Les institutions financières marocaines

7/27/2019 Les institutions financires marocaines

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Ecole Nationale dAdministrationRabat

8eme promo

Cours : lesinstitutions

financiresMarocaines

Professeur : M Mohammed kharis

Tronc Commun

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Les institutions financires marocaines 16/10/08

chapitre1 La monnaie

1) Dfinition.

2) Fonction.

3) Formes.

4) Les agrgats.

5) Les contreparties.

chapitre2 Le systme bancaire marocain.1) La rglementation (la loi bancaire).

2) Les diffrents tablissements bancaires.

chapitre3 La politique montaire.

chapitre4 Les marchs de capitaux.

chapitre1 La monnaieRWH

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La monnaie est un bien particulier qui joue les principales fonctions suivantes :

Mesurer la valeur.

La monnaie est un moyen dchange.

La monnaie est un moyen de payement.

La monnaie est un moyen dpargne (lpargne montaire).

La monnaie est un instrument de politique.(la politique montaire est une

composante essentielle de la politique conomique).

1) Mesurer la valeur.

Dans une conomie o les biens et services schangent la mesure de la

valeur simpose. Dans une conomie de troc une marchandise schange contre

une autre condition de dterminer le prix relatif. (A B combien de A

pour un B et linverse). Supposant que nous avons une marchandise changer

il faut dterminer n(n-1)/2 :prix relatif partir de la matrice des prix ; mais si

n augmente le nombre de prix relatifs dterminer devient de plus en plusimportant ; ce qui complique les oprations de change do la ncessit

dintroduire la monnaie pour dterminer la valeur de tous les biens et services

changer. Cest le prix absolu qui peut tre dfini comme le nombre dunits

montaires ncessaires pour acqurir un bien ou un service.

2) La monnaie est un moyen dchange

Dans une conomie montaire la monnaie est utilis pour effectuer les

oprations de change exemple : temps 1 je peux vendre le produit (A) contre

de la monnaie et (temps 2) je peux acheter le produit (A) contre de la monnaie.

Le temps1 peut tre diffrente de temps 2 et aussi le lieu dchange peut trediffrent. La monnaie est aussi considr comme un facteur de libert pour les

agents conomiques (alors que le troc il faut la concidence des volonts) la

monnaie est alors instrument dchange indtermin dans le temps dans

lespace dans le bien acqurir auprs de nimporte quel oprateur.

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3) La monnaie est un moyen de payement

Et pour tre moyen de payement elle doit avoir une valeur :

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a. La valeur intrinsque : les monnaies en circulation en ce moment

nont pas de valeur intrinsque, marchande. Autrefois il y avait des

monnaies dor ou dargent elles avaient une valeur marchande.

b. La valeur faciale, nominale : cest le nombre dunit montaire

inscrit sur la face de la monnaie. Cette valeur faciale doit tregarantie par lmetteur : ltat. La monnaie est alors un moyen de

pouvoir que dtient ltat.

La monnaie nationale na de valeur faciale qua lintrieur des

frontires marocaines.

c. La valeur relle : cest le pouvoir dachat de la monnaie cest le

nombre de biens ou de services quon peut acqurir par unit

montaire il est gale (1/prix) cette valeur se dgrade dans le

temps.

Cette valeur doit tre stable au moins court terme do la

ncessit de matriser linflation pour prserver le pouvoir dachat

de la monnaie.

d. La valeur trangre : la monnaie nationale doit avoir une valeur

externe, c'est--dire une valeur par rapport aux monnaies

trangres. Cest le taux de change : le nombre dunit montaire

nationale ncessaire pour lacquisition dune monnaie trangre.

4) La monnaie est un moyen dpargne

Cest un moyen de rserve de la valeur sous condition de prserver la valeur

relle de la monnaie au moins au court terme

5) La monnaie est un moyen de la politique conomique

Et particulirement de la politique montaire. En agissant soit sur la liquidit ou

sur les taux dintrt direct appel aussi taux de base, appliquer par la banque

centrale aux autres banques. (Avec lequel la banque centrale vend de la monnaie

aux autres banques).

III. Les formes de la monnaie

La monnaie est passe plusieurs tapes, dune monnaie matrielle une

monnaie totalement dmatrialise (sans support matriel) encourager

les transactions.

Les formes de la monnaie en circulation actuellement sont de deux types :

La monnaie fiduciaire.

La monnaie scripturale.

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Pour la monnaie fiduciaire (MF) cest une forme de monnaie dont la circulation

est base seulement sur la confiance, elle est constitue de deux composantes :

La monnaie divisionnaire MD (les pices de monnaie auxquelles on ajoute les

billets de banques).

MF=MD+les billets de banque. Il faut noter que la monnaie divisionnaire a un

pouvoir libratoire limit mme lintrieur du territoire a 50 fois la valeur faciale

de chaque pice montaire. Pour les billets de banque elles ne peuvent tre

rejet leur pouvoir libratoire est totale.

La monnaie scripturale : cest la monnaie criture sur les registres bancaires,

elle peut tre value par la somme des soldes crditeurs des comptes vu des

agents non bancaires (mnage, entreprise non bancaire, trsor) auprs des

agents bancaires (banque, trsors, )

Note1 : on constate que le trsor a un double statu : 1) agent non bancaire quiest lagent comptable de ltat (il ordonner les dpenses et collecter les recettes

publiques) dans ce cas il est grer par la banque centrale. 2) agent bancaire dans

la mesure o il peut ouvrir des comptes pour collecter des dpts.

Note 2 : on exclue de la monnaie scripturale la monnaie interbancaire.

Note3 : les comptes bancaires sont de deux types soit des comptes vu

utilisables nimporte quel moment qui sont eux mme de deux types, les

comptes chque pour les personne physique s il est non rmunr, et les

comptes chque courants ouverts pour les professionnels et les entreprises ce

dernier peut tre dbiteur. Et le compte sur carnet l on na pas droit au carnetde chque et le compte est rmunr. Le deuxime type cest les comptes

terme, les comptes bloqus, pour 6 mois renouvelables et rmunr.

La monnaie scripturale peut circuler par les instruments suivants :

1. Lmission de chque.

2. Les ordres de virement.

3. Les ordres de prlvement.

4. Les cartes montaires (de retrait et carte de retrait et de payement).

5. Les effets de commerce.

La monnaie est la composante la plus importante des moyens de payement en

circulation, et son dveloppement dpend du dveloppement du systme

bancaire, te aussi du taux de bancarisation (le total des comptes sur la

population) qui est au Maroc de 25%.

La faiblesse de la bancarisation au Maroc peut tre explique par les facteurs

suivants :

1. La jeunesse de la population.

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2. La faiblesse et linstabilit du revenu.

3. Le taux de lanalphabtisme.

4. Limportance de la femme au foyer dans le totale de la population.

5. Limportance du monde rural.

6. Limportance du systme informel.

IV. Les agrgats montaires

Lagrgat est un indicateur statistique (calculer une quantit un moment

donn) synthtique (de lensemble) calcul sur une priode donne

(gnralement semestrielle ou annuelle).

Lagrgat a deux objectifs :

Quantification (calculer).

Analyse des comportements montaires et financiers savoir :

Limportance de la consommation des diffrents agents

conomique.

La capacit de leur pargne.

La capacit de leur endettement.

Les agrgats montaires sont de trois types, M1, M2, M3 ; ils sont constitus

par intgration successive des produits montaire c'est--dire (M1 M2) M3.

M1 : cest lagrgat le plus liquide il est constitu de la monnaie fiduciaire + la

monnaie scripturale mobilisable par chque. (M1=MF+MS mobilisable par

chque).

M2 : M1+ la monnaie scripturale non mobilisable par chque.

M3 : cest la masse montaire elle est constitue de M2+les placements terme.

Les placements terme : sont constitus des dpts terme (rmunrs)

+

les bons de caisse (titre de crance mis par les banques et souscrits

par leurs clients terme, ils donnent lieu un intrt, sont

gnralement nominatif, et ne sont pas ngociable.

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Le CD : le certificat de dpt cest un titre de crance ngociable sur le

march montaire.

NB : ces agrgats montaires les autorits montaires ajoutent ce quon

appelle les placements liquides (PL1 ; PL2 ; PL3 ; PL4), ce sont des placements

quon peut transformer en liquidit, mais sont moins liquides que la massemontaire.

PL1 : bon de trsor+les titres de crance ngociable (billets de trsorerie ; les

bons de socit de financement mis par les entreprises non financires

industrielle et commerciales).

V. Les contreparties de la masse montaire

Les contreparties de la masse montaire constituent les origines de la cration

de la monnaie ; et sont constitus des crances des agents bancaires sur les

agents non bancaires.

De ce fait pour quil ait cration de la monnaie il faut deux types dagents :

1. Un agent bancaire crateur de monnaie (banque commerciales, banque

centrale, trsor public, mais ces deux derniers nont pas de rle important

dans la cration de la monnaie).

2. Un agent non bancaire : les mnages (personne physique), les

entreprises non bancaires, les collectivits locales ; les autres institutions ;

et le trsor public.

La cration de la monnaie se fait toujours sous formes scripturale et en cas de

besoin une partie de cette monnaie peut tre transform en monnaie fiduciaire.

Les banques commerciales sont les principaux crateurs de la monnaie mais

elles ne crent pas la monnaie fiduciaire ils ne crent que la monnaie

scripturales. Cest la banque centrale qui a le monopole de la cration de la

monnaie fiduciaire ; et trs peu de monnaie scripturale. Le trsor lui cre trs

peut de monnaie scripturale au profit de ltat seulement.

Lorigine de la monnaie cest les crances.

AB

ANB

Crance de AB sur compte de lANB M1=MF+MS

(mobilisable par chque)

ANB +100 de 370 (solde1) T1 :

M1=250+370=620

+100=470 (solde2) T2 :M2=250+370+100=720

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A T3 retrait par lANB de 300 DH T3 : M3=

250+300+170=720

A T4 dpt de lANB de 200 DH T4 : M4=

350+200+170=720

Lors du retrait ou du dpt par lANB chez lAB il n y a que transformation de la

monnaie respectivement dune monnaie scripturale la monnaie fiduciaire ou le

contraire.

Les contreparties de la cration de la monnaie sont de deux types : Les

crances internes et les crances externes.

Les crances internes : elles reprsentent les origines internes de la cration

de la monnaie elles sont de deux types : les crances sur lconomie et les

crances sur le trsor public.

Les crances sur lconomie : elle reprsente les crdits montaires (les crdits

financs par la cration de la monnaie) accords par les banques aux mnages etentreprises. Les crdits constituent la principale source de la cration de la

monnaie.

Les crances sur le trsor public : elle reprsente le financement montaire du

trsor public par les banques commerciales, et par la banque centrale. Les

banques financent le trsor public par lacquisition des titres publics (bons de

trsor) dans ce cas le trsor public est un agent non bancaire.

N.B : avant 2005 le financement du trsor public se faisait par la banque centrale

par des avances statuaires, (1 / fiscales de lanne prcdente avec un taux

dintrt de 0%), et des avances conventionnelles. Aprs 2005 plus davancesstatuaires, le trsor public est dsormais considr comme tout agent

conomique.

Les crances sur le trsor public sont classes comme la troisime

contrepartie de la cration de la monnaie nationale.

Les crances externes : elles sont constitues des crances des agents

bancaires nationaux sur le reste du monde (les agents extrieurs). Ces crances

peuvent tre values par les avoirs extrieurs nets : le solde de ces avoirs = les

crances des AB nationaux sur le reste du monde engagements des AB

nationaux vis vis du reste du monde.

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Si solde est positif cest dire crances suprieurs aux engagements cela

veut dire quil y a entre de la devise, qui doit tre chang en monnaie nationale

pour tre utilis lintrieur des frontires, donc il y a cration de la monnaie (Ce

change Doit se faire par une banque commerciale).

AB

ANB

Stock de devise compte de lANB

1000

+500 +500 11 (taux de change)

- 500

= 5500 dh

500

Cration de la monnaie en cas de change.

Si le solde est ngatif, il y a donc sortie de la devise (engagements

suprieurs aux crances).

AB

ANB

-500 ANB (importateur) 100000

10000

94500

- 5500 +

500

= 94500

Cette contre partie constitue la deuxime origine de la cration de la monnaie

nationale.

N.B : limportance de cette origine est influence par :

- La situation de la balance commerciale (exportation,

importation).

- Limportance des transferts des MRE.

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- Limportance des IDE.

- Limportance de la dette trangre.

Les limites de la cration de la monnaie :

1ERE linflation.

2eme limite : il sagit de la fuite en monnaie fiduciaire, dans ce cas cest la

transformation dune partie de la monnaie scripturale (cre par les

banques commerciales) en monnaie fiduciaire (cre par la banque

centrale). (voire politique montaire).

Le refinancement des banques en monnaie fiduciaire ce fait actuellement

sur le march montaire, c'est--dire par les mcanismes du march (voir

march montaire).

3eme limite : il sagit de la fuite dune partie de la monnaie scripturale

cre par les banques commerciales en une autre forme de monnaie

scripturale cre par dautre banque commerciale.

En cas de dbit la banque centrale alimente le compte de la banque

commerciale en contre partie dun taux dintrt au prix du march + 6

points (taux denfer).on parle ici de la compensation.

N.B : la compensation est faite par la banque centrale la fin de chaque

journe.

4eme limite : limportance de la demande de monnaie (soit pour

consommer ou pour investir). Cette demande doit tre solvable.

Travail faire :

Etudier lvolution des agrgats, et des quantits de la masse montaire, entre

1987 et 2007en prenant en compte lanne 1987.

Taux de croissance annuel moyen = -1

Montant enMD

% Montant enMD

% Montant enMD

%

MF 20 003 25 ,95 48 662 21 ,06 9,29 119839

18 ,58 9,43

MS 34 718 45,03 92 198 39,91 10 ,25 327937

50,87 13,53

PAV 5891 7,64 25 938 11,24 16 71 750 11 ,12 10,69PAT 16 485 21,38 64 121 27,76 14,54 125 19,41 6,91

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130M3 77 097 100 23096

4100 11 644

656100 12

Remarque :

Le montant des agrgats montaires (masse montaire, et toutes ses

composantes) sont toujours en augmentation dans le temps, et ne baisse jamais

et ce cause de laugmentation de la demande (augmentation du nombre des

mnages, et des entreprises)

1ere tapes de lanalyse cest la lecture

La part la plus importante de la masse montaire est la part de la MS, qui est de

39,91 MD en 1997, et devient de plus en plus important en 2007 (50,87 MD).

La masse montaire volue de 11% dans la premire priode, et de 12% dans ladeuxime priode, et de 12% dans la deuxime priode, dans ce nous avons la

masse montaire qui volue plus vite que le PIB. Cette volution de M 3 peut

sexpliquer par lvolution des composantes de la masse montaire, et

principalement par celle de la monnaie scripturale (en moyenne 50%, dpts

vue et placement vue 62% de la masse montaire).

Limportance de la monnaie scripturale peut sexplique par plusieurs facteurs

dont on peut citer :

Le dveloppement du systme bancaire marocain, suite la loi de 93, et

celle de 2006, et cela a comme consquence le dveloppement de la

bancarisation au Maroc.

Le taux de bancarisation peut tre calcul par les rapports suivant :

= (en 2007 de 27%). Mais si on intgre les comptes au

prs de Barid al Maghrib (123 agences), ce taux augmente 40%.

Cela donne un taux de 31%.

Le dveloppement du revenu des marocain, et la baisse du taux de

chmage.

Lvolution de M3 sexplique aussi par lvolution des placements terme,

ceci sexplique par lvolution de lpargne des marocains, qui est

encourager par laugmentation du taux dintrt dans la premire partie,

contrairement la deuxime priode.

NB : les produits dpargne bancaire sont : les placements vue ; les bons decaisse ; les certificats de dpt ; et les dpts terme. En plus de ces produits

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les banques peuvent mettre la disposition de leurs clients dautres produits

dpargne non bancaire, tel que les produits de banque assurance ; les OPCVM

(les produits de placement les plus importants) ; les produits du march

financier (actions, obligations) ; et les produits du march montaire (titre de

crance ngociable TCN : les bons de trsor, les bons de socit de financement,

et les billet de trsorerie mis par des socits non financires).

La masse montaire est fortement lie e aux contreparties de la masse

montaire, savoir : les crdits lconomie, les avoirs extrieurs nets et les

crances sur le trsor public.

Lanalyse de lvolution de la masse montaire entre 1987 et 2007

Montanten

MD

Part%

Montanten

MD

Part%

Montanten

MD

Part%

Crance surlco

52423

56,24 159424

57,27 11,76 436285

61,03 10,59

BAM 5835 11,13 7395 4,64 2,40 6820 1,56 -0,86

Banques

46588

88,87 152029

95,36 12,55 429465

98,44 10 ,94

Crance surle R M

3213 3,46 40649 14,60 28,89 208519

29,17 17,76

BAM 2985 92,90 40355 99,28 29,75 188327

90,32 16,65

Banque

s

228 7,09 294 0,72 2,57 20192 9,68 52,64

Crances surlEtat

37076

39,99 78296 28,13 7,76 70065 9,80 -1,10

BAM 8799 23,73 19680 25,13 8,38 -3425 -4,89

Banques

28277

76,26 58616 74,87 7,56 73490 104,89

2,29

total 92712

100% 278369

100% 11,62 714869

100%

Lanalyse du deuxime tableau de

- En cherchant matriser linflation, le trsor public nest plus financ

directement par la cration de la monnaie, mais il doit se financer

directement sur le march.

- Une partie des dettes publiques externes est transform en

investissements directs trangers.

- Il y a une diminution de la dette externe, mais une augmentation de la

dette interne.

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- Le trsor public peut se financer sur le march externe, o le taux dintrt

est moins important de, mais il y a risque de change (qui peut tre

matris par lachat dune assurance).

En tudiant les contreparties de la cration montaire en constate

que :

- la premire contrepartie de la cration de la monnaie est le crdit

montaire lconomie (mnages et entreprises), ces crdits

constituent le noyau dur de toutes les conomies, et principalement les

conomies dendettement celles qui se financent principalement par le

crdit bancaire, (par opposition aux conomies du march qui se

financent dune manire importante par les marchs de capitaux). Les

crdits voluent avec des taux de croissance qui diffrent dune

priode lautre selon la conjoncture conomique et selon les

orientations de la politique montaire1.

- Pour la deuxime contrepartie cest les avoirs extrieurs nets des

banques, ceux-ci sont influencs par la balance commerciale (les

exportations et les importations). Les transferts des MRE, le secteur

touristique, les investissements directs trangers, et la dette externe,

limportance de ces avoirs varient selon la conjoncture internationale et

selon la comptitivit de lconomie nationale (exporter et attirer).

- Pour la troisime contrepartie elle est constitue des financements

montaires du trsor public par les banques en achetant les bons de

trsor. suite la restructuration des finances publiques, la part de cettecontrepartie devient moins importante, son volution ne dpend pas

seulement du dficit budgtaires, mais aussi de la manire avec

laquelle celui ci est financ, actuellement le trsor public est oblig de

diversifier ses ressources de financement, et ce pour viter linflation et

leffet dviction (c'est--dire le trsor public essaye dvincer les autres

agents conomiques et notamment les PME et PMI.

1 Les crdits peuvent tre tudis : soit par terme (court, moyens, longs) ; soi parobjectifs (mobiliers, auto, consommation).

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chapitre2 LE Systme bancaire marocain

Pour financer lconomie dans les meilleures conditions possibles (produits

financiers adapts aux besoins, et un taux dintrt plus faible), le systmebancaire marocain a connut depuis 1990 plusieurs rformes dont on peut citer :

La drglementation : (la libralisation).

Le dsencadrement : dsormais les banques peuvent financer lconomie

avec nimporte quelle quantit de monnaie, condition de respecter les

rgles prudentielle : capital minimum, respecter la rserve montaire

(15%) de dpt vu, la rpartition du risque, la solvabilit (le ratio de+ de

8%. (voir politique montaire)).

Le dcloisonnement : il n y a plus de spcialisation, dans lobjectif davoirle statut de la banque universelle, qui peut financer nimporte quel

secteur, pour avoir un systme bancaire concurrentiel.

La libralisation : libralisation des taux dintrt (dbiteur, et crditeur).

Le refinancement des banques : lacquisition de la monnaie fiduciaire se

fait actuellement sur le march montaire, et non auprs de la banque

centrale. Par consquent le rescompte est limin le refinancement se

fait dabord sur le march interbancaire, et en dernier recours auprs de la

banque centrale (voir le march montaire) par les technique davance : 7

jrs, 3jrs, ou 24 heurs.

Ces rformes on donner lieu la loi bancaire 1993 qui a remplac celle de 1967,

et la loi de 2006 qui a remplac celle de 1993, et cest la loi qui est en vigueur

actuellement.

Le systme bancaire marocain actuel peut tre schmatis comme suite :

Les autorits montaires :

- Il y a deux : la BAM et le ministre des finances, mais

principalement cest la banque centrale.

Les organes de consultation :

- Le conseil national du crdit et de lpargne.

- Le conseil des tablissements de crdit.

- La commission disciplinaire des tablissements de crdit.

Les organes de reprsentation :

- Le groupement professionnel des banques du Maroc

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- Lassociation professionnelle des socits de financement

Les tablissements de crdit :

- Les banques

- Les socits de financement

Ce sont des entreprises sous forme de socit anonyme,( et ce quelque

soit la nationalit des actionnaires et celle des dirigeants), et qui effectue

dune manire permanente au moins lune des activits suivantes :

La collecte des fonds du public : dpt vu2 dpt terme etc.

La distribution de crdits est gnralement ( court terme de

consommation).

La gestion des moyens de paiement : chque, cartes de paiement,

etc. ou de la mise la disposition de la clientle de ces moyens.

La loi bancaire assimile aux oprations de crdit les oprations suivantes :

Le cautionnement : crdit par signature, pour avoir le crdit par

dcaissement auprs dun autre tablissement de crdit. cest le cas de la

CCG, la caisse centrale de garantie qui est un organisme public degarantie, et DAR ADDAMANE qui est aussi un organisme public qui

cautionne actuellement MOKAWALATI. La CMM, la caisse marocaine de

march qui garantit principalement les marchs publics. Toutes les

banques actuellement peuvent faire le cautionnement.

Le leasing ou le crdit-bail : cest une location de biens soit mobiliers ou

immobiliers avec possibilit dachat.

Le rmr : cest une opration de vente avec option (voir obligation) de

rachat, gnralement, de titres financiers. Cest le cas par exemple des

titres mis par les OPCVM3, qui sont des organismes spcialiss dans la

2 Les dpts vue constituent la principale ressource bancaire.3Les OPCVM sont de quatre types :

les OPCVM montaires spcialiss en placement dans le march montaire.

les OPCVMactions.

les OPCVM obligations.

les OPCVM diversifis.Juridiquement les OPCVM sont de2 type :

les SICAV des socits dinvestissement capital variable, celui ci varie dunemanire continue en fonction des sorties et des entres des investisseurs, ce sontdes socits anonymes ayant personnalit morale, et leurs capitales varie enpermanence.

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collecte de lpargne et son placement sur le march des capitaux : Le

march montaire et le march financier.4

Les tablissements de crdits peuvent aussi faire ce quon appelle les

oprations connexes par exemple les oprations de change, les oprations

capital-risque, la gestion de portefeuilles, le conseil financier (lingnieriefinancire), la banque assurances etc.

Les tablissements de crdit sont de deux types : les banques, et les

socits de financement.

Les banques : ce sont des tablissements de crdit qui peut faire toutes

les activits cit par la loi bancaire, (les activits principales, les activits

assimiles au crdit, et les oprations connexes). Lobjectif est davoir une

banque statut universel, qui doit donner lieu un systme bancaire

concurrentiel pour financer lconomie dans les meilleures conditions, etaussi mobiliser lpargne dans les meilleures conditions possibles, la

banque a le monopole de collecte des dpts vue ou dun terme

infrieur ou gale deux annes.

Les socits de financement : ce sont des tablissements de crdit qui

ne peuvent effectuer que lactivit cit dans leur agrment, les socits de

financement sont spcialises dans des activits donnes par exemple les

socits de financement spcialis au crdit la consommation, des

socits de financement spcialis dans le leasing (Maroc leasing), des

socits spcialises dans laffacturage5. Les socits de financement

nont pas le droit de collecter les dpts vue ou dun terme infrieure ou

gale deux annes. Donc pas de gestion de comptes.

Le FCP les fonds communs de placement ces organismes non pas de personnalitmorale.

Limportance des OPCVM, cest principalement la gestion des portefeuilles (par

consquent du risque financier) par des spcialistes. Lacquisition des titres OPCVM sefait par le prix dentre, la vente se fait par le prix de sortie, qui est toujours suprieur aupremier. Do lobligation dvaluer en permanence la valeur de ces titres. Lesinvestisseurs doivent payer des frais dentre et des frais de sortie.

4 Le march montaire : cest le march des capitaux court terme, sur ce marchse fait la ngociation des TCN (les titres de crances ngociables), savoir lesbons de trsor court terme mis par le trsor public ; les billets de trsoreriemis par des entreprises non financires ; les certificats de dpt mis par lesbanques ; et les BSF (bons de socits de financement).

Le march financier cest le march des capitaux long et moyen terme : sur cemarch se fait lmission et la ngociation des valeurs mobilires savoir desactions et les obligations.

5 Laffacturage : une activit assimils aux oprations de crdit, cest une activit derecouvrement des crances. Mais il nest pas dveloppe car il est slectif et les petitesentreprises ni recourt par elles ont un attachement sa clientle.

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Leur financement se fait principalement par lmission des BSF sur le

march montaire (march interbancaire, march du trsor public, et

march des TCN).

La banque centrale : le statut de la banque centrale a comme objectif

dlargir son champ dactivit (le contrle), en intgrant le CDG, le servicefinancier de BARID AL MAGHRIB, la CCG, et les associations de la micro

finance. Actuellement, seul le trsor public est exclu de ce contrle.

Lautre objectif de ce nouveau statut est de renforcer le pouvoir de la

banque central dans llaboration des orientations de la politique

montaire.

(Banque centrale politique montaire ; ministre des finances

politique budgtaire).

Les principales fonctions de la banque centrale sont :

Lautorit montaire : le contrle montaire qui se fait sur place par

des inspecteurs, et sur pice sur la documentation comptable. (il y a

un problme dinformation).

Cest la banque de lEtat : la banque centrale gre le compte du

trsor public, est et participe aussi son financement, pas de

manire directe mais sur le march montaire.

Cest la banque des autres banques : elle gre leurs comptescourants qui doivent tre toujours crditeur Pour faciliter la

compensation quotidienne et matriser linflation. elle doit aussi les

refinancer (pas directement mais sur le march montaire).

Llaboration de la politique montaire : en consultation avec le

gouvernement (ministre des finances), les organes de consultation

et les organes de reprsentation.

le change : en labsence dun march de change dynamique cest la

banque centrale qui gre le stock de devises existant peu prs 96%. 6

chapitre3 la politique montaire

La politique montaire est une composante essentielle de la politique

conomique. Cest une politique conjoncturelle, elle peut tre dfini

comme un ensemble de mesures prises par le pouvoir public, reprsent

6 Voir des contreparties : les avoirs extrieurs nets.RWH

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par les autorits montaires essentiellement la banque centrale pour

atteindre les objectifs macroconomiques (le carr magique).

Actuellement la banque centrale agit sur deux variables montaires savoir : la

liquidit bancaire et le taux de refinancement cest ce quon appelle les objectifs

oprationnels. Cest deux variables sont lis.

1. La liquidit bancaire

Cest la quantit de monnaie centrale que possdent les banques, elle est

constitue de deux composants : Les encaisses bancaires, et les soldes

crditeurs des comptes courants bancaires auprs de la banque centrale.

La banque centrale peut agir sur cette liquidit (soit la hausse soit la baisse)

en fonction de ses objectifs, par les instruments suivants :

A. La rserve montaire rserves obligatoires

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Cest une quantit de monnaie centrale, que les banques doivent avoir, en

permanence, auprs de la banque centrale7. La liquidit de cette rserve varie en

fonction des objectifs de la politique montaire. Elle est calcule sur la base des

deux variables suivant :

Le taux de la rserve : qui varie en fonction des objectifs de la banque centrale ilest actuellement de 15 % de lassiette.

Lassiette : cest la base de calcul de la rserve montaire el le est actuellementconstitue des exigibilits vue et court terme, cest--dire les dpts vue etles dpts court terme. On peut llargir en cas dinflation, ou au contraire encas de sous liquidit et 10 pour ne garder que les dpts vu.

B. Lopen market (le march ouvert) :

Toujours dans lobjectif de la rgulation de la liquidit, cest une opration

dachat ou de vente des titres publics aux banques par la banque centrale. Sil y

a surliquidits, la banque centrale va lponger et labsorber par la vente des

titres publics, et dans le cas de sous liquidits la banque va procder par lachat

de ces titres publics. Lopen market se fait sur le march montaire. Pour

lefficacit de ces techniques il faut :

Un march montaire dynamique.

Les banques doivent avoir un portefeuille de titres publics importants.

NB la technique dopen market a deux objectifs :

La rgulation de la liquidit bancaire

Et un objectif indirect qui est le financement du trsor public.

Pour les banques limportance de ce portefeuille :

Cest une possibilit de placement.

davoir un support titre pour tre financ sur le march montaire8

C. les prises en pension 9

7 Avant la banque devait avoir deux comptes : un spcial et un courant. Maintenant unseul compte courant et ces comptes sont dsormais rmunrs (la libralisation) avec untaux de 0,75(faible).8 La banque centrale demande comme garantie 60 % de titres publics de la quantit demonnaie demande.9 Cest conjoncturels, le premier utiliser (ces rapides) avant les autres instruments.

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En cas de Surliquidit la banque centrale opre par des reprises de liquidits,

pendant des courtes priodes, et ceux pour rguler la quantit de monnaie en

circulation en fonction des objectifs de lconomie.

Lobjectif de ces instruments cest la rgulation de la quantit de monnaie en

circulation, mais aussi de rendre les banques toujours dpendantes de la banquecentrale en matire de refinancement.

2. Le taux de refinancement

Cest le taux avec lequel les banques commerciales se refinancer auprs de la

banque centrale sur le march montaire. Ce refinancement se fait actuellement

par la technique davance sur 7 jours10, 5 jours et 24 heures (Le 5 jours est

actuellement suspendu). Le taux de refinancement le plus faible cest celui

appliqu aux avances sur 7 jours, et le plus lev ces celui des 24heures.

Si il baisse les autres aussi, et de ce fait le taux dintrt aussi (le tout est

li).

Le systme bancaire est soumis, en plus de la loi bancaire et des orientations de

la politique montaire, un ensemble de rgles prudentielles qui peuvent tre

nationales et parfois internationale (cest le cas de Ble 2) :

1) Le capital minimum

10 La banque centrale est la corde que 47 % de la quantit demande de le reste de lestencore vente au march interbancaire

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Celui ci doit tre au minimum de 200 000 000 de dirhams pour les banques qui

reoivent les fonds du public, et 100 000 000 de dirhams pour celles qui ne

reoivent pas des fonds du public. Pour les socits de financement leur capitale

varie de 50 M un 1M de dirhams selon lactivit de la socit de financement.

2) Le ratio de solvabilit (ratio de Ble1 et de Ble2)

Il vise la solvabilit de la banque pour faire face ces exigences et dans ce cas le

ratio est gale 10%

3) Le ratio de liquidits

100%

Les objectifs de cette liquidit :

faire face la demande de leur clientle.

Faire face aux oprations interbancaire.

Respecter les rserves de la liquidit bancaire auprs de la banque

centrale.

La liquidit est utilise par la banque centrale pour la rgulation du

march, cest le support de la politique montaire.

4) Le ratio de division de risque

Dans ce cas la banque ne doit pas avoir sur un mme client des crances qui

dpassent 20% de ses fonds propres (dailleurs une fois quon dpasse 5% on

doit informer la banque centrale).

On constate que lactivit bancaire cest lactivit bancaire la plus rglementeau monde. Avec la rforme celle-ci est devenue de plus en plus libralise, c'est-

-dire que les banques peuvent faire toutes les activits cites par la loi bancaire

(les trois principales activits, les oprations assimiles au crdit, et les

oprations connexes), mais pour sauvegarder la stabilit du systme et assurer

la protection de la clientle, les banques doivent respecter la rglementation en

vigueur, savoir : la loi bancaire, les rgles prudentielles, et les orientations de la

politique montaire. Pour veiller au respect de cette rglementation la banque

centrale doit contrler le systme, soit sur place (inspecteurs), soit sur pice (les

documents comptables dont les informations sont maintenant soumises aux

normes internationales (IAS/IFRS).

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Pour renforcer le rle de la banque centrale dans la politique montaire (en

matire de contrle), il a eu dernirement la rforme de son statut, qui a largit

son champs dactivit et lui a donner plus dindpendance.

chapitre4 Le march des capitaux

En plus du financement de lconomie par la cration montaire, lconomie peut

tre finance par les marchs de capitaux, et principalement le march

financier11.

Le march financier peut tre dfini comme un march de capitaux moyen et

long terme, c'est--dire un march de capitaux stable. Le financement sur ce

march se fait par lpargne dj existante.

Ce march est constitu de composante :

Le march primaire.

Le march secondaire.

Ces deux marchs sont interdpendants (on ne peut avoir lun sans lautre).

A. Le march primaire

Cest le march sur lequel se fait le financement des agents besoin de

financement (les entreprises quelque soit leur statut juridique, le trsor public, et

autres organismes publics mme les collectivits locales), en contre partie de

lmission de titres financiers qui peuvent tre soit des obligations soit des

actions.

Les obligations : ce sont des titres de crances mises au moment du

lancement demprunts par un agent besoin de financement qui remplit

les conditions. ces titres donnent le droit un intrt gnralement fixe, et

au remboursement la fin de lchance.

Les actions : ce sont des titres de participation dans le capital social de

lentreprise mettrice les droits des actionnaires sont principalement :

recevoir les dividendes, assist directement ou indirectement

lassemble gnrale, et le droit linformation (Augmentation de capital

distribution des dividendes). Les actions peuvent tre mises dans les

conditions suivantes :

Par les entreprises prives soit au moment de la cration, ou lors de

laugmentation de capital.

11 Pour valuer le rle de ce march dans le financement de lconomie, on tudie unensemble dindicateurs statistiques dont notamment : la capitalisation boursire/PIB.

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par des entreprises semi-publiques qui peuvent mettre des actions

dans les cas suivants :

Au moment de la cration.

Laugmentation de capital (croissance).

Privatisation de la partie publique.

Les entreprises publiques peuvent aussi mettre des actions dans les

cas suivant

Au moment de la privatisation totale ou partielle.

NB1 : en exclu le trsor public qui ne peut mettre dactions, car il na pas la

forme dentreprise, et pour la mme raison en exclut les collectivits locales.

NB2 : seules les socits de capitaux et la socit responsabilit limite

peuvent mettre des actions.

Cest titres sont acquis (souscrit) par les agents capacit de financement cest-

-dire les pargnants qui son principalement : les mnages, les organismes

institutionnels, les OPCVM, et les entreprises.

Ces agents peuvent tre rsidents aux non-rsidents, par contre les agents

besoin de financement doivent tre rsidents.

Les intervenants sur ce march sont :

Les agents besoin de financement metteur de titres et collecteurs de

lpargne.

Les agents capacit de financement ce sont les les acqureurs ou les

souscripteurs de titres

Les intermdiaires entre les ABF et les ACF sont gnralement les

banques, les socits boursires, et les OPCVM. A ce niveau ces

organismes sont considrs comme des collecteurs dordres.

Le march primaire na pas de lieu prcis mais il est tabli sur la totalit duterritoire national et mme lextrieur.

Les titres achets sont grs actuellement par des comptes titre, puisque ceux-ci

sont totalement dmatrialise, ces comptes titres sont centralises auprs de

MAROCLEAR le dpositaire central.

Le rle de MAROCLEAR est la scurit et la compensation des oprations, comme

la banque centrale pour les comptes de monnaie.

Ce march primaire est organis par les autorits suivantes : la banque centrale

et le CDVM.

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NB : le financement sur ce march se fait toujours par lmission de nouveaux

titres, donc cest sur ce march que se fait le financement des agents besoin

de financement.

B. Le march secondaire (la bourse, march de loccasion) :

Cest le march sur lequel se fait la ngociation des titres (vente et achat) dj

mis sur le primaire. Le principal rle de la bourse cest dassurer la liquidit des

titres. Les intervenants sur le march boursier sont essentiellement :

La socit boursire appele aussi la socit gestionnaire :

Cest une socit anonyme prive dont le capital social doit tre en permanence

dtenu parts gales12 par les socits boursires. Le rle de la socit boursire

cest dabord dassurer la gestion quotidienne du march : ladministration, la

cotation, ouverture de sances. En plus de la gestion quotidienne, elle prpare

les introductions au march, et annonce aussi la radiation.

Elle veille au respect de la rglementation par les diffrents intervenants, et

surtout la transparence en veillant sur la publication de toutes les informations

concernant les socits cotes en bourse.

Les socits boursires :

12 Dans la rforme en prpare louverture du capital social aux intervenants des auxinstitutions.

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Ce sont des socits anonymes prives qui ont pour principale fonction

lintermdiation boursire, cest--dire lexcution des ordres boursiers13 soit pour

lachat soit pour la vente.

Ces socits ont le monopole de la ngociation sur le march boursier.

MAROCLEAR le dpositaire central :

Il est l'organisme qui centralise la gestion des comptes titres, c'est la banque

centrale des comptes titres, il assure aussi le rglement-livraison des titres.

Le CDVM

Cest l'autorit du march il veille au respect de la rglementation du march.

Le march secondaire est factur comme suite :

Le march secondaire

Le march centrale

le march de blocs

13 Un ordre boursier peut tre donn de deux manires Un ordre en mieux : Cest lordre dans lequel le donneur dordre ne fixe aucun prix

est dans ce cas lexcutions doit se faire aux prix courant du march. Lordre court limit : dans ce cas le donneur dordres fixe le prix avec lequel il

souhaite lexcution, sil sagit dun ordre dachat : la socit boursire ne doitexcuter lordre quavec un cours infrieur ou gal au cours fix par le donneurdordre. Au contraire sil sagit dun ordre de vente : la socit ne peut excuterquavec un cours suprieur ou gal celui fix par le donneur d'ordre.

On peu ajouter parfois la remarque suivante : L'excution doit tre totale ou pas du tout.Pour tre accept un ordre doit avoir les informations suivant :

la quantit de titres.

la date de la sance. la dure de la validit de l'ordre, celle -ci doit tre comprise entre 24h et 30 jours.

Ses ordres sont donns un collecteur d'ordre qui est gnralement la banque qui va

transmettre son tour l'ordre la socit boursire, le deuxime type de collecteursd'ordre.Ces ordres peuvent tre transmis soit par poste, soit par informatique, soit par tlphoneou fax, mais ils doivent tre enregistrs.Le cours boursier cest le prix du march qui rsulte de la confrontation de loffre et de lademande des titres pour fixer un prix d'quilibre avec lequel les ordres doivent treexcuts. Cette confrontation est ce qu'on appelle la cotation.La cotation se fait de trois manires :

- la cotation au fixing : qui est une forme de cotation rserve aux titres faiblementliquide c'est dire rares sur le march dans ce cas la cotation ne se fait qu'uneseule fois par sance (9h00 15h00).

- le multi fixing : rserv des titres moyennement liquides et dans ce cas en faitla cotation deux trois fois par sance (au Maroc 2 fois).

- la cotation en continu : rserve aux titres plus liquides c'est dire les plusdemands et les plus offerts sur le march dans ce cas en fait n fois la cotation.

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M premier M second M troisime

a. Le march central :

Cest le march sur lequel se fait la ngociation publiquement sur l'un des

marchs suivants

Sur le march premier qui est rserv aux grandes entreprises.

Sur le deuxime, rserv aux entreprises moyennes.

Sur le troisime rserv aux petites entreprises innovantes.

b. Le march de blocs :

Cest le march sur lequel se fait la ngociation directement entre lacheteur etle vendeur (entre les reprsentants des deux et non publiquement). Les

ngociations sur ce march a pour objet des volumes importants, et les

intervenant sont gnralement les institutionnels.

Pour analyser limportance du march boursier on utilise les donnes

statistiques suivantes :

i. Le nombre de socits cotes (au Maroc 75).

ii. La capitalisation boursire, qui peut tre dfini comme tant la somme des

cours multipli par leurs valeurs, il sert comparer les bourses

internationales.

iii. On peut mme calculer le ratio suivant pour analyser

limportance du march.

iv. Les indices boursiers : MASI et MADEX, pour le MASI cest un indice

boursier gnral, dans lequel on trouve les 75 titres cots. Et le MADEX ne

tient compte que des titres les plus liquides.

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Les institutions financières marocaines

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