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Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 2/24
La déclaration publique d’intérêts
La déclaration publique d’intérêts vise à prévenir les situations de conflits d’intérêts. Conformément au code de santé publique (Articles L. 1336-4 et 1323-9 du Code de la Santé Publique), les membres des commissions et conseils siégeant auprès de l’Agence, les personnes collaborant occasionnellement aux travaux de l’Agence et les autres personnes apportant leur concours aux conseils et commissions « adressent au directeur général de l’Agence, à l’occasion de leur nomination ou de leur entrée en fonctions, une déclaration mentionnant leurs liens, directs ou indirects, avec les entreprises ou établissements dont les produits entrent dans son champ de compétence, ainsi qu’avec les sociétés ou organismes de conseil intervenant dans ces secteurs. Cette déclaration est rendue publique et est actualisée à leur initiative dès qu’une modification intervient concernant ces liens ou que de nouveaux liens sont noués ». La déclaration publique d’intérêts permet à l’Agence d’analyser les situations de conflits pouvant conduire à la mise en cause de l’indépendance des experts et qualifie leurs liens, directs ou indirects, avec les entreprises ou établissements dont les produits entrent dans son champ de compétence, ainsi qu’avec les sociétés ou organismes de conseil intervenant dans ces secteurs :
• La perception personnelle et directe d’un apport en espèces ou en nature, de façon occasionnelle ou régulière (salarié d’une entreprise, activité ponctuelle en échange d’une rémunération…), est définie comme intérêt direct.
• La perception d’un apport en espèces ou en nature, de façon occasionnelle ou régulière, au bénéfice d’une personne, d’un département ou d’un service avec lesquels est habituellement en relation le membre visé, dont le comportement pourrait se trouver influencé, même si cette personne ne reçoit rien à titre personnel (parent salarié d’une entreprise, activité ponctuelle pour le compte de son organisme…) est définie comme intérêt indirect.
Pour effectuer leur déclaration publique d’intérêts, l’Agence met à disposition des experts un formulaire qui prévoit les situations les plus courantes. Les experts doivent y préciser toutes les activités qu’ils ont exercées entrant dans le champ de compétence du comité d’experts spécialisé ou du groupe de travail auquel ils postulent. Il appartient à l’expert de tenir compte de la nature ou de l’ampleur du lien pour déclarer un intérêt direct ou indirect et le développer dans le formulaire spontanément ou sur demande de renseignements complémentaires de l’Agence. Le fait d’avoir un intérêt, direct ou indirect, n’écarte pas un expert d’une expertise collective. La connaissance de ce ou ces liens est, par contre, indispensable aux autres membres et au Président du comité d’experts spécialisé (CES) ou du groupe pour évaluer le conflit d’intérêt et son interprétation éventuelle. Tous les membres des CES et des groupes d’experts sont tenus au secret des délibérations et des pièces auxquelles ils ont accès, notamment en cas de secret médical, personnel, commercial ou industriel.
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Le présent document est une première étape avant la constitution d’un document complet début 2006. A ce jour, cette version rassemble les informations relatives aux quatre comités d'experts placés auprès de l'Afsset :
• « Évaluation des risques liés aux milieux aériens » • « Évaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands
aménagements » • « Évaluation des risques liés aux substances chimiques » • « Évaluation des risques liés aux substances et produits biocides ».
S’y ajoutent les renseignements relatifs à trois groupes de travail spécifiques que l’Afsset a mis en place en l’absence d’un CES compétent pour traiter la problématique en cause et dont les travaux ont été rendus publics au cours du premier semestre 2005 :
• « Impacts sanitaires du bruit » • « Téléphonie mobile et santé 2005 » • « Ultraviolets : état des connaissances sur l'exposition et les risques sanitaires »,
ainsi qu’à un groupe de travail créé spécifiquement pour répondre à une co-saisine Afsse/Afssa : • « Risques pour la santé humaine liés à une exposition au fipronil ».
Les membres des comités d’experts spécialisés (CES) sont nommés par arrêté ministériel des ministères de l’Écologie et du développement durable et de la Santé et des solidarités après examen de leurs compétences et de leurs conflits d’intérêts éventuels et avis favorable du Conseil scientifique de l’Agence. Les groupes de travail spécifiques sont constitués sur décision de la Directrice générale lorsqu’un CES n’est pas encore constitué ou ne comprend pas en interne toutes les compétences nécessaires.
Titre des comités d’experts spécialisés
Domaine d’expertise Date de publication de l’arrêté et de parution au Journal Officiel
CES « Évaluation des risques liés aux substances chimiques »
* Dangers et risques pour la santé et pour l’environnement liés à la production, à l’utilisation et à l’élimination des substances chimiques et des produits biocides
* Valeurs toxicologiques de référence pour les substances chimiques
Arrêté du 16 décembre 2003, publié au J.O. du 30 janvier 2004
CES « Évaluation des risques liés aux milieux aériens »
* Pollution atmosphérique urbaine et rurale * Indicateurs et valeurs limites de pollution
atmosphérique * Qualité de l’air dans l’environnement
professionnel et dans les environnements intérieurs non professionnels (domiciles, lieux accueillant du public…)
Arrêté du 9 mars 2005, publié au J.O. du 9 avril 2005
CES « Évaluation des risques liés aux substances et produits biocides »
* Dangers et risques pour la santé et pour l’environnement liés à la production, à l’utilisation et à l’élimination de substances et produits biocides
* Efficacité de ces substances et produits biocides
Arrêté du 9 mars 2005, publié au J.O. du 9 avril 2005
CES « Évaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements »
* Nuisances sonores * Champs électromagnétiques non ionisants et
ionisants * Impact sanitaires et environnemental des
grands aménagements (aéroports…)
Arrêté du 13 juillet 2005, publié au J.O. du 30 août 2005
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Intitulé des sigles et rubriques de la déclaration publique d’intérêts
Tous les experts et membres des comités d’experts spécialisés adressent, lors de leur nomination, une déclaration publique d’intérêts au directeur général de l’Agence. Les liens à prendre en compte sont ceux existants avec tous les établissements ou entreprises dont les produits entrent dans le champ de compétence du comité d’experts spécialisé ou le groupe de travail, ainsi que les sociétés ou organismes de conseil intervenant dans ces secteurs. Pour l’Agence, cette définition couvre ainsi :
- les entreprises industrielles et commerciales dont l’activité occasionne l’émission dans les milieux, ou la production en quantités importantes, d’agents chimiques, physiques ou microbiologiques potentiellement nocifs ou, au contraire, relève de la métrologie environnementale ou de la dépollution des milieux ;
- les bureaux d’étude et sociétés de conseil oeuvrant dans le domaine de la métrologie environnementale et/ou l’évaluation des impacts et des risques des milieux ;
- les organismes interprofessionnels, privés ou semi-privés, du secteur. 1 – Participation financière dans le capital d’une entreprise : PF (liens directs) 2 – Activités donnant lieu à une rémunération personnelle (liens directs)
2-1 : Liens durables ou permanents (contrat de travail, rémunération régulière…) : LD
2-2 : Interventions ponctuelles Interventions ponctuelles : travaux scientifiques, essais… : IP-SC Interventions ponctuelles : rapports d’expertise : IP-RE Interventions ponctuelles : activités de conseil : IP-AC Interventions ponctuelles : conférences, colloques, actions de formation : IP-CC Interventions ponctuelles : autres : IP-A 3 – Activités donnant lieu à un versement au budget d’un organisme : VB (liens indirects)
L’organisme bénéficiaire du versement est l’organisme dans lequel travaille l’expert ou un organisme dans lequel l’expert exerce une responsabilité (fondation, association…). Cet organisme est indiqué entre parenthèses. 4 – Autres liens sans rémunération
Parents salariés dans des entreprises visées ci-dessus : SR (liens indirects) Autres (participation à conseils d’administration…) : SR-A (liens directs)
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IINNTTIITTUULLEE DDEESS SSIIGGLLEESS DDEESS DDIIFFFFEERREENNTTSS CCOOMMIITTEESS EETT GGRROOUUPPEESS DDEE TTRRAAVVAAIILL
CCoommiittééss eett ggrroouuppeess ddee ttrraavvaaiill CES Agents physiques Comité d’experts spécialisé « Évaluation des risques liés aux agents
physiques » CES Biocides Comité d’experts spécialisé « Évaluation des risques liés aux substances et
produits biocides » CES Milieux aériens Comité d’experts spécialisé « Évaluation des risques liés aux milieux
aériens » CES Substances chimiques Comité d’experts spécialisé « Évaluation des risques liés aux substances
chimiques » CS Conseil scientifique GT Bruit Groupe de travail « Impacts sanitaires du bruit » GT Fipronil Groupe de travail « Risques pour la santé humaine liés à une exposition au
fipronil » GT Téléphonie mobile Groupe de travail « Téléphonie mobile et Santé 2005» GT UV Groupe de travail « Ultraviolets : état des connaissances sur l'exposition et
les risques sanitaires » RRaappppeell ddeess rruubbrriiqquueess IP-A Interventions ponctuelles : autres IP-AC Interventions ponctuelles : activités de conseil IP-CC Interventions ponctuelles : conférences, colloques, actions de formation IP-RE Interventions ponctuelles : rapports d’expertise IP-SC Interventions ponctuelles : travaux scientifiques, essais, etc. LD Liens durables ou permanents (Contrat de travail, rémunération
régulière…) PF Participation financière dans le capital d’une entreprise SR Autres liens sans rémunération ponctuelle (Parents salariés dans des
entreprises visées précédemment) SR-A Autres liens sans rémunération ponctuelle (Participation à conseils
d’administration, scientifiques d’une firme, société ou organisme professionnel)
VB Activités donnant lieu à un versement au budget d’un organisme
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NNOOMM –– PPrréénnoomm CCoommiittééss eett DDaattee ddee ddééccllaarraattiioonn IInnttéérrêêttss ggrroouuppeess ddee ttrraavvaaiill ddeess iinnttéérrêêttss
ALARY René CES Milieux aériens 1er juin 2004
IP-A COFRAC (Audits Qualité) __________________________________________________________________________________
ANFOSSO-LEDEE Fabienne CES Agents physiques 26 novembre 2003 GT Bruit Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
ANNESI-MAESANO Isabella CES Milieux aériens 25 juin 2003
IP-RE Expertises et avis scientifiques sur des sujets de recherche soumis à des EPST ou à des instances
publiques (ministères, établissements publics) IP-AC GSK (CS Rhinite allergique et troubles du sommeil (Etude DREAMS) IP-CC SFAIC, ERS SR-A Participation aux conseils scientifiques de structures publiques (OQAI ; RNSA ; PRIMEQUAL-
PREDIT II) U.C.B.-PHARMA (CS Observatoire Allergie – Étude OPALL, Étude POLLIN’AIR) Participation aux conseils scientifiques de sociétés savantes : European Respiratory Society (ERS)
et International Union Against Tuberculosis and Lung Diseases (IUATLD) Relecture d’articles scientifiques sur les effets de la pollution atmosphérique dans le cadre de
revues nationales et internationales VB PRIMEQUAL-PREDIT/ADEME, DG-SANCO (INSERM) __________________________________________________________________________________ ARAN Jean-Marie GT Téléphonie mobile 10 mai 2004
PF THOMSON (Actions) SUEZ (Actions) VIVENDI Environnement (Actions) VB EEC 5ème PCRD (INSERM) __________________________________________________________________________________
AZAIS Claude GT Bruit 25 juin 2003, mise à jour le 13 octobre 2005
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
AZOULAY Alain CES Agents physiques 10 mai 2004 GT Téléphonie mobile
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SR FRANCE TELECOM (Conjoint) __________________________________________________________________________________
BAAN Robert CES Substances chimiques 25 septembre 2003 GT Fipronil
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
BALDI Isabelle CES Substances chimiques, Vice-Présidente 7 février 2003 GT Fipronil
SR-A DUPONT DE NEMOURS (Groupe de toxicovigilance) Mutualité Sociale Agricole (Réseau de toxicovigilance) _________________________________________________________________________________.
BAZEX Jacques GT UV 15 avril 2005
IP-SC Travaux divers auprès d’établissements publics __________________________________________________________________________________
BELZUNCES Luc CES Substances chimiques 24 juin 2004, mise à jour le 25 octobre 2005
IP-AC SYNGENTA (2004) IP-CC ADAPI ; ADARA ; UNAF (Conférences et formations) VB BAYER (Terminé en 2001) ; BASF (INRA) __________________________________________________________________________________
BERENGIER Michel CES Agents physiques 27 novembre 2003 GT Bruit
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
BERNY Philippe CES Substances chimiques 21 janvier 2003
IP-SC LIPHATECH SA (Tests activité raticide) VB LIPHATECH ; BAYER CROPSCIENCES ; CORA ; AFPP (Association française de produits
phytosanitaires) (École Nationale Vétérinaire de Lyon) NOVARTIS AGRO ; BAYER CROPSCIENCES (Suivi des accidents animaux liés aux produits
phytosanitaires) NOVARTIS, BAYER CROPSCIENCES (Toxicologie et faune sauvage) MERIAL (Pharmacie vétérinaire) __________________________________________________________________________________
BESANCENOT Jean-Pierre CES Agents physiques 24 juin 2004
IP-CC TOTAL-ELF (conséquences des vagues de chaleur) VB Réseau National de Surveillance Aérobiologique (Université et Association pour la Recherche sur
les Pollens et Pollinoses) SR-A
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Réseau National de Surveillance Aérobiologique (Conseil scientifique) __________________________________________________________________________________
BLANCHARD Olivier CES Milieux aériens 1er juillet 2003
LD INERIS (Employeur) __________________________________________________________________________________
de BLAY de GAIX Frédéric CES Milieux aériens 15 avril 2004
IP-SC Stallergènes (Protocoles) IP-AC Laboratoire UCB ; NOVARTIS ; ALTANA ; CHAUVIN (Comités d’experts) IP-CC ASTRA ZENECA (Symposium sur les nouveautés dans l’asthme) __________________________________________________________________________________
BUSER Pierre GT Téléphonie mobile 13 mai 2004
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
CABANES Pierre-André CES Milieux aériens 29 juin 2004
LD EDF/GDF (Employeur) IP-A Editions John Libbey (Rédacteur en chef de la revue Environnement risques et Santé) __________________________________________________________________________________
CALMELS Régis CES Biocides 1er décembre 2004
IP-AC Laboratoires d’analyses ou d’essais ; Industries cosmétiques ; Industries alimentaires ; Industrie des
dispositifs médicaux et pharmaceutiques (Conseil en qualité, HACCP) IP-CC Laboratoires et entreprises (Formations en hygiène, qualité, sécurité, environnement) __________________________________________________________________________________
CAMPAGNA Dave CES Milieux aériens 28 juin 2004
LD RATP (Employeur) __________________________________________________________________________________
CAMPO Pierre GT Bruit 3 octobre 2003
VB Commission Européenne : Effets auditifs d’une co-exposition bruit–solvant (INRS) __________________________________________________________________________________
CASELLAS Claude CES Substances chimiques 6 février 2003
IP-SC ONUDI VB EDF (Université Montpellier I) __________________________________________________________________________________
CATTENOZ Didier GT Bruit 1er février 2004
Aucun lien déclaré
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__________________________________________________________________________________
CELLARD Patrick GT Bruit 5 novembre 2004
LD LNE (Employeur) VB LNE (Société Française d’Acoustique) LNE (Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit) SR-A Société Française d’Acoustique (Membre) CIDB (Secrétaire du Conseil d’administration) __________________________________________________________________________________
CESARINI Jean-Pierre CES Agents physiques 11 décembre 2004 GT UV
SR-A ICNIRP ; CIE ; IEC (Groupes d’experts) CCPPRB (Comité d’éthique et expert) INSERM (Elaboration de protocoles en Photobiologie) __________________________________________________________________________________
CEZARD Christine CES Substances chimiques 12 juin 2003
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
CHIRON Jean-Paul CES Biocides 3 décembre 2004
LD Association pour le Développement, la Recherche, l’Expertise en Microbiologie Industrielle
(Directeur scientifique) IP-SC CDM Lavoisier ; TOP Pharm ; LYSOFORM ; ECOLAB ; CEETAL (Essais) IP-RE IRIS SERVIER IP-CC NOE ; PFIZER (Formations) IP-A DUPONT-ANTEC ; LANGLOIS ; FCA (Travaux scientifiques) __________________________________________________________________________________
COHEN Jean-Claude CES Agents physiques 13 juillet 2004
LD Météo-France (Employeur) __________________________________________________________________________________
COLLOT Valérie CES Biocides 3 janvier 2005
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
CORRIU Robert CES Agents physiques 22 octobre 2004
IP-RE Académie des Sciences (Rapports d’expertise) IP-CC Nombreuses conférences à caractère purement scientifique (Chimie et nanosciences) __________________________________________________________________________________
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COURANT Daniel CES Agents physiques 9 février 2003, mise à jour le 30 septembre 2005
IP-CC LASOPTIC, IREPA LASER (Sécurité Laser, utilisation normes) __________________________________________________________________________________
COUTURIER Frédéric CES Agents physiques 13 juin 2003, mise à GT Téléphonie mobile jour le 18 avril 2005
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
CRAVEDI Jean-Pierre CES Substances chimiques 18 juillet 2003 GT Fipronil
IP-RE EFSA (Autorité Européenne de Sécurité Alimentaire) (Panel Contaminants) IP-CC SPRIM BOX (Risque alimentaire) __________________________________________________________________________________
CREMIEUX Andrée CES Biocides, Présidente 4 décembre 2004
IP-AC L’OREAL ; ALLERGAN VB Audits de divers laboratoires d’essais (MICRAAM RD) __________________________________________________________________________________
DALLY Sylvain CES Substances chimiques 5 février 2003, mise à GT Fipronil jour le 4 octobre 2005
LD EDF/GDF (Conseil médical) Comité de lecture de revues scientifiques IP-RE Expertises judiciaires – Expert auprès du comité régional d’Ile de France de reconnaissance des
maladies professionnelles IP-CC Industrie pétrolière (Activité de conseil) VB CRAM (AP-HP) SR-A OFDT (Collège scientifique) Comité de rédaction de revues scientifiques __________________________________________________________________________________
DANEL Vincent CES Substances chimiques, Président 24 octobre 2003 GT Fipronil
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
DEBOUZY Jean-Claude CES Agents physiques 16 avril 2004 GT Téléphonie mobile
IP–A EDF (Contrat de Recherche) __________________________________________________________________________________
DEFRANCE Jérôme GT Bruit 28 janvier 2004
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LD CSTB (Employeur) IP-CC Groupe de Recherche (GdR) : Bruit des transports VB ADEME (CSTB, travaux de thèse) SR-A AFNOR (Membre de la commission de normalisation S30M) Acoucité (Lyon) (Trésorier) Conseil du Groupe de Recherche (« Bruit des transports » - CNRS) __________________________________________________________________________________
DELAFORGE Marcel CES Biocides 1er décembre 2004
IP-AC L’OREAL (Activité du stress oxydant) IP-CC L’OREAL ; AVENTIS ; SERVIER (Métabolisme de xénobiotiques) MONSANTO (Toxicité du BET) __________________________________________________________________________________
DELMAS Véronique CES Milieux aériens 2 février 2003
LD Air Normand / ALPA-REMAPPA (Employeur) SR-A OQAI (Membre du Conseil Scientifique) PRIMEQUAL (Membre du Conseil d’Orientation du programme) __________________________________________________________________________________
DEROUBAIX Gérard CES Biocides 27 septembre 2004 CES Substances chimiques
LD CTBA (Employeur) VB Conseil aux entreprises filière bois (CTBA) Études pour syndicats professionnels filière bois (CTBA) SR-A Commission Environnement de l’AIMCC __________________________________________________________________________________
DERVAULT Anne-Marie GT UV 5 janvier 2005
SR-A Comité d’experts au Conseil de l’Europe sur la protection solaire AFSSAPS : groupe de protection solaire __________________________________________________________________________________
DESCOTES Jacques CES Substances chimiques 11 juin 2003
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
DEVILLERS James CES Biocides 15 décembre 2004
PF CTIS (Capital) LD CITS (Employeur)
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CPE (Rémunération de cours) __________________________________________________________________________________
DONADIEU Jean GT UV 19 avril 2005
IP-SC Divers travaux scientifiques dans le cadre d’activités publiques uniquement __________________________________________________________________________________
DORE Jean-François CES Agents physiques, Président 27 juillet 2004, mise à GT UV, Président jour le 24 octobre 2005 LD Institut Européen d’Oncologie (Milan) (Consultant) (Janvier 2001 - décembre 2003) Commission Européenne DG SANCO (Membre du Scientific Committee Cosmetics) (1997 –
2000) IP-RE Commission Européenne (Evaluation des projets FP5 et FP6) IP-AC MAXIM PHARMACEUTICALS (USA) (Prévalence du mélanome en Europe) (2003 – janvier
2004) IP-CC Nivéa (Protection solaire) (Janvier 2005) SR-A Sécurité Solaire, Association Loi 1901 (Conseil scientifique) __________________________________________________________________________________
ELICHEGARAY Christian CES Milieux aériens, Président 6 février 2003
LD ADEME (Employeur) IP-RE Expertises et avis scientifiques sur des sujets de recherche soumis au CNRS ou à des instances
publiques (ministères, établissements publics) SR-A INERIS (Conseil scientifique) Revue « Pollution atmosphérique » (Conseil scientifique) __________________________________________________________________________________
EMPEREUR-BISSONNET Pascal CES Substances chimiques 18 juin 2003
LD EDF/GDF (Employeur jusqu’en novembre 2003) IP-SC International Union of Soil Science (IUSS) : congrès SUITMA SR Institut de Recherche International SERVIER (Conjoint) SR-A Réseau International Santé Environnement (Président) __________________________________________________________________________________
ENRIQUEZ Brigitte CES Substances chimiques 22 août 2003
IP-SC INERIS (Pollution des sols et incidence sur la santé du bétail) IP-RE Industries pharmaceutiques vétérinaires (Expertises pharmaco-toxicologiques de nouveaux
médicaments) IP-CC
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Sociétés de toxicologie (Participation à divers colloques) VB Aluminium PECHINEY ; BOXMORE Emballage (ENVA) __________________________________________________________________________________
FILLEUL Laurent CES Milieux aériens 17 juin 2003
IP-SC Laboratoire Santé Travail Environnement (Recherches épidémiologiques) IP-CC Participation à divers colloques et congrès (Pollution atmosphérique et Santé-épidémiologie) SR-A AIRAQ (Conseil d’administration) __________________________________________________________________________________
FORSTER Roy CES Biocides 8 décembre 2004
PF ABC (actions) LD Centre International de Toxicologie (Employeur) __________________________________________________________________________________
FOUILHE SAM-LAÏ Nathalie CES Substances chimiques 11 juin 2003
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
FOURNIER Eric CES Agents physiques 18 avril 2005
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
FRERY Nadine CES Substances chimiques 12 juin 2003
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
GAFFET Eric CES Agents physiques 2 novembre 2004
IP-AC Innovation 128, CM International, Développement et Conseil (Activités de conseil) IP-CC Société de l’Industrie Minérale, EDF, St Gobain, Innovation 128 VB DGTec (Partenaire du programme européen Mechanocolor (Eureka)) Thèse DGA (Délégation Générale Armement) (Cime Bocuze et Giat Industries) Partenariats antérieurs : Michelin, SAFT __________________________________________________________________________________
GAMELIN Laurence CES Biocides 2 décembre 2004
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
GARNIER Robert CES Milieux aériens 19 mai 2004 GT Fipronil
IP-AC RATP ; Société EQUITABLE ; SPRIMBOX ; COCA-COLA ; EUROCOPTER (Conseil en
toxicologie) ; Air France ; SNCF IP-CC Air France
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__________________________________________________________________________________ GARREC Jean-Pierre CES Milieux aériens 4 février 2003
IP-RE ANVAR Lorraine (Société Micropolluants Technologies) CNES Guyane (Impact des activités d’Ariane V) IP-CC ALTADIS (Tabac bio-indicateur de l’ozone) SR-A AIRLOR (Président du Conseil scientifique) APPA (Conseil scientifique) __________________________________________________________________________________
GARRIGUES Philippe CES Substances chimiques 9 février 2003
LD SPRINGER VERLAB (Editeur d’un journal) IP-RE CFP-TOTAL ; ELF-AQUITAINE ; ELF-Solaize ; IFP ; EDF ; IFREMER ; CEMAGREF ;
Agence de l’Eau Adour-Garonne (Évaluation de projets soumis dans le cadre d’un appel d’offres) SR-A Réseau Aquitain pour l’Environnement (Président) __________________________________________________________________________________
GLORENNEC Philippe CES Milieux aériens 4 juillet 2003
PF Gaz de France IP-CC Conférences et actions de formation ponctuelles auprès d’organismes de formations, de
collectivités territoriales, de syndicats de traitement de déchets, d’entreprises (évaluation des risques sanitaires liés à la contamination de l’environnement, à la pollution atmosphérique urbaine et à l’incinération des déchets ménagers)
VB Formations destinées à tous publics, publics et privés : enseignement, accompagnement
pédagogique d’étudiants (École Nationale de la Santé Publique, employeur) SR LEGRIS SA (Conjoint) Ville de Rennes (Frère) SR-A METALEUROP Nord (Conseil scientifique de la commission locale d’information et de
surveillance) INERIS (Commission Scientifique des risques chroniques)
AIR BREIZH (Conseil d’administration de l’Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air en Bretagne) International Society for Exposure Analysis, Société Française de Santé Publique, Association pour la prévention de la Pollution Atmosphérique, Réseau International Santé Environnement (Membre)
__________________________________________________________________________________
GOMEZ Elena CES Biocides 9 septembre 2004
VB Contrat de recherche EDF (Université Montpellier I) __________________________________________________________________________________
GRENETIER Nicolas GT Bruit 3 février 2004
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 15/24
IP-A CIDB : divers colloques __________________________________________________________________________________
GUINOT Christiane GT UV 19 avril 2005
LD C.E.R.I.E.S. (Employeur) SR-A Société Française de Statistique - SFdS (Présidente du Conseil d’administration) Fondation la Science Statistique (Membre du Conseil d’administration) Institut International de Statistique - ISI (Membre) Société Française de Biométrie - SFB (Membre) Société Francophone de Classification - SFB (Membre) Association des Epidémiologistes de Langue Française - ADELF (Membre) __________________________________________________________________________________
HOELLINGER Henri CES Substances chimiques 11 juin 2003, mise à jour le 24 octobre 2005
IP-SC AGROFOREX Company (Laos) IP-AC AND-I (Conseil en agroalimentaire) __________________________________________________________________________________
HOURS Martine CES Agents physiques 4 mai 2004 GT Téléphonie mobile, Présidente VB FRANCE TELECOM, BOUYGUES, SFR (Contrats de recherche de l’Université Claude
Bernard via EZUS) __________________________________________________________________________________
HUBERT François CES Biocides 2 décembre 2004
PF SFH (Capital) LD SFH (Employeur) IP-RE Industries pharmaceutiques ; XEDA International ; SIPCAM S.p.A ; CLARIANT (Expertises,
dossiers pesticides, dossiers de notification/HPV) IP-AC XEDA International ; SIPCAM S.p.A (Développement pesticides) _________________________________________________________________________________
HUBERT Michel GT Bruit 12 novembre 2003
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
JAEG Jean-Philippe CES Biocides 27 septembre 2004
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
JOB Agnès CES Agents physiques 4 novembre 2003 GT Bruit
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 16/24
JOUSSOT-DUBIEN Jacques CES Agents physiques 25 août 2004
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
JUST Jocelyne CES Milieux aériens 20 mai 2004
IP-SC Laboratoire NOVARTIS (Essais thérapeutiques) IP-AC GLAXO (devenu GSK) ; ASTRA ; SCHERING PLOUGH ; UCB ; MSD (Asthme et allergies) __________________________________________________________________________________
KANIA Romain GT Bruit 19 décembre 2003
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
KARG Frank CES Substances chimiques 16 juin 2003, mise à GT Fipronil jour le 11 octobre 2005
PF HPC A.G. ; HPC Envirotec S.A. (Actions) LD HPC Envirotec SA (Employeur) IHIE (Contrat de vacation) IP-RE Expertises auprès de plusieurs tribunaux de Grande Instance (Hydrochimie, hydrogéologie,
pollution environnementale) IP-CC Nombreux colloques et actions de formations, majoritairement auprès d’établissements publics.
Pas d’intervention répétée auprès d’un organisme à but industriel ou commercial. VB Conseil régional de Basse-Normandie (HPC Envirotec) __________________________________________________________________________________
KIRCHNER Séverine CES Milieux aériens 17 juin 2004
LD CSTB (Employeur) IP-SC CEFIC, LRI (Projet européen « Exposure Factor Sourcebook ») ADEME (Études sur la qualité de l’air intérieur) IP-RE OMS (Survey Methods for Environmental Health Assessment) IP-CC ENSP (Ecorisque); Société Toxicologique Clinique (Air intérieur) __________________________________________________________________________________
LABEYRIE Antoine CES Agents physiques 14 décembre 2004
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
LAGROYE Isabelle GT Téléphonie mobile 4 juin 2004
VB FRANCE TELECOM R&D, ALCATEL, BOUYGUES TELECOM (Contrats de recherche de
l’ENSCPB/CNRS) __________________________________________________________________________________
LAMBERT Jacques CES Agents physiques 26 novembre 2003
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 17/24
GT Bruit
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
LAURIER Dominique CES Agents physiques 17 juin 2003
IP-RE Commission Européenne (Clusters of leukaemia among young people living near nuclear sites) IP-CC Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires, Service de Protection Radiologique des
Armées, Agence Internationale pour l’Energie Atomique (Cours d’épidémiologie) VB COGEMA (IRSN) (Contrats de collaboration) __________________________________________________________________________________
LECCIA Marie-Thérèse GT UV 25 avril 2005
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
LEMAZURIER Emmanuel CES Biocides 6 décembre 2004
LD INERIS (Employeur) __________________________________________________________________________________
LEPOUTRE Philippe CES Agents physiques 26 novembre 2003 GT Bruit
IP-CC ENAC (Gestion de trafic et Nuisances sonores) ENPC (Table ronde environnement) __________________________________________________________________________________
LOUIT Paul GT Bruit 15 octobre 2003
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
MARCHANDISE Patrick CES Substances chimiques 11 juin 2003
IP-RE CSHPF/AFSSA (Impacts industriels – Assainissement) SR-A SIAAP (Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne)
(Membre du Conseil scientifique) __________________________________________________________________________________
MARIS Pierre CES Biocides 1er décembre 2004 CES Substances chimiques
LD AFSSA-LERMVD (Employeur) IP-SC COFRAC (Audits de laboratoires d’analyses) IP-CC ADRIA Quimper (de 2000 à 2003 – Désinfectant en IAA) Euroform Biocide 2000 (Président de séance) __________________________________________________________________________________
MATHIEU Laurence CES Milieux aériens 3 juillet 2003
IP-RE
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 18/24
Mairie de Paris (Report de la prise d’eau de l’usine d’Ivry à Orly) VB Divers contrats de recherche et d’études avec des entreprises privées et publiques, telles que : BERTIN Technologie (Étude sur les aérosols de l’air extérieur) Contrat de collaboration : VEOLIA ; CSTB ; EDF (Recherche sur les aérosols de Légionelles) SAGEP (Qualité des eaux potables) ADEME __________________________________________________________________________________
MENETRIER Florence CES Substances chimiques 12 juin 2003
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
MILLET Maurice CES Milieux aériens 12 juin 2003, mise à GT Fipronil jour le 25 octobre 2005
VB Thèses, conventions de recherches scientifiques (TOTAL, UIPP) (Centre de Géochimie de la
Surface UMR 7517 CNRS-Université Louis Pasteur) __________________________________________________________________________________
MOCH Annie CES Agents physiques 5 novembre 2003 GT Bruit
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
MORCHEOINE Alain CES Milieux aériens 17 juillet 2003
LD ADEME (Employeur) VB APPA ; ATEC ; OQAI (ADEME) __________________________________________________________________________________
MOREL Yannick CES Milieux aériens 17 juillet 2003
PF AVENTIS (Actions) LD Centre d’Etudes du Bouchet (Employeur) __________________________________________________________________________________
MORIN Jean-Paul CES Milieux aériens 29 juin 2004, mise à jour le 18 octobre 2005
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
MOUVET Christophe CES Substances chimiques 6 octobre 2003
LD BRGM (Employeur) SR-A Contacts techniques avec plusieurs firmes, sans rémunération (MONSANTO ; DOW AGRO
CHEMICALS ; SYNGENTA ; NOVARTIS ; UIPP) __________________________________________________________________________________
MULTIGNER Luc CES Substances chimiques 16 juin 2003, mise à GT Fipronil jour le 4 octobre 2005
IP-RE
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 19/24
INRS (Expertise en toxicologie de la reproduction) IP-AC PECHINEY (Risques professionnels des substances reprotoxiques) __________________________________________________________________________________
MUZET Alain GT Bruit 13 octobre 2005
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
NEMERY de BELLEVAUX Benoît CES Milieux aériens 23 avril 2004
IP-RE Assurances, firmes pharmaceutiques, entreprises nationales ou internationales (Diverses activités
d’expertise ou de conseil) VB Divers contrats de recherche avec des entreprises privées, telles que : BAYER ; BOREALIS ;
COBREW ; PHARMACIA-UPJOHN ; ETERCO ; BAXTER ; DAIKIN __________________________________________________________________________________
PAILLER François-Marie CES Substances chimiques 11 juin 2003, mise à jour le 25 octobre 2005
SR-A COCA COLA ; Association Nationale de la Meunerie Française ; Centre d’Information sur la
Dinde Française (Membre de Comités scientifiques jusqu’au 1er septembre 2005) __________________________________________________________________________________
PARIS Christophe CES Milieux aériens, Vice-Président 20 juin 2003
VB AVENTIS (Association Geste ; Enquête de cohorte 1997-2002) SR-A ADIR (Conseil d’administration) ; Observatoire Régional de la Santé Haute Normandie (Conseil
Scientifique) __________________________________________________________________________________
PARIS Jacques CES Biocides 7 décembre 2004
PF JP consultant (Capital) IP-RE THERAMEX (Phytooestrogènes) IP-AC Laboratoire GALDERMA VB THERAMEX (JP consultant) __________________________________________________________________________________
PERICHAUD Alain CES Biocides 7 septembre 2004
PF Société Catalyse (Participation environ 40%) Société DDG (Actions) IP-RE ANVAR (Expertises) VB Thèses, contrats de recherches avec divers industriels (Laboratoire de Chimie Macromoléculaire) SR-A Catalyse (Conseil d’administration)
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 20/24
DDG (Conseil d’administration) __________________________________________________________________________________
PEUCH Vincent-Henri CES Milieux aériens 22 avril 2004
LD Météo-France (Employeur) VB ADEME (Météo-France) SR TOTAL (Père, retraité en juin 2005) __________________________________________________________________________________
PICHARD Annick CES Substances chimiques 7 février 2003
LD INERIS (Employeur) __________________________________________________________________________________
PICOT André CES Substances chimiques 17 février 2003
IP-CC Multiples actions de formation __________________________________________________________________________________
PIRARD Philippe CES Agents physiques 20 juin 2003
IP-RE OMS (Définition indicateurs de surveillance en Santé-Environnement) IP-AC OMS (Systèmes de surveillance) IP-CC ENSP __________________________________________________________________________________
PLANTON Serge CES Agents physiques 15 septembre 2004
LD Météo-France (Employeur) __________________________________________________________________________________
POINSOT Charles CES Milieux aériens 16 juin 2003, mise à jour le 25 octobre 2005
LD OPAL AIR (Employeur) VB SOLLAC Atlantique - ARCELOR (OPAL AIR) SR Système U (Enfant) __________________________________________________________________________________
PONS Françoise CES Milieux aériens 28 juin 2004
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
PONTAL Pierre-Gérard CES Biocides 3 décembre 2004
PF CEHTRA SARL LD CEHTRA SARL (Employeur)
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 21/24
__________________________________________________________________________________
QUINIOU Françoise CES Biocides 5 janvier 2005
LD IFREMER (Employeur) __________________________________________________________________________________
RAMBOURG Marie-Odile CES Biocides 22 septembre 2004 GT Fipronil
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
RAMEL Martine CES Milieux aériens 24 juin 2003
LD INERIS (Employeur) VB Activités ponctuelles, de type expertises, conseil, formations, mesures, pour différents industriels
(INERIS) SR VIVENDI Environnement (Conjoint) SR-A INERIS (Vice- présidente du Conseil d’administration) __________________________________________________________________________________
RENARD Marc GT Bruit 1er décembre 2003
LD Association pour la réadaptation et la défense des devenus sourds (Association Loi 1901)
(Employeur) __________________________________________________________________________________
REVOL-BRIARD Ariane GT Bruit 10 février 2004
LD ODES (Employeur jusqu’en février 2004) __________________________________________________________________________________
RICHARD Marie-Aleth GT UV 5 janvier 2005
SR-A Société Française de Dermatologie (Conseil d’administration) __________________________________________________________________________________
ROLAND Jacques GT Bruit 2 février 2004
LD CSTB (Employeur) SR-A ACOUSTB (Administrateur) __________________________________________________________________________________
ROQUES Christine CES Biocides, Vice-Présidente 5 janvier 2005
IP-SC AIR PHARMA (Activité antimicrobienne des huiles essentielles) ; FABIOME Consulting
(Biologie moléculaire) ; GENIBIO (Probiotiques humains) ; PIERRE FABRE (Essais microbiologiques) ; BALARUC les BAINS (Propreté des boues thermales)
IP-RE PIERRE FABRE (Bains de bouche antiseptiques) IP-AC
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 22/24
HEMODIA ; PHARMASET ; PIERRE FABRE (Analyse textes réglementaires) IP-CC PIERRE FABRE (Congrès, publications, formations) ; HEMODIA ; CRITT Bio-Industries
(Formations) IP-A BEECHAM ; VIATRIS (Rédaction d’ouvrages) VB AIR PHARMA ; FABIOME Consulting ; GENIBIO ; PIERRE FABRE (Université Paul
Sabatier) PIERRE FABRE (Association FONDEREPHAR) SR-A Association FONDEREPHAR (Vice-présidente) __________________________________________________________________________________
ROY Stéphane CES Substances chimiques 12 juin 2003
LD BRGM (employeur) __________________________________________________________________________________
RUMEAU Michel CES Agents physiques 12 juin 2003, mise à jour le 4 octobre 2005
IP-RE COFRAC (Auditeur) IP-CC Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit IP-A Société Bruël et Kjaer – Spectris (Participation à congrès – Madrid) VB AARS (LCPP) SR-A Membre de l’Association des Acousticiens de l’Environnement __________________________________________________________________________________
RYFFEL Bernhard CES Biocides 9 décembre 2004
IP-SC KEY OBS ; EVOLUTEC __________________________________________________________________________________
SANDOUK Pierre CES Biocides 24 septembre 2004
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
SECRETAN Béatrice GT UV 2 décembre 2004
Aucun lien déclaré __________________________________________________________________________________
de SEZE René CES Agents physiques 10 février 2003, mise à jour le 24 octobre 2005
LD INERIS (Employeur) IP-SC Université de Bourgogne (Enseignement) (Terminé en 2004) SNCF (Formation Médecins du Travail) (de 2000 à 2004) BX3 (Conseil scientifique)
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 23/24
VB BX3 ; TDF ; Yves Rocher (INERIS) (Terminés en 2003) Bouygues Telecom, Municipalités (Conférences scientifiques) (INERIS) __________________________________________________________________________________
STEENHOUT Anne CES Substances chimiques 29 septembre 2003
VB Nombreuses activités (expertises, rapports), majoritairement pour des organisations publiques. Pas
d’intervention répétée auprès d’un organisme à but industriel ou commercial (Université Libre de Bruxelles).
SR-A Groupe de travail CODUFORM (CSTC) Cellule Développement Durable, RISQUE (Réseau d’Intervention en Santé et Qualité de
l’Environnement) __________________________________________________________________________________
TERRE Michel GT Téléphonie mobile 20 octobre 2004
PF CARYO SYSTENS LD ALCATEL (Salarié de 1996 à 1998) THOMSON CSF (Salarié de 1991 à 1995) IP-SC FRANCE TELECOM, CREATECH INDUSTRIE, DGA SPOTI (Encadrement thèses et
Contrat de recherche) IP-AC ISEP (Direction Département Télécom) CREATECH INDUSTRIE (Développement de modem câble) VB Ministère Recherche RNRT (CNAM) __________________________________________________________________________________
THYBAUD Éric CES Substances chimiques 17 juillet 2003
LD INERIS (Employeur) VB Différents industriels Chimie ou Cosmétique (INERIS) SR AVENTIS (Conjoint) __________________________________________________________________________________
TRUCHOT Éric CES Biocides 15 octobre 2004, mise à jour le 25 octobre 2005
IP-SC COFRAC (Audits de laboratoires d’analyses) IP-AC Laboratoires d’analyses ou d’essais ; Industries alimentaires (Conseils en qualité, HACCP, sécurité
alimentaire, ingénierie analytique) IP-CC Laboratoires d’analyses ; Entreprises agricoles et alimentaires (Formations en qualité, sécurité,
environnement) __________________________________________________________________________________
VALLET Michel CES Agents physiques 4 novembre 2003
Afsset - Déclarations publiques d’intérêts – Octobre 2005 page 24/24
GT Bruit
IP-SC AEDIFICE IP-RE Commission Européenne, DG Environnement (Projet LIFE) IP-AC Aéroport de Lyon (Conseil) SR-A Board of International Institute of Noise Control Engineering (USA) (Membre) __________________________________________________________________________________
VECCHIA Paolo CES Agents physiques 17 juin 2004 GT Téléphonie mobile
IP-SC ELETTRA 2000 (Traduction de documents) IP-CC CEIDA ; TNE (Formation) __________________________________________________________________________________
VEYRET Bernard CES Agents physiques 18 juin 2003, mise à GT Téléphonie mobile jour le 19 avril 2005
LD BOUYGUES TELECOM (Conseil scientifique) VB BOUYGUES TELECOM ; FRANCE TELECOM ; ALCATEL (Contrats de recherche du
Laboratoire PIOM-CNRS) __________________________________________________________________________________
WALLAERT Benoît CES Milieux aériens 15 janvier 2004
IP-CC Schering Plough, GSK ; Astra ; Boehringer (Asthme, allergies, nez-bronches, exercice)