Notaires et PatriotesMe Julien S. Mackay

25 mars 2010

Pavillon du Grand CoteauMascouche

Plan• Avant-propos

• Introduction

• Origines du notariat

• Rôle des notaires dans la colonie canadienne

• Brève histoire du notariat

• Notaires et rébellions 1837-1838

• Conclusion

Avant-propos

• Remerciements

• Maison d’histoire

Introduction

Introduction

• Situer d’abord l’origine du notariat commeprofession et comme service à lapopulation;

• Parler de l’implication des notairesquébécois dans les rébellions de 1837-1838.

Introduction• Dans les pays développés, il y a deux systèmes

de droit possibles : le droit civil et la «commonlaw».

• Le droit civil est un droit écrit et codifié et ilprovient en grande partie du droit romain.

• La «common law» dérive du droit anglais et sedéveloppe au fil des situations vécues.

• Le Canada a deux systèmes de droit : le droitcivil au Québec et la «common law» issue dudroit anglais dans les autres provinces.

Origines du notariat

Origines du notariat• Me Alain Moreau

• Notaire à LaRochelle, lieud’origine des premiersnotaires venus en Nouvelle-France

• Président de l’Institutinternational d’histoire dunotariat (Paris)

• Co-auteur de la bandedessinée La Grande histoire dunotariat (1995)

Marie-LouiseQueinnec etAlain Moreau• La Grande histoire du notariat

Jean Michel Place, 1995

Origines du notariat• Le notariat ou le besoin d’un témoin impartial

des conventions entre les individus remonte autemps où les premiers hommes sortent descavernes et fraternisent.

• Les malentendus et les chicanes surviennentparmi les humains et quelque chose doit êtrefait pour maintenir la paix et l’harmonie.

• Ce quelque chose devient vite la présence d’untiers impartial qui aidera les hommes às’entendre.

Origines du notariat

• Le droit écrit est né quand leshumains ont réalisé l’importance depréserver leurs conventions,

• et de pouvoir y faire référence aubesoin.

Origines du notariat

• Charlemagne (742-814)

• Fils de Pépin le Bref,premier roi carolingien

• Roi des Francs en 768

• Empereur d’Occident de800 à 814

• Sous Charlemagne, les notaires, qui étaientou chapelains des rois ou abbés (moines),montèrent à la dignité et à l’office de ceuxqu’on avait appelés référendaires sous lesrois mérovingiens.

• Le référendaire envoyait les ordres écritsdu roi dans les régions où le pouvoir de cedernier s'exerçait.

Origines du notariat

Origines du notariat

• Au début du XIXe siècle,le Conseiller d’État,Pierre François Réal,

• établit une définition desnotaires et du notariat

• dans le projet de loi du25 Ventôse an XI (16mars 1803)

Origine du notariat• Les notaires sont :

• «…des conseils désintéressés des parties, aussibien que rédacteurs impartiaux de leursvolontés,

• leur faisant connaître toute l’étendue desobligations qu’elles contractent,

• rédigeant ces engagements avec clarté,

• leur donnant le caractère d’un acte authentique[et la force d’un jugement en dernier ressort],

Origines du notariat

• « perpétuant leur souvenir

• et conservant leur dépôt avec fidélité,

• [qui] empêchent les différends de naîtreentre les hommes de bonne foi,

• et enlèvent aux hommes cupides, avecl’espoir de succès, l’envie d’élever uneinjuste contestation.

Origines du notariat

• « Ces conseils désintéressés, cesrédacteurs impartiaux, cette espèce dejuges volontaires qui obligentirrévocablement les partiescontractantes, sont les notaires : cetteinstitution est le notariat. »

Rôle des notaires dansla colonie canadienne

Rôle des notaires

• En Nouvelle-France,

• ce sont les lois françaises qui ont étéimportées dans la colonie

• et qui ont évolué selon les besoinsspécifiques de cette populationnaissante.

Rôle des notaires

• C’est la Coutumede Paris qui a étéappliquéejusqu’au…

Rôle des notaires

• … premier codecivil en 1866,inspiré du CodeNapoléon de1804.

Rôle des notaires

• Sauf pendant lapériode de LaProclamationroyale, de 1763…

• … à 1774 (Acte deQuébec).

Rôle des notaires

Rôle des notaires

• 1621 – désignation d’officiers de Justice

• Jean Nicolas est nommé greffier de lajuridiction de Québec

• Il exerce de fait les fonctions de notairecomme on les connaît en France.

Rôle des notaires• 1626– Martial Piraube est le notaire qui a

laissé le premier acte de concession d’uneterre par le gouverneur.

• Les premiers habitants du pays fontdresser leurs conventions par écrit par lessoins de quelques personnes qui saventécrire : soldats ou commis de navire,greffiers, seigneurs ou même lesmissionnaires.

Rôle des notaires• 1647 – Le Conseil de la Nouvelle-France est

imposé à la colonie par une décision royale.

• Ce conseil a le pouvoir de nommer unsecrétaire pouvant agir comme notaire.

• Guillaume Audouart dit St-Germain reçoit lepremier mandat officiel de notaire.

• C’est en fait une confirmation de l’activitéqu’il exerce déjà aux Trois-Rivières.

Rôle des notaires• Édit du 30 avril 1663 –

Création du Conseilsouverain

• Établissement de la justiceroyale en Nouvelle-France

• Une de ses fonctionsconsiste à nommer lesgreffiers, les notaires et lesautres officiers de justice.

• La profession notariale sevoit reconnaître un certainstatut.

Conseil souverain 1663

Brève histoire du notariat

• Deux catégories de notaires apparaissentdans la colonie :

• le notaire royal qui tient ses provisionsdu roi, à la différence des notaires desseigneurs ou subalternes, qui tiennentleur commission du seigneur de la justiceoù ils sont reçus.

Brève histoire du notariat

• le notaire seigneurial commis par unseigneur pour instrumenter en laditequalité dans l'étendue de la justice de ceseigneur.

• Il prête serment devant le seigneur.

Brève histoire du notariat

• On a même eu le notaireambulant :

• qui « parcourt les paroisses, sonencrier de corne sur la hanche etson sac de loup marin surl’épaule, en quête de contrats demariage, d’actes de vente,d’obligations, de «donaisons» oud’autres documents à rédiger.Toujours âgé, dit-on, bien mis, ilpasse à date fixe et on le paie àla pièce. » Jean Provencher,historien.

Brève histoire du notariat

• La nomination comme notaire se fait au débutde la colonie sans préparation particulière.

• Il suffisait d’être un bourgeois dont le mériteconsistait seulement à être honnête homme età savoir écrire passablement.

Brève histoire du notariat

• 1678 – 1ère Ordonnance royale concernantles notaires institue un tarif obligatoirepour ces officiers publics

• il sera renouvelé de temps à autre jusqu’au31 décembre 1990.

Brève histoire du notariat

• 1717 – Ordonnance du Roi pour laconservation des Minutes des Notaires

• Ce qui a sauvé notre massif notarial desorigines à nos jours.

Brève histoire du notariat

• 1733 - Ordonnance du Roi concernant lesactes défectueux des Notaires qui ont étédéposés aux greffes des juridictionsordinaires et en ceux des justicesseigneuriales de la Nouvelle-France.

Brève histoire du notariat

• Le roi Louis XIV avait interdit les avocatsdans la colonie,

• Les notaires représentaient leurs clientsdevant les tribunaux.

• En1765 sous le régime anglais sontapparus les premiers avocats.

Brève histoire du notariat• La loi Haldimand de 1785 a séparé les

trois professions de notaire, arpenteur etavocat.

• Cette séparation existe encoreaujourd’hui.

• Elle obligeait les candidats notaires etavocats à suivre une cléricature de cinqans avec des notaires ou des avocats enexercice pour recevoir leur commission.

Brève histoire du notariat

• Les facultés de droit ont été créées, 1852pour l’Université Laval et 1878 pourl’Université de Montréal

• Certaines conditions de pratique ont étéchangées pour ceux qui suivaient un coursde droit.

Brève histoire du notariat

• 1840 – 1ère Constitution de l’Associationdes notaires du district de Québec.

• 1847 –Acte pour l’organisation de laprofession de notaire dans cette partie dela Province appelée Bas-Canada.

• C’est la première loi au Québec donnantle principe de l’autogestion à uneprofession.

Brève histoire du notariat

• En 1935, l’obligation est faite aux avocatsd’avoir un diplôme de droit pour exercer,

• En 1937 l’obligation est faite aux notaires.

Notaires et rébellions1837-1838

Intentions de recherche• Questionnement sur

l’implication particulière desnotaires dans la rébellion de1837 et l’insurrection de 1838

• Intrigué qu’il y ait eu 4 notairessur les 12 pendaisons :

• Joseph-Narcisse Cardinal

• Pierre-Théophile Decoigne

• François-Marie-ThomasChevalier de Lorimier

• Joseph Duquet

Intentions de recherche

• Pas d’études particulières sur les notaires.

• Lecture du roman de Louise Simard, Laroute de Parramatta (Libre Expression,1998).

• Parmi les 58 exilés du Bas-Canada et les83 du Haut-Canada vers l’Australie, onretrouvait 2 autres notaires : HippolyteLanctôt et Charles Huot.

Intentions de recherche

• Quels étaient les motifs des demandes deLouis-Joseph Papineau ?

• Pourquoi les autorités britanniques ont-elles réagi si fortement aux demandes ?

Contexte• Contexte politique agité

• Acte constitutionnel de 1791 :

• partage de la Province of Quebec en Haut-et Bas-Canada;

• création d’une Chambre d’assemblée élue

• création d’un Conseil législatif nomméqui détient le «vrai» pouvoir

Assemblée du Bas-Canada en 1793débat sur la langue officielle

Contexte• L’avocat Louis-Joseph

Papineau est président del’Assemblée législative

• Les 92 résolutions de1834 revendiquent àtoutes fins utiles legouvernementresponsable

• L’assemblée bloque lessubsides au gouvernement

Contexte• Augustin-NorbertMorin était avocat.• En tant que juriste il atransposé les idées et lesparoles de Papineau dansles 92 résolutions.• Il a travaillé à laconception et à larédaction du premierCode civil du Bas- Canada• promulgué en 1866.

Contexte

• Le gouvernement réagitpar les 10 Résolutions deLord Russell (mars 1837)

• Les journaux sont rares etla population analphabète

• Organisation d’assembléespopulaires d’informationdans les comtés de larégion de Montréal

Contexte

• Impasse : legouvernement de LordGosford avait interdit lesassemblées (juin 1837)

Contexte

• Réactions des autoritésreligieuses : mandementde Mgr Lartigue contreles assemblées (octobre1837)

Assemblée des Six-Comtés23 octobre 1837

Méthodologie• Établir une liste des notaires qui avaient une

commission en 1837-1838 : plus ou moins 417 !

• Valider la liste, par exemple :

• retrait de François Coyteux qui était marchandde Terrebonne

• ajout de George Black Goodie et GeorgeWeekes

• ajout même du notaire Nick, personnage duroman Famille sans nom, de Jules Verne

Une des 80 illustrations deFamille sans nom

Méthodologie

• Lire tout ce que j’ai trouvé sur les Patriotes

• Noter tout ce qui concernait les notaires

• Organiser l’information selon un ordre alphabétique, comme AlainMessier dans son Dictionnaire encyclopédique et historique des Patriotes

• Colliger tous les textes sur les notaires dans les ouvrageshistoriques, principalement :

• la réédition de l’Histoire des Patriotes de Gérard Filteau en 2003

• le livre Patriotes et Loyaux de Gilles Laporte en 2004

• les études récentes de Georges Aubin.

Contexte

• Le procureur généralCharles Richard Ogdenémet des mandatsd’arrestation (warrants)contre les leaders duParti patriote

• Puis, les affrontements…

Les événements• En 1837 la population se rebelle contre

l’interdiction des assemblées.

• C’est pour ça qu’on l’appelle la « rébellion ».

• L’année suivante en 1838, il y aura unmouvement de soulèvement contre legouvernement et même une déclarationd’indépendance du Bas-Canada par le docteurRobert Nelson

• Ça devient une « insurrection ».

Premier acte de guerre :Saint-Denis

• Arrestation de Pierre-Paul Démaray et Joseph-François Davignon

• Libérés près de Chamblypar un groupe de 10Patriotes menés parBonaventure Viger : 17novembre 1837

Me Pierre-Paul Démaray

• Accusé de haute trahisondans la proclamation deLord Gosford, le 28 juin1838

• Sa tête est mise à prix :400$

• Interdiction de revenirdans la province…

Forces en présence

First Royal Regiment of FootFils de la Liberté ou Patriotes

«Plus puissante armée du monde…»

Bataille de Saint-Denis-sur-Richelieu22 novembre 1837

Deuxième acte deguerre : Saint-Charles

• George Wetherall dirigeses troupes vers Saint-Charles le 23 novembre1837, affronte lesPatriotes et remporte lavictoire…

Bataille de Saint-Charles25 novembre 1837

Bataille de Moore’s Corner6 décembre 1837

Bataille de Saint-Eustache

• Les troupes britanniquesde Sir John Colborneatteignent Saint-Eustache

• Les Patriotes se réfugientdans l’église conduits parle Dr Jean-Olivier Chénier

• Chénier est abattu ententant de sortir del’église

Bataille de Saint-Eustache14 décembre 1837

Mort de Jean-Olivier Chénier

Incendie de Saint-Benoît16 décembre 1837

Saccage de Saint-Benoît

• Me Jean-Joseph Girouardest notaire à St-Benoît

• Il opte pour ledésarmement et lasoumission de la populationde Saint-Benoît

• Ne peut empêcher lesaccage par les troupes deColborne le 16 décembre1837

Les événements

• Conséquence de ces premiers événementsmilitaires : arrestation de

• 18 médecins,

• 13 notaires et

• 11 avocats.

Caldweel Manor (Noyan)28 février 1838

Dr Robert Nelson

• Arrêté le 24 novembre 1837

• Libéré, il se réfugie aux États-Unis

• Prépare la «reprise de la province»

• Déclare l’indépendance du Bas-Canada le 28 février 1838

• Proclamé premier président de laRépublique bas-canadienne

• Échec de l’invasion du Bas-Canada…

Les événements

• Mai 1838 : création del’Association des FrèresChasseurs (sociétésecrète)

Les événements

• 28 juin 1838 : amnistiedéclarée par LordDurham

Bataille d’Odelltown8-9 novembre 1838

Soulèvement avorté de Terrebonne4-6 novembre 1838

Joseph Masson

Procès et exécutions• 21 décembre 1838 – Joseph Narcisse Cardinal et Joseph

Duquet sont pendus

• 18 janvier 1839 – Théophile Decoigne est pendu

• 15 février 1839 – Chevalier De Lorimier est pendu

• 1er-11 mars 1839 – Procès et condamnation à la peine demort des insurgés de Terrebonne : Charles-GuillaumeBouc, Léon Leclaire, Paul Gravelle, Joseph Roussin,François St-Louis et Edouard-Pascal Rochon.

• Leur peine de mort et celle de 52 autres est commuée enexil en Australie par la nouvelle reine Victoria. Seuls Boucet Rochon sont exilés; les quatre autres sont libérés souscaution.

Louis-Joseph Papineau

• Plus orateur pacifiqueque prônant la prise desarmes…

• Se réfugie aux États-Unisle 1er décembre 1837

Les notaires deTerrebonne

Terrebonne

• Pas de batailles armées dans la région,

• Les Patriotes été actifs et quelques notaires s’y sont illustrés.

• Début de novembre 1838, les notaires Gédéon-Mélasippe Prévostet Léandre Prévost participent à toutes les réunions des Patriotes.

• Les insurgés de Terrebonne ont pour mission de descendre vers lesud et de prendre Montréal de concert avec la 5e colonne dans laville même.

• Le seigneur Joseph Masson est au courant de ces projets mais il estplutôt neutre à leur égard.

• Il veut éviter à Terrebonne le sort réservé à Saint-Eustache et àSaint-Benoît.

Terrebonne• Le seigneur Masson et ses alliés, messieurs J.- O.- A.

Turgeon, Alexander et John Mackenzie, le seigneurPangman et John Fraser, recourent à des moyens plusdiplomatiques pour venir à bout du début desoulèvement.

• Respecté par les deux parties, Joseph Masson se chargede négocier un arrangement.

• Par ce « traité de paix », les insurgés consentent àdéposer leurs armes si le seigneur Masson et les Loyauxde Terrebonne s’engagent à ne pas témoigner contreeux.

Traité de Terrebonne• « Le 7 novembre, 1838 – 5 heures , p.m.

• Il est convenu entre MM. Joseph Masson, John Mackenzie et Jean-BaptistePrévost, d’une part, et MM. Capitaine Bastien, Joseph Roussin, CharlesBouc et Jean-Baptiste Dagenais, d’autre part, que les premierss’abstiendront de toute attestation contre ces derniers et leur parti, pourtout ce qui a été fait ou commis par eux contre le Gouvernement jusqu’àcette heure; et que les derniers mettront à bas leurs armes et se retirerontdans leurs maisons, en par lesdites parties se rendant réciproquement lesprisonniers par elles faits et ont signé à l’instant, à Terrebonne.

• J.L. Prévost, Ch. G. Bouc, Michel Balent, Toussaint Bastien, Ant. Dumas, fils(témoin) et G.M. Prévost (témoin) Joseph Roussin (sa marque) LéonLeclaire (sa marque), Pierre Urbain (sa marque), Pierre Labelle (samarque).»

• Rédigé par le notaire François-Xavier Valade.

Me François-Xavier Valade

• Se démarque despatriotes

• Exprime son désir dedemeurer «neutre»

• Fonde une écolemodèle à Longueuil

• En 1850, il publie leGuide de l’instituteur.

Fort de l’Île-aux-Noix11 décembre 1837

Fort de l’Île-aux-Noix (FortLennox)

11 décembre 1837

Transport de 22 prisonniers

Nouvelle prison au Pied-du-Courant

Les notaires exécutésen 1838 et 1839

Me François-Marie-ThomasChevalier de Lorimier

• Originaire de Saint-Cuthbert

• Convaincu du bon sens desdemandes de L.-J. Papineau

• En mars 1837, il adhère aumouvement de résistancepacifique

• Présent avec le Dr Jean-Olivier Chénier à Saint-Eustache, le 14 décembre1837

Me François-Marie-ThomasChevalier de Lorimier

• Rejoint le Dr Robert Nelsonaux États-Unis

• Il est à Week’s House lors dela déclaration d’indépendancele 28 février 1838

• Arrêté et emprisonné ennovembre 1838

• Passe devant le conseil deguerre en janvier 1839

• Est exécuté par pendaison le15 février 1839

Me Joseph-Narcisse Cardinal

• Député, il endosse les idées de Papineau

• S’abstient de participer à la rébellion; s’exile aux États-Unis

• Rencontre le Dr Robert Nelson

• Adhère à l’Association (secrète) des Frères Chasseurs

• Fait prisonnier à Caughnawaga (Kahnawake) le 3novembre 1838, tandis qu’il cherchait des armes

• Cité à procès le 28 novembre, reconnu coupable dehaute-trahison le 8 décembre

• Il est exécuté par pendaison le 18 décembre 1838.

Me Pierre-Théophile Decoigne

• Impliqué directement dansl’organisation des Frères Chasseurs

• Chef redouté d’une troupe de 4-500patriotes

• Au camp de Napierville le 4novembre 1838

• Affronte les Bureaucrates àOdelltown le 9 novembre 1838

• Arrêté le même jour

• Condamné à mort le 2 janvier 1839

• Exécuté par pendaison le 18 janvier1839

Me Joseph Duquet

• Clerc à l’étude des notaires Cardinal, deLorimier et Démaray

• Arrêté à Caughnawaga (Kahnawake) en mêmetemps que le notaire Cardinal et 64 autrespatriotes

• Condamné le 14 décembre et exécuté le mêmejour que Cardinal : le 21 décembre 1838

• Le récit par Laurent-Olivier David de lapendaison de Duquet est assez dramatique…

Notaires loyaux

Notaires loyaux

• Étude révèle que :

• d’un côté, il y avait des patriotesconvaincus et des tièdes;

• d’un autre côté, des loyaux ou«bureaucrates», tout aussi convaincus

• et une grande majorité indifférente…

Les notaires loyaux

• Mes ancêtres étaient des loyaux :

• Me Stephen Mackay, notaire à Saint-Eustache(ayant épousé Marie-Françoise Globensky)

• Me Frédéric-Eugène Globensky, surnommé«l’indécrottable bureaucrate», aussi notaire àSaint-Eustache

• Les Mackay et les Globensky ont été l’objet dechansons retrouvées dans les papiers dunotaire Jean-Joseph Girouard de Saint-Benoît

Les notaires loyaux

• Le notaire Alexis Pinet de Varennes estaussi un membre loyal de ma famille

• S’acharne sur les rebelles

• Arrête son associé, le notaire EdouardBeaudry, et son clerc Azarie Archambault

• Reçoit plusieurs dépositions et examensvolontaires

Me Pierre-Edouard Leclère

• Chef de la police àMontréal

• A organisé un vasteréseau d’informateurs

• A envoyé les constablesComeau et Loiselle àTerrebonne pour arrêterles Frères Chasseurs…

Autres notaires d’intérêt

• François-Xavier Garneau

• John Heath dit Bacond

• George Weekes

• Jean-Joseph Girouard

Me François-Xavier Garneau

• Peu actif et peu impliqué

• Notaire à Québec

• Il a écrit une Histoire duCanada en 9 volumes afinde répondre à la boutadede Lord Durham…

Me John Heath

• Alias Bacond ou Bacon

• Notaire à Saint-Charles, Québec, Saint-Germain de Rimouski et à l’Île-Verte

• S’illustre en faisant évader deux prisonniers dela Citadelle de Québec, les Américains Dodgeet Theller : une première

• Ils étaient condamnés à la pendaison pour leurparticipation à l’insurrection dans le Haut-Canada.

Me George Weekes

• Notaire loyal

• Commissaire militaire et commissaired’enquête : titres non définis

• Procède à l’équivalent d’une enquêtepréliminaire en droit criminel

• J’ai prouvé son identité à titre de notaire

Me Jean-Joseph Girouard

• Emprisonné à Montréal dedécembre 1837 à juillet1838.

• À nouveau emprisonné du4 au 27 novembre 1838

• Relâché sous caution de£5000

• En prison, il a esquissé sonauto-portrait et celui deplusieurs autres détenus

Quelques portraits par Jean-Joseph Girouard

Livre d’orgue de Montréalde Jean Girard

Autres notaires de Lanaudière

Chevalier de Lorimier Barthélemy Joliette

Crédits

• Recherches et textes

Me Julien S. Mackay, notaire

• Recherche d’illustrations et réalisation

Claude Blouin, historien