7 expériences de mise en œuvre par anticipation de la

nouvelle gouvernance en Île de France

I. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

II. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

III. La structure de pilotage

IV. L’organisation polaire

V. Contrat et intéressement

VI. L’organisation interne des pôles

VII. Synthèse et recommandations

Hôpitaux ayant participé à la démarche d’anticipation

CH AULNAY (93)

GH EAUBONNE-MONTMORENCY (95)

CH MELUN (77)

CHU PAUL BROUSSE (AP-HP) (75)

CH SAINTE ANNE (75)

CHU SAINT ANTOINE (AP-HP) (75)

CHI VILLENEUVE SAINT GEORGES (94)

1. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

La situation des hôpitaux de l’AP-HP

• 4 hôpitaux expérimentateurs :

GEORGES POMPIDOU

LARIBOISIÈRE

PAUL BROUSSE

TENON

Une démarche largement engagée dans les autres hôpitaux :

SAINT ANTOINE, hôpital non expérimentateur mais avancé dans la démarche

1. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

I. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

II. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

III. La structure de pilotage

IV. L’organisation polaire

V. Contrat et intéressement

VI. L’organisation interne des pôles

VII. Synthèse et recommandations

La mise en place de la gouvernance s’inscrit dans

la continuité • Une pratique de travail en commun

direction/CME antérieure à la nouvelle gouvernance

• Un objectif de pilotage médico-administratif consensuel dans tous les hôpitaux

2. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

I. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

II. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

III. La structure de pilotage

IV. L’organisation polaire

V. Contrat et intéressement

VI. L’organisation interne des pôles

VII. Synthèse et recommandations

Mise en place de la nouvelle gouvernance et structure de

pilotage• Diverses appellations : « conseil exécutif »

ou « conseil exécutif provisoire » ou « groupement de coordination hospitalier »

• A l’AP-HP, mise en place :- au niveau central, d’un conseil stratégique

(devenu « conseil exécutif »)- au niveau des hôpitaux, de conseils

exécutifs locaux

3. La structure de pilotage

Les partenaires au sein de la structure de pilotage

• Concertation directeur/président CME sur la structure

• Entre 8 à 14 membres (16 au conseil stratégique de l’AP-HP)

• Les « incontournables » parmi les membres de la direction : DRH, DAF, DSI, DAM

3. La structure de pilotage

Hétérogénéité de la représentation des médecins

selon les hôpitaux

• Le vice-président de la CME• Des chefs de pôle• Des chefs de service• Des PH• Des membres à titre consultatif : ex.

chef de service du DIM.

3. La structure de pilotage

Rôle et missions

• Instance de concertation en général, rôle décisionnel à Melun et Aulnay

• Rôle de réflexion stratégique, préparation des décisions des instances Ex de sujets traités : COM/CRE/budget, projet médical/politique médicale, pilotage de la nouvelle gouvernance, mise en place, organisation et suivi des pôles, fermeture de lits

• A l’AP-HP, missions préconisées : pilotage du projet d’hôpital, suivi de la contractualisation, orientations budgétaires (préparation, arbitrages)

3. La structure de pilotage

Modalités de travail

• Un fonctionnement consensuel en général, quelques CE pratiquent quelquefois le vote (Aulnay, GHEM)

• A noter que le vote des membres de direction peut s’effectuer sans consigne

• Fréquence des réunions : entre 2 fois par mois à 1 fois tous les 2 mois

• Un positionnement à trouver avec les autres instances • Un besoin de communication sur les travaux menés

(Aulnay, présence du responsable communication au CHIV)

3. La structure de pilotage

I. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

II. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

III. La structure de pilotage

IV. L’organisation polaire

V. Contrat et intéressement

VI. L’organisation interne des pôles

VII. Synthèse et recommandations

L’organisation polaire

Une démarche plus ou moins avancée :

• soit complète (ex : Melun, St Antoine, Paul Brousse)

• soit partielle (ex Aulnay, Eaubonne-Montmorency)

• soit non encore entamée (ex. Ste Anne et Villeneuve St Georges)

4. L’organisation polaire

L’organisation polaire

• Une opportunité de réorganisation et de décloisonnement• Des pôles essentiellement cliniques et/ou médico-techniques

(1 pôle logistique à Aulnay)• Logiques métiers/gestion/qualité et sécurité • Cohérence avec le projet médical et le projet de gestion• Meilleure adéquation des ressources aux activités• Influence de l’histoire, de la sociologie et des relations

interpersonnelles

A l’AP-HP, quelques principes généraux ont été retenus :

- Souhait d’atteindre une taille critique (150 pôles pour 736 services)

- Un service seul ne peut se constituer en pôle sauf exception- La fonction de prestation de service doit être

prioritairement prise en charge dans un/des pôles dédiés

4. L’organisation polaire

Quelques exemples de pôles

une géométrie variableex- anesthésie

soit AU, anesthésie, réanimation soit anesthésie , chirurgie, bloc

ex- urgencessoit AU, anesthésie, réanimationsoit U, gériatrie, réseaux

4. L’organisation polaire

4. L’organisation polaire

I. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

II. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

III. La structure de pilotage

IV. L’organisation polaire

V. Contrat et intéressement

VI. L’organisation interne des pôles

VII. Synthèse et recommandations

Une démarche contractuelle

• Débutante (ex : Melun 2 pôles pilotes/8 ; contrats signés fin juin à Aulnay)

• Année 2005 : préparation des contrats, élaboration d’un contrat-type de pôle à l’AP-HP pour la fin de l’année

• Aucune délégation de gestion effective à ce stade (à l’AP-HP, définition d’ici la fin de l’année d’un socle minimum cible de délégation de gestion à atteindre progressivement)

5. Contrat et intéressement

L’intéressement

• Débat• Principes d’équité et de transparence• Principes de prudence budgétaire• Besoin de cohésion et de solidarité

institutionnelle

Des pistes pour l’intéressement (ex : Melun, collectif pour l’investissement)

5. Contrat et intéressement

I. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

II. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

III. La structure de pilotage

IV. L’organisation polaire

V. Contrat et intéressement

VI. L’organisation interne des pôles

VII. Synthèse et recommandations

Les responsables de pôleComposition et désignation du Triumvirat :• Diversité des procédures de nomination des

praticiens responsables (élection, comité d’audition …)

• Cadre de santé ou cadre supérieur• Le cadre administratif : AAH redéployés en

général

• Désignation de directeurs-adjoints référents dans certains hôpitaux

6. L’organisation interne des pôles

L’organisation interne des pôles

• Services et UF• Équipes médicales versus équipes

paramédicales• Conseils de pôle (cf Melun)

• Aide externe (ex- Aulnay, Eaubonne-Montmorency, Villeneuve St Georges)

6. L’organisation interne des pôles

I. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

II. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

III. La structure de pilotage

IV. L’organisation polaire

V. Contrat et intéressement

VI. L’organisation interne des pôles

VII. Synthèse et recommandations

Traits communs aux 7 expériences

• Pragmatisme, souplesse dans la démarche

• Formalisation, adaptation• Un levier de changement• Le sentiment de l’innovation• La modestie de l’expérience

7. Synthèse et recommandations

Recommandations

• Pas de modèle ou de pensée unique• Établir et formaliser les règles , les outils et

les objectifs (pôles, délégation, contrats, intéressement)

• Accompagner le changement (ex- écoute salariés HEGP)

• Associer l’encadrement• Prévoir une évaluation du dispositif• Communiquer (ex- relevé de décisions du

CE d’Aulnay, d’Eaubonne-Montmorency, de Paul Brousse)

7. Synthèse et recommandations

NOS EXPERIENCES

• Un témoignage• A chacun de faire……

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