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Plan Local d’Urbanisme (PLU) / Plan d’Occupation des … · Si la numérisation du POS/PLU s’effectue à l’aide d’un référentiel cadastral vecteur, les ... Chaque pièce

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Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire de l ......FR-2019-0117 Se reporter à la date figurant en première page de la décision Se reporter à la date figurant en première

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Étude des besoins de représentation cadastrale volumétrique pour la gestion municipale: résultats d'un sondage

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Earth Sciences Sector Régime de droits fonciers Josée Bastien, a.-g., A.T.C. Éric Groulx, a.-g., A.T.C. Centre canadien de gestion cadastrale.

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Signification des abréviations figurant dans le tableau · Signification des abréviations figurant dans le tableau COLONNE « Protection » PR : protection régionale COLONNE «

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Commune de Rumesfreepages.rootsweb.com/~delcadan/genealogy/popp/pdf/...COMMUNE DE RUMES Matrice cadastrale consultée sur le site Web "Patrimoine majeur de Wallonie" du ministère

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. St. impact V... · 2014-04-29 · - Valea RO§ia Montanä, cod cadastral IV-I .81.10.4, - Valea Coma, cod cadastral IV-I .81.10.2. Cea mai importantä localitate din zona iazului

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Commune de Havinnes - Ancestryfreepages.rootsweb.com/~delcadan/genealogy/popp/pdf/havinnes.pdfCOMMUNE DE HAVINNES Matrice cadastrale consultée aux Archives de l'État à Mons Dépouillement

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FINANCES PUBLIQUES EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL

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Aprobate - gov.mdstr. Pan Halippa, 13 150,0 Oficiul cadastral teritorial Ungheni, filiala Călăraşi 51. Clădire administrativă (încăperi izolate) or. Nisporeni, str. Alexandru

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CoTITA Méditerranée Journée du 14 novembre 2013 Nouvelles ... · localisation des adresses postales BD parcellaire ® : information cadastrale numérique BD topo ® : données

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TOUTE INFORMATION FIGURANT DANS LA PRÉSENTE …

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PARCELLE CADASTRALE - apur.org · DRIEA-IF/UT Paris APUR VILLE DE PARIS DONNEES DE REFERENCE Dernière rédaction : 23/02/2016

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Avis public - MERN...Avis public Ministère des Ressources naturelles et de la Faune Programme de réforme cadastrale Interdiction d’aliéner un droit de propriété dans les lots

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DEMANDE D’EXTRAITS DE LA DOCUMENTATION CADASTRALE 1. … · 5. MOTIVATION** Préparer un acte PV de délimitation Traitement d’une succession Trouble de voisinage Urbanisme

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Monsieur le Préfet Préfecture de l’Aisne · RCS Nanterre 333 892 610 ... La liste figurant p5 de la pièce principale date de 2010 : ... Le document figurant en annexe 4 ...

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CadGIS révolutionne la documentation cadastrale

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-AMPLASARE SI CONSTRUIRE MONUMENT AL EROILOR- LOC. … · 2015-11-17 · 4-numarul cadastral 56808 se sisteaza si se formeaza 2 cadastrale nr.56959 in suprafata de 187 si nr cad 56960

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Nouvelles scènes figurant des souveraines ptolémaïques officiant seules - Martzolff

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