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7/27/2019 Les institutions financires marocaines
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Ecole Nationale dAdministrationRabat
8eme promo
Cours : lesinstitutions
financiresMarocaines
Professeur : M Mohammed kharis
Tronc Commun
RWH1
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Les institutions financires marocaines 16/10/08
chapitre1 La monnaie
1) Dfinition.
2) Fonction.
3) Formes.
4) Les agrgats.
5) Les contreparties.
chapitre2 Le systme bancaire marocain.1) La rglementation (la loi bancaire).
2) Les diffrents tablissements bancaires.
chapitre3 La politique montaire.
chapitre4 Les marchs de capitaux.
chapitre1 La monnaieRWH
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La monnaie est un bien particulier qui joue les principales fonctions suivantes :
Mesurer la valeur.
La monnaie est un moyen dchange.
La monnaie est un moyen de payement.
La monnaie est un moyen dpargne (lpargne montaire).
La monnaie est un instrument de politique.(la politique montaire est une
composante essentielle de la politique conomique).
1) Mesurer la valeur.
Dans une conomie o les biens et services schangent la mesure de la
valeur simpose. Dans une conomie de troc une marchandise schange contre
une autre condition de dterminer le prix relatif. (A B combien de A
pour un B et linverse). Supposant que nous avons une marchandise changer
il faut dterminer n(n-1)/2 :prix relatif partir de la matrice des prix ; mais si
n augmente le nombre de prix relatifs dterminer devient de plus en plusimportant ; ce qui complique les oprations de change do la ncessit
dintroduire la monnaie pour dterminer la valeur de tous les biens et services
changer. Cest le prix absolu qui peut tre dfini comme le nombre dunits
montaires ncessaires pour acqurir un bien ou un service.
2) La monnaie est un moyen dchange
Dans une conomie montaire la monnaie est utilis pour effectuer les
oprations de change exemple : temps 1 je peux vendre le produit (A) contre
de la monnaie et (temps 2) je peux acheter le produit (A) contre de la monnaie.
Le temps1 peut tre diffrente de temps 2 et aussi le lieu dchange peut trediffrent. La monnaie est aussi considr comme un facteur de libert pour les
agents conomiques (alors que le troc il faut la concidence des volonts) la
monnaie est alors instrument dchange indtermin dans le temps dans
lespace dans le bien acqurir auprs de nimporte quel oprateur.
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3) La monnaie est un moyen de payement
Et pour tre moyen de payement elle doit avoir une valeur :
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a. La valeur intrinsque : les monnaies en circulation en ce moment
nont pas de valeur intrinsque, marchande. Autrefois il y avait des
monnaies dor ou dargent elles avaient une valeur marchande.
b. La valeur faciale, nominale : cest le nombre dunit montaire
inscrit sur la face de la monnaie. Cette valeur faciale doit tregarantie par lmetteur : ltat. La monnaie est alors un moyen de
pouvoir que dtient ltat.
La monnaie nationale na de valeur faciale qua lintrieur des
frontires marocaines.
c. La valeur relle : cest le pouvoir dachat de la monnaie cest le
nombre de biens ou de services quon peut acqurir par unit
montaire il est gale (1/prix) cette valeur se dgrade dans le
temps.
Cette valeur doit tre stable au moins court terme do la
ncessit de matriser linflation pour prserver le pouvoir dachat
de la monnaie.
d. La valeur trangre : la monnaie nationale doit avoir une valeur
externe, c'est--dire une valeur par rapport aux monnaies
trangres. Cest le taux de change : le nombre dunit montaire
nationale ncessaire pour lacquisition dune monnaie trangre.
4) La monnaie est un moyen dpargne
Cest un moyen de rserve de la valeur sous condition de prserver la valeur
relle de la monnaie au moins au court terme
5) La monnaie est un moyen de la politique conomique
Et particulirement de la politique montaire. En agissant soit sur la liquidit ou
sur les taux dintrt direct appel aussi taux de base, appliquer par la banque
centrale aux autres banques. (Avec lequel la banque centrale vend de la monnaie
aux autres banques).
III. Les formes de la monnaie
La monnaie est passe plusieurs tapes, dune monnaie matrielle une
monnaie totalement dmatrialise (sans support matriel) encourager
les transactions.
Les formes de la monnaie en circulation actuellement sont de deux types :
La monnaie fiduciaire.
La monnaie scripturale.
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Pour la monnaie fiduciaire (MF) cest une forme de monnaie dont la circulation
est base seulement sur la confiance, elle est constitue de deux composantes :
La monnaie divisionnaire MD (les pices de monnaie auxquelles on ajoute les
billets de banques).
MF=MD+les billets de banque. Il faut noter que la monnaie divisionnaire a un
pouvoir libratoire limit mme lintrieur du territoire a 50 fois la valeur faciale
de chaque pice montaire. Pour les billets de banque elles ne peuvent tre
rejet leur pouvoir libratoire est totale.
La monnaie scripturale : cest la monnaie criture sur les registres bancaires,
elle peut tre value par la somme des soldes crditeurs des comptes vu des
agents non bancaires (mnage, entreprise non bancaire, trsor) auprs des
agents bancaires (banque, trsors, )
Note1 : on constate que le trsor a un double statu : 1) agent non bancaire quiest lagent comptable de ltat (il ordonner les dpenses et collecter les recettes
publiques) dans ce cas il est grer par la banque centrale. 2) agent bancaire dans
la mesure o il peut ouvrir des comptes pour collecter des dpts.
Note 2 : on exclue de la monnaie scripturale la monnaie interbancaire.
Note3 : les comptes bancaires sont de deux types soit des comptes vu
utilisables nimporte quel moment qui sont eux mme de deux types, les
comptes chque pour les personne physique s il est non rmunr, et les
comptes chque courants ouverts pour les professionnels et les entreprises ce
dernier peut tre dbiteur. Et le compte sur carnet l on na pas droit au carnetde chque et le compte est rmunr. Le deuxime type cest les comptes
terme, les comptes bloqus, pour 6 mois renouvelables et rmunr.
La monnaie scripturale peut circuler par les instruments suivants :
1. Lmission de chque.
2. Les ordres de virement.
3. Les ordres de prlvement.
4. Les cartes montaires (de retrait et carte de retrait et de payement).
5. Les effets de commerce.
La monnaie est la composante la plus importante des moyens de payement en
circulation, et son dveloppement dpend du dveloppement du systme
bancaire, te aussi du taux de bancarisation (le total des comptes sur la
population) qui est au Maroc de 25%.
La faiblesse de la bancarisation au Maroc peut tre explique par les facteurs
suivants :
1. La jeunesse de la population.
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2. La faiblesse et linstabilit du revenu.
3. Le taux de lanalphabtisme.
4. Limportance de la femme au foyer dans le totale de la population.
5. Limportance du monde rural.
6. Limportance du systme informel.
IV. Les agrgats montaires
Lagrgat est un indicateur statistique (calculer une quantit un moment
donn) synthtique (de lensemble) calcul sur une priode donne
(gnralement semestrielle ou annuelle).
Lagrgat a deux objectifs :
Quantification (calculer).
Analyse des comportements montaires et financiers savoir :
Limportance de la consommation des diffrents agents
conomique.
La capacit de leur pargne.
La capacit de leur endettement.
Les agrgats montaires sont de trois types, M1, M2, M3 ; ils sont constitus
par intgration successive des produits montaire c'est--dire (M1 M2) M3.
M1 : cest lagrgat le plus liquide il est constitu de la monnaie fiduciaire + la
monnaie scripturale mobilisable par chque. (M1=MF+MS mobilisable par
chque).
M2 : M1+ la monnaie scripturale non mobilisable par chque.
M3 : cest la masse montaire elle est constitue de M2+les placements terme.
Les placements terme : sont constitus des dpts terme (rmunrs)
+
les bons de caisse (titre de crance mis par les banques et souscrits
par leurs clients terme, ils donnent lieu un intrt, sont
gnralement nominatif, et ne sont pas ngociable.
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Le CD : le certificat de dpt cest un titre de crance ngociable sur le
march montaire.
NB : ces agrgats montaires les autorits montaires ajoutent ce quon
appelle les placements liquides (PL1 ; PL2 ; PL3 ; PL4), ce sont des placements
quon peut transformer en liquidit, mais sont moins liquides que la massemontaire.
PL1 : bon de trsor+les titres de crance ngociable (billets de trsorerie ; les
bons de socit de financement mis par les entreprises non financires
industrielle et commerciales).
V. Les contreparties de la masse montaire
Les contreparties de la masse montaire constituent les origines de la cration
de la monnaie ; et sont constitus des crances des agents bancaires sur les
agents non bancaires.
De ce fait pour quil ait cration de la monnaie il faut deux types dagents :
1. Un agent bancaire crateur de monnaie (banque commerciales, banque
centrale, trsor public, mais ces deux derniers nont pas de rle important
dans la cration de la monnaie).
2. Un agent non bancaire : les mnages (personne physique), les
entreprises non bancaires, les collectivits locales ; les autres institutions ;
et le trsor public.
La cration de la monnaie se fait toujours sous formes scripturale et en cas de
besoin une partie de cette monnaie peut tre transform en monnaie fiduciaire.
Les banques commerciales sont les principaux crateurs de la monnaie mais
elles ne crent pas la monnaie fiduciaire ils ne crent que la monnaie
scripturales. Cest la banque centrale qui a le monopole de la cration de la
monnaie fiduciaire ; et trs peu de monnaie scripturale. Le trsor lui cre trs
peut de monnaie scripturale au profit de ltat seulement.
Lorigine de la monnaie cest les crances.
AB
ANB
Crance de AB sur compte de lANB M1=MF+MS
(mobilisable par chque)
ANB +100 de 370 (solde1) T1 :
M1=250+370=620
+100=470 (solde2) T2 :M2=250+370+100=720
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A T3 retrait par lANB de 300 DH T3 : M3=
250+300+170=720
A T4 dpt de lANB de 200 DH T4 : M4=
350+200+170=720
Lors du retrait ou du dpt par lANB chez lAB il n y a que transformation de la
monnaie respectivement dune monnaie scripturale la monnaie fiduciaire ou le
contraire.
Les contreparties de la cration de la monnaie sont de deux types : Les
crances internes et les crances externes.
Les crances internes : elles reprsentent les origines internes de la cration
de la monnaie elles sont de deux types : les crances sur lconomie et les
crances sur le trsor public.
Les crances sur lconomie : elle reprsente les crdits montaires (les crdits
financs par la cration de la monnaie) accords par les banques aux mnages etentreprises. Les crdits constituent la principale source de la cration de la
monnaie.
Les crances sur le trsor public : elle reprsente le financement montaire du
trsor public par les banques commerciales, et par la banque centrale. Les
banques financent le trsor public par lacquisition des titres publics (bons de
trsor) dans ce cas le trsor public est un agent non bancaire.
N.B : avant 2005 le financement du trsor public se faisait par la banque centrale
par des avances statuaires, (1 / fiscales de lanne prcdente avec un taux
dintrt de 0%), et des avances conventionnelles. Aprs 2005 plus davancesstatuaires, le trsor public est dsormais considr comme tout agent
conomique.
Les crances sur le trsor public sont classes comme la troisime
contrepartie de la cration de la monnaie nationale.
Les crances externes : elles sont constitues des crances des agents
bancaires nationaux sur le reste du monde (les agents extrieurs). Ces crances
peuvent tre values par les avoirs extrieurs nets : le solde de ces avoirs = les
crances des AB nationaux sur le reste du monde engagements des AB
nationaux vis vis du reste du monde.
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Si solde est positif cest dire crances suprieurs aux engagements cela
veut dire quil y a entre de la devise, qui doit tre chang en monnaie nationale
pour tre utilis lintrieur des frontires, donc il y a cration de la monnaie (Ce
change Doit se faire par une banque commerciale).
AB
ANB
Stock de devise compte de lANB
1000
+500 +500 11 (taux de change)
- 500
= 5500 dh
500
Cration de la monnaie en cas de change.
Si le solde est ngatif, il y a donc sortie de la devise (engagements
suprieurs aux crances).
AB
ANB
-500 ANB (importateur) 100000
10000
94500
- 5500 +
500
= 94500
Cette contre partie constitue la deuxime origine de la cration de la monnaie
nationale.
N.B : limportance de cette origine est influence par :
- La situation de la balance commerciale (exportation,
importation).
- Limportance des transferts des MRE.
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- Limportance des IDE.
- Limportance de la dette trangre.
Les limites de la cration de la monnaie :
1ERE linflation.
2eme limite : il sagit de la fuite en monnaie fiduciaire, dans ce cas cest la
transformation dune partie de la monnaie scripturale (cre par les
banques commerciales) en monnaie fiduciaire (cre par la banque
centrale). (voire politique montaire).
Le refinancement des banques en monnaie fiduciaire ce fait actuellement
sur le march montaire, c'est--dire par les mcanismes du march (voir
march montaire).
3eme limite : il sagit de la fuite dune partie de la monnaie scripturale
cre par les banques commerciales en une autre forme de monnaie
scripturale cre par dautre banque commerciale.
En cas de dbit la banque centrale alimente le compte de la banque
commerciale en contre partie dun taux dintrt au prix du march + 6
points (taux denfer).on parle ici de la compensation.
N.B : la compensation est faite par la banque centrale la fin de chaque
journe.
4eme limite : limportance de la demande de monnaie (soit pour
consommer ou pour investir). Cette demande doit tre solvable.
Travail faire :
Etudier lvolution des agrgats, et des quantits de la masse montaire, entre
1987 et 2007en prenant en compte lanne 1987.
Taux de croissance annuel moyen = -1
Montant enMD
% Montant enMD
% Montant enMD
%
MF 20 003 25 ,95 48 662 21 ,06 9,29 119839
18 ,58 9,43
MS 34 718 45,03 92 198 39,91 10 ,25 327937
50,87 13,53
PAV 5891 7,64 25 938 11,24 16 71 750 11 ,12 10,69PAT 16 485 21,38 64 121 27,76 14,54 125 19,41 6,91
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130M3 77 097 100 23096
4100 11 644
656100 12
Remarque :
Le montant des agrgats montaires (masse montaire, et toutes ses
composantes) sont toujours en augmentation dans le temps, et ne baisse jamais
et ce cause de laugmentation de la demande (augmentation du nombre des
mnages, et des entreprises)
1ere tapes de lanalyse cest la lecture
La part la plus importante de la masse montaire est la part de la MS, qui est de
39,91 MD en 1997, et devient de plus en plus important en 2007 (50,87 MD).
La masse montaire volue de 11% dans la premire priode, et de 12% dans ladeuxime priode, et de 12% dans la deuxime priode, dans ce nous avons la
masse montaire qui volue plus vite que le PIB. Cette volution de M 3 peut
sexpliquer par lvolution des composantes de la masse montaire, et
principalement par celle de la monnaie scripturale (en moyenne 50%, dpts
vue et placement vue 62% de la masse montaire).
Limportance de la monnaie scripturale peut sexplique par plusieurs facteurs
dont on peut citer :
Le dveloppement du systme bancaire marocain, suite la loi de 93, et
celle de 2006, et cela a comme consquence le dveloppement de la
bancarisation au Maroc.
Le taux de bancarisation peut tre calcul par les rapports suivant :
= (en 2007 de 27%). Mais si on intgre les comptes au
prs de Barid al Maghrib (123 agences), ce taux augmente 40%.
Cela donne un taux de 31%.
Le dveloppement du revenu des marocain, et la baisse du taux de
chmage.
Lvolution de M3 sexplique aussi par lvolution des placements terme,
ceci sexplique par lvolution de lpargne des marocains, qui est
encourager par laugmentation du taux dintrt dans la premire partie,
contrairement la deuxime priode.
NB : les produits dpargne bancaire sont : les placements vue ; les bons decaisse ; les certificats de dpt ; et les dpts terme. En plus de ces produits
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les banques peuvent mettre la disposition de leurs clients dautres produits
dpargne non bancaire, tel que les produits de banque assurance ; les OPCVM
(les produits de placement les plus importants) ; les produits du march
financier (actions, obligations) ; et les produits du march montaire (titre de
crance ngociable TCN : les bons de trsor, les bons de socit de financement,
et les billet de trsorerie mis par des socits non financires).
La masse montaire est fortement lie e aux contreparties de la masse
montaire, savoir : les crdits lconomie, les avoirs extrieurs nets et les
crances sur le trsor public.
Lanalyse de lvolution de la masse montaire entre 1987 et 2007
Montanten
MD
Part%
Montanten
MD
Part%
Montanten
MD
Part%
Crance surlco
52423
56,24 159424
57,27 11,76 436285
61,03 10,59
BAM 5835 11,13 7395 4,64 2,40 6820 1,56 -0,86
Banques
46588
88,87 152029
95,36 12,55 429465
98,44 10 ,94
Crance surle R M
3213 3,46 40649 14,60 28,89 208519
29,17 17,76
BAM 2985 92,90 40355 99,28 29,75 188327
90,32 16,65
Banque
s
228 7,09 294 0,72 2,57 20192 9,68 52,64
Crances surlEtat
37076
39,99 78296 28,13 7,76 70065 9,80 -1,10
BAM 8799 23,73 19680 25,13 8,38 -3425 -4,89
Banques
28277
76,26 58616 74,87 7,56 73490 104,89
2,29
total 92712
100% 278369
100% 11,62 714869
100%
Lanalyse du deuxime tableau de
- En cherchant matriser linflation, le trsor public nest plus financ
directement par la cration de la monnaie, mais il doit se financer
directement sur le march.
- Une partie des dettes publiques externes est transform en
investissements directs trangers.
- Il y a une diminution de la dette externe, mais une augmentation de la
dette interne.
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- Le trsor public peut se financer sur le march externe, o le taux dintrt
est moins important de, mais il y a risque de change (qui peut tre
matris par lachat dune assurance).
En tudiant les contreparties de la cration montaire en constate
que :
- la premire contrepartie de la cration de la monnaie est le crdit
montaire lconomie (mnages et entreprises), ces crdits
constituent le noyau dur de toutes les conomies, et principalement les
conomies dendettement celles qui se financent principalement par le
crdit bancaire, (par opposition aux conomies du march qui se
financent dune manire importante par les marchs de capitaux). Les
crdits voluent avec des taux de croissance qui diffrent dune
priode lautre selon la conjoncture conomique et selon les
orientations de la politique montaire1.
- Pour la deuxime contrepartie cest les avoirs extrieurs nets des
banques, ceux-ci sont influencs par la balance commerciale (les
exportations et les importations). Les transferts des MRE, le secteur
touristique, les investissements directs trangers, et la dette externe,
limportance de ces avoirs varient selon la conjoncture internationale et
selon la comptitivit de lconomie nationale (exporter et attirer).
- Pour la troisime contrepartie elle est constitue des financements
montaires du trsor public par les banques en achetant les bons de
trsor. suite la restructuration des finances publiques, la part de cettecontrepartie devient moins importante, son volution ne dpend pas
seulement du dficit budgtaires, mais aussi de la manire avec
laquelle celui ci est financ, actuellement le trsor public est oblig de
diversifier ses ressources de financement, et ce pour viter linflation et
leffet dviction (c'est--dire le trsor public essaye dvincer les autres
agents conomiques et notamment les PME et PMI.
1 Les crdits peuvent tre tudis : soit par terme (court, moyens, longs) ; soi parobjectifs (mobiliers, auto, consommation).
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chapitre2 LE Systme bancaire marocain
Pour financer lconomie dans les meilleures conditions possibles (produits
financiers adapts aux besoins, et un taux dintrt plus faible), le systmebancaire marocain a connut depuis 1990 plusieurs rformes dont on peut citer :
La drglementation : (la libralisation).
Le dsencadrement : dsormais les banques peuvent financer lconomie
avec nimporte quelle quantit de monnaie, condition de respecter les
rgles prudentielle : capital minimum, respecter la rserve montaire
(15%) de dpt vu, la rpartition du risque, la solvabilit (le ratio de+ de
8%. (voir politique montaire)).
Le dcloisonnement : il n y a plus de spcialisation, dans lobjectif davoirle statut de la banque universelle, qui peut financer nimporte quel
secteur, pour avoir un systme bancaire concurrentiel.
La libralisation : libralisation des taux dintrt (dbiteur, et crditeur).
Le refinancement des banques : lacquisition de la monnaie fiduciaire se
fait actuellement sur le march montaire, et non auprs de la banque
centrale. Par consquent le rescompte est limin le refinancement se
fait dabord sur le march interbancaire, et en dernier recours auprs de la
banque centrale (voir le march montaire) par les technique davance : 7
jrs, 3jrs, ou 24 heurs.
Ces rformes on donner lieu la loi bancaire 1993 qui a remplac celle de 1967,
et la loi de 2006 qui a remplac celle de 1993, et cest la loi qui est en vigueur
actuellement.
Le systme bancaire marocain actuel peut tre schmatis comme suite :
Les autorits montaires :
- Il y a deux : la BAM et le ministre des finances, mais
principalement cest la banque centrale.
Les organes de consultation :
- Le conseil national du crdit et de lpargne.
- Le conseil des tablissements de crdit.
- La commission disciplinaire des tablissements de crdit.
Les organes de reprsentation :
- Le groupement professionnel des banques du Maroc
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- Lassociation professionnelle des socits de financement
Les tablissements de crdit :
- Les banques
- Les socits de financement
Ce sont des entreprises sous forme de socit anonyme,( et ce quelque
soit la nationalit des actionnaires et celle des dirigeants), et qui effectue
dune manire permanente au moins lune des activits suivantes :
La collecte des fonds du public : dpt vu2 dpt terme etc.
La distribution de crdits est gnralement ( court terme de
consommation).
La gestion des moyens de paiement : chque, cartes de paiement,
etc. ou de la mise la disposition de la clientle de ces moyens.
La loi bancaire assimile aux oprations de crdit les oprations suivantes :
Le cautionnement : crdit par signature, pour avoir le crdit par
dcaissement auprs dun autre tablissement de crdit. cest le cas de la
CCG, la caisse centrale de garantie qui est un organisme public degarantie, et DAR ADDAMANE qui est aussi un organisme public qui
cautionne actuellement MOKAWALATI. La CMM, la caisse marocaine de
march qui garantit principalement les marchs publics. Toutes les
banques actuellement peuvent faire le cautionnement.
Le leasing ou le crdit-bail : cest une location de biens soit mobiliers ou
immobiliers avec possibilit dachat.
Le rmr : cest une opration de vente avec option (voir obligation) de
rachat, gnralement, de titres financiers. Cest le cas par exemple des
titres mis par les OPCVM3, qui sont des organismes spcialiss dans la
2 Les dpts vue constituent la principale ressource bancaire.3Les OPCVM sont de quatre types :
les OPCVM montaires spcialiss en placement dans le march montaire.
les OPCVMactions.
les OPCVM obligations.
les OPCVM diversifis.Juridiquement les OPCVM sont de2 type :
les SICAV des socits dinvestissement capital variable, celui ci varie dunemanire continue en fonction des sorties et des entres des investisseurs, ce sontdes socits anonymes ayant personnalit morale, et leurs capitales varie enpermanence.
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collecte de lpargne et son placement sur le march des capitaux : Le
march montaire et le march financier.4
Les tablissements de crdits peuvent aussi faire ce quon appelle les
oprations connexes par exemple les oprations de change, les oprations
capital-risque, la gestion de portefeuilles, le conseil financier (lingnieriefinancire), la banque assurances etc.
Les tablissements de crdit sont de deux types : les banques, et les
socits de financement.
Les banques : ce sont des tablissements de crdit qui peut faire toutes
les activits cit par la loi bancaire, (les activits principales, les activits
assimiles au crdit, et les oprations connexes). Lobjectif est davoir une
banque statut universel, qui doit donner lieu un systme bancaire
concurrentiel pour financer lconomie dans les meilleures conditions, etaussi mobiliser lpargne dans les meilleures conditions possibles, la
banque a le monopole de collecte des dpts vue ou dun terme
infrieur ou gale deux annes.
Les socits de financement : ce sont des tablissements de crdit qui
ne peuvent effectuer que lactivit cit dans leur agrment, les socits de
financement sont spcialises dans des activits donnes par exemple les
socits de financement spcialis au crdit la consommation, des
socits de financement spcialis dans le leasing (Maroc leasing), des
socits spcialises dans laffacturage5. Les socits de financement
nont pas le droit de collecter les dpts vue ou dun terme infrieure ou
gale deux annes. Donc pas de gestion de comptes.
Le FCP les fonds communs de placement ces organismes non pas de personnalitmorale.
Limportance des OPCVM, cest principalement la gestion des portefeuilles (par
consquent du risque financier) par des spcialistes. Lacquisition des titres OPCVM sefait par le prix dentre, la vente se fait par le prix de sortie, qui est toujours suprieur aupremier. Do lobligation dvaluer en permanence la valeur de ces titres. Lesinvestisseurs doivent payer des frais dentre et des frais de sortie.
4 Le march montaire : cest le march des capitaux court terme, sur ce marchse fait la ngociation des TCN (les titres de crances ngociables), savoir lesbons de trsor court terme mis par le trsor public ; les billets de trsoreriemis par des entreprises non financires ; les certificats de dpt mis par lesbanques ; et les BSF (bons de socits de financement).
Le march financier cest le march des capitaux long et moyen terme : sur cemarch se fait lmission et la ngociation des valeurs mobilires savoir desactions et les obligations.
5 Laffacturage : une activit assimils aux oprations de crdit, cest une activit derecouvrement des crances. Mais il nest pas dveloppe car il est slectif et les petitesentreprises ni recourt par elles ont un attachement sa clientle.
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Leur financement se fait principalement par lmission des BSF sur le
march montaire (march interbancaire, march du trsor public, et
march des TCN).
La banque centrale : le statut de la banque centrale a comme objectif
dlargir son champ dactivit (le contrle), en intgrant le CDG, le servicefinancier de BARID AL MAGHRIB, la CCG, et les associations de la micro
finance. Actuellement, seul le trsor public est exclu de ce contrle.
Lautre objectif de ce nouveau statut est de renforcer le pouvoir de la
banque central dans llaboration des orientations de la politique
montaire.
(Banque centrale politique montaire ; ministre des finances
politique budgtaire).
Les principales fonctions de la banque centrale sont :
Lautorit montaire : le contrle montaire qui se fait sur place par
des inspecteurs, et sur pice sur la documentation comptable. (il y a
un problme dinformation).
Cest la banque de lEtat : la banque centrale gre le compte du
trsor public, est et participe aussi son financement, pas de
manire directe mais sur le march montaire.
Cest la banque des autres banques : elle gre leurs comptescourants qui doivent tre toujours crditeur Pour faciliter la
compensation quotidienne et matriser linflation. elle doit aussi les
refinancer (pas directement mais sur le march montaire).
Llaboration de la politique montaire : en consultation avec le
gouvernement (ministre des finances), les organes de consultation
et les organes de reprsentation.
le change : en labsence dun march de change dynamique cest la
banque centrale qui gre le stock de devises existant peu prs 96%. 6
chapitre3 la politique montaire
La politique montaire est une composante essentielle de la politique
conomique. Cest une politique conjoncturelle, elle peut tre dfini
comme un ensemble de mesures prises par le pouvoir public, reprsent
6 Voir des contreparties : les avoirs extrieurs nets.RWH
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par les autorits montaires essentiellement la banque centrale pour
atteindre les objectifs macroconomiques (le carr magique).
Actuellement la banque centrale agit sur deux variables montaires savoir : la
liquidit bancaire et le taux de refinancement cest ce quon appelle les objectifs
oprationnels. Cest deux variables sont lis.
1. La liquidit bancaire
Cest la quantit de monnaie centrale que possdent les banques, elle est
constitue de deux composants : Les encaisses bancaires, et les soldes
crditeurs des comptes courants bancaires auprs de la banque centrale.
La banque centrale peut agir sur cette liquidit (soit la hausse soit la baisse)
en fonction de ses objectifs, par les instruments suivants :
A. La rserve montaire rserves obligatoires
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Cest une quantit de monnaie centrale, que les banques doivent avoir, en
permanence, auprs de la banque centrale7. La liquidit de cette rserve varie en
fonction des objectifs de la politique montaire. Elle est calcule sur la base des
deux variables suivant :
Le taux de la rserve : qui varie en fonction des objectifs de la banque centrale ilest actuellement de 15 % de lassiette.
Lassiette : cest la base de calcul de la rserve montaire el le est actuellementconstitue des exigibilits vue et court terme, cest--dire les dpts vue etles dpts court terme. On peut llargir en cas dinflation, ou au contraire encas de sous liquidit et 10 pour ne garder que les dpts vu.
B. Lopen market (le march ouvert) :
Toujours dans lobjectif de la rgulation de la liquidit, cest une opration
dachat ou de vente des titres publics aux banques par la banque centrale. Sil y
a surliquidits, la banque centrale va lponger et labsorber par la vente des
titres publics, et dans le cas de sous liquidits la banque va procder par lachat
de ces titres publics. Lopen market se fait sur le march montaire. Pour
lefficacit de ces techniques il faut :
Un march montaire dynamique.
Les banques doivent avoir un portefeuille de titres publics importants.
NB la technique dopen market a deux objectifs :
La rgulation de la liquidit bancaire
Et un objectif indirect qui est le financement du trsor public.
Pour les banques limportance de ce portefeuille :
Cest une possibilit de placement.
davoir un support titre pour tre financ sur le march montaire8
C. les prises en pension 9
7 Avant la banque devait avoir deux comptes : un spcial et un courant. Maintenant unseul compte courant et ces comptes sont dsormais rmunrs (la libralisation) avec untaux de 0,75(faible).8 La banque centrale demande comme garantie 60 % de titres publics de la quantit demonnaie demande.9 Cest conjoncturels, le premier utiliser (ces rapides) avant les autres instruments.
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En cas de Surliquidit la banque centrale opre par des reprises de liquidits,
pendant des courtes priodes, et ceux pour rguler la quantit de monnaie en
circulation en fonction des objectifs de lconomie.
Lobjectif de ces instruments cest la rgulation de la quantit de monnaie en
circulation, mais aussi de rendre les banques toujours dpendantes de la banquecentrale en matire de refinancement.
2. Le taux de refinancement
Cest le taux avec lequel les banques commerciales se refinancer auprs de la
banque centrale sur le march montaire. Ce refinancement se fait actuellement
par la technique davance sur 7 jours10, 5 jours et 24 heures (Le 5 jours est
actuellement suspendu). Le taux de refinancement le plus faible cest celui
appliqu aux avances sur 7 jours, et le plus lev ces celui des 24heures.
Si il baisse les autres aussi, et de ce fait le taux dintrt aussi (le tout est
li).
Le systme bancaire est soumis, en plus de la loi bancaire et des orientations de
la politique montaire, un ensemble de rgles prudentielles qui peuvent tre
nationales et parfois internationale (cest le cas de Ble 2) :
1) Le capital minimum
10 La banque centrale est la corde que 47 % de la quantit demande de le reste de lestencore vente au march interbancaire
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Celui ci doit tre au minimum de 200 000 000 de dirhams pour les banques qui
reoivent les fonds du public, et 100 000 000 de dirhams pour celles qui ne
reoivent pas des fonds du public. Pour les socits de financement leur capitale
varie de 50 M un 1M de dirhams selon lactivit de la socit de financement.
2) Le ratio de solvabilit (ratio de Ble1 et de Ble2)
Il vise la solvabilit de la banque pour faire face ces exigences et dans ce cas le
ratio est gale 10%
3) Le ratio de liquidits
100%
Les objectifs de cette liquidit :
faire face la demande de leur clientle.
Faire face aux oprations interbancaire.
Respecter les rserves de la liquidit bancaire auprs de la banque
centrale.
La liquidit est utilise par la banque centrale pour la rgulation du
march, cest le support de la politique montaire.
4) Le ratio de division de risque
Dans ce cas la banque ne doit pas avoir sur un mme client des crances qui
dpassent 20% de ses fonds propres (dailleurs une fois quon dpasse 5% on
doit informer la banque centrale).
On constate que lactivit bancaire cest lactivit bancaire la plus rglementeau monde. Avec la rforme celle-ci est devenue de plus en plus libralise, c'est-
-dire que les banques peuvent faire toutes les activits cites par la loi bancaire
(les trois principales activits, les oprations assimiles au crdit, et les
oprations connexes), mais pour sauvegarder la stabilit du systme et assurer
la protection de la clientle, les banques doivent respecter la rglementation en
vigueur, savoir : la loi bancaire, les rgles prudentielles, et les orientations de la
politique montaire. Pour veiller au respect de cette rglementation la banque
centrale doit contrler le systme, soit sur place (inspecteurs), soit sur pice (les
documents comptables dont les informations sont maintenant soumises aux
normes internationales (IAS/IFRS).
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Pour renforcer le rle de la banque centrale dans la politique montaire (en
matire de contrle), il a eu dernirement la rforme de son statut, qui a largit
son champs dactivit et lui a donner plus dindpendance.
chapitre4 Le march des capitaux
En plus du financement de lconomie par la cration montaire, lconomie peut
tre finance par les marchs de capitaux, et principalement le march
financier11.
Le march financier peut tre dfini comme un march de capitaux moyen et
long terme, c'est--dire un march de capitaux stable. Le financement sur ce
march se fait par lpargne dj existante.
Ce march est constitu de composante :
Le march primaire.
Le march secondaire.
Ces deux marchs sont interdpendants (on ne peut avoir lun sans lautre).
A. Le march primaire
Cest le march sur lequel se fait le financement des agents besoin de
financement (les entreprises quelque soit leur statut juridique, le trsor public, et
autres organismes publics mme les collectivits locales), en contre partie de
lmission de titres financiers qui peuvent tre soit des obligations soit des
actions.
Les obligations : ce sont des titres de crances mises au moment du
lancement demprunts par un agent besoin de financement qui remplit
les conditions. ces titres donnent le droit un intrt gnralement fixe, et
au remboursement la fin de lchance.
Les actions : ce sont des titres de participation dans le capital social de
lentreprise mettrice les droits des actionnaires sont principalement :
recevoir les dividendes, assist directement ou indirectement
lassemble gnrale, et le droit linformation (Augmentation de capital
distribution des dividendes). Les actions peuvent tre mises dans les
conditions suivantes :
Par les entreprises prives soit au moment de la cration, ou lors de
laugmentation de capital.
11 Pour valuer le rle de ce march dans le financement de lconomie, on tudie unensemble dindicateurs statistiques dont notamment : la capitalisation boursire/PIB.
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par des entreprises semi-publiques qui peuvent mettre des actions
dans les cas suivants :
Au moment de la cration.
Laugmentation de capital (croissance).
Privatisation de la partie publique.
Les entreprises publiques peuvent aussi mettre des actions dans les
cas suivant
Au moment de la privatisation totale ou partielle.
NB1 : en exclu le trsor public qui ne peut mettre dactions, car il na pas la
forme dentreprise, et pour la mme raison en exclut les collectivits locales.
NB2 : seules les socits de capitaux et la socit responsabilit limite
peuvent mettre des actions.
Cest titres sont acquis (souscrit) par les agents capacit de financement cest-
-dire les pargnants qui son principalement : les mnages, les organismes
institutionnels, les OPCVM, et les entreprises.
Ces agents peuvent tre rsidents aux non-rsidents, par contre les agents
besoin de financement doivent tre rsidents.
Les intervenants sur ce march sont :
Les agents besoin de financement metteur de titres et collecteurs de
lpargne.
Les agents capacit de financement ce sont les les acqureurs ou les
souscripteurs de titres
Les intermdiaires entre les ABF et les ACF sont gnralement les
banques, les socits boursires, et les OPCVM. A ce niveau ces
organismes sont considrs comme des collecteurs dordres.
Le march primaire na pas de lieu prcis mais il est tabli sur la totalit duterritoire national et mme lextrieur.
Les titres achets sont grs actuellement par des comptes titre, puisque ceux-ci
sont totalement dmatrialise, ces comptes titres sont centralises auprs de
MAROCLEAR le dpositaire central.
Le rle de MAROCLEAR est la scurit et la compensation des oprations, comme
la banque centrale pour les comptes de monnaie.
Ce march primaire est organis par les autorits suivantes : la banque centrale
et le CDVM.
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NB : le financement sur ce march se fait toujours par lmission de nouveaux
titres, donc cest sur ce march que se fait le financement des agents besoin
de financement.
B. Le march secondaire (la bourse, march de loccasion) :
Cest le march sur lequel se fait la ngociation des titres (vente et achat) dj
mis sur le primaire. Le principal rle de la bourse cest dassurer la liquidit des
titres. Les intervenants sur le march boursier sont essentiellement :
La socit boursire appele aussi la socit gestionnaire :
Cest une socit anonyme prive dont le capital social doit tre en permanence
dtenu parts gales12 par les socits boursires. Le rle de la socit boursire
cest dabord dassurer la gestion quotidienne du march : ladministration, la
cotation, ouverture de sances. En plus de la gestion quotidienne, elle prpare
les introductions au march, et annonce aussi la radiation.
Elle veille au respect de la rglementation par les diffrents intervenants, et
surtout la transparence en veillant sur la publication de toutes les informations
concernant les socits cotes en bourse.
Les socits boursires :
12 Dans la rforme en prpare louverture du capital social aux intervenants des auxinstitutions.
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Ce sont des socits anonymes prives qui ont pour principale fonction
lintermdiation boursire, cest--dire lexcution des ordres boursiers13 soit pour
lachat soit pour la vente.
Ces socits ont le monopole de la ngociation sur le march boursier.
MAROCLEAR le dpositaire central :
Il est l'organisme qui centralise la gestion des comptes titres, c'est la banque
centrale des comptes titres, il assure aussi le rglement-livraison des titres.
Le CDVM
Cest l'autorit du march il veille au respect de la rglementation du march.
Le march secondaire est factur comme suite :
Le march secondaire
Le march centrale
le march de blocs
13 Un ordre boursier peut tre donn de deux manires Un ordre en mieux : Cest lordre dans lequel le donneur dordre ne fixe aucun prix
est dans ce cas lexcutions doit se faire aux prix courant du march. Lordre court limit : dans ce cas le donneur dordres fixe le prix avec lequel il
souhaite lexcution, sil sagit dun ordre dachat : la socit boursire ne doitexcuter lordre quavec un cours infrieur ou gal au cours fix par le donneurdordre. Au contraire sil sagit dun ordre de vente : la socit ne peut excuterquavec un cours suprieur ou gal celui fix par le donneur d'ordre.
On peu ajouter parfois la remarque suivante : L'excution doit tre totale ou pas du tout.Pour tre accept un ordre doit avoir les informations suivant :
la quantit de titres.
la date de la sance. la dure de la validit de l'ordre, celle -ci doit tre comprise entre 24h et 30 jours.
Ses ordres sont donns un collecteur d'ordre qui est gnralement la banque qui va
transmettre son tour l'ordre la socit boursire, le deuxime type de collecteursd'ordre.Ces ordres peuvent tre transmis soit par poste, soit par informatique, soit par tlphoneou fax, mais ils doivent tre enregistrs.Le cours boursier cest le prix du march qui rsulte de la confrontation de loffre et de lademande des titres pour fixer un prix d'quilibre avec lequel les ordres doivent treexcuts. Cette confrontation est ce qu'on appelle la cotation.La cotation se fait de trois manires :
- la cotation au fixing : qui est une forme de cotation rserve aux titres faiblementliquide c'est dire rares sur le march dans ce cas la cotation ne se fait qu'uneseule fois par sance (9h00 15h00).
- le multi fixing : rserv des titres moyennement liquides et dans ce cas en faitla cotation deux trois fois par sance (au Maroc 2 fois).
- la cotation en continu : rserve aux titres plus liquides c'est dire les plusdemands et les plus offerts sur le march dans ce cas en fait n fois la cotation.
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M premier M second M troisime
a. Le march central :
Cest le march sur lequel se fait la ngociation publiquement sur l'un des
marchs suivants
Sur le march premier qui est rserv aux grandes entreprises.
Sur le deuxime, rserv aux entreprises moyennes.
Sur le troisime rserv aux petites entreprises innovantes.
b. Le march de blocs :
Cest le march sur lequel se fait la ngociation directement entre lacheteur etle vendeur (entre les reprsentants des deux et non publiquement). Les
ngociations sur ce march a pour objet des volumes importants, et les
intervenant sont gnralement les institutionnels.
Pour analyser limportance du march boursier on utilise les donnes
statistiques suivantes :
i. Le nombre de socits cotes (au Maroc 75).
ii. La capitalisation boursire, qui peut tre dfini comme tant la somme des
cours multipli par leurs valeurs, il sert comparer les bourses
internationales.
iii. On peut mme calculer le ratio suivant pour analyser
limportance du march.
iv. Les indices boursiers : MASI et MADEX, pour le MASI cest un indice
boursier gnral, dans lequel on trouve les 75 titres cots. Et le MADEX ne
tient compte que des titres les plus liquides.
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