Réflexions à propos de la réécrituredu règlement sportif

Réflexions à propos de la réécrituredu règlement sportif

- Faciliter la lecture et mettre en cohérence l’articulation des règlements commun, spécifiques et les annexes.

- Organiser la mise à jour des règlements fédéraux par rapport à l’évolution des règlements internationaux => Modes de décision, durée de validité, échéancier, etc…

2- De quelle manière ?

ECHEANCE

Règlement FIC

2- De quelle manière ?

ECHEANCE

Règlement FIC Règlement fédéral

2- De quelle manière ?

ECHEANCE

Règlement FIC Règlement fédéral

Règlements 2009/2010 prolongés

jusqu'au 31 août 2011

Réflexion sur les nouveaux règlements

De juin 2009 à janvier 2011

2- De quelle manière ?

PROCEDURE

1

2

3

4

Réflexions sur les 3 dossiers annexes

1- Le découpage des Interrégions

2- Saison sportive sur l’année scolaire ou civile

3- Les catégories d’âges

Le groupe de Pilotage? Experts?Le Conseil Fédéral

3- Sous quelle forme ?

1 recueil de règlement par Commission Nationale d’Activité

Contenu ValidationRévision