1.

• Les licences Creative Commons

• Sylvain DENIS 10/11

2.

Comprendre les licences informatiques

Achat Logiciel = Copie du logiciel + Licence d'utilisation Possession--> diteur Propritaire Soumis aux termes et aux conditions de la licence 3.

La licence, un contrat etdes droits d'auteurs

Logiciel : Cration de l'esprit L'utilisation relve du droit d'auteur Licence logicielle = droit d'utiliser le logiciel 4. Pour installer un logiciel = Acceptation de la licence

En dchirant le cellophane : Vous acceptez la licence qui se trouve l'intrieur de la boite.

5. En acceptant lectroniquement avoir lu le contrat lors de l'installation du logiciel -(Pas d'acceptation - Pas d'installation) 6.

Clauses et petits caractres

2 clauses que l'on retrouve souvent:

Clauses autorisant l'diteur enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel

7. Des clauses restreignant lusage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (coles), certains type dutilisateurs (particuliers). 8.

Clauses et petits caractres

2 clauses que l'on retrouve souvent:

Clauses autorisant l'diteur enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel

9. Des clauses restreignant lusage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (coles), certains type dutilisateurs (particuliers). 10.

Diffrents types de licence

4 grandes familles: Licences propritaires Licences freewares Licences sharewares Licences libres 11.

Licences propritaires

L'acqureur doit accepter un contrat de licence utilisateur final Le code source est ferm 1 poste = 1 licence Licence payante (gnralement l'anne) 12.

Licences freewares

Code source ferm Distribu gratuitement Gnralement avec des fonctions allges 13.

Licences sharewares

PropritaireGratuit pour test Payant pour utilisation Code source ferm 14.

Licences libres

Selon la FSF, un logiciel libre doit rpondre ces 4 lois: 0- la libert d'excuter le programme, pour tous les usages, 1- la libert d'tudier le fonctionnement du programme et de l'adapter ses besoins, 2- la libert de redistribuer des copies du programme (ce qui implique la possibilit aussi bien de donner que de vendre des copies), 3- la libert d'amliorer le programme et de distribuer ces amliorations au public, pour en faire profiter toute la communaut. 15.

Avantages et inconvnients

Logiciels propritaires = boites noires Fonctionnement secret Problmes de scurit et compatibilit PayantSolutions adaptes pour des applications mtiers spcifiques Logiciels libres = ouverts Contributions de bnvoles (pas seulement) Parfois plus surs et scuriss que leurs homologues propritaires Choix pertinent pour des questions de compatibilit ou dans certains domaines Peuvent tre galement spcialiss pour des applications mtiers spcifiques 16.

Licence Creative Commons

17. 18. Avec un ordinateur: Histoires Dessins Photos Vidos - Musique 19. un dessin = un seul exemplaire.Vous pouvez: le conserver, le donner, ou le vendre. 20. dessin sur votre ordinateur =possibilit de crer une copieVous pouvez: conserver un exemplaire, le donner ou mme le vendre 21. Si quelquun a un exemplaire de votre dessin, il peut faire dautres copies lidentique. Il peut aussi apporter des modifications votre dessin et les partager.Que se passe-t-il si vous ntes pas daccord avec a ? 22. Loi Droits d'auteur 23. La loi vous accorde automatiquement un droit dauteur exclusif sur toute uvre de votre cration.Ce qui signifie que sans avis contraire de votre part, personne ne peut diffuser votre travail ou y apporter des changements. 24. Comment faire si vous souhaitez lgalement et sans ambigut autoriser toute personne dans le monde partager et dcouvrir votre travail ? 25. Que se passe-t-il si vous souhaitez que dautres puissent se baser sur votre travail pour crer quelque chose de nouveau partir de loriginal ? 26. Vous pouvez dire chaque personne individuellement quelle peut utiliser votre travail original, mais il y a beaucoup plus simple. Licence Creative Commons. 27. Creative Commons ensemble de licences 28. Ce qu'on peut ou ne peut pas faire avec votre travail. 29. Conues pour tre applicables internationalement 30. 6 licences 31. Toutes les licences Creative Commons utilisent la notion de paternit. 32. Souhaitez-vous autoriser dautres personnes vendre ou faire de largent avec votre cration sans avoir demander lautorisation ? Interdire lutilisation commerciale de votre travail peut rduire son champ de diffusion. 33. Personne ne peut tirer de profit financier de votre travail sans votre autorisation.Vous pouvez passer des accords individuels pour usage commercial 34. Souhaitez-vous autoriser dautres personnes modifier votre travail (uvre drive) sans avoir demander lautorisation ?Interdire les uvres drives peut empcher dautre personnes de crer une nouvelle uvre vraiment intressante partir de votre original. 35. Personne ne peut utiliser votre travail des fins qui ne vous conviendraient pas. 36. Est-ce que l'utilisateur doit mettre l'option conditions initiales lidentique?La clause conditions initiales lidentique garantie que les choix que vous avez fait pour la cration originale seront prservs, mais elle peut aussi limiter la diffusion des uvres drives 37. Les conditions initiales lidentique garantissent que votre uvre sera toujours utilise sous les mmes conditions, mme aprs plusieurs gnrations de copies et de drivs. 38. Crez et dcidez de la manire dont vous allez partager La balle est dans votre camp 39.

Merci de votre attention