· ; 212 214 212 198 Aire 316.., 1110t Maison GillotY Servitudes d'utilité publique autour des...

1

Transcript of  · ; 212 214 212 198 Aire 316.., 1110t Maison GillotY Servitudes d'utilité publique autour des...

Page 1:  · ; 212 214 212 198 Aire 316.., 1110t Maison GillotY Servitudes d'utilité publique autour des les énevrois Nigf10gière canalisations de transport de matières ...

LES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUEcdn2_4.reseaudespetitescommunes.fr/cities/652/documents/uhu7qv62… · Les servitudes d'utilité publique qui grèvent le territoire communal de ...

LES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUEcdn2_4.reseaudespetitescommunes.fr/cities/652/documents/uhu7qv62… · Les servitudes d'utilité publique qui grèvent le territoire communal de ...

COMMUNE DE La Londe les Maures · PT3 Liste des Servitudes d'Utilité Publique LA LONDE-LES-MAURES Page 5 sur 5 Télécommunications communications téléphoniques & télégraphiques

COMMUNE DE La Londe les Maures · PT3 Liste des Servitudes d'Utilité Publique LA LONDE-LES-MAURES Page 5 sur 5 Télécommunications communications téléphoniques & télégraphiques

PLUi approuvé / Liste des Servitudes d'Utilité Publique 2 des... · protection et la mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains ; 4° Le périmètre des zones

PLUi approuvé / Liste des Servitudes d'Utilité Publique 2 des... · protection et la mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains ; 4° Le périmètre des zones

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ...© Egalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ne Trea oulaire 144 : — irobolesx 148 êtières 15 la Ma Louc e âte

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ...© Egalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ne Trea oulaire 144 : — irobolesx 148 êtières 15 la Ma Louc e âte

SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE Commune de MILLERY · 2015-04-03 · 0001 0924 0301 0302 0303 0304 0306 0307 0310 0309 0311 0312 0520 0313 0315 0316 0317 0318 0319 0320 0322 0323 0324

SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE Commune de MILLERY · 2015-04-03 · 0001 0924 0301 0302 0303 0304 0306 0307 0310 0309 0311 0312 0520 0313 0315 0316 0317 0318 0319 0320 0322 0323 0324

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ...¨res... · Silos 131 128 — —132.5- 129 le MoulirÚL130 de Coulu la Fosse 1'En late Bois de la Borde.: rde 127 127

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ...¨res... · Silos 131 128 — —132.5- 129 le MoulirÚL130 de Coulu la Fosse 1'En late Bois de la Borde.: rde 127 127

Partie n°4 : Servitudes d'Utilité Publique du Pays …...Annexe - SUP Pays Comminges Pyrénées Page 4 31050 BEAUCHALOT I3 Arrêté ministériel du 4 juin 2004 TIGF 31050 BEAUCHALOT

Partie n°4 : Servitudes d'Utilité Publique du Pays …...Annexe - SUP Pays Comminges Pyrénées Page 4 31050 BEAUCHALOT I3 Arrêté ministériel du 4 juin 2004 TIGF 31050 BEAUCHALOT

Société d'Avocats Rouillot-Gambini | Avocats associés aux ... · CU 06088 17 S0317 (Est) Article 2 : Les dispositions d'urbanisme et servitudes d'utilité publique sont les suivantes

Société d'Avocats Rouillot-Gambini | Avocats associés aux ... · CU 06088 17 S0317 (Est) Article 2 : Les dispositions d'urbanisme et servitudes d'utilité publique sont les suivantes

La Seyne-sur-Mer | Accueil...2. Servitudes d'Utilité Publique (SUP) . a. AVAP Tamaris - Balagujer - Sablettes - Lazaret . Il s'agit d'un document (liste et carte) qui incombe aux

La Seyne-sur-Mer | Accueil...2. Servitudes d'Utilité Publique (SUP) . a. AVAP Tamaris - Balagujer - Sablettes - Lazaret . Il s'agit d'un document (liste et carte) qui incombe aux

SERVITUDES DE TYPE A4

SERVITUDES DE TYPE A4

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ... · Rohan QB St-áarthé/ém z la. Noë les Oouetš lålHorvéei\' ,f50 -de Bout 10 Hélioterie du Bois le Champ tdu

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ... · Rohan QB St-áarthé/ém z la. Noë les Oouetš lålHorvéei\' ,f50 -de Bout 10 Hélioterie du Bois le Champ tdu

SERVITUDES AÉRONAUTIQUES

SERVITUDES AÉRONAUTIQUES

6.1-PLAN DES SERVITUDES

6.1-PLAN DES SERVITUDES

4b Servitudes d'utilité publique et Annexes Documentairesouistreham-rivabella.fr/wp-content/uploads/2016/11/4b-Servitudes... · du Fontenelle Fontenelle de Normandie L'Esperance

4b Servitudes d'utilité publique et Annexes Documentairesouistreham-rivabella.fr/wp-content/uploads/2016/11/4b-Servitudes... · du Fontenelle Fontenelle de Normandie L'Esperance

plan des servitudes - Draveil

plan des servitudes - Draveil

Commune de Servitudes d'utilité publique Réauville Page 1 de 1piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/DEPT026A/urbanisme/... · Protection sanitaire du captage d'eau potable

Commune de Servitudes d'utilité publique Réauville Page 1 de 1piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/DEPT026A/urbanisme/... · Protection sanitaire du captage d'eau potable

Copie de PLU ANNEXE 2007 · SOMMAIRE TITRE I : ANNEXES Annexe 1 Servitudes d'utilité publique soumises aux dispositions de l'article L-126.1 Annexe 2 Réglementation relative au

Copie de PLU ANNEXE 2007 · SOMMAIRE TITRE I : ANNEXES Annexe 1 Servitudes d'utilité publique soumises aux dispositions de l'article L-126.1 Annexe 2 Réglementation relative au

SERVITUDES DE TYPE A2 - Frontignan · 2017. 11. 24. · SERVITUDES DE TYPE A2 SERVITUDES DE PASSAGE DES CONDUITES SOUTERRAINES D'IRRIGATION Servitudes reportées en annexe de l'article

SERVITUDES DE TYPE A2 - Frontignan · 2017. 11. 24. · SERVITUDES DE TYPE A2 SERVITUDES DE PASSAGE DES CONDUITES SOUTERRAINES D'IRRIGATION Servitudes reportées en annexe de l'article

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24 ......Vu le code des juridictions financières, notamment ses articles L. 212-2, L. 212-3, R. 212-1, R. 212-6, R. 212-7 et R. 212-11

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24 ......Vu le code des juridictions financières, notamment ses articles L. 212-2, L. 212-3, R. 212-1, R. 212-6, R. 212-7 et R. 212-11

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ...

Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de ...