73895379-Methode-Suva-d-appreciation-des-risque.pdf

Mthode Suva dapprciation des risques des postes de travail et lorsde processus de travail

Dtermination deslimites du systme

de travail

Identification desphnomnesdangereux

Evaluationdu risque

Estimation du risque

Ana

lyse

du

risq

ue

Ap

pr

ciat

ion

du

risq

ue

oui

non

Diminution du risque

Le systmede travail est-il

sr?

Dpart

Fin

Cette publication sadresse aux

spcialistes de la scurit au

travail. Elle dcrit une mthode

danalyse et dapprciation des

risques aux postes de travail et

lors de processus de travail.

Une telle analyse des risques est

requise par la directive CFST

6508 pour les entreprises pr-

sentant des dangers particuliers.

SuvaCaisse nationale suisse dassurance en cas daccidentsProtection de la sant

Pour renseignements:Case postale, 1001 LausanneTl. 021 310 80 40-42

Pour commander:Case postale, 6002 LucerneFax 041 419 59 17Tl. 041 419 58 51Internet www.suva.ch

Mthode Suva dapprciation des risques des postes de travail et lors deprocessus de travail

Auteur: Ursula Forsblom-Prli Co-auteurs: L. EscherSecteur bases de travail J. Dey

Reproduction autorise avec mention de la source.1re dition octobre 2001 2 500

Rfrence: 66099.f

1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2

2 Gnralits concernant la mthodologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

3 Prparatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

3.1 Structure de l'entreprise: subdivision en processus, secteurs

dactivit ou groupes de personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

3.2 Identifier les processus, secteurs dactivit et groupes de

personnes critiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

3.3 Utiliser les moyens auxiliaires disponibles . . . . . . . . . . . . . . . . 5

3.4 Former une quipe interdisciplinaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

3.5 Se procurer la documentation, dfinir le temps ncessaire

et le calendrier des runions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

4 Apprciation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

4.1 Limites du systme de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

4.2 Identifier les phnomnes dangereux en quipe . . . . . . . . . . . . 9

4.3 Estimer les risques par une estimation de leur probabilit et

de la gravit du dommage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

4.4 Evaluer les risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

5 Dfinir des mesures (diminution du risque) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

6 Apprciation des risques en cas dagents physiques ou de

manipulation de substances toxiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

7 Documentation relative aux runions dquipe . . . . . . . . . . . . . . 22

8 Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Annexe 1: Formulaires relatifs lapprciation des risques (pour copie) 24

Annexe 2: Exemples de phnomnes dangereux, de situations dange-

reuses et dvnements dangereux (selon EN 1050) . . . . . . 28

Annexe 3: Statistiques de la Suva . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

1

Sommaire

La directive CFST 6508 relative lappel des mdecins du travail et autres spcia-listes de la scurit au travail, encore appe-le directive MSST, est en vigueur depuis le 1er janvier 1996. Cette directive traite delintgration de la scurit et de la protec-tion de la sant dans lorganisation et lesprocessus des entreprises. Les dangersdoivent tre identifis de faon systma-tique, les risques sont valuer et les mesures dduites doivent tre mises enoeuvre. Le but de cette dmarche est nonseulement dempcher la souffrance humaine, mais aussi de rduire les cotsdirects et indirects ds aux accidents. A partir de lan 2000, les entreprises doi-vent respecter les nouvelles dispositions.

Les entreprises dans lesquelles existentdes dangers particuliers (selon les chiffres2.2 et 2.3 de la directive MSST), doiventfaire effectuer une analyse du risque pardes spcialistes de la scurit au travail,selon une mthode reconnue. Lanalyse durisque selon la directive MSST correspond lvaluation des risques selon la normeEN 1050 Scurit des machines Princi-pes pour lapprciation des risques.

Pour quune entreprise soit en mesure deffectuer une valuation globale desrisques, diffrentes analyses peuvent trencessaires. Par exemple:

des analyses de processus/mthodes

des analyses dinstallations et dappareilstechniques (analyses IAT)

des analyses de postes de travail et de processus de travail

Les analyses de processus et les analysesde mthodes, ainsi que lvaluation desrisques qui en dcoulent, sont normale-ment effectues avant la mise en servicedes installations ou la ralisation techniquedes mthodes et des processus. Les analy-ses IAT sont de la comptence du fabricantou du fournisseur, et elles font partie de ladclaration de conformit daprs la directi-ve machines*.

La mthode dcrite ci-aprs a t spcia-lement conue pour lapprciation desrisques des postes de travail et lors deprocessus de travail.

* Voir ce propos la Mthode Suva dapprciation des risques lis aux installations et appareils techniques(rf. Suva 66037).

2

1 Introduction

3La mthode Suva comporte les 5 tapessuivantes:

1. Dterminer les limites du systme dfinir le systme

2. Identifier les phnomnes dangereux

3. Estimer les risques

4. Evaluer les risques

5. Rechercher des mesures (rduction durisque)

La mthode Suva didentification des ph-nomnes dangereux dans des systmesest caractrise par un brainstormingmthodique au sein dune quipe dexperts de diffrentes spcialits.

3.1 Structure de lentreprise:subdivision en processus, sec-teurs dactivit ou groupes depersonnes

Avant de procder une apprciation desrisques, il est important de reprer tous lesprocessus et/ou secteurs dactivit. Pourles entreprises avec des postes de travailqui changent constamment et les entrepre-prises qui emploient des personnes ayantparticulirement besoin de protection, il estrecommand dnumrer les diffrentsgroupes professionnels et groupes de per-sonnes.

2 Gnralits concernant la mthodologie

3 Prparatifs

Ce procd peut tre utilis pour des sys-tmes existants ou projets. La mthodeSuva convient en particulier pour identifierles phnomnes dangereux potentiels des postes de travail et dans les processusde travail au sein dinstallations techniques.

La mthode Suva est base sur la normeEN 1050 (1). Dautre part, cette mthodesappuie partiellement sur le procd HA-ZOP (PAAG), un procd de recherche sys-tmatique de dysfonctionnements, en parti-culier pour des installations chimiques (2),sur le guide pour lvaluation des dangers(3), ainsi que sur lanalyse des dangers dela Zurich Assurances (4).

3.1.1 Subdiviser en processus

Toute lentreprise est subdivise en proces-sus. Suivant le problme envisag, un pro-cessus peut son tour tre subdivis enprocessus partiels (voir le point 4.1). Voicideux exemples provenant dun garage.

Si lentreprise dispose dun systme degestion ax sur les processus (par ex. lemodle de processus de systme pour lagestion de la qualit daprs ISO) les diff-rents processus peuvent tre repris directe-ment.

Rception du vhicule

Diagnostic Maintenance Nettoyage Essai duvhicule

Livraison

Accueil Etude desbesoins

Conseils Essai duvhicule

Conclusion Suivi

Illustration 1: Processus du service.

Illustration 2: Processus de vente.

43.1.2 Subdiviser en secteurs dactivit

Toute lentreprise peut galement tre sub-divise en secteurs dactivit. Suivant leproblme considr, les secteurs dactivitpeuvent leur tour tre subdiviss (voirgalement ce sujet le point 4.1). Voici ci-dessous lexemple dun garage.

Illustration 3: Secteurs dactivit dun garage (modle de la solution par branche UPSA).

Lgende

A: terrain de lentrepriseB: entre et sortieC: parkingD: rception, bureauE: salle dexpositionF: atelierG: installation de lavageH: dpt/magasinI: dpt de matires dangereusesJ: cabine de peintureK: tlerie/carrosserie

L: local de stockage/chargement des batteries

M: local du compresseur administra-tion

N: installation de chauffage et daration

O: atelier des apprentisP: bennes pour matriaux usagsQ: rcipients pour huile usageR: station dessence

3.1.3 Subdiviser par rapport des grou-pes professionnels et des personnes

Cette subdivision est recommande pourdes entreprises o les employs travaillentfrquemment des postes qui ne sont pasfixes, ou encore pour les entreprises quiemploient certains groupes de personnes(par ex. des personnes ayant particulire-ment besoin de protection, telles que leshandicaps, les jeunes, les femmes encein-tes).

3.1.4 Subdiviser en processus/secteursdactivit et groupes de personnes: une combinaison

Suivant le problme envisag, il est gale-ment possible de combiner les diffrentessubdivisions. Une entreprise peut parexemple tre subdivise en processus qui,lors de lapprciation des risques, serontanalyss en fonction des secteurs (cest--dire classifis selon les secteurs dactivit).

3.2 Identifier les processus,secteurs dactivit et groupesde personnes critiques

Cette tape doit permettre de dcider quel endroit il faut commencer avec uneanalyse approfondie des risques dans len-treprise ou dans une branche. Les tapessuivantes doivent tre ralises pour les diffrents secteurs dactivit, processus etgroupes de personnes:

Consulter les statistiques (entreprise/branche) sur le nombre de journes dabsence en raison de maladies et daccidents professionnels.

Dcouvrir sil y a des dangers particuliersselon lauto-valuation (5) de la CFST.

Procder des visites de places de travail et des entretiens avec les colla-borateurs.

Il faut ensuite rpondre aux trois questionsconcernant le processus, le secteur dacti-vit ou le groupe de personnes en ques-tion:

1. Est-ce que le nombre de journes dabsence est plus lev par rapport la moyenne dans lentreprise ou dansla branche?

2. Y a-t-il des dangers particuliers?

3. La visite des places de travail et les entretiens avec les collaborateurs ont-ilsfait apparatre des dficits techniqueset/ou organisationnels?

Si la rponse une ou plusieurs de cesquestions est affirmative, alors on est enprsence dun processus, dun secteurdactivit ou dun groupe de personnes critiques, cest--dire que cest l quil fautcommencer avec lanalyse des risques.

3.3 Utiliser les moyens auxiliaires disponibles

On procde dabord une dterminationdes dangers pour le processus, le secteurdactivit ou le groupe de personnes contrler. On dtermine ensuite si desmoyens auxiliaires sont disponibles pourlvaluation des dangers identifis.

a) Entreprises avec une solution de branche

Les PME qui se sont regroupes pouradopter une solution de branche dans lecadre de la mise en oeuvre de la directiveMSST disposent de moyens auxiliairesqui ont t mis au point par la branche.La branche procde en partie elle-mme lapprciation des risques de certainsprocessus ou secteurs dactivit (appr-ciation collective des risques). Ces ap-prciations des risques sont utilisescomme base pour des listes de contrleou des concepts de scurit (voir chiffre2.5 de la directive CFST 6508) Ladapta-tion et lutilisation des moyens auxiliairesmis disposition par la branche sont dela responsabilit de chaque entreprise.Souvent, ces moyens auxiliaires ne cou-vrent pas tous les secteurs de lentreprise,de sorte quil est ncessaire dutiliser des moyens auxiliaires supplmentaires(par ex. les listes de contrle de la Suva)ou que lentreprise fasse appel des

5

spcialistes de la scurit au travail pourune apprciation complmentaire desrisques. Certaines solutions individuellespar branche mettent les spcialistes dela scurit au travail la disposition desentreprises.

b) Entreprises sans solution de branche

Ces entreprises ont un moins bon accsaux moyens auxiliaires spcifiques. Ellesdoivent elles-mmes trouver sil existedj pour le secteur, le processus ou legroupe de personnes examiner une lis-te de contrle mise au point par un sp-cialiste de la scurit au travail (MSST).Vous trouverez une vue densemble deslistes de contrle de la Suva sur le site dela Suva, ladresse www.suva.ch. Diff-rentes organisations et organes spciali-ss ont galement mis au point des listesde contrle. Ladaptation et lutilisationdes listes de contrle sont de la respon-sabilit de chaque entreprise. Pour desprocessus complexes, il est toujours indiqu de procder lapprciation desrisques en y associant des spcialistesde la scurit au travail et les collabo-rateurs.

3.4 Former une quipe interdisciplinaire

Une condition importante pour raliser uneapprciation des risques et appliquer avecsuccs la mthode Suva est de former unequipe interdisciplinaire. Cette quipe doitcomporter un chef dquipe, ainsi que 3 5membres. Le chef dquipe doit disposerde bonnes connaissances mthodolo-giques. Le travail de lquipe est organiset anim par le chef dquipe.

Cette quipe peut par exemple tre com-pose de la faon suivante: le chef dentre-prise, lingnieur dexploitation (ingnieur enrgulation, ingnieur de production), lop-rateur de linstallation, le contrematre, unspcialiste de la scurit au travail (MSST),un ingnieur dtudes/de planification. Ilfaut en tout cas quil y ait dans lquipe despersonnes qui connaissent bien les sec-teurs dactivit et les processus.

3.5 Se procurer la documenta-tion, dfinir le temps ncessaireet le calendrier des runions

Les prparatifs ncessaires sont dtermi-ns daprs la taille et la complexit dessecteurs dactivit et des processus. Lesdocuments suivants sont ncessaires pourla description des processus et des sec-teurs dactivit:

description du procd (y compris les systmes dapprovisionnement et dlimination)

vido, photos ou graphiques (par ex. diagramme des flux) de linstallation et deses environs

indications concernant le site (installations voisines, environs)

prescriptions relatives au travail, instruc-tions dutilisation (fonctionnement nor-mal, fonctionnement particulier, mainte-nance)

caractristiques des matires premires

informations concernant la commande informatique

concept de scurit existant

indications concernant les parties dins-tallation et systmes importants en termes de scurit: dispositifs de pro-tection, installation de traitement des dchets, des eaux uses, etc.

informations concernant les compten-ces et les responsabilits

informations concernant le niveau de formation des collaboratrices et des collaborateurs

certificat de conformit pour IAT (installa-tions et appareils techniques) daprs la directive machines 98/37/CE

Il convient de contrler si les documentsdcrivent lobjet de lanalyse conformment la dfinition des tches et ltendue delanalyse. Les ventuelles contradictionsdoivent tre clarifies avant la premire runion de lquipe. Les documents (trans-parents, photos, etc.) doivent tre prpars

6

de manire pouvoir tre utiliss pour lanalyse.

La planification des squences de contrle,fait galement partie de la prparation.Pour un processus de travail dune installa-tion fonctionnant en continu, cest en gn-ral le flux de production qui dicte lordredans lequel seffectue le contrle. Dans uneinstallation fonctionant en discontinu, parcontre, lordre du contrle nest pas dictautomatiquement par le diagramme de flux.Si, par exemple, plusieurs charges diff-rentes doivent tre produites simultan-ment, il peut tre ncessaire de reprsen-

ter les diffrentes tapes de travail et lestats des diffrents lments de linstalla-tion sur un axe temporel.Le besoin en temps et le calendrier des runions doivent tre dfinis. Le besoin entemps dpend de ltendue et de la profon-deur de lanalyse, du rendement de lqui-pe et de la qualit des documents.

7

Dtermination deslimites du systme

de travail

Identification desphnomnesdangereux

Evaluationdu risque


Ana

lyse

du

risq

ue

Ap

pr

ciat

ion

du

risq

ue

oui

non

Diminution du risque


sr?

Dpart

Fin

Illustration 4: Vue densemble de lap-prciation du risque selon EN 1050.

4.1 Limites du systme de travail

4.1.1 Dfinir les limites du systme dfinir le systmeAvant de procder l'analyse, il faut dfinirles limites du systme que forme le secteurdactivit ou le processus examiner. Il fautpar ailleurs dfinir de faon prcise ce quifait partie du systme, et ce qui est parconsquent pris en considration pour lidentification des phnomnes dangereux,et ce qui se situe lextrieur de ce syst-me. Il convient de subdiviser de grandssecteurs ou processus en lments pluspetits. Si un secteur dactivit ou un pro-cessus comprend une ligne entire de production compose de plusieurs installa-tions, alors les diffrents secteurs ou pro-cessus partiels devraient dans la mesure du possible correspondre une phase duprocd. Les interfaces de lensemble dusystme avec lenvironnement, ainsi que les interfaces entre parties de secteur ouparties de processus doivent tre mises envidence et dfinies.Il est ncessaire de spcifier le genre dephnomnes dangereux prendre encompte, et il faut indiquer qui ou quoi ilssappliquent (employs, installations, envi-ronnement, etc.). Il sagit dautre part declarifier si dventuelles interactions avecdes installations voisines doivent tre prisesen compte, et quels sont les aspects qui nencessitent pas dinspection (par ex. stati-que des constructions, chimie du proces-sus, etc.).

Lors de la dtermination des limites du systme pour des installations et des machines, les points suivants (1) doiventtre clarifis:

a) la phase de vie prendre en compte(construction, transport, montage/miseen service, utilisation, mise hors service;voir point 3.11a EN 292-1: 1998)

b) le mode de fonctionnement prendre encompte (fonctionnement normal, rglage/installation, nettoyage, dpannage, main-tenance; voir point 3.11a EN 292-1:1998)

c) les limites de linstallation (voir point 5.1EN 292-1: 1998) y compris pour une utilisation normale (tant en cas dutilisa-tion et de fonctionnement corrects de la machine quen cas de dysfonctionne-ment ou de mauvais usage raisonnable-ment prvisible)

d) lventail complet des utilisations prvisi-bles de la machine (par ex. dans lindus-trie, le commerce, le mnage) (1)

e) la formation des utilisateurs potentiels (1)

f) lenvironnement (tierces personnes, ins-tallations voisines et interactions avecces installations, etc.)

g) le genre de phnomnes dangereux prendre en compte; qui ou quoi sappli-quent-ils (employs, installation, environ-nement, etc.)?

h) les aspects dont on considre quils nencessitent pas de contrles (par ex. lastatique des constructions, les processuschimiques, etc.)

Ainsi que cela a t mentionn au point b),la dfinition du systme comprend gale-ment la dsignation du mode de fonction-nement contrler, cest--dire de lindica-tion sil sagit de lexploitation normale, par-ticulire ou de la maintenance. Ces troismodes sont dfinis de la faon suivante:

Exploitation normaleLinstallation remplit la fonction pour la-quelle elle a t conue.

Exploitation particulirePrparer/transformer, installer, rgler, re-chercher/supprimer les erreurs, nettoyer.

Maintenance

Contrle (mesurer, contrler, enregistrer);dterminer ltat rel et comparer avecltat prvu.

Entretien (nettoyage et entretien); mesu-res pour conserver ltat prvu.

Remise en tat (remplacer, amliorer)restauration de ltat prvu.

8

4 Apprciation des risques

4.1.2 Dcrire les activits (homme/machine/environnement)Par activits, nous entendons les diffren-tes tapes du droulement du travail dansles processus et les secteurs dactivit.Toutes les tapes de travail doivent treconsignes de faon chronologique, com-me dans un mode opratoire. Les tapesde travail qui sont excutes par linstalla-tion ou la machine, par exemple le trans-port dun produit dun point A vers un pointB, ne peuvent tre omises que si lon peuttre certain que des collaborateurs ou destiers ne sont pas menacs.

Certaines activits peuvent le cas chanttre regroupes. Cette faon de procderpermet de rduire ltendue de lapprcia-tion des risques, mais elle en rduit aussi la prcision. Un tel regroupement peut treindiqu en labsence de risques majeurs ousi lon ne veut mettre en vidence que lesprincipaux phnomnes dangereux (par ex.dans le cadre dune solution par branche,dans laquelle on fait une apprciation desrisques spcifiques une entreprise).Les activits doivent tre formules pourles trois types de fonctionnement suivants:exploitation normale, exploitation particu-lire et maintenance.Les notices dinstructions sont une aidepour la description des activits ( linverse,la description des activits peut tre utilisepour de nouvelles instructions de travail, sicelles-ci ne sont pas encore disponibles).Normalement, une activit ne dcrit quuneaction. La description des activits devraittre structure, si possible, de la faon sui-vante: matriel

activit

point de dpart et but

Quelques exemples sont prsents ci-des-sous:

Transporter la cuve du point X aupoint Y.

Assurer la cuve dans llvateur aumoyen de la grille de scurit.

Verser le contenu de la cuve 1 dans lacuve 2.

Les activits peuvent tre formules en com-mun lors de la runion dquipe ou ds laphase de prparation.

4.2 Identifier les phnomnesdangereux en quipe

Au cours de cette tape, il sagit didentifierles phnomnes dangereux qui peuventsurvenir lors des activits dcrites. Le chefdquipe dirige les dbats. Un membre delquipe est charg de rdiger le procs-verbal. Le chef dquipe choisit un premiersystme partiel, et met les activits bien envidence pour tous les membres de lqui-pe (par ex. sur un flip-chart). Lquipe com-mence avec la premire activit. Grce unbrainstorming structur, lquipe chercheles phnomnes dangereux qui peuventsurvenir lors de lactivit dcrite. Le tableau1 (page suivante) rpertorie diffrents typesde phnomnes dangereux qui devraienttoujours tre pris en considration lors dune analyse.

Il est important de recenser galement lesphnomnes dangereux pour lesquels il estpeu vraisemblable quils donnent lieu unvnement.

Le chef dquipe doit veiller ce que leprocessus ou le secteur dactivit soit exa-min de faon complte. Il faut cependantquil choisisse un rythme de travail qui faitque lquipe ne sennuie pas. Il se peut parexemple quil soit ncessaire de terminerune discussion qui dure trop longtempsentre deux experts, en leur proposant denoter le point discut dans le procs-verbalet de le clarifier en dehors de la runion.

Si lon suppose que tous les phnomnesdangereux nont pas encore t identifis, il est possible dutiliser non seulement le tableau 1, mais aussi les tableaux de lannexe 2 (Exemples de phnomnes dangereux, de situations dangereuses etdvnements dangereux, selon EN 1050).Vous trouverez une vue densemble des risques mcaniques dans la brochure delAISS intitule Prvention des risques mcaniques Solutions pratiques (6).

9

10

N Phnomnes dangereux Evnements dangereux

1 Phnomnes dangereux par contact avec des lments non protgs en crasementmcaniques mouvement cisaillement

choc coupure, sectionnement perforation, piqre entranement, emprisonnement happement, enroulement

par contact avec des lments comportant des coupuresurfaces dangereuses frottement, abrasion

par des moyens de transport ou des quipements accrochage ou heurtde travail en mouvement crasement

basculement avec des moyens de transport

chute

par des lments non contrls en mouvement basculement et collision avec une personne ou une chose

crasement chute, projection d'lments et

collision avec une personne ou une chose

2 Glissade, trbuchement, effondrement, faux pas chute

3 Phnomnes dangereux par contact avec des lments sous tension lectrocutionlectriques par approche d'lments sous haute tension

lors de courts-circuits, de surcharges, etc.

par des arcs lectriques brlures cutanes, cancer de la peau, lsion de la corne

4 Contact avec des sub- inhalation ou ingestion de... intoxicationstances nocives (chimi- contact avec des... asphyxieques et biologiques) brlure

... gaz, vapeurs, arosols, liquides, solides, microorganismes ou virus

5 Risques d'incendie et par brlured'explosion des solides, des liquides, des gaz inhalation de gaz d'incendie

une atmosphre explosive effet du souffle des explosifs incendie avec les consquences une charge lectrostatique

6 Phnomnes dangereux par contact avec des milieux chauds ou froids brlure et engelures thermiques atteintes la sant (maladies)

7 Atteintes physiques bruit lsion de l'oue

particulires ultrasons lsion de l'oue, irritation de cellulesnerveuses, etc.

vibrations lsions nerveuses et vasculaires

par des rayonnements non ionisants lsions de l'oeil (corne, cristallin, rayonnement UV rtine) et de la peau rayonnement laser modification de tissus organiques, champs lectromagntiques lsion de la corne, etc.

arythmie, irritation de cellulesnerveuses et musculaires

par des rayonnements ionisants destruction de cellules

lors de travaux en dpression ou surpression lsions de l'oue, lsions vasculaires

Tableau 1: Types de phnomnes dangereux.

11

N Phnomnes dangereux Evnements dangereux

8 Contraintes lies l'en- climat malaise, maladievironnement de travail

mauvais clairage fatigue rapide erreurs de manipulation

9 Non respect des prin- mouvements trs rptitifs inflammation de la gaine tendineusecipes ergonomiques par ex. utilisation de ciseaux pendant une lsions de l'appareil locomoteur

priode prolonge, montage de prcision avec des cycles courts

travail statique lsions de l'appareil locomoteur par ex. montage de prcision, travail la loupe (colonne vertbrale, articulations,

ou au microscope sans appui (repose-bras) etc.)

levage et port de charges lourdes dans une posture surmenage importantinapproprie blessure en raison d'un manque

posture inapproprie et pnible de concentration travail au-dessus du niveau de la tte, travail en position agenouille, accroupie ou

couche travail avec rotation de la tte ou du tronc travail dans une posture impose

10 Contraintes psychiques surmenage, sous-occupation, monotonie malaise, maladie travailler seul fatigue rapide travailler sous pression erreurs de manipulation assumer de lourdes responsabilits perturbation par des distractions et des interruptions charge due un mauvais climat de travail

(contrarits, conflits sociaux, peur)

11 Actions inattendues panne du circuit de commande ou de la boucle diffrentes consquencesd'asservissement

dysfonctionnement de la commande

12 Dfaillance de l'alimen- nergie non fournie diffrentes consquencestation en nergie

13 Organisation insuffisante droulement inopportun du travail (organisation, diffrentes consquencesou manquant de clart excution)

horaire de travail contraignant (horaire de travail normal, travail par quipe/travail de nuit, absencede pauses)

qualification insuffisante instruction insuffisante comptences et responsabilits ne sont pas

clairement dfinies

Le tableau 1 est bas sur l'ouvrage Leitfaden fr die Gefhrdungsbeurteilung, BG-Information Nr. 663 ISBN 3-928535 et la norme EN 1050 Scurit des machines Principes pour l'apprciation des risques.

4.2.1 Dfinir les dommages

Chaque phnomne dangereux peut entra-ner un vnement susceptible de causer un dommage (= une lsion physique et/ouune atteinte la sant ou aux biens) (4).Pour chaque phnomne dangereux ayantt identifi, il faut valuer le dommagepossible et lenregistrer par crit. Cette tape du travail est galement effectue en quipe.

4.3 Estimer les risques par uneestimation de leur probabilit etde la gravit du dommage

Le risque reprsente la valeur quantitativedun phnomne dangereux. Cette valeurest compose de la gravit du dommage(G) et de la probabilit (P) que ce dommagesurvienne. La probabilit P doccurrencedun dommage est dfinie de la faon sui-vante: P = f (e, po, L). Elle est dterminepar:

la frquence et la dure de lexpositionau phnomne dangereux (e)

la probabilit doccurrence de lvne-ment dangereux (po)

la possibilit dviter ou de limiter le dom-mage par un comportement approprides personnes concernes (L)

Risque = f (G; P)

12

la probabilitd'occurrencede ce dommage

Frquence et durede l'exposition au

phnomne dangereux

Probabilit d'occurrencede l'vnement

dangereux

Possibilit d'viterou de

limiter le dommage

Le risqueen relation

avec lephnomnedangereuxconsidr

estfonction

de

etde

l'tendueprobable

du dommagepouvant

tre caus par le

phnomnedangereux

Illustration 5: Evaluation du risque (de faon analogue au schmade la norme EN 1050).

En rgle gnrale, la probabilit quun v-nement dangereux se produise et ltenduedu dommage correspondant ne peuvent tre quvalues. Il sest avr utile desti-mer de faon prudente, cest--dire desattendre une probabilit leve et desdommages importants.

13

4.3.1 Gravit du dommage

La gravit du dommage est subdivise en 5catgories.

Catgorie Etendue du Dfinition des dommage consquences

l Trs grave Dcs

ll Grave Invalidit grave

lll Moyen Invalidit lgre

lV Faible Blessure avec arrt de travail

V Trs faible Blessure sans arrt de travail

Tableau 2: Dtermination de ltendue des domma-ges et des consquences possibles.

Invalidit grave = incapacit de travailpour la profession acquise ou pour uneprofession quivalente; influe sur la qualit de vie (3).

Invalidit lgre = capacit de travail pour la profession acquise ou pour uneprofession quivalente; influe peu sur laqualit de vie (3).

Au chapitre 6, vous trouverez des instruc-tions pour lvaluation de ltendue desdommages des postes de travail o lonpeut tre expos des substances noci-ves ou des agents physiques.

Les atteintes la sant dues des facteursergonomiques ou des influences lies la psychologie du travail sont en constan-te augmentation. Pour lvaluation de cesrisques, il est conseill de faire appel unspcialiste de la scurit au travail.Lergonomie traite de ladaptation desconditions de travail aux capacits et auxcaractristiques de ltre humain au travail,ainsi que des capacits dadaptation de cettre sa tche.La psychologie du travail sintresse aux re-lations qui existent entre ltre humain et letravail. A cette occasion, elle examine avanttout la conception du poste de travail, ainsique la qualification, la formation et la capa-cit de rendement de ltre humain.Diffrents cours et moyens auxiliaires sontproposs concernant lergonomie et lapsychologie. Informez-vous sur Internet(www.suva.ch ou www.seco-admin.ch)au sujet des offres correspondantes.

Dans la publication Leitfaden Sicherheitund Gesundheitsschutz bei der manuellenHandhabung von Lasten (7), vous trouve-rez les bases pour lvaluation des phno-mnes dangereux relatifs lergonomie.

4.3.2 Probabilit

Deux variantes dune estimation essentielle-ment qualitative de la probabilit vous sontprsentes ci-dessous.

Variante 1: procdure suivre pour uneapprciation collective des risques (par ex. pour une branche entire)

La probabilit P est subdivise en 5 cat-gories. Lestimation se rfre 1000 colla-boratrices et collaborateurs exerant la mme activit. Comme aides, on utilisera(dans la mesure o elles existent) des statistiques spcifiques aux branchesconcernant les accidents et maladies professionnels. Les chiffres qui figurentdans le tableau suivant ne reprsentent que des valeurs indicatives.

Catgorie Dfinition des probabilits P

A Frquent 1 x par mois B Occasionnel 1 x par an

1 x par moisC Rare 1 x en 5 ans

1 x par anD Improbable 1 x en 20 ans

1 x en 5 ansE Quasi 1 x en 100 ans

impossible 1 x en 20 ans

Tableau 3: Probabilits P (variante 1).

Lannexe 3 contient diverses statistiques dela Suva (8). Ces statistiques indiquent lafrquence des accidents pour diffrentesactivits ainsi que les cots des accidents.Le tableau 11 est bas sur les donnesdaccidents de tous les assurs Suva pen-dant la priode allant de 1996 1999. Voustrouverez des statistiques spcifiques auxbranches dans les tableaux 12 15.

Les donnes des tableaux 11 15 de lannexe 3 montrent quelles activits duneclasse dassurance donne (branche) pr-sentent une frquence daccidents leveou faible. Les cots des accidents sontproportionnels ltendue du dommage,

cest--dire quils donnent une indicationsur la gravit des accidents qui se produi-sent lors de lactivit en question.

Ces tableaux de lannexe 3 ne peuvent treutiliss que de faon indirecte en tant quai-de pour estimer la probabilit et ltenduedes dommages lors de lestimation desrisques pour un phnomne dangereuxdonn, parce que les frquences dacci-dent et les cots se rfrent des activitsparticulires et non des phnomnesdangereux particuliers. De plus, il sagit devaleurs moyennes dune branche assure.Une entreprise donne peut avoir des fr-quences daccidents et des cots dacci-dents nettement infrieurs ou suprieurs ces valeurs, en fonction de ses installations,de ses activits, de sa culture en matire de scurit, etc. Les tableaux indiquent ce-pendant la gravit moyenne des accidentsainsi que les activits comportant un risquedaccident lev ou de nombreux dangers.Dautre part, ces tableaux permettent unecomparaison des frquences daccidents etdes cots daccidents entre les diffrentesbranches ainsi quune comparaison avecles cots moyens daccidents et les fr-quences moyennes daccidents de tous lesassurs Suva.

Variante 2: procdure suivre pour uneapprciation collective des risques (pourdes entreprises, des secteurs ou despostes de travail particuliers)

Lors de lvaluation des probabilits dansune entreprise, un secteur ou un poste detravail particulier, on part de ltat actuel,cest--dire quon prend en compte ltatdans lequel se trouvent linstallation et lorganisation de lentreprise au moment de lvaluation. Pour lvaluation des proba-bilits, il existe deux possibilits.

1re possibilit

On procde une valuation qualitative. La probabilit P est subdivise dans les 5 catgories indiques dans le paragrapheconsacr la variante 1. Ensuite, on dfinittout dabord la catgorie Frquent. Elledfinit la base pour les 4 autres catgories.

Catgorie Dfinition des probabilits P

A Frquent

B Occasionnel

C Rare

D Improbable

E Quasi impossible

Tableau 4: Probabilit P (variante 2).

2e possibilit

On dfinit un indice de probabilit P, qui estdtermin par 3 lments valus de faonindividuelle. Pour procder cette valua-tion, on fait lhypothse suivante.

P = e + 2 po + L

On attribue un poids double llment po parce que la probabilit doccurrencedun vnement dangereux, qui dpend defaon dterminante de la norme techniquede scurit et de lactivit, a une place plusimportante que les deux autres lments.Cette formule est base sur la prsentationde la probabilit dans la norme EN 1050Scurit des machines Principes pourlapprciation des risques (1), le Leitfadenfr die Gefhrdungsermittlung und Risiko-beurteilung (9) ainsi que la brochure delAISS Calculez vous-mme vos risquesdaccident! (10).

e Dure dexposition

5 40 h/semaine Temps complet4 20 h/semaine Mi-temps3 8 h/semaine 1 jour/semaine2 4 h/semaine 1/2 jour/semaine1 2 h/semaine 1 jour/mois

Tableau 5: Indice de frquence et dure de lexposi-tion au phnomne dangereux (e).

14

La probabilit doccurrence dun phnom-ne dangereux po est dfinie de la faon sui-vante: = il faut sattendre ce que lvnement

se produise (pas de mesures existantes)

= on peut sattendre ce que lvnement se produise (il y a un dbut de mesures)

= lvnement est possible (mesures par-tiellement prises, des insuffisances videntes)

= vnement imaginable, mais inhabituel (mesures prises)

= vnement difficilement imaginable (mesures conformes ltat de la technique)

Tableau 6: Indice de probabilit doccurrence dunvnement dangereux (po).

= danger non perceptible pas dinstruction qualification insuffisante du

personnel

= 1 2 critres du niveau 1 ne sont pas satisfaits

= danger perceptible instruction priodique bonne qualification du personnel

Tableau 7: Indice de possibilit dvitement ou de li-mitation du dommage (L).

La probabilit P doccurrence (indice) dundommage G rsulte de laddition des va-leurs des diffrents lments: P = e + 2 po + L

Le rsultat de cette addition peut tre va-lu au moyen du tableau ci-dessous. La re-lation existant entre les catgories A E etles diffrentes valeurs numriques a t v-rifie au moyen dexemples issus de la pra-tique.

Catgorie Dfinition de la probabilit P = e + 2 po + L

A Frquent 19, 20

B Occasionnel 17, 18

C Rare 14, 15, 16

D Improbable 11, 12, 13

E Quasi impossible 10

Tableau 8: Probabilits (variante 2).

15

Exemple

Un collaborateur travaille environ 2 heurespar jour sur une presse automatique.Lendroit dangereux prs de loutil est protg par un dispositif de protection scurit renforce. Lors de louverture dudispositif de protection, les mouvementsdangereux (mouvement de leve, avanceventuelle) sont dbrays. Lentreprise ins-truit rgulirement le personnel, et elle neplace que des collaborateurs qualifis etspcialement instruits sur la presse. Des ins-tructions crites sont disponibles. Le dan-ger est perceptible.

Dure dexposition (e): 2 h/jour = 3Probabilit doccurrence (po): tat de latechnique, po = 1Caractre vitable du dommage (L): 3 critres sont remplis L = 1

P = 3 + 2 + 1 = 6

Il en rsulte une probabilit de catgorie E.

4.3.3 Dterminer les causes/faits

Un vnement indsirable (accident oumaladie) se produit sur la base dun phno-mne dangereux et dun fait dclencheur.Souvent des causes ou des faits diffrentsentranent un vnement. Pour trouver lesmesures de scurit appropries, il est ncessaire de procder un examen syst-matique des relations de causalit quiconduisent un vnement indsir. Lesfaits ou causes qui sont lorigine de cetvnement peuvent par exemple se situerdans le domaine des insuffisances tech-niques ou des dficits en matire dorgani-sation ou de formation.

A 3 2 1 1 1B 3 2 1 1 1C 3 2 2 1 1D 3 2 2 2 1E 3 3 3 2 2

V IV III II IEtendue du dommage

Pro

babi

lit

4.4 Evaluer les risques

Pour valuer les risques, on utilise entre autres la mthode de la matrice de risques.Lillustration 6 montre un exemple de matri-ce de risques subdivise en 3 zones. Cetteillustration correspond la situation duneentreprise quelconque et ne prtend pastre valable pour toutes les entreprises. Les risques ont t estims par estimationde la probabilit et de ltendue du dom-mage, conformment aux tableaux 2 8.La matrice de risques est dfinie par lesmembres de lquipe interdisciplinaire, encollaboration avec la direction, c.--d.quils dcident dans quelles zones les diff-rents risques sont classs (zone 1: risquesimportants, zone 2: risques moyens, zone3: risques faibles). Les risques de la zone 1sont traits en 1re priorit, les risques de lazone 2 en 2e priorit et les risques de la zone 3 en 3e priorit. La dfinition des prio-rits de traitement des risques sert avanttout la gestion des risques.La subdivision de la matrice de risques en 3 zones est base sur une conception per-sonnelle et dpend de lobjectif de scuritfix. Les objectifs de protection prescritspar les lois, les ordonnances et les direc-tives doivent tre respects. Lobjectif descurit doit non seulement tenir comptedes intrts de lexploitant, mais aussi desattentes des utilisateurs, des voisins, descollaborateurs, etc. Pour une entrepriseavec des installations identiques, mais unautre lieu dimplantation, un objectif de scurit totalement diffrent peut tre dfinile cas chant.

4.4.1 Formuler un objectif de scurit

En dfinissant une matrice, lentreprise oula branche dfinit lobjectif quelle poursuiten matire de scurit au travail et de pro-tection de la sant. Pour que cet objectifpuisse tre atteint, on dfinit un objectif descurit pour chaque vnement dange-reux ayant t identifi. On dcrit ainsi lesconditions que les mesures prendre doi-vent remplir pour que lvnement possiblene se produise plus. Voici un exemple:

Activit: nettoyage sur une chelle double

Phnomne ou vnement dangereux: chute de la personne qui utilise lchelle

Objectif de scurit:empcher quune personne qui travaille sur lchelle puisse chuter

16

Illustration 6: Exemple dune matrice de risques.

Zone 1 Risques importants:la scurit nest pas assure

Zone 2 Risques moyens:la scurit nest pas assure

Zone 3 Risques faibles:la scurit est en grande partie assure

Tableau 9: Dfinition des zones.

4.4.2 Etablir un profil de risque

On procde une estimation des risquespour chaque phnomne dangereux, c.--d. quon estime la probabilit que le dom-mage survienne, ainsi que la gravit dudommage. Les diffrents risques sont en-suite inscrits dans la matrice de risques. Leprofil de risque constitue la base de la ges-tion des risques. Chaque risque constat est compar lobjectif de scurit. Si cet objectif nestpas atteint, il faut rechercher des mesuresde protection adquates.

Dans la mesure du possible, les risquesdoivent tre limins. Si les risques ne peu-vent pas tre limins, alors il faut en rdui-re les effets. Et si les effets ne peuvent pastre rduits, alors il faut au moins rduire laprobabilit doccurrence.Une fois que les mesures ont t prises, les risques devraient se situer dans le coininfrieur gauche de la matrice de risques.

17

ABCDE

V IV III II IEtendue du dommage

Pro

babi

lit

2.12.44.2

1.13.2

2.31.54.1

1.3

1.6

2.2 3.1

1.21.4

Illustration 7: Exemple dune matrice de risques pour lenregistrement des diffrents risques.

Si lon constate, loccasion dune appr-ciation des risques, que le systme de tra-vail nest pas suffisamment sr, ou que lerisque est trop lev pour le groupe de per-sonnes examin, alors des mesures appro-pries doivent tre recherches pour limi-ner ou rduire les risques. En valuant unenouvelle fois le risque avec la mesure choi-sie, on contrle si la mesure choisie rduiteffectivement le risque. Il faut galement

5 Dfinir des mesures (diminution du risque)

Dtermination des limitesdu systme de travail

Mise en marche

Le processus itratif de rduction des risques est effectu sparment pour chaque phnomne dangereux.

A chaque phase du pro-cessus itratif, estimationdu risque, valuation du risque y compris compa-raison du risque.

Des phnomnes

dangereux suppl-mentaires ont-ils

t crs?

La rduction

du risque escomptea-t-elle tatteinte?

La rduction


La rduction



sr?

Le phnomne

dangereux peut-il tre cart?

Le risque peut-il tre rduit par

une construction sre?

Le risque peut-il tre rduit par des mesures

techniques?

Est-ilpossible de

redfinir les limites du systme?

Rduction du danger grce l'instruction

Rduction du dan-ger grce des mesures techniquesde protection

Rduction du danger grce laconstruction

Remplacement deprocds et de sub-stances dangereux

oui

oui

oui oui

oui

oui

oui

non

non

non

Fin

ouioui non

non

non

non

non

non

Identification des phnomnes dangereux


Evaluation du risque

Apprciation du risque

Illustration 8: Exemple dun processus itratif de rduction des risques.

18

vrifier cette occasion si la mise en oeuvredes nouvelles mesures de protection entra-ne des phnomnes dangereux suppl-mentaires. Si cest le cas, ces phnomnesdangereux doivent tre ajouts la liste desphnomnes dangereux constats, et il fautprocder une nouvelle apprciation desrisques. Lillustration 8 prsente un proces-sus itratif de diminution du risque.

Pour certains vnements, il est ncessairede faire une recherche approfondie sur lescauses possibles. Lanalyse par la mthodede larbre des dfaillances permet uneidentification systmatique de toutes lescauses qui conduisent un vnement indsirable. Elle est galement un moyenpratique pour valuer le rapport cot/utilitde mesures de scurit.

5.1.1 Dsigner les risques rsiduels

Dans la pratique, il nest gnralement paspossible dliminer lensemble des risques.Pour des raisons de cots et de capaci-ts, il est souvent impossible de mettre enoeuvre simultanment toutes les mesuresncessaires la rduction des risques. La mise en oeuvre de ces mesures se faitalors par tapes, et cest pourquoi desrisques rsiduels subsistent. Lemployeurest tenu dinformer les travailleurs au sujetdes risques rsiduels et de les former lagestion de ces risques. Les risques rsiduels subsistant dans la zone 1 et 2 aprs la mise en oeuvre desmesures sont nots daprs la mthodeSuva sur un formulaire part. Sur ce for-mulaire, on veillera indiquer pourquoi onna pas procd une rduction suppl-mentaire du risque. La direction doit tre informe sur les risques rsiduels et attes-ter son accord en signant le formulaire.

19

Lors de la recherche dune solution appro-prie pour des problmes de scurit, onclarifie dans un premier temps si le phno-mne dangereux peut tre supprim parle remplacement des substances et desprocessus dangereux. Sil nest pas pos-sible de supprimer le phnomne dange-reux, on procdera de la manire suivante:

a) Suppression ou rduction du phno-mne dangereux par une amlioration de la construction ou par lutilisation de substances moins nocives.

b) Mesures techniques de protection contreles phnomnes dangereux qui ne peu-vent pas tre supprims (diminution de laprobabilit que lvnement se produiseet rduction de ltendue du dommage).

c) Mesures organisationnelles (modificationde lorganisation du travail, amnage-ment du temps de travail, formation, instructions de travail, informations con-cernant les risques rsiduels et la faonde les grer).

d) Mesures relatives aux personnes (qui-pements de protection individuelle, for-mation).

En gnral, il faut combiner des mesurespour obtenir la scurit requise. Il est im-portant que le choix des mesures de scu-rit permette de rduire la frquence et lagravit des vnements dangereux. Pourfaire ce choix, il ne faut pas seulementprendre en compte les frais court terme,mais aussi des calculs de rentabilit longterme. Souvent, une mesure relativementonreuse est rentable, car elle permet dabaisser le nombre des jours dabsencesur le long terme et de produire ainsi de faon plus conomique.

Il est important de respecter le principe sui-vant lors du choix des mesures de scurit:

Les personnes concernes doivent treassocies la recherche de solutions!

Si une solution ou une mesure a t choi-sie, il faut spcifier par crit qui est chargde la ralisation ou des claircissementscomplmentaires. Il faut galement penser fixer des dlais.

L'absorption de substances toxiques sef-fectue par les poumons

par la peau

par le tractus gastro-intestinal

La manipulation de substances toxiquespeut entraner des troubles aigus ou chro-niques. Pour lvaluation du risque sani-taire, ce sont les caractristiques des sub-stances ou leur danger potentiel et les expositions (intensit, dure et frquence)qui sont dterminants (11).Les symboles de danger T+ (trs toxique),T (toxique), C (corrosif), Xn (nocif), Xi (irri-tant), E (explosif), O (comburant), F+ (extr-mement inflammable) et F (facilement in-flammable) donnent de premires indica-tions sur les proprits de la substance. Sides substances sont cancrognes, cest--dire quelles peuvent causer le cancer (Kdaprs la publication (12) de la Suva), ilconvient dobserver le principe de minimi-sation. Ces substances requirent unclaircissement complmentaire par desspcialistes. Ceci vaut galement pour lessubstances qui sont toxiques pour la repro-duction, nocives pour le capital gntiqueou sensibilisantes. Dans la littrature spcia-lise et sur les fiches de donnes de scuri-t indiquant les caractristiques spcifiquesdes substances, on peut trouver des infor-mations complmentaires sur le risque sa-nitaire que ces substances reprsentent.

Depuis la promulgation de lordonnancedu 9 novembre 1998 sur les fiches dedonnes de scurit, des prescriptions euro-compatibles sur les fiches de don-nes de scurit ont t introduites enSuisse. Ces fiches fournissent des indica-tions sur la manipulation des substanceset des produits dangereux, et elles con-tiennent les donnes ncessaires concer-nant les proprits physico-chimiques, lascurit, la toxicologie et lcologie. Ondoit disposer de ces donnes pour pou-voir prendre les mesures appropries pourla protection de la sant au poste de tra-vail et la protection de lenvironnement encas davarie.

Pour quil soit possible de donner des indi-cations prcises au sujet du risque sanitai-re, il faut galement valuer lexposition despersonnes au travail. Pour cela des mesu-res peuvent tre ncessaires. Ces mesuresdoivent entre autres prendre en compte lesfacteurs suivants:

prcision de la mesure

variations dexposition

fiabilit des mesures dj prises

dfaillances, manations, etc. auxquelleson peut sattendre

Des valeurs limites dexposition dessubstances toxiques ou des agents physi-ques ont t dfinies sur une base mdica-le. Si ces valeurs sont respectes, il ny aen gnral pas de risque pour la sant. Lesvaleurs limites sont prsentes et rgulire-ment mises jour dans la publication de laSuva intitule Valeurs limites dexpositionaux postes de travail (12). Ces valeurs sontrparties de la faon suivante:

concentrations maximales admissibles sur le lieu de travail (valeurs VME)

valeurs biologiques tolrables (valeurs VBT)

valeurs limites pour les agents physiques (rayonnement ionisant/rayonnement non ionisant/bruit et vibrations/air comprim/chaleur)

Pour les substances chimiques, ce sont lesvaleurs VME qui font rfrence. La valeurVME reprsente la concentration moyenneadmissible dune substance dans lair, quidans ltat actuel des connaissances nenuit pas la sant de la trs grande majo-rit des personnes qui, sur leur lieu de tra-vail, sont exposes cette substance pen-dant 8 heures par jour et jusqu 42 heurespar semaine, et cela mme pendant despriodes prolonges.

Souvent, ce sont les effets cumulatifs qui,entranant des effets combins, sont dter-minants pour le risque sanitaire. Dautrepart, de nombreuses substances ne dispo-sent pas dune valeur limite. Dans de telscas, il faut toujours faire appel un hygi-niste du travail ou un mdecin du travail.

6 Apprciation des risques en cas d'agents physiques ou de manipulation de substancestoxiques

20

21

MicroorganismesLes microorganismes sont rpartis en 4groupes en fonction du risque quils repr-sentent. Cette rpartition a t introduitepar lOrganisation mondiale de la Sant(OMS) pour la classification des microorga-nismes qui peuvent causer des maladieschez ltre humain, et cette rpartition sestimpose sur le plan international. Pour cet-te classification, diffrents critres sont prendre en compte. Ces critres concer-nent ltendue possible dune ventuellemaladie, ainsi que sa possibilit doccurren-ce. Dans le groupe 1 sont placs tous lesmicroorganismes qui en rgle gnrale nereprsentent pas de risques, mais qui sontfrquemment sensibilisants, cest--dire quipeuvent causer des allergies. Les groupes2 4 sont dfinis sur la base du potentielcroissant de risque (13). Pour chaque grou-pe, les mesures prendre sont indiques.

Agents physiquesLes agents physiques peuvent, comme lessubstances toxiques, entraner des troublesaigus ou chroniques. Voici maintenant quel-ques informations concernant les diffrentsagents physiques:

Une exposition chronique un bruit dontle niveau sonore calcul sur une journe detravail de 8 h dpasse 85 dB(A) peut provo-quer une hypoacousie irrversible de l'oreilleinterne. Une dtonation dont le niveau decrte dpasse 140 dB(C) et le niveau d'ex-position sonore SEL dpasse 125 dB(A)peut causer une lsion aigu de l'oreilleinterne (pertes auditives ou acouphnes).

Pour les ultrasons et les infrasons, il exis-te galement des valeurs limites (12).

Les vibrations peuvent provoquer, entreautres, des lsions de l'appareil locomoteuret des troubles de la circulations sanguinedans les doigts (12).

Les doses maximales admissibles dirradia-tion par rayonnement ionisant provenantdune source externe ou de substancesradioactives prsentes dans le corps sont rglementes par la loi du 22 mars 1991sur la radioprotection et lordonnance du22.6.1994 concernant la protection contre

les radiations (12). Les rayonnements ioni-sants peuvent provoquer une transforma-tion maligne ou une destruction des cellulesdu corps.

Les installations laser doivent satisfaireaux exigences usuelles concernant la scu-rit d'installations et d'appareils techniques(LSIT) et aux dispositions de la norme inter-nationale EN 60825-1 Scurit des appa-reils laser du mois de mars 1997. Parailleurs, les installations laser mises encirculation depuis le 1.1.2001 ou une da-te ultrieure sont soumises aux exigencesde la norme IEC 60825-1, amendement 2,2001-01. Principaux changements: nouvel-les classes (1, 1M, 2, 2M, R3, 3B et 4), nou-veau marquage de scurit et nouvelles valeurs limites pour l'il et la peau. En prin-cipe, les installations laser doivent tou-jours tre attribues une certaine classeet porter un marquage indiquant clairementle nom du fabricant, le type, les caractris-tiques techniques et la classe ainsi qu'untexte d'avertissement.

L'exposition aux rayons ultraviolets (UV)peut provoquer des lsions oculaires et cu-tanes. Une forte irradiation provoque desrythmes solaires sur la peau et la corneainsi que des conjonctivites. Une irradiationultraviolette chronique peut causer la cata-racte et des altrations cutanes suscepti-bles d'voluer vers des cancers de la peau.Pour les rayons UV, il existe des valeurs limites d'irradiation calcules pour une dure de 8 heures (journe de travail) (12).

Les champs lectromagntiques bas-ses frquences ou hautes frquencespeuvent causer une irritation des cellulesnerveuses ou un chauffement exagr desorganes. Les valeurs limites d'expositionaux postes de travail tiennent compte dece potentiel de gne ou de lsion (12). Leschamps lectromagntiques ne peuventpas causer de cancer. Les tudes statis-tiques ne permettent pas encore d'exclurela probabilit infime d'une ventuelle in-fluence des champs lectromagntiquessur des cancers existants.

En rgle gnrale, on utilise des formulaires(sur PC ou sur papier) pour noter le drou-lement de l'analyse (voir annexe 1). Tous les phnomnes dangereux identifis, lescauses, les valuations et les mesures prvues ainsi que les dlais et les respon-sables sont nots sur ces formulaires. Ladocumentation doit tre claire et compr-hensible. Des formulaires lectroniquespour l'valuation des risques sont votredisposition sur le site de la Suva: www.suva.ch/msst( Apprciation desrisques).

22

7 Documentation relative aux runions d'quipe

23

1. Norme europenne EN 1050, Scuritdes machines Principes pour l'appr-ciation des risques, 1997

2. Brochure de lAISS, Das PAAG-Ver-fahren (HAZOP), (ISBN 92-843-7037x),Internationale Sektion der IVSS inHeidelberg, 2000

3. Leitfaden fr die Gefhrdungsbeurtei-lung, (ISBN 3-928535-13-7), Verlag Technik & Information, D-44795 Bochum, 1997

4. Zogg H.A., Zrich-Gefahrenanalyse,Grundprinzipien, ZrichVersicherungs-Gruppe RiskEngineering, Zrich Versicherungs-Gesellschaft, Zrich, 1987

5. Auto-valuation CFST 6508, 1998

6. Brochure de l'AISS, Prvention desrisques mcaniques Solutions pra-tiques (ISBN 92-843-2080-1), ComitInternational Scurit des Machinesde l'AISS Mannheim, 1994

7. U. Teinberg und H.-J. Windbert, Leitfa-den Sicherheit und Gesundheitsschutzbei der manuellen Handhabung vonLasten, Schriftenreihe der Bundesans-talt fr Arbeitsschutz und Arbeitsmedi-zin, 1997

8. Statistique Suva des accidents des travailleurs en Suisse 1992-96

9. Leitfaden fr die Gefhrdungsermittlungund Risikobeurteilung, (ISBN 3-935116-00-4), InfoMediaVerlag, 2000

10. Brochure de l'AISS Calculez vous-mme vos risques d'accident!, (ISBN 92-843-2130-1), Comit Inter-national Scurit des Machines del'AISS, 1998

11. ESCIS cahier 13, hygine du travail,Apprciation du risque pour la santau poste de travail, 1999, SuvaLucerne

12. Publication de la Suva Valeurs limitesd'exposition aux postes de travail, rf. 1903.f

13. Communications de la CFST n 46, La scurit biologique, juillet 2000

14. Jean Parrat, Mthode d'analyse de risques en sant au travail pour l'industrie horlogre, Institut universi-taire romand de sant au travail,Lausanne, 1996

15. W. Krger, H. Seiler, A. Gheorghe,Technik, Risiko und Sicherheit,Abschlussbericht des PolyprojektsRisiko und Sicherheit technischerSysteme der ETH Zrich 19911994

16. Brochure de lAISS Gefahrenermitt-lung, Gefahrenbewertung, (ISBN 92-843-7122-8), Internationale Sektion derIVSS in D-69115 Heidelberg, 1997

17. ESCIS cahier 4, Introduction l'ana-lyse de risques, 1996, Suva Lucerne

18. R. Frei, MORT Neuere Methoden derUnfallverhtung fr hohe Risiken unterbesonderer Bercksichtigung desSchweizerischen Instituts fr Nuklear-forschung Villingen, Doktorat an derETH Zrich, 1975

19. Directives pour la scurit au travail,CFST, 1987

20. R. Skiba, Taschenbuch Arbeitssicher-heit, 9. Aufl. (ISBN 3 503 04104 4), ESV, 1997

21. Revised version of EN 292-1: 1991,February 1998

8 Bibliographie

24

Activit

Entreprise Date

Branche

Processus / Secteur dactivit

Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s) Responsable du team

Apprciation du risque Mode dexploitation Gravit du dommage G Probabilit P Selon processus Exploitation normale I = Dcs A = Frquent

Selon secteur Exploitation particulire II = Invalidit grave B = Occasionnel

Selon personnes Maintenance III = Invalidit lgre C = Rare

IV = Blessure avec arrt de travail D = Improbable

V = Blessure sans arrt de travail E = Quasi impossible

V IV III II I

A

B

C

D

E

Activit Remarque

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

Annexe 1

Fo

rmu

laire 1pour copie

25

Recherche des phnomnes dangereux estimation du risque

Entreprise Date

Branche








V IV III II I

A

B

C

D

E

No Fonction / Activit No Dangers Atteinte la sant Risque ZonePhnomnes dangereux / Evnements dangereux

G P 13

Annexe 1

Fo

rmu

laire 2pour copie

26

Mesures pour la diminution du risque

Entreprise Date

Branche








V IV III II I

A

B

C

D

E

No No Cause Objectif No Mesure TOP Risque Zone Dlai Responsable Visa/phn. rsiduel Datedang.

G P 1-3

Annexe 1

Fo

rmu

laire 3pour copie

27

Risque rsiduel

Entreprise Date

Branche








V IV III II I

A

B

C

D

E

No Dangers / Phnomnes dangereux / No Mesure Risque Zone Risque rsiduel, remarque Signature DateEvnements dangereux

G P 1-3

Annexe 1

Fo

rmu

laire 4pour copie

28

No Phnomnes dangereux

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux

1 Phnomnes dangereux mcaniques

1.1 provenant des parties de la machine ou des pices usines, par exemple:

1.1.1 forme;

1.1.2 position relative;

1.1.3 masse et stabilit (nergie potentielle des lments qui peuvent bouger sous l'effet de la pesanteur);

1.1.4 masse et vitesse (nergie cintique des lments en mouvement contrl ou non contrl);

1.1.5 rsistance mcanique inadquate;

1.2 Accumulation d'nergie l'intrieur de la machine, par exemple:

1.2.1 des lments lastiques (ressorts);

1.2.2 des liquides et gaz sous pression;

1.2.3 les effets du vide.

1.3 Formes lmentaires de phnomnes dangereux:

1.3.1 Phnomne dangereux d'crasement

1.3.2 Phnomne dangereux de cisaillement

1.3.3 Phnomne dangereux de coupure ou de sectionnement

1.3.4 Phnomne dangereux de happement, d'enroulement

1.3.5 Phnomne dangereux d'entranement ou d'emprisonnement

1.3.6 Phnomne dangereux de choc

1.3.7 Phnomne dangereux de perforation ou de piqre

1.3.8 Phnomne dangereux de frottement ou d'abrasion

1.3.9 Phnomne dangereux d'injection ou d'jection de fluide sous pression

2 Phnomnes dangereux lectriques dus au:

2.1 Contact des personnes avec des parties actives (contact direct)

2.2 Contact des personnes avec des parties qui sont devenues actives la suite d'une dfaillance (contact indirect)

2.3 Rapprochement avec des parties actives sous haute tension

2.4 Phnomnes lectrostatiques

2.5 Rayonnement thermique ou autres phnomnes tels que projection de particules en fusion et effets chimiques la suite de courts-circuits, surcharges, etc.

Annexe 2

Exemples de phnomnes dangereux, de situations dangereuses et dvnements dangereux (selon EN 1050)

29


3 Phnomnes dangereux thermiques, ayant pour effet:

3.1 Des brlures, des engelures ou autres lsions par un contact possible des personnes avec des objets ou des matriaux des tempratures extrmes hautes ou basses, par des flammes ou des explosions et aussi par le rayonnement de sources de chaleur

3.2 Des atteintes la sant dues un environnement de travail chaud ou froid

4 Phnomnes dangereux engendrs par le bruit, ayant pour effet:

4.1 Une dtrioration de l'audition (surdit), et d'autres troubles physiologiques (par exemple perte de l'quilibre, baisse de la vigilance)

4.2 Des interfrences avec la communication orale, les signaux acoustiques, etc.

5 Phnomnes dangereux engendrs par les vibrations

5.1 Utilisation de machines tenues la main ayant pour effet des troubles neurologiques et vascu-laires divers

5.2 Vibrations transmises l'ensemble du corps, en particulier lorsqu'elles sont combines de mauvaises postures

6 Phnomnes dangereux engendrs par les rayonnements

6.1 Rayonnement de basse frquence, de frquence radio, micro-ondes

6.2 Lumires infrarouge, visible et ultraviolette

6.3 Rayons X et gamma

6.4 Rayons alpha et bta, faisceaux d'ions ou d'lectrons, neutrons

6.5 Lasers

7 Phnomnes dangereux engendrs par des matriaux et des produits (et leurs lments constitutifs) traits ou utiliss par la machine

7.1 Phnomnes dangereux rsultant du contact ou de l'inhalation de fluides, gaz, brouillards, fumes et poussires nocifs

7.2 Phnomnes dangereux d'incendie ou d'explosion

7.3 Phnomnes dangereux biologiques et micro-biologiques (viraux ou bactriens)

8 Phnomnes dangereux engendrs par le non-respect des principes ergonomiques lors de la conception de la machine, tels que, par exemple, ceux provenant de:

8.1 Postures dfectueuses ou efforts excessifs

8.2 Prise en considration inadquate de l'anatomie main-bras ou pied-jambe

8.3 Ngligence dans l'utilisation des quipements de protection individuelle

8.4 Inadquation de l'clairage local

8.5 Surcharge ou sous-charge mentale, stress

8.6 Erreurs humaines, comportement humain

8.7 Conception, emplacement ou identification des organes de service inadquats

8.8 Conception ou emplacement des dispositifs d'affichage inadquats

Annexe 2

30


9 Combinaisons de phnomnes dangereux

10 Dmarrage intempestif, emballement/survitesse inattendus (ou tout dysfonctionnement similaire) provenant de:

10.1 Dfaillance/dysfonctionnement du systme de commande

10.2 Rtablissement de l'alimentation en nergie aprs une coupure

10.3 Influences extrieures sur l'quipement lectrique

10.4 Autres influences extrieures (pesanteur, vent, etc.)

10.5 Erreurs dans le logiciel

10.6 Erreurs commises par l'oprateur (engendres par l'inadaptation de la machine aux caract-ristiques et aptitudes humaines, voir 8.6)

11 Impossibilit d'arrter la machine dans les meilleures conditions possibles

12 Variation de la vitesse de rotation des outils

13 Dfaillance de l'alimentation en nergie

14 Dfaillance du circuit de commande

15 Erreurs de montage

16 Rupture pendant le fonctionnement

17 Chute ou jection d'objets ou de fluides

18 Perte de stabilit/retournement de la machine

19 Glissade, perte d'quilibre et chute de personnes (lies la machine)

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux additionnels dus la mobilit

20 Relatifs la fonction dplacement

20.1 Mouvement au dmarrage du moteur

20.2 Mouvement sans conducteur au poste de conduite

20.3 Mouvement sans que l'ensemble des lments soit en position de scurit

20.4 Vitesse excessive d'une machine conducteur pied

20.5 Oscillations excessives lors du mouvement

20.6 Aptitude insuffisante de la machine tre ralentie, arrte ou immobilise

21 Lis l'emplacement de travail (y compris le poste de conduite) sur la machine

21.1 Chutes de personnes lors de l'accs au (ou du dpart du) poste de travail

21.2 Gaz d'chappement/manque d'oxygne au poste de travail

21.3 Incendie (inflammabilit de la cabine, manque de moyens d'extinction)

Annexe 2

31


21.4 Phnomnes dangereux mcaniques au poste de travail: contact avec les roues retournement chute d'objets, pntration par des objets rupture des lments tournants grande vitesse contact de personnes avec des lments de machine ou des outils (machines conducteur

pied)

21.5 Visibilit insuffisante partir du poste de travail

21.6 Eclairage inadquat

21.7 Sige inadquat

21.8 Bruit au poste de travail

21.9 Vibration au poste de travail

21.10 Moyens d'vacuation/sortie de secours insuffisants

22 Dus au systme de commande

22.1 Emplacement inadquat des organes de service

22.2 Conception inadquate des organes de service et de leur mode de fonctionnement

23 Provenant de la manutention de la machine (manque de stabilit)

24 Dus la source de puissance et la transmission de la puissance

24.1 Phnomnes dangereux provenant du moteur et des batteries

24.2 Phnomnes dangereux provenant de la transmission de puissance entre machines

24.3 Phnomnes dangereux provenant de l'attelage et du remorquage

25 Phnomnes dangereux en provenance/envers des tierces personnes

25.1 Dmarrage/utilisation non autorise

25.2 Drive d'un lment hors de sa position d'arrt

25.3 Absence ou inadquation des moyens d'avertissement visuels ou acoustiques

26 Instructions insuffisantes pour le conducteur/oprateur

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux additionnels dus au levage

27 Phnomnes dangereux mcaniques et vnements dangereux

27.1 provenant de chutes de charge, de collisions, basculement de la machine provoqus par:

27.1.1 Manque de stabilit

27.1.2 Sollicitations non contrles - surcharge - couples de renversement dpasss

27.1.3 Amplitude non contrle des mouvements

27.1.4 Mouvements inattendus/intempestifs des charges

27.1.5 Equipements/accessoires d'linguage inadquats

Annexe 2

32


27.1.6 Collision entre plusieurs machines

27.2 dus l'accs des personnes au support de charge

27.3 provenant d'un draillement

27.4 provenant d'une rsistance mcanique insuffisante des pices

27.5 provenant d'une conception inadquate des poulies, tambours

27.6 provenant d'un choix inadquat dans la machine des chanes, cbles et accessoires d'linguage ou de leur intgration inadquate dans la machine

27.7 provenant de la descente de la charge sous le contrle d'un frein friction

27.8 provenant de conditions anormales d'assemblage/essai/utilisation/maintenance

27.9 provenant de l'effet de la charge sur des personnes (heurt par la charge ou le contrepoids)

28 Phnomne dangereux lectrique

28.1 provenant de la foudre

29 Phnomnes dangereux engendrs par le non-respect des principes ergonomiques

29.1 Visibilit insuffisante partir du poste de conduite

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux additionnels dus au travail souterrain

30 Phnomnes dangereux mcaniques et vnements dangereux provenant de:

30.1 Manque de stabilit des soutnements marchant

30.2 Dfaillance de la commande d'acclration ou de freinage d'une machine monte sur rails

30.3 Dfaillance ou absence du dispositif "homme-mort" sur une machine monte sur rails

31 Entrave la circulation des personnes

32 Incendie et explosion

33 Emission de poussire, de gaz, etc.

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux additionnels provenant du levage ou du dplacement de personnes

34 Phnomnes dangereux mcaniques et vnements dangereux provenant de:

34.1 Rsistance mcanique inadquate - coefficient d'utilisation inadquat

34.2 Dfaillance du contrle des sollicitations

34.3 Dfaillance des commandes dans l'habitacle (fonctionnement, priorit)

34.4 Survitesse de l'habitacle

35 Chute de personnes hors de l'habitacle

36 Chute ou renversement de l'habitacle

37 Erreur humaine, comportement humain

Annexe 2

33

Annexe 3

Statistiques de la Suva

34

Excution du processus de production caractristique01 Travaux manuels seulement 1 310 0.7 0.7 8 973 0.9 6 848

02 Travaux manuels avec outils main 19 096 9.7 10.8 82 106 8.1 4 300

03 Travaux avec des installations mcaniques 29 671 15.0 16.8 83 557 8.2 2 816

04 Sans spcification particulire 42 203 21.3 23.9 222 133 21.9 5 263

05 Prparation du travail 2 108 1.1 1.2 11 571 1.1 5 490

06 Dpannage pendant le processus de production 782 0.4 0.4 9 883 1.0 12 631

07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 6 165 3.1 3.5 39 835 3.9 6 461

08 Emballer, dballer, remplir 3 850 1.9 2.2 12 911

Charger, dcharger, lever, dplacer, empiler, etc.

09 Avec des engins main 22 584 11.4 12.8 119 605 11.8 5 296

10 Avec des engins de manutention 2 169 1.1 1.2 35 197

11 Conduire et manipuler des engins de transport moteur 1 681 0.9 1.0 20 809

12 Dplacer, pousser, tirer des vhicules main, des chariotsavec accompagnement de personnes et transport 2 223 1.1 1.3 13 895

13 Garer, manoeuvrer des moyens de transportet engins de manutention automobile 767 0.4 0.4 7 882 0.8 10 274

14 Se dplacer, tre debout un endroit, entrer, sortir, descendre ou sauter sans autre activit simultane 25 965 13.1 14.7 181 223 17.9 6 980

15 Nettoyer des locaux, des passages, des places 2 185 1.1 1.2 9 483 0.9 4 341

16 Sport, s'amuser, taquiner, houspiller, se quereller 3 539 1.8 2.0 5 972 0.6 1 688

Tableau 11: Suva - Total des classes de primeTravailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et cas de maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999

Estimation sur la base des rsultats de l'chantillon

Activit au moment de laccident Nombre de cas Cots courants en CHF 2)

Codage selon statistique Suva valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1) en milliers en pour cent par cas

35

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) 2 422 1.2 1.4 52 607 5.2 21 722

moyen de transport utilis:bicyclette 236 0.1 0.1 1 284 0.1 5 431

cyclomoteur 232 0.1 0.1 1 171 0.1 5 040

motocycle lger 132 0.1 0.1 803 0.1 6 075

scooter 36 0.0 0.0 776 0.1 21 544

motocyclette 72 0.0 0.0 1 370 0.1 18 971

vhicules moteur de tout genre 1 535 0.8 0.9 42 573 4.2 27 739

sans vhicule (piton) 69 0.0 0.0 3 563 0.4 51 641

autres vhicules 109 0.1 0.1 1 067 0.1 9 804

18 Autres activits professionnelles 1 268 0.6 0.7 3 209 0.3 2 531

19 Sur le chemin du travail 3) 32 0.0 0.0 325 0.0 10 105

00 Aucune indication 27 704 14.0 15.7 92 622 9.1 3 343

Total 197 723 100 111.8 1 013 797 100 5 127

dont cas de maladies professionnelles 3 243 1.6 1.8 67 340 6.6 20 767

Travailleurs plein temps 1 768 014

1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents

2) Frais de gurison + indemnit journalire + indemnit pour atteinte l'intgrit + valeurs capitalises des rentes d'invalidit et de survivants

3) Accidents de trajet des travailleurs temps partiel dont la dure de travail hebdomadaire est infrieure 12 heures

Annexe 3

36

Excution du processus de production caractristique

01 Travaux manuels seulement 68 0.7 1.8 133 0.4 1 957

02 Travaux manuels avec outils main 625 6.0 16.6 2 904 8.4 4 643



05 Prparation du travail 60 0.6 1.6 114 0.3 1 899

06 Dpannage pendant le processus de production 12 0.1 0.3 154 0.4 12 401

07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 181 1.7 4.8 1 207 3.5 6 676

08 Emballer, dballer, remplir 84 0.8 2.2 180 0.5 2 130


09 Avec des engins main 909 8.7 24.1 4 475 12.9 4 925

10 Avec des engins de manutention 97 0.9 2.6 2 037 5.9 21 082

11 Conduire et manipuler des engins de transport moteur 20 0.2 0.5 481 1.4 23 827

12 Dplacer, pousser, tirer des vhicules main, des chariots avec accompagnement de personnes et transport 44 0.4 1.2 214 0.6 4 871

13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 16 0.2 0.4 140 0.4 8 732

14 Se dplacer, tre debout un endroit, entrer, sortir, descendre ou sauter sans autre activit simultane 593 5.7 15.7 4 639 13.4 7 828

15 Nettoyer des locaux, des passages, des places 56 0.5 1.5 65 0.2 1 155

16 Sport, s'amuser, taquiner, houspiller, se quereller 104 1.0 2.8 72 0.2 688

Tableau 12: Classe 11C Construction mtalliqueTravailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et cas de maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999




37

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) 40 0.4 1.1 652 1.9 16 297

moyen de transport utilis:

bicyclette - - - - - -

cyclomoteur - - - - - -

motocycle lger - - - - - -

scooter - - - - - -

motocyclette - - - - - -

vhicules moteur de tout genre 28 0.3 0.7 608 1.8 21 714

sans vhicule (piton) - - - 10 0.0 -

autres vhicules - - - 0 0.0

18 Autres activits professionnelles 32 0.3 0.9 111 0.3 3 426

19 Sur le chemin du travail 3)


Total 10 399 100 275.5 34 633 100 3 330

dont cas de maladies professionnelles 111 1.1 2.9 1 531 4.4 13 815

Travailleurs plein temps 37 753




Annexe 3

38



02 Travaux manuels avec outils main 993 9.2 18.1 2 473 5.6 2 490





07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 217 2.0 4.0 775 1.7 3 566

08 Emballer, dballer, remplir 85 0.8 1.5 30 0.1 355






13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 8 0.1 0.1 7 0.0 865



16 Sport, s'amuser, taquiner, houspiller, se quereller 160 1.5 2.9 184 0.4 1 149

Tableau 13: Groupe 17-19 Bois (sauf travaux forestiers)Travailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et cas de maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999




39

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) 65 0.6 1.2 1 252 2.8 19 376

moyen de transport utilis:

bicyclette - - - 1 0.0 -

cyclomoteur - - - 52 0.1 -

motocycle lger - - - 0 0.0 -

scooter - - - 0 0.0 -

motocyclette 4 0.0 0.1 45 0.1 11 224

vhicules moteur de tout genre 57 0.5 1.0 1 152 2.6 20 349

sans vhicule (piton) - - - 1 0.0 -

autres vhicules 4 0.0 0.1 1 0.0 146

18 Autres activits professionnelles 8 0.1 0.1 6 0.0 708



Total 10 778 100 196.0 44 473 100 4 126






Annexe 3

40



02 Travaux manuels avec outils main 198 5.8 2.8 453 2.8 2 283

03 Travaux avec des installations mcaniques 186 5.4 2.6 834 5.1 4 485

04 Sans spcification particulire 572 16.6 8.1 4 411 27.1 7 712




08 Emballer, dballer, remplir 261 7.6 3.7 650 4.0 2 487

Charger, dcharger, lever, dplacer, empiler, etc.09 Avec des engins main 385 11.2 5.5 1 544 9.5 4 014

10 Avec des engins de manutention 40 1.2 0.6 524 3.2 13 030



13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 8 0.2 0.1 94 0.6 11 220




Tableau 14: Groupe 32 Industrie chimiqueTravailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et cas de maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999




41

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) 20 0.6 0.3 236 1.5 11 706

moyen de transport utilis:bicyclette 4 0.1 0.1 114 0.7 28 492

cyclomoteur 4 0.1 0.1 10 0.1 2 618


scooter - - - - - -

motocyclette - - - - - -

vhicules moteur de tout genre 8 0.2 0.1 96 0.6 11 760

sans vhicule (piton) 0 0.0 0.0 2 0.0 -

autres vhicules 4 0.1 0.1 14 0.1 3 436



00 Aucune indication 548 15.9 7.8 1 505 9.2 2 745

Total 3 446 100 49.1 16 270 100 4 721






Annexe 3

42


01 Travaux manuels seulement 166 0.5 1.3 3 244 1.1 19 564

02 Travaux manuels avec outils main 4 855 14.4 37.3 39 277 13.1 8 090



05 Prparation du travail 228 0.7 1.8 2 393 0.8 10 475

06 Dpannage pendant le processus de production 41 0.1 0.3 1 205 0.4 29 523


08 Emballer, dballer, remplir 383 1.1 2.9 3 543 1.2 9 250




11 Conduire et manipuler des engins de tranport moteur 307 0.9 2.4 5 204 1.7 16 973

12 Dplacer, pousser, tirer des vhicules main, des chariots avec accompagnement de personnes et transport 164 0.5 1.3 2 046 0.7 12 476

13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobiles 56 0.2 0.4 1 469 0.5 26 040

14 Se dplacer, tre debout un endroit, entrer, sortir, descendre ou sauter sans autre activit simultane 4 206 12.4 32.3 49 448 16.5 11 757

15 Nettoyer des locaux, des passages, des places 270 0.8 2.1 1 815 0.6 6 724


Tableau 15: Classe 41A Secteur principal de la constructionTravailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999




43

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) 182 0.5 1.4 9 688 3.2 53 115

moyen de transport utilisbicyclette 8 0.0 0.1 148 0.0 18 554

cyclomoteur 4 0.0 0.0 16 0.0 4 109


scooter - - - 88 0.0 -

motocyclette 4 0.0 0.0 20 0.0 5 031

vhicules moteur de tout genre 154 0.5 1.2 8 544 2.9 55 479

sans vhicule (piton) 8 0.0 0.1 770 0.3 93 869

autres vhicules 4 0.0 0.0 101 0.0 24 166


19 Sur le chemin du travail 3) - - - - - -


Total 33 826 100 259.6 298 909 100 8 837






Annexe 3

Rfrence: 66099.f

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