54e ANNEE - N°07 Unité * Travail * Progrès Jeudi 16 février ...MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE...

PARTIE OFFICIELLE

- DECRETS ET ARRETES -

A - TEXTES GENERAUX

MINISTERE DES FINANCES, DU BUDGETET DU PORTEFEUILLE PUBLIC

31 déc. Décret n° 2011-843 modifiant et complétant cer-taines dispositions du décret n° 2009-162 du 20mai 2009 fixant les seuils de passation, de con-trôle et d’approbation des marchés publics...... 119

MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION

6 fév. Décret n° 2012-26 modifiant et complétant cer-taines dispositions du décret n° 2008-407 du 9octobre 2008 modifiant et complétant le décret n° 2001-530 du 31 octobre 2001 portant création,attributions et organisation des commissions administratives de révision des listes électorales. 120

MINISTERE DES PETITES, MOYENNES ENTREPRISES ET DE L’ARTISANAT

31 déc. Décret n° 2011-839 fixant les conditions d’obten-tion et de validité de la carte professionnelle d’artisan. 121

31 déc. Décret n° 2011-840 instituant la nomenclature des métiers d’artisan........................................... 122

31 déc. Décret n° 2011-841 instituant un répertoire desmétiers d’artisan et un registre des entreprisesartisanales.......................................................... 135

31 déc. Décret n° 2011-842 portant attributions, organi-sation et fonctionnement du conseil national de l’artisanat............................................................. 137

B - TEXTES PARTICULIERS

MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L’AVIATION CIVILE ET DE LA MARINE MARCHANDE

- Nomination.................................................. 138

REPUBLIQUE DU CONGO ............................................................ 24.000 12.000 6.000 500 F CFA

ETRANGER ................................................................................... 38.400 1 9 . 2 0 0 9 . 6 0 0 8 0 0 F C F A

DESTINATIONS

ABONNEMENTS

1 AN 6 MOIS 3 MOISNUMERO

¤ Annonces judiciaires et légales et avis divers : 460 frs la ligne (il ne sera pas compté moins de 5.000 frs par annonce ou avis).Les annonces devront parvenir au plus tard le jeudi précédant la date de parution du “JO”.

¤ Propriété foncière et minière : 8.400 frs le texte. ¤ Déclaration d’association : 15.000 frs le texte.

DIRECTION : TEL./FAX : (+242) 281.52.42 - BOÎTE POSTALE 2.087 BRAZZAVILLE - Email : [email protected]èglement : espèces, mandat postal, chèque visé et payable en République du Congo, libellé à l’ordre du Journal officielet adressé à la direction du Journal officiel et de la documentation.

S O M M A I R E

JOURNAL OFFICIELDE LA REPUBLIQUE DU CONGO

p a r a i s s a n t l e j e u d i d e c h a q u e s e m a i n e à B r a z z a v i l l e

Voie aérienne exclusivement

54e ANNEE - N° 07RÉPUBLIQUE DU CONGO

Unité * Travail * Progrès Jeudi 16 février 2012


- Nomination.................................................. 138- Autorisation................................................. 139

MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE

- Autorisation................................................. 139

MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

- Nomination.................................................. 139

MINISTERE DES SPORTS ET DE L’EDUCATION PHYSIQUE

- Autorisation................................................. 140

PARTIE NON OFFICIELLE

- ANNONCES -

- Annonces légales.......................................... 168- Associations................................................. 169

118 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012

PARTIE OFFICIELLE

- DECRETS ET ARRETES -

A - TEXTES GENERAUX

MINISTERE DES FINANCES, DU BUDGETET DU PORTEFEUILLE PUBLIC

Décret n° 2011-843 du 31 décembre 2011modifiant et complétant certaines dispositions du dé-cret n° 2009-162 du 20 mai 2009 fixant les seuils depassation, de contrôle et d’approbation des marchéspublics

Le Président de la République,

Vu la Constitution ;Vu le décret n° 2009-162 du 20 mai 2009 fixant lesseuils de passation, de contrôle et d’approbation desmarchés publics ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant la composition du Gouvernement.En Conseil des ministres,

Décrète :

Article premier : Les articles 9, 13, 14 et 18 sontmodifiés et complétés ainsi qu’il suit :

Article 9 nouveau : Les marchés publics inférieursaux seuils indiqués à l’article 10 ci-dessous ne sontpas soumis aux procédures prévues à l’article 28 ducode des marchés publics. Néanmoins, en ce qui lesconcerne, il est fait application des règles de bonnespratiques de la commande publique, à savoir :

- la mise en concurrence d’au moins trois four-nisseurs ;

- la publication de l’attribution de ces marchés parl’autorité de régulation des marchés publics.

Article 13 nouveau : Les personnes morales de droitpublic ou de droit privé, prévues dans le code des mar-chés publics comme maître d’ouvrage, délèguent leurmaîtrise d’ouvrage à la délégation générale des grandstravaux pour la passation des marchés publics dont lavaleur estimée est supérieure ou égale à :

- un milliard (1.000.000.000) de francs CFA, pourles marchés de travaux ;

- cinq cent millions (500.000.000) de francs CFA,pour les marchés de fournitures ;

- deux cent cinquante millions (250.000.000) defrancs CFA, pour les marchés de prestationsintellectuelles.

Article 14 nouveau : La direction générale du contrô-

le des marchés publics est chargée du contrôle àpriori de la procédure de passation et d’attributiondes marchés publics et délégations de service publicd’un montant supérieur ou égal à :

- deux cent millions (200.000.000) de francs CFA,pour les marchés de travaux ;

- cent millions (100.000.000) de francs CFA, pour lesmarchés de fourniture des biens ou de services ;

- cinquante millions (50.000..000) de francs CFA,pour les marchés de prestations intellectuelles.

La direction générale du contrôle des marchés publicsprocède à une revue préalable des dossiers d’appeld’offres et de demande de propositions pour lesmarchés d’un montant estimé supérieur ou égal à :

- quatre cent millions (400.000.000) de francs CFA,pour les marchés de travaux ;

- trois cent millions (300.000.000) de francs CFA, pourles marchés de fourniture des biens et services ;

- deux cent millions (200.000.000) de francs CFA,pour les marchés de prestations intellectuelles.

Article 18 nouveau : Le marché signé est approuvépar :

- le Président de la République, lorsque son mon-tant est supérieur ou égal à deux milliards(2.000.000.000) de francs CFA ;

- le ministre chargé des finances, lorsque son mon-tant est inférieur à deux milliards (2.000.000.000)de francs CFA.

Le ministre chargé du plan approuve les marchéspublics passés pour le compte du ministère en char-ge des finances lorsque lesdits marchés sont d’unmontant correspondant aux seuils de compétence duministre chargé des finances.

Les marchés inférieurs à 10.000.000 de francs CFAdonnent lieu à des lettres de commande et ne sontpas soumis à l’approbation du ministre chargé desfinances.

Article 2 : Le présent décret sera enregistré et publiéau Journal officiel de la République du Congo.

Fait à Brazzaville, le 31 décembre 2011

Par le Président de la République,

Denis SASSOU-N’GUESSO

Le ministre des finances, du budgetet du portefeuille public,

Gilbert ONDONGO

Le ministre d’Etat, coordonnateur du pôle écono-mique, ministre de l’économie, du plan, de l’aména-gement du territoire et de l’intégration,

Pierre MOUSSA

Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 119

MINISTERE DE L’INTERIEUR ETDE LA DECENTRALISATION

Décret n° 2012-26 du 6 février 2012 modi-fiant et complétant certaines dispositions du décret n°2008-407 du 9 octobre 2008 modifiant et complétantle décret n° 2001-530 du 31 octobre 2001 portantcréation, attributions et organisation des commissionsadministratives de révision des listes électorales


Vu la Constitution ;Vu la loi n° 9-2001 du 10 décembre 2001 portant loiélectorale, telle que modifiée et complétée par la loi n° 5-2007 du 25 mai 2007;Vu le décret n° 59-101 du 26 mai 1959 relatif auxinscriptions d’urgence sur les listes électorales ;Vu le décret n° 2001-530 du 31 octobre 2001 portantcréation, attributions et organisation des commis-sions administratives de révision des listes électora-les tel que modifié et complété par le décret n° 2008-407 du 9 octobre 2008 ;Vu le décret n° 2003-326 du 19 décembre 2003 rela-tif à l’exercice du pouvoir réglementaire ;Vu le décret n° 2009-394 du 13 octobre 2009 relatifaux attributions du ministre de l’intérieur et de ladécentralisation ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant la composition du Gouvernement ;Vu les recommandations de la concertation politiquetenue du 15 au 17 décembre 2011 à Ewo dans ledépartement de la Cuvette-Ouest.

En Conseil des ministres,

Décrète :

Article premier : Les dispositions des articles 3, 3 biset 5 du décret n° 2008-407 du 9 octobre 2008 susvi-sé, sont modifiées et complétées ainsi qu’il suit :

Article 3 nouveau : Chaque commission administra-tive de révision des listes électorales comprend unbureau et des membres composés ainsi qu’il suit :

- président : le sous-préfet ou l’administrateur-maire ;

- premier vice-président : le représentant des partisou groupements politiques de la majorité ;

- deuxième vice-président : le représentant des par-tis ou groupements politiques de l’opposition ;

- troisième vice-président : le représentant des par-tis ou groupements politiques du centre ;

- quatrième vice-président : le représentant de lasociété civile appartenant à une organisation depromotion et de défense de la démocratie ou à celledont la mission a un rapport avec les élections ;

- rapporteur : le secrétaire général du district, de lacommunauté urbaine ou de l’arrondissement ;

- secrétaire : le représentant de l’administration ;- trésorier : le percepteur du district ou le receveur

de l’arrondissement.

- Membres

Le nombre des membres de la commission administra-tive de révision des listes électorales varie d’une entitéadministrative à une autre, suivant l’étendue géogra-phique et l’importance de la population du district, dela communauté urbaine ou de l’arrondissement.

Les membres sont proposés par les partis ou groupe-ments politiques de la majorité, de l’opposition, ducentre et par la société civile.

Article 3 bis nouveau : Chaque bureau d’enregistre-ment des demandes d’inscription, de modification, deretranchement ou de radiation est composé ainsiqu’il suit :

- président : le représentant de l’administration ;- secrétaire rapporteur : le représentant de l’admi-

nistration.

- Membres

Les membres sont choisis parmi les représentantsdes partis ou groupements politiques de la majorité,de l’opposition, du centre, de la société civile et leschefs de quartier ou de village, de zone ou de bloc duressort de la commission administrative de révisiondes listes électorales.

Article 5 nouveau : Les membres du bureau de lacommission administrative de révision des listes élec-torales, les membres du bureau d’enregistrement desdemandes d’inscription, de modification, de retran-chement ou de radiation sont nommés par arrêté duministre chargé des élections.

Toutefois, le président de la commission administra-tive de révision des listes électorales peut, aprèsconsultation du bureau, demander au ministre char-gé des élections de lui adjoindre un personnel sup-plémentaire.

Article 2 : Le présent décret, qui abroge toutes dispo-sitions antérieures contraires, sera enregistré etpublié au Journal officiel de la République du Congo.

Fait à Brazzaville, le 6 février 2012



Le ministre de l’intérieur et de la décentralisation,

Raymond Zéphirin MBOULOU

Le ministre d’Etat, coordonnateur du pôle de la sou-veraineté, garde des sceaux, ministre de la justice etdes droits humains,

Aimé Emmanuel YOKA




Gilbert ONDONGO

MINISTERE DES PETITES, MOYENNES ENTREPRISES ET DE L’ARTISANAT

Décret n° 2011-839 du 31 décembre 2011fixant les conditions d’obtention et de validité de lacarte professionnelle d’artisan


Vu la Constitution ;Vu la loi n° 7-2010 du 22 juin 2010 régissant l’arti-sanat en République du Congo ;Vu le décret n° 2005-182 du 10 mars 2005 relatif auxattributions du ministre des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2005-327 du 29 juillet 2005 portantorganisation du ministère des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant la composition du Gouvernement.


Décrète :

Chapitre 1 : Disposition générale

Article premier : L’accès à la profession d’artisan estsubordonné à l’obtention de la carte professionnelled’artisan.

Chapitre 2 : De la délivrance de la carteprofessionnelle d’artisan

Article 2 : La délivrance de la carte professionnelled’artisan est assujettie à l’inscription au répertoiredes métiers d’artisan pour les personnes physiques etau registre des entreprises artisanales pour les per-sonnes morales.

Article 3 : Pour obtenir la carte professionnelle, l’arti-san doit :

- soit être titulaire d’un diplôme ou d’un certificatattestant son aptitude professionnelle dans uneactivité artisanale, délivré par un organisme deformation technique et professionnelle, reconnupar l’Etat ;

- soit détenir une attestation de fin d’apprentissageen entreprise ou en atelier dans une activité arti-sanale, délivrée par le chef d’entreprise ou par unmaître artisan agréé par la direction générale del’artisanat.

Les conditions et les modalités d’agrément sont défi-nies par arrêté du ministre chargé de l’artisanat.

Article 4 : Peuvent également bénéficier de la carteprofessionnelle d’artisan les personnes qui, sans êtretitulaires d’un diplôme, d’un certificat ou d’une attes-tation prévus à l’article 3 du présent décret, répon-dent, aux conditions non cumulatives ci-après :

- avoir subi avec succès un test de qualificationprofessionnelle organisé sous l’égide de la direc-tion générale de l’artisanat. Toutefois, les person-nes qui ne passent pas avec succès le test dequalification peuvent en subir un nouveau aprèsavoir suivi un stage de perfectionnement recom-mandé par la direction générale de l’artisanat ;

- être reconnues dans le milieu social témoin del’expertise.

Les conditions de reconnaissance sont fixées pararrêté du ministre chargé de l’artisanat.

Article 5 : La carte professionnelle d’artisan est déli-vrée par le ministre chargé de l’artisanat.

Article 6 : La demande de la carte professionnelled’artisan est concomitante à celle de l’immatricula-tion au répertoire des métiers d’artisan ou au regis-tre des entreprises artisanales.

Article 7 : Le retrait de la carte professionnelle d’arti-san s’effectue auprès de l’agence nationale de l’artisa-nat dans les dix jours ouvrables suivant la date dedépôt de la demande.

Article 8 : La carte professionnelle d’artisan est attri-buée suivant une codification numérique conforme àla nomenclature des métiers d’artisan.

Cette carte contient les mentions suivantes :

- les noms et prénoms du titulaire ;- la date et le lieu de naissance ;- le genre ;- la nationalité ;- le numéro de la carte de résidence ;- le numéro de la carte nationale d’identité ou tout

autre document en tenant lieu ;- la fonction ;- l’adresse du siège de l’entreprise ou d’activité ;- l’adresse professionnelle ;- la raison sociale ;- la codification numérique ;- la date de validité et d’expiration ;- le numéro d’immatriculation au répertoire des arti-

sans ou au registre des entreprises artisanales ;- la signature et le cachet de l’autorité compétente ;- la photo.

Chapitre 3 : De la validité de la carteprofessionnelle d’artisan

Article 9 : La carte professionnelle d’artisan délivréeaux nationaux est valable pour une durée de troisans renouvelable sur toute l’étendue du territoirenational.

Celle délivrée aux étrangers est valable pour une

durée de deux ans renouvelable sur toute l’étenduedu territoire national.

La carte professionnelle d’artisan est strictement per-sonnelle et doit être présentée à toute réquisition desagents de l’autorité compétente dans l’exercice deleur fonction.

Article 10 : La carte professionnelle d’artisan délivréeaux personnes physiques est de couleur orange.

Celle délivrée aux personnes morales est de couleurblanche.

Article 11 : Le renouvellement de la carte profession-nelle d’artisan est sollicité au plus tard un mois avantl’expiration du délai légal de validité.

Toute modification de l’une des mentions prévues àl’article 8 du présent décret constitue une cause derenouvellement de la carte professionnelle d’artisan.

L’artisan dispose de trente jours pour déclarer lamodification de la mention.

Article 12 : En cas de perte de la carte professionnel-le d’artisan en cours de validité, l’artisan doit se faireun duplicata dans un délai n’excédant pas deuxmois.

Article 13: Le dossier de duplicata ou de renouvelle-ment de la carte professionnelle d’artisan comprend :

- une photocopie de la carte nationale d’identité, dela carte de séjour ou de tout autre pièce en tenantlieu ;

- une photocopie de l’ancienne carte ou du formu-laire de demande d’immatriculation au répertoiredes métiers ou au registre des entreprises arti-sanales ;

- une copie de l’extrait des indications figurant aurépertoire des métiers ou au registre des entre-prises artisanales ;

- le bordereau des frais réglementaires.

Article 14 : La carte professionnelle d’artisan estinvalidée dans les cas suivants :

- l’expiration du délai de validité ;- la falsification ;- l’obtention sur la base des fausses informations ;- l‘usage frauduleux ;- le changement intervenu en cours d’exploitation ;- la modification d’une ou de plusieurs mentions ;- la cession ou cessation d’activités ;- la radiation au répertoire des métiers ou au registre

des entreprises artisanales.

Chapitre 4 : Dispositions transitoires et finales

Article 15 : Toute personne détentrice d’une carte pro-fessionnelle d’artisan non conforme est tenue de seconformer aux dispositions du présent décret dans undélai de six mois à compter de sa date de publication.

Article 16 : Le présent décret, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires, sera enregistré etpublié au Journal officiel de la République du Congo.



Denis SASSOU-N’GUESSO.

La ministre des petites, moyennesentreprises et de l’artisanat,

Yvonne Adélaïde MOUGANY


Gilbert ONDONGO

Décret n° 2011–840 du 31 décembre 2011instituant la nomenclature des métiers d’artisan


Vu la Constitution ;Vu le règlement n° 001/CM/2000 portant adoptionde la nomenclature d’activités et de produits pour lesEtats membres d’AFRISTAT ;Vu la loi n° 7-2010 du 22 juin 2010 régissant l’arti-sanat en République du Congo ;Vu le décret n° 2005-182 du 10 mars 2005 relatifaux attributions du ministre des petites et moyen-nes entreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2005-327 du 29 juillet 2005 portantorganisation du ministère des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant Ia composition du Gouvernement.


Décrète :

Article premier : II est institué en République duCongo une nomenclature des métiers d’artisan.

Article 2 : La nomenclature des métiers d’artisan estune liste des activités exercées dans le secteur del’artisanat. Elle est établie en vue d’une harmonisa-tion et d’une simplification par l’utilisation des codes,notamment dans les traitements informatiques desdonnées.

Article 3 : La nomenclature des métiers d’artisancomporte des branches, des corps et des métiers aux-quels sont attribués des codes numériques.

Les branches correspondent aux divisions de Ianomenclature des Etats membres d’AFRISTAT. Ellessont subdivisées en corps qui sont des regroupe-ments des principaux métiers.


Article 4 : Le code numérique des métiers comprend six chiffres :

- les deux premiers chiffres indiquent la branche ;- les deux suivants indiquent le corps ;- les deux derniers indiquent le métier.

Article 5 : La liste des métiers jointe en annexe du présent décret, peut être révisée par arrêté du ministrechargé de l’artisanat, en fonction du développement du secteur de l’artisanat et de la création de nouveauxmétiers.

Article 6 : Le présent décret, qui abroge toutes dispositions antérieures contraires, sera enregistré et publiéau Journal officiel de la République du Congo.






Le ministre d’Etat, coordonnateur du pôle économique, ministre de l’économie, du plan, de l’aménagement du territoire et de l’intégration,

Pierre MOUSSA

Le ministre de l’enseignement technique, professionnel, de la formation qualifiante et de l’emploi,

André OKOMBI SALISSA

Annexe : Nomenclature des métiers de l’artisanat

La nomenclature des métiers de l’artisanat comprend :

- trente-deux (32) branches ;- soixante-dix (70) corps de métiers ;- deux cent quarante-trois (243) métiers.

I. Liste des Branches


Branches Intitulés

1 Agriculture et activités annexes

2 Sylviculture, exploitation forestière, activités annexes

5 Pêche, pisciculture, aquaculture

13 Extraction de minerais métalliques

14 Autres activités extractives

15 Fabrication des produits alimentaires et de boissons

17 Fabrication de textiles

18 Fabrication d'articles d'habillement ; préparation et teinture des fourrures

19 Travail du cuir, fabrication d'articles de voyage, fabrication de chaussures

20 Travail de bois et fabrication d'articles en bois ou de vannerie

21 Fabrication de papier, de carton et d'articles en papier ou en carton

22 Edition, imprimerie et reproduction d'enregistrements

24 Fabrication de produits chimiques

25 Fabrication de produits en caoutchouc

26 Fabrication de verres, poteries et matériaux pour la construction

27 Métallurgie fonderie

N.B.: n.c.a signifie «non compris ailleurs»

II. Liste des corps de métiers


28 Fabrication d'ouvrages en métaux ; travail des métaux

29 Fabrication de machines et matériels n.c.a.

31 Fabrication de machines et de matériels électriques

33 Fabrication d'instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie

34 Construction de véhicules automobiles

35 Fabrication d'autres matériels de transport

36 Fabrication de meubles ; activités de fabrication n.c.a.

45 Construction bâtiment

50 Réparation d'automobiles

52 Réparation d'articles domestiques

55 Hôtels et restaurants

60 transports terrestres

63 Activités des auxiliaires de transport

72 Activités informatiques et activités connexes

36 Assainissement, voirie et gestion des déchets

93 Activités de services personnels

Corps demétiers

Intitulés

01.1 Culture de céréales et autres cultures n.c.a.

01.2 Horticulture, pépinière

01.3 Culture de fruits, de noix, de plantes pour boissons ou épices

02.1 Sylviculture et exploitation forestière

02.2 Cueillette

05.0 Pêche, pisciculture et aquaculture

13.1 Extraction de minerais de fer

13.2 Extraction de minerais de métaux non ferreux

14.1 Extraction de pierres, de sables et d'argiles

14.2 Extraction d'engrais naturels et de minéraux pour l'industrie chimique

14.3 Activités extractives diverses

15.1 Abattage, transformation et conservation de viande

15.2 Transformation et conservation des poissons, crustacés et mollusques

15.3 Transformation et conservation de fruits et légumes et noix

15.4 Fabrication de corps gras

15.5 Fabrication de produits laitiers et de glaces

15.6 Travail des grains ; fabrication de produits amylacés

15.7 Fabrication de produits alimentaires à base de céréales n.c.a.

15.8 Fabrication de produits alimentaires n.c.a.

15.9 Fabrication de boissons

17.1 Filature, tissage et ennoblissement textile

17.2 Fabrication d'autres articles textiles

17.3 Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie

18.0 Fabrication d'articles d'habillement, préparation et teinture des fourrures

19.1 Travail du cuir, fabrication d'articles de voyage


19.2 Fabrication de chaussures

20.1 Sciage et rabotage du bois

20.2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie

21.0 Fabrication de carton ondulé et d'emballage en papier ou en carton

22.1 Edition

22.2 Imprimerie

22.3 Reproduction d'enregistrements

24.1 Fabrication de produits chimiques de base

24.2 Fabrication des produits pharmaceutiques

24.3 Fabrication de savons, de parfums et de produits d'entretien

24.4 Fabrication d'autres produits chimiques

25.1 Fabrication de produits en caoutchouc

25.2 Fabrication de produits en matière plastique

26.1 Fabrication de verres et d'articles en verre

26.2 Fabrication de produits céramiques

26.3Fabrication de ciment, de matériaux et d'ouvrages en béton ou en pierre et d'autres produits miné-raux métalliques n.c.a

27.1 Sidérurgie et première transformation de l'acier

27.2 Métallurgie et première transformation des métaux précieux et des métaux non ferreux

27.3 Fonderie

28.1 Construction et menuiserie métalliques ; fabrication de citernes, réservoirs et générateurs de vapeur

28.2 Fabrication d'autres ouvrages en métaux ; travail des métaux

29.1 Fabrication de machines et appareils d'usage général

29.2 Fabrication de machines et appareils d'usage spécifique

31.0 Fabrication de machines et de matériels électriques

33.0 Fabrication d'instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie

34.0 Construction de véhicules automobiles

35.1 Construction et réparations navales, aéronautiques et ferroviaires

36.1 Fabrication de matelas et de meubles

36.2 Activités de fabrication n.c.a.45.1 Préparation des sites

45.2 Construction de bâtiments génie civil

45.3 Travaux d'installation

45.4 Travaux de finition50.1 Hôtels et autres moyens d'hébergement de courte durée

50.2 Entretien et réparation de véhicules automobiles

50.4 Réparation de motocycles

52.5 Réparation d'articles personnels et domestiques

55.2 Restaurant, débit de boissons

60.2 Transports routiers de passagers

60.3 Transports routiers de marchandises

63.1 Manutention et entreposage

63.3 Activités d'organisation des transports

72.2 Maintenance de matériels informatiques et d'équipements de bureau

90.0 Assainissement, voirie et gestion des déchets93.0 Activités de services personnels

III. Nomenclature des métiers de l’artisanat


BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES

AGRICULTURE ET ACTIVI-TES ANNEXES

01

Culture de céréales et autres culturesn.c.a.

01.1

Egrainage de coton 01.15.01

Culture de légumes, horticulture : pépi-nière

01.2

Maraicher 01.21.01

Horticulteur 01.22.01

Jardinier/paysagiste 01.22.02

Culture de fruits, de noix, de plantespour boissons ou épices

01.3

Sécheur de cacao 01.31.01

Sécheur de café 01.32.01

Sécheur de thé 01.32.02

Sécheur de plantes pour épices 01.37.01

SYLVICULTURE, EXPLOITA-TION FORESTIERE, ACTIVI-TES ANNEXES

2

Sylviculture et exploitation forestière 02.1

Ramasseur coupeur de bois de chauffe

02.12.01

Cueillette 02.2

Cueilleur de gommes naturelles 02.20.01

Cueilleur de fruits et autres produitsforestiers

02.20.02

PECHE, PISCICULTURE,AQUACULTURE

5

Pêche, pisciculture, aquaculture 05.0

Artisan pêcheur 05.00.01EXTRACTION DE MINERAISMETALLIQUES

13

Extraction de minerais de fer 13.1

Exploitant de minerais de fer 13.10.01

Extraction de minerais de métaux nonferreux

13.2

Exploitant de gisement de mineraisde métaux précieux

13.21.01

Exploitant de gisement de la bauxite 13.22.01

Exploitant de gisement de mineraisde cuivre

13.23.01

Exploitant de gisement d'autres mine-rais métalliques n.c.a.

13.25.01

AUTRES ACTIVITESEXTRACTIVES

14

Extraction de pierres, de sables et d'ar-giles

14.1

Casseur de pierres 14.10.01

Extracteur de sables 14.10.02

Extracteur d'argiles 14.10.03

Extraction d’engrais naturels et deminéraux pour l'industrie chimique Extraction d’engrais

14.2

Exploitant de gisement de phosphatesnaturels

14.21.01

Exploitant de gisement de sels natu-rels de potassium

14.21.02

Activités extractives diverses 14.3Exploitant de gisement de sel etnatron

14.31.01


FABRICATION DESPRODUITS AUMEN-TAIRES ET DE BOIS-SONS

15

Abattage, transforma-tion et conservationde viande

15.1

Boucher charcutier 15.10.01

Fabricant de préparations à base de viandes 15.10.02

Transformation etconservation des pois-sons, crustacés etmollusques

15.2

Producteur de poissons séchés et/ou salés 15.22.01

Fumeur de poisson 15.22.02

Fabricant de préparations à base de poissons 15.23.01

Fabricant de préparations à base de coquillages, crusta-cés et mollusques

15.23.02

Fabricant de farine de poissons 15.23.03

Transformation etconservation de fruitset légumes et noix

15.3

Fabricant de jus de fruits et légumes 15.30.01

Exploitant de gisement de diamant 14.32.01

Orpailleur 14.32.02

Exploitant de gisement d'autres pierres précieuses 14.32.03

Marbrier 14.33.01

Exploitant de gisement de minéraux divers n.c.a. 14.33.02


Fabricant de pâte d'arachide 15.30.02

Fabricant de préparations à base de légumes 15.30.03

Fabricant de préparations à base de fruits 15.30.04

Fabricant d'autres produits à base de fruits et légumes 15.30.05

Fabrication de corpsgras

15.4

Fabricant d'huile de palme ou de palmiste 15.40.01

Fabricant d'huile d'arachide 15.40.02

Fabricant d'huile de coton 15.40.03

Fabricant d'huile de soja 15.40.04

Fabricant d'autres huiles végétales 15.40.05

Fabricant d'huiles animales 15.40.06

Fabricant d'autres corps gras, graisses et tourteaux 15.40.07

Fabrication de pro-duits laitiers et de glaces

15.5

Producteur de laits liquides 15.50.01

Fabricant de laits en poudre 15.50.02

Fabricant de beurres, fromages, yaourts et crèmes de lait 15.50.03

Fabricant de crèmes glacées et sorbets 15.50.04


Fabrication de produitsalimentaires à base decéréales n.c.a.

15.7

Fabricant de croquettes, galettes, beignets et autres pro-duits alimentaires à base de céréales n.c.a.

15.70.01

Boulanger pâtissier 15.71.01

Biscuitier 15.72.01

Fabricant de pâtes alimentaires 15.73.01

Fabricant de couscous et de produits farineux similaires 15.73.02

Fabrication de produitsalimentaires n.c.a.

15.8

Fabricant de cacao en masse ou en poudre 15.82.01

Fabricant de beurre de cacao 15.82.02

Fabricant de chocolat et préparations à base de chocolat 15.82.03

Confiseur 15.82.04

Torréfacteur de café 15.83.01

Fabricant de thé conditionné et infusions 15.83.02

Fabricant de condiments et 15.84.01

assaisonnements

Fabricant de produits alimentaires divers 15.85.01

Fabrication de boissons 15.9

Fabricant de boissons alcoolisées distillées 15.91.01

Fabricant d'autres boissons alcoolisées à base de céréa-les, de tubercules ou de fruits

15.91.02

Fabricant de boissons non alcoolisées diverses 15.92.01

FABRICATIONDE TEXTILES

17

Filature, tissage et enno-blissement textile

17.1

Fileur sur coton/fabricant de fils de coton 17.10.01Fileur sur autres fibres/fabricant d'autres fils 17.10.02Tisserand sur coton/fabricant de tissus de coton 17.10.03

Tisserand sur autres fibres/ fabricant de tissus enraphia et autres tissus

17.10.04

Teinturier 17.10.05Brodeur 17.10.06Fournisseur d'autres services d'ennoblissement textile 17.10.07

Fabrication d'autres arti-cles textiles

17.2

Fabricant de tapis et carpettes 17.21.01Fabricant de linges de maison 17.22.01Fabricant de ficelles, cordes et cordages 17.22.02Fabricant réparateur de filets à mailles et cordages 17.22.03

Fabrication d'étoffes etd'articles de bonneterie

17.3

Tricoteur 17.30.01Fabricant d’étoffes à mailles 17.30.02


Travail des grains fabrica-tion de produits amylacés

15.6

Décortiqueur broyeur d'arachides. de riz et autres grains 15.61.01

Fabricant de gari et tapioca 15.61.02

Fabricant de cossettes de manioc et d'igname 15.61.03

Fabricant d'aliments de bétail 15.61.04

Meunier de grains de blé 15.61.05

Meunier de grains d'autres céréales 15.61.06

Meunier de tubercules et autres grains n.c.a. 15.61.07

Producteur de céréales transformées 15.61.08

Fabricant d'huile de maïs et autres produits amylacés 15.62.01


FABRICATION D'ARTICLESD'HABILLEMENT, PREPARA-TION ET TEINTURE DES FOUR-RURES

18

Fabrication d'articles d'ha-billement, préparation et tein-ture des fourrures

18.0

Chapelier 18.00.01

Modéliste 18.00.02

Tailleur 18.00.03

Couturier 18.00.04

Brodeur 18.00.05

Fabricant de fourrures 18.00.06

TRAVAIL DU CUIR, FABRICA-TION D'ARTICLES DE VOYAGE,FABRICATION DE CHAUSSURES

19

Travail du cuir, fabricationd'articles de voyage

19.1

Peaussier tanneur 19.11.01

Graveur sur cuir 19.11.02

Fabricant d'articles de voyage et de maroqui-nerie, d'articles de sellerie et de bourrellerie

19.12.01

Fabrication de chaussures 19.2

Fabricant de chaussures et articles chaus-sants

19.20.01

Cordonnier 19.20.02

TRAVAIL DE BOIS ET FABRICA-TION D'ARTICLES EN BOIS OUDE VANNERIE

20

Sciage et rabotage du bois 20.1

Scieur raboteur du bois 20.10.01

Fabrication d'articles en bois,liège, vannerie et sparterie

20.2

Menuisier 20.22.01

Ebéniste 20.22.02

Tourneur sur bois 20.22.03

Fabricant d'emballage en bois 20.22.04

Sculpteur sur bois 20.23.01

Sciage et rabotage du bois 20.1

Scieur raboteur du bois 20.10.01

Fabrication d'articles en bois,liège, vannerie et sparterie

20.2

Menuisier 20.22.01

Ebéniste 20.22.02

Tourneur sur bois 20.22.03

Fabricant d'emballage en bois 20.22.04

Sculpteur sur bois 20.23.01

Fabricant de tam-tams et instruments demusique en bois

20.23.02

Boisselier/fabricant d'articles divers en bois 20.23.03

Fabricant d'articles divers en liège 20.23.04

Pyrograveur 20.23.05

Vannier/fabricant des sparteries 20.24.01



FABRICATION DEPAPIER, DE CARTON ETD'ARTICLES EN PAPIEROU EN CARTON

21

Fabrication de carton ondu-lé et d'emballage en papierou en carton

21.0

Fabricant d'emballages en papier ou en carton 21.02.01

Fabricant d'articles en papier ou en carton 21.03.01

EDITION, IMPRIMERIEET REPRODUCTIOND'ENREGISTREMENTS

22

Edition 22.1

Relieur 22.10.01

Preneur d'images/photographe-caméraman indépen-dant

22.10.02

Producteur de cartes postales et produits divers de l'é-dition

22.10.03

Imprimerie 22.2

Typographe 22.20.01

Graveur 22.20.02

Sérigraphe 22.20.03

Reproduction d'enregistre-ments

22.3

Reproducteur d'enregistrements sonores ou vidéo 22.30.01

Reproducteur d'enregistrements informatiques 22.30.02

FABRICATION DE PRO-DUITS CHIMIQUES

24

Fabrication de produits chi-miques de base

24.1

Fabricant de produits azotés et engrais 24.1 1.01

Charbonnier 24.12.01

Fabricant de colorants, pigments et agents tonnants 24.13.01

Fabrication des produitspharmaceutiques

24.2

Fabricant des médicaments traditionnels 24.22.01

Fabrication de savons, deparfums et de produitsd'entretien

24.3

Fabricant de savons et produits de nettoyage ménager 24.31.01

Fabricant de produits d'entretien 24.31.02

Fabricant de parfums et produits de toilette 24.32.01

Fabrication d'autres pro-duits chimiques

24.4

Fabricant d'huiles essentielles 24.43.01

FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC

25

Fabrication de produits encaoutchouc

Fabricant d'ouvrages en caoutchouc 25.12.01



Fabrication de produits enmatière plastique

25.2

Fabricant d'articles divers en plastique 25.20.01

FABRICATION DEVERRE, POTERIES ETMATERIAUX POUR LACONSTRUCTION

26

Fabrication de verres etd'articles en verre

26.1

Verrier 26.10.01

Fabrication de produitscéramiques

26.2

Fabricant de carreaux en céramique 26.21.01

Tuilier 26.22.01

Fabricant de briques en terre 26.22.02

Potier 26.23.01

Fabricant d'autres produits céramiques 26.23.02

Fabrication de ciment, dematériaux et d'ouvrages enbétons ou en pierre et d'au-tres produits minérauxmétalliques n.c.c

26.3

Fabricant de chaux et plâtre 26.31.01

Fabricant de pavés 26.32.01

Fabricant de matériaux et ouvrages en ciment, en bétonou en plâtre autres que les pavés

26.32.02

Tailleur de pierre 26.32.03

Sculpteur de pierre 26.32.04

METALLURGIE FONDERIE

27

Sidérurgie et premièretransformation de l'acier

27.1

Fabricant des produits de la sidérurgie (fer, fonte, acier)et de la première transformation de l'acier

27.10.01

Métallurgie et premièretransformation des métauxprécieux et des métaux nonferreux

27.2

Fabricant des produits de la métallurgie et des produitsde la première transformation des métaux précieux etdes métaux non ferreux (argent, or, alumine, alumi-nium, etc.)

27.20.01

Fonderie 27.3

Fondeur/fabricant de pièces de fonderie 27.30.01

FABRICATION D'OUVRA-GES EN METAUX ; TRA-VAIL DES METAUX

28

28.1



Charpentier métallier 28.10.01

Menuisier métallique 28.10.02Chaudronnier 28.10.03

Fabrication d'autres ouvra-ges en métaux. travail desmétaux

28.2

Coutelier 28.20.01Serrurier 28.20.02Ferblantier 28.20.03Tourneur 28.20.04Rectifieur 28.20.05Ajusteur 28.20.06Soudeur 28.20.07Oxycoupeur 28.20.08Forgeron 28.20.09

FABRICATION DEMACHINES ET MATE-RIELS N.C.A.

29

Fabrication de machines etappareils d'usage général

29.1

Fabricant de pompes et systèmes hydrauliques 29.10.01

Fabricant d'articles de robinetterie 29.10.02

Fabricant de fours et brûleurs 29.10.03

Fabricant d'autres machines d'usage général 29.10.04

Installateur réparateur de machines et appareils d'usa-ge général

29.10.05

Fabrication de machines etappareils d'usage spécifique

29.2

Fabricant de matériels agricoles 29.20.01

Fabricant de machines-outils 29.20.02

Fabricant de métiers à tisser 29.20.03

Armurier 29.20.04

Installateur réparateur de machines et appareils d'usa-ge spécifique

29.20.05

FABRICATION DEMACHINES ET DEMATERIELS ELEC-TRIQUES

Fabrication de machines etde matériels électriques

31.0

Rebobineur

Installateur réparateur de machines et matériels élec-triques

FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDI-CAUX, DE PRECISION,D'OPTIQUE ET D'HOR-LOGERIE

Fabrication d'instrumentsmédicaux, de précision,d'optique et d'horlogerie

Fabricant de matériel orthopédique


FABRICATION D'OUVRA-GES EN METAUX : TRAVAIL DES METAUX

28

Construction et menuiseriemétalliques; fabrication deciternes, réservoirs et géné-rateurs de vapeur

28.1

Horloger 33.00.02

Installateur réparateur d'instruments médicaux, de pré-cision et d'optique

33.00.03


CONSTRUCTION DEVEHICULES AUTOMOBILES

34

Construction de véhiculesautomobiles

34.0

Carrossier 34.00.01

Fabricant de remorques 34.00.02

FABRICATION D'AUTRESMATERIELS DE TRANS-PORT

35

Construction et réparationsnavales, aéronautiques etferroviaires

35.1

Fabricant de pirogues 35.10.01

Fabricant de barges 35.10.02

Services de réparation navale 35.10.03

FABRICATION DE MEU-BLES , ACTIVITES DEFABRICATION N.C.A.

36

Fabrication de matelas etde meubles

36.1

Matelassier garnisseur 36.11.01

Fabricant de meubles 36.12.01

Activités de fabricationn.c.a.

36.2

Bijoutier-orfèvre 36.21.01

Fabricant d'instruments de musique 36.22.01

Fabricant de jeux et jouets 36.24.01

Brossier/fabricant de balais 36.24.02

Peintre-dessinateur 36.24.03

Peintre-décorateur 36.24.04

Maquettiste 36.24.05

Portraitiste 36.24.06

CONSTRUCTION BATIMENT

45

Préparation des sites 45.1

Puisatier/foreur 45.10.01

Construction de bâtimentsgénie civil

45.2

Briquetier 45.21.01

Bétonnier 45.21.02

Ferrailleur 45.21.03

Coffreur 45.21.04

Fabricant d'échafaudages 45.21.05

Dessinateur bâtiment 45.21.06

Maçon 45.21.07

Charpentier 45.21.08

Constructeur de bâtiments en matériau autre que leciment

45.21.09

Paveur 45.22.01

Constructeur d'ouvrages d'art et de réseaux 45.22.02

Travaux d'installation 45.3

Electricien en bâtiment 45.30.01

Plombier 45.30.02

Installateur de climatiseurs 45.30.03



Installateur des équipements anti-incendie 45.30.04

Installateur d'autres équipements de bâtiment 45.30.05

Travaux de finition 45.4

Plâtrier en bâtiment 45.40.01

Ornemaniste 45.40.02Carreleur 45.40.03Mosdiste 45.40.04Stucateur 45.40.05Poseur de papiers peints 45.40.06Parqueteur 45.40.07

Vitrier miroitier 45.40.08

Peintre en bâtiment 45.40.09

REPARATION D'AUTO-MOBILES

50

Entretien et réparation devéhicules automobiles

50.2

Mécanicien autos 50.20.01

Electricien autos 50.20.02

Tôlier-peintre autos 50.20.03

Vulcanisateur-monteur de pneus 50.20.04

Réparation de motocycles 50.4

Réparateur de motocycles 50.42.01

REPARATION D'ARTI-CLES DOMESTIQUES

52

Réparation d'articles per-sonnels et domestiques

52.5

Frigoriste 52.50.01Réparateur de climatiseurs 52.50.02

Réparateur de radios, téléviseurs et appareils demusique

52.50.03

Réparateur d'articles personnels & domestique n.c.a 52.50.04

HOTELS ET RESTAU-RANTS

55

Hôtels et autres moyensd'hébergement de courtedurée

55.1

Agent hôtelier 55.10.01

Restaurant, débit de bois-sons

55.2

Restaurateur 55.21.01

Traiteurs 55.21.02

Cantinier 55.21.03

Cuisinier 55.21.04

TRANSPORTS TERRES-TRES

60

Transports routiers de pas-sagers

60.2

Taximan 60.21.01

Chauffeur d'autobus 60.21.02

Transports routiers demarchandises

60.3

Chauffeur de véhicules de transport de grumes 60.30.01

Chauffeur de véhicules de transport d'autres marchan-dises


Décret n° 2011-841 du 31 décembre 2011 instituant un répertoire des métiers d’artisan et un regis-tre des entreprises artisanales


Vu la Constitution ;Vu la loi n° 7-2010 du 22 juin 2010 régissant l’artisanat en République du Congo ;Vu le décret n° 2005-182 du 10 mars 2005 relatif aux attributions du ministre des petites et moyennes entre-prises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2005-327 du 29 juillet 2005 portant organisation du ministère des petites et moyennes entre-prises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portant nomination de nouveaux ministres et fixant la compositiondu Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modifiant la composition du Gouvernement.


Décrète :


ACTIVITES DES AUXI-LIAIRES DE TRANSPORT

63

Manutention et entreposage

63.1

Manutentionnaire 63.11.01

Entreposeur 63.12.01

Activités d'organisation destransports

63.3

Guide touristique 63.31.01

ACTIVITES INFORMA-TIQUES ET ACTIVITESCONNEXES

72

Maintenance de matérielsinformatiques et d'équipe-ments de bureau

72.2

Réparateur de machines à écrire 72.20.01

Fournisseur de services de maintenance de matérielsinformatiques

72.20.02

Fournisseur de services de maintenance d'autres équi-pements de bureau

72.20.03

ASSAINISSEMENT, VOI-RIE ET GESTION DESDECHETS

90

Assainissement, voirie etgestion des déchets

90.0

Ramasseur d'ordures ménagères 90.00.01

AcTIVITES DE SERVICESPERSONNELS

93

Activités de services per-sonnels

93.0

Blanchisseur 93.01.01

Coiffeur 93.02.01

Esthéticien 93.02.02

Garde malade 93.04.01

Gardien 93.04.02


Chapitre 1 : Dispositions générales

Article premier : Il est institué un répertoire desmétiers d’artisan et un registre des entreprises arti-sanales en République du Congo.

Article 2 : Le répertoire des métiers d’artisan et unregistre des entreprises artisanales ont pour objet d’i-dentifier les artisans personnes physiques et lesentreprises artisanales par voie d’immatriculation.

Article 3 : Toute personne physique ou morale denationalité congolaise ou étrangère ayant la qualitéd’artisan, a l’obligation de se faire immatriculer aurépertoire des métiers d’artisan ou au registre desentreprises.

Chapitre 2 : De la tenue du répertoireet du registre

Article 4 : Le répertoire des métiers d’artisan et leregistre des entreprises artisanales comprennent :

- un registre d’arrivée mentionnant dans l’ordrechronologique la date et le numéro de chaquedemande acceptée, les noms, prénoms, labranche, le corps et les métiers du demandeur ;

- la collection des dossiers individuels tenus parordre alphabétique.

Article 5 : Le répertoire des métiers d’artisan et leregistre des entreprises artisanales sont tenus par ladirection générale de l’artisanat.

Article 6 : Le répertoire des métiers d’artisan et leregistre des entreprises artisanales sont publics. Ilspeuvent être consultés par toute personne intéressée.

Celle-ci peut demander à ses frais une copie surpapier libre des inscriptions.

Chapitre 3 : De la procédure d’immatriculationau répertoire ou au registre

Article 7 : La demande d’immatriculation au répertoi-re des métiers d’artisan et/ou au registre des entre-prises artisanales est déposée à l’agence nationale del’artisanat qui en assure la transmission à la direc-tion générale de l’artisanat.

Article 8 : La demande d’immatriculation au répertoi-re des métiers d’artisan et/ou au registre des entre-prises artisanales se fait sur la base du formulairenécessaire à l’obtention de la carte professionnelled’artisan.

Ce formulaire contient les mentions suivantes :

- les noms et prénoms du demandeur ;- la date et le lieu de naissance ;- la nationalité ;- le genre ;- la dénomination sociale ;- la forme juridique de l’activité ;- l’adresse personnelle ;

- l’adresse professionnelle ;- le numéro de téléphone ;- le numéro de la carte d’identité ou toute autre

pièce en tenant lieu ;- le nom sous lequel le demandeur veut exercer son

ou ses métiers ainsi que l’enseigne utilisée ;- la branche d’activité ;- les métiers à exercer ;- la carte photo format identité ;- la signature du demandeur ;- la signature de l’autorité.

Article 9 : La demande d’immatriculation au répertoi-re des métiers d’artisan et/ou au registre des entre-prises artisanales doit être accompagnée des piècesci-après :

- un extrait d’acte de naissance ou toute autre pièceen tenant lieu ;

- un certificat de nationalité ;- un extrait de casier judiciaire ;- une photocopie de la pièce nationale d’identité ;- une copie de la carte de séjour ou de la carte de

résident, ou toute autre pièce en tenant lieu, encours de validité ;

- une pièce justifiant la qualité d’artisan ;- quatre photos format identité.

Article 10 : La demande d’immatriculation est établieen trois exemplaires sur le formulaire cité à l’article 8du présent décret.

Le premier exemplaire est remis au demandeur, ledeuxième est transmis à la direction générale de l’ar-tisanat et le troisième est conservé à l’agence natio-nale de l’artisanat.

Article 11 : Le numéro d’immatriculation au répertoi-re des métiers d’artisan et/ou au registre des entre-prises artisanales est attribué par la direction géné-rale de l’artisanat et est disponible auprès de l’agen-ce nationale de l’artisanat dans les dix jours ouvra-bles, suivant la date de dépôt de la demande.

Article 12 : Il est fait obligation à tout artisan dûmentimmatriculé au répertoire des métiers d’artisan et/ouau registre des entreprises artisanales, de porter surses correspondances son numéro d’immatriculation.

Article 13 : Toute modification ou cessation d’activitédoit être déclarée à l’agence nationale de l’artisanatdans les trente jours, à compter de la date de modifi-cation ou de cessation d’activités.

L’agence nationale de l’artisanat transmet à la direc-tion générale de l’artisanat la déclaration de modifi-cation ou de cessation d’activités.

La direction générale de l’artisanat procède à unemention en marge du répertoire des métiers d’artisanet du registre des entreprises artisanales en cas demodification d’activité, de radiation ou de cessationd’activités.

Article 14 : La direction générale de l’artisanat inter-


vient dans le cas suivant :

- la cessation d’activités; - la faillite ;- la déchéance des droits civiques ;- la dissolution ;- le décès.

Chapitre 4 : Dispositions diverses et finales

Article 15 : Les mentions citées aux articles 12 et 13du présent décret font l’objet d’une publication auJournal officiel par le ministre chargé de l’artisanat.

Article16 : Le présent décret, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires, sera enregistré etpublié au Journal officiel de la République du Congo.






Le ministre d’Etat, coordonnateur du pôle écono-mique, ministre de l’économie, du plan, de l’aménage-ment du territoire et de l’intégration,

Pierre MOUSSA


Gilbert ONDONGO

Le ministre de l’enseignement technique, profession-nel, de la formation qualifiante et de l’emploi,

André OKOMBI SALISSA

Décret n° 2011-842 du 31 décembre 2011portant attributions, organisation et fonctionnementdu conseil national de l’artisanat


Vu la Constitution ;Vu la loi n° 7-2010 du 22 juin 2010 régissant l’arti-sanat en République du Congo ;Vu le décret n° 2005-182 du 10 mars 2005 relatif auxattributions du ministre des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2005-327 du 29 juillet 2005 portantorganisation du ministère des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant la composition du Gouvernement.


Décrète :

Chapitre 1 : Disposition générale

Article premier : Le conseil national de l’artisanat estun cadre de concertation et de régulation du secteurpublic et privé pour la conception et la mise en oeu-vre des politiques et des activités de l’artisanat.

Il est placé sous l’autorité du ministre chargé de l’ar-tisanat.

Chapitre 2 : Des attributions

Article 2 : Le conseil national de l’artisanat est char-gé, notamment, de :

- participer à l’élaboration des politiques nationalesde l’artisanat ;

- veiller à l’exécution des choix nationaux dans ledomaine de l’artisanat ;

- émettre des avis sur les programmes et les textesrelatifs à l’artisanat ;

- proposer des mesures susceptibles de favoriser lebon fonctionnement et le développement dusecteur de l’artisanat ;

- proposer des sanctions à l’égard de tout con-trevenant aux dispositions relatives à l’artisanat.

Chapitre 3 : De la compositionet du fonctionnement

Section 1 : De Ia composition

Article 3 : Le conseil national de l’artisanat est com-posé de soixante-cinq membres ainsi qu’il suit :

- un représentant de la Présidence de la République;- un représentant du ministère des transports, de

l’aviation civile et de la marine marchande ;- un représentant du ministère de l’économie, du

plan, de l’aménagement du territoire et de l’inté-gration ;

- un représentant du ministère de la justice et desdroits humains ;

- un représentant du ministère du travail et de lasécurité sociale ;

- un représentant du ministère du développementindustriel et de la promotion du secteur privé ;

- un représentant du ministère des finances, dubudget et du portefeuille public ;

- un représentant du ministère des affairesétrangères et de la coopération ;

- un représentant du ministère de l’intérieur et de ladécentralisation ;

- un représentant du ministère des mines et de lagéologie,

- un représentant du ministère du développementdurable, de l’économie forestière et de l’environ-nement ;

- un représentant du ministère de la fonctionpublique et de la réforme de l’Etat ;

- un représentant du ministère de la construction,


de l’urbanisme et de l’habitat ;- un représentant du ministère de l’agriculture et de

l’élevage ;- un représentant du ministère chargé de la défense

nationale ;- trois représentants du ministère des petites,

moyennes entreprises et de l’artisanat ;- un représentant du ministère du commerce et des

approvisionnements ;- un représentant du ministère de l’enseignement

technique, professionnel, de la formation qualifi-ante et de l’emploi ;

- un représentant du ministère de la pêche et del’aquaculture ;

- un représentant du ministère de la recherche scientifique ;

- un représentant du ministère de la culture et desarts ;

- un représentant du ministère chargé des zoneséconomiques spéciales ;

- un représentant du ministère de l’industrie touris-tique et des loisirs ;

- un représentant du ministère des affaires foncièreset du domaine public ;

- un représentant du ministère de la promotion dela femme et de l’intégration de la femme audéveloppement ;

- un représentant du ministère de l’éducationcivique et de la jeunesse ;

- un représentant du Sénat ;- un représentant de l’Assemblée nationale ;- un représentant du Conseil économique et social ;- quatre représentants des chambres consulaires ;- cinq représentants de la société civile;- cinq représentants des groupements et associa-

tions des artisans ;- vingt représentants des activités artisanales struc-

turées.

Section 2 : Du fonctionnement

Article 4 : Le conseil national de l’artisanat est dirigépar un bureau de cinq membres composé ainsi qu’ilsuit :

- président : le ministre chargé de l’artisanat ;- vice-président : un professionnel de l’artisanat ;- rapporteur : un représentant de la société civile ;- secrétaire : le directeur général de l’artisanat ;- trésorier : le représentant du ministère en charge

des finances.

Article 5 : Les membres du conseil national de l’arti-sanat sont nommés par décret du Président de laRépublique.

Article 6 : La durée du mandat de membre du conseilnational de l’artisanat est de trois ans renouvelableune fois.

En cas de vacance d’un poste dûment constatée, leremplacement du membre concerné intervient dansles mêmes conditions que celles prévues aux articles3, 4 et 5 du présent décret.

Article 7: Les modalités de fonctionnement du conseilnational de l’artisanat sont fixées par un règlementintérieur adopté par la majorité de ses membres.

Chapitre 4 : Dispositions diverses et finales

Article 8 : Les frais de fonctionnement du conseilnational de l’artisanat sont à la charge du budget del’Etat.

Article 9: Le présent décret, qui abroge toutes dispo-sitions antérieures contraires, sera enregistré etpublié au Journal officiel de la République du Congo.







Gilbert ONDONGO

B - TEXTES PARTICULIERS

MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L’AVIATIONCIVILE ET DE LA MARINE MARCHANDE

NOMINATION

Décret n° 2011-844 du 31 décembre 2011.Mme BEYINA-MOUSSA (Fatima) est nommée direc-trice générale d’Equatorial Congo Airlines.

Le présent décret prend effet à compter de la date deprise de fonction de Mme BEYINA-MOUSSA (Fatima).


NOMINATION

Décret n° 2012-27 du 6 février 2012. Sontnommés directeurs centraux :

- Directeur de la sécurité publique : Colonel MONKA-LA TCHOUMOU (Jules)

- Directeur de la police judiciaire : Colonel KOUGNIOKOGNA (Jean Roger)

- Directeur de la police administrative et de la régle-mentation : Colonel NDOUDI (Jean Claude)


- Directeur des renseignements généraux : ColonelALLAKOUA (Jean Aive)

- Directeur de la sécurité aux frontières : ColonelMVOULA MOUKOUYOU

- Directeur des transmissions et informatique :Colonel MALELA (Martin)

- Directeur de l’identification civile : Colonel KIENA-KA (Henri Jacques)

- Directeur des finances et matériels : ColonelONDONGO (Serge)

Les intéressés percevront les indemnités prévues parles textes en vigueur.

Le présent décret abroge toutes dispositions anté-rieures contraires et prend effet à compter de la datede prise de fonctions des intéressés.

Décret n° 2012-28 du 6 février 2012. Lecolonel NGAMPIKA (Grébert) est nommé directeur del’école nationale supérieure de police.

Le colonel NGAMPIKA (Grébert) percevra les indem-nités prévues par les textes en vigueur.

Le présent décret abroge toutes dispositions anté-rieures contraires et prend effet à compter de la datede prise de fonctions de l’intéressé.

Décret n° 2012-29 du 6 février 2012. Sontnommés maires d’arrondissements :

Commune de Nkayi

- Arrondissement 1 : M. MOUINDA (Jean).- Arrondissement 2 : M. NZAOU (Eugène).

Les intéressés percevront les indemnités prévues parles textes en vigueur.

Le présent décret abroge toutes dispositions anté-rieures contraires et prend effet à compter de la datede prise de fonctions des intéressés.

AUTORISATION

Arrêté n° 2110 du 10 février 2012. M.KAMBA (André), domicilié au n° 116, rue MatsionaNzoulou, Batignolles, Moungali, Brazzaville est autori-sé à acquérir une arme de chasse de type calibre 12.

Dès qu’il sera en possession de son arme, KAMBA(André) devra se soumettre à la réglementation envigueur notamment se munir d’un permis de portd’arme réglementaire dans les 48 heures de sonacquisition.

MINISTERE DES MINESET DE LA GEOLOGIE

AUTORISATION

Arrêté n° 2014 du 7 février 2012. En appli-cation des dispositions des articles 45 et 46 de la loi

n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant code minier etdes articles 59, 60, 61, 63 du décret n° 2007-274 du21 mai 2007 fixant les conditions de prospection, derecherche et d’exploitation des substances minéraleset celles de la surveillance administrative, il est attri-bué à la société Zhong Jin Hui Da Mine S.A Congo,une autorisation d’exploitation de type industrield’un site aurifère alluvionnaire dans les limites du « permis Aboundji », dans le district de Kéllé.

Le site d’exploitation est défini par les limites géogra-phiques suivantes :

Sommet Longitude LatitudeA 13°50’00 ‘’ E 00°00’00’’SB 13°55’00 ‘’ E 00°00’00’’SC 13°55’00 ‘’ E 00°04’00’’SD 13°50’00 ‘’ E 00°04’00’’S

L’autorisation d’exploitation visée à l’article 1er ci-dessus est accordée pour une durée de cinq ans. Ilpeut faire l’objet d’une transformation en permisd’exploitation dans les conditions prévues par le codeminier.

Conformément aux dispositions des articles 3 et 157de la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant codeminier, la société Zhong Jin Hui Da S.A. Congo doits’acquitter d’une redevance minière à taux fixe.

Une étude d’impact sur l’environnement portant surl’activité de production et de traitement de l’or doitêtre présentée avant l’entrée en production de ce sitealluvionnaire.

MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

NOMINATION

Arrêté n° 2105 du 10 février 2012. Le com-mandant BAKOUTA (Ernest) est nommé chef de ladivision de l’emploi et des opérations à l’état-majorinterarmées de la zone militaire de défense n° 4.

L’intéressé percevra, à ce titre, les indemnités pré-vues par les textes en vigueur.

Le présent arrêté prend effet à compter de la date deprise de fonctions par l’intéressé.

Arrêté n° 2106 du 10 février 2012. Le com-mandant MASSAMBA (Dieudonné) est nommé chef dela division de l’emploi et des opérations à l’état-majorinterarmées de la zone militaire de défense n° 5.



Arrêté n° 2107 du 10 février 2012. Le com-mandant EBANKOLI (Armand) est nommé chef de ladivision de l’emploi et des opérations à l’état-majorinterarmées de la zone militaire de défense n° 7.




Arrêté n° 2108 du 10 février 2012. Le capi-taine NGOUMA (Edouard) est nommé chef de cabinetdu général de brigade MAMBOUT (Guy BleckClément), commandant de la logistique des forcesarmées congolaises.



MINISTERE DES SPORTS ET DE L’EDUCATION PHYSIQUE

AUTORISATION

Arrêté n° 2015 du 7 février 2012. Les per-sonnes, dont les noms et prénoms suivent, ont étéautorisées à effectuer les heures supplémentairesjusqu’aux plafonds sous-indiqués pour les coursthéoriques à dispenser ou les travaux pratiques àencadrer à l’Institut National de la Jeunesse et desSports, au titre de l’année académique 2009-2010. Ils’agit de :

BASSOLA (Bertin Omer)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 155344 LDiscipline : gymnastiqueNbre d’heures par semaine : 6 h 30

BONGONDONGO (Pierre)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 092880 XDiscipline : volley ballNbre d’heures par semaine : 4 h

TOUANGA (Ambroise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 092852 YDiscipline : encadrement stageNbre d’heures par semaine : 8 h

KOUSSIBILE (Didace)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 136304 DDiscipline : arts plastiquesNbre d’heures par semaine : 10 h

KAMBANI NSOUNGANI (Guy B. M.)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : 213587 SDiscipline : psychologieNbre d’heures par semaine : 4 h

YOKA (Arsène)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 094709 HDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 6 h

MAKOUMBOU (Albert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 092841 WDiscipline : basket ballNbre d’heures par semaine : 6 h 30

MBOUNGOU (Jean Magloire)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179563 EDiscipline : athlétismeNbre d’heures par semaine : 7 h 30

TOMBA (Victor)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 092820 RDiscipline : athlétismeNbre d’heures par semaine : 13 h 30

MANOUNOU (Jean Blaise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 153757 EDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 5 h

NKODIA (Josué)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 135628 VDiscipline : volley ballNbre d’heures par semaine : 6 h

NDANDOU (Ange Thomas)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 218369 SDiscipline : athlétismeNbre d’heures par semaine : 6 h

SATHOUD (Guy Armel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 133762 LDiscipline : françaisNbre d’heures par semaine : 5 h

YILANGO (Innocent)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PTAN° matricule : 138230 YDiscipline : récréologieNbre d’heures par semaine : 8 h

NTSANTSUI (Aimé Maximin)Nationalité : congolaise


Grades/diplômes : PAEPSN° matricule : Discipline : récréologieNbre d’heures par semaine : 6 h

YINDOULA (Léon)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPJN° matricule : 134844 SDiscipline : cinéma + pré-stageNbre d’heures par semaine : 3 h 30

MALANDA (Gaston)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 058650 MDiscipline : péda appliquéeNbre d’heures par semaine : 3 h

KOUNGA (Paul Mesmin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 220660 ADiscipline : basketballNbre d’heures par semaine : 7 h 30

MOUSSOKI (Jean Martin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179598 NDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 2 h

GOMBOU KENGUE (Jean Marie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 053636 TDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 11 h

KAYA (Paul)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 133610 ZDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 7 h 30

MALANDA (André)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 156175 NDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BASSOUKISSA (Michel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPEPSN° matricule : 056220 YDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

LOUBOTO (Misère)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 220657 P

Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

PANDI-PANDINationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 058639 EDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MOUKOKO (Alain Bienvenu)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 200218Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

NTSOH (Célestine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 136094 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MIENANDI (Modestin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 153045 EDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MAYEKOU MALANDA (Lambert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 012645 RDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MATSILA (Anatole)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 134059 LDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

LOUMONI (Vincent)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 152875 ZDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BOSSIA (Omar)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 121880 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

GAMPIO GUEYE (Bienvenu)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 094770 WDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h


IBEALAPO (Eugène)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 082232FDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

PONGUI (Emmanuel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 124702 DDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

SINGA (Jean Michel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 081503 KDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BAKENI (Pierrette)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 134037 EDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MAHINGA (Jeannette)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 135068 LDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

LITOTO PAMBOU (Lucien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 220261 UDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 4 h

SOMPI (Florent)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179595 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 4 h

NZOUSSI (Michel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 087616 BDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 4 h

MPEMI (Gaspard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 051418 NDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

OUAMBA née NSIMBA (Valentine)Nationalité : congolaise

Grades/diplômes : IEPSN° matricule : 134502 BDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MOUKOUTOU (Jean Aimé)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 058631 MDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

AMBEGA (Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 137553 MDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

EBIBAS BANGALINationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179520 NDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

OSSOTA BAKAYANationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 133781 LDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BOLAMIGNELE (Ange Edouard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 058703 RDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

AKOUNDA (Jonas)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 094835 EDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BOWA (Aloise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 131380 BDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BAYETISSA (Brice)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 082262 JDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MISSIKOUNOU (Dominique)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 133402 Y


Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MOUTOU (Gilbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 082214 HDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

DIASSOUKA (Joël)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 086070 FDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

MOULOUDI (Ghislain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 202367 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

NGAMBOUNOUNOU (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 134512 CDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

NGAMBOU (Gaston)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 134786 YDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

TSOUMOU (Dominique)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 154896FDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BAKENATSONI (Alphonse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 039491 LDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BOUANGA (Sylvie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPEPSN° matricule : 094837 JDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 4 h

BANZOUZI (Norbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 047824 UDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

TOUNGOUNA NKOMBO (Cyprien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

BATELA (Jeanne Grâce)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 097045 SDiscipline : péda pratique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 11 h

BASSAFOULA KIMBEMBE (Frédéric)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 153720 GDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

BAFOUAKOUAHOU (Louis Albert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 125354 FDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

MIZERE (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 050643 JDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 7 h 30

KOUHOUMOUKA (Daniel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 125026 ADiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

MALONGA (Jean Médard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 098366 DDiscipline : encad. StageNbre d’heures par semaine : 2 h

MIATOUMONA (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 135040 SDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 8 h 30

FOUATOUAYIZA (Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 137858 EDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

NAWAMONAHO (Pierre)Nationalité : congolaise


Grades/diplômes : IJSN° matricule : 106410 SDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

NDAMBA (Roger)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 134021 RDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 5 h

KERITILA (Marie Josée)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 134827 WDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

NGOUOLALI (Firmin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 133971 PDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

NGUIMBI (Marcel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 093587 GDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 9 h

ANGABI TSENGUENationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 094833 ADiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

OKANA (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 120890 GDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 7 h

KIAN (David)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 058840 RDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 5 h

ASSOUNGUIWEMENationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 126166 HDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

NGANDZOMBO (Marie Jeanne)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 126970 N

Discipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

MAYINDOU (Joséphine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 081839 HDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

ONARI (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 093717 DDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

MAVOUANDA (Daniel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 137715 SDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h

NGOMA KOUANDZINationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 051354 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h

BAMANA (Jonas)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 121891 KDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h

GANONGO (Emmanuel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule :Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h

TITA (Marc)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 104650 YDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h

MATSOUMBOU MOUKOUAMA (Leonard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179424 VDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h

MIERE (Ferdinand)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h


OWASSA LEMOUELET (Gobel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h

LOUNGOU (Prauximard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 093501 KDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h

NSEMI (Eric)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 218418 PDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h

NTSOUMOU née MOUTSOUKA (Adèle)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPJN° matricule : 103342 UDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 5 h30

MIBOUTOUKIDI (Adolphe)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 058629 DDiscipline : péda pratique + pré-stageNbre d’heures par semaine : 12 h30

NGUIE (Maurice)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 6 h

NGATSE ELENGANationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 103826 LDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 3 h

AYA (Colager Andrémie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : Discipline : judoNbre d’heures par semaine : 12 h

AKANOWENE (Anicet)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : Discipline : françaisNbre d’heures par semaine : 10 h

BOUKAKA (Philippe)Nationalité : congolaise

Grades/diplômes : professeur des lycéesN° matricule : 124865 ODiscipline : psychologieNbre d’heures par semaine : 10 h

BIVIESSE MOUPAH (Jean Norbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : Discipline : connaissance manageriatNbre d’heures par semaine : 5 h

BABINGOULA (Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 133390 BDiscipline : kitubaNbre d’heures par semaine : 3 h

DOUNIAMA (Jean Décos)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : administrateur en chefN° matricule : Discipline : manegeriatNbre d’heures par semaine : 2 h

NGOLO (Léonard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 097434 XDiscipline : lingalaNbre d’heures par semaine : 2 h

EBOMOUA (Daniel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : doctoratN° matricule : 035284 HDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 8 h

HOUTOU MBANI (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PTAN° matricule : 134176 JDiscipline : musiqueNbre d’heures par semaine : 6 h

NGAMBOU (Georges)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DESSN° matricule : Discipline : cinémaNbre d’heures par semaine : 7 h

Mme KEITA neé OPOKOGNIMBA (Louise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 041927 WDiscipline : récréologieNbre d’heures par semaine : 6 h

NGANGA (Grégoire)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 039093 G


Discipline : méthodologie d’entrainNbre d’heures par semaine : 2 h

KOKOBO NGOUYI (Jean Blaise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DoctoratN° matricule : 058685 BDiscipline : équipementNbre d’heures par semaine : 11 h

KOUGNOU (Mathias)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CAE A1N° matricule : 056876 EDiscipline : EMCNbre d’heures par semaine : 5 h

LONGONGO (Clément)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : adm. des SAFN° matricule : 047570 JDiscipline : bibliothéconomieNbre d’heures par semaine : 8 h

MABENDEME (Germain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : adm. des SAFN° matricule : 055776 BDiscipline : bibliothéconomieNbre d’heures par semaine : 4 h

MIALOUNDAME (André)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 039497 ZDiscipline : péda appliquée pré stageNbre d’heures par semaine : 9 h

MOSSOUANGA (Justin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : docteurN° matricule : 058684 ZDiscipline : ingénierie de formationNbre d’heures par semaine : 6 h

MAPATAKA (Charles)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : journaliste N3N° matricule : 142182 BDiscipline : lingalaNbre d’heures par semaine : 2 h

MOUFOUMA (Félix)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : MDPN° matricule : 088312 MDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 5 h

MOUKASSA (Simon)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule :Discipline : françaisNbre d’heures par semaine : 10 h

NZENZEKI (Adolphe)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 041909 XDiscipline : législationNbre d’heures par semaine : 7 h

NDZILA NZONDO (Paterne Cylarien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DEMAN° matricule : Discipline : musiqueNbre d’heures par semaine : 5 h

NKODIA (Philippe Roger)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : doctoratN° matricule : Discipline : biologieNbre d’heures par semaine : 13 h

NTOYO MAKANGA (Jean Didier)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 081761 SDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 12 h

NKOUERI MPIO (Norbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : doctoratN° matricule : Discipline : psychologieNbre d’heures par semaine : 10 h

LOUYA (Théophile)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : inspect. act. soc.N° matricule : 134720 DDiscipline : cinémaNbre d’heures par semaine : 8 h

NDZILA (Etienne)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : Discipline : françaisNbre d’heures par semaine : 8 h

PAKA DYNA (Ferdinand)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PTAN° matricule : Discipline : musiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

SAMBA (Albert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 092001 YDiscipline : françaisNbre d’heures par semaine : 10 h

TSEMI (Philippe)Nationalité : congolaise


Grades/diplômes : administrateur des SAFN° matricule : 106046 ZDiscipline : statistiqueNbre d’heures par semaine : 10 h

TOULOULOU MOUNDELE (Pascale)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : Discipline : théâtreNbre d’heures par semaine : 12 h

TSOUMOU (Maurice)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 152986 EDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 5 h

IGNOUAMBA (Jean Martin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 081501 FDiscipline : equipementNbre d’heures par semaine : 5 h

PAHAPA (Jean Patrice)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 136435 LDiscipline : hand ballNbre d’heures par semaine : 11 h

LEMBESSY (Adolphe)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 135563 LDiscipline : hand ball péda. enc. stageNbre d’heures par semaine : 14 h 30

MAGEMA (Joachim)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 095055 RDiscipline : connaissances professionnellesNbre d’heures par semaine : 10 h

BONANGOUNA MAMPOUYA BAVIELENationalité : congolaiseGrades/diplômes : N° matricule : 127885 ZDiscipline : entrepreunariatNbre d’heures par semaine : 15 h 30

BOUKA (Chrystome)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 154166 HDiscipline : françaisNbre d’heures par semaine : 17 h

BEMBA (Alphonse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 082410 D

Discipline : psychologie + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 18 hBAYOUVOULA (Augustine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 082239 DDiscipline : législation + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 18 h

BATOUMENI (Alphonse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 058674 YDiscipline : hand bail + encad. stageNbre d’heures par semaine : 15 h

BANTSIMBA (Raphaël)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 056233FDiscipline : musique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 15 h 30

DIAMPASSI née SAMBA (Eugénie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 050808 VDiscipline : connaissances économiques + act. cultu-rellesNbre d’heures par semaine : 16 h

LOCKO (Gabriel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 059974FDiscipline : TOG +EMCNbre d’heures par semaine : 18 h

MBANI (Bertin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ISJN° matricule : 155312 DDiscipline : théâtreNbre d’heures par semaine : 11 h

MBANI (Jean Claude)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 058641 NDiscipline : hand bail + encad. stageNbre d’heures par semaine : 18 h

MBANI (Donatien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 153977 GDiscipline : biologie + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 19 h

MBEDI (Félix)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 052574 PDiscipline : kitubaNbre d’heures par semaine : 9 h


YOUNGUILA (Gilbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 133567 TDiscipline : athlétismeNbre d’heures par semaine : 17 h

TSOKO (Josette Caroline)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : MasterN° matricule : 087331 LDiscipline : EMC + bibliothéconomieNbre d’heures par semaine : 12 h

ONDON née MBAN (Isabelle)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 087486 EDiscipline : récréologie + encad. stageNbre d’heures par semaine : 19 h

OLOLA (Gabriel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 083177 VDiscipline : EMC + stageNbre d’heures par semaine : 17 h

NZOMBO (André)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 051393 JDiscipline : football + psychologieNbre d’heures par semaine : 19 h

NZALA (Noé)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 039491 LDiscipline : APS + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 19 h

NGOUMA (Jean Claude)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PSEPSN° matricule : 087621SDiscipline : atlétisme + encad. stageNbre d’heures par semaine : 17 h 30

NGASSAKI (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 047923 UDiscipline : football + stageNbre d’heures par semaine : 19 h

NGAMBOU (Jean)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 156165 MDiscipline : psychologie + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 19 h

NGANDOUMBINationalité : congolaise

Grades/diplômes : IJSN° matricule : 081880 UDiscipline : EMC + stageNbre d’heures par semaine : 15 h

MOUYABI (Gaston)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 047818 BDiscipline : football + stageNbre d’heures par semaine : 18 h

MOUKOURI (Paulin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 093507 YDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 15 h 30

MALONGA (Alphonsine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 040631 SDiscipline : françaisNbre d’heures par semaine : 19 h

MBOU MOUSSIESMOU (Charles)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 058731 PDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 17 h

MIAMPIKA (Jean Christophe)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 094765 FDiscipline : législationNbre d’heures par semaine : 17 h

BOUYENA (Edouard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DEAN° matricule : 133360 YDiscipline : technique de rech. + stageNbre d’heures par semaine : 15 h

SOUNGA (Gérard Alfred)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 047917 BDiscipline : basket ball + stageNbre d’heures par semaine : 19 h

LEMBE (Gorgon)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179427 BDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 16 h

MAHOUNGOU (Victorien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 202338 F


Discipline : gymnastiqueNbre d’heures par semaine : 13 h 30

NDOLLO (Grégoire)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 121896 WDiscipline : footballNbre d’heures par semaine : 13 h 30

MOUKILA MOUNKALA (Serge Aimé)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179409 DDiscipline : judo + encad. stageNbre d’heures par semaine : 16 h

NGANGA (Gaston)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 133718 UDiscipline : péda pratique + activ. culturellesNbre d’heures par semaine : 18 h

NGUEYISSADILA (Guison Blaise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179575 EDiscipline : APSNbre d’heures par semaine : 11 h 30

MIANATINA (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 137703 LDiscipline : gymnastiqueNbre d’heures par semaine : 16 h

ZINGA (Rodriguez Antoine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 154722 MDiscipline : volley ball + stageNbre d’heures par semaine : 18 h

WAMABELE (Elise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 135812 KDiscipline : péda appliquée + encad. stageNbre d’heures par semaine : 16 h

SITA (Jean Claude)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 125436 KDiscipline : arts plastiquesNbre d’heures par semaine : 15 h 30

MOUELE (Paul)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 103331FDiscipline : sociologieNbre d’heures par semaine : 14 h

MOULONGO (Jean Georges André)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 124364FDiscipline : judoNbre d’heures par semaine : 11 h

LENGA (Isidore)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 134648 WDiscipline : connais. administ.Nbre d’heures par semaine : 13 h 30

NGOMA (Lambert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 092363 MDiscipline : péda. pratique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 15 h 30

TSIALOU (Thérèse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 136074 EDiscipline : péda. Pratique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 15 h 30

MBELY (Marcel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 104498 RDiscipline : encadrement stageNbre d’heures par semaine : 9 h 30

MOUNIONGUI (Antoinette)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 092853 ADiscipline : péda. Pratique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 15 h 30

MAHOUNGOU (Jacques)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DoctoratN° matricule : 032827 TDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 14 h

NGOMA (Jérôme)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : Insp. TraN° matricule : 087202 HDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 15 h

NSIKO (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 136417 NDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h

OKEMI (Victor)Nationalité : congolaise


Grades/diplômes : PCEPSN° matricule : 127271 BDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h

NGAMBA (Henriette)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : adminitrateur des SAFN° matricule : 057562 PDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

BOMBETE (Athanase)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 152526 PDiscipline : encadrement trav. prof. admNbre d’heures par semaine : 7 h

OKEMBA (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 055768 GDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h

NIANGA OBAMBI (Albert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 139174 KDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

BITOUKOU (Alphonse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 034996 CDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 15 h

NGOYA (Charlotte)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 081557 ZDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 3 h

ALONGO (Yvon Rock Ghislain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 202285 CDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h

EBOUSSOU (Urbain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEGN° matricule : 051748 YDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 8 h

MOUANDA MABOUENDENationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 058687 F

Discipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 13 h 30

OLOMOUE (Laurent)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 082369 BDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h

MILANDOU (Gilberte)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 097274 XDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

NIELENGA (Yolande)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 086235 SDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h

AYAKI (Jean Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 134057 GDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h

NGONDA (Godard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 136686 YDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

MOUNGENGUE (Jean Baptiste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : attaché des SAFN° matricule : 088234 SDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

NTSIANGANA (Zacharie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 058357 WDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

NZITA (Delphine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : assistant sanitaireN° matricule : 048718 EDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h

OTOKA (Emilienne)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : assistant sanitaireN° matricule : 152754 TDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h


MBOUNDI BIKOUKI (Fréderic)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : assistant sanitaireN° matricule : 126258 NDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

KINA (Jacqueline)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : MEPSN° matricule : 051378 TDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 8 h 30

OBALA (Désiré)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : attaché des SAFN° matricule : 216635 NDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h

TSITSIGA (Richard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : 208974 WDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

EKIEKIE TSANGABIRENationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPJN° matricule : 137361 EDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h

GAÏO (Karmen Peggy)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : SPAN° matricule : 212151 RDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

BABINGOULO (Fréderic)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule :Discipline : EMC+ act. culturellesNbre d’heures par semaine :

NGUILLAT (Franche V.)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ASPN° matricule : 206438 MDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

BAYISSA (Christian Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : SPAN° matricule : 213620 XDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

BOUESSO (Anne Mélanie)Nationalité : congolaise

Grades/diplômes : IJSN° matricule : Discipline : arts plastiquesNbre d’heures par semaine : 9 h

DOUANI (Ferdinand)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : Discipline : encadrement stage + ASSNbre d’heures par semaine : 11 h 30

NOMBO (Destin Hugueurt)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ASPN° matricule : 207431 YDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

OKEMBA (Guy François)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : Discipline : basket ball + ASSNbre d’heures par semaine : 11 h

SAMBY BOKOLE (Romain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ASPN° matricule : 207438 NDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h

MAKOUNDOU (Rance Rollie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ASPN° matricule : 207432 ADiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h

NGOULOU (Edouard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 137759 EDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

FAYETTE MIKANO (Alain César)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : SPAN° matricule : 213435 EDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

MBOUMBA (Corneille)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : SPAN° matricule : 212205 WDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 8 h 30

OSSENZA (Adami Magalie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : baccalauréatN° matricule : 207257 J


Discipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

WANDO (Jeanne)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : baccalauréatN° matricule : 214006 WDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h

NGOULOU BADOUA MBAYANationalité : congolaiseGrades/diplômes : S.A.N° matricule : 207889 EDiscipline : Nbre d’heures par semaine : 5 h

BABALA (Grégoire)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : administrateur des SAFN° matricule : Discipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 11 h

MISSINGUI (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : administrateur des SAFN° matricule : Discipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 10 h

Les intéressés percevront les indemnités horairespour travaux supplémentaires prévues par le décretn° 85 - 018 du 16 janvier 1985 sus-cité.

Cette indemnité sera mandatée sur production descertificats de services faits délivrés par le directeurgénéral de l’institut national de la jeunesse et dessports et contresignés par le directeur des études, dela scolarité des examens et concours.

Arrêté n° 2016 du 7 février 2012. Les per-sonnes, dont les noms et prénoms suivent, ont étéautorisées à effectuer les heures supplémentairesselon les plafonds sus - indiqués pour les cours théo-riques dispensés ou les travaux pratiques encadrés àl’institut national de la jeunesse et des sports au titrede l’année académique 2008 - 2009.

Il s’agit de :

BIVIESSE MOUMPAH (Jean Norbert)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : con.manag.N° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 7H

NDZILA (Etienne)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : 046222ANbre d’heures par semaine : 13H

ENGOUALI (Bernard)Grade ou diplôme : administrateur des services

administratifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : législationN° matricule de solde : 154875BNbre d’heures par semaine : 8H

NTOYO MAKANGA (Jean Didier)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : anglaisN° matricule de solde : 081761SNbre d’heures par semaine : 6H

BABINGOULA (Bernard)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : kitubaN° matricule de solde : 133390BNbre d’heures par semaine : 9H

NZOMBO (André)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : FB+PPN° matricule de solde : 051393JNbre d’heures par semaine : 13H

MBANI (Donatien)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 153977GNbre d’heures par semaine : 13H

KAMA (Ange)Grade ou diplôme : administrateur des servicesadministratifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : CAEN° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 9H

NGANGA (Grégoire)Grade ou diplômes : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : méth entN° matricule de solde : 039093GNbre d’heures par semaine : 4H

BAYOUVOULA (Augustine)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : législationN° matricule de solde : 082239DNbre d’heures par semaine : 13H

OLALA (Gabriel)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 083177VNbre d’heures par semaine : 14H

SOUNGA (Gérard Alfred)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : BBN° matricule de solde : 047917BNbre d’heures par semaine : 13H

GNEMOUA-MBE (Andrey)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : VBN° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 9H


MAHOUNGOU (Victorien)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : gym+PPN° matricule de solde : 202338FNbre d’heures par semaine : 5H

MIALOUNDAMA (André)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda applN° matricule de solde : 039497ZNbre d’heures par semaine : 15H

MBANI (Jean Claude)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 058641NNbre d’heures par semaine : 13H

YILANGO (Innocent)Grade ou diplôme : PTADiscipline enseignée ou encadrée : récréol+PPN° matricule de solde : 138230YNbre d’heures par semaine : 9H

KINA (Jacqueline)Grade ou diplôme : MEPSDiscipline enseignée ou encadrée : animal sportN° matricule de solde : 051378TNbre d’heures par semaine : 14H

OPEBAKA (Anatole Jules)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 9H

NGUEYISSADILA (Guison Blaise)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : APSN° matricule de solde : 179575ENbre d’heures par semaine : 4H

IGNOUMBA (Jean Martin)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : equipN° matricule de solde : 081501FNbre d’heures par semaine : 5H

YOUNGUILA (Gilbert)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 133567TNbre d’heures par semaine : 13H

TOUANGA (Ambroise)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : APSN° matricule de solde : 092852YNbre d’heures par semaine : 4H

BINIAKOUNOU (Paul)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 6H

MBOUMBA (Corneille)Grade ou diplôme : SPADiscipline enseignée ou encadrée : at. cultN° matricule de solde : 212205WNbre d’heures par semaine : 12H

EKIEKE-TSANGABIRAGrade ou diplôme : CPJDiscipline enseignée ou encadrée : législationN° matricule de solde : 137361ENbre d’heures par semaine : 13H

BOMBETE (Athanase)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : at. cultN° matricule de solde : 152526PNbre d’heures par semaine : 7H

LONGONGO (Clément)Grade ou diplôme : administrateur adjoint des ser-vices administratifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : biblioN° matricule de solde : 047570JNbre d’heures par semaine : 8H

AKANOWEME (Anicet)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 12H

BOUKA (Chrystome)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : EMC+françaisN° matricule de solde : 154166MNbre d’heures par semaine : 13H

NGANDOUMBIGrade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 081880 UNbre d’heures par semaine : 13H

MOUSSOKI (Jean Martin)Grade ou diplôme : BiologieDiscipline enseignée ou encadrée : PCEPSN° matricule de solde : 179598NNbre d’heures par semaine : 4H

LEMBE (Gorgon)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 179427BNbre d’heures par semaine : 4H

PELEKA (Marius)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : FB


N° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 9H

NGOULOU (Edouard)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : APSN° matricule de solde : 137759ENbre d’heures par semaine : 13H

BITOUKOU (Alphonse)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : gymN° matricule de solde : 034996CNbre d’heures par semaine : 15H

MIBOUTOUKIDI (Adolphe)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : gymN° matricule de solde : 058629DNbre d’heures par semaine : 13H

OKEMBA (Pascal)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : BBN° matricule de solde : 057768GNbre d’heures par semaine : 13H

BENGOULI (Stanislas)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : judoN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 9H

DIAGNE BINTA (Louise)Grade ou diplôme : MJDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 217490ENbre d’heures par semaine : 12H

NKODIA (Philippe Roger)Grade ou diplôme : MédecinDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 13H

EBOMOUA (Daniel)Grade ou diplôme : Doct.Discipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 035284HNbre d’heures par semaine : 7H

KOKOBO-NGOUYI (Jean Blaise)Grade ou diplôme : Doct.Discipline enseignée ou encadrée : équipN° matricule de solde : 058685BNbre d’heures par semaine : 7H

NOMBO (Destin Hugueurt)Grade ou diplôme : ASPDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 207431YNbre d’heures par semaine : 10H

MAHOUNGOU (Jacques)Grade ou diplôme : Doct.Discipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 9H

LENGA (Isidore)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : legisl+con.admN° matricule de solde : 134648WNbre d’heures par semaine : 5H

MBOU MOUSSIESMOU (Charles)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 058731PNbre d’heures par semaine : 14H

NGUILLHAT (Franche Violette)Grade ou diplôme : ASPDiscipline enseignée ou encadrée : at. cultN° matricule de solde : 206438MNbre d’heures par semaine : 11H

NKOUERI-MPIO (Norbert)Grade ou diplôme : docteurDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 9H

MOSSOUANGA (Justin)Grade ou diplôme : docteurDiscipline enseignée ou encadrée : ing.formatN° matricule de solde : 058684ZNbre d’heures par semaine : 15H

TSEMI (Philippe)Grade ou diplôme : administrateur des servicesadministratifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : statistiqueN° matricule de solde : 106046ZNbre d’heures par semaine : 13H

NGASSAKI (Pascal)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : FBN° matricule de solde : 047923UNbre d’heures par semaine 15H

ODZISSA (Jean Jacques)Grade ou diplôme : LicenceDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

NZALA (Noé)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : APSN° matricule de solde : 039491LNbre d’heures par semaine : 15H

GOLO (Léonard)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : lingalaN° matricule de solde : 097434XNbre d’heures par semaine : 7H


BANTSIMBA (Raphaël)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : PP+musiqueN° matricule de solde : 056233FNbre d’heures par semaine : 13H

BOUYENA (Edouard)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : tech rechN° matricule de solde : 133360YNbre d’heures par semaine : 15H

GANTSUI (Faustin)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : législationN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

PAKA (Dyna Ferdinand)Grade ou diplôme : PTADiscipline enseignée ou encadrée : musiqueN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

BAYISSA (Christian Bernard)Grade ou diplôme : SPADiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 213620XNbre d’heures par semaine : 10H

OBALA (Désiré)Grade ou diplôme : attaché des services administra-tifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 216635MNbre d’heures par semaine : 12H

EBOUSSOU (Urbain)Grade ou diplôme : professeur des collèges d’ensei-gnement généralDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 051748YNbre d’heures par semaine : 18H

BANTSIMBA (Jean Pierre)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 099745JNbre d’heures par semaine : 13H

BANANGOUNA MAMPOUYA (Baviel)Grade ou diplôme : IDDiscipline enseignée ou encadrée : entrep+récréolN° matricule de solde : 127885ZNbre d’heures par semaine : 15H

BASSISSA (Stanislas)Grade ou diplôme : LicenceDiscipline enseignée ou encadrée : TOGN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

MALONGA (Alphonsine)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycées

Discipline enseignée ou encadrée français+at cult: N° matricule de solde : 040631BNbre d’heures par semaine : 13H

MOUYABI (Gaston)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : FBN° matricule de solde : 047818BNbre d’heures par semaine : 13H

MIAMPICKA (Jean Christophe Colombe)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : législN° matricule de solde : 094765FNbre d’heures par semaine : 15H

MPEMBA BATELE (Urbain)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : con. prof.N° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 6H

MBEDI (Félix)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : kitubaN° matricule de solde : 052574PNbre d’heures par semaine : 13H

DIAMPASSY (Eugénie)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : con.ecoN° matricule de solde : 050808VNbre d’heures par semaine : 14H

MBANI (Bertin)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : théâtreN° matricule de solde : 155312DNbre d’heures par semaine : 13H

MOSSA (Albert)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

MAKOUNDOU (Rance Rollie)Grade ou diplôme : ASPDiscipline enseignée ou encadrée : at.cultN° matricule de solde : 207432ANbre d’heures par semaine : 10H

FAYETTE MIKANO (Alain César)Grade ou diplôme : SPADiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 213435ENbre d’heures par semaine : 13H

SAMBY BOKOLE (Romain G.)Grade ou diplôme : ASPDiscipline enseignée ou encadrée : bibliothèqueN° matricule de solde : 207438NNbre d’heures par semaine : 10H


ASSIMAKORI (Constantin)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 6H

BOUKAKA (Philippe)Grade ou diplôme : professeur des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 124865UNbre d’heures par semaine : 11H

TSITSIGA (Richard)Grade ou diplôme : LicenceDiscipline enseignée ou encadrée : CAEN° matricule de solde : 208974WNbre d’heures par semaine : 13H

LOCKO (Gabriel)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : TOG+RécréolN° matricule de solde : 059974FNbre d’heures par semaine : 13H

AYA (Caloger Andrénic)Grade ou diplôme : LicenceDiscipline enseignée ou encadrée : judoN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 10H

MAPATAKA (Charles)Grade ou diplôme : Joum NivDiscipline enseignée ou encadrée : lingalaN° matricule de solde : 142182BNbre d’heures par semaine : 5H

NGAMBOU (Jean)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 156165MNbre d’heures par semaine : 13H

NDOLLO (Grégoire)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : FB+PPN° matricule de solde : 121896WNbre d’heures par semaine : 10H

MIANATINA (Auguste)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : gymN° matricule de solde : 137703LNbre d’heures par semaine : 4H

GNONGUENE (Jeanine)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 6H

MAKOUMBOU (Albert)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : BB+PP

N° matricule de solde : 092841VNbre d’heures par semaine : 8H

BATOUMENI (Alphonse)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 058674YNbre d’heures par semaine : 13H

BEMBA (Alphonse)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 082410DNbre d’heures par semaine : 13H

NGOUMA (Jean Claude)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 087621SNbre d’heures par semaine : 13H

OPOKOGNIMBA (Louise)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 041927WNbre d’heures par semaine : 14H

BABALA (Grégoire)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : BBN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 15H

NTSIANGANA (Zacharie)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : socioN° matricule de solde : 058357WNbre d’heures par semaine : 13H

AYAKI (Jean Bernard)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : BBN° matricule de solde : 134057GNbre d’heures par semaine : 15H

NGOYA (Charlotte)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : animat sportN° matricule de solde : 081557ZNbre d’heures par semaine : 13H

MISSOUNGUI (Pascal)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : FBN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 15H

NIELENGA (Yolande)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 086235SNbre d’heures par semaine : 13H


NGOMA (Jérôme)Grade ou diplôme : ITDiscipline enseignée ou encadrée : con.managN° matricule de solde : 087202HNbre d’heures par semaine : 15H

NDZILA NZONDO (Paterne Cylarien)Grade ou diplôme : DEMADiscipline enseignée ou encadrée : musiqueN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

NZITA (Delphine)Grade ou diplôme : assistant sanitaireDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 048718ENbre d’heures par semaine : 12H

OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI P.Grade ou diplôme : instituteur principalDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 078259CNbre d’heures par semaine : 14H

MABENDEME (Germain)Grade ou diplôme : administrateur adjoint des SAFDiscipline enseignée ou encadrée : biblioN° matricule de solde : 055776BNbre d’heures par semaine : 8H

NGAMBA (Henriette)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 057562PNbre d’heures par semaine : 13H

TOULOULOU MOUNDELE (Elzevis P.)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : théâtreN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 7H

KAMBANI NSOUNGANI (G. B. M.)Grade ou diplôme : attaché des SAFDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 213587SNbre d’heures par semaine : 7H

TSOUMOU NGOUAKA née MOUTSOUKAGrade ou diplôme : CPJDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 103342UNbre d’heures par semaine : 11H

ONDONGO (Audrigue Rodaffe)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 224408LNbre d’heures par semaine : 10H

NGAMBOU (Georges)Grade ou diplôme : DESSDiscipline enseignée ou encadrée : cinémaN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 5H

SATHOUD (Guy Armel)Grade ou diplôme : françaisDiscipline enseignée ou encadrée : professeur certi-fié des lycéesN° matricule de solde : 133762LNbre d’heures par semaine : 5H

KOUSSIBILA (Didace)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : arts plastN° matricule de solde : 136304DNbre d’heures par semaine : 7H

TSOUMOU (Maurice)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : anglaisN° matricule de solde : 152986ENbre d’heures par semaine : 15H

OLOMOUE (Laurent)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 082369BNbre d’heures par semaine : 14H

MOUFOUMA (Félix)Grade ou diplôme : MDPDiscipline enseignée ou encadrée : anglaisN° matricule de solde : 088312MNbre d’heures par semaine : 15H

MILANDOU (Gilberte)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 097274XNbre d’heures par semaine : 12H

TSOKO (Josette)Grade ou diplôme : master ofDiscipline enseignée ou encadrée : biblioN° matricule de solde : 087331LNbre d’heures par semaine 13H

ONDON née MBAN (Isabelle)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 087486ENbre d’heures par semaine : 13H

KOUNGA (Paul Mesmin)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : BB+PPN° matricule de solde : 220660ANbre d’heures par semaine : 9H

BONGONDONGO (Pierre)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : VB+PPN° matricule de solde : 092880XNbre d’heures par semaine : 6H

LEMBESSY (Adolphe)Grade ou diplôme : IJS


Discipline enseignée ou encadrée : HB+PPN° matricule de solde : 135563LNbre d’heures par semaine : 6H

PAHAPA (Jean Patrice)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 136435LNbre d’heures par semaine : 4H

BASSOLA (Bertin Omer)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : gymN° matricule de solde : 155344LNbre d’heures par semaine : 4H

KAYA (Paul)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : anglaisN° matricule de solde : 133610ZNbre d’heures par semaine : 4H

MOULONGO (Jean Georges André)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : judo+PPN° matricule de solde : 124364FNbre d’heures par semaine : 5H

ZINGA (Rodrigues Antoine)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : VB+PPN° matricule de solde : 154722MNbre d’heures par semaine : 10H

MOUKILA MOUKALA (Serge Aimé)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : judo+PPN° matricule de solde : 179409DNbre d’heures par semaine : 9H

TAMBA (Victor)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 092820RNbre d’heures par semaine : 4H

NDANDOU (Ange Thomas)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 218396SNbre d’heures par semaine : 6H

MBOUNGOU (Jean Magloire)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : ATHL+PPN° matricule de solde : 179563ZNbre d’heures par semaine : 5H

NIANGA OBAMBI (Albert)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : socioN° matricule de solde : 139174KNbre d’heures par semaine : 13H

AKOUNDA (Jonas)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 094835ENbre d’heures par semaine : 4H

AMBEGA (Bernard)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 137553MNbre d’heures par semaine : 4H

BAYETISSA (Brice)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 082262JNbre d’heures par semaine : 4H

BANZOUZI (Norbert)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 047824UNbre d’heures par semaine : 4H

BOWA (Aloïse)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 134380BNbre d’heures par semaine : 4H

BOSSIA (Omar)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 121880GNbre d’heures par semaine : 4H

BOLAMIGNELE (Ange Edouard)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

GAMPIO GUEYE (Bienvenu)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

DIASSOUKA (Joël)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 086070FNbre d’heures par semaine : 4H

IBEALAPO (Eugène)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 082232FNbre d’heures par semaine : 4H


LOUBOTA (Mizère)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 220657PNbre d’heures par semaine : 4H

LITOTO PAMBOU (Lucien)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 220261UNbre d’heures par semaine : 4H

MALANDA (Gaston)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 058650MNbre d’heures par semaine : 4H

MATSILA (Anatole)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 134059LNbre d’heures par semaine : 4H

MOULOUDI (Ghislain)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 202367GNbre d’heures par semaine : 4H

MOUKOKO (Alain Bienvenu)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 200218ZNbre d’heures par semaine : 4H

MAYEKOU MALANDA (Lambert)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 126457RNbre d’heures par semaine : 4H

MOKOUTOU (Jean Aimé)Grade ou diplôme : EPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 058631 MNbre d’heures par semaine : 4H

MISSIKOUNOU (Dominique)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H

MOUKOURI (Paulin)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 093507YNbre d’heures par semaine : 4H

MOUTOU (Gilbert)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 082214HNbre d’heures par semaine : 4H

MOUNIONGUI (Antoinette)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 092853ANbre d’heures par semaine : 4H

NGANGA (Gaston)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 133718UNbre d’heures par semaine : 4H

NGUEMBOU (Patrice)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 220949ZNbre d’heures par semaine : 4H

NGOMA (Lambert)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 082363NNbre d’heures par semaine : 4H

OSSOTA BAKAYAGrade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 133781 LNbre d’heures par semaine : 4H

NZOUSSI (Michel)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 087616BNbre d’heures par semaine : 4H

OBAMBI (Marcel)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 094827HNbre d’heures par semaine : 4H

OUAMBA née NSIMBA (Valentine)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 134502BNbre d’heures par semaine : 4H

PANDI-PANDIGrade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H


TSIELA (Jean De Dieu)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 153124cNbre d’heures par semaine : 4H

TSOUMOU (Dominique)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 154896FNbre d’heures par semaine : 4H

TSIALOU (Thérèse)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 136074ENbre d’heures par semaine : 4H

BASSOUKISSA (Michel)Grade ou diplôme : CPEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda prat.N° matricule de solde : 056220YNbre d’heures par semaine : 4H

MPEMI (Gaspard)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 051418 NNbre d’heures par semaine : 4 H

DONGA (Ghislain)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 203807 MNbre d’heures par semaine : 4 H

LOUMONI (Vincent)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 152875 ZNbre d’heures par semaine : 4 H

YINDOULA (Léon)Grade ou diplôme : CPJDiscipline enseignée ou encadrée : cinéma + PPN° matricule de solde : 134844 SNbre d’heures par semaine : 2 H

NTSANTSUI (Aimé Maximin)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : récréologie + PPN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4 H

WAMABELE (Elise)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. appl. + PPN° matricule de solde : 135812 KNbre d’heures par semaine : 7 H

YOKA (Arsène)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda . appl. +PPN° matricule de solde : 094709 HNbre d’heures par semaine : 7 H



Arrêté n° 2017 du 7 février 2012. Les per-sonnes dont les noms et prénoms suivent, ont étéautorisées à effectuer les heures supplémentairesselon les plafonds sus - indiqués pour les cours théo-riques dispensés ou les travaux pratiques encadrés àl’Institut National de la Jeunesse et des Sports autitre de l’année académique 2007 - 2008.

Il s’agit de :

NDZILA -NDZONDO (Paterne Cylarien)Grade/diplôme : DEMADiscipline : musiqueN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H

MVIRI (Pascal)Grade/diplôme : brevet de technicien supérieurDiscipline : arts plastiquesN° matricule : 136152ANbre d’heures par semaine : 10H

BOUENDE (Adrien)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : gymnastiqueN° matricule : 155234HNbre d’heures par semaine : 12H

MOUNKASSA (Simon)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10H

ONIANGUE (Amélie Blanche)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 6H

MAKOUMBOU (Albert)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : BBN° matricule : 092841VNbre d’heures par semaine : 5H

NGOUMA (Jean Paul)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : VBN° matricule : 179487HNbre d’heures par semaine : 15H

OLALA (Gabriel)Grade/diplôme : IJSDiscipline : EMC


N° matricule : 083177VNbre d’heures par semaine : 11 H

OPEBAKA (Anatole Jules)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10 H

MALANDA (Gaston)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : péda. appl.N° matricule : 058650MNbre d’heures par semaine : 11 H

DIAMPASSY née SAMBA (Eugénie)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : atélier cult. + CAEN° matricule : 050808VNbre d’heures par semaine : 14H

BAYOUVOULA née BAYOUBOULA (Augustine)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : législationN° matricule : 082239DNbre d’heures par semaine : 14H

KOUGNOU (Mathias)Grade/diplôme : CAEDiscipline : EMCN° matricule : 056876ENbre d’heures par semaine : 5H

MBANI (Donatien)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : psychologieN° matricule : 153977GNbre d’heures par semaine : 12H

OBBA (Jean Pierre)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : athlétismeN° matricule : 037240XNbre d’heures par semaine : 17H

LOCKO (Cyr Aimé)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : biologieN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 9H

NDOLLO (Grégoire)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : footballN° matricule : 121896WNbre d’heures par semaine : 9H

MANKOU MANKOU (Gilbert)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : athlétismeN° matricule : 082256SNbre d’heures par semaine : 7H

TOUALANI NGOUARI H.Grade/diplôme : docteur

Discipline : judoN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H

NZOMBO (André)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : FB - psych.N° matricule : 051393JNbre d’heures par semaine : 18H

NDZILA (Etienne)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 8H

MABENDEME (Germain)Grade/diplôme : administrateur adjoint des servi-ces administratifs et financiersDiscipline : bibliothèqueN° matricule : 055776BNbre d’heures par semaine : 3H

SOUNGA (Gérard Alfred)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : BBN° matricule : 047917BNbre d’heures par semaine : 15H

ALENA - DA-BANGUIGrade/diplôme : PCEPSDiscipline : gymnastiqueN° matricule : 035299VNbre d’heures par semaine : 12H

YOUNGUILA (Gilbert)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : athlétismeN° matricule : 133567TNbre d’heures par semaine : 15H

LEMBE (Gorgnon)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : biologieN° matricule : 179427BNbre d’heures par semaine : 4H

DIANSOKI (Norbert)Grade/diplôme : IJSDiscipline : H.B.N° matricule : 082226NNbre d’heures par semaine : 11H

KAMA (Ange)Grade/diplôme : administrateur des services admi-nistratifs et financiersDiscipline : C.A.E.N° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10H

Mme ONDON née MBAN (Isabelle)Grade/diplôme : IJSDiscipline : récréologieN° matricule : 087486ENbre d’heures par semaine : 12H


MIAMPICKA (Jean Christophe Colomb)Grade/diplôme : IJSDiscipline : législationN° matricule : 094765FNbre d’heures par semaine : 14H

MBEDI (Félix)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : kitubaN° matricule : 052574PNbre d’heures par semaine : 11 H

BATOUMENI (Alphonse)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : HBN° matricule : 058674YNbre d’heures par semaine : 15H

NTSONGO (Jean Marie)Grade/diplôme : CPJDiscipline : biblio +atel.cN° matricule : 052663NNbre d’heures par semaine : 12H

BIVIESSE- MOUMPAH (Jean Norbert)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : conn. manN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 3H

TCHIKAYA (Adolphe)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : sociologieN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 3H

GOLO (Léonard)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : lingalaN° matricule : 097434XNbre d’heures par semaine : 5H

LONGONGO (Clément Lambert)Grade/diplôme : administrateur adjoint des servi-ces administratifs et financiersDiscipline : biblio.N° matricule : 047570JNbre d’heures par semaine : 3H

ETSALA (Auguste)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : HBN° matricule : 056192HNbre d’heures par semaine : 10H

MOUYABI (Gaston)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : FBN° matricule : 047818BNbre d’heures par semaine : 16H

MIALOUNDAMA (André)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportive

Discipline : péda appl + HBN° matricule : 039497ZNbre d’heures par semaine : 17H

NZALA (Noé)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : APS + HBN° matricule : 039491LNbre d’heures par semaine : 11H

MBOU- MOUSSIESMOU (Charles)Grade/diplôme : PAEPSDiscipline : biologieN° matricule : 058731PNbre d’heures par semaine : 17H

SAYA (Antoine)Grade/diplôme : administrateur des services admi-nistratifs et financiersDiscipline : législationN° matricule : 095746GNbre d’heures par semaine : 5H

NGAMBOU (Jean)Grade/diplôme : IJSDiscipline : tech. rech + psychoN° matricule : 156165MNbre d’heures par semaine : 10H

TAMBA (Victor)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : athl + pré-stageN° matricule : 092820RNbre d’heures par semaine : 7H

ABISSA (Clotilde)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 1OH

EBOUSSOU (Urbain)Grade/diplôme : professeur des collèges d’enseigne-ment généralDiscipline : atel + biol.N° matricule : 051748YNbre d’heures par semaine : 18H

TSEMI (Philippe)Grade/diplôme : ITSDiscipline : statist.N° matricule : 106046ZNbre d’heures par semaine : 5H

NGOUMA (Jean Claude)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : athlétismeN° matricule : 087621SNbre d’heures par semaine : 11H

BANTSIMBA (Jean Pierre)Grade/diplôme : IJS


Discipline : récréologieN° matricule : 099745JNbre d’heures par semaine : 12H

EBOMOUA (Daniel)Grade/diplôme : docteurDiscipline : biologieN° matricule : 035284HNbre d’heures par semaine : 9H

NKOUERI - MPIO (Norbert)Grade/diplôme : docteurDiscipline : psychologieN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 7H

BANTSIMBA (Raphaél)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : musique + pré-stageN° matricule : 056233FNbre d’heures par semaine : 15H

YILANGO (Innocent)Grade/diplôme : PTADiscipline : arts plast + atel- cult + recréolN° matricule : 138230YNbre d’heures par semaine : 8H

YINDOULA (Léon)Grade/diplôme : CPJDiscipline : cinéma + atel. cuitN° matricule : 134844SNbre d’heures par semaine : 13H

NGAMBOU (Georges)Grade/diplôme : DESSDiscipline : cinémaN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10H

BABINGOULA (Bernard)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : kitubaN° matricule : 133390BNbre d’heures par semaine : 8H

BOUKAKA (Philippe)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : psychol.N° matricule : 124865UNbre d’heures par semaine : 4H

HOUTOU MBANI (Pascal)Grade/diplôme : PTADiscipline : musiqueN° matricule : 134176JNbre d’heures par semaine : 3H

MPANDZOU (Germain)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : 046223CNbre d’heures par semaine : 6H

BONAZEBI (Dieudonné)Grade/diplôme : IJSDiscipline : HBN° matricule : 086066TNbre d’heures par semaine : 6H

GNEMOUA-MBE (Andrey)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : V.B.N° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10 H

BASSOLA (Bertin Omer)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : gymn.N° matricule : 155344LNbre d’heures par semaine : 11H

NDOLO- KOMBO (Antoine)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : HBN° matricule : 086341LNbre d’heures par semaine : 4H

MADOUDA (Philippe)Grade/diplôme : administrateur des services admi-nistratifs et financiersDiscipline : CAEN° matricule : 092170FNbre d’heures par semaine : 4H

NGUEYISSADILA (Guison Blaise)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : FBN° matricule : 179575ENbre d’heures par semaine : 4H

MAMPOUYA (Hubert Guy – Aimé)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : BBN° matricule : 092810PNbre d’heures par semaine : 3H

BOUYENA (Edouard)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : con. profN° matricule : 133360YNbre d’heures par semaine : 11H

IKONGA (Chrysostome Edgard)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : BBN° matricule : 155162ENbre d’heures par semaine : 11H

LOCKO (Gabriel)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : TOG + EMCN° matricule : 059974FNbre d’heures par semaine : 11 H


NGOULOU (Edouard)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : APS/ASN° matricule : 137759ENbre d’heures par semaine : 15H

BENGOULI (Stanislas)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : judoN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10 H

MOUNGALA (Paul)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : profession.N° matricule : 039477XNbre d’heures par semaine : 11H

BEMBA (Alphonse)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : psycho+legislN° matricule : 082410DNbre d’heures par semaine : 11 H

N’TOYO MAKANGA (Jean Didier)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : anglaisN° matricule : 081761SNbre d’heures par semaine : 11H

NGANGA (Grégoire)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : metho. ent.N° matricule : 039093GNbre d’heures par semaine : 4H

NDISSOU (Joseph)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : anglaisN° matricule : 083280HNbre d’heures par semaine : 5H

KOKOBO- NGOUYI (Jean Blaise)Grade/diplôme : docteurDiscipline : équipementN° matricule : 058485BNbre d’heures par semaine : 17H

DOUDY (Alain Blaise)Grade/diplôme : master APSDiscipline : HBN° matricule : 059478DNbre d’heures par semaine : 4H

AYA CALOGER (Audrenic)Grade/diplôme : licenceDiscipline : judoN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 7H

IGNOUMBA (Jean Martin)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducation

physique et sportiveDiscipline : équipementN° matricule : 081501FNbre d’heures par semaine : 8H

BANANGOUNA- MAMPOUYA (Baviel)Grade/diplôme : IDDiscipline : récréologie + entrep + législN° matricule : 127885ZNbre d’heures par semaine : 11H

MOELLE- MABOUNDA (Michel)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : APSN° matricule : 047813RNbre d’heures par semaine : 4H

NGOMA (Sylvain)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : psychoN° matricule : 122822FNbre d’heures par semaine : 6H

NKODIA (Roger Philippe)Grade/diplôme : docteurDiscipline : biologieN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 12H

TOULOULOU MOUNDELE (Elzevie Pascale)Grade/diplôme : licenceDiscipline : théâtreN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 4H

TSOKO (Josette)Grade/diplôme : master ofDiscipline : EMC/biblioN° matricule : 087331LNbre d’heures par semaine : 12H

MBANI (Bertin)Grade/diplôme : IJSDiscipline : théâtre+ atel. cult.N° matricule : 155312DNbre d’heures par semaine : 12H

SAMBA (Albert)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : 092001 YNbre d’heures par semaine : 8H

OPOKOGNIMBA (Louise)Grade/diplôme : IJSDiscipline : récréologieN° matricule : 041927WNbre d’heures par semaine : 11H

PELEKA (Marius)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : football


N° matricule : Nbre d’heures par semaine : 10 H

MIANATINA (Auguste)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : ped.appl. + GymN° matricule : 137703LNbre d’heures par semaine : 5H

MAPATAKA (Charles)Grade/diplôme : journalisteDiscipline : lingalaN° matricule : 142182BNbre d’heures par semaine : 3H

MPARY- OUMBA N’SAYIGrade/diplôme : IJSDiscipline : VBN° matricule : 043335GNbre d’heures par semaine : 9H

BOUKI (Pierre)Grade/diplôme : IJSDiscipline : BBN° matricule : 103527GNbre d’heures par semaine : 8H

MOUFOUMA (Félix)Grade/diplôme : maîtriseDiscipline : anglais + pré stage+ atelN° matricule : 088312KNbre d’heures par semaine : 17H

KAYA (Bernard)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : judoN° matricule : 051327KNbre d’heures par semaine : 3H

BINIAKOUNOU (Paul)Grade/diplôme : licenceDiscipline : français - EMCN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 7H

MOSSOUANGA (Justin)Grade/diplôme : docteurDiscipline : ing. form.+ pré stage +TOG+psy.N° matricule : 058684ZNbre d’heures par semaine : 17H

ADOU (André)Grade/diplôme : docteurDiscipline : psychologieN° matricule : 044259SNbre d’heures par semaine : 4H

TSOUMOU (Maurice)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : anglais+ EMC français+ atel- cultN° matricule : 152986ENbre d’heures par semaine : 17H

MBANI (Jean Claude)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : HBN° matricule : 058641NNbre d’heures par semaine : 18H

DOUNIAMA (Jean Décos)Grade/diplôme : administrateur en chefDiscipline : con. manN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 5H

MALONGA (Alphonsine)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : français + EMCN° matricule : 040631BNbre d’heures par semaine : 17H

NZENZEKI (Adolphe)Grade/diplôme : IJSDiscipline : sociologieN° matricule : 041909YNbre d’heures par semaine : 3H

NGASSAKI (Pascal)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : FBN° matricule : 047923UNbre d’heures par semaine : 11H

BOUKA (Jean Chrystome)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : français + pré stageN° matricule : 154166MNbre d’heures par semaine : 14H

ODZISSA (Jean Jacques)Grade/diplôme : licenceDiscipline : E.M.C.N° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H

BITOUKOU (Alphonse)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : gymnastiqueN° matricule : 034996CNbre d’heures par semaine : 18H

Mme BEMBA Née BOUANA (Christine)Grade/diplôme : CPJDiscipline : psychologieN° matricule : 040204WNbre d’heures par semaine : 11H

DIAGNE BINTA (Louise)Grade/diplôme : MJDiscipline : récréologie + TOGN° matricule : 217490ENbre d’heures par semaine : 15H


MPEMBA BATELE (Urbain)Grade/diplôme : licenceDiscipline : CP - CAEN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 7H

EKIEKE- TSANGABIRAGrade/diplôme : PAEPSDiscipline : péda. appli. + EMC+législN° matricule : 137361ENbre d’heures par semaine : 14H

IMBIELA (Jean François)Grade/diplôme : IJSDiscipline : français + pré- stage+ biblioN° matricule : 052519UNbre d’heures par semaine : 16H

OBALA (Désiré)Grade/diplôme : attaché des services administratifset financiersDiscipline : CAE+EMC+CMIN° matricule : 216635MNbre d’heures par semaine : 13H

KANGUI (Bernard)Grade/diplôme : CPJDiscipline : atelier cuit. + français+ législN° matricule : 058877JNbre d’heures par semaine : 14H

LOUTE (Dominique)Grade/diplôme : CPJDiscipline : EMC + françaisN° matricule : 055417ENbre d’heures par semaine : 11H

ASSIMA KORI (Constantin)Grade/diplôme : licenceDiscipline : psychologieN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 7H

MILANDOU (Gilberte)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : Psycho + françaisN° matricule : 097274XNbre d’heures par semaine : 16H

NTSIANGANA (Zacharie)Grade/diplôme : IJSDiscipline : socio + atel cult+pré-stage+APSN° matricule : 058357WNbre d’heures par semaine : 12H

NGAMBA (Henriette)Grade/diplôme : PAEPSDiscipline : AS+atelier cuit. + récreolN° matricule : 057562PNbre d’heures par semaine : 9H

NIANGA OBAMBI (Albert)Grade/diplôme : IJS

Discipline : pré stage + at.cult+legislN° matricule : 139174KNbre d’heures par semaine : 15H

NGANDOUMBIGrade/diplôme : IJSDiscipline : pré Stage+ at.cult+ entrep+ APSN° matricule : 081880UNbre d’heures par semaine : 12H

GANTSUI (Faustin)Grade/diplôme : licenceDiscipline : E.M.CN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H

BOMBETE (Athanase)Grade/diplôme : PAEPSDiscipline : E.M.C+ At.cultN° matricule : 152526PNbre d’heures par semaine : 3H

Mme OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI (Pauline)Grade/diplôme : instituteur principaleDiscipline : pré stage+ TOG + françaisN° matricule : 078259CNbre d’heures par semaine : 11H

NOMBO (Destin Hugueurt)Grade/diplôme : ASPDiscipline : E.M.C+ récréolo.N° matricule : 207431YNbre d’heures par semaine : 10H

SAMBY BOKOLE (Romain G.)Grade/diplôme : ASPDiscipline : récréologie+ biblioN° matricule : 207438NNbre d’heures par semaine : 14H

NGUILLHAT (Franche Violette)Grade/diplôme : ASPDiscipline : récréologie+ at.cult+N° matricule : 206438MNbre d’heures par semaine : 10H

BASSISSA (Stanislas)Grade/diplôme : licenceDiscipline : E.M.C.N° matricule : Nbre d’heures par semaine : 4H

MBOUMBA (Corneille)Grade/diplôme : SPADiscipline : biblio+ equip+ at.cult+N° matricule : 212205WNbre d’heures par semaine : 14H

MAKOUNDOU (Rance Rollie)Grade/diplôme : ASPDiscipline : psychologieN° matricule : 207432ANbre d’heures par semaine : 1OH


GAIO (Karmen Peggy)Grade/diplôme : SPADiscipline : T.O.G+ biblio+ anima-sportN° matricule : 212151RNbre d’heures par semaine : 7H

FAYETTE MIKANO (Alain César)Grade/diplôme : SPADiscipline : biologie+ E.M.C+ at.cultN° matricule : 213435ENbre d’heures par semaine : 10 H

BAYISSA (Christian Bernard)Grade/diplôme : SPADiscipline : récréologie+ at.cult+N° matricule : 213620XNbre d’heures par semaine : 1OH

GNONGUENE (Jeanine)Grade/diplôme : licenceDiscipline : psychologieN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 7H

KINA (Jacqueline)Grade/diplôme : MEPSDiscipline : anima-sport.+ gymN° matricule : 051378TNbre d’heures par semaine : 16H

IBEAHO (Odile)Grade/diplôme : CPJDiscipline : péda pratiqueN° matricule : 126665SNbre d’heures par semaine : 3H

MINKALA (Jacques)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : at. cult.+ théatreN° matricule : 123744LNbre d’heures par semaine : 13H

AYAKI (Jean Bernard)Grade/diplôme : IJSDiscipline : B. BN° matricule : 134057GNbre d’heures par semaine : 3H

MIBOUTOUKIDI (Adolphe)Grade/diplôme : IJSDiscipline : gymnN° matricule : 058629DNbre d’heures par semaine : 3H

NIELENGA (Yolande)Grade/diplôme : IJSDiscipline : HBN° matricule : 086235SNbre d’heures par semaine : 3H

NGOYA (Charlotte)Grade/diplôme : IJS

Discipline : at. Cult. + anima-sport. + récréologieN° matricule : 081557 ZNbre d’heures par semaine : 17H

MOSSA (Albert)Grade/diplôme : licenceDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H

NZITA (Delphine)Grade/diplôme : assist. sanitaireDiscipline : biologieN° matricule : 048718 ENbre d’heures par semaine : 11 H

OBANGUE (Alphonse)Grade/diplôme : PA EPSDiscipline : pré stage+ at. cult. + récréologie + APSN° matricule : 125739 YNbre d’heures par semaine : 17H

OLOMOUE (Laurent)Grade/diplôme : IJSDiscipline : H.B.N° matricule : 082369 BNbre d’heures par semaine : 14H

OKEMBA (Pascal)Grade/diplôme : IJSDiscipline : récréologie + APSN° matricule : 057768 GNbre d’heures par semaine : 9H

Mme TSOUMOU NGOUAKA née MOUTSOUKA(Adèle)Grade/diplôme : CPJDiscipline : récréologieN° matricule : 103342 UNbre d’heures par semaine : 9H

TSITSIGA (Richard)Grade/diplôme : attaché des services administratifset financiersDiscipline : encad. trav. prat. d’adm.N° matricule : 208974 WNbre d’heures par semaine : 14H

NGOMA (Jérôme)Grade/diplôme : administrateur du travailDiscipline : encad. trav. prat. d’adm.N° matricule : 047202 HNbre d’heures par semaine : 17H




PARTIE NON OFFICIELLE

- ANNONCES -

ANNONCES LEGALES

Maître Michel KABOUL-MAHOUTAnotaire

titulaire d’un office notarial, sis à Brazzaville,rue Chaplin, bâtiment H8, derrière la

Pharmacie Rond-point Place de la République(ex-C.C.F.), Centre-ville, B.P. : 201Tél. 05-553-17-38 / 06-666-66-48,

E-mail : [email protected]épublique du Congo

Société Manue Services ConsultingSociété à responsabilité limitée unipersonnelle

au capital de 1.000.000 FCFASiège Social : 74, rue Gamboma

Moungali - Brazzaville

INSERTION LEGALE

Suivant Acte authentique reçu par Maître MichelKABOUL-MAHOUTA, notaire en la résidence deBrazzaville, en date du 18-8-2011, enregistré auxdomaines et timbres de Poto-Poto, Brazzaville, le 22-8-2011, sous le folio 153/12 n° 31-64, il a été constituéeune société présentant les caractéristiques suivantes :

Dénomination : société Manue Services Consulting

Forme de la société: Société à responsabilité limitéeunipersonnelle

Siège social : 74, rue Gamboma, arrondissement IV,Moungali, Brazzaville

Capital social : un million (1.000.000) de francs CFA,divisé en cent (100) parts de dix mille (10.000) francsCFA chacune, numérotées de 1 à 100, entièrementlibérées par l’associée unique.

Objet social : commerce général (import et export),prestation de services, bâtiments et travaux publics,fournitures et équipements, négoce international,réalisation des études et conseils, travaux de bâti-ments tous corps d’État, génie civil hydraulique, élec-trotechnique, ingénierie, informatiques et divers,études de marché, élaboration et gestion des dossiersd’appel d’offres.

Durée : fixée à quatre-vingt-dix-neuf (99) ans àcompter de l’immatriculation au RCCM.

Gérance : Mme KIBOTH DIAKOUKA Willine HuguettePatricia a été nommée gérante pour une durée decinq (5) ans renouvelable par tacite reconduction.

Dépôt légal : a été effectué au greffe du tribunal decommerce de Brazzaville, le 24-8-2011 sous le

numéro 11 DA 723.

Immatriculation : enregistré au registre de commerceet du crédit mobilier le 24-8-2011 sous le numéroRCCM CG-BZV-10 B 1869.

Fait à Brazzaville, le 7 février 2012

Pour insertion légale,Le Notaire

Etude de MaîtreSylvert Bérenger KYMBASSA BOUSSI

Notaire

Immeuble DABO, 3e étage, avenue de la paix,En face de La Congolaise de Banque de Poto-Poto,

Brazzaville, République du Congo,Boîte Postale : 13.2731

Tél.: (242) 05 522.96.23/06 952.17.261E-mail : [email protected]

ANNONCE LEGALE

BRASSERIE DU CONGOen abrégé « BRASCO »

Société anonyme avec conseil d’administrationau capital de vingt-quatre milliards cent trente-cinqmillions sept cent quarante-huit mille deux cents

(24.135.748.200) francs CFA

Siège social : rue du nouveau port,B.P.: 105, Brazzaville, République du Congo

RCCM : 07 B 790

Augmentation du capital social

Aux termes du procès-verbal de l’assemblée généraleextraordinaire du 21 décembre 2011, déposé le 29décembre 2011 au rang des minutes de MaîtreSylvert Bérenger KYMBASSA BOUSSI, notaire àBrazzaville, dûment enregistré à Brazzaville, Poto-Poto, le 3 janvier 2012 sous folio 01/36 numéro 036,les actionnaires de la société « Brasseries du Congo»en abrégé « BRASCO », société anonyme avec conseild’administration au capital de sept milliards six centtrente-sept millions huit cent quatre-vingt-quinzemille (7.637.895.000) francs CFA, divisé en1.018.386 actions de 7.500 francs CFA chacune,dont le siège social est sis à Brazzaville, avenue EdithLucie BONGO ONDIMBA, République du Congo,immatriculée au registre de commerce et du créditimmobilier sous le numéro 07 B 790, ont décidé, surproposition du conseil d’administration réuni le 21décembre 2011, d’augmenter le capital social de seizemilliards quatre cent quatre-vingt dix-sept millionshuit cent cinquante-trois mille deux cents(16.497.853.200) francs CFA pour le porter ainsi desept milliards six cent trente-sept millions huit centquatre-vingt quinze mille (7.637.895.000) francs CFAà vingt quatre milliards cent trente-cinq millions sept cent quarante-huit mille deux cents(24.135.748.200) francs CFA, par incorporationdirecte de pareille somme prélevée sur le comptereport à nouveau, prioritairement sur les sommes lesplus anciennes inscrites dans ce compte.


Cette augmentation de capital a été réalisée par l’élé-vation de la valeur nominale des un million dix-huitmille trois cent quatre-vingt-six (1.018.386) actionsexistantes de sept mille cinq cents (7.500) francs CFAà vingt-trois mille sept cents (23.700) francs CFA chacune.

Déclaration notariée relative à l’augmentation ducapital : aux termes de la déclaration notariée reçueà cet effet par Maître Sylvert Bérenger KYMBASSABOUSSI, le 29 décembre 2011, enregistrée àBrazzaville, Poto-Poto, le 3 janvier 2012 sous folio01140 numéro 040, l’augmentation du capital socialde la société Brasseries du Congo en abrégé « BRAS-CO » de seize milliards quatre cent quatre-vingt-dix-sept millions huit cent cinquante-trois mille deuxcents (16.497.853.200) francs CFA a été définitive-ment réalisée.

Les statuts ont été mis à jour le 29 décembre 2011,déposés le même jour au rang des minutes de MaîtreSylvert Bérenger KYMBASSA BOUSSI, Notaire, etenregistrés à Brazzaville, Poto-Poto, le 3 janvier 2012sous folio 1139 numéro 039.

Dépôt légal a été effectué le 3 février 2012 au greffedu tribunal de commerce de Brazzaville, enregistrésous le numéro 12 DA 145.

Les formalités d’inscription modificative ont été accom-plies le 3 février 2012 au Greffe du Tribunal de com-merce de Brazzaville sous le numéro M2 / 12-286.

Pour insertion légaleMaître Sylvert Bérenger KYMBASSA BOUSSI

- ASSOCIATIONS -

Département de Brazzaville

Création

Année 2011

Récépissé n° 430 du 30 décembre 2011.Déclaration au ministère de l’intérieur et de la décen-tralisation de l’association dénommée : ‘’ASSOCIA-TION CONGOLAISE DES ELEVEURS, VENDEURSET ACHETEURS DE BETAILS’’. Association à carac-tère socioéconomique. Objet : contribuer au dévelop-pement économique et social utilisant la jeunessedésoeuvrée et sans emploi dans le secteur pastoral ;œuvrer pour la réinsertion des jeunes désoeuvrés etsans emploi dans la vie active par l’initiation auxmétiers afin de se prendre en charge. Siège social :58, rue des guerriers, Mpila, Talangaï, Brazzaville.Date de la déclaration : 21 novembre 2011.

Récépissé n° 431 du 30 décembre 2011.Déclaration au ministère de l’intérieur et de la décen-tralisation de l’association dénommée : ‘’EGLISEYAHWEH SHADDAÏ’’, en sigle ‘’E.Y.S.’’. Association àcaractère spirituel. Objet : évangéliser, apporter lesalut par Jésus Christ et organiser des séminaires etdes conventions bibliques. Siège social : 116, rueEnyelé, Ouenzé, Brazzaville. Date de la déclaration :18 août 2000.

Récépissé n° 433 du 30 décembre 2011.Déclaration au ministère de l’intérieur et de la décen-tralisation de l’association dénommée : ‘’EGLISEGALLICANE’’, en sigle ‘’E.G.’’. Association à caractè-re spirituel. Objet : propager l’évangile de Jésus aupeuple de Dieu. Siège social : 222, rue Ball, Mpissa,Bacongo, Brazzaville. Date de la déclaration : 30avril 2008.

Année 2009

Récépissé n° 123 du 27 avril 2009.Déclaration au ministère de l’administration du terri-toire et de la décentralisation de l’association dénom-mée : ‘’COMMUNAUTE ARCHE DE VIE ABONDAN-TE’’, en sigle ‘’C.A.V.A.’’. Association à caractère cul-tuel. Objet : réconcilier d’abord les hommes avecDieu, puis les hommes entre eux, par l’entremise del’évangile de Jésus Christ. Siège social : 78, rueAmpere, Guynemere, Bacongo, Brazzaville. Date dela déclaration : 24 septembre 1999.

Récépissé n° 182 du 29 mai 2009.Déclaration au ministère de l’administration du terri-toire et de la décentralisation de l’association dénom-mée : ‘’MISSION D’EVANGELISATION DES PEU-PLES’’, en sigle ‘’M.E.P.’’. Association à caractère cul-tuel. Objet : évangéliser les peuples et faire de cepeuple les disciples de Christ ; contribuer au déve-loppement par les œuvres philanthropiques. Siègesocial : 36, rue Mboko, Poto-Poto II, Brazzaville.Date de la déclaration : 24 septembre 1999.

MODIFICATION

Année 2010

Récépissé n° 11 du 15 juillet 2010.Déclaration au ministère de l’intérieur et de la décen-tralisation de l’association dénommée : ‘’EGLISE DUCHRIST SCIENTISTE DE LA SCIENCE CHRETIEN-NE’’, précédemment reconnue par récépissé n°067 du

19 mai 1992, une déclaration en date du 1er février2010, par laquelle sont communiqués les change-ments intervenus au sein de ladite église. Associationà caractère religieux. Nouvel Objet : organiser uneéglise destinée à commémorer la parole et les œuvresdu Christ ; rétablir le christianisme primitif et sonélément perçu de guérison. Siège social : 103, rueLouomo, Moungali, Brazzaville. Date de la déclara-

tion : 1er février 2010.


Imprimé dans les ateliersde l’Imprimerie du Journal Officiel

B.P.: 2087 Brazzaville

54e ANNEE - N°07 Unité * Travail * Progrès Jeudi 16 février ...MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE...

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