Post on 11-Oct-2020
Archives Municipales de Beaune. 9E 3
Archives municipales de Beaune
Inventaire réalisé par Emilie ROUILLY, archiviste
Série moderne
9 E
ETAT CIVIL
RESIDENCES
(1806 – 1942)
Archives Municipales de Beaune. 9E 3 : registre de déclarations de résidence, 1893-1897.
Archives municipales de Beaune
Inventaire réalisé par Emilie ROUILLY, archiviste Octobre 2013
1
1897.
2
Introduction
Intitulé : inventaire des registres de déclarations et de changements de résidence.
Dates extrêmes : 1806 - 1942
Niveau de description : pièce. Ce fonds se compose essentiellement de registres.
Historique de la conservation : ces documents ont été versés par les services d’état civil précédents. Une partie des pièces ont été répertoriées dans un précédent inventaire réalisé dans les années 1950.
Présentation du contenu : registres répertoriant les déclarations d’installation d’étrangers à Beaune et de départs de Beaunois.
Evaluation, tri, élimination, sort final : aucun document n’a été éliminé
Mode de classement : pièce à pièce. Classement chronologique. Le fonds est rattaché à un plan de classement sur logiciel AVENIO, permettant de le classer intellectuellement.
Etat du fonds : clos.
Conditions d’accès : communicable.
Condition de reproduction : à l’heure actuelle, aucune diffusion à grande échelle n’est prévue.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Ces documents sont en assez bon état. Cette sous-série occupe 20 cml.
Existence et lieu de conservation des originaux : Archives municipales de Beaune.
Date de la description : octobre 2013, par Emilie ROUILLY, archiviste.
3
DECLARATIONS DE RESIDENCE
9 E 1 Admissions à domicile
1871-1873
Lettres communiquant les demandes d'admissions à domicile et nécessaires à l'exécution des décrets pour les déclarations à résidence.
9 E 2 Arrivées
1888-1893
Registre à souche de déclarations de résidence à Beaune. Déclarations d'étrangers s'installant à Beaune. 1888-1893. Registre inachevé Lettre du sous-préfet de l'arrondissement de Beaune au maire de Beaune concernant la demande de résidence d'Henri Grosse du 1er mai 1893.
9 E 3
Arrivées
1893-1907
Grand registre de déclarations de résidence à Beaune. Déclarations d'étrangers s'installant à Beaune. 1893-1897. Registre de changements de domicile des nations étrangères. Etrangers s'installant à Beaune. 1894-1907.
CERTIFICATS DE RESIDENCE
9E 4
Domiciles politiques
1806-1837
Grand registre de recensement des résidents à Beaune servant de base aux déclarations et changements de résidence. Premiers feuillets suivis des déclarations de résidence de nouveaux Beaunois.
CHANGEMENTS DE RESIDENCE
9E 5 Grand registre de bulletins de déclarations de transferts de résidence. Registre inachevé
1838-1905
4
9E 6 Grand registre de bulletins de déclarations de transferts de résidence d'une ville hors Beaune à Beaune. Registre inachevé
1905-1933
9E 7
Grand registre de bulletins de déclarations de transferts de résidence de Beaune à une localité hors Beaune. Registre inachevé Correspondance liée et complémentaire au registre. - Lettres informant de changements de résidence - Lettres indiquant des modifications à faire aux déclarations faites dans le registre ci-dessus nommé.
1905-1942
9E 8 Grand registre de bulletins de déclarations de transferts de résidence de Beaune à une localité hors Beaune. Registre inachevé.
1933-1942