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Minutes et répertoires du notaire Charles LE BRUN, 7 mars 1761 -15 juin 1787 (étude XVII)
Répertoire numérique détaillé
Minutier central des notaires de Paris
1ère édition électronique
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
18 juin 2013
1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_041493
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2
Sommaire
Archives nationales (France)
Minutes et répertoires du notaire Charles LE BRUN (étude XVII) 9
Minutes de Charles LE BRUN 11
Minutes. 1761, 7 mars - 10 mars 11
Minutes. 1761, 10 mars - 31 mars 40
Minutes. 1761, avril 72
Minutes. 1761, mai - juin 98
Minutes. 1761, juillet - août 130
Minutes. 1761, septembre 170
Minutes. 1761, octobre - décembre 184
Minutes. 1762, janvier - 1762, février 232
Direction des créanciers de M. Laisné. 1762, 7 janvier 232
Minutes. 1762, mars - 1762, avril 233
Minutes. 1762, mai - 1762, juin 233
Minutes. 1762, juillet - 1762, août 233
Minutes. 1762, septembre - 1762, octobre 233
Minutes. 1762, novembre - 1762, décembre 233
Minutes. 1763, janvier - 1763, février 233
Minutes. 1763, mars - 1763, avril 234
Minutes. 1763, mai - 1763, juin 234
Minutes. 1763, juillet - 1763, août 234
Minutes. 1763, septembre 234
Minutes. 1763, octobre - 1763, décembre 234
Minutes. 1764, janvier - 1764, février 234
Minutes. 1764, mars - 1764, avril 234
Minutes. 1764, mai - 1764, juin 235
Minutes. 1764, juillet - 1764, août 235
Minutes. 1764, septembre - 1764, octobre 235
Minutes. 1764, novembre - 1764, décembre 235
Minutes. 1765, janvier - 1765, février 235
Minutes. 1765, mars - 1765, avril 235
Minutes. 1765, mai 235
Minutes. 1765, juin 236
Minutes. 1765, juillet 236
3
Archives nationales (France)
Minutes. 1765, 1er août - 1765, 14 août 236
Minutes. 1765, 14 août - 1765, 31 août 236
Minutes. 1765, 1er septembre - 1765, 23 septembre 236
Minutes. 1765, 23 septembre - 1765, 30 septembre 236
Minutes. 1765, octobre 236
Minutes. 1765, 3 novembre - 1765, 18 novembre 237
Minutes. 1765, 18 novembre - 1765, décembre 237
Minutes. 1766, 1er janvier - 1766, 28 janvier 237
Minutes. 1766, 28 janvier - 1766, 31 janvier 237
Minutes. 1766, février - 1766, mars 237
Minutes. 1766, 1er avril - 1766, 25 avril 237
Minutes. 1766, 25 avril - 1766, 30 avril 237
Minutes. 1766, mai 238
Minutes. 1766, 1er juin - 1766, 17 juin 238
Minutes. 1766, 17 juin - 1766, 30 juin 238
Minutes. 1766, juillet 238
Minutes. 1766, 1er août 238
Minutes. 1766, 1er août - 1766, 31 août 238
Minutes. 1766, 1er septembre - 1766, 18 septembre 239
Minutes. 1766, 18 septembre - 1766, 30 septembre 239
Minutes. 1766, 1er octobre - 1766, 30 octobre 239
Minutes. 1766, 30 octobre - 1766, novembre 239
Minutes. 1766, décembre 239
Minutes. 1767, janvier 239
Minutes. 1767, février 239
Minutes. 1767, mars - 1767, avril 240
Minutes. 1767, mai 240
Minutes. 1767, juin - 1767, juillet 240
Minutes. 1767, août - 1767, septembre 240
Minutes. 1767, octobre - 1767, décembre 240
Minutes. 1768, janvier 241
Minutes. 1768, février - 1768, mars 241
Minutes. 1768, avril - 1768, mai 241
Minutes. 1768, juin 241
Minutes. 1768, juillet - 1768, août 241
4
Archives nationales (France)
Minutes. 1768, septembre 242
Minutes. 1768, octobre 242
Minutes. 1768, novembre - 1768, décembre 242
Minutes. 1769, janvier - 1769, février 242
Minutes. 1769, mars - 1769, avril 242
Minutes. 1769, mai - 1769, juin 242
Minutes. 1769, juillet 242
Minutes. 1769, août - 1769, septembre 243
Minutes. 1769, octobre - 1769, décembre 243
Minutes. 1770, janvier - 1770, février 243
Minutes. 1770, mars - 1770, avril 243
Minutes. 1770, mai - 1770, juin 244
Minutes. 1770, juillet - 1770, août 244
Minutes. 1770, septembre 244
Minutes. 1770, octobre 245
Minutes. 1770, novembre - 1770, décembre 245
Minutes. 1771, janvier - 1771, février 245
Minutes. 1771, mars - 1771, avril 245
Minutes. 1771, mai - 1771, juin 245
Minutes. 1771, juillet - 1771, août 245
Minutes. 1771, septembre 245
Minutes. 1771, octobre 246
Minutes. 1771, novembre - 1771, décembre 246
Minutes. 1772, janvier - 1772, février 246
Minutes. 1772, mars - 1772, avril 246
Minutes. 1772, mai 247
Minutes. 1772, juin 247
Minutes. 1772, juillet - 1772, août 247
Minutes. 1772, septembre - 1772, octobre 247
Minutes. 1772, novembre - 1772, décembre 247
Minutes. 1773, janvier - 1773, mars 247
Minutes. 1773, avril - 1773, mai 247
Minutes. 1773, juin - 1773, août 248
Minutes. 1773, septembre 248
Minutes. 1773, octobre 248
5
Archives nationales (France)
Minutes. 1773, novembre - 1773, décembre 248
Minutes. 1774, janvier - 1774, mars 248
Minutes. 1774, avril - 1774, juin 248
Minutes. 1774, juillet - 1774, septembre 248
Minutes. 1774, octobre - 1774, décembre 249
Minutes. 1775, janvier - 1775, février 249
Minutes. 1775, mars - 1775, avril 249
Minutes. 1775, mai - 1775, juin 249
Minutes. 1775, juillet - 1775, août 249
Minutes. 1775, septembre - 1775, octobre 249
Minutes. 1775, novembre - 1775, décembre 249
Minutes. 1776, janvier - 1776, février 250
Minutes. 1776, mars - 1776, avril 250
Minutes. 1776, mai - 1776, juin 250
Minutes. 1776, juillet - 1776, août 250
Minutes. 1776, septembre - 1776, octobre 250
Minutes. 1776, novembre - 1776, décembre 250
Minutes. 1777, janvier - 1777, février 251
Minutes. 1777, mars - 1777, avril 251
Minutes. 1777, mai - 1777, juin 251
Minutes. 1777, juillet 251
Minutes. 1777, août 251
Minutes. 1777, septembre - 1777, octobre 251
Minutes. 1777, novembre - 1777, décembre 251
Minutes. 1778, janvier 252
Minutes. 1778, février 252
Minutes. 1778, mars 252
Minutes. 1778, avril 252
Minutes. 1778, mai 252
Minutes. 1778, juin 252
Minutes. 1778, juillet - 1778, août 254
Minutes. 1778, septembre - 1778, octobre 254
Minutes. 1778, novembre - 1778, décembre 254
Minutes. 1779, janvier - 1779, février 254
Minutes. 1779, mars 254
6
Archives nationales (France)
Minutes. 1779, avril 255
Minutes. 1779, mai 255
Minutes. 1779, juin 255
Minutes. 1779, juillet 255
Minutes. 1779, août - 1779, septembre 255
Minutes. 1779, octobre - 1779, novembre 255
Minutes. 1779, décembre 255
Minutes. 1780, janvier - 1780, mars 256
Minutes. 1780, avril - 1780, mai 256
Minutes. 1780, juin - 1780, juillet 256
Minutes. 1780, août 256
Minutes. 1780, septembre - 1780, octobre 256
Minutes. 1780, novembre - 1780, décembre 257
Minutes. 1781, janvier - 1781, février 257
Minutes. 1781, mars - 1781, avril 257
Minutes. 1781, mai - 1781, juin 258
Minutes. 1781, juillet - 1781, août 259
Minutes. 1781, septembre - 1781, octobre 260
Minutes. 1781, novembre - 1781, décembre 261
Minutes. 1782, janvier - 1782, février 263
Minutes. 1782, mars - 1782, avril 263
Minutes. 1782, mai - 1782, juin 264
Minutes. 1782, juillet 265
Minutes. 1782, août - 1782, septembre 267
Minutes. 1782, octobre - 1782, décembre 267
Minutes. 1783, janvier - 1783, février 267
Minutes. 1783, mars - 1783, avril 268
Minutes. 1783, mai - 1783, juin 268
Minutes. 1783, juillet - 1783, août 269
Minutes. 1783, septembre - 1783, octobre 271
Minutes. 1783, novembre - 1783, décembre 271
Minutes. 1784, janvier - 1784, mars 271
Minutes. 1784, avril 273
Minutes. 1784, mai - 1784, juin 273
Minutes. 1784, juillet 273
7
Archives nationales (France)
Minutes. 1784, août - 1784, septembre 274
Minutes. 1784, octobre - 1784, décembre 274
Minutes. 1785, janvier - 1785, février 275
Minutes. 1785, mars - 1785, avril 275
Minutes. 1785, mai 277
Minutes. 1785, juin 277
Minutes. 1785, juillet - 1785, septembre 278
Minutes. 1785, octobre - 1785, décembre 279
Minutes. 1786, janvier - 1786, février 280
Minutes. 1786, mars - 1786, avril 281
Minutes. 1786, mai - 1786, juin 281
Minutes. 1786, juillet - 1786, septembre 285
Minutes. 1786, octobre - 1786, décembre 285
Minutes. 1787, janvier - 1787, mars 286
Minutes. 1787, avril - 15 juin 288
Répertoire(s) de Charles LE BRUN 292
Répertoire. 1761, 7 mars - 1773, 30 juin 293
Répertoire. 1773, 1er juillet - 1779, 26 mars 303
Répertoire. 1779, 26 mars - 1787, 12 mai 303
8
••
•
•
INTRODUCTION
Référence
MC/ET/XVII/858 - MC/ET/XVII/1043, MC/RE/XVII/3 - MC/RE/XVII/5
Niveau de description
sous-fonds
Intitulé
Minutes et répertoires du notaire Charles LE BRUN (étude XVII)
Date(s) extrême(s)
7 mars 1761 - 15 juin 1787
Nom du producteur
Etude XVII
Le brun, Charles
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès
Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de
l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des
minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se
rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont
communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état
matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Liens :
Liens IR :
Archives de l'étude XVII
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives nationales de France
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Versement
Archives nationales (France)
9
Archives nationales (France)
10
Répertoire numérique détaillé
MC/ET/XVII/858 - MC/ET/XVII/1043
Minutes de Charles LE BRUN
7 mars 1761 - 15 juin 1787
MC/ET/XVII/858
Minutes. 1761, 7 mars - 10 mars
7 mars - 10 mars 1761
Informations complémentaires :
Nombreux actes avec baptistères de la 10e tontine de l'édit décembre 1759.
Informations concernant le classement :
Toutes les minutes de cet article ont été analysées une à une (ARNO 1761).
MC/ET/XVII/858
Succession, vente, ratification.
7 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gervot, Olivier .
Profession : Saint-Dolay (Morbihan).
Relations : héritier de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Guiheneuc, Etienne .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente; ratification
MC/ET/XVII/858
Procuration acte.
7 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Rinpeau, Anne Therese .
Profession : Paris.
Relations : sœur de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Rinpeau, Marie Therese .
Profession : Versailles (Yvelines).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lenormand, Jean (bourgeois, Paris) , Paris.
Relations : tuteur de l'intervenant 2, tuteur de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
11
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/858
Sous-bail , maison, Paris (Paris) rue Saint-Denis.
7 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Hornet, Jacques .
Profession : bonnetier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Garnout, Matthieu .
Profession : marchand de soie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/858
Inventaire après décès.
7 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Creste, Marie Anne .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prudhomme, Jean Claude .
Profession : epicier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/858
Inventaire après décès.
10 mars 1761
Archives nationales (France)
12
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Montcouteaux, Elisabeth .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rousselle, Charles .
Profession : tondeur (cpn), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pinon, Etienne .
Profession : procureur au Parlement (ancien), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Quesnel, Catherine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sivert, Louis .
État civil : décédé .
Profession : chirurgien major des armées
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
13
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cler Villars, Pierre Jean .
Profession : religieux carme, Paris, place Maubert
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Duvernet, Mathurin Nicolas .
Profession : chandelier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dalmasse, Jean Louis .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
14
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coupery, Jean .
Profession : marchand de soie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Paporet, Pierre Philippe .
Profession : avocat au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Barre, Louis Jean Baptiste .
Profession : boulanger (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Archives nationales (France)
15
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pelle, Georges (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Toupet, Jean Louis .
Profession : avocat au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Baudon, Marie Anne .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Dalmasse, Jean Louis .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
16
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Playoult, Claude Joseph (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Doublat, Louis (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Ignard, Marguerite Francoise .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Poussot, Jean .
Profession : inspecteur de police, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
17
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fremyn, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fremyn, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fremyn, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fremyn, Pierre Joseph .
Profession : avocat au parlement, greffier au Châtelet, Paris
Archives nationales (France)
18
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Drouez, Marie Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Garnier, Jean .
État civil : décédé .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Flahault, Marie Madeleine Aimee
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Paporet, Pierre Philippe .
Archives nationales (France)
19
Profession : avocat au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bouvet, Jean Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Audras, Jean Claude .
Profession : prieur des carmes, Paris, place Maubert
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Pichard, Jeanne Marguerite .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
20
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Piales, Jean Jacques .
Profession : avocat, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Boucher, Marie Denise .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Barre, Louis Jean Baptiste .
Profession : boulanger (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Leroy, Marie Anne .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Archives nationales (France)
21
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Mele, Anne .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lair, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Peussie, Denis (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Marion, Francois Augustin (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
22
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Petit, Marie Jeanne .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Marion, Francois Augustin (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Crepin, Joseph Bruno .
Profession : religieux carme, Paris, place Maubert
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
23
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Drouez, Marie Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Garnier, Jean .
État civil : décédé .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Godefrin, Nicolas .
Profession : officier du roi, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
24
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Trianon, Louis Jacques .
Profession : rotisseur traiteur (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dupont, Marguerite .
État civil : mariée .
Profession : Versailles (Yvelines).
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Godefrin, Nicolas .
Profession : officier du roi, Versailles (Yvelines)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Rochefort, Jean Baptiste .
Profession : perruquier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
25
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Rochefort, Jean Baptiste .
Profession : perruquier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laqueux, Jean .
Profession : joaillier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lalouat, Jeanne Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sirejean, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : limonadier (marchand), Paris
Archives nationales (France)
26
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Gaspard .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dunet, Armande Louise .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Gaspard .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
27
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Blanchefort, Jean (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Durant Desrues .
Profession : mercier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
Archives nationales (France)
28
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Raveneau, Marie .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lasnier, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Poussot, Jean .
Profession : inspecteur de police, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Pierrus, Antoinette .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Petit, Etienne .
État civil : décédé .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
29
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Roulier, Philippe Edouard .
Profession : inspecteur de police, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bouquet, Pierre .
Profession : avocat au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Chevalier, Genevieve Barbe .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
30
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dupuis, Marie Anne Madeleine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Auviard, Pierre .
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Thomas, Francois .
Profession : sellier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Fournier, Marie Elisabeth .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
31
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Jeannin, Thomas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Labecasse, Anne Marguerite .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Turquantin, Francois .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Houblin, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
32
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Piedecocq, Jean Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lalouat, Jeanne Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sirejean, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : limonadier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Tiercelet, Catherine Louise .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
33
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cordier, Louis .
Profession : chirurgien, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lesire, Pierre (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Trumeau, Marie Jeanne Catherine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
34
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Poussot, Jean .
Profession : inspecteur de police, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Drouez, Marie Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Garnier, Jean .
État civil : décédé .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pinon, Etienne .
Profession : procureur au Parlement (ancien), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
35
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pinon, Etienne .
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fremyn, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
Archives nationales (France)
36
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Gaspard .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Saugnier, Jacques .
Profession : marchand, Suran (forez)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Rabaille, Marguerite .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bonaceuil, Louis .
Profession : maitre d'ecole, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
37
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Beausse, Marie Charlotte .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Menard, Pierre (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coupery, Jean .
Profession : marchand de soie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
38
Nom, qualité: (M.) Lemaistre, Jean .
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Vidal, Antoine (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lebas, Marie Madeleine .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Scotin, Francois Gerard .
Profession : graveur en taille douce, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
39
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/858
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dussart, Marie Madeleine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Minutes. 1761, 10 mars - 31 mars
10 mars - 31 mars 1761
Informations complémentaires :
Nombreux actes avec baptistères de la 10e tontine de l'édit décembre 1759.
Informations concernant le classement :
Toutes les minutes de cet article ont été analysées une à une (ARNO 1761).
MC/ET/XVII/859
Constitution de tontine par Marguerite Vigogne, veuve de Joseph Vedrille, maître à danser, rue du
Bon-Puits.
10 mars 1761
Origine de l'information :
Musique XVIIIe siècle, danseurs (1.088 actes), par Madeleine Jurgens, Mireille Rambaud, Valérie
Brousselle, 1963, 1984-1996. Le fichier a été traité pour la partie 'danseurs'.(fichier papier
entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2005
Termes d'indexation
constitution de rente; Vedrille, Joseph; Vigogne, Marguerite; enseignant; danseur
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
Archives nationales (France)
40
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Walry, Henri .
Profession : Maastricht (hollande)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Peirachon, Jean .
Profession : religieux carme, Paris, place Maubert
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Plagellate, Antoine .
Profession : macon, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Deshayes, Angelique .
Archives nationales (France)
41
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Fremyn, Nicolas .
Profession : notaire (ancien), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Go, Marie Jeanne .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Adam, Catherine
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dumas, Marie Genevieve .
Archives nationales (France)
42
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
43
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
Archives nationales (France)
44
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Leclerc, Marie Madeleine .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Archives nationales (France)
45
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sallieres, Jean Baptiste .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Michelin, Jean .
Profession : greffier au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas .
Profession : Maastricht (hollande)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lemaire, Marie Anne .
État civil : mariée .
Archives nationales (France)
46
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Langlois, Louis .
Profession : chandelier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas .
Profession : Maastricht (hollande)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lagache, Claude (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Sallieres, Jean Baptiste .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Archives nationales (France)
47
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Hochet, Francois .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Albaret, Pierre (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lair, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
48
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Moulin, Marie Angelique .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
Archives nationales (France)
49
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bourdon, Louis .
Profession : curé, Longueil (Oise)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Begat, Genevieve Claude .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Leaute, Marie Jeanne
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Petit, Marie Anne .
Profession : Paris
Archives nationales (France)
50
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Adam, Marie Catherine
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Poussot, Jean .
Profession : inspecteur de police, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dorigny, Nicolas .
Profession : chanoine, Metz (Moselle)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
51
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Masse, Nicolas .
Profession : prêtre chapelain, Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Verney, Marie Francoise .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Delorne, Francoise Claude .
État civil : veuve .
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gaillard, Come Francois .
État civil : décédé .
Profession : lieutenant general du roi, Montargis (Loiret)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
52
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Vaudrin Duclos, Paul (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
53
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Noiret, Jean .
Profession : imprimeur en lettres, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bonjan, Marie
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Renier, Barbe Francoise .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
54
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Scotin, Francois Gerard .
Profession : graveur en taille douce, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Michelin, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Jeauvat, Francois (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Picart, Pierre Charles .
Profession : rubannier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
55
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fournier, Robert .
Profession : docteur en theologie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lebert, Renee Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Baudon, Jean (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bolcher, Marie Catherine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
56
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Durand Desrues .
Profession : mercier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pinon, Etienne .
Profession : procureur au Parlement (ancien), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Raulin, Poncette .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Morin, Dominique .
Profession : professeur emerite à l'universite, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
57
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Turquantin, Francois .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Marleux, Marie Marguerite .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dumolin, Marie Madeleine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
58
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bouillerot, Marie Louise .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Chaumoret, Pierre Germain .
Profession : contrôleur des rentes (ancien), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Turquantin, Francois .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Jeaurat de Bertry, Nicolas Henri (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
59
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Gaume, Marie Anne .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Paien, Michel Joseph (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
60
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Paien, Michel Joseph (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Ledoux, Jean Baptiste Louis .
Profession : chapelain, Paris, paroisse Saint-Benoit
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Henin de Refuge, Marie Therese .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
61
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Magnier, Marie Cecile
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dorigny, Madeleine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coupery, Jean .
Profession : marchand de soie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Archives nationales (France)
62
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lefevre, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Talandier, Antoine .
Profession : gagne-denier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Francois, Elisabeth .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Jourdain, Francoise .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
63
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Brossier, Marguerite .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Michelin, Marie Madeleine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Courchant de, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Nottret, Pierre .
Archives nationales (France)
64
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Belhomme, Catherine Francoise .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Duchemin, Anne .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lemoine, Didier .
État civil : décédé .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
Tontine, constitution , emission 1759.
10 mars 1761
Archives nationales (France)
65
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas .
Profession : Maastricht (hollande)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/859
SCOTIN François Gérard graveur en taille douce rue de l'Arbalete § constitution de tontine
10 mars 1761
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier
entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011-2012
Date de création de la notice : 2010
MC/ET/XVII/859
Procuration acte, dépôt.
12 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Grandpierre, Nicolas .
Profession : apothicaire major des hopitaux de l'armee, Francfort (allemagne).
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Desforges, Charles Louis .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/859
Succession, renonciation.
14 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Manigaut, Marguerite .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Archives nationales (France)
66
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Godon, Nicolas .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/859
Succession, dépôt de pièces.
16 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Tarte, Jacques .
État civil : décédé .
Profession : marchand, Reims (Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/859
Succession, dépôt de pièces.
17 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Monnerat, Angelique Claude .
État civil : décédée .
Profession : Mortagne (Orne).
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Brusle Desjouis de, Francois Charles .
Profession : écuyer du roi, Mortagne (Orne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
Archives nationales (France)
67
MC/ET/XVII/859
Codicille, dépôt.
18 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, indirect :
Nom, qualité: (M.) Chauveau, Henri Antoine .
État civil : décédé .
Profession : curé, Paris, Villiers-la-Garenne
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces
MC/ET/XVII/859
Rente, titre nouvel.
19 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laisne, Louis Gabriel .
Profession : sellier carrossier (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Gentien, Antoine .
Profession : maitre d'hotel, Paris.
Relations : au service de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) La Galissonniere de (marquis)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
titre nouvel
MC/ET/XVII/859
Procuration générale, délégation.
19 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bunault de Monbrun, Charles Francois .
Profession : conseiller au grand conseil, Paris.
Relations : procureur de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Cadeau, Jacques .
Profession : écuyer de main du roi.
Archives nationales (France)
68
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Grandin, Anne Pierre .
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/859
Succession, partage.
19 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Baudot, Madeleine Francoise .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lebis, Antoine .
Profession : boulanger (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/859
Testament.
19 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Boulet, Marie .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Linguet, Gilles .
État civil : décédé .
Profession : imprimeur (cpn), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
69
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/859
Avis de parents.
19 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Guenet de Franqueville, Anne Marie Marguerite .
État civil : veuve .
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Dapchier de La Baune, Joseph (comte, Baune (la)) , Baune (la).
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
déclaration
MC/ET/XVII/859
Rente de l'Hôtel de ville, transport , aides et gabelles emission 1720.
21 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Morisset, Marie Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Versailles (Yvelines).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Barbo, Denis Hyacinthe .
État civil : décédé .
Profession : menuisier, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom : Fabrique de Saint-Pierre .
Domicile : Igny (Essonne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/859
Archives nationales (France)
70
Succession, compte.
25 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Day, Louise .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Wariche, Joseph .
Profession : serrurier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
compte
MC/ET/XVII/859
Rente, transport.
27 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Puisieux de, Charles Alexandre .
Profession : architecte inspecteur, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Puisieux, Jean Baptiste .
Profession : architecte expert, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/859
Union de créanciers, quittance.
27 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dorigny, Jean .
Profession : tanneur (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
71
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/859
Inventaire après décès.
31 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chauveau, Henri Antoine .
État civil : décédé .
Profession : curé, Paris, Villiers-la-Garenne
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/860
Minutes. 1761, avril
avril 1761
Informations concernant le classement :
Toutes les minutes de cet article ont été analysées une à une (ARNO 1761).
MC/ET/XVII/860
Résignation , canonicat, Reynel (Haute-Marne) Collegiale Notre-Dame.
3 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cadie de Bailly, Joseph Martin .
Profession : prêtre, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
3 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gleize, Firmin (bourgeois, Troyes) , Troyes (Aube)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
72
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
3 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vautier, Anne .
Profession : Etang-la-Ville (l') (Yvelines)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
3 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Garnier, Marie Cecile .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
3 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Gaspard .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
73
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
3 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Drouez, Marie Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Garnier, Jean .
État civil : décédé .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
3 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Rochefort, Jean Baptiste .
Profession : perruquier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Cautionnement.
5 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Auffroy, Jean .
Profession : contrôleur des guerres, Paris.
Relations : caution de l'intervenant 2, père de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Auffroy, Louis Jacques .
Profession : diacre, sacristain, Paris, paroisse Saint-Medard.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Archives nationales (France)
74
Nom : Fabrique de Saint-Medard de Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
cautionnement
MC/ET/XVII/860
Testament.
6 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lebis, Antoine .
Profession : boulanger (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/860
Apprentissage , métier couturiere.
6 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lauverjat, Marie Genevieve .
Profession : Paris.
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rollet, Guillaume Claude .
Profession : amidonnier (maître), Paris.
Relations : grand-père de l'intervenant 1 .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Munie, Anne .
Profession : couturiere en linge, Paris.
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Munie, Pierrette .
Profession : couturiere en linge, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat d'apprentissage
Archives nationales (France)
75
MC/ET/XVII/860
Quittance.
7 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pocquet, Pierre .
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Poussin, Philippe .
Profession : chantre, Etampes (Essonne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/860
Procuration rente publique.
7 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Prevastel, Marguerite Marie Antoine .
Profession : prêtre, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Boyaval, Jean Francois .
Profession : huissier priseur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/860
Testament.
8 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Rosier, Pierre .
Profession : megissier (me-md), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
76
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/860
Succession, déclaration.
9 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Brusle Desjouis, Francois .
État civil : décédé .
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Monnerat, Angelique Claude .
État civil : décédée .
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/860
Inventaire après décès.
9 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Charlier, Louise .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Laisne, Louis Gabriel .
Profession : sellier carrossier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/860
Succession, renonciation.
9 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chauveau, Henri Antoine .
État civil : décédé .
Profession : curé, Paris, Villiers-la-Garenne
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
77
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/860
Obligation.
9 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Foix de, Louise Charlotte .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sabran de, Jean Honore (comte) .
État civil : décédé .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Mabire, Louis .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation
MC/ET/XVII/860
Bail , boutique, Paris (Paris) rue de la Montagne-Ste-Genevieve.
10 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Verney, Marie Francoise .
Profession : Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Houblin, Eustache Francois .
Profession : horloger (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
Archives nationales (France)
78
MC/ET/XVII/860
Transport de rente par les représentants de la fabrique de l'église Saint-Médard, sur Jean Antoine
Nollet, membre l'Académie royale des sciences, maître de physique des Enfants de France,
professeur de physique expérimentale au collège de navarre demeurant Galerie du Louvre.
11 avril 1761
Origine de l'information :
De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris
relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie, par Marc Durand, Paris, Archives
nationales, 2013 (sous presse), notice n° 3798 (version dématérialisée de l'instrument de
recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que
sur la version papier de l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de
Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011
Date de création de la notice : 2010
Termes d'indexation
Orties-du-Louvre (rue des); Nollet, Jean Antoine
MC/ET/XVII/860
Rente, transport.
11 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : Fabrique de Saint-Medard de Paris .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Nollet, Jean Antoine .
Profession : membre de l'academie des sciences, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/860
Procuration acte.
11 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cligny, Claude .
Profession : Bicetre (Val-de-Marne), chateau.
Relations : oncle de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Cligny, Nicolas Francois .
Profession : avocat en Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
79
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/860
Procuration rente publique, dépôt.
13 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coupat, Antoine .
Profession : marchand, Saint-Etienne (Loire).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bellot, Pierre .
Profession : juge consul (ancien), banquier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/860
Obligation.
13 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Godeffroy, Marie Anne .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Duvivier de Bourgogne, Charles .
État civil : décédé .
Profession : capitaine major, (saint-domingue).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poussot, Jean .
Profession : inspecteur de police, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation
Archives nationales (France)
80
MC/ET/XVII/860
Testament.
13 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Amant, Catherine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sivry, Richard .
État civil : décédé .
Profession : marchand de vin, traiteur (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/860
Quittance.
16 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Richer de Lahaye, Olivier .
Profession : négociant, armateur, Nantes (Loire-Atlantique).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lafon, Pierre .
Profession : négociant, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/860
Vente , fonds de boutique de bourrelier, Paris (Paris) rue des Fosses-St-Bernard.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Betourne, Marin Louis .
Profession : bourrelier (maître), Paris.
Relations : père de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Archives nationales (France)
81
Nom, qualité: (M.) Betourne, Jacques Louis .
Profession : bourrelier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
82
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
83
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
84
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bouveron, Marie Juste .
État civil : mariée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gleize, Firmin (bourgeois, Troyes) , Troyes (Aube)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Godefrin, Nicolas .
Profession : officier chez le roi, Versailles (Yvelines)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
85
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Burcourt de, Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
17 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Jourdain, Francoise .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Procuration acte.
18 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Leblanc, Francois Simon .
Profession : commissaire au Châtelet, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Michelin, Marie Madeleine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Courchant de, Jean Baptiste Auguste .
État civil : décédé .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
86
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/860
Testament.
18 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bidault, Marie Anne .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Hersant, Charles .
État civil : décédé .
Profession : secrétaire prive.
Relations : au service de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Dubois, Pierre Alexis .
Profession : president au Parlement (honoraire), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/860
Procuration rente publique, dépôt.
18 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : Couvent Des Ursulines .
Domicile : Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Millet, Etienne Louis .
Profession : prêtre, principal de college, Paris, College de Presle
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
Archives nationales (France)
87
MC/ET/XVII/860
Apprentissage , métier epinglier.
19 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gillet, Louis .
Profession : Paris.
Relations : beau-frère de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Letournau, Andre .
Profession : soldat aux gardes francaise, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lambert, Jacques Etienne .
Profession : epinglier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat d'apprentissage
MC/ET/XVII/860
Mariage.
19 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lallier, Nicolas .
Profession : frotteur, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lallier, Claude Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : frotteur, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Roland, Marie Genevieve .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Roland, Antoine .
État civil : décédé .
Profession : gagne-denier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
88
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/860
Succession, notoriété.
19 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huet, Etiennette .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bellanger, Jean .
Profession : aubergiste, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/860
Obligation.
20 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lepeultre de Chemille, Louis (comte, Chemille) , Chemille.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Barbier, Jean Francois .
Profession : marchand d'etoffes de soie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation
MC/ET/XVII/860
Rente, quittance de rachat.
20 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Prailly, Marie Anne .
État civil : veuve .
Profession : Provins (Seine-et-Marne).
Archives nationales (France)
89
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Leroy de Boistron, Jerome .
État civil : décédé .
Profession : garde magasin des fermes générales, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Mascrany de Chateau-Chinon de, Louis (comte, Chateau-Chinon) , Chateau-
Chinon.
Profession : president au grand conseil (ancien), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/860
Succession, compte.
20 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chauveau, Henri Antoine .
État civil : décédé .
Profession : curé, Paris, Villiers-la-Garenne
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
compte
MC/ET/XVII/860
Procuration rente publique, dépôt.
20 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) La Roche-Aymont de, Jacques Antoine Charles Francoi .
Profession : capitaine de dragons, Montlucon (Allier).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Mascrany de, Francois Marie .
Profession : president à la chambre des comptes, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
90
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/860
Vente , fonds de boutique d'epicier, Paris (Paris) Cloitre Saint-Jean-de-Latran.
20 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gosset, Jean Louis .
Profession : epicier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dupont, Veronique .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente
MC/ET/XVII/860
Testament.
21 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huet, Louise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lallemand, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Profession : grainier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/860
Notoriété , prenom.
23 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Morand, Nicolas Thomas .
Archives nationales (France)
91
Profession : rubannier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/860
Succession, partage.
23 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Martin Des Fontaines, Louis .
État civil : décédé .
Profession : valet de chambre du roi, capitaine de l'equipage des mulets
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/860
Succession, déclaration.
24 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Raffy de Bazoncourt, Francois Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : maitre d'hotel du roi
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/860
Rente foncière, titre nouvel , terre, Athis-Mons (Essonne).
24 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Louvet, Blaise .
Profession : vigneron, Athis-Mons (Essonne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bert de, Renee Francoise .
État civil : veuve .
Archives nationales (France)
92
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Baudon, Jean (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
titre nouvel; bail
MC/ET/XVII/860
Mariage.
25 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bongrain, Francois .
Profession : domestique, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bongrain, Jacques .
État civil : décédé .
Profession : manouvrier, Buisson (le) (Marne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Colignon, Jeanne Michelle .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Colignon, Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : soldat
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/860
Succession, transport de droits.
25 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fraichot, Francois .
État civil : décédé .
Archives nationales (France)
93
Profession : laboureur, Thonne-la-Long (Meuse)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/860
Succession, quittance.
25 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bouillerot, Etienne .
État civil : décédé .
Profession : contrôleur des rentes, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/860
Succession, dépôt de pièces.
25 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Tarte Thierion, Jacques .
État civil : décédé .
Profession : marchand, Reims (Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/860
Procuration rente publique, dépôt.
25 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lebrun, Marguerite Anne .
Profession : Morlaix (Finistère).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Archives nationales (France)
94
Nom, qualité: (M.) Lebrun, Philippe Jean Baptiste .
Profession : procureur à la chambre des comptes, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/860
Succession, notoriété.
27 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Monnerat, Claude Angelique .
État civil : décédée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Brusle Des Jouis, Francois
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/860
Rétrocession , maison, Villejuif (Val-de-Marne).
28 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Crochet, Claude .
Profession : vigneron, Villejuif (Val-de-Marne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Benard, Jean Baptiste .
Profession : epicier (marchand), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lacroix, Marie Marguerite .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lacroix, Marie Madeleine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
95
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
28 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Prevastel, Marguerite Marie Antoine .
Profession : prêtre, Coutances (Manche), Diocese
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
28 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Poussot, Jean .
Profession : inspecteur de police, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
28 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Poulain, Marie Jeanne .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
Archives nationales (France)
96
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
28 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bourdois, Marie Marthe .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bonnin, Francois .
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Tontine, constitution , emission 1759.
28 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dussard, Marie Madeleine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/860
Mariage.
29 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Maria, Jacques Francois .
Profession : limonadier (marchand), Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Maria, Antoine .
Profession : Pont-l'Eveque (Calvados).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Sirejean, Marie Genevieve .
Archives nationales (France)
97
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sirejean, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : limonadier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/860
Procuration rente publique.
29 avril 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Plagellatte, Antoine .
Profession : macon, Gioux (Creuse), Pradinasse.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/861
Minutes. 1761, mai - juin
mai - juin 1761
Informations concernant le classement :
Toutes les minutes de cet article ont été analysées une à une (ARNO 1761).
MC/ET/XVII/861
Déclaration , arrerages de rente.
1er mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Mutsaerts, Marie Madeleine .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Mutsaerts Dit Fagot, Adrien .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Archives nationales (France)
98
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/861
Succession, dépôt de pièces.
2 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Maindestre, Catherine .
État civil : décédée .
Profession : Orleans (Loiret).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Hardouin, Mathurin (bourgeois, Orleans) , Orleans (Loiret).
État civil : décédé .
Profession : marchand, Orleans (Loiret)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/861
Inventaire après décès.
4 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Grenier, Marie Therese .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Dopter, Vincent .
Profession : ouvrier en bas au métier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Archives nationales (France)
99
Inventaire après décès.
4 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huette, Louise .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lallemand, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Profession : grainier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Mainlevée.
5 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bailly Du Bignon, Louis (bourgeois, Orleans) , Orleans (Loiret).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Gauthier de Besigny, Adrien Jules .
Profession : president au Parlement (ancien), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
mainlevée
MC/ET/XVII/861
Apprentissage , métier peaussier.
5 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Mousteaux, Simon Bernard .
Profession : Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Mousteaux, Simon Bernard .
Profession : patissier (maître), Faremoutiers (Seine-et-Marne).
Archives nationales (France)
100
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bizet, Joseph Claude .
Profession : peaussier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat d'apprentissage
MC/ET/XVII/861
Union de créanciers, abandonnement.
5 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Godon, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris.
Profession : marchand, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/861
Rente, transport.
6 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bourlin, Jeanne .
Profession : Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Landon, Jean Louis .
Profession : inspecteur des batiments des quinze-vingts, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/861
Inventaire après décès.
8 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
101
Nom, qualité: (M.) Rosier, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : megissier (me-md), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Compte , droit de tourniquet d'un pont, Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).
9 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Magnelin, Charles Francois .
Profession : perruquier (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Brossard, Marguerite Gabrielle .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
compte
MC/ET/XVII/861
Mariage.
10 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Trouilliet, Gabriel Jean .
Profession : paumier raquetier, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Trouilliet, Jean .
État civil : décédé .
Profession : paumier du roi (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Louvet, Elisabeth .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Louvet, Jean .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Archives nationales (France)
102
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/861
Procuration rente publique, dépôt.
11 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Saugniere, Jacques .
Profession : drapier (marchand), Saint-Etienne (Loire).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bellot, Pierre .
Profession : banquier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/861
Bail à ferme , terre labourable, Epinay-sur-Orge (Essonne).
12 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Roge, Jacques (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Paupe, Francois .
Profession : vigneron, Epinay-sur-Orge (Essonne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/861
Succession, renonciation.
15 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Prudhomme, Francois .
Archives nationales (France)
103
État civil : décédé .
Profession : epicier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/861
Succession, renonciation.
16 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huette, Louise .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lallemand, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Profession : grainier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/861
Procuration rente publique, dépôt.
16 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Collon, Marie Quentianne .
Profession : Cusset (Allier).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bellot .
Profession : bonnetier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
Archives nationales (France)
104
MC/ET/XVII/861
Union de créanciers, quittance.
17 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Perceval, Marc Paul .
État civil : décédé .
Profession : officier du roi, Paris.
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Delogny, Marie Jeanne .
État civil : décédée .
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/861
Bail , boutique, Paris (Paris) rue Mouffetard.
18 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dortu, Pierre .
Profession : gagne-denier, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Dutertre, Henri Louis .
Profession : potier d'étain (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/861
Succession, délivrance de legs.
18 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huette, Louise .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Archives nationales (France)
105
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lallemand, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Profession : grainier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
délivrance de legs
MC/ET/XVII/861
DELYEN Jacques François membre de l'Académie Royale de peinture Cloître Saint-Germain-
l'Auxerrois § inventaire après décès ' .. un violon et son archet ..'
19 mai 1761
Origine de l'information :
Artisans XVIIIe siècle, par M. Rambaud et C. Grodecki, 1956-1977 ( fichier papier entièrement
dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides
thématiques du Minutier).
Date de révision :2011-2012
Date de création de la notice : 2010
Termes d'indexation
inventaire; Delyen, Jacques François
MC/ET/XVII/861
Notoriété , lieu de naissance, Berlin (prusse).
19 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Girost, Pierre .
État civil : n- francais .
Profession : agent de l'electeur de cologne, Paris.
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cavaillie, Paul Francois .
État civil : n- francais .
Profession : graveur, Paris.
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Witte, Louis .
État civil : n- francais .
Profession : gainier (marchand), Paris.
Intervenant 4, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Godet, Jacques .
État civil : n- francais .
Profession : bijoutier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
106
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/861
Inventaire après décès.
19 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Delyen, Jacques Francois .
État civil : décédé .
Profession : membre de l'academie royale de peinture, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Procuration rente publique.
20 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Paris, Vincent .
Profession : Bourbon (ile).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lair, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/861
Rente de l'Hôtel de ville, transport , aides et gabelles emission 1720.
20 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Boivert, Martin Louis Julien Jacob .
Profession : graveur (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Quesnel, Catherine .
État civil : veuve .
Archives nationales (France)
107
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sivert, Louis .
État civil : décédé .
Profession : chirurgien (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/861
Succession, compte.
23 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Truchot, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : nourrisseur de bestiaux, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
compte
MC/ET/XVII/861
Succession, dépôt d'espèces.
23 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dionis, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : vidangeur (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/861
Succession, renonciation.
Archives nationales (France)
108
24 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Chambotin, Anne .
État civil : décédée .
Profession : couturiere, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/861
Mariage.
24 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dopter, Vincent .
Profession : ouvrier en bas au métier, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Hardier, Marie .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Hardier, Antoine .
Profession : couvreur (maître), Richemont (Seine-Maritime)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/861
Rente, constitution.
24 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Hurleman, Marie .
État civil : veuve .
Profession : Puteaux (Hauts-de-Seine).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lepine, Pierre .
État civil : décédé .
Archives nationales (France)
109
Profession : vigneron, Puteaux (Hauts-de-Seine).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Binvigniat, Antoine .
Profession : chapelier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/861
Don mutuel.
25 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Couder, Robert .
Profession : gagne-denier, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Violet, Marguerite .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
donation
MC/ET/XVII/861
Vente , terre labourable, Vanves (Hauts-de-Seine).
25 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Butant, Marie Anne .
État civil : veuve .
Profession : Vanves (Hauts-de-Seine).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Leblanc, Jean .
État civil : décédé .
Profession : charcutier, Vanves (Hauts-de-Seine).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Masson, Jean .
Profession : tailleur d'habits, Vanves
Archives nationales (France)
110
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente
MC/ET/XVII/861
Inventaire après décès.
26 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Grillon, Michel .
État civil : décédé .
Profession : organiste, maitre de musique, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Succession, quittance.
27 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Beaucousin, Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : receveur concierge au bureau de la douane, Lyon (Rhône)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/861
Notoriété , age.
29 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Touns, Marie Jeanne .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
111
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/861
Procuration rente publique.
29 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lorette, Marie Anne .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Tripier, Alexis .
État civil : décédé .
Profession : chirurgien (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lair, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/861
Rente, constitution.
29 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Orceau de Passy, Marie Marguerite .
État civil : mariée .
Profession : Landes-le-Gaulois (Loir-et-Cher).
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prevot de Saint-Cyr, Charles Louis (marquis, Saint-Cyr) , Saint-Cyr.
Profession : colonel (ancien).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Jolly, Pierre .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
112
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/861
Procuration rente publique, dépôt.
29 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Alexandre, Francois .
Profession : curé, Etiolles (Essonne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/861
Autorisation , arrerage de rente.
29 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Audras, Andre .
Profession : prieur des carmes, Paris, place Maubert.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Crepin, Joseph Bruno .
Profession : religieux carme, Paris, place Maubert
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
ratification
MC/ET/XVII/861
Acte de mariage déposé, dépôt.
29 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Balavoine, Jacques .
Profession : trésorier de France (president), Alencon (Orne).
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Balavoine, Jean .
Archives nationales (France)
113
Profession : greffier en chef à l'election, Domfront (Orne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lemoine, Charlotte Marie Anne .
Profession : Mamers (Sarthe).
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lemoine, Jean .
Profession : procureur du roi au grenier à sel, Mamers (Sarthe)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/861
Inventaire après décès.
30 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Simon, Marie Jeanne .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Leroux, Jean .
État civil : décédé .
Profession : vinaigrier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Notoriété , prenom.
30 mai 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dubuisson, Jean Antoine .
Profession : perruquier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
114
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/861
Succession, dépôt de pièces.
1er juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Graimbergt de, Alexandre Antoine Louis (chevalier) .
État civil : décédé .
Profession : Belleau (Aisne), chateau
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/861
Rente, quittance de rachat.
2 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Boutault, Nicolas .
Profession : relieur (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bertaud, Claude Francois .
Profession : relieur (maître), doreur de livres, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/861
Procuration rente publique, dépôt.
3 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Richard, Pierre .
Profession : fondeur, Bruxelles (belgique).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Godin, Marie Anne .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Archives nationales (France)
115
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/861
Inventaire après décès.
3 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Cousin, Angelique .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Paullard, Pierre Joseph .
Profession : chandelier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Procuration acte, dépôt.
3 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Breaudeau de Vesperille, Charles Borromee .
Profession : Bordeaux (Gironde).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bayeul, Jeanne .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
Archives nationales (France)
116
MC/ET/XVII/861
Notoriété , nom.
4 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Labecasse, Anne Marguerite .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Turquantin, Francois .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/861
Inventaire après décès.
4 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Peze, Claude (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé .
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Sanciel, Colombe .
État civil : décédée .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Bail , maison, Paris (Paris) rue des Fosses-St-Bernard.
4 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Boyard, Marie Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Archives nationales (France)
117
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Fontaine, Jean (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Fontaine, Claude .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/861
Convention , commerce de vin.
5 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Baillet, Barthelemy .
Profession : marchand de vin, garde de la ville, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Gaspard .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/861
Vente , fonds de boutique de boulanger.
6 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Mazoteau, Pierre .
Profession : boulanger (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Goberdelet, Simon Pierre .
Profession : boulanger, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente
Archives nationales (France)
118
MC/ET/XVII/861
Mariage.
6 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Goberdelet, Simon Pierre .
Profession : boulanger, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Goberdelet, Simon .
Profession : tonnelier, Longueval (Aisne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Moncouteaux, Marie Denise .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Moncouteaux, Jean Pierre .
État civil : décédé .
Profession : boulanger (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/861
Testament.
7 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Fanchon, Anne .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/861
Succession, notoriété.
7 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
119
Nom, qualité: (M.) Dumoutier, Jacques .
État civil : décédé .
Profession : Saint-Pierre (martinique (la))
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/861
Quittance.
8 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Roussel, Charles .
Profession : faiencier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Roussel, Jacques Charles .
Profession : faiencier (marchand), Paris.
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chevallier, Jean .
Profession : faiencier (marchand), Paris.
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lair, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/861
Succession, dépôt de pièces.
11 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dufestel, Paul .
État civil : décédé .
Profession : laboureur, Moyenneville (Somme)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
120
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/861
Rente, constitution.
12 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Du Bellay, Marie Jeanne .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2, belle-mère de l'intervenant 3 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bernard, Joseph (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Barre, Marie Therese .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bernard, Jean Louis .
État civil : décédé .
Profession : chapelier (maître), Paris.
Relations : fils de l'intervenant 1, fils de l'intervenant 2
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/861
Procuration générale.
13 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Levacher, Claude .
Profession : négociant, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Girardot, Francoise .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
121
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/861
Rente, constitution.
14 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Leclerc, Antoine Samson .
Profession : meunier (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Carre, Jacques .
Profession : serrurier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/861
Quittance.
15 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Montois, Catherine .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Catinois, Louis .
Profession : fondeur (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Picard, Jean .
Profession : epicier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/861
Bail , boutique, Versailles (Yvelines) rue des Deux-Portes.
16 juin 1761
Archives nationales (France)
122
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chevallier, Jean .
Profession : faiencier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Dallemagne, Claude .
Profession : faiencier (marchand), Versailles (Yvelines)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/861
Testament.
16 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Francois, Marie Jeanne .
Profession : domestique (ancienne), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/861
Bail , maison, Montrouge (Hauts-de-Seine).
16 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Joret, Benoit (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Dureau, Jean .
Profession : marchand de vin, Montrouge (Hauts-de-Seine)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/861
Archives nationales (France)
123
Rente, constitution.
17 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Orceau de Passy, Marie Marguerite .
État civil : mariée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prevost de Saint-Cyr, Charles Louis (marquis, Saint-Cyr) , Saint-Cyr.
Profession : colonel (ancien).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Leclerc, Pierre .
Profession : musicien du roi, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/861
Obligation.
17 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gallyot, Pierre .
Profession : rotisseur, Paris, Passy.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Courchant Des Sablons de, Albert .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation
MC/ET/XVII/861
Inventaire après décès.
17 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Defresne, Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : boulanger (maître), Paris
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
124
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/861
Succession, renonciation.
18 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Herse, Jean Jacques .
État civil : décédé .
Profession : mercier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/861
Succession, renonciation.
19 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Guenot de Trefontaine, Joseph Claude .
État civil : décédé .
Profession : intéressé dans les affaires du roi, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/861
Union de créanciers, abandonnement.
20 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laisne, Louis Gabriel .
Profession : sellier carrossier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
125
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/861
Avis de parents.
20 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Enfants Laisne .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Laisne, Louis Gabriel .
Profession : sellier carrossier, Paris.
Relations : époux de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Charlier, Louise .
État civil : décédée
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
déclaration
MC/ET/XVII/861
Apprentissage , métier graveur fondeur de caracteres d'imprimerie.
22 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Maingot, Etienne Prix .
Profession : Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Maingot, Alexandre Balthazar .
Profession : tambour des mousquetaires, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Jeresme, Louis Robert .
Profession : graveur fondeur du roi pour les caracteres d'imprimerie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat d'apprentissage
Archives nationales (France)
126
MC/ET/XVII/861
Procuration rente publique, dépôt.
26 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Menard, Pierre .
Profession : curé, Saint-Andre-Farivillers (Oise).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Batonier, Roch .
Profession : boucher (garcon), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/861
Union de créanciers, surséance.
26 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Trumeau, Jacques Nicolas .
Profession : orfevre (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/861
Convention.
26 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Depresle, Catherine .
Profession : Paris, Chaillot.
Relations : tante de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huguet, Louise Catherine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/861
Archives nationales (France)
127
Bail , privilege de barbier perruquier.
27 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Sailly, Pierre Francois (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Buchwald, Nicolas .
Profession : perruquier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/861
Société , commerce de draperie.
27 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lesage, Nicolas .
Profession : drapier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lesage, Marie Claude (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/861
Réquisition, dépôt , cure, Vitry-en-Artois (Pas-de-Calais).
27 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Boudard, Francois Simon
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/861
Apprentissage , métier megissier.
28 juin 1761
Archives nationales (France)
128
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Guinchard, Etienne .
Profession : Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Guinchard, Jacques Denis (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Guyet, Claude .
Profession : megissier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat d'apprentissage
MC/ET/XVII/861
Succession, renonciation.
29 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bazile, Guillaume .
État civil : décédé .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/861
Succession, renonciation.
30 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bazile, Guillaume .
État civil : décédé .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
129
renonciation
MC/ET/XVII/861
Succession, quittance.
30 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bazile, Guillaume .
État civil : décédé .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/861
Succession, quittance.
30 juin 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bazile, Guillaume .
État civil : décédé .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Minutes. 1761, juillet - août
juillet - août 1761
Informations concernant le classement :
Toutes les minutes de cet article ont été analysées une à une (ARNO 1761).
MC/ET/XVII/862
Procuration acte.
1er juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cusset, Pierre (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lelong .
Archives nationales (France)
130
Profession : notaire, Tournai (belgique)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/862
Autorisation , arrerages de rentes.
1er juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Audras, Andre .
Profession : prieur des carmes, Paris, place Maubert.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lasille de, Amant .
Profession : religieux carme, Paris, place Maubert
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
ratification
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
1er juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Peyrachon, Jean .
Profession : Mende (Lozère).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lair, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Rente, constitution.
1er juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
131
Nom, qualité: (M.) Delarue, Amable Toussaint (écuyer) .
Profession : notaire, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Clouet, Jean Baptiste .
Profession : payeur des rentes, Paris.
Relations : beau-frère de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique.
2 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Crepin, Joseph Bruno .
Profession : religieux carme, Paris, place Maubert.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
2 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gautrin, Pierre .
Profession : officier du roi, Pontoise (Val-d'Oise).
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Perier, Nicolas .
Profession : tailleur d'habits (maître), Lyon (Rhône).
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Roux, Jean Jacques .
Profession : patissier (maître), Lyon (Rhône).
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
132
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Succession, renonciation.
3 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bonneterre, Marie Anne .
État civil : décédée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rogee ou Roger, Hubert .
Profession : charron, Chennevieres-sur-Marne (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
3 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Guerin, Armande Madeleine Marguerite Ph .
Profession : Pontoise (Val-d'Oise).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Bail , maison, Senlis (Oise) Villemetrie.
3 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Pinard Couldray, Catherine Louise .
État civil : mariée .
Archives nationales (France)
133
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Parisot de, Jean Baptiste Charles .
Profession : commandant d'infanterie, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Gueret, Henri .
Profession : faiencier (marchand), Senlis
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/862
Bail à rente, titre nouvel , maison, Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).
5 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Vecter, Pierre .
Profession : cent suisse, Versailles (Yvelines).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Boulin, Francois .
Profession : boulanger (maître), Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail; titre nouvel
MC/ET/XVII/862
Succession, renonciation.
6 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Rosier, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : megissier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
134
renonciation
MC/ET/XVII/862
Transaction , fourniture de grains à l'armee d'espagne.
8 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cochepin, Alexandre Joseph (écuyer) .
Profession : secrétaire du roi, munitionnaire des vivres, (savoie).
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Hocquet, Claude .
Profession : fermier du roi, munitionnaire des vivres, (savoie).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Faramand, Claude Francois .
Profession : cirier (marchand), Chambery (Savoie)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
accord
MC/ET/XVII/862
Bail , maison, Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).
8 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Segard, Nicolas .
Profession : receveur prive.
Relations : au service de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Fitz-James de, Francois (duc) .
Profession : eveque, Soissons (Aisne).
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Ponsard, Antoine .
Profession : tapissier (marchand), Paris.
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Nolle, Jean Baptiste .
Profession : cabaretier, Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
Archives nationales (France)
135
MC/ET/XVII/862
Avis de parents.
13 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Gilabert, Catherine
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
déclaration
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
14 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lemazier, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Coulommiers (Seine-et-Marne).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Pidoux de Francheville, Philippe Nicolas .
État civil : décédé .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
14 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lalouat, Jeanne Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sirejean, Joseph .
Archives nationales (France)
136
État civil : décédé .
Profession : limonadier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
14 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Boutier, Edmee Nicole .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Pelle, Georges (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Inventaire après décès.
14 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lemerle, Marie Catherine .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Petit, Guillaume .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
Archives nationales (France)
137
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
14 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Aliamet, Francois .
Profession : Abbeville (Somme).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Procuration acte.
15 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Colbert de Maulevrier, Rene Edouard (marquis, Maulevrier) , Maulevrier.
Profession : Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Pinon Du Coudray .
Profession : conseiller au Parlement
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/862
Transport , créance.
15 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Alexandre, Antoine .
Profession : perruquier (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Trumeau, Marie Jeanne Catherine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
138
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/862
Quittance.
16 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Thomas, Antoine Louis Pierre .
Profession : couvreur (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Trumeau, Marie Jeanne Catherine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Bail , moulin, Villejuif (Val-de-Marne) Moulin-Fidele (le).
16 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Boucher, Madeleine .
Profession : Villejuif (Val-de-Marne), Moulin Fidele.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Duhamel, Jean .
Profession : meunier, Villejuif (Val-de-Marne), Moulin des Trois-Couronnes
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/862
Bail , maison, Paris (Paris) rue Neuve-Ste-Genevieve.
16 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cartier, Marin (bourgeois, Paris) , Paris.
Profession : patissier (maître), Paris.
Archives nationales (France)
139
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Galippe, Nicolas Francois .
Profession : jardinier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/862
Mariage.
16 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Henry, Claude (bourgeois, Paris) , Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Henry, Charles Joseph (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Brigandet, Claire Marguerite .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Brigandet, Claude .
État civil : décédé .
Profession : marchand, Duesme (Côte-d'Or)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/862
Donation , especes.
17 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Allouard, Claude Madeleine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lefebvre, Firmin (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé .
Archives nationales (France)
140
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Perret, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vilvaude, Jacques (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
donation
MC/ET/XVII/862
Succession, convention.
17 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chauveau, Henri Antoine .
État civil : décédé .
Profession : curé, Paris, Villiers-la-Garenne
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique.
18 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Quesnel, Catherine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sivert, Louis .
État civil : décédé .
Profession : chirurgien (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Gerard, Charles Edme (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
141
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/862
Succession, dépôt de pièces.
18 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pidoux, Claude Henri (seigneur, Montanglaust) , Montanglaust (Seine-et-
Marne).
État civil : décédé .
Domicile : Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/862
Succession, transaction.
19 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Langlet, Elisabeth .
État civil : décédée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Fortin, Charles .
Profession : musicien, Troyes (Aube), Eglise Saint-Etienne
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
accord
MC/ET/XVII/862
Mariage.
19 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bossard, Nicolas .
Profession : ouvrier en soie, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Archives nationales (France)
142
Nom, qualité: (M.) Bossard, Louis .
Profession : macon, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Barre, Aimable Reine Barbe .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Barre, Philippe Laurent .
Profession : imprimeur en lettres, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/862
Quittance.
20 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lomenie de Brienne, Etienne Charles .
Profession : eveque, Condom (Gers).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Cicory de, Paule Lucrece .
État civil : veuve .
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Baune de La Tour, Jacques (marquis, Puygiron) , Puygiron.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Apprentissage , métier tondeur de draps.
20 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Andry, Jean Baptiste Thomas .
Profession : Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Archives nationales (France)
143
Nom, qualité: (M.) Andry, Jean Baptiste .
Profession : foulon de draps (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Pinson, Nicolas .
Profession : tondeur de draps (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat d'apprentissage
MC/ET/XVII/862
Succession, partage.
22 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lallemand, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Profession : grainier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/862
Rente, constitution.
23 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Orceau de Passy, Marie Marguerite .
État civil : veuve .
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prevost de Saint-Cyr, Charles Louis (marquis, Saint-Cyr) , Saint-Cyr.
État civil : décédé .
Profession : colonel.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lempereur, Jean Denis .
Profession : joaillier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
144
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Succession, quittance.
24 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lallemand, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Profession : grainier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique.
25 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bonchamps de, Anne Artus (seigneur, Baronniere (la)) , Baronniere (la)
(Maine-et-Loire).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Senoble, Etienne (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/862
Quittance , loyer d'une chambre, Paris (Paris) rue des Fosses-St-Marcel.
27 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cotin, Jean .
Profession : marchand de chevaux, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Gaudillon, Antoine .
Profession : macon, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
145
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Succession, mainlevée.
27 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chauveau, Henri Antoine .
État civil : décédé .
Profession : curé, Paris, Villiers-la-Garenne
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
mainlevée
MC/ET/XVII/862
Acte de baptême, dépôt.
27 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Epinoy D', Louis Maurice .
Profession : Songy (Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
27 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Orillard de Villemanzy, Pierre .
Profession : lieutenant general au bailliage, Amboise (Indre-et-Loire).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Morel, Jean Theodore (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
146
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Dépôt de pièces , sentence.
28 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Guyenne de, Nicolas .
Profession : contrôleur des actes, Heiltz-le-Maurupt (Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
28 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lemoine, Antoine .
Profession : avocat au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Rente, transport.
28 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gerbier, Jean Baptiste Joseph .
Profession : avocat au Parlement, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Pepin de Bellisle, Julien (seigneur, Freudiere (la)) , Freudiere (la).
Profession : capitaine de vaisseau
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
147
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/862
Vente , jardin, Paris (Paris) Faubourg Saint-Marcel.
29 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Roze, Jacques (bourgeois, Etampes) , Etampes (Essonne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Joret, Benoit (bourgeois, Paris) , Paris.
Profession : garde de la ville, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente
MC/ET/XVII/862
Rente, constitution.
30 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Orceau de Passy, Marie Marguerite .
État civil : mariée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prevost de Saint-Cyr, Charles Louis (marquis, Saint-Cyr) , Saint-Cyr.
Profession : colonel.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Vernay, Jean Baptiste .
Profession : echevin (anciien), Paris.
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Vernay, Etienne .
Profession : quartinier de l'hotel de ville, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Notoriété , prenom.
Archives nationales (France)
148
31 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lalouat, Jeanne Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sirejean, Joseph (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/862
Désistement , jouissance d'une tontine.
31 juillet 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Nol, Aimee .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Derquenne, Antoine (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Fremyn, Marie Angelique .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
3 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lesire, Pierre .
Profession : valet de chambre, Gaye (Marne).
Archives nationales (France)
149
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Grandin, Jacques Marie Anne .
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Testament.
3 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Legendre, Perrine .
Profession : domestique, Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne).
Relations : au service de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Martin .
État civil : décédé .
Profession : curé, Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/862
Succession, transaction.
3 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Moizet, Suzanne Francoise .
État civil : décédée .
Profession : Saint-Quentin (Aisne).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Durosoy, Francois .
État civil : décédé .
Profession : conseiller au bailliage, Saint-Quentin (Aisne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
150
Termes d'indexation
accord
MC/ET/XVII/862
Testament.
4 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Leblanc, Hubert .
Profession : avocat au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/862
Acte de décès, dépôt.
4 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Aumont, Adrien Antoine .
État civil : décédé .
Profession : chanoine regulier, Soissons (Aisne), Abbaye Saint-Crepin-en-Chaye
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/862
Testament, dépôt.
4 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Collet Desroches, Jean .
État civil : décédé .
Profession : vicaire, Paris, paroisse Saint-Eustache
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
151
testament; dépôt de pièces
MC/ET/XVII/862
Union de créanciers, quittance.
5 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Daminois, Emmanuel .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Inventaire après décès.
5 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Regnier, Nicolas Pierre .
État civil : décédé .
Profession : charcutier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/862
Quittance.
5 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coiffier, Jean .
Profession : mercier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Orceau de Passy, Marie Marguerite .
État civil : mariée .
Relations : épouse de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prevot de Saint-Cyr, Charles Louis (marquis, Saint-Cyr) , Saint-Cyr.
Profession : colonel
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
152
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Union de créanciers, compte.
6 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bourdot de Richebourg, Charles (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
compte
MC/ET/XVII/862
Bail , maison, Paris (Paris) rue Contrescarpe.
7 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Sageret, Pierre .
Profession : tapissier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Antoine, Jean .
Profession : fruitier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/862
Bail , maison, Paris (Paris) rue de la Montagne-Ste-Genevieve.
8 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Regnault, Jean Nicolas .
Profession : curé, Paris, paroisse Saint-Etienne-du-Mont.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Fournier, Francois .
Profession : tapissier (marchand), Paris
Archives nationales (France)
153
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/862
Succession, notoriété.
9 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dioux, Etienne .
État civil : décédé .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/862
Mariage.
9 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Derome, Nicolas Denis .
Profession : relieur doreur de livres (maître), Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Derome, Jacques Antoine .
État civil : décédé .
Profession : relieur doreur de livres (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lemonnier, Louise Genevieve .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lemonnier, Francois Laurent .
Profession : relieur doreur de livres (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
154
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/862
Mariage.
10 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Caubert, Pierre Claude .
Profession : macon (cpn), Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Caubert, Francois .
État civil : décédé .
Profession : procureur d'office, Saint-Ciergues (Haute-Marne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Boucher, Marie Genevieve .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Boucher, Laurent .
État civil : décédé .
Profession : ebeniste (cpn), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/862
Vente , meubles.
11 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chereau, Charles Alexis .
Profession : maitre de pension (ancien), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Prevost, Jean .
Profession : mercier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
155
acte de vente
MC/ET/XVII/862
Succession, consentement.
11 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fontaine, Jean Baptiste (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
12 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Delane, Francois .
Profession : Marseille (Bouches-du-Rhône).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Eyma, Jean Baptiste .
Profession : religieux carme, Paris, place Maubert
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Succession, renonciation.
12 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Nolleau, Louis Rene (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
Archives nationales (France)
156
MC/ET/XVII/862
Inventaire après décès.
13 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lefranc, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : brodeur (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/862
Convention , recette de fabrication de savon.
14 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Oneil, Felix .
Profession : lieutenant d'infanterie (ancien).
Domicile : Naples (italie).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Heran, Jean Pierre .
Profession : entrepreneur de manufacture de savon, Paris, Vaugirard
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/862
Avancement d'hoirie, compte.
15 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chagot, Pierre .
Profession : marchand de vin, Paris.
Relations : père de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Chagot, Jacques .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
157
Termes d'indexation
compte
MC/ET/XVII/862
Succession, dépôt de pièces.
16 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Perusse Des Cars, Francois Marie (marquis, Cars) , Cars.
État civil : décédé .
Profession : marechal de camp, Flavignac (Haute-Vienne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/862
Testament de Marguerite Vigogne, veuve de Joseph Vedrille, maître à danser, rue du Bon-Puits.
17 août 1761
Origine de l'information :
Musique XVIIIe siècle, danseurs (1.088 actes), par Madeleine Jurgens, Mireille Rambaud, Valérie
Brousselle, 1963, 1984-1996. Le fichier a été traité pour la partie 'danseurs'.(fichier papier
entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2005
Termes d'indexation
testament; Vedrille, Joseph; Vigogne, Marguerite; enseignant; danseur
MC/ET/XVII/862
Testament.
17 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
158
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/862
Bail , maison, Paris (Paris) rue Saint-Dominiquexrue d'Enfer.
18 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Tirrion, Jean Michel .
Profession : avocat au Parlement, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Vie, Andre .
Profession : perruquier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/862
Notoriété , prenom.
18 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Pierrus, Antoinette .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Deloreille, Rene Francois .
Profession : ouvrier en soie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/862
Bail , appartement, Paris (Paris) rue Gracieuse.
18 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bougon, Claude .
Archives nationales (France)
159
Profession : potier de terre (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Roussel, Claude .
Profession : fabricant de lacets (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/862
Inventaire après décès de Jean Collet Desroches, vicaire de Saint-Eustache, dont la prisée de la
bibliothèque comprenant de nombreux ouvrages de dévotion.
19 août 1761
Origine de l'information :
Fichier Bibliothèques XVIe-XVIIIe siècles, par Claire Béchu, Marie-Antoinette Fleury, Madeleine
Jurgens, Xenia Pamfilova, 1953-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte
dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2012
Termes d'indexation
inventaire après décès; Collet Desroches, Jean; prêtre
MC/ET/XVII/862
Inventaire après décès.
19 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Collet Desroches, Jean .
État civil : décédé .
Profession : vicaire, Paris, paroisse Saint-Eustache
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/862
Obligation.
20 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Jamard, Pierre .
Profession : boulanger (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Archives nationales (France)
160
Nom, qualité: (M.) Cousin, Nicolas .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
20 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bourdois, Marie Marthe .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bonnin, Francois .
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Succession, transport de droits.
21 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Arvin Beroue, Jean Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : journalier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/862
Mariage.
Archives nationales (France)
161
22 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pinson, Nicolas Francois .
Profession : tondeur de draps, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Pinson, Antoine .
Profession : tondeur de draps (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Gilbert, Edmee .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gilbert, Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : jardinier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/862
Quittance.
22 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Renuy, Nicolas Romain (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Laisne, Louis Gabriel .
Profession : sellier carrossier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Mariage.
25 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Courtive de, Nicolas Rene (bourgeois, Paris) , Paris.
Archives nationales (France)
162
Profession : marchand, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Courtive de, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé .
Profession : marchand, Paris.
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bellot, Marie Elisabeth Victoire .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bellot, Cyr Pierre .
Profession : juge consul (ancien), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/862
Testament, dépôt.
26 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laruette, Nicolas Louis .
Profession : sous-gouverneur de l'infirmerie de l'hopital general, Bicetre (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Mery, Helene .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
163
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Blanchard, Marie Madeleine .
État civil : veuve .
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Houblin, Francois (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lefebvre, Francoise Marguerite .
État civil : veuve .
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Aliamet, Jacques .
État civil : décédé .
Profession : brasseur (marchand), Abbeville (Somme)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vigogne, Marguerite .
Archives nationales (France)
164
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vedrille, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : maitre à danser, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bonjan, Marie
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Moureux, Louis .
Profession : parfumeur (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
165
Nom, qualité: (M.) Vaudin, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Trumeau, Marie Jeanne Catherine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Simonet, Marguerite .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Moureux, Louis .
Profession : parfumeur (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Tontine, constitution , emission 1759.
27 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
166
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Thiry, Bastienne .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vaudin, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/862
Rente, quittance de rachat.
28 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Jouenne Desgrigny, Jean Rene .
Profession : capitaine d'infanterie (ancien).
Domicile : Monthiers (Aisne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Charlet, Louis Henri .
Profession : conseiller au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/862
Inventaire après décès.
28 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vallier, Claire Henriette Benoite .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Garcon, Jean .
Profession : coiffeur de dames, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
167
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/862
Procuration rente publique, dépôt.
29 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Roosen, Otto .
Profession : avocat, echevin (ancien), Maastricht (hollande).
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Nicolas .
Profession : prêtre, Maastricht (hollande).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Gaspard .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/862
Succession, partage.
29 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Duval, Francois (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/862
Union de créanciers, atermoiement.
30 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Debray, Edme Henri Antoine .
Profession : négociant, Paris
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
168
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
convention
MC/ET/XVII/862
Succession, notoriété.
31 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Amant, Claude .
État civil : décédé .
Profession : boulanger (maître), Paris.
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Amant, Jeanne .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Dublocq, Francois (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/862
Testament.
31 août 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Moreau, Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Delacroix, Gervais .
État civil : décédé .
Profession : brossier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
169
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/863
Minutes. 1761, septembre
septembre 1761
Informations concernant le classement :
Toutes les minutes de cet article ont été analysées une à une (ARNO 1761).
MC/ET/XVII/863
Transport , créance.
1er septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Sanson, Michel .
Profession : aubergiste, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lonchamp de, Charles .
Profession : brasseur (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/863
Tutelle, désistement.
1er septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Levacher, Claude (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Jouenne Desgrigny, Jean Rene .
Profession : capitaine (ancien).
Domicile : Monthiers (Aisne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/863
Succession, partage.
3 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bradel, Pierre .
Archives nationales (France)
170
État civil : décédé .
Profession : relieur (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/863
Procuration rente publique, dépôt.
4 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Sautray, Marie .
Profession : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Jeannot, Charles Toussaint (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/863
Obligation.
7 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Orceau de Passy, Marie Marguerite .
État civil : mariée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prevot de Saint-Cyr, Charles Louis (marquis, Saint-Cyr) , Saint-Cyr.
Profession : colonel (ancien).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Hermee, Jean Antoine .
Profession : tailleur (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation
Archives nationales (France)
171
MC/ET/XVII/863
Donation , maison, Paris (Paris) Faubourg Saint-Marcel, rue d'Orleans.
7 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Leroy, Marie Francoise .
Profession : Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Glochet, Marie Anne .
Profession : Paris.
Relations : au service de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
donation
MC/ET/XVII/863
Rente, constitution.
9 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pomereu de, Alexandre Michel .
Profession : avocat general au grand conseil, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Jouenne Desgrigny, Jean Rene .
Profession : capitaine d'infanterie (ancien).
Domicile : Monthiers (Aisne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/863
Rente foncière, quittance de rachat , grange, Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne).
10 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lecoq, Simon .
Profession : avocat en parlement, contrôleur au grenier à sel, Montereau-Faut-Yonne (Seine-et-
Marne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Archives nationales (France)
172
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bouillerot, Marie Anne .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Dorigny, Louis .
Profession : tanneur (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance; bail
MC/ET/XVII/863
Mariage.
11 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bouillery, Leonard Edme .
Profession : rotisseur traiteur (maître), Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bouillery, Edme .
Profession : rotisseur traiteur (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Labdouche, Marie Charlotte .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Labdouche, Nicolas Louis .
État civil : décédé .
Profession : marchand de bois, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/863
Union de créanciers, délibération.
11 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laisne, Louis Gabriel .
Archives nationales (France)
173
Profession : sellier carrossier (maître), Paris.
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Charlier, Louise .
État civil : décédée .
Relations : épouse de l'intervenant 1 .
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laisne, Nicolas Gabriel .
Profession : etudiant en peinture, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/863
Inventaire après décès.
12 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Aubert, Marie Madeleine .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rousseau, Louis .
Profession : laboureur, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/863
Alloué , métier imprimeur.
12 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bruno, Andre Jacques .
Profession : Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bruno, Jacques .
État civil : décédé .
Profession : boulanger, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Merigot, Marie Anne .
Archives nationales (France)
174
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Delatour, Louis Denis .
État civil : décédé .
Profession : libraire imprimeur, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de travail
MC/ET/XVII/863
Rente foncière, transport.
13 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coullot, Francois .
Profession : cordonnier (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Olivier, Jean Guillaume .
Profession : miroitier (cpn), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits; bail
MC/ET/XVII/863
Succession, renonciation.
14 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Collet Desroches, Jean .
État civil : décédé .
Profession : vicaire, Paris, paroisse Saint-Eustache
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
Archives nationales (France)
175
MC/ET/XVII/863
Succession, quittance.
15 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bazile, Guillaume .
État civil : décédé .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/863
Succession, renonciation.
15 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bazile, Antoine .
État civil : décédé .
Profession : boucher (garcon), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/863
Quittance , arrerages de rente.
15 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Hervez Dit Fontaine, Charles (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Marcilly, Edme .
Profession : mercier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
176
quittance
MC/ET/XVII/863
Succession, notoriété.
15 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Petit, Etienne .
État civil : décédé .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/863
Quittance.
16 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Hervez Dit Fontaine, Charles (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Leclerc, Louis (bourgeois, Saint-Germain-en-Laye) , Saint-Germain-en-Laye
(Yvelines)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/863
Testament.
17 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lecanu Dit Dumoulin, Guillaume .
Profession : valet de pied, Paris.
Relations : au service de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Conti de (princesse) .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
177
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/863
Procuration acte.
18 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Boulanger, Jean Francois .
Profession : voiturier par terre, Villejuif (Val-de-Marne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lair, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/863
Succession, renonciation.
18 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Collet Desroches, Jean .
État civil : décédé .
Profession : vicaire, Paris, paroisse Saint-Eustache
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/863
Procuration générale.
19 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Levacher, Claude .
Profession : négociant, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Girardot, Francoise .
État civil : mariée .
Archives nationales (France)
178
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/863
Procuration rente publique, dépôt.
19 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Delalande Des Minieres, Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Vire (Calvados).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Percy de, Antoine Guillaume .
État civil : décédé .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Levacher, Claude .
Profession : négociant, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/863
Mariage.
20 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lienard Laplanche, Martin Nicolas .
Profession : ouvrier en soie, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lienard Laplanche, Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : menuisier (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Mullerin, Louise .
Profession : Paris.
Archives nationales (France)
179
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Mullerin, Francois .
Profession : sergent aux gardes francaises, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/863
Succession, partage.
22 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Baudon, Jean (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/863
Procuration rente publique.
23 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (personne morale) Sauvage (hoirs) .
Relations : héritiers de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sauvage, Jacques .
État civil : décédé .
Profession : relieur doreur de livres (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Sauvage, Thomas .
Profession : docteur agrege de la faculte, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
Archives nationales (France)
180
MC/ET/XVII/863
Procuration acte, dépôt.
23 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Herse, Pierre .
Profession : chapelier (marchand), Corbeny (Aisne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Boutin, Jean Claude .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/863
Inventaire après décès.
24 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Charpentier, Genevieve .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Herisse, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : limonadier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/863
Tontine, constitution , emission 1759.
24 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dorigny, Adelaide Victoire .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
181
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/863
Tontine, constitution , emission 1759.
24 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dorigny, Adelaide Victoire .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/863
Testament.
25 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Descamyn de Boissy, Catherine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vezian de, Gilles .
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/863
Succession, partage.
25 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lallemand, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Archives nationales (France)
182
Profession : grainier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/863
Succession, notoriété.
26 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dupont, Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : laboureur, Attichy (Oise)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/863
Quittance.
27 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Helot, Jeanne Pierrette .
Profession : Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Picard, Pierre Charles .
Profession : rubannier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/863
Rente, constitution.
30 septembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Choiseul de, Cesar Gabriel (comte) .
Archives nationales (France)
183
Profession : ministre d'etat, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Gilabert, Catherine .
État civil : interdite .
Profession : Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Regnault, Antoine (bourgeois, Paris) , Paris.
Profession : marchand, Paris.
Relations : curateur à l'interdiction de l'intervenant 2
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Minutes. 1761, octobre - décembre
octobre - décembre 1761
Informations concernant le classement :
Toutes les minutes de cet article ont été analysées une à une (ARNO 1761).
MC/ET/XVII/864
Obligation, vente , meubles.
1er octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Martin, Marie .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lamy, Andre .
État civil : décédé .
Profession : tailleur (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Pierre, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation; acte de vente
MC/ET/XVII/864
Archives nationales (France)
184
Obligation.
1er octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Orceau de Passy, Marie Marguerite .
État civil : mariée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prevot de Saint-Cyr, Charles Louis (marquis, Saint-Cyr) , Saint-Cyr.
Profession : colonel (ancien).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Charlot, Toussaint Joseph .
Profession : chaudronnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation
MC/ET/XVII/864
Obligation.
1er octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Orceau de Passy, Marie Marguerite .
État civil : mariée .
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Prevot de Saint-Cyr, Charles Louis (marquis, Saint-Cyr) , Saint-Cyr.
Profession : colonel (ancien).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Delacroix, Robert Francois .
Profession : tapissier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
obligation
MC/ET/XVII/864
Vente , terre, Bossus-les-Rumigny (Ardennes).
1er octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
185
Nom, qualité: (M.) Taboureur, Jean Louis .
Profession : macon, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Ply, Jean Martin .
Profession : manouvrier, Bossus-les-Rumigny (Ardennes)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente
MC/ET/XVII/864
Procuration rente publique, dépôt.
1er octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Leroy D' Argencon, Francois (écuyer) .
Profession : Mans (le) (Sarthe).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Rente sur le roi, constitution , droit sur les cuirs emission 1760.
3 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coupery, Jean .
Profession : teinturier en soie (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Rente sur le roi, constitution , droit sur les cuirs emission 1760.
3 octobre 1761
Archives nationales (France)
186
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coupery, Jean .
Profession : teinturier en soie (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Rente sur le roi, constitution , droit sur les cuirs emission 1760.
3 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coupery, Jean .
Profession : teinturier en soie (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Succession, notoriété.
4 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Collard, Nicolas .
État civil : décédé .
Profession : facteur d'orgues (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
MC/ET/XVII/864
Mariage.
5 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pothier, Jean Pierre .
Archives nationales (France)
187
Profession : ouvrier en soie, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Pothier, Pierre .
Profession : boulanger (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Benard, Marie Marthe .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Benard, Laurent .
État civil : décédé .
Profession : megissier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Procuration revenus, dépôt.
5 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dorigny, Nicolas .
Profession : chanoine, Metz (Moselle).
Relations : frère de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dorigny, Madeleine .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Procuration rente publique, dépôt.
6 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dupont, Jeanne Marie Louise Antoinette .
État civil : mariée .
Profession : Boursonne (Oise).
Archives nationales (France)
188
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lefebvre, Francois Joseph .
Profession : maitre d'hotel, Boursonne (Oise).
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lefebvre, Marie Josephe .
Profession : Boursonne (Oise).
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Poulain, Pierre Josse (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Convention.
6 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Chevron, Madeleine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2, mère de l'intervenant 3 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Cartier, Michel .
État civil : décédé .
Profession : cordier, Laval (Mayenne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Cartier, Marie Rose .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/864
Succession, partage.
7 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Collet Desroches, Jean .
État civil : décédé .
Profession : vicaire, Paris, paroisse Saint-Eustache
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
189
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/864
Mariage.
8 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Rousseau, Louis .
Profession : laboureur, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Petit, Helene .
Profession : Gentilly (Val-de-Marne).
Relations : fille de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Petit, Jean .
Profession : marchand, Bouville (Eure-et-Loir)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Testament.
9 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Mercier, Therese .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Grosset, Pierre .
Profession : chirurgien, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
Archives nationales (France)
190
MC/ET/XVII/864
Rente, constitution.
10 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fromont, Antoine .
Profession : lieutenant à l'election, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bellanger, Angelique Francois (écuyer) .
Profession : secrétaire du roi, notaire, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Procuration rente publique, dépôt.
10 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lardet, Marie Simone .
Profession : Chalon-sur-Saone (Saône-et-Loire).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Lair, Francois (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Bail à rente , maison, terre, Villejuif (Val-de-Marne) rue d'Amont.
10 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Benard, Jean Baptiste .
Profession : epicier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Robin, Louis .
Profession : vigneron, Villejuif (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
191
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Mariage.
11 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laurent, Guillaume .
Profession : carreleur, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Duruy, Marie Charlotte .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Duruy, Louis Godefroy .
Profession : tanneur, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Quittance.
12 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Pelletier, Marie Madeleine .
État civil : veuve .
Profession : couvreur de maisons, Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bellanger, Charles Michel .
État civil : décédé .
Profession : couvreur de maisons (maître), Paris.
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Morin, Charles .
Profession : macon (maître), entrepreneur de batiments, Paris.
Intervenant 4, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lecamus de Mezieres, Nicolas .
Profession : architecte, Paris.
Intervenant 5, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laporte de, Noel Michel .
Archives nationales (France)
192
Profession : serrurier (maître), Paris.
Intervenant 6, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Regnaudin, Jeanne Luce .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 7 .
Intervenant 7, indirect :
Nom, qualité: (M.) Didier, Gaspard .
État civil : décédé .
Profession : charpentier (maître), Paris.
Intervenant 8, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Blanun, Marie .
État civil : veuve .
Profession : paveur (maître), Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 9 .
Intervenant 9, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lavoine, Jean Baptiste .
État civil : décédé .
Profession : paveur (maître), Paris.
Intervenant 10, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Morin, Charles .
Profession : entrepreneur de batiments, Paris.
Intervenant 11, en deuxième partie :
Nom : College Saint-Michel de Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Succession, décharge.
14 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Collet Desroches, Jean .
État civil : décédé .
Profession : vicaire, Paris, paroisse Saint-Eustache
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
décharge
Archives nationales (France)
193
MC/ET/XVII/864
Rente sur l'ordre du Saint-Esprit, constitution , postes emission 1761.
15 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Pichard, Charles .
Profession : bonnetier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Rente, constitution.
16 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Renouard, Jean Louis .
Profession : Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Marie, Robert .
Profession : maitre de pension, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Inventaire après décès.
17 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bruhier, Marguerite .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sabin, Etienne .
Profession : menuisier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
194
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/864
Bail , maison, Menilmontant (Paris).
19 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chesnel, Thomas .
Profession : procureur au Parlement, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Chaufle, Antoine .
Profession : marchand de vin, Paris, Menilmontant
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Quittance.
20 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gautier, Charles .
Profession : procureur au Châtelet, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Procope Couteaux, Alexandre Julien .
Profession : écuyer, procureur du roi à la connetablie, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Mariage.
22 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Tallon, Louis .
Profession : domestique, Paris.
Archives nationales (France)
195
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Tallon, Pierre .
Profession : laboureur, Bucamps (Oise).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dumaine, Elisabeth .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Coste, Suzanne .
État civil : décédée
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Tontine, constitution , emission 1759.
22 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Collard, Nicolas .
Profession : facteur d'orgues (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Tontine, constitution , emission 1759.
22 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Pailla, Louise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bercy, Andre (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
196
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Tontine, constitution , emission 1759.
22 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Paroteau, Madeleine
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Mariage.
23 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Sanrefus, Henri Francois .
Profession : boucher etalier, Paris.
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Sanrefus, Antoine .
Profession : tanneur (marchand), Lagny (Seine-et-Marne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huette, Jacqueline .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Huette, Francois .
Profession : marchand, Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Rente foncière, quittance de rachat , maison, Paris (Paris) rue de la Harpe.
24 octobre 1761
Archives nationales (France)
197
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Leclerc, Jean Alexandre (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Fontaine, Nicolas Jean Baptiste .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance; bail
MC/ET/XVII/864
Bail , maison, Paris (Paris) rue Mouffetard.
24 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Longchamp de, Charles .
Profession : intéressé dans les affaires du roi, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Saphary, Francois .
Profession : chaudronnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Apprentissage , métier megissier.
25 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gentil, Jacques Nicolas .
Profession : Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gentil, Nicolas .
Profession : voiturier par terre, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Guiet, Jacques Nicolas .
Profession : megissier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Archives nationales (France)
198
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat d'apprentissage
MC/ET/XVII/864
Rente viagère, constitution.
26 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fontaine, Nicolas Jean Baptiste .
Profession : marchand de vin, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Paris, Marie .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gobillon, Jean .
État civil : décédé .
Profession : procureur au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Mariage.
26 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Larbour, Jean Baptiste .
Profession : gravatier, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Larbour, Philippe .
État civil : décédé .
Profession : gravatier, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Chatelain, Marie Catherine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Archives nationales (France)
199
Nom, qualité: (M.) Felix, Germain .
État civil : décédé .
Profession : boulanger, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Vente , meubles.
27 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lestrade, Louis .
Profession : menuisier (maître), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lestrade, Marie Anne .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente
MC/ET/XVII/864
Vente, ratification , esclave, outil, manioc, Martinique (la) Saint-Pierre.
29 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Hericher Montigny, Jacques .
Profession : négociant, Saint-Pierre (martinique (la)).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) La Valette de, Antoine .
Profession : superieur general des missions des jesuites, Antilles, Iles-du-Vent.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Gatin, Jean Pierre .
Profession : procureur general des missions des jesuites, Antilles, Iles-sous-le-Vent.
Domicile : Paris (Paris) paroisse Saint-Paul,maison des Jesuites
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
200
Termes d'indexation
acte de vente; ratification
MC/ET/XVII/864
Procuration rente publique, dépôt.
30 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Duplessis D' Argentre, Louise Catherine .
Profession : Argentre-du-Plessis (Ille-et-Vilaine).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Sauvage, Joseph Nicolas .
Profession : négociant, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Testament, révocation.
31 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Anquelin de La Chapelle, Gabriel Paul (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament
MC/ET/XVII/864
Cautionnement.
31 octobre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fremin, Claude .
Profession : megissier (maître), marchand de laine, Paris.
Relations : caution de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Fremin, Jean Denis .
Profession : sacristain, Paris, Eglise Saint-Medard.
Relations : fils de l'intervenant 1 .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Archives nationales (France)
201
Nom : Fabrique de Saint-Medard de Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
cautionnement
MC/ET/XVII/864
Procuration acte.
3 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Benard, Marie Agnes .
État civil : veuve .
Profession : Belleme (Orne).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Huette, Louis .
État civil : décédé .
Profession : cuisinier, Belleme (Orne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Huette, Francois .
Profession : marchand, Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir).
Relations : beau-frère de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/864
Dépôt de pièces , election de prieur, Mende (Lozère) Couvent des Carmes.
3 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Peirachon Dit Mathias de Saint-Jean, Jean .
Profession : religieux carme, professeur de theologie, Mende (Lozère)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
Archives nationales (France)
202
MC/ET/XVII/864
Rente sur le roi, constitution , droit sur les cuirs emission 1760.
4 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Touns, Gaspard .
Profession : cordonnier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Mariage.
4 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Chandelier, Jacques Sylvestre .
Profession : grainier (marchand), Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Chandelier, Jacques .
État civil : décédé .
Profession : mouleur de bois (officier), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huette, Etiennette .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Huette, Louis .
État civil : décédé .
Profession : pelletier (marchand), Belleme (Orne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Procuration rente publique, dépôt.
6 novembre 1761
Archives nationales (France)
203
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lefebvre, Francoise Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Abbeville (Somme).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Aliamet, Jacques (bourgeois, Abbeville) , Abbeville (Somme).
État civil : décédé .
Profession : marchand, Abbeville (Somme).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Desforges, Charles Louis (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Mainlevée , office d'huissier à la cour des aides.
7 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Coquebert, Claude .
État civil : veuve .
Profession : Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Marreau, Francois Louis .
État civil : décédé .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Loir, Nicolas Henri .
Profession : huissier à la cour des aides, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
mainlevée
MC/ET/XVII/864
Succession, délivrance de legs.
7 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
204
Nom, qualité: (M.) Basile, Guillaume .
État civil : décédé .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
délivrance de legs
MC/ET/XVII/864
Mariage.
8 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Delacour, Leonard .
Profession : macon (cpn), Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Delacour, Jean .
État civil : décédé .
Profession : laboureur, Roziers-Saint-Georges (Haute-Vienne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Machu, Helene Francoise .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Machu, Francois .
État civil : décédé .
Profession : cordonnier, Beauvais (Oise)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Succession, quittance.
8 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Delaunay, Etienne .
État civil : décédé .
Profession : vigneron, Chevilly (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
205
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Succession, liquidation.
8 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Basile, Guillaume .
État civil : décédé .
Profession : boucher (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
liquidation
MC/ET/XVII/864
Mariage.
8 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Combault Dit Lachesnaye, Augustin .
Profession : domestique, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Combault, Adrien .
État civil : décédé .
Profession : Hotellerie (l') (Calvados).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Rission, Marguerite .
Profession : Sucy-en-Brie (Val-de-Marne).
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rission, Francois .
Profession : Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
206
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Mariage.
8 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Laroche, Georges .
Profession : charpentier (cpn), Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Vaillant, Marie Catherine .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vaillant, Philippe .
Profession : jardinier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Succession, partage.
9 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Douillon, Elisabeth .
État civil : décédée .
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Vermillot, Martin .
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/864
Succession, partage.
10 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
207
Nom, qualité: (M.) Parvy, Charles .
État civil : décédé .
Profession : laboureur, Ozoir-la-Ferriere (Seine-et-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/864
Testament, dépôt.
12 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Jullien, Julien .
État civil : décédé .
Profession : prêtre, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces
MC/ET/XVII/864
Rente de l'Hôtel de ville, transport , aides et gabelles emission 1720.
13 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Brusse de, Pierre Louis .
Profession : mousquetaire.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom : Paroisse Saint-Etienne-Du-Mont de Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/864
Procuration rente publique, dépôt.
14 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Archives nationales (France)
208
Nom, qualité: (M.) Nepveu, Daniel Rene .
Profession : chanoine, Mans (le) (Sarthe).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Balbe, Jeanne .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Mariage.
15 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Ansel, Hubert .
Profession : marchand de vin, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Ansel Du Groschene, Hubert (bourgeois, Coulanges-la-Vineuse) , Coulanges-
la-Vineuse (Yonne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Thomas, Marie Madeleine .
Profession : Paris.
Relations : fille de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Thomas, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : receveur prive, Baron (Oise).
Relations : au service de l'intervenant 5 .
Intervenant 5, indirect :
Nom : Abbaye .
Domicile : Chelles (Seine-et-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Quittance.
16 novembre 1761
Archives nationales (France)
209
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Charbonnier de La Robole, Jacques .
Profession : Merveille (provence).
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Tartarin, Marie Gabrielle .
État civil : mariée .
Profession : Merveille (provence).
Relations : épouse de l'intervenant 1 .
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Gugne, Barbe Catherine .
Profession : Paris.
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Guion, Jean Francois .
Profession : receveur aux eaux et forets, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Avis de parents.
16 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Guenot de Trefontaine, Pierre Gabriel .
Profession : Paris.
Relations : fils de l'intervenant 3 .
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Guenot de Trefontaine, Jacques Joseph Michel .
Profession : Paris.
Relations : fils de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Guenot de Trefontaine, Joseph Claude .
État civil : décédé .
Profession : intéressé dans les affaires du roi
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
déclaration
Archives nationales (France)
210
MC/ET/XVII/864
Procuration acte.
17 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Huette, Jeanne .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Moreau, Charles .
État civil : décédé .
Profession : relieur doreur de livres (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bailly, Martin .
Profession : relieur doreur de livres (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/864
Rente foncière, quittance de rachat , maison, Gentilly (Val-de-Marne).
17 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : Fabrique .
Domicile : Gentilly (Val-de-Marne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Beliard de Beaupre, Francois .
Profession : chirurgien (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance; bail
MC/ET/XVII/864
Mariage.
18 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bastien, Martin .
Archives nationales (France)
211
Profession : huissier à la chancellerie du Parlement, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Veignet, Marie Genevieve .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Letalleur, Jean Claude .
État civil : décédé .
Profession : officier du roi, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Acte de décès, dépôt.
18 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bonnin, Francois .
État civil : décédé .
Profession : procureur au Parlement.
Domicile : Sartrouville (Yvelines)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/864
Bail à ferme, fief, Amigny-Rouy, Amigny-Rouy (Aisne) Presle, metz (le).
18 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : College de Presles de Paris .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Rabeuf, Pierre .
Profession : notaire, Chauny (Aisne).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Guillaume, Jeanne .
État civil : veuve .
Domicile : Chauny (Aisne).
Archives nationales (France)
212
Relations : veuve de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rabeuf, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : garde à cheval de la grande venerie
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Inventaire après décès.
19 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Moreau, Charles .
État civil : décédé .
Profession : relieur doreur de livres (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/864
Succession, renonciation.
19 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Despreuve, Anne Francoise .
État civil : décédée .
Profession : Chatillon (Hauts-de-Seine).
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Oyel, Jean .
Profession : vigneron, Chatillon (Hauts-de-Seine)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
Archives nationales (France)
213
MC/ET/XVII/864
Rente sur les états de Bretagne, reconstitution , emission 1760.
19 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Billard, Claude .
Profession : taillandier (maître), Paris.
Relations : subrogé(e) de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Phelipon, Edme Claude .
Profession : chandelier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Rente, constitution.
21 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Trumeau, Jacques Nicolas .
Profession : orfevre, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Trumeau, Marie Jeanne Catherine .
Profession : Paris.
Relations : sœur de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Rente, quittance de rachat.
23 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Hennon, Anne Therese .
Profession : Noyon (Oise).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Morin, Dominique .
Archives nationales (France)
214
Profession : professeur emerite, Paris, College du Cardinal-Lemoine
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Bail , appartement, Paris (Paris) rue Perdue.
23 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : College Saint-Michel de Paris .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Courchant Des Sablons de, Albert .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Procuration acte.
24 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Janvier, Joseph Francois .
Profession : chirurgien (maître), Bonneval (Eure-et-Loir).
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Honore, Severin .
Profession : fermier agriculteur, meunier, Lecluse (Nord).
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Janvier Du Perron, Francois Joseph .
Profession : chirurgien (maître), Lecluse (Nord).
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Janvier de Flainville, Jean Francois Augustin .
Profession : avocat au Parlement, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
215
procuration
MC/ET/XVII/864
Succession, délivrance de legs.
25 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Marechal, Marie Jeanne .
État civil : décédée
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
délivrance de legs
MC/ET/XVII/864
Procuration acte, dépôt.
25 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Marchois, Antoine (bourgeois, Toulouse) , Toulouse (Haute-Garonne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bastien, Constantin (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Procuration rente publique.
25 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bessonnet, Etienne Claude .
Profession : notaire, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bessonnet, Pierre Joseph .
Profession : Paris.
Relations : frère de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
216
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/864
Succession, compte d'exécution testamentaire.
26 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Marechal, Marie Jeanne .
État civil : décédée
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire
MC/ET/XVII/864
Succession, compte.
26 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Daminois, Emmanuel .
État civil : décédé .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
compte
MC/ET/XVII/864
Procuration rente publique.
27 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Josset, Marie Genevieve .
Profession : Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Michelet, Jacques Joseph .
Profession : mercier (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
217
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/864
Convention , soins à une personne agee.
27 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Coipeau, Simone Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2, grand-mère de l'intervenant 4 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Magnien, Joseph .
État civil : décédé .
Profession : relieur doreur (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Margrin Duval, Pierre (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Jullien, Marie Catherine .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 3
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/864
Succession, renonciation.
28 novembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Baroche, Jean .
État civil : décédé .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/864
Succession, quittance.
30 novembre 1761
Archives nationales (France)
218
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Roussel, Richard .
État civil : décédé .
Profession : soldat du guet à pied, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Inventaire après décès.
1er décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Desjouet, Francois .
État civil : décédé .
Profession : chirurgien (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
inventaire après décès
MC/ET/XVII/864
Notoriété , bapteme.
2 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Coudroy, Antoine .
Profession : bacheliier en droit, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Coudroy, Jean .
Domicile : (guadeloupe (la))
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
notoriété
Archives nationales (France)
219
MC/ET/XVII/864
Bail , boutique, appartement, Paris (Paris) rue Mouffetard.
4 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Clement, Jacques (bourgeois, Paris) , Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Chagot, Pierre .
Profession : marchand de vin, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Bail , maison, Paris (Paris) quai d'Anjou.
4 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lepeultre de Chemille, Louis (comte, Chemille) , Chemille.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Resmond de La Tour de, Jacques Henri (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Bail , appartement, Paris (Paris) rue Censier.
4 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (personne morale) Perceval (créanciers) .
Relations : créanciers de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Perceval, Marc Paul .
État civil : décédé .
Profession : officier d'echansonnerie du roi, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Goulay, Philippe .
Profession : amidonnier, Paris
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
220
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Rente, titre nouvel.
6 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Percy de, Charles Francois Marie (Granges (les)) , Granges (les) (Saône-et-
Loire).
Profession : capitaine de cavalerie (ancien).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (personne morale) Grandjean (hoirs) .
Relations : héritiers de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Grandjean, Gabriel .
État civil : décédé .
Profession : patissier, Rennes (Ille-et-Vilaine)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
titre nouvel
MC/ET/XVII/864
Procuration acte, dépôt.
7 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fauvel de La Riffaudiere, Pierre .
Profession : Vengeons (Manche).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Millet, Denis (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Archives nationales (France)
221
Procuration rente publique.
7 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Percy de, Charles Francois Marie .
Profession : capitaine de cavalerie (ancien).
Domicile : Granges (les) (Saône-et-Loire).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Levacher, Claude .
Profession : négociant, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
procuration
MC/ET/XVII/864
Procuration acte, dépôt.
9 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Vial, Clement Joseph .
Profession : perruquier, Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Magnelin, Charles Francois .
Profession : perruquier (maître), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Rente, ratification.
10 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Ramet de Goinville, Madeleine .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Pichard, Jean Francois .
Profession : bonnetier (marchand), Paris
Archives nationales (France)
222
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
ratification
MC/ET/XVII/864
Bail , chaise, Paris (Paris) place Maubert, chapelle des Carmes.
10 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : Couvent Des Carmes de Paris .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Neveu, Marie Catherine .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Jon, Nicolas (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Transaction , impression d'un livre.
11 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gourne de, Mathias .
Profession : prêtre, prieur (ancien), Taverny (Val-d'Oise).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Hureault, Germaine Francoise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Capon, Claude Charles .
État civil : décédé .
Profession : avocat au Parlement, Paris.
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Morin, Dominique .
Archives nationales (France)
223
Profession : professeur emerite, Paris, College du Cardinal-Lemoine
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
accord
MC/ET/XVII/864
Bail , maison, Paris (Paris) rue du Petit-Lion.
11 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Belprey, Claude Francois .
Profession : avocat au Parlement, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Boudin, Robert Augustin (bourgeois, Paris) , Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Déclaration , reparation d'honneur.
11 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Lamory, Marie Anne .
État civil : mariée .
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Borquaince, Joseph Balthazar .
Profession : tailleur d'habits, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Cartigny, Claude .
Profession : garde de la prevote des monnaies, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
MC/ET/XVII/864
Archives nationales (France)
224
Succession, dépôt de pièces.
12 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gaudron, Antoine (écuyer) .
État civil : décédé .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/864
Rente viagère, quittance de rachat.
14 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Tigny, Jeanne Marguerite .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rousseau, Joachim .
Profession : couvreur (cpn), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Dehallois, Antoinette .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Don mutuel.
15 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Grosset, Pierre .
Profession : etudiant en chirurgie, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Mercier, Therese .
État civil : mariée .
Archives nationales (France)
225
Profession : Paris.
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
donation
MC/ET/XVII/864
Rente, transport.
15 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lecoq, Pierre .
Profession : gagne-denier, Paris.
Relations : crédirentier(e) de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lejamble, Pierre .
Profession : marchand de foin, Gathemo (Manche).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Legorju, Robert .
Profession : gagne-denier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
transport de droits
MC/ET/XVII/864
Vente, ratification , maison, Ronai (Orne) Pierrefitte, maison-Rouge.
15 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Leprince, Marie Madeleine .
Profession : Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Leprince, Julien .
Profession : laboureur, Ronai (Orne), Pierrefitte
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
226
acte de vente; ratification
MC/ET/XVII/864
Succession, renonciation.
17 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Delorme, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : capitaine general des fermes, Paris.
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Leger, Marie .
Profession : Decedee.
Relations : épouse de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
renonciation
MC/ET/XVII/864
Succession, partage.
17 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Charpentier, Genevieve .
État civil : décédée .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2, veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Devaux, Francois (bourgeois, Paris) , Paris.
État civil : décédé .
Intervenant 3, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Herisse, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
partage
MC/ET/XVII/864
Archives nationales (France)
227
Succession, quittance.
17 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Destourneaux, Jacqueline .
État civil : décédée .
Profession : domestique, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Procuration acte, dépôt.
18 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Lebrun, Jacques .
Profession : marchand, Ferte-Loupiere (la) (Yonne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Mauger, Benoit .
Profession : procureur au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces; procuration
MC/ET/XVII/864
Obligation.
18 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Thomasseau de Cursay de Landry, Jean Marie Joseph .
Profession : sous-diacre, avocat au Parlement, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Mutel, Hubert .
Profession : commissaire au Châtelet, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Archives nationales (France)
228
Termes d'indexation
obligation
MC/ET/XVII/864
Mainlevée , maison, Paris (Paris) rue Saint-Honore.
19 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Leblanc, Paul Francois (écuyer) .
Profession : prévôt de la connetablie, Paris.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Vallat, Jean .
Profession : orfevre (marchand), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
mainlevée
MC/ET/XVII/864
Rente, constitution.
19 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Naissant, Jean .
Profession : laboureur, Ouge (Haute-Saône).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Naissant, Jean Baptiste .
Profession : domestique, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
constitution de rente
MC/ET/XVII/864
Quittance.
22 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Cornu, Jacques .
Profession : voiturier par terre, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2, fils de l'intervenant 3 .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Archives nationales (France)
229
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Mourat, Elisabeth .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Cornu, Jean .
État civil : décédé .
Profession : teinturier (cpn), Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
quittance
MC/ET/XVII/864
Union de créanciers, dépôt de pièces.
22 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Darquistade de La Maillardiere, Rene (écuyer)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
dépôt de pièces
MC/ET/XVII/864
Mariage.
26 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Durand, Francois .
Profession : gagne-denier, Paris.
Relations : fils de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Durand, Guillaume .
État civil : décédé .
Profession : laboureur, Chiousalle (gevaudan).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Masselot, Marie Jeanne .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 4 .
Intervenant 4, indirect :
Archives nationales (France)
230
Nom, qualité: (M.) Brian, Jean .
État civil : décédé .
Profession : gagne-denier, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
contrat de mariage
MC/ET/XVII/864
Bail , maison, Villejuif (Val-de-Marne).
28 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Barbier, Charles .
Profession : ingenieur du roi, inspecteur des ponts et chaussées, Limoges (Haute-Vienne).
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Caffin, Catherine .
État civil : veuve .
Profession : Villejuif (Val-de-Marne).
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Lucas, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : postillon, Villejuif (Val-de-Marne)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Bail , maison, Charenton (Val-de-Marne) Grande rue.
29 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Poron, Nicolas .
Profession : epicier (marchand), Paris.
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Fontaine, Claude .
Profession : marchand de vin, Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Camet, Pierre .
Profession : epicier (marchand), Charenton (Val-de-Marne)
Archives nationales (France)
231
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
bail
MC/ET/XVII/864
Vente , dreche.
31 décembre 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Geny, Marguerite Louise .
État civil : veuve .
Profession : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Francois, Pierre .
État civil : décédé .
Profession : brasseur (maître), Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Bonnieres, Michel .
Profession : nourrisseur de bestiaux, Paris
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Termes d'indexation
acte de vente
MC/ET/XVII/865
Minutes. 1762, janvier - 1762, février
janvier 1762 - février 1762
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/866
Direction des créanciers de M. Laisné. 1762, 7 janvier
7 janvier 1762
Informations complémentaires :
Le fils Nicolas Gabriel Laisné est étudiant en peinture.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description correspond aux minutes d'actes. Il s'agit d'une grosse minute.
Importance matérielle et support
Archives nationales (France)
232
registre
Termes d'indexation
délibération; Laisné (M.)
MC/ET/XVII/867
Minutes. 1762, mars - 1762, avril
mars 1762 - avril 1762
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/868
Minutes. 1762, mai - 1762, juin
mai 1762 - juin 1762
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/869
Minutes. 1762, juillet - 1762, août
juillet 1762 - août 1762
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/870
Minutes. 1762, septembre - 1762, octobre
septembre 1762 - octobre 1762
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/871
Minutes. 1762, novembre - 1762, décembre
novembre 1762 - décembre 1762
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/872
Minutes. 1763, janvier - 1763, février
janvier 1763 - février 1763
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
233
MC/ET/XVII/873
Minutes. 1763, mars - 1763, avril
mars 1763 - avril 1763
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/874
Minutes. 1763, mai - 1763, juin
mai 1763 - juin 1763
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/875
Minutes. 1763, juillet - 1763, août
juillet 1763 - août 1763
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/876
Minutes. 1763, septembre
septembre 1763
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/877
Minutes. 1763, octobre - 1763, décembre
octobre 1763 - décembre 1763
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/878
Minutes. 1764, janvier - 1764, février
janvier 1764 - février 1764
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/879
Minutes. 1764, mars - 1764, avril
mars 1764 - avril 1764
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
234
MC/ET/XVII/880
Minutes. 1764, mai - 1764, juin
mai 1764 - juin 1764
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/881
Minutes. 1764, juillet - 1764, août
juillet 1764 - août 1764
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/882
Minutes. 1764, septembre - 1764, octobre
septembre 1764 - octobre 1764
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/883
Minutes. 1764, novembre - 1764, décembre
novembre 1764 - décembre 1764
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/884
Minutes. 1765, janvier - 1765, février
janvier 1765 - février 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/885
Minutes. 1765, mars - 1765, avril
mars 1765 - avril 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/886
Minutes. 1765, mai
mai 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
Archives nationales (France)
235
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/887
Minutes. 1765, juin
juin 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/888
Minutes. 1765, juillet
juillet 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/889
Minutes. 1765, 1er août - 1765, 14 août
1er août 1765 - 14 août 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/890
Minutes. 1765, 14 août - 1765, 31 août
14 août 1765 - 31 août 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/891
Minutes. 1765, 1er septembre - 1765, 23 septembre
1er septembre 1765 - 23 septembre 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/892
Minutes. 1765, 23 septembre - 1765, 30 septembre
23 septembre 1765 - 30 septembre 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/893
Minutes. 1765, octobre
octobre 1765
Archives nationales (France)
236
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/894
Minutes. 1765, 3 novembre - 1765, 18 novembre
3 novembre 1765 - 18 novembre 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/895
Minutes. 1765, 18 novembre - 1765, décembre
18 novembre 1765 - décembre 1765
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/896
Minutes. 1766, 1er janvier - 1766, 28 janvier
1er janvier 1766 - 28 janvier 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/897
Minutes. 1766, 28 janvier - 1766, 31 janvier
28 janvier 1766 - 31 janvier 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/898
Minutes. 1766, février - 1766, mars
février 1766 - mars 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/899
Minutes. 1766, 1er avril - 1766, 25 avril
1er avril 1766 - 25 avril 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/900
Archives nationales (France)
237
Minutes. 1766, 25 avril - 1766, 30 avril
25 avril 1766 - 30 avril 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/901
Minutes. 1766, mai
mai 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/902
Minutes. 1766, 1er juin - 1766, 17 juin
1er juin 1766 - 17 juin 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/903
Minutes. 1766, 17 juin - 1766, 30 juin
17 juin 1766 - 30 juin 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/904
Minutes. 1766, juillet
juillet 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/905
Minutes. 1766, 1er août
1er août 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/906
Minutes. 1766, 1er août - 1766, 31 août
1er août 1766 - 31 août 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
238
MC/ET/XVII/907
Minutes. 1766, 1er septembre - 1766, 18 septembre
1er septembre 1766 - 18 septembre 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/908
Minutes. 1766, 18 septembre - 1766, 30 septembre
18 septembre 1766 - 30 septembre 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/909
Minutes. 1766, 1er octobre - 1766, 30 octobre
1er octobre 1766 - 30 octobre 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/910
Minutes. 1766, 30 octobre - 1766, novembre
30 octobre 1766 - novembre 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/911
Minutes. 1766, décembre
décembre 1766
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/912
Minutes. 1767, janvier
janvier 1767
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/913
Minutes. 1767, février
février 1767
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
Archives nationales (France)
239
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/914
Minutes. 1767, mars - 1767, avril
mars 1767 - avril 1767
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/915
Minutes. 1767, mai
mai 1767
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/915
Contrat de mariage entre Pierre Jacques Legrand, fils mineur de Jacques Nicolas Legrand,
marchand fripier et de Marie Catherine Peche, representés par le duc de Glatigny et Jeanne
Renaud, rue du Haut Moulin, veuve de Jean Gaudard
13 mai 1767
Origine de l'information :
Les membres du conseil général de la commune robespierriste de Paris (200 actes), par Béatrice
Vanuxem, 1992-1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Haut-Moulin (rue du); Legrand, Pierre-Jacques; Legrand, Jacques-Nicolas;
Peche, Marie-Catherine; Glatigny (duc de); Renaud, Jeanne; Gaudard, Jean; commerçant;
brocanteur
MC/ET/XVII/916
Minutes. 1767, juin - 1767, juillet
juin 1767 - juillet 1767
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/917
Minutes. 1767, août - 1767, septembre
août 1767 - septembre 1767
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/918
Archives nationales (France)
240
Minutes. 1767, octobre - 1767, décembre
octobre 1767 - décembre 1767
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/919
Minutes. 1768, janvier
janvier 1768
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/920
Minutes. 1768, février - 1768, mars
février 1768 - mars 1768
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/921
Minutes. 1768, avril - 1768, mai
avril 1768 - mai 1768
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/922
Minutes. 1768, juin
juin 1768
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/923
Minutes. 1768, juillet - 1768, août
juillet 1768 - août 1768
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/923
Contrat de mariage de Nicolas Millet, laboureur, et Marie Anne Ganneron, veuve d'André Paul
Roinville.
16 juin 1768
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2017 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Archives nationales (France)
241
MC/ET/XVII/924
Minutes. 1768, septembre
septembre 1768
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/925
Minutes. 1768, octobre
octobre 1768
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/926
Minutes. 1768, novembre - 1768, décembre
novembre 1768 - décembre 1768
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/927
Minutes. 1769, janvier - 1769, février
janvier 1769 - février 1769
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/928
Minutes. 1769, mars - 1769, avril
mars 1769 - avril 1769
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/929
Minutes. 1769, mai - 1769, juin
mai 1769 - juin 1769
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/930
Minutes. 1769, juillet
juillet 1769
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
Archives nationales (France)
242
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/931
Minutes. 1769, août - 1769, septembre
août 1769 - septembre 1769
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/932
Minutes. 1769, octobre - 1769, décembre
octobre 1769 - décembre 1769
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/933
Minutes. 1770, janvier - 1770, février
janvier 1770 - février 1770
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/934
Minutes. 1770, mars - 1770, avril
mars 1770 - avril 1770
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/934
Dépôt judiciaire du testament et d'un codicille olographes de Jean Antoine Nollet fait les 2 juin
1767 et 19 juillet 1768, à la suite de son décès survenu en son domicile rue Hautefeuille, le 25 avril
1770.
25 avril 1770
Origine de l'information :
De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris
relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie, par Marc Durand, Paris, Archives
nationales, 2015, notice n° 3799 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices
biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de
l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2010
Termes d'indexation
Hautefeuille (rue); Nollet, Jean Antoine
Archives nationales (France)
243
MC/ET/XVII/935
Minutes. 1770, mai - 1770, juin
mai 1770 - juin 1770
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/935
Inventaire après décès de Jean Antoine Nollet dit l'abbé Nollet, de l'Académie des sciences, maître
de physique et de l'histoire naturelle des enfants de France, dressé entre 14 mai et le 18 juin 1770,
dans sa maison rue Hautefeuille, où le défunt est mort, le 25 avril 1770, à la requête de François
Vincent Laubry, avocat, demeurant rue de Tournon. (30 f.)... Extrait : Cabinet dudit abbé Nollet
au second étage :.. Item vu miroir concave et vu miroir convexe, vue lentille, vue loupe, trois
verres colorés, prisée le tout ensemble soixante livres, 60. Item vue lanterne magique, douze
verres peints, vue pierre d'aimant factice avec son support, trois prismes, vu thermomètre, vu
alambic complet, prisée ensemble, vingt quatre livres, 24.
14 mai 1770
Informations complémentaires :
[Bibliothèque, 2 pages de livre].
Origine de l'information :
De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris
relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie, par Marc Durand, Paris, Archives
nationales, 2015, notice n° 3800 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices
biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de
l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Autres dépouillement(s) :
Fichier Bibliothèques.
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2010
Termes d'indexation
Hautefeuille (rue); Tournon (rue de); Nollet, Jean Antoine; Laubry, François Vincent
MC/ET/XVII/936
Minutes. 1770, juillet - 1770, août
juillet 1770 - août 1770
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/937
Minutes. 1770, septembre
septembre 1770
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
244
MC/ET/XVII/938
Minutes. 1770, octobre
octobre 1770
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/939
Minutes. 1770, novembre - 1770, décembre
novembre 1770 - décembre 1770
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/940
Minutes. 1771, janvier - 1771, février
janvier 1771 - février 1771
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/941
Minutes. 1771, mars - 1771, avril
mars 1771 - avril 1771
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/942
Minutes. 1771, mai - 1771, juin
mai 1771 - juin 1771
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/943
Minutes. 1771, juillet - 1771, août
juillet 1771 - août 1771
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Importance matérielle et support
Document détérioré.
MC/ET/XVII/944
Archives nationales (France)
245
Minutes. 1771, septembre
septembre 1771
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/944
Contrat de mariage entre André Marcel et Marie Elisabeth Frerelais, fille de Jacques Frerelais et
Marie Claude Hubert
15 septembre 1771
Origine de l'information :
Les membres du conseil général de la commune robespierriste de Paris (200 actes), par Béatrice
Vanuxem, 1992-1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Marcel, André; Frerelais, Marie-Elisabeth; Frerelais, Jacques; Hubert, Marie-
Claude
MC/ET/XVII/945
Minutes. 1771, octobre
octobre 1771
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/946
Minutes. 1771, novembre - 1771, décembre
novembre 1771 - décembre 1771
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/947
Minutes. 1772, janvier - 1772, février
janvier 1772 - février 1772
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/948
Minutes. 1772, mars - 1772, avril
mars 1772 - avril 1772
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
246
MC/ET/XVII/949
Minutes. 1772, mai
mai 1772
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/950
Minutes. 1772, juin
juin 1772
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/951
Minutes. 1772, juillet - 1772, août
juillet 1772 - août 1772
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/952
Minutes. 1772, septembre - 1772, octobre
septembre 1772 - octobre 1772
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/953
Minutes. 1772, novembre - 1772, décembre
novembre 1772 - décembre 1772
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/954
Minutes. 1773, janvier - 1773, mars
janvier 1773 - mars 1773
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/955
Minutes. 1773, avril - 1773, mai
avril 1773 - mai 1773
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
Archives nationales (France)
247
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/956
Minutes. 1773, juin - 1773, août
juin 1773 - août 1773
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/957
Minutes. 1773, septembre
septembre 1773
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/958
Minutes. 1773, octobre
octobre 1773
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/959
Minutes. 1773, novembre - 1773, décembre
novembre 1773 - décembre 1773
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/960
Minutes. 1774, janvier - 1774, mars
janvier 1774 - mars 1774
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/961
Minutes. 1774, avril - 1774, juin
avril 1774 - juin 1774
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/962
Minutes. 1774, juillet - 1774, septembre
juillet 1774 - septembre 1774
Archives nationales (France)
248
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/963
Minutes. 1774, octobre - 1774, décembre
octobre 1774 - décembre 1774
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/964
Minutes. 1775, janvier - 1775, février
janvier 1775 - février 1775
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/965
Minutes. 1775, mars - 1775, avril
mars 1775 - avril 1775
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/966
Minutes. 1775, mai - 1775, juin
mai 1775 - juin 1775
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/967
Minutes. 1775, juillet - 1775, août
juillet 1775 - août 1775
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/968
Minutes. 1775, septembre - 1775, octobre
septembre 1775 - octobre 1775
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/969
Archives nationales (France)
249
Minutes. 1775, novembre - 1775, décembre
novembre 1775 - décembre 1775
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/970
Minutes. 1776, janvier - 1776, février
janvier 1776 - février 1776
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/971
Minutes. 1776, mars - 1776, avril
mars 1776 - avril 1776
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/972
Minutes. 1776, mai - 1776, juin
mai 1776 - juin 1776
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/973
Minutes. 1776, juillet - 1776, août
juillet 1776 - août 1776
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/974
Minutes. 1776, septembre - 1776, octobre
septembre 1776 - octobre 1776
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/975
Minutes. 1776, novembre - 1776, décembre
novembre 1776 - décembre 1776
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
250
MC/ET/XVII/976
Minutes. 1777, janvier - 1777, février
janvier 1777 - février 1777
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/977
Minutes. 1777, mars - 1777, avril
mars 1777 - avril 1777
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/978
Minutes. 1777, mai - 1777, juin
mai 1777 - juin 1777
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/979
Minutes. 1777, juillet
juillet 1777
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/980
Minutes. 1777, août
août 1777
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/981
Minutes. 1777, septembre - 1777, octobre
septembre 1777 - octobre 1777
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/982
Minutes. 1777, novembre - 1777, décembre
novembre 1777 - décembre 1777
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
Archives nationales (France)
251
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/983
Minutes. 1778, janvier
janvier 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/984
Minutes. 1778, février
février 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/985
Minutes. 1778, mars
mars 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/986
Minutes. 1778, avril
avril 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/987
Minutes. 1778, mai
mai 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/988
Minutes. 1778, juin
juin 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/988
Dépôt d'extrait mortuaire de François Marie Arouët de Voltaire, gentilhomme ordinaire de la
chambre du roi, l'un des quarante de l'Académie française, âgé de 84 ans, inhumé le 2 juin 1778 en
l'église de l'abbaye royale de Notre-Dame de Sellières (Aube).
Archives nationales (France)
252
11 juin 1778
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
MC/ET/XVII/988
Testament de Michel Ybert, prêtre habitué en la paroisse Saint-Eustache, demeurant en la
communauté des prêtres de cette paroisse, rue Montmartre.
13 juin 1778
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
MC/ET/XVII/988
Constitution par Henri Louis Marie, prince de Rohan et de Guéménée, grand chambellan de
France, à Jacques Delille, membre de l'Académie française, professeur au Collège royal, né le 25
juin 1743, de 1020 livres de rente.
16 juin 1788
Origine de l'information :
Histoire littéraire XVIIIe siècle (227 actes), par Claire Béchu, Xenia Pamfilova, v.1970-v.1990
(fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
ou
Collèges et professeurs, XVIIIe siècle (95 actes), par Claire Béchu, 1986-1996 (fichier papier
entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Date de révision : 2017 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Termes d'indexation
constitution de rente; Dellile, Jacques; Rohan, Henri-Louis-Marie de; grand chambellan de
France (Ancien Régime)
MC/ET/XVII/988
Inventaire après décès de Nicolas Taconnet, ancien maître charcutier.
22 juin 1778
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
MC/ET/XVII/988
Liquidation et partage des biens de la succession de'Etienne Pierre Carré, ancien avocat au
parlement, demeurant rue des Fossés-Monsieur-le-Prince, paroisse Saint-Sulpice.
30 juin 1778
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Archives nationales (France)
253
MC/ET/XVII/989
Minutes. 1778, juillet - 1778, août
juillet 1778 - août 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/990
Minutes. 1778, septembre - 1778, octobre
septembre 1778 - octobre 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/991
Minutes. 1778, novembre - 1778, décembre
novembre 1778 - décembre 1778
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/991
Inventaire après décès de Pierre Simon Lemoyne, maître sculpteur, rue de la Coutellerie.
20 novembre 1778
Origine de l'information :
Artisans XVIIIe siècle, par M. Rambaud et C. Grodecki, 1956-1977 ( fichier papier entièrement
dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides
thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Date de révision : 2017 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Termes d'indexation
inventaire; Lemoyne, Pierre Simon
MC/ET/XVII/992
Minutes. 1779, janvier - 1779, février
janvier 1779 - février 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/993
Minutes. 1779, mars
mars 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
254
MC/ET/XVII/994
Minutes. 1779, avril
avril 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/995
Minutes. 1779, mai
mai 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/996
Minutes. 1779, juin
juin 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Importance matérielle et support
Document détérioré.
MC/ET/XVII/997
Minutes. 1779, juillet
juillet 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/998
Minutes. 1779, août - 1779, septembre
août 1779 - septembre 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/999
Minutes. 1779, octobre - 1779, novembre
octobre 1779 - novembre 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1000
Archives nationales (France)
255
Minutes. 1779, décembre
décembre 1779
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1001
Minutes. 1780, janvier - 1780, mars
janvier 1780 - mars 1780
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1002
Minutes. 1780, avril - 1780, mai
avril 1780 - mai 1780
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1003
Minutes. 1780, juin - 1780, juillet
juin 1780 - juillet 1780
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1004
Minutes. 1780, août
août 1780
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1005
Minutes. 1780, septembre - 1780, octobre
septembre 1780 - octobre 1780
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1005
Inventaire après décès de Jeanne Bernier, mère d'Abraham Justin Silly, notaire.
14 juillet 1780
Origine de l'information :
Philippe Bertholet, Études et notaires parisiens en 1803, Paris Association des notaires du
Châtelet, 2004 [594 actes] (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
256
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Silly, Abraham Justin; Bernier, Jeanne; notaire
MC/ET/XVII/1006
Minutes. 1780, novembre - 1780, décembre
novembre 1780 - décembre 1780
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1006
Dépôt de pièces famille Guillemain.
17 novembre 1780
Informations complémentaires :
Dépôt d'acte de mariage entre le sieur Guénot et la demoiselle Anne Guillemain.
Dépôt d'acte de mariage entre André Brotier et Rose Angélique Guillemain .
Dépôt du mortuaire d'Anne Elizabeth Guillemain, épouse de Paul Louis Meslier.
Dépôt de l'acte de notoriété après le décès de la dame Meslier.
Dépôt du mortuaire de Charles Meslier.
Dépôt de l'acte de notoriété concernant Charles Meslier
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; dépôt de pièces; Guenot (sieur); Guillemain, Anne;
Brotier, André; Guillemain, Rose-Angélique; Guillemain, Anne-Elizabeth; Meslier, Paul-Louis;
Meslier (dame); Meslier, Charles
MC/ET/XVII/1007
Minutes. 1781, janvier - 1781, février
janvier 1781 - février 1781
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1008
Minutes. 1781, mars - 1781, avril
mars 1781 - avril 1781
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
257
MC/ET/XVII/1008
Dépôt du testament de Jean Nicolas Ponthus, chevalier, conseiller en la sénéchaussée et juge au
présidial de Lyon.
6 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Lyon (Rhône); Ponthus, Jean-Nicolas
MC/ET/XVII/1008
Dépôt d'acte de vie de Marguerite Paris, femme du sieur Jean Leclerc, officier des dragons.
12 avril 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Paris, Marguerite; Leclerc, Jean
MC/ET/XVII/1009
Minutes. 1781, mai - 1781, juin
mai 1781 - juin 1781
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1009
Dépôt de pièces, famille Dubuisson
3 mai 1781
Informations complémentaires :
Dépôt du testament de Simon Henry Dubuisson.
Dépôt du mortuaire de Simon Henry Dubuisson
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
Archives nationales (France)
258
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Dubuisson, Simon-Henry
MC/ET/XVII/1009
Dépôt de pièces, famille Piel-Lechat
9 juin 1781
Informations complémentaires :
Notoriété constatant le nombre des héritiers de messire Jean Chatel, curé, paroisse Saint
Mauvière, près Vire : Jean Lechat et Catherine Françoise Piel, elle, veuve de Jean Gilles Lechat.
Notoriété constatant que dame Catherine Françoise Piel est veuve de Jean Gilles Lechat, n'ayant
qu'une fille décédée, sortie de leur mariage, et que Julien Richard Lechat, avocat en Parlement,
n'ont rien à voir avec la succession de Georges Lechat
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
dépôt de pièces; notoriété; Chatel, Jean; Lechat, Georges; Piel, Catherine-Françoise; Lechat,
Jean-Gilles; Lechat, Julien Richard; curé; avocat au parlement (Ancien Régime)
MC/ET/XVII/1010
Minutes. 1781, juillet - 1781, août
juillet 1781 - août 1781
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1010
Notoriété constatant le nombre des héritiers de Marie Louise Dubois, veuve de Nicolas Quehen,
soldat au régiment d'Aunis infanterie/ Pierre Ignace Quehen cohéritier avec ses deux fils et soeur
de Marie Louise Dubois, sa mère
20 juillet 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
259
notoriété; dépôt de pièces; Dubois, Marie-Louise; Quehen, Nicolas; Quehen, Pierre-Ignace
MC/ET/XVII/1011
Minutes. 1781, septembre - 1781, octobre
septembre 1781 - octobre 1781
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1011
Dépôt de pièces diverses. Michault.
14 septembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXII/2
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de
données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides
thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2005
Importance matérielle et support
Les éléments ont été découpés pour enlever des signatures ou des sceaux.
Termes d'indexation
dépôt de pièces; Michault
MC/ET/XVII/1011
Dépôt de pièces, famille Michault -Moreau
14 septembre 1781
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Simon Claude Michault, notaire royal à Reims, église métropolitaine de
Reims.
Dépôt du mortuaire de dame Henriette Elisabeth Moreau, fille majeure et décédée de feu Pierre
Moreau et de Marie Anne Dubois, paroisse Saint Hilaire de Reims.
Dépôt du testament de de Simon Claude Michault.
Inventaire après décès de Simon Claude Michault
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; inventaire après décès; testament; dépôt de
pièces; Reims (Marne); Michault, Simon-Claude; Moreau, Henriette-Elisabeth; Moreau, Pierre;
Dubois, Marie-Anne
Archives nationales (France)
260
MC/ET/XVII/1011
Dépôt de pièces, famille Gaudin
27 septembre 1781
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Madelaine Charnacé, veuve de Pierre Gaudin, maréchal ferrant, paroisse
Notre Dame de Durtat, diocèse d'Angers.
Dépôt du baptistaire de Jean Pierre Gaudin, fils de Pierre Gaudin et de Madelaine Charnacé,
paroisse Notre Dame de Durtat, diocèse d'Angers.
Dépôt du baptistaire de Renée Gaudin, fille de Pierre Gaudin et de Madelaine Charnacé, paroisse
Notre Dame de Durtat, diocèse d'Angers .
Dépôt du mortuaire de Jean Baptiste Fourrier, notaire au comté de Durtat, époux en secondes
noces de Renée Gaudin, paroisse Saint Pierre de Durtat, diocèse d'Angers
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
dépôt de pièces; acte d'état civil; Charnace, Madelaine; Gaudin, Pierre; Gaudin, Jean-Pierre;
Gaudin, Renée; Fourier, Jean-Baptiste; maréchal-ferrant
MC/ET/XVII/1012
Minutes. 1781, novembre - 1781, décembre
novembre 1781 - décembre 1781
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1012
Dépôt du testament de Agnès Marie Chevalier de la Berthelotais, fille de Jean Chevalier de la
Berthelotais, avocat en parlement, et de Angélique Agnès Lordelot.
6 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Chevalier de La Berthelotais, Agnès-Marie; Chevalier de La
Berthelotais, Jean; Lordelot, Angélique-Agnès; avocat au parlement (Ancien Régime)
Archives nationales (France)
261
MC/ET/XVII/1012
Inventaire après décès de Angélique Agnès Lordelot, veuve de Jean Chevalier de la Berthelotais à
la requête de de Agnès Marie Chevalier de la Berthelotais
15 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chevalier de La Berthelotais, Agnès-Marie; Chevalier de La Berthelotais,
Jean; Lordelot, Angélique-Agnès
MC/ET/XVII/1012
Dépôt de pièces, famille Lechat
18 décembre 1781
Informations complémentaires :
Dépôt du baptistaire de la demoiselle Catherine Françoise Piel, fille de François Piel, drapier, et de
Marie Brière, paroisse Sainte Anne de la ville de Vire.
Dépôt du mortuaire de Jean Gilles Lechat, paroisse Sainte Anne de la ville de Vire.
Dépôt d'inventaire après décès de Jean Gilles Lechat.
Dépôt du baptistaire de Jean Gilles Lechat, fils de Jean Lechat et de Anne Chatel, paroisse Saint
Germain de Talvant, diocèse de Coutance.
Dépôt du baptistaire de Julien Richard Lechat, fils de Jean Lechat et de Anne Chatel, paroisse
Saint Germain de Talvant, diocèse de Coutance
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; inventaire après décès; Piel, Catherine-Françoise; Piel, François;
Briere, Marie; Lechat, Jean-Gilles; Lechat, Jean; Chatel, Anne; Lechat, Julien-Richard; tisserand
MC/ET/XVII/1012
Dépôt de pièces, famille BLET
29 décembre 1781
Informations complémentaires :
Notoriété attestant avoir connu le sieur Blet, soldat au corps royal de la marine, division de
Rochefort (se reporter aussi à Flet).
Dépôt du baptistaire de Nicolas Jacques Blet , fils de Jacques Christophe Blet, maître menuisier,
Archives nationales (France)
262
et de Marie Louise Delettre, paroisse Saint Gervais à Paris (se reporter aussi à Flet).
Dépôt du mortuaire et notoriété de Jacques Blet, soldat, attestant qu'il a été inhumé, Hôtel Dieu
de Notre Dame des Anges à Angoulême, laissant pour seule héritière, demoiselle Marie Jeanne
Louise Blet, sa soeur, paroisse Saint Gervais à Paris (se reporter aussi à Flet)
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; acte d'état civil; dépôt de pièces; Blet, Nicolas-Jacques; Blet, Jacques-Christophe;
Delettre, Marie-Louise; Blet, Jacques; Blet, Marie-Jeanne-Louise; menuisier
MC/ET/XVII/1013
Minutes. 1782, janvier - 1782, février
janvier 1782 - février 1782
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1014
Minutes. 1782, mars - 1782, avril
mars 1782 - avril 1782
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1014
Dépôt de pièces, famille Girardin
10 avril 1782
Informations complémentaires :
Dépôt d'acte de mariage entre Jean Jacques Sébastien Le Roy et Marie Louise Girardin, église
paroissiale de Gisors.
Dépôt d'acte de mariage entre Jean Hyacinthe Raffeau et Marie Perette Camille Girardin, église
paroissiale de Gisors.
Dépôt du baptistaire de Marie Louise Girardin, église paroissiale de Gisors.
Dépôt du baptistaire de Marie Perette Camille Girardin, église paroissiale de Gisors.
Dépôt du baptistaire de Jean François Girardin, église paroissiale de Gisors
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
263
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Gisors (Eure); Le Roy, Jean-
Jacques-Sébastien; Girardin, Marie-Louise; Raffeau, Jean-Hyacinthe; Girardin, Marie-Perette-
Camille; Girardin, Marie-Perette-Camille; Girardin, Jean-François
MC/ET/XVII/1014
Dépôt de pièces, famille Brebion
15 avril 1782
Informations complémentaires :
Dépôt d'acte de mariage entre Charles Lefèvre et Elizabeth Petitjean.
Dépôt de contrat de mariage entre Jean Baptiste Brebion et Marie Marguerite Grémont du 7
septembre 1765.
Inventaire après décès de Jean Baptiste Brebion, haute justice du marquisat de Boury.
Dépôt du mortuaire de Jean Baptiste Brebion, paroisse de Boury
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; contrat de mariage; dépôt de pièces; inventaire après décès; Lefevre, Charles;
Petitjean, Elizabeth; Brebion, Jean-Baptiste; Gremont, Marie-Marguerite
MC/ET/XVII/1014
Dépôt du mortuaire de Angélique Agnès Lordelot, épouse de Jean Chevalier de la Berthelotais,
avocat en parlement et des conseils du Roi, paroisse Saint Flaire d'Amont, diocèse de Paris
19 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Lordelot, Angélique-Agnès; Chevalier de La Berthelotais, Jean;
avocat au parlement (Ancien Régime)
MC/ET/XVII/1015
Minutes. 1782, mai - 1782, juin
mai 1782 - juin 1782
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
264
MC/ET/XVII/1015
Dépôt de pièces, famille Jousse
8 mai 1782
Informations complémentaires :
Dépôt de notoriété après le décès de François Jousse, bourgeois d'Orléans.
Dépôt du mortuaire de François Jousse, bourgeois d'Orléans.
Dépôt du baptistaire de Anne Marie Jousse, paroisse Saint-Pierre d'Orléans
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; Orléans (Loiret); Jousse, François; Jousse, Anne-
Marie
MC/ET/XVII/1015
Dépôt de pièces, famille Mary [Mari]
21 juin 1782
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Pierre Mary, paroisse Saint-Denis d'Evreux.
Notoriété constatant le nombre des héritiers de Pierre Mari
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; dépôt de pièces; Evreux (Eure); Mary, Pierre
MC/ET/XVII/1016
Minutes. 1782, juillet
juillet 1782
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1016
Dépôt de pièces, famille Chauvelot- Chevignard
9 juillet 1782
Archives nationales (France)
265
Informations complémentaires :
Notoriété constatant le nombre des héritiers de François Chauvelot et de Claude Chevignard, son
épouse.
Dépôt du baptistaire de la demoiselle Claude Chevignard, paroisse Notre-Dame de Beaune.
Dépôt de notoriété en rectification des noms de la demoiselle Madelaine Pierrette Josèphe
Chauvelot.
Dépôt du mortuaire de la demoiselle Chauvelot, paroisse Notre-Dame de Beaune.
Dépôt de l'acte de mariage entre Etienne Rose Loppin et Elizabeth Chauvelot, paroisse Saint
Pierre de Beaune, diocèse d'Autun.
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; Chauvelot, François; Chevignard, Claude; Chauvelot,
Madelaine-Pierrette-Josèphe; Loppin, Etienne-Rose; Chauvelot, Elizabeth
MC/ET/XVII/1016
Dépôt de pièces, famille de Moy
15 juillet 1782
Informations complémentaires :
Dépôt du baptistaire de Louis Maria Carlos de Moy, fils de dom Louis Carlos Timoleon de Moy et
de doña Maria Joana de Colim de Estuelle y de Villaplana, paroisse Saint-Martin de Madrid.
Dépôt du baptistaire de Antonio Juan Miguel Valentin Louis de Moy, fils de dom Louis Carlos
Timoleon de Moy et de doña Maria Joana de Colim de Estuelle y de Villaplana, paroisse Saint-
Martin de Madrid.
Dépôt du baptistaire de Louise Maria Juana Irene de Moy, fille de dom Louis Carlos Timoleon de
Moy et de doña Marie Joana de Colim de Estuelle y de Villaplana, paroisse Saint-Louis de Madrid.
Notoriété constatant la viduité de Madame de Moy
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; dépôt de pièces; Espagne; Moy, Louis-Maria-Carlos
de; Moy, Louis-Carlos-Timoleon de; Colim de Estuelle Y de Villaplana, Maria-Joana de; Moy,
Antonio-Juan-Miguel-Valentin-Louis de; Moy, Louise-Maria-Juana-Irene de
MC/ET/XVII/1016
Archives nationales (France)
266
Acte concernant un procès intenté à un corsaire du roi pour droit de prise illégale.
19 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXII/2
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de
données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides
thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2005
Termes d'indexation
corsaire
MC/ET/XVII/1017
Minutes. 1782, août - 1782, septembre
août 1782 - septembre 1782
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1017
Dépôt du testament de de Marie de la Brousse, veuve de Louis Sébastien Carpot
29 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; La Brousse, Marie de; Carpot, Louis-Sébastien
MC/ET/XVII/1018
Minutes. 1782, octobre - 1782, décembre
octobre 1782 - décembre 1782
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1019
Minutes. 1783, janvier - 1783, février
janvier 1783 - février 1783
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
267
MC/ET/XVII/1019
Dépôt de pièces, famille Toussaint
14 janvier 1783
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Marguerite Toussaint, épouse de Jacques Lesueur; Le Sueur, jardinier du
Roy, paroisse de Saint Louis de Fontainebleau, diocèse de Sens.
Dépôt d'acte de mariage entre Jacques Lesueur, jardinier du Roy, concierge du gouvernement,
veuf en premières noces de Marie Jeanne Ravoisier, et Marguerite Toussaint, veuve en premières
noces de Charles Chevry, ancien valet de chambre du sieur d'Olange
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Fontainebleau (Seine-et-Marne); Toussaint, Marguerite; Le
Sueur, Jacques; Ravoisier, Marie-Jeanne; Chevry, Charles; jardinier; concierge; employé de
maison
MC/ET/XVII/1020
Minutes. 1783, mars - 1783, avril
mars 1783 - avril 1783
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1020
HERMENT (Jeanne-Anne) veuve en 1/ères/ noces de Jean DUHOULLEY et en secondes noces de
Laurent-Marie CHAPPE § Inventaire après décès de Jeanne-Anne HERMENT
17 mars 1783
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier
entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011-2012
Date de création de la notice : 2010
Termes d'indexation
inventaire; Herment, Jeanne-Anne
MC/ET/XVII/1021
Minutes. 1783, mai - 1783, juin
mai 1783 - juin 1783
Archives nationales (France)
268
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1021
Dépôt de pièces, famille Ignard
4 juin 1783
Informations complémentaires :
Dépôt d'inventaire après décès de Marguerite Françoise Ignard, épouse de maître Jean Poussot,
ancien conseiller du Roy, inspecteur de police de Paris.
Dépôt du mortuaire de la dame Ignard, paroisse Saint Martin de Mardie, diocèse d'Orléans
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; acte d'état civil; dépôt de pièces; Ignard, Marguerite-Françoise; Poussot,
Jean
MC/ET/XVII/1022
Minutes. 1783, juillet - 1783, août
juillet 1783 - août 1783
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1022
Dépôt du mortuaire de Marie Renée Formel, veuve du sieur Jean François Jobart, marchand,
paroisse de Vitry le François, diocèse de Châlons
9 juillet 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Formel, Marie-Renée; Jobart, Jean-François; commerçant
MC/ET/XVII/1022
Dépôt de pièces, famille Ficquet
Archives nationales (France)
269
1er août 1783
Informations complémentaires :
Notoriété constatant que maître Pierre Ficquet, prêtre chanoine de l'église collégiale de la Sainte
Trinité de la ville de Châlons, est héritier pour un tiers du sieur Jean Baptiste Gabriel Ficquet, son
frère, et pour moitié de la demoiselle Anne Geneviève Ficquet, fille majeure, sa soeur, qui l'était
pour un autre tiers dudit défunt Jean Baptiste Gabriel Ficquet.
Dépôt du mortuaire de demoiselle Marie Derville, fille majeure, paroisse Saint Médard d'Arcy,
diocèse de Beauvais
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Châlons-en-Champagne (Marne);
Ficquet, Pierre; Ficquet, Jean-Baptiste-Gabriel; Ficquet, Anne-Geneviève; Derville, Marie; prêtre;
chanoine
MC/ET/XVII/1022
Dépôt de pièces, famille Gaudin
16 août 1783
Informations complémentaires :
Notoriété après le décès du sieur André Gaudin, maréchal ferrant, constatant qu'il a laissé trois
enfants de son mariage avec Marie Motreuil.
Dépôt du mortuaire de André Pierre Gaudin, fils de André Gaudin et de Marie Motreuil, paroisse
Saint Léonard de Durtal, diocèse d'Angers.
Nototiété en rectification des noms de baptême des deux autres enfants de André Gaudin et de
Marie Motreuil : Marie Jeanne Gaudin, fille majeure et Renée Magdelaine Gaudin, épouse du
sieur Henri Verneau, boulanger.
Dépôt d'acte de mariage entre Henri Verneau et demoiselle Renée Marguerite Gaudin, paroisse
Saint Pierre de Saumur, diocèse d'Angers.
Dépôt du baptistaire de Marie Jeanne Gaudin, fille de André Gaudin et de Marie Motreuil,
paroisse Notre Dame de Durtal, diocèse d'Angers.
Dépôt du baptistaire de Renée Magdelaine Gaudin, fille de André Gaudin et de Marie
Motreuilparoisse Notre Dame de Durtal, diocèse d'Angers.
Dépôt du baptistaire de André Pierre Gaudin, fils de André Gaudin et de Marie Motreuil, paroisse
Notre Dame de Durtal, diocèse d'Angers
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
270
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces;
Durtal (Maine-et-Loire); Saumur (Maine-et-Loire); Gaudin, André; Motreuil, Marie; Gaudin,
André-Pierre; Gaudin, Marie-Jeanne; Gaudin, Marie-Magdelaine; Verneau, Henri; Gaudin,
Renée-Madelaine; maréchal-ferrant; boulanger
MC/ET/XVII/1023
Minutes. 1783, septembre - 1783, octobre
septembre 1783 - octobre 1783
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1023
Notoriété concernant la tutelle par dame Anne Marie Caylla, veuve du sieur Charles François
Jupin, maître es-arts, et avant veuve de Louis Charles Gallonde. Galloude, horloger, comme
tutrice de Louis Antoine Gallonde et Marie Gallonde, ses deux enfants mineurs
29 septembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Caylla, Anne-Marie; Jupin, Charles-François; Gallonde; Galloude,
Louis-Charles; Gallonde, Louis-Antoine; Gallonde, Marie-Sophie; horloger
MC/ET/XVII/1024
Minutes. 1783, novembre - 1783, décembre
novembre 1783 - décembre 1783
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1025
Minutes. 1784, janvier - 1784, mars
janvier 1784 - mars 1784
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1025
Dépôt de pièces, famille Pamponne-Le Monnier
5 février 1782
Archives nationales (France)
271
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de demoiselle Louise Pamponne, fille de feu noble Jean Pamponne, conseiller
du Roy, maître particulier des eaux et forêts du bailliage de la Montagne, et de feue dame Marie
Morel, paroisse Saint Vorle de Châtillon sur Seine.
Dépôt du mortuaire de Anne Pamponne, fille de feu noble Jean Pamponne, conseiller du Roy,
maître particulier des eaux et forêts du bailliage de la Montagne, et de feue dame Marie Morel,
paroisse Saint Vorle de Châtillon sur Seine.
Notoriété après le décès de Louise Pamponne et de Anne Pamponne, constatant qu'elles ont laissé
pour seuls héritiers le sieur Jean Baptiste Pamponne, maître particulier des eaux et forêts de
Châtillon, et dame Françoise Pamponne, épouse de Monsieur André Dumont, conseiller du Roy,
lieutenant général de police dudit Châtillon.
Dépôt du mortuaire du sieur Jean Henry Nicolas Le Monnier de la Guevilormière; Genvillonnière,
commis de la régie générale, fils de feu Jean Le Monnier, paroisse de l'église de Port en Bessin,
diocèse de Bayeux.
Notoriété après le décès de Jean Henry Nicolas Le Monnier de La Guevilormière, constatant le
nombre des héritiers: sieur Pierre Le Monnier de La Jeulière ; Louis Michel Policarpe Julien Le
Monnier de La Bardelière et Michel Pierre Christophe Le Monnier de Loisonnière, ses frères
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; dépôt de pièces; Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or);
Pamponne, Louise; Pamponne, Jean; Morel, Marie; Pamponne, Anne; Pamponne, Jean-Baptiste;
Pamponne, Françoise; Dumont, François; Le Monnier de La Guevilormiere, Jean-Henry-Nicolas;
Le Monnier, Jean Le Monnierde La Jeuliere, Pierre; Le Monnier de La Bardeliere, Louis-Michel-
Policarpe-Julien; Le Monnier de Loisonniere, Michel-Pierre-Christophe
MC/ET/XVII/1025
Dépôt de pièces, famille Favre
28 janvier 1784
Informations complémentaires :
Dépôt du baptistaire de Jean Baptiste Claude Favre, fils de Monsieur Théodore Favre, procureur
en cour, et de dame Hélène Magdelaine Hermisle Duport, paroisse Sainte Croix de Lyon.
Dépôt du mortuaire de Monsieur Théodore Favre, ancien procureur en Cour de Lyon, paroisse
Sainte Croix de Lyon
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
272
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Lyon (Rhône); Favre, Jean-Baptiste-Claude; Favre, Théodore;
Duport, Hélène-Magdelaine-Hermisle
MC/ET/XVII/1025
Dépôt de pièces, famille Rigaux-Audot
4 février 1784
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Marguerite Louise Audot, épouse en premières noces de Louis Antoine
Simon, thuillier et en secondes noces de Guillaume Rigaux, maître menuisier, paroisse Saint
Hilaire de Saint Gemme.
Dépôt du mortuaire su sieur Guillaume Rigaux, paroisse Saint Hilaire de Saint Gemme.
Notoriété constatant qu'après le décès de Guillaume Rigaux et de Marguerite Louise Audot, ils ont
laissé pour seuls héritiers: maître Joseph Rigaux, prêtre curé de Saint Gemme , Jean Charles
Rigaux, maître menuisier ; Marie Catherine Rigaux, épouse de Simon Fauvelet, tisserant, et
Geneviève Rigaux, épouse de Jean Baptiste Laplanche, meunier
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; dépôt de pièces; Audot, Marguerite-Louise; Simon,
Louis-Antoine; Rigaux, Guillaume; Rigaux, Joseph; Rigaux, Jean-Charles; Rigaux, Marie-
Catherine; Fauvelet, Simon; Rigaux, Geneviève; Laplanche, Jean-Baptiste; couvreur; menuisier;
meunier; prêtre; curé; tisserand
MC/ET/XVII/1026
Minutes. 1784, avril
avril 1784
Informations complémentaires :
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1027
Minutes. 1784, mai - 1784, juin
mai 1784 - juin 1784
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1028
Minutes. 1784, juillet
Archives nationales (France)
273
juillet 1784
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1029
Minutes. 1784, août - 1784, septembre
août 1784 - septembre 1784
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1029
Dépôt de pièces, famille Dupuis
24 septembre 1784
Informations complémentaires :
Dépôt du testament de de Jean Dupuis, ancien maître tapissier à Rieux, sénéchaussée de
Toulouse, généralité de Languedoc.
Dépôt du mortuaire de Jean Dupuis, cathédrale de Rieux, sénéchaussée de Toulouse, généralité de
Languedoc
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Dupuis, Jean; tapissier
MC/ET/XVII/1030
Minutes. 1784, octobre - 1784, décembre
octobre 1784 - décembre 1784
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1030
Dépôt de pièces, famille CAIGNET
4 novembre 1784
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Marie Christine Hugot, épouse de Nicolas Gilles Caignet, église paroissiale
de Gisors.
Dépôt du mortuaire de Nicolas-Gilles Caignet, église paroissiale de Gisors.
Inventaire après décès de Nicolas Gilles Caignet
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
274
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; inventaire après décès; dépôt de pièces; Gisors (Eure); Hugot, Marie-Christine;
Caignet, Nicolas-Gilles
MC/ET/XVII/1031
Minutes. 1785, janvier - 1785, février
janvier 1785 - février 1785
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1031
Dépôt de pièces, famille Gaillard
24 février 1785
Informations complémentaires :
Dépôt d'inventaire après décès de Louis Gaillard, procureur au bailliage d'Amboise.
Dépôt du baptistaire de Jean Baptiste Louis René Cormier, paroisse de Saint Florentin d'Amboise.
Dépôt du mortuaire de Louis Auguste Gaillard.
Notoriété en rectification des noms de Jean Baptiste Louis René Cormier et constatant le nombre
des héritiers de Louis Auguste Gaillard.
Dépôt du baptistaire de Jacques Jérôme Cormier, paroisse de Saint Denis d'Amboise
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; Amboise (Indre-et-Loire);
Gaillard, Louis; Cormier, Jean-Baptiste-Louis-René; Gaillard, Louis-Auguste; Cormier, Jacques-
Jérôme
MC/ET/XVII/1032
Minutes. 1785, mars - 1785, avril
mars 1785 - avril 1785
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Archives nationales (France)
275
MC/ET/XVII/1032
Inventaire après décès de Nicolle Pilloy, veuve de Jean Baptiste Alexandre, baillage du duché de la
Rocheguyon
17 mars 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Pilloy, Nicolle; Alexandre, Jean-Baptiste
MC/ET/XVII/1032
Dépôt de pièces, famille Huet
17 mars 1785
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Nicolas Huet, paroisse Saint Gilles d'Evreux.
Notoriété constatant les héritiers de Nicolas Huet
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; dépôt de pièces; Evreux (Eure); Huet, Nicolas
MC/ET/XVII/1032
Dépôt de pièces, famille Maillard- L'Alouette
22 avril 1785
Informations complémentaires :
Notoriété délivré après les décès d' Henry Maillard, paroisse Saint-Germain-lès-Evreux, et d'
Alexandre L'Alouette, paroisse Notre Dame de la Rosière.
Dépôt du baptistaire d'Alexandre L'Alouette, paroisse Notre Dame d'Evreux.
Dépôt du mortuaire d'Alexandre L'Alouette, paroisse Notre Dame d'Evreux.
Dépôt du mortuaire d'Henry Maillard, paroisse Saint-Germain-lès-Evreux
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
276
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; Evreux (Eure); Maillard, Henry; L'Alouette, Alexandre
MC/ET/XVII/1033
Minutes. 1785, mai
mai 1785
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1034
Minutes. 1785, juin
juin 1785
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1034
Dépôt de pièces, famille Marec-Lothon
1er juin 1785
Informations complémentaires :
Notoriété constatant les héritiers de Marin Marec, de Marguerite Deslandes, son épouse, et de
Jacques Lothon dit L'Héritier.
Dépôt du mortuaire de Marin Marec, paroisse de Saint-Germain-lès-Evreux.
Dépôt du mortuaire du sieur Lothon, paroisse Saint-Martin d'Orgeville, diocèse d'Evreux
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Marec, Marin; Deslandes,
Marguerite; Lothon dit L'Heritier, Jacques
MC/ET/XVII/1034
Dépôt de pièces, famille Celot
16 juin 1785
Informations complémentaires :
Notoriété concernant Antoine Celot.
Dépôt du mortuaire d'Antoine Celot, paroisse Notre Dame de Corbeil
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
Archives nationales (France)
277
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Corbeil-Essonnes (Essonne); Celot,
Antoine
MC/ET/XVII/1035
Minutes. 1785, juillet - 1785, septembre
juillet 1785 - septembre 1785
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1035
Notoriété constatant les héritiers de Françoise Febvre, épouse Marlot
29 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Fevbre, Françoise; Marlot (sieur)
MC/ET/XVII/1035
Dépôt d'acte de mariage entre Jean Pierre Guinaud et Anne Charlotte Malbet, paroisse de Port au
Pecq, diocèse de Paris
29 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Guinaud, Jean-Pierre; Malbet, Anne-Charlotte
MC/ET/XVII/1035
Dépôt de pièces, famille Guérard
29 novembre 1785
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Marie Anne Lequillez, veuve de Jacques François Guérard, paroisse de
Port au Pecq, diocèse de Paris.
Archives nationales (France)
278
Dépôt du mortuaire de Jacques François Guérard, paroisse de Port au Pecq, diocèse de Paris
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Lequillez, Marie-Anne; Guerard, Jacques-François
MC/ET/XVII/1036
Minutes. 1785, octobre - 1785, décembre
octobre 1785 - décembre 1785
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1036
Dépôt de pièces, famille Grosset
26 octobre 1785
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Pierre Grosset, maître chirurgien, paroisse d'Argenton, diocèse de
Bourges.
Notoriété après le décès du sieur Grosset.
Dépôt de contrat de mariage entre Pierre Grosset et la demoiselle Thérèze Mercier
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; dépôt de pièces; contrat de mariage; dépôt de pièces;
Grosset, Pierre; Mercier, Thérèze; chirurgien
MC/ET/XVII/1036
Dépôt de pièces, famille Chaudet- Desmoulins
3 novembre 1785
Informations complémentaires :
Notoriété après le décès de Marie Madelaine Chaudet, épouse Desmoulins.
Dépôt du mortuaire du sieur Desmoulins, église paroissiale de Durtal, diocèse d'Angers.
Dépôt du mortuaire de Marie Madelaine Chaudet, église paroissiale de Durtal, diocèse d'Angers
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
279
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Chaudet, Marie-Madelaine;
Desmoulins (sieur)
MC/ET/XVII/1037
Minutes. 1786, janvier - 1786, février
janvier 1786 - février 1786
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1037
Dépôt de pièces, famille Malavois
24 janvier 1786
Informations complémentaires :
Dépôt du testament de de Claude Augustin Malavois, prêtre.
Dépôt du mortuaire de Claude Augustin Malavois, paroisse Saint-Maurice d'Helmaurupte, diocèse
de Châlons en Champagne
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Malavois, Claude-Augustin; prêtre
MC/ET/XVII/1037
Dépôt de pièces, famille David
14 février 1786
Informations complémentaires :
Dépôt d'acte de mariage entre Pierre Charles Marc Antoine David et Genneviève Henriette
Michelle Croisette, paroisse de Thiais, diocèse de Paris.
Dépôt du mortuaire de Pierre Charles Marc Antoine David, bourgeois de Paris, paroisse de Thiais,
diocèse de Paris
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
Archives nationales (France)
280
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; David, Pierre-Charles-
Marc-Antoine; Croisette, Genneviève-Henriette-Michelle
MC/ET/XVII/1038
Minutes. 1786, mars - 1786, avril
mars 1786 - avril 1786
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1038
Dépôt de pièces, famille Febvre- Hannaire
7 avril 1786
Informations complémentaires :
Notoriété en rectification des noms de Madame Febvre et de Monsieur Hannaire.
Dépôt du baptistaire de la dame Françoise Febvre, paroisse de Poinçon.
Dépôt du baptistaire de François Hannaire, paroisse de Monterie
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Febvre (Françoise); Hannaire
(François)
MC/ET/XVII/1039
Minutes. 1786, mai - 1786, juin
mai 1786 - juin 1786
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1039
Dépôt de pièces, famille Jullion
13 juin 1786
Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Jean Jullion, bourgeois, paroisse Saint-Romain de Sèvres, diocèse de
Paris.
Dépôt de l'acte de notoriété constatant les héritiers de Jean Jullion : Jeanne et Catherine et
Thomas Jullion, ses nièces et neveu
Archives nationales (France)
281
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; dépôt de pièces; Jullion, Jean; Jullion, Jeanne;
Jullion, Catherine; Jullion, Thomas
MC/ET/XVII/1039
Dépôt de pièces, famille Sainthérau
14 juin 1786
Informations complémentaires :
Dépôt de l'acte de notoriété dressé après le décès de Madelaine Sercin, veuve de Joseph
Sainthérau.
Dépôt du mortuaire de François Saint-Hérau, paroisse St-Georges de St-Pourçain, diocèse de
Clermont.
Dépôt du mortuaire de Madeleine Saint -Hérau, veuve de Claude Chabrol, paroisse St Julien de
Saulest, diocèse de Clermont.
Dépôt du mortuaire de Margueritte Saint-Hérau, épouse de Jacques Marie Deguise, paroisse de
Braussat.
Dépôt du mortuaire de Jacques Sainthéran, bourgeois, paroisse St Georges de St Pourçain,
diocèse de Clermont.
Dépôt du mortuaire de Claude Saint-Hérau, cavalier, hôpital de la Charité de Moulins en
Bourbonnais
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Sercin, Madelaine; Saintherau,
Joseph; Saint-Herau, François; Saint-Herau, Madeleine; Chabrol, Claude; Saint-Herau,
Margueritte; Deguise, Jacques-Marie; Saintheran, Jacques; Saint-Herau, Claude
MC/ET/XVII/1039
Dépôt de pièces, famille Dominé- Thiebaut
14 juin 1786
Informations complémentaires :
Dépôt de l'acte de notoriété constatant les héritiers de Margueritte Dominé, veuve de Jean
Thiebaut.
Dépôt du mortuaire de Margueritte Dominé, veuve de Jean Thiebaut, paroisse St Memmie de
Archives nationales (France)
282
Vitry en Perthuis, diocèse de Chalons en Champagne
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Domine, Margueritte; Thiebaut, Jean
MC/ET/XVII/1039
Dépôt de pièces, famille Goblet
14 juin 1786
Informations complémentaires :
Dépôt du baptistaire de Pierre Louis Goblet , fils de Joseph Goblet et de Suzanne Lignot,paroisse
Notre Dame de Vitry le François, diocèse de Châlons en Champagne.
Dépôt du testament de de Marie Madeleine Goblet, veuve de Jean Rougissard.
Dépôt d'inventaire après décès de Marie Madeleine Goblet, veuve de Jean Rougissard.
Dépôt de l'acte de notoriété en rectification des noms du sieur Pierre Louis Goblet
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; testament; dépôt de pièces; inventaire après décès; notoriété;
dépôt de pièces; Goblet, Pierre-Louis; Goblet, Joseph; Lignot, Suzanne; Goblet, Marie-Madeleine;
Rougissard, Jean; Goblet, Pierre-Louis
MC/ET/XVII/1039
Dépôt de l'acte de notoriété constatant les héritiers de Margueritte Sainthérau, épouse de Jacques
Marie Deguise : Marie-Anne et Madelaine, et Eléonore et Jacques Marie et Pourçain et François et
Marguerite Deguise, leurs enfants
14 juin 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
283
notoriété; dépôt de pièces; Saintherau, Margueritte; Deguise, Jacques-Marie; Deguise, Marie-
Anne; Deguise, Madelaine; Deguise, Eléonore; Deguise, Jacques-Marie; Deguise, Pourçain;
Deguise, François; Deguise, Marguerite
MC/ET/XVII/1039
DELOYNES de MAZERES (Daniel) ép : Anne - Renée - Cecile DUHOULLEY § Transaction entre
Laurent Marie CHAPPE, Daniel DELOYNES de MAZERES et sa femme, au sujet du partage de
l'héritage de Jeanne Anne HERMENT
20 juin 1786
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier
entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011-2012
Date de création de la notice : 2010
Termes d'indexation
partage; accord; Deloynes de Mazeres, Daniel
MC/ET/XVII/1039
CHAPPE (Laurent-Marie) veuf de Jeamie - Anne HERMENT § Transaction entre Laurent-Marie
CHAPPE, Daniel DELOYNES de MAZERES et Anne Renée Cecile DUHOULLEY, sa femme, au
sujet du partage de l'héritage de Jeanne - Anne HERMENT
20 juin 1786
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier
entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011-2012
Date de création de la notice : 2010
Termes d'indexation
accord; Chappe, Laurent Marie
MC/ET/XVII/1039
HERMENT (Jeanne-Anne) veuve en 1/ères/ noces de Jean DUHOULLEY et épouse en 2/èmes/
noces de Laurent Marie CHAPPS § Transaction entre Laurent Marie CHAPPE veuf de Jeanne
Anne HERMENT, Daniel DELOYNES de MAZERES et Anne Renée Cecile DUNOULLEY sa f., au
sujet au partage de l'héritage de Jeanne Anne HERMENT
20 juin 1786
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier
entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris,
guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011-2012
Date de création de la notice : 2010
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
284
partage; accord; Herment, Jeanne-Anne
MC/ET/XVII/1040
Minutes. 1786, juillet - 1786, septembre
juillet 1786 - septembre 1786
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1040
Dépôt de pièces, famille de la Beaune
29 juillet 1786
Informations complémentaires :
Dépôt d'inventaire apèes décèsde Joseph Gabriel de la Beaune, conseiller du Roy au présidial
d'Auch.
Dépôt de l'acte de notoriété concernant la succession de Joseph Gabriel de la Beaune, conseiller
du Roy,pour Antoinette Thérèze Delaleu, sa veuve, laissant pour héritière sa fille Antoinette
Selleste de La Beaune
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; notoriété; dépôt de pièces; La Beaune, Joseph-Gabriel de; Delaleu,
Antoinette-Thérèze; La Beaune, Antoinette-Selleste de
MC/ET/XVII/1041
Minutes. 1786, octobre - 1786, décembre
octobre 1786 - décembre 1786
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1041
Dépôt de pièces, famille Veugeons-Marie
19 octobre 1786
Informations complémentaires :
Dépôt de l'acte de notoriété concernant Jeanne Veugeons, épouse de Jean François Marie, laissant
pour héritiers leurs fils, Etienne Louis Marie, juge consul, Jean Guillaume Marie, procureur au
bailliage de Vire, et Pierre Marie, avocat au même bailliage.
Dépôt du mortuaire de Jean François Marie, paroisse de Vire, diocèse de Bayeux.
Dépôt du mortuaire de Jeanne Veugeons, paroisse de Vire, diocèse de Bayeux
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
285
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Veugeons, Jeanne; Marie, Jean-
François; Marie, Etienne-Louis; Marie, Jean-Guillaume; Marie, Pierre
MC/ET/XVII/1041
Dépôt de pièces, famille Chaudet
10 novembre 1786
Informations complémentaires :
Dépôt del'acte de notoriété concernant Marie Magdelaine Chaudet, veuve de Pierre Desmoulins.
Dépôt du baptistaire d'Octavie Magdelaine Chaudet, fille de René Chaudet, boulanger, et de
Jeanne Chaugion, paroisse Notre Dame de Durtal, en Anjou
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Chaudet, Marie-Madelaine;
Desmoulins, Pierre; Chaudet, Octavie-Magdelaine; Chaudet, René; Chaugion, Jeanne; boulanger
MC/ET/XVII/1042
Minutes. 1787, janvier - 1787, mars
janvier 1787 - mars 1787
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1042
Contrat de mariage entre Jean Baptiste François Christophe GUILLEMON demeurant rue des
Rats, paroisse Saint-Etienne du Mont, diocèse de Paris, Bourgeois de Paris et Sophie Geneviève
Berin, demeurant place Maubert, paroisse de Saint-Etienne du Mont, diocèse de Paris.
15 janvier 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
286
contrat de mariage; Rats (rue des); Maubert (place); Guillemon, Jean-Baptiste-François-
Christophe; Berin, Sophie-Geneviève
MC/ET/XVII/1042
Contrat de mariage entre Jean DUVAL demeurant rue d'Anjou, paroisse La Madelaine en la Ville
l'Evêque, diocèse de Paris, Domestique de M. l'abbé de Rualem et Jeanne Marie Lepetit,
demeurant rue de Grammont, paroisse de Saint-Roch, diocèse de Paris.
16 janvier 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Anjou (rue d'); Grammont (rue de); Duval, Jean; Lepetit, Jeanne-Marie;
employé de maison
MC/ET/XVII/1042
Contrat de mariage entre Jacques Louis TRANCHANT demeurant rue au Maire, paroisse Saint-
Nicolas des Champs, diocèse de Paris, Maître fondeur et Elisabeth Angélique Caron, demeurant
rue de la Verrerie, paroisse de Saint-Merri, diocèse de Paris.
21 janvier 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Maire (rue au); Verrerie (rue de la); Tranchant, Jacques-Louis; Caron,
Elisabeth-Angélique; fondeur
MC/ET/XVII/1042
Contrat de mariage entre Germain Hyacinthe de ROMANCE de MASMON MARQUIS demeurant
rue Sainte Apolline, paroisse Saint-Sauveur, diocèse de Paris, Lieutenant colonel d'infanterie et
Marie Josèphe Guillaine De Baynast, deumeurant hors de Paris, paroisse hors de Paris, diocèse de
Auxerre.
8 février 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Sainte-Apolline (rue); Romance de Masmon, Germain-Hyacinthe, marquis
de; Baynast, Marie-Josèphe-Guillaine de; officier (armée)
Archives nationales (France)
287
MC/ET/XVII/1043
Minutes. 1787, avril - 15 juin
avril - 15 juin 1787
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes
ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
MC/ET/XVII/1043
Contrat de mariage entre Etienne BENARD demeurant rue Montmartre, paroisse Saint-Eustache,
diocèse de Paris, Marchand quincaillier et Anne Marie Geneviève Folliet, deumeurant hors de
Paris, paroisse hors de Paris, diocèse de Paris.
13 avril 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Montmartre (rue); Benard, Etienne; Folliet, Anne-Marie-Geneviève;
commerçant
MC/ET/XVII/1043
Dépôt de pièces, famille Froger de l'Eguille
17 avril 1787
Informations complémentaires :
Dépôt de l'acte de notoriété constatant le nombre des héritiers de Monsieur Louis Armand Joseph
Froger de l'Eguille, décédé garçon : Michel Henry Froger de l'Eguille et Louis de Froger, ses frères
germains ; les enfants mineurs de feu Henry de Berthinauld et de Marie Thérèse Armande Froger
de l'Eguille, ses neveu et nièce.
Dépôt du mortuaire du sieur Froger de l'Eguille, fils de Michel Roger Froger et de Marie Thérèze
Armande de Gaudion, paroisse Saint Louis de Rochefort en Aunis, diocèse de La Rochemme.
Dépôt de l'acte de notoriété constatant le nombre des héritiers de messire Henry de Bertinaud,
chevalier, baron de Saint-Surin, et de dame Marie Thérèze Armande Froger de l' Eguille, son
épouse : leurs deux enfants mineurs, Henry Marie Joseph de Bertinaud et Marie Pélagie Thérèse
de Bertinaud.
Dépôt du mortuaire de Henry de Bertinaud, veuf de Marie Thérèse Froger de l'Eguille, paroisse St
Louis de Rochefort en Aunis diocèse de La Rochelle.
Dépôt du mortuaire de Marie Thérèse Armande Froger de l'Eguille, épouse de Henry Bertinault,
baron de Saint Surin, paroisse St Louis de Rochefort en Aunis, diocèse de La Rochelle
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
288
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Froger de L'Eguille, Louis-Armand-
Joseph; Froger de L'Eguille, Michel-Henry; Froger, Louis de; Berthinauld, Henry de (baron de
Saint Surin); Froger de L'Eguille, Marie-Thérèse-Armande; Froger, Michel-Roger; Gaudion,
Marie-Thérèze-Armande de; Bertinaud, Henry-Marie-Joseph de; Bertinaud, Marie-Pélagie-
Thérèse de
MC/ET/XVII/1043
Contrat de mariage entre Jean Baptiste MONCEL demeurant Galeries Palais Royal n°40, paroisse
Saint-Eustache, diocèse de Paris, Garçon perruquier et Marie Ravenel, demeurant rue du
Dauphin, paroisse de Saint-Roch, diocèse de Paris.
20 avril 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dauphin (rue du); Moncel, Jean-Baptiste; Ravenel, Marie; coiffeur
MC/ET/XVII/1043
Contrat de mariage entre Jacques MINET demeurant rue Saint-André des Arts, paroisse Saint-
André des Arts, diocèse de Paris, Maître potier d'étain et Marie Catherine Geoffroy, demeurant
rue de l'Echelle, paroisse de Saint-Roch, diocèse de Paris.
21 avril 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Saint-André-des-Arts (rue); Echelle (rue de l'); Minet, Jacques; Geoffroy,
Marie-Catherine; potier
MC/ET/XVII/1043
Contrat de mariage entre Jacques François de LAMAR demeurant rue Saint-Louis, paroisse Saint-
Roch, diocèse de Paris, Receveur principal des traites à Coligny et Sophie Elisabeth Drailliat,
demeurant rue Saint-Florentin, paroisse de Saint-Roch, diocèse de Paris.
23 avril 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
289
contrat de mariage; Saint-Louis (rue); Saint-Florentin (rue); Delamar, Jacques-François;
Drailliat, Sophie-Elisabeth
MC/ET/XVII/1043
Dépôt de pièces, famille David
25 avril 1787
Informations complémentaires :
Dépôt de l'acte de notoriété constatant le nombre des héritiers d'Authide David, écuyer.
Dépôt du mortuaire d'Authide David, église Notre Dame de Beaune, diocèse d'Autun
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; David, Authide
MC/ET/XVII/1043
Dépôt de pièces, famille Pierrard
12 mai 1787
Informations complémentaires :
Notoriété après le décès de Marie Jeandin, épouse d'Hubert Pierrard, et de la demoiselle
Madeleine Jeandin, sa soeur.
Dépôt du mortuaire de Marie Jeandin, épouse d'Hubert Pierrard, paroisse d'Ancemeont, diocèse
de Verdun.
Dépôt du mortuaire de Madelaine Jeandin, paroisse d'Ancemont, diocèse de Verdun.
Dépôt d'acte de mariage entre Claude Castel et Lucie Pierrard, paroisse d'Ancemont, diocèse de
Verdun
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; acte d'état civil; dépôt de pièces; Jeandin, Marie; Pierrard, Hubert;
Jeandin, Madeleine; Castel, Claude; Pierrard, Lucie
MC/ET/XVII/1043
Inventaire après décès de Charles Le Brun, notaire au Châtelet, qui demeurait rue de la monnaie,
au rez-de-chaussée et premier étage d'une maison de campagne à Asnières (Val d'Oise).
18 mai 1787
Archives nationales (France)
290
Origine de l'information :
Notaires des XVIe-XVIIIe siècles (4153 actes), par Claire Béchu, Catherine Grodecki, Marie-
Antoinette Fleury, Madeleine Jurgens, Marie-Françoise Limon-Bonnet, Pierre-Yves Louis, Xenia
Pamfilova, Isabelle Pebay, v. 1950, 1986-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir
contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2010
Date de création de la notice : 2005
Termes d'indexation
inventaire après décès; Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise); Le Brun, Charles; notaire
MC/ET/XVII/1043
Contrat de mariage entre Gaspard MEIZÉ demeurant rue de l'Oursine, paroisse Saint-Médard,
diocèse de Paris, Maître tailleur et Jeanne Barbe Guillaume veuve Geoffroi, demeurant rue de
l'Oursine, paroisse de Saint-Médard, diocèse de Paris.
24 mai 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Meizé, Gaspard; Guillaume, Jeanne-Barbe; Geoffroi (veuve); tailleur d'habits
MC/ET/XVII/1043
Dépôt du certirficat de vie de messire Dominique de Pioger, chevalier de Saint Louis, ancien
premier capitaine du régiment de dragons Artois
5 juin 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/6
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Pioger, Dominique de
MC/ET/XVII/1043
Dépôt de pièces, famille Vilain-Chevallier
22 juin 1787
Informations complémentaires :
Dépôt d'acte de mariage entre Charles Antoine Vilain et demoiselle Marie Chevalier, paroisse
royale de Vigor de Marly le Roi, diocèse de Paris.
Dépôt du mortuaire de Charles Antoine Vilain, paroisse Saint Médard de la ville et diocèse de
Paris.
Dépôt d'acte de mariage entre Charles François Chardavoine, cordonnier, et demoiselle Marie
Archives nationales (France)
291
Chevalier, veuve de Charles Antoine Vilain, paroisse de Vigor de Marly le Roi, diocèse de Paris.
Dépôt du mortuaire de Charles François Chardavoine, marié à Marie Chevalier, décédé à l'Hôtel
Dieu de la ville de Paris.
Dépôt du mortuaire d'Antoine Vilain, maçon, paroisse royale de Marly le Roi, diocèse de Paris
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/6
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Hôtel-Dieu; Vilain, Charles-Antoine; Chevalier, Marie;
Chardavoine, Charles-François; Vilain, Antoine; cordonnier; maçon
MC/ET/XVII/1043
Contrat de mariage entre Pierre Charles PRAROND demeurant Pont Saint-Michel, paroisse Saint-
André des Arts, diocèse de Paris, Marchand bonnetier et Marie Anne Françoise Philippine Dupré,
deumeurant hors de Paris, paroisse hors de Paris, diocèse de Amiens.
30 juin 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Saint-Michel (pont); Prarond, Pierre-Charles; Dupré, Marie-Anne-Françoise-
Philippine; commerçant; fabricant d'accessoires vestimentaires
MC/ET/XVII/1043
Contrat de mariage entre René GAUTHIER demeurant rue des Francs Bourgeois, paroisse Saint-
Gervais, diocèse de Paris, Bourgeois de Paris et Marie Louise Perard, demeurant rue de la
Verrerie, paroisse de Saint-Jean en Grève, diocèse de Paris.
4 août 1787
Origine de l'information :
Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine
Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2002
Termes d'indexation
contrat de mariage; Francs-Bourgeois (rue des); Verrerie (rue de la); Gauthier, René; Perard,
Marie-Louise
MC/RE/XVII/3 - MC/RE/XVII/5
Répertoire(s) de Charles LE BRUN
Archives nationales (France)
292
7 mars 1761 - 12 mai 1787
MC/RE/XVII/3
Répertoire. 1761, 7 mars - 1773, 30 juin
7 mars 1761 - 30 juin 1773
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le
répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour
consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse)
des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Succession, dépôt d'espèces.
23 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dionis .
État civil : décédé
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote du répertoire (de type ' MC/RE ') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Il convient de rechercher la cote de la minute (de type ' MC/ET ') au niveau des articles (registre
ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées '.
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Procuration générale.
27 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bromard .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Petit
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote du répertoire (de type ' MC/RE ') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Il convient de rechercher la cote de la minute (de type ' MC/ET ') au niveau des articles (registre
ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées '.
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
293
Date de création de la notice : 2000
Procuration générale.
28 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Balavoine, Jacques Etienne
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote du répertoire (de type ' MC/RE ') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Il convient de rechercher la cote de la minute (de type ' MC/ET ') au niveau des articles (registre
ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées '.
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Bail.
28 mars 1761
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : College Saint-Michel .
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Talon (veuve)
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote du répertoire (de type ' MC/RE ') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Il convient de rechercher la cote de la minute (de type ' MC/ET ') au niveau des articles (registre
ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées '.
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général -
Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Inventaire après décès de Pierre TAILLEBAUX
15 janvier 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
294
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Taillebaux, Pierre
Inventaire après décès de Jean GRIMON
9 février 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Grimon, Jean
Inventaire après décès veuve PHILIPPART
19 février 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Philippart (veuve)
Archives nationales (France)
295
Inventaire après décès de DORIGNY épouse BELLOT
4 mars 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dorigny,; Bellot (épouse)
Inventaire après décès de TRIBOULET veuve ARSE
8 mars 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Triboulet,; Arse (veuve)
Inventaire après décès de Jean Baptiste DUFEY
12 mars 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
296
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dufey, Jean-Baptiste
Inventaire après décès de Pierre GOSSON
17 mars 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gosson, Pierre
Inventaire après décès de Jean CABAILLE
22 mars 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Cabaille, Jean
Archives nationales (France)
297
Inventaire après décès de Marguerite Antoinette MARTIN
16 avril 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Martin, Marguerite-Antoinette
Inventaire après décès de CARRE épouse IDAT
21 avril 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Carre,; Idat (épouse)
Inventaire après décès de Madeleine MOL
14 mai 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Archives nationales (France)
298
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Mol, Madeleine
Inventaire après décès de Eloy Nicolas TROISVALET
29 mai 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Troisvalet, Eloy-Nicolas
Inventaire après décès de DUTILLE veuve GONTIER
6 juillet 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dutille,; Gontier (veuve)
Inventaire après décès de Roland DELSART
Archives nationales (France)
299
8 juillet 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Delsart, Roland
Inventaire après décès de GEFFROTIN épouse FREMRY
14 juillet 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Geffrotin,; Fremry (épouse)
Inventaire après décès de J. D. LEMOINE
9 août 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
300
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Lemoine, J.D.
Inventaire après décès de Françoise MOREAU veuve DELACROIX
19 août 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Moreau, Françoise; Delacroix (veuve)
Inventaire après décès de Jacques Gabriel MITTON
7 septembre 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Mitton, Jacques-Gabriel
Inventaire après décès de DUMOULIN épouse BOURGEOIS
11 septembre 1762
Archives nationales (France)
301
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dumoulin,; Bourgeois (épouse)
Inventaire après décès de Henri BERTIN
21 octobre 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bertin, Henri
Inventaire après décès de Louis LANGLOIS
17 novembre 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
Archives nationales (France)
302
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Langlois, Louis
Inventaire après décès de Robert CHAPPET
17 novembre 1762
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1762 (2536 actes), par Thierry Boudignon, v. 1990 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chappet, Robert
MC/RE/XVII/4
Répertoire. 1773, 1er juillet - 1779, 26 mars
1er juillet 1773 - 26 mars 1779
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le
répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour
consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse)
des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
MC/RE/XVII/5
Répertoire. 1779, 26 mars - 1787, 12 mai
26 mars 1779 - 12 mai 1787
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le
répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour
consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse)
des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Contrat de mariage entre Monsieur Gareau et Mademoiselle Retrou
7 janvier 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
303
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Gareau (monsieur); Retrou (mademoiselle)
Testament de Geneviève Vincent, épouse de Jean Denis Année
11 janvier 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Vincent, Geneviève; Annee, Jean-Denis
Dépôt du mortuaire de Monsieur Poillot de Marolles
22 janvier 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
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Archives nationales (France)
304
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Poillot de Marolles (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Govignon
26 janvier 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Govignon (monsieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Dallichamp et Mademoiselle Gardanne
4 février 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dallichamp (monsieur); Gardanne (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Pilfer et Mademoiselle Branchu
4 février 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
305
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Pilfer (monsieur); Branchu (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant François Nicolas Doré
13 février 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Dore, François-Nicolas
Acte de notoriété concernant le sieur Bellée
17 février 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
306
Termes d'indexation
notoriété; Bellee (sieur)
Dépôt d'un acte de notoriété concernant Monsieur le marquis de Montluc
22 février 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Montluc (marquis de)
Notoriété concernant Monsieur Preaux
28 février 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Preaux (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur l'abbé Maurier
3 mars 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
307
liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Maurier (monsieur l'abbé); abbé
Testament de Monsieur Dulyon, marquis de Campet
3 mars 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Dulyon (monsieur); Campet (marquis de)
Inventaire après décès de Claude Marme
7 mars 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
308
inventaire après décès; Marme, Claude
Acte de notoriété concernant Monsieur Achaintre
10 mars 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Achaintre (monsieur)
Acte de notoriété concernant Monsieur Pierre Saint Saulieu
12 mars 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Saint Saulieu, Pierre
Inventaire après décès de Madame Dalmasse
13 mars 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
309
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dalmasse (madame)
Dépôt du mortuaire de Monsieur Franquin
16 mars 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Franquin (monsieur)
Dépôt d'inventaire après décès du sieur Prevot de Ravel
22 mars 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; dépôt de pièces; Prevot de Ravel (sieur)
Archives nationales (France)
310
Contrat de mariage entre Monsieur Le Couteulx et Mademoiselle Henin
20 avril 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Le Couteulx (monsieur); Henin (mademoiselle)
Notoriété concernant Madame Panel
21 avril 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Panel (madame)
Notoriété concernant Madame Després
24 avril 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
311
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Despres (madame)
Notoriété concernant les héritiers Le Flamant
24 avril 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Le Flamant (héritiers)
Contrat de mariage entre le sieur Diach et Mademoiselle Garreau
28 avril 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Diach (sieur); Garreau (mademoiselle)
Archives nationales (France)
312
Inventaire après décès de Monsieur Romet
23 mai 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Romet (monsieur)
Dépôt du baptistaire de Monsieur de Nogaret
26 mai 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Nogaret (monsieur de)
Inventaire après décès du sieur Mouton
26 mai 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Archives nationales (France)
313
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Mouton (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Guireaud et la demoiselle Malbranche
27 mai 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guireaud (monsieur); Malbranche (demoiselle)
Testament déposé de Monsieur Logez
27 mai 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Logez (monsieur)
Inventaire après décès de Marie Anne Bieuville
Archives nationales (France)
314
9 juin 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bieuville, Marie-Anne
Contrat de mariage entre Monsieur Monniot et Mademoiselle Gallien
17 juin 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Monniot (monsieur); Gallien (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Antoine et la demoiselle Bertrand
3 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
315
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Antoine (monsieur); Bertrand (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Hebert et la veuve Mouton
4 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Hebert (monsieur); Mouton (veuve)
Inventaire après décès de Madame Jourdain
5 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Jourdain (madame)
Contrat de mariage entre Monsieur le vicomte de Rohan et la Madame la princesse de Rohan
Guéméné
Archives nationales (France)
316
9 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Rohan (vicomte de); Rohan Guéméné (princesse de)
Testament de Mademoiselle Surgère
10 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Surgere (mademoiselle)
Compte d'exécution testamentaire aux héritiers de Madame Douet de Vichy
21 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
317
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Douet de Vichy (madame)
Inventaire après décès de Jacques Didier Moncouteaux
21 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Moncouteaux, Jacques-Didier
Contrat de mariage entre le sieur Boullogne et la veuve Moncouteaux
22 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Boullogne (sieur); Moncouteaux (veuve)
Inventaire après décès du sieur Bullod
25 juillet 1780
Archives nationales (France)
318
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bullod (sieur)
Inventaire après décès de la demoiselle Goué
26 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Goue (demoiselle)
Inventaire après décès de la femme Lebrun
31 juillet 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
319
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Lebrun (femme)
Inventaire après décès de Madame Bocquet de Fontenelle
3 août 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bocquet de Fontenelle (madame)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Jamard
5 août 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Jamard (mademoiselle)
Testament de Madame Silly
8 août 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
320
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Silly (madame)
Inventaire après décès de dame Caron
12 août 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Caron (dame)
Inventaire après décès de Madame Silly
14 août 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
321
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Silly (madame)
Inventaire après décès de Madame la princesse de Guéméné
31 août 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Guéméné (princesse de)
Testament déposé de Monsieur Bernier
5 septembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Bernier (monsieur)
Compte d'exécution testamentaire de Messieurs Lagneau et Bieuville
17 septembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
322
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Lagneau (monsieur); Bieuville (monsieur)
Testament déposé de Monsieur Josson
17 septembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Josson (monsieur)
Dépôt du mortuaire de Monsieur Sarraire
20 septembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
323
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Sarraire (monsieur)
Inventaire après décès de Jeanne de la Porte, veuve Griffon
20 septembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; La Porte, Jeanne de; Griffon (veuve)
Inventaire après décès du sieur Antoine Bernier
22 septembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bernier, Antoine
Contrat de mariage entre Monsieur de Clermont Mont Saint Jean et Mademoiselle Dumas Craux
1er octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
324
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Clermont Mont-Saint Jean (monsieur de); Dumas Craux (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant Françoise Lanie, veuve Chauvin
2 octobre 1780
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MC/RE/XVII/5
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Lanie, Françoise; Chauvin (veuve)
Inventaire après décès de Monsieur Josson
4 octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
325
inventaire après décès; Josson (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Poirier
12 octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Poirier (monsieur)
Testament de Marie Madelaine La Pierre, veuve Lemoine
19 octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; La Pierre, Marie-Madelaine; Lemoine (veuve)
Désistement de testament du sieur Chenu et les héritiers de la dame Bernier
19 octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Archives nationales (France)
326
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
renonciation; testament; Bernier (dame); Chenu (sieur)
Contrat de mariage entre Jean François Dupré et Emilie Levacher Duplessis
21 octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dupre, Jean-François; Levacher Duplessis, Emilie
Dépôt du baptistaire de Mademoiselle de Charizieux
25 octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Charizieux (mademoiselle de)
Archives nationales (France)
327
Inventaire après décès de Monsieur Sarraire
26 octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Sarraire (monsieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Lemoine et Mademoiselle Caron
29 octobre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Lemoine (monsieur); Caron (mademoiselle)
Testament déposé de Mademoiselle Bignot
3 novembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
328
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Bignot (mademoiselle)
Inventaire après décès de Mademoiselle Bignot
7 novembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bignot (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Wissemante et Mademoiselle Berthelot
13 novembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Wissemante (sieur); Berthelot (mademoiselle)
Archives nationales (France)
329
Testament déposé de Mademoiselle Rollin
16 novembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Rollin (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Boucherier et Mademoiselle Briquet
22 novembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Boucherier (monsieur); Briquet (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Collemart et Mademoiselle Billard
23 novembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Archives nationales (France)
330
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Collemart (monsieur); Billard (mademoiselle)
Notoriété concernant le sieur Premia
30 novembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Premia (sieur)
Testament de Monsieur Bourliez
5 décembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Bourliez (monsieur)
Inventaire après décès de Madame la baronne d'Heiss
Archives nationales (France)
331
20 décembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Heiss (baronne d')
Contrat de mariage entre le sieur Reiff et la demoiselle Vezier
24 décembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Reiff (sieur); Vezier (demoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Jacques Tellier
29 décembre 1780
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
332
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Tellier, Jacques
Contrat de mariage entre le sieur Ancement et la demoiselle Boirotte
5 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Ancement (sieur); Boirotte (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Evrard et Mademoiselle Lane
5 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Evrard (monsieur); Lane (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Poupart et Mademoiselle Bontour
7 janvier 1781
Archives nationales (France)
333
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Poupart (monsieur); Bontour (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Folliet et Mademoiselle Leroy
8 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Folliet (monsieur); Leroy (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Lepine et Mademoiselle Leclerc
10 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
334
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Lepine (monsieur); Leclerc (mademoiselle)
Inventaire après décès de Maudoux
12 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Maudoux
Inventaire après décès de Monsieur Maudoux
12 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Maudoux (monsieur)
Acte de notoriété concernant Philippe Bellet et de la Cotte
15 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
335
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Bellet, Philippe; La Cotte de (sieur ?)
Acte de notoriété concernant Marie Louise Jouy, veuve Guy
17 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Jouy, Marie-Louise; Guy (veuve)
TST. D. de Mademoiselle Lordelot
22 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
336
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Lordelot (mademoiselle)
Désistement à contrat de mariage entre Reiff (Monsieur) et Veziers (Mademoiselle)
22 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
renonciation; contrat de mariage; Reiff (monsieur); Veziers (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Reiff et Mademoiselle Vezières
22 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Reiff (monsieur); Vezieres (mademoiselle)
Inventaire après décès de l'épouse Vignon
24 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
337
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Vignon,
Inventaire après décès de la femme Vignon
24 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Vignon (femme)
Inventaire après décès de Mademoiselle Lordelot
25 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Archives nationales (France)
338
Termes d'indexation
inventaire après décès; Lordelot, Mademoiselle
Inventaire après décès de Mademoiselle Lordelot
25 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Lordelot (mademoiselle)
Inventaire après décès de René Henry Tribouillet
26 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Tribouillet, René-Henry
Contrat de mariage entre Monsieur Terté et la veuve Bullot
29 janvier 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
339
liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Terte (monsieur); Bullot (veuve)
Contrat de mariage entre Monsieur Vignon et la demoiselle Dujon
3 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Vignon (monsieur); Dujon (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Brard et Mademoiselle Lane
5 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
340
contrat de mariage; Brard (monsieur); Lane (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Derez et Mademoiselle Fournier
11 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Derez (sieur); Fournier (mademoiselle)
Dépôt du testament de de Madame Cretté
14 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Crette (madame)
Acte de notoriété concernant Nicolas Charles Charpentier de Beaumont
16 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
341
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Charpentier de Beaumont, Nicolas-Charles
Testament déposé de Mademoiselle de Michelarne
16 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Michelarne (mademoiselle de)
Inventaire après décès de Rochefort
17 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Rochefort
Archives nationales (France)
342
Inventaire après décès de Monsieur Rochefort
17 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Rochefort (monsieur)
Inventaire après décès de la veuve Crette
20 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Crette (veuve)
Inventaire après décès de la veuve Cretté
20 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
343
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Crette (veuve)
Contrat de mariage entre Monsieur Leroy et Mademoiselle Leroux
23 février 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Leroy (monsieur); Leroux (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant la dame Fernet
5 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Fernet (dame)
Archives nationales (France)
344
Inventaire après décès de mademoiselle Michelarne
7 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Michelarne (mademoiselle)
Inventaire après décès de Mademoiselle Michelarne
7 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Michelarne (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Mannesson
7 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Archives nationales (France)
345
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Mannesson (sieur)
Inventaire après décès et extrait déposé de Jean Burel
7 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; extrait d'acte; dépôt de pièces; Burel, Jean
dépôt d'extrait d'inventaire après décès de Jean Burel
7 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
dépôt de pièces; extrait d'acte; inventaire après décès; Burel, Jean
extrait déposé d'inventaire après décès de Georges Philippes
Archives nationales (France)
346
12 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
extrait d'acte; dépôt de pièces; inventaire après décès; Philippes, Georges
Inventaire après décès et extrait déposé de Georges Philippé
12 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; extrait d'acte; dépôt de pièces; Philippe, Georges
Inventaire après décès de la veuve Pothenot
23 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
347
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Pothenot (veuve)
Inventaire après décès de la dame veuve Pothenot
23 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Pothenot (dame veuve)
Inventaire après décès de Annee
27 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Annee
Inventaire après décès de Monsieur Année
27 mars 1781
Archives nationales (France)
348
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Annee (monsieur)
Testament de Mademoiselle Maudoux
28 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Maudoux (mademoiselle)
Inventaire après décès et extrait déposé de Monsieur Loreau
30 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
349
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; extrait d'acte; dépôt de pièces; Loreau (monsieur)
Acte de notoriété concernant Marguerite Demond
30 mars 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Demond, Marguerite
Contrat de mariage entre Monsieur Haudin et Mademoiselle Haled
5 avril 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Haudin (monsieur); Haled (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Marcoquet et Mademoiselle Bignon
20 avril 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
350
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Marcoquet (monsieur); Bignon (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Bouton et Mademoiselle Gilon
23 avril 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Bouton (sieur); Gilon (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Mesliers
24 avril 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
351
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Mesliers (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Cheradame et Mademoiselle Breged
25 avril 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Cheradame (monsieur); Breged (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Pinguet et Mademoiselle Roinville
3 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Pinguet (monsieur); Roinville (mademoiselle)
Testament de Madame Maudoux
5 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
352
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Maudoux (madame)
Dépôt du mortuaire de la dame veuve Philippe
12 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Philippe (dame veuve)
Codicile du sieur Guillet d'Hericourt
13 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
353
Termes d'indexation
testament; Guillet d'Hericourt (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Richard et Madame Labye
14 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Richard (monsieur); Labye (madame)
Inventaire après décès de Mademoiselle Bouillerot
19 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bouillerot, Mademoiselle
Inventaire après décès de Madame Bouillerod
19 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
354
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bouillerod (madame)
Acte de notoriété concernant Monsieur Lescorette
19 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Lescorette (monsieur)
Acte de notoriété concernant Monsieur Poulain
20 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
355
notoriété; Poulain (monsieur)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Leroy, femme Folliet
22 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Leroy (demoiselle); Folliet (femme)
Acte de notoriété concernant la dame Vuallet et Bourliez
26 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Vuallet (dame); Bourliez
Dépôt d'inventaire après décès de la veuve Philippe
28 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
356
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; dépôt de pièces; Philippe (veuve)
Inventaire après décès de Chillier(Ou Chellier) Duchatel
31 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chillier Duchatel
Inventaire après décès de Monsieur Chillier Duchatel
31 mai 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chillier-Duchatel (monsieur)
Archives nationales (France)
357
Contrat de mariage entre le sieur Villard et Mademoiselle Duchatel
6 juin 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Villard (sieur); Duchatel (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Peiquant d'Hanouville
18 juin 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Peiquant d'Hanouville (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Delorme et Mademoiselle Poupin
26 juin 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
358
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Delorme (monsieur); Poupin (mademoiselle)
Dépôt de tableaux par M. Debeaufort.
27 juin 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le
Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2010
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
dépôt de pièces; Debeaufort (M.)
Inventaire après décès de Martin Servais
27 juillet 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Servais, Martin
Archives nationales (France)
359
Inventaire après décès de Martin Servain
27 juillet 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Servain, Martin
Inventaire après décès de l'épouse Grumeau
31 juillet 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Grumeau (épouse)
Inventaire après décès de Madame Grumeau et Mademoiselle Grumeau
31 juillet 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
360
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Grumeau (madame); Grumeau (mademoiselle)
Inventaire après décès de Mademoiselle Grumeau
31 juillet 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Grumeau (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Barry
3 septembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Barry(sieur)
Testament déposé de Jeanne Margueritte Pichard
Archives nationales (France)
361
10 septembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Pichard, Jeanne-Margueritte
Contrat de mariage entre Jean Bourguignon et la demoiselle Catherine Furet
12 septembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Bourguignon, Jean; Furet, Catherine
Inventaire après décès de Mademoiselle Pichard
24 septembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
362
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Pichard, (mademoiselle)
Transaction entre les intéressés au commerce maritime et M. Laisné.
24 septembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le
Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2010
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
accord; Laisné (M.)
Inventaire après décès de Mademoiselle Pichard
24 septembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Pichard (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Radot et Mademoiselle Grandin
25 septembre 1781
Archives nationales (France)
363
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Radot (monsieur); Grandin (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant Madame la comtesse de Goas
25 septembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Goas (comtesse de)
Inventaire après décès de l'épouse Prince de Rohan Princesse de Rohan
1er octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
Archives nationales (France)
364
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Rohan, Prince de
Inventaire après décès de Madame la princesse de Rohan
1er octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Rohan (princesse de)
Dépôt du mortuaire de Monsieur Poirier
5 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Poirier (monsieur)
Inventaire après décès de la veuve Chevalier de Laberthelotais Chevalier de La Berthelotais
15 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
365
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Laberthelotais, Chevalier de
Acte de notoriété concernant Monsieur Cochelin
17 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Cochelin (monsieur)
Inventaire après décès de la veuve Letellier
24 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Archives nationales (France)
366
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Letellier (Veuve)
Inventaire après décès de la veuve Letellier
24 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Letellier (veuve)
Inventaire après décès de Nicolas Gareau
25 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gareau, Nicolas
Inventaire après décès de Nicolas Gareau
25 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
367
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gareau, Nicolas
Contrat de mariage entre le sieur Compoint et la veuve Gareau
26 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Compoint (sieur); Gareau (veuve)
Contrat de mariage entre Monsieur Houdet et Mademoiselle Briget
27 octobre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
368
Termes d'indexation
contrat de mariage; Houdet (monsieur); Briget (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant la demoiselle Gaudin, femme Fourier
7 novembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Gaudin (demoiselle); Fourier (femme)
Contrat de mariage entre Monsieur Baurin et la demoiselle Husson
10 novembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Baurin (monsieur); Husson (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur de Courtin de Lagery et Mademoiselle Hurtaut
12 novembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
369
liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Courtin de Lagery (monsieur de); Hurtaut (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Guyot et la demoiselle Poisson
23 novembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guyot (sieur); Poisson (demoiselle)
Inventaire après décès de Maschre
24 novembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
370
inventaire après décès; Maschre
Inventaire après décès du sieur Maschre
24 novembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Maschre (sieur)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Bertrand
5 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Bertrand (mademoiselle)
Testament déposé du sieur David
11 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
371
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; David (sieur)
Compte d'exécution testamentaire de Monsieur Josson
11 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Josson (monsieur)
Inventaire après décès de l'épouse Morice
18 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Morice (épouse)
Archives nationales (France)
372
Inventaire après décès de Madame Morice
18 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Morice (madame)
Inventaire après décès de l'épouse Boilleau
21 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Inventaires après décès de 1781 (1797 actes), par Thierry Boudignon, v. 1995 (base de données
migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques
du Minutier).
Date de création de la notice : 2004
Termes d'indexation
inventaire après décès; Boilleau (épouse)
Inventaire après décès de Madame Boilleau
21 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
373
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Boilleau (madame)
Dépôt de certificat de vie de Monsieur Sauvage
24 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Sauvage (monsieur)
Désistement de mariage du sieur Houdet et la demoiselle Briget
29 décembre 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
renonciation; contrat de mariage; Houdet (sieur); Briget (demoiselle)
Archives nationales (France)
374
Contrat de mariage entre le sieur Bourdonnet et la demoiselle Retrou
31 décembre 1781 - 1781
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Bourdonnet (sieur); Retrou (demoiselle)
Compte d'exécution testamentaire de Monsieur Hamentier Moutet et Monsieur Hubert
4 janvier 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Hamentier Moutet (monsieur); Hubert (monsieur)
Acte de notoriété concernant le sieur Lan dit Dunan
5 janvier 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Archives nationales (France)
375
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Lan dit Dunant (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Pierron et Mademoiselle Jeamme
11 janvier 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Pierron (monsieur); Jeamme (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Laurent Doloron et Mademoiselle Derigny
12 janvier 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Doloron, Laurent; Derigny (mademoiselle)
Inventaire après décès du sieur David
Archives nationales (France)
376
12 janvier 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; David (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Laroche et Mademoiselle d'Hesse
18 janvier 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Laroche (monsieur); Hesse (mademoiselle d')
Inventaire après décès de Jean Leherichon
25 janvier 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
377
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Leherichon, Jean
Acte de notoriété concernant Monsieur Levy
26 janvier 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Levy (monsieur)
Acte de notoriété ensuite d'une autre du 29-12-1781 concernant le sieur Flet
7 février 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Flet (sieur)
Testament de Clément Driez
1er mars 1782
Archives nationales (France)
378
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Driez, Clément
Dépôt du mortuaire du sieur Courcham de Sablon
2 mars 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Courcham de Sablon (sieur)
Dépôt du mortuaire de Monsieur Dubuisset
6 mars 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
379
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Dubuisset (monsieur)
Inventaire après décès de Pierre Charles Billard
18 mars 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Billard, Pierre-Charles
Testament déposé de la veuve Levy
24 mars 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Levy (veuve)
Inventaire après décès de femme Manichel Lamarche
6 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
380
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Manichel Lamarche (femme)
Contrat de mariage entre Monsieur Sylvestre et Mademoiselle Henin
9 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Sylvestre (monsieur); Henin (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Ladreyt Dalary
10 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
381
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Ladreyt Dalary (monsieur)
Testament de Monsieur Godaillie
10 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Godaillie (monsieur)
Inventaire après décès de la veuve Millet
12 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Millet (veuve)
Acte de notoriété concernant Clément Driez
19 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
382
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Driez, Clément
Dépôt du mortuaire de Monsieur David
20 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; David (monsieur)
Inventaire après décès de Madame Grouet
26 avril 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
383
Termes d'indexation
inventaire après décès; Grouet (madame)
Déoôt du mortuaire du sieur Hubert
7 mai 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Hubert (sieur)
Dépôt de certificat de vie de Madame Leclerc
8 mai 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Leclerc (madame)
Contrat de mariage entre Monsieur Clerc et Mademoiselle Richard
13 mai 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
384
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Clerc (monsieur); Richard (mademoiselle)
Dépôt du mortuaire d sieur Ladrey d'Alary
15 mai 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Ladrey d'Alary (sieur)
Inventaire après décès de Hector Duhayon
13 juin 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
385
inventaire après décès; Duhayon, Hector
Inventaire après décès de Monsieur Godaillié
19 juin 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Godaillie (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Paupelin
1er juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Paupelin (monsieur)
Acte de notoriété concernant la demoiselle Nique, veuve Bouillerot
2 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
386
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Nique (demoiselle); Bouillerot (veuve)
Acte de notoriété concernant Lucas Desvallées
3 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Desvallees, Lucas
Contrat de mariage entre Monsieur Adam et Mademoiselle Vallée
6 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Adam (monsieur); Vallee (mademoiselle)
Archives nationales (France)
387
Testament déposé du sieur Parmentier de Poligny
10 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Parmentier de Poligny (sieur)
Testament de Monsieur Rimbert
12 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Rimbert (monsieur)
Testament déposé de Mademoiselle Charité
12 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
388
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Charite (mademoiselle)
Dépôt du mortuaire de Madame de Berny
18 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Berny (madame de)
Dépôt de mortuaire de Monsieur Billard
20 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Billard (monsieur)
Archives nationales (France)
389
Inventaire après décès de Monsieur Rimbert
22 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Rimbert (monsieur)
Inventaire après décès de Mademoiselle Charité
29 juillet 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Charite (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur La Faisse
5 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
390
Origine de l'information :
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; La Faisse (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Dominé
9 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Domine (monsieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Puerpant et Mademoiselle Cusine
17 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Puerpant (monsieur); Cusine (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Parmentier de Poligny
Archives nationales (France)
391
19 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Parmentier de Poligny (sieur)
Inventaire après décès du sieur Hautefeuille
19 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Hautefeuille (sieur)
Acte de notoriété en suite d'une autre du 02-07-1781concernant la demoiselle Nique, veuve
Bouillerot
22 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
392
Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Nique (demoiselle); Bouillerot (veuve)
Inventaire après décès de Monsieur Jérosme Lemoine
22 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Lemoine, Jérosme
Inventaire après décès et extrait déposé du sieur Bureau de La Carouge
26 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; extrait d'acte; dépôt de pièces; Bureau de La Carouge (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Fayet et Mademoiselle Briget
Archives nationales (France)
393
28 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Fayet (monsieur); Briget (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Raffignon et Mademoiselle Lemaire
30 août 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Raffignon (monsieur); Lemaire (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Rache
2 septembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
394
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Rache (monsieur)
Compte d'exécution testamentaire concernant Mesdemoiselles Barraud et Monsieur Pichard
11 septembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Barraud (mesdemoiselles); Pichard (monsieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Dubousquet et Mademoiselle d'Argence
18 septembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dubousquet (monsieur); Argence (mademoiselle d')
Acte de notoriété concernant Madame Pioger
2 octobre 1782
Archives nationales (France)
395
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pioger (madame)
Contrat de mariage entre Monsieur Cresson et Mademoiselle Gelez
2 octobre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Cresson (monsieur); Gelez (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Guillou et la demoiselle Bertrand
7 octobre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
396
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guillou (sieur); Bertrand (demoiselle)
Inventaire après décès du sieur Roussel
14 octobre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Roussel (sieur)
Inventaire après décès de la veuve Boudin
18 octobre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Boudin (veuve)
Contrat de mariage entre Monsieur Jacques Brecon et la demoiselle Prugeon
20 octobre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
397
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Brecon, Jacques; Prugeon (demoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Saint-Denis
9 novembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Saint Denis (sieur)
Dépôt du baptistaire de Monsieur Mousty, prêtre
11 novembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
398
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Mousty (monsieur); prêtre
Contrat de mariage entre Monsieur Colette et Mademoiselle Fouque
19 novembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Colette (monsieur); Fouque (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Hamentier
22 novembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Hamentier (monsieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Bretet d'Hiermont et Mademoiselle Garnier
25 novembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
399
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Bretet d'Hiermont (monsieur); Garnier (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Retou et Madame Roussel, veuve Simon
26 novembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Retou (sieur); Roussel (madame); Simon (veuve)
Inventaire après décès de Madame Gazon
30 novembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
400
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gazon (madame)
Acte de notoriété concernant Monsieur Durand
4 décembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Durand (monsieur)
Notoriété concernant Monsieur et Madame Chauvelot
14 décembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Chauvelot (monsieur); Chauvelot (madame)
Testament du sieur Ficquet
19 décembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
401
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Ficquet (sieur)
Notoriété concernant Madame Carré, veuve Robadey
20 décembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Carre (madame); Robadey (veuve)
Contrat de mariage entre Monsieur Mauppin et Madame Quevauvillier
21 décembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
402
contrat de mariage; Mauppin (monsieur); Quevauvillier (madame)
Notoriété concernant Madame la marquise Dulyon et Monsieur de Gourgue
27 décembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Dulyon (marquise); Gourgue (monsieur de)
Contrat de mariage entre Monsieur Fernet et Mademoiselle Dicpeyrat
28 décembre 1782
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Fernet (monsieur); Dicpeyrat (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur le duc de Beaufort et Madame la marquise Delviso
5 janvier 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Archives nationales (France)
403
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Beaufort (duc de); Delviso (marquise)
Notoriété concernant Monsieur Cliquet
7 janvier 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Cliquet (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Goyon et la demoiselle Legras
13 janvier 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Goyon (sieur); Legras (demoiselle)
Archives nationales (France)
404
Notoriété relatif au testament de Monsieur Godaillié
17 janvier 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Godaillie (monsieur)
Inventaire après décès de Madame Girardin
20 janvier 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Girardin (madame)
Inventaire après décès de Madame Oudrequin
20 janvier 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
405
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Oudrequin (madame)
Contrat de mariage entre Monsieur Gérardin et Mademoiselle Wernisé
22 janvier 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Gerardin (monsieur); Wernise (mademoiselle)
TST. D. et codicille D. de Mademoiselle Dherbourg
24 janvier 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Dherbourg (mademoiselle)
Archives nationales (France)
406
Notoriété concerant le sieur Hamentien
8 février 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Hamentien (sieur)
Inventaire après décès de Monsieur Jacques Urbain Bourliez
11 février 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bourliez, Jacques-Urbain
Notoriété concernant le sieur Pruvost
14 février 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
407
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pruvost (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Patrelle et Mademoiselle Dubois
20 février 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Patrelle (monsieur); Dubois (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Hincelot
21 février 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Hincelot (monsieur)
Notoriété concernant Madame Lefueno
Archives nationales (France)
408
21 février 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Lefueno (madame)
Notoriété concernant le sieur Hamentien
22 février 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Hamentien (sieur)
Testament du sieur Hincelot
27 février 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
409
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Hincelot (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Deret et Mademoiselle Retrou
2 mars 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Deret (monsieur); Retrou (mademoiselle)
Testament de Madame veuve Année
10 mars 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Annee (madame veuve)
Inventaire après décès de Madame Chappe
17 mars 1783
Archives nationales (France)
410
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chappe (madame)
Dépôt du baptistaire de Monsieur Losson
27 mars 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Losson (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Villeneuve
31 mars 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
411
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Villeneuve (monsieur)
Acte de notoriété concernant le sieur Pruvost
1er avril 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pruvost (sieur)
Acte de notoriété concernant Monsieur Camus de Pontcarré
2 avril 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Camus de Pontcarre (monsieur)
Inventaire après décès de la veuve Année
7 avril 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
412
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Annee (veuve)
Contrat de mariage entre Monsieur Gaillard et Mademoiselle Caron
14 avril 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Gaillard (monsieur); Caron (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Vigoureux et Mademoiselle Bourguignon
15 avril 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
413
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Vigoureux (sieur); Bourguignon (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Cerveau et Mademoiselle Palanque
21 avril 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Cerveau (monsieur); Palanque (mademoiselle)
Inventaire après décès de Mademoiselle Pichard
25 avril 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Pichard (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant Gaspard Carré
29 avril 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
414
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Carre, Gaspard
Inventaire après décès de Mademoiselle d'Hecbourg
5 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Hecbourg (mademoiselle d')
Testament de la dame veuve Angibaut Desessart
8 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
415
Termes d'indexation
testament; Angibaut Desessart (dame veuve)
Acte de notoriété après le décès des sieur et demoiselle Friquet
8 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Friquet (sieur); Friquet (demoiselle)
Acte de notoriété concernant Monsieur Veraux
11 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Veraux (monsieur)
Compte d'exécution testamentaire de Madame Année
12 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
416
liasse) de minutes du notaire.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Annee (madame)
Compte d'exécution testamentaire du sieur Rimbert
17 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Rimbert (sieur)
Inventaire après décès du sieur Langlois
17 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
417
inventaire après décès; Langlois (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Prévost et la demoiselle Louise Foyer
18 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Prevost (monsieur); Foyer, Louise
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Raux Duvivier
19 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Raux Duvivier (mademoiselle)
Acte de notoriété en suite d'un mariage du 20 février 1783 pour le sieur Patrelle
21 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
418
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Patrelle (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Masson et Mademoiselle Guiard
27 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Masson (monsieur); Guiard (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Jean Kraff et Marie Doulinger
30 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Kraff, Jean; Doulinger, Marie
Archives nationales (France)
419
Dépôt de certificat de vie de Madame Leclerc
31 mai 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Leclerc (madame)
Acte de notoriété concernant Madame veuve Bery
5 juin 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Bery (madame, veuve)
Acte de notoriété concernant le mineur Martin
12 juin 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
420
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Martin (mineur)
Acte de notoriété après décès de Mademoiselle Boullanger
12 juin 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Boullanger (mademoiselle)
Inventaire après décès de Madame Dachery
20 juin 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dachery (madame)
Archives nationales (France)
421
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Hamentien et Mademoiselle Moutie
25 juin 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Hamentien (mademoiselle); Moutie (mademoiselle)
Acte de notoriété après le décès du sieur Pierre Panel
27 juin 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Panel, Pierre
Acte de notoriété concernant Monsieur Fortin
1er juillet 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
422
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Fortin (monsieur)
Compte d'exécution testamentaire de la succession Godaillié
5 juillet 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Godaillie (succession)
Testament déposé de Monsieur de Cavenac
5 juillet 1783
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MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Cavenac (monsieur de)
Codicile et dépôt de testament de Monsieur l'abbé Brochant
Archives nationales (France)
423
13 juillet 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Brochant (monsieur l'abbé); abbé
Inventaire après décès du sieur Nicolas Lallier
24 juillet 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Lallier, Nicolas
Contrat de mariage entre Monsieur Guinaud et Mademoiselle Malbet
27 juillet 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
424
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guinaud (monsieur); Malbet (mademoiselle)
Inventaire après décès du sieur Lorin
1er août 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Lorin (sieur)
Inventaire après décès du sieur Le Bègue
1er août 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Le Begue (sieur)
Inventaire après décès du sieur Chapron
2 août 1783
Archives nationales (France)
425
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chapron (sieur)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Cholot
23 août 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Cholot (mademoiselle)
Contrat de mariage entre sieur Mainguet et la demoiselle Bouté
9 septembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
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Archives nationales (France)
426
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Mainguet (sieur); Boute (demoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur le baron de Toutrempre
10 septembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Toutrempre (baron de)
Acte de notoriété concernant Monsieur Hautefeuille
26 septembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Hautefeuille (monsieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Guiot et Mademoiselle Mesquignon
1er octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
427
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guiot (monsieur); Mesquignon (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Boitel et Mademoiselle Devouge
6 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Boitel (monsieur); Devouge (mademoiselle)
Testament déposé de Monsieur Brochant d'Antilly
7 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
428
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Brochant d'Antilly (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Fleury et Mademoiselle Daré
8 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Fleury (sieur); Dare (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Jean Pierre Rétrou et Denise Rose Poisson
11 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Retrou, Jean-Pierre; Poisson, Denise-Rose
Contrat de mariage entre Monsieur Deschamps et Mademoiselle Blanchard
13 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
429
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Deschamps (monsieur); Blanchard (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Charles Jean Baptiste Brochant
14 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Brochant, Charles-Jean-Baptiste
Acte de notoriété concernant Monsieur Palisot de Beauvais
15 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
430
Termes d'indexation
notoriété; Palisot de Beauvais (monsieur)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Auger
17 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Auger (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Detape
21 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Detape(sieur)
Inventaire après décès de Madame Boullanger
23 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
431
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Boullanger (madame)
Inventaire après décès de Monsieur Mauduyt
27 octobre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Mauduyt (monsieur); contrôleur des guerres (Ancien Régime)
Acte de notoriété concernant Monsieur Drogat
4 novembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
432
notoriété; Drogat (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Prieur et la demoiselle Le Jeune
12 novembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Prieur (sieur); Le Jeune (demoiselle)
Inventaire après décès de Madame Gelez
15 novembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gelez (madame)
Testament déposé du curateur à la succession vacante de Monsieur Brochant
17 novembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
433
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(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Brochant (monsieur)
Dépôt du mortuaire de Monsieur Brochant
26 novembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Brochant (monsieur)
Acte de notoriété concernant Monsieur Pioger
1er décembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pioger (monsieur)
Archives nationales (France)
434
Acte de notoriété concernant la demoiselle Lorieux, femme Manoir
10 décembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Lorieux (demoiselle); Manoir (femme)
Inventaire après décès de Madame Gaudy
18 décembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gaudy (madame)
Dépôt d'un acte de notoriété concernant Pierre Gaudin
29 décembre 1783
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
435
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Gaudin, Pierre
Contrat de mariage entre le sieur Compoint et la demoiselle Poisson
9 janvier 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Compoint (sieur); Poisson (demoiselle)
Acte de notoriété concernant la succession de Monsieur Etienne Jean Cagniard
17 janvier 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Cagniard, Etienne-Jean
Archives nationales (France)
436
Acte de notoriété en suite d'une autre du 1er décembre 1783 concernant Mademoiselle Pioger
26 janvier 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pioger (mademoiselle)
Inventaire après décès de Madame Demongiraud
27 janvier 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Demongiraud (madame)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Blaise
31 janvier 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Archives nationales (France)
437
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Blaise (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Leroy et Madame Lemaire, veuve Amodru
1er février 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Leroy (monsieur); Lemaire (madame); Amodru (veuve)
Inventaire après décès de Monsieur Follier
3 février 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Follier (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Tellier et la demoiselle Ménage
Archives nationales (France)
438
5 février 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Tellier (sieur); Menage (demoiselle)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Gelez
7 février 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Gelez (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Fauvier
11 février 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
439
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Fauvier (sieur)
Dépôt du mortuaire de Madame Damideaux
21 février 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Damideaux (madame)
Acte de notoriété concernant Jean Louis et Jean Gabriel Hamentien
21 février 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Hamentien, Jean-Louis; Hamentien, Jean-Gabriel
Testament de Monsieur Laubry
28 février 1784
Archives nationales (France)
440
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Laubry (monsieur)
Acte de notoriété concernant Monsieur Fera
5 mars 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Fera (monsieur)
Dépôt du baptistaire de Marie Françoise Penon
8 mars 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
441
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Penon, Marie-Françoise
Délivrance de legs succession de Mademoiselle Michalarme
15 mars 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Michalarme (mademoiselle)
Compte d'exécution testamentaire de Monsieur Bernier à la succession de Monsieur Bourlier
15 mars 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Bourlier (monsieur); Bernier (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Laubry
22 mars 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
442
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Laubry (monsieur)
Dépôt du baptistaire Mademoiselle Bourguignon
24 mars 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Bourguignon (mademoiselle)
Inventaire après décès de Georges Pellé
27 mars 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
443
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Pelle, Georges
Inventaire après décès de Madame Tessier
30 mars 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Tessier (madame)
Inventaire après décès de Monsieur Dupont
1er avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dupont (monsieur)
Inventaire après décès des sieur et dame Mouchot
2 avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
444
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Mouchot (sieur); Mouchot (dame)
Contrat de mariage entre Monsieur François et Mademoiselle Grandin
6 avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Francois (monsieur); Grandin (mademoiselle)
Testament de la veuve La Coupelle
14 avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
445
Termes d'indexation
testament; La Coupelle (dame veuve)
Compte d'exécution testamentaire des héritiers Brisson
15 avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Brisson (héritiers)
Contrat de mariage entre le sieur Gombault et demoiselle Pauchet
16 avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Gombault (sieur); Pauchet (demoiselle)
Testament déposé de Monsieur Palisot d'Incourt
19 avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
446
liasse) de minutes du notaire.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Palisot d'incourt (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur l'abbé d'Incourt
20 avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Incourt (monsieur l'abbé d'); abbé
Testament de Monsieur Dard
23 avril 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
447
testament; Dard (monsieur)
Dépôt du mortuaire de Monsieur Georges Pelle
1er mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Pelle, Georges
Acte de notoriété et dépôt d'acte de notoriété concernant Monsieur Lieutaud
6 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; notoriété; dépôt de pièces; Lieutaud (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Gaudy et la demoiselle Brasil
6 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
448
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Gaudy (sieur); Brasil (demoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Catel et demoiselle Mathas
7 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Catel (sieur); Mathas (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Etienne et Mademoiselle Vidron
8 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Etienne (monsieur); Vidron (mademoiselle)
Archives nationales (France)
449
Acte de notoriété concernant Monsieur Delahauberie
8 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Delahauberie (monsieur)
Acte de notoriété concernant la femme Gaubert
14 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Gaubert (femme)
Codicille en suite d'un testament du 28 mars 1781 par la demoiselle Maudoux
19 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Archives nationales (France)
450
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Maudoux (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur le comte de Clermont-Tonnerre de Thoury et Mademoiselle de
Froger
23 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Clermont Tonnerre de Thoury (comte de); Froger (mademoiselle de)
testament révoqué. en suite du testament du 3 août 1779 par le sieur Monnerat
29 mai 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; renonciation; Monnerat (sieur)
Archives nationales (France)
451
Inventaire après décès de la femme Besançon
11 juin 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Besancon (femme)
Acte de notoriété concernant Monsieur Chesnel
14 juin 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Chesnel (monsieur)
Acte de notoriété concernant le sieur Gerauld
19 juin 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Archives nationales (France)
452
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Gerauld (sieur)
Dépôt du mortuaire de Mademoiselle Daminoir
19 juin 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Daminoir (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Roquer et la demoiselle Castella
27 juin 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Roquer (sieur); Castella (mademoiselle)
Archives nationales (France)
453
Attestation de notoriété en suite d'une autre du 14 juin 1784 concernant Monsieur Chesnel
3 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Chesnel (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Morange et la demoiselle Louis
4 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Morange (sieur); Louis (demoiselle)
Inventaire après décès de Madame d'Escury de Pinteville
7 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Archives nationales (France)
454
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Escury de Pinteville (madame d')
Contrat de mariage entre Monsieur Poisson et Mademoiselle Moreau
9 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Poisson (monsieur); Moreau (mademoiselle)
Dépôt du mortuaire du sieur Laubry
13 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Laubry (sieur)
Contrat de mariage entre le sieur Hervier et la demoiselle Bilon
Archives nationales (France)
455
13 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Hervier (sieur); Bilon (demoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Veraux
14 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Veraux (monsieur)
Inventaire après décès de Mademoiselle Pichard
21 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
456
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Pichard (mademoiselle)
Notoriété après décès de Madame Guyard
24 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Guyard (madame)
Inventaire après décès de Monsieur Picquant d'Hamonville
30 juillet 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Picquant d'Hamonville (monsieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Giffey et Mademoiselle Delor Noir
9 août 1784
Archives nationales (France)
457
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Giffey (monsieur); Delor Noir (mademoiselle)
Inventaire après décès de la veuve Chevallier
12 août 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chevallier (veuve)
Compte d'exécution testamentaire en suite Délivrance de legs succession Tribard
18 août 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
458
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; délivrance de legs; Tribard (succession)
Notoriété concernant Monsieur Gaignant
26 août 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Gaignant (monsieur)
Compte d'exécution testamentaire de la succession Godaillié
27 août 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Godaillie (succession)
Inventaire après décès de Monsieur Dard
30 août 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
459
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dard (monsieur)
Inventaire après décès de la dame veuve Hardy
31 août 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Hardy (dame veuve)
Testament du sieur Durand des Rues
1er septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
460
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Durand des Rues (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Raulin et Mademoiselle Sarraire
2 septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Raulin (monsieur); Sarraire (mademoiselle)
Dépôt du certificat de vie de Madame Leclerc
4 septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Leclerc (madame)
Inventaire après décès du sieur Prarond
9 septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
461
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liasse) de minutes du notaire.
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Prarond (sieur)
Notoriété concernant Mademoiselle Ennelin
10 septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Ennelin (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Delrieu et la demoiselle Vaissade
14 septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
462
Termes d'indexation
contrat de mariage; Delrieu (sieur); Vaissade (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Marquet et Mademoiselle Bapst
15 septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Marquet (monsieur); Bapst (mademoiselle)
Inventaire après décès de Madame Desancé
22 septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Desance (madame)
Contrat de mariage entre le sieur Goux et la demoiselle Dolhain
29 septembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
463
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Goux (sieur); Dolhain (demoiselle)
Inventaire après décès de Madame Perrin
6 octobre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Perrin (madame)
Inventaire après décès du sieur Boilleau
15 octobre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
464
inventaire après décès; Boilleau (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Chautret et Mademoiselle Poulard
22 octobre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Chautret (monsieur); Poulard (mademoiselle)
Inventaire après décès de la femme Gaillard
22 octobre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gaillard (femme)
Contrat de mariage entre Simon Laurent et Marie Jeanne Alin
28 octobre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
465
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Laurent, Simon; Alin, Marie-Jeanne
Notoriété concernant Madame Mezé
2 novembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Meze (madame)
Inventaire après décès de Monsieur Paillette
8 novembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Paillette (monsieur)
Archives nationales (France)
466
Contrat de mariage entre Monsieur Mongin et Mademoiselle Maine
8 novembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Mongin (monsieur); Maine (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Cosson et la demoiselle Guerin
9 novembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Cosson (sieur); Guerin (demoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Regnault
16 novembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Archives nationales (France)
467
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Regnault (monsieur)
Délivrance de legs concernant la succession Georges Pellé
22 novembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Pelle, Georges
Notoriété concernant la succession de la femme Soyer
7 décembre 1784
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Soyer (femme)
Archives nationales (France)
468
Testament de la demoiselle Marie Madelaine Sellier
2 janvier 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Sellier, Marie-Madelaine
Notoriété concernant la veuve Destape
2 janvier 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Destape (veuve)
Contrat de mariage entre le sieur Guingaud et la demoiselle Deloron
7 janvier 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
469
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guingaud (sieur); Deloron (demoiselle)
Inventaire après décès de Mademoiselle Marie Madeleine Sellier
7 janvier 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Sellier, Marie-Madelaine
Contrat de mariage entre le sieur Briffault et la demoiselle Derigny
14 janvier 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Briffault (sieur); Derigny (demoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Ponson et la demoiselle Sauvier
Archives nationales (France)
470
4 février 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Ponson (sieur); Sauvier (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Dumas et la Mademoiselle Delarue
4 février 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dumas (monsieur); Delarue (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Michault et la demoiselle Mullot
5 février 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
471
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Michault (sieur); Mullot (demoiselle)
Testament de Monsieur Larchevesque
11 février 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Larchevesque (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Vaumousse
14 février 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Vaumousse (monsieur)
Notoriété concernant le sieur Pouvillon
17 février 1785
Archives nationales (France)
472
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pouvillon (sieur)
Compte d'exécution testamentaire de Madame d'Hecbourg
22 février 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Hecbourg (madame d')
Contrat de mariage entre Monsieur Gerautel et Mademoiselle Leblond
25 février 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
473
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Gerautel (monsieur); Leblond (mademoiselle)
Notoriété concernant la demoiselle Catherine Daminoid
28 février 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Daminoid, Catherine
Notoriété concernant le sieur Carile
10 mars 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Carile (sieur)
Dépôt d'acte de notoriété concernant le sieur Batardon
11 mars 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
474
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Batardon (sieur)
TST. CE. relatif à la succession de Monsieur Laubry
14 mars 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Laubry (monsieur)
Testament de Madame veuve Godart
15 mars 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
475
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Godart (madame veuve)
Acte de notoriété concernant Nicolas Langlois
16 mars 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Langlois, Nicolas
Dépôt du mortuaire de Marie Madelaine Sellier
1er avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Sellier, Marie-Madelaine
CM.D entre Monsieur Louis Charles Carre de Varennes et la demoiselle Claire Françoise Camus
6 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
476
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; dépôt de pièces; Carre de Varennes, Louis-Charles; Camus, Claire-Françoise
Testamentde Monsieur Dulyon, marquis de Campit
6 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Dulyon (monsieur); Campit (marquis de)
Délivrance de legs concernant la succession de Mademoiselle Sellier
6 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
477
Termes d'indexation
délivrance de legs; Sellier (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Louis Dorigny et la veuve François
10 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dorigny, Louis; Francois (veuve)
Contrat de mariage entre Monsieur Bancks et Mademoiselle Greban de Suzy
15 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Banks (monsieur); Greban de Suzy (mademoiselle)
Notoriété concernant Monsieur Chaubry
15 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
478
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Chaubry (monsieur)
Notoriété concernant Monsieur Lemoyne
21 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Lemoyne (monsieur)
Notoriété concernant Mademoiselle de La Tour
22 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
479
notoriété; La Tour (mademoiselle de)
Notoriété concernant Monsieur Pranville
22 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pranville (monsieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Jourdain et Mademoiselle Jeulin
25 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Jourdain (monsieur); Jeulin (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur le marquis Dulyon
25 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
480
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dulyon (marquis)
Contrat de mariage entre Monsieur Dupuis et Mademoiselle Grouet
27 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dupuis (monsieur); Grouet (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Besançon et Mademoiselle Malbet
28 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Besancon (monsieur); Malbet (mademoiselle)
Archives nationales (France)
481
Contrat de mariage entre Monsieur Bunard et Mademoiselle Bolsiguer
29 avril 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Bunard (monsieur); Bolsiguer (mademoiselle)
Inventaire après décès de Mademoiselle Daminoir
6 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Daminoir (mademoiselle)
TST. D. de Madame Carré
6 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
482
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Carre (madame)
Testament déposé de Madame la comtesse de Château Chinon
9 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Château Chinon (comtesse de)
Testament de Madame la marquise Dulyon
10 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Dulyon (marquise)
Archives nationales (France)
483
Inventaire après décès de Madame veuve Carré
11 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Carre (madame veuve)
Testament de la dame veuve Lemoine
12 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Lemoine (dame veuve)
Contrat de mariage entre Monsieur Gaignant et Mademoiselle Laget Bardelin
12 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Archives nationales (France)
484
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Gaignant (monsieur); Laget Bardelin (mademoiselle)
TST. D. de Monsieur Michelin
18 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Michelin (monsieur)
Testament déposé de Madame Gelez
20 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Gelez (madame)
TST. D. de Monsieur Hénin
Archives nationales (France)
485
20 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Henin (monsieur)
Inventaire après décès de Madame la comtesse de Chateau-Chinon
20 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chateau-Chinon (comtesse de)
Notoriété concernant Monsieur Pranville
23 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Archives nationales (France)
486
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pranville (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Michelin
23 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Michelin (monsieur)
Inventaire après décès de Madame Gelez
27 mai 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gelez (madame)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Bacquet
31 mai 1785
Archives nationales (France)
487
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bacquet, Jean-Baptiste
Notoriété concernant Monsieur Perrin de Boissieux
1er juin 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Perrin de Boissieux (monsieur)
Notoriété concernant Monsieur Sorbet
4 juin 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
488
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Sorbet (monsieur)
Délivrance de legs de Madame Gelez
10 juin 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Gelez (madame)
Inventaire après décès de Monsieur Henin de Longuetoise
13 juin 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Henin de Longuetoise (monsieur)
Notoriété concernant Madame Leloue
15 juin 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
489
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Leloue (madame)
Délivrance de legs de la succession Michelin
27 juin 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Michelin (succession)
Dépôt du mortuaire de Monsieur Loppin Masse
30 juin 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
490
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Loppin Masse (monsieur)
Désistement de testament par Madame Carré
1er juillet 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
renonciation; testament; Carre (madame)
Dépôt du baptistaire de Monsieur Mauduit
7 juillet 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Mauduit (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Bourliot
9 juillet 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
491
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bourliot (monsieur)
Dépôt du mortuaire de Jean Baptiste Claude Hénin
11 juillet 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Henin, Jean-Baptiste-Claude
Notoriété concernant la demoiselle Cannepin, femme Jullion
11 juillet 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
492
Termes d'indexation
notoriété; Cannepin (demoiselle); Jullion (femme)
Délivrance de legs de la succession de Monsieur Hénin de Longuetoise
21 juillet 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Henin de Longuetoise (monsieur)
Notoriété concernant Monsieur Perache
27 juillet 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Perache (monsieur)
Dépôt du mortuaire de Monsieur Michelin
5 août 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
493
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Michelin (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Louis et la demoiselle Oursel
5 septembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Louis (sieur); Oursel (demoiselle)
Notoriété en suite d'une autre du 21 avril 1785 concernant Lemoyne
5 septembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
494
notoriété; Lemoyne
Dépôt de codicille de Monsieur l'abbé Brochant
10 septembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Brochant (monsieur l'abbé); abbé
Contrat de mariage entre le sieur Melquioud et la demoiselle Collombat
12 septembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Melquioud (sieur); Collombat (demoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur l'abbé Brochant
16 septembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
495
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Brochant (monsieur l'abbé); abbé
Codicille en suite du testament du 15 mars 1785 de Mademoiselle Godard
19 septembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Godard (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Guincestre et la demoiselle Goupy
20 septembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guincestre (sieur); Goupy (demoiselle)
Archives nationales (France)
496
Notoriété concernant Monsieur Henin
3 octobre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Henin (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Nicaise et Mademoiselle Hamentieu
3 octobre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Nicaise (sieur); Hamentieu (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Recullard et Mademoiselle Le Picard
12 octobre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
Archives nationales (France)
497
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Recullard (monsieur); Le Picard (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Cresson et Mademoiselle Mangin
24 octobre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Cresson (monsieur); Mangin (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Monnerat
24 octobre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Monnerat (monsieur)
Archives nationales (France)
498
Contrat de mariage entre le sieur Guyot et la demoiselle Compoint
7 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guyot (sieur); Compoint (demoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Guillemain et la demoiselle Mallet
10 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guillemain (sieur); Mallet (demoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Fouque et la demoiselle Laurent
10 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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Archives nationales (France)
499
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Fouque (sieur); Laurent (demoiselle)
Délivrance de legs des héritiers Brochant
10 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Brochant (succession)
Contrat de mariage entre Monsieur Declosmenil et Mademoiselle Renault
12 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Declosmenil (monsieur); Renault (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Delamalle et Mademoiselle Sarraire
Archives nationales (France)
500
13 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Delamalle (monsieur); Sarraire (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Derigny et Mademoiselle Briffault
14 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Derigny (sieur); Briffault (mademoiselle)
Notoriété concernant la succession de Monsieur Michelin
15 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
501
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Michelin (monsieur)
Inventaire après décès de Mademoiselle Maudoux
18 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Maudoux (mademoiselle)
codicille déposé de Mademoiselle Maudoux
23 novembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Maudoux (mademoiselle)
Notoriété concernant Monsieur Baraux
24 novembre 1785
Archives nationales (France)
502
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Baraux (monsieur)
Notoriété concernant Mademoiselle Caftin
13 décembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Caftin (mademoiselle)
Révocation de testament par Madame veuve Le Moine
14 décembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
503
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; renonciation; Le Moine (madame veuve)
Testament déposé de Madame Defancé
14 décembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Defance (madame)
Compte d'exécution testamentaire de Madame Chevalier
30 décembre 1785
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Chevalier (madame)
Contrat de mariage ente le sieur Deloron et Mademoiselle Carbonnier
7 janvier 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
504
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Deloron (sieur); Carbonnier (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Lépine et Mademoiselle Gaudon
8 janvier 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Lepine (sieur); Gaudon (mademoiselle)
Dépôt du mortuaire de Mademoiselle Maudoux
12 janvier 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
505
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Maudoux (mademoiselle)
Notoriété concernant Monsieur Martel
28 janvier 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Martel (monsieur)
Notoriété concernant le sieur Malbet
28 janvier 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Malbet (sieur)
Notoriété concernant la demoiselle Huguet, veuve Riffé
31 janvier 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
506
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Huguet (demoiselle); Riffe (veuve)
Notoriété concernant Monsieur Menier
9 février 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Menier (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Marchand et la demoiselle Potot
23 février 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
507
Termes d'indexation
contrat de mariage; Marchand (sieur); Potot (demoiselle)
Délivrance de legs à partir du testament de Mademoiselle Defancé
7 mars 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Defance (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant le sieur Denis
9 mars 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Denis (sieur)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Sicard
10 mars 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
Archives nationales (France)
508
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Sicard (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant Monsieur Chrestien Duruflais
11 mars 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
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L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Duruflais, Chrestien
Inventaire après décès de Madame Quittet
16 mars 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
509
inventaire après décès; Quittet (madame)
Dépôt du baptistaire d sieur Dolbelle
17 mars 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Dolbelle (sieur)
Contrat de mariage entre Monsieur Demongiraud et Mademoiselle Boullenger
19 mars 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Demongiraud (monsieur); Boullenger (mademoiselle)
Dépôt du baptistaire Monsieur le chevalier Henin
21 mars 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
510
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Henin (monsieur)
TST. et codicille de Mademoiselle Maudoux
6 avril 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Maudoux (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Martin Bastien
7 avril 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bastien, Martin
Archives nationales (France)
511
Inventaire après décès de Mademoiselle Regnault
15 avril 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Regnault (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Labourcé et Mademoiselle Maupas
18 avril 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Labource (monsieur); Maupas (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Poussot
13 mai 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
512
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Poussot (mademoiselle)
Inventaire après décès de Léonard Clamandet
19 mai 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Clamandet, Léonard
Dépôt du baptistaire de Mademoiselle de Pinteville
29 mai 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Pinteville (mademoiselle de)
Archives nationales (France)
513
Acte de notoriété concernant Mademoiselle de Pinteville (en suite d'un dépôt du 19 mai 1786)
30 juin 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Pinteville (mademoiselle de)
Acte de notoriété concernant Monsieur Duhoullay, chevau-léger
1er juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Duhoullay (monsieur)
Acte de notoriété concernant Madame la baronne de Maubec
3 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Archives nationales (France)
514
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Maubec (baronne de)
TST. D. de Monsieur Jacques de Chavannes, doyen du parlement
3 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Chavannes, Jacques de
Contrat de mariage entre Monsieur Dupille et Mademoiselle Guiard
4 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dupille (monsieur); Guiard (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Caron et la demoiselle Caron
Archives nationales (France)
515
8 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Caron (sieur); Caron (demoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Vanfatens
11 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Vanfatens (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Chavannes
14 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
516
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Chavannes (monsieur)
Contrat de mariage entre Pierre Teysset et la demoiselle Philippe Querelle
15 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Teysset, Pierre; Querelle, Philippe
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Levacher
15 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Levacher (mademoiselle)
Acte de notoriété après le décès de la dame Niquet
17 juillet 1786
Archives nationales (France)
517
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Niquet (dame)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Lhabitant
22 juillet 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Lhabitant (mademoiselle)
Contrat de mariage entre François La Ruelle et Marie Marguerite Boullogne
16 août 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
518
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; La Ruelle, François; Boullogne, Marie-Marguerite
Contrat de mariage entre Monsieur Bizard et la dame Quevauvillers
16 août 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Bizard (monsieur); Quevauvillers (dame)
Inventaire après décès du sieur Hauduroy
17 août 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Hauduroy (sieur)
Acte de notoriété concernant les mineurs Caron
17 août 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Archives nationales (France)
519
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Caron (mineurs)
Contrat de mariage entre Monsieur Dupont et Mademoiselle Guillotte
23 août 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Dupont (monsieur); Guillotte (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Prarond
4 septembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Archives nationales (France)
520
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Prarond (mademoiselle)
Inventaire après décès de Mademoiselle Gaignand
14 septembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Gaignand (mademoiselle)
Acte de notoriété concernant Monsieur Monnerat
26 septembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Monnerat (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Dauvergne
29 septembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Archives nationales (France)
521
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Dauvergne (monsieur)
Inventaire après décès de Monsieur Bordet
2 octobre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Bordet (monsieur)
Dépôt du certificat de vie de Mademoiselle Rionnet, épouse Regnard
5 octobre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Archives nationales (France)
522
Termes d'indexation
notoriété; dépôt de pièces; Rionnet (mademoiselle); Regnard (sieur)
Inventaire après décès de Monsieur Parent
6 octobre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Parent (monsieur)
Contrat de mariage entre Claude Bontus et Jeanne Billard
10 octobre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Bontus, Claude; Billard, Jeanne
Contrat de mariage entre le sieur Lasnier et la veuve Bourliot
10 octobre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
523
liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Lasnier (sieur); Bourliot (veuve)
Contrat de mariage entre François Huet et Mademoiselle Langlois
13 octobre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Huet, François; Langlois (mademoiselle)
Dépôt du mortuaire de Mademoiselle Demaserany, religieuse
16 octobre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
Archives nationales (France)
524
acte d'état civil; dépôt de pièces; Demaserany (mademoiselle); religieux
CM, entre le sieur Vignet et la demoiselle Joly
30 octobre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Vignet (sieur); Joly (demoiselle)
Délivrance de legs de la succession de Monsieur Hauduroy
7 novembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Hauduroy (monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Fournier et la demoiselle Gallois
10 novembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
Archives nationales (France)
525
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Fournier (sieur); Gallois (demoiselle)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Maugue
28 novembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Maugue (mademoiselle)
Dépôt du mortuaire du sieur François Nicolas Mossion
28 novembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Mossion, François-Nicolas
Archives nationales (France)
526
Inventaire après décès de Monsieur Deshayes
29 novembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Deshayes (monsieur)
Acte de notoriété concernant Mademoiselle Gaignant
23 décembre 1786
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Gaignant (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Godefroy et la demoiselle Grandin
10 janvier 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Archives nationales (France)
527
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Godefroy (sieur); Grandin (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Guillaumont et Mademoiselle Berin
15 janvier 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Guillaumont (monsieur); Berin (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Duval et Mademoiselle de Petit
16 janvier 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Duval (monsieur); Petit (mademoiselle de)
Archives nationales (France)
528
Testament de Madame la marquise de Saint-Cyr, née Marie Margueritte Orceau de Passy, épouse
de Charles Louis Prévost, marquis de Saint-Cyr
20 janvier 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; Orceau de Passy, Marie-Margueritte; Prevost de Saint-Cyr, Charles-Louis
Contrat de mariage entre le sieur Laper et la demoiselle Plainchaint
21 janvier 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Laper (sieur); Plainchaint (demoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Tranchant et Mademoiselle Caron
24 janvier 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
529
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Tranchant (sieur); Caron (mademoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur le marquis de Mesmon et Mademoiselle Debaynast
8 février 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Mesmon (marquis de); Debaynast (mademoiselle)
Inventaire après décès de Monsieur Douet de Vichy
16 février 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Douet de Vichy (monsieur)
Archives nationales (France)
530
Acte de notoriété après le décès de la dame Louvet
23 février 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Origine de l'information :
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d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Louvet (dame)
Dépôt de mortuaire de Margueritte Paris, épouse de Jean Le Clere
19 mars 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; Paris, Margueritte; Le Clere, Jean
Acte de notoriété concernant le sieur Lochmann
23 mars 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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liasse) de minutes du notaire.
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Archives nationales (France)
531
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Lochmann (sieur)
Compte d'exécution testamentaire de Louis Payen
24 mars 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
compte d'exécution testamentaire; Payen, Louis
Acte de notoriété en suite d'un autre du 28-11-1786 concernant Monsieur Mossion
29 mars 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Mossion (monsieur)
Dépôt du baptistaire et acte de notoriété concernant Madame Robinet, épouse de Monsieur
Chapotin de Saint Amand
Archives nationales (France)
532
2 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
acte d'état civil; dépôt de pièces; notoriété; Robinet (madame); Chapotin de Saint Amand
(monsieur)
Contrat de mariage entre le sieur Gauthier et la demoiselle Berard
4 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Gauthier (sieur); Berard (demoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Benard et la demoiselle Folliet
13 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Archives nationales (France)
533
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Benard (sieur); Folliet (demoiselle)
Contrat de mariage entre Monsieur Fournier et la demoiselle Villonne
15 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Fournier (monsieur); Villonne (demoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Moncel et Mademoiselle Ravenel
20 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Moncel (sieur); Ravenel (mademoiselle)
Contrat de mariage entre le sieur Minet et demoiselle Geoffroy
Archives nationales (France)
534
21 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Minet (sieur); Geoffroy (demoiselle)
Délivrance de legs de Monsieur de Vichy
21 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
délivrance de legs; Vichy (monsieur de)
Contrat de mariage entre Monsieur Delamur et Mademoiselle Drailliat
23 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
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Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
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liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
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Origine de l'information :
Archives nationales (France)
535
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
contrat de mariage; Delamur (monsieur); Drailliat (mademoiselle)
TST. D. de la veuve Morice
24 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Morice (veuve)
Acte de notoriété concernant le sieur Thouvenin
28 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Thouvenin
Inventaire après décès de Madame Morice
30 avril 1787
Archives nationales (France)
536
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
inventaire après décès; Morice (madame)
Acte de notoriété concernant la veuve Chardavoine
30 avril 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
notoriété; Chardavoine (veuve)
Testament déposé de Mademoiselle Chevalier de la Berthelotais
4 mai 1787
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVII/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou
liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur
(' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La
Archives nationales (France)
537
France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan
d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2006
Termes d'indexation
testament; dépôt de pièces; Chevalier de La Berthelotais (mademoiselle)
Archives nationales (France)
538