1. 2 PREAMBULE & OBSERVATIONS GENERALES : Pour réaliser cette étude, lA.P.R.O. sest inspirée des...
-
Upload
oriane-bret -
Category
Documents
-
view
103 -
download
0
Transcript of 1. 2 PREAMBULE & OBSERVATIONS GENERALES : Pour réaliser cette étude, lA.P.R.O. sest inspirée des...
11
22
PREAMBULE & OBSERVATIONS GENERALES :
Pour réaliser cette étude, l’A.P.R.O. s’est inspirée des deux types de données suivantes :
1 – Pour les trois communes : les données individuelles du seul budget principal ; données centralisées par la Direction générale de le comptabilité publique et consultables sur le site Internet du Minéfi (Ministère des Finances)
2 – Pour la CCO : les données du budget principal issues de l’étude récente commanditée par la CCO au cabinet Philippe Laurent Consultant.
33
Suite Préambule et Observations Générales :Suite Préambule et Observations Générales :
L’objectif étant essentiellement la recherche des économies d’échelles susceptibles d’être réalisées dans le cadre du regroupement des 4 budgets en 1 budget unique, il a été décidé de ne pas publier les données individuelles des 3 communes.
En effet, même non dénuées d’intérêt, leur analyse détaillée n’apporte aucun élément contributif significatif pour atteindre l’objectif.
De plus, elles contribueraient inévitablement à établir des éléments concurrentiels entre les communes susceptibles d’être utilisées à d’autres fins à l’approche d’une période électorale.
Voilà pourquoi, seules les données cumulées des trois communes sont reproduites sur les documents qui suivent.
44
Suite Préambule et Observations Générales :Suite Préambule et Observations Générales :
Il convient également de souligner qu’il n’a pas été tenu compte des moyennes nationales de référence pour les communes de 10 000 à 20 000 habitants dans lesquelles se situent nos 3 communes.
En effet, même si, pour déterminer les différentes strates de moyenne, l’administration a tenu compte, d’une part, du critère de population, et d’autre part, de l’appartenance éventuelle de la commune à un groupement de fiscalité propre, la diversité de situation des communes est telle que les variations constatées individuellement n’offrent que peu de crédibilité de comparaison de nos résultats par rapport à la moyenne nationale enregistrée.
55
Suite Préambule et Observations Générales :Suite Préambule et Observations Générales :
La présente étude comporte 3 volets :
1 – L’évolution reproduite à l’aide de courbes des principaux postes de gestion du budget principal pour les 3 communes, la CCO et le total cumulé des 4 collectivités. 2 – Les économies d’échelles susceptibles d’être réalisées dans le cadre du regroupement des 4 budgets en un seul selon des critères habituellement utilisés dans le cadre de regroupement d’entreprises à l’exception du personnel pour lequel il n’a été affecté aucune réduction de charges qui correspondrait à une réduction d’effectif.
3 – Une analyse statistique sommaire issue des deux premiers volets et destinée à provoquer et alimenter le débat en direct ou différé.
Pour l’APRO : Christian CHOPIN & Henri GUIBERT
66
•I – Evolution des I – Evolution des principaux postes principaux postes
budgétaires budgétaires
77
-Cumulé 4 collectivités- - Recettes/Dépenses.Résultat Fonct. -
0
10 000
20 000
30 000
40 000
50 000
60 000
70 000
80 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Cumuls Recettes Fonct.
Cumuls Dépenses Fonct.
Résultat Comptable
88
- CCO : Recettes/Dépenses/Résultat de Fonctionnement -
0
2 000
4 000
6 000
8 000
10 000
12 000
14 000
16 000
18 000
20 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Cumuls Recettes Fonct.
Cumuls Dépenses Fonct.
Résultat Comptable
99
- 3 Communes : Cumulé Dépenses/Recettes/Résultat deFonctionnement -
0
10 000
20 000
30 000
40 000
50 000
60 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Cumuls Recettes Fonct.
Cumuls DépensesFonct.
Résultat Comptable
1010
- Cumulé 4 Collectivités - - Evolution Postes de Charges -
0
5 000
10 000
15 000
20 000
25 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Charges de Personnel
Charges extérieures
Autres charges
1111
- CCO : Evolution des Postes de Charges -
0
1 000
2 000
3 000
4 000
5 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Charges de Personnel
Charges extérieures
Autres charges
1212
- 3 Communes : Evolution Postes de Charges -
0
5 000
10 000
15 000
20 000
25 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Charges de Personnel
Charges extérieures
Autres charges
1313
- 4 Collectivités : Evolution Ratios Autofinancement -
02 0004 0006 0008 000
10 00012 00014 00016 00018 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Excédent Brut Fonct.
Fond de Roulement
C.A.F.
1414
- CCO : Evolutions Ratios Autofinancement -
0500
1 0001 5002 0002 5003 0003 5004 0004 500
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Excédent Brut Fonct.
Fond de Roulement
C.A.F.
1515
- 3 Communes : Evolution Ratios Autofinancement -
0
2 000
4 000
6 000
8 000
10 000
12 000
14 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Excédent Brut Fonct.
Fond de Roulement
C.A.F.
1616
- 4 Collectivités : Dépenses Investissements
0
5 000
10 000
15 000
20 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Total Emplois Invest.
Dont Dépenses d'Equip.
Remb. Emprunts
- 4 Collectivités : Dépenses Investissements
0
5 000
10 000
15 000
20 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Total Emplois Invest.
Dont Dépenses d'Equip.
Remb. Emprunts
- 4 Collectivités : Dépenses Investissements
0
5 000
10 000
15 000
20 000
2 001 2 002 2 003 2 004 2 005
Total Emplois Invest.
Dont Dépenses d'Equip.
Remb. Emprunts