge progressive de l’extension accordée pour atteindre 18 places à compter du 15 novembre. Le décompte de l’activité s’est à nouveau établi sur les bases retenues en 2011 et précédemment, après l’expérimentation non concluante adoptée au 1er semestre.

45 46 45

924

48

8 4

1

83 13

0

10

20

30

40

50

60

2010 2011 2012 2010 2011 2012 2010 2011 2012

INTERNAT SEMI-INTERNAT SESSAD

filles garçons


* CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM


adaptation des fonctions de maîtresse de maison pour 6 agents CAFERUIS pour 1 agent RPS pour 1 agent



Les effectifs sont en baisse du fait d’un moindre remplacement notamment en IDE et sur les postes d’éduca-teur. L’augmentation du temps médical salarié a compensé la mise à disposition antérieure par le CHS.

Le nombre de sorties est conjoncturellement moins important cette année : 11 contre 19 en 2011. Parmi ces sorties, les orientations (6) vers les IME ont été plus nombreuses grâce à la hausse des disponibilités dans ces établissements.




62%

ASH/ASHH 17%

Logistique 9%

TOTAL 100%





Médical & parmédical

Médecins 0.32 0.30 0IDE 1.42 0.92 0


Social/ Educatif

Educateurs spécialisés 11.05 11.37 3Assistante sociale 0.50 0.50 0

Autres 12.50 12.14 2

ASH/ASHH 8.34 8.02 2


TOTAL 48.90 47.27 10

18%

9%

55%

18%

0% 0%0%

20%

40%

60%

80%

100%

Retour enfamille avec

scolariténormale

Retour enfamille avec

scolaritéspécialisée

Institutionspécialiséede type IME

Autre ITEP Autreinstitution

spécialisée(MECS)

Sanssolution

2010 2011 2012Destination à la sortie

ITEP



Une politique de rationalisation a été mise en place par la direction de l’établissement pour l’année 2012 afin de diminuer les dépenses d’exploitation courante et de structure.La mise en place d’une politique de remplacement drastique et d’optimisation de l’organisation du roulement des équipes sur le terrain a permis de diminuer des dépenses du personnel.Concernant les produits réalisés par l’établissement, une enveloppe a été allouée par l’ARS dans le respect des engagements pris dans le CPOM signé fin 2011.De plus, certaines actions menées par l’établissement dans le cadre de ses propres activités ont permis de générer de nouvelles recettes.

FINANCESLES PERSPECTIVES 2013

L’année 2013 sera consacrée à stabiliser et consolider les organisations mises en place en 2012 afin de permettre aux professionnels de proposer aux enfants une offre de soins adaptée à leurs situations.

Des actions prioritaires devront être impérativement menées pour progresser vers les objectifs CPOM :

finalisation de l’informatisation du dossier patient,

réponse appel d’offre SESSAD mobile,

création officielle d’une SIPFP avec extension du groupe ADOS.

La vigilance reste de mise dans le cadre des risques psycho sociaux, même si des résultats probants ont été constatés dans le cadre de l’enquête menée par le CNAM, missionné par l’UGE-CAM BRPL pour évaluer les RPS au sein de chaque établissement du groupe. Le constat du bon positionnement de l’ITEP Alouette au regard des RPS est encourageant car cette problématique était fortement prégnante et pénalisante en 2010.

En lien avec le CPOM, 2 actions majeures seront déroulées :

La poursuite de la démarche qualité pour obtenir à terme la certification qualité

l’extension du groupe ado et la mise en place officielle d’une SIPFP, en lien avec l’ARS

CA 2010 CA 2011 BA + DM 2012 CA 2012 CA

2012/2011Dépenses d’exploitation courante 340 984 327 093 324 971 300 690 -8.1%

Charges de personnel 2 463 538 2 646 853 2 480 653 2 481 267 -6.3%


TOTAL DES CHARGES 3 057 740 3 533 718 3 155 708 3 174 184 -10.2%Produits des tarifications 2 829 200 3 267 718 3 237 933 3 237 933 -0.9%

Autres produits d’exploitation 106 476 112 355 36 100 117 407 4.5%

Produits financiers et non enc. 9 208 106 907 20 000 92 370 -13.6%

TOTAL DES PRODUITS 2 944 884 3 486 980 3 294 033 3 447 710 -1.1%Résultats comptables -112 857 -46 738 138 325 273 526

L’exercice 2012 confirme l’amélio-ration des résultats financiers, évo-lution positive de l’établissement renforcée par la mise en oeuvre des actions prévues au CPOM 2012-2016.

-1. M€-0.8 M€-0.5 M€-0.3 M€

0. M€0.3 M€0.5 M€0.8 M€1. M€

1.3 M€1.5 M€

2010 2011 2012


L'Alouette

BFRFREFRITRESORERIE



LE GLOSSAIRE

SOMMAIRECARTOGRAPHIE GLOSSAIRE112 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIREGLOSSAIRE

2A Agent Administratif

ABHR Association des Bibliothèques des Hôpitaux de

Rennes

ACG Assistant Comptabilité Gestion

AE Acte d’Engagement

AEB Agent Entretien du Bâtiment

AES Accident d’Exposition au Sang

AFNOR Association Française de NORmalisation

AFPA Association pour la Formation Professionnelle des

Adultes

AFSSAPS Agence Française de Sécurité SAnitaire des

Produits de Santé

AGEFIPH Association de GEstion du Fonds pour l’Insertion

Professionnelle des Personnes Handicapées

ALIA Association LIgérienne d’Addictologie

AM Assurance Maladie

AMP Aide Médico Psychologique

ANAP Agence Nationale d’Appui à la Performance

ANESM Agence nationale de l’Evaluation et de la qualité

des Etablissements Sociaux et Medico-sociaux

ANJELIN ANJou Evictions et Luttes contre les Infections

Nosocomiales

AQUARES Réseau pour l’amélioration de la QUAlité, la gestion

des Risques et l’Evaluation En Santé

ARS Agence Régionale de Santé

ARTA Association pour la Recherche des Troubles de

l’apprentissage

AS Aide soignant

ASE Aide Sociale à l’Enfance

ASH Agent des Services Hospitaliers

ASHH Agent des Services Hôteliers et Hospitaliers

ASSAD Association des Services de Soins A Domicile

AT Accident du Travail

AVC Accident Vasculaire Cérébral

AVML Association Vivre Mieux son Lymphoedeme

BA Budget Appprouvé

BB Borne Basse

BFR Besoin en Fonds de Roulement

BH Borne Haute

BMR Bactérie Multi Résistante

BPU Bordereau de Prix Unitaire

BRPL Bretagne Pays de La Loire

BTS Brevet de Technicien Supérieur

C3RF Centre Régional de Rééducation et de Réadapta-

tion Fonctionnelle

CA Compte Administratif

CAE Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

CAFS Centre d’Accueil Familial Spécialisé

CANTOU Centres d’Animation Naturelles Tirés d’Occupations

Utiles

CAP Certificat d’Aptitude Professionnelle

CARE Comité d’Aide à la Réflexion Ethique

CARSAT Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au

Travail

CAT Centre d’Aide par le Travail

CA/TASS Comptable Administratif/Technicien Administratif

Sanitaire et Social

CATTP Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel

CAV Contrat d’AVenir

CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières

CCAS Centre Communal d’Action Sociale

CCASS Centre Communal d’Action Sanitaire et Sociale

CCE Comité Central d’Entreprise

CCLIN Coordination des Centres de Lutte Contre les

Infections Nosocomiales

CCMOSS Commission Consultative des Marchés de Sécurité

Sociale

CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières

CDAPH Commission des Droits et de l’Autonomie des

Personnes Handicapées

CDD Contrat à Durée Déterminée

CDES Commission Départementale d’Éducation Spéciale

CDI Contrat à Durée Indéterminée

CE Comité d’Entreprise

CESAME CEntre de SAnté MEntale

CFDT Confédération Française Démocratique du Travail

CFE-CGC Confédération Française de l’Encadrement-Confé-

dération Générale des Cadres

CFTC Confédération Française des Travailleurs Chrétiens

CGPME Confédération Générale des Petites et des

Moyennes Entreprises

CGT Confédération Générale du Travail

CGT-FO Confédération Générale du Travail - Force Ouvrière

CH Centre Hospitalier

CHBA Centre Hospitalier Bretagne Atlantique

CHGR Centre Hospitalier Guillaume Régnier

CHIC Centre Hospitalier Inter Communal

CHR Centre Hospitalier Régional

CHS Centre Hospitalier Spécialisé

CHSCT Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de

Travail

CHU Centre Hospitalier Universitaire

CIF Congé Individuel de Formation

CIV Comité d’Identito-Vigilances

CLAN Comité Liaison Alimentation Nutrition

CLCC Centre de Lutte Contre le Cancer

CLIC Centre Local d’Information et de Coordination

CLIN Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales

CLUD Comité de LUtte contre la Douleur

CMC Catégorie Majeure Clinique

CMD Catégorie Majeure de Diagnostic

CMDMS Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux

Stériles

CME Commission Médicale d’Établissement

CMQ Commission Médicale Qualité

CMU Commission Médicale UGECAM

CNAM Caisse Nationale d’Assurance Maladie

CNAMTS Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travail-

leurs Salariés

COLINES COmité de Lutte contre les Infections Nosocomiales

de l’EStuaire

COM Contrat d’Objectifs et de Moyens

COMEDIMS COmité du MEdicament et des DIspositifs Médi-

caux Stériles

COMEDIV Eédical, de DIrection et des Vigilances

COMEX COMmission EXécutive

COPIL COmité de PILotage

COVIRIS COomité des VIgilances et des RISques

CPG Contrat Pluriannuel de Gestion

CPOM Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens

CQGR Cellule Qualité et Gestion des Risques

CQL Cellule Qualité Locale

CQR Commission Qualité Régionale

CR Compte de Résultat

CRAM Caisse Régionale d’Assurance Maladie

CRE Contrat de Retour à l’Equilibre

CREX Comité de Retour d’EXpériences

CRF Centre de Rééducation Fonctionnelle

CRG Centre Régional de Gériatrie

CRLCC Centre Régional de Lutte Contre le Cancer

CROSMS Commission Régionale de l’Organisation Sociale et

Médico Sociale

CRP Centre de Rééducation Professionnelle

CRUQ Commission des Relations avec les Usagers et de

la Qualité

CRUQPC Comission des Relations avec les Usagers, de la

Qualité et de la Prise en Charge

CS Court Séjour

CSSR Centre de Soins de Suite et de Réadaptation

CVS Conseil de la Vie Sociale

DAF Dotation Annuelle de Financement

DASRI Déchets d’Activité de Soins à Risques Infectieux

DD Développement Durable

DDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires et

Sociales

DHOS Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation

des Soins

DIM Département d’Information Médicale

DIRECCTE Direction Régionale des Entreprises, de la

Concurrence, de la Consommation, du Travail et de

l’Emploi

DIU Diplôme Inter Universitaire

DM Décision Modificative

DMS Durée Moyenne de Séjour

DNGU Direction Nationale du Groupe UGECAM

DP Délégué du Personnel

DPAS Diplôme Professionnel d’Aide Soignant

DPI Dossier Patient Informatisé

DPLG Diplômé Par Le Gouvernement

DU Diplôme Universitaire

DUERP Document Unique d’Evaluation des Risques

Professionnels

EHPAD Etablissement d’Hébergement pour Personnes

Agées Dépendantes

EI Evénement Indésirable

EOH Equipe Opérationnelle Hygiène

EPICES Evaluation de la Précarité et des Inégalités de

santé dans les Centres d’Examen de Santé


EPP Evaluation des Pratiques Professionnelles

EPRD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses

ESAT Etablissements et Services d’Aide par le Travail

ETP Équivalent Temps Plein

EVA Échelle Visuelle Analogique

FAF Fonds Assurance Formation

FAGERH Fédération des Associations Gestionnaires et des

Etablissements de Rédaptation pour Handicapés

FJT Foyer Jeune Travailleur

FMESPP Fonds de Modernisation des Etablissements de

Santé Publics et Privés

FNA Fonds National d’Adaptation

FNMF Fédération Nationale de la Mutualité Française

FO Force Ouvrière

FPS Formation de Premiers Secours

FRE Fonds de Roulement d’Exploitation

FRI Fonds de Roulement d’Investissements

FSEI Fiche de Signalement des Évènements Indési-

rables

GCS Groupement de Coopération Sanitaire

GDR Gestion des Risques

GIE Groupement d’Intérêt Economique

GIP Groupement d’Intérêt Privé

GIR Groupe Iso Ressources

GMF Garantie Mutuelle des Fonctionnaires

GMP Gir Moyen Pondéré

GPEC Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compé-

tences

GPMS Groupe iso-ressources moyen Pondéré Soins

GVT Glissement Vieillesse Technicité

HACCP Hazard Analysis Critical Control Point

HAD Hospitalisation A Domicile

HADAR Hospitalisation A Domicile d’Angers et sa Région

HAS Haute Autorité de Santé

HC Hospitalisation Complète

HDJ Hospitalisation De Jour

HIA Hôpital d’Instruction des Armées

HLM Habitation à Loyer Modéré

HT Hors Taxes

HTC Hospitalisation à Temps Complet

HTP Hospitalisation à Temps Partiel

ICALIN Indice Composite des Activités de Lutte contre les

Infections Nosocomiales

ICATB Indice Composite de bon Usage des Antibiothiques

ICO Institut de Cancérologie de l’Ouest

ICSHA Indice de la Consommation des Solutés Hydro-

Alcooliques

IDE Infirmier Diplômé d’Etat

IFSI Institut de Formation de Soins Infirmiers

IME Institut Médico Éducatif

IMK Institut Masseur-kinésithérapeute

IPAQSS Indicateurs Pour l’Amélioration de la Qualité et de

la Sécurité des Soins

IPFA Institut Polyvalent de Formation Adaptée

IRCNA Institut Régional Cancer Nantes Atlantique

ITEP Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique

IVA Indice de Valorisation de l’Activité

JALMALV Jusqu’A La Mort Accompagner La Vie

KCl Chlorure de Potassium

LIN Lutte contre les Infections Nosocomiales

MAIA Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des

malades Alzheimer

MAQ Manuel d’Assurance Qualité

MCO Médecine Clinique Obstétrique

MDPH Maison Départementale des Personnes Handica-

pées

MEAG MEnuiserie et AGencements

MECS Maison d’Enfants à Caractère Sanitaire

MEDEF Mouvements des Entreprises DE France

MEEM Mécanicien d’Equipement et d’Engins Motorisés

MEOPA Mélange Equimolaire d’Oxygène et de Protosyde

d’Azote

MIGAC Mission d’Intérêt Général et d’Aide à la Contrac-

tualisation

MK Masseur Kinésithérapeute

MNA Mini Nutritional Assessment (évaluation de l’état

nutritionnel)

MO Maîtrise d’œuvre

MPR Médecine Physique et de Réadaptation

MR Maison de Retraite

MS Moyen Séjour

MSSR Médecine Soins de Suite et de Réadaptation

NCN Nouvelles Cliniques Nantaises

ONCOPAL OnCOlogie des PAys de la Loire

OPB Ouvrier Polyvalent du Bâtiment

OQOS Objectif Quantifié de l’Offre de Soins

ORION ORL Oto-Rhino-Laryngologie

PAQ Plan d’Amélioration de la Qualité

PAQSS Plan d’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité

des Soins

PATHOS Outil d’évaluation des niveaux de soins néces-

saires pour les traitements des états patholo-

giques des personnes âgées

PBL Pierre Blanche

PEP Pratique Exigible Prioritaire

PGFP Plan Global de Financement Pluriannuel

PGR Pôle Gérontologique Rennais

PMSI Programme Médicalisé des Systèmes d’Informa-

tions

PRE Plan de Retour à l’Equilibre

PRS Plan Régional de Santé

PSPH Participant au Service Public Hospitalier

PUI Pharmacie à Usage Intérieur

RAMIS V Réseau de prise en charge des Amputés de

Membre Inférieur sur le secteur V

RAQ Responsable Assurance Qualité

RC Règlement de Consultation

RDC Rez De Chaussée

REDO REseau de la Douleur de l’Ouest

RESAAD RESeau des Acteurs en ADdictologie

RESPAVIE REseau Soins Palliatifs et Accompagnement en fin

de VIE

RETEX RETour d’EXpériences

RH Ressources Humaines

RHS Résumé Hebdomadaire de Semaine

RIME Répertoire Interministériel des Métiers de l’Etat

RMI Revenu Minimum d’Insertion

RPS Risques Psycho-Sociaux

RSA Résumé de Sortie Anonymisé

RSA Revenu de Solidarité Active

RSS Résumé de Sortie Standardisé

SA/SAMS Secrétaire Assistant/Secrétaire Assistant Médico-

Social

SC Secrétaire Comptable

SCM Société Civile Mobilière

SDSI Schéma Directeur des Systèmes d’Information

SEGPA Section d’Enseignement Général et Professionnel

Adapté

SESSAD Service d’Éducation Spécialisée et Soins A Domi-

cile

SFAA Société Française Alcoologie/Addictologie

SHA Solution Hydro Alcoolique

SI Système d’information

SIBA Syndicat Interhospitalier en Blanchisserie

d’Angers

SIPFP Section d’Initiation et de Première Formation

Professionnelle

SLD Soins de Longue Durée

SOLEN SOlutions Logistique ENvironnement

SROS Schéma Régional d’Organisation Sanitaire

SSIAP Service de Sécurité Incendie et d’Assistance à

Personnes

SSR Soins de Suite et de Réadaptation

SST Sauveteur Secouriste du Travail

T2A Tarification A l’Activité

TASS Technicien Administratif Sanitaire et Social

TEB Technicien d’Etude du Bâtiment

TENS Neurostimulation Electrique Transcutanée

TO Taux d’Occupation

UAMG Unité d’Accueil Médical Gérontologique

UCC Unité Cognitivo Comportementale

UCPO Unité de Concertation Pluridisciplinaire en Oncolo-

gie

UFFORE Unité Fonctionnelle de FOrmation et de REinsertion

UGECAM Union pour la Gestion des Etablissements de

Caisses d’Assurance Maladie

USLD Unité de Soins de Longue Durée

UNAFAM Union Nationale des Amis et FAmilles de Malades

psychiques

UPA Union Professionnelle Artisanale

URSSAF Union de Recouvrement des cotisations de Sécu-

rité Sociale et d’Allocations Familiales

VAE Validation des Acquis et des Expériences

GLOSSAIRE

R A P P O R T D’ACTIVITÉ

2012CONCEPTION GRAPHIQUE ET MISE EN PAGE : S. BÉGAUD IMPRESSION : RDS ATLANDOC

Groupe UGECAM Bretagne Pays de la LoireTél. : 02 40 13 82 00Fax : 02 40 13 82 012 Chemin du Breil – BP 60075 44814 Saint Herblain Cedex E.mail : [email protected]

www.ugecam-brpl.fr

A 2012 · 7 63Organigramme du Siège 8 Le Conseil 10 32La Commission de Réflexion et de Suivi des...

Documents

Transcript of A 2012 · 7 63Organigramme du Siège 8 Le Conseil 10 32La Commission de Réflexion et de Suivi des...