3 N - Comptabilité générale du département.

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

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3 N - Comptabilité générale du département.

3 N 1-928

1800-1940


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Introduction

Zone d’identification

Description matérielle : Ce fonds occupe 24,05 mètres linéaires.

Organisme : Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Auteur : Agnès De Zolt, Elisabeth Eschevin, Saïd Hadjeb

Description du profil : Nom de l’encodeur : produit au moyen du logiciel Mnesys de la société Naoned en 2017 Langue : rédigé en français

Origine : Préfecture du Rhône, 2e division.

Historique : Voir l’introduction historique de la sous-série 3 N des Archives départementales de l’Hérault (http://archives-pierresvives.herault.fr/archive/egf/n:34).

Modalités d’entrée : Fonds entré à une date inconnue, probablement en plusieurs fois.

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu : La collection complète des budgets et comptes manuscrits et imprimés du département permet d’observer les pratiques financières et comptables du Conseil général. Les registres comptables, conservés partiellement pour le XIXe siècle et de façon plus complète à partir de 1893, permettent d’étudier le détail des dépenses et des recettes. Enfin, les dossiers d’emprunts reflètent les préoccupations du Conseil général en matière d’aménagement du territoire départemental (routes, chemins de fer, bâtiments départementaux,...).

Parmi les documents atypiques ou particulièrement intéressants, il est à signaler de très belles affiches couleur concernant les emprunts nationaux de la guerre de 14-18 (3 N 554-565) et de très nombreux états nominatifs sous forme de registres ou de tableaux concernant par exemple les instituteurs (3 N 869-871), les enfants assistés (3 N 872-876), les boursiers du séminaire diocésain de Lyon (3 N 908-914), mais également les aliénés et les indigents (3 N 470-474, 488, 490, 493...), documents permettant ainsi de retrouver des individus et de compléter des fonds comme le 3 X ou celui de l’hôpital psychiatrique départemental du Vinatier (H-dépôt Vinatier) ou encore le paiement de secours aux condamnés pour délits politiques à la suite de la 2e révolte des canuts, en avril 1834 (3 N 220-221).

Évaluation, tris, et éliminations, sort final : Il n’a été procédé à aucune élimination, mis à part quelques brouillons et formulaires vierges.

Accroissements : Fonds clos.

Mode de classement : La sous-série 3 N avait fait l’objet d’un premier classement à une date indéterminée et comptait seulement 316 articles, essentiellement les comptes et budgets. Le reste du fonds avait uniquement bénéficié d’une description sommaire et d’une pré-cotation d’attente. A l’occasion de la préparation du déménagement des Archives du Rhône, ces articles ont été cotés en 134 DEM et conditionnés, afin d’être transférés sans pertes ni dommages.


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En 2016, la reprise de ce fonds avec refonte des deux parties qui le constituaient (3 N et 134 DEM) a été entamée et elle s’est achevée début 2017.

La sous-série est classée thématiquement par type de documents comptables et par ordre chronologique, avec 5 parties distinctes : réglementation générale, budgets et comptes, recettes, emprunts, dépenses. La cotation n’est plus strictement numérique, car des modifications à la marge sur le plan de classement sont intervenues après la cotation définitive des articles et le choix a été fait de rien décoter.

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

Conditions d’accès : La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement communicable.

Conditions d’utilisation : Le fonds étant constitué de très nombreux registres, la photocopie est strictement interdite pour ceux-ci. En revanche, la reproduction de ces documents spécifiques peut s’effectuer à l’aide d’un appareil photo ou du scanner à plat mis à disposition en salle de lecture des Archives du Rhône.

Langue des unités documentaires : Le fonds est entièrement rédigé en français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : L’ensemble du fonds est en relativement bon état.

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux : Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.

Documents en relation : Archives départementales du Rhône Administration générale et économie du département - Série M

Personnel administratif - sous-série 2 M

2 M 1 Personnel de l’administration préfectorale, traitements (1822-1929).

2 M 5 Préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, traitements, frais de route (1809-1907).

2 M 14 Registre des traitements des employés de la préfecture (1825-1827).

2 M 31-35 Traitements du personnel. an IX-1924

2 M 31 Dossier général (an 1X-1924).

2 M 32-35 États mensuels nominatifs de traitement.

2 M 32 1892-1904.

2 M 33 1905-1910.

2 M 34 1911-1915.

2 M 35 1916-1919.

2 M 38 Traitements du personnel de la préfecture et de la sous-préfecture de Villefranche, pétition des employés de préfecture de divers départements tendant à appuyer un amendement du député A. de Piré au projet du budget du ministère de l’Intérieur de 1858, correspondances, pétitions (1857-1858 ; 1899-1904). Administration et comptabilité départementales - Série N

La consultation des registres des délibérations du conseil général, les dossiers des sessions et ceux des commissions spéciales et des grands travaux permet de compléter certains dossiers, notamment la partie sur les emprunts.

Archives nationales


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La sous-série F5 II fournit d’intéressantes informations sur la comptabilité des départements.

F5 II Rhône 20 Traitements du personnel départemental (an IV-1816).

Bibliographie : Règlement sur la comptabilité départementale. Paris : Imprimerie nationale, 1893.- 175 p. FMS 3841 Règlement en ce qui concerne le département de l’intérieur sur la comptabilité publique. Paris : Paul Dupont, 1841.- 392 p. FMS 3999 Réglement sur la comptabilité publique. Paris : Paul Dupont, 1841.- 392 p. FMS 4138 LANJALLEY, A., Décret du 31 mai 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique. Paris : Berger-Levrault, 1875.- environ 500 p. FMS 4160


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Répertoire

3N1-6 Réglementation générale. an X-1934

3N1-4 Instructions et circulaires. an X-1934

3N1 an X-1842 an X-1842

3N2 1851-1870 1851-1870

3N3 1889-1900 1889-1900

3N4 1926-1934 1926-1934

3N5-6 Correspondance. 1816-1916

3N5 1816-1826 1816-1826

3N6 1827-1916 1827-1916

3N7-401 Budgets et comptes. 1816-1940

3N7-203 Budgets. 1816-1940

3N7-93 Budgets manuscrits. 1816-1940

Présentation du contenu : En plus des budgets manuscrits, on peut également trouver les budgets extraordinaires, les budgets supplémentaires, les budgets rectificatifs, les budgets de report, de la correspondance. 3N7 1816

1816 3N8 1817

1817 3N9 1818

1818 3N10 1819

1819 3N11 1820

1820 3N12 1821

1821 Présentation du contenu :

À noter un état des dépenses des prisons de Lyon pendant l’exercice 1821 et le 1er semestre 1822.

3N13 1822 1822

3N14 1823 1823

3N15 1824 1824


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3N16 1825 1825

3N17 1826 1826

3N18 1827 1827

3N19 1828 1828

3N20 1829 1829

3N21 1830 1830

3N22 1831 1831

Présentation du contenu : À noter la vérification des comptes et des recettes fixes ou communes qui ont eu lieu dans le département.

3N23 1832 1832


3N24 1833 1833

Présentation du contenu : À noter la vérification des comptes et des recettes fixes ou communes qui ont eu lieu dans le département et le projet de construction d’un palais de justice à Lyon : compte de crédits et dépense au 1er août 1833.

3N25 1834 1834

3N26 1835 1835

3N27 1836 1836

Présentation du contenu : À noter le budget des dépenses départementales relatives aux maisons centrales de détention et aux bâtiments des Cours royales.

3N28 1837 1837

3N29 1838 1838

3N30 1840 1840

Présentation du contenu : À noter la vérification des comptes et des recettes fixes ou communes qui ont eu lieu dans le département, ainsi que les dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités des fonctionnaires administratifs.

3N31 1841 1841

Présentation du contenu : À noter la vérification des comptes et des recettes fixes ou communes qui ont eu lieu dans le département, ainsi que les dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités des fonctionnaires administratifs.

3N32 1843 1843



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3N33 1859 1859

3N34 1860 1860

3N35 1861 1861

3N36 1862 1862

3N37 1863 1863

3N38 1864 1864

3N39 1868 1868

3N40 1871 1871

3N41 1873 1873

3N42 1875 1875

3N43 1876 1876

3N44 1879 1879

3N45 1880 1880

3N46 1881 1881

3N47 1882 1882

3N48 1884 1884

3N49 1887 1887

3N50 1888 1888

3N51 1889 1889

3N52 1890 1890

3N53 1891 1891

3N54 1892 1892

3N55 1893 1893

3N56 1894 1894

3N57 1895 1895

3N58 1896 1896

3N59 1897 1897

3N60 1898


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1898 3N61 1899

1899 3N62 1900

1900 3N63 1901

1901 3N64 1902

1902 3N65 1903

1903 3N66 1934

1934 3N67 1905

1905 3N68 1906

1906 3N69 1907

1907 3N70 1908

1908 3N71 1909

1909 3N72 1910

1910 3N73 1911

1911 3N74 1912

1912 3N75 1913

1913 3N76 1914

1914 3N77 1915

1915 3N78 1916

1916 3N79 1917

1917 3N80 1918

1918 3N81 1919

1919 3N82 1920

1920 3N83 1930

1930 3N84 1931

1931 3N85 1932

1932 3N86 1933

1933 3N87 1934

1934


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3N88 1935 1935

3N89 1936 1936

3N90 1937 1937

3N91 1938 1938

3N92 1939 1939

3N93 1940 1940

3N94-203 Budgets imprimés. 1827-1940

3N94 Récapitulatif. 1828-1835

3N95 Budget (1829) et comptes (1827). 1827-1829







3N102 1836 1836

3N103 1837 1837

3N104 1838 1838

3N105 1839 1839

3N106 1840 1840

3N107 1841 1841

3N108 1842 1842

3N109 1843 1843

3N110 1844 1844

3N111 1845 1845

3N112 1846 1846

3N113 1847 1847

3N114 1848


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1848 3N115 1849

1849 3N116 1850

1850 3N117 1851

1851 3N118 1852

1852 3N119 1853

1853 3N120 1854

1854 3N121 1855

1855 3N122 1856

1856 3N123 1857

1857 3N124 1858

1858 3N125 1859

1859 3N126 1860

1860 3N127 1862

1862 3N128 1863

1863 3N129 1864

1864 3N130 1866

1866 3N131 1867

1867 3N132 1868

1868 3N133 1869

1869 3N134 1870

1870 3N135 1871

1871 3N136 1872

1872 3N137 1873

1873 3N138 1874

1874 3N139 1875

1875 3N140 1876

1876 3N141 1877

1877


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3N142 1878 1878

3N143 1879 1879

3N144 1880 1880

3N145 1881 1881

3N146 1882 1882

3N147 1883 1883

3N148 1884 1884

3N149 1885 1885

3N150 1886 1886

3N151 1887 1887

3N152 1888 1888

3N153 1889 1889

3N154 1890 1890

3N155 1891 1891

3N156 1892 1892

3N157 1893 1893

3N158 1894 1894

3N159 1895 1895

3N160 1896 1896

3N161 1897 1897

3N162 1898 1898

3N163 1899 1899

3N164 1900 1900

3N165 1901 1901

3N166 1902 1902

3N167 1903 1903

3N168 1904 1904

3N169 1905


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1905 3N170 1906

1906 3N171 1907

1907 3N172 1908

1908 3N173 1909

1909 3N174 1910

1910 3N175 1911

1911 3N176 1912

1912 3N177 1913

1913 3N178 1914

1914 3N179 1915

1915 3N180 1916

1916 3N181 1917

1917 3N182 1918

1918 3N183 1919

1919 3N184 1920

1920 3N185 1921

1921 3N186 1922

1922 3N187 1923

1923 3N188 1924

1924 3N189 1925

1925 3N190 1926

1926 3N191 1927

1927 3N192 1928

1928 3N193 1929

1929 3N194 1930

1930 3N195 1931

1931 3N196 1932

1932


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3N197 1934 1934

3N198 1935 1935

3N199 1936 1936

3N200 1937 1937

3N201 1938 1938

3N202 1939 1939

3N203 1940 1940

3N204-369 Comptes. 1816-1940

3N204-267 Comptes manuscrits. 1816-1919

Présentation du contenu : En plus des comptes manuscrits, on peut également trouver les comptes sommaires, les comptes définitifs, les comptes des dépenses administratives et variables ordinaires et extraordinaires, les comptes supplémentaires, la vérification des comptes, la réédition du compte des dépenses fixes, les centimes facultatifs, des bordereaux des droits constatés et des sommes mandatées sur les ordonnances de délégation expédiées au nom du préfet pour les services de son département dépendant du ministère de l’intérieur, de la correspondance. 3N204 1816

1816 3N205 1817

1817 3N206 1818

1818 3N207 1819

1819 3N208 1820

1820 3N209 1821

1821 3N210 1822

1822 3N211 1823

1823 3N212 1824

1824 3N213 1825

1825 3N214 1826

1826 3N215 1828


Routes départementales ; crédit de 112000frs : bordereau nominatif des mandats expédiés.

3N216 1829 1829

3N217 1830 1830


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3N218 1831 1831

3N219 1832 1832

3N220 1834 1834

Présentation du contenu : Service des secours aux condamnés pour délits politiques ; Service des secours aux victimes des évènements d’avril 1834 : mandats de paiement nominatifs.

3N221 1836 1836

Présentation du contenu : Service des secours aux condamnés pour délits politiques ; Service des secours aux bureaux de charité : mandats de paiements nominatifs.

3N222 1837-1838 1837-1838

3N223 1840 1840

3N224 1841 1841

3N225 1843 1843

3N226 1859 1859

3N227 1860 1860

3N228 1861 1861

3N229 1864 1864

3N230 1871 1871

3N231 1873 1873

3N232 1878 1878

3N233 1879 1879

3N234 1886 1886

3N235 1887 1887

3N236 1888 1888

3N237 1889 1889

3N238 1890 1890

3N239 1891 1891

3N240 1892 1892

3N241 1893 1893


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3N242 1894 1894

3N243 1895 1895

3N244 1896 1896

3N245 1897 1897

3N246 1898 1898

3N247 1899 1899

3N248 1900 1900

3N249 1901 1901

3N250 1902 1902

3N251 1903 1903

3N252 1904 1904

3N253 1905 1905

3N254 1906 1906

3N255 1907 1907

3N256 1908 1908

3N257 1909 1909

3N258 1910 1910

3N259 1911 1911

3N260 1912 1912

3N261 1913 1913

3N262 1914 1914

3N263 1915 1915

3N264 1916 1916

3N265 1917 1917

3N266 1918 1918

3N267 1919 1919

3N268-369 Comptes imprimés. 1834-1940

3N268 1834


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1834 3N269 1835

1835 3N270 1836

1836 3N271 1837

1837 3N272 1838

1838 3N273 1839

1839 3N274 1840

1840 3N275 1841

1841 3N276 1842

1842 3N277 1843

1843 3N278 1844


À partir de 1844, les comptes s’intitulent “comptes des dépenses et recettes”.

3N279 1845 1845

3N280 1846 1846

3N281 1847 1847

3N282 1848 1848

3N283 1849 1849

3N284 1850 1850

3N285 1851 1851

3N286 1852 1852

3N287 1853 1853

3N288 1854 1854

3N289 1855 1855

3N290 1856 1856

3N291 1860 1860

3N292 1861 1861

3N293 1863 1863

3N294 1864


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1864 3N295 1866

1866 3N296 1867

1867 3N297 1868

1868 3N298 1869

1869 3N299 1870

1870 3N300 1871

1871 3N301 1872

1872 3N302 1873

1873 3N303 1874

1874 3N304 1875

1875 3N305 1876

1876 3N306 1877

1877 3N307 1878

1878 3N308 1879

1879 3N309 1880

1880 3N310 1881

1881 3N311 1882

1882 3N312 1883

1883 3N313 1884

1884 3N314 1885

1885 3N315 1886

1886 3N316 1887

1887 3N317 1888

1888 3N318 1889

1889 3N319 1890

1890 3N320 1891

1891 3N321 1892

1892


18

3N322 1893 1893

3N323 1894 1894

3N324 1895 1895

3N325 1896 1896

3N326 1897 1897

3N327 1898 1898

3N328 1899 1899

3N329 1900 1900

3N330 1901 1901

3N331 1902 1902

3N332 1903 1903

3N333 1904 1904

3N334 1905 1905

3N335 1906 1906

3N336 1907 1907

3N337 1908 1908

3N338 1909 1909

3N339 1910 1910

3N340 1911 1911

3N341 1912 1912

3N342 1913 1913

3N343 1914 1914

3N344 1915 1915

3N345 1916 1916

3N346 1917 1917

3N347 1918 1918

3N348 1919 1919

3N349 1920


19

1920 3N350 1921

1921 3N351 1922

1922 3N352 1923

1923 3N353 1924

1924 3N354 1925

1925 3N355 1926

1926 3N356 1927

1927 3N357 1928

1928 3N358 1929

1929 3N359 1930

1930 3N360 1931

1931 3N361 1932

1932 3N362 1933

1933 3N363 1934

1934 3N364 1935

1935 3N365 1936

1936 3N366 1937

1937 3N367 1938

1938 3N368 1939

1939 3N369 1940

1940 3N370-401 Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.

1893-1920 Présentation du contenu :

Registres manuscrits.

3N370 2e partie 1893-1ère partie 1894. 1893-1894



3N373 2e partie 1896-1ère partie 1897 (1er janvier-21 mars 1897). 1896-1897


20

3N374 1ère partie 1897 (22 mars-30 avril 1897). 1897

3N375 2e partie 1897 (1er janvier-24 mars 1897). 1897

3N376 2e partie 1897 (22 mars-30 septembre 1897). 1897

3N377 2e partie 1897 (1er octobre-31 décembre 1897)-1ère partie 1898. 1897-1898






3N383 2e partie 1903 (1er janvier-31 décembre 1903). 1903

3N384 1ère partie 1904. 1904










3N394 1ère partie 1914 (1er janvier-28 février 1914). 1914






21

3N399 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918). 1918



3N402-520 Recettes. 1851-1940

3N402-420, 459-466 Produits éventuels départementaux. 1874-1892

3N402-420 Sommiers. 1874-1892

3N402 1874 1874

3N403 1875 1875

3N404 1876 1876

3N405 1877 1877

3N406 1878 1878

3N407 1879 1879

3N408 1880 1880

3N409 1881 1881

3N410 1882 1882

3N411 1883 1883

3N412 1884 1884

3N413 1885 1885

3N414 1886 1886

3N415 1887 1887

3N416 1888 1888

3N417 1889 1889

3N418 1890 1890

3N419 1891 1891

3N420 1892 1892

3N459-466 Livres de comptes. 1874-1893

3N459 1874


22

1874 3N460 1875

1875 3N461 1876

1876 3N462 1878

1878 3N463 1879

1879 3N464 1880

1880 3N465 1882

1882 3N466 1893

1893 3N421-458 Sommiers des droits constatés au profit du Département.

1893-1930 3N421 1893

1893 3N422 1894

1894 3N423 1895

1895 3N424 1896

1896 3N425 1897

1897 3N426 1898

1898 3N427 1899

1899 3N428 1900

1900 3N429 1901

1901 3N430 1902

1902 3N431 1903

1903 3N432 1904

1904 3N433 1905

1905 3N434 1906

1906 3N435 1907

1907 3N436 1908

1908 3N437 1909

1909


23

3N438 1910 1910

3N439 1911 1911

3N440 1912 1912

3N441 1913 1913

3N442 1914 1914

3N443 1915 1915

3N444 1916 1916

3N445 1917 1917

3N446 1918 1918

3N447 1919 1919

3N448 1920 1920

3N449 1921 1921

3N450 1922 1922

3N451 1923 1923

3N452 1924 1924

3N453 1925 1925

3N454 1926 1926

3N455 1927 1927

3N456 1928 1928

3N457 1929 1929

3N458 1930 1930

3N467-468 Livres de comptes par nature de recettes. 1894-1895

3N467 1894 1894

3N468 1895 1895

3N469-480 Produits départementaux. 1889-1927


24

3N469-476 Titres de perception. 1889-1927

3N469-474 Sommiers. 1889-1927

Présentation du contenu : À noter à partir de 1916, enregistrement nominatif des indigents et aliénés. 3N469 1889-1893

1889-1893 3N470 1916-1918

1916-1918 3N471 1919-1921

1919-1921 3N472 1921-1922

1921-1922 3N473 1923-1924

1923-1924 3N474 1927

1927 3N475-476 Livres.

1916-1920 3N475 1916-1918

1916-1918 3N476 1919-1920

1919-1920 3N477-480 Livres de recouvrement.

1916-1927 3N477 1916-1918

1916-1918 3N478 1919-1920

1919-1920 3N479 1924-1925

1924-1925 3N480 1926-1927

1926-1927 3N481-520 États des restes à recouvrer.


Ces dossiers sont généralement constitués d’états récapitulatifs, de relevés des recouvrements, de pièces justificatives, d’avis de mandatement, d’arrêtés du préfet et de correspondance. On retrouve également des bordereaux nominatifs des dépenses ou des recouvrements pour les aliénés et les enfants assistés.

3N481 1851 1851

Présentation du contenu : Uniquement un état récapitulatif.

3N482 1853 1853

3N483 1854 1854

3N484 1855 1855

3N485 1856 1856


25

3N486 1857 1857

3N487 1858 1858

3N488 1859 1859

Présentation du contenu : À noter, le remboursement des frais d’hospitalisation des malades indigents à l’hôpital de l’Antiquaille et dans des hôpitaux d’autres départements, ainsi que le remboursements des frais de déplacement et de séjours et les honoraires d’agents du département ou d’intervenants (ingénieurs) missionnés.

3N489 1860 1860

Présentation du contenu : À noter un extrait des registres des arrêtés du préfet et un acte de vente de terrain délaissés.

3N490 1866 1866

Présentation du contenu : À noter un état des contingents imposés aux communes pour concourir aux dépenses du service des enfants assistés, un état nominatif de transport d’indigents, des bordereaux nominatifs des dépenses à acquitter par les départements extérieurs pour les enfants assistés placés dans le Rhône.

3N491 1867 1867

3N492 1868 1868

3N493 1869 1869

Présentation du contenu : À noter un état nominatif des recouvrements à faire sur les familles ou sur les communes pour la pension des aliénés traités à l’asile.

3N494 1870 1870

3N495 1871 1871

3N496 1872 1872

3N497-498 1873 1873

3N497 Aliénés. 1873

3N498 Autres sujets. 1873

3N499 1874 1874

Présentation du contenu : À noter la réquisition des chemins de fer pour le transport des indigents avec répartition des frais par département : récapitulatif, états nominatifs classés par compagnie ferroviaire, certificats d’absence ou d’indigence.

3N500-501 1875 1875

3N500 Aliénés et enfants assistés. 1875

3N501 Autres sujets.


26


Acte de vente délaissé, remboursement de frais de déplacement, certificats d’indigence ou d’absence, transport ferroviaire des indigents.

3N502 1876 1876

Présentation du contenu : À noter des états mensuels des relevés des recouvrements effectués.

3N503 1877 1877

3N504 1880-1891 1880-1891

3N505 1892 1892

Présentation du contenu : À noter des états mensuels des relevés des recouvrements effectués et des tableaux mensuels des ressources éventuelles des services vicinaux.

3N506 1893 1893

3N507 1894-1899 1894-1899

3N508 1900-1909 1900-1909

3N509 1910-1919 1910-1919

3N510 1920-1929 1920-1929

3N511 1930-1931 1930-1931

3N512 1932 1932

3N513 1933 1933

3N514 1934 1934

3N515 1935 1935

3N516 1936 1936

3N517 1937 1937

3N518 1938 1938

Présentation du contenu : À noter la vente du matériel de la ligne de chemin de fer Messimy - Saint Symphorien-sur-Coise et la vente de vins provenant de l’ancien hôtel Bellevue, passé en compte au sanatorium des Petites Roches.

3N519 1939 1939

3N520 1940 1940


27

3N521-608 Emprunts. 1832-1937

3N521-547 Emprunts départementaux. 1832-1937

Présentation du contenu : Les dossiers sont généralement composés d’affiches, d’obligations au porteur, de coupons d’intérêt, de bordereaux de valeurs reçues, de délibérations du Conseil Général, de contrats, de cahiers des charges, de procès-verbaux d’adjudication et de correspondance.

3N521 Réglementation et instructions. 1842-1937

Présentation du contenu : Circulaires, tableaux d’amortissement, correspondance.

3N546 Situation des emprunts départementaux. 1860-1880

Présentation du contenu : Tableaux récapitulatifs, correspondance.

3N522 Emprunt de 60 000 frs (loi du 26 janvier 1832). 1832

Présentation du contenu : Routes départementales.

3N523 Emprunt de 200 000 frs (loi du 30 juin 1835). 1835-1836

Présentation du contenu : Travaux sur les routes départementales avec répartition des fonds alloués.

3N524 Emprunts de 500 000 frs (loi du 2 août 1839) et de 70 000 frs (loi du 6 août 1839). 1839-1850

Présentation du contenu : Le premier emprunt concerne la construction du palais de justice de Lyon et le second emprunt des travaux sur les routes départementales. Certaines pièces sont communes aux deux emprunts.

3N525 Emprunt de 214 000 frs (loi du 5 avril 1855). 1854-1855

Présentation du contenu : Solde du déficit budgétaire.

3N526 Emprunt de 1 091 000 frs (loi des 5 mai 1855 et 23 avril 1856). 1855-1861

Présentation du contenu : Restauration de l’hôtel de ville de Lyon et établissement d’un dépôt départemental de mendicité à Albigny-sur-Saône. Un seul emprunt, mis en place par deux lois.

3N527 Emprunt de 54 696,17 frs (loi du 14 mai 1856). 1855-1856

Présentation du contenu : Complément de la dépense des aliénés.

3N528 Emprunt de 253 000 frs (loi du 23 avril 1856). 1856

Présentation du contenu : Complément de la dépense d’établissement d’un dépôt départemental de mendicité à Albigny-sur-Saône.

3N529 Emprunt de 1 080 000 frs (loi du 14 juillet 1860). 1860-1867


28

Présentation du contenu : Construction d’une maison d’arrêt.

3N530 Emprunt de 146 700 frs (loi du 12 juillet 1865). 1865-1867

Présentation du contenu : Travaux du palais de justice de Lyon.

3N531 Emprunt de 228 000 frs (délibération du 31 août 1867). 1867-1871

Présentation du contenu : Service des enfants assistés et des aliénés.

3N532 Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868). 1868

Présentation du contenu : Constitution de l’asile départemental d’aliénés du Vinatier à Bron.

3N533 Emprunt de 337 500 frs (délibération du 29 août 1868). 1868

Présentation du contenu : Subvention au chemin de fer de Beaujeu.

3N534 Emprunt de 2 000 000 frs (loi du 15 mai 1869). 1869

Présentation du contenu : Construction du chemin de fer de Lyon à Montbrison.

3N535 Emprunt de 4 800 000 frs (décrets des 16 novembre et 7 décembre 1870). 1870

Présentation du contenu : Subvention pour la défense nationale.

3N536 Emprunt de 1 012 000 frs auprès de la Caisse nationale de retraite (délibération du 14 avril 1899).


Construction du chemin de fer d’Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reins, achèvement du réseau du Beaujolais, construction du pont de Frans, chauffage de l’école normale d’instituteurs et subvention pour le raccordement du tramway de Neuville avec le réseau de l’Ain.

3N537 Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902). 1902

Présentation du contenu : Agrandissement de l’asile d’aliénés du Vinatier à Bron et reconstruction du pont de Belleville.

3N538 Emprunt de 1 740 274 frs auprès de la caisse nationale d’épargne (délibération du 15 juin 1905, décret du 3 juillet 1906).


Prolongement du chemin de fer de Villefranche à Monsols.

3N539 Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d’épargne du Rhône (délibération du 28 août 1905).


Chemin de fer d’Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reins.

3N540 Emprunt de 89 172 frs (délibération du 23 août 1907).


29


Local destiné aux Archives départementales.

3N541 Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de France (délibérations du 11 décembre 1909 et 16 février 1910).


Restauration et agrandissement de l’asile départemental d’aliénés du Vinatier à Bron.

3N542 Emprunt de 200 000 frs (décret du 6 janvier 1912). 1912

Présentation du contenu : Propriété des Chartreux attribuée au département du Rhône.

3N543 Emprunt de 3 874 460 frs auprès de la Caisse des dépôts et consignation et du Crédit Foncier de France (délibération du 1er septembre 1922).


Construction de nouveaux circuits téléphoniques.

3N544 Désaffection de l’emprunt de 180 000 frs. 1927

Présentation du contenu : Établissement du chemin de fer d’intérêt local de Saint-Héand à Saint-Symphorien-sur-Coise.

3N545 Emprunt de 424 400 frs (session du 19 mai 1932). 1932

Présentation du contenu : Construction de circuits téléphoniques départementaux.

3N547 Circuits téléphoniques. 1901-1932

Présentation du contenu : Remboursement par l’État des sommes engagées par le département.

3N548-552 Obligations concernant l’emprunt départemental pour la défense nationale (décrets du 16 novembre et 7 décembre 1870).


Talons d’obligations.

3N548 Talons de 100 francs (n° 1 à 135) et de 500 francs (n°1 à 2000). 1870

3N549-552 Talons de 500 francs. 1870

3N549 n° 2001 à 4000. 1870

3N550 n° 4001 à 6000. 1870

3N551 n° 6001 à 8000. 1870

3N552 n° 8001 à 9639. 1870

3N553-570 Emprunts nationaux. 1914-1938

Présentation du contenu :


30

Arrêtés du préfet, bordereaux de commandes, affiches, Journal officiel , brochures de propagande, correspondance.

3N553 Emprunt national de 805 millions en rente de 3,5% (loi du 20 juin 1914). 1914

3N554 Emprunt de la Victoire à 5% (loi du 16 novembre 1915). 1915-1916

3N555 Emprunt National à 4%. 1917

3N556 Emprunt de la Libération à 4% (octobre 1918). 1918

3N557 Emprunt de 4 milliards de frs pour la reconstitution des régions dévastées (arrêté du 22 novembre 1919).

1919-1922 3N558 Emprunt de la Paix à 5% (loi du 30 décembre 1919).

1920 3N559 Emprunt national à 6% (circulaire du 18 septembre 1920).

1920 3N560 Emprunt du Crédit national de 3 milliards de frs (arrêté du 24 septembre 1921).

1921-1923 3N561 Emprunt à 6% (décret et arrêté ministériel du 30 septembre 1922).

1922-1928 3N562 Emprunt à 6% (décret et arrêté ministériel du 23 septembre 1923).

1923 3N563 Emprunt à 5% (arrêté ministériel du 23 septembre 1924).

1924-1926 3N564 Emprunt à 4% (circulaire du 10 juillet 1925).


Émission au pair de rentes française perpétuelles à 4% réservées aux porteurs de bons de la Défense nationale.

3N565 Emprunt à 6% (loi du 7 août 1926). 1926

3N566 Emprunt à 7%. 1927

3N567 Obligations à 6% (décret du 13 juin 1927). 1927

3N568 Rentes à 5% (décret et arrêté 30 avril 1928 et 3 mai 1928). 1928

Présentation du contenu : Émission pour la conversion d’une partie de la dette flottante et de la dette à court terme.

3N569 Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936). 1936-1938

3N570 Amortissement de la dette publique de l’État (loi du 31 mars 1926, délibération du 7 mai 1926).


Crédit de 100 000 frs comme contribution volontaire des employés départementaux correspond à une une journée de travail.

3N571-608 Rentes. 1825-1914

3N571-576, 595-596 Conversion des rentes.


31

1852-1914 3N571 Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).


Instructions, circulaire.

3N572 Conversion facultative de la rente à 4,5%, de la rente à 4% et des obligations trentenaires (loi du 12 février 1862).


Instructions, rapport, registre du visa des versements de la soulte d’échange, registre des visas des certificats de dépôt, correspondance.

3N573 Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (loi du 27 avril 1883). 1883

Présentation du contenu : Registre de visa nominatif des dépôts de titre de rentes à convertir.

3N574 Conversion des rentes à 4,5% et 4% en rentes à 3% (loi décret, arrêté du 7 novembre 1887).


Registre de visa des souscriptions, registre de visa des dépôts de titres de rentes, talons de récépissé et de reconnaissance de dépôt.

3N575 Remboursement des obligations du Trésor pour travaux publics (loi du 7 avril 1873 et ville de Paris).


Registre de visa des titres déposés pour remboursement, registre de visas des versements effectués.

3N576 Rentes à 3% (loi du 24 décembre 1890, décret et arrêté du 2 janvier 1891). 1891

Présentation du contenu : Registre de visa des versements effectués.

3N595 Conversion des rentes à 3,5% en rentes à 3% (loi du 9 juillet 1902). 1902

Présentation du contenu : Registre des dépôts des titres de rente, instructions.

3N596 Rentes à 3,5% (loi du 20 juin 1914, décret et arrêté des 24 et 25 juin 1914). 1914

Présentation du contenu : Registres de visa des versements effectués sur les certificats provisoires.

3N577 Consignations des dépôts de rentes et de valeurs mobilières. 1905, 1913, 1918

Présentation du contenu : Visas des récépissés.

3N578-581 Contrôle des livres auxiliaires. 1836-1895

Présentation du contenu : Correspondance. 3N578 1836-1850

1836-1850 3N579 1851-1860

1851-1860


32

3N580 1861-1870 1861-1870

3N581 1871-1895 1871-1895

3N582-594, 597-608 Contrôle des inscriptions départementales. 1825-1896

3N582-594 Rentes à 3%. 1840-1896

Présentation du contenu : Registres. 3N582 Août 1840-juin 1853.

1840-1853 3N583 Octobre 1859-août 1860.

1859-1860 3N584 Septembre 1860-décembre 1861.

1860-1861 3N585 Mars 1867-février 1868.

1867-1868 3N586 Février-décembre 1868.

1868 3N587 Octobre 1869-septembre 1870.

1869-1870 3N588 Septembre 1870-avril 1871.

1870-1871 3N589 Juin 1878-juin 1880.

1878-1880 3N590 Juin 1880-août 1882.

1880-1882 3N591 Avril 1888-novembre 1890.

1888-1890 3N592 Novembre 1890-octobre 1892.

1890-1892 3N593 Novembre 1892-octobre 1894.

1892-1894 3N594 Octobre 1894-juillet 1896.

1894-1896 3N597 Rentes à 3,5%.


Mars 1894-décembre 1896.

3N598 Rentes à 4%. 1831-1882

3N599-606 Rentes à 4,5%. 1825-1894

3N599 Juillet 1825-septembre 1862. 1825-1862

3N600 Avril-juin 1852. 1852

3N601 Mai 1859-mai 1860. 1859-1860

3N602 Juin 1860-mai 1861. 1860-1861

3N603 Mai 1867-mai 1870. 1867-1870


33

3N604 Juin 1870-mars 1876. 1870-1876

3N605 Avril 1876-janvier 1888. 1876-1888

3N606 Août 1883-janvier 1894. 1883-1894

Présentation du contenu : Il s’agit d’un registre de relevé des inscriptions soumises au contrôle, ce qui explique le décalage des dates.

3N607-608 Rentes à 5%. 1879-1896

3N607 Septembre 1879-mai 1882. 1879-1882

3N608 Septembre 1884-décembre 1896. 1884-1896

3N609-928 Dépenses. an VIII-1936

3N618-621 Livres des fonds du département. 1893-1921

3N618 1893-1896 1893-1896

3N619 1897-1904 1897-1904

3N620 1905-1913 1905-1913

3N621 1914-1921 1914-1921

3N609-617, 688 Grands livres des dépenses. 1814-1893

Présentation du contenu : Registres.

Pour la période 1818-1821, les registres présentent plusieurs types de dépenses : les dépenses fixes avec le chapitre 1 (traitements administratifs des employés de la préfecture, dont le traitement du préfet), le chapitre 2 (frais d’abonnement), le chapitre 3 (dépenses des condamnés à un an et plus), le chapitre 4 (constructions à la Cour royale), le chapitre 5 (dépenses du Clergé) ; les dépenses variables avec le chapitre 1 (dépenses pour la préfecture : mobilier, chauffage), le chapitre 2 (dépenses pour les prisons : loyers, entretien et chauffage, traitement des employés, nourriture des prisonniers, transport et ferrage des condamnés), le chapitre 3 (secours pour être employés en travaux de charité), le chapitre 4 (dépenses pour les casernements de la gendarmerie), le chapitre 5 (dépenses ordinaires des cours et des tribunaux), le chapitre 6 (dépenses pour la compagnie départementale), le chapitre 7 (dépenses de travaux sur les bâtiments civils), le chapitre 8 (dépenses pour les routes départementales), le chapitre 9 (dépenses relatives aux enfants trouvés), le chapitre 10 (dépenses pour les encouragements et secours), le chapitre 11 (dettes de l’exercice précédent), le chapitre 12 (dépenses imprévues) et enfin les dépenses facultatives, pouvant concerner l’ensemble de celles citées précédemment.

3N609 1814 1814

Présentation du contenu : Livret des dépenses administratives ordinaires et extraordinaires, des comptes supplémentaires et des comptes définitifs.

3N610 1815 1815

Présentation du contenu : Livret des dépenses administratives ordinaires et extraordinaires.

3N611 1818


34

1818 3N612 1819

1819 3N613 1820

1820 3N614 1821

1821 3N615 1822


Journal des dépenses départementales et des recettes extraordinaires avec états nominatifs des dépenses variables, fixes et facultatives.

3N616 1823 1823

Présentation du contenu : Journal des dépenses départementales et des recettes extraordinaires avec états nominatifs des dépenses variables, fixes, facultatives et celles d’intérêt général.

3N617 1824-1825 1824-1825

Présentation du contenu : Dépenses diverses sur le budget du Ministère, fonds spéciaux avec montants des ordonnances pour les sociétés maternelles, les secours (colons, classe indigène, incendie et grêles), l’école royale vétérinaire, le collège royal, l’école de dessin, l’encouragement aux arts, écoles et culte protestant.

3N688 1893 1893

Présentation du contenu : Dépenses obligatoires, propriétés immobilières, chemins vicinaux et fer, enfants assistés, aliénés, assistance et hygiène publique, archives départementales, encouragement aux lettres, sciences, arts, agriculture et industrie, subventions aux communes, instruction publique et dettes départementales.

3N622-660, 847 Enregistrement des droits des créanciers. 1813-1930


3N847 État nominatif. 1813

Présentation du contenu : Cet état nominatif récapitule les différents créanciers du département (préfecture, enfants trouvés, prisons, casernement de la gendarmerie, ordre judiciaire, culte diocésain).

3N622-638 Livres d’enregistrement des droits des créanciers et des comptes par nature de dépenses.

1891-1908 3N622 Avril 1891-juin 1892.

1891-1892 3N623 Juin 1892-mars 1893.

1892-1893 3N624 1894

1894 3N625 1895

1895 3N626 1896

1896 3N627 1897


35

1897 3N628 1898

1898 3N629 1899

1899 3N630 1900

1900 3N631 1901

1901 3N632 1902

1902 3N633 1903

1903 3N634 1904

1904 3N635 1905

1905 3N636 1906

1906 3N637 1907

1907 3N638 1908

1908 3N639-660 Livres d’enregistrement des droits des créanciers et des comptes par nature de dépenses, des crédits ouverts, des droits constatés, des mandats délivrés, des paiements effectués et des restes à payer.

1909-1930 3N639 1909

1909 3N640 1910

1910 3N641 1911

1911 3N642 1912

1912 3N643 1913

1913 3N644 1914

1914 3N645 1915

1915 3N646 1916

1916 3N647 1917

1917 3N648 1918

1918 3N649 1919

1919 3N650 1920

1920 3N651 1921

1921 3N652 1922


36

1922 3N653 1923

1923 3N654 1924

1924 3N655 1925

1925 3N656 1926

1926 3N657 1924

1924 3N658 1928

1928 3N659 1929

1929 3N660 1930

1930 3N661-686 Livres de comptes par nature des dépenses (régime de la loi de 1892).


Ces registres présentent les comptes ouverts par nature des dépenses des crédits ouverts, des droits constatés, des mandats délivrés des paiements effectués et des restes à payer.

3N661 1894 1894

3N662 1895 1895

3N663 1896 1896

3N664 1897 1897

3N665 1898 1898

3N666 1899 1899

3N667 1900 1900

3N668 1901 1901

3N669 1902 1902

3N670 1903 1903

3N671 1904 1904

3N672 1905 1905

3N673 1906 1906

3N674 1907 1907

3N675 1908


37

1908 3N676 1917

1917 3N677 1918

1918 3N678 1919

1919 3N679 1920

1920 3N680 1921

1921 3N681 1922

1922 3N682 1923

1923 3N683 1924

1924 3N684 1925

1925 3N685 1926

1926 3N686 1927

1927 6N687, 689-722 Livres journaux des mandats délivrés.

1875-1930 3N687 1875

1875 3N689 1894

1894 3N690 1895

1895 3N691 1896

1896 3N692 1897

1897 3N693 1898

1898 3N694 1899

1899 3N695 1900

1900 3N696 1901

1901 3N697 1902

1902 3N698 1903

1903 3N699 1904

1904 3N700 1905


38

1905 3N701 1906

1906 3N702 1907

1907 3N703 1908

1908 3N704 1909

1909 3N705 1910

1910 3N706 1911

1911 3N707 1912

1912 3N708 1913

1913 3N709 1914

1914 3N710 1915

1915 3N711 1916

1916 3N712 1917

1917 3N713 1918

1918 3N714 1919

1919 3N715 1920

1920 3N716 1921

1921 3N717 1922

1922 3N718 1923

1923 3N719 1924

1924 3N720 1925

1925 3N721 1929

1929 3N722 1930

1930 3N723-747 Livres des comptes ouverts.


Chapitre I : dépenses obligatoires (entretien des bâtiments : préfecture, gendarmeries, prisons) ; Chapitre II : propriétés départementales immobilières (entretien, chauffage, illumination) ; Chapitre II : mobilier départemental ; sous chapitre IV : routes départementales ; Chapitre V : 1-chemins vicinaux, 2-chemin de fer d’intérêt local ; Chapitre VI : enfants assistés ;


39

Chapitre VII : aliénés ; sous chapitre VIII : assistance publique ; Chapitre IX : cultes ; Chapitre X : archives départementales ; Chapitre XI : encouragement aux lettres, sciences, arts ; Chapitre XII : encouragement à l’agriculture ; Chapitre XIII : subventions ; Chapitre XIV : dépenses diverses ; Chapitre XV :dette départementale ; Chapitre XVI : instruction publique ; Chapitre XVII : cadastre ; Chapitre XVIII : dépenses imputables sur le produit de centimes extraordinaires ; Chapitre XIX : dépenses sur emprunts ; Chapitre XX : dépenses sur produits éventuels extraordinaires.

3N723 1827 1827

Présentation du contenu : Comptes ouverts par chapitres et articles aux divers services compris dans le budget du ministère de l’Intérieur.

3N724 1867 1867

3N725 1868 1868

3N726 1869 1869

3N727 1870 1870

3N728 1871 1871

3N729 1872 1872

3N730 1873 1873

3N731 1874 1874

3N732 1875 1875

3N733 1876 1876

3N734 1877 1877

3N735 1878 1878

3N736 1879 1879

3N737 1880 1880

3N738 1881 1881

3N739 1882 1882

3N740 1883 1883

3N741 1884 1884

3N742 1885 1885

3N743 1886 1886

3N744 1887


40

1887 3N745 1888

1888 3N746 1889

1889 3N747 1892

1892 3N748-758 Livres auxiliaires des dépenses départementales (régime antérieur à la loi de 1893).


Dépenses fixes ou communes à plusieurs départements ; dépenses variables sur les centimes ordinaires, fonds communs etc ; dépenses variables spéciales à chaque département ; dépenses variables sur produits des ressources éventuelles des départements ; dépenses extraordinaires d’utilité départementale, etc ; dépenses extraordinaires d’utilité départementale sur le produit des centimes facultatifs et extraordinaires votés par les conseils généraux ; dépenses relatives aux maisons centrales de détention et aux bâtiments des cours royales sur centimes fixes ; dépenses sur centimes ordinaires, fonds commun.

3N748 1831 1831

3N749 1832 1832

3N750 1833 1833

3N751 1834 1834

3N752 1836 1836

3N753 1837 1837

3N754 1840 1840

3N755 1841 1841

3N756 1842 1842

3N757 1843 1843

3N758 1844 1844

3N759-815 Journaux généraux des ordonnances de délégation pour paiement des mandats.


Registres.

3N759-773 Tous ministères. 1848-1892

3N759 1848 1848

Présentation du contenu : Nomenclature des dépenses, journaux généraux des ordonnances de délégation et des mandats de paiements des ministères de l’Intérieur, de l’Instruction publique, de la Justice et Cultes, de l’Agriculture et commerce.


41

3N760 1873 1873

3N761 1874-1875 1874-1875

3N762 1876 1876

3N763 1877 1877

3N764 1879 1879

3N765 1882 1882

3N766 1883 1883

3N767 1884 1884

3N768 1885 1885

3N769 1886 1886

3N770 1887 1887

3N771 1888 1888

3N772 1889 1889

3N773 1891-1892 1891-1892

3N774-793 Ministère de l’Intérieur. 1873-1893

3N774 1873 1873

3N775 1874 1874

3N776 1876 1876

3N777 1877 1877

3N778 1878 1878

3N779 1879 1879

3N780 1880 1880

3N781 1881 1881

3N782 1882 1882

3N783 1883 1883

3N784 1884 1884

3N785 1885 1885

3N786 1886


42

1886 3N787 1887

1887 3N788 1888

1888 3N789 1889

1889 3N790 1890

1890 3N791 1891

1891 3N792 1892

1892 3N793 1893

1893 3N794-796 Ministère des Finances.


Registres contenant des éléments sur les fonds communs provenant des amendes, cotes parts attribuées aux départements et communes, ainsi que les traitements du personnel. 3N794 1884-1889

1884-1889 3N795 1890-1896

1890-1896 3N796 1899-1905

1899-1905 3N797-809 Ministère de l’instruction publique

1880-1930 3N797 1880

1880 3N798 1881

1881 3N799 1882

1882 3N800 1883

1883 3N801 1884

1884 3N802 1885

1885 3N803 1886

1886 3N804 1888

1888 3N805 1889

1889 3N806 1890

1890 3N807 1900

1900 3N808 1920

1920 3N809 1930

1930


43

3N810-813 Ministère de l’agriculture et du commerce. 1890-1920

3N810 1890 1890

3N811 1900 1900

3N812 1910 1910

3N813 1920 1920

3N814-815 Ministère des travaux publics. 1880-1890

3N814 1880 1880

3N815 1890 1890

3N816-836 Journaux généraux des paiements de mandats. 1863-1891


3N816 Divers secteurs. 1891

3N817-826 Mandats délivrés par le ministre secrétaire d’État de l’Intérieur. 1863-1872

3N817 1863 1863

3N818 1864 1864

3N819 1865 1865

3N820 1866 1866

3N821 1867 1867

3N822 1868 1868

3N823 1869 1869

3N824 1870 1870

3N825 1871 1871

3N826 1872 1872

3N827-836 Mandats délivrés par le ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique. 1863-1887

3N827 1863 1863

3N828 1864 1864

3N829 1865 1865

3N830 1866


44

1866 3N831 1867

1867 3N832 1868

1868 3N833 1869

1869 3N834 1870

1870 3N835 1871

1871 3N836 1887

1887 3N837-843 Livres de détail des paiements effectués pendant l’exercice.

1876-1922 3N837 1876

1876 3N838 1917

1917 3N839 1918

1918 3N840 1919

1919 3N841 1920

1920 3N842 1921

1921 3N843 1922

1922 3N844-846, 848 Dépenses variables administratives et judiciaires.

an VIII-1894 3N844 an VIII-an XIV

an VIII-an XIV Présentation du contenu :

Livrets, correspondance.

3N845 1807-1808 1807-1808

Présentation du contenu : États justificatifs de l’emploi des sommes mises à la disposition du Préfet pour le paiement des dépenses du département et de l’arrondissement.

3N846 1810-1812 1810-1812

Présentation du contenu : Livrets.

3N848 1879-1894 1879-1894

Présentation du contenu : Cahier manuscrit dans lequel figurent des frais d’extraits de jugements en matière criminelle et police des remboursements d’avance faites pour frais de poursuites irrécouvrables tombés en non-valeur par suite de l’insolvabilité des débiteurs, des aides aux communes pour la réalisation des travaux en bâtiment et l’achat du mobilier scolaire, ainsi que l’enregistrement des mandats.


45

3N849-863 Cotisations municipales et particulières. 1815-1930

3N849 Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).


Registre ayant servi à la vérification des comptes municipaux durant les temps d’occupation militaire.

3N850-851, 853 Livres des cotisations municipales et particulières. 1862-1908

Présentation du contenu : Registres. 3N850 1862-1890

1862-1890 3N851 1890-1897

1890-1897 3N853 1891-1908

1891-1908 3N852, 854-856 Livres auxiliaires au compte des cotisations municipales et particulières.


Registres. 3N852 1845

1845 3N854 1917-1919

1917-1919 3N855 1920-1922

1920-1922 3N856 1923

1923 3N857 Livre des comptes divers, service des communes et des établissements.


Registre.

3N858-863 Pièces comptables justificatives. 1885-1893

Présentation du contenu : Ces pièces justificatives concernent essentiellement les cotisations municipales et particulières (salaires des employés de l’administration des forêts, abonnements, publications, imprimeries, registres d’état civil, rôles et avertissements pour impôts, timbres), les pensions de malades indigents et vieillards, les frais de dépôt de mendicité, le fonctionnement du conseil de prud’hommes, le traitements des instituteurs primaires et les remboursements de bourses d’anciens d’élèves. 3N858 1885

1885 3N859 1886

1886 3N860 1887

1887 3N861 1891

1891 3N862 1892

1892 3N863 1893


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1893 3N864-868 Traitements des employés de la préfecture.


États nominatifs mensuels, états récapitulatifs, correspondance.

3N864 1806-1873 1806-1873

3N865 1891 1891

3N866 1892 1892

3N867 1893 1893

3N868 1923-1924 1923-1924

Présentation du contenu : À noter, ce dossier porte essentiellement sur les revendications de l’Union du personnel départemental au sujet des salaires.

3N869-871 Traitements des instituteurs et institutrices. 1862-1889

Présentation du contenu : Registres nominatifs avec indication des instituteurs et institutrices par communes.

Il est précisé si l’école est laïque ou congréganiste, la date de l’arrêté de nomination de l’instituteur, sa date d’entrée en fonction, le temps d’exercice dans la commune, le poste précédemment occupé ou la commune où l’enseignant est muté, ainsi que le montant des traitements et des retenues opérées.

3N869 1862-1889 1862-1889

3N870 1879-1882 1879-1882

3N871 1885-1889 1885-1889

3N872-876 Secours aux enfants assistés. 1904-1908

3N872-873 Secours aux enfants légitimes de Lyon. 1905-1908

3N872 1905-1906 1905-1906

Présentation du contenu : Registre nominatif alphabétique.

3N873 1907-1908 1907-1908

Présentation du contenu : Registre nominatif chronologique.

3N874 Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.


Registre nominatif par département et par commune (lieux de placement des enfants).

Secours destinés au paiement des nourrices afin de prévenir l’abandon des enfants. Les noms et domiciles des nourrices sont également précisés.


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3N875 Frais de pension des pupilles placés en établissement dans divers départements. 1905-1906

Présentation du contenu : Registre nominatif par établissement.

3N876 Frais de pension des enfants en dépôt. 1905-1906

Présentation du contenu : Registre nominatif alphabétique.

3N877-896 Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission départementale. 1872-1891

Présentation du contenu : Dans les documents relatifs à l’instruction publique on trouve des listes nominatives d’élèves boursiers ou pris en charge par le département. Instruction publique ; entretien des bâtiments départementaux et des bâtiments de la justice ; enfants assistés ; soins et transport indigents, Ponts et chaussées, écoles centrale, conservatoire de musique, archives départementales, administration des forêts : Asile de Bron, soins et transport des aliénés, assurance.

3N877 1872 1872

Présentation du contenu : Concerne notamment le service vicinal et l’instruction publique.

3N878 1873-1874 1873-1874

Présentation du contenu : Concerne notamment la création de l’asile d’aliénés de Bron, l’entretien et le fonctionnement des bâtiments départementaux (préfecture, sous-préfecture, gendarmerie, bâtiments judiciaires (palais de justice, maison de correction, tribunaux de Lyon et Villefranche)), le remboursement des soins et le transport des indigents, le remboursement de la pension des enfants assistés placés dans d’autres départements, les frais d’instruction primaire, ainsi que le paiement de la pension des élèves de l’institution des jeunes aveugles de l’école centrale lyonnaise.

3N879 1876-1877 1876-1877

Présentation du contenu : Concerne notamment la création de l’asile d’aliénés de Bron, l’entretien et le fonctionnement des bâtiments départementaux (préfecture, sous-préfecture, gendarmerie, bâtiments judiciaires (palais de justice, maison de correction, tribunaux de Lyon et Villefranche)), le remboursement des soins et le transport des indigents, le remboursement de la pension des enfants assistés placés dans d’autres départements, les frais d’instruction primaire, ainsi que le paiement de la pension des élèves de l’institution des jeunes aveugles de l’école centrale lyonnaise.

3N880 1878 1878

3N881 1879 1879

3N882-883 1880 1880

3N882 Sous-chapitres I à VII. 1880

3N883 Sous chapitres IX à XVII, XIX. 1880

3N884 1881 1881

Présentation du contenu : Concerne uniquement l’Instruction publique et les enfants placés en nourrice dans un département extérieur en sevrage ou en garde.

3N885-887 1882 1882


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3N885 Sous chapitres I, II. 1882

3N886 Sous-chapitres IV, V, VI, VII, IX, XII, XIV. 1882

3N887 Sous-chapitres XVII-XVII. 1882

3N888-889 1883 1883

3N888 Sous-chapitres I, II, V, VII. 1883

3N889 Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX. 1883

3N890 1884 1884

3N891 1885 1885

Présentation du contenu : Concerne les prises en charge (enfants du premier âge et enfants assistés secourus, transport des voyageurs indigents, frais d’hospices et d’asiles), les travaux (construction de l’hôtel de préfecture, casernes de gendarmerie, école normale et prison, ponceaux et aqueducs sur la RD 7), les assurance multirisque des bâtiments, les frais de consommations (eau, électricité et gaz), les honoraires du vétérinaire sanitaire du service des épizooties, les indemnités de literie des gendarmes, la justice (traitements du personnel des tribunaux), différentes dépenses d’instruction publique (bourses départementales pour élèves, dépenses diverses y compris pour la faculté de médecine (imprimerie, livres, matériel didactique etc...), frais d’inspections médicales des écoles, d’excursion et d’examens) et les pensions des élèves sourds muets et aveugles.

3N892-895 1886-1887 1886-1887

3N892-893 Routes départementales n°1 à 17. 1886-1887

Présentation du contenu : Concerne notamment les travaux et entretiens, le traitement des salariés, les ventes amiables. 3N892 Février-décembre 1886. 1886

1886 3N893 Janvier-février 1887.

1887 3N894-895 Classement par sous-chapitres.

1886 3N894 Sous-chapitres I, III, V-VII.

1886 3N895 Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

1886 3N896 1891


Concerne notamment l’instruction publique (sous-chapitres IX, XI, XIII), ainsi que les prises en charge (enfants du premier âge et enfants assistés légitimes, transport des voyageurs indigents, frais d’hospices et d’asiles), les travaux de construction de bâtiments et de la RD n°4, les dépenses diverses (imprimerie, papeterie, abonnements périodiques, consommation de gaz et de combustible, etc...), les frais de déplacements du personnel du service des Poids et Mesures, les subventions pour les sociétés sportives, les frais d’inspections médicales des écoles et l’indemnités des agents.

3N897-898 Dépenses d’impressions. 1889-1895

Présentation du contenu : Factures et spécimens d’imprimés vierges, notamment listes électorale, cartes d’électeurs, listes de jurés des Assises, listes des commerçants patentés, affiches publiques (lutte contre le black-rot,...), convocation et diplôme de maitre greffeur en agriculture.


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3N897 1889-1893 1889-1893

3N898 1893-1895 1893-1895

3N899-907 Service vicinal. 1881-1916

Présentation du contenu : Registres des comptes (recettes et dépenses).

3N899-902 Chemins de grande communication. 1881-1916

Présentation du contenu : Enregistrement par numéro de chemin de grande communication sans précision de lieu ou commune. 3N899 1881

1881 3N900 1891

1891 3N901 1892

1892 3N902 1913-1916

1913-1916 3N903-907 Chemins d’intérêt commun.

1881-1893 3N903-906 Enregistrement par numéro de chemin sans précision de lieu ou commune.

1881-1893 3N903 1881

1881 3N904 1890

1890 3N905 1891

1891 3N906 1893

1893 3N907 Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).

1882 3N908-915, 924-928 Cultes.


Ces dossiers sont essentiellement constitués de comptes, d’états des crédits pour les dépenses du clergé, d’états nominatifs des traitements des vicaires, chanoines, curés, desservants, d’états nominatifs des boursiers et demi boursiers du séminaire diocésain de Lyon, d’états des nominations aux succursale et de correspondance.

3N908 1830 1830

3N909 1840 1840

3N910 1855-1856 1855-1856

3N911 1860 1860

3N912 1870-1872 1870-1872

3N913 1880


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1880 3N914 1890

1890 3N924 1893

1893 3N925 1894

1894 3N926 1895

1895 3N927 1896

1896 3N928 1897

1897 3N915 1900-1901

1900-1901 3N916-921, 923 Pièces justificatives de demandes d’indemnité.

1895-1936 3N916 Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.


Demandes d’indemnités dues aux greffiers des tribunaux.

3N917-921 Produit des amendes de police correctionnelle pour les délits de pêche. 1895-1899

Présentation du contenu : Mandatement des parts d’amendes attribuées aux agents verbalisateurs : tableaux nominatifs, correspondance.

Les délits de pêches relèvent des Ponts et Chaussées, de la Gendarmerie et de la direction des Eaux et Forêts.

3N917 1895

1895 3N918 1896

1896 3N919 1897

1897 3N920 1898

1898 3N921 1899

1899 3N923 Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.


Registre nominatif.

3 N - Comptabilité générale du département.

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