6-A. ANNEXES SANITAIRES - Plan d'Orgon

PLUdePLAND'ORGON–Annexessanitaires

DépartementdesBouches-du-RhôneCommunedePlanD'Orgon

PLANLOCALD’URBANISME

6-A.ANNEXESSANITAIRES

Vupourêtreannexéàladélibérationn° endatedu23avril2018approuvantlePlanLocald'Urbanisme.Lemaire,Jean-LouisLEPIAN




NOTICESDESANNEXESSANITAIRES


1. EAUX USÉES

! L'ASSAINISSEMENTCOLLECTIF

1.organisationgénérale–Zonedesservie

Lecentreduvillage,ainsiqueleszonespavillonnairesetpetitscollectifspériphériquessontraccordésàl’assainissementcollectif.L’habitat résiduel dispersé sur le territoire communal en zones agricoles ou naturellesaccueille environ 20% de la population totale communale, soit environ 650 habitantsrépartisdanslesmasouhabitationsisoléesetnonraccordésàl’assainissementcollectif(309dispositifsd’assainissementnoncollectifsrecensésen2014surleterritoirecommunal).Avec un taux de raccordement de 80% (1189 abonnés assainissement collectif pour 309habitations ANC), la population totale raccordée au système d’assainissement collectif dePland’Orgonestestiméedel’ordrede2600habitantspermanentsenviron,demêmequ’enpériodedepointesaisonnière.L’illustrationci-dessousoffreunereprésentationspatialedelarépartitiondeshabitations:


L'activité agricole est largement développée sur le territoire communal. Le centre-villeaccueilleégalementdesétablissementsdecommercedeproximitéettousservices.Enoutre,laZIduPontaccueilledenombreusesactivitéséconomiques.Enoutre,ilconvientdepréciserquelesactivitéslespluspolluantesrecenséesen2010ontdepuisfaitl’objetdeconventionsderejetcontractéesavecleSIVOM(GalvaMed).L’activité industrielle d’une part, et agro-alimentaire d’autre part, sont à l’origine deproductions d’effluents non domestiques rejetés aux réseaux d’assainissement collectifaprèspré-traitements,etfontl’objetdeconventionsderejet.

2.SchémaDirecteurd'Assainissement

Le SIVOMDurance Alpilles a récupéré la compétence assainissement sur la commune dePlan d’Orgon en 2009, et a diligenté une étude de schéma directeur dès 2009 afind’appréhender le plus objectivement possible le fonctionnement global du système, demanière à bâtir ensuite un programme d’action pluriannuel destiné à en assurerdurablement l’exploitation, la performance, et la conformité réglementaire. Le schémadirecteurdePland’Orgonfinaliséen2011faitl’objetd’unrapportcompletindépendantduprésentmémoiredezonage.UnemiseàjourduschémadirecteurdePland’Orgonaparailleursétéréaliséeen2016dansle cadre de la mise à jour du schéma du SIVOM, et fait également l’objet d’un rapportcompletindépendantduprésentmémoiredezonage.

3.ChiffresClés

SurlacommunedePland’Orgon,leschiffrescléssuivantspeuventêtreindiqués(2014):Nombred’abonnésàl’assainissementcollectif:1189abonnésVolumeannuelfacturé:172023m3facturésNombrededispositifsANC:309dispositifsTauxglobalderaccordementàl’assainissement:80%

4.Réseaud'assainissement

La station d’épuration de Plan d’Orgon collecte les eaux usées de la zone industrielle, ducentrevillageetd’unlotissementdelacommuned’Orgon(lotissementdelaFreiresque).L’assainissementcollectifestexploitéparleSIVOMDuranceAlpilles.Le réseau d’assainissement des eaux usées de Plan d’Orgon est constitué de 22,8 km deréseaux (hors branchements) dont 4,7 km de refoulement (21% du réseau). 4 postes derefoulementontéténécessairesafindecompenserlemanquedereliefdelacommune.Leréseauestconstituéd’environ43%deFibro-ciment (majoritairementenØ200mm),de41% de PVC (majoritairement en Ø 200mm), et de 10% de Fonte. Près de 6% du réseautraversentdespropriétésprivées.

5.Ouvragesparticuliers

4postesderelevagedont1privésontrecenséssurlacommunedePland’Orgon:-PRZoneindustrielle-PRChapelle-PRMasdeReyne


Ces deux derniers postes sont équipés d’une sonde ultra-sons permettant de suivrel’évolutionduniveaud’eauetde commander ledéclenchementet l’arrêtdespompes. Lastationd’épurationestéquipéed’unby-passd’entréetélésurveillé.

6.Lastationd'épuration

Le dossier d’autorisation au titre de la Loi sur l’Eau est en cours de réalisation par legroupement Eysseric/Ekos, sous pilotage du SIVOMDurance Alpilles. Dans le cadre de cedossier,uneétudedestinéeàdéterminer lacapacitéréelledetraitementde lastationestréalisée. Les conclusions d’étude ont été transmises au SIVOM le 16/11/2016. Lesconclusionsgénéralesdecetteétudeontdoncétéintégréesauprésentrapport.Enparticulier,l’étudeconclueàlapleineadéquationdelacapacitéréelledetraitementdelastationexistanteaveclesbesoinsfutursattendusàéchéanceduPLU(2032).

7.CapacitésréelledelaSTEP

Le rapport d’étude du cabinet Eysseric Environnement, intégré au dossier derenouvellementdel’autorisationderejetdelastationdePland’Orgon,présenteleschargesfuturesattenduesàéchéanceduPLU2032:-Unechargedomestiquefuturede4050EH-Unechargeindustriellede:+700EHsupplémentaires,soit4750EH,quicorrespondàunechargemaximumsurlesparamètresDBO/DCO/MES-Demanièreextrême la charge industriellepeutatteindre : 1700EH– la chargeextrêmerecevableparlastationpourraainsiatteindre5750EH.Lademandederenouvellementdel’autorisationderejetdelastationautitredelaloisurl’eauseraformuléeencesens.


8.Préconisationdetravauxcomplémentaires

LesopérationsdetravauxpréconiséesauprogrammedetravauxdéfinidanslecadreduSDAde Plan d’Orgon en 2011 restent d’actualité, et doivent être réalisées pour améliorer lefonctionnementgénéraldusystèmed’assainissement.Enoutre,lesinvestigationscomplémentairesdediagnosticréaliséesdanslecadredelamiseàjour2016permettentdecompléterleprogrammedetravauxinitial(2011)par4nouvellesopérationscomplémentaires.

9.Bilanentrelesbesoinsépuratoiresetlacapacitédetraitement

Lesperspectivesd’évolutiondémographiqueexpriméesauprojetdePLU correspondent àl’accueilde+600habitants supplémentairesàhorizon2032, soitun tauxd’accroissementdémographiqueattendudel’ordrede1,1%paranaucoursdes15prochainesannées,pouratteindreuneffectiftotaldepopulationdel’ordrede3850habitantspermanentsen2032.Lacommuneprévoit l’essentielde l’accueildesnouvellespopulationsauniveaudeszonesurbaines existantes et projetées, le plus souvent déjà desservies par les réseauxd’assainissementcollectif.Lerapportd’étudeducabinetEyssericEnvironnementconclueainsiàl’adéquationentrelacapacitédetraitementdelastationetlachargeàtraiteràlongterme(horizonPLU2032).La capacité résiduelle de traitement offerte par la station existante de Plan d’Orgon nereprésenteainsiaucunecontraintevis-à-visduPLU.


! L'ASSAINISSEMENTNONCOLLECTIF

Source:rapportannuel2014

1.Chiffresclés

La compétence du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) est égalementportée par le SIVOM Durance Alpilles. Le SIVOM était assisté pour cette mission par lasociétéSPGSdans lecadred’unedélégationdeservicepublic jusqu’au9septembre2015.Depuis cette date, le SIVOM assure seul et intégralement la mission SPANC. Au 1er juin2016, la société SUEZ s’est vu confier la nouvelle délégation de service public del’assainissementnoncollectif.SurlacommunedePland’Orgon,leschiffrescléssuivantspeuventêtreindiqués:-Nombrededispositifsd’assainissementnoncollectif:309dispositifs-Nombredecontrôlesréalisésau31décembre2014:274contrôles,soit89%duparc.Parmiles274installationscontrôlées,leSPANCfaitétatdesrésultatssuivants:-73installationspolluantes(priorité1)-164installationsàsurveiller(priorité2)-37installationsconformes(priorité3).

2.Aptitudesdessols

Sur la commune de Plan d’Orgon, concernée par la présence de 309 dispositifs ANC,l’aptitude des sols à l’assainissement non collectif a fait l’objet de nombreuses étudestechniquesspécifiquesaucoursdes10dernièresannées.Danslecadredelaprésentemiseàjourduzonaged’assainissement,laréflexionsurlacarted’aptitude des sols est également renouvelée. En particulier, la carte d’aptitude des solsmiseà jour intègre les résultatsde30 testsdeperméabilitéet 17 sondagespédologiquesissusduSDAde2012etdesétudesparcellairesréaliséesdepuis2010.Retourd’expériencedes10dernièresannées:-Aucunedifficultérelativeàl’ANCsignaléeauSPANCsurfilièresréhabilitéesouneuves,-AucunenuisancerécurrentesignaléeauxélusdePland’Orgon,Les études parcellaires disponibles dans les archives du SIVOM ont été analysées afind’alimenter les données de perméabilité disponibles pour la mise à jour de la carted’aptitudedessols.


3.Synthèse

Aucunsecteurduterritoirecommunaln’estconcernéparune impossibilitéstrictedemiseenœuvreouderéhabilitationd’undispositifd’assainissementnoncollectif.Compte-tenudurisquerésidueld’écartsponctuelsentrelesdonnéesdesynthèsedesunitéshomogènesetlaréalitédeterraind’uneparcelledonnée,ilestrappeléquechaquefoisquelepétitionnairenesouhaiterapasseconformeràlafilièrepréconisée, ilserarecommandédefaireréaliseruneétudeparcellairespécifiquejustificativedesonprojetdérogatoire,etlatransmettreauSPANCavantdémarragedestravaux.De façon plus générale, il est systématiquement recommandé au pétitionnaire de faireréaliseruneétudeparcellairespécifique,afinnotammentdedéfinirlesmodalitésdemiseenœuvre lesplusadaptées (dimensionnement, implantation,priseencomptedecontraintesspécifiquesàlaparcelle).

4.zonesd'étudesretenues

La commune de Plan d’Orgon ne prévoit pas d’extensions significatives des zonesurbanisables.L’essentiel de l’évolution démographique future sera supporté par les mutations du bâtiexistant et remplissage des dents creuses en zones déjà desservies par les réseauxd’assainissement. En particulier, deux zones faisant l’objet d’une Orientationd’AménagementetdeProgrammationauPLU(OAPn°1dusecteurdesEcoles,etOAPn°2dusecteurMaunoyer), se situent au sein de la zoned’ores et déjà desservie par les réseauxd’assainissement.Lesprétentionscommunalesentermesd’extensionsdessurfacesurbanisablesselimitentàlaseulezone2AUprojetéeauPLU,dont l’ouvertureeffectiveà l’urbanisationneconstituequ’unevolontéàmoyen/longterme,etserasoumiseàmodificationpréalableduPLU.Danslecadreduprésentprojetdezonagedel’assainissement,leszonesdéjàdesserviesparles réseaux d’assainissement ne sont naturellement pas concernées par des scénarios deraccordement(sansobjet).Également, les zones d’habitat largement diffus et isolé en périphérie éloignée del’enveloppeurbainesontd’oresetdéjàexcluesdesscénarioséventuelsderaccordementauregarddeleurcaractèreévidentdenonpertinencetechniqueetéconomique.


APland’Orgon,leszonesd’étudesretenuespourfairel’objetdescénariosderaccordementcorrespondentainsiauxsecteurssuivants:-zone2AUprojetée(secteurCheminMitte);-PartiedusecteurNrisituéeàl’Estdel’autorouteA7(zoned’activitésexistante);LacommunedePland’Orgonsouhaiteainsis’entourerd’uneanalysetechnico-économiquedestinée à apprécier les modalités d’assainissement futur devant être retenues surl’ensembledecesdifférentssecteurs.

5.zonageretenu

Lezonageretenuparlesélusfaitétatdesmisesàjoursuivantes:- Les zonesdéjàdesserviespar les réseauxd’assainissementexistants sontmaintenuesenassainissementcollectif;-Lazone2AUprojetéebasculeenzonesd’assainissementcollectif,demêmequelapartiedelazoneNri(ZIduPont)situéeàl’Estdelavoieferréeetdel’autorouteA7;- L’ensemble des autres zones à ce jour dépourvues de réseaux d’assainissement collectifsontmaintenuesenassainissementnoncollectif.La carte du zonage d'assainissement annexée illustre la mise à jour du zonaged’assainissementdePland’Orgon.

NB:lezonagePLUn'apasétéactualisédepuisl'arrêtduprojet.quelquesévolutionsnesontdoncpasprisesencompte.EllesserontintégréesauxzonageEauxUséeslorsdel'enquêtepubliqueduschémad'assainissement.LesannexesduPLUserontalorsmisesàjour.

6.Incidencesurlesystèmed'assainissementcollectif

Dupointdevude lacapacitédesréseaux,aucuneanalysecomplexenese justifiecomptetenu de l’évolution insignifiante attendue en termes de débits et de vitesse dans lescollecteursetpostesderelevages.L’analyse pertinente àmener dans le cadre du zonage d’assainissement doit donc plutôtportersurl’appréciationdel’adéquationentrelacapacitédetraitementdelastation,etlesbesoinsépuratoiresfutursattendus.Or, sur la base des résultats d’étude transmis au SIVOM le 16/11/2016 par le cabinetEysseric,ilapparaîtquelePLUn’induitaucunimpactpénalisantsurlefonctionnementdela station d’épuration existante, suffisamment dimensionnée pour traiter les chargesfuturesattendues.

7.coutsdesextensionsderéseauxetcoûtsinduitssurlaSTEP

Lecoûtdesextensionsderéseauxen lienavec leprojetdezonagede l’assainissementdePland’Orgonselimiteauxtravauxsuivants:-RaccordementdelapartieEstdelazoned’activitésUEsituéeàl’Estdel’autorouteA7etdelavoieferrée:371000€HT.Lecoûttotaldesopérations,horsaménagementintérieurdeszonesprojetées,s’élèveainsià 371 000 €HT. L’aménagement intérieur des zones urbanisables futures (2AU) reste enoutreàlachargedel’aménageur(publicouprivé).Sur labasedesrésultatsd’étudetransmisauSIVOMle16/11/2016par lecabinetEysseric,aucuninvestissementmajeurpréalablen’estnécessairesurlastationd’épurationexistantepourluipermettred’absorberleschargesfuturesprévuesauPLU.


2. EAU POTABLE Le service de l'eau du SIVOM DURANCE ALPILLES alimente ainsi 8712 abonnés sur unterritoirecomprenant lescommunesdeCABANNES,EYGALIERES,MOLLEGES,NOVESet lesPALUDS DE NOVES, PLAN d'ORGON, SAINT ANDIOL et VERQUIERES. Deux quartiers descommunesd'EYRAGUESetdeCHATEAURENARDsituésenpartielimitrophedelaCommunedeNOVESsontégalementdesservisparleréseau.A l'heurede l'approbationduPLU,unSchémaDirecteurd'alimentationeneaupotableestencoursderéalisationparleSIVOM.L'étudeprospectiven'apasencoreétéréalisée.

1.Laressource

Le territoire du SIVOM DURANCE ALPILLES est organisé autour d'un réseau principalalimentépartroisstationsdepompage.Enraisondecontraintesaltimétriques,ceréseauestcomplétéparunréseauhautepressionalimentantunepartiedelaCommunedeNOVESàpartirdelastationdepompagedeNOVES.Deux stations de reprise permettent également d'assurer une pression suffisante auxCommunesdePLAND'ORGONetd'EYGALIERES.LeseauxbrutessontprélevéesdanslanappephréatiquealimentéeparlaDurance.Leseauxdechaquepointdeprélèvementsontanalyséesunefoispartrimestre.Ellessontpotablesavanttraitement.Ellesontdesqualitésphysiques trèsproches, leurduretéestassez importanteetont trèspeudenitrates.LecourssuperficieldelaDurance,récepteurdurejettraitédelastationd’épurationdePland’Orgon,neconstituepasuneressourcedirectementexploitéepour l’alimentationeneaupotable à l’aval immédiat du rejet. Demême, l’ARS n’indique aucun élément susceptibled’incriminer le fonctionnement de l’assainissement collectif de Plan d’Orgon dans uneéventuelle contamination des ressources publiques ou privés exploitées sur le territoired’étude.Tous les captages ont fait l'objet d'un arrêté préfectoral définissant les périmètres deprotection immédiat – rapproché et éloigné (SAINT-ANDIOL le 19/12/1983,MOLLEGES etPaluds-de-NOVESle14/08/1990)etfixantleslimitesdeprélèvement.Chaque site de prélèvement accueille une station de pompage équipée d'une unitéd'injectiondechloregazeux.ST-ANDIOL Autorisation de prélèvement de 5000 m3/jNOVES station des Paluds-de-Noves Autorisation de prélèvement de 7200 m3/jMOLLEGES station de la Gare de MOLLEGES Autorisation de prélèvement de 5000 m3/j

2.Leréseau

Pland'Orgonvillageestalimentéparunréseaudebassepression.LaZIdePland'Orgonestalimentéeparunréseaubassepression.Unouvragedestockagesemi-enterréde1000m3estprésentsurlacommune,ainsiqu'unebâchede40m3souslastationdepompagedePland'Orgon.


3.Volumesdistribués

Les volumes d'eau potable facturés à Plan d'Orgon en 2014 se répartissent de la façonsuivante:

- 183996m3pourlesparticuliers- 31104m3pourlesindustrielset/oul'agriculture- 17587m3pourlesabonnements10compteursetplus.

Autotal:232687m3ontétéfacturésen2014.

4.Lescontrôles

En2014àPland'Orgon,4analysesontétéréaliséesàlaMairieparl'ARS.

5.Lerendementduréseau

Le rendement du réseau est le rapport entre le volume d'eau consommé par les usagers(particuliers, industriels, collectivités) et le service public (le SIVOM DURANCE ALPILLES)augmenté du volume estimatif consommé (manœuvre des poteaux incendies par lesservices de secours, vidange des réservoirs... ) et le volumed'eau potable d'eau introduitdansleréseaudedistribution.En2014,lerendementduréseauestde79%.

170 mNGF

160 mNGF

150 mNGF

140 mNGF

130 mNGF

120 mNGF

110 mNGF

100 mNGF

90 mNGF

80 mNGF

70 mNGF

60 mNGF

50 mNGF

Synoptique de fonctionnement des réseaux AEP du SIV OM Durance Alpilles

Village d'Eygalières

Captage des Paluds Captage de Mollégès Captage de St Andiol

Réservoir d'Eygalières170 m NGF 2*1000 m³

Réservoir Plan d'Orgon136 m NGF 1000 m³

Réservoir d'Orgon105 m NGF 2000 m³

Réservoir de Saint Andiol108 m NGF 1000 m³Réservoir font du Loup

104m NGF 250 m³

Zi Plan d'Orgon

BAS SERVICE de Saint Andiol, Mollégès, Cabannes, Noves, Verquières, Plan d'Orgon

Reprise dePlan d'Orgon

Reprised'Eygalières

Reprise Fontdu Loup

Haut service de Noves

adduction / distribution

vers le bas service1 réseau

d'adduction / distribution

ers le bas service

1 réseau de distribution

surpressée vers

haut service de Noves adduction pure

vers château d'eau

adduction/distribution

SDAEP SIVOM Durance Alpilles Cereg Ingénierie


3. ORDURES MÉNAGÈRES La Communauté d'Agglomération Rhône Alpilles Durance, "Terre de Provence", a lacompétencedelagestiondesdéchets.Celle-cis'organisedelamanièresuivante:

1.Tri

Lacollectes'effectueenpointd'apportvolontaire(PAV).LecollecteurestlasociétéPaprec.

2.Compost

LaC.A.RhôneAlpillesDurancemetà ladispositiondeshabitantsdescomposteursde320litres contre une participation de 10€ et des composteurs de 620 litres contre uneparticipationde15€.

3.Déchèteries

LaCommunautéd’Agglomérationgèreunréseaudecinqdéchèteries:- Barbentane/Rognonas,- Châteaurenard/Noves,- Maillane/Graveson,- Eyragues/Verquières,- Mollégès.

4.Orduresménagères

LacollectedesorduresménagèresestassuréepardélégationdeservicepublicparlaSILIM.Ellesefaitdelafaçonsuivante:

- Lelundi, lemercrediet levendrediencentreville,ycompris lacollecteauporte-à-portedeshabitationsdeslotissements.

- Toutel'année,chaquemardietchaquesamedilesécartsEstetOuest.- Lorsquelemardioulesameditombeunjourférié,lacollectedesEcartsseraréalisée

lelendemainpourlemardietlaveillepourunsamedi.- La collecte aux abords des Points d'Apport Volontaire est réalisée chaque jour de

collecte.- DeuxcollectesexceptionnelleslorsdelafêteduPontenjuin,etdelafêtedelaSaint

Louisenaoûtsontprogramméeschaqueannée.SilimEnvironnementaffectel'équivalentde2agentsrépartissur2postesdetravail,dulundiausamedietmetàdispositionlesmoyensmatérielssuivants:•1benneàorduresménagèresàhautpouvoirdecompactionde12m3decapacité,équipéed'unlève-conteneursuniversel.CesmoyenssontmutualisésaveclesmoyensdecollectedeMollégès.Lacollecteestassuréeàpartirde5heuresetseterminevers11heures.Le temps de travail affecté à la collecte des orduresménagères de la commune de Pland'Orgonestde25heureshebdomadaires,soituntempsannuelde1300heures/an.


5.Quantitatifs2014

Collecte des ordures ménagères 1295,37tonnesLesorduresménagèressontévacuéessur leCentredetransfertdeMollégès.Lescoûtsdetraitementsontdirectementprisenchargeparlacollectivité.

Collecte des encombrants Les encombrants sont collectés le premier vendredi de chaquemois, à partir d'un listingd'adressesfourniparlesservicescommunaux.IlssontévacuéssurladéchèteriedeMollégèsettriésparnaturedanslescaissons.Lescoûtsdetransportetdetraitementsontdirectementprisenchargeparlacollectivité. Lavage des bacs TroiscampagnesdelavageontétéprogramméessurPland'Orgonen2014.


4. EAUX PLUVIALES

LacommunenedisposepasdeSchémaDirecteurdesEauxpluviales.Larécupérationdeseauxdepluieestassuréeparleréseaudescanaux.

- canauxprincipaux,- canauxsecondaires,- filiiolesprivées.

LeplandescanauxestannexéauPLU.Lagestiondescanauxestassuréeparl'ASAsurleterritoirecommunal,saufauSuddu"canalduPlanetdelaCrau".




PLANSDESRÉSEAUX

-PlandesréseauxEauxUsées -Carted'aptitudeàl'ANC

-Zonaged'assainissement -Plandesréseauxd'Adductiond'EauPotable -Plandescanaux–EauxPluviales

6-A. ANNEXES SANITAIRES - Plan d'Orgon

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