Post on 22-Nov-2014
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VTM CONSEIL FamilyBusinessLaw est le cabinet fondé par Valérie
Tandeau de Marsac, avocate spécialisée dans le conseil juridique aux
entreprises familiales
VTM CONSEIL FamilyBusinessLaw est membre du centre d’expertise
JEANTETFAMILY, dédié aux entreprises familiales, et s’appuie, en tant
que de besoin, sur ses ressources spécialisées et son réseau d’experts
professionnels.
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Taille et importance économique des entreprises familiales
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Positionnement stratégique de l’offre de VTM CONSEIL
Quels services pour quels clients ?
Contenu de l’offre de services
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VTM CONSEIL propose un accompagnement juridique
reposant sur des outils innovants
• L’utilisation du génorganigramme®, un outil de cartographie visuel mis au
point par Valérie Tandeau de Marsac, qui combine :
― La charte symbolique normée du génogramme, outil utilisé en généalogie
pour représenter l’arbre généalogique et qualifier les relations
interpersonnelles ;
― Une charte symbolique normée mise au point par Valérie Tandeau de Marsac
pour représenter l’organigramme juridique qui caractérise l’entreprise et son
actionnariat ;
― Complété par une représentation graphique normée des flux et opérations de
nature juridique et financière, qui permet d’établir des schémas
pédagogiques destinés à expliquer et illustrer chaque solution envisagée.
• L’adaptation aux entreprises familiales des mécanismes d’ingénierie
juridique et financière mis en œuvre dans d’autres contextes, notamment
celui du Private Equity.
• Une approche transversale et pluridisciplinaire qui garantit la prise en
compte globale de la complexité résultant de la superposition des
dimensions familiale et patrimoniale.
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Le génorganigramme® est un outil
de cartographie innovant destiné à
donner une représentation visuelle
des entreprises familiales. Imaginé
par Valérie Tandeau de Marsac, il
combine :
la charte symbolique normée du
génogramme, outil utilisé en
généalogie pour représenter
l’arbre généalogique et qualifier
les relations interpersonnelles ;
une charte symbolique normée
mise au point par Valérie Tandeau
de Marsac pour représenter
l’organigramme juridique qui
caractérise l’entreprise et son
actionnariat ;
complété par une représentation
graphique normée des flux et
opérations de nature juridique et
financière, qui permet d’établir
des schémas pédagogiques
destinés à expliquer et illustrer
chaque solution envisagée.
Le génorganigramme®,
outil de diagnostic visuel et de pédagogie
Application du génorganigramme® au cas L’Oréal
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Exemple de génorganigramme® appliqué à un groupe (fictif)
Application du génorganigramme® à un groupe Eponyme
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Appréciation de l’« affectio familiae »
Notion développée dans le Guide Pratique des
entreprises familiales pour caractériser la
cohésion entre les membres de la famille,
nécessaire pour assurer la pérennité de
l’entreprise
A la différence de l’« affectio societatis »,
l’«affectio familiae » n’est pas nécessairement
présent dès la fondation de l’entreprise
familiale. Pour que l’« affectio societatis » se
transforme en « affectio familiae », devenant
ainsi un facteur de cohésion de l’entreprise
familiale, il faut que cette dernière ait atteint
une certaine maturité, à moins qu’elle n’ait été
dès le départ fondée par plusieurs membres
d’une même famille
Cet « affectio familiae » peut être évalué à
l’aide des critères présentés ci-contre, élaborés
avec l’AFFO *
L’« affectio familiae » enrichit le concept
juridique de l’« affectio societatis » d’une
dimension psychologique, qui est la volonté des
membres de la famille d’agir ensemble pour
atteindre un objectif commun, perçu et reconnu
comme tel. 11
Niveau élevé Niveau Faible
Périmètre de la famille
connu
Périmètre flou ou non
connu
Sentiment d’appartenance
fort Individualisme
Accord sur des objectifs
communs Désaccord
Principes d’éducation
partagés Principes divergents
Existence d’une
personnalité exemplaire
Absence ou disparition du
modèle d’identification
Connaissance de l’histoire
commune Ignorance des racines
Existence d’un symbole
fédérateur (nom
patronymique ou marque)
Absence de symbole lisible
* Association Française des Family Offices
VTM est membre de la commission gouvernance
Une expertise
Corporate M&A
reconnue par
le marché
Classement
Option Droit &
Affaires
Octobre 2012
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Une expertise patrimoniale reconnue par le marché
Classement Décideurs 2011-2012
Une collaboration active avec les associations professionnelles
et les institutions qui accompagnent les entreprises familiales
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Valérie Tandeau de Marsac est Professeur Affiliée de
l’EDHEC Family Business Center, le centre de recherche
et de formation créé en 2012 par le Groupe EDHEC et des
membres fondateurs et associés, parmi lesquels des
familles (Famille Mulliez, Mage-Invest [Famille
Michelin]), des entreprises familiales (Groupe BIC, Oddo
& Cie, Roquette, Somfy) et de grands groupes (Caisse
d'Epargne Nord France Europe, Deloitte).
Valérie Tandeau de Marsac est membre du Conseil
d’Administration de l’association loi de 1901
« Eponymes », qui regroupe les entreprises éponymes.
Une collaboration active avec les associations professionnelles et les
institutions qui accompagnent les entreprises familiales depuis 2010
Collaboration avec le FBN pour l’année 2012 en animant trois
ateliers (réservés aux membres du FBN) : • « Rémunération des dirigeants » (20 mars 2012)
• « Accès au capital privé » (27 mars 2012)
• « La Bourse » (15 mai 2012)
• Synthèse en assemblée plénière des membres (13 septembre 2012)
Animation en 2011 de quatre ateliers pour comparer les nouveaux
outils juridiques récemment introduits en droit français aux
meilleures pratiques internationales (trust, mécanismes
fiduciaires et outils de philanthropie familiale) et publication
d’une brochure de synthèse • « Panorama international des outils juridiques permettant
d’assurer la pérennité du contrôle familial de l’entreprise » (6 janvier 2011)
• « Fondations et entreprises familiales » (3 février 2011)
• « Fiducie et entreprises familiales » (15 Mars 2011)
• « Fonds de dotation et entreprises familiales » (10 Mai 2011)
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Participation aux travaux de la Commission gouvernance qui
publiera au premier semestre 2014 le Livre Blanc sur la
gouvernance familiale rédigé par la Commission Gouvernance
Interventions régulières à l’Institut de Gestion de Rennes et sa
Chaire « entreprises familiales » :
• « La Gouvernance facteur de pérennité de l’entreprise familiale » (18 février 2011)
• « La certification de titres en Belgique et aux Pays-Bas » (18 Mars 2011)
• « Fiducie et entreprises familiales » (17 Juin 2011)
Interventions lors des réunions du Club Jeune Génération • « Famille, actionnaires, dirigeants :
entreprendre et gouverner ensemble » (14 juin 2012)
• « Enjeux et solutions juridiques pour l’attraction
et le développement des talents non familiaux » (15 mars 2012)
• « Présentation du guide pratique suivie d’une séance de dédicace » (23 juin 2011)
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Club Jeune Génération
Une collaboration active avec les associations professionnelles et les
institutions qui accompagnent les entreprises familiales depuis 2010
Une forte implication dans la réflexion de place sur les sujets qui
touchent les ETI patrimoniales et familiales
Membre du comité directeur de Croissance
Plus de 2010 à 2013
En tant que membre de l’Institut Français
des Administrateurs, VTM a participé aux
travaux de la commission ETI, et a fait partie
du comité de rédaction des résultats de
l’enquête sur le rôle du conseil en matière
de stratégie et de risque (ci-contre)
Pour la Commission des affaires juridiques
du Parlement européen, VTM est co-auteur
d’une étude sur les relations entre l’organe
de surveillance des entreprises et le
management, disponible sur le site du
Parlement européen (ci-contre)
http://www.europarl.europa.eu/committees/fr/studiesdownload.html?languag
eDocument=FR&file=75171
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Un historique de conférences et publications qui se poursuivra en
2013-2014 avec la publication d’un ouvrage réalisé avec l’EDHEC
Organisation des Journées « L’entreprise familiale, un modèle d’avenir :
les 24 heures des jeunes générations », en partenariat avec Deloitte, l’IFA
Eponymes et le FBN (11 et 12 janvier 2013 )
Petit déjeuner en partenariat avec Eponymes sur le thème
« Conseils pour la rédaction d’une charte d’utilisation du
nom patronymique dans les entreprises éponymes. » (11 décembre 2012 )
Interventions aux côtés de Michel Giray en 2011 et 2012 aux Journées de
la Transmission d’Entreprise organisées par les notaires et experts-
comptables de Paris Ile-de-France, en sur le thème :
« La gouvernance dans la transmission familiale de l'entreprise
Décrypter les enjeux juridiques et psychologiques (20 juin 2012)
à travers la présentation de cas concrets. »
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Un historique de conférences et publications qui se poursuivra en
2013-2014 avec un ouvrage réalisé avec l’EDHEC Family Business Center
Table ronde avec HEC au féminin, le FBN, BETC EURO RSCG et voxfemina
sur le thème : « Les femmes dans le capitalisme familial : des géantes invisibles ? » (9 Mai 2011 )
Conférence LexisNexis avec l’étude notariale Gentilhomme « La Holding familiale » (29 Mars 2011)
Organisation de deux tables rondes avec CFNews à Paris et à Lyon
sur le thème : « Quel family equity pour les entreprises familiales ? » (10 mars 2011)
(19 octobre 2011)
Cycle de conférences avec la banque privée Oddo&Cie et l’étude notariale
Gentilhomme • « Réussir la transmission sans successeur familiale » (09 Juin 2010)
• « Réussir le développement de l’entreprise et l’équilibre familial » (11 Mai 2010)
• « Réussir la transmission familial » (13 avril 2010)
1
9
Animation à partir de novembre 2011 du cycle « Les Matinales
JeantetFamily » sur le thème :
20
« Passage d’une génération à l’autre :
quelles sont les problématiques juridiques et fiscales à prendre en considération ? »
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Valérie Tandeau de Marsac
vtm@vtm-conseil.com
Tel 01 45 05 82 52
ou 06 08 72 23 57
Profil internet: http ://fr.linkedin.com/in/valerietandeaudemarsac
Valérie Tandeau de Marsac, fondatrice de VTM Conseil
Ouvrages
• Guide pratique des entreprises familiales
Manuel opérationnel, juridique et fiscal
Publié aux Editions Eyrolles le 8 mars 2011
• Etude pour le Parlement européen
Relations entre l’organe de surveillance des entreprises et le management
Publiée en juin 2012
Publications (en ligne sur le site vtm-conseil.com) • Les échos, (citation) 11 décembre 2013, « Des solutions pour alléger les droits de mutation des entreprises
familiales »
• Family business wiki.org, octobre 2013, « Mediation, a factor of sustainability, for family businesses ? »
• La lettre de l’Entreprise familiale, septembre 2013 « le fonds de dotation un outil intéressant pour les
entreprises familiales ? »
• La lettre de l’Entreprise familiale, juillet-août 2013 « Quels sont les atouts et les limites d’une SARL
famille ?»
• La lettre de l’Entreprise familiale, juin 2013 « Comment procéder pour résoudre un conflit au sein d’une
société familiale ? »
• Intervention devant le Parlement européen, 15 avril 2013 « Témoignage sur l’expérience de la France en
matière de quotas de femmes dans les conseils d’administration
• Supplément Entrepreneurs des Echos, 28 mars 2013 « L’affectio familiae est la clé de voûte des
entreprises familiales »
• Atlantico.fr, 11 mars 2013 « Taxer les entreprises est-il vraiment le meilleur moyen de lutter contre les
inégalités salariales ? »
• La lettre de l’Entreprise familiale, octobre 2012 « Comment bâtir un pacte d’actionnaires efficace dans
une entreprise familiale ? »
• latribune.fr, 8 octobre 2012 « Faut-il opposer les « pigeons » aux « héritiers » ? «
• Revue Banques de septembre 2012, article collectif réalisé avec sept autres expertes de l’association voxfemina – Paroles
d’experts au féminin : « Financement des entreprises: « Il faut profiter de la situation actuelle pour rebâtir un système
équilibre »
• atlantico.fr le 1er septembre 2012 « Le XXIème siècle sonne-t-il la fin des entreprises familiales ? »
• La Lettre de l’Institut Français des Administrateurs (IFA) du 24 juillet2012 « Une charte pour mobiliser les jeunes
générations autour des valeurs familiales »
• Option Finance 23 avril 2012 « Les financements obligataires mutualisés, une ressource alternative pour les ETI ? » par
Jean-François Adelle et Valérie Tandeau de Marsac,
• Blog Le Figaro, 8 janvier 2012 « Un conseil de famille pour mieux diriger l’entreprise » de Valérie Tandeau de Marsac
• Les Echos, 6 octobre 2011, « Immobilier : la tentation dynastique » citation de Valérie Tandeau de Marsac
• Le Figaro.fr Economie, octobre 2011 « Le Capitalisme familial prie sur les héritières » citation de Valérie Tandeau de
Marsac
• Option Finance, 26 septembre 2011, Affaire Vinci : les tribunaux deviendraient-ils le juge de la gouvernance d'entreprise ?
• L’Agefi Actifs, 16/22 septembre 2011, « Un guide pour orienter les chefs d’entreprises familiales » citation de Valérie
Tandeau de Marsac
• L’Entreprise, septembre 2011, « La France paradis fiscal de la transmission d’entreprise ? » citation de Valérie Tandeau de
Marsac
• Vocatis.fr, juillet 2011 « Les entreprises familiales : un atout pour l’économie française » citation de Valérie Tandeau de
Marsac
• Le Nouvel Economiste, juin 2011, Transmission familiale d’entreprise : Un tabou à la française
• IFA, juin 2011 « La gouvernance en héritage » citation de Valérie Tandeau de Marsac
• La lettre des Juristes d’Affaires, 21 mars 2011, Jeantet sur le mode « familles, je vous aime »
• Option finance, 17 janvier 2011, Gouvernance familiale et responsabilité des administrateurs : décryptage selon la règle de
trois
• Option finance, 19 juillet 2010, La dette mezzanine, une ressource pour financer le développement des entreprises
patrimoniales et familiales ?
• Mélanges Jeantet, mai 2010, Panorama des pratiques de rémunération dans les pays de l’union européenne
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Capital Finance, 12 avril 2010, Fonds d’investissement intervenant en minoritaire : les bons réflexes à acquérir
La Tribune, 8 mars 2010, La Parité médiatique en VF (version féminine)
Option finance, 1er mars 2010, Eclairage juridique et pratique sur la question des quotas de femme dans les
conseils d’administration
La lettre des Juristes d’Affaires, Dec-janv 2010, Avocat d’affaires et juriste d’entreprise : même background,
différents réflexes
La lettre des Juristes d’Affaires, Dec-janv 2010, Bonus : Faut-il légiférer ou réguler ? les vraies causes sont
ailleurs
Usinenouvelle.com, 15 décembre 2009 : Le grand emprunt : pas assez moderne ?
Le Figaro.fr, 30 novembre 2009, Cessions d’endetter nos enfants, enrichissons-les !
JeantetAssociés Notes de crise n°7, septembre 2009, Bonus : le paradoxe du détour par l'Europe
La Tribune rubrique « point de vue », 23 septembre 2009, Bonus : le paradoxe du détour par l'Europe et le G20
BFM Les grands débats : Rémunération des patrons : l’autorégulation n’a pas marché - Débat avec Philippe
Houillon et Philippe Poincloux, BFM, 15 juillet 2009
Business Immo, juillet / août 2009 : Immobilier public : Quelles sont les meilleures pratiques à l’étranger
Immobilier de l’état : tenir le cap de la réforme. Interview, Business Immo TV, 11 juin 2009
Les nouvelles voies pour structurer la rémunération des mandataires, Transmission des entreprises familiales
L'Agefi Actifs Cas Pratiques, vendredi 5 juin 2009
Bulletin Joly Bourse, mars-avril 2007: " Participation et actionnariat salarié : un pas en avant ou un pas en
arrière ?"
Journal des Sociétés, juillet 2006, dossier Actions de Préférence : « Actions de préférence et droit de vote »
Colloque de Printemps du Barreau des Hauts de Seine, 23 mai 2006 : « Le cumul de responsabilité entre la
personne morale et la personne physique »
Organisation et animation d'une matinée sur les Nouvelles Valeurs Mobilières rassemblant un panel d’experts
Ernst & Young, le 6 avril 2006
Revue Banque, sept. 2005, dossier Rémunérations : « Les stock-options, comment les gérer après les IFRS ? »,
co-écrit avec Franck Chevalier, Associé actuaire, Ernst & Young
Option Finance, numéro spécial mai 2005 : « Innovations juridiques récentes susceptibles d’intéresser le
marché du private equity » 24
La Gazette du Palais, numéro spécial de mai 2004 : "Salariés actionnaires : un délicat mélange des genres"
Association Française des Investisseurs en Capital (AFIC): animation le 26 septembre 2003 d’une table ronde
sur la responsabilité des avocats en matière de due diligences juridiques dans le cadre de la journée de
formation sur l’actualité du LBO, et animation d’une table ronde le 15 octobre 2003 sur le même thème dans le
cadre des petits-déjeuners organisés par l’AFIC
Capital Finance du 14 avril 2003 : "Mieux piloter les due diligences juridiques"
La Gazette du Palais, numéro spécial d’octobre 2002 : "Réflexions sur l’urgence et la nécessité pour les
avocats d’adopter un système de "Knowledge Management""
Les Echos du 27 mai 2002 : "Opérations sur capitaux propres : les porteurs de stock-options ou de BSPCE ont
aussi des droits"
La Gazette du Palais, numéro spécial de mai 2002 : "Détermination du prix d’exercice des stock-options : une
marge de manœuvre de plus en plus restreinte "
Actes Pratiques de mars-avril 2001 : "La responsabilité des membres de comités dans les sociétés par actions"
Le Nouvel Hebdo de mai-juillet 2001, chroniques : "SAS, stock-options en question", "Les introductions en
bourse sous haute surveillance", "Quand les avocats se mettent au Knowledge"
Bulletin Joly Sociétés de mars 2001 : "Les règles de l'appel public à l'épargne sont-elles susceptibles de
s'appliquer aux stock-options ?"
Les Echos du 22 février 2001 : "Stock-options "cross-frontières" : un cadeau empoisonné pour les dirigeants"
Décideurs Juridiques et Financiers de novembre 2000 : "Amendement Balligand : argumentaire en faveur de
son abrogation ou de sa modification"
Intervention lors du Club Juridique et Fiscal organisé par Andersen Legal le 19 octobre 2000 : "Les dernières
évolutions de la jurisprudence en matière d'abus de biens sociaux"
Numéro Spécial de la Gazette du Palais "Responsabilité des dirigeants sociaux" d'octobre 2000 : "Le principe de
responsabilité pénale des personnes morales a-t-il amélioré la situation des dirigeants face au risque de mise
en cause de leur responsabilité pénale ?"
Décideurs Juridiques et Financiers de juin 2000 : "Quelles utilisations pratiques pour la SAS ?"
Bulletin Joly Sociétés de juillet 1999 : "Stock-options et mécanismes d'intéressement assimilés : les écueils
juridiques à éviter"
Séminaire EFE mars 1999 : "Difficultés de l'audit contractuel" 25
Présentation du Guide Pratique
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Lien hypertexte pour une présentation sur le site d’Eyrolles : http://www.eyrolles-serveur.com/email_sp/54927/
Les liens hypertexte pour visualiser/écouter les
interventions multimédias de Valérie Tandeau de Marsac
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Interview radio à propos de la publication du Guide
pratique des entreprises familiales dans l’émission « le 12-
15 » d’Edwige Chevrillon sur BFM Business http://www.box.net/shared/2ixjszrv5j
Interview télévisuelle à propos de la publication du Guide
pratique des entreprises familiales sur la Web TV
« Décideurs TV » http://www.decideurstv.com/video/valerie-tandeau-de-marsac-jeantetassocies-
les-enjeux-de-lentreprise-familiale-19033/
Podcast de 5 vidéos réalisées par « TV DMA », service
public académique et professionnel fondé en 2010 par des
Universitaires et des Professionnels pour développer la
diffusion d’une culture de la vie des affaires, à travers les
prismes du Droit, du Management et de l’Economie http://www.tvdma.org
Méthode de facturation
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Les échanges préliminaires, visant à définir le besoin d’accompagnement du
client, ne donnent pas lieu à facturation.
A l’issue de ces échanges, une proposition d’assistance, définissant
l’intervention de VTM CONSEIL est élaborée et donne lieu à la définition d’un
budget forfaitaire dont le montant est arrêté en concertation avec le client.
En fonction de la nature des interventions de VTM CONSEIL , un honoraire de
résultat peut être défini.
Une formule d’abonnement mensuel est possible, notamment si le projet est
encore mal défini par les dirigeants ou actionnaires familiaux.
Le calendrier de versement des honoraires est arrêté en concertation avec le
client ainsi que le mode de reporting le cas échéant.