1 3 novembre2016

13 novembre2016

A quoi pensez-vous lorsque vous entendez le mot “SPF Finances”?

Le SPF Finances

- Le plus grand SPF Plus de 23.000 collaborateurs

- Environ 220 localisations de travail répartis sur l’ensemble du territoire belge

- Diversité des missions et des compétences

- Nécessité de s’adapter en permanence à l’évolution juridique et économique

- Une organisation en mouvement

North Galaxy Building BrusselFinto BrusselCité administrative Liège

http://logistique/images/photos/Liege_CF_20110429_01-®JaspersEyersArchitectes.jpg

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Ministre

PrésidentComité de direction

FiscalitéDouane

& AccisesPerception &

RecouvrementISI

Documentationpatrimoniale

Trésorerie

Services d’encadrement

P&O B&C ESS ICT Logistique

Johan VAN

OVERTVELDT

Organigramme du SPF Finances

Organigramme : les grandes lignes…

Valeurs du SPF Finances

Faisons vivre nos valeurs !

• Les valeurs ont leur raison d’être si les collaborateurs les transmettent

Valeurs du SPF Finances

• Collecter et gérer une part importante des ressources financières nécessairespour répondre aux besoins collectifs de notresociété

Missions du SPF Finances

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• Assurer dans les délais un prélèvement correct de l’impôtAdministration Générale de la Fiscalité (AGFISC)

• Percevoir les impôts de manière juste et équitableAdministration Générale de la Perception et du recouvrement

• Contribuer à prévenir et lutter contre chaque forme de fraudeAdministration Générale de l’Inspection spéciale des impôts (AG ISI)

Missions du SPF FinancesMissions du SPF Finances

• Veiller à l’équilibre entre les recettes et lesdépenses pour le compte de l’État fédéral:

- par le biais d’emprunts pour trouver les moyens financiers requis afin de combler les déficits

- en assurant le paiement en matière de dépenses générales

Administration Générale de la Trésorerie



• Mener la lutte contre les drogues, les contrefaçons et la traite des êtres humains,le terrorisme, …

• Contrôler les flux de marchandises

Administration Générale des Douanes et Accises


• Déterminer le revenu cadastral des biens

immobiliers.

• La mise à jour du plan cadastral,

la délivrance des extraits cadastraux

et des attestations de succession

Administration Générale de la Documentation Patrimoniale

Le SPF Finances en chiffres

Nombre de collaborateurs par entité

Situation au 31/12/2015



Nombre de collaborateurs par localité



Nombre de collaborateurs par niveau

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Travailler au

Service Public Fédéral

Finances

Nos atouts

• Equilibre entre vie professionelle et privée

• Trajets de carrière

• Formations ciblées

• Un traitement intéressant

• Le SPF Finances offre un bon équilibre vie

professionnelle/vie privée, basé sur la flexibilité, via un système d’horaire variable

Travailler autrement (TAW)

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• Prestations de 38 heures / semaine pour un temps plein

• Moyenne par jour = 7h36

• Maximum:

- 11h de travail / jour

- 50h de travail / semaine

• Pour certains services (D&A) :

shifts, 24h/24, 7 jours/7


18


• Horaire variable :

2 systèmes de travail

- Système 1 :

• enregistrement du temps de travail

• possibilité de récupération

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- Système 2 :

• Pas d’enregistrement du temps de travail

• Pas de congé de récupération structurée, mais

possibilités d’autres absences

• Le collaborateur organise son temps de travail pour atteindre ses objectifs

• Système 2 automatique lors de l’entrée en service

• Possibilité de changer de système tous les mois

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Télétravail

Depuis la fin 2013, chaque membre du personnel (sauf

ceux qui doivent impérativement être présents sur le lieu

de travail : accueil, restaurant, etc…) a l’autorisation de

principe de faire du TAW

Conditions :

– Le télétravail n’est ni un droit, ni une obligation

– Accord du chef fonctionnel


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Travail en bureau satellite

• Les tâches sont effectuées dans un

autre bureau que le bureau habituel,

avec l’aide des techniques informatiques

• La réservation d’une place en bureau satellite se fait via l’application «Archibus »

• Il y a déjà 76 bureaux satellites (332 postes de travail)

disponibles dans tout le pays

• Les conditions sont identiques que pour le télétravail


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Construire votre carrière

Verticale

• Echelle de traitement supérieure au sein d’un même niveau / classe

• Promotion vers un niveau supérieur ou classe supérieure

Horizontale

• Mutation volontaire

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Carrière des niveaux D

• D : Collaborateur administratif

- évolution pécuniaire (NDA1 à NDA5)

Carrière des niveaux C

• C : Assistant administratif

- évolution pécuniaire (C1 à C5)

- épreuve de qualification professionnelle : épreuve technique donnant accès au grade assistant financier

Carrière des niveaux B

• B : Expert financier

- évolution pécuniaire (B1 à B5)

- épreuve de qualification professionnelle : épreuve technique donnant accès au grade d’expert fiscal

Carrière des niveaux A

• A1 : recrutement Attaché (NA11)

– évolution pécuniaire (NA12 – NA16)

– promotion A2 : 2 ans d’expérience A1 + sélection

• A2 : Promotion ou recrutement Attaché (NA21)

- Évolution pécuniaire (NA22 – NA25)

- Promotion A3 : 4 ans d’expérience A2

6 ans d’expérience A1 + sélection

ou A1 + A2

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Carrière des niveaux A

• A3 : Conseiller : expert ou dirigeant (NA31)

- évolution pécuniaire (NA32 – NA35)

- promotion A4 : être A3

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• Formations polyvalentes :

• Dates : voir intranet :

Personnel et organisation_Formations_vers l’Académie

• Durée : 3 jours

• Contenu :

– Spf Finances : mission, vision, organisation

– Impact de la politique fiscale

– Statut et carrière du fonctionnaire

– Publicité et motivation des actes administratifs

– Cycles d’évaluation

– Droit administratif

Formations

•Où ? Arts Center Av. des Arts 19HBruxelles

Formations

Formations techniques de base - Impôts des sociétés

- Comptabilité

- Procédure

- TVA

- Techniques de contrôle

- Droit fiscal

- Douanes

- Droit d’enregistrement, successions

- Droit cadastral

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Formations

Formations génériques

- Gérer le temps et les priorités

- Gérer son stress

- Gérer l’information

- Travailler en équipe

- Améliorer ses relations avec le public

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Nos autres atouts

• Intervention dans les frais de déplacements

• Service Bien-être en cas de problème matériel, social,

économique ou psychologique

• Assurance hospitalisation à prix avantageux

• Ordinateur portable

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Le traitement

• Arrêté royal du 2 octobre 1937 portant le statut

des agents de l'Etat

• Pas de signature de contrat

• Pas de possibilité de négocier le traitement

• Accession au statut d’agent de l’Etat

Le traitement

Montants valables au 01/07/2016 (échelle NA11)

• Traitement mensuel brut : 2.991,36 EUR

• Traitement mensuel net (isolé) : 1.912,31 EUR

• Pécule de vacances : 1.351,19 EUR

• Allocation de fin d’année : 950,60 EUR

Traitement de départ A1

34

Le traitement

Montants valables au 01/07/2016 (échelle NA21)





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Traitement de départ A2

Le traitement

Expert financier

Montants valables au 01/07/2016 (échelle B1)





Traitement de départ B1

Le traitement

Traitement de départ C1

Assistant administratif

Montants valables au 01/07/2016 (échelle C01)



• Pécule de vacances : 998,62 EUR


Le traitement

Le traitement de départ DAA

Collaborateur administratif

Montants valables au 01/07/2016 (échelle NDA1)



• Pécule de vacances : 908,40 EUR


Valorisation services antérieurs

Comment est calculé l’ancienneté pécuniaire lors de l’entrée en service ?

• Validation des services prestés dans

– le secteur public

– le secteur privé

• [email protected]

mailto:[email protected]

26 jours de vacances : Demande via : Intranet My P&O

• Congé de fin d’année

• Jours fériés légaux

→ si obligation de travailler = droit à des jours de

compensation

• Autres cfr site intranet: P&O

– ex.: congé de circonstance, congé exceptionnel,

congé de maternité,…

Jours de congé et de vacances

Nombre de jours

ouvrables/âge

Nbre de jours ouvrables

« ordinaires » de congé

de vacances


« supplémentaires » de

congé de vacances


total de congé de

vacances

26 26

45-49 ans 27 27

50-54 ans 28 28

55-59 ans 28 1 29

60 ans 28 2 30

61 ans 28 2 30

62 ans 28 3 31

63 ans 28 4 32

À partir de 64 ans 28 5 33



• Jours fériés– 1 janvier

– Lundi de Pâques

– Ascension

– 1 mai

– Lundi de Pentecôte

– 21 juillet

– 15 août

– 1 et 2 novembre

– 11 novembre

– 15 novembre

– 25 et 26 décembre

Au SPF Finances, une absence pour cause de

maladie doit toujours être enregistrée via un système téléphonique

0257 257 22

Le chef fonctionnel doit être prévenu par téléphone

Que faire en cas de maladie ?

• 1 jour de maladie : (max. 2 x par an sans certificat)

• AVANT 9h le signaler au numéro

0257 257 22

• Prévenir le chef de service par téléphone

• Contrôle possible

• Max 2 X par an sans certificat

A partir du 3e jour : certificat obligatoire


• Plus d’un 1 jour malade (ou plus de 2X 1 jour malade)

• Attestation médicale à faire compléter par le médecin traitant

• Envoyer votre attestation au centre Medex

• Avant 9h prévenir au numéro 0257 257 22

• Prévenir par téléphone le chef de service

• Contrôle possible

Conseil : avoir sous la main votre n° de registre national et donner toutes les instructions à vos proches.


Maladie ou accident

Important: téléphonez tjrs au 0257 257 22 (Medex) et prévenez votre chef de service!

Ne pas oublier d’envoyer votre attestation médicale

Adresse :

Medex

Certificats médicaux

Place Victor Horta 40 bte 50

1060Bruxelles

Intranet P&O

Absences-congés-maladie

Le système d’évaluation

• Evaluation après le stage

• Cycles de 12 mois

• 4 entretiens

– Entretien de fonction

– Entretien de planification

– Entretien de fonctionnement

– Entretien d’évaluation

Cumul

Le fonctionnaire peut, en dehors de sa fonction, exercer des activités complémentaires rémunérées (traitement, jetons de présences, …) à condition d’avoir une autorisation de cumul.

Vu la spécificité de l’organisation du SPF Finances (services

régionaux, contact direct avec le public, … ), une telle autorisation est donnée sous certaines conditions. [email protected]


Conflit d’intérêt

• Le fonctionnaire ne peut pas se trouver en position de conflit d’intérêt.

= une situation qui, à cause de lui-même ou d’une personne intermédiaire (partenaire, enfants, …) n’est pas compatible avec l’impartialité et l’objectivité qui est exigée dans l’exercice de sa fonction.

Conflit d’intérêt

• Si un conflit d’intérêt est constaté dans le chef du fonctionnaire, il doit être mis fin à celui-ci.

• Des mesures adéquates sont prises afin de neutraliserle conflit d’intérêt (par ex : changement de service, changement de fonction, …)

• [email protected]


Mission :

Remettre des avis sur toutes les matières relatives à la sécurité et à la santé des travailleurs dans l’exercice de leur fonction.

Tâches des conseillers en prévention :

La santé, la sécurité et l’amélioration du poste de travail en veillant à l’application des lois et règlementations en la matière.

Service interne pour la prévention et la protection au travail

Loi bien-être (LBE) 04.08.1996AR sippt 27.03.1998

• Chaque travailleur (LBE Art. 6)

– Prend soin de sa sécurité et de sa santé (et de celles des

autres)

• SIPPT assiste l’employeur, les membres de la ligne

hiérarchique et les employés (AR SIPPT Art. 4)

– En cas de nécessité, le SIPPT collabore avec le SEPPT


• Missions SIPPT (AR SIPPT Art. 5 & art. 7§ 1) AR

Collaborer

Émettre un avis

Faire des propositions

Lieu de travailSur demande de l’employeur

Sur propre initiative

Sur demande de l’employé

• Les CP Reçoivent toute l’information nécessaire pour bien

exécuter leurs tâches (art. 18).

Exécutent leurs tâches.Dans toute l’indépendance de l’employé ou l’employeur (art.

25 – Loi Bien-Être art. 43)


• Les 7 domaines de bien-être (LBE Art. 4)

– AR SIPPT Art. 7& 1 c) effectuer au moins une fois l’an une enquête approfondie des lieux de travail et des postes de travail

– Sécurité au travail• AR SIPPT Art.5 7° rendre un avis sur la rédaction des instructions

concernant :– a) l’utilisation des équipements de travail ;– b) la mise en œuvre des substances et préparations chimiques et cancérogènes et des

agents biologiques ;– c) l’utilisation des équipements de protection individuelle et collective ;– d) la prévention incendie ;– e) les procédures à suivre en cas de danger grave et immédiat

– Protection de la santé• http://po/html/po/go100008944T2.html(bande grise, en bas de la page d’accueil Intranet : Bien-être au travail>Santé)


http://po/html/po/go100008944T2.html

– Les domaines « Risques psychosociaux » et

« Ergonomie »

• AR SIPPT Art. 5 4° contribuer et collaborer à

l’étude de la charge physique et mentale de travail,

à l’adaptation des techniques et des conditions de

travail à la physiologie de l’homme ainsi qu’à la

prévention de la fatigue professionnelle, physique

et mentale et participer à l’analyse des causes

d’affections liées à la charge de travail.



– Hygiène au travail

• AR SIPPT Art. 5 6° rendre un avis sur l’hygiène

des lieux de travail, notamment des cuisines, des

cantines, des vestiaires, des installations

sanitaires, les sièges de travail et de repos et les

autres équipements sociaux particuliers à

l’entreprise destinés aux travailleurs.

– Les domaines « Embellissement des lieux de travail »

et « Environnement »

BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL

Surveillance préventive de la santé des travailleurs

Consultation spontanée auprès d’un médecin du travail

Consultations périodiques

Ergonomie au travail (conseils)

Absentéisme

Des activités spécifiques:

Assistance en justice

Aide individuelle

Kid’s Days

Don de sang

Campagne de vaccination contre la grippe saisonnière

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L’INFOTHEQUE

1

L’INFOTHEQUE

• L’infothèque du Service public fédéral Finances dispose d’une collection d’ouvrages relatifs aux

finances publiques, à la fiscalité, à l’économie, au droit (fiscal, civil…), au développement durable, à

l’économie verte et aux sujets actuels pouvant intéresser les fonctionnaires des Finances.

• La collection est composée de publications d’éditeurs nationaux et internationaux.

• L’Infothèque possède également la collection complète du Moniteur belge et de ses annexes, de la

première publication (1831) jusqu’à sa publication sur internet.

• Les documents parlementaires fédéraux, régionaux et communautaires sont également disponibles de

la même manière. Différentes bases de données extérieures sont aussi consultables.

• Les titres des livres et revues présents ainsi qu’une sélection des articles indexés est consultable sur

place via les pc dans la salle de lecture ou de l’extérieur sur le site : http://limo.libis.be/FODFIN

• Heures d'ouverture: du lundi au vendredi, de 9.00 à 16.30 (sauf juillet et août: du lundi au vendredi, de

9.00 à 16.00). L’infothèque est inaccessible le premier lundi de chaque mois, s’il s’agit d’un jour

ouvrable.

• Contact: [email protected] - http://www.finances.belgium.be/fr/infotheque

• Accès: North Galaxy, Tour C, rez-de-chaussée, porte d’accès à proximité des ascenseurs

L’INFOTHEQUE

http://limo.libis.be/FODFIN


http://www.finances.belgium.be/fr/infotheque

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Qu'est-ce que Fisconetplus ?

• Relève du service d’encadrement Expertise et support stratégiques

• Fisconetplus est la base de connaissance en matières fiscale et juridique du Département. La banque

de données est bilingue, français et néerlandais. Certains documents sont également disponibles en

allemand et en anglais.

• C’est le seul endroit où vous trouverez les documents réservés à l’Administration (p.e. les instructions)

et l’accès pour les publications privées (abonnements électroniques chez des éditeurs connus comme

De Boeck ou Kluwer).

• Comment y accéder ?

Sur la page d’accueil de l’intranet du SPF, dans la partie centrale, cliquer sur le lien comme

indiqué ci-dessous

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E-learning Fisconetplus

Un e-learning est disponible à l’adresse suivante :

https://spffin.syfadis.com/Catalog/TrainingShops/Trai

ningView.aspx?idTraining=450166784

https://spffin.syfadis.com/Catalog/TrainingShops/TrainingView.aspx?idTraining=450166784

Questions sur P&O ?

Centre d’information P&O

- Via téléphone

(tous les jours de 9h à 12h et de 13h à 16h)

0257/257 60

- Via le formulaire en ligne

http://www.finbel.intra/PO_TICKETING_web/

Toutes les présentations se trouvent sur

l’intranet via le lien :

Intranet/Service d’encadrement Personnel et

Organisation/Carrière/Accueil des nouveaux

agents/Journée d’accueil/3 novembre 2016

Questions ?

Merci pour votre attention !

1 3 novembre2016

Documents

Transcript of 1 3 novembre2016