1 smidef.com

Exclusivité Adhérents SMIDEF

Le SMIDEF améliore votre pouvoir d’achat !

Pour bénéficier des avantages et services Meyclub contact@smidef.com

Billetterie, loisirs, cinémas, musées,expositions, spectacles, théâtre, voyages, bons d’achat, électroménager, …

Exclusivité Adhérents SMIDEF

Le SMIDEF améliore votre pouvoir d’achat !

À LA UNE SYNDICAT

3e trimestre 2011 - n°20 - 5 octobre 2011 Le magazine du Syndicat de la Métallurgie Ile-de-France CFE-CGC

Taux d’attrition bien trop élevé !

e terme barbare, bien qu’utilisé aussi en médecine, ne correspond pas à une nouvelle mesure de tel ou tel bactérie, virus ou autre micro-parasite dangereux

pour notre organisme. Cependant, si nous continuons années après années à seulement l’enregistrer, sans pousser plus loin notre analyse et y apporter les remèdes adaptés, il contribuera à l’échec complet de notre politique de développement.

Depuis le 1er janvier 2009, le SMIDEF a enregistré plus de DEUX milles nouveaux adhérents et aura donc, à la fi n 2011, renouvelé de plus de 50 % ses effectifs syndicaux. En arith-métique élémentaire ce chiffre brut comblerait tout Président d’association y compris le plus exigeant. Cette situation est due au travail intense de la plupart de nos sections, encouragées,

soutenues, motivées par les équipes du SMIDEF. C’est donc, en étape, une satisfaction incontes-table pour nous tous et une nouvelle base qui nous l’espérons, le souhaitons ardemment assu-rera l’avenir de notre organisation. Cependant, ici comme ailleurs, un phénomène qui n’est pas nouveau, altère brutalement notre enthousiasme : la baisse de la fi délité de nos participants qui s’amplifi e d’année en année : le taux d’attrition.

« L’attrition est la diminution naturelle d’une quantité de choses ou de personnes »

Or fi déliser un adhérent coûte 4 fois moins cher que d’en convaincre un nouveau il est donc important de bâtir une vraie stratégie de fi délisation avec comme objectif immédiat la réduction de ce taux. Les motifs d’insatisfaction / satisfaction des adhérents / clients sont souvent liés à différents thèmes comme : L’offre, les services, les besoins, l’attente, la concurrence ... il devrait plutôt être question de « bouquet de solutions » à l’instar des Fournisseurs d’accès Internet ! Une révolution culturelle dans le monde syndical !

En dehors de ces aspects « marketing « qui peuvent, je le comprends, interpeller nos vaillants retraités (plus de 500 cotisants pour « la gloire « !), ou des militants aguerris de longue date, il est naturel en tant que responsable d’établir ce constat et d’engager des mesures incitatives pour l’avenir. Le Conseil syndical du SMIDEF innove en autorisant son Président à signer une conven-tion avec un organisme national spécialisé dans le domaine des loisirs. Le dossier ci-contre vous détaille le pourquoi et le comment de ce nouveau service et la population concernée.

C’est une réponse concrète, inédite, qui doit contribuer au développement et à la fi délisation dans nos sections.

Cela étant, le concept de fi délité se rapproche du sens commun des relations humaines en introduisant la notion d’engagement, donc de loyauté à notre cause !

Nos meilleurs alliés, c’est vous. Vous par le rôle de prescription que vous pouvez jouer auprès de votre entourage, vous par le conseil apporté aux plus jeunes, vous par la délégation de mandats souvent trop concentrés sur une seul militant. C’est donc à une prise de conscience collective que je vous invite et des actions d’anticipation pour juguler cette épidémie…

C Édito

par René BRAULTPrésident du SMIDEF

NOTE DE LA RÉDACTION

Dans ce numéro 20 de smidef.com une nouvelle innovation en faveur de nos adhérents, notre positionnement sur le futur congrès de la fédération de la métallurgie où le SMIDEF entend faire passer ses conviction, info juridiques, …

Comme d’habitude, n’hésitez pas à vous faire part de vos critiques afi n que nous tenions compte de vos avis car ne l’oubliez pas smidef.com doit être plus que jamais votre journal. La rédaction de smidef.com est toujours à votre disposition :• Un numéro de fax : 01 44 53 32 28• e-mail : journal@smidef.com

Bernard Morin, Rédacteur en Chef

Partenariat Meyclub / SMIDEF, un vrai

« Qu’est que la CFE-CGC m’apporte lorsque j’adhère ou si je pars à la retraite ? »

SMIDEF CFE-CGC, il est impératif de proposer une offre innovante dans un double souci de développement et de fi délisa-tion, ce partenariat avec le plus grand fournisseur des CE de nos entreprises souvent gérés par des élus CFE-CGC apportera nous en sommes persuadés un vrai + syndical » René Brault, Prési-dent du SMIDEF CFE-CGC n

Bernard Morin

Responsable Communication

ombien de fois avons-nous entendu cette question ?

En signant ce partenariat avec Meyclub, le SMIDEF CFE-CGC vous apporte une réponse concrète et complémentaire à votre action syndicale journa-lière (droit du travail, emploi, formation, retraites …). En effet, dans un contexte ou le pouvoir d’achat est au cœur de toutes les préoccupations, le SMIDEF CFE-CGC a décidé de proposer un accès personnel au portail www.meyclub.com à ses adhérents volontaires.

Cette offre est plus particuliè-rement destinée aux adhérents ne disposant pas de Comité d’Entreprise tels que les retrai-tés ou les salariés d’entreprises de moins de 50 salariés. Le SMIDEF CFE-CGC est donc aujourd’hui le premier syn-dicat à mettre en place pour ses adhérents, une offre de services par l’accès privilégié à des tarifs loisirs dignes d’un Comité d’Entreprise. Toutefois, au même titre que l’assistance juridique, l’adhésion au portail Meyclub, qui n’est pas gratuite est donc incluse dans le prix de la cotisation annuelle actuelle.« Nous sommes très heureux d’apporter toujours plus de pouvoir d’achat aux adhérents du SMIDEF. En tant que spé-cialistes des loisirs, voyages et de la culture aux meilleurs prix,

C nous innovons et enrichissons constamment notre offre pour améliorer le quotidien de cha-cun. Ainsi, depuis 27 ans Mey-club réduit les prix sur le plus large choix d’offres billetterie, cinéma, voyages, high-tech, bons d’achats, mode, culture, … Mey-club c’est également une équipe de 230 passionnés au service de ses clients sur toute la France » Patrice Thiry, Président Direc-teur Général de ProwebCE.« Pour le Bureau syndical du

infos juridiquesBon à savoir :> Prise d’acte de la

rupture du contrat de travail

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INFOS PRATIQUES

Comment adherer au ?

2 smidef.com

� S C� ID� S DU SMI� F CFE-CGC

� S C� ID� S DU SMI� F CFE-CGC

DÉLÉGUÉS NATIONAUX

SUPPLÉANTES

1BUREAU EXÉCUTIF

Gérard MARDINÉ

Bien être au travail et Protection Sociale

Principales fonctions syndicales déjà exercées : Membre du Conseil Syndical du SMIDEF, Coordinateur syndical SAFRAN

René MELLAC Principales fonctions syndicales déjà exercées : Secrétaire Général du SMIDEF CFE-CGC, Administrateur UD77

René BRAULT Développement Syndical Principales fonctions syndicales déjà exercées : DS, DSC, Président de l’Intercentre CFE-CGC d’Alcatel, Président du SMIDEF CFE-CGC

Éric VIDAL Développement durable et RSE Principales fonctions syndicales déjà exercées : RS CHSCT, DS, Membre Conseil Syndical du SMIDEF

Pascale ZOBEC Trésorière adjointe Principales fonctions syndicales déjà exercées : DS, RS au CHSCT, Trésorière Adjointe du SMIDEF

André LEGAULT Principales fonctions syndicales déjà exercées : DSC, Vice-président en charge des Prud’hommes, Secrétaire Général de l’URIF

Marcel SARPAUX Principales fonctions syndicales déjà exercées : Vice-président du SMIDEF CFE-CGC, DS Technocentre Renault, Secrétaire de CE Technocentre Renault

Cécile HERMELINE Principales fonctions syndicales déjà exercées : DS élue CE Poissy, RS au CHSCT

Sylvie GACHE Principales fonctions syndicales déjà exercées : RS au CE - DS - DP Titulaire - Conseiller du Salarié

SECRÉTAIRES NATIONAUX

TITULAIRES

2COMITÉ DIRECTEUR

Christian HAUEISEN Principales fonctions syndicales déjà exercées : Président du SMIDEF CFE-CGC - Secrétaire National fédéral - DS, RS, DP, CHSCT.

3CONSEIL JURIDICTIONNEL

orsqu’arrive l’heure du congrès à quelque niveau qu’il soit, il y a deux attitudes :

Constituer une délégation «d’habitués», s’y rendre, écouter, se restaurer, voter suivant les consignes, rentrer chez soi l’esprit serein jusqu’à la prochaine échéance.

L’autre, celle choisit par l’équipe dirigeante du SMIDEF, est à l’opposé et se veut contributive:

La réunion sur plus de deux jours de six cents congres-sistes est forcément un moment fort d’une organisation. Nous avons décidé d’inviter des militants néophytes mais néanmoins méritants dans leur entreprise. Un challenge a permis par ailleurs de les désigner d’une manière la plus juste possible. Cela doit être aussi l’occasion de réaffi rmer nos valeurs (de les mettre en pratique !) et de s’engager dans des voies innovantes adaptées aux évolutions de notre environnement.

L

ENGAGEMENT : Un militant qui se présente devant le congrès comme candidat à un poste de responsabilité doit le faire en ayant

conscience du travail à réaliser et de la durée de cet engagement : en l’occurrence QUATRE années.

RENOUVELLEMENT : Il nous semble fon-damental de mettre en avant de nouveaux talents. De fait, sur 10 candidats présentés, 5

n’ont jamais occupé de postes « fédéraux ». Il faut noter que nous présentons 3 femmes et 7 hommes en adéqua-tion avec nos effectifs (Femmes au SMIDEF 23 %)

EQUIPE : La nouvelle équipe devra être représentative de notre diversité mais elle doit être cohérente dans ses objectifs. En ce

sens, les missions du président et du secrétaire général de la fédération sont essentielles

CHANGEMENTS / ÉVOLUTIONS : Il est nécessaire d’aborder ce nouveau mandat avec la volonté d’évolutions de nos structures, de

nos recettes, de notre communication.

OBJECTIFS : les années précédentes ont permis d’engager des excédents. Ceux-ci doivent être affectés, partiellement à des actions

fortes de développement auprès de nos syndicats fédé-rés et de communication ciblée et moderne. Des moyens humains doivent être dégagés à ces fi ns.

Nous développerons cela lors de notre intervention n

CHALLENGE CHALLENGE CHALLENGE Militants-CongrèsMilitants-CongrèsMilitants-CongrèsMilitants-CongrèsMilitants-CongrèsMilitants-CongrèsComme nous vous l’avions annoncé dans smidef.com N°19, l’équipe développement du SMIDEF s’est réunie mi-juillet pour statuer sur les résultats du Challenge.Nous vous remercions pour votre investissement et les 10 sections récompensées sont les suivantes :

Grâce à votre investissement, 10 adhérents pourrons assister au congrès fédéral, moment important de la vie de notre organisation CFE-CGC

René MELLAC - Secrétaire Général

Alstom 1 Renault 1

Aubert & Duval 1 Safran 1

IBM 1 SFR 2

PSA 3

smidef.com 3

INFOS PRATIQUES

Vous êtes adhérent(e) :Contactez vos conseillers « Le  », ils sont à votre disposition pour vous guider et trouver la formule qui vous ressemble.

Vous n’êtes pas encore adhérent(e) :Contactez le SMIDEF CFE-CGC à l’adresse courriel : contact@smidef.com. Vos interlocuteurs sauront vous guider et vous accompagner.

Contactez ensuite sans plus attendre vos conseillers « Le » afi n qu’ils enregistrent votre adhésion à la mutuelle.

ans le numéro de février 2011 de «Point de Repère», la Fédération de la Métallur-

gie CFE-CGC détaillait l’offre de partenariat entre la Macif et la CFE-CGC.

Ces trois offres sont accessibles aux adhérents CFE-CGC ayant réglé l’ensemble de leurs coti-sations syndicales dues.

Adhérents, militants CFE-CGC : vous êtes protégés !

Depuis 1985, la CFE-CGC a noué avec la Macif un accord de partenariat qui permet aux militants et adhérents de bénéfi cier automatiquement : d’une protection aux garanties optimales pour tout accident survenu dans le cadre de votre activité syndicale ;

d’un service de protection juridique adapté qui permet de vous défendre dans le cadre de vos activités professionnelles ;

d’une assurance pour vous couvrir si votre responsabilité est mise en cause dans le cadre de votre activité de défenseur juridique des salariés.

D «Point , la Fédération de la Métallur-

gie CFE-CGC détaillait l’offre de partenariat

Ces trois offres sont accessibles aux adhérents CFE-CGC ayant réglé l’ensemble de leurs coti-

 », ils sont à votre disposition pour vous guider

Garantir votre engagement syndical Comment adherer au ?

Vos conseillers « Le » sont à votre disposition :

Tél. : 03 20 63 87 87 (du lundi au vendredi de 9 heures à 18 heures)e-mail : santecfecgc@vaubanhumanis.com

smidef.com vous donne la parole ...

smidef.com vous présente aujourd’hui une entreprise très atypique, La française des jeux, affi liée de par la volonté de sa direction générale à la Convention Collective de la Métallurgie, une gageur dans le monde des entreprises qui cherche surtout à faire du minimalisme. smidef.com a rencontré Pascale Zobec, militante CFE-CGC depuis une dizaine d’années, DS, RS CHSCT, trésorière du SMIDEF CFE-CGC et candidate au poste de Trésorière adjointe de la Fédération de la Métallurgie lors du prochain congrès

smidef.com : Les emplois de la Française des Jeux sont régis par la Convention Collective de la Métallurgie ? Une vraie interrogation ?

Pascale Zobec : À la création de la société en 1975, l’organisation qui se mettait en place donnait une large part à la mécanographie. Tous les bulletins devaient par-venir, de la France entière, au centre de traitement situé en Seine et Marne dans la nuit du mardi au mercredi pour être traités. Dès leur arrivée au centre de traite-ment, tous les bulletins étaient microfi lmés puis dans la nuit du mercredi au jeudi, après le tirage, ils étaient pla-cés manuellement dans des machines qui permettaient de déterminer les gagnants, les perdants et les anomalies. Les bulletins rejetés étaient traités dans la journée du jeudi pour permettre de calculer le jeudi soir les rapports (le nombre de gagnants par rang de gains et le montant de chacun d’eux). Ainsi pour le premier tirage de l’entre-prise, le 19 mai 1976, plus de 80% de l’effectif était affecté au traitement des bulletins.

smidef.com : D’accord mais pourquoi la Convention Collective de la Métallurgie ?

Pascale Zobec : Parce que l’entreprise pouvait intégrer cette convention de par son fonctionnement et que parmi les conventions existantes, c’était celle qui était la plus favorable aux salariés. La direction générale de l’entre-prise a donc entériné ce choix et nous dépendons donc de-puis 1975 de la Convention Collective de la métallurgie.

smidef.com : Et la CFE-CGC dans tout ça, pourquoi est-elle crédible à la FDJ ?

Pascale Zobec : La section syndicale CFE-CGC a été constituée lors de la négociation sur l’aménage-ment du temps de travail en 1999. En effet, l’objectif était de pouvoir passer à 35 heures par semaine avec des gains de productivité importants tout en conci-liant vie privée et professionnelle. Challenge réussi et

aujourd’hui en 2011, nous entamons une nouvelle né-gociation sur le temps de travail pour intégrer l’évo-lution de la société (perte du monopole sur une partie de nos activités, avec des équipes en horaire posté pour lesquels la convention de 1999 ne convenait pas…) tout en maintenant un certain confort pour les salariés.

smidef.com : Pascale, au vu de ton engagement dans ton entreprise pourquoi ta candidature à la Fédération de la Métallurgie ?

Pascale Zobec : J’ai commencé à la Française des Jeux en tant que contrôleur de gestion puis j’ai eu la chance de pouvoir intégrer le marketing au moment de sa création en 1986. J’ai donc été le premier chef de produits, puis on m’a demandé en 1997 de monter le département Etudes Marketing. Cette fonction exige certes beaucoup de temps mais elle est passionnante car très tournée vers la recherche de nouvelles métho-dologies qui suivent les évolutions de la technologie et des tendances (actuellement ce sont les neuros-ciences). Les deux années passées en tant que tréso-rière du SMIDEF, m’ont beaucoup intéressée par la diversité de la fonction. Il faut recruter, puis fi déliser, mais aussi donner et partager (le syndicat c’est de la solidarité avant tout). Ainsi avec un poste de tréso-rière adjointe et une équipe dynamique qui se représente à la fédération, j’ai envie de parti-ciper à l’évolution du syndicalisme telle que la confédération est en train de la construire. n

L’entreprise pouvait intégrer cette convention de par son fonctionnement et, parmi les conventions existantes, c’était celle qui était la plus favorable aux salariés.

La Française des Jeux dans la Métallurgie ? Entretien avec Pascale Zobec (Déléguée Syndicale FDJ Siège)

Pour en savoir plus, connectez-vous sur www.smidef.com rubrique actualité syndicale en prenant soin de vous identifi er grâce à vos accès adhérents.

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Exclusivité Adhérents SMIDEF

Le SMIDEF améliore

votre pouvoir d’achat !

Pour bénéficier des avantages et services Meyclub

contact@smidef.com

Billetterie, loisirs, cinémas,

musées,expositions, spectacles,

théâtre, voyages, bons d’achat,

électroménager, …

F

e t !

À LA UNE SYNDICAT

3e trimestre 2011 - n°20 - 5 octobre 2011

Le magazine du Syndicat de la Métallurgie Ile-de-France CFE-CGC

Taux d’attrition bien trop élevé !

e terme barbare, bien qu’utilisé aussi en médecine,

ne correspond pas à une nouvelle mesure de tel ou

tel bactérie, virus ou autre micro-parasite dangereux

pour notre organisme. Cependant, si nous continuons années

après années à seulement l’enregistrer, sans pousser plus loin

notre analyse et y apporter les remèdes adaptés, il contribuera

à l’échec complet de notre politique de développement.

Depuis le 1er janvier 2009, le SMIDEF a enregistré plus de

DEUX milles nouveaux adhérents et aura donc, à la fi n 2011,

renouvelé de plus de 50 % ses effectifs syndicaux. En arith-

métique élémentaire ce chiffre brut comblerait tout Président

d’association y compris le plus exigeant. Cette situation est due

au travail intense de la plupart de nos sections, encouragées,

soutenues, motivées par les équipes du SMIDEF. C’est donc, en étape, une satisfaction incontes-

table pour nous tous et une nouvelle base qui nous l’espérons, le souhaitons ardemment assu-

rera l’avenir de notre organisation. Cependant, ici comme ailleurs, un phénomène qui n’est pas

nouveau, altère brutalement notre enthousiasme : la baisse de la fi délité de nos participants qui

s’amplifi e d’année en année : le taux d’attrition.

« L’attrition est la diminution naturelle d’une quantité de choses ou de personnes »

Or fi déliser un adhérent coûte 4 fois moins cher que d’en convaincre un nouveau il est donc

important de bâtir une vraie stratégie de fi délisation avec comme objectif immédiat la réduction

de ce taux. Les motifs d’insatisfaction / satisfaction des adhérents / clients sont souvent liés à

différents thèmes comme : L’offre, les services, les besoins, l’attente, la concurrence ... il devrait

plutôt être question de « bouquet de solutions » à l’instar des Fournisseurs d’accès Internet !

Une révolution culturelle dans le monde syndical !

En dehors de ces aspects « marketing « qui peuvent, je le comprends, interpeller nos vaillants

retraités (plus de 500 cotisants pour « la gloire « !), ou des militants aguerris de longue date, il

est naturel en tant que responsable d’établir ce constat et d’engager des mesures incitatives pour

l’avenir. Le Conseil syndical du SMIDEF innove en autorisant son Président à signer une conven-

tion avec un organisme national spécialisé dans le domaine des loisirs. Le dossier ci-contre vous

détaille le pourquoi et le comment de ce nouveau service et la population concernée.

C’est une réponse concrète, inédite, qui doit contribuer au développement et à la fi délisation

dans nos sections.

Cela étant, le concept de fi délité se rapproche du sens commun des relations humaines en

introduisant la notion d’engagement, donc de loyauté à notre cause !

Nos meilleurs alliés, c’est vous. Vous par le rôle de prescription que vous pouvez jouer auprès de

votre entourage, vous par le conseil apporté aux plus jeunes, vous par la délégation de mandats

souvent trop concentrés sur une seul militant. C’est donc à une prise de conscience collective que

je vous invite et des actions d’anticipation pour juguler cette épidémie…

C Édito

par René BRAULTPrésident du SMIDEF

NOTE DE LA RÉDACTION

Dans ce numéro 20 de smidef.com une nouvelle innovation en faveur de nos adhérents, notre

positionnement sur le futur congrès de la fédération de la métallurgie où le SMIDEF entend

faire passer ses conviction, info juridiques, …

Comme d’habitude, n’hésitez pas à vous faire part de vos critiques afi n que nous tenions

compte de vos avis car ne l’oubliez pas smidef.com doit être plus que jamais votre journal.

La rédaction de smidef.com est toujours à votre disposition :

• Un numéro de fax : 01 44 53 32 28

• e-mail : journal@smidef.com Bernard Morin, Rédacteur en Chef

Partenariat Meyclub / SMIDEF, un vrai

« Qu’est que la CFE-CGC m’apporte lorsque j’adhère ou si je pars à la retraite ? »

SMIDEF CFE-CGC, il est

impératif de proposer une offre

innovante dans un double souci

de développement et de fi délisa-

tion, ce partenariat avec le plus

grand fournisseur des CE de nos

entreprises souvent gérés par des

élus CFE-CGC apportera nous

en sommes persuadés un vrai +

syndical » René Brault, Prési-

dent du SMIDEF CFE-CGC n

Bernard Morin

Responsable Communication

ombien de fois avons-

nous entendu cette

question ?

En signant ce partenariat avec

Meyclub, le SMIDEF CFE-

CGC vous apporte une réponse

concrète et complémentaire à

votre action syndicale journa-

lière (droit du travail, emploi,

formation, retraites …). En

effet, dans un contexte ou le

pouvoir d’achat est au cœur

de toutes les préoccupations,

le SMIDEF CFE-CGC a décidé

de proposer un accès personnel

au portail www.meyclub.com à

ses adhérents volontaires.

Cette offre est plus particuliè-

rement destinée aux adhérents

ne disposant pas de Comité

d’Entreprise tels que les retrai-

tés ou les salariés d’entreprises

de moins de 50 salariés. Le

SMIDEF CFE-CGC est donc

aujourd’hui le premier syn-

dicat à mettre en place pour

ses adhérents, une offre de

services par l’accès privilégié

à des tarifs loisirs dignes d’un

Comité d’Entreprise. Toutefois,

au même titre que l’assistance

juridique, l’adhésion au portail

Meyclub, qui n’est pas gratuite

est donc incluse dans le prix de

la cotisation annuelle actuelle.

« Nous sommes très heureux

d’apporter toujours plus de

pouvoir d’achat aux adhérents

du SMIDEF. En tant que spé-

cialistes des loisirs, voyages et

de la culture aux meilleurs prix,

Cnous innovons et enrichissons

constamment notre offre pour

améliorer le quotidien de cha-

cun. Ainsi, depuis 27 ans Mey-

club réduit les prix sur le plus

large choix d’offres billetterie,

cinéma, voyages, high-tech, bons

d’achats, mode, culture, … Mey-

club c’est également une équipe

de 230 passionnés au service de

ses clients sur toute la France »

Patrice Thiry, Président Direc-

teur Général de ProwebCE.

« Pour le Bureau syndical du

infos juridiquesBon à savoir :

> Prise d’acte de la

rupture du contrat

de travail

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INFOS PRATIQUES

Comment adherer au

?

Jean-Philippe CAM - Juriste du SMIDEF

INFOS JURIDIQUES BON A SAVOIR !

1) La règle

Voilà un sujet d’actualité qui interpelle souvent les adhérents du SMIDEF. Si l’employeur n’est pas satisfait de son salarié, c’est le licenciement. L’initiative de la rupture du contrat de travail revient alors à l’employeur.

Si le salarié souhaite quitter sa société, c’est la démission. L’initiative de la rupture revient alors au salarié.

Si le salarié répond à plusieurs conditions et, notamment, à une condition d’âge : c’est la mise à la retraite ( l’employeur est à l’initiative de la rupture ) ou le départ à la retraite : dans ce dernier cas, c’est le salarié qui décide rompre son contrat.

On peut aussi évoquer le nouveau régime de la rupture conventionnelle du contrat de travail mis en place par la loi du 25 juin 2008 qui tient de la maxime Gainsbourgienne « je t’aime moi non plus ». C’est-à-dire que ce ne sont ni l’employeur, ni le salarié qui sont responsables seuls de la rupture du contrat mais les deux parties ensembles qui se quittent d’un commun accord.

Autre voie : la prise d’acte de la rupture du contrat de travail.

C’est l’apparition de la notion d’« autolicenciement ». Le salarié n’est pas satisfait et, plutôt que de démissionner, décide de « prendre acte » de la rupture de son contrat de travail. Il écrit alors en recommandé à son employeur en lui signifi ant cette prise d’acte, en prenant soin d’expliquer les raisons de cette prise d’acte et de préciser clairement qu’il ne s’agit pas d’une démission. Avant un arrêt de la Cour de cassation du 25 juin 2003 (voir ci-après), face à une situation de prise d’acte de la rupture du contrat de travail qui lui était imposée par le salarié, l’employeur adoptait essentiellement deux attitudes : soit il constatait l’abandon injustifi é de ses fonctions par salarié qui n’était ni en arrêt maladie ni en congés payés. L’employeur procédait alors au licenciement pour faute grave du salarié ; soit l’employeur constatait qu’il s’agissait en réalité d’une démission. Il se faisait alors, dans ce cas, systématiquement retoqué par la Cour de cassation car la démission ne se présume jamais, ne se déduit jamais : elle doit toujours venir expressément du salarié lui-même.

Dans l’arrêt du 25 juin 2003 évoqué plus haut, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation a posé deux principes aujourd’hui bien connus des juristes : « lorsqu’un salarié prend acte de la rup-ture de son contrat de travail en raison des faits qu’il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets, soit d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse (1er principe), soit, dans le cas contraire, d’une démission (2ème principe) ».La prise d’acte de la rupture de son contrat de travail par le salarié peut donc désormais depuis 2003 recevoir deux qualifi cations : soit, les manquements reprochés à l’em-ployeur sont établis et la rupture s’analy-sera en un licenciement sans cause réelle et sérieuse avec octroi de dommages-intérêts pour le salarié, soit, les faits reprochés à l’employeur ne sont pas clairement établis par le salarié et la rupture s’analysera en une démission. Ainsi la démission n’est plus réservée au seul salarié mais peut aussi être décidée par le juge. C’est une évolution importante.

L’employeur ne peut donc échapper au risque que la rupture soit analysée en « un licenciement sans cause réelle et sérieuse » sachant que, de son côté, le salarié prend aussi le risque que la prise d’acte soit analysée comme « une démission » avec toutes les conséquences qui en découlent, notamment sur la perte de l’indemnité de licenciement ou encore la non-prise en charge du salarié par l’assurance-chômage. La prise d’acte de la rupture de contrat de travail est donc une lame à double tranchant. Aussi, quand on décide de prendre acte de la rupture de son contrat de travail, on a vivement intérêt à être sûr de son coup ! Car l’arroseur peut vite se retrouvé arrosé ! ! Dans le doute, les adhérents du SMIDEF, avant de commettre une gaffe lourde de conséquence, peuvent bien évidemment me contacter. Je dirais même : doivent ! Soyons clair.

2. Objectifs non fi xés : le salarié prend acte de la rupture

Dans cette affaire, un salarié avait été engagé en qualité d’ingénieur commercial par contrat de travail à durée indéterminée signé le 15 janvier 2002, moyennant une rémunération dont 40 % dépendaient d’objectifs fi xés dans une « lettre de rémunération annuelle » remise au salarié lors de l’entrée dans l’entreprise. Ultérieurement, au début de chaque année fi scale, de nouveaux objectifs devaient obligatoirement être défi nis. Par courrier du 21 juillet 2005, le salarié prenait acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de son employeur considérant que l’employeur, ne lui ayant pas fi xé ses objectifs pour les années 2003, 2004 et 2005, lui avait nécessairement fait subir un préjudice, notamment pécuniaire. L’employeur considérait, de son côté, qu’à défaut de fi xation annuelle de nouveaux objectifs, les objectifs précédents étaient nécessairement reconduits sous le contrôle, par le juge, de leur caractère réaliste, de sorte que le défaut de fi xation annuelle d’objectifs ne pouvait constituer, selon l’employeur, un motif de rupture du contrat de travail pour le salarié. Trop facile répond la Cour de cassation dans un arrêt du 29 juin 2011 (n° 09-65.710). Dans cet arrêt récent, les hauts magistrats ont considéré que lorsque le contrat de travail prévoit que la rémunération variable dépend d’objectifs fi xés annuellement par l’employeur, le défaut de fi xation desdits objectifs constitue un manquement justifi ant la prise d’acte de la rupture de son contrat de travail par le salarié, prise d’acte produisant les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse ( octroi de dommages-intérêts ... ). Un message clair délivré par le juge et une leçon à retenir pour les employeurs qui trainent parfois les pieds pour défi nir les objectifs de l’année en cours et qui, connaissant les résultats commerciaux du salarié à une période donnée, décident de ne fi xer les objectifs annuels. . . qu’à la mi-année ! Quand ce n’est pas en fi n d’année, disons-le aussi, ça s’est déjà vu ! On retiendra, en résumé, que la prise d’acte de la rupture de son contrat de travail par le salarié est une possibilité à manier toutefois avec beaucoup de prudence et de réfl exion car il ne s’agit pas à terme de déchanter en se retrouvant considéré, par le juge, comme démissionnaire ! n

Prise d’acte de la rupture du contrat de travail

Magazine trimestriel du Syndicat de la Métallurgie Ile-de-France CFE-CGC - 33 avenue de la République - 75011 ParisTél : 01 44 53 32 15 - Fax : 01 44 53 32 28DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : René BraultRÉDACTEUR EN CHEF : Bernard MorinCONCEPTION - RÉALISATION : tand’M - www.tand-m.com IMPRESSION : JF Impression - MontpellierAbonnement annuel : 16 a, 8 a pour les adhérents SMIDEFN° commission paritaire : 0514 S 07299

100 % des vieux papiers consommés par notre papetier sont issus de la collecte sélective des villes, des entreprises et des administrations. Aucune pâte à papier vierge ne franchit le seuil de l’usine. L’eau utilisée dans la fabrication de la pâte à papier tourne à 90 % en circuit fermé. Les 10 % restant sont restitués au milieu naturel après traitement. Le désencrage et le blanchissement ne présentent aucun caractère nocif et respectent parfaitement toutes les normes environnementales avec l’utilisation très innovante de savon 100 % biodégradable et d’eau oxygénée, sans adjonction de chlore. Les boues résiduelles, non nocives, sont valorisées en épandages agricoles, en compost et en briqueterie. Plus d’informations dans un prochain smidef.com.

UN NOUVEAU PAPIER POUR VOTRE MAGAZINE ISSU D’UNE PRODUCTION 100 % RESPECTUEUSE DE L’ENVIRONNEMENT

Dans l’arrêt du 25 juin 2003 évoqué plus haut, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation a posé deux principes aujourd’hui bien connus des juristes : « lorsqu’un salarié prend acte de la rup-ture de son contrat de travail en raison des faits qu’il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets, soit

soit, les manquements reprochés à l’em-ployeur sont établis et la rupture s’analy-sera en un licenciement sans cause réelle et sérieuse avec octroi de dommages-intérêts

soit, les faits reprochés à l’employeur ne sont pas clairement établis par le salarié et la