Porter à connaissancede l’État à l’échelle de la

Communauté de communes du canton de Montfort-en-Chalosse

Document établi le 16/11/2015

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

www.landes.gouv.fr

Études techniques dont disposel’État

Liste des Études techniques dont dispose l’État

Communauté de Communes du cantonde Montfort en Chalosse

Communes : Cassen, Clermont, Gamarde-les-Bains, Garrey, Gibret,Goos, Gousse, Hinx, Louer, Lourquen, Montfort-en-Chalosse, Nousse,Onard, Ozourt, Poyanne, Poyartin, Préchacq-les-Bains, Saint-Geoursd’Auribat, Saint-Jean-de-Lier, Sort-en-Chalosse et Vicq-d’Auribat : …

- Schéma directeur routier du conseil général

- Cartes de l’aléa et risque inondation

- Cartes de l’aléa et risque retrait et gonflement d’argile

- Cartes de l’aléa et risque séisme

- Carte de l’aléa et risque cavités souterraines

- Carte exploitation de matériaux et sites industriels

- Zone d’aménagement différé de Nousse Bourg (arrêté préfectoraldu 10 septembre 2008)