Post on 15-Sep-2020
Office fédéral de l'agriculture OFAG
Office fédéral de l’environnement OFEV
Service phytosanitaire fédéral SPF
Service phytosanitaire fédéral
Mattenhofstrasse 5, CH-3003 Berne
Tél +41 58 462 25 50, fax +41 58 462 26 34
phyto@blw.admin.ch
www.servicephyto.ch
Référence du dossier : cas/vfa
Notice no 1
Service phytosanitaire fédéral
Date : 15.09.2016
Référence : cas/vfa Document et version : MB1 16.03
Importation de marchandises soumises à des dispositions phytosanitaires
Aperçu : Page
1. Bases légales ........................................................................................................................... 2
2. Centre de contact et compétences ........................................................................................... 2
3. Dispositions phytosanitaires à l’importation ............................................................................. 2
4. Explications des abréviations et des exigences phytosanitaires de
l’ANNEXE 1 (liste des marchandises) ………………..………..……………………………………..4
ANNEXE 1 : Liste des marchandises
– Plantes vivantes (autre que bulbes, cormes, rhizomes et tubercules) A. Dispositions générales ......... 5
– Plantes vivantes (autres que bulbes, cormes, rhizomes et tubercules) B. Dispositions particulières .... 5
– Bulbes, cormes, rhizomes et tubercules A. Disposition générales ......................................... 45
– Bulbes, cormes, rhizomes et tubercules B. Disposition particulières ...................................... 45
– Fleurs coupées et rameaux (autres que ceux destinés à la plantation),
y compris sapins de Noël ........................................................................................................ 46
– Semences ............................................................................................................................... 52
– Fruits et légumes ..................................................................................................................... 54
– Denrées stockées ................................................................................................................... 58
– Terre et milieu de culture ........................................................................................................ 58
– Insectes, acariens et nématodes ............................................................................................ 58
– Bactéries, champignons et virus phytopathogènes................................................................. 58
– Ecorces ................................................................................................................................... 58
– Bois et produits en bois ........................................................................................................... 60
ANNEXE 2 : Déclarations supplémentaires……………………………………………………….......….. 81
La présente notice ne traite pas les questions relevant de la législation douanière, des contingents tarifaires,
de la convention CITES et de l’importation par des particuliers dans le cadre du trafic voyageur ! Prière de
s’adresser pour ce faire respectivement à l’Administration fédérale des douanes (www.douane.ch), à l’Office
fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (www.cites.ch) ou à l’Office fédéral de
l’agriculture, Secteur Importations et exportations (www.blw.admin.ch > Thèmes > Importations et exporta-
tions).
Les dispositions visées dans l’ordonnance sur la protection des végétaux sont réservées.
2
1 Bases légales
- Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV / www.admin.ch/ch/f/rs/c916_20.html)
- Ordonnance de l’OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT /
www.admin.ch/ch/f/rs/c916_202_1.html)
- Ordonnance du DFE sur les végétaux interdits (www.admin.ch/ch/f/rs/c916_205_1.html)
- Décisions de portée générale (mesures d’urgence)
(https://www.blw.admin.ch/blw/fr/home/nachhaltige-
produktion/pflanzenschutz/pflanzengesundheit-eidg-pflanzenschutzdienst.html)
2 Centre de contact et compétences
Centre de contact
Office fédéral de l’agriculture
Service phytosanitaire fédéral
Mattenhofstrasse 5
3003 Bern
tél. 058/462 25 50
fax 058/462 26 34
e-mail phyto@blw.admin.ch
Compétences
Plantes cultivées agricoles et produits qui en sont issus OFAG
Plantes ornementales OFAG
Végétaux forestiers et produits qui en sont issus OFEV
Terre et milieu de culture OFAG
Organismes vivants OFAG
OFAG : Office fédéral de l’agriculture
OFEV : Office fédéral de l’environnement
3 Dispositions phytosanitaires à l’importation
Les marchandises qui sont potentiellement porteuses d’organismes nuisibles particulièrement dange-
reux sont soumises à l’importation, aux prescriptions phytosanitaires. Celles–ci sont en fonction du
risque d'introduction d'organismes nuisibles particulièrement dangereux représentés de la marchandise
à importer. Ci-après, les termes les plus importants sont explicités.
Interdiction d’importer (V)
L’interdiction d’importer est appliquée aux marchandises qui présentent un risque phytosanitaire accru.
Les marchandises interdites d’importation sont signalées dans l’annexe 1 avec un V.
Permis d’importation (B)
Les marchandises de l’annexe 1 suivies de la lettre B, dont l’importation n’est autorisée que sous cer-
taines conditions, nécessitent l’octroi d’un permis. Les demandes de permis doivent également être
adressées au centre de contact de l’OFAG.
Attention : la présente notice n’indique pas si une marchandise requiert un permis d’importation autre
que celui exigé pour des motifs autres que phytosanitaires !
Certificats phytosanitaires (PC, PC..)
Les marchandises pour lesquelles un certificat phytosanitaire (PC), le cas échéant, un certificat avec
une déclaration supplémentaire (PC…) est requis, sont suivies de la/des lettre(s) correspondante(s) à
l’annexe 1. En principe seules les marchandises en provenance de pays autres que ceux de l’UE (=
pays tiers) sont concernées.
3
Lors de l’importation en Suisse, les marchandises nécessitant un permis et/ou un certificat phytosani-
taire sont soumises au contrôle par le Service phytosanitaire fédéral (SPF). Les envois correspondants
doivent être annoncés au SPF au plus tard la veille de leur arrivée en Suisse. Pour les envois qui ne
sont pas annoncés à temps, il faut s’attendre à des délais lors du dédouanement phytosanitaire.
Les marchandises pour lesquelles un certificat phytosanitaire est requis doivent être accompagnées
d’un certificat phytosanitaire officiel, établi par le Service phytosanitaire du pays d’origine de la mar-
chandise, ou d’un certificat de réexportation et d’une copie authentifiée du certificat d’origine.
Lors du dédouanement, le document original du certificat est retiré par les organes de contrôle. Le cas
échéant, il est remplacé par un passeport phytosanitaire suisse délivré par le SPF, qui doit accompa-
gner l’envoi concerné jusqu’au lieu de destination. Les firmes qui ont l’intention de réexporter tout ou
partie des marchandises importées, doivent au préalable faire une copie du certificat. Cette dernière
servira de document de référence aux organes compétents pour l’établissement du certificat phytosani-
taire de réexportation (certificat de réexportation).
ISPM 15 : Matériel d'emballage en bois et bois d'arrimage (L)
A l’annexe 1, les marchandises suivies de la lettre L sont concernées par la norme internationale sur les
mesures phytosanitaires no 15 (NIMP 15 ou, selon l’abréviation anglaise, ISPM 15). Y sont soumis les
matériels d’emballage en bois, plateaux de chargement du type palette et bois de calage originaires de
pays autres que ceux de l’UE, mais y compris le Portugal, constitués en tout ou partie de bois brut de
feuillus et/ou de conifères.
Les emballages doivent être marqués par les producteur/fournisseurs du pays d’origine à l’aide du logo
IPPC1 prescrit par la NIMP 15. Le logo doit être apposé de manière à ce qu’il soit bien visible et être
d’une couleur autre que rouge ou orange.
Les indications suivantes sont requises :
Logo IPPC
Code ISO du pays d’origine (YY-)
N° d’agrément de l’entreprise (XXXXX)
Sigle HT (Heat Treatment)
Ne sont pas soumis à la norme NIMP15 les matériels d’emballage constitués d’éléments en bois obte-
nus par collage, par un traitement à chaud ou par pressage (panneaux de bois aggloméré, contrepla-
qué, bois de placage) ainsi que de laine de bois et de sciure ou constitués de bois brut d’une épaisseur
inférieure ou égale à 6 mm.
Passeport phytosanitaire européen (P1, P2, P3, ZP)
Les marchandises pour lesquelles un passeport phytosanitaire est requis sont suivies à l’annexe 1 de la
lettre P1, P2 ou P3 et, le cas échéant, ZP (zone protégée). Seuls certains végétaux et produits végé-
taux provenant de pays de l’UE sont concernés par le passeport phytosanitaire.
Lors de l’importation de telles marchandises, les envois concernés ne doivent être, ni annoncés au
SPF, ni soumis à un contrôle phytosanitaire. Des contrôles par sondage à la frontière ou chez le desti-
nataire sont réservés.
1 International Plant Protection Convention (Convention internationale pour la protection des végétaux)
YY - XXXXX
HT
4
Le passeport phytosanitaire européen est un document officiel en vigueur dans les pays de l’UE et re-
connu par la Suisse. Il est intégré à la facture ou au bulletin de livraison ou se présente sous la forme
d’une étiquette ou d’un timbre. Le document doit accompagner les envois concernés jusqu’au lieu de
destination.
Dérogations à des fins de recherche scientifique
L’art. 13 de OPV ordonnance sur la protection des végétaux autorise, à certaines conditions,
l’importation e marchandises ne remplissant pas les conditions phytosanitaires d’importation, si
l’importation est effectuée à des fins de recherche, de sélection, de multiplication ou de diagnostic.
Les demandes doivent être adressées à l’adresse de contact figurant au point 2. Le formulaire de de-
mande ad hoc peut être téléchargé à partir du lien suivant :
Demandes d’autorisation : Organismes nuisibles, terre, végétaux importation ou déplacement.doc
4 Explications des abréviations et des exigences phytosanitaires de l’annexe 1
Colonne « Régime » :
V Interdit d’importation
B Importation avec permis d’importation
PC Certificat phytosanitaire
PC… Certificat phytosanitaire avec déclaration supplémentaire (Les déclarations supplémentaire
(« Additional Declaration », AD) pertinentes figurent à l’annexe 2. Il y a lieu de relever qu’il y a
lieu de mentionner dans le certificat phytosanitaire non seulement les déclarations supplémen-
taires relatives à la plante, mais aussi les déclarations supplémentaires relatives au groupe de
marchandises.)
P1 Passeport phytosanitaire
P2 Passeport phytosanitaire, sauf pour les végétaux prêts pour la vente à des utilisateurs finals
non-professionnels
P3 Passeport phytosanitaire requis si les végétaux ou produits végétaux concernés proviennent
d’une zone délimitée en raison de la présence d’un organisme nuisible donné (p. ex. Bursa-
phelenchus xylophilus et Epitrix sp. au Portugal et en Espagne, Anoplophora chinensis en Ita-
lie et Xylella fastidiosa en Italie et en France; voir www.servicephyto.ch ou se renseigner au-
près du SPF).
ZP Passeport phytosanitaire spécial comportant le sigle ZP-b2 ou ZP-d4 respectivement pour
plantes sensibles au feu bactérien ou à la flavescence dorée de la vigne et destinées à l’une
ou l’autre de ces zones protégées
L ISPM 15 : Exigences auxquelles doit satisfaire l’importation de bois d’emballage et de bois de
calage
Q Mise en quarantaine aussitôt après l’arrivée en Suisse
Colonne « Exigences phytosanitaires »
La colonne exigences phytosanitaires renvoie aux exigences spécifiques et à la base légale figurant
dans l’OPV ou dans l’OMPT.
La présente notice remplace la Notice n° 1 du 1er juillet 2016, avec effet au 15 septembre 2016.
Office fédéral de l’agriculture OFAG
Gabriele Schachermayr
Responsable du secteur santé des végétaux et variétés
Annexe 1 - Liste des marchandises
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
A. Dispositions générales, applicables à tous végétaux destinés à la plantation, tels que plantes racinées, boutures, greffons, rameaux-greffons et cultures tissulaires et, le cas échéant, aux catégories de végétaux concernées
Plantes vivantes autres que bulbes, cormes, rhizomes, tubercules
Plantes vivantes
a1. Plantes vivantes
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601 / 0602AD39
AD53
4AI/36.1
4AI/46
a2. Plantes racinées, cultivées en plein air
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0601 / 06024AI/33
a3. Plantes avec terre ou milieu de culture adhérant ou associé
Turquie, Belarus, Géorgie, Moldova,
Russie, Ukraine et pays
n’appartenant pas à l’Europe
continentale, à l’exception de
l'Algérie, de l’Egypte, d’Israël, de la
Libye, du Maroc et de la Tunisie
PC… ex 0601 / 0602AD38 4AI/34
b1. Arbres et arbustes, excepté plantes en culture tissulaire - à feuilles caduques
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC… ex 0601 / 0602AD45 4AI/39
4AI/40
b2. Arbres et arbustes, excepté plantes en culture tissulaire - à feuilles permanentes
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC… ex 0601 / 0602AD39 4AI/36.1
4AI/39
b3. Plantes annuelles et bisannuelles, autres que celles de la famille des Poaceae (syn. Gramineae)
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC… ex 0601 / 0602AD46 4AI/41
b4. Plantes d'espèces herbacées
Pays non-européens PC… ex 0601 / 0602AD35
AD37
AD50
4AI/32.1
4AI/32.3
4AI/45.1
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0601 / 0602AD35
AD37
4AI/32.1
4AI/32.3
b5. Végétaux, à l'exception des semences, qui ne peuvent être que dans l'eau ou dans un sol saturé d'eau en permanence
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD74 OMPT/A2-6I
c. Végétaux dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement, destinés à la plantation - Bonsaïs
Pays de l'UE P1, P2, ZP ex 0602
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0602
Pays non-européens PC… ex 0602AD48 4AI/43
B. Dispositions particulières pour les différents genres ou espèces de plantes
Plantes vivantes
Abies
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/5
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06024AI/10
4AI/8.1
4AI/8.2
Pays non-européens V 3A/1
Acacia longifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Acacia saligna
Pays de l'UE, excepté zones P1 ex 0602OMPT/A3-4
5
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
délimitées
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Acer
Acer macrophyllum
USA PC… ex 0602AD68
AD69
AD79
OMPT/A2-1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Acer sp.
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Chine PC… ex 0602AD70
AD79
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE, la
Chine et les USA
PC… ex 0602AD69
AD79
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Acer sp. à l'exception de A. macrophyllum et A. pseudoplatanus
USA PC… ex 0602AD69
AD79
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Acer pseudoplatanus
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
USA PC… ex 0602AD68
AD69
AD79
OMPT/A2-1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Actinidia Lindl.
Pollen vivant et végétaux destinés à la plantation, à l’exception des semences
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-7II
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD73 OMPT/A2-7I
Adiantum
Adiantum aleuticum
USA PC… ex 0601AD68 OMPT/A2-1
Adiantum jordanii
USA PC… ex 0601AD68 OMPT/A2-1
Aegle
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Aeglopsis
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Aesculus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
6
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… ex 0602AD68
AD80
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Aesculus hippocastanum
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
USA PC… ex 0602AD68
AD69
AD80
OMPT/A2-1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Afraegle
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Agrostis gigantea
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Albizia julibrissin
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Allium porrum
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06015BI/1
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD69
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Alnus rhombifolia
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Alternanthera tenella
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Amaranthus blitoides
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ambrosia acanthicarpa
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ambrosia artemisifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ambrosia trifida
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
7
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Amelanchier
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/9
5AI/1.1
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06024AI/17
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD12 3B/1
4AI/17
4B/21
Pays de l'UE ZP ex 06023B/1
4B/21
5AI/1.1
Ampelopsis arborea
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ampelopsis cordata
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Amyris
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Araceae
végétaux racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/11
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD13 4AI/18
Arbutus
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Arbutus menziesii
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Arbutus unedo
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Arctostaphylos sp.
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Areca catechu
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Arecastrum romanzoffianum
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Arenga pinnata
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Artemisia arborescens
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
8
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Artemisia douglasiana
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Artemisia vulgaris var. heterophylla
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Asparagus acutifolius
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Asparagus officinalis
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
Asteraceae (syn. Compositae)
(espèces herbacées pérennes, excepté Chrysanthemum)
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC ex 0601AD49 4AI/44
Atalantia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Avena fatua
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Baccharis halimifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Baccharis pilularis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Baccharis salicifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Balsamocitrus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Beta vulgaris
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06014AI/35.2
Pays non-européens PC ex 06014AI/35.1
4AI/35.2
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD69
AD80
4AI/11.5
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Bidens pilosa
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
9
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Borassus flabellifer
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A3-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A3-3
Brachiaria decumbens
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Brachiaria plantaginea
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Brahea
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Brassica
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/24.1
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Brassicaceae
espèces herbacées pérennes
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC ex 0602AD49 4AI/44
Bromus diandrus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Burkillanthus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
Butia
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Calamus merillii
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Callicarpa americana
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Calluna vulgaris
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Calodendrum
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
Camellia
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-1
Pays autres que ceux de l'UE et les
USA
PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
10
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Capsella bursa-pastoris
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Capsicum
à l'exception de Capsicum annuum
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.2
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06025BI/1
Capsicum annuum
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/18.6
4AII/18.6.1
4AII/18.7
5AI/2.2
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD28 4AI/25.7
Carex
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD69
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Carya illinoinensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Caryophyllaceae
Espèces herbacées pérennes, à l'exception deDianthus
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC ex 0601AD49 4AI/44
Caryota cumingii
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Caryota maxima
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Casimiroa
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/10.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD04 4AI/18.2
Cassia tora
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Castanea
ex 0602
Autres espèces de Castanea
USA PC… ex 0602AD01
AD64
4AI/11.1
4AI/11.2
Castanea sativa
11
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
USA PC… ex 0602AD01
AD64
AD68
4AI/11.1
4AI/11.2
OMPT/A2-1
Avec feuilles
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD01
AD64
4AI/11.2
Pays non-européens V 3A/2
Sans feuilles
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD01
AD64
4AI/11.2
Pays non-européens, excepté USA PC… ex 0602AD01
AD64
4AI/11.1
4AI/11.2
Catharanthus
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cedrus
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/5
Pays non-européens V 3A/1
Celastrus orbiculata
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Celtis occidentalis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cenchrus echinatus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cercidiphhyllum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD80 OMPT/A3-5
Cercis canadensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cercis occidentalis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Chaenomeles
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/9
5AI/1.1
Pays non-européens - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC ex 06024AI/17
4AI/22.2
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06024AI/17
Pays non-européens - Végétaux non
dormants
V 3A/9
12
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD12 3B/1
4AI/17
4B/21
5AII/1.3
Pays non-européens - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD12 3B/1
4AI/17
4B/21
Pays non-européens - Végétaux non
dormants
V ex 06023A/9
Pays de l'UE ZP ex 06023B/1
4B/21
5AII/1.3
Chamaecrista fasciculata
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Chamaecyparis
Pays non-européens V 3A/1
Bonsaï
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée
B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43
OMPT/A1-2
Japon B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43
OMPT/A1-1
Chamaerops
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Chenopodium quinoa
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Chionanthus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Chitalpa tashkinensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Choisya
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Chrysanthemum syn. Dendranthema
Pays de l'UE P2 ex 0601/06024AII/20
5AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601/0602AD29
AD30
AD31
AD32
4AI/27.1
4AI/27.2
4AI/28
4AI/28.1
Cistus creticus
Pays de l'UE, excepté zones P1 ex 0602OMPT/A3-4
13
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
délimitées
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602
Pays autres que ceux de l'UE PC… AD79 OMPT/A3-4
Cistus monspeliensis
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cistus salviifolius
Pays de l'UE P1 ex 0602
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
Citropsis
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Citrus
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/16
végétaux racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/10
4AII/10.1
5AI/1.5
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
Clausena
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/10.1
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.2
4AI/18.3
Cocos nucifera
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Coelorachis cylindrica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Coffea
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Costa Rica et Honduras V ex 0602OMPT/A3-4
Commelina benghalensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Compositae:
voir Asteraceae
ex 0601/0602
Coniferales (conifères),
à l'exception de Abies, Cedrus, Chamaecyparis, Juniperus, Larix, Picea, Pinus, Pseudotsuga e Tsuga
ex 0602
14
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
jusqu'à 3 m d'hauteur
Pays non-européens PC ex 06024AI/8.1
plus de 3 m d'hauteur
Pays non-européens PC ex 06024AI/8.1
4AI/8.2
Conium maculatum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Convolvulus arvensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Conyza canadensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cornus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
Pays non-européens PC… ex 0602AD69 OMPT/A3-3
Cornus florida
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Coronilla valentina
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Coronopus didymus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Corylus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays non-européens PC… ex 0602AD69
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Canada et USA PC… ex 0602AD02
AD80
4AI/11.3
OMPT/A3-5
Corypha elata
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Corypha gebanga
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Cotoneaster
Tous pays V 3A/9.2
Crataegus
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/9
5AI/1.1
15
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
OMPT/A3-3
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 06024AI/17
4AI/19.1
Pays non-européens - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD12
AD69
4AI/17
4AI/19.1
OMPT/A3-3
Pays non-européens - Végétaux non
dormants
V 3A/9
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays non-européens - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD12
AD69
4AI/17
4B/21
5AII/1.3
OMPT/A3-3
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD12
AD69
3B/1
4AI/17
4B/21
5AII/1.3
OMPT/A3-3
Pays non-européens - Végétaux non
dormants
V ex 06023A/9
Pays de l'UE ZP ex 06023B/1
4AI/17
4AI/19.1
4B/21
OMPT/A3-3
Cucumis melo
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0602
Cydonia
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/13
4AII/9
5AI/1.1
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06024AI/17
4AI/19.2
4AI/20
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD04
AD12
4AI/17
4AI/19.2
4AI/20
4B/21
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V 3A/9
Pays non-européens autres que les
pays de la Méditerranée, l'Australie,
la Nouvelle-Zélande, le Canada et les
Etats continentaux des USA
V 3A/18
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD12 4AI/17
4AI/19.2
16
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
4B/21
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD12 4AI/17
4AI/19.2
4AI/20
4B/21
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V 3A/9
Pays non-européens autres que les
pays de la Méditerranée, l'Australie,
la Nouvelle-Zélande, le Canada et les
Etats continentaux des USA
V 3A/18
Pays de l'UE ZP ex 06024AII/13
5AII/1.3
Cynodon dactylon
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cyperus eragrostis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cyperus esculentus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cytisus scoparius
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Datura wrightii
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Dendranthema (Chrysanthemum)
Pays de l'UE P2 ex 0601/06024AII/20
5AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601/0602AD29
AD30
AD31
AD32
4AI/27.1
4AI/27.2
4AI/28
4AI/28.1
Dianthus
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/20
5AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD29
AD30
4AI/27.1
4AI/27.2
4AI/29
Digitaria horizontalis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Digitaria insularis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Digitaria sanguinalis
17
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Disphania ambrosioides
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Dodonaea viscosa
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Duranta erecta
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Echinochloa crus-galli
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Elaeis guineensis
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Encelia farinosa
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Eremocitrus
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Eriobotrya
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/9
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD12 4AI/17
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD12 3B/1
4AI/17
4B/21
Pays de l'UE ZP ex 06024B/21
5AII/1.3
Eriochloa contracta
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Erodium
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Escallonia montevidensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Esenbeckia
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Eucalyptus camaldulensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
18
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Eucalyptus globulus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Eugenia myrtifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Euphorbia hirta
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Euphorbia terracina
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Fabaceae (syn. Leguminosae)
espèces herbacées pérennes
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC… ex 0601AD49 4AI/44
Fagus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD69
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Fagus sylvatica
USA PC… ex 0602AD68
AD69
AD80
OMPT/A2-1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Fagus crenata
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Ficus
Pays non-européens PC… ex 0602AD26 4AI/45.1
Ficus carica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Fortunella
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/16
végétaux racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/10
4AII/10.1
5AI/1.4
Fragaria
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
5AI/2.1
Pays d'Europe non membres de l'UE
ainsi que pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
PC… ex 0601AD14
AD15
4AI/19.2
4AI/21.1
19
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA4AI/21.2
4AI/21.3
Pays non-européens autres que les
pays de la Méditerranée, l'Australie,
la Nouvelle-Zélande, le Canada et les
Etats continentaux des USA
V 3A/18
Fragaria vesca
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Frangula
Frangula californica
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Frangula purshiana
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD80 OMPT/A3-5
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 0602AD03
AD80
4AI/11.4
OMPT/A3-5
Fraxinus americana
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Fraxinus dipetala
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Fraxinus excelsior
USA PC… ex 0602AD68
AD80
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Fraxinus latifolia
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Fraxinus pennsylvanica
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Fuchsia
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0602
Brésil et USA PC ex 06024AI/38.2
Fuchsja magellanica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Genista ephedroides
20
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Genista monspessulana
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Cytisus racemosus
syn. Cytisus racemosus
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… AD79 OMPT/A3-4
Geranium dissectum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Gerbera
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/2.1
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC ex 06014AI/44
Ginkgo biloba
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Gleditsia triacanthos
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Glycosmis
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Gramineae:
voir Poaceae
ex 0601
Grevillea juniperina
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Griselinia littoralis
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Gypsophila
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/2.1
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC ex 06014AI/44
Hamamelis virginiana
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Hebe
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602OMPT/A3-4
Hedera helix
21
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Helianthus annuus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Hemerocallis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Heteromeles arbutifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Hibiscus
Pays non-européens PC… ex 0602AD26 4AI/45.1
Hibiscus schizopetalus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Hibiscus syriacus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Hordeum murinum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Howea forsteriana
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Humulus lupulus
Pays de l'UE P1 ex 06015AI/1.2
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/26
Hydrangea paniculata
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ilex vomitoria
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Impatiens
hybrides de Nuova Guinea
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0602
Ipomoea purpurea
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Iva annua
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Jacaranda mimosifolia
22
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Jubaea
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Juglans
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 0602AD03 4AI/11.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 0602AD03 4AI/11.4
Juniperus
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/1
Bonsaï
Japon B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43
OMPT/A1-1
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée
B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43
OMPT/A1-2
Juniperus ashei
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Kalmia latifolia
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD80 OMPT/A3-5
Koelreuteria bipinnata
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Lactuca sativa
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE PC
Lactuca serriola
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lagerstroemia
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
Pays non-européens PC… ex 0602AD69 OMPT/A3-3
Lagerstroemia indica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
23
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT TaresOMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Larix
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/5
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06024AI/10
4AI/8.1
4AI/8.2
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/1
Laurus nobilis
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lavandula angustifolia
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lavandula dentata
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lavandula stoechas
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lavandula x allardii
syn. Lavandula x heterophylla
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Leguminosae: voir Fabaceae
Leucanthemum
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/2.1
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC ex 06014AI/44
Leucothoe spp.
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Ligustrum lucidum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Limonia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Lippia nodiflora
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
24
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Liquidambar styraciflua
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Liriodendron tulipifera
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lithocarpus densiflora
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Livistona australis
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Livistona decipiens
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Lolium perenne
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lonicera hispidula
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Lonicera japonica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ludwigia grandiflora
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lupinus
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/2.1
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC ex 06014AI/44
Lupinus aridorum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lupinus villosus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Magnolia grandiflora
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Magnolia sp.
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Malus
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/15
4AII/9
25
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
5AI/1.1
OMPT/A3-3
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD12
AD16
AD17
4AI/17
4AI/19.2
4AI/22.1
4AI/22.2
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD12
AD17
AD69
4AI/17
4AI/19.2
4AI/22.1
4AI/22.2
OMPT/A3-3
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V 3A/9
Pays non-européens autres que les
pays de la Méditerranée, l'Australie,
la Nouvelle-Zélande, le Canada et les
Etats continentaux des USA
V 3A/18
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD12
AD16
AD69
4AI/17
4AI/19.2
4AI/22.1
4AI/22.2
4B/21
OMPT/A3-3
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD12
AD16
4AI/17
4AI/19.2
4AI/22.1
4B/21
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V 3A/9
Pays non-européens autres que les
pays de la Méditerranée, l'Australie,
la Nouvelle-Zélande, le Canada et les
Etats continentaux des USA
V ex 06023A/18
Pays de l'UE ZP ex 06024AII/15
4B/21
5AII/1.3
OMPT/A3-3
Malva
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Marantaceae
Végétaux racinés ou avec milieu de
culture adhérent ou associé
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD13 4AI/18
Marrubium vulgare
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
26
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Medicago polymorpha
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Medicago sativa
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Melilotus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Melissa officinalis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Merrillia
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Mespilus
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/9
5AI/1.1
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06024AI/17
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD12 3B/1
4AI/17
4B/21
Pays de l'UE ZP ex 06024B/21
5AII/1.3
Metrosideros
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Metroxylon sagu
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Michelia doltsopa
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Microcitrus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Modiola caroliniana
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Montia linearis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Morus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Murraya
27
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Musa
Autres matériels végétaux destinés à la plantation
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/18.7
5AI/2.3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD28 4AI/25.7
Végétaux racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/18.7
5AI/2.3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD28 4AI/18
4AI/25.7
Musaceae,
racinées ou avec milieu de culture
adhérent ou associé, excepté Musa
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/2.3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD13 4AI/18
Myoporum insulare
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Myrtus communis
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Nandina domestica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Naringi
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Neptunia lutea
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Nerium oleander
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Nicotiana
Autres espèces de Nicotiana
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/18.7
5AI/2.2
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD28 4AI/25.7
Nicotiana tabacum
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/18.7
5AI/2.2
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/25.7
Nicotiana glauca
28
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Nothofagus obliqua
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Olea europaea
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Oreodoxa regia
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD65
4AI/37
OMPT/A2-3
Origanum majorana
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Osmanthus heterophyllus
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Palmae
Pays non-européens PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Végétaux, présentant un diamètre du tronc à la base supérieur à 5 cm
Pays de l'UE P1, P2 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Pamburus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Parrotia persica
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Paspalum dilatatum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Pelargonium
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/20
5AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD29
AD30
AD33
AD34
4AI/27.1
4AI/27.2
4AI/31a
Pelargonium graveolens
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Persea
végétaux racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé
29
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD13 4AI/18
Persea americana
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Phoenix
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Algérie et Maroc V 3A/17
P. canariensis
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Algérie et Maroc V 3A/17
P. dactyliphera
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Algérie et Maroc V 3A/17
P. sylvestris
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Algérie et Maroc V 3A/17
P. theophrasti
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Algérie et Maroc V 3A/17
Phoenix reclinata
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Phoenix roebelenii
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Photinia
Autres espèces de Photinia que Photinia davidiana (syn. Stranvaesia davidiana)
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0602
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée et USA
V 3A/9.1
Photinia davidiana (syn. Stranvaesia davidiana)
Tous pays V 3A/9.2
30
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Photinia x fraseri
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Picea
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/5
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06024AI/10
4AI/8.1
4AI/8.2
OMPT/A2-4
Pays non-européens V 3A/1
Pieris sp.
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Pinus
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/4
4AII/5
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD66 4AI/10
4AI/8.1
4AI/8.2
4AI/9
OMPT/A2-4
Pays non-européens V 3A/1
Pinus parviflora syn. P. pentaphylla
Bonsaï
Japon B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43
OMPT/A1-1
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée
B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43
OMPT/A1-2
Pinus taeda
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Pistacia vera
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Plantago lanceolata
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Platanus
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Arménie et USA PC… ex 0602AD69
AD79
AD80
4AI/12
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD69
AD79
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Pluchea odorata
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
31
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Poa annua
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Poaceae (syn. Gramineae),
excepté les sous-familles Bambusoideae Panicoideae et les genres Buchloe, Bouteloua, Calamagrostis, Cortaderia, Glyceria,
Hakonechloa, Hystrix, Molinia, Phalaris, Shibataea, Spartina, Stipa et Uniola
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
V 3A/19
d'espèces perennes ornementales des sous-familles Bambusoideae Panicoideae et les genres Buchloe, Bouteloua,
Calamagrostis, Cortaderia, Glyceria, Hakonechloa, Hystrix, Molinia, Phalaris, Shibataea, Spartina, Stipa et Uniola
Pays européens autres que ceux de
l'UE ainsi que Egypte, Israël, Libye,
Maroc et Tunisie
PC… ex 0601AD47 4AI/42
Polygala myrtifolia
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Polygonum arenastrum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Polygonum lapathifolium
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Polygonum persicaria
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Poncirus
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/16
végétaux racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/10
4AII/10.1
5AI/1.4
Populus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
avec feuilles
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD69
AD80
4AI/13.1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Canada, Mexique et USA (Amérique
du Nord)
V 3A/3
sans feuilles
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD69
AD80
4AI/13.1
OMPT/A3-3
32
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… ex 0602AD69
AD80
4AI/13.1
4AI/13.2
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Populus fremontii
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Portulaca
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Prunus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Prunus avium
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Prunus cerasifera
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Prunus dulcis
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Prunus laurocerasus, Prunus lusitanica
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
OMPT/A3-3
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06024AI/23.2
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD69
AD79
4AI/23.2
OMPT/A3-3
OMPT/A3-4
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V 3A/18
Pays non-européens autres que les
pays de la Méditerranée, l'Australie,
la Nouvelle-Zélande, le Canada et les
Etats continentaux des USA
V 3A/18
3A/9
Prunus sp. sensibles au Little cherry pathogen
Prunus avium
Pays européens autres que ceux de
l'UE, pays de la Méditerranée,
PC… ex 0602AD20
AD21
4AI/23.2
OMPT/A3-4
33
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Australie, Nouvelle-Zélande, Canada
et Etats continentaux des USAAD79
Prunus cerasus
Pays de l'UE P1 ex 06025AI/1.1
Prunus incisa
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD20
AD21
AD79
4AI/23.1
4AI/23.2
Prunus sargentii
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD20
AD21
AD79
4AI/23.1
4AI/23.2
OMPT/A3-4
Prunus serrula
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V ex 06024AI/23.1
4AI/23.2
Prunus serrulata
Pays non-européens V ex 06024AI/23.1
4AI/23.2
Prunus speciosa
ex 0602
Prunus subhirtella
ex 0602
Prunus yedoensis
ex 0602
Prunus sp. sensibles au Plum pox virus
Prunus acuminata (syn. P. mume)
Pays européens autres que ceux de
l'UE, pays de la Méditerranée,
Australie, Nouvelle-Zélande, Canada
et Etats continentaux des USA
PC… ex 0602AD18
AD21
AD79
4AI/23.1
4AI/23.2
OMPT/A3-4
Prunus armeniaca
Pays de l'UE P1 ex 06025AI/1.1
Prunus blireiana
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD18
AD20
AD21
4AI/23.1
4AI/23.2
OMPT/A3-4
Prunus brigantina
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD20
AD21
4AI/23.1
4AI/23.2
Prunus cerasifera (syn. P. myrobolana)
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V ex 06024AI/23.1
4AI/23.2
Prunus cistena
Pays non-européens V ex 06024AI/23.1
34
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
4AI/23.2
Prunus curdica
ex 0602
Prunus domestica: - P. domestica ssp. Domestica (syn. P. communis, P. damascena, P. oeconomica, P. pyramidalis)
ex 0602
Prunus domestica: - P. domestica ssp. Insititia
ex 0602
Prunus domestica: - P. domestica ssp. Italica
ex 0602
Prunus dulcis (syn. P. amygdalus)
ex 0602
Prunus glandulosa
ex 0602
Prunus holosericea
ex 0602
Prunus hortulana
ex 0602
Prunus japonica
ex 0602
Prunus mandshurica
ex 0602
Prunus maritima
ex 0602
Prunus mume (syn. P. acuminata)
ex 0602
Prunus nigra
ex 0602
Prunus persica (syn. Persica vulgaris)
ex 0602
Prunus pumila
ex 0602
Prunus salicina (syn. P. triflora)
ex 0602
Prunus sibirica
ex 0602
Prunus simonii
ex 0602
Prunus spinosa
ex 0602
Prunus tomentosa
ex 0602
Prunus triloba
ex 0602
Pseudotsuga
Pseudotsuga sp.
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/5
Pays non-européens V 3A/1
Pseudotsuga sp. à l'exception de Pseudotsuga menziesii
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD66 4AI/10
4AI/8.1
35
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
4AI/8.2
OMPT/A2-4
USA PC… ex 0602AD66
AD68
OMPT/A2-1
OMPT/A2-4
Pays non-européens V 3A/1
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 0602AD03 4AI/11.4
Pyracantha
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06025AI/1.1
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06024AI/17
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD12 3B/1
4AI/17
4B/21
Pays de l'UE ZP ex 06024B/21
5AII/1.3
Pyrus
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/13
4AII/9
5AI/1.1
OMPT/A3-3
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0602AD12 4AI/17
4AI/19.2
4AI/20
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD12
AD69
4AI/17
4AI/19.2
4AI/20
OMPT/A3-3
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V 3A/9
Pays non-européens autres que les
pays de la Méditerranée, l'Australie,
la Nouvelle-Zélande, le Canada et les
Etats continentaux des USA
V 3A/18
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD12
AD69
4AI/19.1
4AI/20
4B/21
OMPT/A3-3
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD12 4AI/17
4AI/19.2
4B/21
Pays non-européens autres que les
pays de la Méditerranée, l'Australie,
la Nouvelle-Zélande, le Canada et les
V 3A/18
36
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Etats continentaux des USA
Pays non-européens de la
Méditerranée, Australie, Nouvelle-
Zélande, Canada et Etats
continentaux des USA - Végétaux
non dormants
V 3A/9
Pays de l'UE ZP ex 06024AII/13
4B/21
5AII/1.3
OMPT/A3-3
Pyrus pyrifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Quercus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
avec feuilles
Pays de l'UE P2 ex 06024AI/11.2
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD01
AD79
4AI/11.2
OMPT/A3-4
Pays non-européens V 3A/2
sans feuilles
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE et les
USA
PC… ex 0602AD79 4AI/11.1
OMPT/A3-4
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD01
AD79
4AI/11.2
OMPT/A3-4
USA PC… ex 0602AD01
AD68
AD79
4AI/11.01
4AI/11.1
4AI/11.2
OMPT/A2-1
Quercus suber
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ranunculus repens
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ratibida columnifera
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Rhamnus alaternus
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Rhododendron
à l'exception de R. simsii
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-1
37
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE et les
USA
PC ex 0602
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Rhus diversiloba
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Ribes
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06024AI/19.2
Rosa
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
Pays non-européens - Végétaux
dormants, exempts de feuilles, de
fleurs et de fruits
PC… ex 0602AD69 4AI/44
OMPT/A3-3
Pays non-européens - Végétaux non
dormants
V 3A/9
Rosa gymnocarpa
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Rosa californica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Rosa x floribunda
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Rosaceae
espèces herbacées pérennes, à l'exception de Fragaria
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC… ex 0602AD49 4AI/44
Rosmarinus officinalis
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Rubus
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD22
AD23
AD79
4AI/19.2
4AI/24
Rumex crispus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Sabal
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Sabal umbraculifera
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42 4AI/37
38
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
AD43
AD65
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Salix
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Pays non-européens PC… ex 0602AD69
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Salix caprea
USA PC… ex 0602AD68
AD69
OMPT/A2-1
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Salsola tragus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Salvia mellifera
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Sambucus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Sapindus saponaria
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Schinus molle
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Senecio vulgaris
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Sequoia sempervirens
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Setaria magna
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Severinia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Silybum marianum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Simmondsia chinensis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Sisymbrium irio
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
39
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Solanaceae
autres que Lycopersicon esculentum, Solanum melongena et les espèces tubéreuses et stolonifères du genre Solanum,
destinées à la plantation
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.2
Pays européens autres que ceux de
l'UE et pays de la Méditerranée
PC ex 06024AI/25.5
4AI/25.6
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
V 3A/13
Solanum
Autres espèces de Solanum: voir Solanaceae
ex 0602
Solanum jasminoides
Pays de l'UE P2 ex 0602
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD67
Solanum melongena
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/18.6.1
4AII/18.7
5AI/2.2
Pays européens autres que ceux de
l'UE et pays de la Méditerranée
PC… ex 0602AD28 4AI/25.5
4AI/25.6
4AI/25.7
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
V 3A/13
espèces tubéreuses et stolonifères destinées à la plantation
Pays de l'UE P1 ex 06014AII/18.1
4AII/18.2
4AII/18.4
5AI/1.3
OMPT/A2-5B
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/11
OMPT/A2-5A
Solanum americanum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Solanum elaeagnifolium
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Lycopersicon esculentum
(syn. Lycopersicon lycopersicum)
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/18.6
4AII/18.7
5AI/2.2
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD28
AD32
AD52
4AI/25.7
4AI/28.1
4AI/45.3
Solidago virgaurea
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Sonchus
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
40
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Sorbus
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06025AI/1.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD12 4AI/17
Zones protégées par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD12 4AI/17
4B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 06024B/21
5AII/1.3
Sorghum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Spartium junceum
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Spermacoce latifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Spinacia
Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.1
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06024AI/32.1
4AI/32.2
Pays du continent américain PC ex 06024AI/32.1
4AI/32.3
Stellaria media
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Stranvaesia =
Photinia
Strelitziaceae
racinées ou avec milieu de culture adhérent ou associé
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/2.3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD13 4AI/18
Swinglea
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Syagrus
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
4AI/37
4AI/37.1
Syringa vulgaris
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Tanacetum
41
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/2.1
Pays autres que ceux d'Europe et de
la Méditerranée
PC ex 06014AI/44
Taxus sp.
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Tetradium
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Tilia
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD80 OMPT/A3-5
Tillandsia usneoides
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Toddalia
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3
Toxicodendron diversilobum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Trachycarpus
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Trachycarpus fortunei
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Trientalis latifolia
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Trifolium repens
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Triphasia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.3
Trithrinax
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/19.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
4AI/37
4AI/37.1
Tsuga
Pays de l'UE P2 ex 06024AII/5
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06024AI/10
4AI/8.1
4AI/8.2
Pays non-européens V 3A/1
Ulmus
42
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD69
AD80
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Canada, Mexique et USA (Amérique
du Nord)
PC… ex 0602AD69
AD80
4AI/14
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 0602AD03
AD69
AD80
4AI/11.4
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Ulmus parvifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 0602AD03
AD69
AD80
4AI/11.4
OMPT/A3-3
OMPT/A3-5
Ulmus americana
Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79
AD80
OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Ulmus crassifolia
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
OMPT/A3-5
Umbellularia californica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE et les
USA
PC ex 0602OMPT/A2-1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Urtica dioica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Urtica urens
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Vaccinium
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
à l'exception de V. ovatum et V. vitis-idaea
Pays autres que ceux de l'UE et les
USA
PC… ex 0602AD79 OMPT/A2-1
OMPT/A3-4
V. ovatum et V. vitis-idaea
USA PC… ex 0602AD68
AD79
OMPT/A2-1
OMPT/A3-4
Vepris
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/10.1
Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1
4AI/18.2
4AI/18.3
43
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Verbena litoralis
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Veronica
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Viburnum
Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-1
Pays autres que ceux de l'UE et les
USA
PC ex 0602OMPT/A2-1
USA PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1
Vicia faba
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Vinca
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Vitis
destinations autres que la zone protégée
Pays de l'UE P1 ex 06025AI/1.4
OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/15
Zone protégée par rapport à la flavescence dorée
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/15
Pays de l'UE ZP ex 06024B/32
5AII/1.3
OMPT/A3-4
Washingtonia
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/19.1
OMPT/A2-3
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD42
AD43
AD65
4AI/37
4AI/37.1
OMPT/A2-3
Westringia fruticosa
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602OMPT/A3-4
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Westringia glabra
Pays de l'UE, excepté zones
délimitées
P1 ex 0602
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Xanthium spinosum
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Xanthium strumarium
Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4
44
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4
Zanthoxylum
Pays de l'UE P1 ex 06024AII/10.1
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD04
AD05
4AI/18.2
4AI/18.3
A. Dispositions générales
Bulbes, stolons, rhizomes et tubercules
a) Produits en plein air, racinés et plantés ou destinés à l'être
Pays autres que ceux de l'UE PC 0601/0701/07034AI/33
b) Avec terre ou milieu de culture adhérant ou associé
Belarus, Géorgie, Moldova, Russie,
Turquie, Ukraine et pays non-
européens autres que Algérie,
Egypte, Israël, Libye, Maroc et
Tunisie
PC… 0601/0701/0703AD38 4AI/34
B. Dispositions particulières pour les différents genres ou espèces de végétaux
Bulbes, stolons, rhizomes et tubercules
Allium ascalonicum, A. cepa, A. schoenoprasum
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
5AI/2.4
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Camassia
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Chionodoxa
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Crocus flavus cv. Golden Yellow
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Dahlia
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
Galanthus
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Galtonia candicans
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Gladiolus
formes naines et leurs hybrides comme G. callianthus, G. colvillei, G. nanus, G. ramosus et G. tubergenii
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
5AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Hyacinthus
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
5AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Hymenocallis (syn. Ismene)
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
45
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Iris
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
5AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Ismene: voir Hymenocallis
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Lilium
Pays de l'UE P2 ex 0601
Muscari
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Narcissus
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
5AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/30
Ornithogalum
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Puschkina
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Scilla
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Solanum
Solanum tuberosum (plants de pommes de terre)
Pays de l'UE P1 0701.1010-10904AII/18.1
4AII/18.2
5AI/1.3
OMPT/A2-5B
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/10
3A/12
OMPT/A2-5A
espèces autres que S. tuberosum
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/11
Tigrida
Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/33
Tulipa
Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1
5AI/3
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/30
(les genres et familles botaniques qui ne sont pas énumérés ci-après ne sont soumis à aucune disposition phytosanitaire et ne doivent pas être munis d’un certificat ou d'un passeport phytosanitaire à l’importation)
Fleurs et rameaux coupés (y compris sapins de Noël), autres que ceux destinés au bouturage et au
greffage
Abies
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06044AI/8.1
46
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
4AI/8.2
Pays non-européens V 3A/1
Acer
Acer saccharum
Canada et USA PC ex 06045BI/2
Aegle
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Aeglopsis
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Afraegle
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Amelanchier
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044AI/17
4B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 0603/06044B/21
5BII/4
Amyris
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3
Apium graveolens
(céleri-branche)
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603AD71 4AI/32.2
Aster
Pays non-européens PC ex 0603AD51 4AI/45.2
Atalantia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Balsamocitrus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.3
Betula
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06044AI/11.5
5BI/2
Burkillanthus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
Calodendrum
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
Casimiroa
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD04 4AI/18.2
Castanea
Avec feuilles
Pays non-européens V 3A/2
sans feuilles
Pays non-européens, excepté pays
d'Amérique du Nord
PC ex 06044AI/11.1
Canada, Mexique et USA (Amérique
du Nord)
PC ex 06044AI/11.2
47
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Cedrus
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06044AI/8.1
4AI/8.2
Pays non-européens V 3A/1
Chaenomeles
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 0603/06044B/21
5BII/4
Chamaecyparis
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0604
Pays non-européens V 3A/1
Choysia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Citropsis
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3
Citrus
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/16
Clausena
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.2
4AI/18.3
Coniferales (conifères)
à l'exception de Abies, Cedrus, Chamaecyparis, Juniperus, Larix, Picea, Pinus, Pseudotsuga, Tsuga
Pays non-européens PC ex 06044AI/8.1
4AI/8.2
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0604
Cotoneaster
Tous pays V 3A/9.2
Crataegus
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 0603/06044B/21
5BII/4
Cydonia
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 0603/06044B/21
5BII/4
Dendranthema
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603AD30
AD36
4AI/27.2
4AI/32.2
Dianthus
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603AD30
AD36
4AI/27.2
4AI/32.2
48
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Eremocitrus
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3
Eriobotrya
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06043B/1
Pays de l'UE ZP ex 06044B/21
5BII/4
Eryngium
Pays non-européens PC ex 0603AD51 4AI/45.2
Esenbeckia
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05
Fortunella
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06043A/16
Fraxinus
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 0604AD03 4AI/11.4
Glycosmis
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3
Gypsophila
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603AD36
AD51
4AI/32.2
4AI/45.2
Pays non-européens PC… ex 0603AD36
AD51
4AI/32.2
4AI/45.2
Hypericum
Pays non-européens PC… ex 0603AD51 4AI/45.2
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 0604AD03 4AI/11.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 0604AD03 4AI/11.4
Juniperus
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0604
Pays non-européens V 3A/1
Larix
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0604
Pays non-européens V 3A/1
Limonia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Lisianthus
Pays non-européens PC… ex 0603AD51 4AI/45.2
Malus
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044B/21
5BII/4
49
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays de l'UE ZP ex 0603/06044B/21
5BII/4
Merrillia
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3
Mespilus
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 0603/06044B/21
5BII/4
Microcitrus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Murraya
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Naringi
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3
Ocimum
Pays non-européens PC… 1211.9000AD71
AD72
4AI/32.2
4AI/45.2
Orchidaceae
Pays autres que ceux de l'UE a
l'exception de la Thailande
PC… ex 0603AD40 4AI/36.2
Thaïlande PC… ex 0603AD41 OMPT/A3-1
Pamburus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Pelargonium
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603AD30 4AI/27.2
Photinia
Photinia davidiana (syn. Stranvaesia davidiana)
Tous pays V 3A/9.2
Picea
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0604
Pays non-européens V 3A/1
Pinus
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0604AD66 OMPT/A2-4
Pays non-européens V 3A/1
Poncirus
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06043A/16
Populus
avec feuilles
Canada, Mexique et USA (Amérique
du Nord)
V 3A/3
sans feuilles
Pays du continent américain PC ex 06044AI/13.2
Prunus
Pays non-européens PC ex 0603/06045BI/2
Pseudotsuga
50
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0604OMPT/A2-4
Pays non-européens V 3A/1
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 0604AD03 4AI/11.4
Pyracantha
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06043B/1
4B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 06044B/21
5BII/4
Pyrus
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 0603/06044B/21
5BII/4
Quercus
avec feuilles
Pays non-européens V 3A/2
sans feuilles
USA PC ex 06034AI/11.1
Pays non-européens, excepté pays
d'Amérique du Nord
PC ex 06034AI/11.1
Rosa
Pays non-européens PC… ex 0603AD51 4AI/45.2
Severinia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Solidago
Pays non-européens, excepté pays
d'Amérique du Nord
PC… ex 0603AD36
AD51
4AI/32.2
4AI/45.2
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603AD36
AD51
4AI/32.2
4AI/45.2
Sorbus
Zone protégée par rapport au feu bactérien
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044B/21
5BII/4
Pays de l'UE ZP ex 06044B/21
5BII/4
Stranvaesia = Photinia
Swinglea
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Tetradium
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3
Toddalia
51
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3
Trachelium
Pays non-européens PC… ex 0603AD51 4AI/45.2
Triphasia
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.3
Tsuga
Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0604
Pays non-européens V 3A/1
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 0604AD03 4AI/11.4
Vepris
Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1
4AI/18.2
4AI/18.3
Vitis
destinations autres que les zones protégées
Pays de l'UE P1 ex 06045AII/1.3
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/15
Zone protégée par rapport à la flavescence dorée
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/15
Pays de l'UE ZP ex 06044B/32
5AII/1.3
Zanthoxylum
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD04
AD05
4AI/18.2
4AI/18.3
Semences
Aegle
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Aeglopsis
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Afraegle
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Allium
A. ascalonicum, A. cepa et A. schoenoprasum
Pays de l'UE P2 1209.91005AI/2.4
Pays autres que ceux de l'UE PC 1209.9100
A. porrum
Pays autres que ceux de l'UE PC 1209.9100
Atalantia
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Balsamocitrus
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Brassicaceae
Argentine, Australie, Bolivie, Chili,
Nouvelle-Zélande et Uruguay
PC 1205.0039-
1209.0069
Burkillanthus
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
52
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Calodendrum
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Capsicum
Pays autres que ceux de l'UE PC 1209.91005BI/1
Choisya
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Citrus
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Clausena
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Fortunella
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Helianthus annuus
Pays de l'UE P2 1206.00395AI/2.4
Pays autres que ceux de l'UE PC 1206.0039AD54 4AI/47
Limonia
Pays autres que ceux de l'UE PC 1209.91004AI/18.1
Medicago sativa
Pays de l'UE P2 ex 1209.215AI/2.4
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 1209.21AD56
AD57
4AI/49.1
4AI/49.2
Microcitrus
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Murraya
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Oryza spp.
Pays de l'UE P3 1209OMPT/A2-6II
Pays autres que ceux de l'UE PC… 1209AD58 4AI/50
5BI/1
OMPT/A2-6I
Pamburus
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Phaseolus
Pays de l'UE P2 0713.31195AI/2.4
Pays autres que ceux de l'UE PC 0713.3219AD59 4AI/51
Pinus spp.
Pays de l'UE P2
Pays autres que ceux de l'UE PC… AD66 OMPT/A2-4
Poaceae (syn. Gramineae)
Argentine, Australie, Bolivie, Chili,
Nouvelle-Zélande et Uruguay
PC 1209.2300-26005BI/1
Poncirus
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Prunus
Pays autres que ceux de l'UE PC 0802.1100-12124AI/23.2
Pseudotsuga menziesii
Pays de l'UE P2
Pays autres que ceux de l'UE PC… AD66 OMPT/A2-4
Rubus
53
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC 1207.70994AI/24
Secale
Afghanistan, Afrique du Sud, Inde,
Irak, Iran, Mexique, Népal, Pakistan
et USA
PC… 1002.1000AD61 4AI/53
Severinia
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Solanaceae
excepté Solanum lycopersicum
Pays autres que ceux de l'UE PC ex 12094AI/25.6
Solanum
espèces tubéreuses et stolonifères
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/11
Solanum lycopersicum
Pays de l'UE P2 1209.91005AI/2.4
Pays autres que ceux de l'UE PC… 1209.9100AD55
AD63
4AI/48
OMPT/A2-2
Swinglea
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Trifolium
Argentine, Australie, Bolivie, Chili,
Nouvelle-Zélande et Uruguay
PC 1209.22005BI/1
Triphasia
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Triticale
Afghanistan, Afrique du Sud, Inde,
Irak, Iran, Mexique, Népal, Pakistan
et USA
PC… 1008.6010AD61 4AI/53
Triticum
Afghanistan, Afrique du Sud, Inde,
Irak, Iran, Mexique, Népal, Pakistan
et USA
PC… 1001.1100-9100AD61 4AI/53
Vepris
Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1
Vitis
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/15
Zea mays
Pays autres que ceux de l'UE PC 1005.1000AD60 4AI/52
Fruits et légumes frais
Annona
Pays non-européens PC 0810.90925BI/3
Apium graveolens
(céleri-branche)
Pays autres que ceux de l'UE PC… 0709.4010-4099AD71 4AI/32.2
Capsicum
Pays autres que ceux de l'UE à
l'exception de Belize, du Costa Rica,
de l'El Salvador, des États-Unis
d'Amérique, du Guatemala, du
Honduras, de la Jamaïque, du
Mexique, du Nicaragua, du Panama,
de la Polynésie française, de Porto
Rico et de la République dominicaine.
PC ex 07095BII/3
Belize, du Costa Rica, de l'El PC… ex 0709AD76 4AI/36.3
54
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Salvador, des États-Unis d'Amérique,
du Guatemala, du Honduras, de la
Jamaïque, du Mexique, du
Nicaragua, du Panama, de la
Polynésie française, de Porto Rico et
de la République dominicaine.
5BI/3
Ghana V ex 0709RS 916.207.136.3
Citrus
avec feuilles
Pays de l'UE P1 ex 08055AI/1.6
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/16
sans feuilles
Brésil PC… ex 0805AD06
AD07
AD08
AD11
AD83
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
OMPT/A3-6
Afrique du Sud, Uruguay PC… ex 0805AD06
AD07
AD11
AD77
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
OMPT/A3-6
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0805AD06
AD07
AD08
AD11
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
Citrus sinensis
'Valencia'
Afrique du Sud, Uruguay PC… ex 0805AD06
AD07
AD11
AD77
AD78
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
OMPT/A3-6
Colocasia
Inde V RS 916.207.142.3
Cydonia
Pays non-européens PC 0808.40114AI/19.2
5BI/3
Diospyros
Pays non-européens PC 0810.90925BI/3
Eryngium
Pays autres que ceux de l'UE PC… 0709.4010-40995BI/2
Fortunella
avec feuilles
Pays de l'UE P1 ex 08055AI/1.6
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/16
sans feuilles
55
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Afrique du Sud, Uruguay PC… ex 0805AD06
AD07
AD11
AD77
AD78
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
OMPT/A3-6
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0805AD06
AD07
AD08
AD11
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
Brésil PC… ex 0805AD06
AD07
AD08
AD11
AD83
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
OMPT/A3-6
Lagenaria
Ghana V ex 0709RS 916.207.136.3
Limnophila
Pays autres que ceux de l'UE PC 0709.4010-40995BI/2
Luffa
Ghana V ex 0709RS 916.207.136.3
Malus
Pays non-européens PC 0808.1011-10395BI/3
Mangifera
Pays non-européens PC 0804.50005BI/3
Inde PC… 0804.5000AD82 RS 916.207.142.3
Manihot esculenta
Feuilles
Pays autres que ceux de l'UE PC 0709.4010-40995BI/2
Momordica
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0709AD25 4AI/36.2
Ghana V ex 0709RS 916.207.136.3
Inde V RS 916.207.142.3
Ocimum
Pays non-européens PC… 1211.9000AD71
AD72
4AI/32.2
4AI/45.2
Pays d'Europe non membres de l'UE PC… 1211.9000AD71 4AI/32.2
4AI/45.2
Passiflora
Pays non-européens PC 0810.90925BI/3
Poncirus
avec feuilles
Pays de l'UE P1 ex 08055AI/1.6
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/16
sans feuilles
Afrique du Sud, Uruguay PC… ex 0805AD06
AD07
4AI/16.1
4AI/16.2
56
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
AD11
AD77
AD78
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
OMPT/A3-6
Brésil PC… ex 0805AD06
AD07
AD08
AD11
AD83
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
OMPT/A3-6
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0805AD06
AD07
AD08
AD11
4AI/16.1
4AI/16.2
4AI/16.3
4AI/16.4
4AI/16.5
Prunus
Pays non-européens PC 0809.1011-40955BI/3
Psidium
Pays non-européens PC 0804.50005BI/3
Pyrus
Pays non-européens PC 0808.30115BI/3
Ribes
Pays non-européens PC 0810.3010-30205BI/3
Solanum à l'exception de tubercules de Solanum tuberosum
Pays autres que ceux de l'UE V 3A/12
Solanum à l’exception de S. lycopersicum
Ghana V RS 916.207.136.3
Solanum melongena
Pays autres que ceux de l'UE PC… 0709.3010-3019AD25 4AI/36.2
Inde V RS 916.207.142.3
Solanum tuberosum
Pommes de terre de consommation en général
Pays d'Europe non membres de l'UE
non reconnus exempts de
Clavibacter michiganensis ssp.
Sepedonicus, ainsi que les Pays
autres que ceux de l'UE à l'exception
de Algérie, Israël, Maroc, Tunisie et
Turquie
V 3A/12
Pommes de terre de consommation, excepté p.d.t. primeurs
Egypte B, Z 0701.9010-9099AD27
AD84
AD85
AD86
4AI/25.1
4AI/25.2
4AI/25.3
4AI/25.4.1
4AI/25.4.2
OMPT/A1-3
OMPT/A2-5A
Zones délimitées de l'UE P3 0701.9010-9099OMPT/A2-5B
Pays d'Europe non membres de l'UE
reconnus exempts de Clavibacter
michiganensis ssp. Sepedonicus,
ainsi que Algérie, Israël, Maroc,
Tunisie et Turquie
PC… 0701.9010-9099AD27
AD84
AD85
4AI/25.1
4AI/25.2
4AI/25.3
57
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
AD86 4AI/25.4.1
4AI/25.4.2
OMPT/A2-5A
Pommes de terre primeurs
Egypte B, Z 0701.9010-9099AD27
AD84
AD85
AD86
4AI/25.1
4AI/25.2
4AI/25.4.1
4AI/25.4.2
OMPT/A1-3
OMPT/A2-5A
Zones délimitées de l'UE P3 0701.9010-9099OMPT/A2-5B
Pays d'Europe non membres de l'UE
reconnus exempts de Clavibacter
michiganensis ssp. Sepedonicus,
ainsi que Algérie, Israël, Maroc,
Tunisie et Turquie
PC… 0701.9010-9099AD27
AD84
AD85
AD86
4AI/25.1
4AI/25.2
4AI/25.4.1
4AI/25.4.2
OMPT/A2-5A
Syzygium
Pays non-européens PC 0810.9092-90995BI/3
Trichosanthes
Inde V RS 916.207.142.3
Vaccinium
Pays non-européens PC 0810.40005BI/3
Denrées stockées
Secale
Afghanistan, Afrique du Sud, Inde,
Irak, Iran, Mexique, Népal, Pakistan
et USA
PC… 1002.9010-9090AD62 4AI/54
Triticale
Afghanistan, Afrique du Sud, Inde,
Irak, Iran, Mexique, Népal, Pakistan
et USA
PC… 1008.6020-6090AD62 4AI/54
Triticum
Afghanistan, Afrique du Sud, Inde,
Irak, Iran, Mexique, Népal, Pakistan
et USA
PC… 1001.1910-1990AD62 4AI/54
Terre et milieux de culture
Terre et milieux de culture constitués en tout ou en partie de terre ou de matières organiques solides telles que des morceaux de
végétaux, de l’humus (y compris de la tourbe ou de l’écorce), à l’exception de ceux constitués exclusivement de tourbe
Pays européens autres que ceux de
l'UE ainsi que d'Algérie, Egypte,
Israël, Libye, Maroc et Tunisie
PC 2530.90-3101.00-
3105.10-3105.90
AD38 5BI/7
Turquie, Belarus, Géorgie, Moldova,
Russie, Ukraine et pays
n’appartenant pas à l’Europe
continentale, à l’exception de
l'Algérie, de l’Egypte, d’Israël, de la
Libye, du Maroc et de la Tunisie
V 3A/14
Insectes, acariens et nématodes
Insectes, acariens et nématodes phytophages particulièrement dangereux, à tous les stades
Tous pays V
Bactéries, champignons et virus
Bactéries, champignons, virus et microorganismes analogues phytopathogènes particulièrement dangereux
Tous pays V
Ecorces
Acer
58
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Acer macrophyllus
USA V OMPT/A2-1
Acer saccharum
Canada, Mexique et USA (Amérique
du Nord)
V 3A/7
Acer
Acer saccharum
Pays autres que ceux de l'UE PC 5BI/5
Aesculus californica
USA V OMPT/A2-1
Betula
Canada et USA PC 4AI/4.3
Castanea
Tous pays V 3A/5
Coniferales
(conifères)
Pays non-européens PC 4AI/7.3
Taxus brevifolia
USA V OMPT/A2-1
Fraxinus
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC 4AI/2.5
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC 4AI/2.5
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC 4AI/2.5
Lithocarpus densiflorus
USA V OMPT/A2-1
Populus
Pays autres que ceux de l'UE PC 5BI/5
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC 4AI/2.5
Quercus
toutes les espèces
USA V OMPT/A2-1
toutes les espèces à l'exception de Q. suber
Pays autres que ceux de l'UE PC… AD75 5BI/5
Canada, Mexique et USA (Amérique
du Nord)
V 3A/6
Ulmus
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
PC 4AI/2.5
59
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Russie, Taïwan et USA
Ulmus parvifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC 4AI/2.5
A. Matériel d'emballage en bois, non recensé par la douane, sous forme de caisses, boîtes, cageots, cylindres et autres emballages similaires, palettes, caisses-palettes, rehausses pour palettes et autres plateaux de chargement, excepté celui en bois brut d’une épaisseur maximale de 6 mm et celui en bois transformé, fabriqué au moyen de colle, de chaleur et de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments
Bois et produits en bois
toutes les espèces
Pays autres que ceux de l'UE L 4AI/2
B. Bois, non recensé par la douane, utilisé pour caler ou soutenir des marchandises (autres que du bois), y compris le bois qui n’a pas gardé sa surface ronde naturelle, à l'exception du bois brut d’une épaisseur maximale de 6 mm et du bois transformé, fabriqué au moyen de colle, de chaleur ou de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments
Bois et produits en bois
toutes les espèces
Pays autres que ceux de l'UE L 4AI/2
C. Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
Bois et produits en bois
Acer
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Acer macrophyllum
USA PC… 4401.1020AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Acer saccharum
Canada et USA PC… 4401.1020AD81 4AI/2.1
OMPT/A3-5
Aesculus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… 4401.1020AD68
AD81
4AI/3
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC 4401.1020AD81 4AI/4.2
OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Coniferales (conifères)
Conifères
60
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Kazakhstan, Russie et Turquie PC 4401.10104AI/1.5
4AI/1.7
Pays non-européens PC 4401.10104AI/1.6
4AI/1.7
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC 4401.10104AI/1.2
Conifères autres que Taxus et Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC 4401.10104AI/1.1
Libocedrus decurrens, excepté le bois ayant subi un traitement thermique à au moins 82° C pendant 7 à 8 jours ou qui a été
destiné à la fabrication de crayons
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC 4401.10104AI/1.1
Taxus
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC 4401.10104AI/1.3
Taxus brevifolia
USA PC… 4401.1010AD68 OMPT/A2-1
Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC 4401.10104AI/1.3
Corylus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Fagus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… 4401.1020AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC 4401.10204AI/2.3
4AI/2.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC 4401.10204AI/2.3
4AI/2.4
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Lithocarpus densiflorus
61
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
USA PC… 4401.1020AD68 OMPT/A2-1
Platanus
Pays de l'UE P1 4401.10205AI/1.7
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Arménie et USA PC… 4401.1020AD81 4AI/5
OMPT/A3-5
Populus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… 4401.1020AD81 4AI/6
OMPT/A3-5
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC 4401.10204AI/2.3
Quercus
USA PC… 4401.1020AD75 4AI/3
OMPT/A2-1
Salix
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Tilia
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Ulmus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… 4401.1020AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Ulmus parvifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… 4401.1020AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
D. Bois en plaquettes ou particules
Bois et produits en bois
Acer
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Acer macrophyllum
USA PC… ex 4401.22AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Acer saccharum
Canada et USA PC… ex 4401.22AD81 4AI/2.2
OMPT/A3-5
Aesculus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
62
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… ex 4401.22AD68
AD81
OMPT/A2-1
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.22AD81 4AI/4.2
OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Coniferales (conifères)
Conifères
Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 4401.214AI/1.5
4AI/1.7
Pays non-européens PC ex 4401.214AI/1.6
4AI/1.7
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4401.214AI/1.2
Conifères autres que Taxus et Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4401.214AI/1.1
Taxus
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4401.214AI/1.3
Taxus brevifolia
USA PC… ex 4401.21AD68 OMPT/A2-1
Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4401.214AI/1.3
Corylus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Fagus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Canada, Chine, Japon, Mongolie, PC ex 4401.22AD81 4AI/2.4
63
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4401.224AI/2.3
4AI/2.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4401.224AI/2.3
4AI/2.4
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Lithocarpus densiflorus
USA PC… ex 4401.22AD68 OMPT/A2-1
Platanus
Pays de l'UE P1 ex 4401.225AI/1.7
OMPT/A3-5
Arménie et USA PC ex 4401.22AD81 4AI/5
4AI/7.1
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Populus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… ex 4401.22AD81 4AI/7.1
OMPT/A3-5
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4401.224AI/2.4
Quercus
USA PC… ex 4401.22AD75 4AI/7.2
OMPT/A2-1
Salix
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Tilia
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Ulmus
Zones délimitées de l'UE P3 4401.2200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.2200AD81 OMPT/A3-5
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4401.22AD81 4AI/2.4
OMPT/A3-5
Ulmus parvifolia
64
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4401.22AD81 4AI/2.4
OMPT/A3-5
E. Déchets et débris de bois, y compris sciures, non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
Bois et produits en bois
Acer
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Acer macrophyllum
USA PC… ex 4401.3100-
3900
AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Acer saccharum
Canada et USA PC… ex 4401.30AD81 4AI/7.1
OMPT/A3-5
Aesculus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… ex 4401.30AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.30AD81 4AI/4.2
OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Coniferales (conifères)
Conifères
Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 4401.304AI/1.5
4AI/1.7
Pays non-européens PC ex 4401.304AI/1.6
4AI/1.7
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4401.304AI/1.2
Conifères autres que Taxus et Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4401.304AI/1.1
Taxus
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
PC ex 4401.304AI/1.3
65
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
Taxus brevifolia
USA PC… ex 4401.30AD68 OMPT/A2-1
Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4401.304AI/1.3
Corylus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Fagus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4401.30AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4401.304AI/2.3
4AI/2.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4401.304AI/2.3
4AI/2.4
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Lithocarpus densiflorus
USA PC… ex 4401.30AD68 OMPT/A2-1
Platanus
Pays de l'UE P1 ex 4401.305AI/1.7
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Arménie et USA PC… ex 4401.30AD81 4AI/7.1
OMPT/A3-5
Populus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… ex 4401.30AD81 4AI/7.1
OMPT/A3-5
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4401.304AI/2.3
Quercus
66
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
USA PC… ex 4401.30AD75 4AI/7.2
OMPT/A2-1
Salix
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Tilia
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Ulmus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4401.30AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Ulmus parvifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4401.30AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
F. Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, autres que traités avec une peinture, de a créosote ou d'autres agents de conservation, de
Bois et produits en bois
Acer
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Acer macrophyllum
USA PC… ex 4403.99AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Acer saccharum - autres usages
Canada et USA PC… ex 4403.99AD81 4AI/2.1
OMPT/A3-5
Acer saccharum - utilisé comme bois de placage
Canada et USA PC… ex 4403.99AD81 4AI/2.2
OMPT/A3-5
Aesculus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… ex 4403.99AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Canada et USA PC ex 4403.99AD81 4AI/4.1
OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
67
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Coniferales (conifères)
Conifères
Pays non-européens PC ex 4403.204AI/1.6
4AI/1.7
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4403.204AI/1.2
Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 4403.204AI/1.5
4AI/1.7
Conifères autres que Taxus et Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4403.204AI/1.1
Libocedrus decurrens, excepté le bois ayant subi un traitement thermique à au moins 82° C pendant 7 à 8 jours ou qui a été
destiné à la fabrication de crayons
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4403.204AI/1.1
Taxus
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4403.204AI/1.3
Taxus brevifolia
USA PC… ex 4403.20AD68 OMPT/A2-1
Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4403.204AI/1.3
Corylus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Fagus
Zones délimitées de l'UE P3 4403.9200OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4403.9200AD81 OMPT/A3-5
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4403.99AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4403.994AI/2.3
4AI/2.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie, PC ex 4403.994AI/2.3
68
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Lithocarpus densiflorus
USA PC… ex 4403.99AD68 OMPT/A2-1
Platanus
Pays de l'UE P1 ex 4403.995AI/1.7
OMPT/A3-5
Arménie et USA PC… ex 4403.99AD81 4AI/5
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Populus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… ex 4403.99AD81 4AI/6
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4403.994AI/2.3
Quercus
USA PC… ex 4403.91AD75 4AI/3
OMPT/A2-1
Salix
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Tilia
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Ulmus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4403.1090OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4403.1090AD81 OMPT/A3-5
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4403.99AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Ulmus parvifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4403.99AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
G. Echalas fendus: pieux, piquets et poteaux en bois, appointés, non sciés longitudinalement,
Bois et produits en bois
Acer
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Acer macrophyllum
USA PC… ex 4404.20AD68 OMPT/A2-1
69
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
AD81 OMPT/A3-5
Acer saccharum
Canada et USA PC… ex 4404.20AD81 4AI/7.1
OMPT/A3-5
Aesculus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… ex 4404.20AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Canada et USA PC… ex 4404.20AD81 4AI/4.1
OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Coniferales (conifères)
Conifères
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4404.104AI/1.2
Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 4404.104AI/1.5
4AI/1.7
Pays non-européens PC ex 4404.104AI/1.6
4AI/1.7
Conifères autres que Taxus et Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4404.104AI/1.1
Libocedrus decurrens, excepté le bois ayant subi un traitement thermique à au moins 82° C pendant 7 à 8 jours ou qui a été
destiné à la fabrication de crayons
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4404.104AI/1.1
Taxus
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4404.104AI/1.3
Taxus brevifolia
USA PC… ex 4404.10AD68 OMPT/A2-1
Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
PC ex 4404.104AI/1.3
70
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
Corylus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Fagus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4404.20AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4404.204AI/2.3
4AI/2.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4404.204AI/2.3
4AI/2.4
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Lithocarpus densiflorus
USA PC… ex 4404.20AD68 OMPT/A2-1
Platanus
Pays de l'UE P1 ex 4404.205AI/1.7
OMPT/A3-5
Arménie et USA PC… ex 4404.20AD81 4AI/5
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Populus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… ex 4404.20AD81 4AI/6
OMPT/A3-5
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4404.204AI/2.3
Quercus
USA PC… ex 4404.20AD75 4AI/3
OMPT/A2-1
Salix
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Tilia
71
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Ulmus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4404.2000OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4404.2000AD81 OMPT/A3-5
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4404.20AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Ulmus parvifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4404.20AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
H. Traverses en bois pour voies ferrées, non imprégnées
Bois et produits en bois
Acer
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Acer macrophyllum
USA PC… ex 4406.10AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Acer saccharum
Canada et USA PC… ex 4406.10AD81 4AI/2.1
OMPT/A3-5
Aesculus
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… ex 4406.10AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Canada et USA PC… ex 4406.10AD81 4AI/4.1
OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Coniferales (conifères)
Conifères
Pays non-européens PC ex 4406.104AI/1.6
4AI/1.7
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
PC ex 4406.104AI/1.2
72
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 4406.104AI/1.5
4AI/1.7
Conifères autres que Taxus et Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4406.104AI/1.1
Libocedrus decurrens, excepté le bois ayant subi un traitement thermique à au moins 82° C pendant 7 à 8 jours ou qui a été
destiné à la fabrication de crayons
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4406.104AI/1.1
Taxus
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4406.104AI/1.3
Taxus brevifolia
USA PC… ex 4406.10AD68 OMPT/A2-1
Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4406.104AI/1.3
Corylus
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Fagus
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4406.10AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4406.104AI/2.3
4AI/2.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4406.104AI/2.3
4AI/2.4
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Lithocarpus densiflorus
USA PC… ex 4406.10AD68 OMPT/A2-1
Platanus
Pays de l'UE P1 ex 4406.105AI/1.7
73
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
OMPT/A3-5
Arménie et USA PC… ex 4406.10AD81 4AI/5
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Populus
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… ex 4406.10AD81 4AI/6
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4406.104AI/2.3
Quercus
USA PC… ex 4406.10AD75 4AI/3
OMPT/A2-1
Salix
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Tilia
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Ulmus
Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4406.10AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Ulmus parvifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4406.10AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
I. Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non, poncés ou collés par jointure digitale, d’une épaisseur excédant 6 mm, et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes de:
Bois et produits en bois
Acer
Zones délimitées de l'UE P3 4407.93OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4407.93AD81 OMPT/A3-5
Acer macrophyllum
USA PC… ex 4407.99AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Acer saccharum - autres utilisations
Canada et USA PC… ex 4407.99AD81 4AI/2.1
OMPT/A3-5
Acer saccharum - utilisé comme bois de placage
Canada et USA PC… ex 4407.99AD81 4AI/2.2
OMPT/A3-5
Aesculus
74
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… ex 4407.99AD68
AD81
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Canada et USA PC… ex 4407.99AD81 4AI/4.1
OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Coniferales (conifères)
Conifères
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4407.104AI/1.2
Pays non-européens PC ex 4407.104AI/1.6
4AI/1.7
Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 4407.104AI/1.5
4AI/1.7
Conifères autres que Taxus et Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4407.104AI/1.1
Libocedrus decurrens, excepté le bois ayant subi un traitement thermique à au moins 82° C pendant 7 à 8 jours ou qui a été
destiné à la fabrication de crayons
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4407.104AI/1.1
Taxus
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4407.104AI/1.3
Taxus brevifolia
USA PC… ex 4407.10AD68 OMPT/A2-1
Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 4407.104AI/1.3
Corylus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Fagus
75
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Zones délimitées de l'UE P3 4407.92OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4407.92AD81 OMPT/A3-5
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE P3 4407.95OMPT/A3-5
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4407.99AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 4407.95AD81 OMPT/A3-5
Juglans ailantifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4407.994AI/2.3
4AI/2.4
Juglans mandshurica
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4407.994AI/2.3
4AI/2.4
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Lithocarpus densiflorus
USA PC… ex 4407.99AD68 OMPT/A2-1
Platanus
Pays de l'UE P1 ex 4407.995AI/1.7
OMPT/A3-5
Arménie et USA PC… ex 4407.99AD81 4AI/5
OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Populus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… ex 4407.99AD81 4AI/6
OMPT/A3-5
Pterocarya rhoifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC ex 4407.994AI/2.3
Quercus
USA PC… ex 4407.91AD75 4AI/3
OMPT/A2-1
Salix
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Tilia
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
Ulmus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4407.99OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4407.99AD81 OMPT/A3-5
76
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Ulmus davidiana
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4407.99AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
Ulmus parvifolia
Canada, Chine, Japon, Mongolie,
République de Corée, République
populaire démocratique de Corée,
Russie, Taïwan et USA
PC… ex 4407.99AD81 4AI/2.3
OMPT/A3-5
J. Caisses, boîtes, cageots, cylindres et autres emballages similaires, ainsi que palettes, caisses-palettes, rehausses pour palettes et autres plateaux de chargement, excepté ceux/celles en bois transformé (fabriqué au moyen de colle, de chaleur ou de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments) - en bois brut d’au moins 6 mm d'épaisseur, quelle que soit l'espèce
Bois et produits en bois
Acer
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Aesculus
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Alnus
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Corylus
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
quelle que soit l'espèce
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.204AI/2
OMPT/A3-5
Fagus
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Fraxinus
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Platanus
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
77
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
Populus
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Salix
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Tilia
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Ulmus
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
K. Caisses, boîtes, cageots, cylindres et autres emballages similaires, ainsi que palettes, caisses-palettes, rehausses pour palettes et autres plateaux de chargement, excepté ceux/celles en bois transformé (fabriqué au moyen de colle, de chaleur ou de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments) - en bois brut d’une épaisseur maximale de 6 mm
Bois et produits en bois
Acer
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Acer macrophyllum
USA PC… ex 4415AD68 OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Acer saccharum
Canada et USA PC… ex 44154AI/2.1
OMPT/A3-5
Aesculus
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4415.20OMPT/A3-5
Aesculus californica
USA PC… ex 4415AD68 OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Alnus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4415.20OMPT/A3-5
Betula
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4415.20OMPT/A3-5
Carpinus
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4415.20OMPT/A3-5
Cercidiphyllum
Zones délimitées de l'UE P3 ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4415.20OMPT/A3-5
Coniferales (conifères)
Conifères
Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 44154AI/1.5
4AI/1.7
OMPT/A3-5
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
PC ex 44154AI/1.2
OMPT/A3-5
78
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
et USA
Pays non-européens PC ex 44154AI/1.6
4AI/1.7
OMPT/A3-5
Conifères autres que Taxus et Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 44154AI/1.1
OMPT/A3-5
Libocedrus decurrens, excepté le bois ayant subi un traitement thermique à au moins 82° C pendant 7 à 8 jours ou qui a été
destiné à la fabrication de crayons
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 44154AI/1.1
OMPT/A3-5
Taxus
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 44154AI/1.3
OMPT/A3-5
Taxus brevifolia
USA PC… ex 4415AD68 OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Thuja
Chine, Japon, République de Corée,
République populaire démocratique
de Corée, Taiwan, Canada, Mexique
et USA
PC ex 44154AI/1.3
OMPT/A3-5
Corylus
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Fagus
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Fraxinus
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Koelreuteria
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Lithocarpus densiflorus
USA PC… ex 4415AD68 OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Platanus
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Arménie et USA PC… ex 4415OMPT/A3-5
Populus
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays du continent américain PC… ex 44154AI/7.1
OMPT/A3-5
Quercus
USA PC… ex 4415AD75 4AI/3
79
Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences
phytosanitaires
Tarif douanier
OPV OMPT Tares
OMPT/A2-1
OMPT/A3-5
Salix
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Tilia
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Ulmus
Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5
L. Cuves en bois, y compris merrains
Bois et produits en bois
Quercus
aussi avec traitement thermique à 176º C pendant au moins 20 min.
USA PC… ex 4416.00AD75 4AI/3
OMPT/A2-1
M. Constructions préfabriquées en bois
Bois et produits en bois
Quel que soit l'espèce
Pays autres que ceux de l'UE PC 9406.00105BI/6
OMPT/A3-5
Végétaux spécifiés
Zones délimitées de l'UE L 9406.0010OMPT/A3-5
Pays autres que ceux de l'UE PC… 9406.0010AD81 OMPT/A3-5
80
Annex 2 - Additional declarations on phytosanitary certificates
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The plants originate in areas known to be free from Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr.
orb) No symptoms of Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr have been observed at the place of production or its immediate vicinity since the beginning of the last complete cycle of vegetation.
"Fulfils item 11.2a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 11.2b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD01
a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Anisogramma anomala (Peck) E. Muller and which is mentioned on the phytosanitary certificate.
orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Anisogramma anomala (Peck) E. Muller, on official inspections carried out at the place of production or its immediate vicinity since the beginning of the last three complete cycles of vegetation and which is mentioned on the phytosanitary certificate.
"Fulfils item 11.3a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free area referred to above)
or"Fulfils item 11.3b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free place of production referred to above)
AD02
a) The plants have been grown throughout their life in an area free from Agrilus planipennis Fairmaire, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures
orb) have, for a period of at least two years prior to export, been grown in a place of production where no signs of Agrilus planipennis Fairmaire have been observed during two official inspections per year carried out at appropriate times, including immediately prior to export.
"Fulfils item 11.4 (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 11.4 (b)of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"
AD03
a) the plants originate in a country in which Trioza erytreae Del Guercio is known not to occur,
or(b) the plants originate in an area free from Trioza erytreae Del Guercio, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, and which is mentioned on the certificates referred to in Article 13.1 (ii) of this Directive under the rubric “Additional declaration”.
"Fulfils item 18.2 a), option one of Annexe IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
"Fulfils item 18.2 b), option one of Annexe IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD04
(a) the plants originate in a country in which Diaphorina citri Kuway is known not to occur,
or(b) the plants originate in an area free from Diaphorina citri Kuway, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, and which is mentioned on the certificates referred to in Article 13.1 (ii) of this Directive under the rubric “Additional declaration”.’
"Fulfils item 18.3 a), option one of Annexe IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
"Fulfils item 18.3 b), option one of Annexe IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD05
81
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The fruits originate in one of the following countries recognised as being free from Xanthomonas campestris (all strains pathogenic to Citrus):i) Europe and the Euro-Mediterranean area: All citrus growing third countries in Europe and Algeria, Egypt, Israel, Libya, Morocco, Tunisia and Turkey.ii) Africa: Gambia, Ghana, Guinea, Kenya, South Africa, Sudan, Swaziland and Zimbabwe.iii) Central and South America and the Caribbean: the Bahamas, Belize, Chile, Colombia, Costa Rica, Cuba, Ecuador, Honduras, Jamaica, Mexico, Nicaragua, Peru, the Dominican Republic, Saint Lucia, El Salvador, Surinam and Venezuela.iv) Oceania: New Zealand.See Commission Decision 2006/473/EC
orb) The fruits originate in one of the following areas recognised as being free from Xanthomonas campestris:i) Australia: New South Wales, The Northern Territory, Queensland, South Australia Victoria and Western Australia.Ii) Brazil: except the States of Rio Grande do Sul, Santa Catarina, Parana, Sao Paulo, Minas Gerais and Mato Grosso do Sul.Iii) USA: Arizona, California, Guam, Hawaii, Louisiana, Northern Mariana Islands, Puerto Rico, American Samoa, Texas and the US Virgin Islands.Iv) Uruguay: except the Departments of Salto, Rivera and Paysandu – north of River Chapicuy.See Commission Decision 2006/473/EC as amended by 2010/134/EU
orc) In accordance with an official control and examination regime, no symptoms have been observed in the field of production and in its immediate vicinity since the beginning of the last cycle of vegetation, and none of the fruits harvested in the field of production has shownsymptoms, and the fruits have been subjected to treatment such as sodium orthophenylphenate, mentioned on the certificates referred to in Article 13 of the Directive, and the fruits have been packed at premises or dispatching centres registered for this purpose.
"Fulfils item 16.2 (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.2 (b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.2 (c), option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD06
a) The fruits originate in one of the following countries recognised as being free from Cercospora angolensis Carv. et Mendes:i) All citrus growing third countries in North, Central and South Amercica, the Caribbean, Asia (except Yemen), Europe and Oceania.ii) All citrus growing countries in Africa, except Angola, Cameroon, Central African Republic, Democratic Republic of Congo, Gabon, Guinea, Kenya, Mozambique, Nigeria, Uganda, Zamia and Zimbabwe.
orb) the fruits originate in an area recognised as being free from Cercospora angolensis Carv. et Mendes, in accordance with the procedure laid down in Article 9 of this ordinance
orc) No symptoms of Cercospora angolensis Carv. Et Mendes have been observed in the field of production and in its immediate vicinity since the beginning of the last cycle of vegetation, and none of the fruits harvested in the field of production has shown, in appropriate official examination, symptoms of Cercospora angolensis Carv. Et Mendes.
"Fulfils item 16.3a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".
or"Fulfils item 16.3b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.3c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD07
82
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The fruits originate in one of the following countries recognised as being free from Guignardia citricarpa Kiely (all strains pathogenic to Citrus) :i) All citrus growing third countries in North, Central and South America, (except Argentina, Brazil), the Caribbean and Europe.ii) All citrus growing countries in Asia (except Bhutan, China, Indonesia, Philippines and Taiwan).iii) All citrus growing countries in Africa (except South Africa, Kenya, Mozambique, Swaziland, Zambia and Zimbabwe).iv) All citrus growing countries in Oceania (Except Australia and Vanuatu).See Commission Decision 2006/473/EC
orb) The fruits originate in one of the following areas recognised asbeing free from Guignardia citricarpa Kiely:i) South Africa: Western Cape, Northern Cape, magisterialdistricts Hartswater and Warrenton.Ii) Australia: South Australia, Western Australia and NorthernTerritory.Iii) China: All areas, except Sichuan, Yunnan, Guangdong,Fujian and Zhejiang.Iv) Brazil: All areas except the states of Rio de Janeiro, Sao Paulo and Rio Grande do Sul.See Commission Decision 2006/473/EC
orc) No symptoms of Guignardia citricarpa Kiely have been observed in the field of production and in its immediate vicinity since the beginning of the last cycle of vegetation, and none of the fruits harvested in the field of production has shown, in appropriate official examination, symptoms of Guignardia citricarpa Kiely.
ord) The fruits originate in a field of production subjected to appropriate treatments, and none of the fruits harvested in the field of production has shown, in appropriate official examination, symptoms of Guignardia citricarpa Kiely.Additional declaration required:"Fulfils item 16.4d of Annex IVAI of Plant Health Directive (2000/29/EC) as amended."
"Fulfils item 16.4a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.4b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.4c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.4d of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD08
a) The fruits originate in areas known to be free from Tephritidae (non-European)
orb) No signs of Tephritidae (non-European) have been observed at the place of production and in its immediate vicinity since the beginning of the last complete cycle of vegetation, on official inspections carried out at least monthly during the three months prior to harvesting, and none of the fruits harvested at the place of production has shown, in appropriate official examination, signs of Tephritidae (non-European).
orc) The fruits have shown, in appropriate official examination on representative samples, to be free from Tephritidae (non-European) in all stages of their development.
ord) The fruits have been subjected to an appropriate treatment, any acceptable vapour heat treatment, cold treatment, or quick freeze treatment, which has been shown to be efficient against Tephritidae (non-European) without damaging the fruit, and, where not available, chemical treatment as far as it is acceptable by Community legislation.
"Fulfils item 16.5a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.5b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.5c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 16.5d of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD11
a) The plants originate in countries recognised as being free from Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.
orb) The plants in the field of production and in its immediate vicinity, which have shown symptoms of Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. Et al have been removed.
"Fulfils item 17a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 17c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD12
Item 17b of Annex IVIA does not apply as no pest free areas have been established in accordance with Article 18(2) of Directive 2000/29.
83
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) the plants originate in countries known to be free from Radopholus citrophilus Huettel et al. and Radopholus similis (Cobb) Thorne.
orb) Representative samples of soil and roots from the place of production have been subjected to official nematological testing for at least Radopholus citrophilus Huettel et al. And Radopholus similis (Cobb) Thorne, since the beginning of the last complete cycle of vegetation, and have been found, in these tests, free from those harmful organisms.
"Fulfils item18a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item18b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD13
i) The plants, other than those raised from seed, have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least Strawberry latent «C» virus, Strawberry vein banding virus and Strawberry witches’ broom mycoplasm using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
orii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least Strawberry latent «C» virus, Strawberryvein banding virus and Strawberry witches’ broom mycoplasm using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
"Fulfils item 21.1a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 21.1a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD14
a) No symptoms of Aphelenchoides besseyi Christie have been observed on plants at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.
orb) In the case of plants in tissue culture, the plants have been derived from plants which complied with a) above or have been officially tested by appropriate nematological methods and have been found free from Aphelenchoides besseyi Christie.
"Fulfils item 21.2a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 21.2b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD15
i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least Cherry rasp leaf virus (American) and Tomato ringspot virus using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
orii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least Cherry rasp leaf virus (American) and Tomato ringspot virus using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
"Fulfils item 22.1a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 22.1a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD16
84
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The plants originate in areas known to be free from Apple proliferation mycoplasm.
orb) Eitheraa)i) The plants, other than those raised from seeds, have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least Apple proliferation mycoplasm using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from that harmful organism.
oraa)ii) The plants, other than those raised from seeds, are derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and subjected, within the last six complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least Apple proliferation mycoplasm using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests,from the harmful organism.
"Fulfils item 22.2a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 22.2b)aa) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 22.2b)bb) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD17
a)i) The plants, other than those raised from seed, have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for, at least, Plum pox virus using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from Plum pox virus.
ora)ii) The plants, other than those raised from seed, have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least Plum pox virus using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from Plum pox virus.
"Fulfils item 23.1a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 23.1a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
Prunus amygdalus Batsch, Prunus armeniaca L., Prunus blireiana Andre, Prunus brigantina Vill., Prunus cerasifera Ehrh., Prunus cistena Hansen, Prunus curdica Fenzl and Fritsch., Prunus domestica ssp. domestica L., Prunus domestica ssp. insititia (L.) C.K. Schneid., Prunus domestica ssp. italica (Borkh.) Hegi., Prunus glandulosa Thunb., Prunus holosericea Batal.,Prunus hortulana Bailey, Prunus japonica Thunb., Prunus mandshurica (Maxim.) Koehne, Prunus maritima Marsh., Prunus mume Sieb and Zucc., Prunus nigra Ait., Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina L., Prunus sibirica L., Prunus simonii Carr., Prunus spinosa L., Prunus tomentosa Thunb., Prunus triloba Lindl. and other species of Prunus L. susceptible to Plum pox virus.
AD18
a) i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
ora)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least the relevant harmful organisms mentionedabove using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
"Fulfils item 23.2a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 23.2a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(a) originating in countries where the relevant harmful organisms are known to occur on Prunus L.
AD19
85
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
ora)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
"Fulfils item 23.2a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 23.2a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(b) other than seeds, originating in countries where the relevant harmful organisms are known to occur
AD20
a) i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
ora)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.
"Fulfils item 23.2a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 23.2a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(c) other than seeds, originating in non-European countries where the relevant harmful organisms are known to occur
AD21
aa)i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above usingappropriate indicators or equivalent methods and has been found free.
oraa)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators for equivalent methods and has been found free.
"Fulfils item 24b(aa), option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 24b(aa), option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(a) originating in countries where the relevant harmful organisms are known to occur on Rubus L.
AD22
aa)i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above usingappropriate indicators or equivalent methods and has been found free.
oraa)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators for equivalent methods and has been found free.
"Fulfils item 24b(aa), option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 24b(aa), option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(b) other than seeds, originating in countries where the relevant harmful organisms are known to occur
AD23
86
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
cc) The tubers originate in areas where Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (all populations) and Meloidogyne fallax Karssen are known not to occur.
ordd) In areas where Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (all populations) or Meloidogyne fallax Karssen are known to occur Eitheri) The tubers originate from a place of production which has been found free from Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (all populations) and Meloidogyne fallax Karssen based on an annual survey of host crops by visual inspection of host plants at appropriate times and by visual inspection both externally and by cutting of tubers after harvest from potato crops grown at the place of production.
orii) The tubers after harvest have been randomly sampled and, either checked for the presence of symptoms after an appropriate method to induce symptoms, or laboratory tested, as well as inspected visually both externally and by cutting the tubers, at appropriate times and in all cases at the time of closing of the packages or containers before marketing, and no symptoms of Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (all populations) or Meloidogyne fallax Karssen has been found.
"Fulfils item 25.4 (cc) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 25.4 (dd), option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 25.4 (dd), option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD24
i) The cut flowers or fruits originate in a country free from Thrips palmi Karny.
orii) Immediately prior to their export, have been officially inspected and found free from Thrips palmi Karny.
"Fulfils item 36.2, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 36.2, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD25
a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations), and which is mentioned on the phytosanitary certificate.
orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations), and which is mentioned on the phytosanitary certificate, and declared free from on official inspections carried out at least once each three weeks during the nine weeks prior to export.
orc) In cases where Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) has been found at the place of production, the plants are held or produced in this place of production and have undergone an appropriate treatment to ensure freedom from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) and subsequently this place of production shall have been found free as a consequence of the implementation of appropriate procedures aiming at eradicating Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) in both official inspections carried out weekly during the nine weeks prior to export and in monitoring procedures throughout the said period.
"Fulfils item 45.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(Also state the pest free area referred to above)
or"Fulfils item 45.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(Also state the pest free place of production referred to above)
or"Fulfils item 45.1c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(Also include details of the treatment referred to above)
AD26
Details of the treatement shall be mentioned on the phytosanitary certificate.
a) the tubers originate in a country where Scrobipalpopsis solanivora Povolny is not known to occur;
orb) the tubers originate in an area free from Scrobipalpopsis solanivora Povolny, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures.
"Fulfils item 25.4.2 (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 25.4.2 (b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD27
87
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The plants originate in areas which have been found free from Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith.
orb) No symptoms of Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith have been observed on the plants at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.
"Fulfils item 25.7a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 25.7b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD28
a) No signs of Heliothis armigera Hübner or Spodoptera littoralis (Boisd.) have been observed at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.
orb) The plants have undergone appropriate treatment to protect them from of Heliothis armigera Hübner and Spodoptera littoralis (Boisd.).
"Fulfils item 27.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 27.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD29
a) No signs of Spodoptera eridiana Cramer, Spodoptera frugiperda Smith or Spodoptera litura (Fabricius) have been observed at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.
orb) The plants have undergone appropriate treatment to protect them from Spodoptera eridiana Cramer, Spodoptera frugiperda Smith and Spodoptera litura (Fabricius).
"Fulfils item 27.2a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 27.2b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD30
b)i) The plants or cuttings have come from premises which have been officially inspected at least monthly, during the three months prior to dispatch and on which no symptoms of Puccinia horiana Hennings have been known to have observed during that period, and in the immediate vicinity of which no symptoms have been known to have occurred during the three months prior to export.
orb)ii) The plants have undergone appropriate treatment against Puccinia horiana Hennings.
"Fulfils item 28b, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 28b, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD31
a) the plants have been grown throughout their life in a country free from Chrysanthemum stem necrosis virus,
orb) the plants have been grown throughout their life in an area established by the national plant protection organisation in the country of export as being free from Chrysanthemum stem necrosis virus in accordance with the relevant International Standards for Phytosanitary Measures,
orc) the plants have been grown throughout their life in a place of production, established as being free from Chrysanthemum stem necrosis virus and verified through official inspections and, where appropriate, testing.
"Fulfils item 28.1(a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 28.1(b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 28.1(c) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD32
a) The plants are directly derived from places of production known to be free from Tomato ringspot virus.
orb) The plants are of no more than fourth generation stock, derived from mother plants found to be free from Tomato ringspot virus under an officially approved system of virological testing.
"Fulfils item 31a, option (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 31a, option (b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
a) Where Xiphinema americanum Cobb sensu lato (non-European populations) or other vectors of Tomato ringspot virus are not known to occur
AD33
88
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The plants are directly derived from places of production known to be free from Tomato ringspot virus in the soil or plants.
orb) The plants are of no more than second generation stock, derived from mother plants found to be free from Tomato ringspot virus under an officially approved system of virological testing.
"Fulfils item 31b, option (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 31b, option (b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
b) Where Xiphinema americanum Cobb sensu lato (non-European populations) or other vectors of Tomato ringspot virus are known to occur
AD34
a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service, as being free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa(Malloch) and the area stated on the phytosanitary certificate.
orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service, as being free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch), and the area stated on the phytosanitary certificate, and declared free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch) on official inspections carried out at least monthly during the three months prior to export.
orc) Immediately prior to export, the plants have been subjected to treatment against Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch) and have been officially inspected and found free of these pests.
"Fulfils item 32.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"
(Also state the pest free area referred to above)
or"Fulfils item32.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"
(Also state the pest free place of production referred to above)
or"Fulfils item32.1c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"
(Also provide details of the treatment used)
AD35
Details of the treatment used must be declared on the phytosanitary certificate.
i) The cut flowers or leafy vegetables originate in a country free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch).
orii) Immediately prior to export, the cut flowers or leafy vegetables have been officially inspected and found free from Liriomyza sativae and Amauromyza maculosa.
"Fulfils item 32.2, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 32.2, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD36
a) The plants originate in an area known to be free from Liriomyza huidobrensis (Blanchard) and Liriomyza trifolii (Burgess)
orb) No signs of Liriomyza huidobrensis (Blanchard) and Liriomyza trifolii (Burgess) have been observed at the place of production, on official inspections carried out at least monthly during the three months prior to harvesting.
orc) Immediately prior to export, the plants have been officially inspected and found free from Liriomyza huidobrensis (Blanchard) and Liriomyza trifolii (Burgess) and have been subjected to an appropriate treatment against both pests.
"Fulfils item 32.3a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 32.3b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 32.3c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD37
89
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a)i) The growing medium, at the time of planting, was free from soil, and organic matter.
ora)ii) The growing medium, at the time of planting, was found free from insects and harmful nematodes and subjected to appropriate examination or heat treatment or fumigation to ensure that it was free from other harmful organisms
ora)iii) The growing medium, at the time of planting, was subjected to appropriate heat treatment or fumigation to ensure freedom from harmful organisms.
andb)i) Since planting appropriate measures have been taken to ensure that the growing medium has been maintained free from harmful organisms.
"Fulfils item 34a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 34a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 34a, option three of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
and"Fulfils item 34b, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 34b, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
orb)ii) Since planting, within two weeks prior to dispatch, the plants were shaken free from the medium leaving the minimum amount necessary to sustain vitality during transport, and, if replanted, the growing medium used for that purpose meets the requirements laid down in (a) above.
AD38
a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Thrips palmi Karny and the area stated on the phytosanitary certificate.
orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Thrips palmi Karny, and the area stated on the phytosanitary certificate, and declared free on official inspections carried out at least monthly during the three months prior to export.
orc) Immediately prior to export, the plants have been subjected to an appropriate treatment and have been officially inspected and found free from Thrips palmi Karny.
"Fulfils item 36.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free area referred to above)
or"Fulfils item 36.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free place of production referred to above)
or"Fulfils item 36.1c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(Also state the nature of the treatment referred to above)
AD39
Details of the treatment shall be mentioned on the phytosanitary certificate.
i) The cut flowers or fruits originate in a country free from Thrips palmi Karny.
orii) Immediately prior to their export, have been officially inspected and found free from Thrips palmi Karny.
"Fulfils item 36.2, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 36.2, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD40
i) The cut flowers have been produced at a place of production found free from T. palmi on the basis of monthly inspections over a three onth period.
orii) An appropriate fumigation treatment has been applied prior to export.
"Fulfils option 1 a of Annex 1 intercept 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils option 1 b of Annex 1 intercept 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
AD41
Details of the treatment applied should be included under the heading ‘Disinfestation and/or Disinfection Treatment’.
a) The plants originate in an area known to be free from Palm lethal yellowing mycoplasm and Cadang-Cadang viroid and no symptoms have been observed at the place of production or in its immediate vicinity since the beginning of the last complete cycle of vegetation.
orb) No symptoms of Palm lethal yellowing mycoplasm and Cadang-Cadang viroid have been observed on the plants since the beginning of the last complete cycle of vegetation, and plants at the place of production which have shown symptoms giving rise to the suspicion of contamination by the organisms have been rogued out at that place and the plants have undergone appropriate treatment to rid them of Myndus crudus Van Duzee.
"Fulfils item 37a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 37b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD42
90
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) have been grown throughout their life in a country where Paysandisia archon (Burmeister) is not known to occur;
orb) have been grown throughout their life in an area free from Paysandisia archon (Burmeister), established by the national plant protection organisation in accordance with relevant InternationalStandards for Phytosanitary Measures;
orc) have, during a period of at least two years prior to export, been grown in a place of production:which is registered and supervised by the national pla protection organisation in the country of origin, and where the plants were placed in a site with complete physical protection against the introduction of Paysandisia archon (Burmeister) or with application of appropriate preventative treatments,andwhere, during three official inspections per year carried out appropriate times, including immediately prior to export, no signs of Paysandisia archon (Burmeister) have been observed.
"Fulfils item 37.1(a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 37.1(b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 37.1c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"
plants having a diameter of the stem at the base of over 5 cm and beloging to the following genera: Brahea Mart., Butia Becc., Chamaerops L.., Jubaea Kunth, Livistona R. Br., Phoenix L., Sabal Adans., Syagrus Mart., Trachycarpus H. Wendl., Trithrinax Mart., Washingtonia Raf.
AD43
a) The plants originate in areas known to be free from Ciborinia camelliae Kohn.
orb) No symptoms of Ciborinia camelliae Kohn have been observed on plants in flower on the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.
"Fulfils item 38.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 38.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD44
i) Found free from signs or symptoms of harmful nematodes, insects, mites and fungi.
orii) Sunjected to appropriate treatment to eliminate such organisms.
"Fulfils item 39, option one, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 39, option two, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
The plants have been inspected at appropriate times and prior to export and found free from symptoms of harmful bacteria, viruses and virus-like organisms
AD45
a) Found free from signs or symptoms of harmful nematodes, insects, mites and fungi.
orb) Subjected to appropriate treatment to eliminate harmful nematodes, insects, mites and fungi.
"Fulfils item 41, option one, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 41, option two, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
The plants have been inspected at appropriate times and prior to export:
AD46
a) Found free from signs or symptoms of harmful nematodes, insects, mites and fungi.
orb) Subjected to appropriate treatment to eliminate harmful nematodes, insects, mites and fungi.
"Fulfils item 42, option one, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 42, option two, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
Ornamental perennial grasses of the subfamilies Bambusoideae, Panicoideae and of the genera, Buchloe, Bouteloua Lag., Calamagrostis, Cortaderia Stapf., Glyceria R Br., Hakonechloa Mak. Ex Honda, Hystrix, Molinia, Phalaris L., Shibataea, Spartina Schreb., Stipa L. and Uniola L.The plants have been inspected at appropriate times and prior to export:
AD47
91
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
i) Shaken and washed with clean water to remove the original growing medium and kept bare rooted.
orii) Shaken and washed with clean water to remove the original growing medium and replanted in either an unused artificial growing medium or in a natural growing medium, which has been treated by fumigation or by appropriate heat treatment and examined afterwards and found free of any harmful organisms.
orii) Subjected to appropriate treatments to ensure that the growing medium is free from harmful organisms, the active ingredient, concentration and the date of application of these treatments should be included on the phytosanitary certificate under the heading "Disinfestation and/or disinfection treatment".
"Fulfils item 43b, option one, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 43b, option two, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 43b, option three, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
Within two weeks prior to dispatch the plants should be:
AD48
Details of appropriate treatment to be included on phytosanitary certificate as mentioned above.In additionThe registration number of the registered nursery should be included on the phytosanitary certificate in the additional declaration box.
a) Found free from signs or symptoms of harmful nematodes, insects, mites and fungi.
orb) Subjected to appropriate treatment to eliminate harmful nematodes, insects, mites and fungi.
"Fulfils item 44, option one, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 44, option two, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
The plants have been inspected at appropriate times and prior to export:
AD49
a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations), and which is mentioned on the phytosanitary certificate.
orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations), and which is mentioned on the phytosanitary certificate, and declared free from on official inspections carried out at least once each three weeks during the nine weeks prior to export.
orc) In cases where Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) has been found at the place of production, the plants are held or produced in this place of production and have undergone an appropriate treatment to ensure freedom from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) and subsequently this place of production shall have been found free as a consequence of the implementation of appropriate procedures aiming at eradicating Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) in both official inspections carried out weekly during the nine weeks prior to export and in monitoring procedures throughout the said period.
"Fulfils item 45.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(Also state the pest free area referred to above)
or"Fulfils item 45.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(Also state the pest free place of production referred to above)
or"Fulfils item 45.1c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(Also include details of the treatment referred to above)
AD50
Details of the treatement shall be mentioned on the phytosanitary certificate.
i) The cut flowers or leafy vegetables originate in a country free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).
orii) Immediately prior to their export, they have been officially inspected and found free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).
"Fulfils item 45.2, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 45.2, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD51
92
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) No symptoms of Tomato yellow leaf curl virus have been observed on the plants, andAnd either(aa) The plants originate in areas known to be free from Bemisia tabaci Genn.
or(bb) The place of production has been found free from Bemisia tabaci Genn. On official inspections carried out at least monthly during the three months prior to export.
orb) No symptoms of Tomato yellow leaf curl virus have been observed on the place of production and the place of production has been subjected to an appropriate treatment and monitoring regime to ensure freedom from Bemisia tabaci Genn.
"Fulfils item 45.3b options (a) & (aa) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 45.3b options (a) & (bb) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 45.3b(b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD52
a) The plants originate in areas known to be free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) and other vectors of the relevant harmful organisms.
orb) The place of production has been found free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) and other vectors of the relevant harmful organisms on official inspections carried out at appropriate times.
orc) The plants have been subjected to an appropriate treatment aimed at eradicating Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).
"Fulfils item 46(b)(a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 46(b)(b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 46(b)(c) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD53
a) The seeds originate in areas known to be free from Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. and de Toni.
orb) The seeds, other than those seeds that have been produced on varieties resistant to all races of Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. And de Toni present in the area of production, have been subjected to an appropriate treatment against Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. And de Toni.
"Fulfils item 47a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 47b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD54
a) The seeds originate in areas where Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al., Xanthomonas campestris pv. vesicatoria (Doidge) Dye and Potato spindletuber viroid are not known to occur.
orb) No symptoms of diseases caused by Clavibacter michiganensis ssp. Michiganensis (Smith) Davis et al., Xanthomonas campestris pv. Vesicatoria (Doidge) Dye and Potato spindle tuber viroid have been observed on the plants at the place of production during their complete cycle of vegetation.
orc) The seeds have been subjected to official testing for at leastClavibacter michiganensis ssp. Michiganensis (Smith) Davis et al., Xanthomonas campestris pv. Vesicatoria (Doidge) Dye and Potato spindle tuber viroid, on a representative sample and using appropriate methods, and have been found, in these tests, free from those harmful organisms.
"Fulfils item 48a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 48b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 48c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD55
a) No symptoms have been observed at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation and no Ditylenchus dipsaci (Kühn) Filipjev has been revealed by laboratory tests on a representative sample.
orb) Fumigation has taken place prior to export.
"Fulfils item 49.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 49.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD56
93
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
b)i) The crop belongs to a variety recognised as being highly resistant to Clavibacter michiganensis ssp. Insidiosus Davis et al.
orb)ii) It had not yet started its fourth complete cycle of vegetation from sowing when the seed was harvested and there was not more than one preceding seed harvest from the crop.
orb)iii) The content of inert matter which has been determined in accordance with the rules applicable for the certification of seed marketed in the Community, does not exceed 0,1% by weight.
"Fulfils item 49.2b)i) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 49.2b)ii) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 49.2b)iii) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD57
a) The seeds have been officially tested by appropriate nematological tests and have been found free from Aphelenchoides besseyi Christie.
orb) The seeds have been subjected to an appropriate hot water treatment or other appropriate treatment.
"Fulfils item 50a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 50b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD58
a) The seeds originate in areas known to be free from Xanthomonas campestris pv. phaseoli (Smith) Dye.
orb) A representative sample of the seeds has been tested and found free from Xanthomonas campestris pv. Phaseoli (Smith) Dye.
"Fulfils item 51a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 51b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD59
a) The seeds originate in areas known to be free from Erwinia stewartii (Smith) Dye.
orb) A representative sample of the seeds has been tested and found free from Erwinia stewartii (Smith) Dye in this test.
"Fulfils item 52a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 52b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD60
the seeds originate in an area where Tilletia indica Mitra is known not to occur. The name of thearea or areas shall be mentioned on the phytosanitary certificate.
"Fulfils item 53 of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(And state the pest free area referred to above.)
AD61
a) The grain originates in an area where Tilletia indica Mitra is known not to occur. The name of the area or areas shall be mentioned on the phytosanitary certificate under the heading "place of origin".
orb) No symptoms of Tilletia indica Mitra have been observed on the plants at the place of production during their last complete cycle of vegetation and representative samples of the grain have been taken both at the time of harvest and before shipment and have been tested and found free from Tilletia indica Mitra in these tests.Testing shall be mentioned on the phytosanitary certificate under the heading "name of produce" by adding "Tested and found free from Tilletia indica Mitra".
"Fulfils item 54a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free area referred to above)
or"Fulfils item 54b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
(Also include the statement on testing referred to above)
AD62
a) The seeds originate in areas in which Pepino mosaic virus is known not to occur.
orb) No symptoms of pepino mosaic virus have been have been observed on the plants at the place of production during their complete cycle of vegetation.
orc) The seeds have undergone official testing for Pepino mosaic virus, on a representative sample and using appropriate methods, have been found, in these tests, free from Pepino mosaic virus.
"Fulfils item 1 a of the appendix to intercept 2 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item 1 b of the appendix to intercept 2 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item 1 c of the appendix to intercept 2 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
AD63
94
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The plants have been grown throughout their life in a country where Rhynchophorus ferrugineus is not known to occur;
or(b) The plants have been grown throughout their life in a pest-free area, established by the national plant protection organisation in the country of origin in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures; under the rubric ‘place of origin’ the name of the pest-free area shall be mentioned;
or(c) The plants have, during a period of at least one year prior to export, been grown in a place of production:(i) which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin,and(ii) where the plants were placed in a site with complete physical protection against the introduction of Rhynchophorus ferrugineus or application of appropriate preventive treatments,and(iii) where, during official inspections carried out at least every three months and immediately prior to export, no signs of Rhynchophorus ferrugineus have been observed.
"Fulfils item 1 a of the appendix to intercept 5 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item 1 b of the appendix to intercept 5 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item 1 c of the appendix to intercept 5 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
plants having a diameter of the stem at the base of over 5 cm and beloging to the following genera: Areca catechu, Arenga pinnata, Borassus flabellifer, Calamus merillii, Caryota maxima, Caryota cumingii, Cocos nucifera, Corypha gebanga, Corypha elata, Elaeis guineensis, Livistona decipiens, Metroxylon sagu, Oreodoxa regia, Phoenix canariensis, Phoenix dactylifera, Phoenix theophrasti, Phoenix sylvestris, Sabal umbraculifera, Trachycarpus fortunei and Washingtonia
AD65
(a) The plants have been grown throughout their life in countries where Gibberella circinata is not known to occur;
or(b) The plants have been grown throughout their life in a pest-free area, established by the national plant protection organisation in the country of origin in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures. The name of the pest-free area shall bementioned under the rubric "place of origin";
or(c) The plants originate in a place of production where no signs of Gibberella circinata have been observed during official inspections within a period of two years prior to export and have been tested immediately prior to export.
"Fulfils item 1 a of the appendix to intercept 7 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item 1 b of the appendix to intercept 7 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item 1 c of the appendix to intercept 7 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
AD66
a) The plants originate in areas in which non-European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. nov. are known not to occur. The name of the area shall be mentioned on the phytosanitary certificate under the heading "place of origin".
orb) No signs of non-European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. Nov. Have been observed on any susceptible plants at the place of production during official inspections, including laboratory testing of any suspicious symptoms carried out since the beginning of the last complete cycle of vegetation.
In additionRepresentative samples must be taken before shipment and found free from non-European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. nov.. A statement to that effect should be included on the phytosanitary certificate.
"Fulfils item 1A a of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
(Also state the pest free area referred to above)
or"Fulfils item 1A b of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
In addition"Found free from non- European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. Nov."
AD68
95
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The plants have been grown throughout their life in a place of production which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin and situated in a pest-free area established by that organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures. The name of the pest-free area shall be mentioned under ‘place of origin’.Additional declaration required:
orb) The plants have been grown, during a period of at least two years prior to export, in a place of production established as free from Anoplophora chinensis (Forster) in accordance with International Standards for Phytosanitary Measures:(i) which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin; and(ii) which has been subjected annually to at least two official meticulous inspections for any sign of Anoplophora chinensis (Forster) carried out at appropriate times and no signs of theorganism have been found; and(iii) where the plants have been grown in a site:— with complete physical protection against the introduction of Anoplophora chinensis (Forster); or— with the application of appropriate preventive treatments and surrounded by a buffer zone with a radius of at least two km where official surveys for the presence or signs of Anoplophora chinensis (Forster) are carried out annually at appropriate times. In case signs of Anoplophora chinensis (Forster) are found, eradication measures are immediately taken to restore the pest freedom of the buffer zone; and(iv) where immediately prior to export consignments of the plants have been subjected to an official meticulous inspection, for the presence of the specified organism, in particular in roots and stems of the plants. This inspection shall include targeted destructive sampling. The size of the sample for inspection shall be such as to enable at least the detection of 1% level of infestation with a level of confidence of 99%.
orc) that the plants have been grown from rootstocks which meet the requirements of point (b), grafted with scions which meet the following requirements:(i) at the time of export, the grafted scions are no more than 1cm in diameter at their thickest point;(ii) the grafted plants have been inspected in accordance with point (b) (iv).
"Fulfils item I A 1 a of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item I A 1 b of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item I A 1 c of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
Originating from thirds countries except China
AD69
96
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The plants have been grown throughout their life in a place of production which is registered and supervised by the national plant protection organisation of China and situated in a pest-free area established by that organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures. The name of the pest-free area shall be mentioned under ‘place of origin’.
orb) The plants have been grown, during a period of at least two years prior to export, in a place of production established as free from Anoplophora chinensis (Forster) in accordance with International Standards for Phytosanitary Measures:(i) which is registered and supervised by the national plant protection organisation of China; and(ii) which has been subjected annually to at least two official inspections for any signs of Anoplophora chinensis (Forster) carried out at appropriate times and no signs of the organism have been found; and(iii) where the plants have been grown in a site:— with complete physical protection against the introduction of Anoplophora chinensis (Forster); or— with the application of appropriate preventive treatments and surrounded by a buffer zone with a radius of at least two km where official surveys for the presence or signs of Anoplophora chinensis (Forster) are carried out annually at appropriate times. In case signs of Anoplophora chinensis (Forster) are found, eradication measures are immediatelytaken to restore the pest freedom of the buffer zone; and(iv) where immediately prior to export consignments of the plants have been subjected to an official meticulous inspection, including targeted destructive sampling on each lot, for the presence of Anoplophora chinensis (Forster), in particular in roots and stems of the plants.The size of the sample shall be as such to enable at least the detection of 1% level of infestation with a level of confidence of 99%.
orc) that the plants have been grown from rootstocks which meet the requirements of (b), grafted with scions which meet the following requirements:(i) at the time of export, scions are no more than 1cm in diameter at their thickest point;(ii) the grafted plants have been inspected in accordance with point (b) (iv):
Andd) the registration number of the place of production.
"Fulfils item I B 1 a of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item I B 1 b of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item I B 1 c of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
And"Fulfils item I B 1 d of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
Originating from China
AD70
i) The cut flowers or leafy vegetables originate in a country free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch).
orii) Immediately prior to export, the cut flowers or leafy vegetables have been officially inspected and found free from Liriomyza sativae and Amauromyza maculosa.
"Fulfils item 32.2, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 32.2, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD71
i) The cut flowers or leafy vegetables originate in a country free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).
orii) Immediately prior to their export, they have been officially inspected and found free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).
"Fulfils item 45.2, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
or"Fulfils item 45.2, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."
AD72
97
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
a) The specified plants have been grown throughout their life in a country where the specified organism is known not to occur.
orb) The specified plants have been grown throughout their life in a pest free area, established as regards the specified organism by the National Plant Protection Organisation (hereinafter ‘the NPPO’) of the country of origin in accordance with the FAO International Standard for Phytosanitary Measures (hereinafter ‘ISPM’) No 4.
The name of the pest free area shall be included under the heading ‘Place of Origin’ of the certificate.
orc) The specified plants have been produced in a pest free place or a pest free site of production, established as regards the specified organism by the NPPO in accordance with the FAO ISPM No 10 ( 2 ). The specified plants have been grown in a structure with a degree of isolation and protection from the outside environment that effectively excludes the specified organism. At that place the specified plants have been officially inspected twice at the most appropriate times for detecting symptoms of infection during the last complete cycle of vegetation prior to the export and found free from the specified organism.
That place of production is surrounded by a zone with a radius of at least 500 m, where official inspections were carried out twice at the most appropriate times for detecting symptoms of infection during the last complete cycle of vegetation prior to the export and any plants showing symptoms of infection which were found during those inspections and all adjacent specified plants within the distance of 5 m were immediately destroyed.
ord) The specified plants have been produced in a pest free place of production established as regards the specified organism by the NPPO in accordance with the FAO ISPM No 10.That place of production is surrounded by a zone with a radius of 4 500 m. Official inspections, sampling and testing have been carried out at that place of production and throughout that zone twice at the most appropriate times for detecting symptoms of infection during the last complete cycle of vegetation prior to the export. The specified organism has not been found during the official inspections, sampling and testing.
"Fulfils item I/2a of section 7 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP against the introduction and spread of Pseudomonas syringae pv. Actinidiae.
or"Fulfils item I/2b of section 7 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP against the introduction and spread of Pseudomonas syringae pv. Actinidiae.
or"Fulfils item I/2c of section 7 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP against the introduction and spread of Pseudomonas syringae pv. Actinidiae.
or"Fulfils item I/2d of section 7 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP against the introduction and spread of Pseudomonas syringae pv. Actinidiae.
AD73
Where the information set out in point (c) or (d) is given, the certificate shall, in addition, include the information that one of the following points is satisfied:(a) The specified plants have been directly derived from mother plants grown under conditions compliant with point (a) or (b) or (d).(b) The specified plants have been directly derived from mother plants, which were subject to prior individual testing confirming their freedom from the specified organism.(c) The specified plants have been tested according to a sampling scheme able to confirm with 99 % reliability that the level of presence of the specified organism in the specified plants is below 0,1 %.
The specified plants have been found free from the specified organism immediately prior to leaving the third country concerned.
Fulfils point (1) of section 6 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP
AD74
98
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
Susceptible wooda. stating that it originates in areas in which non–European isolates of the harmful organism is known not tooccur. The name of the area shall be mentioned on the certificate under the rubric ‘place of origin’;
orb. issued after official verification that the wood has been stripped of its bark and:(i) that it has been squared so as to remove entirely the rounded surface; or(ii) that the water content of the wood does not exceed 20 % expressed as a percentage of the dry matter, or(iii) that the wood has been disinfected by an appropriate hot-air or hot-water treatment;
orc.in the case of sawn wood with or without residual bark attached, if there is evidence by a mark ‘Kiln-dried’, ‘KD’or another internationally recognised mark put on the wood or on its packaging in accordance with currentcommercial usage, that it has undergone kiln-drying to below 20 % moisture content, expressed as a percentageof dry matter, at time of manufacture, achieved through an appropriate time/temperature schedule.
In additionRepresentative samples must be taken before shipment and found free from non-European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. nov.. A statement to that effect should be included on the phytosanitary certificate.
"Fulfils item 2a of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
(Also state the pest free area referred to above)
or"Fulfils item 2b of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item 2b of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
In addition"Found free from non- European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. Nov."
AD75
(a) originate in an area free from Anthonomus eugenii Cano, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, and which is mentioned on the certificates referred to in Article 13.1 (ii) of this Directive under the rubric “Additional declaration”
(b) originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection organisation in that country, as being free from Anthonomus eugenii Cano, in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, and which is mentioned on the certificates referred to in Article 13.1 (ii) of this Directive under the rubric “Additional declaration”, and declared free from Anthonomus eugenii Cano on official inspections carried out at least monthly during the two months prior to export, at the place of production and its immediate vicinity.’
"Fulfils item 36.3 a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".
or"Fulfils item 36.3 b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance(PPO 916.20) as amended."
AD76
Item 16.3b of Annex IVIA does not apply as no areas have been recognised as being free from Cercospora angolensis Carv. Et Mendes.
a) The specified fruits originate in a field of production, which has been subjected to treatments against Phyllosticta citricarpa carried out at the appropriate time since the beginning of the last cycle of vegetation.b) An appropriate official inspection has been carried out in the field of production during the growing season, and no symptoms of Phyllosticta citricarpa have been detected in the specified fruit since the beginning of the last cycle of vegetation.c) A sample has been taken along the line between arrival and packaging in the packing facilities of at least 600 fruits of each species per 30 tonnes, or part thereof, selected as much as possible on the basis of any possible symptom of Phyllosticta citricarpa, and all sampled fruits showing symptoms have been tested and found free of that harmful organism.
"Fulfils point a), b), and c) of section V of intercept 6 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
AD77
d) A sample per 30 tonnes, or part thereof, has been tested for latent infection and found free of the specified organism.
"Fulfils point a), b), c) and d) of section V of intercept 6 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
AD78
99
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
A. Third Countries where Xylella fastidiosa is known not to occur
(a) The NPPO of the third country concerned has communicated in writing to the FOAG or the EU-Commission that Xylella fastidiosa is not present in the country
B. Third countries with areas where Xylella fastidiosa is known not to occur (PFA established in accordance with relevant ISPMs)
(a) The NPPO of the third country concerned has communicated in writing to the FOAG or the EU-Commission the name of the PFA
C. Third countries where Xylella fastidiosa is known to occur
(a) The NPPOof the third country concerned has communicated in writing to the FOAG or to the EU-Commission the list of the pest free production sites fulfilling the following conditions:i. it is authorised by the NPPO as free from the specified organism and its vectors, in accordance with the relevant ISPMsii. it is physically protected against the introduction of the specified organism by its vectorsiii. it is surrounded by a zone with a width of 200 meters which has been found by official visual inspection, and, in case of suspicion of the presence of the specified organism, by sampling and testing, to be free from the specified organism, and is subject to appropriate phytosanitary treatments against the vectors of the specified organism; those treatments may include, as appropriate, removal of plantsiv. it is subject to phytosanitary treatments that aim to maintain freedom from vectors of the specified organism; those treatments may include, as appropriate, removal of plantsv. it is subjected annually, together with the zone referred to in point (c), to at least two official inspections carried out at appropriate times.vi. throughout the production time of the specified plants, neither symptoms of the specified organism nor its vectors were found in the site, or, if suspect symptoms were observed, testing has been undertaken and absence of the specified organism has been confirmedvii. throughout the production time of the specified plants, no symptoms of the specified organism were found in the zone referred to in point iii or, if suspect symptoms were observed, testing has been undertaken and absence of the specified organism has been confirmed. (b) Phytosanitary treatments against the vectors of the specified organism are applied in the site and its zone as referred to in item (a), point iii(c) Representative samples of each species of specified plants from each site have been subject to annual testing, at the most appropriate time, and the absence of the specified organism has been confirmed on the basis of tests carried out in accordance with internationally validated testing methods(d) The specified plants have been transported in closed containers or packaging, ensuring that infection with the specified organism or any of its known vectors cannot occur(e) As practically close to the time of export as possible, the lots of the specified plants were subjected to official visual inspection, sampling and molecular testing, carried out in accordance with internationally validated testing methods, confirming the absence of the specified organism, using a sampling scheme able to identify with 99 % reliability a level of presence of infected plants of 1 % or above and targeted especially at plants displaying suspect symptoms of that organism(f) Immediately prior to export, the lots of the specified plants were subjected to phytosanitary treatments against any of the known vectors of the specified organism.
Complies with Paragraph XIV of intercept 4 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMPorComplies with article 16 of EU Implementing Decision 2015/789 orXylella fastidiosa is not present in the country
Complies with Paragraph XV, item 2, of intercept 4 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMPorComplies with article 17, paragraph 2, of EU Implementing Decision 2015/789
Also state in the phytosanitary certificate under the rubric ‘place of origin’ the name of the area.
Complies with Paragraph XV, items 3 and 4, of intercept 4 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP orComplies with article 17, paragraphs 3 and 4, of EU Implementing Decision 2015/789
Also state in the phytosanitary certificate under the rubric ‘place of origin’ the name of those sites referred to in item (a), including their location within the country.
AD79
100
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
(a) that the plants have been grown throughout their life in a place of production which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin and situated in a pest-free area established by that organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures. The name of the pest-free area shall be mentioned under the rubric ‘place of origin’;
or(b) that the plants have been grown during a period of at least two years prior to export, or in the case of plants which are younger than two years have been grown throughout their life, in a place of production established as free from the specified organism in accordance with International Standards for Phytosanitary Measures:(i) which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin; and (ii) which has been subjected annually to at least two meticulous official inspections for any sign of the specified organism carried out at appropriate times and no signs of the organism have been found; and (iii) where the plants have been grown in a site: — with complete physical protection against the introduction of the specified organism, or — with the application of appropriate preventive treatments and surrounded by a buffer zone with a radius of at least 2 km where official surveys for the presence or signs of the specified organism are carried out annually at appropriate times. In case presence or signs of the specified organism are found, eradication measures are immediately taken to restore the pest freedom of the buffer zone; and(iv) where immediately prior to export consignments of the plants have been subjected to a meticulous official inspection, for the presence of the specified organism, in particular in stems and branches of the plants. This inspection shall include targeted destructive sampling. Where consignments include plants originating in sites which at the time of their production were located in a buffer zone where presence or signs of the specified organism had been found, destructive sampling of the plants of that consignment shall be carried out at the level set out in the following table: Number of plants in lot Level of destructive sampling (number of plants to be destroyed) 1-4500 = 10 % of lot size. > 4500 = 450
or(c) that the plants have been grown from rootstocks which meet the requirements of point (b), grafted with scions which meet the following requirements: (i) at the time of export, the grafted scions are no more than 1 cm in diameter at their thickest point; (ii) the grafted plants have been inspected in accordance with point (b)(iv).
"Fulfils item II 1A 1a of the appendix to intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item II 1A 1b of the appendix to intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
or"Fulfils item II 1A 1c of the appendix to intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
AD80
101
Sigle Text of the citation Additionnal declaration required
1) Specified wood other than in the form of chips, particles, shavings, wood waste and scrap:(a) that the wood originates in pest-free areas, established by the national plant protection organisation in the country of origin in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, known to be free from the specified organism. The name of the pest-free area shall be mentioned under the rubric ‘place of origin’;
or(b) that the wood is debarked and has undergone an appropriate heat treatment to achieve a minimum temperature of 56 °C for a minimum duration of 30 continuous minutes throughout the entire profile of the wood (including at its core).In case (b) is applicable, there shall be evidence thereof by a mark ‘HT’ put on the wood or on any wrapping in accordance with current usage.
2) Specified wood in the form of chips, particles, shavings, wood waste and scrap:(a) that the wood originates in pest-free areas, established by the national plant protection organisation in the country of origin in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, known to be free from the specified organism. The name of the pest-free area shall be mentioned under the rubric ‘place of origin’;
(b) that the wood is debarked and has undergone an appropriate heat treatment to achieve a minimum temperature of 56 °C for a minimum duration of 30 continuous minutes throughout the entire profile of the wood (including at its core);
"Fulfils item 1a of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
Fulfils item 1b of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP
Fulfils item 2a of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP
Fulfils item 2b of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP
Fulfils item 2c of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP
(c) that the wood has been processed into pieces of not more than 2,5 cm thickness and width.
AD81
The fruits have been subjected to an appropriate treatment to ensure freedom from harmful organisms.
(Also Include details of the treatment referred to above, e.g. hot water treatment, steaming, including temperature and time of treatment)
"Fulfills Article 1.a of the Ordinance of the Federal Office for Agriculture about the import ban of certain fruits and vegetables originating in India"
AD82
No symptoms of Phyllosticta citricarpa have been observed in the place of production since the beginning of the last cycle of vegetation, and that none of the fruits harvested in the place of production has shown, in an appropriate official examination, symptoms of that harmful organism.
"Fulfils section IV of intercept 6 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"
AD83
(a) the tubers originate in areas known to be free from Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival (all races other than Race 1, the common European race), and no symptoms of Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival have been observed either at theplace of production or in its immediate vicinity since the beginning of an adequate periode;
or(b) the tubers originate in an area free from Synchytrium endobioticum (Schilbersky), established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures.
"Fulfils item 25.1 a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".
or"Fulfils item 25.1 b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"
AD84
(a) the tubers originate in countries known to be free from Clavibacter michiganensis ssp. sepedonicus (Spieckermann and Kotthoff) Davis et al.;
or(b) provisions recognised as equivalent to the Community provisions on combating Clavibacter michiganensis ssp. sepedonicus (Spieckermann and Kotthoff) Davis et al. in accordance with the procedure laid down in Article 18, have been complied with, in the country of origin.
"Fulfils item 25.2 a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".
"Fulfils item 25.2 b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".
AD85
(a) the tubers originate in countries known to be free from Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.
"Fulfils item 25.4.1 a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".
AD86
102