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Page 1:  · 14 EPCI adhérents 5 communes adhérentes à titre individuel Soit : 263 communes 417.000 habitants 94% des communes de la Savoie 87% du département couvert CA Grand Lac 2019

PROGRAMME PLURIANNUEL D’INTERVENTION … · de 80% de la population du département • 7 communes adhérentes sont situées dans le ... Depuis 2014, l’EPFL de la Savoie a atteint

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[CLUB EPCI] VÉLO & TERRITOIRES

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CÔTE˙D’ORportail2.reseau-concept.net/Upload/siceco/fichiers/... · 11 CLE Délégués des communes CLE n°12 Délégués des EPCI Des délégués au Comité syndical Le Président

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CHIFFRES CLÉS PROVENCE- ALPES-CÔTE D’AZUR 2019...52 EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) 5 021 928 habitants 946 communes 154,9 milliards d’euros PIB

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III L’analyse financière des EPCI à fiscalité propre · L’analyse financière des EPCI à fiscalité propre epci 43 Les produits de fonctionnement, composés à hauteur de

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DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2017...Le DOB des EPCI doit être transmis obligatoirement aux communes membres et, celui des communes au président de lEPCI dont la commune est

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Bordeaux Métropole...Contexte : Bordeaux Métropole, établissement public de coopération intercommunale (EPCI), regroupe 28 communes et compte plus de 783 000 habitants en 2016,

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CdC (du Perche Rémalardaüs 12 Communes 7232 hab CdC (du ... · EPCI Communes : o Communes adhérentes Oui (230) 31 Commun 48612 hat Limites administratives Aqences départementales

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 34 du 24 mars 2016...EPCI à fiscalité propre (rattachement des 4 communes isolées), la rationalisation des périmètres (constitution d’EPCI

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LISTE INDICATIVE DES COMMUNES ET EPCI QUI ONT … · Direction générale des Finances publiques - Bureau GF-3B - 06/07/2016 3 / 157 Départements Communes / EPCI Date d'effet LISTE

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Présentation des services de Poher communauté · Présentation des services ... mun à Poher communauté et les communes adhérentes). La gestion du parc informatique et téléphonique

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ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2014 les règles de la période préélectorale applicables aux communes, aux EPCI et aux candidats.

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RAPPORT ANNUEL2018 - smictom-fougeres.fr · ww.smictom-fougeres.fr, ainsi qu'au sein de l’ensemble des structures adhérentes. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le rapport

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Diapo usages numériques epci

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Représentants des entreprises adhérentes - Fedom

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Ensemble, écrivons l'histoire de notre territoire · (EPCI, communes) pouvant porter sur tous les champs de compétence précédemment cités. PARTENARIAT RENFORCÉ Ingénierie 61a

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DECHET - Zero Waste Toulouse · Intercommunale (EPCI) créé en 2009, regroupant 37 communes du nord toulousain et totalisant environ 750 000 habitant.e.s en 2017. Toulouse Métropole

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Adhérents de l’AdCF 2010 · Communes hors EPCI Adhérents de l’AdCF 2010 Réalisation : MapsDesigners - 2010 Lyon Caen Metz Rouen Lille Dijon Amiens Nantes Rennes Orléans Ajaccio

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