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Cour d’Appel de Besançon

Liste des Experts Judiciaires

Année 2014(Version au 23/04/2014)

SOMMAIRE GÉNÉRAL

Table analytique 3

Liste alphabétique des Experts 13

Liste par domaines des Experts 20

Liste alphabétique des Experts honoraires 111

Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 112

Décret du 23 décembre 2004 modifié relatif aux experts judiciaires 115

Nomenclature des domaines d’expertise 124

TABLE ANALYTIQUE

TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS 13

A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS

A.1. AGRICULTURE 20

A.2. AGRO-ALIMENTAIRE 20

A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL 20

A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE 21

A.5. AQUACULTURE 21

A.6. BIOTECHNOLOGIES 21

A.7. ÉLEVAGE 21

A.8. HORTICULTURE 22

A.9. NEIGE ET AVALANCHE 22

A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION 22

A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE 22

A.12. SYLVICULTURE 22

A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIE 23

A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE 23A.14.1. Biologie vétérinaireA.14.2. Chirurgie vétérinaireA.14.3. Imagerie vétérinaireA.14.4. Médecine vétérinaireA.14.5. Qualité et sécurité alimentaire

B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS

B.1. ÉCRITURES 25B.1.1 Documents et écrituresB.1.2 Paléographie

B.2. GÉNÉALOGIE 25

B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION 26B.3.1. Armes anciennes. B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. B.3.3. Céramiques anciennes et d’art. B.3.4. Cristallerie.B.3.5. Ebénisterie. B.3.6. Etoffes anciennes et tissages. B.3.7. Ferronnerie et bronzes. B.3.8. Gravures et arts graphiques. B.3.9. Héraldique. B.3.10. Livres anciens et modernes. B.3.11. Lutherie et instruments de musique. B.3.12. Meubles et mobiliers anciens. B.3.13. Numismatique et médailles. B.3.14. Philatélie. B.3.15. Sculptures. B.3.16. Tableaux. B.3.17. Tapisseries et tapis. B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION 28B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogrammeB.4.2. ImprimerieB.4.3. MusiqueB.4.4. PhotographieB.4.5. Presse, éditionB.4.6. PublicitéB.4.7. Théâtre, spectacles vivants

B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE 29B.5.1. Gestion des droits d’auteurB.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètesB.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproductionB.5.4. Gestion des droits à l’image

B.6. SPORT 29

C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE

C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS 30C.1.1. Acoustique, bruit, vibrationC.1.2. Architecture – Ingénierie C.1.3. Architecture d’intérieurC.1.4. Ascenseurs – Monte-charges, Escaliers mécaniquesC.1.5 AssainissementC.1.6. Économie de la ConstructionC.1.7. ÉlectricitéC.1.8. EnduitsC.1.9. Explosion – IncendieC.1.10. Génie civilC.1.11. Gestion de projet et de chantierC.1.12. Gros œuvre – StructureC.1.13. HydrauliqueC.1.14. MarbrerieC.1.15. MenuiseriesC.1.16. Miroiterie, vitrerieC.1.17. Monuments historiquesC.1.18. Murs rideaux – BardagesC.1.19. PiscinesC.1.20. Polluants du bâtimentC.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gazC.1.22. Revêtements intérieursC.1.23. Réseaux publicsC.1.24. Routes, voiries et réseaux diversC.1.25. SolsC.1.26. ThermiqueC.1.27. ToitureC.1.28. TopométrieC.1.29. Travaux sous-marinsC.1.30. Urbanisme et aménagement urbain

C.2. GESTION IMMOBILIÈRE 45C.2.1. Bornage, délimitation, division de lotsC.2.2. Estimations immobilières C.2.3. Gestion d’immeuble – Copropriété

D - ÉCONOMIE ET FINANCES

D.1. COMPTABILITÉ 48D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation

et des systèmes comptablesD.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité

publique, assurances...)

D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISE ET DE DROITS SOCIAUX 50

D.3. FINANCES 51D.3.1. Finances d’entrepriseD.3.2. Marchés financiers et produits dérivésD.3.3. Opérations de banque et de créditD.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risquesD.3.5. Opérations financières internationales

D.4. GESTION D’ENTREPRISE 53D.4.1. Analyse de gestionD.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyaleD.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessionsD.4.4. Étude de marchésD.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise

D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux) 55

D.6. FISCALITÉ 55D.6.1 Fiscalité personnelleD.6.2 Fiscalité d’entreprise

D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE 56

E - INDUSTRIES

E.1. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE 57E.1.1. AutomatismesE.1.2. Internet et multimediaE.1.3. Logiciels et matérielsE.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre)E.1.5. Télécommunications et grands réseaux

E.2. ÉNERGIES ET UTILITÉS 59E.2.1. ÉlectricitéE.2.2. NucléaireE.2.3. Pétrole, gaz et hydrocarburesE.2.4. Utilités (air, eau, vapeur)

E.3. POLLUTION 60E.3.1. AirE.3.2 DéchetsE.3.3. EauE.3.4. Sols

E.4. MÉCANIQUE 61E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures)E.4.2. MachinesE.4.3. Ingénierie mécanique

E.5. MÉTALLURGIE 62E.5.1. Métallurgie généraleE.5.2. Assemblage (soudage, brassage...)E.5.3. ChaudronnerieE.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)

E.6. PRODUITS INDUSTRIELS 63E.6.1. ChimieE.6.2. Filière bois et plasturgieE.6.3. Procédés de fabrication industrielleE.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourruresE.6.5. Métaux et métallurgieE.6.6. Mines et carrières

E.7. TRANSPORT (Matériel) 64E.7.1. Aéronautique, espaceE.7.2. Appareils de levage et de manutentionE.7.3. Appareils de transport sur câblesE.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourdsE.7.5. Matériel ferroviaireE.7.6. Navires

E.8. TRANSPORT (Usage et usagers) 65E.8.1. AérienE.8.2. NavalE.8.3. Terrestre

E.9. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 65E.9.1. BrevetsE.9.2. MarquesE.9.3. Modèles

F – SANTÉ

F.1. MÉDECINE 66F.1.1. AllergologieF.1.2. Anatomie et cytologie pathologiquesF.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproductionF.1.5. Cancérologie ; radiothérapieF.1.6. CardiologieF.1.7. Dermatologie – vénérologieF.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliquesF.1.9. Gastro-entérologie et hépatologieF.1.10. GénétiqueF.1.11. Gynécologie médicaleF.1.12. Hématologie ; transfusionF.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicalesF.1.14. Médecine généraleF.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissementF.1.16. Médecine physique et de réadaptationF.1.17. Médecine et santé du travailF.1.18. Médecine vasculaireF.1.19. NéphrologieF.1.20. NeurologieF.1.21. Ophtalmologie médicaleF.1.22 Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicaleF.1.23. Parasitologie et mycologieF.1.24. PédiatrieF.1.25. Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie cliniqueF.1.26. PneumologieF.1.27. Rhumatologie

F.2. PSYCHIATRIE 71F.2.1. Psychiatrie d’adultesF.2.2. Pédopsychiatrie

F.3. CHIRURGIE 73F.3.1. Chirurgie digestiveF.3.2. Chirurgie généraleF.3.3. Chirurgie infantileF.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologieF.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologiqueF.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologieF.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaireF.3.8. Chirurgie vasculaireF.3.9. Gynécologie-obstétriqueF.3.10. NeurochirurgieF.3.11. OphtalmologieF.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-facialeF.3.13. Urologie

F.4. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE 76F.4.1. Radiologie et imagerie médicaleF.4.2. Biophysique et médecine nucléaire

F.5. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE 77F.5.1. AlcoolémieF.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalièreF.5.3. Biochimie biologiqueF.5.4. Biologie cellulaire et moléculaireF.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communicationF.5.6. Épidémiologie, économie de la santé et préventionF.5.7. Hématologie biologiqueF.5.8. Immunologie biologiqueF.5.9. NutritionF.5.10. Pharmacologie biologiqueF.5.11. PhysiologieF.5.12. Sciences du médicamentF.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques

F. 6. ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE) 79F.6.1. Odontologie généraleF.6.2. Orthopédie dento-faciale - orthodontieF.6.3. Prothésistes dentaires

F.7. PSYCHOLOGIE 80F.7.1. Psychologie de l’adulteF.7.2. Psychologie de l’enfant

F.8. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX 82F.8.1. Sages-femmes F.8.2. Auxiliaires réglementésF.8.3. Ingénierie

F.9. Experts en matière de Sécurité Sociale (articles L.141-1 et R.141-1du code de la Sécurité Sociale) 83

F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale 84

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G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES

G.1. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ 85G.1.1. AlcoolémieG.1.2.. Anthropologie d’identificationG.1.3. Autopsie et thanatologieG.1.4. Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaireG.1.5. Identification par empreintes génétiquesG.1.6. Criminalistique, scènes de crimeG.1.7. Identification odontologiqueG.1.8. Produits stupéfiants et dopantsG.1.9. ProfilageG.1.10. Toxicologie médico-légale

G.2. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES 88G.2.1. Analyses physico-chimiquesG.2.2. AnthropologieG.2.3. Biologie d’identificationG.2.4. Documents et écritureG.2.5. Documents informatiquesG.2.6. EntomologieG.2.7. Explosions et incendieG.2.8. Faux artistiquesG.2.9. Microscopie électronique à balayageG.2.10. Toxicologie analytique (dosages)G.2.11. Traces et empreintesG.2.12. Enregistrements sonores

G.3. ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE 90G.3.1. BalistiqueG.3.2. Chimie des résidus de tirG.3.3. ExplosifsG.3.4. MunitionsG.3.5. Technique des armes

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H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION

H.1. INTERPRÉTARIAT 91H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonnesH.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiquesH.1.3. Langue française et dialectesH.1.4. Langues germaniques et scandinavesH.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanesH.1.6. Langues slaves

H.2. TRADUCTION 101H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonnesH.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiquesH.2.3. Langue française et dialectesH.2.4. Langues germaniques et scandinavesH.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanesH.2.6. Langues slaves

H.3. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ 110H.3.1. Langue des signes françaiseH.3.2. Langage parlé complété

ANNEXE 1 Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 112

ANNEXE 2 Décret du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires 115

ANNEXE 3 Nomenclature des domaines d’expertise 124

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LISTE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS

Nota : les codes des spécialités sont indiquées pour chaque expert.

Liste Normale

AHMAD Madhat H.1.2, H.2.2ALAOUI Abdellatif H.1.2, H.2.2ALEXANDRE Pierre A.1, C.2.2ALIYEVA Louisa H.1.2, H.2.2, H.1.6, H.2.6ANDRE Jean-Marie D.1.1, D.1.2, D 3.1, D.4.1ANDREINI Jean D.1.1, D1.2, D2, D 3.1ARTIOUKH Ekaterina H.1.6, H.2.6ASTRIC Bertrand E.1.1, E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse F.7.1, F.7.2AUBERT Didier F.1.24, F.3.13, F.3.3, F.3.9AUBERT Gérôme E 1.2, E.1.3 E.1.4 E.1.5AYMONIER Sylvie F.7.2BACIKOVA épouse JACQUES Darina H.1.6, H.2.6BACONNET Dominique F.1.14BADOT Gérard H.1.6, H.2.6BAILLIE Timothy H.1.1, H.2.1, H.1.5, H.2.5BAIMAGAMBETOVA Saoulé H.2.6BALANDIER Michel B.4.2, E.6.1BALP Laurent G.1.4BANNELIER Philippe F.1.14, F.1.15BARRAL-STRYJECKA Magdalena H.2.6BASHYNSKA-BRUSTLEIN Svitlana H.2.6BAVEREL Helena H1.6, H.2.6BECHAIMONT Frédéric E.4.1 E.4.2 E.4.3BELIN épouse LONGCHAMP Cristina H.1.5, H.2.5BELLAY Jean-Luc H.1.1BELLI Aristide C.1.26BENAIS Gilles C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.15, C 1,16, C.1.18, C.1.22, C 1.26, C.1.27BENSAOU Fatima H.1.2BERGER Jean C.1.4, D.4.2, E.1.1, E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.3, E.5.4, E.6.3, E.6.5, E.7.2BERTHAULT Jean-Michel A.1, A.8, A.12, C.1.12, C.1.15, C.1.18BEVALOT Fabien G.1.1, G.1.10BEXHETI Shpend H.1.2, H.2.2BILLER épouse NAKOUS Florence F.7.1 F.7.2BISSCHOP Marijke H.1.4, H.2.4BITTON Jacques F.6.1, F.9BLOND David C.2.2BONNAFOUX Daniel F.2.1BOROWSKA Agnieszka H.1.6, H.2.6BOUCHOT Muriel H.1.5, H.2.5BOURDIN Agnès H.2.5BOURG Christian F.9BOURGEOIS Jacqueline H.1.4, H.2.4BRIOT Emmanuel D.1.1, D.3.1, D.4.1, D.6.1, D.6.2BROCARD Jean-Marie C.1.2, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.24, C.1.27, C.1.30BRUAT Christiane F 1.14, F.1.16, G.1.4BRUCHON RUZICKOVA Miriam H1.6, H.2.6BUCHIN Jean-Claude C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.12, C.1.27

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BUROVIC Nermin H.1.6, H.2.6CECEN Mustapha G.1.4CHAMPEL Claude C1.15, C1.16, C1.22CHOBAUT Jean-Claude F.1.22, F.3.12, F.9CHOCRON Sydney F.3.7CHOPARD Jean-Luc F.1.20, F.2.1, F.9, G.1.3, G.1.4CHOSSON Jean-Pierre F.1.16, F.9CLADEN Christian F.2.1, F.2.2CLERC Yves C.2.2, C.2.3CLERGET Jean C.1.28, C.2.1COEFFIC Armande F.2.1, F.2.2,COLIN Olivier C.1.24, C.1.28, C.1.30, C.2.1COMTE Didier C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27CORNET Florina H.1.5, H.2.5COUDURIER Michel F.1.14, F.9, G.1.4COUZON Pascale F.1.3, F.9, G.1.3, G.1.4, G.3.1CRAMARD Didier C.1.28, C.2.1DASTAN Cem H.1.2, H.2.2DAUZVARDIENÉ Jovana H.1.6, H.2.6DEFIX Julia H.1.6, H.2.6DOUBKO Tatiana H.1.6, H.2.6DOUTRE Pierre-Antoine F.1.3DRAPIER Alain C.1.2, C.1.3, C.1.6, C 1.8, C.1.11, C 1.15, C 1.18, C 1.22, C 1.27DURSUN-AKYUZ Nevin H.1.2EL-BESSEGHI Mohamed H.1.2, H.2.2EL HAJJI Mohamad H.1.2, H.2.2Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté G.1.5FARHAT Pascale F.1.3, F.1.14, G.1.4FARIGOULE Jana H.1.6, H.2.6FAVREUILLE Patrice F.1.14, F.1.16, F.1.27FAYEZ Olivier H.1.2, H.2.2FERNANDES Maria do Rosario H.1.5, H.2.5FERRAND Christophe G.1.5FERRAND Philippe B.3.11FLAMAND Fabrice F.1.14, G 1.4FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique F.7.1, F.7.2FOURNIER Robert F.8.2FREMY Dominique F.2.2GALLIOT Michel C.1.6GAVAT Michel D 1.1, D 3.1, D.4.1, D.4.5, D 6.2, D.7GEORGES René C.1.18, C.1.27GIRARD Oxana H.1.6, H.2.6GIRARDET Jean-Claude F.1.14, F.9, G.1.4GRIFFOND-BOITIER Sonia F.7.1, F.7.2GRISEY Hervé C.1.25, E.3.3, E.3.4GROSPERRIN Gérard , D.3.2, D.3.3, D.3.5, GUILLON Angélique F.7.1, F.7.2GUIOT Michel C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.12GUR-KOHLBECKER Daniela H.1.4, H.2.1, H.2.4HABIBIC Edita H.1.6HECZKOVA Vladena H.1.6, H.2.6HIRCHWALD Philippe H.1.1, H.1.6, H.2.1, H.2.6HUBERT Nicolas G.1.2 G.1.3 G.1.4HUBY Alain E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.4HUGON Jacques E.2.4, E.3.4JACQUET Agnieszka H.1.6, H.2.6JACQUET Patrice C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.30

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JEANVOINE Elisabeth H.2.5JEULIN Christian F.1.14, G.1.4JIMBO Keiko H.1.2, H.2.2JOHN Hinrich H.1.4, H.2.4JOUANS Jean-Pierre C.1.2, C.1.3, C.1.4, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.9, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.17, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.26, C.1.27, C.1.30JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine H.1.1, H.1.4, H.2.1, H.2.4KABI Mounira H.1.2KANTUROV Sengjulj H.1.2, H.1.6KELLER Eric A.3, A.10KIEFFER Bernard F.1.14, F.1.18KLEIN Bernard C.1.6, C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.27, C.1.24LACHICHE Jacques C.1.1, C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.23, C.1.27LAITHIER Christine F.5.1, G.1.1LALLEMAND Mariette H.1.6, H.2.6LAMBERT Frédéric A.1, A.13, C 2.2LANCZYK Elisabeth H.1.6, H.2.6LANTENOIS Daniel C.1.11, C.1.20LAPLACE Martine F.5.1, F.5.3, G.1.1LAXENAIRE-TERBURG Elsje H.1.1, H.2.1, H.1.4, H.2.4LECLERC Jérôme F.3.5LECRU Laurent C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.18, C.1.24, C.1.27LIAO WANG Hui H.1.2, H.2.2LOUVET Gérard F.1.22, F.3.12,MACALUSO-MANCINO Valentina H.1.5, H.2.5MAILLET Robert F.1.11, F.3.9MAIROT Catherine H.1.5, H.2.5MARIANO Giuseppe H.1.4, H.1.5, H.2.4, H.2.5MARION Rémy D.1.1, D.2MARTIN-LOBJOY Micheline F.3.4MASSON Jean-Paul A.3, A.10, C.1.5, E.3.3MENGET Alain F.1.24MENOUILLARD Guy D.1.1, D.1.2, D.2, D.4.1, D.5, D.6.1, D.6.2METTETAL Jean-Pierre C.1.5, C.1.25, E.3.3, E.3.4MIDALI Jacques B.1.1, G.2.4MIGUEL Maria H.2.5MIGUET-ALFONSI Carole F.5.1, F.5.3, G.1.1, G.1.8MIHALICA Musli H.1.2MILAN Jean-Louis D.4.2, D.4.3, D.4.4 , D.4.5, E.6.3, E.6.5MINET Jean-Claude C.1.5, C.1.19, E.3.3MOINE Gérald D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.4.1, D.4.5, D.6.1, D.6.2, D.7MONEK Nicolas C.1.25MONEK Olivier F.3.1MONNIN Gilles D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1MONTAGNON Serge C.1.26MOREL Ebtehal H.1.2, H.2.2MORIN Denis C.1.20MOROSI Laurent F.1.14 MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta H.1.5, H.2.5MOUGET Jean-Louis F.1.14, G.1.4MOZZON Tatiana H.1.6, H.2.6NACHIN Patrick F.3.2, F.3.3, F.3.5, F.3.6, F.5.2, F.9NG-DUFAUX Françoise H.2.1NICOLAS Bernadette F.8.2OZDEMIR épouse KARATAS Sevim H.1.2ÖZGÜMÜS Vesilé H.1.2

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PACALON Dominique F.1.21, F.3.11PARRATTE Bernard F.1.16, F.9, G.1.4PELTIER Hervé G.1.1, G.2.10PETIT Jacques C.1.6, C.1.24, C.1.30, C.2.2, C.2.3PITOIS Yuliya H.1.6, H.2.6POSTAL Yannick A.13PRÉTOT Brigitte F.7.2PROVITOLO François F.1.14, G.1.4PY-BALOCKA Julia H.1.6, H.2.6QUET Yannick E.7.4QUILLET Denise H.2.1RACOVITA épouse CORNET Florina H.1.5, H.2.5RAGUET Yves A.4, A.7, A.14.1, A.14.2, A.14.3, A.14.4, A.14.5RAINONE Salvatore H.1.5, H.2.5RATKOVIC Olivera H.1.6, H.2.6REBEIROT Fabien A.12REMINI Amar H.1.2RENARD Gilles E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5, G.2.5REYNAUD Laurent C.2.2, C.2.3RICBOURG Bernard F.3.4, F.3.5, F.3.6, F.9RICBOURG Larissa F.2.1RICHARD Christine F.5.1, G.1.1RIFFEY Philippe H.1.1, H.2.1RIZGALLA Abdelmahmoud H.1.2, H.2.2ROBERT Jacques F.1.3, G.1.3, G.1.4,ROLLET Daniel F.6.2, F.9ROMARY Rémi D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.3.3, D.4.1, D.6.1, D.6.2ROPERS Jean-Yves F.6.1, F.9ROTA GRAZIOSI épouse BLOND Emma C.2.2ROYER Alain F.5.1RUEZ Daniel C.1.28, C.1.30, C.2.1, C.2.3RYON Jean-François B.1.2, B.3.12SALOMON Daniel A.1.6, A.3, A.10SAURET Chantal A.4, A.10, A.14.2, A.14.4SEGOUIN Olivier A.12 SHEN épouse JEANNIN Lucille H.1.2, H.2.2SIALA Lamia H.1.2, H.2.2SIMONIN Jean C.2.2SIRE Danielle F.2.1, F.2.2SOKOLOV Lioubov H.1.6, H.2.6SOLMON François C.1.2, C.1.3, C.1.11, C.1.30SUN Xiaowei H.1.2, H.2.2SUNESER Soner H.1.2, H.2.2SZEMIK Ewa H.1.6, H.2.6TASSIER Denis H.1.6TAURAND Julien F.1.16TEILLET Jean F.3.5, F.9, G.1.4TERZIBACHIAN Jean-Jacques F.3.9TISSERAND Laure G.1.7TOCH Séng-Ho H.1.2, H.2.2TOPUZIAN Bazik H.1.6, H.2.6TOTOK Oxana H.2.6TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela H.1.5, H.2.5TOUZALIN Jean-Claude C.1.26TRIFONOVA épouse MISTRULLI Irina H.1.6, H.2.6TROPET Yves F.3.6, F.9UGURLU Aysel H.1.2

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VACHET Philippe F.2.2, F.9VALLET Michel H.1.2 H.2.2VERGNORY Anne-Marie F.7.1VERNEREY Lucie F.7.2 VERNIER-CHISA Roxana H.1.5, H.2.5VERNIER Nicolas H.1.2VICAIRE Jean-Luc E.1.2VINCENOT Denis B.3.15WANG Marie-Claire H.1.2YILDIRIM épouse GUNDUZ Razihe H.1.2ZEQIRI Jahir H.1.2ZUSSY Lyudmila H.1.6, H.2.6

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Liste probatoire 2012-2014

ABU-SHARIAH Marwan H1.2, H2.2ANTOINE Philippe C1.8, C1.10, C1.12, C1.25 BETTEVY Patrick H 1.4, H 2.4BOUCHEZ née LOPEZ Elena F8.2CHEVALIER Bernard C1.1, G2.12CHOQUET Alain C2.2, C2.3COMMERCON Pierre F5.4, G1.5DUMON Roland C2.2EURL PROBAT C 1.11GRASSER Dominique F8.2GURY Patrick A.12KISELEV ép ALEXANDROV A Albena H2.6KOPIONKINA ép BLAISE Yulia H1.6, H2.6LOERCH Raphaël E7.4MAZOYER Cécile H2.1ROSSIGNOL Jean-Luc D1.1, D6.2TISSERAND Michel C1.28, C2.1TISSOT Aurélien C1.28, C1.30, C2.1

BAUGER Sophie F 7.1BONDIL Oleysia H 1.6, H 2.6BRUN Alain C 2.2, C 2.3DELACHAUX Raphael F 2.1FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis) D 1.1, D1.2, D 2, D 7GASCON Florent C 2.2GEDYK Hidayet H 1.2, H 2.2GUERINI Christian C 1.21, C 1.26JACQ Jasmine H 1.6, H 2.6METRA Lise F 7.2NAHAYENKA épouse DEMIERRE Halina H 1.6, H 2.6ORUS-CATALAN Christophe C 2.2ORY Jean-Paul F 1.15PARGNY Jacques C 2.2PELISSARD Lionel E 7.4RECORDON épouse CRAMOTTE Sophie F 7.1, F 7.2ROUSSILHES Caroline H 1.1STEPANYAN épouse THERIART Gohar H 1.6THENOT épouse MEYER Christine F 4.1

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AL OMARI Samer H 1.2BUSOLINI épouse ROUGET Catherine C 2.3CHAMORET Fabrice C 1.26CUC épouse CACHOT Ana Maria H 1.5DEJEAN Laurent C 1.9DE LA CHAPELLE Olivier C 1DELPLANQUE Xavier C 2.1DEVILLERS Emilie C 1.2, C 1.3GRIGNARD Sébastien G 1.3, G 1.4, F 1.14GRISOT Lionel A 14.1, A 14.2, A 4, A 7HORNER Saul H 2.1JACQUET Christophe C 1.26LONGERON Jimmy F 2.1PIANET Alain C 1.27ROSSIGNOL Francis B 3.2SALARI Massoud H 1.2, H 2.2SANTANDER épouse MADARIAGA Fabiola H 1.5, H 2.5

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A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS

A.1. AGRICULTUREAméliorations foncières - Applications phytosanitaires - Constructions et aménagements - Économieagricole - Estimations foncières - Hydraulique agricole - Pédologie et agronomie - Productions degrandes cultures et spécialisées

ALEXANDRE Pierre – Expert agricole et foncier – 2001 (1949)Estimations foncières9 rue Arney – 39100 DOLETél : 03 84 79 22 40 – Fax : 03 80 56 57 60 – Courriel : alexandre.expert@wanadoo.fr

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Améliorations foncières - Constructions et aménagements - Estimations foncières28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : berthault.jean-michel@orange.fr

SALOMON Daniel – Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 1950)Moulin d’Amans – 5 route de Baume les Dames – 25530 BREMONDANSTél : 03 81 58 34 27 – Fax : 03 81 58 30 58 – Courriel : hydraulicana@wanadoo.fr

LAMBERT Frédéric – Viticulteur et expert foncier – 2010 (1966)Estimations foncières14 Pont du Bourg – 39230 LE CHATELEYTél : 03 84 25 97 83 (fax idem) / 06 03 10 69 04 – Courriel : fredericlambert.expert@orange.fr

A.2. AGRO-ALIMENTAIRE Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements -Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutesformes de restauration - Transformation des produits

A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURALHydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages

KELLER Eric – Ingénieur Conseil – 2009 (1967)Préservation des milieux naturelsInitiative Aménagement et Développement – 4 Passage Jules Didier – 70000 VESOULTél : 03 84 75 46 47 – Fax : 03 84 75 31 69 – Courriel : initiativead@orange.fr

MASSON Jean-Paul – Ingénieur hydrobiologiste – 1979 (1941)Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels2E rue Isenbart – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 74 30 / 06 82 24 98 27 – Courriel : masson.jean-paul@orange.fr

SALOMON Daniel – Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement – 2006 (1950)Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANSTél : 03 81 58 34 27 – Fax : 03 81 58 30 58 – Courriel : hydraulicana@wanadoo.fr

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A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGEAnimaux de compagnie, sauvages et de sport

RAGUET Yves – Vétérinaire – 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire – 3 route de Breurey – 70160 FAVERNEYTél : 03 84 91 34 84 – Fax : 03 84 91 43 67 – Courriel : yraguet@veto70.com

SAURET Chantal – Vétérinaire – 1998 (1953)Animaux de compagnie12 rue de Pontarlier – 25300 VUILLECINTél : 03 81 46 42 02 / 06 81 90 19 97 – Fax : 03 81 39 23 28 – Courriel : Chsauret@aol.com

Liste probatoire 2014

GRISOT Lionel – Vétérinaire – 2014 (1965)Clinique vétérinaire des Tourbières – 1 rue de Beaucaire – 25560 FRASNETél : 03.81.49.81.48 – Fax : 03.81.49.83.47 – Courriel : vetofrasne@orange.fr

A.5. AQUACULTUREProductions en eaux douces et de mer

A.6. BIOTECHNOLOGIESÉquipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies

A.7. ÉLEVAGEÉquipement d’élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l’élevage

A.8. HORTICULTUREArboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décorationflorale - Maraîchage - Matériels d’horticulture - Pépinières

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 – Courriel : berthault.jean-michel@orange.fr

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A.9. NEIGE ET AVALANCHE

A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTIONÉquipements et procédés - Études d’impact - Toxicologie non médicale

KELLER Eric – Ingénieur Conseil – 2009 (1967)Études d’impactInitiative Aménagement et Développement – 4 Passage Jules Didier – 70000 VESOULTél : 03 84 75 46 47 – Fax : 03 84 75 31 69 – Courriel : initiativead@orange.fr

MASSON Jean-Paul – Ingénieur hydrobiologiste – 1979 (1941)2.E rue Isenbart – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 74 30 / 06 82 24 98 27 – Courriel : masson.jean-paul@orange.fr

SALOMON Daniel – Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement – 2006 (1950)Moulin d’Amans – 5 route de Baume les Dames – 25530 BREMONDANSTél : 03 81 58 34 27 – Fax : 03 81 58 30 58 – Courriel : hydraulicana@wanadoo.fr

SAURET Chantal – Vétérinaire – 1998 (1953)Etudes d'impact12 rue de Pontarlier – 25300 VUILLECINTél : 03 81 46 42 02 / 06 81 90 19 97 – Fax : 03 81 39 23 28 – Courriel : Chsauret@aol.com

A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGEArmement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produitsde la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques

A.12. SYLVICULTUREEstimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis,pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : berthault.jean-michel@orange.fr

REBEIROT Fabien – Expert forestier – 1989 (1959)Estimation et gestion - Travaux et exploitations forestières80 rue de Villard – 39570 PERRIGNYTél : 03 84 24 33 98 – Fax : 09 74 53 44 30 – Courriel : f.rebeirot@wanadoo.frSEGOUIN Olivier – Expert forestier – 2010 (1976)EURL Forêt Expertises & Conseils – 1 Ruelle Ciron – 25870 AUXON DESSUSTél : 03 81 58 25 91 ( Fax idem) / 06 33 02 50 92 – Courriel : o.segouin@foret-bois.com

GURY Patrick – Expert foncier agricole agréé – Expert environnement – 2012 (1954)1 rue Centenaire – Le Praz des Aves – 39250 MIGNONVILLARD Tél : 03 84 51 16 13 (fax idem) / 06 07 73 51 11 – Courriel : landexpert@orange.fr

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A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIEEstimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Pépinières etplantations - Produits, traitements et protection de la vigne

POSTAL Yannick – Sommelier – 2008 (1974)Oenologie15 Chemin de Roncevaux – 25870 CHATILLON LE DUCTél : 06 81 62 51 16 – Fax : 03 81 50 16 52 – Courriel : yannick@sommelierprive.fr

LAMBERT Frédéric – Viticulteur et expert foncier – 2010 (1966)14 Pont du Bourg – 39230 LE CHATELEYTél : 03 84 25 97 83 (fax idem) / 06 03 10 69 04 – Courriel : fredericlambert.expert@orange.fr

A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE

A.14.1. Biologie vétérinaire

A.14.2. Chirurgie vétérinaire

A.14.3. Imagerie vétérinaire

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A.14.4. Médecine vétérinaire

A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire

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B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS

B.1. ÉCRITURES

B.1.1 Documents et écritures

MIDALI Jacques – Chef de Service Ordre des Experts Comptables – 2001 (1953)58 bis rue des Egraffeux – 25220 THISETél : 06 86 74 85 88 – Courriel : jmidali@gmail.com - Site web : www.graphologue-expert-ecriture.fr

B.1.2 Paléographie

RYON Jean-François – Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura – 1996 (1966)8 rue Lacuzon – 39570 VERNANTOISTél : 06 31 86 10 27 – Fax : 03 84 47 17 28 – Courriel : ryonjf@wanadoo.fr

B.2. GÉNÉALOGIE

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B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION

B.3.1. Armes anciennes.

B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie.

ROSSIGNOL Francis – Horloger restaurateur – 2014 (1980)Parmigiani Fleurier SA – 11 rue du Temple – NE 2114 FLEURIER – SUISSE Tél : 00413.28.62.66.50 – Courriel : francis.rossignol@parmigiani.ch

B.3.3. Céramiques anciennes et d’art.

B.3.4. Cristallerie.

B.3.5. Ebénisterie.

B.3.6. Etoffes anciennes et tissages.

RYON Jean-François – Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura – 1996 (1966)8 rue Lacuzon – 39570 VERNANTOISTél : 06 31 86 10 27 – Fax : 03 84 47 17 28 – Courriel : ryonjf@wanadoo.fr.B.3.7. Ferronnerie et bronzes.

B.3.8. Gravures et arts graphiques.

B.3.9. Héraldique.

B.3.10. Livres anciens et modernes.

B.3.11. Lutherie et instruments de musique.

FERRAND Philippe – Luthier – 2008 (1960)Violons, altos, violoncelles, contrebasses et archets27 A Chemin du Bois Nord – 25220 CHALEZEULETél : 03 81 61 31 00 / 06 87 50 47 82 – Courriel : philippe.ferrand14@wanadoo.fr

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B.3.12. Meubles et mobiliers anciens.

B.3.13. Numismatique et médailles.

B.3.14. Philatélie.

B.3.15. Sculptures.

VINCENOT Denis – 1996 (1944)Tirages en bronze – Diego Giacometti, François Pompon, Auguste Rodin14 rue des Frères Chaffanjon – 25000 BESANÇONTél : 09 50 71 34 21 – Courriel : vincenot.denis@free.fr

B.3.16. Tableaux.

B.3.17. Tapisseries et tapis.

B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

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B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION

B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme*Distribution, commercialisation et exploitation.*Équipements cinématographiques*Œuvres audiovisuelles et cinématographiques

B.4.2. Imprimerie

BALANDIER Michel – 1992 (1951)10 ter rue de Trey – 25000 BESANÇONTél : 03 81 84 23 29 (Fax: idem) / 06 77 39 31 25 – Courriel : balmi@orange.fr

B.4.3. Musique

B.4.4. Photographie

B.4.5. Presse, édition

B.4.6. Publicité

B.4.7. Théâtre, spectacles vivants

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B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE

B.5.1. Gestion des droits d’auteur

B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes

B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction

B.5.4. Gestion des droits à l’image

B.6. SPORTActivités sportives, matériel et installations sportives

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C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE

C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS

C.1.1. Acoustique, bruit, vibration

LACHICHE Jacques – Ingénieur conseil – 1987 (1946)36 rue du Magasin – 90000 BELFORTTél : 03 84 22 06 05 – Fax : 03 84 28 77 80 – Courriel : jacques.lachiche@orange.fr

CHEVALIER Bernard – Enseignant – Expert – 2012 (1956)1 impasse de la Laiterie – 70000 PUSEY Tél : 07 86 28 32 21 – courriel : letmi.mesures@orange.fr

C.1.2. Architecture – Ingénierie

BENAIS Gilles – Dirigeant d'Espace INGB – 2005 (1955)Espace INGB – Site de l'Espérance – 1 rue Morimont – 90000 BELFORTTél : 03 84 21 32 32 – Fax : 03 84 28 85 90 – Courriel : gilles.benais@espace-ingb.com

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax : idem) – Port : 06 62 32 81 94 – Courriel : jmbrocard@wanadoo.fr

BUCHIN Jean-Claude – Ingénieur conseil – 2009 (1948)8 rue Pergaud – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 52 42 / 06.80.17.34.11 – Fax : 03 81 51 53 75 - Courriel: jc.buchin@wanadoo.fr

COMTE Didier – Architecte – 1994 (1949)167 Avenue Passaquay – 39570 MONTMOROT Tél : 03 84 47 13 18 – Fax : 03 84 47 34 67 – Courriel : didier.comte@aricia.fr

DRAPIER Alain – Architecte – 2006 (1964)90 rue Carnot – 70200 LURETél : 03 84 30 24 28 / 06 78 98 62 16 – Fax : 03 84 30 24 27 - Courriel: adrapier@ad-architecte.com

GUIOT Michel – Directeur des services bâtiments – 2010 (1953)Mairie de Besançon – 94 Avenue Georges Clémenceau – 25000 BESANÇONTél : 03 81 41 55 45 / 06 72 82 11 40 – Fax : 03 81 41 55 47 – Courriel : michel.guiot@besancon.fr

JACQUET Patrice – Architecte – 1999 (1948)3 rue Paul Petitclerc – BP 335 – 70006 VESOUL CEDEXTél : 03 84 76 59 96 – Fax : 03 84 76 15 20 – Courriel : jacquet.architecture@wanadoo.fr

JOUANS Jean-Pierre – Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)38 Grande Rue – 39100 DOLETél : 03 84 82 54 05 – Fax : 03 84 72 82 34 – Courriel : jean-pierre.jouans@wanadoo.fr

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LECRU Laurent – Ingénieur ccnseil – Maître d’oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : 2lexpert001@gmail.com

SOLMON François – Architecte – 2004 (1952)16 rue Charles Lalance – 25200 MONTBELIARDTél : 03 81 31 22 49 – Fax : 03 81 31 22 41 – Courriel : solmon@icobet.com

DEVILLERS Emilie – Architecte – 2014 (1977)7 rue de la vue des Alpes – 25660 MONTFAUCONTél : 03.81.80.61.55 – Fax : 03.11.48.49.72 – Courriel : ed@arbores.fr

DE LA CHAPELLE Olivier – Architecte 2014 (1950)33 Grande Rue – 39800 POLIGNY Tél : 09.61.21.33.39 / 06.20.55.20.21 – Courriel : delachapelle.olivier@neuf.fr

C.1.3. Architecture d’intérieur

DRAPIER Alain – Architecte – 2006 (1964)90 rue Carnot – 70200 LURETél : 03 84 30 24 28 / 06 78 98 62 16 – Fax : 03 84 30 24 27 – Courriel : adrapier@ad-architecte.com

DEVILLERS Emilie – Architecte – 2014 (1977)7 rue de la vue des Alpes – 25660 MONTFAUCONTél : 03.81.80.61.55 – Fax : 03.11.48.49.72 – Courriel : ed@arbores.fr

C.1.4. Ascenseurs, Monte-charges, Escaliers mécaniques, Remontées mécaniques

BERGER Jean – Ingénieur consultant – 2004 (1941)"Le Verger" - 1 rue Pelletier – 70190 CROMARYTél : 03 84 91 85 14 – Fax : 03 84 91 85 14 – Courriel : jeanf.berger@laposte.net

JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)38 Grande Rue – 39100 DOLETél : 03 84 82 54 05 – Fax : 03 84 72 82 34 – Courriel : jean-pierre.jouans@wanadoo.fr

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C.1.5 Assainissement

*Déchets industriels et urbains*Épuration des eaux potables*Traitement des eaux usées

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 – Fax : idem – Port : 06 62 32 81 94 – Courriel : jmbrocard@wanadoo.fr

MASSON Jean-Paul – Ingénieur hydrobiologiste – 1979 (1941)Epuration des eaux potables – Traitement des eaux usées2.E rue Isenbart – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 74 30 / 06 82 24 98 27 – Courriel : masson.jean-paul@orange.fr

METTETAL Jean-Pierre – Hydrogéologue – 1978 (1944)Epuration des eaux potables, Traitement des eaux usées2 Chemin des Vareilles – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 22 89 – Courriel : jean-pierre.mettetal@voila.fr

MINET Jean-Claude – Formateur – 2007 (1948)15bis Les Meix – 39260 LES CROZETSTél : 03 84 44 16 43 (Fax idem) – Courriel : minet.jean-claude@wanadoo.fr

C.1.6. Économie de la Construction

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax: idem) / Port : 06 62 32 81 94 – Courriel : jmbrocard@wanadoo.fr

GALLIOT Michel – Économiste de la Construction - 2007 1947)9 rue de la Mare – Cidex 21 – 25320 CHEMAUDINTél : 03 81 58 53 11 – Fax : 03 81 58 63 66 – Courriel : galliot.michel@wanadoo.fr

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KLEIN Bernard – Ingénieur conseil – 1992 (1949)4 Cour de l'Abbaye – 70000 MONTIGNY LES VESOULTél : 03 84 76 22 87 – Fax : 03 84 76 62 15 – Courriel : B.K.Expertises@wanadoo.fr

LECRU Laurent – Ingénieur conseil - Maître d’oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : 2lexpert001@gmail.com

PETIT Jacques – Ingénieur Conseil – 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières – 25000 BESANCONTél : 03 81 61 26 27 (fax idem) / 06 07 65 47 32 – Courriel : ja.petit@wanadoo.fr

C.1.7. Électricité*Courants forts, *Électronique, automatismes, domotique*Sécurité (alarme, protection incendie)

C.1.8. Enduits*Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement*Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs)

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax : idem) / 06 62 32 81 94 – Courriel : jmbrocard@wanadoo.fr

BUCHIN Jean-Claude – Ingénieur conseil – 2009 (1948)8 rue Pergaud – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 52 42 / 06.80.17.34.11 – Fax : 03 81 51 53 75 – Courriel : jc.buchin@wanadoo.fr

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LACHICHE Jacques - Ingénieur conseil – 1987 (1946)36 rue du Magasin – 90000 BELFORTTél : 03 84 22 06 05 – Fax : 03 84 28 77 80 – Courriel : jacques.lachiche@orange.fr

LECRU Laurent – Ingénieur conseil – Maître d'oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : 2lexpert001@gmail.com

ANTOINE Philippe – Consultant en béton de coffrage – 2012 (1952)6 rue de la Malatière – 39140 LARNAUDTél : 03 84 44 43 67 / 06 32 98 27 78 – Courriel : antophil.consulting@gmail.com

C.1.9. Explosion – Incendie

DEJEAN Laurent – Responsable sécurité – 2014 (1967)Solvay – Electrolyse France – Avenue de la République – 39501 TAVAUX CEDEXTél : 03.84.71.27.30 – Fax : 03.84.71.29.90 – Courriel : laurent.dejean@solvay.com

C.1.10. Génie civil*Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax : idem ) / 06 62 32 81 94 - Courriel: jmbrocard@wanadoo.fr

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C.1.11. Gestion de projet et de chantier*Coordination, ordonnancement, pilotage*Coordination et sécurité

JOUANS Jean-Pierre – Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)38 Grande Rue – 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: jean-pierre.jouans@wanadoo.fr

LANTENOIS Daniel – Ingénieur responsable d’un bureau d’études – 2007 (1956)1 Impasse du Pré Moris – 25360 NANCRAYTél : 03 81 63 09 06 (Fax : idem) – Courriel : dlmn@cegetel.net

LECRU Laurent – Ingénieur conseil – Maître d’oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : 2lexpert001@gmail.com

EURL PROBAT – Bureau d'étude – Maîtrise d'oeuvre et coordination195 route de Besançon – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 86 28 85 – Fax : 03 84 24 15 62 – Courriel : probat.lons@wanadoo.fr

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C.1.12. Gros œuvre – Structure*Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations,maçonnerie

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Charpente bois28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : berthault.jean-michel@orange.fr

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax : idem) / 06 62 32 81 94 – Courriel : jmbrocard@wanadoo.fr

BUCHIN Jean-Claude – Ingénieur conseil – 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 52 42 / 06.80.17.34.11 – Fax : 03 81 51 53 75 - Courriel: jc.buchin@wanadoo.fr

C.1.13. Hydraulique

C.1.14. Marbrerie

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C.1.15. Menuiseries*Bois, métalliques, plastiques

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Menuiseries Bois28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : berthault.jean-michel@orange.fr

CHAMPEL Claude – Maître Artisan menuisier – 2010 (1957)15 rue de Fouvent – 70180 DAMPIERRE SUR SALONTél : 03 84 67 01 69 (Fax idem) – Courriel : champel.expert@orange.fr

C.1.16. Miroiterie, vitrerie

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C.1.17. Monuments historiques

C.1.18. Murs rideaux – Bardages

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Bardage28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : berthault.jean-michel@orange.fr

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 (Fax : idem) / 06 62 32 81 94 – Courriel : jmbrocard@wanadoo.fr

GEORGES René – Expert conseil – 2005 (1948)2 clos des Sapins – 25530 VERCEL Tél : 03 81 58 33 69 / 06 60 99 52 54 – Courriel : renegeorgesexpert@orange.fr

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C.1.19. Piscines

C.1.20. Polluants du bâtiment*amiante, parasites du bois, plomb

LANTENOIS Daniel – Ingénieur responsable d’un bureau d’études – 2007 (1956)1 Impasse du Pré Moris – 25360 NANCRAYTél : 03 81 63 09 06 (Fax : idem) – Courriel : dlmn@cegetel.net

MORIN Denis – Expert immobilier – 2009 (1965)SARL Thénéris – 104 rue de Chalezeule – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 41 79 – Fax : 03 81 80 52 97 – Courriel : contact@theneris.fr

C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz

JOUANS Jean-Pierre – Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)38 Grande Rue – 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: jean-pierre.jouans@wanadoo.fr

GUERINI Christian – Ingénieur thermicien consultant – 2013 (1948)8 B rue Neuve – 39120 GATEY

Tél : 03 84 81 57 26 – Courriel : guerini.christian@wanadoo.fr

C.1.22. Revêtements intérieurs*Peinture, tapisserie, vernis*Revêtements de sols et murs, carrelage

BENAIS Gilles – Dirigeant d'Espace INGB – 2005 (1955)Espace INGB – Site de l'Espérance – 1 rue Morimont – 90000 BELFORTTél : 03 84 21 32 32 – Fax : 03 84 28 85 90 – Courriel : gilles.benais@espace-ingb.comBROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: jmbrocard@wanadoo.fr

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KLEIN Bernard – Ingénieur conseil – 1992 (1949)4 Cour de l'Abbaye - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél : 03 84 76 22 87 – Fax : 03 84 76 62 15 – Courriel : B.K.Expertises@wanadoo.fr

LACHICHE Jacques – Ingénieur conseil – 1987 (1946)36 rue du Magasin – 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: jacques.lachiche@orange.fr

C.1.23. Réseaux publics*Eaux, égouts, électricité, gaz

C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers

COLIN Olivier – Géomètre expert – 1997 (1962)40 Allée du Marronnier – BP 134 – 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél : 03 84 52 01 17 – Fax : 03 84 52 63 44 – Courriel : geometre.oliviercolin@wanadoo.fr

KLEIN Bernard – Ingénieur Conseil – 1992 (1949)4 Cour de l'Abbaye – 70000 MONTIGNY LES VESOULTél : 03 84 76 22 87 – Fax : 03 84 76 62 15 – Courriel : B.K.Expertises@wanadoo.fr

LECRU Laurent – Ingénieur conseil – Maître d’oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : 2lexpert001@gmail.com PETIT Jacques – Ingénieur conseil – 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières – 25000 BESANCONTél : 03 81 61 26 27 (fax idem) / 06 07 65 47 32 – Courriel : ja.petit@wanadoo.fr

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C.1.25. Sols*Géologie, géotechnique, hydrologie

GRISEY Hervé – Géologue – 2006 (1956)18 rue de Lamadeleine – 90170 ETUEFFONTTél : 03 84 54 62 97 – Fax : 03 84 54 64 02 – Courriel : herve.grisey@wanadoo.fr

METTETAL Jean-Pierre – Hydrogéologue – 1978 (1944)2 Chemin des Vareilles – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 22 89 – Courriel : jean-pierre.mettetal@voila.fr

MONEK Nicolas – Ingénieur géologue géotechnicien – 2003 (1961)23 Lotissement “Le Clos du Moulin” - 25480 PIREYTél : 03 81 52 18 30 (fax idem) / 06 70 01 40 99 – Courriel : nicolas.monek@wanadoo.fr

C.1.26. Thermique*Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation)*Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches)*Génie frigorifique (production et transport frigorifique)*Isolation (thermique, frigorifique)

BELLI Aristide – Directeur technique – 2010 (1977)Génie thermique9 rue du Petit Battant – 25000 BESANCONTél : 06 15 29 29 65 – Courriel : aristide.belli@free.fr

BENAIS Gilles – Dirigeant d'Espace INGB – 2005 (1955)IsolationEspace INGB – Site de l'Espérance – 1 rue Morimont – 90000 BELFORTTél : 03 84 21 32 32 – Fax : 03 84 28 85 90 – Courriel : gilles.benais@espace-ingb.com

JOUANS Jean-Pierre – Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)Isolation38 Grande Rue – 39100 DOLETél : 03 84 82 54 05 – Fax : 03 84 72 82 34 – Courriel : jean-pierre.jouans@wanadoo.fr

MONTAGNON Serge – Ingénieur conseil – 2011 (1959)Génie thermique27 rue Principale – 39300 LE VAUDIOUXTél : 03.84.51.60.47 – Fax : 03.84.51.60.48 – Courriel : smo@montagnon.fr

TOUZALIN Jean-Claude – Ingénieur conseil – 1999 (1944)38 Bis rue de la Sablière – 70190 BOULOTTél : 03 81 50 49 67 / 06 07 30 42 25 – Courriel : touzalinjeanclaude@orange.fr

GUERINI Christian – Ingénieur thermicien consultant – 2013 (1948)8 B, rue Neuve – 39120 GATEYTél : 03 84 81 57 26 – Courriel : guerini.christian@wanadoo.fr

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CHAMORET Fabrice – Gérant ; Ingénieur conseil – 2014 (1975)6 rue des Acacias – 39100 DOLETél : 06.74.28.24.54 – Courriel : fabrice@ibaoconseil,com

JACQUET Christophe – Ingénieur thermicien – 2014 (1968)24 rue des Grapillottes – 25870 CHATILON LE DUCTél : 06.52.58.65.35 – Courriel : cs.jacquet@sfr,fr

C.1.27. Toiture*Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité

GEORGES René – Expert conseil – 2005 (1948)2 Clos des sapins – 25330 VERCELTél : 03 81 58 33 69 / 06 78 98 62 16 – Courriel : renegeorgesexpert@orange.fr

KLEIN Bernard – Ingénieur conseil – 1992 (1949)4 Cour de l'Abbaye – 70000 MONTIGNY LES VESOULTél : 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: B.K.Expertises@wanadoo.fr

LACHICHE Jacques – Ingénieur conseil – 1987 (1946)36 rue du Magasin – 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 – Fax : 03 84 28 77 80 – Courriel : jacques.lachiche@orange.fr LECRU Laurent – Ingénieur conseil – Maître d'oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : 2lexpert001@gmail.com

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PIANET Alain – Gérant de bureau d'études – 2014 (1963)86 chemin du Quart d'Amont – 39570 L'ETOILETél : 03.84.44.92.62. - Fax : 03.84.44.42;86 – Courriel : perspectives-ap@orange,fr

C.1.28. Topométrie*Contrôles de stabilité*Levés topographiques

CLERGET Jean – Géomètre expert – 2008 (1972)29 Faubourg de Montbéliard – 90012 BELFORT CEDEXTél : 03 84 28 11 75 – Fax : 03 84 22 11 43 – Courriel : cabinet@clerget.fr

CRAMARD Didier – Géomètre expert – 1987 (1953)155 rue Regard – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 24 18 40 – Fax : 03 84 24 94 18 – Courriel : geoexpert.cramard@wanadoo.fr

RUEZ Daniel – Géomètre expert – 1978 (1946)26 rue du Bois Bourgeois – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 91 09 60 / 06 76 74 83 71 – Courriel : ruez.daniel@orange.fr

TISSERAND Michel – Géomètre expert foncier – 2012 (1951)30 rue de la Fontaine – 39100 DOLETél : 03 84 82 25 67 / 03 84 65 08 79 – Fax : 03 84 82 28 11 Courriel : michel.tisserand@geometre-expert.fr

TISSOT Aurélien – Géomètre expert – 2012 (1980) 6 rue Claude CHAPPE – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 75 32 – Fax : 09 66 97 35 45 – Courriel : aurelien.tissot@geometre-expert.fr

C.1.29. Travaux sous-marins

C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain

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PETIT Jacques – Ingénieur conseil – 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières – 25000 BESANCONTél : 03 81 61 26 27 (fax idem) / 06 07 65 47 32 – Courriel : ja.petit@wanadoo.fr

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C.2. GESTION IMMOBILIÈRE

C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots

CLERGET Jean – Géomètre expert – 2008 (1972)29 Faubourg de Montbéliard – 90012 BELFORT CEDEXTél : 03 84 28 11 75 – Fax : 03 84 22 11 43 – Courriel : cabinet@clerget.fr

COLIN Olivier – Géomètre expert – 1997 (1962)40 Allée du Marronnier – BP 134 – 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: geometre.oliviercolin@wanadoo.fr

CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953)155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 24 18 40 – Fax : 03 84 24 94 18 – Courriel : geoexpert.cramard@wanadoo.fr

LIMAGNE André – Géomètre expert – 1987 (1944)90.bis rue Baron Bouvier – 70000 VESOULTél : 03 84 75 20 56 – Fax : 03 84 76 80 97 – Courriel : andre-limagne.geometre@libertysurf.fr

TISSERAND Michel – Géomètre expert foncier – 2012 (1951)30 rue de la Fontaine – 39100 DOLETél : 03 84 82 25 67 / 03 84 65 08 79 – Fax : 03 84 82 28 11 Courriel : michel.tisserand@geometre-expert.fr

DELPLANQUE Xavier – Géomètre expert – 2014 (1970)Centre d'affaires Pierre Carmien – 1 rue Martin Niemoller – 70400 HERICOURTTél : 03.84.46.03.81 – Fax : 03.84.56.72.18 – Courriel : xdelplanque@cabinet-delplanque.fr

C.2.2. Estimations immobilières *Loyers d’habitation,*Loyers commerciaux*Fonds de commerce, indemnités d’éviction *Terrains non agricoles, bâtiments

ALEXANDRE Pierre – Expert agricole et foncier – 2001 (1949)9 rue Arney – 39100 DOLETél : 03 84 79 22 40 – Fax : 03 80 56 57 60 – Courriel : alexandre.expert@wanadoo.fr

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BLOND David – Agent immobilier – 2008 (1977)67 rue de Vesoul – 25000 BESANÇONTél : 03 81 48 54 11 – Fax : 03 81 48 40 80 – Courriel : david.blond@me.com

CLERC Yves – Gérant de société – 1996 (1958)9 rue Arney – 39100 DOLETél : 03 84 69 00 44 – Fax : 03 84 69 10 99 – Courriel : yvesclerc@wanadoo.fr

LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)Estimations foncières14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEYTél : 03 84 25 97 83 (fax idem) / 06 03 10 69 04 – Courriel : fredericlambert.expert@orange.fr

REYNAUD Laurent – Expert immobilier et administrateur de biens – 2000 (1966)22 bis rue de Dole – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 94 84 – Fax : 03 81 61 95 80 – Courriel : contact@reynaud-immobilier.com

ROTA GRAZIOSI épouse BLOND Emma - Agent Immobilier - 2008 (1978)67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇONTél : 03 81 48 40 07 – Fax : 03 81 48 40 80 – Courriel : besancon@guyhoquet.com

SIMONIN Jean – Expert immobilier – 2007 (1968)17 rue du Marché – 39140 BLETTERANSTél : 06 89 89 22 73 – courriel : simoninjean@me.com

CHOQUET Alain – Administrateur d'immeubles, Agent immobilier en gestion et transaction – 2012 –(1967)9 Place de la Halle – BP 81021 – 25501 MORTEAUTél : 03 81 67 17 58 / 06 33 83 91 06 – Fax : 03 81 67 20 21 – Courriel : a.choquet@swixim.com

DUMON Roland – Conservateur des Hypothèques – 2012 (1949)363 route de Macornay – 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 03.84.47.14.27 / 06 08 77 87 55 – Courriel : roland.dumon@orange.fr

BRUN Alain – Responsable développement – 2013 (1976)32 Impasse sur la Ville – 90340 CHEVREMONTTél : 06 61 50 72 94 – Courriel : alain.brun@bbox.frGASCON Florent – Juriste en cabinet d'expertises – 2013 (1980)10 Chemin de Challes – 39 160 SAINT-AMOURTél : 06.88.17.99.76 - Courriel : florentgascon@yahoo.fr

ORUS-CATALAN Christophe – Agent immobilier – 2013 (1973)11 rue des Saussots – 25870 GENEUILLETél : 06 62 76 32 82 – Courriel : c.orus-catalan@laposte.net

PARGNY Jacques – Agent immobilier – 2013 (1960)5 place Flore – 25000 BESANCONTél : 03 81 40 09 49 – Fax : 03 81 61 41 44 – Courriel : flore@erafrance.com

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C.2.3. Gestion d’immeuble – Copropriété

CLERC Yves – Gérant de société – 1996 (1958)9 rue Arney – 39100 DOLETél : 03 84 69 00 44 – Fax : 03 84 69 10 99 – Courriel : yvesclerc@wanadoo.fr

REYNAUD Laurent – Expert immobilier et administrateur de biens – 2000 (1966)22.bis rue de Dole – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 94 84 – Fax: 03 81 61 95 80 – Courriel : contact@reynaud-immobilier.com

CHOQUET Alain – Administrateur d'immeubles, Agent immobilier en gestion et transaction – 2012 –(1967)9 Place de la Halle – BP 81021 – 25501 MORTEAUTél : 03 81 67 17 58 / 06 33 83 91 06 – Fax : 03 81 67 20 21 – Courriel : a.choquet@swixim.com

BRUN Alain – Responsable développement – 2013 (1976)32 Impasse sur la Ville – 90340 CHEVREMONTTél : 06 61 50 72 94 – Courriel : alain.brun@bbox.fr

BUSOLINI épouse ROUGET Catherine – Administateur de biens – 2014 (1961)Immeuble le Masters – 27 rue de Chatillon – 25048 BESANCON CEDEXTél : 06.51.29.26.72 – Fax : 03.81.88.86.44 – Courriel : rougetcatherine@gmail.com

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D - ÉCONOMIE ET FINANCES

D.1. COMPTABILITÉ

D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées - Analyse de l’organisation et dessystèmes comptables

ANDRE Jean-Marie – Expert comptable – 1994 (1959)ZA Les Prés Chalots – 9 rue Faltans – BP 47 – 25220 ROCHE LEZ BEAUPRETél : 03 81 60 52 72 – Fax : 03 81 55 62 87 – Courriel : andrejm@wanadoo.fr

ANDREINI Jean – Expert comptable – 1987 (1952)24 rue des Ecoles – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 87 64 00

BRIOT Emmanuel – Expert comptable – 1997 (1958)Immeuble IEN – 75 Avenue Oehmichen – BP 100 – 25461 ETUPES CEDEXTél : 03 81 96 76 46 (Fax idem) – Courriel : emmanuel.briot@europexpertise.fr

GAVAT Michel – Consultant Gestion – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.62.98 / 06.86.67.35.31 – Courriel : michel.gavat@laposte.net

MARION Rémy – Expert comptable – 2011 (1950)Fiducial Expertise 6b rue des Jardins – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.32.83 / 07.85.64.13.64 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : remy.marion0844@orange.fr

MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)7 rue des Perrières – 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 03 84 87 64 00 / 06.69.37.89.55 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : guy.menouillard@mazars.fr

MOINE Gérald – Expert comptable – 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 47 11 01 – Fax : 03 84 24 28 30 – Courriel : ac2or@ac2or.com

MONNIN Gilles – Expert comptable – 1982 (1948)32 A Domaine du Château – 25870 DEVECEYTél : 03 81 56 85 00 / 06 73 86 95 46 – Fax : 03 81 53 41 24 – Courriel : gnmonnin@orange.fr

ROMARY Rémi – Expert comptable et commissaire aux comptes – 2010 (1968)230 rue du Romain – 70170 GRATTERYTél : 06 08 98 58 23 – Courriel : remi.romary@scest.fr

ROSSIGNOL Jean-Luc – Enseignant chercheur – 2012 (1972)Université de Franche Comté – Présidence – 1 rue Goudimel – 25 000 BESANCONTél : 03 81 66 58 17 – Fax : 03 81 66 50 25 Courriel : luca.pacioli@free.fr / jean-luc.rossignol@univ-fcomte.fr

FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 – Fax : 03 81 53 07 68 – Courriel : jeanlouisrichard@fiduciaire-ffc.fr

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D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilitépublique, assurances, etc...)

MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)7 rue des Perrières - 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 03 84 87 64 00 / 06.69.37.89.55 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : guy.menouillard@mazars.fr

FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 – Fax : 03 81 53 07 68 - Courriel : jeanlouisrichard@fiduciaire-ffc.fr

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D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISES ET DE DROITS SOCIAUX

MARION Rémy – Expert comptable – 2011 (1950)Fiducial Expertise 6b rue des Jardins – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.32.83 / 07.85.64.13.64 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : remy.marion0844@orange.fr

MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)24 rue des Ecoles – BP 809 – 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél : 03 84 87 64 00 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : guy.menouillard@mazars.fr

FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 Fax : 03 81 53 07 68 - Courriel : jeanlouisrichard@fiduciaire-ffc.fr

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D.3. FINANCES

D.3.1. Finances d’entreprise

BRIOT Emmanuel – Expert comptable – 1997 (1958)Immeuble IEN – 75 Avenue Oehmichen – BP 100 – 25461 ETUPES CEDEXTél : 03 81 96 76 46 (Fax idem) – Courriel : emmanuel.brioteuropexpertise.fr

GAVAT Michel – Consultant gestion – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.62.98 / 06.86.67.35.31 – Courriel : michel.gavat@laposte.net

MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)24 rue des Ecoles – BP 809 – 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél : 03 84 87 64 00 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : guy.menouillard@mazars.fr

D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés

GROSPERRIN Gérard – Transmission d’entreprises et gestion de fortune – 2009 (1952)CF2G - 9 Avenue Droz – 25000 BESANÇONTél : 03 81 81 04 34 / 06 09 96 36 54 – Fax : 03 81 83 42 88 – Courriel : cf2g@wanadoo.fr

D.3.3. Opération de banque et de crédit

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D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques

D.3.5. Opérations financières internationales

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D.4. GESTION D’ENTREPRISE

D.4.1. Analyse de gestion

ROMARY Rémi – Expert comptable et commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain – 70170 GRATTERYTél : 06 08 98 58 23 – Courriel : remi.romary@scest.fr

D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale

BERGER Jean – Ingénieur consultant – 2004 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste"Le Verger" - 1 rue Pelletier – 70190 CROMARYTél : 03 84 91 85 14 – Fax : 03 84 91 85 14 – Courriel : jeanf.berger@laposte.net

MILAN Jean-Louis – Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 – Fax : idem – Courriel: jlmilan@tele2.fr

D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions

MILAN Jean-Louis - Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 – Fax : idem – Courriel : jlmilan@tele2.fr

D.4.4. Étude de marchés

MILAN Jean-Louis – Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 – Fax : idem – Courriel : jlmilan@tele2.fr

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D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise

MILAN Jean-Louis – Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 - Fax: idem – Courriel : jlmilan@tele2.fr

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D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux)

D.6. FISCALITÉ

D.6.1. Fiscalité personnelle

D.6.2. Fiscalité d’entreprise

ROSSIGNOL Jean-Luc – Enseignant chercheur – 2012 (1972)Université de Franche Comté – Présidence – 1 rue Goudimel – 25 000 BESANCONTél : 03 81 66 58 17 – Fax : 03 81 66 50 25 Courriel : luca.pacioli@free.fr / jean-luc.rossignol@univ-fcomte.fr

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D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE

Mandats ad hoc et expertises article L 611-3 code de commerce - Expertises article L 813-1du Code de Commerce

MOINE Gérald – Expert comptable - 2007 1964)230 rue du Docteur Jean Michel – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 47 11 01 – Fax : 03 84 24 28 30 – Courriel : ac2or@ac2or.com

FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 Fax : 03 81 53 07 68 - Courriel : jeanlouisrichard@fiduciaire-ffc.fr

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E - INDUSTRIES

E.1. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE

E.1.1. Automatismes

ASTRIC Bertrand – Ingénieur informaticien – 2002 (1964)9 rue de l'Eglise – 25320 BOUSSIERESTél : 03 81 66 61 68 / 06 64 89 28 88 – Fax : 03 81 66 61 77 – Courriel : expert@astric.fr

E.1.2. Internet et multimedia

AUBERT Gérôme – Ingénieur informaticien – 2011 (1976)5 rue Georges Sand – 25000 BESANCONTél : 09.51.94.19.76 / 07.60.02.78.08 – Courriel : expertise@aubert.in

RENARD Gilles – Consultant et technicien informatique – 2005 (1967)20 rue de Vesoul – 25000 BESANCONTél : 09 82 49 17 26 / 06 81 39 03 41 – Fax : 08 11 48 16 07 - Courriel : gr.expertise25@gmail.com

VICAIRE Jean-Luc – Consultant – 2009 (1964)40 Chemin des Vernois – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 21 20 / 06 08 21 11 06 – Courriel : contact@vicaire.fr

E.1.3. Logiciels et matériels

RENARD Gilles – Consultant et technicien informatique – 2005 (1967)20 rue de Vesoul – 25000 BESANCONTél : 09 82 49 17 26 / 06 81 39 03 41 – Fax : 08 11 48 16 07 - Courriel : gr.expertise25@gmail.com

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E.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre)

ASTRIC Bertrand – Ingénieur informaticien – 2002 (1964)9 rue de l'Eglise – 25320 BOUSSIERESTél : 03 81 66 61 68 / 06 64 89 28 88 – Fax : 03 81 66 61 77 – Courriel : expert@astric.org

RENARD Gilles – Consultant et technicien informatique – 2005 (1967)20 rue de Vesoul – 25000 BESANCONTél : 09 82 49 17 26 / 06 81 39 03 41 – Fax : 08 11 48 16 07 – Courriel : gr.expertise25@gmail.com

E.1.5. Télécommunications et grands réseaux

ASTRIC Bertrand – Ingénieur informaticien – 2002 (1964)9 rue de l'Eglise – 25320 BOUSSIERESTél : 03 81 66 61 68 / 06 64 89 28 88 – Fax : 03 81 66 61 77 – Courriel : expert@astric.org

RENARD Gilles – Consultant et technicien informatique – 2005 (1967)20 rue de Vesoul – 25000 BESANCONTél : 09 82 49 17 26 / 06 81 39 03 41 – Fax : 08 11 48 16 07 – Courriel : gr.expertise25@gmail.com

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E.2. ÉNERGIES ET UTILITÉS

E.2.1. Électricité*Électro-mécanique*Génie électrique

./.E.2.2. Énergie solaire

E.2.3. Nucléaire

E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures

HUGON Jacques – Officier Général en 2ème section (retraité) – 2010 (1948)6 rue des Tilleuls – 39300 MOUTOUXTél : 03 84 52 12 40 (Fax idem) / 06.73.53.33.66 – Courriel : jacqhugon@orange.fr

E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur)

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E.3. POLLUTION

E.3.1. Air

E.3.2 Déchets

E.3.3. Eau

MASSON Jean-Paul – Ingénieur hydrobiologiste – 1979 (1941)2.E rue Isenbart – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 74 30 / 06 82 24 98 27 – Courriel : masson.jean-paul@orange.fr

E.3.4. Sols

HUGON Jacques – Officier Général en 2ème section (retraité) – 2010 (1948)Pétrole et hydrocarbures6 rue des Tilleuls – 39300 MOUTOUXTél : 03 84 52 12 40 (Fax idem) / 06.73.53.33.66 – Courriel : jacqhugon@orange.fr

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E.4. MÉCANIQUE

E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures)

BECHAIMONT Frédéric – Ingénieur – 2011 (1976)40 rue sous la Roche 70 000 FROTEY LES VESOULTél : 03.84.76 87 74 / 06. 58. 50. 92.34 – Fax : 03 55 87 00 10 – Courriel : bechaimont@yahoo.fr

HUBY Alain – Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) – 2007 (1952)17 rue de la Combe au Roucheret – 25770 SERRE LES SAPINSTél : 03 81 48 57 20 – Courriel : alain.huby@aliceadsl.fr

E.4.2. Machines

BECHAIMONT Frédéric – Ingénieur – 2011 (1976)40 rue sous la Roche – 70000 FROTEY LES VESOULTél : 03.84.76 87 74 / 06. 58. 50. 92.34 – Fax : 03 55 87 00 10 – Courriel : bechaimont@yahoo.fr

BERGER Jean – Ingénieur cnsultant – 2004 (1941)"Le Verger" – 1 rue Pelletier – 70190 CROMARYTél : 03 84 91 85 14 – Fax: 03 84 91 85 14 – Courriel : jeanf.berger@laposte.net

E.4.3. Ingénierie mécanique

BECHAIMONT Frédéric – Ingénieur – 2011 (1976)40 rue sous la Roche – 70000 FROTEY LES VESOULTél : 03.84.76 87 74 / 06. 58. 50. 92.34 – Fax : 03 55 87 00 10 – Courriel : bechaimont@yahoo.fr

BERGER Jean – Ingénieur consultant – 2004 (1941)"Le Verger" – 1 rue Pelletier – 70190 CROMARYTél : 03 84 91 85 14 – Fax : 03 84 91 85 14 – Courriel : jeanf.berger@laposte.net

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E.5. MÉTALLURGIE

E.5.1. Métallurgie générale

E.5.2. Assemblage (soudage, brassage...)

E.5.3. Chaudronnerie

E.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)

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E.6. PRODUITS INDUSTRIELS

E.6.1. Chimie*Corrosion*Industrie, agro-alimentaire*Industrie chimique : minérale, organique*Génie chimique

BALANDIER Michel – 1992 (1951)10 ter rue de Trey – 25000 BESANÇONTél : 03 81 84 23 29 (Fax: idem) / 06 77 39 31 25 – Courriel : balmi@orange.fr

E.6.2. Filière bois et plasturgie*Emballage et conditionnement*Papeterie

E.6.3. Procédés de fabrication industrielle

BERGER Jean – Ingénieur consultant – 2004 (1941)"Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARYTél : 03 84 91 85 14 – Fax: 03 84 91 85 14 – Courriel : jeanf.berger@laposte.net

MILAN Jean-Louis – Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 (Fax : idem) – Courriel : jlmilan@tele2.fr

E.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourrures./.

E.6.5. Métaux et métallurgie

BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941)"Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARYTél : 03 84 91 85 14 – Fax : 03 84 91 85 14 – Courriel : jeanf.berger@laposte.net

MILAN Jean-Louis – Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 (Fax : idem) – Courriel : jlmilan@tele2.fr

E.6.6. Mines et carrières

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E.7. TRANSPORT (Matériel)

E.7.1. Aéronautique, espace*Avionique, cellules, motorisation*Ergonomie*Navigation

E.7.2. Appareils de levage et de manutention

E.7.3. Appareils de transport sur câbles

E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds*Coque, châssis, cadre, carrosserie*Électricité, électronique embarquée*Mécanique: moteur, boîte, pont, trains roulants*Peinture, sellerie

QUET Yannick – Expert automobile – 2006 (1955)21 rue Sous la Côte – 90800 ARGIESANSTél : 03 81 99 72 25/ 06 08 62 51 59 – Fax : 03 81 8872 27 – Courriel : yannick.quet@laposte.fr

LOERCH Raphaël – Expert en automobile – 2012 (1961) Le Monthury – 39300 LES NANS Tél : 03 80 28 04 64 / 06 82 52 02 01 – Courriel : raphaelloerch.bexa@orange.fr

PELISSARD Lionel – Expert en automobile – 2013 (1969)Z.I - 111 rue du Marchet – 39570 PERRIGNYTél : 03 84 43 39 72 – Fax : 03 84 86 14 31 – Courriel : lionelpelissard@wanadoo.fr

E.7.5. Matériel ferroviaire

E.7.6. Navires*Marchands *Plaisance

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E.8. TRANSPORT (Usage et usagers)

E.8.1. Aérien

E.8.2. Naval

E.8.3. Terrestre*Chemins de fer*Routes

E.9. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

E.9.1. Brevets

E.9.2. Marques

E.9.3. Modèles

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F - SANTÉ

F.1. MÉDECINE

F.1.1. Allergologie

F.1.2. Anatomie et cytologie pathologiques

F.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)

COUZON Pascale – Praticien hospitalier – 1999 (1957)Centre Hospitalier – Rue Regard – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 35 60 00 – Fax : 03 84 35 61 58 – Courriel : pascale.couzon@ch-lons.fr

DOUTRE Pierre-Antoine – Anesthésiste réanimateur – 2002 (1956)Centre Hospitalier – 14 rue de Mulhouse – BP 499 – 90016 BELFORT CEDEXTél : 03 84 98 57 12 – Fax : 03 84 98 57 56

FARHAT Pascale – Praticien hospitalier – 2006 (1956)Service d’Anesthésie Réanimation - Hôpital Jean Minjoz 2 Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 91 20 – Courriel : fahrat.pascale@wanadoo.fr

ROBERT Jacques – Anesthésiste réanimateur – Médecin légiste – 1982 (1946)129 rue du Bizard – 39100 DOLETél : 03 84 72 28 39 – Fax : 03 84 82 19 16 – Courriel : robert.jacques39100@orange.fr

F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproduction

F.1.5. Cancérologie ; radiothérapie

./.F.1.6. Cardiologie

F.1.7. Dermatologie – vénérologie

./.F.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliques

F.1.9. Gastro-entérologie et hépatologie

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F.1.10. Génétique

F.1.11. Gynécologie médicale

MAILLET Robert – Gynécologue obstétricien – 1996 (1947)Centre Hospitalier – Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique Avenue du 8 mai 1945 – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 87 60 – Courriel : robert.maillet@univ-fcomte.fr

F.1.12. Hématologie ; transfusion

F.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicales

F.1.14. Médecine générale

BACONNET Dominique – Médecin généraliste - 1994 (1953)22 Boulevard Wilson – 39100 DOLETél : 03 84 79 44 55 – Fax : 03 84 72 53 69 – Courriel : bacon_net@hotmail.fr

BANNELIER Philippe – Médecin généraliste - 1996 (1959)Cabinet Médical Claude Bernard - Rue Belvoye – 39500 DAMPARISTél : 03 84 81 12 44 – Fax: 03 84 81 15 61 - Courriel: p.bannelier@mageos.com

BRUAT Christiane - Praticien hospitalier - Chef de Service - 2004 (1957)Centre de Réadaptation Fonctionnelle – 39110 SALINS LES BAINSTél : 03 84 73 66 66 / 06 33 63 93 60 – Fax : 03 84 73 64 11 – Courriel : c.arnold-bruat@ch-salinslesbains.fr

COUDURIER Michel – Médecin généraliste - 2003 (1960)8 Chemin des Journaux – 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 62 62 – Fax : 03 81 51 00 30 – Courriel : michel.coudurier@free.fr

FARHAT Pascale – Praticien hospitalier - 2006 (1956)Service d’Anesthésie Réanimation - Hôpital Jean Minjoz 2 Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 91 20 – Courriel : fahrat.pascale@wanadoo.fr

FAVREUILLE Patrice – Médecin généraliste - 1988 (1953)24 A rue de Richebourg – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 43 35 50 – Fax : 03 84 24 94 52 – Courriel : p.favreuille@free.fr

FLAMAND Fabrice – Médecin - 2010 (1958)32 D Chemin de Vieilley – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 80 25 / 06 08 57 13 59 – Fax : 03 81 80 96 41 – Courriel : flamand.fabrice@wanadoo.fr

GIRARDET Jean-Claude – Médecin généraliste - 1980 (1944)80 rue du Général Leclerc – 25230 SELONCOURTTél : 03 81 37 40 40 – Fax : 03 81 37 42 73

JEULIN Christian – Médecin généraliste - 1987 (1950)16 rue des Gleux – 70200 LURETél : 03 84 62 72 46 – Fax : 03 84 30 29 48 – Courriel : christian.jeulin@wanadoo.fr

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KIEFFER Bernard – Médecin généraliste et vasculaire - 1982 (1946)19 rue du Parlement – 39100 DOLETél : 03 84 72 39 86 – Fax : 03 84 72 06 75 – Courriel : kieffer.dole@wanadoo.fr

MOROSI Laurent – Médecin généraliste - 2007 (1970)48 rue François Mitterand – 70170 PORT SUR SAÔNETel : 03 84 91 50 33 – Fax : 03 84 91 60 13 – Courriel : dr.morosi@orange.fr

MOUGET Jean-Louis – Médecin généraliste - 1991 (1956)18 Avenue Jean Jaurès – 39300 CHAMPAGNOLETél : 03 84 52 53 90

PROVITOLO François – Médecin généraliste - 2003 (1958)Immeuble Le Galaxy 2 – 8 rue Victor DOLLE – 70000 VESOULTél : 03 84 68 85 92 – Fax : 09 70 62 98 89 – Courriel : francois.provitolo@gmail.com

GRIGNARD Sébastien – Praticien hospitalier – 2014 (1974)Hôpital Saint Jacques - Service de médecine légale et de victimologie 2 place Saint Jacques – 25030 BESANCON CEDEXTél : 03.81.21.83.95 – Fax : 03.81.21.84.95 – Courriel : sgrignard@chu-besancon.fr

F.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement

BANNELIER Philippe – Médecin généraliste - 1996 (1959)Cabinet Médical Claude Bernard - Rue Belvoye – 39500 DAMPARISTél: 03 84 81 12 44 - Fax: 03 84 81 15 61 – Courriel : p.bannelier@mageos.com

ORY Jean-Paul – Médecin spécialiste en médecine interne – 2013 (1953)CHI de Haute-Saône – 22 avenue René Heymes – BP 409 – 70014 VESOUL CédexTél : 03 84 96 60 83 – Fax : 03 84 96 65 82 – Courriel : jp.ory@libertysurf.fr

F.1.16. Médecine physique et de réadaptation

BRUAT Christiane - Praticien hospitalier - Chef de Service - 2004 (1957)Centre de Réadaptation Fonctionnelle – 39110 SALINS LES BAINSTél : 03 84 73 66 66 / 06 33 63 93 60 – Fax : 03 84 73 64 11 – Courriel : c.arnold-bruat@ch-salinslesbains.fr

CHOSSON Jean-Pierre – Médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation – 1942 (1942)32 Avenue Chabaud-Latour – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 94 57 43

PARRATTE Bernard – Chef de Service de Médecine Physique et de Réadaptation – 2000 (1953)Service de Médecine Physique et Réadaptation – Hôpital Jean Minjoz Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 89 50 – Fax : 03 81 66 89 49 – Courriel : bernard.parratte@univ-fcomte.fr

TAURAND Julien – Praticien hospitalier – 2008 (1965)Centre Hospitalier Louis Pasteur – Avenue Léon Jouhaux - B.P. 79 – 39108 DOLE CEDEXTél : 03 84 79 80 69 – Fax : 03 84 79 81 48 – Courriel : taurand.julien@ch-dole.fr

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F.1.17. Médecine et santé du travail

F.1.18. Médecine vasculaire

KIEFFER Bernard – Médecin généraliste et vasculaire – 1982 (1946)19 rue du Parlement – 39100 DOLETél : 03 84 72 39 86 – Fax : 03 84 72 06 75 – Courriel : kieffer.dole@wanadoo.fr

F.1.19. Néphrologie

F.1.20. Neurologie

CHOPARD Jean-Luc – Neuropsychiatre – Médecin légiste – 1982 (1951)Hôpital Saint Jacques – 2 Place Saint Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 83 95 – Fax : 03.81.21.84.95

F.1.21. Ophtalmologie médicale

PACALON Dominique – Médecin spécialiste en ophtalmologie - 1987 (1947)Résidence du Centre – 7 rue des Granges – 25000 BESANÇONTél : 03 81 82 00 17 – Fax : 03 81 81 07 99 – Courriel : dopacalon@yahoo.fr

F.1.22. Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale

CHOBAUT Jean-Claude – Praticien hospitalier – Chef de service – 1995 (1946)Service ORL – Audiophonétrie – Chirurgie Cervico faciale – Hôpital Jean Minjoz Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 82 38 – Fax : 03 81 66 84 79 – Courriel : orl@chu-besancon.fr

LOUVET Gérard – Médecin spécialiste en O.R.L. - 1997 (1952)Place du Marché – 8 bis rue du Dr Duvernois – 25400 AUDINCOURTTél : 03 81 37 27 12 – Fax : 03 81 37 34 45 – Courriel : LouvetG@wanadoo.fr

F.1.23. Parasitologie et mycologie

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F.1.24. Pédiatrie

AUBERT Didier – Praticien hospitalier – Chef de service – 1994 (1948)Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique – Hôpital St Jacques 2 Place Saint Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 82 21 – Fax : 03 81 21 86 40 – Courriel : daubert@chu-besancon.fr

MENGET Alain – Praticien Hospitalier – 1996 (1944)Service de Pédiatrie 2 – Hôpital St Jacques 2 Place Saint Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 91 63 – Fax : 03 81 21 88 30 – Courriel : amenget@chu-besancon.fr

F.1.25. Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique

F.1.26. Pneumologie

F.1.27. Rhumatologie

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F.2. PSYCHIATRIE

F.2.1. Psychiatrie d’adultes

BONNAFOUX Daniel – Psychiatre – 1981 (1946)Centre Hospitalier Spécialisé – Pôle adultes Dolois – 39108 DOLE CEDEXTel : 03 84 82 97 97

CLADEN Christian – Psychiatre – 1987 (1944)Centre Hospitalier - 70160 ST REMYTél : 03 84 68 25 52 – Fax : 03 84 68 25 49 – Courriel : christian.claden@ahfc.fr

COEFFIC Armande – Psychiatre – 1982 (1949)6 rue du Lycée - 25000 BESANÇONTél : 03 81 81 55 08 – Fax : idem

RICBOURG Larissa - Psychiatre (victimologie) - 2005 (1945)VictimologieService de Chirurgie Maxillo-Faciale - C.H.U. Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANCON CEDEXTél: 03 81 66 82 34 - Fax: 03 81 66 83 57

SIRE Danielle – Psychiatre – 1986 (1951)25 Cours Clémenceau - 39100 DOLETél : 03 84 79 16 40 – Fax : 03 84 82 43 86 – Courriel : docteur.dan-sire@wanadoo.fr

DELACHAUX Raphael – Psychiatre – 2013 (1964)Association Hospitalière de Franche-Comté – Rue Perchot – 70160 SAINT-REMYTél : 03 84 68 25 00 / 06 74 07 83 37 – Courriel : delachaux.raphael@orange.fr Liste probatoire 2014

LONGERON Jimmy – Psychiatre – 2014 (1978)CHS de Saint Rémy – rue Perchot – 70160 SAINT REMYTél : 03.84.97.24.86 / 03.84.97.24.83 – Courriel : jimmy.longeron@ahfc.fr

F.2.2. Pédopsychiatrie

CLADEN Christian – Psychiatre – 1987 (1944)Centre Hospitalier – 70160 ST REMYTél : 03 84 68 25 52 – Fax : 03 84 68 25 49 – Courriel : christian.claden@ahfc.fr

COEFFIC Armande – Psychiatre – 1982 (1949)6 rue du Lycée – 25000 BESANÇONTél : 03 81 81 55 08 – Fax : idem

FREMY Dominique – Pédopsychiatre – 1996 (1954)Centre de victimologie et de thérapie familiale – 13 rue des Jardins – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 86 62 – Fax : 03 81 88 03 97 – Courriel : dominique.fremy@nomade.fr

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SIRE Danielle – Psychiatre – 1986 (1951)25 Cours Clémenceau - 39100 DOLETél : 03 84 79 16 40 – Fax : 03 84 82 43 86 – Courriel : docteur.dan-sire@wanadoo.fr

VACHET Philippe – Praticien Hospitalier – 1989 (1955) 2 rue Armand Bloch- 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 90 76 10 – Fax : 03 81 90 06 60 – Courriel : drphilippe.vachet@orange.fr

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F.3. CHIRURGIE

F.3.1. Chirurgie digestive

MONEK Olivier – Chirurgien – 2008 (1963)Clinique St Vincent – 33 Chemin des Tilleroyes – 25000 BESANÇONTél : 03 81 47 21 00 – Fax : 03 81 47 21 01 – Courriel : omonek@capio.fr

F.3.2. Chirurgie générale

NACHIN Patrick – Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté – 1990 (1951)26 Rue Proudhon – 25000 BESANÇONTél : 03.81.61.68.19 / 06 81 97 16 49 – Courriel : patrick.nachin@yahoo.fr

F.3.3. Chirurgie infantile

AUBERT Didier – Praticien hospitalier – Chef de service – 1994 (1948)Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique – Hôpital St Jacques 2 Place Saint Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 82 21 – Fax : 03 81 21 86 40 – Courriel : daubert@chu-besancon.fr

F.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

MARTIN-LOBJOY Micheline – Stomatologiste – Chef de service – 1981 (1942)Centre Hospitalier Général – 12 rue de Mulhouse – 90016 BELFORT CEDEXTél : 03 84 98 51 65 – Fax : 03 84 98 59 10

RICBOURG Bernard – Professeur émérite de l'Université – Ancien Praticien Hospitalier – Chef de Service – 1980 (1943)2 place Jean Cornet – 25000 BESANCONTél : 09 75 91 97 76 – Courriel : bricbourg@chu-besancon.fr

F.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologique

LECLERC Jérôme – Praticien hospitalier – 2011 (1972)Centre hospitalier – Service chirurgie 2 – 2 Faubourg St Etienne – BP 329 – 25304 PONTARLIER CEDEXTél: 03.81.38.54.54 / 06.74.68.95.10 – Courriel : jerome.leclerc13@wanadoo.fr

RICBOURG Bernard – Professeur émérite de l'Université – Ancien Praticien Hospitalier – Chef de Service – 1980 (1943)2 place Jean Cornet – 25000 BESANCONTél : 09 75 91 97 76 – Courriel : bricbourg@chu-besancon.fr

TEILLET Jean – Chirurgien – 1991 (1946)Centre Médical Château Galland – 33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇONTél : 03 81 47 21 33 / 06.70.39.36.77 – Fax : 03 81 47 21 36 – Courriel : jean.teillet@gmail.com

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F.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique - brûlologie

RICBOURG Bernard – Professeur émérite de l'Université – Ancien Praticien Hospitalier – Chef de Service - 1980 (1943)2 place Jean Cornet – 25000 BESANCONTél : 09 75 91 97 76 – Courriel : bricbourg@chu-besancon.fr

TROPET Yves - Chirurgien - 1996 (1947) Hôpital Jean Minjoz – Chirurgie de la mainBoulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 82 42 – Fax : 03 81 66 93 06

F.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

CHOCRON Sydney – Praticien Hospitalier – 2002 (1955)Hôpital Jean Minjoz – Service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 86 64 – Fax : 03 81 66 86 61 – Courriel : sidney.chocron@univ-fcomte.fr

F.3.8. Chirurgie vasculaire

F.3.9. Gynécologie-obstétrique

AUBERT Didier – Praticien hospitalier – Chef de service – 1994 (1948)(uniquement pédiatrique)Hôpital St Jacques – Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique2 Place Saint Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 82 21 – Fax : 03 81 21 86 40 – Courriel : daubert@chu-besancon.fr

MAILLET Robert – Gynécologue Obstétricien – 1996 (1947)Centre Hospitalier – Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique Avenue du 8 mai 1945 – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 87 60 – Courriel : robert.maillet@univ-fcomte.fr

TERZIBACHIAN Jean-Jacques – Chirurgien – 1997 (1959)Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard – Service Gynécolohie Obstétrique 14 rue de Mulhouse – 90016 BELFORT CEDEXTél : 03 84 57 49 80 – Fax : 03 84 57 46 69 / Courriel : jjterzibachian@chbm.fr

F.3.10. Neurochirurgie

F.3.11. Ophtalmologie

PACALON Dominique – Médecin spécialiste en ophtalmologie – 1987 (1947)Résidence du Centre – 7 rue des Granges – 25000 BESANÇONTél : 03 81 82 00 17 – Fax : 03 81 81 07 99 – Courriel : dopacalon@yahoo.fr

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F.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale

CHOBAUT Jean-Claude - Praticien Hospitalier – Chef de service – 1995 (1946)Hôpital Jean Minjoz – Service ORL - Audiophonétrie – Chirurgie Cervico facialeBoulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 82 38 – Fax : 03 81 66 84 79 – Courriel : orl@chu-besancon.fr

LOUVET Gérard – Médecin spécialiste en O.R.L. - 1997 (1952)Place du Marché – 8 bis rue du Dr Duvernois – 25400 AUDINCOURTTél : 03 81 37 27 12 – Fax : 03 81 37 34 45 – Courriel : LouvetG@wanadoo.fr

F.3.13. Urologie

AUBERT Didier – Praticien hospitalier – Chef de service – 1994 (1948)(uniquement pédiatrique)Hôpital St Jacques – Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique2 Place Saint Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 82 21 – Fax : 03 81 21 86 40 – Courriel : daubert@chu-besancon.fr

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F.4. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE

F.4.1. Radiologie et imagerie médicale*Imagerie de l’enfant*Neuro-imagerie*Radiologie interventionnelle

THENOT épouse MEYER Christine – Médecin spécialiste en radio-diagnostique – 2013 (1961)Centre de radiologie – 32 avenue Pompidou – 39100 DOLETél : 03 84 72 62 33 – Fax : 03 84 82 42 46 – Courriel : christhenot@gmail.com

F.4.2. Biophysique et médecine nucléaire

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F.5. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE

F.5.1. Alcoolémie

LAITHIER Christine – Praticien hospitalier – 1989 (1960)Laboratoire d'analyses médicales – Centre Hospitalier 2 Faubourg Saint Etienne – BP 329 – 25304 PONTARLIER CEDEXTél : 03 81 38 65 28 – Fax : 03 81 38 58 40 – Courriel : c.laithier@ch-pontarlier.fr

LAPLACE Martine – Biologiste – Chef de service – 1980 (1951)Laboratoire de Biochimie – Centre Hospitalier – 14 rue de Mulhouse – 90016 BELFORT CEDEXTél : 03 84 98 51 02 – Fax : 03 84 98 56 03 – Courriel : mlaplace@chbm.fr

MIGUET-ALFONSI Carole – Praticien hospitalier attaché – 2008 (1970)CHU de Besançon – Laboratoire de Biochimie Médicale Place Saint-Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 81 66 – Fax : 03 81 21 90 12 – Courriel : carole.miguet-alfonsi@univ-fcomte.fr

RICHARD Christine – Pharmacien Biologiste – 1999 1950)LAB 70 80 rue Pierre Curie – 70000 VESOULTél : 03 84 76 66 66 – Fax : 03 84 76 66 34 – Courriel : christine.richard.selrk@wanadoo.fr

ROYER Alain - Praticien hospitalier - Chef de service - 1999 (1948)Service laboratoire - Centre Hospitalier - 2 rue Heymès - B.P. 409 - 70014 VESOUL CEDEXTél : 03 84 96 61 04 – Fax : 03 84 76 35 26

F.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière

NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté – 1990 (1951)Hygiène hospitalière et infections nosocomiales26 Rue Proudhon – 25000 BESANÇONTél : 03.81.61.68.19 / 06 81 97 16 49 – Courriel : patrick.nachin@yahoo.fr

F.5.3. Biochimie biologique

MIGUET-ALFONSI Carole – Praticien hospitalier attaché – 2008 (1970)CHU de Besançon – Laboratoire de Biochimie MédicalePlace Saint-Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 81 66 – Fax : 03 81 21 90 12 – Courriel : carole.miguet-alfonsi@univ-fcomte.fr

F.5.4. Biologie cellulaire et moléculaire

COMMERCON Pierre – Généticien moléculaire spécialisé – 2012 (1968) 11 rue du Commandant Guey – 25000 BESANCONTél : 06 18 12 01 00 – Courriel : pier30net@hotmail.com

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F.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

F.5.6. Épidémiologie, économie de la santé et prévention

F.5.7. Hématologie biologique

F.5.8. Immunologie biologique

F.5.9. Nutrition

F.5.10. Pharmacologie biologique

F.5.11. Physiologie

F.5.12. Sciences du médicament

F.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques./.

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F. 6. ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE)

F.6.1. Odontologie générale

BITTON Jacques – Chirurgien dentiste – 2003 (1959)4 rue Armand Bloch – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 98 61 70 – Fax : 03 81 36 33 60 – Courriel : secretariatdrbitton@orange.fr

ROPERS Jean-Yves – Chirurgien dentiste – 1987 (1952)31 Avenue Clémenceau – 25000 BESANÇONTél : 03 81 82 06 48 – Fax : 03 81 82 32 53 – Courriel : jy-ropers@voila.fr

F.6.2. Orthopédie dento-faciale - orthodontie

ROLLET Daniel – Chirurgien dentiste – 1988 (1953)1 rue du Moulin Vieux – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 57 44 – Fax : 03 81 46 48 10 – Courriel : rollet@sel-rollet.com

F.6.3. Prothésistes dentaires

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F.7. PSYCHOLOGIE

F.7.1. Psychologie de l’adulte

ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse – Psychologue clinicienne – 1995 (1956)C.H.S. du Jura – BP 100 – 39108 DOLE CEDEXTél : 03 84 82 97 97 poste 1243

BILLER épouse NAKOUS Florence – Psychologue clinicienne – 2011 (1972)29 rue Saint-Désiré - 39000 LONS LE SAUNIERTél : 06 80 55 49 01 – Courriel : fnakous.psychologue@orange.fr

FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique – Psychologue clinicienne – 2009 (1965)C.E.M.R – 5 rue Marcel Rozard – BP 30305 – 70006 VESOUL CEDEXTél : 03 84 75 07 27 – Fax : 03 84 76 82 57 – Courriel : cemr@tiscali.fr

GRIFFOND-BOITIER Sonia – Psychologue clinicienne – 2005 (1965)40 rue Bossuet – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 27 66

GUILLON Angélique – Psychologue clinicienne – 2010 (1976)Centre Hospitalier Louis Jaillon – 2 Montée de l’Hôpital – BP 153 – 39206 SAINT CLAUDE CEDEXTél : 03 84 41 59 95 / 06 81 78 22 07 – Fax : 03 84 41 59 96

MENETRE-CHARBIT Catherine – Psychologue – 1978 (1945)6 rue Emile Zola – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 42 42

VERGNORY Anne-Marie – Psychologue clinicienne – 2006 (1962)Centre Hospitalier Intercommunal de la Haute Saône – 2 rue Heymès - 70000 VESOULTél : 03 84 96 67 14 – Courriel : am.vergnory@chi70.fr

BAUGER Sophie – Psychologue – 2013 (1969)9 rue Taiclet – 70290 CHAMPAGNEYTél : 06 85 58 11 93 – Courriel : bauger.sophie@orange.fr

RECORDON épouse CRAMOTTE Sophie – Psychologue clinicienne – 2013 (1964)2 avenue de l'Europe – 39500 TAVAUXTél : 06 63 60 86 13 – Courriel : sophie.cramotte@orange.fr

F.7.2. Psychologie de l’enfant

ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse – Psychologue clinicienne – 1995 (1956)C.H.S. du Jura – BP 100 – 39108 DOLE CEDEXTél : 03 84 82 97 97 poste 1243

AYMONIER Sylvie – Psychologue – 2011 (1961)2 rue de l'Eglise – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.89.65 / 06.79.91.43.79

BILLER épouse NAKOUS Florence – Psychologue clinicienne – 2011 (1972)29 rue Saint-Désiré – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 06 80 55 49 01 – Courriel : fnakous.psychologue@orange.fr

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FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique – Psychologue clinicienne – 2009 (1965)C.E.M.R – 5 rue Marcel Rozard – BP 30305 – 70006 VESOUL CEDEXTél : 03 84 75 07 27 – Fax : 03 84 76 82 57 – Courriel : cemr@tiscali.fr

GRIFFOND-BOITIER Sonia – Psychologue clinicienne – 2005 (1965)40 rue Bossuet - 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 27 66

GUILLON Angélique – Psychologue clinicienne – 2010 (1976)Centre Hospitalier Louis Jaillon – 2 Montée de l’Hôpital – BP 153 – 39206 SAINT CLAUDE CEDEXTél : 03 84 41 59 95 / 06 81 78 22 07 – Fax : 03 84 41 59 96

MENETRE-CHARBIT Catherine – Psychologue – 1978 (1945)6 rue Emile Zola – 90000 BELFORTTé l: 03 84 28 42 42

PRÉTOT Brigitte – Psychologue clinicienne – 2009 (1962)37 rue des Arènes – 39100 DOLETél : 03 84 72 20 26 / 06 80 34 07 95 – Courriel : b.pretot@laposte.net

VERNEREY Lucie – Psychologue clinicienne – 2010 (1982)2 chemin de Canot – 25000 BESANCONTél : 06.06.79.49.89 – Courriel : lucie.vernerey@voila.fr

METRA Lise – Pschychologue clinicienne – 2013 (1979)9 rue des Ecoles – 39120 CHAUSSINTél : 03 84 81 86 56 – Courriel : rased.chaussin@wanadoo.fr

RECORDON épouse CRAMOTTE Sophie – Psychologue clinicienne – 2013 (1964)2 avenue de l'Europe – 39500 TAVAUXTél : 06 63 60 86 13 – Courriel : sophie.cramotte@orange.fr

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F.8. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX

F.8.1. Sages-femmes

F.8.2. Auxiliaires réglementés*Infirmiers et soins infirmiers*Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle*Orthophonie et orthoptie – Puériculture

FOURNIER Robert – Kinésithérapeute – 2009 (1953)Kinésithérapie – Rééducation fonctionnelle4 rue du Bochet – 25320 MONTFERRAND LE CHÂTEAUTél : 03 81 56 61 78 – Courriel : rfournier4@wanadoo.fr

NICOLAS Bernadette – Infirmière anesthésiste – 2009 (1967)Infirmiers et soins infirmiersPolyclinique de Franche Comté – 4 rue Rodin – 25000 BESANÇONTél : 03 81 41 81 41

BOUCHEZ née LOPEZ Elena – Infirmière – 2012 (1965)11 rue Adolphe Pégoud – 90130 PETIT CROIXTél : 03 84 25 00 46 / 06 17 74 59 24 – Courriel : bouchezelena@yahoo.fr

GRASSER Dominique – Masseur Kinésithérapeute – 2012 (1945) 7 rue des Granges – 25000 BESANCONTél : 03 81 82 03 41 – Courriel : dgrasser@wanadoo.fr

F.8.3. Ingénierie*Ingénieur en biomatériaux*Ingénieur biomédical

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F.9 MÉDECINS EXPERTS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SOCIALE(art. L.141-1 et R.141-1 du Code de la Sécurité Sociale)

BITTON Jacques – Chirurgien dentiste – 2003 (1959)4 rue Armand Bloch – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 98 61 70 – Fax : 03 81 36 33 60 – Courriel : secretariatdrbitton@orange.fr

BOURG Christian – Psychiatre – Chef de service – 1989 (1949)C.T.E.A – 13 rue des Jardins – 25000 BESANÇONTél : 03 81 53 97 64 – Fax : 03 81 53 97 63 – Courriel : christian.bourg@ch-novillars.fr

CHOBAUT Jean-Claude – Praticien Hospitalier – Chef de service – 1995 (1946) Hôpital Jean Minjoz – Service ORL – Audiophonétrie – Chirurgie Cervico faciale Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 82 38 – Fax : 03 81 66 84 79 – Courriel : orl@chu-besancon.fr

CHOPARD Jean-Luc – Neuropsychiatre – Médecin légiste – 1982 (1951)médecine légale, neurologie, psychiatrie d'adultesHôpital Saint Jacques – 2 Place Saint Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 83 95 – Fax : 03.81.21.84.95

CHOSSON Jean-Pierre – Médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation – 1942 (1942)Rééducation et réadaptation fonctionnelles32 Avenue Chabaud-Latour – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 94 57 43

COUDURIER Michel – Médecin Généraliste – 2003 (1960)8 Chemin des Journaux – 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 62 62 – Fax : 03 81 51 00 30 – Courriel : michel.coudurier@free.fr

COUZON Pascale – Praticien Hospitalier – 1999 (1957)Centre Hospitalier – Rue Regard – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 35 60 00 – Fax : 03 84 35 61 58 – Courriel : pascale.couzon@ch-lons.fr

GIRARDET Jean-Claude – Médecin Généraliste – 1980 (1944)Médecine générale et légale – Dommage corporel et traumatologie séquellaire80 rue du Général Leclerc – 25230 SELONCOURTTél : 03 81 37 40 40 – Fax : 03 81 37 42 73

NACHIN Patrick – Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté – 1990 (1951)Chirurgie générale, infantile, orthopédique, reconstructrice, esthétique - brûlologie, hygiène hospitalière et infections nosocomiales26 Rue Proudhon – 25000 BESANÇONTél : 03.81.61.68.19 / 06 81 97 16 49 – Courriel : patrick.nachin@yahoo.fr

PARRATTE Bernard – Chef de Service de Médecine Physique et de Réadaptation – 2000 (1953)Service de Médecine Physique et Réadaptation Hôpital Jean Minjoz – Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 89 50 – Fax : 03 81 66 89 49 – Courriel : bernard.parratte@univ-fcomte.fr

RICBOURG Bernard – Professeur émérite de l'Université – Ancien Praticien Hospitalier – Chef de Service - 1980 (1943)2 place Jean Cornet – 25000 BESANCONTél : 09 75 91 97 76 – Courriel : bricbourg@chu-besancon.fr

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ROLLET Daniel – Chirurgien Dentiste – 1988 (1953)Orthopédie dento-faciale1 rue du Moulin Vieux – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 57 44 – Fax : 03 81 46 48 10 – Courriel : ortho@sel-rollet.com

ROPERS Jean-Yves – Chirurgien dentiste – 1987 (1952)31 Avenue Clémenceau – 25000 BESANÇONTél : 03 81 82 06 48 – Fax : 03 81 82 32 53 – Courriel : jy-ropers@voila.fr

TEILLET Jean – Chirurgien – 1991 (1946)Centre Médical Château Galland – 33 Chemin des Tilleroyes – 25000 BESANÇONTél : 03 81 47 21 33 / 06.70.39.36.77 – Fax : 03 81 47 21 36 – Courriel : jean.teillet@gmail.com

TROPET Yves – Chirurgien – 1996 (1947)Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique – Brûlologie – Chirurgie de la mainHôpital Jean Minjoz – Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 82 42 – Fax : 03 81 66 93 06

VACHET Philippe – Praticien Hospitalier – 1989 (1955)Pédopsychiatrie2 rue Armand Bloch – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 90 76 10 – Fax : 03 81 90 06 60 – Courriel : drphilippe.vachet@orange.fr

F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations

(prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale)

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G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCESCRIMINELLES

G.1. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ

G.1.1. Alcoolémie

BEVALOT Fabien – Toxicologue – 2007 (1972)25 rue de la République – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 14 44 / 06 07 88 36 56 – Courriel : f.bevalot@latlumtox.com

LAITHIER Christine – Praticien hospitalier – 1989 (1960)Laboratoire d'analyses médicales – Centre Hospitalier 2 Faubourg Saint Etienne - B.P. 329 – 25304 PONTARLIER CEDEXTél : 03 81 38 65 28 – Fax : 03 81 38 58 40 – Courriel : c.laithier@ch-pontarlier.fr

MIGUET-ALFONSI Carole – Praticien hospitalier attaché – 2008 (1970)Laboratoire de Biochimie Médicale CHU de Besançon – Place Saint-Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 81 66 – Fax : 03 81 21 90 12 – Courriel : carole.miguet-alfonsi@univ-fcomte.fr

PELTIER Hervé – Biologiste – Praticien hospitalier – 2003 (1956)Laboratoire de Biochimie Coagulation – Centre Hospitalier Général – 25209 MONTBÉLIARD CEDEXTél : 03 81 98 81 80 – Fax : 03 81 98 82 71 – Courriel : hpeltier@chbm.fr

RICHARD Christine – Pharmacien Biologiste - 1999 1950)LAB 70 80 rue Pierre Curie – 70000 VESOULTél : 03 84 76 66 66 – Fax : 03 84 76 66 34 – Courriel : christine.richard.selrk@wanadoo.fr

G.1.2.. Anthropologie d’identification

HUBERT Nicolas – 2011 (1970)- Praticien hospitalierHôpital Saint Jacques – Service de médecine légale et de victimologie2 Place Saint Jacques – 25030 BESANCON CEDEXTél: 03.81.21.83.95 – Fax : 03.81.21.84.95 – Courriel : nhubert@chu-besancon.fr

G.1.3. Autopsie et thanatologie

COUZON Pascale – Praticien Hospitalier – Médecin légiste – 1999 (1957)Centre Hospitalier – Rue Regard – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 35 60 00 – Fax : 03 84 35 61 58 – Courriel : pascale.couzon@ch-lons.fr

HUBERT Nicolas – Praticien hospitalier – 2011 (1970)Hôpital Saint Jacques – Service de médecine légale et de victimologie2 Place Saint Jacques – 25030 BESANCON CEDEXTél : 03.81.21.83.95-Fax : 03.81.21.84.95 – Courriel : nhubert@chu-besancon.fr

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ROBERT Jacques – Anesthésiste réanimateur – Médecin légiste – 1982 (1946)129 rue du Bizard – 39100 DOLETél : 03 84 72 28 39 – Fax : 03 84 82 19 16 – Courriel : robert.jacques39100@orange.fr

GRIGNARD Sébastien – Praticien hospitalier – 2014 (1974)Hôpital Saint Jacques - Service de médecine légale et de victimologie 2 place Saint Jacques – 25030 BESANCON CEDEXTél : 03.81.21.83.95 – Fax : 03.81.21.84.95 – Courriel : sgrignard@chu-besancon.fr

G.1.4. Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire

BALP Laurent – Praticien Hospitalier – 2008 (1959)Évaluation de la douleurUnité de traitement de la douleur Centre Hospitalier – 55 ue du Docteur Jean Michel – 39016 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 35 61 07 – Fax : 03 84 35 60 80 – Courriel : laurent.balp@ch-lons.fr

BRUAT Christiane - Praticien Hospitalier – Chef de Service – 2004 (1957)Centre de Réadaptation Fonctionnelle – 39110 SALINS LES BAINSTél : 03 84 73 66 66 / 06 33 63 93 60 – Fax : 03 84 73 64 11 – Courriel : c.arnold-bruat@ch-salinslesbains.fr

CECEN Mustapha – Médecin généraliste – 2006 (1966)3 rue Gustave Courbet – 25700 VALENTIGNEYTél : 03 81 35 07 89 (Fax idem)

CHOPARD Jean-Luc – Neuropsychiatre – médecin légiste – 1982 (1951)Hôpital Saint Jacques – 2 Place Saint Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 21 83 95 – Fax : 03.81.21.84.95

COUDURIER Michel – Médecin généraliste – 2003 (1960)8 Chemin des Journaux – 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 62 62 – Fax : 03 81 51 00 30 – Courriel : michel.coudurier@free.fr

COUZON Pascale – Praticien Hospitalier – 1999 (1957)Centre Hospitalier – Rue Regard – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 35 60 00 – Fax : 03 84 35 61 58 – Courriel : pascale.couzon@ch-lons.fr

FARHAT Pascale – Praticien Hospitalier – 2006 (1956)Service d’Anesthésie Réanimation Hôpital Jean Minjoz - 2 Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 91 93 – Courriel : farhat.pascale@wanadoo.fr

FLAMAND Fabrice – Médecin – 2010 (1958)32 D Chemin de Vieilley – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 80 25 / 06 08 57 13 59 – Fax : 03 81 80 96 41 – Courriel : flamand.fabrice@wanadoo.fr

GIRARDET Jean-Claude – Médecin généraliste – 1980 (1944)80 rue du Général Leclerc – 25230 SELONCOURTTél : 03 81 37 40 40 – Fax : 03 81 37 42 73

HUBERT Nicolas – Praticien hospitalier – 2011 (1970)Hôpital Saint Jacques – Service de médecine légale et de victimologie2 Place Saint Jacques – 25030 BESANCON CEDEXTél : 03.81.21.83.95-Fax : 03.81.21.84.95 – courriel : nhubert@chu-besancon.fr

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JEULIN Christian – Médecin généraliste – 1987 (1950)16 rue des Gleux – 70200 LURETél : 03 84 62 72 46 – Fax : 03 84 30 29 48 – Courriel : christian.jeulin@wanadoo.fr

MOUGET Jean-Louis - Médecin généraliste - 1991 (1956)18 Avenue Jean Jaurès - 39300 CHAMPAGNOLETél : 03 84 52 53 90

PARRATTE Bernard – Chef de Service de Médecine Physique et de Réadaptation – 2000 (1953)Hôpital Jean Minjoz – Service de Médecine Physique et Réadaptation Boulevard Fleming – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 89 50 – Fax : 03 81 66 89 49 – Courriel : bernard.parratte@univ-fcomte.fr

PROVITOLO François – Médecin généraliste – 2003 (1958)Immeuble Le Galaxy 2 – 8 rue Victor DOLLE – 70000 VESOULTél : 03 84 68 85 92 – Fax : 09 70 62 98 89 – Courriel : francois.provitolo@gmail.com

ROBERT Jacques – Anesthésiste réanimateur – Médecin légiste – 1982 (1946)129 rue du Bizard – 39100 DOLETél : 03 84 72 28 39 – Fax : 03 84 82 19 16 – Courriel : Courriel: robert.jacques39100@orange.fr

TEILLET Jean – Chirurgien – 1991 (1946)Centre Médical Château Galland – 33 Chemin des Tilleroyes – 25000 BESANÇONTél : 03 81 47 21 33 / 06.70.39.36.77 – Fax : 03 81 47 21 36 – Courriel : jean.teillet@gmail.com

GRIGNARD Sébastien – Praticien hospitalier – 2014 (1974)Hôpital Saint Jacques – Service de médecine légale et de victimologie 2 place Saint Jacques – 25030 BESANCON CEDEXTél : 03.81.21.83.95 – Fax : 03.81.21.84.95 – Courriel : sgrignard@chu-besancon.fr

G.1.5. Identification par empreintes génétiques

Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté - 20091 Boulevard Alexandre Fleming – BP 1937 – 25020 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 61 56 15 – Fax : 03 81 61 56 17

FERRAND Christophe – Responsible de laboratoire de biologie moléculaire – 2006 (1964)Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté 1 Boulevard A. Fleming – 25020 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 61 56 15 – Fax : 03 81 61 56 17 – Courriel : christophe.ferrand@efs.sante.fr

COMMERCON Pierre – Généticien moléculaire spécialisé – 2012 (1968) 11 rue du Commandant Guey – 25000 BESANCONTél : 06 18 12 01 00 – Courriel : pier30net@hotmail.com

G.1.6. Criminalistique, scènes de crime

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G.1.7. Identification odontologique

TISSERAND Laure – Chirurgien dentiste – 2009 (1973)4 rue Armand Bloch – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 98 61 80 – Fax : 03 81 36 33 60 – Courriel : dr.lauretisserand@orange.fr

G.1.8. Produits stupéfiants et dopants

MIGUET-ALFONSI Carole – Praticien hospitalier attaché – 2008 (1970)CHU de Besançon – Laboratoire de Biochimie MédicalePlace Saint-Jacques – 25030 BESANÇON CEDEXTél : 03 81 66 81 66 – Fax : 03 81 21 90 12 – Courriel : carole.miguet-alfonsi@univ-fcomte.fr

G.1.9. Profilage

G.1.10. Toxicologie médico-légale

BEVALOT Fabien – Toxicologue – 2007 (1972)25 rue de la République – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 14 44 / 06 07 88 36 56 – Courriel : f.bevalot@latlumtox.com

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G.2. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

G.2.1. Analyses physico-chimiques

G.2.2. Anthropologie

G.2.3. Biologie d’identification

G.2.4. Documents et écriture

MIDALI Jacques – Chef de Service Ordre des Experts Comptables – 2001 (1953)58 bis rue des Egraffeux – 25220 THISETél : 06 86 74 85 88 – Courriel : jmidali@gmail.com – Site web : www.graphologue-expert-ecriture.fr

G.2.5. Documents informatiques

RENARD Gilles – Consultant et Technicien informatique – 2005 (1967)20 rue de Vesoul – 25000 BESANCONTél : 09 82 49 17 26 / 06 81 39 03 41 – Fax : 08 11 48 16 07 – Courriel : gr.expertise25@gmail.com

G.2.6. Entomologie

G.2.7. Explosions et incendie

G.2.8. Faux artistiques

G.2.9. Microscopie électronique à balayage

G.2.10. Toxicologie analytique (dosages)

PELTIER Hervé – Biologiste – Praticien hospitalier – 2003 (1956) Centre Hospitalier Général – Laboratoire de Biochimie Coagulation – 25209 MONTBÉLIARD CEDEXTél : 03 81 98 81 80 – Fax : 03 81 98 82 71 – Courriel : hpeltier@chbm.fr

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G.2.11. Traces et empreintes

G.2.12. Enregistrements sonores

CHEVALIER Bernard – Enseignant – Expert – 2011 (1956)1 impasse de la Laiterie – 70000 PUSEY Tél : 07 86 28 32 21 – Courriel : letmi.mesures@orange.fr

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G.3. ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE

G.3.1. Balistique

COUZON Pascale – Praticien hospitalier – 1999 (1957)Centre Hospitalier – Rue Regard – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 35 60 00 – Fax : 03 84 35 61 58 – Courriel : pascale.couzon@ch-lons.fr

G.3.2. Chimie des résidus de tir

G.3.3. Explosifs

G.3.4. Munitions

G.3.5. Technique des armes

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H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION

H.1. INTERPRÉTARIAT

H.1.1. Langues anglaises et anglo-saxonnes

BAILLIE Timothy – 2008 (1962)Anglais (+ Espagnol, Portugais)5 Grande Rue – 39570 NOGNATél : 03 84 44 72 04 – Fax: 03 84 44 78 60 – Courriel : tim.baillie@orange.fr

BELLAY Jean-Luc - 2005 (1970)Anglais17 Bis rue de Morteau – 25300 PONTARLIERTél : 06 73 94 54 53 – Courriel : jeanluc.bellay@yahoo.fr

HIRCHWALD Philippe – 2006 (1952)Anglais (+ Russe)Abetrad – 11 rue Granvelle – 25000 BESANÇONTél : 03.81.82.16.42 / 06.80.45.40.88 – Courriel : abetrad@wanadoo.fr

JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine – 1988 (1951)Anglais (+ Allemand, Néerlandais)2 rue de Champagne – 39260 MEUSSIATél : 03 84 42 38 02 – Fax : 03 84 42 00 86

RIFFEY Philippe – 2005 (1971)AnglaisLa Maison Blanche – Parc La Fayette – 7 rue Alfred de Vigny – 25000 BESANCONTél : 03 81 47 14 38 – Fax : 03 81 47 14 44 – Courriel : philippe.riffey@la-maison-blanche.com

LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969)Anglais (+ Néerlandais)3e rue Elisée Reclus – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 83 08 – Courriel : ella.laxenaire@laposte.net

ROUSSILHES Caroline – 2013 (1967)Anglais91 Impasse Maréchal – 25220 CHALEZEULETél : 03 81 80 39 79 / 06 25 46 10 98 – Courriel : carolineroussilhes@wanadoo.fr

H.1.2. Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaineslinguistiques

AHMAD Madhat – 2008 (1953)Arabe5 rue de Dijon – Appartement 541 – 25000 BESANÇONTél : 09 54 46 68 53 / 06 50 39 68 94 – Courriel : ahmadmadhat2005@yahoo.fr ALAOUI Abdellatif – 2005 (1968)Arabe10 rue des Alouettes – 25550 BAVANSTél : 03 81 92 66 40 / 06 30 22 31 66 – Courriel : abdellatifalaoui@free.fr

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ALIYEVA Louisa – 2006 (1952)Turc, Azeri (+ Russe)Appartement 58 étage 7 – 21 C Avenue Fontaine Argent – 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 41 53 / 06 99 77 13 44 – Courriel : louisalie@yahoo.fr

BENSAOU Fatima – 2006 (1942)Arabe47 rue Oehmichen – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 98 53 12 o/06.13.97.54.54 et 06.21.75.67.92

BEXHETI Shpend – 2008 (1980)Albanais, Macédonien26 rue Albert Metin – 25000 BESANÇONTél : 03 81 53 75 23 / 06 86 97 04 53 – Courriel : aiglon.traductions@yahoo.fr

DASTAN Cem – 2007 (1977)Turc10 rue Debrot – 90300 OFFEMONTTél : 09.81.13.34.83 / 06 61 23 52 14 – Courriel : belfort90cem@yahoo.fr

DURSUN-AKYUZ Nevin – 1989 (1958)Turc14 rue Cuvier – 25400 EXINCOURTTél : 03 81 32 01 79 / 06 82 46 67 45 – Courriel : nevindursun25@hotmail.com

EL HAJJI Mohamad – 2009 (1980)Arabe16 rue des Frères Mercier – 25000 BESANÇONTél : 06 78 84 71 12 – Courriel : amadozen@hotmail.com

EL-BESSEGHI Mohamed – 2000 (1960)Arabe 64 Rue Elisée Cusenier – 25580 ETALA NSTél : 03 81 59 29 92

FAYEZ Olivier – 1987 (1947)Arabe15 rue Violet le Duc – 25000 BESANÇONTél : 03 81 50 08 92

JIMBO Keiko – 2003 (1957)Japonais4 rue Jean Petit – 25000 BESANÇONTé l: 03 81 82 02 25 – Courriel : kjimbo@netcourrier.com

KABI Mounira – 2009 (1964)Arabe1 rue Massenet – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 90 92 88 / 06 08 01 50 45 – Courriel : mounirak@hotmail.fr

KANTUROV Sengjulj – 2007 (1972)Rom (+ Macédonien)3 rue du Reviremont – 25720 AVANNETél : 06 80 10 69 46

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LIAO WANG Hui (Mme) – 2004 (1957)Chinois22 Bisrue Jules Ferry – 90300 CRAVANCHETél : 03 84 26 06 58 / 06 07 01 18 33 – Courriel : huiw90@aol.com

MIHALICA Musli (Monsieur) – 2006 (1960)Albanais, dialecte Kosovar13, rue de l'Observatoire – 25300 DOUBS

Tél : 09 51 25 34 26 / 06 22 53 29 86 – Courriel : musli68@hotmail.com

MOREL Ebtehal (Madame) – 2008 (1973)Arabe15 rue des Forges – 25370 JOUGNETél : – 03.63.50.92 .80 / 06.28.61.47.61 – Courriel :ebtehal.morel@sfr.fr

OZDEMIR épouse KARATAS Sevim (Madame) – 2005 (1965)Turc35 rue Pasteur (à partir du 15 02 2010 : 10 rue Alphonse Odeth) – 70300 LUXEUIL LES BAINSTél : 06 89 20 95 15 – Courriel : sevim.karatas@hotmail.fr

ÖZGÜMÜS Vesilé (Madame) – 2006 (1972)Turc655 rue des Gentianes – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 06 74 19 85 49 – Courriel : vozgumus@hotmail.com

REMINI Amar – 2009 (1967)Arabe36 rue Laurent Troutet – 25560 BANNANSTél : 06 43 89 72 33

RIZGALLA Abdelmahmoud – 2010 (1971)Arabe8 Rue André Boulloche – 25000 BESANCONTél : 06 85 48 29 84 – Courriel : alhafian@yahoo.com

SHEN épouse JEANNIN Lucille – 2003 (1972)Chinois16.b Avenue Denfert Rochereau – 25000 BESANÇONTél : 03 81 47 60 56

SIALA Lamia – 2004 (1967)Arabe28 rue du Lac – 91430 IGNYTél : 01 69 85 58 86 / 06 84 44 74 72 – Courriel : lamia@siala.fr

SUN Xiaowei – 2010 (1982)Chinois22 Place Marulaz – 25000 BESANCONTél : 06.31.62.84.00 / Courriel : ssxxww33@hotmaail.com

SUNESER Soner – 2002 (1971)Turc4 Faubourg de Tarragnoz – 25000 BESANÇONTél : 09 50 82 15 20 (fax idem) / 06 71 97 84 83 – Courriel : suneser@free.fr

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TOCH Séng-Ho – 1987 (1941)Khmer (Cambodgien)3 Domaine de Champoux – 25640 MARCHAUXTél : 04.94.81.65.93 / 06.08.25.80.30 – Courriel : sh.toch@voila.fr

UGURLU Aysel (Madame) – 2008 (1968)Turc1 rue des Epenottes – 70170 PORT SUR SAÔNETél : 03 84 91 56 70 / 06 72 20 42 99 – Courriel : anadir.ugurlu@orange.fr

VALLET Michel – 2011 (1955)Chinois-mandarin1 rue de la Saboterie – 39120 PETIT NOIRTél : 03.84.81.63.65 / 06.51.61.28.87 – Courriel : traductions@michelvallet.fr

VERNIER Nicolas – 2006 (1979)Géorgien44 rue Duranton – 75015 PARISTél : 06 21 65 59 72 – Courriel : verniernicolas@hotmail.fr

WANG Marie-Claire – 2006 (1968)Chinois20 Bis rue des Tourbières – 25500 LA CHENALOTTETél : 03.63.49.91.68 / 06 10 65 76 44 – Courriel : marieclairewang@gmail.com

YILDIRIM épouse GUNDUZ Razihe – 2007 (1961)Turc26 rue Sous la Chaux – 25600 SOCHAUXTél: 06 70 22 06 79 – Courriel : gunduz.razihe@voila.fr

ZEQIRI Jahir – 2004 (1949)Albanais41 rue Léon Blum – 70400 HÉRICOURTTél : 03 84 46 39 70 / 06 28 08 05 83

ABU-SHARIAH Marwan – 2012 (1977)Arabe et dialectes 39 rue Octave David – 25000 BESANCONTél : 06 59 40 73 64 – Courriel : marwan18@hotmail.com

GEDYK Hidayet – 2013 (1955)Turc23 rue du Pré – 39200 SAINT-CLAUDETél : 06. 99. 78. 25. 86 – Courriel : gedik.hidayet@gmail.com

AL OMARI Samer – 2014 (1976)Arabe15 B avenue Fontaine Argent – 25000 BESANCONTél : 06.50.70.88.46 – Courriel : alomari.samer@hotmail.fr

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SALARI Massoud – 2014 (1971)Langue persane2 B rue des Sources – 25000 BESANCONTèl : 03.81.54.23.44 – Courriel : salarimas@yahoo,fr

H.1.3. Langue française et dialectes

H.1.4. Langues germaniques et scandinaves

BISSCHOP Marijke - 1998 (1957)Néerlandais1 rue du lieutenant Vallet – 25660 MORRETél : 06.08.88.68.07 – Courriel : marijkebisschop@gmail.com

BOURGEOIS Jacqueline – 2010 (1943)AllemandLe Marly – 2 B rue des Jardins – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 49 14 (Fax idem) / 06 07 22 82 41 – Courriel : bourgeois.jacqueline1@orange.fr

GUR-KOHLBECKER Daniela – 1994 (1961)Allemand16 rue Jules Michelet – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 48 04 – Fax : idem – Courriel : gur.daniela@wanadoo.fr

JOHN Hinrich – 1986 (1954)Allemand10 rue Jeanneney – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 39 68 – Courriel : hinrich.john@wanadoo.fr

JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine – 1990 (1951)Allemand, Néerlandais (+ Anglais)2 rue de Champagne – 39260 MEUSSIATél : 03 84 42 38 02 – Fax : 03 84 42 00 86

LAXENAIRE-TERBURG Elsje – 2008 (1969)Néerlandais (+ Anglais)3e rue Elisée Reclus – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 83 08 – Courriel : ella.laxenaire@laposte.net

MARIANO Giuseppe – 2004 (1947)Allemand (+ Italien)18 rue Plançon – 25000 BESANÇONTél : 03 81 81 79 87 – Courriel : pimariano@yahoo.it

BETTEVY Patrick – 2012 (1961)Allemand2 rue de l'Eglise – 39110 PONT D'HERYTél : 03 84 51 45 21 / 03 84 53 10 00 – Fax : 03 84 53 10 01 – Courriel : p.bettevy@wanadoo.fr

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H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

BAILLIE Timothy – 2008 (1962)Espagnol, Portugais (+ Anglais)5 Grande Rue – 39570 NOGNATél : 03 84 44 72 04 – Fax : 03 84 44 78 60 – Courriel : tim.baillie@orange.fr

BELIN épouse LONGCHAMP Cristina – 2007 (1969)Roumain8 rue des Pépinières – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 86 06 39 – Courriel : traducris@gmail.com

BOUCHOT Muriel – 2009 (1966)Italien“Le Louisiane” - 11 rue Flora – 25300 DOUBSTél : 03 81 46 88 34 – Courriel : muriel.bouchot@wanadoo.fr

FERNANDES Maria do Rosario – 2008 (1971)Portugais48.A rue de Belfort – 25000 BESANÇONTél : 06 61 85 06 67 – Courriel : m.fernandes25@yahoo.fr

MACALUSO-MANCINO Valentina – 2004 (1976)Italien3 rue de l’Yser – 90000 BELFORT Tél : 03 70 04 73 88 – Courriel : macalusovalentina@hotmail.com

MAIROT Catherine – 2004 (1949)Italien28 A rue des Frères Chaffanjon – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 09 49 / 06 81 75 18 14 – Courriel : catherinemairot@voila.fr

MARIANO Giuseppe – 2004 (1947)Italien (+ Allemand)18 rue Plançon – 25000 BESANÇONet / ou20 rue de Woivre – 4687 OBERKORN – LUXEMBOURG Tél : 03 81 81 79 87 – Courriel : pimariano@yahoo.it

MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta – 2004 (1966)Portugais6 Impasse du Crépon – 25550 ISSANSTél : 03 81 92 34 53 / 06 83 69 68 16 – Courriel : lisetesantos@hotmail.com

RACOVITA épouse CORNET Florina – 2007 (1968)Roumain1 Place Jean Moulin – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 09 42 / 06 85 48 52 98 – Courriel : florinacornet@hotmail.com

RAINONE Salvatore – 1995 (1942)Italien7 rue Clerc de Landresse – 25000 BESANÇONTél : 03 81 82 37 09 – Courriel : salvatore.rainone@free.fr

TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela – 2001 (1974)Roumain2 Chemin des Mollués – 25410 VILLARS SAINT GEORGES Tél : 03 81 63 53 45 / 06 15 44 08 26 – Fax : 03 81 58 66 96 – Courriel : vmaria_gabriela@hotmail.com

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VERNIER-CHISA Roxana – 2009 (1974)Roumain22 rue Tristan Bernard – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 49 30 – Courriel : roxanachisa@yahoo.fr

SANTANDER épouse MADARIAGA Fabiola – 2014 (1959)Espagnol4 avenue Villarceau – 25000 BESANCONTél : 09.81.61.21.38 – Courriel : santanderfabi@gmail.com

CUC épouse CACHOT Ana Maria – 2014 (1978)Roumain13 rue Pasteur – 25700 VALENTIGNEYTél : 06.43.59.46.62

H.1.6. Langues slaves.

ALIYEVA Louisa – 2006 (1952)Russe (+ Turc, Azeri)Appartement 58 étage 7 – 21 C Avenue Fontaine Argent – 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 41 53 / 06 99 77 13 44 – Courriel : louisalie@yahoo.fr

ARTIOUKH Ekaterina – 2010 (1977)Russe20 Avenue de la Vaite – 25000 BESANÇON Tél : 03 81 88 53 58 / 06 72 68 10 49 – Courriel : artioukh_katia@yahoo.fr

BADOT Gérard – 2003 (1954)Russe32 rue Pernin – 39100 DOLETél : 03 84 82 46 35 – Courriel : g.badot@aliceadsl.fr

BAVEREL Helena – 2002 (1972)Russe4 rue Courbet – 25870 MONCEYTél : 03 81 80 31 21 / 06 08 48 46 37 - Courriel: hbaverel@orange.fr

BOROWSKA Agnieszka – 2000 (1971)Polonais10 Grande Rue – 25720 AVANNE-AVENEYTél : 09 66 94 87 04 / 06 72 99 95 92 – Courriel : a.borowska-grosperrin@orange.fr

BRUCHON RUZICKOVA Miriam – 2010 (1976)Slovaque22 rue Georges Cuvier – 25310 ROCHES LES BLAMONTTél : 06 63 64 68 23 – Courriel : ruzickovamiriam@gmail.com

BUROVIC Nermin – 2006 (1974)Serbo-Croate4 rue de la Gare – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 39 70 48 / 06 88 24 26 32 – Fax : 03 81 89 48 39 – Courriel : nermin11@free.fr

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DAUZVARDIENÉ Jovana – 2006 (1968)Lituanien3 Avenue Paul et André Liautey – 70170 PORT SUR SAÔNETél : 03 84 78 15 22 / 06.83.59.16.65 – Courriel : j.dauzvardiene@orange.fr

DEFIX Julia – 2008 (1968)Russe410 rue Robert Schuman – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 09 53 56 86 68 / 06 34 95 45 14 – Courriel : juliadefix@gmail.com

DOUBKO Tatiana – 2004 (1974)Russe, Biélorusse10 rue du Maréchal Lyautey – 25000 BESANÇONTél : 03 81 50 61 56 (Fax idem) / 06 16 34 41 64 / 03 81 50 45 24 – Courriel : tatiana.doubko@wanadoo.fr

FARIGOULE Jana – 2005 (1975)Tchèque, Slovaque, Russe2 Bis rue des Noisetiers – 90850 ESSERTTél :03.84.21.17.76 / 06 38 49 23 48 – Courriel : janafarigoule@yahoo.fr

GIRARD Oxana – 2008 (1978)Russe13 rue La Fayette – 70000 VESOULTél : 03 84 76 66 78 / 06 08 07 72 45 – Courriel : davydik@pochta.ru

HABIBIC Edita – 2011 (1970)Bosniaque16 A Ile de France – appt 305 – 25000 BESANCONTél : 03.81.47.12.81 / 06.77.23.61.17 – courriel : edita.leduc@sfr.fr

HECZKOVA Vladena – 2010 (1973)Tchèque5 rue du Professeur Royer – 25000 BESANÇONTél : 03 70 02 03 35 / 06 58 45 55 08 – Courriel : vladenaheczko@voila.fr

HIRCHWALD Philippe – 2006 (1952)Russe (+ Anglais)Abetrad - 11 rue Granvelle – 25000 BESANÇONTél : 03.81.82.16.42 / 06.80.45.40.88 – Courriel : abetrad@wanadoo.fr

JACQUES Darina – 1992 (1947)Russe, Slovque, Tchèque68 rue du Muguet – 39100 DOLETél : 03 84 72 77 56 – Courriel : da.jacques@laposte.net

JACQUET Agnieszka – 2010 (1977)Polonais4 B rue des Chalets – 25000 BESANÇONTél : 06 70 34 94 94 – Courriel : agnes1706@yahoo.fr

KANTUROV Sengjulj – 2007 (1972)Macédonien (+ Rom)3 rue du Reviremont – 25720 AVANNETél : 06 80 10 69 46

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LALLEMAND Mariette – 2009 (1964)Russe20 rue des Vins Clairs – 70000 FROTEY LES VESOULTél : 06 31 72 30 92 – Courriel : mariette70@hotmail.fr

LANCZYK Elisabeth – 1998 (1961)Polonais224 rue de la Mairie – 39130 BOISSIATél : 03 84 35 29 98 / 06 71 00 91 01 – Courriel : lanczyk.elisabeth@gmail.com

MOZZON Tatiana – 2004 (1964)Russe11 rue des Etangs – 70400 CHALONVILLARSTél : 03 84 28 91 99 / 06 64 82 86 48 – Courriel : tatiana.mozzon@wanadoo.fr

PITOIS Yuliya – 2010 (1982)Russe et Ukrainien9 rue Charles Gounod – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 98 41 54 / 06 87 44 42 54 – Courriel : yulia.pitois@gmail.com

PY-BALOCKA Julia – 2009 (1978)Slovaque, Tchèque4 B rue Proudhon – 90000 BELFORTTél : 06 75 67 59 30 / 09 52 16 75 38 – Courriel : juliabalocka@yahoo.fr

RATKOVIC Olivera – 2010 (1980)Serbo-Croate12 rue de la Fontaine – 25660 SAONETél : 03 81 26 04 75 / 06 09 05 70 86 – Courriel : olivera.ratkovic@laposte.net

SOKOLOV Lioubov (Madame) – 2007 (1957)Russe29 rue de Lille – 90000 BELFORTTél : 03 84 21 01 79 / 06 30 93 80 73

SZEMIK Ewa – 2008 (1983)Polonais12 rue de Prague – 90000 BELFORTTél : 03 63 79 17 33 / 06 86 50 20 22 – Courriel : ewaszemik@gmail.com

TASSIER Denis – 2008 (1968)Arménien4 rue Pierre Lescot – 90000 BELFORTTél : 06 30 61 93 52 – Courriel : d.tassier@orange.fr

TOPUZIAN Bazik (Madame) – 2008 (1975)ArménienMitouch Traduction – 28 rue de la République – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 12 16 / 06 61 19 21 07 – Fax : 03 81 52 13 70 – Courriel : mitouch@mitouch-traduction.com

TRIFONOVA épouse MISTRULLI Irina – 2004 (1972)Russe133 Grande Rue – 25000 BESANÇONTél : 03 81 53 71 84 / 06 43 63 27 38 – Courriel : ira.trif1@orange.fr

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ZUSSY Lyudmila – 2004 (1956)Russe, Ukrainien16B Chemin des Journaux – 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 17 70 / 06 78 03 65 15 – Courriel : lyudmila.zussy@free.fr

KOPIONKINA ép BLAISE Yulia – 2012 (1972)Russe10 rue du Four à Chaux – 90200 GIROMAGNYTél : 06 80 88 73 58 / 03 84 27 03 55 – Courriel : julie.blaise33@yahoo.fr

BONDIL Oleysia – 2013 (1978)Russe et Ukrainien5 rue du Château – 90100 DELLETél : 06 10 29 21 92 – Courriel : oleysianovosad@yahoo.fr

JACQ Jasmine – 2013 (1976)RusseUFR SLHS Département de Russe 30 et 32 rue Mégevand – 25030 BESANON CédexTél : 03 81 66 53 95 – Fax : 03 81 66 53 00 – Courriel : jjacq@univ-fcomte.fr

NAHAYENKA épouse DEMIERRE Halina – 2013 (1965)RusseLes maillots – 21 rue du Bois – 25370 JOUGNETél : 03 81 49 22 41 – Courriel : halina_demierre@orange.fr

STEPANYAN épouse THERIART Gohar – 2013 (1967)Arménien et Russe86 boulevard Wilson – 39100 DOLETél : 09.63.61.36.39 / 07.61.98.95.66 – Courriel : gohardjan@neuf.fr

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H.2. TRADUCTION

H.2.1. Langues anglaises et anglo-saxonnes

BAILLIE Timothy - 2008 (1962)Anglais (+ Espagnol, Portugais)5 Grande Rue - 39570 NOGNATél : 03 84 44 72 04 – Fax : 03 84 44 78 60 – Courriel : tim.baillie@orange.fr

GUR-KOHLBECKER Daniela – 1994 (1961)Anglais (+ Allemand)16 rue Jules Michelet - 90000 BELFORTTél : 03 84 28 48 04 – Fax : idem – Courriel : gur.daniela@wanadoo.fr

HIRCHWALD Philippe – 2006 (1952)Anglais (+ Russe)Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇONTél : 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 – Courriel : abetrad@wanadoo.fr

JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine – 1988 (1951)Anglais (+ Allemand, Néerlandais)2 rue de Champagne – 39260 MEUSSIATél : 03 84 42 38 02 – Fax : 03 84 42 00 86

LAXENAIRE-TERBURG Elsje – 2008 (1969)Anglais (+ Néerlandais)3e rue Elisée Reclus – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 83 08 – Courriel : ella.laxenaire@laposte.net

NG-DUFAUX Françoise – 2009 (1973)Anglais1 Rue Albert Laurent – 92320 CHATILLONTél : 06.10.42.43.99 – Courriel : frandufaux@gmail.com

RIFFEY Philippe - 2005 (1971)AnglaisLa Maison Blanche – Parc La Fayette – 7 rue Alfred de Vigny – 25000 BESANCONTél : 03 81 47 14 38 – Fax : 03 81 47 14 44 – Courriel : philippe.riffey@la-maison-blanche.com

QUILLET Denise – 2009 (1964)Anglais42 Bis rue Georges Moulimard – 70300 LUXEUIL LES BAINSTél : 03 84 40 08 13 (fax idem) – Courriel : quilden1@live.fr

MAZOYER Cécile – 2012 (1974)Anglais120 Rue du Château – 39210 LAVIGNYTél : 09 64 44 44 17 / 06 83 74 75 16 – Fax : 03 84 25 93 11 – Courriel : cecile@equivalence-it.com

HORNER Saul – 2014 (1960)Anglais36 allée des Tillets – 78870 BAILLYTél : 09.65.24.46.85 – Fax : 01.30.56.53.09 – Courriel : saul.horner@orange.fr

- 102 -

H.2.2. Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaineslinguistiques

AHMAD Madhat – 2008 (1953)Arabe5 rue de Dijon – Appartement 541 – 25000 BESANÇONTél : 09 54 46 68 53 / 06 50 39 68 94 – Courriel : ahmadmadhat2005@yahoo.fr

ALAOUI Abdellatif – 2005 (1968)Arabe10 rue des Alouettes - 25550 BAVANSTél : 03 81 92 66 40 / 06 30 22 31 66 – Courriel : abdellatifalaoui@free.fr

ALIYEVA Louisa – 2006 (1952)Turc, Azeri (+ Russe)Appartement 58 étage 7 – 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 41 53 / 06 99 77 13 44 – Courriel : louisalie@yahoo.fr

BEXHETI Shpend – 2008 (1980)Albanais, Macédonien26 rue Albert Metin – 25000 BESANÇONTél : 03 81 53 75 23 / 06 86 97 04 53 – Courriel : aiglon.traductions@yahoo.fr

DASTAN Cem – 2007 (1977)Turc10 rue Debrot – 90300 OFFEMONTTél : 09.81.13.34.83 / 06 61 23 52 14 – Courriel : belfort90cem@yahoo.fr

EL HAJJI Mohamad – 2009 (1980)Arabe16 rue des Frères Mercier – 25000 BESANÇONTél : 06 78 84 71 12 – Courriel : amadozen@hotmail.com

EL-BESSEGHI Mohamed – 2000 (1960)Arabe 64 Rue Elisée Cusenier – 25580 ETALANSTél : 03 81 59 29 92

FAYEZ Olivier – 1987 (1947)Arabe15 rue Violet le Duc – 25000 BESANÇONTél : 03 81 50 08 92

JIMBO Keiko – 2003 (1957)Japonais4 rue Jean Petit – 25000 BESANÇONTél : 03 81 82 02 25 – Courriel : kjimbo@netcourrier.com

LIAO WANG Hui (Mme) – 2004 (1957)Chinois22 Bis rue Jules Ferry – 90300 CRAVANCHETél : 03 84 26 06 58 / 06 07 01 18 33 – Courriel : huiw90@aol.com

MOREL Ebtehal (Madame) – 2008 (1973)Arabe15 rue des Forges – 25370 JOUGNETél : 03.63.50.92.80 / 06.28.61.47.61 – Courriel : ebtehal.morel@sfr.fr

- 103 -

RIZGALLA Abdelmahmoud – 2010 (1971)Arabe8 rue André Boulloche – 25000 BESANCONTél : 06 85 48 29 84 – Courriel : alhafian@yahoo.com

SHEN épouse JEANNIN Lucille – 2003 (1972)Chinois16 B Avenue Denfert Rochereau – 25000 BESANÇONTél : 03 81 47 60 56

SIALA Lamia – 2004 (1967)Arabe28 rue du Lac – 91430 IGNYTél : 01 69 85 58 86 / 06 84 44 74 72 – Courriel : lamia@siala.fr

SUN Xiaowei – 2010 (1982)Chinois22 Place Marulaz – 25000 BESANCONTél : 06.31.62.84.00

SUNESER Soner – 2002 (1971)Turc4 Faubourg de Tarragnoz – 25000 BESANÇONTél : 09.50.82.15.20 (fax idem) / 06 71 97 84 83 – Courriel : suneser@free.fr

TOCH Séng-Ho – 1987 (1941)Khmer (Cambodgien)3 Domaine de Champoux – 25640 MARCHAUXTél : 04.94.81.65.93 / 06.08.25.80.30 – Courriel : sh.toch@voila.fr

VALLET Michel – 2011 (1955)Chinois-mandarin1 rue de la Saboterie – 39120 PETIT NOIRTél : 03.84.81.63.65 / 06.51.61.28.87 – Courriel : traductions@michelvallet.fr

ABU-SHARIAH Marwan – 2012 (1977)Arabe et dialectes 39 rue Octave David - 25000 BESANCONTél : 06 59 40 73 64 – Courriel : marwan18@hotmail.com

GEDYK Hidayet – 2013 (1955)Turc23 rue du Prè – 39200 SAINT CLAUDETél : 06. 99. 78. 25. 86 – Courriel : gedik.hidayet@gmail.com

SALARI Massoud – 2014 (1971)Langue persane2 B rue des Sources – 25000 BESANCONTèl : 03.81.54.23.44 – Courriel : salarimas@yahoo,fr

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H.2.3. Langue française et dialectes

H.2.4. Langues germaniques et scandinaves

BISSCHOP Marijke – 1998 (1957)Néerlandais1 rue du lieutenant Vallet – 25660 MORRETél : 06.08.88.68.07 – Courriel : marijkebisschop@gmail.com

BOURGEOIS Jacqueline – 2010 (1943)AllemandLe Marly - 2 B rue des Jardins – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 49 14 (Fax idem) / 06 07 22 82 41 – Courriel : bourgeois.jacqueline1@orange.fr

GUR-KOHLBECKER Daniela – 1994 (1961)Allemand (+ Anglais)16 rue Jules Michelet – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 48 04 – Fax : idem – Courriel: gur.daniela@wanadoo.fr

JOHN Hinrich – 1986 (1954)Allemand10 rue Jeanneney – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 39 68 – Courriel : hinrich.john@wanadoo.fr

JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine – 1990 (1951)Allemand - Néerlandais (+ Anglais)2 rue de Champagne – 39260 MEUSSIATél : 03 84 42 38 02 – Fax : 03 84 42 00 86

LAXENAIRE-TERBURG Elsje – 2008 (1969)Néerlandais (+ Anglais)3e rue Elisée Reclus – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 83 08 – Courriel : ella.laxenaire@laposte.net

MARIANO Giuseppe – 2004 (1947)Allemand (+ Italien)18 rue Plançon – 25000 BESANÇONet / ou20 rue de Woivre – 4687 OBERKORN – LUXEMBOURG Tél : 03 81 81 79 87 – Courriel : pimariano@yahoo.it

BETTEVY Patrick – 2012 (1961)Allemand2 rue de l'Eglise – 39110 PONT D'HERYTél : 03 84 51 45 21 / 03 84 53 10 00 – Fax : 03 84 53 10 01 – Courriel : p.bettevy@wanadoo.fr

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H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

BAILLIE Timothy – 2008 (1962)Espagnol, Portugais (+ Anglais)5 Grande Rue – 39570 NOGNATél : 03 84 44 72 04 – Fax : 03 84 44 78 60 – Courriel : tim.baillie@orange.fr

BELIN épouse LONGCHAMP Cristina – 2007 (1969)Roumain8 rue des Pépinières – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 86 06 39 – Courriel : traducris@gmail.com

BOUCHOT Muriel - 2009 (1966)Italien“Le Louisiane” - 11 rue Flora – 25300 DOUBSTél : 03 81 46 88 34 – Courriel : muriel.bouchot@wanadoo.fr

BOURDIN Agnès – 2008 (1971)Espagnol11 rue du Salbert – 90300 CRAVANCHETél : 09 84 50 24 29 / 06 21 27 17 79 – Courriel : agnesbrdn@gmail.com

FERNANDES Maria do Rosario – 2008 (1971)Portugais48.A rue de Belfort – 25000 BESANÇONTél : 06 61 85 06 67 – Courriel : m.fernandes25@yahoo.fr

JEANVOINE Elisabeth – 1995 (1963)Espagnol55 Route de Plombières – 70320 AILLEVILLERSTél : 06 93 13 46 97 – Courriel : elisabeth.jeanvoine-thiriet@wanadoo.fr

MACALUSO-MANCINO Valentina – 2004 (1976)Italien3 rue de l’Yser – 90000 BELFORT Tél : 03 70 04 73 88 – Courriel : macalusovalentina@hotmail.com

MAIROT Catherine – 2004 (1949)Italien28.A rue des Frères Chaffanjon - 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 09 49 / 06 81 75 18 14 – Courriel : catherinemairot@voila.fr

MARIANO Giuseppe – 2004 (1947)Italien (+ Allemand)18 rue Plançon – 25000 BESANÇONTél : 03 81 81 79 87 – Courriel : pimariano@yahoo.it

MIGUEL Maria – 2005 (1967)Portugais3 Route des Esseux – 25240 MOUTHETél : 03 81 69 14 13 (fax idem) – Courriel : miguel.maria.antonia@orange.fr

MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta – 2004 (1966)Portugais6 Impasse du Crépon – 25550 ISSANSTél : 03 81 92 34 53 / 06 83 69 68 16 – Courriel : lisetesantos@hotmail.com

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RACOVITA épouse CORNET Florina – 2007 (1968)Roumain1 Place Jean Moulin – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 09 42 / 06 85 48 52 98 – Courriel : florinacornet@hotmail.com

RAINONE Salvatore – 1995 (1942)Italien7 rue Clerc de Landresse – 25000 BESANÇONTél : 03 81 82 37 09 – Courriel : salvatore.rainone@free.fr

TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela – 2001 (1974)Roumain2 Chemin des Mollués – 25410 VILLARS SAINT GEORGES Tél : 03 81 63 53 45 / 06 15 44 08 26 – Fax : 03 81 58 66 96 – Courriel : vmaria_gabriela@hotmail.com

VERNIER-CHISA Roxana – 2009 (1974)Roumain22 rue Tristan Bernard – 25000 BESANÇONTél : 03 81 88 49 30 – Courriel : roxanachisa@yahoo.fr

SANTANDER épouse MADARIAGA Fabiola – 2014 (1959)Espagnol4 avenue Villarceau – 25000 BESANCONTél : 09.81.61.21.38 – Courriel : santanderfabi@gmail,com

H.2.6. Langues slaves

ALIYEVA Louisa – 2006 (1952)Russe (+ Turc, Azeri)Appartement 58 étage 7 – 21 C Avenue Fontaine Argent – 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 41 53 / 06 99 77 13 44 – Courriel : louisalie@yahoo.fr

ARTIOUKH Ekaterina – 2010 (1977)Russe20 Avenue de la Vaite – 25000 BESANÇON Tél : 03 81 88 53 58 / 06 72 68 10 49 – Courriel : artioukh_katia@yahoo.fr

BADOT Gérard – 2003 (1954)Russe32 rue Pernin – 39100 DOLETél : 03 84 82 46 35 – Courriel : g.badot@aliceadsl.fr

BAIMAGAMBETOVA Saoulé – 2011 (1977)langue russe15 E rue Tristan Bernard – 25000 BESANCONTél : 06.72.37.01.37 – Courriel : saoule1777@yahoo.com

BARRAL-STRYJECKA Magdalena – 2001 (1970)Polonais34 Faubourg de Besançon – 25200 MONTBÉLIARDTél : 09 53 80 49 35 – Courriel : p.barral@free.fr

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BASHYNSKA-BRUSTLEIN Svitlana – 2008 (1980)Ukrainien, russe, polonais25000 BESANCONTél : 06.83.62.41.74 – Courriel : svitlana.bashynska@dbmail.com / svtab@mail.ru

BAVEREL Helena – 2002 (1972)Russe4 rue Courbet – 25870 MONCEYTél : 03 81 80 31 21 / 06 08 48 46 37 - Courriel: hbaverel@orange.fr

BOROWSKA Agnieszka – 2000 (1971)Polonais10 Grande Rue – 25720 AVANNE-AVENEYTél : 09 66 94 87 04 / 06 72 99 95 92 – Courriel : a.borowska-grosperrin@orange.fr

BRUCHON RUZICKOVA Miriam – 2010 (1976)Slovaque22 rue Georges Cuvier – 25310 ROCHES LES BLAMONTTél : 06 63 64 68 23 – Courriel : ruzickovamiriam@gmail.com

BUROVIC Nermin – 2006 (1974)Serbo-Croate4 rue de la Gare – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 39 70 48 / 06 88 24 26 32 – Fax : 03 81 89 48 39 – Courriel : nermin11@free.fr

DAUZVARDIENÉ Jovana – 2006 (1968)Lituanien3 Avenue Paul et André Liautey – 70170 PORT SUR SAÔNETél : 03 84 78 15 22 / 06.83.59.16.65 – Courriel : j.dauzvardiene@orange.fr

DEFIX Julia – 2008 (1968)Russe410 rue Robert Schuman – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 09 53 56 86 68 / 06 34 95 45 14 – Courriel : juliadefix@gmail.com

DOUBKO Tatiana – 2004 (1974)Russe, Biélorusse10 rue du Maréchal Lyautey – 25000 BESANÇONTél : 03 81 50 61 56 (Fax idem) / 06 16 34 41 64 / 03 81 50 45 24 – Courriel : tatiana.doubko@wanadoo.fr

FARIGOULE Jana – 2005 (1975)Tchèque, Slovaque, Russe2 Bis rue des Noisetiers – 90850 ESSERT Tél : 03.84.21.17.76 / 06 38 49 23 48 – Courriel : janafarigoule@yahoo.fr

GIRARD Oxana – 2008 (1978)Russe13 rue La Fayette – 70000 VESOULTél : 03 84 76 66 78 / 06 08 07 72 45 – Courriel : davydik@pochta.ru

HECZKOVA Vladena – 2010 (1973)Tchèque5 rue du Professeur Royer – 25000 BESANÇONTél : 03 70 02 03 35 / 06 58 45 55 08 – Courriel : vladenaheczko@voila.fr

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HIRCHWALD Philippe – 2006 (1952)Russe (+ Anglais)Abetrad – 11 rue Granvelle – 25000 BESANÇONTél : 03.81.82.16.42 / 06.80.45.40.88 Courriel : abetrad@wanadoo.fr

JACQUES Darina – 1992 (1947)Russe, Slovaque, Tchèque68 rue du Muguet – 39100 DOLETél : 03 84 72 77 56 – Courriel : da.jacques@laposte.net

JACQUET Agnieszka – 2010 (1977)Polonais4 B rue des Chalets – 25000 BESANÇONTél : 06 70 34 94 94 – Courriel : agnes1706@yahoo.fr

LALLEMAND Mariette – 2009 (1964)Russe20 rue des Vins Clairs – 70000 FROTEY LES VESOULTél : 06 31 72 30 92 – Courriel : mariette70@hotmail.fr

LANCZYK Elisabeth – 1998 (1961)Polonais224 rue de la Mairie – 39130 BOISSIATél : 03 84 24 55 67 / 06 71 00 91 01 – Courriel : lanczyk.elisabeth@gmail.com

MOZZON Tatiana – 2004 (1964)Russe11 rue des Etangs – 70400 CHALONVILLARSTél : 03 84 28 91 99 / 06 64 82 86 48 – Courriel : tatiana.mozzon@wanadoo.fr

PITOIS Yuliya – 2010 (1982)Russe et Ukrainien9 rue Charles Gounod – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 98 41 54 / 06 87 44 42 54 – Courriel : yulia.pitois@gmail.com

PY-BALOCKA Julia – 2009 (1978)Slovaque, Tchèque4 B rue Proudhon – 90000 BELFORTTél : 06 75 67 59 30 / 09 52 16 75 38 – Courriel : juliabalocka@yahoo.fr

RATKOVIC Olivera – 2010 (1980)Serbo-Croate12 rue de la Fontaine – 25660 SAONETél : 03 81 26 04 75 / 06 09 05 70 86 – Courriel : olivera.ratkovic@laposte.net

SOKOLOV Lioubov (Madame) – 2007 (1957)Russe29 rue de Lille – 90000 BELFORTTél : 03 84 21 01 79 / 06 30 93 80 73

SZEMIK Ewa – 2008 (1983)Polonais1 Bis rue de Buc – 90800 BAVILLIERSTél : 03 63 79 17 33 / 06 86 50 20 22 – Courriel : ewa.szemik@gmail.com

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TOPUZIAN Bazik (Madame) – 2008 (1975)ArménienMitouch Traduction – 28 rue de la République – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 12 16 / 06 61 19 21 07 – Fax : 03 81 52 13 70 – Courriel : mitouch@mitouch-traduction.com

TOTOK Oxana – 2002 (1972)Russe1 rue Professeur George – 25000 BESANÇONTél : 03 81 48 90 75 / 06 86 98 77 98 – Courriel : oatotok@aol.com

TRIFONOVA épouse MISTRULLI Irina – 2004 (1972)Russe133 Grande Rue – 25000 BESANÇONTél : 03 81 53 71 84 / 06 43 63 27 38 – Courriel : ira.trif1@orange.fr

ZUSSY Lyudmila – 2004 (1956)Russe, Ukrainien16B Chemin des Journaux – 25000 BESANÇONTél : 03 81 52 17 70 / 06 78 03 65 15 – Courriel : lyudmila.zussy@free.fr

KISELEV ép ALEXANDROVA Albena – 2012 (1970)18 rue Audibert et Lavirotte – 69008 LYONTél : 04 72 70 23 01 – Courriel : alb.kiselev@gmail.com

KOPIONKINA ép BLAISE Yulia – 2012 (1972)Russe10 rue du Four à Chaux – 90200 GIROMAGNYTél : 06 80 88 73 58 / 03 84 27 03 55 – Courriel : julie.blaise33@yahoo.fr

BONDIL Oleysia – 2013 (1978)Russe et Ukrainien5 rue du Château – 90100 DELLETél : 06 10 29 21 92 – Courriel : oleysianovosad@yahoo.fr

JACQ Jasmine – 2013 (1976)RusseUFR SLHS Département de Russe 30 et 32 rue Mégevand – 25030 BESANON CédexTél : 03 81 66 53 95 – Fax : 03 81 66 53 00 – Courriel : jjacq@univ-fcomte.fr

NAHAYENKA épouse DEMIERRE Halina – 2013 (1965)RusseLes maillots – 21 rue du Bois – 25370 JOUGNETél : 03 81 49 22 41 – Courriel : halina_demierre@orange.fr

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H.3. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ

H.3.1. Langue des signes française

H.3.2. Langage parlé complété

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LISTE ALPHABETIQUE DES EXPERTS HONORAIRES

GONZALEZ HERMOSO Alfredo10 rue de la Préfecture – 25000 BESANCON03.81.83.32.71

HENRAT XavierMauffans – 39230 MANTRY03.84.85.56.95

SIRE Joel26 bis rue Roosevelt – 90000 BELFORT03.84.22.57.42

ZERBINO-GROSJEAN Valentine78 rue des Granges – 25000 BESANCON03.81.83.00.88

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Loi n°71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires dans sa version aprèsmodification par la loi du 11 février 2004

Article 1

Sous les seules restrictions prévues par la loi ou les règlements, les juges peuvent désigner pour procéder àdes constatations, leur fournir une consultation ou réaliser une expertise, une personne figurant sur l'une deslistes établies en application de l'article 2. Ils peuvent, le cas échéant, désigner toute autre personne de leurchoix.

Article 2

I. - Il est établi pour l'information des juges :

1° Une liste nationale des experts judiciaires, dressée par le bureau de la Cour de cassation ;

2° Une liste des experts judiciaires dressée par chaque cour d'appel.

II. - L'inscription initiale en qualité d'expert sur la liste dressée par la cour d'appel est faite, dans une rubriqueparticulière, à titre probatoire pour une durée de deux ans.

A l'issue de cette période probatoire et sur présentation d'une nouvelle candidature, l'expert peut être réinscritpour une durée de cinq années, après avis motivé d'une commission associant des représentants desjuridictions et des experts. A cette fin sont évaluées l'expérience de l'intéressé et la connaissance qu'il aacquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicables aux mesures d'instructionconfiées à un technicien.

Les réinscriptions ultérieures, pour une durée de cinq années, sont soumises à l'examen d'une nouvellecandidature dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.

III. - Nul ne peut figurer sur la liste nationale des experts s'il ne justifie de son inscription sur une liste dresséepar une cour d'appel pendant trois années consécutives. Il est procédé à l'inscription sur la liste nationale pourune durée de sept ans et la réinscription, pour la même durée, est soumise à l'examen d'une nouvellecandidature.

IV. - La décision de refus de réinscription sur l'une des listes prévues au I est motivée.

V. - Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article et détermine lacomposition et les règles de fonctionnement de la commission prévue au II.

Article 3

Les personnes inscrites sur l'une des listes instituées par l'article 2 de la présente loi ne peuvent faire état deleur qualité que sous la dénomination : "d'expert agréé par la Cour de cassation" ou "d'expert près la courd'appel de ...".

La dénomination peut être suivie de l'indication de la spécialité de l'expert.

Les experts admis à l'honorariat pourront continuer à utiliser leur titre, à la condition de le faire suivre par leterme "honoraire".

- 113 -

Article 4

Toute personne, autre que celles mentionnées à l'article 3, qui aura fait usage de l'une des dénominationsvisées à cet article, sera punie des peines prévues par l'article 259 du code pénal .

Sera puni des mêmes peines celui qui aura fait usage d'une dénomination présentant une ressemblance denature à causer une méprise dans l'esprit du public avec les dénominations visées à l'article 3.

Article 5

I. - Le retrait d'un expert figurant sur l'une des listes mentionnées au I de l'article 2 peut être décidé, selon lecas, par le premier président de la cour d'appel ou le premier président de la Cour de cassation soit à lademande de l'expert, soit si le retrait est rendu nécessaire par des circonstances telles que l'éloignementprolongé, la maladie ou des infirmités graves et permanentes.

II. - La radiation d'un expert figurant sur l'une des listes mentionnées au I de l'article 2 peut être prononcéepar l'autorité ayant procédé à l'inscription :

1° En cas d'incapacité légale, l'intéressé, le cas échéant assisté d'un avocat, entendu ou appelé à formuler sesobservations ;

2° En cas de faute disciplinaire, en application des dispositions de l'article 6-2.

La radiation d'un expert de la liste nationale emporte de plein droit sa radiation de la liste de cour d'appel. Laradiation d'un expert d'une liste de cour d'appel emporte de plein droit sa radiation de la liste nationale.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions dans lesquelles un expert susceptible d'être radié peutêtre provisoirement suspendu.

Article 6

Lors de leur inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel, les experts prêtent serment, devantla cour d'appel du lieu où ils demeurent, d'accomplir leur mission, de faire leur rapport et de donner leur avisen leur honneur et conscience.

Le serment doit être renouvelé en cas de nouvelle inscription après radiation.

Les experts ne figurant sur aucune des listes prêtent, chaque fois qu'ils sont commis, le serment prévu aupremier alinéa.

Article 6-1

Sous réserve des dispositions de l'article 706-56 du code de procédure pénale, sont seules habilitées, enmatière judiciaire, à procéder à l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques, les personnesinscrites sur les listes instituées par l'article 2 de la présente loi et ayant fait l'objet d'un agrément dans desconditions fixées par décret en Conseil d'Etat.

Article 6-2

Toute contravention aux lois et règlements relatifs à sa profession ou à sa mission d'expert, tout manquementà la probité ou à l'honneur, même se rapportant à des faits étrangers aux missions qui lui ont été confiées,expose l'expert qui en serait l'auteur à des poursuites disciplinaires.

Le retrait ou la radiation de l'expert ne fait pas obstacle aux poursuites si les faits qui lui sont reprochés ontété commis pendant l'exercice de ses fonctions.

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Les peines disciplinaires sont :

1° L'avertissement ;

2° La radiation temporaire pour une durée maximale de trois ans ;

3° La radiation avec privation définitive du droit d'être inscrit sur une des listes prévues à l'article 2, ou leretrait de l'honorariat.

Les poursuites sont exercées devant l'autorité ayant procédé à l'inscription, qui statue en commission dediscipline. Les décisions en matière disciplinaire sont susceptibles d'un recours devant la Cour de cassation oula cour d'appel, selon le cas.

L'expert radié à titre temporaire est de nouveau soumis à la période probatoire s'il sollicite une nouvelleinscription sur une liste de cour d'appel. Il ne peut être inscrit sur la liste nationale qu'après une périoded'inscription de trois années sur une liste de cour d'appel postérieure à sa radiation.

Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article, notamment les règles deprocédure applicables à l'instance disciplinaire.

Article 6-3

L'action en responsabilité dirigée contre un expert pour des faits se rapportant à l'exercice de ses fonctions seprescrit par dix ans à compter de la fin de sa mission.

Article 7

Les conditions d'application de la présente loi sont fixées par des décrets qui détermineront notamment lesmodalités des conditions d'inscription sur les listes, celles relatives à la prestation de serment, à la limite d'âgeet à l'honorariat.

Article 8

La présente loi est applicable dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Pour son applicationà cette collectivité, les attributions dévolues à la cour d'appel sont exercées par le tribunal supérieur d'appel.

La présente loi est applicable à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futunasous réserve des adaptations suivantes :

1° Pour son application à Mayotte, les attributions dévolues à la cour d'appel sont exercées par le tribunalsupérieur d'appel ;

2° Au dernier alinéa de l'article 6, les mots : "celui prévu à l'article 308 du code de procédure civile" sontremplacés par les mots :"celui prévu par les dispositions de procédure civile applicables localement enmatière de prestation de serment".

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Décret n°2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires (versionmodifiée par les décrets n°2006-1319 du 30 octobre 2006 et 2007-1119 du 19juillet 2007).

Article 1

Il est dressé chaque année une liste nationale et une liste par cour d'appel sur lesquelles sont inscrits lesexperts désignés tant en matière civile qu'en matière pénale.

Ces listes sont dressées conformément à une nomenclature établie par arrêté du garde des sceaux, ministre dela justice.

TITRE Ier : INSCRIPTION SUR LES LISTES D'EXPERTS.

Chapitre Ier : Conditions générales d'inscription.

Article 2

Une personne physique ne peut être inscrite ou réinscrite sur une liste d'experts que si elle réunit lesconditions suivantes :

1° N'avoir pas été l'auteur de faits contraires à l'honneur, à la probité et aux bonnes moeurs ;

2° N'avoir pas été l'auteur de faits ayant donné lieu à une sanction disciplinaire ou administrative dedestitution, radiation, révocation, de retrait d'agrément ou d'autorisation ;

3° N'avoir pas été frappé de faillite personnelle ou d'une autre sanction en application du titre II du livre VI ducode de commerce ;

4° Exercer ou avoir exercé pendant un temps suffisant une profession ou une activité en rapport avec saspécialité ;

5° Exercer ou avoir exercé cette profession ou cette activité dans des conditions conférant une qualificationsuffisante ;

6° N'exercer aucune activité incompatible avec l'indépendance nécessaire à l'exercice de missions judiciairesd'expertise ;

7° Sous réserve des dispositions de l'article 18, être âgé de moins de soixante-dix ans ;

8° Pour les candidats à l'inscription sur une liste dressée par une cour d'appel dans une rubrique autre que latraduction, exercer son activité professionnelle principale dans le ressort de cette cour ou, pour ceux quin'exercent plus d'activité professionnelle, y avoir sa résidence.

Article 3

En vue de l'inscription d'une personne morale sur une liste d'experts, il doit être justifié :

1° Que les dirigeants remplissent les conditions prévues aux 1°, 2°, 3° et 6° de l'article 2 ;

2° Que la personne morale exerce une activité depuis un temps et dans des conditions lui ayant conféré unesuffisante qualification par rapport à la spécialité dans laquelle elle sollicite son inscription ;

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3° Que cette activité n'est pas incompatible avec l'indépendance nécessaire à l'exercice de missions judiciairesd'expertise ;

4° Que la personne morale dispose des moyens techniques et du personnel qualifié approprié ;

5° Pour l'inscription sur une liste dressée par une cour d'appel dans une rubrique autre que la traduction,qu'elle a son siège social, une succursale ou un établissement technique en rapport avec sa spécialité, dans leressort de la cour d'appel.

En outre, il y a lieu à la production des statuts et à l'indication du nom de chacune des personnes détenant unefraction d'au moins 10 % du capital social.

Une personne morale qui se donnerait pour objet principal ou accessoire l'exécution de missions d'expertisene peut être admise sur une liste d'experts.

Toutefois, les dispositions de l'alinéa précédent ne font pas obstacle à l'inscription sur une liste d'experts d'unepersonne morale ayant pour objet de réaliser des expertises médico-légales ou des examens, recherches etanalyses d'identification par empreintes génétiques conformément aux dispositions du décret n° 97-109 du 6février 1997 relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications parempreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire.

Article 4

Tout changement survenant dans la situation des personnes physiques ou morales ayant sollicité ou obtenuleur inscription sur une liste, en ce qui concerne les conditions prévues aux articles 2 et 3, doit être porté sansdélai à la connaissance du procureur de la République.

Article 5

Aucune personne physique ou morale ne peut être inscrite sur plusieurs listes de cour d'appel.

Chapitre II : Procédure d'inscription sur les listes.

Section 1 : Inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel.

Article 6

Les demandes d'inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel pour une durée de deux ans sontenvoyées avant le 1er mars de chaque année au procureur de la République près le tribunal de grande instancedans le ressort duquel le candidat exerce son activité professionnelle ou possède sa résidence, ou, pour lesdemandes d'inscription dans la rubrique traduction, au procureur de la République près le tribunal de grandeinstance du siège de la cour d'appel.

La demande est assortie de toutes précisions utiles, notamment des renseignements suivants :

1° Indication de la ou des rubriques ainsi que de la ou des spécialités dans lesquelles l'inscription estdemandée ;

2° Indication des titres ou diplômes du demandeur, de ses travaux scientifiques, techniques et professionnels,des différentes fonctions qu'il a remplies et de la nature de toutes les activités professionnelles qu'il exerceavec, le cas échéant, l'indication du nom et de l'adresse de ses employeurs ;

3° Justification de la qualification du demandeur dans sa spécialité ;

- 117 -

4° Le cas échéant, indication des moyens et des installations dont le candidat peut disposer.

Article 7

Le procureur de la République instruit la demande d'inscription initiale. Il vérifie que le candidat remplit lesconditions requises. Il recueille tous renseignements sur les mérites de celui-ci.

Au cours de la deuxième semaine du mois de septembre, le procureur de la République transmet lescandidatures au procureur général qui saisit le premier président de la cour d'appel aux fins d'examen parl'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel.

Article 8

L'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel dresse la liste des experts au cours de lapremière quinzaine du mois de novembre.Lorsque la cour comporte plus de trois chambres, l'assemblée générale peut se tenir en commission restreintetelle que prévue à l'article R. 761-46 du code de l'organisation judiciaire.

Lorsque la cour comporte plus de cinq chambres, l'assemblée générale peut se réunir en une formationrestreinte où sont représentées soit toutes les chambres si elle en comporte six soit, si elle en comptedavantage, six de ses chambres dont, dans ce cas, quatre statuant respectivement en matière civile,commerciale, sociale et pénale. L'assemblée générale des magistrats du siège désigne chaque année lesmagistrats qui composent cette formation. La formation restreinte est présidée par le premier président ou sondélégué.

Les tribunaux de grande instance, les tribunaux de commerce et les conseils de prud'hommes du ressort de lacour d'appel sont représentés à l'assemblée générale, même si celle-ci siège en commission restreinte ou enformation restreinte, par un de leurs membres qui participe avec voix consultative à l'examen des demandes.Toutefois, le premier président peut dispenser certaines juridictions de se faire représenter, pourvu qu'unmembre au moins de chacune des catégories de juridiction siège à l'assemblée générale.

Le premier président désigne un ou plusieurs magistrats du siège pour exercer les fonctions de rapporteur.

L'assemblée générale se prononce après avoir entendu le magistrat chargé du rapport et le ministère public.

Article 9

L'inscription initiale sur la liste dressée par l'assemblée générale de la cour d'appel, sa commission restreinteou sa formation restreinte est faite dans la rubrique particulière prévue au II de l'article 2 de la loi du 29 juin1971 susvisée.

Section 2 : Réinscription sur une liste dressée par une cour d'appel.

Article 10

Les demandes de réinscription pour une durée de cinq ans sont envoyées avant le 1er mars de chaque annéeau procureur de la République près le tribunal de grande instance dans le ressort duquel le candidat exerce sonactivité professionnelle ou possède sa résidence, ou, pour les demandes d'inscription dans la rubriquetraduction, au procureur de la République près le tribunal de grande instance du siège de la cour d'appel.

La demande est assortie de tous documents permettant d'évaluer :

1° L'expérience acquise par le candidat, tant dans sa spécialité que dans la pratique de la fonction d'expertdepuis sa dernière inscription ;

- 118 -

2° La connaissance qu'il a acquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicablesaux mesures d'instruction confiées à un technicien ainsi que les formations qu'il a suivies dans ces domaines.

Article 11

Le procureur de la République instruit la demande de réinscription. Il transmet la candidature à la commissioninstituée au II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée avant le 1er mai.

Article 12

La commission mentionnée à l'article précédent est ainsi composée :

1° Un magistrat du siège de la cour d'appel désigné par le premier président, président ;

2° Un magistrat du parquet général désigné par le procureur général, rapporteur ;

3° Six magistrats du siège des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel désignés par lepremier président au vu des propositions des présidents de ces tribunaux. En outre, le président peut désigner,à la demande du rapporteur, un magistrat du siège d'un tribunal de grande instance non représenté ;

4° Deux magistrats des parquets des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel désignés par leprocureur général au vu des propositions des procureurs de la République près ces tribunaux ;

5° Un membre des juridictions commerciales du ressort de la cour d'appel désigné par le premier président auvu des propositions des présidents de ces juridictions ;

6° Un membre des conseils de prud'hommes du ressort de la cour d'appel désigné par le premier président auvu des propositions des présidents de ces juridictions ;

7° Cinq experts inscrits sur la liste dans des branches différentes de la nomenclature depuis au moins cinq anset désignés conjointement par le premier président et le procureur général après avis des compagnies d'expertsjudiciaires ou d'union de compagnies d'experts judiciaires ou, le cas échéant, de tout organisme représentatif.

Les membres sont désignés pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois. Lorsque, six mois au moinsavant l'expiration de son mandat, l'un des membres cesse ses fonctions ou n'est plus inscrit sur la liste desexperts pour quelque cause que ce soit, il est remplacé dans les mêmes conditions pour la durée du mandatrestant à courir.

Les membres de la commission siégeant en qualité d'experts ne peuvent pas connaître de leur réinscription surla liste.

Le secrétariat de la commission est assuré par un magistrat du parquet général.

Article 13

La commission est informée, à la diligence du procureur général, des sanctions disciplinaires définitivesprononcées à l'encontre des experts inscrits sur la liste.

Article 14

La commission examine la situation de chaque candidat au regard des critères d'évaluation énoncés audeuxième alinéa du II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée. Elle s'assure que le candidat respecte lesobligations qui lui sont imposées et s'en acquitte avec ponctualité. Lorsque le candidat est une personnemorale, la commission prend notamment en considération l'expérience, les connaissances et le comportementdes techniciens qui interviennent au nom de cette personne morale.

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Elle peut entendre ou faire entendre le candidat par l'un de ses membres.

La commission émet un avis motivé sur la candidature.

En cas de partage égal des voix, le président a voix prépondérante.

Article 15

La commission transmet, avant le 1er septembre, les candidatures accompagnées d'un avis motivé auprocureur général qui saisit le premier président de la cour d'appel aux fins d'examen par l'assemblée généraledes magistrats du siège de la cour d'appel ou sa commission restreinte ou sa formation restreinte telles quedéfinies à l'article 8.

Les magistrats de la cour d'appel membres de la commission ne participent pas à la délibération portant sur laréinscription des experts.

Le premier président désigne un ou plusieurs magistrats du siège pour exercer les fonctions de rapporteur.

Le rapporteur peut entendre le candidat.

L'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel se prononce après avoir entendu le magistratchargé du rapport et le ministère public.

L'avis rendu par la commission est joint à la décision de réinscription ou de refus de réinscription sur la liste.

Article 16

Un expert peut solliciter sa réinscription, pour une durée de cinq ans, sur la liste d'une cour d'appel autre quecelle auprès de laquelle il est inscrit sans être soumis à l'inscription à titre probatoire prévue à la section 1.Cette faculté est subordonnée, pour les demandes de réinscription dans une rubrique autre que la traduction,au transfert de l'activité principale de l'intéressé ou, s'il n'a plus d'activité professionnelle, à celui de sarésidence dans le ressort de la cour d'appel où la réinscription est demandée.

Le procureur général près la cour d'appel sur la liste de laquelle l'expert est inscrit transmet au parquet généralcompétent l'ensemble des éléments d'information dont il dispose permettant d'apprécier la personnalité et lesqualités professionnelles de l'expert.

Section 3 : Inscription et réinscription sur la liste nationale.

Article 17

Le candidat adresse, avant le 1er mars, sa demande d'inscription ou de réinscription sur la liste nationale auprocureur général près la Cour de cassation.

Le procureur général instruit la demande. Il vérifie que la condition de durée d'inscription sur une liste decour d'appel énoncée au III de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée est remplie au 1er janvier de

l'année suivant celle de présentation de la demande. Il recueille l'avis du premier président et du procureurgénéral près la cour d'appel où l'intéressé est inscrit et transmet les candidatures, avec son avis, au bureau dela Cour de cassation.

Article 18

Au cours de la première quinzaine du mois de décembre, le bureau de la Cour de cassation dresse la listenationale, le procureur général et le premier avocat général ne siégeant pas.

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Il se prononce sur le rapport de l'un de ses membres, le procureur général entendu.

A titre exceptionnel, le bureau de la Cour de cassation peut inscrire sur la liste nationale un candidat qui neremplit pas la condition d'âge prévue à l'article 2 (7°).

L'expert inscrit sur la liste nationale conserve le bénéfice de son inscription sur une liste dressée par une courd'appel.

Section 4 : Dispositions communes.

Article 19

Les experts inscrits ou réinscrits, les personnes dont la candidature n'a pas été retenue, les experts dontl'inscription n'a pas été renouvelée et ceux qui ont fait l'objet d'une décision de retrait dans les conditionsprévues par l'article 5 de la loi du 29 juin 1971 susvisée reçoivent notification par lettre recommandée avecdemande d'avis de réception de la décision les concernant.

Article 20

Les décisions d'inscription ou de réinscription et de refus d'inscription ou de réinscription prises par l'autoritéchargée de l'établissement des listes peuvent donner lieu à un recours devant la Cour de cassation.

Ce recours est formé dans le délai d'un mois par déclaration au greffe de la Cour de cassation ou par lettrerecommandée avec demande d'avis de réception adressée au greffe de la Cour de cassation.

Le délai court, à l'égard du procureur général, du jour de la notification du procès-verbal établissant la listedes experts et, à l'égard de l'expert, du jour de la notification de la décision qui le concerne par lettrerecommandée avec demande d'avis de réception.

Article 21

La liste des experts dressée par une cour d'appel est tenue à la disposition du public dans les locaux du greffede la cour ainsi que dans ceux des tribunaux de grande instance et d'instance, des tribunaux de commerce etdes conseils de prud'hommes du ressort de la cour.

La liste nationale est adressée à toutes les cours d'appel ainsi qu'à tous les tribunaux de grande instance etd'instance, tribunaux de commerce et conseils de prud'hommes. Elle est tenue à la disposition du public dansles locaux du greffe de la Cour de cassation et dans ceux des juridictions précitées.

TITRE II : OBLIGATIONS DES EXPERTS.

Article 22

Lors de son inscription sur une liste dressée par une cour d'appel, l'expert prête, devant la cour d'appel de sondomicile, serment d'apporter son concours à la justice, d'accomplir sa mission, de faire son rapport et dedonner son avis en son honneur et en sa conscience.

Pour une personne morale, le serment est prêté par son représentant, désigné à cet effet.

En cas d'empêchement, le premier président de la cour d'appel peut autoriser l'expert à prêter serment parécrit.

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Article 23

L'expert fait connaître tous les ans avant le 1er mars au premier président de la cour d'appel et au procureurgénéral près ladite cour ou, pour celui qui est inscrit sur la liste nationale, au premier président de la Cour decassation et au procureur général près ladite cour, le nombre de rapports qu'il a déposés au cours de l'annéeprécédente ainsi que, pour chacune des expertises en cours, la date de la décision qui l'a commis, ladésignation de la juridiction qui a rendu cette décision et le délai imparti pour le dépôt du rapport. Dans lesmêmes conditions, il porte à leur connaissance les formations suivies dans l'année écoulée en mentionnant lesorganismes qui les ont dispensées.

Le premier président de la cour d'appel et le premier président de la Cour de cassation portent cesinformations à la connaissance, selon le cas, de la commission prévue au II de l'article 2 de la loi du 29 juin1971 susvisée ou du bureau de la Cour de cassation à l'occasion de chaque demande de réinscription.TITRE III : DISCIPLINE.

Article 24

Le contrôle des experts est exercé, selon le cas, soit par le premier président et le procureur général près lacour d'appel, soit par le premier président et le procureur général près la Cour de cassation.

Article 25

Selon le cas, le procureur général près la cour d'appel ou le procureur général près la Cour de cassation reçoitles plaintes et fait procéder à tout moment aux enquêtes utiles pour vérifier que l'expert satisfait à sesobligations et s'en acquitte avec ponctualité.

S'il lui apparaît qu'un expert inscrit a contrevenu aux lois et règlements relatifs à sa profession ou à sa missiond'expert, ou manqué à la probité ou à l'honneur, même pour des faits étrangers aux missions qui lui ont étéconfiées, il fait recueillir ses explications. Le cas échéant, il engage les poursuites à l'encontre de l'expertdevant l'autorité ayant procédé à l'inscription statuant en formation disciplinaire. Il assure et surveillel'exécution des sanctions disciplinaires.

Article 26

L'expert poursuivi est appelé à comparaître, selon le cas, par le procureur général près la cour d'appel ou parle procureur général près la Cour de cassation.

La convocation est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception quinze jours au moinsavant la date fixée pour la comparution. Elle énonce les faits reprochés à l'expert.

L'expert convoqué peut prendre connaissance de son dossier auprès du secrétariat du parquet général, selon lecas, près la cour d'appel ou la Cour de cassation.

Article 27

La commission de discipline peut se faire communiquer tous renseignements ou documents utiles. Elle peutprocéder à toutes auditions et, le cas échéant, déléguer l'un de ses membres à cette fin.

Les débats sont publics. Toutefois, la formation disciplinaire peut décider qu'ils auront lieu ou se poursuivronten chambre du conseil à la demande de l'intéressé ou s'il doit résulter de leur publicité une atteinte à l'intimitéde la vie privée ou s'il survient des désordres de nature à troubler leur bon déroulement ; mention en est faitedans la décision.

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Article 28

La commission de discipline statue, par décision motivée, après avoir entendu le ministère public, l'expertpoursuivi et, le cas échéant, son avocat.

Article 29

La décision est notifiée à l'expert poursuivi, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, et auministère public. La notification indique le délai et les modalités du recours ouvert à l'encontre de la décision.

Ce recours est, selon le cas, porté devant la cour d'appel ou la Cour de cassation.

Il est formé dans le délai d'un mois par déclaration au greffe ou par lettre recommandée avec demande d'avisde réception adressée au greffe.

Le délai court, à l'égard du procureur général, du jour du prononcé de la décision et, à l'égard de l'expert, dujour de la notification de la décision.

Article 30

La radiation d'un expert de la liste nationale emporte de plein droit sa radiation de la liste dressée par une courd'appel. La radiation d'un expert d'une liste dressée par une cour d'appel emporte de plein droit sa radiation dela liste nationale.

Une expédition de la décision de radiation est adressée, selon le cas, au procureur général près la cour d'appelou au procureur général près la Cour de cassation.

Article 31

Lorsque l'urgence le justifie, le premier président de la cour d'appel ou de la Cour de cassation, s'il s'agit d'unexpert inscrit sur la liste nationale, ou le magistrat qu'ils délèguent à cet effet, peut, à la demande du procureurgénéral, suspendre provisoirement un expert lorsque ce dernier fait l'objet de poursuites pénales oudisciplinaires, après avoir mis l'intéressé en mesure de fournir ses explications.

Le premier président de la cour d'appel ou de la Cour de cassation peut, à la demande du procureur général,ou à la requête de l'intéressé, mettre fin à cette suspension.

La suspension provisoire cesse de plein droit dès que l'action pénale est éteinte ou la procédure disciplinaireachevée.

La mesure de suspension provisoire est notifiée à l'expert poursuivi par lettre recommandée avec demanded'avis de réception. La notification indique le délai et les modalités du recours ouvert à l'encontre de ladécision.

Ce recours est porté, selon le cas, devant la cour d'appel ou devant la Cour de cassation. Il est formé, instruitet jugé selon les modalités prévues aux articles 24 et suivants du présent décret.

Article 32

A la diligence du procureur général près la cour d'appel sur la liste de laquelle l'expert est inscrit, la sanctiondisciplinaire et la décision de suspension provisoire sont portées à la connaissance des magistrats du ressortde cette cour. Si l'expert est inscrit sur la liste nationale, le procureur général près la Cour de cassation portela décision à la connaissance des procureurs généraux près les cours d'appel qui en informent les magistratsdu ressort.

La fin de la suspension provisoire est portée à la connaissance des magistrats dans les mêmes conditions.

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TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 33

Les experts judiciaires peuvent, à leur demande, être admis à l'honorariat après avoir atteint l'âge de soixante-cinq ans et avoir figuré pendant quinze ans sur une liste de cour d'appel ou pendant dix ans sur la listenationale.

Article 34

Avant le 31 décembre de chaque année, les listes d'experts judiciaires sont, à la diligence des procureursgénéraux, transmises à la Commission nationale des accidents médicaux prévue à l'article L. 1142-10 du codede la santé publique.

Le procureur général près la Cour de cassation ou le procureur général près la cour d'appel, selon le cas,informe sans délai la Commission nationale des accidents médicaux de toute décision de retrait, de radiationou de suspension provisoire intéressant un expert inscrit sur la liste nationale des experts en accidentsmédicaux.

Article 38

Les experts inscrits sur une liste de cour d'appel au 31 décembre 2004 peuvent solliciter leur réinscription surune liste pour une durée de cinq ans. La procédure prévue aux articles 6 à 9 ne leur est pas applicable.

Les demandes de réinscription sont présentées et examinées chaque année, les cinq premières années àcompter du 1er janvier 2005, par branche de la nomenclature des experts et par cinquième dans l'ordrealphabétique à partir d'une lettre tirée au sort par le président de la commission instituée au II de l'article 2 dela loi du 29 juin 1971 susvisée.

Article 39

Les dispositions du titre II et des articles 33 et 34 peuvent être modifiées par décret.

Article 40

Sont abrogés :

1° Le décret n° 74-1184 du 31 décembre 1974 relatif aux experts judiciaires ;

2° Paragraphe modificateur.

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Experts Judiciaires

Nomenclature

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N.B. : Selon l’article 1er de l’arrêté du 10 juin 2005, les listes d’experts sont dressées par les Cours d’Appel et par la Cour de Cassation conformément à la nomenclature suivante, qui se divise en branches (ex. : A), rubriques (ex. : A.1) et spécialités (ex. : A.1.1)

A. - AGRICULTURE. – AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX. – FORÊTS

A.1. Agriculture.

A.1.1. Améliorations foncières. A.1.2. Applications phytosanitaires. A.1.3. Constructions et aménagements. A.1.4. Economie agricole. A.1.5. Estimations foncières. A.1.6. Hydraulique agricole. A.1.7. Matériel agricole. A.1.8. Pédologie et agronomie. A.1.9. Productions de grandes cultures et spécialisées.

A.2. Agro-alimentaire. Contrôles qualitatifs et analyses. – Ingénierie, normes sanitaires. – Ouvrages et équipements. – Matériels et installations. – Produits et semi-produits alimentaires. – Stockage, transport. – Toutes formes de restauration. – Transformation des produits.

A.3. Aménagement et équipement rural. Hydraulique rurale. – Préservation des milieux naturels. – Voiries, réseaux et équipements. – Zonages.

A.4. Animaux autres que d’élevage. Animaux de compagnie, sauvages et de sport.

A.5. Aquaculture. Productions en eaux douces et de mer.

A.6. Biotechnologies. Equipements, procédés, fermenteurs. – Produit des biotechnologies.

A.7. Elevage. Equipement d’élevage. – Productions animales et reproduction. – Produits pour l’élevage.

A.8. Horticulture. Arboriculture fruitière. – Espaces verts et aménagements paysagers. – Floriculture et décoration florale. – Maraîchage. – Matériels d’horticulture. – Pépinières.

A.9. Neige et avalanche.

A.10. Nuisances, pollutions agricoles et dépollution. Equipements et procédés. – Etudes d’impact. – Toxicologie non médicale.

A.11. Pêche-chasse-faune sauvage. Armement. – Accastillage. – Matériels. – Matériels et équipements pour la chasse. – Pêche et produits de la pêche. – Peuplements et équilibres cynégétiques.

- 126 -

A.12. Sylviculture. Estimation et gestion. – Restauration des terrains en montagne. – Sciage et produits forestiers. – Semis, pépinières et plantations. – Travaux et exploitations forestières.

A.13. Viticulture et oenologie. Estimation et gestion. – Exploitation viticole. – Matériels de culture de la vigne. – Oenologie. – Pépinières et plantations. – Produits, traitements et protection de la vigne.

A.14. Santé vétérinaire.

A.14.1. Biologie vétérinaire. A.14.2. Chirurgie vétérinaire. A.14.3. Imagerie vétérinaire. A.14.4. Médecine vétérinaire. A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire.

- 127 -

B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MÉDIAS, SPORT

B.1. Ecritures. B.1.1 Documents et écritures. B.1.2 Paléographie.

B.2. Généalogie.

B.3. Objets d’art et de collection.B.3.1. Armes anciennes. B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. B.3.3. Céramiques anciennes et d’art. B.3.4. Cristallerie. B.3.5. Ebénisterie. B.3.6. Etoffes anciennes et tissages. B.3.7. Ferronnerie et bronzes. B.3.8. Gravures et arts graphiques. B.3.9. Héraldique. B.3.10. Livres anciens et modernes. B.3.11. Lutherie et instruments de musique. B.3.12. Meubles et mobiliers anciens. B.3.13. Numismatique et médailles. B.3.14. Philatélie. B.3.15. Sculptures. B.3.16. Tableaux. B.3.17. Tapisseries et tapis. B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

B.4. Productions culturelles et de communication. B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme. * Distribution, commercialisation et exploitation. * Equipements cinématographiques. * OEuvres audiovisuelles et cinématographiques. B.4.2. Imprimerie. B.4.3. Musique. B.4.4. Photographie. B.4.5. Presse, édition. B.4.6. Publicité. B.4.7. Théâtre, spectacles vivants.

B.5. Propriété artistique. B.5.1. Gestion des droits d’auteur. B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes. B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction. B.5.4. Gestion des droits à l’image.

B.6. Sport. Activités sportives, matériel et installations sportives.

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C. - BÂTIMENT. – TRAVAUX PUBLICS GESTION IMMOBILIÈRE

C.1. Bâtiment. – Travaux publics.

C.1.1. Acoustique, bruit, vibration. C.1.2. Architecture – ingénierie. C.1.3. Architecture d’intérieur. C.1.4. Ascenseur – monte-charges, escaliers mécaniques – remontées mécaniques. C.1.5. Assainissement. * Déchets industriels et urbains. * Epuration des eaux potables. * Traitement des eaux usées. C.1.6. Economie de la construction. C.1.7. Electricité. * Courants forts. * Electronique, automatismes, domotique. * Sécurité (alarme, protection incendie). C.1.8. Enduits. * Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement. * Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs). C.1.9. Explosion – incendie. C.1.10. Génie civil. * Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées. C.1.11. Gestion de projet et de chantier. * Coordination, ordonnancement, pilotage. * Coordination et sécurité. C.1.12. Gros oeuvre – structure. * Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations, maçonnerie. C.1.13. Hydraulique. C.1.14. Marbrerie. C.1.15. Menuiseries. * Bois, métalliques, plastiques. C.1.16. Miroiterie, vitrerie. C.1.17. Monuments historiques. C.1.18. Murs rideaux. – Bardages. C.1.19. Piscines. C.1.20. Polluants du bâtiment. * Amiante, parasites du bois, plomb. C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz. C.1.22. Revêtements intérieurs. * Peinture, tapisserie, vernis. * Revêtements de sols et murs, carrelage. C.1.23. Réseaux publics. * Eaux, égouts, électricité, gaz. C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers. C.1.25. Sols. * Géologie, géotechnique, hydrologie. C.1.26. Thermique. * Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation). * Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches). * Génie frigorifique (production et transport frigorifique). * Isolation (thermique, frigorifique). C.1.27. Toiture. * Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité. C.1.28. Topométrie. * Contrôles de stabilité.

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* Levés topographiques. C.1.29. Travaux sous-marins. C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain.

C.2. Gestion immobilière.

C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots. C.2.2. Estimations immobilières. C.2.3. Gestion d’immeuble. – Copropriété.

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D. - ÉCONOMIE ET FINANCE

D.1. Comptabilité.

D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation et des systèmes comptables. D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances...).

D.2. Evaluation d’entreprise et de droits sociaux.

D.3. Finances.

D.3.1. Finance d’entreprise. D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés. D.3.3. Opérations de banque et de crédit. D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques. D.3.5. Opérations financières internationales.

D.4. Gestion d’entreprise.

D.4.1. Analyse de gestion. D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale. D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions. D.4.4. Etude de marchés. D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise.

D.5. Gestion sociale (conflits sociaux).

D.6. Fiscalité.

D.6.1 Fiscalité personnelle. D.6.2 Fiscalité d’entreprise.

D.7. Diagnostic d’entreprise. Mandats ad hoc et expertises (art. L. 611-3 du code de commerce). – Expertises (art. L. 813-1 du code de commerce).

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E. - INDUSTRIES

E.1. Electronique et informatique.

E.1.1. Automatismes. E.1.2. Internet et multimédia. E.1.3. Logiciels et matériels. E.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre). E.1.5. Télécommunications et grands réseaux.

E.2. Energies et utilités.

E.2.1. Electricité. * Electro-mécanique. * Génie électrique. E.2.2. Energie solaire.E.2.3. Nucléaire.E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures.E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur).

E.3. Pollution.

E.3.1. Air.E.3.2. Déchets.E.3.3. Eau.E.3.4. Sols.

E.4. Mécanique.

E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures).E.4.2. Machines.E.4.3. Ingénierie mécanique.

E.5. Métallurgie.

E.5.1. Métallurgie générale.E.5.2. Assemblage (soudage, brassage...).E.5.3. Chaudronnerie.E.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...).

E.6. Produits industriels. E.6.1. Chimie. * Corrosion. * Industrie, agro-alimentaire. * Industrie chimique : minérale, organique. * Génie chimique. E.6.2. Filière bois et plasturgie. * Emballage et conditionnements. * Imprimerie et industrie papetière. E.6.3. Procédés de fabrication industrielle. E.6.4. Textile et habillement. – Peaux et fourrures. E.6.5. Métaux et métallurgie. E.6.6. Mines et carrières.

- 132 -

E.7. Transport (matériel).

E.7.1. Aéronautique, espace. * Avionique, cellules, motorisation. * Ergonomie. * Navigation. E.7.2. Appareils de levage et de manutention. E.7.3. Appareils de transport sur câbles. E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds. * Coque, châssis, cadre, carrosserie. * Electricité, électronique embarquée. * Mécanique : moteur, boîte, pont, trains roulants. * Peinture, sellerie. E.7.5. Matériel ferroviaire. E.7.6. Navires. * Marchands. * Plaisance.

E.8. Transport (usage et usagers).

E.8.1. Aérien. E.8.2. Naval. E.8.3. Terrestre. * Chemins de fer. * Routes.

E.9. Propriété industrielle.

E.9.1. Brevet. E.9.2. Marques. E.9.3. Modèles.

- 133 -

F. - SANTÉ

F.1. Médecine.

F.1.1. Allergologie. F.1.2. Anatomie et cytologie pathologiques. F.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence). F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproduction. F.1.5. Cancérologie ; radiothérapie. F.1.6. Cardiologie. F.1.7. Dermatologie – vénérologie. F.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliques. F.1.9. Gastro-entérologie et hépatologie. F.1.10. Génétique. F.1.11. Gynécologie médicale. F.1.12. Hématologie ; transfusion. F.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicales. F.1.14. Médecine générale. F.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement. F.1.16. Médecine physique et de réadaptation. F.1.17. Médecine et santé du travail. F.1.18. Médecine vasculaire. F.1.19. Néphrologie. F.1.20. Neurologie. F.1.21. Ophtalmologie médicale. F.1.22. Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale. F.1.23. Parasitologie et mycologie. F.1.24. Pédiatrie. F.1.25. Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique. F.1.26. Pneumologie. F.1.27 Rhumatologie.

F.2. Psychiatrie.

F.2.1. Psychiatrie d’adultes. F.2.2. Pédopsychiatrie.

F.3. Chirurgie.

F.3.1. Chirurgie digestive. F.3.2. Chirurgie générale. F.3.3. Chirurgie infantile. F.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie. F.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologique. F.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie. F.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire. F.3.8. Chirurgie vasculaire. F.3.9. Gynécologie-obstétrique. F.3.10. Neurochirurgie. F.3.11. Ophtalmologie. F.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale. F.3.13. Urologie.

F.4. Imagerie médicale et biophysique.

F.4.1. Radiologie et imagerie médicale. * Imagerie de l’enfant.

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* Neuro-imagerie. * Radiologie interventionnelle. F.4.2. Biophysique et médecine nucléaire.

F.5. Biologie médicale et pharmacie.

F.5.1. Alcoolémie.F.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière.F.5.3. Biochimie biologique.F.5.4. Biologie cellulaire et moléculaire.F.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication.F.5.6. Epidémiologie, économie de la santé et prévention.F.5.7. Hématologie biologique.F.5.8. Immunologie biologique.F.5.9. Nutrition.F.5.10. Pharmacologie biologique.F.5.11. Physiologie.F.5.12. Sciences du médicament.F.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques.

F.6. Odontologie.

F.6.1. Odontologie générale.F.6.2. Orthopédie dento-faciale – orthodontie.F.6.3. Prothésistes dentaires.

F.7. Psychologie.

F.7.1. Psychologie de l’adulte.F.7.2. Psychologie de l’enfant.

F.8. Sages-femmes et auxiliaires médicaux.

F.8.1. Sages-femmes. F.8.2. Auxiliaires réglementés. * Infirmiers et soins infirmiers. * Kinésithérapie. – Rééducation fonctionnelle. * Orthophonie et orthoptie. – Puériculture.

F.8.3. Ingénierie. * Ingénieur en biomatériaux. * Ingénieur biomédical.

F.9. Experts en matière de sécurité sociale (art. L. 141-1 et R. 141-1 du code de sécurité sociale).

F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale.

- 135 -

G. - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES

G.1. Domaine médico-judiciaire spécialisé.

G.1.1. Alcoolémie. G.1.2. Anthropologie d’identification. G.1.3. Autopsie et thanatologie. G.1.4. Médecine légale du vivant. – Dommage corporel et traumatologie séquellaire. G.1.5. Identification par empreintes génétiques. G.1.6. Criminalistique, scènes de crime. G.1.7. Identification odontologique. G.1.8. Produits stupéfiants et dopants. G.1.9. Profilage. G.1.10 Toxicologie médico-légale.

G.2. Investigations scientifiques et techniques.

G.2.1. Analyses physico-chimiques. G.2.2. Anthropologie. G.2.3. Biologie d’identification. G.2.4. Documents et écriture. G.2.5. Documents informatiques. G.2.6. Entomologie. G.2.7. Explosions et incendie. G.2.8. Faux artistiques. G.2.9. Microscopie électronique à balayage. G.2.10. Toxicologie analytique (dosages). G.2.11. Traces et empreintes. G.2.12. Enregistrements sonores.

G.3. Armes. - Munitions. - Balistique.

G.3.1. Balistique G.3.2. Chimie des résidus de tir. G.3.3. Explosifs. G.3.4. Munitions. G.3.5. Technique des armes.

- 136 -

H. - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION

H.1. Interprétariat.

H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonne. H.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques. H.1.3. Langue française et dialectes. H.1.4. Langues germaniques et scandinaves. H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes. H.1.6. Langues slaves.

H.2. Traduction.

H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonne. H.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques. H.2.3. Langue française et dialectes. H.2.4. Langues germaniques et scandinaves. H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes. H.2.6. Langues slaves.

H.3. Langues des signes et langage parlé complété.

H.3.1. Langue des signes française. H.3.2. Langage parlé complété.

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