Post on 12-Jul-2020
Réglementation Formation Niveau 2 Saison 2015/2016
La réglementation de la plongée Sous Marine
niveau 2 en 2015/16
• Introduction: Un petit Quizz • Prérogatives, Aptitudes et Qualifications du niveau 2 • Le matériel, les blocs, armement spécifique plongée • Le Droit Civil et Pénal et la notion de responsabilité • La protection du milieu, le plongeur responsable • Rappel sur les documents nécessaires pour plonger en structure
Quizz
La réglementation de la plongée Sous Marine
au niveau 2 en 2015
• Pouvez vous plonger seul, sans encadrement? • Le code du sport est l’unique texte de référence? • L’entretien du détendeur et de l’ordinateur est soumis à une règlementation. • J’ai le droit d’aller accidentellement à 45 m. • Je ne veux pas donner mon air à 15 m à un “ami” plongeur de ma palanquée qui me fait le signe “j’ai plus d’air”. En cas d’accident, y a t’il une responsabilité de votre part et laquelle.
• Les palmes font partie du matériel obligatoire. • Vous “glissez” avec votre binôme Niveau 2 à 30 mètres car il y a une jolie plongeuse à 40, en tant que Niveau 2 Avez vous le droit, Etes vous responsable s’il y a un accident?
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au niveau 2 en 2015
L’objectif de la formation niveau II est de vous permettre d’acquérir les compétences
pratiques et les connaissances théoriques nécessaires à l ’évolution, en toute sécurité,
dans la zone des 20 mètres en autonomie relative (sous la responsabilité d’un
Directeur de plongée, ), et dans la zone de 40 mètres sous le contrôle
d’un guide de palanquée
Prérogatives du N2
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au niveau 2 en 2015
La plongée en structure est une activité réglementée sur le sol Français et les textes de références sont:
Le code du sport plongée à l’air modifié par l’arrêté du 6 Avril 2012
Article A322-71à A322-89
La règlementation de la FFESSM
Les textes de référence
T&A: - Attention la pratique de l’activité reste possible en dehors de tout cadre juridique, sans matériel club et sans assurance. - A l’etranger les règlementations peuvent être différentes qu’en France
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au niveau 2 en 2015
Vous allez être niveau 2, vous allez avoir de nouvelles prérogatives:
Possibilité de plonger à l’air jusqu’à 40 m
Le plongeur Niveau 2 (N2) est capable de réaliser des plongées d’exploration :
- Jusqu’à 20 m de profondeur, au sein d’une palanquée, en autonomie, sans Guide de Palanquée (GP), avec un ou deux équipiers majeurs ayant, au minimum, les mêmes compétences et en présence d’un Directeur de Plongée (DP) sur le site qui donne les consignes relatives au déroulement de
la plongée.
- Jusqu’à 40 m de profondeur, au sein d’une palanquée, avec un Guide de Palanquée (GP) qui prend en charge la conduite de la plongée.
- Ces plongées sont réalisées dans le cadre d’une organisation sécurisée, mise en place par un Directeur de Plongée (DP), selon les règles définies par le Code du Sport (CdS).
Prérogatives du N2
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Aptitudes et Qualifications du N2
« Art. A. 322-76. − En fonction des gaz utilisés, du niveau de qualification de l’encadrement et des aptitudes des plongeurs, les espaces d’évolution sont définis comme suit :
«Espace de 0 a 6 me tres;
« Espace de 0 a 12 me tres ; « Espace de 0 a 20 me tres ; « Espace de 0 a 40 me tres ; « Espace de 0 a 60 me tres ; « Espace de 0 a 80 me tres ;
« Espace au-dela de 80 me tres.
« La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres.
« La pratique de la plongée subaquatique au nitrox est limitée à 60 mètres. « L’encadrement de la plongée subaquatique aux mélanges trimix ou héliox est limite à 80 mètres. «La pratique de la plongée subaquatique en autonomie aux mélanges trimix ou héliox est limitée à
120 mètres.
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au niveau 2 en 2015
Article A322-77 Les aptitudes à plonger Encadré à l’air = PE
Les aptitudes à plonger en autonomie à l’air = PA
En tant que niveau 2 vous avez des aptitudes
PE 40, PA 20
Si nitrox vous pouvez avoir des aptitudes PN Si trimix ou héliox alors PTH
Aptitudes et Qualifications du N2
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Aptitudes et Qualifications du N2
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La plongée en Autonomie
Aptitudes et Qualifications du N2
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La plongée en Autonomie
Aptitudes et Qualifications du N2
Le Matériel
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Le materiel, les bloc, armement spécifique plongée
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Le materiel, les bloc, armement spécifique plongée
Règlementation bouteille, inscriptions obligatoire •Nom du fabricant •Numéro de série •Matière: acier ou aluminium •Désignation du gaz contenu •Poids à vide en kg. •Volume intérieur dit volume en eau •Date de fabrication •Pression de service exprimée en bar •Pression de requalification à 15°C en bar •Date de requalification •Poinçon de l’organisme vérificateur
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Le materiel, les bloc, armement spécifique plongée
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Le materiel, les bloc, armement spécifique plongée
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au niveau 2 en 2015
Responsabilités individuelles
Plusieurs responsables possibles en cas d’accident President du club, directeur de plongée, guide de palanquée, plongeur encadré, plongeur en autonomie
2 types de responsabilités civile et pénales
En cas de plongée hors structure Les textes fédéraux et du code du sport peuvent servir de référence
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Responsabilités individuelles
La responsabilité civile • Chacun est responsable des dommages qu’il cause à autrui • L’action civile est mise en mouvement par la victime ou ses ayants droits pour
reclamer à l’auteur du dommage la réparation du préjudice. • Réparation pécuniaire • La licence garantie les souscripteurs en responsabilité civile • Elle ne garantir pas les dommages causés à soi-meme
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Responsabilités individuelles
La responsabilité pénale • La responsabilité pénale est la conséquence d’une infraction à la loi • La faute pénale peut être sanctionné en dehors de tout dommage contrairement à la
faute civile • La loi prévoit des sanctions maximales, avec une clause pour les circonstances
aggravantes, le manquement délibéré est toujours une circonstance aggravante.
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Responsabilités individuelles
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Responsabilités individuelles
Un plongeur responsable
Respecter les consignes de sécurité Faire preuve de bon sens
• Etre assuré • Ne jamais plonger seul • Connaître les signes et leur interprétation • Connaître des prérogatives • Faire des plongées adaptées à son niveau • S’abstenir de plonger si on n’est pas apte • Toujours faire une plongée adaptée à sa situation • Verifier son materiel avant de plonger • Rester groupé • Surveiller ses partenaires • Ne pas évoluer plus bas que ses coéquipiers • En surface, signalez-vous au bateau par le signe ok en surface
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Responsabilités individuelles
Un plongeur responsable
Savoir préserver les richesses de la mer
• Comportement • Sensibilité et écoute du milieu naturel • La météo • Ne rien remonter • Bien se stabiliser
•
La réglementation de la plongée Sous Marine
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Rappel sur les documents nécessaires pour plonger en structure
• Licence en cours de validité • Certificat médical de moins de 12 mois • Carte de niveau • Passeport et carnet de plongée
Merci