Bernardi, Joseph de (1751-1824). Cours de droit civil franais, par J.-E.-D. Bernardi,.... 1804.

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COU

R

S

DE

DROIT

CIVIL

FRANAIS.

COURS

DE

DROIT

CIVIL

FRANAIS,

Par Chef

J.-E.-D. de la Division civile

BSHAIDI, du Ministre du Grand Juge.

TOME

QUATRIME.

V^JL-^A. Chez GARNERY, AN

PARIS, Libraire, XII. 1804. rue de Seioe.

)S LIVRES DU LIVRE Des contrats une

TABLE ET CHAPITRES

TOME

QUATRIME.

VINGT-btJXM. o chose Pon et o ton change contre in^e autre. aline

PREMIR. De l'chang. CjHAfttti Page, CHAP. H. De l vent, ^ et de l'adu vendeur CHAP. III. Ds obligations ' cheteur, de l'acheteur, -CHAP. IV. Ds obligations ou retrait CHAP. V. Du rmr conventionnel, de la vente, CHAP. VI. De la transcription et transports, cessions et des suCHAP. VII.Des , brogations Du louage, CHAP. VIII. du mme sujet. De la cesCHAP. IX._Continuation sation du bail et d la tacite rconduction, du mme sujet. Des rgles CHAP. X. Continuation des biens ruraux aux baux , particulires CHAP. XI. Du louage d'ouvrage, CHAP. XII. Des baux cheptel, D la socit , CHAP. XIII. ,74 De quelques et CHAP. XIV. contrats particuliers relatifs au commerce , LIVRE Des alinations X'XIIL et t. indtermines

r 4 ir 19 2.3 27 3f 36 46 53 60 67 87

partielles de la propri CHAPITRE I.Des rentes foncires CHAP. IL. Des rentes viagres alatoires,

et constitues, et des contrats

95 io5

TABLE. ] Du Contrat d'assurance, CHAP. III. CHAP. IV. Du prt la grosse aventure, tour de voyage, XXI LIVRE Des 'Servitudes.

I6T ou re126 V.

en gnral, I.Des servitudes CHAPITRE i3 CHAP. Il. Des servitudes i3S urbaines, d 11mmeSMjet. Des serviCHAP. I[I. Continuation ou nisliques ludes prdiales , 143 sur CHAP. IV. De l'autorit qui a droit de prononcer les contestations relatives au cours des eaux, i5r et de vaine pture CHAP. V. Du droit de parcours , i55 et del clture des champs, CHAP. VI. DU bornage 158 toutes CHAP. VII. Des rgles communes les de servitudes, i6z . espces de l'usage et de l'habiDe l'usufruit, CHAP. VIII. i65 tation, CHAP. IX, Continuation du mme sujet.Des obligations de l'usufruitier, 174 CHAP. X. Comment l'usufruit prend fin, 170 L I V R E X X V. Des ou des quasi-contrats engagemens qui rsultent d'un consentement prsum. CHAPITRE . Des prsomptions, et de l'usage qu'on en fait dans les matires civiles , l83 CHAP. il. Des engagemens sans qui se forment convenlion 188 expresse, CHAP. III. Ds d'un engagemens qui naissent quasi-delit. i3 ' CHAP. IV. De la prescription, 19a CHAP. V. Des diverses de prescriptions, espces 199 CHAP. VI. Continuation du mme sujet. De quelques 2o5 , prescriptions particulires CHAP. Vil. Des rgles communes aux diverses pres, criptions 214 CHAP. VIII. De la prescription des droits incorporels , 225

TABLE. L Des I V R E X X V I.

iij

contrats

accessoires. 235 241 25i 256 s5g 265 272 281 287 291 299 304 ^ 3OQ

et de la solidarit, CHAPITRE I. Des co-obligs ou fidjusseurs, CHAP. II. Cautions Du gageou du nantissement, CHAP.III. CHAP. IV. De l'anlichrse, CHAP, V. Du gage judiciaire, et des hypothques en gCHAP. VI. Des privilges nral, CHAP, VII.Des privilges, Des hypothques, CHAP. VIII. CHAP. IX. Du rang que les hypothques ont entre elles, des privilges et CHAP. X. Du mode de l'inscription et de la responsabilit des hypothques, des conservateurs , et de la rduction des CHAP. XI. De la radialion hypothques, CHAP. XII. De l'effet des privilges et hypothques les tiers dtenteurs. conire Du dlaissement par , hypothque, CHAP. XIII. Du mode de purger les proprits des privilges et hypothques , et de leur exlinctiou, LIVRE XXVI L De Vextinction CHAPITRE I. Des diverses les obligations , CHAP. II. Des obligatiops nulles , et des restitutions en entier, CHAP. III. De la rescision de la vente pour lsion d'outre moiti du juste prix, CHAP. IV. Du paiement, CHAP. V. Des offres de paiement et de la consignation , CH AP. VI. Del preuve du paiement, CHAP, VII. De la cession de biens , obligations. dont s'teignent manires des

3i4 3i5 324 333 33o 348 3^7

TABLE. fr CHAP. VIII. De la compensation, CHAP. IX. De la confusion, CHAP. X. De l novarion j LIVRE XXVIII.

35 r 357 36a

Des actions. CHAPITRE T.Des diffrentes sortes d'actions CHAP. II. De l'action possessoire , CHAP. III. *Des diverses espces d'actions pbssessoires , et du peiitoire . Fin de la Table du quatrime V'olume.

364 370 374

ERRATA. PftSE 17 , lig. 14 , 15 , lui cause , lisez cause l'aclieteur. 2g , lig. 16, inscrits , lisez transcrits. 3o , lig. dern. inscrit, lisez transcrit. 55, ig. g, arrrages, lisez intrts. ; -1-S2 , lig. dern.avantagcu , lisez avantageuse. 75 , lig. dern. aprs et, ajoutez un certain genre. 78, lig- dern. i834 , lisez i85y. 82 , lig. 24 , vu , lisez eu. 146 , lig. ig , ne pouvaitrtrograder , lisez ne pouvait faire rtro" ' grader. i8g,lig. 19 , addition , lisez adition., 192, (notes ) lig. i , ajoutezCodecivil * art. 1255. ; 249 , lig. 19,l'indivision , lisez la division. 256, lig. i5 , aprsdes fruits, ajoutez du fonds; 262, (note) lig. 1 , au lien de lit. art. 14, lisez titre XXXIIIj, art. 14. 3.288,lig. ig , aprs cesmots: propres alins, ajoutez existe. *-~35o , lig. 120 perte , lis -.zvente. 344 , lig. 25 , de la, lisez la. '348, lig. 21, Ieur,//.ye3sa. 381, lig. 10 , contre elle , lisez contre sa successioa.

COU

-R

S

DE

DROIT

CI.VIL

FRANAIS.

LIVRE DES CONTRATS ALINE L'ON AUTRE.

XXII. OU L'ON CHANGE CHOSE UNE CONTRE ET OU UNE

CHAPITRE De

PREMIER. change.

t question Il n'a des jusqu' prsent que la proprit transmet contrats par lesquels^on d'une ou l'on chose.et emou la jouissance et son industrie, en son travail considploie de la satisfaction seulement ration intrieure ressent d'un acte de bienfaisance. A prqu'on des contrats, il va tre o l'onsent question sa proprit avoir une transmet autre pour de la mme valeur o l'on ; ou bien, proprit son industrie ou son travail un contre change Pme IV. A

% salaire diminue

Cours

e

Droit.

ou bien, o l'on enfin, quelconque; modifie sa proprit ou l'on pour d'autrui. l'avantage le premier fut Tout atteste que l'change se employrent pour que les hommes moyen mutuellement la proprit de leur transmettre celle des choses et pour acqurir superflu, qui C'tait une espce de vente, leur manquaient. l'invention de la monnaie, usite avant la seule lieu de toutes ou d'un signe gnral, qui pt tenir Aussi des Jurisconles marchandises. y avait-il Romains sultes distinpoint qui ne voulaient de la vente. Ils ne diffrent m me l'change guer contrat le ce que dans la qu'en d'change, est gale, des contracfans et que l'un condition donnant une chose et l'autre une autre, pour une l'on ne saurait marchandise y distinguer et un un vendeur acheteur. et un prix, L'un tout et l'autre tient lieu ensemble et de venla chose de deur et d'acheteur donne, qu'il de celle prend (). qu'il toutes les fois qu'on Il y a change troque contre une autre. Comme il est difune chose choses et ce ficile diffrentes y ait deux qu'il il n'y a presque valeur, pa>s d'gale pendaut et alors le cond'change qui soit sans retour, de vente et d'change. trat est ml les choses En matire d'change, changes l'une la garantie de l'autre, de sont affectes de contractans est vinc manire que si l'un () Code civil, de l'change, art. 1702.

3 *.? .T change. le contrat est rsolu, a reue, et