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PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
1
1010000 CAPITAL SOCIAL
1030000 PRIMES LIEES AU CAPITAL SOCIAL Primes d’émissions, de fusions ….
1040000 ECART D’EVALUATION Enregistre les profits et pertes suite à l’évaluation de certains éléments du bilan à leur juste valeur
1050000 ECART DE REEVALUATION Enregistre les PV issues de la réévaluation des immobilisations
1061000 RESERVES LEGALES
1062000 RESERVES STATUTAIRES
1063000 RESERVES ORDINAIRES
1064000 RESERVES REGLEMENTEES
1070000 ECART D’EQUIVALENCE SI : La valeur globale des titres évalués par équivalence > prix d’acquisition de ces titres, la différence est enregistrée au
crédit du compte 107
1080000 COMPTE DE L’EXPLOITANT
1090000 CAPITAL SOUSCRIT NON APPELE Enregistre à son débit la quote-part du capital non appelé par le crédit du compte 101
1100000 REPORT A NOUVEAU - CREDITEUR Report du résultat antérieur non affecté - Bénéficiaire
Ecriture comptable : [ Cpt 120 (D) Cpt 110 (C) ]
1190000 REPORT A NOUVEAU - DEBITEUR Report du résultat antérieur non affecté - Déficitaire
Ecriture comptable : [ Cpt 119 (D) Cpt 129 (C) ]
1200000 RESULTAT DE L’EXERCICE - BENEFICIAIRE ∑ 7xxxxxx > ∑6xxxxxx La différence est enregistrée au crédit du compte 120 - Solde créditeur
1290000 RESULTAT DE L’EXERCICE - DEFICITAIRE ∑ 7xxxxxx > ∑6xxxxxx La différence est enregistrée au débit du compte 129 - Solde débiteur
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2
1310000 SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS Il s’agit des subventions pour acquisition/création d’une immobilisation déterminée
Ecriture comptable : [ Cpt 2xx (transfert gratuit) ou Cpt 4xx (mouvement financier) (D) Cpt 131 (C) ]
1320000 AUTRES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS Subventions pour financement des opérations à long terme : implantation à l’étranger, prospection d’un nouveau marché
Ecriture comptable : [ Cpt 512 (D) Cpt 131 (C) ]
1330000 IMPÔTS DIFFERES - ACTIF Ecriture comptable : [ Cpt 133 (D) Cpt 692 (C) ]
1340000 IMPÔTS DIFFERES - PASSIF Ecriture comptable : [ Cpt 693 (D) Cpt 134 (C) ]
1383000 AUTRES PRODUITS DIFFERES
1384000 AUTRES CHARGES DIFFEREES
1530000 PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES Enregistre à son crédit les engagements de retraite ou avantages similaires des membres du personnel, associés ou
mandataires sociaux
1550000 PROVISIONS POUR IMPÔTS Charges futures d’impôt : impositions dues suite aux cessions, scissions, fusions, taxe d’apprentissage…
1560000 PROVISIONS POUR RENOUVELLEMENT DES
IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
Elle est constatée lorsque des clauses contractuelles obligent l’entité de renouveler ou de remettre en état les
immobilisations en concession avant de les transférer en fin de contrat au concédant ou à un tiers
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3
1580000 AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES PASSIFS NON COURANT
Peuvent faire l’objet d’une provision pour charge :
Les litiges,
Les garanties données aux clients : réparations, reprises des articles défectueux ou non vendus….
Les indemnités de licenciements collectifs ou individuels lorsqu’ils sont prononcé par la DG,
Les dépenses de restructuration,
Les pertes sur contrats à long terme (pertes à terminaison) Montant du contrat < Dépenses prévues pour sa
réalisation,
Les amendes et pénalités prévues,
Autres ….
Conditions de constatation des provisions pour charges :
L’entreprise à une obligation actuelle (juridique ou implicite) envers un tiers, résultant d’un événement passé,
Il est fortement probable (pas éventuel) qu’une sortie de fonds sera nécessaire pour éteindre cette obligation,
Le montant de l’obligation peut être estimé de façon fiable,
Le montant ou l’échéance de l’obligation est incertain(e).
NB : Les pertes opérationnelles futures ne font pas l’objet d’une provision pour charge mais sont inscrites en
diminution de l’actif considéré dans les subdivisions « pertes de valeur ».
Ecritures comptables :
Constitution de la provisions au 31/12/N : [ Cpt 68x (D) Cpt 15x (C) ] ,
Réajustement de la provision aux 31/12/N+X :
[ Cpt 68x (D) Cpt 15x (C) ] , « Augmentation » Constatation d’une provision supplémentaire
[ Cpt 15x (D) Cpt 78x (C) ] , « diminution » Reprise partielle de la provision ou annulation
Réalisation de la charge :
Constatation de la charge normalement au journal approprié selon sa nature,
Annulation de la provision par imputation directe de la charge réalisée : [ Cpt 15x (D) Cpt 6xx « par
nature » et Cpt 78x « éventuellement si le montant de la charge < montant de la provision » (C) ] .
1610000 TITRES PARTICIPATIFS
1620000 EMPRUNTS OBLIGATAIRES CONVERTIBLES
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1630000 AUTRES EMPRUNTS OBLIGATAIRES
1640000 EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
1650000 DEPÔTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
1670000 DETTES SUR CONTRAT DE LOCATION-FINANCEMENT
1680000 AUTRES EMRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
1690000 PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS
1710000 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS GROUPE
1720000 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS HORS GROUPE
1730000 DETTES RATTACHEES A DES SOCIETES EN PARTICIPATION
1780000 AUTRES DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
1810000 COMPTES DE LIAISON ENTRE ETABLISSEMENTS
1880000 COMPTES DE LIAISON ENTRE SOCIETES EN PARTICIPATION
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5
2030000 FRAIS DE DEVELOPPEMENT IMMOBILISABLES
Conditions d’immobilisation :
Les dépenses se rapportent à des opérations spécifiques à venir ayant de sérieuses chances de rentabilité globale,
L’entité à l’intention et toutes les capacités techniques et financières d’achever le projet afin de l’utiliser ou de le
vendre,
Les dépenses peuvent être évaluées de façon fiable.
NB : - Les dépenses de recherches sont comptabilisées en charges, elles ne peuvent être immobilisées.
- Les dépenses enregistrées dans les comptabilités des exercices antérieurs ne peuvent pas être incorporées au
coût de l’immobilisation incorporelle à une date ultérieure.
Ecriture comptable : [ Cpt 203 (D) Cpt 721 (C) ]
2040000 LOGICIELS INFORMATIQUES ET ASSIMILES
Ecritures comptables :
[ Cpt 204 (D) Cpt 404 (C) ] SI : Acquisition de la licence d’utilisation du logiciel auprès d’un tiers
[ Cpt 204 (D) Cpt 721 (C) ] SI : Création du logiciel par l’entreprise pour elle-même
2051000 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - BREVETS
2052000 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - LICENCES NB : Les licences d’exploitation de logiciels sont enregistrées au compte 204
2053000 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - MARQUES
2059000 AUTRES CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
2070000 ECART D’ACQUISITION (GOOD WILL)
Enregistre à son débit l’excédent du coût d’acquisition sur les intérêts de l’acquéreur dans le cadre d’une acquisition,
fusion, ou d’une consolidation
NB : Les pertes de valeurs constatées sur l’écart d’acquisition ne peuvent pas faire l’objet de reprises ultérieures
2081000 FONDS DE COMMERCE
2089000 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2111000 TERRAINS DE CONSTRUCTIONS ET CHANTIERS
2112000 CARRIERES ET GISEMENTS
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6
2119000 AUTRES TERRAINS
2120000 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DES TERRAINS
2131000 BATIMENTS COMMERCIAUX ET ADMINISTRATIFS
2132000 BATIMENTS A USAGE D’HABTATION
2139000 AUTRES BATIMENTS
2151000 INSTALLATIONS GENERALES - EAU
2152000 INSTALLATIONS GENERALES - GAZ
2153000 INSTALLATIONS GENERALES - ELECTRICITE
2154000 INSTALLATIONS GENERALES - TELECOMMUNICATIONS
2155000 INSTALLATIONS GENERALES - CLIMATISATIONS /
CHAFFAGES
2156000 INSTALLATIONS GENERALES - RESEAUX INFORMATIQUES
2157000 INSTALLATIONS GENERALES - TELESURVEILLANCE
2158000 INSTALLATIONS GENERALES - ACCES ELECTRONIQUE
2159000 AUTRES INSTALLATIONS GENERALES
2181000 ENGINS
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7
2182000 MATERIELS DE TRANSPORT
2183100 EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE SECURITE ET INCENDIE
2183200 EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE TELECOMMUNICATION
2183300 EQUIPEMENTS ET MATERIELS ELECTRIQUES (ARMOIRES
ELECTRIQUES, GROUPES ELECTROGENES …)
2183400 EQUIPEMENTS ET MATERIELS INFORMATIQUES
2183500 EQUIPEMENTS ET MATERIELS AUDIO-VISUELS
2183600 EQUIPEMENTS ET MATERIELS MENAGERS
2183700 MATERIELS DE BUREAU
2184100 MOBILIERS DE BUREAU
2184200 AUTRES MOBILIERS
2189000 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2210000 TERRAINS EN CONCESSION
2220000 AGENCEMENT ET AMENAGEMENT DES TERRAINS EN
CONCESSION
2230000 CONSTRUCTIONS EN CONCESSION
2250000 INSTALLATIONS TECHNIQUES EN CONCESSION
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8
2280000 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN CONCESSION
2290000 DROITS DU CONCEDANT
2320000 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2370000 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS
2380000 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES
D’IMMOBILISATIONS
2610000 TITRES DE FILIALES
2620000 AUTRES TITRES DE PARTICIPATIONS
2650000 TITRES DE PARTICIPATIONS EVALUES PAR EQUIVALENCE
(ENTREPRISES ASSOCIES)
2660000 CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS GROUPE
2670000 CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS HORS
GROUPE
2680000 CREANCES RATTACHEES A DES SOCIETES EN PARTICIPATION
2690000 VERSEMENT RESTANT A EFFECTUER SUR TITRES DE
PARTICIPATION NON LIBERES
2710000 TITRES IMMOBILISES AUTRES QUE LES TITRES IMMOBILISES
DE L’ACTIVITE DE PORTEFEUILLE
2721000 TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE CREANCE -
OBLIGATIONS
2722000 TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE CREANCE - BONS
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9
2723000 TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE CREANCE - AUTRES
2730000 TITRES IMMOBILISES DE L’ACTIVITE DE PORTEFEUILLE
2741100 PRÊTS ACCORDES AU PERSONNEL
2741200 PRÊTS ACCORDES AU ASSOCIES
2741300 PRÊTS ACCORDES AUX SOCIETES DU MÊME GROUPE OU
GROUPEMENT
2741900 AUTRES PRÊTS
2742000 CREANCES SUR CONTRAT DE LOCATION-FINANCEMENT
2751100 CAUTIONS DE SOUMMISSIONS
2751200 CAUTIONS DE RESTITUTION DE L’AVANCE
2751300 CAUTIONS DE BONNE EXECUTION
2751900 AUTRES CAUTIONS BANCAIRES
2752000 CAUTIONS D’ACQUISITIONS DE LIGNES TELEPHONIQUES
2753100 CAUTIONS SUR LOCATIONS DE BIENS IMMOBILIERS
2753200 CAUTIONS SUR AUTRES LOCATIONS DIVERSES
2759000 AUTRES DEPÔTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES
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10
2760000 AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
2790000 VERSEMENT RESTANT A EFFECTUER SUR TITRES
IMMOBILISES NON LIBERES
2803000 AMORT.FRAIS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
IMMOBILISABLES
2804000 AMORT.LOGICIELS INFORMATIQUES ET ASSIMILES
2805100 AMORT.CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - BREVETS
2805200 AMORT.CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - LICENCES
2805300 AMORT.CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - MARQUES
2805900 AMORT.AUTRES CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
2807000 AMORT.ECART D’ACQUISITION (GOODWILL)
2808900 AMORT.AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2812000 AMORT.AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DES TERRAINS
2813100 AMORT.AMORT.BATIMENTS COMMERCIAUX ET
ADMINISTRATIFS
2813200 AMORT.BATIMENTS A USAGE D’HABTATION
2813900 AMORT.AUTRES BATIMENTS
2815100 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - EAU
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N°
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11
2815200 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - GAZ
2815300 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - ELECTRICITE
2815400 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES -
TELECOMMUNICATIONS
2815500 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - CLIMATISATIONS /
CHAFFAGES
2815600 AMORT.AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - RESEAUX
INFORMATIQUES
2815700 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - TELESURVEILLANCE
2815800 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - ACCES
ELECTRONIQUE
2815900 AMORT.AUTRES INSTALLATIONS GENERALES
2818100 AMORT.ENGINS
2818200 AMORT.MATERIELS DE TRANSPORT
2818310 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE SECURITE ET
INCENDIE
2818320 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE
TELECOMMUNICATION
2818330 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS ELECTRIQUES
(ARMOIRES ELECTRIQUES, GROUPES ELECTROGENES …)
2818340 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS INFORMATIQUES
2818350 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS AUDIO-VISUELS
PLAN COMPTABLE
N°
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12
2818360 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS MENAGERS
2818370 AMORT.MATERIELS DE BUREAU
2818410 AMORT.MOBILIERS DE BUREAU
2818420 AMORT.AUTRES MOBILIERS
2818900 AMORT.AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2821000 AMORT.TERRAINS EN CONCESSION
2822000 AMORT.AGENCEMENT ET AMENAGEMENT DES TERRAINS EN
CONCESSION
2823000 AMORT.CONSTRUCTIONS EN CONCESSION
2825000 AMORT.INSTALLATIONS TECHNIQUES EN CONCESSION
2828000 AMORT.AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN
CONCESSION
2829000 AMORT.DROITS DU CONCEDANT
2903000 PERTES DE VALEUR S/FRAIS DE DEVELOPPEMENT
IMMOBILISABLES
2904000 PERTES DE VALEUR S/LOGICIELS INFORMATIQUES ET
ASSIMILES
2905100 PERTES DE VALEUR S/CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES -
BREVETS
2905200 PERTES DE VALEUR S/CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES -
LICENCES
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N°
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13
2905300 PERTES DE VALEUR S/CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES -
MARQUES
2905900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES CONCESSIONS ET DROITS
SIMILAIRES
2907000 PERTES DE VALEUR S/ECART D’ACQUISITION (GOOD WILL)
2908100 PERTES DE VALEUR S/FONDS DE COMMERCE
2908900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
2912000 PERTES DE VALEUR S/AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS
DES TERRAINS
2913100 PERTES DE VALEUR S/BATIMENTS COMMERCIAUX ET
ADMINISTRATIFS
2913200 PERTES DE VALEUR S/BATIMENTS A USAGE D’HABTATION
2913900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES BATIMENTS
2915100 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES - EAU
2915200 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES - GAZ
2915300 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES -
ELECTRICITE
2915400 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES -
TELECOMMUNICATIONS
2915500 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES -
CLIMATISATIONS / CHAFFAGES
2915600 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES -
RESEAUX INFORMATIQUES
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N°
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14
2915700 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES -
TELESURVEILLANCE
2915800 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES - ACCES
ELECTRONIQUE
2915900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES INSTALLATIONS GENERALES
2918100 PERTES DE VALEUR S/ENGINS
2918200 PERTES DE VALEUR S/MATERIELS DE TRANSPORT
2918310 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE
SECURITE ET INCENDIE
2918320 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE
TELECOMMUNICATION
2918330
PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS
ELECTRIQUES (ARMOIRES ELECTRIQUES, GROUPES
ELECTROGENES …)
2918340 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS
INFORMATIQUES
2918350 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS AUDIO-
VISUELS
2918360 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS
MENAGERS
2918370 PERTES DE VALEUR S/MATERIELS DE BUREAU
2918410 PERTES DE VALEUR S/MOBILIERS DE BUREAU
2918420 PERTES DE VALEUR S/AUTRES MOBILIERS
2918900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
PLAN COMPTABLE
N°
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15
2922000 PERTES DE VALEUR S/AGENCEMENT ET AMENAGEMENT DES
TERRAINS EN CONCESSION
2923000 PERTES DE VALEUR S/CONSTRUCTIONS EN CONCESSION
2925000 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS TECHNIQUES EN
CONCESSION
2928000 PERTES DE VALEUR S/AUTRES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES EN CONCESSION
2929000 PERTES DE VALEUR S/DROITS DU CONCEDANT
2932000 PERTES DE VALEUR S/IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN
COURS
2937000 PERTES DE VALEUR S/IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN
COURS
2961000 PERTES DE VALEUR S/TITRES DE FILIALES
2962000 PERTES DE VALEUR S/AUTRES TITRES DE PARTICIPATIONS
2965000 PERTES DE VALEUR S/TITRES DE PARTICIPATIONS EVALUES
PAR EQUIVALENCE (ENTREPRISES ASSOCIES)
2966000 PERTES DE VALEUR S/CREANCES RATTACHEES A DES
PARTICIPATIONS GROUPE
2967000 PERTES DE VALEUR S/CREANCES RATTACHEES A DES
PARTICIPATIONS HORS GROUPE
2968000 PERTES DE VALEUR S/CREANCES RATTACHEES A DES
SOCIETES EN PARTICIPATION
2971000 PERTES DE VALEUR S/TITRES IMMOBILISES AUTRES QUE LES
TITRES IMMOBILISES DE L’ACTIVITE DE PORTEFEUILLE
2972100 PERTES DE VALEUR S/TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE
CREANCE - OBLIGATIONS
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N°
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16
2972200 PERTES DE VALEUR S/TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE
CREANCE - BONS
2972300 PERTES DE VALEUR S/TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE
CREANCE - AUTRES
2973000 PERTES DE VALEUR S/TITRES IMMOBILISES DE L’ACTIVITE
DE PORTEFEUILLE
2975110 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS DE SOUMMISSIONS
2975120 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS DE RESTITUTION DE
L’AVANCE
2975130 PERTES DE VALEUR S/PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS DE
BONNE EXECUTION
2975190 PERTES DE VALEUR S/AUTRES CAUTIONS BANCAIRES
2975200 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS D’ACQUISITIONS DE LIGNES
TELEPHONIQUES
2975310 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS SUR LOCATIONS DE BIENS
IMMOBILIERS
2975320 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS SUR AUTRES LOCATIONS
DIVERSES
2975900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES DEPÔTS ET CAUTIONNEMENTS
VERSES
2976000 PERTES DE VALEUR S/AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
3000000 STOCKS DE MARCHANDISES
3100000 STOCKS DE MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES
3210000 MATIERES CONSOMMABLES
PLAN COMPTABLE
N°
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17
3220000 FOURNITURES CONSOMMABLES
3260000 EMBALLAGES
3310000 PRODUITS EN COURS
3350000 TRAVAUX EN COURS
3410000 ETUDES EN COURS
3450000 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES EN COURS
3510000 STOCKS DE PRODUITS INTERMEDIAIRES
3550000 STOCKS DE PRODUITS FINIS
3580000 STOCKS DE PRODUITS RESIDUELS OU MATIERE DE
RECUPERATION (DECHETS, REBUTS)
3600000 STOCKS PROVENANT D’IMMOBILISATIONS
3710000 STOCKS A L’EXTERIEUR - EN COURS DE ROUTE
3720000 STOCKS A L’EXTERIEUR - EN DEPÔTS
3730000 STOCKS A L’EXTERIEUR - EN CONSIGNATION
3800000 ACHAT MARCHANDISES STOCKEES
3810000 ACHAT MATIERES ET FOURNITURES STOCKEES
PLAN COMPTABLE
N°
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18
3820000 ACHAT AUTRES APPROVISIONNEMENTS STOCKEES
3900000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE MARCHANDISES
3910000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE MATIERES PREMIERES
ET FOURNITURES
3921000 PERTES DE VALEURS SUR MATIERES CONSOMMABLES
3922000 PERTES DE VALEURS SURFOURNITURES CONSOMMABLES
3926000 PERTES DE VALEURS SUR EMBALLAGES
3931000 PERTES DE VALEURS SUR PRODUITS EN COURS
3935000 PERTES DE VALEURS SUR TRAVAUX EN COURS
3941000 PERTES DE VALEURS SUR ETUDES EN COURS
3945000 PERTES DE VALEURS SUR AUTRES PRESTATIONS DE
SERVICES EN COURS
3951000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE PRODUITS
INTERMEDIAIRES
3955000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE PRODUITS FINIS
3958000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE PRODUITS RESIDUELS
OU MATIERE DE RECUPERATION (DECHETS, REBUTS)
3971000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS A L’EXTERIEUR - EN
COURS DE ROUTE
3972000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS A L’EXTERIEUR -EN
DEPÔTS
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
19
3973000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS A L’EXTERIEUR - EN
CONSIGNATION
4011000 FOURNISSEURS DE STOCKS ET SERVICES F
4012000 FOURNISSEURS - RETENUES DE GARANTIE F
4030000 FOURNISSEURS DE STOCKS ET SERVICES - EFFETS A PAYER Il est crédité lors de l’acceptation d’une lettre de change ou la remise d’un billet à ordre
Ce compte est soldé par le crédit d’un compte de trésorerie lors du règlement F
4041000 FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS F
4042000 FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS - RETENUES DE
GARANTIE F
4050000 FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS - EFFETS A PAYER Idem - Cpt 403 F
4080000 FOUNISSEURS - FACTURES NON PARVENUES Utilisé à la clôture de l’exercice pour y rattacher les charges engagées mais non facturées au 31/12/N
L’écriture comptable doit être contrepassée au 01/01/N+1 F
4091000 FOURNISSEURS DEBITEURS - AVANCES ET ACOMPTES
VERSES NB : Les avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations sont comptabilisées en Cpt 238 F
4092000 FOURNISSEURS DEBITEURS – RRR A OBTENIR Enregistre les avoirs à obtenir non encore reçus au 31/12/N F
4099000 FOURNISSEURS DEBITEURS – AUTRES CREANCES F
4111000 CLIENTS C
4112000 CLIENTS - RETENUES DE GARANTIE C
4130000 CLIENTS - EFFETS A RECEVOIR C
4131000 CLIENTS - EFFETS EN PORTEFEULLE C
PLAN COMPTABLE
N°
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20
4132000 CLIENTS - EFFETS ESCOMPTES NON ECHUS C
4133000 CLIENTS - EFFETS ECHUS REMIS A L’ENCAISSEMENT C
4160000 CLIENTS DOUTEUX C
4170000 CREANCES SUR TRAVAUX OU PRESTATIONS EN COURS C
4180000 CLIENTS - PRODUITS NON ENCORE FACTURES C
4191000 CLIENTS CREDITEURS - AVANCES RECUES C
4192000 CLIENTS CREDITEURS - RRR A ACCORDER C
4193000 CLIENTS CREDITEURS - AUTRES AVOIRS A ETABLIR C
4210000 PERSONNEL - REMUNERATIONS DUES P
4220000 FONDS DES ŒUVRES SOCIALES
4230000 PARTICIPATION DES SALARIES AU RESULTAT
4250000 PERSONNEL - AVANCES ET ACOMPTES ACCORDES P
4260000 PERSONNEL - DEPÔTS RECUS P
4270000 PERSONNEL - OPPOSITIONS SUR SALAIRES
Ce compte vient en déduction du salaire net suite aux oppositions obtenues par des tiers à l’encontre du salarié concerné.
Ce compte sera soldé lors du versement des sommes aux bénéficiaires des oppositions
Ecritures comptables :
[ Cpt 421 (D) Cpt 427 (C) ] , lors de la réception des notifications d’oppositions
[ Cpt 427 (D) Cpt 5xx (C) ] , lors des règlements aux tiers bénéficiaires
P
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
21
4281000 PERSONNEL - CHARGES A PAYER
Charges du personnel rattachables à l’exercice au titre des congés, des primes et gratifications à accorder, telles les
primes d’intéressement, primes d’inventaire, primes de bilan …
Ecritures comptables :
[ Cpt 63x (D) Cpt 428 (C) ] , rattachement au 31/12/N
[ Cpt 428 (D) Cpt 63x (C) ] , contrepassation au 01/01N+1
4282000 PERSONNEL - PRODUITS A RECEVOIR Idem que le Cpt 4281 en remplaçant les Cpt 63x par les Cpt 7xx et en inversant les sens débit et crédit
4311000 CNAS
4312000 CACOBATH
4321000 CAISSE DE MUTUELLE
4322000 CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE
4381110 CNAS - CHARGES A PAYER
Parts patronales des cotisations sociales afférentes aux charges à payer du personnel (voir Cpt 428) ainsi que les autres
charges sociales à rattacher à l’exercice clos :
Ecritures comptables :
[ Cpt 635 (D) Cpt 438 (C) ] , rattachement au 31/12/N
[ Cpt 438 (D) Cpt 635 (C) ] , contrepassation au 01/01N+1
En ce qui concerne les produits à recevoir, procéder de la même manière que ci-dessus en remplaçant les Cpt 635 par les
Cpt 7xx et en inversant les sens débit et crédit
4381120 CNAS - PRODUITS A RECEVOIR
4381210 CACOBATH - CHARGES A PAYER
4381220 CACOBATH - PRODUITS A RECEVOIR
4382110 CAISSE DE MUTUELLE - CHARGES A PAYER
4382120 CAISSE DE MUTUELLE - PRODUITS A RECEVOIR
4382210 CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE - CHARGES A
PAYER
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
22
4382220 CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE - PRODUITS A
RECEVOIR
4410000 ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES -
SUBVENTIONS A RECEVOIR
4420000 ETAT - IMPÔTS ET TAXES RECOUVRABLES SUR DES TIERS
4421110 IRG SUR SALAIRES : BAREME
4421120 IRG SUR SALAIRES : RETENUE A LA SOURCE 10%
4421210 IRG - RETENUE A LA SOURCE 10% SUR PRESTATIONS DES
CONSULTANTS (CONVENTION)
4421220 IRG - RETENUE A LA SOURCE 10% SUR DECHARGES
4421300 IRG - RETENUE A LA SOURCE 10% SUR DIVIDENDES
4421900 IRG - AUTRES RETENUES A LA SOURCE
4422100 IBS - RETENUE A LA SOURCE SUR LES REVENUS DES
VALEURS MOBILIERES
4422200 IBS - RETENUE A LA SOURCE SUR REVENUS DES
ENTREPRISES ETRANGERES NON INSTALLEES
4430000 OPERATIONS PARTICULIERES AVEC L’ETAT ET LES
COLLECTIVITES PUBLIQUES
4441101 IBS - TAUX NORMAL
4441102 IBS - TAUX REDUIT
4441201 IBS - ACOMPTES PROVISIONNELS REGIME GENERAL
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
23
4441202 IBS -ACOMPTES PROVISIONNELS 0.5%
4441300 IBS - CREDIT D’IMPÔTS
4442100 IRG
4442200 IRG - ACOMPTES PROVISIONNELS
4450101 TVA DEDUCTI BLE SUR INVESTISSEMENT
4450102 TVA DEDUCTIBLE SUR AUTRES BIENS ET SERVICES
4450200 TVA - PRECOMPTE A REPORTER
4450800 TVA DEDUCTIBLE A REGULARISER (FACTURES A RECEVOIRS)
4451101 TVA DUE SUR VENTES
4451102 TVA DUE SUR TRAVAUX
4451103 TVA DUE SUR AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES
4451200 TVA A PAYER
4451800 TVA COLLECTEE A REGULARISER (FACTURES A ETABLIR)
4460000 ORGANISMES INTERNATIONNAUX
4471100 TAP - CA SANS REFACTION
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
24
4471200 TAP - CA BENEFICIANT DE LA REFACTION
4472000 DROITS DE TIMBRE SUR VENTES EN ESPECE
4473000 TAXE D’APPRENTISSAGE
4474000 TAXE FONCIERE
4475000 TAXE D’ASSAINISSEMENT
4476000 TAXE D’ENVIRONNEMENT
4477000 DROITS D’ENREGISTREMENT
4478000 DROITS DE DOUANES
4479000 AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VESEMENTS ASSIMILES
4481000 ETAT - CHARGES A PAYER (HORS IMPÔTS)
4482000 ETAT - PRODUITS A RECEVOIR (HORS IMPÔTS)
4511000 FONDS RECUS DES SOCIETES DU GROUPE A
4512000 FONDS AVANCES A DES SOCIETES DU GROUPE A
4551000 ASSOCIES - COMPTES COURANTS A
4552000 ASSOCIES - INTERÊTS COURUS NON ECHUS SUR COMPTES
COURANTS A
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
25
4561000 ASSOCIES - APPORTS EN NUMERAIRE A
4560000 ASSOCIES - APPORTS EN NATURE A
4570000 ASSOCIES - DIVIDENDES A PAYER A
4580000 ASSOCIES - OPERATIONS FAITES EN COMMUN OU EN
GROUPEMENT A
4620000 CREANCES SUR CESSIONS D’IMMOBILISATIONS
4640000 DETTES S/ACQUISITIONS VMP ET INSTRUMENTS FINANCIERS
DERIVES
4650000 CREANCES S/CESSIONS VMP ET INSTRUMENTS FINANCIERS
DERIVES
4670000 AUTRES COMPTES DEBITEURS OU CREDITEURS DIVERS
4681000 DIVERSES CHARGES A PEYER
4682000 DIVERS PRODUITS A RECEVOIR
4710000 DEPENSES EN ATTENTE D’IMPUTATION
4720000 RECETTES EN ATTENTE D’IMPUTATION
4810000 PROVISIONS POUR CHARGES - PASSIFS COURANTS
4860000 CHARGES CONSTATEES D’AVANCE
4870000 PRODUITS CONSTATES D’AVANCE
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
26
4910000 PERTES DE VALEURS S/CPTS CLIENTS
4950000 PERTES DE VALEURS S/CPTS GROUPE ET ASSOCIES
4960000 PERTES DE VALEURS S/CPTS DEBITEURS DIVERS
4980000 PERTES DE VALEURS S/CPTS AUTRES CPTS DE TIERS
5010000 PARTS DANS DES SOCIETES LIEES
5020000 ACTIONS PROPRES
5030000 AUTRES ACTIONS OU TITRES CONFERANT UN DROIT DE
PROPRIETE
5061100 OBLIGATIONS
5061200 OBLIGATIONS - INTERÊTS COURUS NON ECHUS
5062100 BONS DU TRESOR/CT
5062200 BONS DU TRESOR/CT - INTERÊTS COURUS NON ECHUS
5063100 BONS DE CAISSE/CT
5063200 BONS DE CAISSE/CT - INTERÊTS COURUS NON ECHUS
5080100 AUTRES VMP ET CREANCES ASSIMILES
5080200 AUTRES VMP ET CREANCES ASSIMILES - INTERÊTS COURUS
NON ECHUS
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
27
5090000 VERSEMENTS RESTANT A EFFECTUER SUR VMP NON
LIBEREES
5110000 VALEURS A L’ENCAISSEMENT
5120000 BANQUES
5150000 TRESOR PUBLIC
5160000 CCP
5170000 AUTRES ORGANISMES FINANCIERS
5180000 INTERÊTS COURUS NON ECHUS
5190000 CONCOURS BANCAIRES COURANTS
5200000 INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES : OPTIONS, CONTRATS A
TERME, SWAPS …
5300000 CAISSES
5410000 REGIES D’AVANCES
5420000 ACCREDITIFS
5811000 VIREMENTS BANQUE - CAISSE
5812000 VIREMENTS BANQUE - BANQUE
5813000 VIREMENTS CAISSE - CAISSE
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
28
5880000 AUTRES VIREMENTS INTERNES
5910000 PERTES DE VALEUR SUR VALEURS EN BANQUES ET
ETABLISSEMENTS FINANCIERS
5941000 PERTES DE VALEURS SUR REGIES D’AVANCES
5942000 PERTES DE VALEURS SUR ACCREDITIFS
6000000 MARCHANDISES VENDUS
6010000 MATIERES PREMIERES CONSOMMEES
6020000 AUTRES APPROVISIONNEMENTS CONSOMMES
6030000 VARIATIONS DES STOCKS
6040000 ACHATS ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES Il s’agit des études, prestations de services, matériels, équipements et travaux qui sont directement incorporés aux
ouvrages, travaux ou produits fabriqués par l’entreprise
6050000 ACHAT MATERIELS, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX
6070100 ELECTRICITE ET GAZ
Il s’agit des éléments non stockables (eau, électricité, gaz, …) ou non stockés par l’entreprise (ne passent pas par un
magasin).
Les éléments enregistrés en achats NON STOCKES mais NON ENCORE CONSOMMES à la fin de l’exercice, sont
annulés par le débit du compte 48 (charges constatées d’avance).
6070200 EAU
6070300 CARBURANT
6071000 IMMOBILISATIONS DE FAIBLE VALEUR (< 30 000 DA)
6072000 MATIERES PREMIERES NON STOCKEES
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
29
6073000 FOURNITURE DE BUREAU
6073100 FOURNITURE INFORMATIQUE
6073200 DETERGENTS ET PRODUITS D’ENTRETIEN
6073300 DROGUERIE, QUINCAILLERIE ET PETIT OUTILLAGE
6073400 FOURNITURE ELECTRIQUE
6073500 TENUES ET AUTRES ARTICLES DE SECURITE
6073600 ARTICLES PHARMACEUTIQUES
6073700 ARTICLES ALIMENTAIRES
6073800 ARTICLES MENAGERS
6073900 ARTICLES DE LITERIE
6079000 AUTRES ACHATS NON STOCKES
6080000 FRAIS ACCESSOIRES D’ACHAT
6090000 RRR OBTENUES SUR ACHATS
6110000 SOUS-TRAITANCE GENERALE Ce compte n’est utilisé que lorsque un contrat de sous-traitance existe
6131100 LOCATIONS ENGINS
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
30
6131200 LOCATION VEHICULES DE TRANSPORT
6131300 LOCATIONS MATERIEL ET APPAREILLAGE
6131400 LOCATIONS DIVERS EQUIPEMENTS
6132100 FRAIS DE PARKING
6132200 LOCATIONS ESPACES D’EXPLOITATION : SALLES, USINES,
FOIRES, …
6139000 AUTRES LOCATIONS DIVERSES
6141000 LOCATIONS TERRAINS
6142000 LOCATIONS LOCAUX COMMERCIAUX
6143000 LOCATIONS LOCAUX ADMINISTRATIFS
6144000 LOCATIONS IMMEUBLES A USAGE D’HABITATIONS
6150100 ENTR.REPARATIONS TERRAINS
6150200 ENTR.REPARATIONS LOCAUX COMMERCIAUX
6150300 ENTR.REPARATIONS LOCAUX ADMINISTRATIFS
6150400 ENTR.REPARATIONS IMMEUBLES A USAGE D’HABITATIONS
6151100 ENTR.REPARATIONS ENGINS
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
31
6151200 ENTR.REPARATIONS VEHICULES DE TRANSPORT
6151300 ENTR.REPARATIONS MATERIELS ET APPAREILS
6151400 ENTR.REPARATIONS DIVERS EQUIPEMENTS
6154000 AUTRES ENTR.REPARATIONS DIVERSES
6160000 PRIMES D’ASSURANCES
6170000 ETUDES ET RECHERCHES
6181000 DOCUMENTATIONS
6182000 FRAIS D’ABONNEMENTS ET INSCRIPTIONS
6183000 FRAIS DE TIRAGES ET IMPRESSIONS
6190000 RRR OBTENUS SUR SERVICES EXTERIEURS
6210000 PERSONNEL EXTERIEUR A L’ENTREPRISE
6221100 FRAIS D’ACTES ET DE CONTENTIEUX Avocats, notaires, huissiers, experts en justice …
6221200 HONORAIRES DU TRANSIT
6221300 EXPERTISES GENERALES Est utilisé lorsque le recours aux experts est spontané (choix de l’entreprise). Ex : l’expert comptable, …
6221400 AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
32
6221500 CONTROL TECHNIQUE Ex : CTC pour le contrôle des plans ou des réalisations
6221600 ASSISTANCES ET CONSEIL
6221700 FORMATIONS ET SEMINAIRES
6221800 PRESTATIONS MEDICALES Est utilisé sauf si les prestations sont facturées, les frais médicaux payés par bons de caisse sont enregistrés au Cpt 6282
(frais divers)
6221900 AUTRES HONORAIRES
6222000 COMMISSIONS D’INTERMEDIARES Ex : agence immobilière, commissions commerciales sur ventes, …
6229000 AUTRES COMMISSIONS D’INTERMEDIARES ET HONORAIRES
6230000 PUBLICITE VIA LES MEDIAS Radio, télévision, journaux …
6231000 PUBLICATIONS AU CNRC Ex : publication annuelle des comptes sociaux
6232000 PUBLICATIONS AU BOAL En cas de création, modification ou liquidation d’une société
6233000 AUTRES PUBLICATIONS ET INSERTIONS Ex : BAOSEM, KOMPASS,…
6234000 CATALOGUES, BROCHURES, ET DIVERSES IMPRESSIONS
Sont utilisés lorsque les articles et les activités portent la désignation de l’entreprise (logo, nom commercial,
coordonnées…) comme moyen de publicité.
6235000 ECHANTILLONNAGES
6236000 FOIRES ET EXPOSITIONS
6237000 CELEBRATIONS ET FESTIVITES
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
33
6238000 SPONSORING ET CADEAUX
6239000 AUTRES FRAIS DE PUBLICITE
6241000 TRANSPORT SUR VENTES
6242000 TRANSPORT SUR ACHATS DIVERS
6243000 TRANSPORT SUR MUTATIONS DE BIENS Ex : déménagement, transfert des biens d’un site à un autre …..
6244000 TRANSPORT DU PERSONNEL
6249000 AUTRES FRAIS DE TRANSPORT
6251000 FRAIS DE VISA
6252000 BILLETS OU TICKETS DE VOYAGES
6253000 TAXIS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6254000 FRAIS D’HEBERGEMENT
6255000 FRAIS DE RESTAURATION
6259000 AUTRES FRAIS DIVERS DE DEPLACEMENTS OU RECEPTIONS
6261100 TELEPHONE FIXE
6261200 TELEPHONE MOBILE
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
34
6262000 ENVOI FAX, TELEGRAMMES, ….
6263000 INTERNET
6264000 TIMBRES POSTAUX
6265000 FRAIS D’ENVOI COURRIER
6269000 AUTRES FRAIS POSTAUX
6270000 FRAIS DE BANQUE
6281000 COTISATIONS DIVERSES
6282000 FRAIS DIVERS
6290000 RRR SUR AUTRES SERVICES EXTERIEURS
6311100 SALAIRE DE BASE
6311210 HEURES SUPPLEMENTAIRES A 50%
6311220 HEURES SUPPLEMENTAIRES A 75%
6311230 HEURES SUPPLEMENTAIRES A 100%
6311300 INDEMNITE DE CONGE ANNUEL
6312100 PRI
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
35
6312200 PRC
6312300 PRIME DE RESULTAT
6313100 PRIME DE RESPONSABLITE
6313200 PRIME D’INTERIM
6313300 PRIME DE DISPONIBILITE
6313400 PRIME DE SUJETION PARTICULIER
6313500 PRIME DE RISQUE
6314100 PRIME DE BILAN
6314200 PRIME D’INVENTAIRE
6314300 PRIME DE SCOLARITE
6314400 PRIME DE MOUTON
6314500 PRIME EXCEPTIONNELLE
6315100 IEP
6315200 IFSP
6315300 INDEMNITE TRAVAIL POSTE
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
36
6315400 INDEMNITE DE NUISANCE
6315500 INDEMNITE D’ASTREINTE
6316100 INDEMNITE DE ZONE
6316200 INDEMNITE DE MISSIONS
6317100 INDEMNITE SALAIRE UNIQUE
6317200 INDEMNITE COMPLEMENTAIRE DES ALLOCATIONS
FAMILIALES
6318100 INDEMNITE DE VEHICULE
6318200 INDEMNITE DE TRANSPORT
6318300 INDEMNITE DE PANIER
6310000 INDEMNITE DE LICENCIEMENT
6340000 REMUNERATIONS DE L’EXPLOITANT INDIVIDUEL
6351100 COTISATIONS SOCIALES
6351200 COTISATIONS CACOBATH
6352100 COTISATIONS AUX MUTUELLES
6352200 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
37
6360000 CHARGES SOCIALES DE L’EXPLOITANT INDIVIDUEL
6371000 PARTICIPATIONS AUX ŒUVRES SOCIALES
6372100 CANTINES ET RESTAURATIONS
6372200 MEDECINE DU TRAVAIL
6372300 CRECHE ET GARDERIE
6373100 CHANGEMENT DE SITUTATION PERSONNELLE : MARIAGE,
NAISSANCE, CAPITAL DECES, …
6373200 AIDES SOCIALES : FRAIS D’OBSEQUES, SCOLARITE, DEPART
EN RETRAITE, OMRA, HADJ …
6373300 CADEAUX OU DONS AUX PERSONNEL
6374000 ACTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVES
6375000 COLONIES DE VACANCES, CURES, REPOS …
6379000 AUTRES ACTIVITES A CARACTERE SOCIAL
6381000 AVANTAGES EN NATURE - FORMATION
6382000 AVANTAGES EN NATURE - LOGEMENT
6383000 AVANTAGES EN NATURE - REPAS
6384000 AVANTAGES EN NATURE - VEHICULE
6385000 AVANTAGES EN NATURE - TELEPHONE
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
38
6389000 AUTRES AVANTAGES EN NATURE
6410000 IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR
REMUNERATIONS
6421100 TAP - CA SANS REFACTION
6421200 TAP - CA BENEFICIANT DE LA REFACTION
6422000 TVA NON RECUPEREE
6451000 DROITS DE TIMBRE
6452000 TAXE D’APPRENTISSAGE
6453100 TAXE FONCIERE
6453200 TAXE D’ASSAINISSEMENT
6453300 TAXE D’ENVIRONNEMENT
6454000 DROITS D’ENREGISTREMENT
6455100 TAXE DE DOMICILIATION BANCAIRE
6455200 DROITS DE DOUANES
6456000 TAXE DE SEJOUR
6457100 VIGNETTE AUTO
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
39
6457200 TAXE SUR ACHAT DE VEHICULE NEUF
6459000 AUTRES IMPÔTS ET TAXES
6510000 REDEVANCES POUR CONCESSIONS BREVETS, LICENCES,
LOGICIELS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES
6520000 MOINS VALUES SUR SORTIE D’ACTIFS IMMOBILISES NON
FINANCIERS
6530000 JETONS DE PRESENCE
6540000 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6550000 QUOTE-PART DE RESULTAT SUR OPERATIONS FAITES EN
COMMUN
6561000 SUBVENTIONS ACCORDEES
6562000 DONS ET LIBERALITES (HORS PERSONNEL)
6563100 AMENDES ET PENALITES SUR MARCHES
6563200 AMENDES ET PENALITES FISCALES
6563300 AMENDES ET PENALITES SOCIALES
6563400 AMENDES PENALES
6563500 AUTRES AMENDES ET PENALITES
6571000 ERREURS TRESORERIE : CAISSE, BANQUE, …
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
40
6572000 DIFFERENCES D’ARRONDIE
6579000 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLE DE GESTION
COURANTE
6581000 FRAIS DIVERS
6589000 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
6610000 CHARGES D’INTERËTS
6640000 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES LIEES A DES
PARTICIPATIONS
6650000 ECART D’EVLUATION SUR ACTIFS FINANCIER - MV
6660000 PERTES DE CHANGE
6670000 PERTES NETTES SUR ACTIFS FINANCIERS
6681000 ESCOMPTES
6689000 AUTRES CHARGES FINANCIERES
6700000 ELEMENTS EXTRAORDINAIRES - CHARGES
6811000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - ACTIFS NON
COURANTS
6812000 DOTATIONS AUX PROVISIONS - ACTIFS NON COURANTS
6813000 PERTES DE VALEURS - ACTIFS NON COURANTS
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
41
6821000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - BIENS MIS EN
CONCESSION
6822000 DOTATIONS AUX PROVISIONS - BIENS MIS EN CONCESSION
6823000 PERTES DE VALEURS - BIENS MIS EN CONCESSION
6851000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - ACTIFS COURANTS
6852000 DOTATIONS AUX PROVISIONS - ACTIFS COURANTS
6853000 PERTES DE VALEURS - ACTIFS COURANTS
6861000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - ELEMENTS
FINANCIERS
6862000 DOTATIONS AUX PROVISIONS - ELEMENTS FINANCIERS
6863000 PERTES DE VALEURS - ELEMENTS FINANCIERS
6920000 IMPOSITIN DIFFEREE - ACTIF
6930000 IMPOSITION DIFFEREE - PASSIF
6951000 IBS
6952000 IRG
6980000 AUTRES IMPÔTS SUR LES RESULTATS
7000000 VENTES DE MARCHANDISES
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
42
7010000 VENTES DE PRODUITS FINIS
7020000 VENTES DE PRODUITS INTERMEDIAIRES
7030000 VENTES DE PRODUITS RESIDUELS
7040000 VENTES DE TRAVAUX
7050000 VENTES D’ETUDES
7060000 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES FOURNIES
7081000 PRODUITS DES LOCATIONS DIVERSES
7082000 PRODUITS DES SERVICES MIS A LA DISPOSTION DU
PERSONNEL (CANTINES, TRANSPORT …)
7083000 MISES A DISPOSITION DU PERSONNEL
7084000 FRAIS ACCESSOIRES REFACTURES
7085000 BONIS SUR REPRISES D’EMBALLAGES CONSIGNES
7086000 PRODUITS DES CESSIONS D’APPROVISIONNEMENT
7089000 AUTRES PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXEES
7090000 RRR ACCORDES
7130000 VARIATIONS DE STOCKS D’EN-COURS
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
43
7140000 VARIATIONS DE STOCKS DE PRODUITS
7210000 PRODUCTION IMMOBILISEE D’ACTIFS INCORPORELS
7220000 PRODUCTION IMMOBILISEE D’ACTIFS CORPORELS
7410000 SUBVENTIONS D’EQUILIBRE
7480000 AUTRES SUBVENTIONS D’EXPLOITATION
7510000 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES,
LOGICIELS ET VALEURS SIMILAIRES
7520000 PV SUR SORTIES D’ACTIFS IMMOBILISES NON FINANCIERS
7530000 JETONS DE PRESENCE ET REMUNERATIONS
D’ADMINISTRATEURS OU DE GERANT
7540000 QUOTES-PARTS DE SUVENTIONS D’INVESTISSEMENT VIREES
AU RESULTAT DE L’EXERCICE
7550000 QUOTE-PART DE RESULTAT SUR OPERATIONS FAITES EN
COMMUN
7560000 RENTREES SUR CREANCES AMORTIES
7571000 ERREURS TRESORERIE : CAISSE, BANQUE, …
7572000 DIFFERENCES D’ARRONDIE
7573000 INDEMNITES D’ASSURANCE RECUES
7579000 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS DE GESTION COURANTE
PLAN COMPTABLE
N°
CPT LIBELLE OBSERVATION AX
44
7581000 REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES A DES ACTIVITES
PROFESSIONNELLES
7589000 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
7610000 PRODUITS DES PARTICIPATIONS
7620000 REVENUS DES ACTIFS FINANCIERS
7630000 REVENUS DE CREANCES
7650000 ECART D’EVALUATION SUR ACTIFS FINANCIERS - PV
7660000 GAINS DE CHANGE
7670000 PROFITS NETS SUR CESSIONS D’ACTIFS FINANCIERS
7680000 AUTRES PRODUITS FINANCIERS
7700000 ELEMENTS EXTRAORDINAIRES - PRODUITS
7810000 REPRISES D’EXPLOITATION SUR PERTES DE VALEUR ET
PROVISIONS - ACTIFS NON COURANTS
7850000 REPRISES D’EXPLOITATION SUR PERTES DE VALEUR ET
PROVISIONS - ACTIFS COURANTS
7860000 REPRISES FINANCIERES SUR PERTES DE VALEUR ET
PROVISIONS