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Réglementation Formation Niveau 2 Saison 2015/2016

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Réglementation Formation Niveau 2 Saison 2015/2016

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La réglementation de la plongée Sous Marine

niveau 2 en 2015/16

• Introduction: Un petit Quizz • Prérogatives, Aptitudes et Qualifications du niveau 2 • Le matériel, les blocs, armement spécifique plongée • Le Droit Civil et Pénal et la notion de responsabilité • La protection du milieu, le plongeur responsable • Rappel sur les documents nécessaires pour plonger en structure

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Quizz

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La réglementation de la plongée Sous Marine

au niveau 2 en 2015

• Pouvez vous plonger seul, sans encadrement? • Le code du sport est l’unique texte de référence? • L’entretien du détendeur et de l’ordinateur est soumis à une règlementation. • J’ai le droit d’aller accidentellement à 45 m. • Je ne veux pas donner mon air à 15 m à un “ami” plongeur de ma palanquée qui me fait le signe “j’ai plus d’air”. En cas d’accident, y a t’il une responsabilité de votre part et laquelle.

• Les palmes font partie du matériel obligatoire. • Vous “glissez” avec votre binôme Niveau 2 à 30 mètres car il y a une jolie plongeuse à 40, en tant que Niveau 2 Avez vous le droit, Etes vous responsable s’il y a un accident?

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La réglementation de la plongée Sous Marine

au niveau 2 en 2015

L’objectif de la formation niveau II est de vous permettre d’acquérir les compétences

pratiques et les connaissances théoriques nécessaires à l ’évolution, en toute sécurité,

dans la zone des 20 mètres en autonomie relative (sous la responsabilité d’un

Directeur de plongée, ), et dans la zone de 40 mètres sous le contrôle

d’un guide de palanquée

Prérogatives du N2

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La réglementation de la plongée Sous Marine

au niveau 2 en 2015

La plongée en structure est une activité réglementée sur le sol Français et les textes de références sont:

Le code du sport plongée à l’air modifié par l’arrêté du 6 Avril 2012

Article A322-71à A322-89

La règlementation de la FFESSM

Les textes de référence

T&A: - Attention la pratique de l’activité reste possible en dehors de tout cadre juridique, sans matériel club et sans assurance. - A l’etranger les règlementations peuvent être différentes qu’en France

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Vous allez être niveau 2, vous allez avoir de nouvelles prérogatives:

Possibilité de plonger à l’air jusqu’à 40 m

Le plongeur Niveau 2 (N2) est capable de réaliser des plongées d’exploration :

- Jusqu’à 20 m de profondeur, au sein d’une palanquée, en autonomie, sans Guide de Palanquée (GP), avec un ou deux équipiers majeurs ayant, au minimum, les mêmes compétences et en présence d’un Directeur de Plongée (DP) sur le site qui donne les consignes relatives au déroulement de

la plongée.

- Jusqu’à 40 m de profondeur, au sein d’une palanquée, avec un Guide de Palanquée (GP) qui prend en charge la conduite de la plongée.

- Ces plongées sont réalisées dans le cadre d’une organisation sécurisée, mise en place par un Directeur de Plongée (DP), selon les règles définies par le Code du Sport (CdS).

Prérogatives du N2

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Aptitudes et Qualifications du N2

« Art. A. 322-76. − En fonction des gaz utilisés, du niveau de qualification de l’encadrement et des aptitudes des plongeurs, les espaces d’évolution sont définis comme suit :

«Espace de 0 a 6 me tres;

« Espace de 0 a 12 me tres ; « Espace de 0 a 20 me tres ; « Espace de 0 a 40 me tres ; « Espace de 0 a 60 me tres ; « Espace de 0 a 80 me tres ;

« Espace au-dela de 80 me tres.

« La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres.

« La pratique de la plongée subaquatique au nitrox est limitée à 60 mètres. « L’encadrement de la plongée subaquatique aux mélanges trimix ou héliox est limite à 80 mètres. «La pratique de la plongée subaquatique en autonomie aux mélanges trimix ou héliox est limitée à

120 mètres.

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Article A322-77 Les aptitudes à plonger Encadré à l’air = PE

Les aptitudes à plonger en autonomie à l’air = PA

En tant que niveau 2 vous avez des aptitudes

PE 40, PA 20

Si nitrox vous pouvez avoir des aptitudes PN Si trimix ou héliox alors PTH

Aptitudes et Qualifications du N2

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au niveau 2 en 2015

Aptitudes et Qualifications du N2

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au niveau 2 en 2015

La plongée en Autonomie

Aptitudes et Qualifications du N2

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La plongée en Autonomie

Aptitudes et Qualifications du N2

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Le Matériel

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La réglementation de la plongée Sous Marine

au niveau 2 en 2015

Le materiel, les bloc, armement spécifique plongée

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au niveau 2 en 2015

Le materiel, les bloc, armement spécifique plongée

Règlementation bouteille, inscriptions obligatoire •Nom du fabricant •Numéro de série •Matière: acier ou aluminium •Désignation du gaz contenu •Poids à vide en kg. •Volume intérieur dit volume en eau •Date de fabrication •Pression de service exprimée en bar •Pression de requalification à 15°C en bar •Date de requalification •Poinçon de l’organisme vérificateur

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La réglementation de la plongée Sous Marine

au niveau 2 en 2015

Le materiel, les bloc, armement spécifique plongée

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niveau 2 en 2015

Le materiel, les bloc, armement spécifique plongée

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au niveau 2 en 2015

Responsabilités individuelles

Plusieurs responsables possibles en cas d’accident President du club, directeur de plongée, guide de palanquée, plongeur encadré, plongeur en autonomie

2 types de responsabilités civile et pénales

En cas de plongée hors structure Les textes fédéraux et du code du sport peuvent servir de référence

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Responsabilités individuelles

La responsabilité civile • Chacun est responsable des dommages qu’il cause à autrui • L’action civile est mise en mouvement par la victime ou ses ayants droits pour

reclamer à l’auteur du dommage la réparation du préjudice. • Réparation pécuniaire • La licence garantie les souscripteurs en responsabilité civile • Elle ne garantir pas les dommages causés à soi-meme

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La réglementation de la plongée Sous Marine

au niveau 2 en 2015

Responsabilités individuelles

La responsabilité pénale • La responsabilité pénale est la conséquence d’une infraction à la loi • La faute pénale peut être sanctionné en dehors de tout dommage contrairement à la

faute civile • La loi prévoit des sanctions maximales, avec une clause pour les circonstances

aggravantes, le manquement délibéré est toujours une circonstance aggravante.

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La réglementation de la plongée Sous Marine

au niveau 2 en 2015

Responsabilités individuelles

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La réglementation de la plongée Sous Marine

au niveau 2 en 2015

Responsabilités individuelles

Un plongeur responsable

Respecter les consignes de sécurité Faire preuve de bon sens

• Etre assuré • Ne jamais plonger seul • Connaître les signes et leur interprétation • Connaître des prérogatives • Faire des plongées adaptées à son niveau • S’abstenir de plonger si on n’est pas apte • Toujours faire une plongée adaptée à sa situation • Verifier son materiel avant de plonger • Rester groupé • Surveiller ses partenaires • Ne pas évoluer plus bas que ses coéquipiers • En surface, signalez-vous au bateau par le signe ok en surface

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au niveau 2 en 2015

Responsabilités individuelles

Un plongeur responsable

Savoir préserver les richesses de la mer

• Comportement • Sensibilité et écoute du milieu naturel • La météo • Ne rien remonter • Bien se stabiliser

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Rappel sur les documents nécessaires pour plonger en structure

• Licence en cours de validité • Certificat médical de moins de 12 mois • Carte de niveau • Passeport et carnet de plongée

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Merci